ce320p

ce320p
UNIVERSITÉ DU QUÉBEC EN OUTAOUAIS
COMMISSION DES ÉTUDES
PROCÈS-VERBAL de la trois cent vingtième réunion de la commission des
études de l’Université du Québec en Outaouais (UQO) tenue le
jeudi 9 octobre 2014 à 9 h et ajournée au jeudi 27 novembre 2014 à 11 h 51, au
pavillon Alexandre-Taché, 283, boulevard Alexandre-Taché à Gatineau, à la salle
Jean-R.-Messier, au local E-2300.
CONFIRMÉ LE 5 FÉVRIER 2015
CE-2
Procès-verbal de la trois cent vingtième réunion de la commission des études de
l'Université du Québec en Outaouais tenue le jeudi 9 octobre 2014 à 9 h et ajournée au
jeudi 27 novembre 2014 à 11 h 51, au pavillon Alexandre-Taché, 283, boulevard
Alexandre-Taché à Gatineau, à la salle Jean-R.-Messier, au local E-2300.
MEMBRES :
PRÉSENT
BOURET, Antonin
Étudiant
ABSENT
X
CALMÈS, Christian
Professeur – Département des sciences administratives
X (visioconférence)
DEVAULT, Annie
Responsable des programmes de 2e cycle en travail social
X (09-10-2014)
X (27-11-2014)
DUGAS, Alexandre
Étudiant
X
DURAND, Janie
Étudiante
X
GOODMAN, Shawn
Étudiant
X
HAMOU-LHADJ, Abdelkrim
Chargé de cours
X
HARRISSON, Denis
Vice-recteur à l'enseignement et à la recherche
X
KANE, Hamdjatou
Professeur – Département des sciences administratives
*Devenu membre le 28-10-2014
X (27-11-2014)
LANDRY, Marc
Doyen des études
X
MANSEAU, André
Doyen de la recherche
X
PHILION, Ruth
Professeure – Département des sciences de l’éducation
X
PISANI, Stéphane
Étudiant
X (09-10-2014)
RIENDEAU, Vanessa
Étudiante
X
ROBERT, Marie
Professeure – Département de psychoéducation
et de psychologie
X
SIMARD, Jean-François
Professeur – Département des sciences sociales
X (09-10-2014 : arrive à 9 h 25)
VAILLANCOURT, Jean
Recteur
X
VACANT
Chargé(e) de cours
X (27-11-2014)
CE-3
VACANT
Professeur(e)
OBSERVATEUR ET OBSERVATRICE :
PRÉSENT
DUPONT, Yves
Vice-recteur à l'administration et aux ressources
JOBIN, Isabelle
Adjointe au vice-recteur à l’enseignement et à la recherche
X
X
SECRÉTAIRE GÉNÉRAL :
ROY, André J.
X
ATTACHÉE D’ADMINISTRATION :
AUGER, Mireille
ABSENT
X
CE-4
Le président de la commission des études et recteur, monsieur Jean Vaillancourt,
constate le quorum et déclare la séance ouverte à 9 h 08.
1.-
Adoption de l'ordre du jour
Sur proposition de monsieur Marc Landry, appuyée par monsieur Denis
Harrisson, les membres conviennent à l’unanimité de retenir les points suivants pour
discussion :
2.-
2.-
Procès-verbal de la trois cent dix-neuvième (11 septembre 2014) réunion
2.1
Adoption
2.2
Affaires en découlant
3.-
Projet de modification du programme de doctorat en psychologie (cheminement
professionnel)
4.-
Modification du projet de programme de MBA en gestion appliquée
5.-
Nomination de deux (2) membres à la sous-commission des études
6.-
Nomination de membres à la sous-commission de la formation des maîtres
7.-
Nomination de membres au comité de la recherche et de la création
8.-
Règlement général – Résultats de la consultation des associations et des
syndicats – Avis de la commission des études
9.-
Période d’information et questions
10.-
Prochaine réunion (27 novembre 2014)
11.-
Clôture de la séance
Procès-verbal de la trois cent dix-neuvième (11 septembre 2014) réunion
2.1
Adoption
Sur proposition de monsieur Shawn Goodman, appuyée par monsieur Marc
Landry, les membres conviennent à l'unanimité d'approuver le procès-verbal de la trois
cent dix-neuvième (11 septembre 2014) réunion, et ce, sans modification.
2.2
Affaires en découlant
Le recteur informe les membres de la commission des études qu’en ce qui a trait
au procès-verbal de la trois cent dix-neuvième réunion, les suites régulières ont été
données, et plus particulièrement en ce qui concerne :
Point 9 (p. CE-7) : Le vice-recteur à l'enseignement et à la recherche informe les
membres que le comité de travail concernant le Règlement relatif à la consultation pour
les postes de vice-recteur à l'enseignement et à la recherche, doyen des études et doyen
de la recherche, qui s’est réuni à deux reprises, progresse significativement et devrait
être en mesure de soumettre un projet sous peu.
3.-
Projet de modification du programme de doctorat en psychologie (cheminement
professionnel)
Le doyen des études sollicite l’avis des membres de la commission des études eu
égard au projet de modification du programme de doctorat en psychologie
(cheminement professionnel).
CE-5
La présente demande de modification de programme vise à permettre à l’UQO de
s’approprier complètement la programmation de ses études supérieures en psychologie
en élaborant deux nouveaux cheminements d’études de troisième cycle orientés vers la
recherche qui complémentent avantageusement le volet clinique déjà bien développé.
Le premier de ces nouveaux cheminements correspond à une formation traditionnelle,
orientée purement vers la recherche en psychologie. Ce volet se propose de répondre
aux besoins des étudiants qui souhaitent devenir professeurs d’université ou chercheurs
en psychologie pour des organismes publics ou privés. Le second de ces nouveaux
cheminements s’adresse aux finissants du doctorat clinique professionnel (D. Psy.) qui
souhaitent approfondir davantage leur formation en recherche et/ou obtenir le grade de
Ph. D. En somme, la nouvelle structure du programme révisé comportera trois
cheminements : le cheminement professionnel en intervention (D. Psy. – 120 crédits)
déjà en place et les deux nouveaux cheminements recherche qui font l’objet de la
présente demande de modification : cheminement recherche (Ph. D. – 120 crédits) et
cheminement recherche pour diplômés du D. Psy (Ph. D. – 90 crédits).
Cette configuration en trois cheminements s’inscrit en continuité avec la structure
actuelle du baccalauréat en psychologie qui comporte également trois profils
(intervention appliquée, recherche fondamentale et recherche/intervention). Le résultat
du présent projet de modification sera un programme de doctorat qui couvre la gamme
complète des formations traditionnelles au troisième cycle en psychologie, au sein d’une
structure globale cohérente comportant des cheminements diversifiés, juxtaposés de
façon conséquente et intégrée.
La sous-commission des études, lors de sa réunion du 23 septembre 2014, a
formulé un avis favorable face au projet. Des modifications ont été apportées au dossier
de présentation du programme suite aux commentaires formulés par la sous-commission
des études.
La résolution de l’assemblée départementale du Département de psychoéducation
et de psychologie afférente au projet est déposée en séance par le doyen des études.
Le doyen de la recherche et le doyen des études discutent de la possibilité
d’ajouter, au descriptif du cours Séminaire : méthodes de recherche (p. 70 du projet de
modification), des mentions relatives à l’éthique de la recherche et à la recherche
responsable. L’on convient que le doyen des études suggèrera au porteur de ce dossier
d’effectuer ces ajouts au descriptif de ce cours. Il avisera le vice-recteur à
l'enseignement et à la recherche des suites données à cette demande afin que ce dernier
puisse en rendre compte au conseil d’administration.
Monsieur Jean-François Simard se joint à la séance.
Après délibérations, sur proposition de monsieur Marc Landry, appuyée par
monsieur Denis Harrisson, les membres conviennent à l’unanimité d’adopter la
résolution 320-CE-2405 concernant le projet de modification du programme de doctorat
en psychologie (cheminement professionnel); laquelle est jointe en appendice.
4.-
Modification du projet de programme de MBA en gestion appliquée
Le doyen des études soumet à l’approbation de la commission des études la
modification du projet de programme de MBA en gestion appliquée.
En réponse à l’avis de la Commission d’évaluation des projets de programmes
(CEP) du Bureau de la coopération interuniversitaire (BCI) sur la qualité du projet de
programme de MBA en gestion appliquée, lequel a été reçu à l’UQO le 25 juin 2014,
l’Université a rédigé une réponse à cet avis expliquant la manière dont elle donnera
suite aux cinq conditions et aux trois suggestions que la Commission a formulées en
marge de son appui à ce projet de programme. Les conditions posées modifient le
programme proposé notamment en ce qui concerne le titre du programme, les
conditions d’admission, la structure, le contenu de certains cours, ainsi que le titre de
certaines activités. L’une des conditions posées fait également en sorte de modifier
l’intitulé du programme, lequel s’appellera maîtrise en administration des affaires
(MBA).
CE-6
Le présent projet de modification vise à satisfaire aux conditions posées par la
CEP en vue de l’ouverture du programme prévue au trimestre d’automne 2015.
Après délibérations, sur proposition de monsieur Stéphane Pisani, appuyée par
monsieur Christian Calmès, les membres conviennent à l’unanimité d’adopter la
résolution 320-CE-2406 concernant la modification du projet de programme de MBA
en gestion appliquée; laquelle est jointe en appendice.
5.-
Nomination de deux (2) membres à la sous-commission des études
Le secrétaire général indique que la sous-commission des études a pour mandat
général de recevoir et d’étudier les dossiers traitant des programmes d’études de tous les
cycles et de faire ses recommandations à la commission des études afin que la mise à
jour et le développement de programmes se fassent de façon organique et harmonieuse
eu égard à la mission de l’Université.
La sous-commission des études est composée du doyen des études qui la préside,
de sept (7) professeurs (qui ne peuvent être membres de la commission des études) et de
deux (2) personnes chargées de cours. Les mandats des membres, d’une durée de trois
ans, sont renouvelables.
Le 26 août 2014, et lors d’un rappel le 15 septembre 2014, le secrétaire général a
procédé à un appel de candidatures auprès des professeurs afin de désigner trois (3)
professeurs à la sous-commission des études, et ce, suite à la fin des mandats, au
13 octobre 2014, des professeures Nadia Baaziz et Ginette Daigneault, et de la perte de
qualité, au 1er mai 2014, du professeur Paul Greenman.
Suite à l’appel, le secrétaire général a reçu deux candidatures.
La commission des études, conformément à ses pouvoirs de nomination des
membres de la sous-commission des études (article 6.8 du Règlement de régie interne),
sur recommandation du doyen des études agissant d’office, est donc invitée à nommer
deux (2) membres à la sous-commission des études pour un mandat de trois (3) ans.
L’on convient que le secrétaire général procèdera à un appel de candidature ciblé
afin de pourvoir le poste demeuré vacant suite au premier appel.
Après délibérations, sur proposition de monsieur Shawn Goodman, appuyée par
monsieur Marc Landry, les membres conviennent à l’unanimité d’adopter la résolution
320-CE-2407 concernant la nomination de deux (2) membres à la sous-commission des
études (Renée Michaud et Robert Bilterys); laquelle est jointe en appendice.
6.-
Nomination de membres à la sous-commission de la formation des maîtres
Le secrétaire général mentionne que la sous-commission de la formation des
maîtres a pour mandat principal de recevoir et d’étudier les dossiers traitant des
programmes de formation à l’enseignement et de faire des recommandations à la
commission des études afin de s’assurer de la qualité de la formation dans tous les
programmes de formation à l’enseignement qu’ils soient dispensés au campus de
Gatineau ou au campus de Saint-Jérôme. Elle veille à la mise en œuvre d’une véritable
« approche-programme » en assurant, entre autres, la cohérence systémique entre les
différents programmes de formation à l’enseignement et coordonne les actions des
intervenants impliqués dans la formation des maîtres.
Outre le doyen des études qui la préside, la sous-commission est composée des
membres suivants : le directeur du Module de l’éducation (nommé d’office), le directeur
du Département des sciences de l’éducation (nommé d’office), quatre professeurs
membres de chacun des comités de programmes relevant du Conseil du module de
l’éducation, trois professeurs issus des départements disciplinaires impliqués dans le
programme de formation en enseignement, deux personnes chargées de cours
recommandées par l’Assemblée des chargés de cours, deux étudiants du Module de
l’éducation recommandés par l’Association des étudiants du Module de l’éducation
(AÉMÉ), deux représentants du milieu scolaire de l’Outaouais désignés par la Table
CE-7
régionale de concertation sur la formation de la main-d’œuvre enseignante et d’un
représentant du milieu de l’éducation de Saint-Jérôme.
Le 26 août 2014, le secrétaire général a procédé à un appel de candidatures auprès
des professeurs afin de désigner trois (3) professeurs à la sous-commission de la
formation des maîtres, et ce, afin de remplacer les membres suivants :

Madame Ruth Philion, à titre de « professeure membre d’un comité de
programme relevant du Conseil du module de l’éducation », dont le mandat
prendra fin le 1er décembre 2014;

Madame Stéphanie Demers, à titre de « professeure membre d’un comité de
programme relevant du Conseil du module de l’éducation », dont le mandat
prendra fin le 14 octobre 2014;

Monsieur Michal Iglewski, à titre de professeur issu d’un « des départements
disciplinaires impliqués de par leurs activités dans les programmes de
formation à l’enseignement dont l’un occupant un poste de direction », dont
le mandat prendra fin le 14 octobre 2014.
La commission des études, conformément à ses pouvoirs de nomination des
membres de la sous-commission de la formation des maîtres (article 6.8 du Règlement
de régie interne), sur recommandation du doyen des études agissant d’office, est donc
invitée à nommer des membres à la sous-commission de la formation des maîtres pour
un mandat de trois (3) ans.
Le secrétaire général porte à l’attention de la commission qu’un siège, soit celui
dédié à un « professeur occupant un poste de direction et issu d’un des départements
disciplinaires impliqués de par leurs activités dans les programmes de formation à
l’enseignement » ne peut être pourvu puisque le professeur ayant soumis sa candidature
suite à l’appel n’occupe pas un poste de direction et donc ne remplit pas ce critère
d’éligibilité. Il avisera ce professeur que sa candidature n’a pas été retenue et procèdera
à un deuxième rappel afin de pourvoir ce poste.
Les membres discutent de la possibilité d’apporter une modification à la
composition de ce comité afin de permettre aux professeurs ayant déjà occupé un poste
de direction de siéger à nouveau à ce titre au sein du comité. L’on convient de mettre ce
point à l’ordre du jour de la prochaine commission des études du 27 novembre 2014 si
aucune candidature n’est reçue d’ici cette date. Le document intitulé Sous-commission
de la formation des maîtres – mandat et composition de l’UQO, ainsi que tout document
pertinent provenant du Comité d’agrément des programmes de formation à
l’enseignement (CAPFE) seront transmis aux membres, le cas échéant, afin de
déterminer si un cadre spécifique régit la composition de la sous-commission et s’il est
possible de la modifier.
À la suggestion du recteur, l’on convient que la composition complète des comités
devra figurer dans les avis d’inscription lors des prochaines nominations.
L’on convient également qu’un nouvel appel de candidatures devra être lancé afin
de pourvoir les postes vacants du comité d’habilitation puisqu’aucune candidature n’a
été reçue lors de premier appel.
Après délibérations, sur proposition de madame Annie Devault, appuyée par
madame Marie Robert, les membres conviennent à l’unanimité d’adopter la résolution
320-CE-2408 concernant la nomination de membres à la sous-commission de la
formation des maîtres (Ruth Philion et Judith Émery-Bruneau); laquelle est jointe en
appendice.
7.-
Nomination de membre au comité de la recherche et de la création
Le secrétaire général mentionne que le comité de la recherche et de la création
assiste la commission des études dans l’exercice de ses responsabilités à l’égard de la
Politique de la recherche et de la création. Il exerce également le rôle de comité
consultatif auprès de la commission sur toute question relative au développement et à la
CE-8
bonne marche de la recherche et de la création à l’Université. Dans le cadre de la
gestion du Fonds institutionnel de développement de la recherche et de la création, le
comité assiste le Décanat de la recherche dans l’étude des demandes de financement. Ce
comité est par ailleurs responsable de la nomination d’un professeur au comité de
promotion de la recherche et de la création.
C’est la Politique de la recherche et de la création qui comporte les dispositions
relatives au mandat, à la composition et au mode de nomination des membres du comité
de la recherche et de la création. Il est composé de six professeurs et du doyen de la
recherche qui le préside. Le mandat respectif des membres débute le 1er octobre et est
d’une durée de deux ans. Les postes sont identifiés comme suit : un poste en sciences de
la gestion, un poste en sciences de l’éducation, un poste en sciences naturelles et génie,
un poste en sciences humaines, un poste en art et lettres et un poste complémentaire
(tous les secteurs). La commission des études est l’instance statutaire responsable de la
nomination des membres du comité, conformément à l’article 4.4 b) de la Politique de
la recherche et de la création.
Le secrétaire général a procédé à un appel de candidatures le 26 août 2014 (et à un
rappel le 15 septembre 2014) afin de renouveler le mandat ou de remplacer les
professeurs suivants siégeant au comité de la recherche et de la création :

Guy Chiasson – en provenance du secteur des sciences humaines et dont le
mandat a pris fin le 30 septembre 2014;

Christian Calmès – en provenance du secteur des sciences de la gestion, qui a
perdu qualité en raison d’une démission ayant débuté le 25 février 2014;

Isabelle St-Pierre - en provenance de tous les secteurs (poste complémentaire)
et dont le mandat a pris fin le 30 septembre 2014;

Marie-Josée Goulet – en provenance du secteur des arts et des lettres, et dont
le mandat a pris fin le 30 septembre 2014.
Suite à l’appel, le secrétaire général a reçu quatre (4) candidatures.
La commission des études est donc invitée à pourvoir à la nomination de
professeurs en fonction des candidatures reçues, sur la recommandation du doyen de la
recherche.
Après délibérations, sur proposition de monsieur André Manseau, appuyée par
madame Ruth Philion, les membres conviennent à l’unanimité d’adopter la résolution
320-CE-2409 concernant la nomination de professeurs au comité de la recherche et de
la création (Louise Bélanger, Nathalie Casemajor-Loustau, Marie-Josée Goulet et
Tamas Koplyay); laquelle est jointe en appendice.
Les membres conviennent d’intervertir les points 8 et 9 de l’ordre du jour.
8.-
Période d’information et questions
La commission reçoit la démission d’un membre du comité de travail concernant
le Règlement relatif à la consultation pour les postes de vice-recteur à l'enseignement et
à la recherche, doyen des études et doyen de la recherche, madame Annie Devault. La
commission procèdera à la nomination d’un autre membre lors de la réunion du 27
novembre prochain.
Le doyen de la recherche commente les plus récentes informations relatives à la
recherche et distribue les documents suivants en séance : Planification stratégique
2009-2014 de l’UQO – Indicateur 2.2.1 Niveau de financement externe de la recherche
par secteurs et Indicateur 2.2.2 Proportion des professeurs titulaires d’octrois externes
de recherche de même que La recherche et le développement de chercheurs.
Il informe également les membres de l’adoption, par le Fonds de recherche du
Québec (FRQ), de la nouvelle Politique sur la conduite responsable en recherche, dont
l’entrée en vigueur est prévue le 1er septembre 2015. Il signale que l’UQO devra
CE-9
modifier sa Politique d’intégrité dans les activités de recherche et de création en
fonction de cette nouvelle politique au cours de la prochaine année.
9.-
Règlement général – Résultats de la consultation des associations et des syndicats –
Avis de la commission des études
Le recteur dresse l’historique du Règlement général et souligne notamment que
ce dernier a pour base la Loi sur l’Université du Québec et que chaque constituante du
réseau est dotée d’un tel règlement. Il rappelle que le projet de modification présenté est
le résultat de sept années de travail et de réflexion de la direction de l’UQO.
Suite à des questionnements sur le rôle et l’engagement du recteur vis-à-vis de
l’avis de la commission des études lors de la présentation de ce point au conseil
d’administration, le recteur précise qu’il n’est pas lié par la décision de la commission
et a le droit et le devoir de donner son avis au conseil d’administration, et ce, même s’il
diffère de la décision de la commission. Il précise que c’est en toute transparence qu’il
prendra part aux discussions de la commission lors du processus de révision et qu’il
exprimera clairement son opinion. Il fait référence à l’article 42 de la Loi sur
l’Université du Québec relatif au pouvoir du conseil d’administration de faire des
règlements concernant la régie interne et à l’article 4 du Règlement général 1 de l’UQ
concernant les pouvoirs et responsabilités de la commission des études. Il confirme
qu’ultimement, le conseil détient le pouvoir d’adopter les règlements qu’il juge
appropriés, mais qu’il a le devoir de consulter sa commission des études.
Il fait part du malaise éprouvé par de nombreux recteurs à l’égard du fait qu’ils
sont appelés à siéger aux deux instances que sont la commission des études et le conseil
d’administration, comme régi par le Règlement de l’UQ. Il rappelle les tentatives
infructueuses menées au cours des années précédentes par les recteurs pour modifier la
Loi sur l’Université du Québec et souligne que des efforts collectifs seront nécessaires
pour que cela soit fait.
Il signale que le vice-recteur à l'enseignement et à la recherche et lui-même
rapportent les positions et les intentions de la commission au conseil afin que cette
instance possède les informations nécessaires à une prise de décision éclairée. En ce qui
concerne le présent cas, il propose de présenter au conseil un projet de règlement révisé
détaillé contenant l’entièreté des suggestions de la commission. Il souligne l’importance
que le conseil entende clairement la position de la commission sur un texte de cette
portée.
Le recteur propose un mode de fonctionnement pour l’étude du projet révisé qui
reçoit l’approbation de la commission :



Constitution d’un comité plénier pour le traitement de ce point,
conformément à l’article 10 du Règlement de régie interne actuel;
Révision du projet de Règlement général article par article;
Retour en assemblée délibérante afin d’élaborer et d’adopter un projet de
règlement révisé qui reflète les commentaires et les suggestions de la
commission. La commission conviendra, après ces discussions, de la forme
que prendra ce projet. Le contenu pourrait faire état de toutes les
modifications et suggestions de la commission pour chacun des articles, tel
que proposé précédemment, ou encore il pourrait être présenté sous sa
forme finale (version approuvée par la commission suite aux
reformulations et modifications rédigées par le secrétaire général
conformément aux commentaires de la commission).
10.- Ajournement de la séance
Sur proposition de monsieur Shawn Goodman, appuyée par monsieur Abdelkrim
Hamou-Lhadj, il est résolu à l’unanimité que la séance soit ajournée, à 11 h 03, à une date
à préciser par le secrétaire général à la suite de la consultation qu’il effectuera auprès des
membres. L’on convient que seul le point Règlement général – Résultats de la
consultation des associations et des syndicats – Avis de la commission des études sera
traité lors de la reprise de la réunion.
CE-10
REPRISE DE L’ASSEMBLÉE – 27 novembre 2014
Le président de la commission et recteur, monsieur Jean Vaillancourt, constate le
quorum et décrète, le jeudi 27 novembre 2014, à 11 h 51, la reprise des travaux de la
séance ajournée de la commission des études du 9 octobre 2014.
Il propose aux membres de mettre fin à la réunion et de traiter le point restant, soit
Règlement général - Résultats de la consultation des associations et des syndicats – Avis
de la commission des études, lors d’une session de travail dont la date pourra être fixée
suite à la réalisation d’un sondage Doodle. Une deuxième session de travail pourrait être
organisée si nécessaire.
Les membres acquiescent à cette proposition.
11.- Prochaine réunion
La prochaine réunion régulière aura lieu le jeudi 5 février 2015 à 9 heures.
12.- Clôture de la séance
L’ordre du jour étant épuisé, sur proposition de monsieur Jean-François Simard,
appuyée par monsieur Abdelkrim Hamou-Lhadj, il est résolu à l’unanimité que la
séance soit levée à 12 h.
Original signé par :
____________________________________
Le président d’assemblée, Denis Harrisson
Le secrétaire, André J. Roy
Note : Monsieur Denis Harrisson assume le rectorat et la présidence de la commission des
études de l’Université du Québec en Outaouais depuis le 30 janvier 2015.
Was this manual useful for you? yes no
Thank you for your participation!

* Your assessment is very important for improving the work of artificial intelligence, which forms the content of this project

Download PDF

advertising