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COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 313-CE-2327
concernant le projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées –
Comptable professionnel agréé (DESS-CPA)
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
trois cent treizième réunion tenue le jeudi 10 octobre 2013 à 9 h, au pavillon AlexandreTaché, au 283, boulevard Alexandre-Taché à Gatineau, salle Jean-R.-Messier, au local
E-2300.
ATTENDU le projet de création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées Comptable professionnel agréé (DESS-CPA);
ATTENDU les annexes afférentes au projet;
ATTENDU l’extrait non-confirmé du procès-verbal de la quatre-vingt-huitième réunion
de la sous-commission des études tenue le 27 août 2013;
ATTENDU les ajustements apportés au dossier suite aux commentaires formulés par les
membres de la sous-commission des études lors de sa quatre-vingt huitième réunion tenue
le 27 août 2013;
ATTENDU l’extrait non-confirmé du procès-verbal de la quatre-vingt-neuvième réunion
de la sous-commission des études tenue le 25 septembre 2013;
ATTENDU la résolution 89-SCE-216 de la sous-commission des études du 25 septembre
2013;
ATTENDU les explications du doyen des études;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de madame Renée Michaud, appuyée par monsieur Denis Harrisson,
IL EST RÉSOLU :
D’APPROUVER la création d’un diplôme d’études supérieures spécialisées - Comptable
professionnel agréé (DESS-CPA);
DE RECOMMANDER au conseil d’administration l’ouverture des admissions au
diplôme d’études supérieures spécialisées - Comptable professionnel agréé (DESS-CPA)
à compter du trimestre d’automne 2014, selon un régime d’admission à temps complet et
à temps partiel, aux trimestres d'automne et d’hiver;
DE RECOMMANDER au conseil d’administration d’inviter le vice-recteur à
l’enseignement et à la recherche à proposer une révision des regroupements pour la
gestion des programmes de deuxième cycle dans le secteur des sciences comptables,
lequel comprendra le rattachement du programme de diplôme d’études supérieures
spécialisées - Comptable professionnel agréé (DESS-CPA).
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 313-CE-2328
concernant le projet de modification du baccalauréat en sciences comptables
(concentration CPA et concentration générale)
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
trois cent treizième réunion tenue le jeudi 10 octobre 2013 à 9 h, au pavillon AlexandreTaché, au 283, boulevard Alexandre-Taché à Gatineau, salle Jean-R.-Messier, au local
E-2300.
ATTENDU le projet de modification du baccalauréat en sciences comptables
(concentration CPA et concentration générale);
ATTENDU les annexes afférentes au projet;
ATTENDU l’extrait non-confirmé du procès-verbal de la quatre-vingt-huitième réunion
de la sous-commission des études tenue le 27 août 2013 et ajournée au 25 septembre
2013;
ATTENDU l’ajustement au dossier du projet de programme faisant suite aux
commentaires formulés lors de la quatre-vingt-huitième réunion de la sous-commission
des études;
ATTENDU la résolution 88-SCE-215 de la sous-commission des études;
ATTENDU les explications du doyen des études;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de monsieur Marc Landry, appuyée par monsieur Denis Harrisson,
IL EST RÉSOLU :
D’APPROUVER le projet de modification du baccalauréat en sciences comptables
(concentration CPA et concentration générale).
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 313-CE-2329
concernant la nomination de trois (3) membres à la sous-commission des études
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
trois cent treizième réunion tenue le jeudi 10 octobre 2013 à 9 h, au pavillon AlexandreTaché, au 283, boulevard Alexandre-Taché à Gatineau, salle Jean-R.-Messier, au local
E-2300.
ATTENDU le mandat et la composition de la sous-commission des études;
ATTENDU les pouvoirs de la commission des études de nommer les membres de la
sous-commission des études (article 6.8 du règlement de régie interne);
ATTENDU la fin de mandat, le 30 septembre 2013, des professeurs Louise Briand et
Jacques L. Boucher et la perte de qualité en raison d’un sabbatique au 1er juillet 2013 du
professeur Martin Laberge;
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par le secrétaire général auprès des
professeurs le 11 septembre 2013;
ATTENDU les candidatures reçues au bureau du secrétaire général et présentées en
séance;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de madame Stéphanie Demers, appuyée par madame Ruth Philion,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER les professeures suivantes :



Louise Briand
Martine Peters
Charmain Levy
membres de la sous-commission des études pour un mandat de trois (3) ans, soit du 11
octobre 2013 au 10 octobre 2016.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 313-CE-2330
concernant la nomination d’un (1) membre à la sous-commission de la formation des
maîtres
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
trois cent treizième réunion tenue le jeudi 10 octobre 2013 à 9 h, au pavillon AlexandreTaché, au 283, boulevard Alexandre-Taché à Gatineau, salle Jean-R.-Messier, au local
E-2300.
ATTENDU le mandat et la composition de la sous-commission de la formation des
maîtres;
ATTENDU les pouvoirs de la commission des études de nommer les membres de la
sous-commission des études (article 6.8 du règlement de régie interne);
ATTENDU la fin de mandat, le 14 octobre 2013, de la professeure Ginette Bernier et de
la perte de qualité en raison d’un sabbatique au 1er août 2013 de la professeure Chantal
Déry;
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par le secrétaire général auprès des
professeurs le 11 septembre 2013;
ATTENDU les candidatures reçues au bureau de secrétaire général et présentées en
séance;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de madame Ruth Philion, appuyée par madame Stéphanie Demers,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER la professeure suivante :

Ginette Bernier
membre de la sous-commission de la formation des maîtres pour un mandat de trois (3)
ans, soit du 11 octobre 2013 au 10 octobre 2016.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 313-CE-2331
concernant la nomination d’un (1) membre au comité de la recherche et de la création
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
trois cent treizième réunion tenue le jeudi 10 octobre 2013 à 9 h, au pavillon AlexandreTaché, au 283, boulevard Alexandre-Taché à Gatineau, salle Jean-R.-Messier, au local
E-2300.
ATTENDU la Politique de la recherche et de la création qui comporte les dispositions
relatives au mandat, à la composition et au mode de nomination des membres du comité
de la recherche et de la création;
ATTENDU que la commission des études est l’instance statutaire responsable de la
nomination des membres du comité de la recherche et de la création, conformément à
l’article 4.4 b) de la Politique de la recherche et de la création;
ATTENDU la fin des mandats, au 30 septembre 2013, des professeurs Ilham Benyahia
(secteur des sciences naturelles et génie) et de Martine Leclerc (secteur des sciences de
l’éducation) et la perte de qualité, en raison d’un congé sans solde à compter du 1er
septembre 2013 de la professeure Marie Marchand (secteur des sciences de la gestion);
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par courriel par le secrétaire général auprès
des professeurs le 11 septembre 2013;
ATTENDU les candidatures des professeurs intéressés à siéger au comité, reçues au
bureau du secrétaire général au terme de la date limite de réception des candidatures fixée
au 4 octobre 2013 et présentées en séance;
ATTENDU les discussions en séance et les recommandations du doyen de la recherche;
Sur proposition de monsieur Marc Landry, appuyée par monsieur Shawn Goodman,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER la professeure suivante au comité de la recherche et de la création pour
un mandat de deux (2) ans, soit du 1er octobre 2013 au 30 septembre 2015 :

Martine Leclerc, secteur des sciences de l’éducation
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 313-CE-2332
concernant la nomination d’un (1) membre au comité de la recherche et de la création
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
trois cent treizième réunion tenue le jeudi 10 octobre 2013 à 9 h, au pavillon AlexandreTaché, au 283, boulevard Alexandre-Taché à Gatineau, salle Jean-R.-Messier, au local
E-2300.
ATTENDU la Politique de la recherche et de la création qui comporte les dispositions
relatives au mandat, à la composition et au mode de nomination des membres du comité
de la recherche et de la création;
ATTENDU que la commission des études est l’instance statutaire responsable de la
nomination des membres du comité de la recherche et de la création, conformément à
l’article 4.4 b) de la Politique de la recherche et de la création;
ATTENDU la fin des mandats, au 30 septembre 2013, des professeurs Ilham Benyahia
(secteur des sciences naturelles et génie) et de Martine Leclerc (secteur des sciences de
l’éducation) et la perte de qualité, en raison d’un congé sans solde à compter du 1er
septembre 2013 de la professeure Marie Marchand (secteur des sciences de la gestion);
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par courriel par le secrétaire général auprès
des professeurs le 11 septembre 2013;
ATTENDU les candidatures des professeurs intéressés à siéger au comité, reçues au
bureau du secrétaire général au terme de la date limite de réception des candidatures fixée
au 4 octobre 2013 et présentées en séance;
ATTENDU les discussions en séance et les recommandations du doyen de la recherche;
Sur proposition de monsieur André Manseau, appuyée par madame Ruth Philion,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER la professeure suivante au comité de la recherche et de la création pour
un mandat de deux (2) ans, soit du 1er octobre 2013 au 30 septembre 2015 :

Ilham Benyahia, secteur des sciences naturelles et génie
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 313-CE-2333
concernant la nomination d’un (1) membre au comité de la recherche et de la création
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
trois cent treizième réunion tenue le jeudi 10 octobre 2013 à 9 h, au pavillon AlexandreTaché, au 283, boulevard Alexandre-Taché à Gatineau, salle Jean-R.-Messier, au local
E-2300.
ATTENDU la Politique de la recherche et de la création qui comporte les dispositions
relatives au mandat, à la composition et au mode de nomination des membres du comité
de la recherche et de la création;
ATTENDU que la commission des études est l’instance statutaire responsable de la
nomination des membres du comité de la recherche et de la création, conformément à
l’article 4.4 b) de la Politique de la recherche et de la création;
ATTENDU la fin des mandats, au 30 septembre 2013, des professeurs Ilham Benyahia
(secteur des sciences naturelles et génie) et de Martine Leclerc (secteur des sciences de
l’éducation) et la perte de qualité, en raison d’un congé sans solde à compter du 1er
septembre 2013 de la professeure Marie Marchand (secteur des sciences de la gestion);
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par courriel par le secrétaire général auprès
des professeurs le 11 septembre 2013;
ATTENDU les candidatures des professeurs intéressés à siéger au comité, reçues au
bureau du secrétaire général au terme de la date limite de réception des candidatures fixée
au 4 octobre 2013 et présentées en séance;
ATTENDU les discussions en séance et les recommandations du doyen de la recherche;
Sur proposition de monsieur Paul Leduc Browne, appuyée par madame Francine Sinclair,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER le professeur suivant au comité de la recherche et de la création pour un
mandat de deux (2) ans, soit du 1er octobre 2013 au 30 septembre 2015 :

Christian Calmès, secteur des sciences de la gestion
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 313-CE-2334
concernant la nomination de deux (2) membres au comité d’habilitation
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
trois cent treizième réunion tenue le jeudi 10 octobre 2013 à 9 h, au pavillon AlexandreTaché, au 283, boulevard Alexandre-Taché à Gatineau, salle Jean-R.-Messier, au local
E-2300.
ATTENDU le mandat et la composition du comité d’habilitation du Cadre institutionnel
pour l’habilitation à la direction et à la codirection aux études de cycles supérieurs;
ATTENDU que le doyen des études et le doyen de la recherche sont commis d’office
membres du comité d’habilitation, tel qu’il appert de l’article 7.2 du Cadre institutionnel;
ATTENDU la fin du mandat du professeur Ndiaga Loum au 14 octobre 2013, la perte de
qualité en raison d’un sabbatique du professeur Martin Laberge au 1er juillet 2013 et le
poste vacant en raison d’un sabbatique du professeur Guy Bellemare au 1er janvier 2013;
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par le secrétaire général auprès des
professeurs, le 11 septembre 2013;
ATTENDU les candidatures reçues au bureau du secrétaire général et présentées en
séance lors de la commission des études;
ATTENDU la recommandation du doyen des études;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de madame Stéphanie Demers, appuyée par monsieur Shawn Goodman,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER les professeures suivantes au comité d’habilitation pour un mandat de
trois (3) ans, débutant le 11 octobre 2013:


Lizanne Lafontaine
Charmain Levy
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 313-CE-2335
concernant la nomination d’un (1) professeur au comité de discipline
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
trois cent treizième réunion tenue le jeudi 10 octobre 2013 à 9 h, au pavillon AlexandreTaché, au 283, boulevard Alexandre-Taché à Gatineau, salle Jean-R.-Messier, au local
E-2300.
ATTENDU l’article 112 du Règlement général 2 de l’Université du Québec : Les études
de premier cycle;
ATTENDU les articles 8.1 et 8.2 du Règlement concernant le plagiat et la fraude en
vigueur à l’UQO;
ATTENDU la fin de mandat de la professeure Diane Bigras au 12 octobre 2013;
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par le secrétaire général auprès des
professeurs le 11 septembre 2013;
ATTENDU les candidatures reçues au bureau du secrétaire général et présentées en
séance à la commission des études;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de madame Francine Sinclair, appuyée par monsieur Paul Leduc Browne,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER Geneviève Piché membre au comité de discipline, et ce, pour un mandat
de deux (2) ans, soit du 11 octobre 2013 au 10 octobre 2015.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
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