BONUS 30 - HS France

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NOTICE

BONUS 30 FR/CT 06-12-2011

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1

BONUS 30

Chaudière de chauffage central à bois bûches / brûleur granulés

Chapitre

Instructions d'utilisation et d'entretien régulier (1)

Accessoires supplémentaires disponibles

Instructions d'installation

(2)

(3)

Conditions générales de vente et de garantie (4)

Le produit fabriqué par HS

TARM A/S type :

BONUS 30

Répond aux règlementations de l'UE:

 Directive EMC

(89/336/EEC avec modification 92/31/EEC et

93/68/EEC)

 Directive 73/23/EEC avec modification 93/68/EEC

 Directive 97/23/UE du

29/05/1997

 Norme EN 303.5

Rendement classe 3

Emissions classe 3

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TABLE DES MATIERES

Les caractéristiques sont données à titre indicatif et susceptibles de modification de la part du constructeur, sans préavis.

1 Instructions d'utilisation et d'entretien ...................................

page 3

1.1

Description de la chaudière et du tableau de commande ........................ page 3

1.1.1 Utilisation de la chaudière avec le stockage d'énergie ............................................. page 5

1.2

Responsabilité, sécurité et devoirs de l'utilisateur .................................... page 6

1.3

Instructions générales d'utilisation ................................................................ page 7

1.3.1 Le bois, combustible solide ...................................................................................... page 7

1.3.2 Avant la 1

ère

mise en route ........................................................................................ page 7

1.3.3 1

ère

mise en route et mise en route régulière ............................................................. page 8

1.3.4 Réglages d'air primaire et d'air secondaire ............................................................... page 8

1.3.5 Réglage fin de l'air secondaire .................................................................................. page 9

1.3.6 Réglage du thermostat mini (P) ................................................................................ page 9

1.3.7 Réglage de la température chaudière (I) ................................................................... page 9

1.3.8 Thermostat de sécurité (H) ..................................................................................... page 10

1.3.9 Utilisation au fioul .................................................................................................. page 10

1.3.10 Fusible .................................................................................................................... page 11

1.3.11 Recherche rapide de panne ..................................................................................... page 12

1.3.12 Nettoyage et entretien régulier ............................................................................... page 12

1.3.13 Usure des matériaux réfractaires et des joints ........................................................ page 15

supplémentaires

.......................................... page 17

2.2

Kit hydraulique de recyclage D 60°C ................................................... page 18

2.5 Régulations .............................................................................................. page 18

2.5.1 Régulation d'ambiance ............................................................................................ page 18

2.5.2 Régulation climatique ................................................................................... page 18

3.2

Le conduit de fumées (cheminée), le conduit de raccordement ......... page 20

3.6

Mise en place de la sonde de fumées .................................................... page 24

3.7

Choix et réglage d'un brûleur fioul (avec option double porte) .......... page 24

4 Conditions générales de vente et de garantie ......................

page 41

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1 Instructions d'utilisation et d'entretien

1.1 Description de la chaudière et du tableau de commande

12

14

15 16

13

10

9

11

17

8

1) Tableau de commande

2) Porte de chargement

3) Réglage d'air primaire

4) Réglage d'air secondaire

5) Porte de décendrage

6) Œilleton de contrôle

7) Tunnel de combustion (creuset)

8) Sorties d'air secondaire

9) Sorties d'air primaire

7

10) Tôles sèches amovibles

11) Tubes échangeurs de chaleur

12) Boîte à fumées

13) Extracteur (turbine)

14) Trappe de ramonage

15) Serpentin de décharge thermique

16) Départ

17) Retour

1

3

4

5

6

2

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Tableau de commande

D C E F N H O I P

0

20

40

60

°C

80

100

120

50

(D) Fusible, derrière le tableau

(F) Interrupteur extracteur fumées, ou brûleur (II= brûleur, I = bûche)

(H) Thermostat de sécurité 100°C

(I) Thermostat de réglage, bloqué en usine, de 80°C à 90°C

(N) Interrupteur de relance extracteur

(O) Pas de fonction

(P) Thermostat mini (coupure fin de combustion)

Descriptif détaillé de la chaudière (voir paragraphe 1.1)

1. Tableau de commande

2 Porte de chargement

11

12

13

14

15

6

7

8

3

4

5

Réglage d'air primaire

Réglage d'air secondaire

Porte de décendrage

œilletons de contrôle

Tunnel (creuset)

Sorties d'air secondaire

9 Sorties d'air primaire

10 Tôles sèches amovibles

Tubes échangeurs

Boîte à fumées

Extracteur

Trappe de ramonage

Serpentin de décharge

Ses dimensions permettent un chargement aisé du bois.

Le canal d'air au dessus de la porte de chargement aspire les fumées résiduelles lors de l'ouverture de la porte.

Ici se règle l'air primaire nécessaire à la combustion.

Ici se règle l'air secondaire nécessaire à la combustion.

Derrière cette porte a lieu la combustion. Par cette porte à

également lieu le décendrage.

La combustion est réglée par cet œilleton.

C'est le cœur de la combustion

Par ces orifices est amené l'air secondaire au cœur de la combustion

Par ces orifices est diffusé l'air primaire

Elles limitent l'encrassement du corps de chauffe et diffusent l'air primaire

Tubes échangeurs de chaleur permettant la récupération d'énergie. Ils sont équipés de turbulateurs collecte les fumées avant l'extraction

Sert à apporter l'air nécessaire à la combustion.

Le ramonage régulier se fait par cette trappe

Il sert à refroidir la chaudière en cas de surchauffe

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1.1.1 Utilisation de la chaudière avec le stockage d'énergie (Voir fig. Page 3):

BONUS 30 est une chaudière à bois, pour bûches fendues ayant la longueur du foyer. Son bon fonctionnement est lié à l’association d’un volume tampon minimum. Ce n’est pas un appareil à feu continu. Une caractéristique essentielle de la chaudière est la présence d'un extracteur monté à l'arrière de la chaudière.

L'air primaire et l'air secondaire sont amenés dans la zone de combustion par des canaux dimensionnés pour obtenir une vitesse de l'air idéale pour une combustion idéale.

L'air primaire est amené par le réglage (3) dans la partie basse du magasin. Par ce réglage s'obtient le débit d'air qui va générer la puissance.

L'air secondaire est amené à grande vitesse au cœur de la flamme par le réglage (4) au travers de la brique centrale fendue (visible par la porte de chargement) et diffusé par les petits trous situés dans la fente. Ceci permet d'achever la combustion.

Une autre particularité de la chaudière est la conception du tunnel. Cette conception permet à la combustion de se réaliser à haute température (1000°C à 1200°C), minimisant ainsi la pollution et la production de cendres et optimisant le rendement.

Le meilleur rendement de combustion s'obtient par un bon réglage de l'air primaire et de l'air secondaire, en fonction des caractéristiques du combustible (pouvoir calorifique de l'essence de bois, hygrométrie et âge). Ceci sous-entend que le ventilateur fonctionne en permanence lorsqu' il y a du bois dans la chaudière, et donc que la chaudière puisse évacuer en permanence l'énergie dégagée par la combustion. Ce fonctionnement est obtenu en ajoutant à la chaudière un volume d'hydro-accumulation bien dimensionné (stockage d'énergie encore appelé ballon tampon).

Le rôle d'un stockage d'énergie est d'assurer un bon fonctionnement de la chaudière même lorsque la demande énergétique est faible (journées d'hiver peu froides, automne, printemps,

été). Il s'agit donc d'absorber le surplus d'énergie que va produire la chaudière. Cette énergie stockée sera restituée dans l'installation de chauffage et dans l'eau chaude sanitaire selon la demande. Ainsi, lorsque le/les ballons de stockage sont chargés d'énergie (75°C voire

80°C en bas) la chaudière doit être vide de bois, ne plus être rechargée, et l’extracteur s'arrêtera de fonctionner

*

. La chaudière sera rechargée en bois lorsque le/les ballons seront vidés de leur énergie (30°C à 40°C en haut selon le type d'installation) avec seulement la

quantité nécessaire de bois pour réchauffer le/les ballons tampons. Il est possible de recharger la chaudière en bois avant que le/les ballons tampons ne soient complètement vidés de leur énergie (par exemple le soir avant le coucher), mais en chargeant uniquement la

quantité de bois nécessaire à réchauffer le/les ballons tampons.

Il est donc nécessaire de toujours consulter les différents thermomètres du/des ballons tampon pour connaître la quantité de bois que l'on peut charger. Ce système fournit de l'énergie avec un rendement optimal et un fonctionnement normal, tout en assurant de l'autonomie.

Ce système permet donc à la chaudière de fonctionner dans les meilleures conditions et évite les phases de ralenti (chaudière en température, chargée en combustible, demande énergétique très faible, extracteur arrêté). Le ralenti provoque un mauvais fonctionnement, un encrassement anormal et une usure prématurée de la chaudière par une corrosion due aux acides du bois qui ne sont plus brûlés. Il est donc vital de ne jamais recharger la chaudière

lorsque le/les ballons tampons sont saturés en énergie. Il faut même accepter de laisser le feu s'éteindre si la décharge des ballons tampons est longue (demande énergétique faible).

BONUS n’est pas un appareil à feu continu.

*

selon le réglage du thermostat mini repéré (P)

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Garantie et réclamations

La garantie accordée par le constructeur n'est recevable que si la chaudière est raccordée à un stockage d'énergie d'un volume utile au moins égal à celui précisé par le constructeur.

Volume tampon utile de stockage :

BONUS 30 Volume utile minimum obligatoire

Volume utile conseillé

Volume en litres

1000 1500

Toute réclamation devra être faite à l'installateur ou le cas échéant au vendeur du matériel, qui transmettra au plus vite au fabricant par l’intermédiaire le distributeur.

1.2 Responsabilité, sécurité et devoirs de l'utilisateur

1.2.1 Responsabilités

L'utilisateur est responsable de l'utilisation de la chaudière et du respect des prescriptions prévues par le constructeur. Le non respect de ces prescriptions nuit au fonctionnement de la chaudière, à son rendement, à sa durée de vie, augmente les rejets polluants, et entraîne la nullité de la garantie du constructeur.

Il est entendu que l'utilisateur démontre une réelle volonté et capacité à utiliser le combustible bois, et ce en admettant que le chauffage au bois constitue une charge de travail et de contraintes nécessaires pour retirer les avantages que présente le combustible écologique

"bois".

1.2.2 Consignes de sécurité

Si des défauts ou des mauvais fonctionnements sont constatés, il est nécessaire de prévenir votre installateur chauffagiste. Un apport d'air (ventilation) dans la chaufferie est nécessaire et ne doit jamais être obstrué. Ne jamais entreposer des matières dangereuses ou inflammables dans la chaufferie. Ne pas laisser des enfants à proximité ou des personnes non capables utiliser la chaudière.

1.2.3 Devoirs de l'utilisateur

L'utilisateur se doit d'entretenir très régulièrement la chaudière, l'installation, et de s'acquitter en particulier :

- des règles générales de sécurité

- du respect de cette notice

- du respect des instructions relatives à des accessoires

- de la réglementation en vigueur.

- un entretien annuel par un professionnel qualifié est obligatoire.

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1.3 Instructions générales d'utilisation

1.3.1 Le bois, combustible solide

BONUS 30 est une chaudière à bois de chauffage "bûches". Toutes les essences de bois peuvent être consumées sans restriction.

Le bois doit être sec, c'est à dire présenter une hygrométrie inférieure à 25 %. Ceci est primordial pour assurer un bon fonctionnement de la chaudière et une puissance suffisante.

Du bois trop âgé, vermoulu, ou ayant été longtemps dans un lieu humide ne convient pas, il en résulte une perte de puissance et une combustion incomplète.

Le bois doit être fendu (10 à 15 cm de diamètre maximum) et scié à la longueur du foyer pour assurer un bon fonctionnement de la chaudière sans perte de puissance.

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 bûches de 1/2 de mètre

Le séchage le plus rapide s'obtient en fendant et en sciant le bois dès l'abattage et en le stockant immédiatement sous abri (bien aéré, à l'extérieur ou non). Comptez alors environ

2 ans et demi de séchage. Autrement, un minimum de trois ans de stockage s'impose.

Du bois resté longtemps exposé aux intempéries ou vieillissant (au delà de 6 ans) perd du pouvoir calorifique : La consommation augmente, la puissance chaudière diminue, la combustion est incomplète (encrassement et bistre).

Du bois de menuiserie traité ou des déchets d'industrie ne peuvent convenir à la chaudière

BONUS 30, un mauvais fonctionnement en résulterait ainsi qu'une détérioration prématurée de la chaudière et de ses composants. Dans le doute consultez HS FRANCE.

Des briquettes compactées à base de bois peuvent être utilisées sous réserve qu'elles aient un diamètre minimum de 60 mm et une longueur minimum de 80 mm.

Le volume minimum de tampon à

installer doit être augmenté de 20% et les réglages adaptés du fait du surplus d'énergie dégagé par les briquettes

habituellement plus sèches que la bûche.

Le charbon est inutilisable comme combustible dans la BONUS 30.

1.3.2 Avant la 1

ère

mise en route :

- Contrôler les branchements électriques et hydrauliques

- Purger l'installation et contrôler la pression dans l'installation

NE JAMAIS METTRE EN FONCTIONNEMENT LA CHAUDIERE SANS SA MISE EN EAU !

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1.3.3 1

ère

mise en route et mise en route régulière au combustible bois bûche

D C E F N H O I P

0

20

40

60

°C

80

100

120 50

Avant de commencer, débranchez le câble brûleur de la chaudière (dans le cas d'une BONUS avec double porte). S'assurer du bon montage de l'extracteur, de

son branchement électrique, du montage du tunnel de combustion (voir aussi notice double porte), du bon réglage des entrées d'air primaire et secondaire.

1.

Mettre la chaudière sous tension, enclencher la pompe (E) et l'interrupteur (F) sur "I".

S'assurer que la porte inférieure est fermée. Charger un peu de papier, du petit bois, et encore un peu de papier par dessus puis allumer. Laisser un peu la porte de chargement ouverte, afin que le petit bois s'enflamme correctement.

2. Enclencher immédiatement la relance extracteur par l'interrupteur (N). L'air nécessaire à la combustion étant déjà acheminé, celle-ci démarre très vite. Laisser un peu la porte de chargement entre-ouverte, afin que le petit bois s'enflamme correctement (1 à 3 minutes, restez devant en surveillant). Placer le thermostat chaudière (I) à 90°C (au maxi dans le sens horaire).

3. La combustion a bien démarrée et un petit lit de braise s'est formé. Ouvrir la porte supérieure avec précaution et charger alors 3 à 4 bûches fines puis la quantité de bois nécessaire et refermer la porte de chargement.

4. A la première mise en route ou en cas de changement d'essence de bois : chaudière chaude

(70°C), régler l'air primaire et l'air secondaire selon le tableau du paragraphe 1.3.4, puis affiner l'air secondaire à l'aide des trois figures du paragraphe 1.3.5 en regardant au travers de l'œilleton de la porte de décendrage. Tourner l'œilleton de contrôle après le réglage afin d'éviter qu'il ne s'encrasse.

Les réglages d'air ne sont plus à modifier, sauf en cas de changement dans les

caractéristiques du combustible. Les autres opérations de mise en route sont à effectuer à chaque nouvelle chauffe.

ATTENTION :

Après quelques semaines d'utilisation, il est nécessaire de retendre les portes de chargement et de décendrage par les vis de réglage prévus sur les charnières. Le joint (cordon siliconé) se tasse pendant les premières utilisations. Son étanchéité garantie le bon fonctionnement de la chaudière. Un joint non étanche durcira et sera à remplacer plus rapidement.

Lorsque les portes ouvrent et ferment facilement (la poignée ferme sans effort), le moment est venu de retendre les portes. Cette opération est à faire 1 à 3 fois la première année, par la suite vérifier 1 à 2 fois l'an.

Voir le chapitre installation pour la méthode et/ou contacter votre chauffagiste.

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1.3.4 Réglages d'air primaire et d'air secondaire (enlever le capot bleu entre les portes)

-BONUS 30

Réglages d'air de base

Air Air secondaire

     = 100 % ouvert

(haut repère 3)

50%

(bas repère 4)

50%

    =75 % ouvert

   =50 % ouvert

  =25 % ouvert

-BONUS 30 75% 25%

 = fermé

1.3.5 Réglage fin de l'air secondaire

Trop d'air secondaire.

Flamme trop courte et bleutée : réduire l'air secondaire

Pas assez d'air secondaire.

Flamme trop longue et orange/rougeâtre : augmenter l'air secondaire

Bon réglage. Flamme sortant à peine du creuset, jaune et légèrement bleutée.

1.3.6 Réglage du thermostat mini (P)

La sonde est placée dans le doigt de gant de la boîte à fumées (à l'arrière) et mesure la température des fumées.

Il faut afficher environ 100°C.

C'est lorsque la température des fumées redescend à cette valeur que se coupera définitivement l'extracteur et l'accélérateur de recyclage lorsqu'il n'y aura plus de bois dans la chaudière. Ceci afin d'éviter qu'elle ne se refroidisse pour rien par une circulation d'air au travers du corps de chauffe.

1.3.7 Réglage de la température chaudière (I)

La température chaudière normale est au minimum de 80°C voire 90°C et se contrôle par le thermomètre repéré (C). Avec le kit de recyclage D 60°C, fournit en option, la température chaudière sera stabilisée à environ 62°C/65°C, aussi longtemps que la chaudière sera en phase de charge des ballons tampons. Lorsque les ballons seront chargés ou presque à 60°C environ, la température chaudière montera tout comme les ballons tampons jusqu'à la température réglée en (I).

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Le fonctionnement normal étant que le bois soit consumé juste avant d'atteindre la température de consigne réglée en I, afin que la chaudière n'entre pas dans une phase de ralenti (pas assez d'évacuation de l'énergie). Nous conseillons de régler toujours (I) à 90°C, c'est à dire près de la butée maxi.

Remarque : La sécurité thermique (soupape de décharge thermique raccordée au serpentin de décharge thermique) est tarée à environ 95°C. Il faut donc prendre garde de ne pas régler le thermostat chaudière à plus de 90°C afin d'éviter des déclenchements intempestifs de la sécurité.

1.3.8 Thermostat de sécurité (H)

Ce thermostat se déclenche à 100°C et coupe l'alimentation électrique de l'extracteur. Si cela se produit, il convient de :

- Attendre que la chaudière redescende à 75 °C

- Dévisser le capuchon de (H), enfoncer le petit bouton, revisser le capuchon

- Utiliser à nouveau la chaudière normalement

Si cela se reproduit, il convient de faire contrôler les points suivants par un installateur chauffagiste :

- Vérifier que la chaudière est bien utilisée

- Contrôler que l'évacuation de l'énergie de la chaudière se fasse correctement (système de recyclage en bon état)

- Contrôler le fonctionnement de la sécurité thermique (soupape de décharge thermique)

- Contrôler le fonctionnement du thermostat de réglage

- Contrôler le fonctionnement du thermostat de sécurité

- Contrôler que le tirage de la cheminée ne soit pas trop important

1.3.9 Utilisation de la bonus 30 avec un brûleur (avec option double porte)

Pour passer du bois au brûleur, procéder comme suit :

1) nettoyer entièrement et de manière appliquée la chaudière.

2) Démonter l'extracteur par les 4 vis "papillon", monter la tôle livrée avec le joint à la place

3) Retirer le tunnel de combustion

4) Fermer les réglages d'air primaire et secondaire

5) Fermer la porte brûleur et brancher le câble brûleur

6) Mettre l'interrupteur F sur position II

7) Arrêter le brûleur en basculant l'interrupteur F sur position I

Le câble brûleur doit obligatoirement être débranché avant d'ouvrir la porte brûleur, même si le brûleur est à l'arrêt !!!

Un nettoyage chaudière régulier est nécessaire en granulés de bois (1 fois par mois), une fois/an en fioul. Voir aussi la notice du brûleur granulés.

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1.3.10 Fusible

Le fusible situé à l'intérieur du tableau de commande est de 6,3 A (

 5 mm  20 mm).

Celui-ci fond lors d'une surtension et doit être remplacé par un équivalent. Contactez un

électricien si le fusible "grille" fréquemment.

1.3.11 Recherche rapide de panne (en considérant que le raccordement hydraulique est correct)

Cas 1 : La chaudière fonctionne, mais ne monte pas ou difficilement en température :

Ou : La chaudière monte en température, mais les ballons chauffent difficilement et le chauffage est faible

- Contrôler les réglages d'air (ouvrir le collecteur d'air si besoin).

- Contrôler si les tubes échangeurs de chaleur, le magasin de chargement et le tunnel de combustion sont propres (voir 1.3.12 Nettoyage et entretien).

- Contrôler si les sorties d'air primaire dans le magasin (côté droit et gauche, derrière les tôles, juste au dessus du briquetage) sont dégagées. Une couche trop importante de cendres peut se trouver dans le foyer, un décendrage plus régulier s'impose. Après quelques années de fonctionnement, un nettoyage complet des circuits d'air peut s'avérer utile : déposer le collecteur d'air situé entre les deux portes et nettoyer tous les canaux.

- Contrôler si les joints des portes, de la trappe de ramonage et du collecteur d'air sont

étanches. Une mauvaise étanchéité entraîne un appel d'air "parasite", une perte de puissance et un mauvais fonctionnement.

- Contrôler l'état de la turbine (extracteur) accouplée au moteur. (voir 1.3.12 Nettoyage et entretien).

- Mesurer la température des fumées : elle doit être de l'ordre de 150°C à 200°C. Si elle est trop faible, essayer avec du bois d'un autre stock.

- Faire contrôler l'hygrométrie du bois à l'aide d'un hygromètre (par votre chauffagiste).

Cas 2 : La chaudière monte en température mais n'évacue pas d'énergie :

- Contrôler le bon fonctionnement de l'accélérateur de recyclage (branché en M7).

- Dans le cas d'un recyclage par une vanne thermostatique 3 voies "Termovar 72°C", contrôler le réglage de la vanne située sur le by-pass de recyclage (vanne d'équilibrage).

Contrôler l'état de la cartouche thermostatique, le moteur du circulateur.

- Dans le cas d'un "kit de recyclage D 60°C, contrôler l'ouverture des vannes d'arrêt et l'état de la cartouche thermostatique, le moteur du circulateur.

Cas 3 : La chaudière s'arrête alors que le bois n'est pas consumé et que les ballons ne sont pas chargés

:

- Le thermostat mini (P) est mal réglé (réglage correct = 100 °C) ou sa sonde n'est pas dans son logement ou il est défectueux (à contrôler par votre chauffagiste).

- Le bois peut être trop long ou mal positionné dans le magasin : le bois reste coincé, ne s'affaisse pas pendant la combustion et celle-ci décline jusqu'à ne plus produire de puissance, et la température des fumées diminue jusqu'à la coupure de (P).

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- La combustion peut s'étouffer par un manque de décendrage dans le magasin ou dans le tunnel ou derrière le tunnel, la puissance vient à manquer, la température chaudière diminue jusqu'à la coupure de (P).

- Le bois est humide et la température des fumées est trop faible (pas de puissance).

Cas 4 : L'extracteur ne s'arrête jamais même après que le bois se soit consumé :

- Le thermostat mini est réglé trop bas ou trop haut (réglage correct = 100 °C) ou sa sonde n'est pas dans son logement ou il est défectueux (à contrôler par votre chauffagiste).

Cas 5 : Rien ne se passe lorsqu'on appuie sur les interrupteurs

- Contrôler si la chaudière est sous tension

- Contrôler le fusible dans le tableau

Prévenir votre chauffagiste

1.3.12 Nettoyage et entretien régulier

L’entretien courant (nettoyage) est à la charge de l'utilisateur. Un contrôle annuel par un professionnel est nécessaire selon la réglementation en vigueur.

Une brosse, une raclette ovale, une raclette à manche plié et un cendrier sont fournis avec la chaudière. Le cendrier se place à l'extérieur devant la chaudière (jamais dedans) et le nez se glisse sous la porte basse, voir photo ci-après.

Tunnel de combustion

suspendu

(dans les glissières, poussé au fond)

Cendrier à

Placer devant la

chaudière.

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13 a) Décendrage du magasin contrôle des sorties d’air primaire,

Le décendrage du magasin (ne pas laisser s'accumuler dans les coins) se fera lorsque que la couche de cendres atteindra 3 à 5 cm. Un décendrage peut bien entendu être fait plus tôt. La quantité de cendres produite dépendra de l'essence de bois utilisée, de son hygrométrie, de la consommation. Une mauvaise combustion entraîne une production importante de cendres et de goudrons (voir 1.4). Il est nécessaire 2 à 3 fois par an de retirer les tôles du magasin afin de bien décendrer sur les côtés et de dégager les passages d'air. Un entretien négligé provoquerai une usure prématurée des réfractaires, des déformations irrémédiables des tôles suspendues et une usure prématurée du tunnel.

Une attention particulière doit être apportée au nettoyage des coins arrière et avant b) Décendrage du tunnel

Le décendrage du tunnel se fait régulièrement (quotidiennement en hiver): il ne doit pas être obstrué par des cendres afin que la combustion puisse s'y faire normalement et que le tunnel ne surchauffe pas. Un entretien négligé provoquerait des déformations irrémédiables et une usure prématurée du tunnel

Tunnel de combustion suspendu et poussé au fond.

Veillez à ne pas le laisser posé au sol

NOTICE

c) Décendrage derrière le tunnel

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Le décendrage derrière le tunnel doit être fait régulièrement, lorsqu' une couche de 3 à 5 cm environ de cendres s'y est accumulée. Ne pas oublier de décendrer après avoir nettoyé les tubes échangeurs de chaleur. Le tunnel peut aisément être retiré par l'avant (chaudière à l'arrêt). d) Nettoyage des tubes échangeurs de chaleur

Ces tubes sont le récupérateur principal d'énergie.

Situés en fin de parcours des gaz de combustion, ils accumuleront peu de cendres et suies. Néanmoins pour conserver un rendement optimal de la chaudière, il est nécessaire de les nettoyer régulièrement chaudière à l’arrêt (1 fois par mois minimum), dès qu'une couche de cendres d'environ 3 à 5 mm s'y est déposée. Il est possible bien entendu de procéder à des nettoyages plus fréquents. Ouvrir la trappe d'accès, retirer les turbulateurs, passer la brosse sur les parois et dans chaque tube de haut en bas plusieurs fois par tube.

Remonter la trappe en la centrant et en veillant à son sens. e) Nettoyage de la turbine (extracteur) et de son logement

Moteur avec turbine

Tube doigt de gant

Logement turbine et boîte à fumées

Démonter la turbine avec son moteur par les quatre petites vis papillons, après avoir coupé l'alimentation électrique de la chaudière la chaudière. Brosser la turbine, son logement, la boîte à fumées derrière le logement et le tube doigt de gant de la sonde de fumées.

Ceci devra être effectué avec une périodicité qui dépendra de l'utilisation de la chaudière

(quantité de bois consommé) : au minimum 1 à 3 fois par an ou tous les 15 stères minimum.

Veiller à l'étanchéité du joint silicone, il doit être remplacé immédiatement s'il n'assure plus sa fonction.

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15 f) Contrôles réguliers

L’utilisateur doit impérativement surveiller son installation et les organes composants la chaudière, et s’assurer régulièrement qu’il n’y a pas de fuite externe, en particulier sur les raccordements dans la chaudière (soupape de décharge thermique, doigts de gants, par exemple) et le purgeur en point haut (position 20).

Toute fuite doit être immédiatement signalée à l’installateur et résorbée rapidement. Les fuites externes ne sont pas couvertes par la garantie du constructeur. g) Entretien des ballons ECS et ballons tampons avec ECS par ballon bain-marie fournis par

HS FRANCE (la garantie en dépend)

Série "I":

Nos ballons sanitaire sont en acier émaillés double couche et nécessitent un contrôle annuel de leur anode magnésium de protection. Celle-ci doit impérativement être remplacée si nécessaire. Les ballons équipés d'une trappe de visite peuvent faire l'objet d'un entretien interne (détartrage par exemple) lorsque cela est nécessaire (prévoir un joint neuf).

Série "S":

Nos ballons sanitaires sont en acier, recouverts d'une plaque de cuivre et sont dépourvus d'anode magnésium et de trappe de visite. Ils sont donc sans entretien.

Préparateurs sanitaires "Omicron" et "Oméga":

Nos ballons sanitaire sont en acier émaillés double couche et nécessitent un contrôle annuel de leur anode magnésium de protection. Celle-ci doit impérativement être remplacée si nécessaire. Les ballons équipés d'une trappe de visite peuvent faire l'objet d'un entretien interne (détartrage par exemple) lorsque cela est nécessaire.

1.3.13 Usure des matériaux réfractaires, des tôles sèches et des joints

Les matériaux réfractaires, tunnel (creuset) métallique, tôles suspendues, et les joints sont des consommables qui vont s'user tout au long de l'utilisation de la chaudière, en fonction de l'essence de bois, de l'utilisation plus ou moins importante de la chaudière, de la qualité de l'entretien de la chaudière. Ceci est tout à fait normal et ces composants doivent être remplacés uniquement lorsqu'ils ne remplissent plus leur fonction.

D'une manière générale, une fissure ou un effritement ne saurait justifier le remplacement, puisqu'ils assurent toujours leur fonction.

Les tôles amovibles placées dans le magasin sont également soumises à fortes températures et peuvent à la longue se déformer et s'altérer. Il convient pour limiter leur usure normale d'éviter d'accumuler un lit de braise trop important, en laissant les braises se consumer davantage avant de recharger en combustible.

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NOTICE

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Lors d'un chargement en combustible, ne jamais "jeter" les bûches dans le magasin, mais les poser "doucement". Les réfractaires sont sensibles aux chocs et plus particulièrement à chaud.

Une mauvaise exploitation de la chaudière (énergie non évacuée de la chaudière = ralenti) provoque une usure prématurée des réfractaires, des joints et des tôles amovibles. Voir en début de notice pour une bonne utilisation

La chaudière ne devra en aucun cas être installée dans une ambiance humide.

NOTICE

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T

T

T

2.2 Kit hydraulique de recyclage D 60°C

SERIE "I":

Avec manteau isolant circulaire, teinte bleue.

Il existe différents modèles de ballons tampon :

Demandez la documentation spécifique

"série I"

SERIE "S":

Avec manteau isolant carré tôle galvanisée,

Monté d'usine, teinte grise.

Il existe différents modèles de ballons tampon :

Demandez la documentation spécifique

"série S"

Ce kit est complet :

- circulateur de recyclage (Danfoss)

- cartouche thermostatique Termovar

60°C

- thermomètre de départ

- thermomètre de retour chaudière

- thermomètre de retour ballon tampon

- vannes d'arrêt

- clapet d'équilibrage automatique

- clapet spécial thermosiphon sur demande avec supplément de prix

(schéma hydraulique spécifique)

2.4 Modérateur de tirage

NOTICE

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Il a pour fonction de stabiliser la dépression cheminée. C’est un accessoire indispensable sur une chaudière à combustible solide.

Ce modèle en inox est très performant de par sa précision de balancier. Il est

équilibré par un contre poids en laiton, réglable.

Permet en plus du groupe de sécurité de mitiger l'eau chaude sanitaire de 38°C à

65°C (important lors d'un ballon en bain-marie qui atteint 85°C). La réglementation en vigueur impose ce type d'appareil

2.5 Régulations

2.5.1 Régulation d'ambiance BX 20

Régulation sans sonde extérieure, pour radiateur ou plancher chauffant.

Demandez la documentation spécifique

2.5.2 Régulation climatique gamme RVS

Divers modèles de régulateurs avec sonde extérieure, pour un ou deux circuits de chauffage, plancher chauffant ou radiateurs.

Avec ou sans sonde d'ambiance.

Demandez la documentation spécifique

3

NOTICE

Instructions d'installation

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BONUS 30

(1) Retour " 1

1/4

(2) Départ " 1

1/4

(3) Tension d'alimentation Volt 230

(6) Trappe de ramonage 2 poignées

(10) Vidange chaudière " 1/2

(11)

 ext. buse de fumées mm

149

(12) orifice thermostat de fumées

(16) connecteurs électriques

(21) doigt de gant sondes (soudé)

(23) orifice doigt de gant extra "

X

X

X

1/2

(24) orifice serpentin décharge

thermique " 3/4

(25) orifice serpentin décharge

thermique 3/4

(27) soupape décharge thermique " 1/2

(30) orifice résistance (droit +

gauche) long. Max. 410 mm " 2

Cotes A1 mm 935

A2 mm 1112

B mm 540

C mm 1200

Puissance bois KW 32

Puissance fioul KW 15-25

Profondeur foyer mm 540

Porte chargem. : larg.

 haut. Mm 350/250

Volume magasin l

Longueur des bûches cm

 bois de type résineux max. cm

 bois de type feuillus max. cm

90

50

10

15

Pression de service maximale bar

Pression d'épreuve chaudière bar

3

4

Pression d'épreuve serpentin bar 25

Températures d'exploitation fioul °C 80/90

Températures d'exploitation bois °C 80/90

Hauteur avec buse de fumée mm 1300

Poids total à vide kg 475

Contenance en eau l

 ext. buse de fumée mm

125

149

Volume minimum de tampon l 1000

Poussières dans fumées mg/MJ 18

CO mg/MJ 635

NO x

mg/MJ 75

Température des fumées °C 171

Tirage nécessaire mm CE 1-1,5

Débit massique fumées g/s

Pertes charge eau

T 20°C mm CE

20

3,5

Consommation électrique W 120

Rendement utile bois % 88,7

Rendement utile brûleur %

Classe chaudière (bois) EN 303.5

Classe chaudière Dir. EN 92/42

Nr. agrément CE : 048BN-0038

93

3



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3.2 Le conduit de fumées (cheminée), le conduit de raccordement

Celui-ci doit être conforme à la législation en vigueur.

Il se caractérise par son tirage, c'est-à-dire par la dépression qu'il maintient à la buse de la chaudière qu'il dessert. Les principales caractéristiques pour qu'une cheminée soit correcte, sont les suivantes :

- Hauteur suffisante, section convenable et section constante

- Sortie dépassant le faîtage du toit d'au moins 40 cm

- Excellente étanchéité (pas de fissure, bonne fermeture des trappes de ramonage)

- Excellente isolation surtout dans les parties froides (pas de matériaux inflammables)

- Pas de communication entre le conduit voisin

- Propreté (ramonage périodique). Une cheminée utilisée pour le bois doit être ramonée au minimum 2 voire 3 fois par an.

- Un profil rectiligne.

- Des trappes de visite au moins après chaque coude (carneaux) et après 1.5 m de longueur droite.

Un diamètre des carnaux et du conduit minimum de 150 mm est nécessaire

La chaudière BONUS 30 est une chaudière bois performante. La température des fumées peut

être, à certains moments de fonctionnement, très basse. Étant donné que ces fumées sont chargées de la vapeur d'eau produite au cours de la combustion du bois, il est possible, suivant la qualité et l'isolation du conduit de fumée, d'avoir plus ou moins de condensation à l'intérieur de la cheminée. Le conduit doit donc être adapté.

La combustion du bois produit une quantité non négligeable de vapeur d'eau. Celle-ci provient de la combinaison oxygène/hydrogène au cours de la combustion, de l'humidité de l'air comburant et de l'hygrométrie du bois.

En moyenne : 1 Kg de bois dont l'hygrométrie est de 25 % produira 0,7 Kg d'eau sous forme de vapeur.

La température de condensation de la vapeur d'eau contenue dans les fumées provenant de la combustion du bois est de 60°C. Si la température de la paroi interne du conduit de fumée est inférieure à la température de condensation, il y a production de condensats avec toutes les circonstances qui en résultent, à savoir, risque d'infiltration au travers des joints et parois.

Ce phénomène physique démontre qu'une bonne isolation de la cheminée est nécessaire.

Dans le cas d'une cheminée existante dont la rénovation et l'isolation sont pratiquement impossible ou dans le cas d'une cheminée de forte section (cheminée d'âtre, fumoir etc.) un tubage intérieur du conduit peut être une solution efficace.

Tout conduit de fumée, conduit de raccordement, carneaux, doivent avoir un avis technique ou une homologation, se référer également au DTU et aux règlements sanitaires départemental de votre région.

3.3 Raccordement chaudière / cheminée

La mise en place de la chaudière doit se faire le plus près possible de la cheminée. Il faut à tout prix éviter les grandes longueurs de tuyaux de fumée ainsi que les coudes qui nuisent au tirage et facilitent la formation des condensats.

En aucun cas les condensats ne doivent pénétrer dans la chaudière.

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Utilisez des coudes ou des longueurs droites avec trappe de visite et de ramonage.

Assurez-vous que l'étanchéité des emboîtements soit bonne. Sinon utilisez de la tresse de verre et/ou du mastic réfractaire. (Selon les possibilités du conduit).

L'isolation du tuyau de fumée est fortement conseillée.

3.4 Tirage (dépression de la cheminée)

Pour assurer un bon fonctionnement de la chaudière BONUS 30, la dépression de la cheminée mesurée à la buse de la chaudière doit être comprise entre 1 et 1,5 mm de colonne d'eau et être parfaitement stable.

Celle-ci se mesure avec un déprimomètre (par exemple à liquide), chaudière chaude

(> à 70°C), par temps frais, et en fonctionnement normal.

Une dépression trop faible ne permet pas une bonne évacuation des gaz de combustion.

Une dépression trop forte sur-active la combustion, élève la température des fumées, gaspille du combustible. La chaudière risque en outre de surchauffer, et une usure prématurée des réfractaires est à craindre.

Afin de pouvoir stabiliser correctement la dépression de la cheminée avec une chaudière

BONUS 30, il est impératif d'installer sur le conduit, un stabilisateur ou modérateur de tirage.

Conditions d'installation d'un modérateur de tirage à respecter pour obtenir un bon résultat :

- Le diamètre du stabilisateur sera au moins égal à celui de la buse de la chaudière. Il sera installé le plus près possible de la chaudière. Il sera installé au bout d'une manchette d'allongement dont la longueur "L" sera ' de 2 à 3 fois le diamètre. Son réglage sera fait avec un déprimomètre (si possible à liquide).

- Si au réglage maximum (volet du stabilisateur ouvert en grand), la dépression est toujours supérieure à 1,5 mm de colonne d'eau, un deuxième modérateur doit être posé.

L

NOTICE

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La chaudière BONUS 30 est une chaudière fonctionnant au bois, donc considérée comme une chaudière à foyer à forte inertie. Le système d'expansion doit être conforme aux réglementations en vigueur. Le serpentin livré doit être accordé via une soupape de décharge quelque soit le système d'expansion retenu.

2 systèmes d'expansion sont possibles, toutes les règlementations en vigueur doivent être respectées :

a) Installation d'un vase d'expansion à l'air libre dit vase ouvert :

Ce système ancien est peu conseillé car contraignant et gourmand en énergie.

Le vase d'expansion sera raccordé sur une colonne d'expansion sans circulation.

Ce principe a pour but d'éviter la ré-oxygénation permanente de l'installation éliminant tous risques de corrosion interne.

- La capacité utile du vase d'expansion ne doit pas être inférieure à 20 % du volume de l'eau contenue dans l'installation.

- La colonne d'expansion (tube de sécurité) doit être raccordée directement à la chaudière sans interposition d'un organe d'obturation totale ou partielle.

- Le diamètre intérieur de la colonne d'expansion doit être calculé en fonction de la puissance de la ou des chaudières selon la formule :

D = 15 + 1, 5 (P/1,16) D = Diamètre exprimé en mm

P = Puissance du ou des générateurs exprimée en KW

Le diamètre D ne doit pas être inférieur à 26 mm.

- L'installation d'un hydromètre proche de la chaudière est fortement conseillée.

Montage d'un vase d'expansion ouvert :

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b) Installation d'un vase d'expansion sous pression (conseillé) :

- La capacité utile et la pression de gonflage du vase d'expansion seront appropriées au volume d'eau de l'installation, à la hauteur statique de l'installation et à la température maximale de fonctionnement. La capacité sera au minimum égale à 6 % du volume d'eau total de l'installation.

- L'installation d'un vase sous pression avec une chaudière BONUS 30 nécessite obligatoirement l'utilisation du serpentin de décharge thermique livré de série sur la chaudière (échangeur anti-ébullition) associé à une soupape de décharge thermique à

écoulement dont la sonde est calibrée à 95°C. Cet ensemble assure le refroidissement de la chaudière en cas de surchauffe. La pression d'eau froide à la soupape doit être au minimum de 1.5 bar à 2.5 bar maxi.

- L'installation d'une soupape de sécurité

 3/4 " tarée à 3 bar (2.5 bar conseillé) avec manomètre est obligatoire. Elle doit répondre à la norme en vigueur. Elle sera installée en partie supérieure de la chaudière sans interposition d'un organe d'obturation totale ou partielle.

Notre garantie ne couvre pas les dégâts causés par les pressions supérieures au tarage de la soupape de sécurité (voir ci-avant), soupape défectueuse ou mal tarée.

c) Raccordement du serpentin, départ chaudière, ventilateur

Le serpentin de décharge, le départ primaire du corps de chauffe et le ventilateur doivent être montés de manière à faciliter l'accès à la trappe de ramonage et à la turbine du ventilateurextracteur : montage droite ou gauche possible pour le ventilateur et le serpentin.

Le bouchon femelle à emprunte carré peut être dévissé à l’aide d’une clé à douille (cliquet) de taille 1/2", ou d’un fer carré de 10 cm inséré dedans sur lequel on agrippe une clé à griffe.

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3.6 Mise en place de la sonde de fumées

La sonde de fumées est livrée connectée au tableau, dépassant de l'arrière de la chaudière près de la sortie de fumées. Il convient simplement de l'enfiler dans le doigt de gant prévu à cet effet.

Sonde de fumées

À la livraison

Sonde montée dans la boîte à fumées

(monter d'abord la coque isolée)

3.7 Choix et réglage d'un brûleur (avec option double porte)

Le brûleur devra avoir les caractéristiques techniques suivantes :

- Une plage de puissance correspondant au moins

à la chaudière (15 à 25 KW utile)

- Vaincre la résistance du foyer qui est de 0.25 mb

- Des dimensions appropriées

- Le brûleur sera installé et réglé conformément à la notice du brûleur.

Brûleur Granulés de bois : - La puissance délivrée sera entre 15kW et 25 kW

- Le brûleur VIKING BIO fourni par HS France doit être monté

et câblé selon la notice du brûleur

- La bride doit être démontée de la porte et le réfractaire taillé

pour s’adapter au brûleur (voir notice du brûleur).

- Il est possible pour certains brûleurs d’être amené à percer la porte ou la bride du brûleur pour adapter les vis de fixation

La chaudière et le brûleur doivent être nettoyés régulièrement selon la consommation, au moins chaque mois en granulés de bois, au moins une fois/an au fioul.

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3.8 Raccordement chaudière / stockage d'énergie

La chaudière devra être raccordée à un stockage d'énergie par l'intermédiaire d'un système de recyclage ayant le fonctionnement suivant (cette prescription est obligatoire pour le maintien de la garantie) :

- La circulation entre la chaudière et les consommateurs (le stockage d'énergie, le ballon ECS, l'installation de chauffage,...) doit être inexistante aussi longtemps que la chaudière n'a pas atteint la température de 60°C.

- Lorsque la circulation entre la chaudière et les consommateurs se fait, un réchauffage permanent et contrôlé du retour chaudière à 60°C minimum est obligatoire par un by-pass entre le départ chaudière et le retour chaudière (recyclage).

Deux systèmes ("Termovar" et "kit de recyclage C") sont proposés en option par le fabricant de la chaudière, mais différentes solutions techniques existent. Consultez nos services afin d'être conseillé au mieux dans la réalisation d'une installation conforme.

Type chaudière

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Volume tampon minimum utile obligatoire

1000 litres

Volume tampon utile conseillé

1500 litres

Symboles utilisés pour les schémas électriques :

B12 (H) Thermostat de sécurité 100°C

B15 Thermostat mini 90°C

B16 (I) Thermostat de réglage 85 / 90°C

F1 (D) Fusible 6,3 A (5 x 20 mm)

H1 Voyant pompe chauffage (S2)

K5 Relais commutation bois / fioul

M1 Brûleur (uniquement Danemark)

M6 Extracteur

M7 Pompe de recyclage

N Neutre

S2 (E) Interrupteur pompe chauffage (M2)

W1

W2

W3

Câble d'alimentation électrique

Câble brûleur fioul

Câble pompe chauffage

W10 Câble de Terre

W11 Câble pompe de recyclage

X1 Bornier de câblage tableau

X3

X10

Bornier câble alimentation

Bornier de câblage tableau

NOTICE

Schéma de principe du tableau de commande chaudière

F1

X1:4

L

X3:1 6

6

I

II

2

3

S8

1

K2

9

9

K5

1 t°

B15

4

2

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1

2

S2

060788.1

1

S7

2

1

7

K2

4 t°

X1:8

1

X1:6

C

B16

2

X1:7

100°

1

1

2

B12

7

K5

4

10

11

K5

10

K2

11

X3:2

X10:2

X10:1

M6

X10:3

X1:2

X1:1

X1:3

M1

X10:4

M7

X10:6

M2

H1

X10:5

X1:5

N

X3:3

1 4 5

6

7

8

9

14

2

3

13

2

6

2 7

3 3

Schéma de câblage interne du tableau (Voir la désignation en 3.7 pour la symbolique)

NOTICE

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Schéma de raccordement au tableau

Option : brûleur

Voir la désignation en 3.7 pour la symbolique

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Schéma de raccordement au tableau

Option : brûleur

GRANULES VIKING BIO

Voir la désignation en 3.7 pour la symbolique

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Schéma de raccordement au tableau

Cas du raccordement avec une chaudière fioul sur un conduit de fumées unique

Le respect de la réglementation en vigueur est impératif. Utiliser des éléments de raccordements avec avis technique officiel. Le raccordement électrique de la, relève se fera comme le schéma ci dessous, afin que celle ci se fasse lorsque les fumées descendent sous le réglage du thermostat de fumées.

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Schéma de raccordement au tableau

Cas du raccordement avec une chaudière fioul sur un conduit de fumées unique

Le respect de la réglementation en vigueur est impératif. Utiliser des éléments de raccordements avec avis technique officiel. Le raccordement électrique de la, relève se fera comme le schéma ci dessous, afin que celle ci se fasse lorsque les fumées descendent sous le réglage du thermostat de fumées.

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Schéma de raccordement au tableau

Cas du raccordement avec une chaudière granulés sur un conduit de fumées unique

Le respect de la réglementation en vigueur est impératif. Utiliser des éléments de raccordements avec avis technique officiel. Le raccordement électrique de la, relève se fera comme le schéma ci dessous, afin que celle ci se fasse lorsque les fumées descendent sous le réglage du thermostat de fumées.

NOTICE

3.10.1 Principe du recyclage hydraulique

Phase de montée en température

(100% recyclage)

Phase de chauffe

Avec réchauffage des retours

Charge tampon du haut vers le bas

Phase de chauffe

Décharge tampon du bas vers le haut

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NOTICE

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3.10.2 Principe de la gestion optimisée des tampons : avec régulation Termomat 1

PHASE 1

La décharge (circulateur P1 démarre dès que la température mesurée Tk atteint la température de consigne réglée sur le Termomat. La décharge s'arrête lorsque la température Tk à chuté de 4°C. Ce cycle recommence chaque fois que Tk atteint la consigne réglée (que se soit l'énergie bois ou solaire).

PHASE 2

La restitution (circulateur P2 démarre dès que la température Ta est de 2°C supérieure à Tk. La restitution s'arrête lorsque Ta et Tk sont identiques. Ce cycle recommence à chaque fois que Ta est supérieure de 2°C à Tk.

PHASE 3

La relève d'énergie annexe (brûleur, PAC, résistance...) démarre dès que TK est inférieure à 45°C. La relève est active tant que la température mesurée TK est inférieure à la consigne réglée moins 5°C.

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3.11

Schémas hydrauliques de principe

Ballon série I, type KS 1000, raccordement parallèle

Schéma identique avec KS 1500

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Ballons série S, 500-B et 500-O ou 750-B et 750-O, raccordement parallèle

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Ballons série I, type KS 600 ou 800 et PSM 600 ou 800, raccordement parallèle

Ballons série I, KS et PSM, avec résistance, autre chaudière en option

Ce montage présente l'avantage de satisfaire le ballon avec sanitaire en priorité, suivi de l'installation et le/les ballons

PSM n'entrent en service qu'après.

Le rendement d'exploitation et le confort sont nettement supérieurs par rapport au montage traditionnel

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Ballons série I, KSTS R1

(1 serpentin solaire) ou

KSTS R2 (2 serpentins solaire) et PSM, avec résistance, autre chaudière en option

Ce montage présente l'avantage de satisfaire le ballon avec sanitaire en priorité, suivi de l'installation et le/les ballons

PSM n'entrent en service qu'après.

Le rendement d'exploitation et le confort sont nettement supérieurs par rapport au montage traditionnel

Le solaire est prioritaire et peut décharger l'excédant dans le PSM, avec reprise avant d'enclencher l'énergie annexe

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Ballons série I, type PSM 1000 ou 1500, raccordement parallèle

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Raccordement sur BALTIC B, FB-B

NOTICE

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NOTICE

4 Conditions générales de vente et de garantie

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15.02.2011

I. Généralités 

1.1.  Toute  commande  implique  de  la  part  de  l’acheteur,  l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente et de  garantie  ;  des  Conditions  particulières  de  vente  et  de  garantie  applicables aux produits objets de la commande. Ces conditions  sont applicables à l’ensemble des acheteurs, sans discrimination. 

Toutes  nos  offres,  devis,  conventions,  livraisons  de  fournitures  que  nous  effectuons  le  sont  exclusivement  aux  ressentes  conditions générales. 

1.2.  Il  est  expressément  stipulé  que  les  clauses  figurant  dans  la  commande  de  l’acheteur  et  contraires aux présentes  conditions  générales de vente ne nous sont pas opposables et ce quel que  soit  le  moment  où  l’acheteur  nous  les  communiquerait  que  ce  soit  avant  la  conclusion  d’une  commande,  lors  de  la  conclusion  de cette commande ou après la conclusion de cette commande. 

Nos barèmes en vigueur, complétés par les présentes conditions  générales  de  vente,  reflètent  la  réalité  des  prix  que  nous  pratiquons.  En  conséquence,  et  sauf  accord  préalable  écrit  de  notre part donnant suite à une demande licite, toute commande  assortie  de  réserves  ou  conditions  particulières  d’achat  sera  considérée  comme  la  recherche  d’un  avantage  discriminatoire  qu’interdit l’article 36.1 de l’ordonnance du 1er décembre 1986  relatif à la liberté des prix et de la concurrence. 

1.3.  Notre  mode  de  vente  général  sur  le  territoire  national  est  majoritairement  la  vente  en  gros.  Nos  conditions  de  vente  sont  fixées par le barème pour chaque catégorie de produits. 

1.4. Les poids, spécifications et autres renseignements portés sur  les tarifs, catalogues ou notices sont donnés à titre indicatif. Pour  des raisons liées à l’évolution des techniques, nous pouvons, en  effet, être amenés à modifier certains de nos modèles, ou leurs  caractéristiques. En cas de cessation de fabrication d’un produit,  les commandes déjà enregistrées seront honorées par un produit 

équivalent quant à sa qualité et au service à en attendre. 

1.5. Une confirmation de commande n’est adressée que dans des  cas  particuliers,  notamment  pour  des  chaudières  sortant  de  l’ordinaire ou fabriquées selon un cahier de charges indiqué par  le client. 

II. Délais 

Le  retard  de  livraison  ne  pourra  donner  lieu  à  pénalités,  sauf  convention  expresse  préalable.  Une  commande  ferme  et  définitive ne peut être annulée par le client. Toute vente annulée  du fait du client, même avec l’accord de notre société, et avant  livraison  du  matériel  commandé,  implique  automatiquement  le  versement  par  le  client d’une  indemnité  égale  à  5  %  du  prix  de  vente  sur  présentation  de  la  facture  correspondante.  Les  délais  pouvant figurer dans les conditions particulières de la commande  pour la livraison des matériels sont indicatifs quels que soient les  termes utilisés dans la commande. 

III. Prix 

Toute  livraison  est  facturée  au  prix  en  vigueur  le  jour  de  l’expédition. 

IV. Réserve de propriété 

Nous  nous  réservons  la  propriété  des  marchandises  livrées  jusqu’à leur paiement total. La remise de traites ou de tout titre  créant une obligation de payer ne constitue pas un paiement au  sens  de  cette  disposition.  L’acheteur  est  autorisé,  dans  le  cadre  de  l’exploitation  normale  de  son  commerce,  à  revendre  les  marchandises livrées. Mais, il ne peut ni les donner en gage, ni en  transférer  la  propriété  à  titre  de  garantie.  L’autorisation  de  revente  est  retirée  automatiquement,  en  cas  de  cessation  de  paiement  de  l’acheteur.  L’application  de  la  présente  clause  de  propriété  n’exonère  pas  l’acheteur  de  la  charge  des  risques,  en  cas de perte ou de destruction dès la livraison des marchandises. 

Il supporte également les frais relatifs à l’assurance. 

V. Conditions de paiement 

5.1.  Le  délai  normal  de  paiement,  sur  références  commerciales  d’usage,  est  de  30  jours  fin  de  mois  d’expédition  ou  d’enlèvement,  quel  que  soit  le  jour  dans  le  mois  civil  où  a  été  opérée cette expédition ou cet enlèvement. Aucune bonification  n’est  due  en  cas  de  redressement  ou  liquidation  judiciaire.  Le  client  s’interdit  d’invoquer  une  contestation  quelconque  pour  différer,  refuser  ou  reporter  le  paiement  des  factures  non  contestées  ou  les  règlements  de  la  partie  non  contestée  de  la  facture contestée. 

5.2.  Nous  nous  réservons  le  droit  de  faire  accepter  des  traites  avant ou après expédition. 

5.3.  Nous  nous  réservons  à  tout  moment  le  droit  de  supprimer  tout  délai  de  paiement  accordé  en  cas  de  modification  des  références  commerciales  et  d’exiger  de  l’acheteur  une  garantie  agréée  par  tous  de  la  bonne  exécution  de  son  engagement.  Le  refus  de  nous  donner  cette  garantie  nous  autorise  à  suspendre  immédiatement  des  expéditions  et  à  annuler  l’exécution  des  commandes en cours. 

5.4. En cas de non‐paiement à une échéance quelconque, toutes  les  sommes  portées  au  débit  du  compte  deviennent  immédiatement  et  de  plein  droit  exigibles  sans  qu’il  soit  besoin  d’une mise en demeure et nous réservons le droit d’annuler les  commandes ou marchés en cours. 

5.5.  Tout  défaut  de  paiement  à  son  échéance  ainsi  que  toute  prorogation  d’échéance  même  avec  notre  accord,  entraîne  de  plein droit en vertu de la loi du 31 décembre 1992, la facturation  d’un agio au taux de 3 fois le taux de l’intérêt légal. Toute somme  due non payée à l’échéance ouvre en outre la faculté pour notre  société  de  suspendre  sans  formalités  l’exécution  du  contrat  en  cours avec le client jusqu’à complet paiement des sommes dues  ainsi  que  l’exécution  des  commandes  postérieures  à  celles  litigieuses. 

5.6.  En  cas  de  cession  totale  ou  partielle  d’activité,  apport  ou  nantissement  du  fond  de  commerce,  ou  cession  d’un  élément  essentiel de l’actif, les sommes dues par notre client deviennent  immédiatement exigibles. 

5.7. Tous les avoirs, en principe, consignés sur le relevé du mois  au  cours  duquel  ils  sont  établis  et  viennent  en  déduction  des  factures portées sur ce relevé. 

5.8.  En  cas  de  retour  de  marchandises  détériorées  en  cours  de  transport,  nos  factures  demeurent  payables  en  entier  sans  aucune prorogation d’échéance.  

5.9.  Aucune  réclamation  sur  la  qualité  de  tout  ou  partie  d’une  fourniture  n’est  suspensive  de  paiement.  Les  pièces  défectueuses  seront  remplacées  dans  le  cadre  de  la  garantie.  Il  est  rappelé  que  la  remise  d’un  effet  de  commerce  ne  vaut  pas  paiement et qu’en conséquence, jusqu’à encaissement effectif, la  clause de réserve de propriété conserve son plein effet. 

VI. Transport et livraison 

6.1.  Les  fournitures  sont  toujours  considérées  comme  prises  et  agréées  par  l’acheteur  dans  nos  usines.  En  conséquence,  les  risques  relatifs  à  la  chose  vendue  passent  à  la  charge  de  l’acheteur dès l’expédition ou l’enlèvement nonobstant  la clause de réserve de propriété. 

6.2.  Le  destinataire  doit,  à  réception  et  en  présence  du  représentant du transporteur, vérifier l’état du matériel, même si  les emballages paraissent intacts. En cas de dégâts apparents, il  doit  préciser  sur  les  documents  de  transport  qui  lui  sont  présentés, le détail des avaries subies par le matériel, faire toutes  réserves  utiles  et  confirmer  ces  réserves  au  transporteur,  conformément  aux  dispositions  légales  et  conventionnelles.  Il  doit informer immédiatement par téléphone, télégramme ou fax,  l’usine expéditrice et lui adresser aussitôt copie (ou photocopie)  des documents comportant les observations ayant reçu le visa du  transporteur. 

6.3.  Le  destinataire  doit  vérifier,  lors  du  déchargement,  si  le  matériel  livré  est  conforme  en  nature  et  en  qualité  à  celui  indiqué  par  les  documents  de  livraison.  Dans  le  cas  de  non‐ conformité,  mention  doit  être  faite  sur  les  documents  d’expédition  et  de  transport  ayant  visa  et  l’usine  expéditrice  devra être avertie dans les 24 heures par fax & LRAR. 

6.4.  Sauf  constat  et  réserves  effectués  comme  ci‐dessus,  le  matériel est réputé livré complet et en bon état. 

6.5.  Les  livraisons  sont  effectuées  les  jours  ouvrables  selon  les  disponibilités des transporteurs et les possibilités d’organisation  des tournées dans la période indiquée à l’accusé de réception de  commande,  sans  qu’un  jour  précis  ou  une  heure  déterminée  puissent être garanti. 

6.6.  Le  déchargement  est  à  la  charge  du  destinataire  qui  doit  respecter les délais de déchargement réglementaire et en usage. 

VII. Responsabilité 

Nos  produits  doivent  être  mis  en  œuvre  conformément  aux  règles  de  l’art  et  dans  la  stricte  observance  des  prescriptions  figurant  dans  nos  notices,  catalogues  et  autres  documents  technico‐commerciaux fournis par nous. 

Notre  société  est  exonérée  de  tout  engagement  vis‐à‐vis  du  client  en  cas  de  circonstances  indépendantes  de  sa  volonté  même  non  assimilable  à  un  cas  de  force  majeure  tel  qu’en  particulier,  grève,  lock  out  survenant  dans  notre  société,  chez  nos  fournisseurs,  en  cas  d’incendie,  d’inondation,  accident  d’exploitation et de fabrication de notre société ou de fabrication  chez  nos  fournisseurs,  en  cas  de  mobilisation,  guerre  ou  perturbations dans les transports… En cas de survenance d’un tel 

évènement  la  date  d’exécution  des  engagements  de  notre  société  sera  reportée  de  plein  droit  de  la  durée  de  cet 

évènement. 

VIII. Garantie contractuelle par produit (Conditions générales) 

Les produits doivent être vérifiés par l’acquéreur à leur livraison,  et  toutes  réclamations,  réserves  ou  contestations  relatives  aux  manquants  et  vices  apparents,  doivent  être  effectuée  dans  les  conditions prévues au paragraphe VI. 

8.1.  La  durée  légale  de  garantie  de  nos  matériels  contre  les  défauts de conformité et vices cachés existants au moment de la  livraison  est  de  2  ans.  Pour  tous  les  autres  cas  de  garantie,  la  durée  est  fixée  individuellement  dans  la  notice  de  chaque  produit (disponibles avant vente sur notre site internet) pour les  différents  genres  de  matériel  et  se  limite  aux  défauts  de  fabrication ou vices cachés. Voici un extrait des grandes lignes : 

8.2.  Les  matériels  électriques  (moteurs,  ventilateurs,  capteurs,  sondes,  etc.),  les  matériels  électromécaniques  (systèmes  d’entrainement,  d’acheminement  ou  de  déssilage  de  combustibles  solides,  etc..),  les  matériels  électroniques  (circuits  imprimés,  etc..),  les  brûleurs  (sauf  conditions  spéciales  se  rapportant  à  chacune  de  ces  pièces  ou  conditions  spéciales  mentionnées  dans  les  présentes  Conditions  générales  de  vente  et de garantie), les accessoires de notre tarif général (sauf pièces  sujettes à usure normale mentionnées au § 9.10), sont couverts  par une garantie de 1 an (un an).  

8.3.  Les  chaudières  équipées  de  ballon  d’eau  chaude  sanitaire  soudé  non  démontable  (à  anode)  sont  couvertes  par  une  garantie  de  3  ans  (trois  ans)  (corps  de  chauffe  +  ballon).  Nous  imposons,  pour  les  ballons,  la  vérification  annuelle  ou  le  remplacement  (si  besoin  est) de  l’anode de  protection,  factures  annuelles de l’entretien ou du remplacement à l’appui.  

8.4.  Les  préparateurs  d’eau  chaude  sanitaire  séparés,  ou  immergés  et  démontables,  sont  couverts  par  une  garantie  de  5  ans  (cinq  ans).  Nous  imposons,  pour  les  ballons,  la  vérification  annuelle  ou  le  remplacement  (si  besoin  est)  de  l’anode  de  protection,  factures  annuelles  de  l’entretien  ou  du  remplacement à l’appui. 

8.5.  Les  échangeurs  à  plaques  produisant  de  l’eau  chaude  sanitaire sont couverts par une garantie de 5 ans (cinq ans), sous  condition de respecter intégralement nos conseils techniques. 

8.6.  Les  chaudières  bois,  biomasse  et  double‐foyer  sont  couvertes par une garantie de 3 ans (trois ans) pour leur corps de  chauffe.  Ces  chaudières  peuvent,  dans  les  conditions  particulières  d’installation,  d’entretien  et  d’exploitation,  bénéficier  d’une  garantie  supérieure  (voir  les  conditions  spéciales  se  rapportant  à  ces  types  de  chaudières)  sur  présentation  de  la  facture  d’installation  &  de  sa  mise  en  route  effectuée  par  un  professionnel  installateur,  ainsi  que  toutes  les  factures  d’entretien  annuelles  par  un  professionnel  installateur. 

Si  ces  dites  chaudières  sont  équipées  de  ballon  immergé  démontable, les ballons sont couverts par une garantie de 5 ans 

(cinq  ans).  Nous  imposons,  pour  les  ballons,  la  vérification  annuelle  ou  le  remplacement  (si  besoin  est)  de  l’anode  de  protection,  factures  annuelles  de  l’entretien  ou  du  remplacement à l’appui. 

8.7.  La  chaudière  devra  être  raccordée  à  un  stockage  d’énergie  par  l’intermédiaire  d’un  système  de  recyclage  ayant  le  fonctionnement  suivant  (cette  prescription  est  obligatoire  pour  le maintien de la garantie) : 

‐ La  circulation  entre  la  chaudière  et  les  consommateurs  (le  stockage d’énergie, le ballon E.C.S., l’installation de chauffage,...)  doit  être  inexistante  aussi  longtemps  que  la  chaudière  n’a  pas  atteint la température de 60°C. 

‐ Lorsque la circulation entre la chaudière et les consommateurs  se  fait,  un  réchauffage  permanent  et  contrôlé  du  retour  chaudière à 60°C minimum est obligatoire par un by‐pass entre le  départ chaudière et le retour chaudière (recyclage). 

8.8.  Les  chaudières  fioul  et  gaz  au  sol  sont  couvertes  par  une  garantie  de  3  ans  (trois  ans)  pour  leur  corps  de  chauffe.  Si  ces  dites  chaudières  sont  équipées  de  ballon  immergé  démontable,  les  ballons  sont  couverts  par  une  garantie  de  5 ans  (cinq  ans). 

Nous  imposons,  pour  les  ballons,  la  vérification  annuelle  ou  le  remplacement  (si  besoin  est) de  l’anode de  protection,  factures  annuelles  de  l’entretien  ou  du  remplacement  à  l’appui.  Ces  chaudières  peuvent,  dans  les  conditions  particulières  d’installation,  d’entretien  et  d’exploitation,  bénéficier  d’une  garantie supérieure (voir les conditions spéciales se rapportant à  ces  types  de  chaudières)  sur  présentation  de  la  facture  d’installation  &  de  sa  mise  en  route  par  un  professionnel  installateur,  ainsi  que  toutes  les  factures  d’entretien  annuelles  par un professionnel installateur depuis l’installation. 

8.9.  Les  silos  de  stockage  de  granulés  nus  de  la  marque  HS 

FRANCE  (à  l’exclusion  des  moteurs,  vis  accessoires  de  silo  et  autres  appareils  électriques),  les  capteurs  solaires,  les  vases  d’expansion  solaires  et  vase  d’expansion  chauffage  à  vessie  en  caoutchouc  butyle  (sous  réserve  du  bon  dimensionnement  par  rapport  à  l’installation  et  du  respect  des  préconisations  d’installation de HS France) sont couverts par une garantie de 5  ans (cinq ans). 

8.10. Les pompes à chaleur et les modules hydrauliques solaires  sont couverts par une garantie de 2 ans (deux ans). 

8.11.  Les  matériels  de  fabrication  de  la  marque  GILLES  sont  couverts par une garantie de 3 ans pour les pièces fixes (corps de  chauffe,…), 2 ans pour les pièces mobiles (vis,…) et 1 an pour les  pièces électriques. 

8.12.  En  l’absence  d’un  bon  de  garantie  dûment  rempli  par  l’installateur et renvoyé à l’usine, le formulaire de mise en route  de  l’installateur  à  l’utilisateur  ainsi  que  la  facture  d’installation  par  le  professionnel  fixent  le  début  de  la  période  de  garantie,  dans  la  limite  de  12  mois  (douze  mois)  après  notre  livraison  au  professionnel revendeur. 

8.13. Les schémas hydrauliques en fin de notice sont à respecter. 

Ils  précisent  les  raccordements,  en  particulier  le  recyclage  hydraulique.  L’équilibrage  de  l’installation  est  à  la  charge  de  l’installateur. 

IX. Transport et Stockage de la Biomasse 

9.1. L’utilisateur doit s’assurer que son matériel a été installé par  du personnel qualifié. 

9.2.  Le  fournisseur  donne  la  garantie  à  la  marchandise  une  fois  livrée. Il doit être informé de tous les défauts liés aux transports  ou à l’installation. 

9.3.  Pour  tous  défauts  de  pièces,  veuillez  contacter  votre  installateur/revendeur. 

9.4.  La  garantie  couvre  uniquement  le  matériel.  Il  s’agit  d’une  garantie  pièces,  hors  frais  de  retour,  d’expédition,  de  main  d’œuvre,  déplacement  ou  tout  autre  frais  ou  indemnité  de  préjudice quel qu’il soit (exemple : privation etc.). 

9.5. La garantie ne couvre pas la main d’œuvre, ni les problèmes  dus à un mauvais assemblage, à une mauvaise manipulation ou à 

BONUS 30 FR/CT 12-12-2011

NOTICE

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42 une  mauvaise  utilisation.  Celle‐ci  ne  couvre  pas  non  plus  les  surtensions dues au court‐circuit  dans l’alimentation électrique.  

9.6. Aucun coût lié à la recherche de panne n’est couvert à moins  que le fournisseur ait été contacté au préalable et qu’un accord 

écrit avec HS FRANCE existe. 

9.7.  Les  silos  qui ne  sont  pas  de  fourniture  HS  FRANCE,  ne  sont  pas  de  la  responsabilité  d’HS  FRANCE.  Tout  mauvais  fonctionnement ou détérioration(s) de matériel(s) fourni par HS 

FRANCE dû au silo non fourni par HS FRANCE ne peut être imputé 

à HS FRANCE. 

9.8.  Les  vis  sans  fin  et  tubes  ou  canaux  de  vis  fournies  par  HS 

FRANCE sont recommandés pour le transport de granulés de bois  et agro‐pellets (diamètre entre 6 et 9 mm maxi), et les céréales. 

HS  FRANCE  n’est  en  aucun  cas  responsable  de  la  sécurité  et  du  bon  fonctionnement  si  celle‐ci  est  utilisée  à  une  autre  fin  que  celle prévue par HS FRANCE. 

9.9. L’utilisateur est responsable du fonctionnement de son silo. 

À n’importe quelle interruption, il est également responsable de  fournir  un  éventuel  transport  alternatif  du  combustible.  HS 

FRANCE n’a aucune responsabilité dans ces cas‐ci, aucun coût ne  pourra être imputé à HS FRANCE. 

9.10.  Les  détériorations  suite  au  remplissage  du  silo  (camion  souffleur ou autre) et les dommages suite à un mauvais montage  ne sont pas pris en garantie (exemple : dégâts engendrés par la  poussière, etc.). 

9.11.  Se  reporter  pour  le  reste  des  modalités  et  la  prise  en  charge,  aux  conditions  générales  de  vente  et  de  garantie,  ainsi  qu’aux notices des différents produits. 

X. Garantie et retours ‐ Conditions générales 

Les  conditions  particulières  de  garantie pour  chaque produit  ou  groupe de produits font l’objet d’un texte séparé inséré dans nos  notices et disponibles sur demande, même avant la vente. 

10.1. Notre garantie est strictement limitée à la fourniture pure  et simple et dans un délai normal des pièces reconnues par nous  défectueuses, par des pièces de même usage ou à leur remise en 

état, sans que nous ayons à supporter d’autres frais quels qu’ils  soient,  pour  dommages  ou  pertes  causés  directement  ou  indirectement  à  l’acheteur,  ou  pour  le  remplacement  de  la  dite  pièce (main d’œuvre, frais de déplacement et viatique, etc..). 

10.2.  Les  garanties  pour  notre  matériel  peuvent  faire  l’objet  de 

  conventions  spéciales,  elles  seront  alors  définies  par  nos 

 offres  ou  confirmations  de  commandes  ou  par  des  documents  spécifiques se rapportant aux appareils concernés. 

10.3. Si pendant la période de garantie, une pièce est reconnue  par  nous  défectueuse,  nous  nous  réservons  le  droit  de  réparer,  de faire  réparer  ou  de fournir  en  échange,  une pièce  identique,  ou, en cas d’impossibilité, une pièce répondant au même usage. 

10.4.  La  réparation,  le  remplacement  ou  la  modification  des  pièces pendant la période de garantie ne peut avoir pour effet de  prolonger la durée de celle‐ci, ni de donner lieu, en aucun cas, à  l’indemnité pour  frais  divers  (main d’œuvres,  déplacement etc.)  ou préjudice quelconque, tel que, par ex. privation de jouissance. 

10.5.  Dans  le  cas  de  pièces  reconnues  par  nous  défectueuses 

(uniquement  la  pièce  défectueuse  :  la  majeure  partie  des  ensembles  ou  accessoires  fournies  sont  démontables  et  remplaçables),  mais  réparables  sur  place,  par  un  spécialiste  compétent,  la  réparation  ne  peut  être  exécutée  qu’après  notre  accord préalable sur la nature de la réparation et sur le montant  de  la  dépense  à  notre  charge.  Le  matériel  ayant  fait  l’objet  de  modifications sans notre accord n’est plus garanti. 

10.6. Le client s’engage à nous permettre de vérifier sur place par  une  personne  de  notre  choix,  le  bien‐fondé  de  toute  réclamation. La reconnaissance du bienfondé d’une réclamation  avec application de la garantie est de la compétence exclusive de  la Direction de la Société et fait l’objet d’un écrit. 

10.7. Tout retour de marchandises doit faire l’objet d’un accord  préalable. 

10.8.  Les  frais  de  retour  des  pièces  défectueuses,  ainsi  que  les  frais  de  renvoi  des  pièces  réparées  ou  des  pièces  de  remplacement sont à la charge du client. 

10.9.  La  garantie  du  constructeur  ne  peut  être  évoquée,  si  l’installation  n’a  pas  été  réalisée  selon  les  règles  de  l’art  par  un  installateur  professionnel  ;  facture  d’installation  +  rapport  de  mise  en  route  +  factures  annuelles  d’entretien  par  un  professionnel installateur ou SAV, à l’appui. La responsabilité de  la  conformité  de  l’installation  incombe  exclusivement  à  nos  clients  installateurs.  Ne  sont  pas  couverts  les  dommages  consécutifs à des erreurs de branchement ou de raccordement et  plus  généralement  au  non  respect  de  nos  prescriptions  d’installation  &  de  la  réglementation  en  vigueur,  utilisation  anormale  ou  contraire  à  nos  notices,  surpressions,  manque  d’eau,  insuffisance  d’hydro‐accumulation,  absence  d’échangeur  de séparation ou de volume d’hydro‐ accumulation sur chauffage  au  sol  (tubes  synthétiques),  absence  d’entretien  annuel  par  un  professionnel  et/ou  manque  d’entretien  ou  négligence  de  l’utilisateur  (nettoyage,  décendrage  etc..),  fonctionnement  au  ralenti  des  chaudières  bois  et  biomasse,  usage  de  combustibles  solides  humides  ou  de  combustibles  différents  de  nos  prescriptions,  sur‐tirage  de  cheminée,  sur  ou  sous  tension 

électrique, etc.  

Sont  exclues  également  les  détériorations  consécutives  à  l’inobservation  de  nos  recommandations  concernant  les  risques  d’entartrage  (sur  les  soupapes,  les  serpentins,  les  échangeurs  à  plaques, les mitigeurs et autres éléments thermostatiques, etc..),  de  chocs  thermiques,  de  coup  de  feu,  de  corrosion  côté  gaz  de  combustion, brûleurs non adaptés, de corrosion externe du corps  de  chauffe  due  à  une  fuite  extérieure  (d’un  raccord,  d’un  purgeur,  d’une  soupape,  d’une  bride  ou  d’une  trappe  par  exemple),  etc.  Toute  garantie  est  exclue  en  cas  de  défaut  de  stockage  ou  de  transport  des  tiers,  d’intempéries  (tempêtes,  grêles,  gel  ou dégel, foudre,  inondation  etc..),  de  force  majeure  telle  que  grèves  (des  fournisseurs  d’eau,  d’électricité,  ou  de  combustibles  etc..),  de  guerres,  d’attentats  et  autres  catastrophes naturelles.  

 

Il  appartient  au  client,  sous  sa  responsabilité  personnelle,  de   s’assurer  que  le  matériel  convienne  à  l’emploi  envisagé  par  son  acheteur, le client faisant son affaire personnelle du choix et de  la  destination  des  matériels  commandés  par  son  acheteur  sans  que  la  responsabilité  de  notre  société  puisse  être  recherchée  à  cet  égard.  Les  conseils,  avis  ou  études  de  notre  société  qui  pourraient être communiqués au client ne lui sont fournis qu’en  considération  du  fait  que  celui‐  ci  s’oblige  systématiquement  à  vérifier l’exactitude des informations sur la base desquelles notre  société  a  délivré  ses  conseils,  avis  ou  études  ainsi  que  l’exactitude  de  ces  conseils,  avis  ou  études  auprès  de  tout  tiers  de  son  choix.  L’attention  du  client  est  attirée  sur  le  fait  que  les  conseils,  avis  ou  études  sont  fournis  par  notre  société  avec  la  plus  grande  conscience  mais  que  la  décision  appartient  exclusivement  au  client  en  fonction  des  éléments  qu’il  détient. 

Les  matériels  sont  commandés  par  le  client  conformément  au  descriptif  technique  et  de  pose  en  vigueur  par  notre  société  au  jour  de  la  commande  et  dont‐  le  client  reconnaît  avoir  parfaitement connaissance. 

10.10.  Les  pièces  sujettes  à  usure  normale  (consommables)  :  joints,  joints  de  filasse,  parties  réfractaires  (tunnels,  creuset,  réfractaires  de  porte  etc.),  pièces  de  fonderie  (tôles  sèches  suspendues  de  foyer,  embout  ou  rallonge  de  vis,  portes,  grilles,  trappes),  turbulateurs,  canons  internes  et  externes  de  brûleurs  ainsi que leurs grilles, tous les types de soupapes de surpression  et  de  décharge  thermique  (même  livrées  dans  les  générateurs  d’énergie  :  chaudières,  ballons  etc..),  les  gicleurs,  les  filtres  ne  sont  pas  couvertes  par  la  garantie.  Toutes  pièces  qui  ont  faits  l’objet de dégâts occasionnés par la poursuite de l’utilisation de  nos  produits  malgré  une  première  avarie  non  résolue,  ne  sont  pas couvertes par la garantie. 

10.11. Départ de la garantie : Les durées de garantie, fixées par  produit ou groupe de produits dans le texte relatif aux conditions  particulières de garantie, commencent à courir, à compter de la  mise en service de l’appareil, mais, au plus tard douze mois après  la date de notre facturation au revendeur. En cas de doute sur la  date  de  départ  de  la  garantie,  ce  sera  la  date  de  notre  facture  majorée de douze mois, qui sera retenue. 

10.12. En cas d’appel en garantie, il est impératif de joindre à la  demande  de  retour  établie  par  l’utilisateur  et  le  professionnel 

(voir  notre  document de  demande  de retour),  la  photocopie de  la  facture  d’installation  d’origine  portant  manuscritement  l’Immatriculation de l’appareil, le rapport de mise en route ainsi  que  les  factures  d’entretien  annuel  pour  qu’un  dossier  de  garantie puisse être constitué. 

10.13.  Retour  :  en  principe  aucune  demande  de  reprise  de  matériels  vendus  par  notre  société  n’est  acceptée. 

Exceptionnellement sur acceptation écrite par notre société, une  demande  peut  être  traitée.  Dans  ce  cas  pour  toutes  demandes  de  retour  de  matériels  adressées  par  notre  client  revendeur,  seuls  les  matériels  neufs,  complets,  actuels  (présents  au  catalogue  tarif  de  l’année  en  cours),  et  dans  leur  emballage  d’origine  intact,  pourront  être  repris  par  notre  société  dans  les  conditions suivantes : décote de 10% du prix HT de vente pour un  retour compris entre 0 et 6 mois après la vente de notre société  au  revendeur.  Aucune  reprise  possible  pour  du  matériel  vendu  depuis plus de 6 mois par notre société au revendeur. 

XI. Contestations 

Tout  litige,  qui  n’aura  pu  être  réglé  à  l’amiable,  relatif  à  l’interprétation  ou  à  l’exécution  des  présentes  conditions  générales  de  ventes,  sera  exclusivement  de  la  compétence  du  tribunal de Strasbourg, même en cas de pluralité de défendeurs  ou d’appel en garantie. Les traites ou acceptations de règlements  quelconques  ne  peuvent  apporter  ni  novation  ni  dérogation  à  cette clause attributive de juridiction. 

Rue Andersen

F-67870 BISCHOFFSHEIM

Tél : 03.88.49.27.57 – Fax : 03.88.50.49.10

Courriel : [email protected] – Site Internet : www.hsfrance.com

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