Mars 2013 - Ministère de l`écologie, du développement durable et

Mars 2013 - Ministère de l`écologie, du développement durable et

COMMISSARIAT

GÉNÉRAL AU

DÉVELOPPEMENT

DURABLE

Centre de ressources

Bulletin de veille du CRDD

N° 03/ 2013

Mars 2013

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Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

C

Le CRDD – Centre de ressources du développement durable

Tour Voltaire 01-18

92055 La Défense cedex

Tél. : 01 40 81 17 92 ou 93

[email protected]

Ouvert de 9h à 17h30

Son site internet

www.crdd.developpement-durable.gouv.fr

Vous y trouverez entre autres :

– le bulletin de veille

– la base Témis

- 65 000 références - d’études

- d’ouvrages

- de documents statistiques

- d’articles de presse spécialisée

- texte intégral - d’une sélection d’études et de statistiques

Tous les documents présentés dans le bulletin de veille sont disponibles au CRDD

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Sommaire

______________________________________________________

VIENT DE PARAITRE AU CGDD

Généralités

Économie

Agriculture

Aménagement

Construction – Logement

Développement durable

Énergie – Matières premières

Énergie renouvelable

Environnement

Changement climatique

Économie de l’environnement

Politique de l’environnement

Recherche-innovation

Transport

Automobile

Deux roues

Économie du transport

ÉTUDES – OUVRAGES – SERIES STATISTIQUES

Généralités

Droit

Économie

Aménagement

Aménagement du territoire

Construction – Logement

Urbanisme – Villes

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Développement durable

Énergie – Matières premières

Énergie fossile

Énergie renouvelable

Politique de l’énergie

Environnement

Changement climatique

Droit de l’environnement

Économie de l’environnement

Milieu naturel

Risques

Recherche

innovation

Société

Transport

Économie du transport

Sécurité du transport

Transport de marchandises

Transport de voyageurs

Transport maritime

Transport maritime – Port maritime

Transport urbain

REVUE DE PRESSE

Généralités

Économie

Agriculture

Aménagement

Aménagement du territoire

Construction – Logement

Urbanisme – Villes

Développement durable

Énergie – Matières premières

Énergie fossile

Énergie renouvelable

Politique de l’énergie

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Environnement

Déchet

Droit de l’environnement

Économie de l’environnement

Environnement et transport

Milieu naturel

Politique de l’environnement

Pollution – Nuisances

Recherche –

Santé

Société

Transport

Deux roues

Économie du transport

Infrastructures de transport

Logistique

Transport aérien

Transport de voyageurs

Transport express

Transport ferroviaire

Transport fluvial

Transport maritime

Transport maritime – Port maritime

Transport urbain

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VIENT DE PARAITRE AU CGDD

GENERALITES

ECONOMIE

20659 CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable

EXPERT (F), LEMAITRE CURRI (E)

Les mécanismes de financement innovants.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-mecanismes-de-financement.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 90 p., bibliogr., tabl.

col. : Références

Depuis une décennie les mécanismes de financements innovants (MFI) se sont peu à peu imposés dans les négociations internationales comme une option pour contribuer au financement d’enjeux mondiaux en matière de développement et d’environnement.

Le présent rapport dresse un panorama transversal de ces mécanismes étayé par des exemples et des fiches techniques présentant les principaux apports de la littérature internationale récente. Il propose une typologie des MFI, puis une lecture par type permettant de clarifier les concepts, puis par secteurs afin de montrer la place que ces mécanismes occupent dans les négociations internationales en cours. Enfin, il apporte un

éclairage sur l’évaluation des MFI selon une analyse de leur rationalité économique et de leur efficacité dans un contexte de gouvernance internationale, sur des enjeux mondiaux.

ECONOMIE, POLITIQUE FINANCIERE, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, SUBVENTION, TAXE

COOPERATION INTERNATIONALE, ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT, EVALUATION ECONOMIQUE,

FINANCEMENT PRIVE, FINANCEMENT PUBLIC, INVESTISSEMENT PRIVE, INVESTISSEMENT PUBLIC,

NEGOCIATION

FRANCE, MONDE, PAYS EN DEVELOPPEMENT

AGRICULTURE

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable

BORTZMEYER (M), SCARSI (F)

Consommer local, les avantages ne sont pas toujours ceux que l’on croit.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Consommer-local-les-avantages-ne.html

Point sur - Economie et évaluation - Développement durable n° 158, p. 1-4, graph.

01/03/2013

AGRICULTURE, CONSOMMATEUR, CONSOMMATION ALIMENTAIRE, TRANSPORT DE PRODUITS

AGRICOLES

ANALYSE DU CYCLE DE VIE, CONSOMMATION DURABLE, EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE, IMPACT

ENVIRONNEMENTAL, KILOMETRAGE PARCOURU, LOCALISATION, PRODUIT AGRO ALIMENTAIRE

AMENAGEMENT

CONSTRUCTION – LOGEMENT

CGDD Direction de la recherche et de l’innovation

FRANZ (M)

Le réseau “Bâtiment durable”. 18 pôles de compétitivité porteurs d’innovation.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Le-reseau-Batiment-durable-18.html

Point sur - Recherche et innovation - Développement durable n° 154, p. 1-4, cartes

01/02/2013

INNOVATION, RECHERCHE DEVELOPPEMENT

BATIMENT DURABLE, CONSTRUCTION, ECO LABEL, POLE DE COMPETITIVITE, PROJET, RESEAU

D’ENTREPRISES

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17600

17604

CGDD Service de l’observation et des statistiques

Construction de logements (France entière).

Résultats à fin janvier 2013 - Chiffres et statistiques n° 394 - février 2013.

http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/logementconstruction/s/logements.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 4 p., cartes, graph., tabl.

col. : Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Logement-Construction

CONSTRUCTION NEUVE, LOGEMENT AUTORISE, LOGEMENT COLLECTIF, LOGEMENT COMMENCE,

LOGEMENT INDIVIDUEL, MAISON INDIVIDUELLE, PERMIS DE CONSTRUIRE, SITADEL, STATISTIQUES DE LA

CONSTRUCTION, SURFACE

DEPARTEMENTS

CGDD Service de l’observation et des statistiques

Commercialisation des logements neufs. Résultats au quatrième trimestre 2012 -

Chiffres et statistiques n° 395 - février 2013.

http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/logement-construction/s/promotionimmobiliere.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 5 p., graph., tabl.

col. : Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Logement-Construction

APPARTEMENT, COMMERCIALISATION DES LOGEMENTS, LOGEMENT NEUF, MAISON, MAISON

INDIVIDUELLE, PRIX DE VENTE, PRIX DU LOGEMENT, STATISTIQUES DE LA CONSTRUCTION, VENTE DE

LOGEMENT

REGIONS

20658

DEVELOPPEMENT DURABLE

COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE

Les publications du Commissariat général au développement durable 2008-2012.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-publications-du-Commissariat.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 87 p.

col. : Références

Ce recueil présente toutes les publications du Commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère, publiées depuis la création du Commissariat en 2008 et

éditées sous charte CGDD.

Il présente, classées par thème, les 500 publications réalisées dans les domaines suivants : politique du développement durable et prospective, recherche et innovation, observation et statistiques, économie et évaluation.

ENERGIE, ETUDE ECONOMIQUE, INNOVATION, PROSPECTIVE, RECHERCHE, STATISTIQUES, TRANSPORT

CONSTRUCTION, DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, LOGEMENT, PUBLICATION

MINISTERE DE L’ECOLOGIE

20122 CGDD Service de l’observation et des statistiques, INSEE

Les indicateurs de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013 -

Édition 2013.

http://www.statistiques.developpementdurable.gouv.fr/publications/p/2040/1329/indicateurs-strategie-nationale-developpementdurable-2010.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 120 p., lexique, graph.

col. : Repères CGDD

Ce “Repères” présente les indicateurs de la stratégie nationale de développement durable

2010-2013 (cote 19419). Depuis octobre 2011, l’ensemble de ces indicateurs fait l’objet d’une mise à jour dans le cadre de la remise du rapport au Parlement sur la mise en œuvre de la SNDD (cote 20500).

Les indicateurs ont été sélectionnés selon plusieurs critères, choisis pour :

– illustrer les enjeux clés du développement durable en réponse aux neuf défis de la

SNDD,

– être cohérents avec les indicateurs phares européens,

– pouvoir se décliner au niveau territorial,

– fournir des informations sur les répartitions par catégorie sociale, classe de revenu, âge ou entre hommes et femmes.

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20500

Trois catégories d’indicateurs sont distingués : 15 indicateurs phares associés directement aux enjeux de la stratégie, 4 indicateurs de contexte économique et social, et depuis l’édition 2013, 35 indicateurs complémentaires en lien avec les choix stratégiques.

AIDE AUX PVD, CONSOMMATION D’ENERGIE, CONSOMMATION D’ENERGIE PAR SECTEURS, DECHET,

ENERGIE, ENTREPRISE, ENVIRONNEMENT TRANSPORT, INDICATEUR SOCIAL, INEGALITE, POLLUTION AIR,

POLLUTION EAU, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, RECHERCHE DEVELOPPEMENT, SANTE

BIODIVERSITE, CHANGEMENT CLIMATIQUE, CONSOMMATION DURABLE, DEVELOPPEMENT DURABLE,

ENERGIE RENOUVELABLE, FORMATION, GOUVERNANCE, INDICATEUR DEVELOPPEMENT DURABLE,

INDICATEUR ENVIRONNEMENT, MOBILITE DURABLE, PAUVRETE, PREVENTION DES RISQUES,

RESSOURCES NATURELLES, STRATEGIE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORT

DURABLE

PREMIER MINISTRE, CGDD Délégation au développement durable

Mise en œuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010-2013. Vers une économie verte et équitable. Deuxième rapport au Parlement - Édition 2012.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Deuxieme-rapport-de-la-mise-en,31610.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 139 p., lexique, schémas

Ce deuxième rapport au Parlement de mise en œuvre de la SNDD présente les initiatives publiques comme privées en faveur du développement durable au cours de l’année 2011 et rend compte de l’évolution de la situation de la France à travers une série d’indicateurs dans un document qui lui est annexé (cote 20122).

Structuré autour des neuf défis de la SNDD, le rapport a été élaboré à partir des contributions de tous les acteurs de la société ; les exemples variés, émanant des ministères, des collectivités, des entreprises, des associations et des syndicats montrent la concrétisation de cette stratégie dans les politiques publiques et dans la vie quotidienne.

AIDE AUX PVD, DECHET, ENTREPRISE, POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT, POLITIQUE DE

L’ENVIRONNEMENT, POLLUTION, POPULATION, RECHERCHE DEVELOPPEMENT, SANTE

BIODIVERSITE, CHANGEMENT CLIMATIQUE, CONSOMMATION DURABLE, CROISSANCE VERTE,

DEVELOPPEMENT DURABLE, EDUCATION, EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE, EMISSIONS DE

GAZ A EFFET DE SERRE, ENERGIE RENOUVELABLE, FORMATION, GOUVERNANCE, INDICATEUR

DEVELOPPEMENT DURABLE, MOBILITE DURABLE, POLITIQUE PUBLIQUE, PREVENTION DES RISQUES,

REDUCTION DES EMISSIONS, RESSOURCES NATURELLES, SERVICE ECOLOGIQUE, STRATEGIE

NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DURABLE, TRANSPORT DURABLE

17607

ENERGIE – MATIERES PREMIERES

CGDD Service de l’observation et des statistiques

Conjoncture énergétique - janvier 2013. Chiffres et statistiques n° 399 - mars 2013.

Conjoncture énergétique - décembre 2012. Chiffres et statistiques n° 393 - février

2013.

http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/energie-climat/s/tous-secteurs.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 9 p., graph., tabl.

col. : Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Energie

CHARBON, CONSOMMATION D’ENERGIE, ELECTRICITE, ENERGIE, ENERGIE EOLIENNE, ENERGIE

NUCLEAIRE, EXPORTATION, FIOUL, GAZOLE, IMPORTATION, PETROLE, PRIX DE L’ENERGIE, PRODUIT

PETROLIER

CO2, CONJONCTURE ENERGIE, EMISSIONS, ENERGIE HYDRAULIQUE, FACTURE ENERGETIQUE, GAZ

NATUREL, INDICATEUR, PRODUCTION D’ENERGIE, STATISTIQUES DE L’ENERGIE

ENERGIE RENOUVELABLE

17620 CGDD Service de l’observation et des statistiques

Tableau de bord éolien-photovoltaïque. Quatrième trimestre 2012.

Chiffres et statistiques n° 396 - février 2013.

http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/energie-climat/s/energiesrenouvelables.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 5 p., cartes, tabl., graph.

col. : Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Energie

ELECTRICITE, ENERGIE EOLIENNE, ENERGIE SOLAIRE

ENERGIE RENOUVELABLE, EOLIENNE, INSTALLATION ELECTRIQUE, PRODUCTION D’ENERGIE, PUISSANCE

ENERGETIQUE, STATISTIQUES DE L’ENERGIE, TABLEAU DE BORD

DOM, REGIONS

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ENVIRONNEMENT

CHANGEMENT CLIMATIQUE

20562 CGDD Direction de la recherche et de l’innovation, MINISTERE DE L’ECOLOGIE

CENTRE D’ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES, EDF LABORATOIRE

NATIONAL D’HYDRAULIQUE ET ENVIRONNEMENT, UNIVERSITE LE HAVRE,

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE COMPIEGNE, REPORTEX, COMMUNAUTE DE

L’AGGLOMERATION HAVRAISE, OFFICE DES RISQUES MAJEURS DE L’ESTUAIRE

DE LA SEINE

SERGENT (Philippe)

Stratégies d’adaptation des ouvrages de protection marine ou des modes d’occupation du littoral vis-à-vis de la montée du niveau des mers et des océans.

Projet Sao Polo.

A – Rapport final.- 119 p.

B – Guide méthodologique.- 60 p.

C – Annexes.- 58 p.

Août 2012.

http://www.gip-ecofor.org/gicc/?q=node/309

Compiègne, CETMEF, 2012 - bibliogr., tabl., graph., schémas

Gestion et impacts du changement climatique

Avec la remontée du niveau moyen de la mer, les digues côtières seront exposées à des vagues dont la hauteur sera plus grande que la valeur de dimensionnement, notamment toutes les structures construites en faibles profondeurs où la profondeur impose l’amplitude maximale à cause du déferlement bathymétrique. Schématiquement, avec l’augmentation progressive des dommages, le gestionnaire peut adopter une des stratégies suivantes selon la sévérité des changements : (a) réparer l’ouvrage à l’identique ; (b) renforcer l’ouvrage ; (c) changer les dimensions de l’ouvrage et l’occupation de l’espace à proximité ;

(d) lancer un repli stratégique et démolir l’ouvrage. L’objectif des recherches était de fournir des recommandations pour les stratégies intermédiaires (b ou c) et une méthodologie de sélection parmi les quatre stratégies.

ANALYSE COUT AVANTAGE, COUT, LITTORAL, MODELE, SCENARIO

ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE, ANALYSE CONJOINTE, DIGUE, DIMENSIONNEMENT,

DOMMAGE DE TRAVAUX PUBLICS, ELEVATION DU NIVEAU DE LA MER, ETUDE DE CAS, METHODE MONTE

CARLO, OUVRAGE D’ART, PROGRAMME DE RECHERCHE, PROTECTION DU LITTORAL

LE HAVRE, SAINT MALO

20444 CGDD Direction de la recherche et de l’innovation, MINISTERE DE L’ECOLOGIE

INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES,

CENTRE D’ETUDES ET DE RECHERCHES INTERNATIONALES ET

COMMUNAUTAIRES

MALJEAN DUBOIS (Sandrine), WEMAERE (Matthieu)

Les négociations internationales du post 2012 - une lecture juridique des enjeux fondamentaux. 1er février 2012.

http://www.gip-ecofor.org/gicc/?q=node/308

Marseille, CERIC, 2012 - 184 p., bibliogr., lexique

Gestion et impacts du changement climatique

Le projet de recherche a fait l’hypothèse qu’une lecture juridique des enjeux fondamentaux des négociations internationales sur le changement climatique permettrait utilement d’éclairer la compréhension des blocages et de contribuer à la réflexion sur une issue positive.

La recherche est organisée en cinq chapitres correspondant à cinq enjeux fondamentaux dont l’analyse a fait l’objet du rapport :

– Négociations et structuration juridique d’un nouvel accord.

– La portée du principe des responsabilités communes mais différenciées dans les négociations du post-2012.

– Les approches sectorielles.

– La contrainte (et les flexibilités) du droit de l’OMC dans la conception d’un nouveau régime.

– Le contrôle de la mise en œuvre et la sanction du non-respect dans le nouveau régime :

évolution ou adaptation de l’« observance » ?

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20566

DROIT INTERNATIONAL, FORET, NORMALISATION, TRANSPORT AERIEN, TRANSPORT MARITIME

ACCORDS, CHANGEMENT CLIMATIQUE, CONTROLE, COOPERATION INTERNATIONALE, ECONOMIE BAS

CARBONE, NEGOCIATION, PROGRAMME DE RECHERCHE, PROTOCOLE DE KYOTO, REDUCTION DES

EMISSIONS, RELATIONS INTERNATIONALES, UNION EUROPEENNE

ORGANISATION MONDIALE DU COMMERCE

PAYS DEVELOPPES, PAYS EN DEVELOPPEMENT

CGDD Direction de la recherche et de l’innovation, MINISTERE DE L’ECOLOGIE

INSTITUT PIERRE SIMON LAPLACE, LABORATOIRE DES SCIENCES DU CLIMAT ET

DE L’ENVIRONNEMENT, INSTITUT DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DES

RELATIONS INTERNATIONALES, CENTRE EUROPEEN DE RECHERCHE ET DE

FORMATION AVANCEE EN CALCUL SCIENTIFIQUE, METEO FRANCE

BRACONNOT (Pascale)

Rapport final du projet INVULNERABLe Phase 2. Juillet 2012.

http://www.gip-ecofor.org/gicc/?q=node/338

Gif-sur-Yvette, Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement, 2012 - 143 p., tabl., graph., bibliogr.

Gestion et impacts du changement climatique

Le projet INVULNERABLE-2 fait suite au projet INVULNERABLE-1

( http://www.iddri.org/Iddri/Fondation/Projet-INVULNERABLe ) initié par l’IDDRI sur la question de la vulnérabilité des entreprises industrielles et de services au changement climatique. Cette première phase de réflexion a montré que les entreprises restent peu concernées par cette problématique bien que de nombreuses difficultés pourraient les affecter. Le 1er volet du projet INVULNERABLE a permis de faire ressortir des besoins concrets en terme de produits climatiques et d’expertise scientifique au sein des entreprises du secteur de l’énergie et de l’eau.

Le deuxième volet du projet INVULNERABLe se proposait de travailler sur l’information climatique de base nécessaire aux études de vulnérabilité industrielle et d’identifier les limites de cette information.

ELECTRICITE, ENERGIE, ENTREPRISE, GAZ, INDUSTRIE, SCENARIO, SERVICE PUBLIC

ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE, CHANGEMENT CLIMATIQUE, ETUDE DE CAS, EXPERTISE,

INDICATEUR, INFORMATION ENVIRONNEMENTALE, MODELISATION CLIMATIQUE, PLUIE, PROGRAMME DE

RECHERCHE, RISQUE NATUREL, SIMULATION, STATION D’EPURATION, VULNERABILITE

VEOLIA EAU

EUROPE, FRANCE, MEDITERRANEE, ROMANS, VALENCE

ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT

CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable

DEVAUX (J)

Avancées et enseignements pour la valorisation des services rendus par les zones humides.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Avancees-et-enseignements-pour-la.html

Point sur - Economie et évaluation - Développement durable n° 157, p. 1-4, tabl., graph.

01/03/2013

PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

CONSENTEMENT A PAYER, ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT, ECOSYSTEME, ESPACE NATUREL,

MONETARISATION, SERVICE ECOLOGIQUE, VALEUR, ZONE HUMIDE

CALVADOS, MANCHE, SEINE MARNE, VALLEE DE L’OISE

POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT

20594 MINISTERE DE L’ECOLOGIE, CENTRE D’ETUDE DE LA VIE POLITIQUE FRANCAISE

BOY (Daniel), BRUGIDOU (Mathieu), HALPERN (Charlotte), LASCOUMES (Pierre)

Le Grenelle de l’environnement. Acteurs, discours, effets.

Paris, Armand Colin, 2012 - 349 p., bibliogr., tabl.

col. : Recherches

Concertation Décision Environnement

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Cet ouvrage analyse le processus du Grenelle de l’environnement afin d’en évaluer la portée, l’originalité de la méthode et ses conséquences sur les politiques publiques d’environnement. Fruit d’une recherche réalisée dans le cadre du programme

“Concertation, Décision, Environnement”, il rassemble les travaux d’universitaires qui ont examiné l’ensemble du processus selon trois points de vue :

– une analyse sociologique des 1 500 acteurs qui ont fait le Grenelle,

– une étude exhaustive des discours qui y ont été tenus,

– un recensement de ses effets dans trois domaines choisis en raison de leur exemplarité - l’énergie dans le secteur du bâtiment, la politique des déchets et les énergies renouvelables.

Cette analyse s’est appuyée sur la constitution de trois outils de recherche : une base de données des acteurs du Grenelle, les “corpus presse” et une veille documentaire des publications concernant le Grenelle.

DECHET, POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT, POLITIQUE ENERGETIQUE, SOCIOLOGIE

BATIMENT DURABLE, CONCERTATION, ENERGIE RENOUVELABLE, EVALUATION, GOUVERNANCE,

GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT, PROGRAMME DE RECHERCHE

17981 COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE

Quatrième rapport annuel au Parlement sur la mise en œuvre des engagements du

Grenelle Environnement.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Quatrieme-rapport-annuel-au.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 58 p.

Édition 2012

Pour 2011, le suivi actualisé du Grenelle et les avis et rapports publiés mettent en valeur :

– l’intérêt du processus initialement mis en place reposant sur une forme de gouvernance facilitant la prise en compte d’intérêts communs,

– les avancées constatées dans certains domaines (bâtiment, recherche sur les filières stratégiques, santé-environnement, information des consommateurs, etc.),

– les difficultés et freins importants sur d’autres domaines (report modal, fiscalité environnementale, filières photovoltaïques et éoliennes, absence de financement de nombreuses mesures, etc.),

– la nécessité d’amplifier les évolutions engagées et de les étendre à des aspects non traités par le Grenelle pour engager une transition écologique.

COLLECTIVITES LOCALES, CONSOMMATION, DECHET, EAU, ENERGIE, FINANCEMENT, POLITIQUE DE

L’ENVIRONNEMENT, POLITIQUE ENERGETIQUE, RECHERCHE, SANTE, URBANISME

AGRICULTURE DURABLE, BATIMENT DURABLE, BIODIVERSITE, CHANGEMENT CLIMATIQUE,

COOPERATION INTERNATIONALE, CROISSANCE VERTE, DEVELOPPEMENT DURABLE, ECONOMIE DE

L’ENVIRONNEMENT, ECOSYSTEME, EFFET SOCIO ECONOMIQUE, ESPACE MARITIME, ESPACE NATUREL,

FISCALITE ENVIRONNEMENTALE, GOUVERNANCE, GRENELLE DE L’ENVIRONNEMENT, IMPACT

ENVIRONNEMENTAL, INDICATEUR DEVELOPPEMENT DURABLE, LOI GRENELLE 1, LOI GRENELLE 2,

PREVENTION DES RISQUES, PROTECTION DU LITTORAL, RESSOURCES NATURELLES, TAXE CARBONE

ENERGIE, TRANSPORT DURABLE, VILLE DURABLE

COLLECTIVITE D’OUTRE MER, DOM

RECHERCHE – INNOVATION

CGDD Direction de la recherche et de l’innovation

PASQUIER (M)

La vérification des performances des écotechnologies innovantes. Le dispositif ETV.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/La-verification-des-performances.html

Point sur - Recherche et innovation - Développement durable n° 155, p. 1-4, schémas

01/02/2013

INNOVATION

ECO TECHNOLOGIE, EVALUATION, METHODE EXPERIMENTALE, PERFORMANCE, PROJET

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17636

TRANSPORT

CGDD Service de l’observation et des statistiques, DIRECTION GENERALE DES

INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER

Chiffres clés du transport.- Édition 2013.

http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/2040/876/chiffrescles-transport-edition-2013.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 28 p., tabl., graph.

col. : Repères CGDD

Ce document présente pour les différents modes de transport, des données relatives aux réseaux, aux parcs et flottes, aux permis de conduire, aux activités de transport, à l’économie du secteur, aux affaires maritimes, au développement durable notamment les

émissions de gaz à effet de serre, les polluants atmosphériques et la sécurité dans les transports.

ACCIDENT DE TRANSPORT, ECONOMIE DU TRANSPORT, ENTREPRISE DE TRANSPORT, ENVIRONNEMENT

TRANSPORT, FLOTTE MARCHANDE, MATERIEL FERROVIAIRE, PARC AUTOMOBILE, PERMIS DE CONDUIRE,

PERSONNEL MARITIME, PORT MARITIME, PRIX DE TRANSPORT, RESEAU DE TRANSPORT, SECURITE DU

TRANSPORT, STATISTIQUES DE TRANSPORT, TRAFIC MARCHANDISES, TRAFIC VOYAGEURS

EMISSIONS

FRANCE

AUTOMOBILE

18499 CGDD Service de l’observation et des statistiques

Immatriculations de voitures particulières neuves en février 2013.

Chiffres et statistiques n° 398 - mars 2013.

Immatriculations de voitures particulières neuves en janvier 2013.

Chiffres et statistiques n° 392 - février 2013.

http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/transports/s/immatriculations.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 2 p., tabl., graph.

col. : Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Transport

AUTOMOBILE

EMISSIONS DE CO2, IMMATRICULATION DES AUTOMOBILES, VEHICULE NEUF

DEUX ROUES

18495

Nouvelle série

CGDD Service de l’observation et des statistiques

Les deux-roues motorisés au 1er janvier 2012.

Chiffres et statistiques n° 400 - mars 2013.

http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/transports/s/vehicules-routiers-deuxroues-motorises.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013-03-01 - 9 p., tabl., graph.

col. : Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Transport

AGE DU VEHICULE, ASSURANCES, CYCLOMOTEUR, DEUX ROUES, KILOMETRAGE ANNUEL, MOTOCYCLE,

ZONE URBAINE

KILOMETRAGE PARCOURU, PARC DES DEUX ROUES, RESEAU ROUTIER, SCOOTER

REGIONS

CGDD Service de l’observation et des statistiques

OVIEVE (F), ROUSSEL (P)

Les deux-roues motorisés : à chaque âge, son usage et ses dangers.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-deux-roues-motorises-a-chaque.html

Point sur - Observation et statistiques - Transport n° 156, p. 1-4, graph., tabl.

01/03/2013

ACCIDENT DE TRANSPORT, CYCLOMOTEUR, DEPLACEMENT DE LOISIR, DEPLACEMENT DOMICILE

TRAVAIL, DEUX ROUES, KILOMETRAGE ANNUEL, MOTOCYCLE

ACCIDENT DE LA CIRCULATION, AGE DU CONDUCTEUR, KILOMETRAGE PARCOURU, PARC DES DEUX

ROUES, RISQUE

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ECONOMIE DU TRANSPORT

17605 CGDD Service de l’observation et des statistiques

Immatriculations des véhicules routiers au quatrième trimestre 2012.

Chiffres et statistiques n° 397 - février 2013.

http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/transports/s/immatriculations.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 4 p., tabl., graph.

col. : Chiffres et statistiques - Observation et statistiques - Transport

AUTOBUS, AUTOCAR, AUTOMOBILE, ESSENCE, GAZOLE, MOTEUR DIESEL, MOTOCYCLE, PARC

AUTOMOBILE, PARC DES VEHICULES UTILITAIRES, STATISTIQUES DE TRANSPORT, TRACTEUR ROUTIER,

VEHICULE UTILITAIRE, VEHICULE UTILITAIRE LEGER

IMMATRICULATION DES AUTOMOBILES, IMMATRICULATION DES VEHICULES UTILITAIRES, VEHICULE

D’OCCASION, VEHICULE NEUF

4011 COMMISSION DES COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION, CGDD Service de l’observation et des statistiques, CGDD Service de l’économie, de l’évaluation et de l’intégration du développement durable

Les comptes des transports en 2011. Tome 2 - Dossiers d’analyse économique des politiques publiques des transports - mars 2013.- 176 p.

http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/donneesdensemble/1924/874/ensemble-comptes-transports.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - graph., tabl., ann., lexique col. : Références

Ce document présente les données annuelles relatives aux transports de marchandises et de voyageurs, aux trafics de véhicules, aux émissions gazeuses des transports et à l’accidentologie, à la production de services marchands de transports, la situation des entreprises et l’évolution de l’emploi, ainsi qu’aux flux financiers et notamment aux dépenses des administrations et aux investissements en infrastructures de transports.

Rapport 2011 (édition 2013) – Les dossiers d’analyse économique :

– les externalités des différents modes de transports : identification et évaluation ;

– la santé et qualité de l’air : bilan coûts-avantages des normes européennes d’émission de polluants pour les véhicules routiers ;

– l’évaluation socio-économique rétrospective des dérogations au PTRA maximum du transport routier de marchandises depuis 2002.

ACCIDENT DE TRANSPORT, ACCIDENT DU TRAVAIL, ANALYSE COUT AVANTAGE, BRUIT, CARBURANT,

CARBURANT DE SUBSTITUTION, COLLECTIVITES LOCALES TRANSPORT, COMMERCE EXTERIEUR

TRANSPORT, COMPTES DES TRANSPORTS DE LA NATION, COUT DU TRANSPORT, COUT SOCIAL,

DEPENSES PUBLIQUES, DEUX ROUES, EFFECTIFS DU TRANSPORT, EFFET EXTERNE, EMPLOI DANS LE

TRANSPORT, ENTREPRISE DE TRANSPORT, ENVIRONNEMENT TRANSPORT, EXPLOITATION DE LA ROUTE,

FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS, FISCALITE SUR LES CARBURANTS, GPL, GROUPAGE

MESSAGERIE, INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT, NUISANCE, POLITIQUE SOCIALE, POLLUTION AIR, PRIX

DE TRANSPORT, PRODUCTIVITE DU TRANSPORT, PTRA, SECURITE ROUTIERE, SITUATION ECONOMIQUE,

TARIF DE TRANSPORT, TRAFIC INTERIEUR, TRAFIC INTERNATIONAL, TRAFIC MARCHANDISES, TRAFIC

VOYAGEURS, TRANSFERT DE COMPETENCES, TRANSFERTS ECONOMIQUES SOCIAUX, TRANSPORT

AERIEN, TRANSPORT AERIEN REGIONAL, TRANSPORT COLLECTIF, TRANSPORT DANS L’ECONOMIE,

TRANSPORT DE VOYAGEURS, TRANSPORT EXPRESS, TRANSPORT FERROVIAIRE, TRANSPORT FLUVIAL,

TRANSPORT GRANDE VITESSE, TRANSPORT REGIONAL, TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES

AIRE URBAINE, BIOCARBURANT, BONUS MALUS, COMPTE SATELLITE TRANSPORT, CONSENTEMENT A

PAYER, DEVELOPPEMENT DURABLE, EMISSIONS DE CO2, EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE,

EVALUATION ECONOMIQUE, EXTERNALITE NEGATIVE, GAZ NATUREL VEHICULE, LIGNE A GRANDE

VITESSE, MISE A LA CASSE, MONETARISATION, NORME EURO, PREVENTION DU BRUIT, TARIFICATION

SOCIALE, TAUX DE MARGE, VEHICULE EN LIBRE SERVICE

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ETUDES – OUVRAGES – SERIES STATISTIQUES

20660

GENERALITES

EPARGNE SANS FRONTIERE

BOURJIJ (S), BRODIN (C)

L’aide publique au développement. Perspectives à l’horizon 2015.

Paris, Epargne sans frontière, 2012 - 107 p., bibliogr.

Techniques financières et développement (109)

Ce document s’ouvre par des éléments de réflexion sur les notions de développement et d’aide publique au développement dans un monde qui a profondément évolué depuis les années soixante. La première partie traite du contexte dans lequel s’inscrit la réflexion internationale sur le nouvel agenda du développement et son financement. La deuxième partie aborde la question des moyens et des instruments nécessaires pour atteindre les objectifs d’aide publique au développement. La troisième partie présente des outils de financement du développement qui s’inscrivent dans une dimension allant au-delà de l’aide internationale (notamment la taxe sur les transactions financières).

AIDE AUX PVD, COOPERATION ECONOMIQUE INTERNATIONALE, ETUDES 2015, FINANCEMENT,

INVESTISSEMENT, PROSPECTIVE, SECTEUR PRIVE, TAXE

COOPERATION INTERNATIONALE, UNION EUROPEENNE

AGENCE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT

PAYS EN DEVELOPPEMENT

DROIT

17784

10369

Social 2013 (mise à jour 1er février 2013).

Levallois Perret, Francis Lefebvre, 2013 - 1443 p.

col. : Mémento pratique Francis Lefebvre

BILAN SOCIAL DE L’ENTREPRISE, DROIT DU TRAVAIL, EMPLOI, ENTREPRISE, FORMATION

PROFESSIONNELLE, PROTECTION SOCIALE, VERSEMENT TRANSPORT

Fiscal 2013 (mise à jour 1er février 2013).

Levallois Perret, Francis Lefebvre, 2013 - 1545 p.

col. : Mémento pratique Francis Lefebvre

CODE DES IMPOTS, DROIT FISCAL, ENTREPRISE, FISCALITE DU TRANSPORT, IMPOT SUR LE REVENU,

TAXE A LA VALEUR AJOUTEE

ECONOMIE

15805 INSEE, MINISTERE DU TRAVAIL Direction de l’animation de la recherche des études et des statistiques

Emploi et salaires. Edition 2013.

http://www.insee.fr/fr/publications-et-services/sommaire.asp?

codesage=EMPSAL12&nivgeo=0

Paris, INSEE, 2013 - 184 p., tabl., graph.

col. : INSEE Références

L’édition 2013 présente quatre dossiers :

– la recherche d’emploi des seniors,

– l’évolution des inégalités salariales,

– les carrières des salariés de la fonction publique,

– l’épargne salariale.

De plus, une trentaine de fiches thématiques décrivent l’emploi, ses caractéristiques et les salaires par grands secteurs du privé et du public (selon le sexe, l’âge, etc.), complétées par des comparaisons régionales et européennes.

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2574

BTP, COLLECTIVITES LOCALES, COMMERCE, EMPLOI, ENTREPRISE, FONCTION PUBLIQUE, INDUSTRIE,

INEGALITE, MAIN D’OEUVRE, MOBILITE PROFESSIONNELLE, REGION, RELATIONS DU TRAVAIL, SALAIRE,

SALARIE, SECTEUR D’ACTIVITE, SECTEUR PRIVE, SECTEUR PUBLIC, SERVICES, SMIC, STATISTIQUES,

TRANSPORT, TRAVAIL

AGE, COMPARAISONS INTERNATIONALES, COUT DU TRAVAIL, ETUDE COMPARATIVE, FEMME,

FORMATION, HOMME, HOPITAL, MOBILITE DU TRAVAIL, NEGOCIATION, ORGANISMES, POLITIQUE

SALARIALE, PRIME, PROFESSION, SEXE, TAILLE DE L’ENTREPRISE

EUROPE, FRANCE, REGIONS

INSEE

Tableaux de l’économie française TEF - Edition 2013.

Paris, INSEE, 2013 - 254 p., tabl., graph., bibliogr., lexique, index col. : INSEE Références

L’ouvrage se compose de 88 fiches organisées en cinq grands domaines (territoirepopulation, emploi-revenus, conditions de vie-société, économie-finances et système productif). Elles fournissent des informations récentes sur la France et des données de cadrage sur les 27 pays de l’Union européenne ou à l’échelle mondiale. Des commentaires

éclairent les chiffres présentés dans les tableaux et graphiques, précisent les termes employés et renvoient à des publications spécialisées.

L’édition 2013 présente une nouvelle fiche consacrée à l’entreprise au sens de la définition statistique introduite par la loi de modernisation de l’économie.

ADMINISTRATION, AGRICULTURE, AIDE SOCIALE, AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, ASSURANCES,

AUTOMOBILE, BALANCE DES PAIEMENTS, BANQUE, BRANCHE D’ACTIVITE, CHARBON, CHOMAGE,

COMMERCE, COMMERCE EXTERIEUR FRANCE, CONDITIONS DE TRAVAIL, CONDITIONS DE VIE, CONFLIT

DU TRAVAIL, CONSOMMATION, COTISATION SOCIALE, ECONOMIE, EMPLOI, ENERGIE, ENSEIGNEMENT,

ENTREPRISE, ENVIRONNEMENT, FINANCES PUBLIQUES, INDICATEUR ECONOMIQUE, INDICATEUR SOCIAL,

INDUSTRIE, INNOVATION, JUSTICE, MARCHE FINANCIER, MONNAIE, PECHE MARITIME, POPULATION,

PRODUCTION, RECHERCHE, REVENU, SALAIRE, SANTE, SERVICES, SOCIETE, TRAVAIL, VILLE

COMPARAISONS INTERNATIONALES, CONSTRUCTION, DEVELOPPEMENT DURABLE, EDUCATION,

HANDICAPE, INDICATEUR DEVELOPPEMENT DURABLE, INDICATEUR ENVIRONNEMENT, LOGEMENT,

MARCHE DU TRAVAIL, POSTE, SYSTEME PRODUCTIF, UNION EUROPEENNE

DEPARTEMENTS, DOM, EUROPE, MONDE, REGIONS, TOM DOM

20028 CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL

GUERIN (AJ), ZEHR (Y), MONGEREAU (R)

Rapport annuel sur l’état de la France en 2012.

http://www.lecese.fr/travaux-publies/rapport-annuel-sur-letat-de-la-france-en-2012

Paris, Journal officiel, 2012 - 100 p., tabl., graph., bibliogr., cartes col. : Avis et rapports n° 20

Édition 2012 :

Le rapport présente un tableau contrasté à travers une situation économique et sociale affaiblie, un état moral partagé entre une dégradation des rapports humains et une mise en valeur d’indicateurs de bien-être et l’émergence du fait régional différencié et porteur de solutions locales. Il propose quelques pistes de réflexion à l’échelle européenne, nationale et régionale.

BIEN ETRE, CHOMAGE, COMPETITIVITE, CONJONCTURE ECONOMIQUE, CRISE ECONOMIQUE, ECONOMIE

EUROPEENNE, ECONOMIE REGIONALE, EMPLOI, ENERGIE, ENTREPRISE, FINANCES PUBLIQUES,

INEGALITE, PIB, POLITIQUE ECONOMIQUE, POLITIQUE MONETAIRE, POLITIQUE SOCIALE, POPULATION,

SOCIETE

EDUCATION, FORMATION, INDICATEUR DEVELOPPEMENT DURABLE, JEUNE, PAUVRETE, POLITIQUE

FAMILIALE, POLITIQUE PUBLIQUE, RESSOURCES NATURELLES

AQUITAINE, DOM, EUROPE, FRANCE, HAUTE NORMANDIE

7261

Images économiques du monde 2013. Géopolitique - Géoéconomie.

Paris, Armand Colin, 2012 - 406 p., cartes, graph., tabl.

L’ouvrage présente un bilan chiffré des événements politiques, économiques et sociaux de l’année écoulée, des données sur 193 pays et des dossiers thématiques.

Édition 2013 :

Un grand dossier est consacré aux “Crises et basculements des équilibres mondiaux, l’entrée dans le XXIe siècle”. Des zooms thématiques traitent des sujets suivants : combien d’habitants sur Terre demain ? Les mouvements sociaux transnationaux pour d’autres mondes possibles ; inégalités hommes-femmes dans le monde, vingt-cinq ans d’évolution ; l’enseignement primaire, un enjeu de développement. Un dossier spécial est consacré à l’élection présidentielle 2012. Onze métropoles sont également décryptées.

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AGRICULTURE, AUTOMOBILE, COMMERCE INTERNATIONAL, CREDIT, CRISE ECONOMIQUE, ECONOMIE

MONDIALE, EMPLOI, ENERGIE, ENTREPRISE, ENVIRONNEMENT, GEOPOLITIQUE, INDICATEUR

ECONOMIQUE, INDICATEUR SOCIAL, MIGRATION, ORGANISATIONS INTERNATIONALES, PIB, POPULATION,

REVENU NATIONAL, SECTEUR D’ACTIVITE, SERVICES, STATISTIQUES, TRANSPORT, TRANSPORT AERIEN,

TRANSPORT MARITIME, TRANSPORT TERRESTRE

COMPARAISONS INTERNATIONALES, COOPERATION INTERNATIONALE, DETTE, DETTE EXTERIEURE,

ELARGISSEMENT DE LA CEE, GEOECONOMIE, METROPOLE, MONDIALISATION, RELATIONS

INTERNATIONALES, UNION EUROPEENNE

AFRIQUE SUB SAHARIENNE, AMERIQUE CENTRALE, AMERIQUE DU NORD, AMERIQUE DU SUD, ASIE, CEI,

EUROPE, FRANCE, MAGHREB, MONDE, MOYEN ORIENT, PACIFIQUE

AMENAGEMENT

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

20555 CENTRE D’ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L’URBANISME ET LES

CONSTRUCTIONS PUBLIQUES

GILLIO (N), RAVALET (E)

Comprendre l’économie des territoires.

Lyon, CERTU, 2012 - 219 p., tabl., bibliogr., graph.

col. : Références du CERTU n° 126

Les cinq chapitres qui composent cet ouvrage offrent une vision large mais précise des aspects théoriques, méthodologiques et pratiques de l’économie territoriale.

Le chapitre 1 fait le point sur ce que l’on entend par économie territoriale : les origines, les héritages, les développements récents et les relations entre champs académiques.

Le chapitre 2 rappelle la fonction des agents économiques dans l’analyse et insiste sur les rôles respectifs des acteurs publics et privés dans le développement des territoires.

Le chapitre 3 ouvre la réflexion sur les grands enjeux contemporains pour les territoires.

Le chapitre 4 précise les éléments permettant de construire un diagnostic de territoire.

Au travers de plusieurs monographies, le chapitre 5 propose la rencontre entre les

éléments de cadrage dont sont constituées les quatre premières parties et les spécificités des territoires sur lesquels les dynamiques économiques sont susceptibles de prendre forme.

CONSOMMATEUR, LOCALISATION INDUSTRIELLE, METHODOLOGIE, SERVICES

ANALYSE ECONOMIQUE, ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT, ECONOMIE DES TERRITOIRES, ECONOMIE

INDUSTRIELLE, ECONOMIE SPATIALE, INDICATEUR, MONDIALISATION, TERRITOIRE

CHATELLERAULT, ILE DE FRANCE, LA ROCHELLE, MONTREAL, QUEBEC

20557 CENTRE D’ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L’URBANISME ET LES

CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

TERRITORIALE

GALLETY (JC), CHAIX (JL), GILLIO (N)

Développer l’économie territoriale dans un contexte de mondialisation.

Lyon, CERTU, 2012 - 46 p., bibliogr.

col. : Dossiers du CERTU n° 258

Fruit d’un séminaire de prospective CNFPT-CERTU, cet ouvrage traite de l’action pour développer l’économie territoriale dans les agglomérations. Il resitue l’économie territoriale dans son contexte contemporain à travers les processus de mondialisation et de mutation des différentes économies. Comment se structure et se recompose l’économie dans les territoires ? Comment l’évolution de l’économie transforme-t-elle les process de production ? Quelle différence entre économie mondialisée, économie ancrée territorialement, économie résidentielle ? L’ouvrage propose ensuite des pistes méthodologiques pour conduire l’action. Comment construire un diagnostic partagé ?

Comment mobiliser les compétences locales ? Les questions de projet de territoire, de gouvernance, de partenariat public-privé, de suivi-évaluation sont également évoquées pour conduire l’action.

METHODOLOGIE, PROSPECTIVE

ECONOMIE DES TERRITOIRES, GOUVERNANCE, MONDIALISATION, TERRITOIRE

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CONSTRUCTION – LOGEMENT

20674 MINISTERE DE L’ECOLOGIE

REINMANN (I), ORTEGA (O), MATAGNE (T), MAURUS (P)

Les financements innovants de l’efficacité énergétique. Rapport à Philippe Pelletier, avocat, président du Plan Bâtiment durable - Février 2013.

Tome 1 – Propositions.- 141 p.

Tome 2 – Contributions.- 359 p.

http://www.legrenelle-environnement.fr/Publication-du-rapport.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - ann., lexique

Le groupe de travail mis en place visait à explorer les différentes pistes de financement de la modernisation durable du parc immobilier, avec une attention particulière pour les solutions ne mobilisant pas de fonds publics. Quatre axes de réflexion ont été fixés, chacun suivi par un sous-groupe dédié :

– la diminution des dépenses de l’immeuble dans la logique du contrat de performance

énergétique ;

– l’accompagnement à la mise en place de sociétés de tiers investissement ;

– l’identification de nouveaux leviers, tels que ceux issus de l’évolution des règles d’urbanisme ;

– l’optimisation des aides à la création et au développement d’entreprises de l’immobilier et du bâtiment durable.

Cinq idées forces structurent les propositions du rapport :

– accélérer l’émergence de la “valeur verte” ou “valeur bâtiment responsable” ;

– faire émerger le tiers financement ;

– créer un véhicule de refinancement public-privé pour l’efficacité énergétique ;

– dégager de nouvelles recettes pour financer les opérations d’amélioration de la performance énergétique ;

– favoriser le développement des entreprises dans l’efficacité énergétique.

FINANCEMENT DES INVESTISSEMENTS, FINANCEMENT EUROPEEN DES INVESTISSEMENTS

AIDE AUX ENTREPRISES, BATIMENT DURABLE, EFFICACITE ENERGETIQUE, FINANCEMENT PRIVE,

FINANCEMENT PUBLIC, IMMOBILIER, LOGEMENT, MODELE ECONOMIQUE, RECETTES D’INVESTISSEMENT,

RENOVATION

18692 PLAN BATIMENT DURABLE, PLAN BATIMENT GRENELLE

Plan bâtiment durable. Rapport d’activité 2012.

http://www.plan-batiment.legrenelle-environnement.fr/

Paris, Plan Bâtiment Grenelle, 2013 - 94 p., ann., graph., photogr.

Édition 2012

La transition énergétique de la France a été affirmée comme l’un des principaux enjeux des années à venir. La conférence environnementale, la publication de la directive européenne sur l’efficacité énergétique et le lancement du débat national sur la transition énergétique ont donné un nouvel élan au Plan Bâtiment, caractérisé par la fin du Plan Bâtiment

Grenelle et la naissance du Plan Bâtiment durable.

CONSOMMATION D’ENERGIE, ECONOMIES D’ENERGIE

BATIMENT DURABLE, ECO PRET, EFFET DE SERRE, EFFICACITE ENERGETIQUE, GRENELLE DE

L’ENVIRONNEMENT, INFORMATION DU PUBLIC, POLITIQUE DE LA CONSTRUCTION, POLITIQUE

IMMOBILIERE, REDUCTION DES EMISSIONS, RENOVATION, TABLEAU DE BORD, TERRITORIALISATION,

TRANSITION ENERGETIQUE

URBANISME – VILLES

20575 CHARLOT VALDIEU (C), OUTREQUIN (P)

Concevoir et évaluer un projet d’écoquartier avec le référentiel INDI (manuel + cédérom).

Paris, Moniteur, 2012 - 467 p., ann.

Cet ouvrage présente la dernière version (2012) du référentiel INDI d’aide à la conception,

à la mise en œuvre, au suivi et à l’évaluation des projets d’écoquartier et en donne un mode d’emploi :

– il expose la terminologie, les outils existants, les actions et les engagements de l’État ;

– il explicite la structure et les objectifs du référentiel, élaboré à partir des pratiques et méthodes de travail des professionnels de l’aménagement ;

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20556

– il précise les quatre enjeux d’un projet d’écoquartier, ainsi que les vingt thèmes du référentiel ;

– il détaille chacun des 127 indicateurs sous formes de fiches synthétiques avec leurs méthodes de mesure, leurs valeurs objectifs et seuils, leur système de pondération, leurs

échelles de notation, etc.

Il souligne également la compatibilité et la complémentarité du référentiel INDI avec la grille

EcoQuartier 2001 du ministère de l’Écologie, comme avec d’autres référentiels, y compris

étrangers. Enfin, il présente des utilisations d’INDI pour des aménageurs (écoquartier de La

Courrouze à Rennes) et des associations d’habitants (ZAC de l’Union à Roubaix).

Un cédérom joint à l’ouvrage offre une application permettant d’utiliser facilement le référentiel INDI pour tout type de projet d’aménagement ou de renouvellement urbain.

AMENAGEMENT URBAIN, METHODOLOGIE

EVALUATION, GOUVERNANCE, INDICATEUR, PROJET URBAIN, QUARTIER DURABLE, REFERENTIEL,

RENOUVELLEMENT URBAIN, VILLE DURABLE

CENTRE D’ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L’URBANISME ET LES

CONSTRUCTIONS PUBLIQUES, CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

TERRITORIALE

GALLETY (JC), GADAIS (M), STIEVENARD (JM)

Évolutions démographiques et sociologiques dans nos territoires.

Lyon, CERTU, 2012 - 60 p., bibliogr., ann.

col. : Dossiers du CERTU n° 259

Fruit d’un séminaire de prospective CNFPT-CERTU, cet ouvrage traite des mutations sociétales qui affectent aujourd’hui les agglomérations. À travers l’évolution des modes de vie, le rapport au temps des individus ou à la mobilité des ménages, la démographie, le renouvellement des formes de sociabilité, il analyse comment la ville a changé dans les dernières décennies et comment ces facteurs peuvent évoluer dans le futur. Il examine aussi comment ces mutations se cristallisent dans de nouvelles configurations urbaines : à partir de ces évolutions de société, comment doit-on caractériser la ville en ce début de

XXIe siècle ? Comment comprendre la périurbanisation ? Que recouvre le processus dit de

“métropolisation” ?

MOBILITE, MODE DE VIE, POPULATION, PROSPECTIVE, SOCIOLOGIE, VILLE

COMPORTEMENT, LOGEMENT, PERIURBANISATION, PROSPECTIVE URBAINE, SOCIOLOGIE URBAINE,

TERRITOIRE

NORD PAS DE CALAIS

20663

20570

DEVELOPPEMENT DURABLE

OBSERVATOIRE DES PME, OSEO

BRODHAG (C)

RSE, source de compétitivité pour les PME.

Paris, Documentation française (La), 2012 - 189 p., bibliogr., index, ann.

col. : Regards sur les PME n° 22

L’étude propose un tour d’horizon des changements induits par la RSE, des enjeux et du rôle des parties prenantes. Elle illustre ces mutations par les pratiques de douze PME. Elle présente les facteurs clés de succès d’une telle démarche, en particulier le rôle du chef d’entreprise qui réconcilie management responsable et rentabilité.

En complément, Nicole NOTAT réagit à ces facteurs clés et les grands corps sociaux apportent leurs contributions à une prise de conscience collective des enjeux portés par les

PME.

COMPETITIVITE, GESTION D’ENTREPRISE, PME, STRATEGIE DE L’ENTREPRISE

NORME ISO 26000, PERFORMANCE, RESPONSABILITE SOCIALE DE L’ENTREPRISE, RETOUR

D’EXPERIENCE

GAIA NETWORK

MARTIN FERRARI (D)

Mémoires Rio+20 1992/2012. L’histoire internationale du développement durable. 6

DVD.

Paris, Media PPEP’S, 2012 -

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20574

Ces 6 DVD témoignent de l’héritage laissé par vingt ans de négociations et de mise en

œuvre du développement durable à l’échelle planétaire.

– DVD 1 : le climat en question ;

– DVD 2 : lutte contre le dérèglement climatique ;

– DVD 3 : protection de la nature ;

– DVD 4 : la nature et la science ;

– DVD 5 : le temps des villes 1.2 ;

– DVD 6 : le temps des villes 2.2.

POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, SCIENCES, VILLE

AGENDA 21, BIODIVERSITE, CHANGEMENT CLIMATIQUE, CONFERENCE DE RIO, CONFERENCE RIO+20,

DEVELOPPEMENT DURABLE, GOUVERNANCE, HISTOIRE DE L’ENVIRONNEMENT, NATURE, PROTOCOLE DE

KYOTO

COMMISSION EUROPEENNE

ASSOCIATION DES REGIONS DE FRANCE, REGION Midi-Pyrénées

Actes des 6 èmes Assises nationales du développement durable 13-14 octobre 2011

- Midi-Pyrénées - Toulouse.

www.andd.fr/actes.pdf

Toulouse, Région Midi-Pyrénées, 2012 - 70 p., photogr.

Les assises ont réuni plus de 1000 participants et ont donné lieu à 1126 contributions.

Tables rondes :

– Notre civilisation est-elle durable ?

– Agir localement : quelle société pour demain ?

– Perspectives Rio+20.

Ateliers :

– Complémentarité locale dans une dynamique globale : repenser les activités industrielles comme un écosystème.

– Urbanisme : penser et créer un cadre de vie durable et désirable.

– Aménagement du territoire, quelle articulation des espaces ?

– Usage des sols, trame verte et bleue et droit de la terre.

– Transition énergétique : énergies renouvelables et économies d’énergie.

– Économie locale, circuits courts et agriculture de proximité.

– Air, eau, patrimoine génétique… Vers une gestion collective des “biens communs”.

– Réorienter l’action publique : clauses d’insertion et éco-conditionnalité.

– Les leviers financiers des collectivités : quelles politiques en faveur du développement durable ?

– Comprendre, évaluer et co-construire : vers plus d’efficience des outils de connaissance des territoires.

– Plus de démocratie locale : méthodes de pilotage et mobilisation des acteurs du territoire.

– Articulation des temps de vie : quel rapport au travail, à la culture et aux nouveaux modes de consommation ?

– Le développement durable, un objectif transgénérationnel : éducation et formation tout au long de la vie.

– Économie sociale et solidaire : nouveau système de production et consommation ou nouveau modèle économique.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, CADRE DE VIE, FINANCEMENT

AGRICULTURE DURABLE, BIENS DURABLES, CONFERENCE RIO+20, CONSOMMATION DURABLE,

DEMOCRATIE PARTICIPATIVE, DEVELOPPEMENT DURABLE, ECOLOGIE INDUSTRIELLE, ECONOMIE

SOLIDAIRE, EDUCATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE, POLITIQUE PUBLIQUE, POLITIQUE

TERRITORIALE, TRAME VERTE, TRANSITION ENERGETIQUE, UTILISATION DU SOL

20545 CENTRE DE RECHERCHE POUR L’ETUDE ET L’OBSERVATION DES CONDITIONS DE

VIE

VAN DE WALLE (I), BRICE (L)

Les attentes des consommateurs en matière de responsabilité sociale des entreprises.

http://www.credoc.fr/publications/abstract.php?ref=C289

Paris, CREDOC, 2011 - 60 p., bibliogr.

col. : Cahier de recherche n° 289

Ce document analyse dans un premier temps l’évolution de la place accordée au consommateur dans la notion de responsabilité sociale des entreprises (RSE) sur la base d’une analyse bibliographique. Dans un second temps, l’enquête du Crédoc examine les perceptions et attentes des consommateurs en matière de RSE.

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20

Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

Ce cahier est organisé en quatre chapitres :

– des pratiques responsables dès le 19e siècle ;

– l’émergence en 1920 de la figure du consommateur moderne comme acteur ;

– la responsabilité sociale dans une société de consommateurs dans les années 1960-

1970 ;

– les représentations des consommateurs d’aujourd’hui liées à la RSE.

CONSOMMATEUR, ENQUETE, ENTREPRISE, SOCIETE DE CONSOMMATION

CITOYEN, NORME ISO 26000, RESPONSABILITE SOCIALE DE L’ENTREPRISE

20443

ENERGIE – MATIERES PREMIERES

AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE

Énergie et climat - Édition 2012.

http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&m=3&id=85364&p1=02&p2=07&ref=17597

Angers, ADEME, 2012 - 120 p., graph., tabl.

col. : Chiffres clés

Ce document présente l’évolution des chiffres clés de l’énergie de 1970 à 2011. Il rassemble les données essentielles sur la consommation d’énergie et les émissions de gaz

à effet de serre dans les secteurs du bâtiment, des transports, de l’industrie, de l’agriculture et de la forêt. Il fournit également un ensemble de données relatives au développement des énergies renouvelables et aux réseaux de chaleur. Il inclut une rubrique dédiée aux particuliers.

AGRICULTURE, BOIS, CONSOMMATION D’ENERGIE, CONSOMMATION D’ENERGIE PAR SECTEURS,

ENERGIE TRANSPORT, FORET, INDUSTRIE, SERVICES

BATIMENT, CHANGEMENT CLIMATIQUE, EFFICACITE ENERGETIQUE, EMISSIONS, ENERGIE

RENOUVELABLE, RESEAU DE CHALEUR, STATISTIQUES DE L’ENERGIE

ENERGIE FOSSILE

20372 AGENCE INTERNATIONALE DE L’ENERGIE

Golden rules for a golden age of gas. World energy outlook. Special report on unconventional gas.

http://www.worldenergyoutlook.org/

Paris, Agence internationale de l’énergie, 2012 - 150 p., ann., tabl., graph., bibliogr.

Le rapport présente les enjeux et les risques liés à l’exploitation des gaz non conventionnels, ainsi qu’un état des lieux par région. Il synthétise un ensemble de “règles d’or” pour permettre aux opérateurs, régulateurs et responsables politiques de répondre aux inquiétudes environnementales et à l’industrie de se développer. Les pratiques mises en avant sont la transparence, l’implication des communautés, la mesure de l’impact environnemental (dont l’évaluation et la surveillance des besoins et rejets en eau et du torchage du gaz), l’amélioration de la planification des projets. Ces “règles d’or” devraient permettre d’assurer “des prix bas, la stimulation de l’investissement et la création d’emplois, ainsi qu’une croissance plus forte de la demande mondiale” pour les nouvelles sources d’approvisionnement. Les auteurs précisent que manquer à ces pratiques entrainerait une détérioration de la compétitivité du gaz dans l’éventail énergétique mondial.

DEMANDE D’ENERGIE, INVESTISSEMENT, POLITIQUE ENERGETIQUE, PRIX DE L’ENERGIE

EFFET SOCIO ECONOMIQUE, GAZ DE SCHISTE, IMPACT ENVIRONNEMENTAL, MARCHE DE L’ENERGIE,

PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE, PREVENTION DES RISQUES, RESSOURCES ENERGETIQUES,

SECURITE ENERGETIQUE

AUSTRALIE, CANADA, CHINE, ETATS-UNIS, EUROPE, MEXIQUE

20377 CHATHAM HOUSE

STEVENS (P)

The “shale gas revolution”.

A – Hype and reality. Report - Septembre 2010.- 46 p.

B – Developments and changes. Briefing paper - Août 2012.- 12 p.

http://www.chathamhouse.org/publications/papers/view/185311

Londres, Chatham House, 2012 - 60 p., bibliogr., graph.

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Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

En développant rapidement, pendant la dernière décennie, l’exploitation du gaz de schiste, les États-Unis ont fait des émules dans le monde, en particulier en Europe. Ce rapport de

Chatham House (centre de débats et de prospective sur des questions internationales)

étudie la révolution gazière aux États-Unis et s’interroge sur les perspectives de cette ressource, particulièrement en Europe. Il permet d’établir un diagnostic, en analysant l’évolution du marché du gaz, les contraintes d’exploitation et de transport selon les gisements. Il montre que six conditions doivent être remplies pour que l’exploitation du gaz de schiste soit rentable.

GAZ, POLITIQUE ENERGETIQUE, PROSPECTIVE ENERGIE

EXPLOITATION, GAZ DE SCHISTE, GAZ NATUREL, IMPACT ENVIRONNEMENTAL, MARCHE DE L’ENERGIE,

RESSOURCES ENERGETIQUES

ETATS-UNIS, EUROPE

ENERGIE RENOUVELABLE

20355 CAISSE DES DEPOTS Climat Recherche

JEULIN (M), DELBOSC (A)

Le rôle des collectivités territoriales dans le soutien public aux énergies renouvelables. Exemples en Europe et en France.

http://www.cdcclimat.com/Etude-Climat-no30-Le-role-des.html?lang=fr

Paris, Caisse des dépôts, 2011 - 32 p., tabl., ann., bibliogr.

col. : Etude climat n° 30

Cette étude se compose des quatre chapitres suivants :

– la place des collectivités territoriales dans la politique européenne de développement des

énergies renouvelables ;

– des instruments publics de soutien des infrastructures d’énergies renouvelables plutôt au niveau des États en Union européenne ;

– les leviers des collectivités territoriales : analyse de cinq exemples européens ;

– complémentarité des actions des collectivités locales et des politiques nationales : analyse de la situation française.

En annexes figurent les financements communautaires pour le développement local des

énergies renouvelables et les fiches techniques des cinq projets européens étudiés.

COLLECTIVITES LOCALES, FINANCEMENT, POLITIQUE ENERGETIQUE

ENERGIE RENOUVELABLE, INFRASTRUCTURE, POLITIQUE EUROPEENNE DE L’ENERGIE

EUROPE, FRANCE

POLITIQUE DE L’ENERGIE

20154 CONSEIL MONDIAL DE L’ENERGIE

WYMAN (O)

Policies for the future. 2011 assessment of country energy and climate policy.

http://www.worldenergy.org/publications/3800.asp

Londres, Conseil mondial de l’énergie, 2011 - 76 p., graph., tabl., ann., bibliogr.

Ce rapport vise à identifier les domaines clés permettant l’amélioration des politiques

énergétique et climatique et à comprendre comment les politiques ayant réussi peuvent

être transférées d’un pays à l’autre. L’indicateur de durabilité énergétique développé depuis

2009 par le Conseil mondial de l’énergie permet de classer les pays et repose sur trois critères fondamentaux (sécurité énergétique, équité sociale et atténuation des impacts environnementaux).

ENERGIE, FINANCEMENT, INVESTISSEMENT, POLITIQUE ENERGETIQUE, TRANSPORT DE MARCHANDISES,

TRANSPORT DE VOYAGEURS

CHANGEMENT CLIMATIQUE, EFFICACITE ENERGETIQUE, EVALUATION, INDICATEUR DEVELOPPEMENT

DURABLE, SECURITE ENERGETIQUE

MONDE

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Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

ENVIRONNEMENT

19034 DREAL Bourgogne, PREFECTURE DE REGION Bourgogne

Profil environnemental régional de la Bourgogne.

http://www.per-bourgogne.fr/

Dijon, DREAL, 2012 - 149 p., cartes, graph.

Élaboré en 2001 par la DIREN Bourgogne et revu en 2007, le profil environnemental régional de la Bourgogne a fait l’objet d’une actualisation en 2012, suite à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement. Il dresse un état des lieux de l’environnement en

Bourgogne à travers différentes thématiques (paysages, espace, eau, biodiversité, énergie, déchets, risques, air, sol, bruit). Il analyse les interactions de l’environnement avec les activités humaines et met en évidence les enjeux environnementaux régionaux et infrarégionaux.

Ce document définit aussi les orientations stratégiques et les leviers d’action afin d’intégrer l’environnement dans toutes les politiques publiques. Il est complété par des indicateurs qui permettent de caractériser et de suivre les actions.

BRUIT, CROISSANCE URBAINE, DECHET, EAU, ENERGIE, ENVIRONNEMENT, FORET, POLITIQUE DE

L’ENVIRONNEMENT, POLLUTION AIR, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

BIODIVERSITE, CHANGEMENT CLIMATIQUE, EFFET DE SERRE, EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE,

ESPACE NATUREL, INDICATEUR ENVIRONNEMENT, PAYSAGE, POLLUANT, RESSOURCES NATURELLES,

RISQUE NATUREL, RISQUE TECHNOLOGIQUE, SOL, SOUS SOL

BOURGOGNE

CHANGEMENT CLIMATIQUE

20547

20442

ENTREPRISES POUR L’ENVIRONNEMENT

Actions climat des entreprises. Pratiques de réduction des émissions de gaz à effet de serre des entreprises membres d’EpE.

http://www.epe-asso.org/index.php?part=publications_rapports#0

Paris, Entreprises pour l’environnement, 2012 - 163 p.

Les entreprises membres de l’association Entreprises pour l’environnement (EPE) sont mobilisées depuis longtemps dans la lutte contre le changement climatique et ont souvent mis en place une démarche active de réduction de leurs émissions de gaz à effet de serre.

Ce livre met en lumière leurs actions à travers 92 fiches pratiques présentant des exemples concrets. Chaque fiche reprend le contexte à l’issue de la phase de mesures et d’analyses, les objectifs fixés par l’entreprise, les solutions mises en œuvre, les résultats obtenus et la mise en perspective de ces bonnes pratiques.

ECONOMIES D’ENERGIE, ENTREPRISE, STRATEGIE DE L’ENTREPRISE

CHANGEMENT CLIMATIQUE, EFFICACITE ENERGETIQUE, EMISSIONS, ETUDE DE CAS, REDUCTION DES

EMISSIONS

CAISSE DES DEPOTS Climat Recherche

CHARENTENAY (J DE), LESEUR (A), BORDIER (C)

Le schéma régional climat-air-énergie : un outil d’orientation pour la transition

énergétique et climatique des régions françaises.

http://www.cdcclimat.com/-Etudes-Climat-.html

Paris, Caisse des dépôts, 2012 - 32 p., tabl., cartes col. : Etude climat n° 36

Ce document étudie les stratégies choisies par les régions pour réussir leur transition

énergétique, au travers de l’analyse de onze schémas régionaux climat-air-énergie

(SRCAE) soumis en consultation publique avant fin juillet 2012. La diversité des méthodologies retenues par les régions, tant au niveau des inventaires d’émissions de

GES que des scénarios, ne permet une comparaison quantitative ni entre les régions ni avec les objectifs nationaux. L’étude établit néanmoins une typologie des régions et identifie les leviers d’action communs à toutes les régions et ceux qui dépendent de caractéristiques locales. L’étude montre également que les SRCAE sont allés au-delà des compétences propres des régions et mettent en avant le rôle des niveaux de décision locaux, nationaux et européens dans la réussite de la transition énergétique régionale.

ENERGIE TRANSPORT, METHODOLOGIE, POLITIQUE ENERGETIQUE, PROSPECTIVE ENERGIE, SCENARIO

BATIMENT, CHANGEMENT CLIMATIQUE, ENERGIE RENOUVELABLE, REDUCTION DES EMISSIONS, SCHEMA

REGIONAL CLIMAT AIR ENERGIE, SECTEUR RESIDENTIEL, STRATEGIE, TRANSITION ENERGETIQUE,

TYPOLOGIE

REGIONS

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Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

20584 CENTRE D’ANALYSE STRATEGIQUE

NOMADEIS, SEMIOCAST, K-MINOS

BAECHER (C), DUTREIX (N), BUICK (R), IOULALEN (R), GUYOT (P), CAMPAGNE (JC),

COLLOMB (E)

La perception internationale du discours scientifique sur la menace climatique par le grand public dans six pays : Afrique du Sud, Brésil, Chine, États-Unis, France, Inde.

A – Rapport d’étude.- 87 p.

B – Annexes.- 129 p.

http://www.strategie.gouv.fr/content/negociations-climatiques-internationales-rapport

Paris, Centre d’analyse stratégique, 2012 - ann., bibliogr., graph., tabl.

Le présent rapport comporte d’abord un panorama des différentes sources du discours scientifique sur le changement climatique, pour en exprimer la diversité et en étudier la complémentarité. Ce discours est structuré par la cohabitation entre des sources institutionnelles et de nombreuses autres sources (politiques, société civile), d’autre part.

Le discours scientifique est ensuite relayé auprès des opinions publiques par différents canaux médiatiques. Il a donc paru important d’analyser ensuite le processus par lequel les médias traditionnels assurent ce rôle, d’en montrer les limites et de souligner la place croissante des médias numériques. Enfin, le rapport relève la diversité des attitudes individuelles et collectives vis-à-vis du discours scientifique sur le changement climatique en mettant en évidence les tendances principales qui caractérisent l’opinion publique dans les six pays concernés par l’étude.

MEDIA, POLITIQUE DE LA RECHERCHE, SCIENCES

CHANGEMENT CLIMATIQUE, COMPARAISONS INTERNATIONALES, COMPORTEMENT, CONTROVERSE,

INSTITUTIONS, INTERNET, JEUNE, OPINION PUBLIQUE, PERCEPTION

GROUPE D’EXPERTS INTERGOUVERNEMENTAL SUR L’EVOLUTION DU CLIMAT

AFRIQUE DU SUD, BRESIL, CHINE, ETATS-UNIS, FRANCE, INDE

ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT

20669 FONDATION DAVID SUZUKI, NATURE ACTION QUEBEC

GROUPE AGECO

DUPRAS (J), MICHAUD (C), CHARRON (I), MAYRAND (K), REVERET (JP)

Le capital écologique du Grand Montréal : une évaluation économique de la biodiversité et des écosystèmes de la Ceinture verte.

http://www.davidsuzuki.org/fr/publications/rapports/2013/rapport-ceinture-verte/

Montréal, Fondation David Suzuki, 2013 - 60 p., photogr., tabl., bibliogr.

La Ceinture verte du Grand Montréal couvre une superficie d’1,7 million d’hectares, est habitée par 3,7 millions de personnes et regroupe, outre les milieux urbanisés, les meilleures terres agricoles du Québec et des écosystèmes qui abritent la plus importante diversité biologique du Québec.

Cette étude montre que les milieux naturels de la Ceinture verte du Grand Montréal procurent des biens et services écologiques d’une valeur de 4,29 milliards de dollars par année. À travers l’étude des milieux forestiers, agricoles, humides, riverains et des cours d’eau, neuf grands services écologiques ont été évalués : la régulation du climat, la qualité de l’air, l’approvisionnement en eau, la régulation des crues et des inondations, la pollinisation, l’habitat pour la biodiversité, les loisirs et le tourisme, le contrôle de l’érosion et le contrôle biologique.

ESPACE AGRICOLE, FORET

BIENS DURABLES, BIODIVERSITE, CAPITAL NATUREL, COURS D’EAU, ECOSYSTEME, ESPACE NATUREL,

EVALUATION ECONOMIQUE, MONETARISATION, SERVICE ECOLOGIQUE, ZONE HUMIDE

CANADA, MONTREAL

20651 NATIONS UNIES Programme des Nations Unies pour l’environnement, INSTITUTE FOR

EUROPEAN ENVIRONMENTAL POLICY

The economics of ecosystems and biodiversity (TEEB) for water and wetlands. - 84 p.

L’économie des écosystèmes et de la biodiversité pour l’eau et les zones humides.- Résumé.- 13 p.

http://www.teebweb.org/wetlands/

Londres, IEEP, 2013 - 84 p., photogr., tabl., bibliogr.

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Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

20056

Le rapport propose une réflexion sur les services écosystémiques relatifs à l’eau pour encourager la volonté politique, l’engagement du secteur privé et l’investissement dans la conservation, la restauration et l’utilisation rationnelle des zones humides. Il explique comment le fait de reconnaître, démontrer et apprécier le rôle et les valeurs des services

écosystémiques relatifs à l’eau et aux zones humides peut contribuer à une prise de décisions éclairée, plus efficace et plus juste.

EAU

AIDE A LA DECISION, BIODIVERSITE, ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT, ECOSYSTEME, EVALUATION

ECONOMIQUE, RESTAURATION ECOLOGIQUE, SERVICE ECOLOGIQUE, VALEUR, ZONE HUMIDE

AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE, TERRA ECO

100 métiers d’avenir. Trouver un emploi dans l’économie verte. Édition 2013.

Nantes, Terraeco, 2012 - 122 p.

Terra Eco (Hors série)

Ce numéro spécial est entièrement consacré aux compétences qui devront accompagner la transition de notre société vers un quotidien plus durable. Il fait le tour de huit secteurs et livre les clés de cent métiers d’avenir classés en fonction des salaires et des perspectives d’embauche ainsi que de leurs caractéristiques. Des témoignages d’ingénieurs, de techniciens, de chercheurs, d’animateurs, de consultants ou d’artisans viennent compléter le document.

ECONOMIES D’ENERGIE, FORET, INDUSTRIE, POLLUTION, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, SERVICES

BATIMENT DURABLE, BIODIVERSITE, CREATION D’EMPLOIS, CROISSANCE VERTE, EDUCATION A

L’ENVIRONNEMENT, EMPLOI VERT, ENERGIE RENOUVELABLE, FORMATION, METIERS DE

L’ENVIRONNEMENT, NATURE, RESSOURCES NATURELLES, SOL, TRAITEMENT DES DECHETS, VILLE

DURABLE

20384 WORLD WILDLIFE FUND

ROBINET (P)

Évaluation économique des écosystèmes d’eau douce. L’eau potable : Paris et Lonsle-Saunier.

http://www.wwf.fr/s-informer/actualites/preserver-les-ecosystemes-d-eau-douce-ou-investirdans-des-solutions-curatives

Paris, WWF, 2012 - 48 p., tabl.

Ce rapport passe en revue les services rendus par les écosystèmes, qui leur confèrent une valeur monétaire importante, et les différentes méthodes utilisées pour l’évaluation de ces services. Il s’interroge sur les limites de ces évaluations, d’ordre méthodologique ou

éthiques car la monétarisation de la nature n’est pas neutre, en particulier dans les processus de décision pour la protection de la nature. L’évaluation économique est un outil et ne doit pas mener à réduire la nature à un bien marchand.

La protection des captages d’eau est un exemple d’utilisation de l’outil économique pour des décisions concernant la protection d’une ressource naturelle. S’appuyant sur des arguments économiques, le rapport s’intéresse aux cas particuliers de Lons-le-Saunier et de Eau de Paris qui ont décidé de mener une politique de protection amont des captages.

COUT, EAU, METHODE D’EVALUATION, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, TAUX D’ACTUALISATION

EAU SOUTERRAINE, ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT, ECOSYSTEME, ETUDE DE CAS, EVALUATION

ECONOMIQUE, MONETARISATION, QUALITE DE L’EAU, SERVICE ECOLOGIQUE, VALEUR, ZONE HUMIDE

LONS LE SAUNIER, PARIS

20360 AGENCE EUROPEENNE POUR L’ENVIRONNEMENT

Environmental indicator report 2012. Ecosystem resilience and resource efficiency in a green economy in Europe.

http://www.eea.europa.eu/publications/environmental-indicator-report-2012

Copenhague, Agence européenne pour l’environnement, 2012 - 151 p., tabl., graph., bibliogr.

Ce rapport de l’Agence européenne de l’environnement évalue les progrès réalisés en matière d’économie verte en Europe. Il propose des indicateurs établis qui illustrent les progrès faits pour améliorer l’efficience des ressources et des indicateurs décrivant le risque de franchir des paliers et des seuils environnementaux. Ces indicateurs s’articulent autour de six thèmes :

– les émissions d’azote et les menaces pour la biodiversité ;

– les émissions carbone et le changement climatique ;

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– la pollution et la qualité de l’air ;

– l’environnement marin ;

– les pressions pesant sur les ressources en eau ;

– l’utilisation des ressources matérielles et la gestion des déchets.

Le rapport constate que des progrès ont été faits dans plusieurs domaines mais estime que l’Europe doit s’impliquer davantage pour créer l’économie verte nécessaire à la durabilité du continent.

DECHET, EAU, ECONOMIE MARITIME, POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT, POLLUTION AIR

BIODIVERSITE, CHANGEMENT CLIMATIQUE, CROISSANCE VERTE, ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT,

ECOSYSTEME, EMISSIONS DE CO2, EMISSIONS DE GAZ A EFFET DE SERRE, ESPACE MARITIME, GESTION

DE L’EAU, INDICATEUR ENVIRONNEMENT, QUALITE DE L’AIR, RESILIENCE, RESSOURCES NATURELLES

EUROPE

ENVIRONNEMENT ET TRANSPORT

20466 DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA

MER, AGENCE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L’ENERGIE,

MINISTERE DE L’ECOLOGIE

Information CO

2

des prestations de transport. Application de l’article L1431-3 du code des transports. Guide méthodologique.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Information-CO2-des-prestations-de.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2012 - 231 p., tabl., ann.

Dans le cadre de la réduction des émissions de gaz à effet de serre, le transport de marchandises, de voyageurs et le déménagement sont soumis, à partir du 1er octobre

2013, à une obligation d’information relative à la quantité de CO prestation de transport.

2

émise à l’occasion d’une

Ce guide a été réalisé afin de faciliter la mise en œuvre du dispositif par les professionnels du transport. Il détaille les modalités des dispositions réglementaires et explique la méthode de calcul des émissions de CO

2

. 34 fiches représentatives des différents métiers du transport donnent des exemples pratiques de calcul. En annexes les textes législatifs et réglementaires applicables et des éléments de méthode ayant permis de définir les données de référence (facteurs d’émission et valeurs dites “de niveau 1”).

CONSOMMATION D’ENERGIE, DEMENAGEMENT, ENTREPRISE DE TRANSPORT, ENVIRONNEMENT

TRANSPORT, METHODOLOGIE, METIERS DU TRANSPORT, POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT,

REGLEMENTATION, TRANSPORT AERIEN, TRANSPORT COLLECTIF, TRANSPORT DE MARCHANDISES,

TRANSPORT DE VOYAGEURS, TRANSPORT FERROVIAIRE, TRANSPORT FLUVIAL, TRANSPORT MARITIME,

TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES

EMISSIONS DE CO2, INFORMATION ENVIRONNEMENTALE, METHODE DE CALCUL, REDUCTION DES

EMISSIONS, TRANSPORT MULTIMODAL

MILIEU NATUREL

20533 CONSEIL ECONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL

L’ESTOILE (M de)

La valorisation de la forêt française.

Paris, DILA, 2012 - 60 p.

Malgré le formidable potentiel de la forêt française en termes d’étendue, de diversité, de richesses des milieux naturels et d’activités économiques, la filière forêt-bois est confrontée

à de grandes difficultés qui se traduisent notamment par un fort déficit de sa balance commerciale et un manque d’attractivité des métiers. De plus, elle doit faire face à une demande de bois de plus en plus importante et aux conséquences du changement climatique, qui constituent des défis supplémentaires à relever. Pour y parvenir, le CESE propose un ensemble de préconisations visant à redynamiser la filière et à mieux valoriser la forêt, tant par la production de bois que par la préservation des écosystèmes et l’accueil du public.

BOIS, COMPETITIVITE, FORET, PRODUCTIVITE, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

SERVICE ECOLOGIQUE

FRANCE, GUYANE

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20595

20396

ASSOCIATION REGIONALE POUR LA NATURE ET LA BIODIVERSITE EN ILE DE

FRANCE, ASSOCIATION SYNERGIZ

HOUDET (J)

Le bilan biodiversité. Une méthodologie pour intégrer la nature dans votre comptabilité.

Paris, Victoires éditions, 2012 - 177 p., ann., tabl.

Comment permettre aux entreprises de s’engager dans la transition écologique ? Cet ouvrage propose aux acteurs économiques une nouvelle forme de comptabilité comparable

à celle du bilan carbone :le bilan biodiversité. Celui-ci inclut dans son champ d’analyse et de quantification, en plus des émissions de gaz à effet de serre, toutes les dépendances et atteintes d’une entreprise à la nature : consommation de matières premières, de foncier, d’eau, ou de tout autre service écologique. Les entreprises trouveront dans cet ouvrage les clés pour introduire de nouveaux indicateurs liés à la biodiversité dans leur rapport d’activités.

COMPTABILITE, ENTREPRISE, METHODOLOGIE

BILAN, BIODIVERSITE, EMPREINTE ECOLOGIQUE, EVALUATION ECONOMIQUE, INDICATEUR,

RESPONSABILITE SOCIALE DE L’ENTREPRISE

AGENCE EUROPEENNE POUR L’ENVIRONNEMENT

Streamlining european biodiversity indicators 2020 : building a future on lessons learnt from the SEBI 2010 process.

http://www.eea.europa.eu/publications/streamlining-european-biodiversity-indicators-2020

Copenhague, AEE, 2012 - 45 p., tabl., graph., ann., bibliogr.

col. : EEA Technical Report n° 11

Le programme d’indicateurs européens de la biodiversité (SEBI), coordonné par l’Agence européenne pour l’environnement (AEE), a développé un ensemble d’indicateurs pour mesurer le progrès accompli sur certains objectifs en vue d’interrompre la perte de biodiversité. Dans ce rapport, l’AEE passe en revue ce programme, les progrès enregistrés en la matière et présente une nouvelle étape : la publication d’indicateurs améliorés permettant d’atteindre les nouveaux objectifs de biodiversité pour 2020 fixés par la

Stratégie européenne sur la biodiversité (cote 18597). Le rapport précise que le processus de SEBI est un modèle satisfaisant pour développer de nouvelles améliorations des indicateurs de biodiversité, en permettant une compréhension plus détaillée et complexe de la manière dont la nature est affectée par notre empreinte écologique.

MODELE, PROSPECTIVE

BIODIVERSITE, ECOSYSTEME, ETUDES 2020, EVALUATION, INDICATEUR ENVIRONNEMENT, POLITIQUE

EUROPEENNE DE L’ENVIRONNEMENT

EUROPE

POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT

20279 COMMISSION EUROPEENNE

Tirer le meilleur parti des mesures environnementales de l’UE : instaurer la confiance par l’amélioration des connaissances et de la réactivité. COM (2012) 95 final.

http://eur-lex.europa.eu/smartapi/cgi/sga_doc?smartapi!celexplus!prod!

CELEXnumdoc&lg=fr&numdoc=52012DC0095

Bruxelles, Commission Européenne, 2012 - 13 p.

Cette communication vise à intensifier le dialogue avec les gouvernements et toutes les parties prenantes sur la meilleure manière de collaborer pour améliorer la mise en œuvre de la législation de l’Union européenne. Elle présente des mesures destinées à aider les

États membres à adopter une approche systématique de la collecte et de la diffusion des connaissances ainsi que des moyens pour favoriser une plus grande réactivité face aux problèmes environnementaux.

DROIT COMMUNAUTAIRE, DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

INFORMATION ENVIRONNEMENTALE, POLITIQUE EUROPEENNE DE L’ENVIRONNEMENT, UNION

EUROPEENNE

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RISQUES

20543 SENAT

BONNEFOY (N)

Les pesticides et leur impact sur la santé et l’environnement. Rapport d’information

Tome 1 – Rapport.- 348 p.

Tome 2 – Auditions.- 575 p.

http://www.senat.fr/notice-rapport/2012/r12-042-1-notice.html

Paris, Sénat, 2012 - ann.

col. : Sénat n° 42

La mission d’information sur les pesticides présente dans ce rapport les problèmes de santé en lien avec les pesticides, la description et l’analyse du cadre juridique de leur fabrication, de leur mise sur le marché et de leur commercialisation, les conditions de leur utilisation, examine le rôle des instances d’évaluation des pesticides et resitue la place occupée par les pesticides dans l’agriculture en France. La mission formule ensuite une série de recommandations de nature à atténuer voire à supprimer totalement l’impact des pesticides sur la santé de leurs fabricants et de leurs utilisateurs.

AGRICULTURE, REGLEMENTATION, SANTE

EVALUATION, IMPACT ENVIRONNEMENTAL, PERTURBATEUR ENDOCRINIEN, PESTICIDE, PREVENTION DES

RISQUES, RESPONSABILITE, RISQUE SANITAIRE

20611

RECHERCHE – INNOVATION

OFFICE DE COOPERATION ET D’INFORMATION MUSEALES

Citoyen et biodiversité : une réflexion sur les sciences participatives.

Dijon, OCIM, 2012 - 103 p., bibliogr.

Lettre de l’OCIM (144)

Comment les institutions muséales peuvent-elles interagir avec la société pour repenser le lien qui unit l’homme à la nature, expliciter les enjeux de la protection des espèces et favoriser une meilleure compréhension de la nature ? C’est le sens des échanges et des débats qui ont eu pour cadre les séminaires organisés pendant deux ans par l’Espace pour la vie de Montréal et le Muséum national d’histoire naturelle de Paris et dont l’objectif était de faire le point sur les pratiques respectives de ces deux institutions en matière de sciences participatives et d’approche citoyenne d’observation et de protection de la biodiversité.

Les exemples de mobilisation et d’engagements citoyens proposés dans ce numéro thématique permettent, à travers une présentation des outils et des dispositifs mis en

œuvre de mettre en évidence les facteurs incitant les citoyens à passer à l’action, de mesurer l’intérêt croissant pour la biodiversité urbaine et de montrer en définitive la nécessité d’associer les citoyens aux réflexions sur la biodiversité.

PARTICIPATION, PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT, SCIENCES

BIODIVERSITE, CITOYEN, INFORMATION DU PUBLIC, NATURE, PROGRAMME DE RECHERCHE

20541 ORGANISATION DE COOPERATION ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUES

Invention et transfert de technologies environnementales. Études de l’OCDE sur l’innovation environnementale.

Paris, OCDE, 2012 - ann., tabl., graph., bibliogr., lexique col. : Etudes de l’OCDE

Cet ouvrage rassemble des études consacrées aux effets des politiques environnementales sur la création et la diffusion d’innovations visant à réduire l’impact environnemental des modes de production et de consommation. Il se compose de cinq chapitres :

– les caractéristiques de conception de la politique environnementale et leur rôle dans la facilitation de l’innovation ;

– le rôle des politiques publiques (y compris les accords multilatéraux) dans l’incitation aux transferts de technologies environnementales ;

– l’innovation dans les technologies des véhicules électriques et hybrides : le rôle des prix, des normes et de la recherche-développement ;

– réorientation des déchets : le rôle de l’innovation ;

– l’innovation dans certaines filières de la chimie verte ;

– conclusions pour l’action des pouvoirs publics.

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En annexes sont présentées les questions méthodologiques concernant l’élaboration d’indicateurs de l’innovation et du transfert dans les technologies environnementales, les stratégies de recherche de brevets ainsi qu’un glossaire des termes relatifs aux brevets et aux domaines connexes.

BREVET, CHIMIE, DECHET, INNOVATION, NORME, POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT, PRIX DU

CARBURANT, RECHERCHE DEVELOPPEMENT, REGLEMENTATION, TECHNOLOGIE, TRANSFERTS DE

TECHNOLOGIE, VEHICULE ELECTRIQUE

ACCORDS, IMPACT ENVIRONNEMENTAL, INDICATEUR, MARCHE, POLITIQUE PUBLIQUE, RECYCLAGE,

VEHICULE HYBRIDE

20281

SOCIETE

EUROPEAN ASSOCIATION FOR THE COORDINATION OF CONSUMER

REPRESENTATION IN STANDARDISATION

ANEC position. Environmental assessment goes astray. A critique of environmental footprint methodology and its ingredients.

http://www.anec.eu/anec.asp?p=position-papers&ref=03-01.01-01

Bruxelles, ANEC, 2012 - 40 p.

Ce rapport affirme que les consommateurs européens sont souvent inondés d’informations confuses et trompeuses quant à l’empreinte carbone des produits qu’ils achètent. Selon l’ANEC (Association européenne pour la coordination et la représentation des consommateurs dans la normalisation), le problème réside dans la méthodologie de l’analyse du cycle de vie que la Commission européenne met actuellement au point pour

évaluer les effets sur l’environnement des produits, services et organisations. Le rapport formule une proposition afin que les instruments tels écolabels et labels énergétiques soient davantage développés et propose également un cadre pour le développement d’indicateurs avec des informations pertinentes sur les produits et les services, via l’utilisation d’un large éventail de méthodes d’évaluation et non le recours à une méthodologie unique.

CONSOMMATEUR, METHODE D’EVALUATION, METHODOLOGIE

AFFICHAGE ENVIRONNEMENTAL, ANALYSE DU CYCLE DE VIE, ECO LABEL, EMPREINTE ECOLOGIQUE,

ETIQUETAGE, EVALUATION ENVIRONNEMENTALE, IMPACT ENVIRONNEMENTAL, UNION EUROPEENNE

TRANSPORT

ECONOMIE DU TRANSPORT

20290 CERCLE DES TRANSPORTS

BLANCHET (JD), CHAPULUT (JN), PAUL DUBOIS TAINE (O)

Transports et dette publique. Des membres du Cercle des Transports alertent sur la dérive des déficits publics résultant des transports.

http://www.cnisf.org/page_dyn.php?page_id=MDAwMDAwMDAzNw==&action=affichage

Paris, Cercle des transports, 2012 - 71 p., bibliogr., tabl., graph., ann.

Cette étude examine l’impact des transports sur les finances publiques. Elle vise à apporter aux décideurs publics des éléments d’appréciation sur la dérive actuelle du déficit public du secteur du transport et sur les opportunités et moyens de limiter ces risques.

La démarche consiste à apprécier, de façon différentielle, à partir de la situation actuelle, l’ordre de grandeur des impacts sur la dette publique de différents scénarios de mesures d’exploitation et d’investissements dans le secteur des transports. Chaque scénario détermine les variations des dépenses publiques de l’État et des collectivités locales affectées aux transports entre 2010 et 2030.

Le dossier comprend :

– la présentation des deux scénarios d’évolution des transports à l’horizon 2030 et de leur impact sur la dérive budgétaire publique ;

– les hypothèses d’évolution retenues dans ces deux scénarios, pour chacun des domaines du transport ;

– des contributions d’experts relatives à la soutenabilité de la dette et à l’évaluation des projets d’infrastructure.

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9609

COUT D’INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT, DEFICIT PUBLIC, DEPENSES PUBLIQUES, DETTE PUBLIQUE,

ECONOMIE DU TRANSPORT, PORT MARITIME, RECETTES DE TRANSPORT, RESEAU FLUVIAL, SCENARIO,

TRANSPORT AERIEN, TRANSPORT COLLECTIF, TRANSPORT DEPARTEMENTAL, TRANSPORT EN RIF,

TRANSPORT FERROVIAIRE, TRANSPORT MARITIME, TRANSPORT REGIONAL, TRANSPORT URBAIN

ETUDES 2030, RESEAU ROUTIER

CELLULE ECONOMIQUE REGIONALE DES TRANSPORTS D’AQUITAINE, REGION

Aquitaine, DREAL Aquitaine Observatoire régional des transports

Recueil statistique des transports en Aquitaine - Données 2011.

http://www.certa-aquitaine.org/doc_accueil.asp?M=3&from=direct&doc_id=162

Bordeaux, DRE, CERTA, DREAL, 2012 - 47 p., tabl., graph., cartes

– Données générales.

– Flux de voyageurs : parc et immatriculations des véhicules légers et autocars, transports collectifs urbains et non urbains en 2010, flux ferroviaires, flux aériens, liaisons maritimes.

– Flux de marchandises : parc et immatriculations des poids lourds, flux intra-Aquitaine, flux inter-régionaux et internationaux, transport combiné, activité portuaire, synthèse tous modes.

– Nomenclature statistique des transports.

AEROPORT, AUTOCAR, ENTREPRISE DE TRANSPORT, IMMATRICULATION, NOMENCLATURE TRANSPORT,

PARC AUTOMOBILE, PARC DES VEHICULES UTILITAIRES, PLATE FORME, PORT MARITIME, RESEAU DE

TRANSPORT, STATISTIQUES DE TRANSPORT, TRAFIC AERIEN, TRAFIC FERROVIAIRE, TRAFIC

INTERREGIONAL, TRAFIC MARCHANDISES, TRAFIC PORTUAIRE, TRAFIC REGIONAL, TRAFIC ROUTIER,

TRAFIC VOYAGEURS, TRANSPORT COLLECTIF, TRANSPORT COMBINE

CONSOMMATION D’ENERGIE DES TRANSPORTS, EMISSIONS, IMMATRICULATION DES VEHICULES

UTILITAIRES, LIAISON MARITIME, NOMENCLATURE STATISTIQUE

AEROPORTS DE PARIS

AQUITAINE, BAYONNE, BORDEAUX

SECURITE DU TRANSPORT

6109 OBSERVATOIRE NATIONAL INTERMINISTERIEL DE SECURITE ROUTIERE

La sécurité routière en France. Bilan de l’année 2011.

http://www.securite-routiere.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=8

Paris, Documentation française (La), 2012 - 689 p., tabl., graph., bibliogr., ann., index

Le bilan rassemble les données statistiques nationales sur la sécurité routière. Il a pour objectif de comprendre l’accidentalité en fournissant des données sur l’exposition au risque, le comportement des usagers, les sanctions appliquées et des comparaisons internationales.

Le bilan 2011 présente en plus un panorama complet de l’année, une analyse conjoncturelle refondue, des données relatives aux départements (dont l’outre-mer), des analyses détaillées qui traitent des catégories d’usagers, des personnes par âge et par sexe et des types de route et milieux.

ACCIDENT DE TRANSPORT, ALCOOL, AUTOMOBILE, BLESSE, CEINTURE DE SECURITE, CONDUCTEUR

AUTOMOBILE, CONSOMMATION DE CARBURANT, CONTROLE DU TRANSPORT ROUTIER, CYCLOMOTEUR,

DEUX ROUES, INFRACTION, MOTOCYCLE, PERMIS DE CONDUIRE, REPRESSION, ROUTE NATIONALE,

SECURITE DU TRANSPORT, SECURITE ROUTIERE, STATISTIQUES ROUTIERES, TRAFIC AUTOROUTIER,

TRAFIC ROUTIER, TRANSPORT COLLECTIF, TUE, USAGE DE L’AUTOMOBILE, VEHICULE UTILITAIRE,

VITESSE DE TRANSPORT

AGE, BICYCLETTE, CASQUE, COMPARAISONS INTERNATIONALES, COMPORTEMENT DU CONDUCTEUR,

CONTROLE TECHNIQUE, COOPERATION INTERNATIONALE, COOPERATION INTERNATIONALE, DISTANCE

ENTRE VEHICULES, ECLAIRAGE, FEU DE CROISEMENT, HEURE, JOUR, MOIS, NUIT, PERMIS A POINTS,

RISQUE, ROUTE DEPARTEMENTALE, SEXE, TELEPHONE MOBILE

DEPARTEMENTS, REGIONS, TOM DOM

TRANSPORT DE VOYAGEURS

20520 INSTITUT MONTAIGNE

Transport de voyageurs : comment réformer un modèle à bout de souffle ?

http://www.institutmontaigne.org/transport-de-voyageur--comment-reformer-un-modele-about-de-souffle-3674.html

Paris, Institut Montaigne, 2012 - 70 p., graph., schémas

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La France dispose d’infrastructures et de services de transport de bon niveau. Cependant, des signes de dégradation apparaissent et la crise économique invite à revoir les priorités d’investissements, à repenser la gouvernance des transports et à en diversifier d’urgence les sources de financement. Ce rapport formule des propositions pour y parvenir :

– concentrer les dépenses sur la maintenance et la modernisation du réseau ainsi que sur le développement de la mobilité en agglomération,

– optimiser les dépenses de fonctionnement,

– adapter la contribution des usagers et des financements privés.

COUT D’ENTRETIEN DE L’INFRASTRUCTURE, COUT D’EXPLOITATION, COUT DU TRANSPORT,

FINANCEMENT DU TRANSPORT, INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT, TRANSPORT DE VOYAGEURS,

TRANSPORT FERROVIAIRE, TRANSPORT PUBLIC, TRANSPORT REGIONAL, TRANSPORT URBAIN, USAGER

DU TRANSPORT

FINANCEMENT PRIVE, GOUVERNANCE, MAINTENANCE, REFORME, SCHEMA NATIONAL DES

INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT

ILE DE FRANCE

TRANSPORT MARITIME

14570 DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER

Flotte de commerce sous pavillon français - janvier 2013.

Navires de plus de 100 unités de jauge brute affectés au transport de passagers ou de marchandises au long cours ou au cabotage.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Flotte-de-commerce-sous-pavillon,31953.html

Paris, Ministère de l’écologie, Ministère de l’équipement, 2013 - 124 p., graph., tabl., ann.

Dans une démarche globale d’uniformisation et de modernisation de l’ensemble de l’information statistique relative à la flotte sous pavillon français, la Direction des Transports

Maritimes, Routiers et Fluviaux (DTMRF) a entrepris durant l’année 2000 la révision :

– de la liste des données à recueillir et de leur définition

– des diverses nomenclatures à prendre en compte, dont celles concernant la typologie des navires.

Parallèlement, a été entrepris un travail de recherche afin de confirmer la situation des petits navires secs stationnaires travaillant dans les DOM TOM. Les premières concrétisations de cette révision des statistiques de la flotte de commerce sous pavillon français ont été :

– la production depuis le 1er juillet 2000 d’une publication unifiée de l’état de la flotte, selon une périodicité semestrielle,

– la conception et la mise en œuvre, en début d’année 2001, d’une base de données qui permet une gestion et une utilisation plus souple des informations collectées.

Edition 2009 : des tableaux concernant la flotte de service ont été intégrés.

AEROGLISSEUR, ARMATEUR, CABOTAGE MARITIME, FLOTTE MARCHANDE, GPL, MINERAI, PAVILLON

FRANCAIS, STATISTIQUES MARITIMES, TRANSPORT DE PRODUITS PETROLIERS, TRANSPORT DE

VOYAGEURS, TRANSPORT DE VRAC, TRANSPORT MARITIME, TRANSROULAGE MARITIME

AGE DE LA FLOTTE, CATAMARAN, DOUBLE COQUE, FRET MARITIME, HYDROPTERE, MONOCOQUE,

NAVIGATION COTIERE, NAVIRE A PASSAGER, NAVIRE CITERNE, NAVIRE GRANDE VITESSE, NAVIRE PORTE

CONTENEURS, NAVIRE ROULIER, PETROLIER, TRANSBORDEUR, TRANSPORT DE PRODUITS CHIMIQUES,

TRIMARAN, VRAC LIQUIDE, VRAC SEC, VRAQUIER

DOM, TOM

TRANSPORT MARITIME – PORT MARITIME

20277 COUR DES COMPTES EUROPEENNE

Le recours aux fonds structurels et au fonds de cohésion pour cofinancer des infrastructures de transport dans les ports maritimes : un investissement efficace ?

http://europa.eu/index_fr.htm

Luxembourg, Office des publications de l’Union européenne, 2012 - 42 p., tabl., graph., photogr., ann., lexique col. : Rapport spécial n° 4

La Cour des comptes européenne a évalué l’efficacité des projets d’infrastructures de transport dans les ports maritimes en examinant les objectifs et les résultats de 27 projets ayant bénéficié, entre 2000 et 2006, des investissements des fonds structurels et du Fonds de cohésion, ainsi que la gestion de ces dépenses par les États membres et la surveillance du processus par la Commission.

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19289

La Cour a constaté que seuls 11 projets répondaient efficacement aux objectifs de la politique des transports, certains étaient inachevés, d’autres inutilisés. Elle a formulé des recommandations en vue de remédier aux insuffisances constatées et d’améliorer à l’avenir la gestion des crédits.

AUDIT, FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES, FINANCEMENT EUROPEEN DES INVESTISSEMENTS,

INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT, INVESTISSEMENT PORTUAIRE, POLITIQUE EUROPEENNE DES

TRANSPORTS, PORT MARITIME

FONDS STRUCTURELS EUROPEENS, PROJET

ESPAGNE, FRANCE, GRECE, ITALIE

DIRECTION GENERALE DES INFRASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER

Analyse de la conjoncture économique : le transport maritime. 2 ème semestre 2012.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/Analyse-de-la-conjoncture,31952.html

Paris, Ministère de l’écologie, 2013 - 28 p., graph.

La mision de la flotte de commerce assure un suivi permanent des évolutions du secteur du shipping français :

– Contexte global (situation économique globale, situation économique européenne et française ;

– Conjoncture par secteur de transport (transport de conteneurs, de vracs secs, transport pétrolier et de gaz, transport maritime de courte distance, activités de service).

ASSURANCES, CONJONCTURE TRANSPORT, FLOTTE MARCHANDE, SITUATION ECONOMIQUE, TRAFIC

CONTENEURISE, TRAFIC TRANS MANCHE, TRANSPORT CONTINENT CORSE, TRANSPORT DANS

L’ECONOMIE, TRANSPORT DE PRODUITS PETROLIERS, TRANSPORT DE VOYAGEURS, TRANSPORT DE

VRAC, TRANSPORT MARITIME

AUTOROUTE DE LA MER, COMPAGNIE MARITIME, CROISIERE, FRET MARITIME, OFFSHORE, TRAFIC

ROULIER, TRANSPORT A COURTE DISTANCE, TRANSPORT DE GAZ, VRAC LIQUIDE, VRAC SEC

BRITANNY FERRIES, CMA CGM, HAPAG LLOYD, MAERSK, SEA FRANCE, SNCM

CORSE, EUROPE, FRANCE

TRANSPORT URBAIN

7653 UNION DES TRANSPORTS PUBLICS ET FERROVIAIRES

Les chiffres clés du transport public urbain 2011.

Paris, UTP, 2012 - 47 p., lexique, tabl., graph.

Le secteur des transports publics urbains :

– Son contexte macro-économique

– Mise en œuvre de l’obligation d’information du contenu en CO

2

des prestations de transport.

– Principaux chiffres de l’année.

– Evolution sur un an, évolution sur 10 ans.

– Données globales et ratios : populations desservies supérieures à 250 000 habitants, comprises entre 100 000 et 250 000 habitants, inférieures à 100 000 habitants.

CONSOMMATION DE CARBURANT, COUT DU TRANSPORT, DEPENSE DE TRANSPORT, EMPLOI DANS LE

TRANSPORT, ENTREPRISE DE TRANSPORT, GAZOLE, LONGUEUR DU RESEAU, MOBILITE URBAINE, OFFRE

DE TRANSPORT, PARC DES VEHICULES UTILITAIRES, PRODUCTIVITE DU TRANSPORT, RATIO, RECETTES

DE TRANSPORT, RESEAU DE TRANSPORT COLLECTIF, SECURITE DU TRANSPORT, SITE PROPRE,

STATISTIQUES DE TRANSPORT, TRANSPORT COLLECTIF, TRANSPORT PUBLIC, TRANSPORT URBAIN,

USAGER DU TRANSPORT, VILLE

EMISSIONS DE CO2, TAUX DE REMPLISSAGE

RATP

FRANCE

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REVUE DE PRESSE

ECONOMIE

GENERALITES

TORRE (A), ORFEUIL (JP), ZIMMERMANN (R)

Les nouvelles formes de proximité.

La proximité, une revendication contemporaine.

La recherche de nouveaux repères.

Les proximités impératives.

Constructif n° 34, p. 6-17

01/03/2013

VERCHERAND (J), VATIN (F), LARQUIER (G DE), LATTES (JM), VALETTE

WURSTHEN (A), MEURS (D), GUERGOAT LARIVIERE (M), FREYSSINET (J),

CHERON (A), REDOR (D), L’HORTY (Y), FONTAINE (F), VERDIER (E),

DOMINGUE DOS SANTOS (M)

Comprendre le marché du travail.

Problèmes Economiques n° 3 hors série, p. 5-126, tabl., graph.

01/02/2013

CAMPAGNAC (E), DEFFONTAINES (G), SAUSSIER (S), TRAN (PT)

Partenariat public privé et performances des services publics. L’efficacité relative des différents types de partenariat.

Une analyse socio-économique critique des PPP.

L’efficacité des contrats de partenariat en France : une première évaluation quantitative.

Revue d’Economie Industrielle n° 140, p. 45-110, ann., bibliogr., graph., fig.

01/10/2012

AGRICULTURE

ALLAIRE (G)

Agriculture : se regrouper pour faire valoir des intérêts à la fois économiques et écologiques.

PCM Le Pont n° 853, p. 17-22

01/02/2013

MEIGNIEN (A)

Occuper les sols. Équilibre entre urbanisme et agriculture, l’exemple des

Yvelines.

PCM Le Pont n° 853, p. 22-27, fig., tabl.

01/02/2013

BAMIERE (L), DAVID (M), VERMONT (B)

Agri-environmental policies for biodiversity when the spatial pattern of the reserve matters.

Ecological economics n° 85, p. 97-104, bibliogr., fig.

01/01/2013

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VALETTE (E), AZNAR (O), HRABANSKI (M), MAURY (C), CARON (A), DECAMPS

(M), AUGUSSEAU (X), BONIN (M), QUESTE (J), DARE (W), ANTONA (M),

BONNAL (P)

Emergence de la notion de service environnemental dans les politiques agricoles en France : l’ébauche d’un changement de paradigme ?

Adaptations locales de dispositifs agrienvironnementaux français et européens dans deux départements d’Outre-mer français : la Réunion et la

Guadeloupe.

Les évolutions inversées de la multifonctionnalité de l’agriculture et des services environnementaux.

http://vertigo.revues.org/12717

Vertigo - revue en sciences de l’environnement n° 12/3, p. 1-33, bibliogr.

01/12/2012

AMENAGEMENT

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

DAVEZIES (L)

La France périphérique et marginalisée : les raisons du ressentiment.

Esprit n° 393, p. 23-33

01/03/2013

FELTESSE (V)

Gouverner les territoires à l’ère métropolitaine.

Esprit n° 393, p. 98-108

01/03/2013

LUSSAULT (M)

L’urbain s’étale !

Esprit n° 393, p. 131

01/03/2013

CORDOBES (F), ESTEBE (P), VANIER (M)

Territoires 2040. Une invitation à renouveler les politiques d’aménagement en

France.

Futuribles n° 393, p. 51-62, cartes, fig.

01/03/2013

CONSTRUCTION – LOGEMENT

Comment mobiliser des fonds pour la rénovation thermique ?

Energie Plus n° 502, p. 12

15/03/2013

La rénovation thermique.

http://www.ademe-et-vous.ademe.fr/le-magazine-n-63-dossier

Ademe et vous magazine n° 63, p. 1-14

01/03/2013

Dossier. Rénover pour mieux consommer.

La rénovation : beaucoup reste à faire.

La rénovation énergétique, grand chantier du quinquennat.

Financer l’efficacité énergétique

Gaz d’aujourd’hui n° 2, p. 26-35

01/03/2013

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URBANISME – VILLES

Périurbain. Comment habiter aux marges des villes ?

Sciences humaines n° 247, p. 24-29

01/04/2013

Le Grand Lyon construit la ville intelligente par l’expérimentation.

Ville Rail et Transports n° 548 supplément, p. 16

12/03/2013

Roubaix-Tourcoing-Wattrelos. L’union : de la zone industrielle à l’écoquartier.

Diagonal n° 187, p. 48-50

01/02/2013

DEVELOPPEMENT DURABLE

Responsabilité sociale des entreprises et activité syndicale (la revue des sciences de gestion).

Problèmes Economiques n° 3063, p. 37-45

01/03/2013

GAUVENT (S)

Dossier. Investissement socialement responsable. Va-t-il devenir la norme ?

Une définition à géométrie variable pour l’ISR.

L’ISR : une exception française.

AXA contribue à sortir l’ISR de sa niche.

Comment sensibiliser les particuliers à l’ISR ?

Revue Banque n° 758, p. 22-41

01/03/2013

WHITE (MA)

Sustainability : I know it when I see it.

Ecological economics n° 86, p. 213-217, bibliogr., graph.

01/02/2013

BALLET (J), KOFFI (JM), PELENC (J)

Environment, justice and the capability approach.

Ecological economics n° 85, p. 28-34, bibliogr.

01/01/2013

ROUER (M)

Être positif pour être durable. L’économie positive.

Vraiment durable n° 3, p. 135-153

01/12/2012

LAVILLE (B), AUBERT (MH)

Vingt ans après Rio, quelle viabilité pour le “foyer de l’humanité” ?

Rio + 20 : paradoxes, insuffisances, réconciliation.

Vraiment durable n° 3, p. 23-57

01/12/2012

LEPAGE (C)

L’économie, instrument de la transition écologique.

Vraiment durable n° 3, p. 11-134, bibliogr.

01/12/2012

La vie vraiment durable du Comité 21. Vers un contrat d’engagement national pour le développement durable.

Vraiment durable n° 3, p. 171-178

01/12/2012

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Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

AZAM (G)

La finitude des ressources peut-elle fonder un nouvel humanisme ?

Vraiment durable n° 3, p. 59-69

01/12/2012

ENERGIE – MATIERES PREMIERES

CHANCEL (L), POUROUCHOTTAMIN (P)

L’énergie grise : la face cachée de nos consommations d’énergie.

http://www.iddri.org/Publications/L-energie-grise-la-face-cachee-de-nosconsommations-d-energie

Policy brief IDDRI n° 4, p. 1-6, graph.

01/03/2013

L’emprise énergétique se définit comme la somme des énergies requises pour satisfaire les besoins en énergie d’un groupe de personnes ou d’un individu. Cette emprise a deux composantes : l’énergie directe, visible sur les factures de gaz, d’électricité ou de carburant ; et l’énergie grise, nécessaire pour satisfaire le reste des biens et services. L’énergie grise comprend donc aussi bien pour produire notre alimentation que celle utilisée pour acheminer et distribuer les aliments et pour les vendre (lumières, chauffage ou ventilation des magasins, etc.)

ENERGIE FOSSILE

Gaz de schiste : incertaine destinée ?

Energie Plus n° 502, p. 23-25

15/03/2013

Gaz de schiste : 5 questions pour un tabou.

Quel marché ? Est-ce rentable ? Quels sont les risques liés à l’exploitation ?

Y-a-t-il une alternative à la fracturation hydraulique ? Qu’en est-il du débat en

France ?

Décisions durables n° 14, p. 42-49

01/03/2013

ENERGIE RENOUVELABLE

Eurobserv’er. Baromètre éolien : 12,3 % de croissance du parc éolien de l’Union européenne en 2012.

Systèmes solaires n° 12 hors série, p. 46-69, graph., tabl., cartes

01/02/2013

ADIGBLI (P), MAHUET (A)

L’impact des énergies intermittentes sur le prix de marché de l’électricité.

Annales des Mines - Responsabilité et Environnement n° 69, p. 36-42, graph.

01/01/2013

ROBIN (JL), PERVES (JP), FLOCARD (H), TAMAIN (B)

La contribution des énergies intermittentes à l’amélioration du bilan carbone.

Annales des Mines - Responsabilité et Environnement n° 69, p. 43-49, bibliogr., tabl., graph.

01/01/2013

GALLEAN (G)

Gérer les productions électriques intermittentes au cœur des smart grids, les gestionnaires de réseaux de distribution.

Annales des Mines - Responsabilité et Environnement n° 69, p. 55-59

01/01/2013

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DAMBRINE (F)

Quelle politique industrielle en matière d’électricité solaire photovoltaïque ?

Annales des Mines - Responsabilité et Environnement n° 69, p. 117-124, graph., tabl., fig.

01/01/2013

LIGER (A)

L’industrie éolienne française.

Annales des Mines - Responsabilité et Environnement n° 69, p. 110-116, graph., tabl.

01/01/2013

Dossier. Gérer les énergies intermittentes électriques.

Les caractéristiques des énergies intermittentes.

Impact sur les réseaux électriques et ajustement de l’offre à la demande.

La politique industrielle.

Annales des Mines - Responsabilité et Environnement n° 69, p. 5-135, bibliogr., cartes, fig., graph., tabl.

01/01/2013

POLITIQUE DE L’ENERGIE

Hydrolien. La ministre Delphine Batho donne le cap.

Marin (Le) n° 3425, p. 7

01/03/2013

La précarité énergétique pose la question du coût du logement en France.

Consommation et modes de vie n° 258, p. 1-4, tabl., graph.

01/03/2013

Entretien avec Bruno Rebelle, membre du comité de pilotage chargé du débat national sur la transition énergétique : “Cette mobilisation est essentielle pour contribuer à la préparation de la loi de programmation sur la transition

énergétique en France qui fera suite au débat”.

Gaz d’aujourd’hui n° 2, p. 4-7

01/03/2013

Le débat national sur l’énergie, c’est maintenant ?

Environnement et technique n° 323, p. 30-31

01/03/2013

Dossier. La transition énergétique, une chance pour l’économie, l’emploi et l’économie des territoires.

CLER Infos n° 93, p. 7-16

01/03/2013

Politiques, entreprises, citoyens, choix énergétiques, fiscalité, jeunesse,

PAC… Plaidoyer pour une intelligence verte. Un entretien avec Nicolas Hulot.

Décisions durables n° 14

01/03/2013

Quelle politique européenne pour les réseaux électriques ?

Annales des Mines - Responsabilité et Environnement n° 69, p. 85-91, cartes, graph.

01/01/2013

Transition énergétique : le grand débat national est maintenant engagé.

Revue de l’énergie n° 611, p. 68-70

01/01/2013

BIVAS (P)

L’effacement diffus, une nouvelle filière électrique mondiale, née en France, va accompagner une transition énergétique juste.

Annales des Mines - Responsabilité et Environnement n° 69, p. 102-109, fig., graph.

01/01/2013

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ENVIRONNEMENT

DECHET

Déchets plastiques. Consultation publique à l’échelle européenne.

Recyclage Récupération n° 10, p. 1

25/03/2013

Dossier. Transport et recyclage : des filières émergentes.

Des avions commerciaux recyclés à plus de 70 %.

Un marché de “niche” freiné par l’absence de réglementation spécifique.

Navires : le démantèlement peine à s’installer en France.

Trains-métros : vers une optimisation des filières.

Environnement et technique n° 323, p. 36-47

01/03/2013

Dossier. Recyclage du papier. La solution anticrise.

Géraldine Poivert “L’agrément ouvre la voie à l’économie circulaire”.

Environnement Magazine n° 1715, p. 37-44

01/03/2013

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT

La responsabilité environnementale.

Revue Générale des Chemins de fer n° 225, p. 18-21

01/03/2013

LE BORGNE (M), DUBREUIL (T)

Compensation écologique : quelques pistes pour une meilleure application.

Droit de l’environnement n° 209, p. 42-43

01/02/2013

HAGEGE RADUTA (B)

Loi sur la participation du public : l’acte I d’une feuille de route ambitieuse.

Droit de l’environnement n° 209, p. 66-74

01/02/2013

BONNIN (M)

L’émergence des services environnementaux dans le droit international de l’environnement : une terminologie confuse.

http://vertigo.revues.org/12717

Vertigo - revue en sciences de l’environnement n° 12/3, p. 1-7, bibliogr.

01/12/2012

ECONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT

Les cleantech espèrent voir le bout du tunnel en 2013 !

Energie Plus n° 502, p. 21

15/03/2013

La fiscalité écologique dans le transport routier.

Lettre du Transport Routier (La) n° 1261, p. 1-2

03/03/2013

Cleantech : les signaux repassent au vert en 2013.

Environnement et technique n° 323, p. 34-35

01/03/2013

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38

Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE

BUREAU (D), LEMAITRE CURRI (E)

Politiques de préservation de la biodiversité. Dimensions économiques et sociales.

http://www.developpement-durable.gouv.fr/References-economiques-pourle,13173.html

Références économiques pour le développement durable n° 24, p. 1-8, cartes, tabl.

01/03/2013

EXBRAYAT (N), GAIGNE (C), RIOU (S)

Taxe carbone globale, effet de marché et mobilité des firmes.

Revue Economique n° 2, p. 265-278, bibliogr., ann.

01/03/2013

Dossier. La bioéconomie, éléments clé des transitions énergétique et

écologique.

La bioéconomie aujourd’hui, et ses perspectives de développement.

Les perspectives de la biologie de synthèse dans la production de carburants issus de la biomasse.

Vers une chimie biosourcée.

Notre patrimoine génétique végétal est-il menacé par les biotechnologies ?

Les contours d’une bioéconomie soutenable.

Les enjeux de la normalisation dans la transition vers la bioéconomie.

Annales des Mines - Réalités Industrielles, p. 5-95

01/02/2013

MAUERHOFER (V)

Lose less instead of win more : the failure of decoupling and perspectives for competition in a degrowth economy.

Environmental values n° 22/1, p. 43-58, bibliogr.

01/02/2013

GOMEZ BAGGETHUN (E), BARTON (DN)

Classifying and valuing ecosystem services for urban planning.

Ecological economics n° 86, p. 235-245, bibliogr., tabl., fig.

01/02/2013

FROGER (G), MERAL (P), LE COQ (JF), AZNAR (O), BOISVERT (V), CARON (A),

ANTONA (M)

Regards croisés de l’économie sur les services écosystémiques et environnementaux.

http://vertigo.revues.org/12717

Vertigo - revue en sciences de l’environnement n° 12/3, p. 1-14, bibliogr.

01/12/2012

ENVIRONNEMENT ET TRANSPORT

Véhicules légers et réduction de CO

2

CO

2

de l’Ademe.

Acteurs urbains n° 10, p. 62-63

01/03/2013

. Des processus validés avec la charte

Plan d’urgence pour la qualité de l’air et impact pour les entreprises de transport routier de marchandises. Fiche n° 8-19.

Lettre du Transport Routier (La) n° 1260, p. 3-4

24/02/2013

Livraisons en ville : le CO

2

en premier lieu.

Infrastructures et Mobilité n° 125, p. 30

01/02/2013

WAISMAN (HD), GUIVARCH (C), LECOCQ (F)

The transportation sector and low-carbon growth pathways : modelling urban, infrastructure, and spatial determinants of mobility.

Climate policy n° 13/1 supplément, p. 106-129, bibliogr., graph., fig.

01/02/2013

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39

Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

VOGT SCHILB (A), GUIVARCH (C), HOURCADE (JC)

Les véhicules électrifiés réduiront-ils les émissions de carbone ?

Revue de l’énergie n° 611, p. 5-11, bibliogr., graph., tabl.

01/01/2013

MILIEU NATUREL

Dossier. Aires marines protégées. D’une définition à l’autre.

Protéger. Comment on fait ?

Les Aires marines protégées (AMP) ont-elles leur place dans la gestion des ressources halieutiques ?

Espaces naturels n° 42, p. 20-33

01/04/2013

DESCLEVES (E)

La mer, vecteur et enjeu du futur.

ETUDES Revue de culture contemporaine, p. 295-306

01/03/2013

ERNSTSON (H), SORLIN (S)

Ecosystem services a technology of globalization : on articulating values in urban nature.

Ecological economics n° 86, p. 274-284, bibliogr., graph.

01/02/2013

Cent ans de statistique forestière.

IGN Magazine n° 69, p. 14-15, cartes

01/01/2013

SERPANTIE (G), MERAL (P), BIDAUD (C)

Des bienfaits de la nature aux services écosystémiques. Éléments pour l’histoire et l’interprétation d’une idée écologique.

http://vertigo.revues.org/12717

Vertigo - revue en sciences de l’environnement n° 12/3, p. 1-15, bibliogr.

01/12/2012

Les vingt cinq ans de la loi littoral.

La gouvernance du littoral.

L’encadrement de la mise en valeur de la mer par la loi littoral.

L’évolution de l’administration française des aires marines protégées.

La protection du littoral contre les phénomènes naturels.

Revue juridique de l’environnement n° Numéro spécial, p. 7-246

01/12/2012

POLITIQUE DE L’ENVIRONNEMENT

Transition écologique : le Premier ministre cadre l’action de son équipe avec pour chacun d’eux les priorités et objectifs 2013, conformément aux mesures annoncées lors de la Conférence environnementale.

Code permanent Environnement et nuisances n° 420, p. 1-3env

01/03/2013

BONIN (M), ANTONA (M)

Généalogie scientifique et mise en politique des services écosystémiques et services environnementaux.

http://vertigo.revues.org/12717

Vertigo - revue en sciences de l’environnement n° 12/3, p. 1-6, bibliogr.

01/12/2012

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40

Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

HRABANSKI (M), VALETTE (E)

Organisations environnementales et services écosystémiques : stratégies de diffusion du concept et opportunités politiques.

http://vertigo.revues.org/12717

Vertigo - revue en sciences de l’environnement n° 12/3, p. 1-7, bibliogr.

01/12/2012

ANTONA (M), BONIN (M), BONNIN (M), HRABANSKI (M), LE COQ (JF)

Dossier. Emergence et mise en politique des services environnementaux et

écosystémiques.

http://vertigo.revues.org/12717

Vertigo - revue en sciences de l’environnement n° 12/3, p. 1-122, bibliogr.

01/12/2012

LAVILLE (B)

Philosophie durable. L’occurrence écologique.

Vraiment durable n° 3, p. 95-110

01/12/2012

LE LANNIER (A), PORCHER (S)

Gestion publique ou privée ? Un benchmarking des services d’eau en France.

Revue d’Economie Industrielle n° 140, p. 19-44, bibliogr., tabl.

01/10/2012

POLLUTIONS – NUISANCES

Vers des Zapa redéfinies et des mesures locales à la carte.

Environnement et technique n° 323, p. 15-17

01/03/2013

NEGRE (L), GLACHANT (M), VUILLEMIN (N)

Qualité de l’air : quelles solutions dans le domaine des transports et de la mobilité ? Débat.

Infrastructures et Mobilité n° 126, p. 29-34

01/03/2013

ORFEUIL (JP)

Dossier : mobilité et qualité de l’air.

Le plan d’urgence pour la qualité de l’air du ministère de l’écologie.

Infrastructures et Mobilité n° 125, p. 14-32, bibliogr., graph.

01/02/2013

RISQUES

CHANEL (O), CHICHILNISKY (G)

Valuing life : experimental evidence using sensitivity to rare events.

Ecological economics n° 85, p. 198-205, bibliogr., tabl.

01/01/2013

RECHERCHE – INNOVATION

Navires du futur : enfin des lauréats.

Marin (Le) n° 3425, p. 1-4

01/03/2013

TAVERDET POPIOLEK (N), QUENARD (D), THAIS (F), VINOT (S), WISS (O)

Étude de cas. Mettre l’innovation sur la trajectoire du facteur 4 : la mobilité solaire en 2030.

Revue de l’énergie n° 611, p. 23-40, bibliogr., tabl., fig.

01/01/2013

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Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

SANTE

CICOLELLA (A)

La nouvelle loi sur les lanceurs d’alerte est-elle efficace ?

L’Ecologiste n° 14/1, p. 9

01/01/2013

SOCIETE

MICHAUD (C), LLERENA (P), JOLY (I)

Willingness to pay for environmental attributes of non-food agricultural products : a real choice experiment.

European review of agricultural economics n° 40/2, p. 313-329, bibliogr., tabl.

01/03/2013

CONSEIL ECONOMIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE

CRIFO (P), LAURENT (E)

Enjeux environnementaux et question sociale. Pourquoi et comment lier justice sociale et écologie ?

http://www.developpement-durable.gouv.fr/References-economiques-pourle,13173.html

Références économiques pour le développement durable n° 23, p. 1-10

01/02/2013

Ademe. Crise, environnement et effet de serre : qu’en pensent les Français en

2012 ?

Revue générale des routes n° 909, p. 17

01/02/2013

MENZEL (S), GREEN (TL)

Sovereign citizens and constrained consumers : why sustainability requires limits on choice.

Environmental values n° 22/1, p. 59-79, bibliogr.

01/02/2013

GOWRISANKARAN (G), RYSMAN (M)

Dynamics of consumer demand for new durable goods.

Journal of political economy n° 120/6, p. 1173-1219, bibliogr., tabl., graph.

01/12/2012

TRANSPORT

AUTOMOBILE

L’Europe pour le développement du véhicule électrique.

Transport Public n° 1133, p. 22

01/03/2013

Mobilités du futur et métiers du futur : le véhicule électrique.

Revue générale des routes n° 909, p. 9-11

01/02/2013

DEUX ROUES

MOINET (F)

Le vélo électrique rebat les cartes de la mobilité.

Transports n° 477, p. 30-35, cartes, web

01/01/2013

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42

Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

OBSERVATOIRE DES MOBILITES ACTIVES

Le vélo et les Français en 2012. Premiers résultats de l’enquête TNS

SOFRES/MTI Conseil.

Ville et vélo n° 57, p. 15-17

01/01/2013

ECONOMIE DU TRANSPORT

Tarification solidaire dans le transport : un défi pour les villes.

Bus et Car Magazine n° 925, p. 22-28

29/03/2013

Les principales données du transport régional.

Ville Rail et Transports n° 549, p. 50-59

26/03/2013

Entreprise. Réduire ses coûts de transport quand tout augmente.

Usine Nouvelle n° 3323, p. 54-58

21/03/2013

L’écotaxe est-elle soluble dans la productivité du transport ?

Les chargeurs ne veulent payer que leur juste part.

Logistiques Magazine n° 277, p. 64-70

01/03/2013

Dossier. Prix du transport routier. Relâchez la pression !

Supply chain magazine n° 72, p. 58-66

01/03/2013

La France incompatible avec le péage urbain ?

Infrastructures et Mobilité n° 125, p. 26-28

01/02/2013

INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT

Cap sur le nouveau Grand Paris.

Bus et Car Magazine n° 925, p. 30-33, plans

29/03/2013

Transports collectifs. Grand Paris Express : enfin une bonne nouvelle !

Moniteur des travaux publics et du bâtiment (Le) n° 5703, p. 10-12, plans

15/03/2013

Quoi de nouveau dans le Grand Paris de Jean-Marc Ayrault.

Ville Rail et Transports n° 548 supplément, p. 8-10, plans

12/03/2013

Schéma national des infrastructures de transport. Casse-tête chinois et financier.

Officiel des transporteurs (L’) n° 2681, p. 12

08/03/2013

Grand Paris express : l’heure des choix.

Transport Public n° 1132, p. 28-39, plans

01/02/2013

QUINET (A), QUINET (E)

Gouvernance des projets d’infrastructure de transport : stratégie, économie, finance.

Transports n° 477, p. 5-11, bibliogr., tabl.

01/01/2013

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43

Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

LOGISTIQUE

Danone Eaux France donne la priorité au train.

Transport Public n° 1133, p. 70-72

01/03/2013

Centres de distribution urbaine. Célébrés, reconnus mais… peu répandus !

Acteurs urbains n° 10, p. 28-30

01/03/2013

Biocoop invente sa logistique durable.

Logistiques Magazine n° 277, p. 26-31

01/03/2013

QUILLAUD (A), KACIOU MAURIN (E), BONET FERNANDEZ (D), BOISSINOT (A)

Les nouveaux prestataires de services logistiques.

Concevoir des supply chains, lean, agiles et pilotées par la demande.

L’innovation des prestataires de services logistiques : entre opportunités et contraintes.

Quel leadership pour les prestataires de services logistiques dans la supply chain de l’automobile ?

Logistique & management n° 2, p. 3-6, 21-40, bibliogr., tabl., fig.

01/07/2012

TRANSPORT AERIEN

Dossier aéroports. L’Europe à deux vitesses. ADP tiré par le commerce, Berlin malade de son aéroport.

Air et Cosmos n° 2349, p. 30-34, cartes, graph.

08/03/2013

LUCIANI (D), MOSCHETTI (P)

Le développement durable du transport aérien. Le défi d’une aviation verte renouvelée.

Investissements d’avenir : 1,5 milliard d’euros alloué à l’aéronautique de demain.

Aviation Civile n° hors série, p. 22-26

01/03/2013

TRANSPORT DE VOYAGEURS

CAMPION (CL)

Rapport sur l’accessibilité “Non, la France ne sera pas au rendez-vous de

2015”.

Bus et Car Magazine n° 924, p. 18-27

15/03/2013

BEAUVAIS (JM)

Les dépenses des voyageurs : comparaison entre modes de transport.

Transports n° 477, p. 12-14, tabl.

01/01/2013

ESPINASSE (C)

La marche, mode majeur des Parisiens âgés.

Transports n° 477, p. 36-42, tabl.

01/01/2013

DARBERA (R)

Dossier. Marchés publics de transport à la demande : les recettes des

Hollandais et des Scandinaves pour ne pas exclure les taxis.

Transports n° 477, p. 15-29, bibliogr., tabl., fig.

01/01/2013

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Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

TRANSPORT FERROVIAIRE

Réforme ferroviaire : la mission Bianco préconise de créer trois Epic.

Ville Rail et Transports n° 549, p. 12

26/03/2013

THAUVETTE (A)

Pour un système ferroviaire français compétitif.

Ville Rail et Transports n° 548 supplément, p. 68-69

12/03/2013

BESSAY (G)

SNCF : virage stratégique ou disparition progressive ?

Rail (Le) n° 194, p. 38-40

01/03/2013

Le réseau ferroviaire et le territoire d’hier à demain.

Revue Générale des Chemins de fer n° 225, p. 6-15, cartes

01/03/2013

Transports ferroviaires. Les opérateurs de proximité, locomotives du fret.

Environnement Magazine n° 1715, p. 34-35

01/03/2013

La FNAUT opposée au transfert sur la route des lignes ferroviaires TER peu fréquentées.

Ville Rail et Transports n° 548, p. 16-17

26/02/2013

TGV low cost: le nouveau modèle économique de Ouigo.

Ville Rail et Transports n° 548, p. 34-37

26/02/2013

Contrats d’axes ferroviaires. Et si l’urbanisation suivait les trains ?

Transport Public n° 1132, p. 58-62

01/02/2013

TRANSPORT FLUVIAL

Un transport fluvial à petit régime : VNF doit poursuivre la promotion du transport fluvial.

Acteurs publics n° 93, p. 72-73

01/03/2013

Une voie d’eau Fluide. Restitution du programme de recherche Fluide (fleuve urbain intermodal durable).

Navigation ports et industries n° 2, p. 8, web

01/02/2013

TRANSPORT MARITIME

Dossier conteneurs. La croissance préservée.

Marin (Le) n° 3428, p. 21-27, tabl., graph.

22/03/2013

Manche : Eurotunnel supplante les ferries. La suprématie du tunnel dérange le

Transmanche.

Marin (Le) n° 3426, p. 1-3

08/03/2013

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Bulletin de veille du CRDD n° 03/ 2013

Leadership 2020. Une nouvelle stratégie européenne pour assurer le futur de la construction navale.

Journal de la marine marchande n° 4865, p. 11

08/03/2013

TRANSPORT MARITIME – PORT MARITIME

Dossier. Logistique portuaire en France, en Espagne et aux Pays-Bas.

Journal de la marine marchande n° 4867, p. 15-35

22/03/2013

Haropa sur Seine est en ordre de marche.

Logistiques Magazine n° 277, p. 36-38

01/03/2013

Transport fluvial et maritime : quelle compétitivité ?

Infrastructures et Mobilité n° 126, p. 12-27, tabl., graph., dépliant h.t.

01/03/2013

Continued recovery in volume of goods handled in EU ports.

Maritime ports freight and passager statistics 2011.

Eurostat - Statistics in focus - Transport, p. 1-10, cartes, tabl., graph.

01/03/2013

Dossier. Coopération interportuaire en Europe du Nord-Ouest.

Navigation ports et industries n° 2, p. 17-28, cartes

01/02/2013

Dossier. Ports français : un nouveau départ ? Des investissements stimulants.

Le défi des dessertes terrestres.

Stratégie Logistique n° 139, p. 38-53

01/02/2013

TRANSPORT URBAIN

Le tramway continue sa reconquête des villes françaises.

Bus et Car Magazine n° 924, p. 6-16

15/03/2013

PLANTIER (T)

Partage de l’espace urbain. Quels outils pour fluidifier le transport de marchandises en ville ?

Ville Rail et Transports n° 548 supplément, p. 83-89, bibliogr., fig., graph.

12/03/2013

LARA (M DE), PALMA (A DE), KILANI (M), PIPERNO (S)

Congestion pricing and long term urban form : application to Paris region.

Regional science and urban economics n° 43/2, p. 282-295, bibliogr., tabl., graph.

01/03/2013

HAYWOOD (L), KONING (M)

Avoir les coudes serrés dans le métro parisien : évaluation contingente du confort des déplacements.

Revue d’Economie Industrielle n° 140, p. 111-144, ann., bibliogr., tabl., graph.

01/10/2012

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