RAPPORT ANNUEL 2011 complet

RAPPORT ANNUEL 2011 complet
RAPPORT ANNUEL
Sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
Année 2011
2011
SOMMAIRE
INTRODUCTION
3
TERRITOIRE ET COMPETENCES DU SICTOM
4
Un territoire semi-rural comptant 42 communes
4
Population : 74 765 habitants au dernier recensement INSEE
4
Compétences : un service de collecte des ordures ménagères et des sacs jaunes en régie, un tri et une gestion des
déchèteries en prestation privée
Equipe : une équipe administrative et technique encadrée par un bureau d’élus
Des élus
Des agents
LA REDUCTION DES
DES DECHETS
4
6
6
6
8
Logo « Prévention »
8
Buvette éco-responsable
8
Guide de bonnes pratiques administratives
9
Atelier Récup’
9
Réemploi
9
Promotion du compostage
LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES
Une collecte en porte à porte optimisée par des points de regroupement et des camions de grande capacité
Camion
Fréquence de collecte
Contenant
10
11
11
11
11
11
un tonnage maîtrisé malgré une hausse de la population
12
Un traitement effectué par le SITOM Nord-Isère
12
LA COLLECTE SELECTIVE
SELECTIVE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS RECYCLABLES
13
Une collecte en apport volontaire ou en porte à porte
Evolution des tonnages Emballages, Papiers et Verre collectés entre 2005 et 2011
L’APPORT VOLONTAIRE : un système économique et écologique adapté au territoire rural
LE PORTE A PORTE : un fonctionnement plus pratique mais plus coûteux pour l’habitant
13
13
13
15
Résultats
Evolution 2010-2011
Comparaison entre l’apport volontaire et le porte à porte
•
FOCUS sur les Emballages
15
15
15
16
Bilan environnemental
17
Traitement
19
1
Communication
A l’oral
A l’écrit
Sur la toile : www.sictom-morestel.com
LES DECHETERIES
20
20
21
21
22
Présentation générale
Des déchèteries gérées en prestation privée
Un règlement intérieur harmonisé
Des projets axés sur la sécurité des personnes et des biens
Horaires d’ouverture des déchèteries
22
22
23
23
24
Résultats
Tonnage par matériau et par déchèterie – Année 2011
25
27
Traitement
BILAN FINANCIER
28
29
Comment est financé le service de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés ?
Les contributions des communautés de communes
La redevance spéciale collecte
Les soutiens des éco-organismes
Les autres recettes
29
29
29
29
29
Combien coûte à chaque habitant le service de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés ?
Détail de la contribution des collectivités adhérentes
Détail et évolution des charges
Détail et évolution des produits
Quel est le poids de chaque flux dans le coût du service public ?
Bilan financier 2011
30
30
31
31
32
33
SYNTHESE
35
CONCLUSION
36
2
INTRODUCTION
L’équipe du SICTOM vous présente son rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination
des déchets, pour l’année 2011.
Le présent document a pour objet d’informer élus et citoyens sur la qualité et le prix d’élimination des
déchets, conformément à l’article L.2224-5 du Code Général des Collectivités Territoriales et de son
décret d’application N°2000-404 du 11 mai 2000. C’est aussi un outil technique important car il
présente le diagnostic de la gestion des déchets pour l’année 2011 et sert de base à une analyse de
l’existant. De cette analyse et des résultats chiffrés découleront des pistes d’amélioration du dispositif
de gestion des déchets sur le territoire du SICTOM de la Région de Morestel. Pour toutes précisions ou
informations supplémentaires, l’équipe du SICTOM reste à votre disposition, dans les bureaux à côté de
la déchèterie de Passins, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h, par téléphone au
04.74.80.10.14 ou par mail : [email protected]
Cette année, chaque habitant du territoire a produit 622 kg de déchets, dont la moitié en déchèterie.
C’est plus qu’en 2010, principalement car le tonnage en déchèterie a augmenté. Le coût global du
service a diminué quant à lui de 3% en un an, grâce principalement à une maîtrise des coûts de la
collecte sélective et à une hausse des performances de tri. Le renouvellement du marché de la collecte
sélective en apport volontaire avec de meilleures propositions financières que le précédent et la reprise
en régie du service de collecte des sacs jaunes n’y sont pas étrangers. Le rapport de la Cour des
Comptes qui dénonce une mauvaise gestion globale des déchets toujours plus chère pour le
contribuable n’est donc pas une fatalité sur le territoire du SICTOM.
En fin d’année 2010, le SICTOM a été labellisé QualiPlus, par l’ADEME et Eco-Emballages, pour la qualité
de son service. En 2011, de nouveaux projets ont pu voir le jour faisant toujours avancer la collectivité
vers plus de performances techniques, qualitatives et financières. Parmi les faits marquants de l’année,
on peut citer :
-
L’inauguration du SICTOM
Depuis novembre 2010, le syndicat a fait peau neuve en occupant de nouveaux bâtiments technique et
administratif. Au mois de juin, le SICTOM a souhaité inauguré ses nouvelles installations en présence
des élus, des agents et de leur famille. Chacun a pu participer à la visite des bâtiments et découvrir les
animations de l’Atelier Récup’ et du bar à eaux. Après les discours, un apéritif du terroir à connotation
« zéro déchet » était servi.
-
La création d’un site Internet
Pour une communication plus interactive avec ses administrés, le SICTOM a créé son propre site
Internet accessible sur www.sictom-morestel.com. Il regroupe bon nombre d’informations sur le tri,
l’accès en déchèterie, les missions du syndicat. Il permet entre autres de réserver un composteur ou les
éco-gobelets et de répondre aux marchés publics publiés par le SICTOM.
-
Le recrutement d’un agent technique
Sur une durée hebdomadaire de 25 heures et recruté en interne, ce poste a été créé pour le suivi de la
qualité de la filière co-compostage, pour l’entretien et la réparation des conteneurs de collecte
sélective, pour la réalisation de divers petits travaux dans les déchèteries et les bâtiments du SICTOM
et pour le remplacement de chauffeur.
-
Le développement du programme de prévention des déchets
Grâce à une forte démarche participative, le programme local de prévention s’est ancré en tant que tel
dans les missions du SICTOM. Le syndicat peut aujourd’hui proposer de nombreux gestes de réduction
des déchets à l’ensemble des citoyens pour les inciter à produire moins de déchets. Cela passe par une
aide au compostage, des collectes de vêtements et vélos en déchèterie, la création d’un guide du
réemploi et des bonnes pratiques administratives, …
3
TERRITOIRE ET COMPETENCES DU SICTOM
Un territoire semisemi-rural comptant 42 communes
communes
Le SICTOM de la région de Morestel dessert 42 communes regroupées en quatre communautés de
communes, sur un secteur de 503 km2 :
Le Pays des Couleurs rassemble 19 communes sur un territoire s’étendant de Parmilieu aux
Avenières en passant par Morestel.
Les Balmes Dauphinoises concentrent 8 communes situées autour du chef-lieu : St Chef.
La Chaîne des Tisserands est composée de 5 communes dont la plus importante est Les Abrets.
Les Vallons de La Tour réunissent 10 communes autour de La Tour du Pin.
Le territoire du SICTOM est qualifié de semi-rural compte tenu que plus de la moitié des communes
adhérentes sont situées en campagne. Toutefois, 65 % de la population se concentrent dans les zones
urbaines du secteur, principalement dans les plus grands bourgs : La Tour du Pin, Les Abrets, Les
Avenières, Montalieu, Morestel et St Chef.
Le taux d’habitat collectif/vertical est faible. Il représente seulement 4 % de la population.
Population : 74 765 habitants au dernier recensement INSEE
En 2011, le SICTOM compte 74 765 habitants au dernier recensement officiel, soit environ 32 650
foyers. Entre le recensement de 1999 (59 350 habitants) et celui de 2009, la population du SICTOM
s’est accrue de 26%. Le calcul de l’ensemble des ratios présentés dans ce rapport auront comme base
la population INSEE.
La population DGF est évaluée à 76 993 habitants. Elle correspond au chiffre issu du recensement
INSEE majoré d’un habitant par résidence secondaire avec prise en compte de l’hébergement
touristique.
En tenant compte des sept communes sous convention avec le SICTOM pour l’accès en déchèterie, la
population INSEE du SICTOM s’élève à 81 950 habitants.
Compétences : un service de collecte des ordures ménagères et des sacs jaunes
en régie, un tri et une gestion des déchèteries en prestation privée
Le SICTOM a pour compétences la collecte et le traitement des déchets ménagers. Depuis sa création,
en 1975, il gère en régie la collecte des ordures ménagères et délègue leur traitement, depuis 1985, au
SITOM Nord-Isère, responsable de l’unité d’incinération de Bourgoin-Jallieu.
Un réseau de sept déchèteries est ensuite venu compléter le service public : dans les années 90 à
St Jean de Soudain, Porcieu-Amblagnieu, Passins et St Chef ; dans les années 2000 aux Avenières, à La
Chapelle de La Tour et à Fitilieu. En complément, le SICTOM a construit une plateforme de stockage et
de broyage des végétaux, à côté de la déchèterie de Passins, en avril 2006.
La collecte sélective a été instaurée en juillet 1998. Des points d’apport volontaire recueillant
sélectivement le verre, les papiers et les emballages ont été installés sur les communes. Sur le secteur
des Vallons de La Tour, la collecte sélective est organisée en porte à porte en multimatériaux
(emballages et papiers mélangés) et en apport volontaire pour le verre.
La collecte sélective et les déchèteries sont gérées en prestation privée.
4
5
Le SICTOM est une collectivité publique qui a pour mission d’assurer au mieux (juridiquement,
économiquement, écologiquement) un service de salubrité mais aussi de citoyenneté en sensibilisant
ses administrés au tri des déchets et plus largement à la réduction des déchets à la source.
100% du territoire a accès à ces services.
Equipe : une équipe administrative et technique encadrée par un bureau d’élus
Des élus
Le bureau du SICTOM est composé d’un président et de six vice-présidents. Les statuts du SICTOM
prévoient la représentativité suivante : chaque conseil communautaire désigne un délégué titulaire et
un délégué remplaçant par conseil municipal et un délégué titulaire et un délégué suppléant par conseil
communautaire. Le comité syndical est ainsi composé de 46 représentants titulaires et 46 suppléants.
Des agents
Au mois de novembre 2010, le siège administratif du SICTOM a déménagé de la mairie pour un
bâtiment neuf situé à côté de la déchèterie de Passins et du siège technique. Le rassemblement des
forces techniques et administratives du SICTOM optimise le service rendu, la réactivité, l’accueil du
public et la cohésion des équipes.
Fin 2011, le SICTOM compte 7 agents administratifs recrutés à temps plein et 35 agents techniques
(avec les remplaçants). Le poste d’un agent technique recruté sur 25 heures a été créé pour permettre
de réaliser les tâches de nettoyage et gerbage des végétaux sur la plateforme en annexe du site de
Passins, de petits entretiens en déchèterie, de réparation et nettoyage de conteneurs de collecte
sélective, de remplacement de chauffeur.
Pour mieux encadrer le fonctionnement interne du syndicat, un groupe d’agents s’est réuni afin de
réviser le règlement intérieur. Un livret d’accueil a aussi été créé permettant de présenter de façon
claire le fonctionnement du syndicat, les droits et devoirs d’un agent, les règles d’hygiène et de
sécurité du métier. Enfin, un groupe « qualité de vie » composé de quelques agents administratifs et
techniques a permis de proposer et de faire valider des avancées sociales telles que l’obtention de
chèques déjeuners et l’organisation d’un Arbre de Noël, entre autres.
6
ORGANIGRAMME du SICTOM
Alain VEYRET
Président du SICTOM
Gilles DOUBLIER
André REYNAUD
Daniel PERRIN
Eric RODAMEL
1er Vice-président
2è Vice-président
3è Vice-président
4è Vice-président
Jean GALLIEN
Joel BOURDIC
5èVice-président
6èVice-président
Remplacé par
Patrick FERRARIS
Directrice
Isabelle GIRERD-MARTIN
Pôle
Administratif
Pôle
Technique
Chargée de
projets
techniques +
gestion des
déchèteries
COLLECTE
Elise CORLET
Ordures ménagères
Philippe REYNAUD
Agent techn.
Eddy RIVIER
Chauffeurs
Agostinho DA SILVA
Jean-Louis DIMIER
Pascal DURAND
Pascal DURAND-GRATIAN
Claude JACQUEMET
Jean-Claude MAHIEUX
Mohamed MOUMENE
Philippe TOLOSA
Martial VARVIER
Ripeurs
Pascal BERLIOZ
Richard BLANC
Cédric BERNOUD
Jean-Pierre CARON
François CARREL
Jérémy DAGOUR
Cédric CONTASSOT
René DUPUY
David DUPUY
Franck GJURA
Stéphane MAIRE
Frédéric SEGERS
Didier MONNET
Philippe VARNET
Philippe THERY
+ les remplaçants
Franck MONTMITONNET
Collecte sélective
Philippe COLLET
Chauffeurs
Frédéric FALCO
Accueil,
Secrétariat Gal,
comptabilité,
Service du personnel,
gestion des carrières,
paie
Communication,
Animation
Isabelle CARRAS
Audrey CAVARD
Emilie MARTIN
Entretien des
locaux
Morgane
DUBUS
Ripeurs
Franck GJURA
Didier MONNET
7
LA REDUCTION DES DECHETS
Depuis le 1er juillet 2009, le SICTOM s’est inscrit dans un Programme Local de Prévention des
déchets visant à réduire, d’ici juin 2014, 7% de la production de déchets engendrés par les
ménages. C’est l’objectif fixé par le Grenelle de l’Environnement et cela revient à diminuer de
20 kg la production de déchets par habitant au niveau du syndicat.
Suite à un diagnostic du territoire et à une mobilisation des acteurs potentiellement partenaires
réalisés dès l’été 2009, le programme est entré dans une phase concrète de mise en œuvre
grâce à une véritable démarche participative. A la fin de la deuxième année de programme, au
30 juin 2011, on évaluait les résultats à 376 tonnes de déchets en moins permis par les actions
de réduction à la source, soit 5 kg de moins dans la poubelle de chaque habitant.
Parmi les actions du programme, certaines commencent à être bien connues des citoyens,
d’autres sont encore en phase de développement. En voici quelques exemples :
Logo « Prévention »
Afin de faire connaître le programme, réunir les différents partenaires
qui le portent et différencier les actions de réduction des déchets de
celles du tri, le comité de pilotage a souhaité la création d’un logo
propre à la prévention. Aussi, le syndicat a travaillé avec les élèves
d’une classe de seconde MEI du lycée Elie Cartan de La Tour du Pin
pour la création de ce logo. Celui qui a été le plus fidèle au cahier des
charges retenu par le SICTOM, a été repris par un graphiste et illustre
désormais tous les documents et matériels traitant de la réduction des
déchets.
Buvette écoéco-responsable
Depuis le printemps 2011, le SICTOM
propose aux organisateurs de fêtes
et manifestations, le prêt gratuit de
gobelets et barquettes à frite
lavables et réutilisables. En 2011, 17
organisateurs ont emprunté ce
matériel au SICTOM : festival Peace
Toch aux Abrets, fêtes de la
musique,
biennale
de
l’écoconstruction de Cessieu, Téléthon de
Morestel, … Cela a permis de réduire
le tonnage d’ordures ménagères de
930 kg, d’engendrer des économies
d’achat de fournitures (parfois même une baisse de la facture « redevance spéciale » des
communes) et d’inscrire ces manifestations dans une logique environnementale.
La réservation des gobelets peut être réalisée via le site Internet du SICTOM ou directement par
téléphone auprès de Morgane Dubus.
8
Guide de bonnes pratiques administratives
En moyenne chaque agent de bureau consomme 75 kg de papier par an, soit trente ramettes.
Dans le cadre de la thématique « Eco-exemplarité », SICTOM et secrétariats de mairies ont
travaillé ensemble pour recenser les pratiques et fournitures les moins génératrices de déchets
utilisés dans les services administratifs. De cette collaboration a été créé un guide de bonnes
pratiques administratives téléchargeable sur le site Internet. Avec un peu de bon sens et
quelques astuces, cela permet un chaque agent administratif d’améliorer son impact sur
l’environnement en utilisant mieux le papier, en imprimant moins et de manière optimisée, en
dématérialisant les actes administratifs, en gérant mieux les stocks et commandes, …
Atelier Récup’
A l’occasion de la construction du nouveau
bâtiment, sur l’initiative de cinq agents du
syndicat et avec l’aide d’Emmaüs Bourgoin-Jallieu,
un Atelier Récup’ a été créé. Cet atelier a deux
objectifs généraux : détourner des déchets et s’en
resservir en tant que tel ou après transformation
et sensibiliser les visiteurs du SICTOM à moins
jeter et à la récupération. Ainsi, l’ensemble du
mobilier nécessaire pour les bureaux a été acheté
chez Emmaüs. De plus, à raison en moyenne
d’une demi-journée par semaine, les agents du
SICTOM ont créé des objets avec des déchets
provenant des bennes de la déchèterie. Un
fauteuil poubelle, une table basse en tambour de
machine à laver, un lustre en bouchons de
plastique et roue de vélo, … sont autant de
créations qui viennent meubler et décorer l’accueil et les bureaux. Cette action a permis de
détourner deux tonnes de déchets et de diviser le budget prévisionnel d’ameublement par cinq.
Les créations de l’Atelier Récup’ peuvent être présentées et prêtées dans des manifestations sur
le thème de la gestion des déchets, du réemploi et plus généralement sur l’environnement ; en
2011 cela a été le cas au Salon de la Récup’ à St Chef, à la Biennale de l’éco-construction à
Cessieu, à la remise des labels « Maisons Fleuries » à Morestel.
Réemploi
Le syndicat a élaboré un guide qui recense les manifestations communales type vide-grenier,
les professionnels de la réparation, de l’achat/vente d’occasion, les associations caritatives et
les sites Internet sur le thème du réemploi. Le guide du réemploi est téléchargeable sur le site
Internet du SICTOM et ceux des communes. Remis à jour chaque année, il vise à renseigner le
citoyen des alternatives à l’achat de biens neufs et à l’apport en déchèterie d’objets encore
utilisables.
En 2011, le SICTOM a aussi mené un partenariat rapproché avec l’entreprise d’insertion Evira de
St André le Gaz dont l’activité est le tri et le recyclage des vêtements, et l’association
Repérages de Fontaine dont la mission est la récupération de vieux vélos, leur remise en état et
leur expédition au Burkina Faso et au Mali dans un but coopératif. Avec ces deux structures, le
SICTOM a proposé à ses administrés deux opérations de collecte des vêtements et des vélos via
les déchèteries. Cela a permis de détourner 9,5 tonnes de vêtements et 440 vélos.
9
Promotion du compostage
Le compostage des biodéchets et des déchets verts de jardin permet de détourner jusqu’à 120
kg par habitant et par an.
Le SICTOM propose à la fois des ventes de composteurs à prix incitatifs. Depuis le début de
l’opération au printemps 2010, 3 043 composteurs du SICTOM (soit 10% des foyers) ont été
installés chez les particuliers. Les ventes sont ouvertes tous les mercredis et vendredis au siège
du SICTOM. Au printemps 2011, des ventes ont aussi été organisées en week end dans les
déchèteries de La Chapelle, Fitilieu et St Chef. En fin d’année, une collaboration avec certaines
communes du territoire a permis de réaliser des ventes sur réservation au près des habitants et
en y associant les guides-composteurs.
En plus du site de Brangues, six nouveaux sites de compostage collectif ont aussi été installés :
en pied d’immeuble à Montalieu-Vercieu, Morestel et la Tour du Pin, dans les deux collèges des
Vallons de La Tour et au cimetière de St Sorlin de Morestel.
Enfin, 2011 a permis de rapprocher l’association Lo Parvi et le SICTOM pour mettre en place une
opération de prêt de broyeur. Cette démarche devrait se finaliser au début de l’année 2012 et
permettre aux habitants du SICTOM d’emprunter le broyeur de l’association pour une somme
modique et ainsi bénéficier d’un broyat de branches pour pailler les plantations ou mélanger au
compost.
10
LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES
ORDURES MENAGERES
Une collecte en porte à porte optimisée par des points de regroupement et
des camions de grande capacité
Sont considérés « ordures ménagères » les déchets produits par les ménagers ou assimilés
ménagers et non recyclables, non encombrants et non toxiques. Les équipes de collecte
apposent un scotch rouge et noir si le contenu de la poubelle ou du sac ne respecte pas cette
consigne et ne ramassent la poubelle qu’une fois bien triée.
Camion
Le SICTOM possède sept camions : quatre de 19 tonnes, dont un utilisé seulement en cas de
panne des autres et un autre seulement pour la collecte des sacs jaunes, et trois 26 tonnes. La
moyenne d’âge du parc est de 4 ans. Le SICTOM, engagé dans une démarche d’optimisation des
circuits, investit depuis 2007 dans l’achat de camions de grande capacité pour réduire le
nombre d’allers/retours à l’usine d’incinération et, de norme EURO 5, moins polluants.
Depuis 2010, chaque camion est équipé d’un système de géolocalisation. Ce système
informatisé permet de fournir des informations importantes: les horaires de début et de fin de
tournée, les temps de travail, les temps de pause, le nombre de kilomètres parcourus, les
vitesses maximum, les circuits de collecte, la gestion des anomalies et des points noirs (sens
interdit, marche-arrière, …). Ces informations permettent d’établir les paies des agents,
d’optimiser les circuits et de contrôler la consommation en gasoil (en moyenne 73 litres au
100 km). En outre, il est équipé d’une aide à la navigation très utile pour les chauffeurs
remplaçants et d’une messagerie Internet.
Fréquence de collecte
Cinq tournées sont réalisées le matin et deux l’après-midi. Les équipes sont composées d’un
chauffeur et des deux ripeurs. Les tournées du matin débutent dès deux heures du matin, celles
de l’après-midi, dès treize heures. Une tournée dure en moyenne entre huit et neuf heures par
jour sur quatre jours. La collecte des ordures ménagères s’effectue une fois par semaine sur
88% des communes et deux fois par semaine sur 12%. Cette double collecte par semaine
concerne les communes des Abrets, des Avenières (centre ville), de La Tour du Pin (centre ville),
de Morestel et de Montalieu.
Contenant
Le service de collecte s’effectue en porte à porte. Les déchets doivent être conditionnés en sacs
ou dans des bacs normalisés1. On recense 83% de la population équipée de bacs. Dans un
objectif de sécurité au travail et de salubrité publique, la commission en charge de la collecte
des ordures ménagères réfléchit à rendre obligatoire la collecte en bacs normalisés à partir de
2012 pour les 5 500 foyers restants.
Pour optimiser le service et maîtriser les coûts, le SICTOM a développé depuis plusieurs années
l’installation de bacs de regroupement servant à un groupe d’habitations d’une rue ou d’un
quartier. 13 % des communes pratiquent le regroupement d’une façon plus ou moins
systématique. Certaines, comme la commune de St Marcel Bel Accueil, ont aménagé plusieurs
aires de regroupement pour les bacs individuels réduisant ainsi le nombre d’arrêts du camion et
le temps de travail. Les bacs de regroupement restent nécessaires lorsque les habitations se
situent au bout d’un chemin non praticable par le camion de ramassage. Toutefois, ce système
pourrait être remis en cause lors du passage à une tarification incitative.
1 Norme NF EN 840 compatible avec le système de lève conteneur – capacité minimum de 120L et maximum de 770L –
sans barre de fer ventrale ou dorsale.
11
un tonnage maîtrisé malgré une hausse de la population
En 2011, 17 221 tonnes d’ordures ménagères ont été collectées. Chaque habitant a donc
produit 230 kg d’ordures ménagères. C’est moins 3 kg par rapport à 2010.
2010
2011
Entre 20
10 et 201
1:
Population : +2,5
+2,5%
,5%
Tonnage : +1,3
+1,3 %
NB : Pour être comparable, les données inscrites sur ce graphique prennent en compte le tonnage ordures
ménagères de l’ancien périmètre du SICTOM augmenté de celui des Vallons de la Tour, bien que la
communauté de communes n’ait intégrée le SICTOM qu’à partir du 1er juillet 2009.
Après une période de baisse entre 2008 et 2010, le tonnage des ordures ménagères collectées
a augmenté de nouveau entre 2010 et 2011, revenant quasiment au niveau mesuré en 2008.
Toutefois, cette évolution reste moins forte que l’accroissement de la population.
On peut alors penser que les ménages maîtrisent leur production d’ordures ménagères soit de
manière forcée – baisse de la consommation, obligation de trier – soit de manière voulue –
adoption de pratiques réduisant les déchets comme le compostage, choix des produits par
rapport à leurs emballages, …
En 2011
2011, chaque équipe a collecté en moyenne douze tonnes d’ordures ménagères par
jour de ramassage, soit six tonnes par éboueur et près de 700 kg par heure !
Un traitement effectué par le SITOM NordNord-Isère
Le SICTOM délègue le traitement des ordures ménagères au SITOM Nord-Isère.
Les ordures ménagères sont traitées à l’usine d’incinération de Bourgoin-Jallieu. Le SITOM NordIsère se charge de son fonctionnement depuis septembre 1986. La nouvelle unité mise aux
normes et permettant d’accueillir un plus fort tonnage est en service depuis le 18 juin 2007.
Depuis le 1er janvier 2008, une partie des encombrants collectés en déchèterie est aussi
acheminée à cette même usine d’incinération pour y être valorisée énergiquement.
Le SITOM Nord-Isère a rédigé un rapport annuel dressant le bilan des principaux résultats
techniques et économiques obtenus sur l’exercice 2010, troisième année d’exploitation
complète du nouveau centre. Ce rapport est consultable et téléchargeable en ligne sur le site
internet du SITOM : www.sitom-ni.fr
12
LA COLLECTE SELECTIVE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS
RECYCLABLES
Une collecte en apport volontaire ou en porte à porte
Les déchets recyclables regroupent certains déchets ménagers ou assimilés dont la
matière constitutive pourra être recyclée par processus industriel et participée à la
création de nouveaux objets. Ils sont recensés dans la fiche mémo téléchargeable sur le
site Internet.
Appelé collecte sélective ou tri, ce service est accompli en prestation privée pour sa part
en apport volontaire et en régie pour la partie en porte à porte. 12% du tonnage global de
déchets sont collectés sélectivement.
Sur le graphique ci-dessous, on peut constater que le tonnage global de la collecte
sélective a augmenté en six ans mais est ralenti depuis 2009. Si la part du verre semble
être relativement stable : +7% entre 2005 et 2011, celle des papiers et des emballages
enregistre une hausse importante : respectivement +32% et +29%. Pour autant, 2011
accuse une faible hausse du tonnage des emballages et du verre.
Evolution des tonnages Emballages, Papiers et Verre collectés entre 2005
2005 et 201
2011
2010
2011
Entre 20
10 et 201
1:
Population : +2,5
+2,5%
,5%
Tonnage : +2,9 %
L’APPORT VOLONTAIRE : un système économique et écologique adapté au territoire
territoire rural
202 points d’apport volontaire jalonnent les communes du SICTOM soit de un à huit
points par commune, selon la population, la superficie, la participation des habitants au
tri. 52% d’entre eux offrent la possibilité de trier les trois flux (emballages, papiers et
verre) ; les points d’apport volontaire uniquement du verre étant historiquement plus
nombreux. En effet, le tri du verre a été instauré en 1975, vingt ans avant le tri des
emballages et des papiers. Cela fait sans doute de ce matériau le plus trié aujourd’hui.
En 2011
2011, trois nouveaux points ont été installés :
-
A Morestel, au lotissement « L’Ambéry »
-
A St André le Gaz, un conteneur à verre à l’étang de pêche
-
A VézeronceVézeronce-Curtin sur le parking de Gamm Vert
13
Cette année, une rationalisation et une harmonisation des conteneurs ont été effectuées
sur le territoire. Cent colonnes ont été achetées d’occasion, nettoyées et installées sur la
Chaîne des Tisserands. Les conteneurs en bon état récupérés de ce secteur ont permis de
renforcer d’autres points d’apport volontaire. Ceux en plus mauvais état ont été
regroupés à Passins pour être réparés. Un poste d’agent technique à 25 heures a été créé
en interne pour assurer le service de réparation et nettoyage des colonnes ainsi que des
travaux inhérent aux déchèteries.
Véhicule et fréquence de collecte
Depuis le 1er janvier 2011, c’est la société Guérin S.A.S basée à Veauche (42) qui a reçu
l’attribution du marché de collecte des trois flux (emballages, papiers et verre) et ce,
pour une durée de trois ans.
Les emballages sont collectés à l’aide d’un camion grue et tasseur Evolupac de 32 tonnes
jusqu’au centre de tri Valespace à Chambéry. Les conteneurs des emballages sont vidés
chaque lundi et mardi matin avec en plus, pour certains points et en haute saison, le
jeudi après-midi et le vendredi matin.
La collecte des papiers s’effectue avec le même type de véhicule mais ils sont conduits
jusqu’à leur lieu de transfert, chez Gouvernayre à Trept, avant d’être réacheminés par le
groupement d’achat AVP jusqu’à chez le papetier : Norske Skog à Golbey dans les
Vosges. Les papiers ne sont donc pas triés ce qui permet une valeur ajoutée sur ce flux.
Les conteneurs des papiers sont vidés chaque mardi après-midi et mercredi.
Le verre est collecté par camion grue de 26 tonnes avec sa remorque de 19 tonnes et
conduit directement chez le verrier – OI Manufacturing sur le site de Lavilledieu (07) pour être recyclé, après avoir subi un contrôle qualité. La collecte du verre est
sectorialisée : le mardi tous les quinze jours en semaine impaire sur le secteur des
Vallons de La Tour – Balmes Dauphinoises et Chaîne des Tisserands, le mardi tous les
quinze jours en semaine paire sur le territoire allant de Parmilieu à Arandon, chaque
mercredi sur le secteur de Morestel.
Contenant
Contenant
En 2011, 136 conteneurs emballages d’une contenance de 4m3 chacun sont installés sur
le territoire. En moyenne cela représente un conteneur pour 369 habitants2. La référence
d’Eco-Emballages se situe à un conteneur pour 518 habitants. Aussi, afin de permettre à
la population des Vallons de La Tour de participer à l’apport volontaire et de dépanner les
habitants lorsqu’ils ratent la collecte en porte à porte, des conteneurs à emballages ont
été installés aux entrées des déchèteries de La Chapelle de La Tour et de St Jean de
Soudain.
133 conteneurs papiers d’un volume de 4m3 ont été mis en place, soit en moyenne un
conteneur pour 562 habitants3. La référence d’Eco-Emballages est égale à un conteneur
pour 475 habitants. Même si la collecte en porte à porte est réalisée en mélange avec les
emballages sur le secteur des Vallons de La Tour, des conteneurs papiers répartis sur les
villages de la communauté de communes ont toutefois été installés pour permettre aux
personnes de se familiariser avec l’apport volontaire (un ou deux conteneurs par
commune), car ce système reste bien plus économique que le ramassage en porte à
porte et permet de récupérer un papier de meilleure qualité. Mais cela fait chuté le ratio
d’équipement.
2 Le système en apport volontaire ne concerne que 50 182 habitants (l’ensemble de la population sauf Les
Vallons de La Tour)
3 La population totale étant desservie en apport volontaire pour le papier
14
253 conteneurs de 4 m3 insonorisés pour le verre sont utilisés sur le secteur du SICTOM,
soit en moyenne un conteneur pour 296 habitants ; la référence d’Eco-Emballages étant
d’un conteneur pour 320 habitants.
LE PORTE A PORTE : un fonctionnement plus pratique mais plus coûteux
coûteux pour l’habitant
Les Vallons de La Tour sont collectés en porte à porte sauf pour le verre qui reste en
apport volontaire. Des sacs jaunes pour les particuliers sont distribués en mairie et des
bacs aux couvercles jaunes ont été disposés pour des situations particulières (bâtiments
communaux, administrations, logements collectifs, lotissements, impasses). Ces sacs et
bacs collectent les emballages et les papiers en mélange. La distribution des sacs jaunes
est rationalisée depuis cette année permettant ainsi de faire des économies.
La fréquence de collecte est d’une fois tous les quinze jours sauf pour le centre ville de La
Tour du Pin où le ramassage est hebdomadaire. La collecte s’étend du lundi au vendredi.
Un calendrier annuel des jours de collecte a été établi par le service communication. Il est
transmis chaque année à l’ensemble des foyers et téléchargeable sur le site Internet du
SICTOM.
Cette collecte est réalisée en régie depuis le 1er janvier 2011. Elle est effectuée en
camion 19 tonnes, à l’aide d’un chauffeur et d’un seul ripeur.
Résultats
En 2004, un habitant triait 7 kg d’emballages, 18 kg de papiers, 32 kg de verre. En
2011
2011, ce même habitant trie 15 kg d’emballages, 27
27 kg de papiers et 31
31 kg de verre,
soit 73 kg de déchets recyclables.
Evolution
Evolution 20102010-2011
Entre 2010 et 2011, le poids de recyclables collecté par habitant par an n’a pas bougé,
mais le poids de recyclables valorisé a augmenté de un kilogramme par habitant dans
l’année, principalement grâce à la baisse de la part de refus dans les emballages
collectés.
Ainsi, on peut dire globalement qu’en 2011 chaque habitant du SICTOM n’a pas plus trié
mais a mieux trié. Par flux, on remarque cependant que le ratio du verre a diminué de un
kilogramme par habitant par an au profit des emballages ; le ratio des papiers est stable.
Aussi, si les performances de tri ont stagné au niveau de l’apport volontaire, elles se sont
améliorées de 5 kg sur le secteur collecté en porte à porte : 69 kg en 2010 contre 74 kg
en 2011.
Comparaison entre l’apport volontaire et le porte à porte
En effet, on constate que le fonctionnement en porte à porte permet de collecter 6 kg
d’emballages par habitant de plus que l’apport volontaire.
Cependant, les papiers mélangés aux emballages collectés en porte à porte pâtissent de
ce système. En effet, 12% des papiers collectés en porte à porte ne sont pas valorisés
contre 5% en apport volontaire. Cela s’explique par le fait que le papier collecté dans les
colonnes d’apport volontaire part directement chez le recycleur ; quelques pertes de
matière liées aux transports et aux décotes d’humidité restent toutefois enregistrées. A
contrario, le papier collecté en porte à porte passe au centre de tri avant de rejoindre
l’unité de recyclage. Il passe donc en même temps que les emballages sur un tremel, ce
qui ne permet pas de valoriser les papiers en-dessous d’un format A5 et en l’occurrence
les papiers déchiquetés ou les post-it. De même les papiers imbibés de sauces ou de
15
graisses partent en refus. L’apport volontaire pour la collecte des papiers semble donc la
solution la plus souhaitable en terme de qualité (ils ne sont pas mélangés aux
emballages), de quantité, de facilité d’organisation (pas de tri) et en conséquence de
coût. D’ailleurs, on enregistre un quart des papiers produits par les habitants des Vallons
de La Tour déposés directement dans les colonnes d’apport volontaire.
D’autre part, il faut savoir que le verre collecté sur le secteur des Vallons de La Tour
équivaut à 28 kg par habitant contre 33 kg par habitant sur le reste du territoire. On peut
alors en déduire que dès lors que les emballages et les papiers sont collectés en porte à
porte sur un secteur, les habitants trient moins bien le verre en apport volontaire.
En résumé,
résumé, si la collecte en porte à porte tire le tonnage des emballages vers le haut, le
fait de mélanger les papiers avec les emballages réduit les performances de valorisation
des papiers. De même, la collecte en porte à porte de deux flux sur trois tend vers la
baisse des performances du troisième, en l’occurrence le verre.
En prenant en compte ces impacts, le système en porte à porte amène tout de même
plus de tonnage (tous flux confondus) que l’apport volontaire ; respectivement 81 kg
collectés par habitant (pour 74 kg effectivement recyclés) contre 69 kg collectés par
habitant (pour 67 kg réellement valorisés).
L’étude financière du service de collecte sélective montrera toutefois que les recettes de
vente des matériaux collectés en porte à porte et les soutiens associés ne permettent pas
d’obtenir d’aussi bon résultats financiers que l’apport volontaire, surtout concernant le
papier. Autrement dit, le système en porte à porte est plus performant mais coûte plus
cher que le système en apport volontaire.
FOCUS sur les Emballages
La catégorie « emballages » subit le plus fort taux de refus ce qui veut dire que les
citoyens font plus d’erreurs de tri sur ce flux que sur les autres. Ceci est compréhensible
compte tenu que cette catégorie rassemble quatre matériaux différents : le plastique,
l’acier, l'aluminium et le carton et que certains emballages, pourtant en plastique, ne
sont pas admis au tri.
Sur le graphique suivant, on voit que les emballages les mieux triés sont les cartonnettes
et les bouteilles et flacons en plastique. Pour comprendre cela, il faudrait sans doute
étudier les modes de consommation des ménages et l’évolution du poids des emballages.
A noter que la bouteille en plastique de 1,5 litres a perdu 40% de son poids en vingt ans
suite au passage du PVC au PET et de la mise en place de la taxe par Eco-Emballages.
Répartition du tonnage valorisé par type
d'emballages
2%
Briques alimentaires
23%
Cartons / Cartonnettes
9%
1%
65%
Canettes / Barquettes
aluminium
Boîtes de conserve
acier
Bouteilles / Flacons
plastique
16
En 2010, Eco-Emballages a lancé la mise en place d’opérations pilotes nationales pour
tester l’extension des consignes de tri des emballages. A terme, il s’agit de trier en plus
des autres recyclables, les plastiques non autorisés jusqu’à présent : films et sacs, pots
de yaourts, barquettes. La candidature du SICTOM n’ayant été retenue que pour 25% de
son territoire, le syndicat n’a pas souhaité poursuivre la démarche. Passée la phase test
sur les collectivités retenues, on peut imaginer que l’ensemble des collectivités
adopteront ces nouvelles consignes de tri.
Bilan environnemental
Le tonnage global 2011 des matériaux recyclés a permis d’économiser des matières
premières, de l’eau et de l’énergie …
3 398 tonnes de bois
160 tonnes de minerai de fer
52 tonnes de charbon
192 tonnes de pétrole brut
75 tonnes de gaz naturel
16 tonnes de bauxite
1 545 tonnes de sable
234 tonnes de calcaire
117 011 m3 d’eau
31 523 MWh d’énergie
… et de fabriquer de nouveaux objets
443 242 pulls polaire, fabriqués à base de fibres de plastique issues des bouteilles
d’eau et de soda
5 795 bacs poubelle conçus à base de billes de plastique issus des flaconnages
1 588 chariots réalisés à base de barres d’acier recyclé
1 751 vélos avec l’aluminium recyclé
+ de 352 millions de feuilles A4 réalisées à partir de pâte de papier issue du
recyclage
+ de 5 millions de bouteilles 75 cl fabriquées grâce aux bouteilles de verre
fondues puis remodelées
En 2011
2011, le tri et la valorisation des déchets recyclables a permis
permis de :
- couvrir la consommation annuelle en énergie de 3 060 habitants (équivalent à la
population de Montalieu),
- fournir la consommation en eau de 2 127
127 habitants (équivalent à la population de
Corbelin),
- épargner 30 234 arbres,
arbres,
- réduire de 2 061 tonnes
tonnes équivalent CO2 les rejets dans l’atmosphère,
contribuant ainsi à diminuer l’effet de serre !
17
APPORT VOLONTAIRE
Verre
4
4
PORTE A PORTE
TOTAL
Verre
4
bis
Papier
1 662,50
679,16
1 296,42
144
506,11
4 288,19
467,26
33
28
26
6
10
69
1 662,50
679,16
1 231,81
137
446,41
Ratio
kg/hab./an**
33
28
24,5
5,5
Taux de
refus
0%
0%
5%
5%
Tonnage
collecté *
Ratio
kg/hab./an**
Tonnage
valorisé
TOTAL
Papier
4
bis
Emball.
Ss-total
Papier
Emball.
Ss-total
Verre
Papier
Emball.
700,88
1 168,14
2 341,66
1 907,68
1 206,99
5 456,33
19
28,5
47,5
31
26
16
73
4 156,88
409,72
585,77
995,49
2 341,66
1 778,53
1 032,18
5 152,37
9
59
17
24
41
32
24
14
69
12%
3%
12%
16%
15%
0%
7%
14,5%
6%
* En porte à porte, les papiers et les emballages sont collectés en mélange. Cependant, en se calant sur le tonnage valorisé, on considère que 60% de la
collecte concernent des emballages et 40% des papiers.
** Populations retenues pour calculer les ratios :
- La totalité du SICTOM est desservie en apport volontaire pour le verre, soit 74 765 habitants.
- Le secteur desservi en apport volontaire pour les papiers et les emballages représentent 50 182 habitants.
- Le secteur desservi en porte à porte pour les papiers et les emballages est la communauté de communes des Vallons de La Tour, soit 24 583 habitants.
4
La colonne « Verre » comptabilise le tonnage du verre pour les communes fonctionnant tout en apport volontaire. La colonne « Verre bis » concerne les communes des
Vallons de La Tour collectées en porte à porte pour les autres flux (idem pour les papiers).
18
Traitement
Quelque soit le mode de collecte, les emballages issus de la collecte sélective sont
ensuite acheminés jusqu’au centre de tri VALESPACE, situé dans la zone de Bissy à
Chambéry (73). Le centre est opérationnel depuis janvier 1995.
Un tri mécanique, effectué par un tremel et des machines équipées de lecteurs optiques
et d’aimants, et un tri manuel à la chaîne, réalisé par les agents du centre de tri,
permettent de récupérer sélectivement les différents matériaux : plastiques (PET/PEhD),
cartons (cartonnettes/briques) et métaux (Alu/Acier). Tout comme le verre et le papier,
ces matériaux seront ensuite valorisés sous forme de matière dans des industries
spécialisées en recyclage et entreront dans la composition de nouveaux produits.
Le tableau ci-après présente la liste des industries qui récupèrent les matériaux triés par
les usagers pour les recycler.
Matériau trié
Repreneur
Matière recyclable
Devenir de la
matière
Bouteilles et pots en
verre
Fonderie OI MANUFACTURING
France à Lavilledieu (07)
Lave de verre
Bouteilles en verre
Papiers
Papeterie NORSKE SKOG
GOLBEY à Golbey (88)
Pâte à papier
Feuilles de papier
recyclé, …
Cartons/cartonnettes
Papeterie EYMIN LEYDIER à St
Vallier (26)
Pâte à papier
Boîte à œufs, …
Boîtes de conserve
Aciérie ARCELOR MITTAL
PACKAGING à La Fos sur Mer
(13)
Lave d’acier
Composant de
voiture, boules de
pétanque, …
Briques alimentaires
REVIPAC (Espagne)
Bouteilles et flacons en
plastique
VALORPLAST (plusieurs
usines en France)
Cannettes et
barquettes en alu
REGEAL AFFIMET à
Compiègne (60)
Papier cadeaux,
papier toilette,
essuie-tout,
mouchoir, …
Fibres textile,
billes ou paillettes
plastiques
Pulls polaires, tuyau,
…
Vélos, trottinettes,
…
19
Communication
A l’oral
Afin de sensibiliser les publics au tri et au recyclage des déchets et d’améliorer les
performances de la collecte sélective, le SICTOM est allé à l’encontre des citoyens petits
et grands. Ainsi :
-
Onze groupes de scolaires ont bénéficié de visites du centre de tri, soit environ
230 enfants de primaire, de collège ou de Maison Familiale
-
Quatre visites en déchèterie ont été organisées pour les élèves du collège Le
Calloud et les enfants des conseils municipaux de Passins et du Bouchage
-
Plusieurs interventions ont eu lieu dans les écoles au Passage, à Montalieu, à
Vénérieu, à Sermérieu, Morestel, Passins et Courtenay mais aussi au collège Le
Calloud et au lycée Elie Cartan de La Tour du Pin. Ces interventions portaient sur
le tri ou la réduction des déchets à la source. Une journée « inter-déchets » s’est
déroulée à l’école de Passins avec des jeux autour des emballages et la réalisation
de mascottes à partir des déchets.
Le SICTOM a aussi participé à plusieurs manifestations du territoire en y tenant un stand
sur le tri et le compostage : au vide grenier de Corbelin, aux comices agricoles de
Veyrins-Thuellin et des Abrets, à la Biennale de l’éco-construction de Cessieu et à la fête
de la pomme au Bouchage.
Pour compléter ces précédentes actions, une opération porte à porte pour la
sensibilisation au tri a été menée à La Bâtie-Montgascon auprès d’une cinquantaine de
foyers.
20
A l’écrit
Des documents d’information sont mis à la disposition des citoyens. Ce sont :
- les fiches mémo de consignes de tri,
- le calendrier de collecte des sacs jaunes (pour les habitants des Vallons de La Tour),
- le guide « Déchèterie : mode d’emploi »,
- le journal du SICTOM, dont le sujet développé cette année était principalement la
réduction des déchets avec des articles sur le compostage et sur la collecte des vélos et
des vêtements en déchèterie,
- un article proposé aux communes pour insérer dans leurs bulletins communaux.
Sur la toile : www.sictomwww.sictom-morestel.com
Nouveauté cette année, le SICTOM a vu naître à l’automne son site Internet. Cet outil
pratique pour les internautes présente les missions et le fonctionnement du syndicat et
rassemble un ensemble d’informations sur la collecte, le tri, l’accès en déchèterie et le
programme de réduction des déchets.
En outre, il propose un moteur de recherche pour trouver la déchèterie et le point de tri le
plus proche du domicile de la personne. La plupart des documents pratiques y sont
téléchargeables : guide du compostage, guide déchèterie, écho du SICTOM, les
calendriers de collecte des sacs jaunes, … Les particuliers peuvent y réserver leur
composteur ; les associations ou les collectivités, faire une demande pour emprunter les
éco-gobelets ; les professionnels, découvrir les offres de marchés publics. Enfin, le
bandeau central renseigne sur les actualités du moment.
21
LES DECHETERIES
DECHETERIES
Présentation générale
Des déchèteries gérées en prestation privée
Le SICTOM est maître d’ouvrage de sept déchèteries. Leur gestion est réalisée par des
prestataires privés suivant une répartition par lot : haut de quai, bas de quai, déchets
toxiques :
La société SERNED basée à Vénissieux gère le haut de quai – le gardiennage - des
déchèteries des Avenières, de Fitilieu et de St Chef.
L’entreprise ISS ENVIRONNEMENT située à Chassieu gère le haut de quai des
déchèteries de Passins et Porcieu.
VEOLIA PROPRETE gère le haut de quai des déchèteries de La Chapelle de La Tour
et de St Jean de Soudain
Les entreprises GOUVERNAYRE de Trept et SERNED s’occupent des bas de quai évacuation des bennes vers les lieux de traitement – des déchèteries des
Avenières, Fitilieu, Passins, Porcieu et St Chef.
VEOLIA PROPRETE s’occupe des bas de quai des déchèteries de La Chapelle de La
Tour et de St jean de Soudain.
La société VALESPACE de Chambéry collecte et évacue l’ensemble des déchets toxiques
des cinq déchèteries de l’ancien périmètre du SICTOM vers différentes unités de
traitement principalement en Rhône-Alpes. Toutefois, l’évacuation et le traitement des
piles et des huiles minérales sont pris en charge respectivement par l’organisme
COREPILE et la SSRHU. Les déchets toxiques des déchèteries situées sur Les Vallons de
La Tour sont gérés par l’entreprise SERPOL de Vénissieux.
Le renouvellement du marché de gestion des déchèteries pour les trois lots aura lieu au
1er janvier 2012 (avec un décalage d’un an et trois mois pour les déchèteries gérées par
Véolia et Serpol). Le fil d’Ariane de ce nouveau marché sera, en premier lieu la
valorisation matière optimale des matériaux, puis leur valorisation énergétique et, en
dernier lieu, l’enfouissement.
La collecte et le traitement des DEEE (Déchets d’Equipements Electriques et
Electroniques) passent par l’éco-organisme ERP qui délègue la collecte à SITA MOS
(agence de St Priest).
De nouveaux éco-organismes sont en cours de création pour encadrer la collecte et
l’élimination de certains déchets collectés en déchèterie comme le mobilier, les déchets
toxiques, les DASRI (déchets d’activité de soin à risque infectieux), ... En attendant le
décret d’application de ce dernier, le SICTOM a choisit d’instaurer dès le mois de mars
2011 une collecte des DASRI dans ses déchèteries à destination uniquement des
particuliers en auto-médication.
Tout comme le SICTOM accueille sept communes extérieures à son territoire pour leur
donner accès à ses déchèteries, les communes des Abrets et de St Marcel Bel Accueil
utilisent des déchèteries appartenant à d’autres syndicats. Pour la commune des Abrets,
il s’agit de la déchèterie des Abrets, créée en octobre 1994, située au lieu-dit La Bruyère
et gérée par le SICTOM du Guiers. St Marcel Bel Accueil a accès à la déchèterie de L’Isle
d’Abeau gérée par le Syndicat Mixte Nord-Dauphiné.
22
Un règlement
règlement intérieur harmonisé
Grâce à la charte d’application des déchèteries du Nord-Isère signée en 2005, l’accès en
déchèterie est identique sur chacun des sept sites et, est harmonisé entre les syndicats
de gestion des déchets du Nord-Isère. Cela concerne essentiellement l’accueil des
professionnels, la prise en charge des déchets toxiques et le coût de facturation des
matériaux.
Les particuliers ont un libre accès dans les déchèteries dans la mesure où la qualité et la
quantité de leurs apports n’entravent pas au bon fonctionnement de la déchèterie. Les
professionnels et les administrations peuvent disposer des sept sites. Ceux qui ne posent
pas de sujétions techniques particulières et sont imposés à la Taxe d’Enlèvement des
Ordures Ménagères bénéficient d’un seuil de libre accès fixé à 52 m3 ou kg par an, tout
matériau confondu. Au-delà de ce seuil, ils seront assujettis à la redevance spéciale selon
la quantité et le type de matériau apporté. Les professionnels et les administrations
exonérés de la TEOM, paieront dès le 1er m3 ou kg déposé. Si les apports de ferrailles,
cartons, papiers, DEEE, piles, néons, huiles minérales et végétales restent gratuits, les
autres matériaux sont payants à hauteur de 8 €/m3 pour le bois, les gravats, les végétaux,
6 €/m3 pour les plastiques, 15 €/m3 pour les encombrants, 1,5 à 3 €/kg pour les déchets
toxiques. Pour quantifier les dépôts des professionnels et des administrations, les
gardiens remplissent des bons attestant du volume et du type de matériau apportés. Un
exemplaire du bon est remis à l’intéressé, l’autre servant à la comptabilité du SICTOM.
Conformément à la charte déchèterie, les professionnels doivent adhérer aux filières
organisées pour l’élimination de leurs déchets lorsqu’elles existent. Les chambres
consulaires sont en mesure de les informer sur les opérations telles que Garage Propre,
Imprim’vert, Réflexnature, Pressing propre, collecte de plastiques agricoles. Les huiles de
vidange, les pneus, les piles, les cartouches d’encre et les batteries font aussi l’objet de
collecte particulière organisée à l’échelle nationale.
Le règlement intérieur des déchèteries a subi quelques modifications suite à l’intégration
des déchèteries des Vallons de La Tour. Il a été validé et affiché en déchèterie début
2010. Si les consignes de gestion et d’accueil des sept déchèteries du SICTOM sont
identiques, leurs horaires d’ouvertures varient comme le précise le tableau ci-contre. En
règle générale, il y a quand même toujours une déchèterie d’ouverte du lundi au samedi,
sur une plage horaire allant globalement de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30. La
saisonnalité n’induit aucun changement horaire entre l’été et l’hiver et les dimanches et
jours fériés restent fermés au public.
Un guide « Déchèterie : mode d’emploi » disponible au secrétariat du SICTOM ou
téléchargeable sur le site Internet rassemble l’ensemble des informations pratiques pour
préparer le passage en déchèterie.
Des projets axés sur la sécurité des personnes et des biens
Pour répondre au programme de normalisation en déchèterie initié par l’ADEME et
contrer la hausse du vandalisme, la commission propose plusieurs travaux à réaliser d’ici
2013 : la mise en place de système de protection anti-chute dans les bennes, de haies
défensives rendant difficile l’intrusion (combinaison d’arbustes épineux et de barbelés), la
construction d’abri de stockage des déchets toxiques, la vidéosurveillance.
Une collaboration avec les services de gendarmerie a aussi été privilégiée pour lutter
contre tous les actes d’incivisme ayant lieu en déchèterie (agression sur gardiens, vol de
métaux, dégradation des installations, dépôts sauvages).
23
Horaires d’ouverture des déchèteries
déchèteries
Déchèterie
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
SAMEDI
Temps
d’ouverture
hebdomadaire
Nb de
passages
professionnels
Les Avenières
8h-12h
8h-12h
8h-12h
8h-12h
8h-12h
8h-12h
35 heures
430
14h-17h30
13h30-17h30
9h-12h15
9h-12h15
33 heures
509
13h45-18h
13h45-18h
13h30-17h30
8h-12h
28 heures
188
33 heures
1 156
28 heures
515
28 heures
304
34 heures
720
14h-17h30
La Chapelle
Fitilieu
9h-12h15
9h-12h15
13h45-18h
13h45-18h
13h30-17h30
8h-12h
9h-12h15
13h30-17h30
Fermé
8h-12h
13h30-17h30
Passins
7h30-12h30
7h30-12h30
7h30-12h30
7h30-12h30
7h30-12h30
8h-12h
13h30-17h30
Porcieu
8h-12h
Fermé
13h30-17h30
13h30-17h30
13h30-17h30
13h30-17h30
St Chef
13h30-17h30
8h-12h
13h30-17h30
8h-12h
13h30-17h30
8h-12h
13h30-17h30
8h-12h
13h30-17h30
St Jean
9h-12h15
13h45-18h
Fermé
13h45-18h
9h-12h15
9h-12h15
9h-12h15
13h45-18h
13h45-18h
13h45-18h
Pour répondre à l’augmentation de la population et des tonnages apportés en déchèterie, certaines déchèteries verront leurs horaires
modifiés dès 2012.
24
Résultats
23 839 tonnes
tonnes ont été collectées cette année,
année, soit 319
319 kg par habitant par an
(dont 97 kg de gravats, 85 kg de végétaux et 63 kg d’encombrants).
Entre 2010 et 2011, le tonnage global en déchèterie a augmenté de 12% après une
période de baisse de trois années consécutives. Ce ratio est nettement supérieur à celui
de la collecte des ordures ménagères ; chaque habitant disposant dans l’année près de
100 kg de plus en déchèterie qu’en collecte des ordures ménagères.
Ce constat montre que la population du SICTOM participe de plus en plus activement au
tri et à la valorisation des déchets. Toutefois, les matériaux déposés en déchèterie ne
sont pas tous valorisables et donc valorisés, et les installations sont sur-fréquentées. Il
n’est donc pas négligeable d’inciter sur la réutilisation, le don, la réparation de certains
objets ou la valorisation sur place, chez l’habitant (compostage, broyage ou muching des
déchets verts) comme s’y emploie le programme de réduction des déchets.
Téléchargeable sur le site Internet du SICTOM, le guide du réemploi renseigne sur les
manifestations, les associations et les professionnels spécialisés dans le réemploi.
Site
Tonnage 2010
2010
Tonnage 2011
2011
Evolution 2010
201010-2011
2011
LES AVENIERES
4 040
4 211
+4%
LA CHAPELLE DE LA TOUR
3 392
3 813
+12%
FITILIEU
2 287
3 056
+34%
PASSINS
2 879
2 987
+4%
PORCIEUPORCIEU-AMBLAGNIEU
2 620
2 787
+6%
ST CHEF
2 724
3 107
+14%
ST JEAN DE SOUDAIN
3 364
3 877
+15%
21 305
23 839
+12%
+12%
Ratio kg/hab. SICTOM
292
319
Ratio kg/hab. SICTOM +
communes extérieures
266
291
TOTAL
+9%
+9%
2010
2011
Entre 20
10 et 201
1:
Population : +2,5
+2,5%
,5%
Tonnage : +12 %
Le tableau des résultats par déchèterie et par matériau montre que :
25
-
Le tonnage est assez équilibré entre les différents sites.
La répartition reste relativement identique à celle de 2010. Néanmoins, le tonnage de la
déchèterie de Fitilieu a pris de l’ampleur et on constate que c’est toujours la déchèterie
des Avenières qui centralise le plus fort tonnage tous matériaux confondus.
-
Trois matériaux concentrent les trois quarts du tonnage global. Il s’agit des gravats,
des végétaux et des encombrants.
En ce qui concerne les végétaux, l’enjeu est de continuer à maîtriser les coûts et la
qualité de la filière co-compostage, d’inciter au compostage et au broyage des végétaux
à domicile. Durant l’année 2011, le SICTOM a réfléchit à un partenariat de travail avec
l’association Lo Parvi pour la mise à disposition de son broyeur aux usagers volontaires.
En ce qui concerne les encombrants, plusieurs pistes d’action sont envisageables : le tri
et la valorisation des PVC, du polystyrène, du plâtre, la mise en œuvre de la REP Mobilier,
une sensibilisation à moins jeter et à se tourner vers la réparation, le don, la vente
d’occasion. En fin d’année, le SICTOM a rédigé un cahier des charges pour le nouveau
marché « déchèterie » préconisant une valorisation maximum des matériaux, ce qui
devrait entraîner des propositions intéressantes de la part des prestataires candidats sur
une meilleure gestion des encombrants.
-
Entre 2010
2010 et 2011
2011, l’évolution du tonnage des DEEE, de la ferraille,
ferraille, des papiers et
des plastiques est négative.
A cela plusieurs raisons possibles. Le développement de la reprise chez les commerçants,
la baisse de la consommation et le fort vandalisme ont pu faire diminuer les quantités
d’équipement électriques et électroniques collectés en déchèterie. Aussi, à cause des
fluctuations à la hausse du cours de reprise des métaux, leur récupération illicite s’est
accrue. Une étude sur la déchèterie de Fitilieu a permis d’évaluer à 3 320 € la perte de
recettes sur les métaux liée au vol des DEEE et dans la benne ferraille, sur la période
entre mai et décembre 2011.
En ce qui concerne les papiers, on peut penser qu’il y a eu un transfert de tonnage entre
les bennes des déchèteries et les colonnes installées sur les points d’apport volontaire
des communes des Vallons de La Tour. En effet, le tonnage de papiers récupérés en
apport volontaire a augmenté de 22% sur ce secteur depuis 2010.
-
Entre 2010
2010 et 2011
2011, l’évolution du tonnage du bois, des cartons, des déchets
toxiques, des gravats, des végétaux et des encombrants est positive.
Le renforcement des consignes de tri en amont de la collecte a pu faire augmenter ces
matériaux en déchèterie, principalement les cartons, les encombrants et les végétaux
qu’on retrouve encore beaucoup trop dans les ordures ménagères. En effet, les équipes
techniques laissent systématiquement les déchets non conformes à la collecte des
ordures ménagères en les identifiant par un scotch rouge et noir, pour qu’ils soient triés.
Aussi, dès le mois de mars et dans pour une solution d’attente , le SICTOM a accueilli les
végétaux de la déchèterie d’Optevoz, gérée par le Syndicat Mixte Nord-Dauphiné.
Le bois est le quatrième matériau le plus apporté en déchèterie. Il a augmenté de 17%
depuis 2009. Une réflexion sur des actions afin de maîtriser ce tonnage est à prévoir :
mise à disposition de bois pour le chauffage, travail avec les professionnels.
Les encombrants ont plus faiblement augmentés sans doute car la benne est
régulièrement fouillée et que beaucoup d’objets sont récupérés illégalement. En 2011, la
collecte en déchèterie effectuée par l’entreprise d’insertion EVIRA a aussi permis de
récupérer 9,5 tonnes de vêtements pour le réemploi et la valorisation ; autant de tonnage
en moins à traiter.
26
Tonnage par matériau et par déchèterie – Année 2011
2011
Les
Avenières
La
Chapelle
Bois
470,86
357,69
Cartons
130,00
DEEE
Déchets toxiques
Passins
Porcieu
323,74
493,80
320,66
301,04
400,12
2 667,91
11%
2 285,69
17%
99,54
83,18
212,52
117,36
92,67
143,08
878,35
4%
824,57
7%
76,18
79,56
40,91
136,02
92,37
87,87
58,28
571,20
2%
615,51
-7%
29,88
17,48
17,00
33,90
20,81
19,44
15,54
154,05
1%
144,19
7%
Gravats
1 109,20
1 135,66
951,95
491,25
1 064,00
1 303,40
1 227,08
7 282,54
31%
6 147,88
18%
Végétaux
1 167,16
1 304,52
923,38
758,17
522,57
599,34
1 103,28
6 378,42
27%
5 350,68
19%
Encombrants
incinérés
634,23
0,00
330,57
323,00
307,72
266,92
0,00
1 862,44
8%
1 910,80
-3%
Encombrants enfouis
402,12
622,81
280,92
325,52
186,34
276,44
711,72
2 805,87
12%
2 621,10
7%
Ferrailles
191,24
129,00
104,61
197,52
143,14
159,80
137,72
1 063,03
4%
1 213,71
-12%
Papiers
0,00
67,10
0,00
0,00
0,00
0,00
79,94
147,04
1%
155,54
-5%
Plastiques souples
0,00
0,00
0,00
15,70
12,38
0,00
0,00
28,08
0%
35,56
-21%
4 210,87
3 813,36
3 056,26
2 987,40
2 787,35
3 106,92
3 876,76
23 838,93
100%
21 305,23
12%
18%
16%
13%
13%
12%
13%
16%
100%
10 700
10 989
6 579
15 418
8 616
12 331
12 833
77 466
394
347
465
194
324
252
302
308
TOTAL Tonnage
Répartition tonnage
en %
Nb hab. rattachés
Ratio kg/hab.
Fitilieu
St Chef
St Jean
TOTAL
2011
Répartition
tonnage en %
TOTAL
2010
Evolution
2010-2011
27
Traitement
En ce qui concerne le traitement des différents matériaux, on peut dire que :
78% des déchets de déchèterie sont recyclés et donc valorisés pour leur matière
C’est le cas du bois sous forme de panneaux agglomérés ou bois de chauffage, le carton
et le papier dont la pâte servira à la fabrication de carton ondulé ou papier hygiénique,
les métaux dont le cycle de recyclage est sans fin, l’huile minérale, une partie des DEEE
et les végétaux.
FOCUS SUR LES VEGETAUX
La plate-forme de stockage et broyage sert au traitement des déchets verts. Elle a été
aménagée en avril 2006 à côté de la déchèterie de Passins.
Le principe du co-compostage est de mélanger du broyat de végétaux (branchages,
pelouse, sapin de Noël, fleurs fanées, …) issus des déchèteries avec des effluents
d’élevage, afin de créer un engrais naturel utilisé dans les champs agricoles.
La pérennité de la démarche repose sur un partenariat de travail entre la collectivité, la
Chambre d’Agriculture et les agriculteurs et un respect des consignes de tri en déchèterie
(propreté des bennes de végétaux). Depuis mars 2011, le SICTOM réalise en plus, en
interne, un nettoyage et un gerbage des tas de végétaux disposés sur la plateforme. Un
travail en partenariat avec les services techniques communaux pourra être aussi mené
prochainement pour améliorer la propreté des apports des communes, principalement
des fosses des cimetières. Somme toute, des analyses sont effectuées à chaque
campagne de broyage et un suivi des agriculteurs est réalisé par le technicien de la
Chambre d’Agriculture.
Le bilan 2011 compte 3 210 tonnes broyées acheminées dans les exploitations agricoles.
Le co-compostage à la ferme permet de réduire le coût d’élimination des déchets verts
comparé à un fonctionnement classique de compostage industriel. Si l’on se base sur le
prix 2011 d’un fonctionnement en prestation privée, l’économie engendrée par cette
opération est de 17,22 €/tonne entrante, soit 66 970 € sur l’année 2011. Le bénéfice est
aussi écologique car l’opération co-compostage permet de réduire l’impact des transports
de bennes et couvre naturellement une partie des besoins en engrais des agriculteurs
partenaires. Cette filière locale répond ainsi aux principes du développement durable.
8% sont valorisés énergétiquement
Les déchets toxiques sont dépollués puis incinérés à l’unité TREDI de Salaise sur Sanne
pour la plupart. 40% des encombrants sont broyés puis incinérés dans un four dédié de
l’unité de Bourgoin-Jallieu produisant ainsi de la chaleur, au même titre que les ordures
ménagères.
14% ne sont pas valorisés
valorisés
C’est le cas de 60% des encombrants enfouis en centre de stockage de classe 2 autorisé
(CSDU) géré par SITA MOS et situé à Satolas et Bonce (38), et des gravats de la
déchèterie de Passins déposés dans l’ISDI de classe III de Passins.
Le taux de valorisation global des matériaux en déchèterie de 86
86% est très
satisfaisant et supérieur à la moyenne départementale
départementale (74
(74% en 2010
2010)
10).
28
BILAN FINANCIER
Comment est financé le service de collecte et d’élimination des
déchets ménagers et assimilés ?
Les contributions des communautés de communes
Les communautés de communes ont la compétence déchets qu’elles ont déléguée au
SICTOM. Pour autant, ce sont elles qui lèvent la Taxe d’Enlèvement des Ordures
Ménagères (TEOM), dans le cadre du régime dérogatoire, et reversent au SICTOM une
contribution égale au montant de la TEOM.
La participation demandée aux collectivités adhérentes est proportionnelle au nombre
d’habitant et fonction du service rendu. A service égal, la mutualisation est l’un des
principes de base du syndicat. Pour 2011, la participation demandée aux collectivités
adhérentes s’élève à 5 313 952 €, celle demandée aux collectivités extérieures pour
l’accès en déchèterie est égale à 100 685 €.
La redevance spéciale collecte
Compte tenu de la Loi de 1975, le SICTOM a l’obligation de collecter les déchets
ménagers. La collecte des déchets assimilés est un service facultatif que le SICTOM rend
aux professionnels et aux administrations, en leur appliquant, depuis le 1er janvier 2006,
par délibération du 13 décembre 2005, la redevance spéciale (Loi du 13 juillet 1992).
Outre l’aspect réglementaire, les élus ont décidé d’instaurer la redevance spéciale dans
le souci de rééquilibrer le financement des déchets entre particuliers et professionnels et
d’inciter les professionnels à mieux trier leurs déchets.
Ce mode de financement de l’élimination des déchets assimilés vient en complément de
la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères. Son coût est calculé, à la différence de la
TEOM, en fonction du service rendu (service de collecte OM et d’accès en déchèterie). Il
était de 0,028 €/L en 2011 pour la collecte des ordures ménagères. Les exonérés à la
TEOM sont assujettis à la redevance spéciale dès le 1er litre à la collecte ou le 1er mètre
cube en déchèterie ; ceux imposés à la TEOM bénéficient d’un seuil d’assujettissement de
750 L par semaine (équivalent à un gros bac à quatre roues) à la collecte et 52 m3 en
déchèterie.
Les soutiens des écoéco-organismes
Les emballages et le verre sont soutenus dans le cadre du programme Eco-Emballages,
les papiers par l’éco-organisme Eco-Folio, les DEEE par ERP.
Les autres
autres recettes
Il s’agit des ventes de matériaux triés (emballages, verre, papiers, métaux et cartons),
des subventions à l’investissement, des ventes de composteurs et des subventions de
fonctionnement (celle de l’ADEME pour le programme de réduction des déchets et celle
du Conseil Général sur le compostage).
En 2011, l’élimination des déchets est financée à 75% par les contributions des
communautés de communes, à 4% par la redevance spéciale et à 21% par les ventes
de matériaux, les soutiens des écoéco-organismes
organismes et les subventions de fonctionnement
fonctionnement
et d’investissement.
d’investissement.
29
Combien coûte à chaque habitant le service de collecte et
d’élimination des déchets ménagers et assimilés ?
Détail de la contribution des
des collectivités adhérentes
Pour 2011, la participation demandée aux collectivités adhérentes se répartissait de la
façon suivante :
- Service collecte des ordures ménagères (24
(24%)
24%) :
o
Une collecte hebdomadaire
= 14,14 €/hab.
o
Deux collectes hebdomadaires
= 28,28 €/hab.
(Prix d’une collecte multiplié 2)
Le prix comprend toutes les charges liées au service de collecte ramené au nombre
d’habitants desservis par semaine dans chaque commune (doublé en cas de deuxième
collecte). Les charges et recettes des opérations de compostage et du programme local
de prévention en général sont aussi intégrées dans ce service.
Il s’agit des frais de personnel, de l’entretien des camions, du matériel et des
installations, du carburant, de l’achat des composteurs, … diminués des ventes de
composteurs, de la redevance spéciale et des soutiens sur les actions de réduction des
déchets.
-
Service traitement des ordures ménagères (38
(38%)
38%)
=
27,54
€/hab.
(Pour
toutes
les
communes)
Le prix prend en compte uniquement l’incinération des ordures ménagères.
- Service collecte sélective :
o En apport volontaire (1%)
o En porte à porte (4%)
= 0,99 €/hab.
= 7,64 €/hab.
Le prix prend en compte les coûts de collecte (différent selon le mode de collecte : en
apport volontaire ou en porte à porte), de transport et de tri, mais aussi de
communication liés au service, diminué des recettes de revente de matériaux et autres
soutiens d’Eco-Emballages et d’Eco-Folio.
- Service déchèteries (33%)
33%) :
= 23,55 €/hab.
o Communes adhérentes
La mutualisation du coût des déchèteries ne concerne pas encore les habitants de la
CCVT qui bénéficient d’un tarif plus bas (20,04 €) compte tenu des négociations de
marché en amont de l’adhésion au SICTOM.
o Communes sous convention
= 25,90 €/hab.
(Prix service déchèterie + 10%)
Le prix comprend toutes les charges liées au service déchèterie (gardiennage, location et
évacuation des bennes, traitement des différents matériaux) diminuées des ventes de
matériaux cartons et ferrailles, des soutiens pour le tri des DEEE, de la redevance
spéciale « déchèterie » et des participations des communes sous convention. Un coût
majoré de 10% est appliqué aux communes limitrophes au territoire du SICTOM qui ont
signé une convention pour l’utilisation de ce service.
En 2011, pour un service minimum comprenant une collecte hebdomadaire des ordures
ménagères, leur traitement, l’accès en déchèterie et la collecte sélective en apport
volontaire (service concernant 67% de la population), le prix s’élève à 66,22 € par
habitant. Pour une collecte des ordures ménagères supplémentaire et la collecte
sélective en porte à porte (La Tour du Pin par exemple), le prix du service est majoré de
20,79 € par habitant. En règle générale, c’est la collecte des ordures ménagères et leur
traitement qui compose les trois quarts du prix du service global.
30
Le service de collecte et traitement des déchets* coüte cher ? En 2011
2011, il est
égale à 66,22 € par habitant et par an, soit 0,42
0,42 € par jour et par foyer. C’est le prix
d’une demidemi-baguette de pain ou d’
d’un tiers de litre de gasoil !
* Le calcul a été établi par rapport au service minimum.
Détail et évolution des charges
48% des dépenses concernent le traitement des ordures ménagères et ne relèvent donc
pas de la collectivité mais du syndicat de traitement. C’est principalement ce poste qui a
fait augmenter de 2% (146 000 €) l’ensemble des charges entre 2010 et 2011, ainsi que
le transport.
Détail et évolution des produits
La vente des matériaux représente un tiers des recettes du syndicat ; elle a augmenté de
7% entre 2010 et 2011, principalement grâce aux performances de la collecte sélective.
La part des soutiens des éco-organismes (Eco-Emballages, Eco-Folio, ERP) représente
près de la moitié des produits. Ce chiffre est à relativiser car, en l’attente des montants
définitifs, une simulation a été calculée pour les aides d’Eco-Emballages et d’Eco-Folio.
Cependant, la hausse constatée entre 2010 et 2011 peut s’expliquer du fait du
changement de barème d’Eco-Emballages.
Enfin, les subventions concernent principalement l’aide de l’ADEME pour le programme
local de prévention et les travaux en déchèterie, celle du Conseil Général pour le
compostage et les abris de stockage des déchets toxiques, celle de l’Agence de l’Eau
pour les abris de stockage des déchets toxiques et, les subventions à l’investissement.
31
Montant € TTC
€ / habitant
Total des charges 2011
6 810 744 €
91,10 €
Total des produits 2011
- 1 455 021 €
- 19,46 €
Coût à la charge de la collectivité
= 5 355 723 €
= 71,64 €
Contributions des CC
5 313 952 €
71,08 €
Redevance spéciale
272 344 €
3,64 €
Total financement
financement
= 5 586 296 €
=74,72 €
Excédent
230 573 €
3,08 €
Quel est le poids de chaque flux dans le coût du service public ?
Les ordures ménagères coûtent 49,37 € par habitant alors que la collecte sélective
(emballages, papiers, verre) ne coûte que 0,56 € par habitant et les déchèteries 24,33 €
par habitant.
En 2011, le coût global du service de collecte et traitement des déchets coûte 74,25 €,
contre 76,73 € en 2010, principalement grâce à la hausse des recettes.
32
Bilan financier 2011
ORDURES
MENAGERES
FONCTIONN
ELLES
En € HT
Charges de structure
Communication
Total fonctionnelles
TECHNIQUES
Collecte et pré-collecte
INDUSTRIELS
CHARGES
Prévention
Transfert/Transport
Traitement des déchets
non dangereux
Enlèvement et
traitement des déchets
dangereux
SOUTIE
NS
AIDES
153 516,75
Tri en porte à
porte
EMBALLAGES
ET PAPIERS
23 658,53
Tri en apport volontaire
RECYCLABLES
EMBALLAGES
AV
PAPIERS AV
26 226,03
26 226,03
DECHETERIE
TOTAL 2011
TOTAL 2010
VERRE AV
26 226,03
102 336,63
83 750,24
339 603,62
316 093,12
4 856,25
3 269,89
1 297,28
1 297,28
1 297,28
7 161,73
5 753,40
17 771,38
19 563,02
158 373,00
26 928,42
27 523,31
27 523,31
27 523,31
109 498,36
89 503,64
357 375,00
335 656,14
68 760,79
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
68 760,79
74 564,37
1 394 768,04
132 999,51
126 582,88
59 314,25
87 309,34
406 205,98
516 706,08
2 317 680,11
2 329 559,94
0,00
16 519,48
24 304,96
0,00
31 845,42
72 669,86
505 964,88
578 634,74
534 909,61
1 977 245,48
178 486,20
105 697,07
9 362,56
0,00
293 545,83
737 982,70
3 008 774,01
2 883 246,97
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
120 238,36
120 238,36
112 319,61
Total techniques
3 440 774,31
328 005,19
256 584,91
68 676,81
119 154,76
772 421,67
1 880 892,02
6 094 088,00
5 934 600,50
Total charges
3 599 147,31
354 933,61
284 108,22
96 200,13
146 678,08
881 920,03
1 970 395,66
6 451 463,00
6 270 256,64
17 496,00
72 461,08
62 791,34
116 331,43
64 276,00
315 859,85
57 876,60
391 232,45
337 045,60
471,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
100 685,31
101 156,31
103 920,02
Vente de produits et
d'énergie
Prestation à des tiers
Autres produits
7 887,93
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
7 887,93
26 540,69
25 854,93
72 461,08
62 791,34
116 331,43
64 276,00
315 859,85
158 561,91
500 276,69
467 506,31
6 596,25
295 334,47
213 180,09
81 275,22
14 389,59
604 179,37
27 177,83
637 953,45
403 122,32
Subventions
d'investissement
83 561,28
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
121 600,54
205 161,82
94 155,64
Subventions de
fonctionnement
88 828,50
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
88 828,50
117 498,46
Aides à l'emploi
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
172 389,78
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
121 600,54
293 990,32
211 654,10
204 840,96
367 795,55
275 971,43
197 606,65
78 665,59
920 039,22
307 340,28
1 432 220,46
1 082 282,73
Total industriels
PRODUITS
FLUX DE DECHETS
Tous soutiens des
sociétés agréées
Total aides
Total produits
33
Bilan financier 2011
ORDURES
MENAGERES
En € HT
Montant de la TVA acquittée
TEOM
REOM
Redevance spéciale
CONTRIBUTION
DES USAGERS
AUTRES INFOS
FLUX DE DECHETS
Total contribution des
usagers
Contribution des collectivités
adhérentes
207 574,17
Tri en porte à
porte
EMBALLAGES
ET PAPIERS
23 922,11
Tri en apport volontaire
RECYCLABLES
EMBALLAGES
AV
PAPIERS AV
16 058,26
30 275,77
8 499,60
254 894,94
254 894,94
0,00
0,00
3 365 185,38
206 151,74
Total contributions
Coût net € HT / habitant
Coût net € HT / tonne
3 620 080,32
206 151,74
46,53
-0,53
0,17
197,10
-11,01
16,08
Coût net € TTC / habitant
Coût net € TTC / tonne
49,37
0,46
0,49
209,15
9,47
47,81
0,00
0,00
TOTAL 2011
TOTAL 2010
397 945,22
409 905,62
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
78 755,75
111 615,31
0,00
17 449,51
272 344,45
236 151,96
0,00
17 449,51
272 344,45
236 151,96
256 653,31
1 692 113,83
5 313 952,52
5 268 471,58
0,00
256 653,31
1 709 563,34
5 586 296,97
5 504 623,54
-2,07
0,93
-0,52
22,80
68,80
71,11
-70,40
29,04
-6,99
104,04
131,54
118,95
-1,46
1,05
0,56
24,33
74,25
76,73
-49,38
32,67
7,45
111,02
141,97
128,35
50 501,57
50 501,57
DECHETERIE
VERRE AV
0,00
34
SYNTHESE
SICTOM 2011
2011
Fn,
Tonnage
Ratio
technique
Ratio financier
Isère 2010
2010
Référentiel
régional 2010
2010
Ratio
technique
Ratio financier
Kg/hab./an
€ HT /hab./an
*
Kg/hab./an
€ HT /hab./an
*
17 221
230
46,53
243
44,5
Collecte sélective en
porte à porte
1 168
48
-0,53
Collecte sélective en
apport volontaire
1 947
39
-2,07 à 0,17
Collecte sélective du
verre
2 342
31
0,93
27
Sous--total collecte
Sous
sélective
5 457
73
-0,52
78,5
23 839
319
22,80
272
23,9
46 517
622
68,80
593.5
72,6
Collecte et traitement
des ordures ménagères
ménagères
7,6
51,5
2,8
(hors verre)
Déchèterie
TOTAL
1,1
* le ratio financier présenté est égal au coût net € HT par habitant et par an sur un territoire mixte
(à dominante rural). Cela correspond au total des charges moins les recettes.
En 2011
2011, chaque habitant du SICTOM a produit 622 kg de déchets : 37%
37%
d’ordures ménagères, 12% de recyclables et 51%
51% de déchets
déchets de déchèterie.
Par rapport à 2010, cela représente une hausse de 4%. Autrement dit, chaque habitant a
augmenté le poids de ses déchets de 24 kg.
En effet, après avoir subi une hausse continue entre 2006 et 2009, le poids des déchets
produits par chaque habitant du SICTOM avait diminué entre 2009 et 2010 pour subir à
nouveau une hausse cette année, revenant à deux kilogrammes près au niveau de 2009.
Par rapport aux chiffres départementaux, c’est 28,5 kg de plus par habitant. Mais l’on
constate que le ratio en déchèterie du SICTOM est supérieur à celui du département et
inversement pour le ratio concernant les ordures ménagères. Cela montre que les
habitants du SICTOM trient plus leurs déchets que l’Isérois lunda. La ruralité et la
dynamique du territoire du SICTOM amènent aussi à penser que l’on a plus recours à la
déchèterie que la moyenne départementale.
En 2011
2011, le coüt net HT de collecte et d’élimination des déchets est égal à 68,68 €
par habitant, c’est un peu moins cher que le prix moyen régional.
régional.
Le coût net HT par habitant a diminué de 2,43 € par rapport à 2010.
Par rapport au référentiel régional 2010, on constate que le coût de collecte et de
traitement des déchets recyclables est beaucoup plus bas que la moyenne (porte à porte
en régie, un nouveau marché de prestation, l’utilisation d’un quai de transfert, pas de tri
des papiers, meilleure distribution des sacs jaunes). Le coût en déchèterie est un peu plus
bas que les moyennes observées mais celui propre aux ordures ménagères un peu plus
élevé du fait principalement de la hausse du tarif d’incinération.
35
CONCLUSION
En 2011, malgré une actualité politique encore incertaine sur le regroupement des
communautés de communes et en particulier du projet des Vals du Dauphiné, le SICTOM
a su mener ses différentes tâches à bien.
Les retours des citoyens lors de l’inauguration des nouveaux bâtiments, des
manifestations auxquelles participent le syndicat, suite à la mise en ligne du site Internet
ou lors d’animations auprès des scolaires montrent en majorité une satisfaction du
service rendu.
Mais le SICTOM, aidé de ses nombreux partenaires de travail – communes, prestataires,
associations, ADEME, Conseil Général, … - a encore de nombreuses tâches à accomplir.
2012 s’orientera ainsi vers :
-
le développement des actions du programme de prévention, en particulier le
broyage de branchages, le gaspillage alimentaire et la réduction des déchets
des professionnels,
-
La réorganisation et le rééquilibrage des tournées « ordures ménagères »,
-
Une conteneurisation systématique et normalisée des ordures ménagères,
-
une amélioration du tri du verre,
-
Une optimisation du service en déchèterie avec un nouveau marché, la
réalisation de travaux de sécurisation des personnes et des biens en déchèterie,
l’agrandissement des plages horaires sur certains sites.
Même si le SICTOM connaît certaines fois des difficultés dans l’exercice de ses missions à
cause des récalcitrants au tri ou des actes d’incivisme en déchèterie, il n’en oublie pas
pour autant de remercier les citoyens responsables face aux problèmes économiques et
écologiques de notre société actuelle.
Rappelons-nous tous qu’il n’y a pas de petits gestes en faveur de l’environnement
lorsque nous sommes maintenant 74 765 habitants à les accomplir sur le territoire du
SICTOM de la région de Morestel !
784, Chemin de la déchèterie 38510 PASSINS
04.74.80.10.14 / 04.74.80.52.08
[email protected] et www.sictom-morestel.com
EC – 21 Mars 2012
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