PlaquetteSMECO

PlaquetteSMECO
smeco.fr
2014-2015 - Tarifs valables jusqu’au 01/06/2015
POUR VOTRE SANTÉ
LA SMECO NE FAIT
PAS DE DIFFÉRENCE
Sécurité sociale
Complémentaires santé
Assurances
Carte SMECOStud'Life
Romuald JANSON
Président de la SMECO
En choisissant la SMECO, bénéficiez des services d’une mutuelle solidaire, responsable et
accessible. Présente sur vos campus, la SMECO vous protège au quotidien. Cette proximité
nous permet de répondre efficacement à vos préoccupations. Pour cette rentrée, nous avons
décidé de ne pas augmenter nos tarifs. Soucieuse du bien-être des étudiants, la SMECO
s’engage dans des campagnes nationales d’information et de prévention et soutient
l’association Avenir Santé dans la sensibilisation aux dangers de l’alcool.
Choisissez la SMECO, pour une protection sociale étudiante complète.
Nous avançons l’argent pour vous :
le tiers-payant
Ouvert jusqu’à 20 heures
Dès votre inscription, nous désignons un conseiller
personnel, joignable directement du lundi au vendredi
de 9 heures à 20 heures.
Chez la plupart des professionnels de santé, la présentation
de votre carte Vitale vous évite d’avancer les frais de santé
pris en charge par l’assurance maladie et votre mutuelle
complémentaire.
Nous vous simplifions les démarches
administratives
Votre espace personnel en ligne vous permet de :
Un réseau national de proximité
• suivre vos remboursements en temps réel ;
La SMECO est membre du réseau emeVia : plus de
200 points d’accueil au plus près des lieux d’études.
• compléter votre dossier (enregistrer votre RIB/IBAN…) ;
• éditer vos attestations de Sécurité sociale, d’assurance,
votre carte de tiers-payant mutuelle, vos décomptes
archivés ;
• interroger votre conseiller mutualiste (réponse sous
48 heures maximum).
Un engagement pour la planète
Les valeurs de proximité, d’équité et de solidarité sont au cœur de notre engagement pour une société durable.
Un dispositif de solidarité
Nous prenons en charge les dispositifs de l’Assurance maladie pour favoriser l’accès
aux soins : la CMU complémentaire et l’Aide pour une complémentaire santé
(chèque santé).
Le soutien aux projets étudiants
La SMECO est partenaire des associations étudiantes. Elle soutient leurs projets de
prévention pour la santé des étudiants.
Notre association partenaire recherche des bénévoles
www.avenir-sante.com
2
Mon inscription
à la Sécurité sociale étudiante
Obligatoire, gratuite ou payante ?
Profession du parent
dont vous dépendez aujourd’hui
pour la Sécurité sociale
16 à 19 ans
20 ans
21 à 28 ans
Né(e) entre
le 30/09/1995 et le
29/09/1999
Né(e) entre
le 30/09/1994 et
le 29/09/1995
Né(e) entre
30/09/1986 et
le 29/09/1994
Salariés et assimilés
• Salariés du secteur privé
• Fonctionnaires d’Etat, territoriaux et hospitaliers
• Praticiens de santé conventionnés (dentistes, médecins et
Sécu étudiante
obligatoire
et gratuite
auxiliaires médicaux)
• Professions agricoles, salariés et exploitants
• Banque de France
• Artistes et auteurs
Sécu étudiante
obligatoire
et payante
Travailleurs non salariés
• Artisans
• Commerçants
• Professions libérales, y compris professionnels de santé non
Gratuite
pour les boursiers
conventionnés (médecins, pharmaciens, vétérinaires,...)
Régimes spécifiques
•
•
•
•
•
•
•
EDF, GDF, RATP
Militaires
Personnels des mines
Clercs & employés de notaires
Sénat, cultes
CCI Paris
Caisse des Français à l’Etranger à Rubelles (77)
obligatoire
et payante
Gratuite
pour les boursiers
Couvert(e) par la
Sécurité sociale
des parents
Autres régimes spécifiques
•
•
•
•
•
Sécu étudiante
Couvert(e) par la
Sécurité sociale
des parents
Assemblée Nationale, élus et agents
Port autonome de Bordeaux
Marine marchande
SNCF
Fonctionnaires internationaux (ONU, OMS, BIT, CERN...)
Couvert(e) par la Sécurité sociale des parents
En 2013-2014, le montant de la cotisation Sécurité sociale étudiante était de 211 €. Elle peut être déduite du revenu fiscal global de vos parents au titre des déductions
diverses (ligne 6 DD de la déclaration).
Étudiants salariés
Étudiants internationaux
Vous n’avez pas droit à la Sécurité sociale étudiante si votre contrat de travail est
valable pour toute l’année universitaire (du 01/10/14 au 30/09/15) à raison d’au
moins 60 heures par mois ou de 120 heures par trimestre.
• De l’Espace Economique Européen
Si vous n’êtes pas titulaire d’une Carte Européenne d’Assurance Maladie en
cours de validité, votre inscription à la Sécurité sociale étudiante est obligatoire.
“Frontaliers”
• Hors Espace Economique Européen
Vous devez vous inscrire à la Sécurité sociale étudiante. La SMECO vous
attribuera un numéro d’immatriculation pour la durée de vos études.
Vous êtes étudiant(e) enfant de frontaliers, vous devez vous inscrire à la Sécurité
sociale étudiante dès votre entrée dans l’enseignement supérieur sauf si vous
avez une assurance maladie privée suisse ou une carte CEAM.
Comment s’inscrire à la Sécurité sociale étudiante ?
Dans les établissements
informatisés (Universités et IUT).
Vous cochez «SMECO » dans votre
dossier d’inscription à la rubrique
« Centre Payeur de Sécurité sociale
étudiante ».
OU
SMECO
Dans les établissements qui
utilisent un formulaire papier
d’immatriculation à la Sécurité
sociale étudiante.
Vous inscrivez « SMECO », à la
rubrique Sécurité sociale étudiante,
sur le document remis par votre
établissement.
Action Edition Navigation Recherche Option Aide
Couverture sociale et droits facultatifs
N° étudiant : 211999
Nom :
MARTIN
JEAN
Prénom :
Etat :
VAIA
Inscription administrative annuelle
2012
2013
NO
NORMAL
BO
BOURSIER
Affiliation
Affiliation sécurité sociale étudiante
Motif d'affiliation :
Date d'affiliation :
Ayant droit autonome (ADA)
371
01/10/2012
Centre payeur
CPAM37
Affiliation
Assuranc/Mutuelle
Assurance responsabilité civile :
Centre payeur
SMECO
Contrat mutuelle :
Motif dossier incomplet
Rechercher
Sécurité sociale
Carte immat.
Droits facult.
Précédent
Si votre inscription se déroule par
Internet, vous procédez de
la même façon.
Vous sélectionnez « SMECO » comme
« Centre Payeur de Sécurité sociale étudiante ».
Si vous avez besoin d’informations
complémentaires, n’hésitez pas à nous
contacter au 04 72 76 70 76 jusqu’à 20h.
Suivant
3
Mes justificatifs
pour mon inscription à la Sécurité sociale
Pièces à fournir
Explications complémentaires
Vos coordonnées bancaires
(RIB/IBAN)
Le remboursement de vos dépenses de santé est directement versé sur votre compte
bancaire.
Apportez votre RIB/IBAN le jour de votre inscription administrative. Vous pourrez
également l’enregistrer dans votre espace personnel sur www.smeco.fr.
Votre adresse mail
Votre adresse mail nous est indispensable pour vous informer des évolutions de votre
dossier personnel.
Vous recevrez par mail vos identifiants de connexion à votre espace personnel.
Vous pourrez ainsi gérer votre dossier et rester informé en temps réel.
Votre déclaration
de médecin traitant
Si votre médecin traitant n’est pas enregistré dans votre dossier, vous serez exposé(e) à
un remboursement réduit des actes médicaux. Le formulaire de déclaration est
disponible sur www.smeco.fr.
Votre numéro personnel
de Sécurité sociale
Vous venez d’avoir votre bac. Ce numéro figure sur votre carte Vitale (avec photo).
Vous vous réinscrivez dans l’enseignement supérieur. Apportez votre carte Vitale ou
votre attestation Vitale (papier) personnelle : elle mentionne votre numéro personnel
de Sécurité sociale.
Vous n’avez pas votre numéro personnel de Sécurité sociale. Vous pouvez
quand même vous inscrire : la SMECO vous le communiquera par la suite.
(pas celui de vos parents)
La copie de l'attestation de droits
à la Sécurité sociale de vos parents
Vous n’avez pas de numéro de
Sécurité sociale
et
vous êtes né(e) à l’étranger
Joindre la copie de l'attestation du parent sur laquelle vous êtes cité(e).
Si vous êtes de nationalité française, apportez :
- une copie de votre acte de naissance,
- une copie d’une pièce d’identité.
Si vous êtes de nationalité étrangère, apportez :
- une copie de votre acte de naissance certifiée par l’ambassade
ou le consulat ; une traduction est nécessaire sauf pour l’anglais,
l’allemand, l’italien, l’espagnol et le portugais,
- une copie de votre passeport et titre de séjour ou récipissé en
cours de validité.
La Smeco et votre mutuelle parentale
Tous vos remboursements en une seule démarche
Si vous êtes encore couvert(e) par la mutuelle de vos parents, envoyez-lui votre attestation Vitale SMECO. Nous lui
télétransmettrons (échanges NOEMIE) le décompte informatique de vos remboursements de soins. Vous percevrez directement
le complément de la part de votre mutuelle familiale sans effectuer de nouvelle démarche.
ALPTIS ASSURANCES • APGIS • AVIVA ASSURANCES • LA MUTUELLE GÉNÉRALE • MERCER • MFP SERVICES • MORNAY MUTUELLE • MTRL • MUTUALITÉ DE L’INDRE • MUTUALITÉ
RADIANCE • MUTUELLE CCM • MUTUELLE CIVILE DE LA DÉFENSE • MUTUELLE EXISTENCE • MUTUELLE GÉNÉRALE DE LA POLICE • MUTUELLE GRM • MUTUELLE MCD • MUTUELLE
NATIONALE TERRITORIALE • NOVALIS • PRADO MUTUELLE • PRÉMALLIANCE PRÉVOYANCE • TOURAINE MUTUALISTE La liste de toutes les mutuelles sur www.smeco.fr
...
4
Compléter la mutuelle
santé de vos parents
La SMECO a mis au point le Complément étudiant. Cette garantie complète les remboursements de
la mutuelle de vos parents en prenant en charge des prestations spécifiques adaptées à la vie
étudiante. En effet, les mutuelles familiales ne tiennent pas compte de vos besoins d’étudiant(e). N’oubliez pas d’envoyer
votre attestation Vitale SMECO à la mutuelle de vos parents. Nous lui télétransmettrons (échanges NOEMIE) le décompte
informatique de vos remboursements de soins (part Sécurité sociale) pour que vous perceviez le complément de votre
mutuelle familiale sans effectuer de nouvelle démarche.
COMPLÉMENT
ÉTUDIANT
Détails de vos garanties
Avec votre
complément étudiant, la carte
SMECOStud’Life,
15€ au lieu de 25€
Prévention
Vaccins et rappels (3)
Dépistage de l'hépatite B (3)
Détartrage dentaire annuel (3)
40
€/an
(1)
100%
Forfait "stop tabac" de base (4)
90€/an(2)
Forfait "stop tabac" grossesse et CMUc (4)
190€/an(2)
10€/an(2)
Forfait test de grossesse
Forfait pilules contraceptives
(5)
60€/an(2)
Forfait vaccins et rappels
Règles d’application des prestations du Complément étudiant :
(1) Les remboursements sont calculés sur la base du tarif de responsabilité de la Sécurité sociale (taux x
T.R.S.S.) dans le cadre du parcours de soins coordonné. De plus, le remboursement des dépenses consécutives
à une maladie ou à un accident ne peut être supérieur au montant des frais engagés. La participation forfaitaire
de 1€ et les franchises ne sont pas prises en charge par la mutuelle. (2) Le versement des forfaits est
conditionné à la présentation de l’ordonnance et de la facture nominative acquittée et dûment certifiée par le
pharmacien. (3) En conformité avec l’article R.871-2 du code de la Sécurité sociale et de l’arrêté du 8 juin
2006. (4) Forfait total incluant le remboursement forfaitaire de la Sécurité sociale. S’applique aux substituts de
nicotine ouvrant droit au forfait Sécurité sociale. Remboursement sur présentation d’un décompte de la Sécurité
sociale. (5) Anneau contraceptif et pilule contraceptive. Forfait personnel versé sur présentation d’une
ordonnance et d’une facture nominative certifiée par le pharmacien. (6) Avec un maximum de 10€/consultation,
dans la limite de 3 consultations par an réalisées par un diététicien diplômé.
Voir aussi notes et mentions réglementaires page 14.
(non remboursés par la Sécurité sociale)
60€/an(2)
Forfait homéopathie
20€/an(2)
Forfait suivi nutrition (6)
30€/an(2)
Solidarité et développement durable
Allocation fonds de solidarité mutualiste
Fonds d'aide aux étudiants handicapés
oui
LCL Partenaire de la SMECO
35 € offerts* à tout affilié/adhérent SMECO
pour toute première ouverture dʼun compte dépôts chez LCL.
la carte bancaire LCL ISIC MasterCard® à 1 €/an(1)
lʼassurance des moyens de paiement à 1 €/an(2)
+ le programme Av@ntage Jeunes(3)
200 points(4) de bienvenue offerts par LCL,
à convertir immédiatement en 40 € de bons dʼachat(5)
Découvrez lʼintégralité de lʼoffre sur partenariat-ecoles.lcl.fr > Code dʼaccès 709073
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Crédit Lyonnais - SA au capital de 1 847 860 375 € - Société de courtage dʼassurance inscrite sous le numéro dʼimmatriculation dʼintermédiaire en assurance ORIAS : 07 001 878. Siège social : 18 rue de la République 69002 Lyon SIREN 954 509 741 - RCS Lyon. Pour tout courrier : LCL, 20 Avenue de Paris 94811 Villejuif Cedex.
* Voir conditions en agence. (1) La carte LCL ISIC MasterCard à 1 € par an pendant 2 ans : offre réservée aux étudiants majeurs ayant souscrit lʼoffre LCL à la carte Étudiant. Au-delà de la 2ème année, 2 €/mois. Tarifs en vigueur au 01/01/2013.
Carte délivrée sous réserve dʼacceptation de votre dossier par LCL. Pour obtenir la carte LCL ISIC MasterCard, un justificatif du statut dʼétudiant est obligatoire. Dans le cadre de la réglementation sur le démarchage, vous disposez dʼun
délai de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la signature du contrat. (2) Offre réservée aux étudiants majeurs détenteurs de LCL à la carte Étudiant. 1 € la 1ère année, puis 2,40 €/mois, tarif en vigueur au 01/01/2013 susceptible de variations. Le contrat dʼassurance moyens de paiement est assuré par Pacifica, entreprise régie par le Code des assurances. Les événements garantis et les conditions figurent au contrat. Dans le cadre de la réglementation
sur le démarchage, vous disposez dʼun délai de renonciation de 14 jours calendaires à compter de la signature du contrat. (3) Conditions générales du programme Av@ntage Jeunes disponibles en agence et sur LCL.fr. Dans le cadre
de la réglementation sur le démarchage, vous disposez dʼun délai de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la signature du contrat. (4) 50 points pour lʼadhésion au programme + 50 points pour lʼadhésion à lʼoffre LCL à la carte
Étudiant + 100 points spécial partenariat, offre réservée aux étudiants âgés de 18 ans minimum, pour toute nouvelle adhésion au programme Av@ntage Jeunes. (5) Bons dʼachat valables en France métropolitaine dans les enseignes du
e-commerce participant à lʼopération. Liste des partenaires disponible sur LCL.fr rubrique Av@ntage Jeunes.
5
Rembourser à 100%*
vos frais de santé
La Sécurité sociale ne rembourse qu’une partie de vos dépenses de santé. Pour être remboursé(e) à
100%*, vous devez être couvert(e) par une mutuelle complémentaire. Afin d’adapter le niveau de vos
remboursements, vous avez le choix parmi nos quatre complémentaires santé présentées dans le
tableau ci-contre.
Lorsque vous dépensez 50 € en pharmacie, la Sécurité sociale ne rembourse que 65%* du prix des
médicaments (vignettes blanches) soit 32,50 €. C’est le rôle d’une complémentaire santé de prendre en charge
tout ou partie du solde de 35%*, soit 17, 50 €.
Sécurité sociale
65%
+
Mutuelle
35%
=
100%*
Choisissez parmi nos quatre garanties
Minimale
60€
5 ,00€
/mois
Confort
234€
19 ,50€
/mois
C’est la garantie minimale
pour votre santé. Elle vous
couvre à 100%* contre le
risque le plus important et
le plus onéreux, celui de
l’hospitalisation.
La prise en charge à 100%* de
toutes vos dépenses de santé :
cette garantie propose
également des forfaits santé
complémentaires pour l’optique,
le dentaire, la maternité…
Pour la souscription d’une
complémentaire santé et d’une
assurance vie étudiante, nous vous
offrons votre assurance examen et
votre carte SMECOStud’Life.
Précisions page 13.
solidarité
6
(*)
Voir note 1 page 7
9 ,00€
/mois
Tous Risques
402€
33 ,50€
/mois
Une complémentaire santé qui
rembourse à 100%* vos dépenses
de santé les plus courantes :
l’hospitalisation, les consultations
des généralistes et des spécialistes
et les frais de pharmacie.
En plus des remboursements
de la Confort, la garantie Tous
Risques rembourse tout ou
partie de vos dépassements
d’honoraires et propose des
forfaits plus importants.
A quoi servent les forfaits mutualistes
VOS PACKS
le choix de la
Essentielle
108€
Il arrive que le tarif de référence de la Sécurité sociale pour le calcul de vos
remboursements soit très en-deçà des tarifs pratiqués. À titre d’exemple, le tarif de
référence pour une monture de lunettes est de 2,84€. Les forfaits proposés par nos
différentes garanties améliorent vos remboursements (jusqu’à 120€ pour vos lunettes
avec la garantie Tous Risques).
Toutes les garanties complémentaires santé de la SMECO remboursent les forfaits non pris
en charge par la Sécurité sociale : le forfait journalier hospitalier (13,50 € et 18 €) et la
participation forfaitaire de 18 € pour les actes de spécialité dont le tarif TRSS est * à 120 €.
La CMU complémentaire est gratuite
L’aide pour une complémentaire santé (chèque
pour les personnes aux faibles ressources qui
résident en France de façon stable et régulière.
Elle permet d’être couvert(e) à 100 %* pour la
plus grande partie de vos dépenses de santé.
Renseignez-vous auprès de votre agence.
santé) est une réduction de votre cotisation de complémentaire santé accordée en cas de ressources limitées. Elle
est de 100€ pour les moins de 16 ans et de 200€ pour
les plus de 16 ans. Vous pouvez en bénéficier si vous
souscrivez l’une des garanties Confort ou Tous Risques.
Remboursements Sécu + complémentaire santé(1)
dans le cadre du parcours de soins coordonné
Sécurité sociale
taux de
remboursement
du TRSS
au 31/03/14
Hospitalisation y compris chirurgie ambulatoire
Hospitalisation (chirurgie et médecine)
Honoraires
Frais de séjour et hospitalisation de jour
Transport lié à l'hospitalisation
Forfait journalier (13,50€/jour et 18€/jour) (3)
Participation forfaitaire de 18€ (actes coûteux) (R322-8 CSS) (4)
Soins sans hospitalisation «en ville», soins externes, fournitures
Consultation généraliste
Consultation spécialiste
Visite à domicile
Pharmacie [vignettes orange (15%), bleues (30%) et blanches (65%)]
Pansements, contentions, aérosols, alimentation sans gluten
Transport non lié à une hospitalisation
Gynécologie
Radiologie
Analyses/Laboratoires
Chirurgie sans hospitalisation, actes spécialistes CCAM/NGA
Soins sages-femmes
Thermalisme (actes médicaux)
Médecin psychiatre et neuropsychiatre
Soins infirmiers et de kinésithérapie
Orthophoniste et orthoptiste
Optique
Lunettes (5)
Lentilles (5)
Dentaire
Soins dentaires
Prothèses dentaires
Orthodontie
Produits, matériels et prestations sanitaires (LPP)
Prothèses auditives, oculaires et capillaires
Appareillages divers et accessoires
CONFORT
TOUS RISQUES
108€
234€
402€
,50€
,00€
5,00€
19 ,50€
/mois
/mois 33 /mois
9/mois
100%
100%
100%
100%
pris en charge
pris en charge
100%
100%
100%
100%
pris en charge
pris en charge
100%
100%
100%
100%
pris en charge
pris en charge
100%
100% à 130%(2)
100%
100%
pris en charge
pris en charge
70%
70%
70%
15% à 65%
60%
65%
70%
70%
60%
70%
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60%
60%
70%
70%
70%
15% à 65%
60%
65%
70%
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70%
70%
60%
60%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
95%
70%
70%
70%
70%
60%
60%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
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100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
130%(2)
60%
60%
60%
60%
100%
100%
100%
100%
130%(2)
130%(2)
70%
70%
70% à 100%
70%
70%
70% à 100%
70%
70%
70% à 100%
100%
100%
100%
130%(2)
130%(2)
130%(2)
60%
60%
60%
60%
60%
60%
100%
100%
130%(2)
130%(2)
15€/jour
15€/jour
15€/jour
Forfaits santé
Forfait prothèses dentaires et orthodontie (6)
Forfait lunettes, verres et lentilles (7)
Forfait naissance (8)
Forfait prothèse auditive
Forfait chambre particulière (3)
Solidarité et développement durable
Allocation fonds de solidarité mutualiste
Fonds d'aide aux étudiants handicapés
ESSENTIELLE
60€
80% à 100%
80% à 100%
80% à 100%
65% à 100%
Etudiants salariés
Indemnité journalière hospitalière (3)
Prévention
Vaccins et rappels (remboursés par la Sécurité sociale) (9)
Détartrage dentaire annuel (9)
Dépistage de l'hépatite B (9)
Forfait "stop tabac" de base (10)
Forfait "stop tabac" grossesse et CMUc (10)
Forfait vaccins et rappels (non remboursés par la Sécurité sociale)
Forfait test de grossesse
Forfait pilules contraceptives (11)
Forfait homéopathie
Forfait suivi nutrition (12)
MINIMALE
Optique, dentaire, hospitalisation et maternité
30€/an
240€/an
30€/an
120€/an
60€/an
120€/an
60€/an
150€/an
15€/jour
65%
70%
60%
50€/an
150€/an
Vaccins, tabac, maternité, homéopathie, nutrition
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
100%
80€/an
90€/an
110€/an
180€/an
190€/an
210€/an
60€/an
90€/an
10€/an
10€/an
40€/an
60€/an
20€/an
30€/an
Fonds de solidarité, aide aux étudiants handicapés
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
15042014
Taux de remboursement
Les complémentaires santé Essentielle, Confort et Tous Risques respectent les articles L.871-1, R.871-1 et R.871-2 du Code de la Sécurité sociale relatifs aux « contrats responsables ». Elles
ne prennent pas en charge les majorations liées au non respect du parcours de soins coordonné, la contribution forfaitaire de 1€, les franchises et la part non remboursable liée aux dépassements.
(1) Les taux de remboursement s’appliquent sur la base du tarif de responsabilité fixé par la Sécurité sociale (TRSS) au 31/03/2014 et incluent le remboursement de la Sécurité sociale. La modification des taux de la Sécurité sociale n’entraîne
pas une majoration des taux de remboursement des complémentaires santé. De plus, le remboursement des dépenses consécutives à une maladie ou à un accident ne peut être supérieur au montant des frais engagés. (2) L’indication 130%
signifie que la Sécurité sociale et la Mutuelle vous remboursent au-delà du tarif de référence (TRSS), la mutuelle participant à d’éventuels dépassements de tarifs ou d’honoraires. Tous les forfaits mutualistes sont calculés sur 12 mois. Le montant
réel de votre forfait est calculé au prorata du nombre de mois de cotisation. Le versement des forfaits est conditionné à la présentation de l’ordonnance et de la facture nominative acquittée et dûment certifiée par le pharmacien. (3) Limité à 30
jours par personne et par année universitaire. (4) Prise en charge de la participation forfaitaire de 18€ prévue par l’article R.322-8 du code de la Sécurité sociale. (5) Montures, verres et lentilles remboursés par la Sécurité sociale. (6) Forfait
s’appliquant aux prothèses dentaires et à l’orthodontie remboursées ou non par la Sécurité sociale. (7) Forfait s’appliquant aux montures, lentilles et verres remboursés par la Sécurité sociale. (8) Versée à la mère sous réserve que la date
de souscription de la complémentaire santé soit antérieure d’au moins 10 mois au jour de la naissance. Forfait limité à une prime par enfant. (9) En conformité avec l’article R.871-2 du code de la Sécurité sociale et de l’arrêté du 8 juin 2006. (10)
Forfait total incluant le remboursement forfaitaire de la Sécurité sociale. S’applique aux substituts de nicotine ouvrant droit au forfait Sécurité sociale. Remboursement sur présentation d’un décompte de la Sécurité sociale. (11) Anneau contraceptif
et pilule contraceptive. Forfait personnel versé sur présentation d’une ordonnance et d’une facture nominative certifiée par le pharmacien. (12) Avec un maximum de 10€/consultation, dans la limite de 3 consultations par an réalisées par un diététicien
diplômé.
7
Assurances Vie étudiante
vous avez le choix
La majorité des établissements d’enseignement supérieur exige, au moment de votre inscription, la
présentation d’une attestation d’assurance Responsabilité Civile et Individuelle Accident Corporel
dans le prolongement de l’assurance scolaire du lycée. Les assurances(3) Indispensable et Sécurité sont acceptées
par tous les établissements d’enseignement supérieur. Elles sont conçues pour vous protéger dans vos études et dans votre vie privée.
INDISPENSABLE
SÉCURITÉ
Etudes + vie privée
Etudes + vie privée
SOLIDARITÉ
EXAM +
16 €/an
28 €/an
18 €/an
400%
400%
20€/jour
250€
700€
150€
L'assurance Accident Corporel
Frais de soins complémentaires à la Sécurité sociale (1)
Forfait/jour chambre particulière [max. 20 jours]
Forfait prothèse dentaire
Autre prothèse
Forfait optique
Capital invalidité permanente (IPP 100%) (2)
Décès (2)
Aide mutualiste
Si vous êtes responsable d'un accident (Responsabilité civile)
– Dommages corporels
– Dommages matériels et immatériels
L'assurance Stages
Si vous êtes responsable d'un accident
– Dommages matériels directs
– Franchise
L'assurance Baby sitting
Si vous êtes responsable d'un accident
– Dommages corporels et matériels
L'assurance Sports
Si vous êtes responsable ou victime d'un accident
– Pratique amateur de la plupart des sports, hors compétition
– La carte SMECO Neige incluse dans votre assurance (3)
L'assistance médicale et rapatriement sanitaire
24H/24, 7j sur 7 dans le monde entier
Soutien psychologique en cas de racket ou agression
La garantie Défense et Recours
Frais de procédure
Défense/Recours
Responsabilité Civile Professionnelle(3)
Pour les étudiants en santé (France + DOM)
31 000€
4 575€
OUI
60 000€
5 500€ à 13 000€
OUI
5 000 000€
500 000€
5 000 000€
500 000€
16 000€
80€
16 000€
80€
NON
OUI
NON
OUI
OUI
OUI
Illimité
8 000€
Illimité
8 000€
NON
OUI
Une allocation d’études
de 5 000 € en cas
d’échec à vos examens
La SMECO est solidaire de tous
ses étudiants, surtout dans les
moments difficiles. Si vous ne
pouvez pas vous présenter aux
examens(4) pour cause
d’hospitalisation(5) personnelle ou
du décès de l’un de vos
parents(6) et êtes obligé(e) de
redoubler, vous bénéficiez d’une
aide de 5 000 € pour couvrir les
dépenses de votre nouvelle
année d’études(7).
Avec l’Indispensable et la Sécurité, la carte SMECOStud’Life, 15€ au lieu de 25€
Les Plus de l’assurance Sécurité
L’assurance Sports(4) vous assure pour la pratique de la plupart des sports hors
compétition(7). Votre carte SMECO Neige(3) prend en charge les frais de transport, de
recherche et de secours sur piste.
Si vous êtes étudiant(e) en santé(4), l’extension Responsabilité Civile Professionnelle
(RCP)(4) vous protège en cas de plainte d’un malade vous mettant en cause dans le cadre
de vos fonctions lors d’un stage pratique de votre formation en France. Elle comprend une
protection juridique assurée par des avocats spécialisés et des médecins-conseils.
8
8
(1) à (7)
Voir notes et mentions réglementaires page 14
Assurances
habitation, auto, moto
Avec votre assurance, la carte
SMECOStud’Life,
15€ au lieu de 25€
Stud'Life
Assurance habitation
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CARTE 2014-2015
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propriétaire : responsabilité locative en cas d'incendie, dégâts des eaux, bris de glace, vol, vandalisme, catastrophes naturelles, attentats.
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CHAMBRE < 15 m
2
38
€/an
€/an
57
en résidence
ou chez particulier
Studio ou T1
2 PIÈCES
72
€/an
3 PIÈCES
4 et 5 PIÈCES
€/an
88
108€/an
Tarifs TTC frais de dossier inclus
Incendie, dégâts des eaux, bris de glace, catastrophes
naturelles, attentats, responsabilité civile
Vol, vandalisme
- capital mobilier
jusqu’à
2 500€
4 000€
6 000€
8 000€
10 000€
- capital mobilier
jusqu’à
500€
600€
1 000€
6 000€
6 000€
- objets précieux
jusqu’à
300€
400€
600€
1 300€
1 300€
Bris et vol du matériel de ski personnel : remboursement jusqu’à 400€, location d’un matériel de remplacement jusqu’à 150€.
Assistance habitation : dépannage au quotidien, 24h/24, 7j/7, envoi d’un professionnel dans les 3 heures – Serrurerie, plomberie, gaz, électricité, chauffage, stores et volets
(prise en charge du déplacement, de la main d’œuvre et des pièces jusqu’à 300€ TTC)
Franchises : la franchise par sinistre est de 100€ sauf pour les bris de glace (50€)
et les catastrophes naturelles (franchise légale).
Extension vol informatique : Surprime de 16€ pour un capital de 1 500€ supplémentaires
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• Possibilité de paiement mensuel, semestriel ou annuel
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Garanties :
• assurance axée protection et prévention.
• garanties indispensables incluses dans toutes les formules de contrats (équipements, protection du conducteur,
assistance)…
• des avantages exclusifs : formations de qualité conçues avec l’Association de Formation Des Motards, coup de
pouce financier pour participer à l’achat de l’équipement des conducteurs novices…
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Vous avez une demande particulière : assurance ski, e-réputation, associations, bris de matériel particulier (musique, arts...).
Contactez-nous, nous rechercherons le meilleur rapport qualité/prix auprès de nos assureurs.
Les contrats sont souscrits par l’intermédiaire de Sem Assur auprès de : SwissLife Assurances de Biens (garanties habitation), de Mondial Assistance (garanties assistance), Axa (garanties auto) et de la mutuelle des motards (garanties moto), entreprises
régies par le Code des Assurances. SEM ASSUR : S.A.R.L. de courtage d'assurances au capital de 182 938 €, immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le n° 07 028 998. • R.C.S. Paris B 390 191 799
Code APE 672 Z. Garantie financière et d’assurance de responsabilité civile professionnelle conformes aux articles L 512-6 et L 512-7 du Code des assurances.
9
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dans l’attente de votre aide au logement, versée par la CAF.
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Résidence Prado à Lyon 7ème, logement n°002 au 01/07/2014
A l’étranger
être remboursé sur la base des frais réels
(1)
Vous partez à l’étranger pour vos études, en stage ou en vacances. Vous êtes couvert(e) par la Sécurité
sociale mais les tarifs de soins dans votre pays d’accueil peuvent être largement supérieurs à ceux
pratiqués en France. La différence reste à votre charge. Elle peut être importante.
Être remboursé en France et à l’étranger
Être remboursé uniquement à l’étranger
Vous pouvez choisir de vous assurer pour votre séjour à l’étranger,
mais aussi pour les mois passés en France avec le niveau de
remboursement de la complémentaire santé Confort
(voir détails page 7). Indiquez sur votre fiche
d’adhésion le nombre de mois à l’étranger (de 1 à 12
mois maximum) et le nombre de mois en France (de
1 à 12 mois maximum).
Vous pouvez aussi choisir de ne vous assurer que pour les
mensualités passées à l’étranger. Indiquez sur votre fiche
d’adhésion le nombre de mois à l’étranger (de 1 à 12
mois maximum) et inscrivez le chiffre 0 pour la partie
France. Par la suite, vous pourrez renouveler ce premier
contrat si votre séjour se prolonge.
Le Pack Monde et le Pack Europe remboursent vos frais réels(1)
• Le remboursement de vos frais de santé sur la base
des tarifs(1) du pays d’accueil.
• Les dépenses d’hospitalisation sans avance d’argent.
• L’assistance et le rapatriement sanitaire 24h/24, partout
dans le monde.
• Votre Responsabilité Civile et Individuelle Accident Internationale.
• Votre assurance bagages.
Comment calculer le tarif de votre adhésion ?
Votre adhésion dépend du nombre de mois passés à l’étranger et du
nombre de mois en France si vous avez opté pour une protection
globale Etranger + France.
Nos tarifs
2014/2015
Prix par mois
à l’étranger
Prix par mois
en France
Pack Monde
Pack Europe
37€
21€
19,50€
19,50€
Exemple de Julie aux Etats-Unis
200 € c’est par exemple le tarif de la consultation d’un généraliste aux Etats-Unis que Julie a dû régler.
23 € c’est le tarif de référence de la Sécurité sociale en France pour la consultation d’un généraliste.
La Sécurité sociale rembourse : 23 € x 70% = 16,10 € (2)
Le solde de 183,90 € reste à la charge de Julie si elle ne souscrit pas au Pack Monde.
FR
E-111
DUPOND
JEAN
04/10/1990
1 90 10 69 383 057 41
9937106170 - SMECO TOURS
8025000003 93 00003210
(1) Dans les limites fixées par le tableau des garanties
disponible en agence ou sur www.smeco.fr.
(2) Participation forfaitaire de 1€ et franchises à déduire
du montant remboursé par la Sécurité sociale pour les
soins réalisés en France.
Elle vous permet, en Europe, de bénéficier d’une prise en charge de vos soins médicaux
selon la législation en vigueur. Si vous n’avez pas souscrit le Pack Europe, vous aurez à régler
la différence. Cette carte est individuelle et nominative.
Demandez-la en ligne, dans votre espace personnel, sur www.smeco.fr
ou adressez-vous à votre agence SMECO.
Pensez à la demander au moins deux semaines avant votre départ. Aucun document n’est
à fournir lors de votre demande.
ASSISTANCE EN CAS DE SINISTRE • En cas d’hospitalisation et avant
toute intervention, vous devez contacter le plateau d’assistance en
rappelant le n° de la police 4 090 474 V7. Le numéro de téléphone et
votre numéro d’assuré figurent sur votre attestation Pack Monde Europe.
Le plateau d’assistance vous délivrera un numéro de prise en charge et
effectuera directement le paiement des frais à l’hôpital. Pour toutes les
garanties autres que celles liées à une hospitalisation, les sinistres sont
à déclarer à AIG dans un délai de 15 jours suivant l’événement, ou dans
12
07/12/2014
La Carte Européenne
d’Assurance Maladie (CEAM)
les deux jours en cas de vol de bagages. MODIFICATION –
ANNULATION • Si vous ne pouvez plus partir à l’étranger comme
prévu, vous devez nous informer par courrier (SMECO, 43 rue Jaboulay
69349 Lyon Cedex 07) ou par mail (smeco@uitsem.com) avant la date
de départ indiquée sur votre attestation, aux fins de modification de la
date de départ, ou d’annulation de votre voyage et de remboursement
de tout ou partie de votre cotisation. De même, si vous revenez de
l’étranger plus tôt que prévu, vous devez nous communiquer par
courrier ou par mail, la modification de votre date de retour avant votre
arrivée en France, pour pouvoir demander le remboursement du trop
perçu pour votre cotisation. Dans tous les cas, les frais de dossier de
13 € resteront dus. RÉTRACTATION • En cas d’adhésion par
correspondance, à réception de la notice d’information et du certificat
d’adhésion, vous disposez d’un délai de 10 jours (date de la Poste faisant
foi) pour vous rétracter et demander l’annulation de votre adhésion
(sans frais de dossier).
Ne taillez pas votre vie en tranches
43€
Complémentaire
Santé
Assurance
d’économie
+
Carte Stud’Life offerte
Solidarité Exam offerte
Composez votre Pack sur mesure pages 14-15
Mode d’emploi
pour remplir votre fiche d’adhésion
Votre université enregistre votre garantie
SMECO. Cochez-la dans votre dossier
d’inscription.
Votre établissement d’enseignement supérieur
n’enregistre pas votre garantie SMECO.
Complétez la fiche d’adhésion ci-contre.
Nous vous adresserons votre carte d’adhérent.
Vous pouvez également adhérer sur le site
www.smeco.fr (paiement sécurisé) ou par
téléphone au 04 72 76 70 76.
Date d’enregistrement
de votre adhésion
Les dates d'effet
des garanties SMECO
Date de début
et de fin de vos garanties
Avant le 31/10/2014
Du 1/10/2014 au 30/09/2015
Dans le mois qui suit votre inscription
dans l’enseignement supérieur
Rétroactif au 1/10/2014
jusqu’au 30/09/2015
Entre le 1/11/2014 et le 31/12/2014
(sauf cas précédent)
Le lendemain de votre
adhésion jusqu’au 30/09/2015
A compter du 1/01/2015
Renseignez-vous dans votre
agence ou sur www.smeco.fr
Assurances
Quelle que soit la date
d’enregistrement de l’adhésion
Le lendemain de votre adhésion
jusqu’au 30/09/2015
carte SMECOStud’Life
Quelle que soit la date
d’enregistrement de l’adhésion
Le jour de votre adhésion
jusqu’au 30/09/2015
Les complémentaires santé
Minimale, Essentielle, Confort,
Tous Risques et les Packs
santé se renouvellent chaque
année par tacite reconduction
pour 12 mois jusqu’au
30 septembre de l’année
suivante.
Comment remplir votre fiche d’adhésion
Complétez votre fiche d’adhésion ci-contre. Remettez-la à votre agence ou au représentant de la SMECO présent le jour de votre inscription.
Vous pouvez également l’adresser à : SMECO Service Relations Etudiants - 43, rue Jaboulay 69349 LYON Cedex 07.
Si vous avez un enfant : vous devez remplir une fiche familiale déclarative pour qu’il soit pris en charge. Demandez-la à votre agence.
Vous choisissez une garantie .
Cochez vos garanties
Votre complémentaire santé
Choisissez votre Pack santé
Reportez les références de votre complémentaire santé et de votre assurance.
pages 6-7
Réf
Profitez de notre offre.
Si vous avez choisi l’une des
garanties proposées :
votre carte SMECOStud’Life
à 15€ au lieu de 25€.
01
02
03
04
Minimale
Essentielle
Confort
Tous Risques
Votre assurance vie étudiante obligatoire
05
06
Indispensable
Sécurité
Vous êtes couvert par la mutuelle parentale
09
Complément étudiant
OFFRE SPÉCIALE
Si avez choisi une des garanties ci-dessus
80
Carte SMECOStud’Life
Solidarité Exam+ offerte
Réf. à reporter (01 à 04)
page 8
Réf. à reporter (05 ou 06)
Carte SMECOStud’Life
Solidarité Exam+
Essentielle
108
06
Sécurité
Votre assurance examen
28
Offert
+
Carte SMECOStud’Life
TOTAL
page 5
40 €
pages 10-11
25 € 15 €
98
Pack monde
97
Pack Europe
Étranger
France (option)
Nombre mois (1 à 12)*
Nombre mois (1 à 12)*
6
136
€
Offert
€
x 37€
+
x 21€
+
7
x 19,50€ =
€
x 19,50€ =
358,50€
Pour que vos garanties prennent effet, vous devez compléter les informations ci-dessous ou nous
les communiquer au plus tard 7 jours avant votre départ à l’étranger.
Pays (couverture à l’étranger)
18 €
€
Composez sur mesure votre Pack monde ou Europe
Dates d’effet de vos garanties
25 €
Votre assurance examen
07
02
Indiquer le nom de votre assurance vie étudiante obligatoire
16 €
28 €
SMECOStud’Life
08
Indiquer le nom de votre complémentaire santé
60 €
108 €
234 €
402 €
Allemagne
France (couverture santé)
Vous optez pour
un Pack santé :
vous faites une
économie de 43€
(voir page 13).
Date de départ
Date de retour
0 6 0 9 2 0 1 4 2 0 0 2 2 0 1 5
Date de début
Date de fin
2 1 0 2 2 0 1 5 3 0 0 9 2 0 1 5
Vous partez à
l’étranger :
choisissez votre
Pack Monde
ou Europe
(voir page 12).
*Chaque mois entamé doit être réglé en totalité.
Vous optez pour le paiement en plusieurs fois.
Si vous avez choisi une complémentaire santé ou un pack santé vous pouvez régler votre cotisation en
5 fois sans frais supplémentaire. Signez le mandat de prélèvement SEPA. Votre cotisation sera
prélevée en 5 mensualités égales à partir du mois qui suit votre adhésion.
Notes et mentions réglementaires (règlement mutualiste disponible sur www.smeco.fr)
(1) 400% du TRSS dans la limite des frais engagés et d’un montant de 4 500 € par événement. Les prises en charge s’inscrivent dans le respect de la réglementation (conditions, règles d’exclusion et obligations
de la loi du 13 août 2004) et du parcours de soins coordonné.
(2) Le versement de l’allocation Solidarité exam ou le versement d’un capital décès ou invalidité permanente pour les garanties Indispensable et Sécurité :
– s’applique en cas de décès accidentel (ou d’hospitalisation de l’assuré pour Solidarité exam) lors de la pratique à titre d’amateur hors compétition des sports limitativement énumérés ci-après : athlétisme,
aviron, badminton, base-ball, basketball, billard, boomerang, boules, bowling, canoë-kayak (à l’exclusion du raft), char à voile, course d’orientation, cricket, curling, cyclisme, cyclo-cross, cyclotourisme, équitation,
escrime, football, football américain, golf, gymnastique, haltérophilie, handball, hockey sur gazon et sur glace, jeu de paume, natation, patinage, patinage à roulettes, pelote basque, pétanque, planche à roulettes,
rugby, ski alpin sur piste, ski de fond, ski nautique, squash, surf, tennis, tennis de table, tir à l’arc, trampoline, twirling bâton, voile à moins de 5 milles des côtes, volley-ball, water-polo.
- ne s’applique pas en cas de décès accidentel (ou d’hospitalisation de l’assuré pour Solidarité exam) occasionnés par l’état d’ivresse ou l’usage de stupéfiants ou de tranquillisants non prescrits médicalement,
ou par l’une des affections ou maladies suivantes sauf s’il s’agit de la conséquence d’un accident compris dans la garantie : aliénation mentale, troubles mentaux, troubles psychologiques, troubles de la
personnalité, troubles de l’humeur, psychose, névrose, attaque d’apoplexie, épilepsie, maladie de parkinson, syndrome cérébelleux, atteintes neurologiques dégénératives, rupture d’anévrisme, ulcère,
congestion, congélation ou insolation.
(3) Assurance Individuelle Accident souscrite auprès de l’UITSEM, entreprise régie par le Code de la mutualité.
Assurance Responsabilité Civile souscrite auprès de «SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS», entreprise régie par le Code des assurances.
Assurance Assistance Rapatriement souscrite auprès de «MONDIAL ASSISTANCE», entreprise régie par le Code des assurances.
(4) Détails des capitaux et des conditions d’applications des garanties dans le règlement mutualiste disponible en agence et sur www.smeco.fr. Le contrat d’adhésion à Solidarité exam doit avoir été souscrit au
minimum deux mois avant le début de l’examen concerné.
(5) Hospitalisation complète d’une durée minimum de 5 jours consécutifs dans une période de 30 jours précédant la date de début des épreuves ou au cours des épreuves. La garantie ne s’applique pas en cas
d’hospitalisation liée à une cure thermale, la maternité, une interruption de grossesse, un accouchement ou une tentative de suicide.
(6) Le décès du père ou de la mère ou du conjoint (non divorcé, ni séparé de corps) ou d’un enfant du bénéficiaire survenu pendant la session d’examen ou dans les 10 jours qui la précèdent.
(7) La garantie s’applique pour tous les examens hormis les soutenances de thèse et de mémoire, les concours et le contrôle continu. L’assuré doit redoubler, se réinscrire pour les mêmes épreuves, et se présenter
de nouveau à ce même examen.
14
4
Fiche d’adhésion
CADRE RÉSERVÉ A LA MUTUELLE (ne rien inscrire)
2014-2015
Etab
Date inscrip.
Complétez EN MAJUSCULES votre fiche d’adhésion.
Merci de la remettre à votre agence.
1
Or
,
Règlt
2 0 1
Choix
Vous pouvez également l’adresser à : SMECO - Service Relations Etudiants 43, rue Jaboulay 69349 LYON Cedex 07
Votre identité
1
Mme
Votre adresse mail (Écrire en MAJUSCULES)
M.
3
Nom naissance
@
Nom marital
(usuel)
oui
Je souhaite recevoir des informations par mail des partenaires de la SMECO 1
1er Prénom
non
0
Téléphone fixe et mobile
1 9
Date de naissance
Dépt naissance
Né(e) à l’étranger
N° personnel
de Sécurité sociale
N°
1
Parent
0
1
Mobile
0
1
oui
Parent
0
Étudiant
Parent
0
Étudiant
non
0
Vos études
Étudiant
Rue, Ave, bd, pl, ch…
0
Je souhaite recevoir des informations par SMS des partenaires de la SMECO 1
Clé
Votre adresse
Tél. fixe
Niveau d'études 2014/2015 : BAC +1
Nom voie
+2
+3
+4
+5
6 et +
Etablissement
ou faculté
Ville
Dépt. études
CP
Ville
Vous n’êtes plus étudiant(e) cette année. 1
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Minimale
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Tous Risques
01
02
03
04
Votre assurance vie étudiante obligatoire
06
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Réf. à reporter (01 à 04)
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Réf. à reporter (05 ou 06)
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TOTAL
€
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Nombre mois (1 à 12)*
Nombre mois (1 à 12)*
98
Pack Monde
x 37€
+
x 19,50€ =
€
97
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x 21€
+
x 19,50€ =
€
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SMECOStud’Life
08
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Complément étudiant
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Indiquer le nom de votre complémentaire santé
60 €
108 €
234 €
402 €
16 €
28 €
Indispensable
Sécurité
05
oui
Date de départ
Date de retour
2
18 €
Solidarité Exam+
0
1
Date de début
2
France (couverture santé)
2
0
1
2
0
1
Date de fin
0
1
*Chaque mois entamé doit être réglé en totalité.
Mode de règlement
Paiement comptant 1
Chèque (libellé SMECO) 2
Espèces 3
Carte bancaire
Paiement en plusieurs fois sans frais, en 5 mensualités égales, à partir du mois qui suit votre adhésion.
Vous complétez le mandat de prélèvement (bas de page) et vous joignez un RIB/IBAN.
Je reconnais avoir pris connaissance des statuts et du règlement mutualiste de la SMECO (consultables sur www.smeco.fr ou en agence)
et j’en accepte les dispositions. J’ai noté que les complémentaires santé et les Packs santé se renouvellent chaque année par tacite
reconduction l’année universitaire suivante.
Signature de l'adhérent(e) (précédée
de la mention “Lu et approuvé”)
Le
En application des articles L.211-5 et R.211-27 du Code de la mutualité, l'UITSEM, union de mutuelles n° 330176 413 soumise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité, siège au
43 rue Jaboulay, Lyon 7°, se substitue intégralement à la SMECO pour la constitution des garanties d'assurance maladie et accident offertes aux membres participants de la SMECO et à leurs
ayants droit ainsi que pour l'exécution des engagements nés ou à naître. Si l’agrément accordé était retiré, les garanties seraient résiliées le dixième jour à midi à compter de la date de la
publication de la décision de retrait d’agrément, la portion de cotisation afférente à la période non garantie étant alors restituée au souscripteur.
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LOI "INFORMATIQUE ET LIBERTÉS" Les informations nominatives vous concernant font l’objet d’un traitement informatisé.
Vous pouvez en obtenir communication, rectification et éventuellement suppression. Vous pouvez vous opposer à une
éventuelle cession de vos nom et adresse ou à toute utilisation, en particulier en vue de publi-postage. Merci d'adresser
un courrier à SMECO Service CNIL : 43 rue Jaboulay 69349 LYON cedex 07.
un rib/iban)
Mandat de prélèvement SEPA (joindre
RIB/IBAN avec l’adresse postale du titulaire
TITULAIRE
1
du compte à débiter
2
Compte courant personnel (il peut s'agir d'un compte "joint")
Compte courant d'un débiteur solidaire (parents, conjoint...)
DÉSIGNATION TITULAIRE SOLIDAIRE (2) : (ÉCRIRE EN MAJUSCULES) + EMAIL + PORTABLE + IBAN ET BIC OBLIGATOIRES
Nom
Prénom
E-mail
(obligatoire)
Portable
(obligatoire)
@
0
Le débiteur est l’adhérent mentionné dans la fiche d’adhésion ci-dessus ou le tiers débiteur désigné dans le mandat.
Les modalités du paiement de la cotisation par prélèvement sont précisées dans la fiche d’adhésion ci-dessus et d’un commun accord il est convenu
qu’une notification préalable pourra être adressée à l’adhérent et si besoin au tiers titulaie débiteur par e-mail ou dans l’espace personnel au moins
7 jours calendaires avant la date d’exécution de débit sur le compte bancaire.
Le titulaire du compte à débiter devra nous informer en cas de changement de compte bancaire mais le présent mandat restera valable si le titulaire
du compte ne change pas.
En signant ce formulaire de mandat, le titulaire du compte autorise d’une part la mutuelle SMECO-UITSEM à envoyer des instructions à sa banque
pour débiter son compte et autorise d’autre part sa banque à débiter son compte conformément aux instructions de SMECO-UITSEM.
POINT DE CONTACT - RÉCLAMATION : SMECO-UITSEM Service Relations Étudiants 43 rue Jaboulay 69349 Lyon Cedex 07 - E-mail :
adhesion@uitsem.com - Tél : 04 72 76 70 76.
Le titulaire du compte a la possibilité d’obtenir un remboursement d’un prélèvement contesté auprès de sa banque, selon les conditions décrites dans
la convention de gestion de son compte qu’il a passée avec elle. La demande doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit du compte
pour un prélèvement autorisé par le présent mandat.
Compte à débiter : (obligatoire) BIC :
IBAN
J'autorise l'établissement détenteur de mon compte à effectuer les prélèvements de
ma cotisation à la SMECO. Je reconnais être redevable de la totalité du solde de ma
cotisation annuelle.
A ........................................................................, le
ORGANISME CREANCIER : SMECO-UITSEM, 43 rue Jaboulay 69349 LYON Cedex 07
Identifiant créancier SEPA (ICS) : FR57 *** 271942
Référence unique de mandat (RUM) : xxxxxxx (ce numéro vous sera communiqué après enregistrement)
OBJET DU MANDAT : le paiement fractionné de la cotisation mutuelle arrêtée dans la fiche d’adhésion ci-dessus.
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Signature de l’adhérent
Signature du débiteur solidaire titulaire du compte à débiter
Faire précéder les signatures de la mention « lu et approuvé les termes du mandat de prélèvement SEPA ».
A défaut de paiement de la fraction de cotisation dans les 10 jours de son échéance, je reconnais à la SMECO le droit de suspendre les garanties et le versement des prestations 30 jours après la mise en demeure et résilier les garanties 10 jours après l’expiration du
délai de mise en demeure. Les garanties reprennent effet le lendemain du paiement des arriérés de cotisation et des frais de recouvrement (5€ par incident de paiement).
Notre différence
le service en plus
Une sécu directe
Plus besoin de vous déplacer : vous pouvez
suivre en ligne, dans votre espace personnel, le
traitement de votre dossier et de vos
remboursements.
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Votre conseiller personnel est joignable via
votre espace personnel tous les jours jusqu’à
20 heures du lundi au vendredi ou par
téléphone au 04 72 76 70 76.
Une sécu express
Une sécu engagée
Nous privilégions une gestion éco-responsable
car la solidarité et le développement durable
sont au cœur de nos valeurs.
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