DOCUMENTATION DISPONIBLE A L`ADSCB

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Mise à jour juillet 2010
TITRE
AUTEURS
COLLECTION
ANNEE
Journal Officiel de la République
Française
N° 1068
1986
Patrice MACQUERON
Les Clés pour agir - Editions
Francis Lefebvre
2005
OUVRAGES GENERAUX
Associations, régime général. Loi 1901
Créer et diriger une association
Associations, fondations, congrégations ( juridique, fiscal, social, comptable)
Rapport public 2000- Jurisprudence et avis de 1999 : Les associations et la loi
1901, cent ans après.
La création d'associations : Du projet aux statuts
Juris Associations, bimensuel
Mémento Pratique Francis Lefebvre
Conseil d'Etat
La Documentation Française
2000
Caisse d'Epargne
Les Guides Conseil de la Caisse
d'Epargne
2001
Annuaire du mouvement associatif
Valorisation des études financées en 1998 - 2003
1905 - 2005 : Laîcité, nous écrivons ton nom…
Abonnement
depuis 2000
Juris Edition - Groupe DALLOZ
La mallette associative : guide prtaique à l'usage des collectivités et des
dirigeants associatifs
Alinéa - La lettre de la Caisse d'Epargne aux associations
2008-2009
Territorial Edition
Bimensuel
2010
Décembre 2002 - Juillet 2005
Conférence Permanente des Coordinations Associatives - CPCA
2005
Conseil du Développement de la Vie
Associative - CDVA
Publication INJEP
2008
La Ligue de l'Enseignement
Hors-série N° 6 du mensuel Les
Idées en Mouvement
2005
Ministère de l'Economie, des Finances
et de l'Industrie
La Documentation Française
1999
Caisse d'Epargne
Les Guides Conseil de la Caisse
d'Epargne
2003
Les formations Juris associations
Livret photocopié
2002
Alain ROUX
Guides pratiques Juris Edition
2000
LA COMPTABILITE ET LA FISCALITE ASSOCIATIVES
Nouveau régime fiscal des associations - Guide pratique
La comptabilité des associations : Pour mieux comprendre la gestion des
finances
Maîtriser la fiscalité de l'association
Guide comptable des associations
L'ASSOCIATION EMPLOYEUR
Ministère du Travail, de l'Emploi et de
la Formation Professionnelle
Journal Officiel
Mise à jour
permanente
Ministère de la Jeunesse, des Sports et
de la Vie Associative
Brochure
2006
Bénévolat et volontariat en France et dans le monde
Bénédicte HALBA
Les Etudes de la Documentation
Française
2003
Le bénévolat associatif : Pour mieux maîtriser vos obligations et votre mission
Caisse d'Epargne
Les Guides Conseil de la Caisse
d'Epargne
2002
Convention Collective Nationale Animation Socioculturelle - N° 3246
LE BENEVOLAT ASSOCIATIF
Bénévoles - Vos droits, les dispositions les plus récentes.
INFORMATIONS LOCALES
Loi N° 85-30 du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection
de la montagne
Guide des Associations en Queyras
Journal Officiel de la République Française
1985
Association Culturelle Sociale et
Sportive du Queyras
Brochure
2010
Les formations Juris associations
Livret
2005
Les formations Juris associations
Livret
2002
Etienne GALIAND
Les Guides Pratiques
d'Associations Mode d'Emploi Territorial
2006
Caisse d'Epargne
Les Guides Conseil de la Caisse
d'Epargne
2002
LA RESPONSABILITE DANS LES ASSOCIATIONS
La responsabilité des cadres associatifs
LES FINANCEMENTS PUBLICS ET PRIVES
Les relations pouvoirs publics / associations
Guide pratique du mécénat associatif
LA COMMUNICATION DANS LES ASSOCIATIONS
Les associations et Internet
Lettres, rapports et discours du dirigeant associatif
Jean JOHO
1992
Presse écrite associative : conseils et repères
Eric MANSUY - Ligue de
l'Enseignement et de l'Education
Permanente
Livret - Enjeux et Débats
1989
Les guides de l'AVISE - Agence Valorisation des Initiatives SocioEconomiques
2004
L'ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
SCIC et collectivités locales en 30 questions - Guide N° 3
La lettre des acteurs de l'éducation populaire en Meurthe et Moselle : 100
actions d'éducation citoyenne et plus
Economie Sociale et Solidaire en Provence - Alpes - Côte - d'Azur : Panorama
et enjeux 2009
Guide de l'Entrepreneur Social : les aides personnelles - Guide N° 2
Vivre et agir ensemble
Hors série
Chambre Régionale Economie Sociale
et Solidaire
2005
2009
Les guides de l'AVISE - Agence Valorisation des Initiatives SocioEconomiques
2003
REGLEMENTATIONS PARTICULIERES
Engager des artistes et techniciens du spectacle
Législation du spectacle vivant (livret relié)
Organisation du Comité d'Entreprise - Fonctionnement du Comité d'Entreprise
Nicoas MARC
Ministère du Travail, de la Sloidarité et
de la Fonction Publique
Aide-mémoire La Scène, le
magazine des professionnels du
spectacle
DIRECCTE Provence Alpes Côte
d'Azur - Unité Territorial des
Hautes-Alpes
Supplément mensuel au N° 316 Social Pratique
2010
2010
2000
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