Ordonnance du DFI sur les cosmétiques

Ordonnance du DFI sur les cosmétiques
Ordonnance du DFI
sur les cosmétiques
PROJET/No 1.19
(OCos)
du ...
Le Département fédéral de l’intérieur,
vu l’art. 34, al. 3, de l’ordonnance du ... sur les denrées alimentaires et les objets
usuels (ODAlOUs)1,
arrête:
Art. 1
1
2
Objet et champ d’application
La présente ordonnance définit:
a.
les substances admises dans les cosmétiques et les exigences de pureté qui
s’y rapportent;
b.
l’étiquetage des cosmétiques.
Sont réputés cosmétiques tous les produits énumérés à l’annexe 1.
Art. 2
Substances admises
Les cosmétiques, à l’exception des teintures capillaires, ne peuvent contenir que les
colorants mentionnés à l’annexe 2, compte tenu des conditions qui y sont spécifiées.
1
2 Les cosmétiques ne peuvent contenir que les agents antimicrobiens, les filtres
ultraviolets et autres substances énumérés à l’annexe 3, compte tenu des conditions
qui y sont spécifiées.
Les substances énumérées à l’annexe 4 ne doivent pas entrer dans la composition
des cosmétiques.
3
4
Les substances qui sont spécifiées à l’annexe I de la directive 67/548/CEE du 27
juin 19672 du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives,
réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses, qui sont réputées cancérogènes, mutagènes ou
toxiques pour la reproduction et classées en catégorie 1, 2 ou 3 sont interdites dans
les cosmétiques. Une substance classée en catégorie 3 ne peut être utilisée dans les
cosmétiques que si l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) a procédé à une
1
2
RS ...; RO ...
JOCE n° L 196 du 16.8.1967, p. 1; modifiée en dernier lieu par la directive 76/768/CEE
(JOCE n° L 66/26 du 11.3.2003, p. 1). Cette directive peut être consultée auprès de
l’Office fédéral de la santé publique et est disponible sur commande auprès de l’OFCL,
Diffusion des publications, 3003 Berne.
1
Cosmétiques
RO 2005
nouvelle évaluation et qu’il a admis l’utilisation de cette substance dans les cosmétiques.
L’OFSP peut, sur demande motivée, autoriser d’autres substances. L’autorisation
est de durée limitée et doit être publiée dans la Feuille officielle suisse du commerce.
(art. 22, al. 2, OUs)
5
Art. 3
Etiquetage (art. 23 OUs)
L’emballage des cosmétiques doit porter, au moment de la remise au consommateur, les indications suivantes:
1
a.
la composition, dans l’ordre pondéral décroissant, conformément à une nomenclature usuelle (p. ex. INCI, INN); les ingrédients en concentration inférieure à 1 pour cent peuvent être mentionnés dans le désordre après ceux
dont la concentration est supérieure à 1 pour cent;
b.
la fonction du produit, sauf si cela ressort de la présentation du produit;
c.
le nom ou la raison sociale et l’adresse ou une marque déposée du fabricant,
de l’importateur ou du vendeur, établis en Suisse ou de toute autre personne
établie en Suisse, responsable de la commercialisation du cosmétique;
d.
la date (mois, année) jusqu’à laquelle le cosmétique garde ses qualités spécifiques dans de bonnes conditions de conservation (date de conservabilité
minimale); il est permis de renoncer à indiquer la date, lorsque la durée de
conservation minimale dépasse 30 mois;
e.
si la durée de conservabilité est supérieure à 30 mois, il y a lieu d’indiquer la
durée pendant laquelle le cosmétique peut encore être utilisé sans risque
pour le consommateur après le premier emploi; cette information doit être
indiquée à l’aide des pictogrammes illustrés à l’annexe 5, avec mention de la
durée de conservabilité (exprimée en mois ou en années);
f.
les conditions de conservation, lorsque la conservabilité minimale indiquée
ne peut être assurée sans ces indications;
g.
une indication permettant d’identifier le lot;
h.
les précautions particulières d’emploi.
Les indications visées à l’al. 1, let. h, doivent être formulées dans les trois langues
officielles et se distinguer clairement du reste de l’étiquetage.
2
2 Lorsque les indications visées à l’al. 1, let. a et g, ne peuvent être apposées sur
l’emballage pour des raisons d’ordre pratique, elles devront figurer sur une notice
jointe ou à tout autre endroit accessible au consommateur avant l’achat du produit.
L’emballage des échantillons ne doit pas obligatoirement porter les indications
visées à l’al. 1, let. a.
3
Dans la liste des ingrédients (composition) visée à l’al. 1, let. a, les compositions
parfumantes et aromatiques peuvent figurer sous la dénomination «parfum» ou
«arôme».
4
2
Cosmétiques
Art. 4
RO 2005
Modification des annexes
L’OFSP adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance à l’évolution
des connaissances techniques et scientifiques. Il tient compte notamment de
l’évolution des législations étrangères.
1
Il peut donner des instructions temporaires aux autorités cantonales d'exécution
jusqu'à la modification des listes annexées. Ces instructions doivent être publiées
dans la Feuille officielle suisse du commerce. (art. 2 OCos)
2
Art. 5
Abrogation du droit en vigueur
L’ordonnance du DFI du 26 juin 1995 sur les cosmétiques3 est abrogée.
Art. 6
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le ....
...
3
Département fédéral de l’intérieur:
RO 1995 3387; RO 2002 791; RO 2004 2355
3
Cosmétiques
RO 2005
Annexe 1
(art. 1, al. 2)
Classification indicative des cosmétiques, par catégorie
4
–
Crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour les soins de la peau (mains,
visage, pieds, etc.)
–
Masques de beauté (à l’exclusion des produits d’abrasion superficielle de la
peau)
–
Fonds de teint (liquides, pâtes, poudres)
–
Poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour
l’hygiène corporelle, etc.
–
Savons de toilette, savons déodorants, etc.
–
Parfums, eaux de toilette et eau de Cologne
–
Préparations pour bains et douches (sels, mousses, huiles, gels, etc.)
–
Dépilatoires
–
Déodorants et antisudoraux
–
Produits de soins capillaires:
– teintures capillaires et décolorants
– produits pour l’ondulation, le défrisage et la fixation
– produits de mise en plis
– produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooings)
– produits d’entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles)
– produits de coiffage (lotions, laques, gels, mousses, brillantines)
–
Produits pour le rasage, produits avant et après rasage
–
Produits de maquillage et de démaquillage du visage et des yeux
–
Produits pour les soins et le maquillage des lèvres
–
Produits pour soins dentaires et buccaux
–
Adhésifs (pour cils et ongles artificiels, perruques et cheveux postiches)
–
Produits pour les soins et le maquillage des ongles
–
Produits pour soins intimes externes
–
Produits anti-solaires
–
Produits de bronzage sans soleil
–
Produits pour blanchir la peau
–
Produits antirides
Cosmétiques
RO 2005
Annexe 2
(art. 2, al. 1)
Liste des colorants que peuvent contenir les produits
cosmétiques4
Champ d’application
Colonne 1 =
Colorants admis pour tous produits cosmétiques.
Colonne 2 =
Colorants admis pour tous produits cosmétiques, à l’exception des
produits cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux
et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des
yeux.
Colonne 3 =
Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui ne
sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses.
Colonne 4 =
Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui sont
destinés à n’entrer qu’en bref contact avec la peau.
Numéro de la
couleur index
ou dénomination
Coloration
10006
10020
10316*
11680
11710
11725
11920
12010
12085*
12120
12150
12370
12420
12480
12490
12700
13015
verte
verte
jaune
jaune
jaune
orange
orange
rouge
rouge
rouge
rouge
rouge
rouge
brune
rouge
jaune
jaune
4
5
Autres limitations et exigences5
Champ d’application
1
2
3
4
×
×
×
×
×
×
×
×
×
3 % maximum dans le produit fini
×
×
×
×
×
×
×
×
E 105
Sont également admis les laques et sels de ces colorants qui contiennent des substances
dont l’emploi n’est pas interdit à l’annexe 3.
Les colorants portant un numéro E doivent satisfaire aux exigences relatives aux colorants
alimentaires.
5
Cosmétiques
RO 2005
Numéro de la
couleur index
ou dénomination
Coloration
14270
14700
14720
14815
15510*
15525
15580
15620
15630*
15800
15850*
15865*
15880
15980
15985*
16035
16185
16230
16255*
16290
17200*
18050
18130
18690
18736
18820
18965
19140*
20040
orange
rouge
rouge
rouge
orange
rouge
rouge
rouge
rouge
rouge
rouge
rouge
rouge
orange
jaune
rouge
rouge
orange
rouge
rouge
rouge
rouge
rouge
jaune
rouge
jaune
jaune
jaune
jaune
20170
20470
21100
orange
noire
jaune
21108
21230
24790
jaune
jaune
rouge
6
Champ d’application
1
2
3
Autres limitations et exigences
4
×
×
×
×
E 103
E 122
E 125
×
×
×
×
×
3 % maximum dans le produit fini
×
×
×
×
×
×
×
×
E 111
E 110
E 123
×
×
×
×
E 124
E 126
×
×
×
×
×
×
×
×
E 102
Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’’’’diméthylbenzidine dans le colorant
×
×
×
×
×
×
Teneur maximale de 5 ppm en 3,3’’’’diclorbenzidine dans le colorant
idem
Cosmétiques
RO 2005
Numéro de la
couleur index
ou dénomination
Coloration
Champ d’application
26100
rouge
27290*
27755
28440
40215
40800
40820
40825
40850
42045
42051*
42053
42080
42090
42100
42170
42510
42520
42735
44045
44090
45100
45190
45220
45350
45370*
rouge
noire
noire
orange
orange
orange
orange
orange
bleue
bleue
verte
bleue
bleue
verte
verte
violette
violette
bleue
bleue
verte
rouge
violette
rouge
jaune
orange
×
45380*
45396
rouge
orange
×
×
45405
rouge
45410*
rouge
1
2
3
Autres limitations et exigences
4
×
Critères de pureté:
Aniline ≤ 0,2 %
2-Naphtol ≤ 0,2 %
4-Aminoazobenzène ≤ 0,1 %
1-(Phénylazo)-2-naphtol ≤ 3 %
1-[2-(Phénylazo)-phényl-azo]-2naphtalénol ≤ 2 %
×
×
×
E 152
E 151
×
×
×
×
×
E 160 e
E 160 f
E 161 g
×
×
×
E 131
×
×
×
×
×
5 ppm maximum dans le produit fini
×
×
×
E 142
×
×
×
×
×
×
×
6 % maximum dans le produit fini
Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine
idem
Lorsqu’il est employé pour les lèvres, le
colorant est admis uniquement sous
forme d’acide libre à la concentration
maximale de 1 %
Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine
idem
7
Cosmétiques
RO 2005
Numéro de la
couleur index
ou dénomination
Coloration
45425
rouge
×
45430*
47000
47005
50325
50420
51319
58000
59040
60724
60725
60730
61565
61570
62045
69800
69825
71105
73000
73015
73360
73385
73900
73915
74100
74160
74180
74260
75100
75120
75125
75130
75135
75170
75300
75470
75810
77000
77002
rouge
jaune
jaune
violette
noire
violette
rouge
verte
violette
violette
violette
verte
verte
bleue
bleue
bleue
orange
bleue
bleue
rouge
violette
violette
rouge
bleue
bleue
bleue
verte
jaune
orange
jaune
orange
jaune
blanche
jaune
rouge
verte
blanche
blanche
×
8
Champ d’application
1
2
3
Autres limitations et exigences
4
Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 3 % en monoiodofluorescéine
E 127 idem
×
×
E 104
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
E 130
×
×
×
×
×
E 132
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
E 160 b
E 160 d
E 160 a
E 161 d
E 100
E 120
E 140 et E 141
E 173
Cosmétiques
RO 2005
Numéro de la
couleur index
ou dénomination
Coloration
Champ d’application
77004
77007
77015
77019
77120
77163
77220
77231
77266
77267
77268:1
77288
77289
77346
77400
77480
77489
77491
77492
77499
77510
77713
77742
77745
77820
77891
77947
Lactoflavine
Caramel
Capsantéine,
capsorubine
Rouge de
betterave,
bétanine
Anthocyanes
Stéarates
d’aluminium,
de zinc,
de magnésium
et de calcium
Bleu de
bromothymol
blanche
bleue
rouge
mica
blanche
blanche
blanche
blanche
noire
noire
noire
verte
verte
verte
brune
brune
orange
rouge
jaune
noire
bleue
blanche
violette
rouge
blanche
blanche
blanche
jaune
brune
orange
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
×
rouge
×
E 162
rouge
blanche
×
×
E 163
1
bleue
2
3
Autres limitations et exigences
4
E 170
E 153
Exempt d’ion chromate
Exempt d’ion chromate
E 175
E 172
E 172
E 172
E 172
Exempt d’ion cyanure
E 174
E 171
E 101
E 150
E 160 c
×
9
Cosmétiques
RO 2005
Numéro de la
couleur index
ou dénomination
Coloration
Vert de
bromocrésol
Acid red 195
verte
*
10
Champ d’application
1
rouge
2
3
Autres limitations et exigences
4
×
×
Les laques, pigments ou sels de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces
colorants sont également admis.
Cosmétiques
RO 2005
Annexe 3
(art. 2, al. 2)
Liste des substances qui ne doivent pas être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et
conditions prévues
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
Acétate d’hydroxyméthylamine de sodium;
N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium
Acétyl-3 méthyl-6 -pyranne 3H-dione-2,4
et ses sels (voir acide déhydroacétique)
Acid Black No 52
(n° CAS 16279-54-2) et ses sels
Agent antimicrobien
0,1 %
Teinture capillaire oxydante
2,0 %
Acid Red No 33
(n° CAS 3567-66-6) et ses sels
Acide amino-4 benzoïque (voir PABA)
Acide benzoïque, ses sels et ses esters (+)
Acide benzylidène camphre sulfonique
(INCI); Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)toluène-4-sulfonique et ses sels
Acide borique, borates et tétraborates
Teinture capillaire non oxydante2,0 %
11
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
Agent antimicrobien
Filtre ultraviolet
0,5 %
6,0 %
calculé en acide
calculé en acide
a. talcs
5,0 %
exprimé en %
d’acide borique
b. produits d’hygiène buccale
0,1 %
exprimé en %
d’acide borique
Interdit dans les produits destinés aux enfants de
moins de 3 ans.
«Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins
de 3 ans.» «Ne pas appliquer sur une peau irritée
ou blessée.»
Interdit dans les produits destinés aux enfants de
moins de 3 ans.
«Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins
de 3 ans.» «Ne pas ingurgiter.»
Cosmétiques
a. Nom
RO 2005
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
c. autres usages (excepté
3,0 %
produits pour soins capillaires et produits pour le bain)
exprimé en %
d’acide borique
Acide déhydroacétique et ses sels;
Acétyl-3 méthyl-6 -pyranne 3H-dione-2,4
et sels
Acide 3,4-diaminobenzoïque
(n° CAS 619-05-6) et ses sels
Agent antimicrobien
0,6 %
calculé en acide
Teinture capillaire oxydante
2,0 %
Acide étidronique et ses sels;
Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique
a. produits de soins
capillaires
b. savons
1,5 %
Acide formique et son sel de sodium (+)
Acide hydroxy-4 benzoïque, ses sels et
ses esters (+)
Agent antimicrobien
Agent antimicrobien
0,5 %
0,4 %
en combinaison avec
du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
exprimé en acide
libre
exprimé en acide
libre
calculé en acide
calculé en acide,
pour un ester
calculé en acide,
pour les mélanges
d’esters
Acide hydroxy-1 éthylidène diphosphonique
(voir acide étidronique)
Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzo-phénonesulfonique-5 et son sel de sodium (voir benzophénone-4 et -5)
Acide oxalique, ses esters et ses sels alcalins Produits capillaires
12
0,22 %
0,8 %
5,0 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Interdit dans les produits destinés aux enfants de
moins de 3 ans.
«Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins
de 3 ans.» «Ne pas appliquer sur une peau irritée
ou blessée.»; «Contient des borates et des tétraborates.» (pour une teneur en borate soluble >1,5 %)
Interdit dans les aérosols.
«Réservé à l’usage professionnel.»
Cosmétiques
a. Nom
RO 2005
b. Champ d’application
Acide α-(oxo-2 bornylidène-3)-toluène-4sulfonique et ses sels (voir acide benzylidène
camphre sulfonique)
Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1Hbenzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodique
(voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole,
sel disodique)
Acide (phénylène diméthylidyne-1,4) -3,3’bis(diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptylméthanesulfonique) et ses sels
(voir acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique)
Acide propionique et ses sels (+)
Agent antimicrobien
Acide salicylique et ses sels (+)
Agent antimicrobien
Acide sorbique et ses sels (+)
Acide téréphtalylidène dicamphre sulfonique
(INCI) et ses sels;
Acide (phénylène diméthylidyne-1,4)-3,3’bis(diméthyl-7,7 oxo-2 bicyclo [2.2.1]-heptylméthanesulfonique) et ses sels
13
Agent kératolytique
Antipelliculaire
Agent antimicrobien
Filtre ultraviolet
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
2,0 %
0,5 %
calculé en acide
calculé en acide
2,0 %
3,0 %
0,6 %
10,0 %
calculé en acide
calculé en acide
calculé en acide
calculé en acide
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
A ne pas utiliser dans les produits destinés aux
enfants de moins de 3 ans, à l’exception des shampooings.
«Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins
de 3 ans.» Uniquement dans les produits qui
pourraient être utilisés pour les soins aux enfants et
qui restent en contact prolongé avec la peau.
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
Acide thioglycolique et ses sels
a. produits pour le frisage
(permanente) ou le
défrisage des cheveux
11,0 %
prêt à l’emploi,
pH 7 à 9,5;
calculé en acide
8,0 %
prêt à l’emploi,
pH 7 à 9,5;
calculé en acide
b. dépilatoires
5,0 %
c. autres produits pour
traitements capillaires
rincés
Agent antimicrobien
2,0 %
prêt à l’emploi,
pH 7 à 12,7;
calculé en acide
prêt à l’emploi,
pH 7 à 9,5;
calculé en acide
calculé en acide
Acide undécylène-10 oïque, ses sels et
ses esters (+)
Alcool anisique (alcool 4-méthoxybenzylique) Substance parfumante
(n° CAS 105-13-5)
0,2 %
Alcool benzylique (+)
(n° CAS 100-41-6)
1,0 %
libre
14
Agent antimicrobien
Solvants pour substances
parfumantes et substances
aromatisantes
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Usage professionnel: «Pour usage professionnel
seulement.»
Autres inscriptions et avertissements cf. produits
pour l’usage général.
Usage général: «Contient des sels de l’acide
thioglycolique. Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la portée des enfants.»
Le mode d’emploi doit contenir les phrases suivantes:
– «Eviter tout contact avec les yeux.»
– «Rincer immédiatement et abondamment avec
de l’eau et consulter un spécialiste si le produit
entre en contact avec les yeux.»
– «Porter des gants appropriés.»
idem (excepté la recommandation du port de gants)
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
Alcool bêta-pentylcinnamylique
(n° CAS 101-85-9)
Substance parfumante
Alcool cinnamylique
(n° CAS 104-54-1)
Substance parfumante
Alcool dichloro-2,4 benzylique (+)
Alcool méthylique
Agent antimicrobien
Dénaturant pour les alcools
éthylique et isopropylique
0,15 %
5,0 %
N-Alkyl(C12–22) triméthylammonium,
bromure et chlorure de (+)
– behentrimonium, chlorure de
– autres
Agent antimicrobien
0,1 %
Antistatique
Antistatique
5,0 %
3,0 %
Bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6
n-hexane et ses sels
(voir dibromohexamidine)
Aminexil;
Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3
2-Amino-6-chloro-4-nitrophénol
(n° CAS 6358-09-4) et ses sels
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Produits pour traitements
1,5 %
capillaires
a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
15
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
b) 2,0 %
calculé en % des
alcools éthylique et
isopropylique
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
«Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit
entre en contact avec les yeux.»
«Peut provoquer une réaction allergique.»
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
4-Amino-m-crésol
(n° CAS 2835-99-6) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
3,0 %
6-Amino-o-crésol
(n° CAS 17672-22-0) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
3,0 %
3-Amino-2,4-dichlorophénol
(n° CAS 61693-42-3) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
2,0 %
2-Amino-4-hydroxyéthylaminoanisole
(n° CAS 83763-47-7) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
3,0 %
4-Amino-2-hydroxytoluène
(n° CAS 2835-95-2) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
3,0 %
2-Aminométhyl-p-aminophénol
(n° CAS 79352-72-0)
Teinture capillaire oxydante
3,0 %
2-Amino-3-nitrophénol
(n° CAS 603-85-0) et ses sels
a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
16
b) 3,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
«Peut provoquer une réaction allergique.»
«Peut provoquer une réaction allergique.»
a) et b)
«Peut provoquer une réaction allergique.»
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
4-Amino-3-nitrophénol
(n° CAS 610-81-1) et ses sels
a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 %
m-Aminophénol
(n° CAS 591-27-5) et ses sels
o-Aminophénol
(n° CAS 95-55-6) et ses sels
Ammoniaque
Amyl-cinnamaldéhyde
(n° CAS 122-40-7)
b) Teinture capillaire non
oxydante
Teinture capillaire oxydante
b) 3,0 %
Teinture capillaire oxydante
2,0 %
2,0 %
6,0 %
Substance parfumante
Anisotriazine
(voir bis-éthylhexyloxyphénol méthoxyphényl
triazine)
Arbutine; Arbutoside
(voir hydroquinone-mono-β-Dglucopyranoside)
Basic Blue No 7
Teinture capillaire non
(n° CAS 2390-60-5)
oxydante
17
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
0,2 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
a) et b)
«Peut provoquer une réaction allergique.»
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
calculé en NH3
«Peut provoquer une réaction allergique.»
«Peut provoquer une réaction allergique.»
Au-delà de 2 %: «Contient de l’ammoniaque.»
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
«Peut provoquer une réaction allergique.»
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
Basic Blue No 26
(n° CAS 2580-56-5) et ses sels
a) Teinture capillaire oxydante a) 0,5 %
Basic Violet No 14
(n° CAS 632-99-5) et ses sels
Benzalkonium, chlorure de, bromure de,
saccharinate de (+)
Benzéthonium, chlorure de;
Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl-diméthylbenzylammonium, chlorure de
Benzoate de benzyle
(n° CAS 120-51-4)
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
b) 0,5 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
a) Teinture capillaire oxydante a) 0,3 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
Agent antimicrobien
b) 0,3 %
Agent antistatique
Agent antimicrobien
3,0 %
0,1 %
0,1 %
Filtre ultraviolet
10,0 %
Benzophénone-4 (INCI);
Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénonesulfonique-5; Sulisobenzone (INN)
Benzophénone-5 (INCI);
Acide hydroxy-2 méthoxy-4 benzophénonesulfonique-5 et son sel de sodium
Filtre ultraviolet
5,0 %
Filtre ultraviolet
5,0 %
18
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,25 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,15 %
exprimé en chlorure Produits pour soins intimes externes et produits
destinés à rester sur la peau.
de benzalkonium
Produits pour soins capillaires rincés.
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
«Contient de l’oxybenzone.» (sauf si la concentration est <0,5 % et si la substance est utilisée pour la
protection du produit).
Substance parfumante
Benzophénone-3 (INCI);
Oxybenzone (INN)
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
exprimé en acide
sulfonique
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1-(triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)-phénol
(voir drometrizole trisiloxane)
Benzyl-2 chloro-4 phénol (voir chlorophène)
Benzylhémiformal
Agent antimicrobien
0,15 %
Filtre ultraviolet
2,0 %
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin
de la présente annexe).
Filtre ultraviolet
10,0 %
Teinture capillaire
métallique
Teintures capillaires
métalliques
0,5 %
Benzylidène-3 camphre (INCI);
Benzylidène-3 bornanone-2
Benzylmalonate de diméthicodiéthyle
(n° CAS 207574-74-1)
Bismuth (III), citrate basique de
Bismuth (III), gallate basique de et
nitrate basique de
Bisymidazylate (voir 4-sulfonate de phényldibenzimidazole, sel disodique)
Bromchlorophène (+);
Agent antimicrobien
Méthylène-2,2’bis chloro-4
bromo-6 phénol
Bromo-5 nitro-5 dioxane-1,3
Agent antimicrobien
2,0 %
Bronopol (+);
Bromo-2 nitro-2 propanediol-1,3
0,1 %
19
Agent antimicrobien
0,1 %
0,1 %
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
Eviter la formation de nitrosamines.
Eviter la formation de nitrosamines.
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
2-(4-tert-butylbenzyl) propionaldéhyde
(n° CAS 80-54-6)
Substance parfumante
Butyl méthoxydibenzoylméthane (INCI);
4-tert-butyl-4’-méthoxy-dibenzoylméthane;
Avobenzone (INN)
Cétylpyridinium, chlorure de
Filtre ultraviolet
5,0 %
Agent antimicrobien
Chloramine-T;
Tosylchloramide sodique
Chlorates des métaux alcalins
Agent antimicrobien
0,05 %
0,2 %
0,3 %
0,2 %
a. dentifrices
b. autres usages
Chlorhexidine, acétate, gluconate, chlorhydrate Agent antimicrobien
(+)
Chlorhydrate de décyloxy-3 hydroxy-2 amino- Agent antimicrobien
1 propane (Décominol, INN)
Chloro-2 acétamide
Agent antimicrobien
Chlorobutanol;
Agent antimicrobien
Trichloro-1,1,1 méthyl-2 propanol-2
Chloro-4-m-crésol (+)
Agent antimicrobien
chloro-4 méthyl-3 phénol
Chloro-4 diméthyl-3,5 phénol (+)
Agent antimicrobien
2-Chloro-6-éthylamino-4-nitrophénol
a) Teinture capillaire oxydante
(n° CAS 131657-78-8) et ses sels
b) Teinture capillaire non
oxydante
20
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
5,0 %
3,0 %
0,3 %
Dans les produits d’hygiène buccale.
Dans les produits destinés à rester sur la peau.
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
exprimé en chlorhexidine
Interdit dans les produits d’hygiène buccale.
0,5 %
0,3 %
0,5 %
«Contient du chloracétamide.»
Interdit dans les aérosols.
«Contient du chlorobutanol.»
Interdit dans les produits destinés à entrer en
contact avec les muqueuses.
0,2 %
0,5 %
a) 3,0 %
b) 3,0 %
en combinaison avec
du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
Chloro-5 méthyl-2 2H-isothiazolone-3 et
méthyl-2 2H-isothiazolone-3, mélange 3+1
avec MgCl2 et Mg(NO3)2
Chlorophène;
Benzyl-2 chloro-4 phénol
Chlorphénésine;
Ether p-chlorophénylglycérique
Chlorure d’argent/dioxyde de titane,
adduct (20 %AgCl + 80 %TiO2)
Agent antimicrobien
0,0015 %
Agent antimicrobien
0,2 %
Agent antimicrobien
0,3 %
Agent antimicrobien
0,02 %
Chlorure de (chloro-3 allyle)-1 triaza-3,5,7
azonia-1 adamantane [Quaternium-15]
Chlorure de méthylène
Cinnamaldéhyde
(n° CAS 104-55-2)
Agent antimicrobien
0,2 %
Cinnamate de benzyle
(n° CAS 103-41-3)
Substance parfumante
Citral
(n° CAS 5392-40-5)
Substance parfumante
21
35,0 %
Substance parfumante
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Interdit dans les produits destinés aux enfants de
moins de 3 ans, dans les produits d’hygiène buccale
et dans les produits destinés à être appliqués autour
des yeux ou sur les lèvres.
Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin
de la présente annexe).
Teneur maximale en impuretés 0,2 %.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
Citronellol
(n° CAS 106-22-9)
Substance parfumante
Climbazol (+);
Agent antimicrobien
1H-Imidazolyl-1 (chloro-4 phénoxy)-1 diméthyl-3,3 butanone-2
Coumarine
Substance parfumante
(n° CAS 91-64-5)
o-Cymenol-5
(voir méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol)
Décominol (INN)
(voir chlorhydrate de décyloxy-3
hydroxy-2 amino-1 propane)
Dialkanolamides d’acides gras
Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane
(voir hexamidine)
22
Substances tensioactives
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
0,5 %
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Dialkanolamines libres:
– max. 0,5 % (dans le produit fini)
– max. 5,0 % (dans la matière première)
Ne pas employer avec des agents nitrosants.
Teneur max. en N-nitrosodialkanolamines:
max. 50 µg/kg
Conserver dans des récipients ne contenant pas de
nitrites.
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
2,4-Diamino-5-méthylphénétol
(n° CAS 141614-04-2) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
2,0 %
«Peut provoquer une réaction allergique.»
2,4-Diamino-5-méthylphénoxyéthanol
(n° CAS 141614-05-3) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
3,0 %
Diaminophénols6
Teintures oxydantes
10,0 %
2,4-Diaminophénoxyéthanol
(n° CAS 70643-19-5) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
4,0 %
1,3-bis(2,4-diaminophénoxy)-propane
(n° CAS 81892-72-0) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
2,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
«Peut provoquer une réaction allergique.»
Usage général: «Peut provoquer une réaction
allergique. Ne pas utiliser pour la coloration des
cils et des sourcils.»
Usage professionnel: «Pour usage professionnel
uniquement. Porter des gants appropriés.»
Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratives).
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 2,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
«Peut provoquer une réaction allergique.»
Diaminopyrimidine-2,4 oxyde-3
(voir aminexil)
6
23
Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par
substance) ne doit pas être supérieure à 1.
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Diazolidinylurée;
N-Hydrométhyl N-(dihydroxyméthyl-1,3
dioxo-2,5 imidazolidinyl-4) N’-hydroxyméthylurée
Dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane;
méthyldibromo glutaronitrile
Dibromohexamidine et ses sels (y compris
l’iséthionate);
bis(Amidino-4 bromo-2 phénoxy)-1,6 nhexane
Dichlorophène
Dichlorophényl imidazoldioxolane
(n° CAS 85058-43-1)
Agent antimicrobien
0,5 %
Dégage du formaldéhyde (voir indications à la fin
de la présente annexe).
Agent antimicrobien
0,1 %
Ne pas employer dans les produits de protection
solaire à une concentration supérieure à 0,025 %.
Agent antimicrobien
0,1 %
Agent antimicrobien
Antiséborrhéique
0,5 %
0,1 %
0,25 %
Filtre ultraviolet
10,0 %
Teinture capillaire oxydante
2,0 %
Diethylhexyl butamido triazone;
Dioctyl butamido triazone;
Ester de l’acide benzoïque, 4,4-((6-(((1,1diméthyléthyl)-amino)-carbonyl)-phényl)amino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)-diamino)bis,bis-(2-éthylhexyl)
Dihydroxy-1,4 benzène (voir hydroquinone)
2,6-Dihydroxy-3,4-diméthylpyridine
(n° CAS 84540-47-6) et ses sels
Diisobutyl-phénoxy-éthoxy-éthyl-diméthylbenzylammonium, chlorure de (voir benzéthonium, chlorure de)
24
«Contient du dichlorophène.»
Uniquement dans les produits destinés à réguler
l’équilibre séborrhéique de la peau.
Dans les produits destinés à rester sur la peau.
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
«Peut provoquer une réaction allergique.»
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Diméthoxyméthane;
Méthylal
2,6-Diméthoxy-3,5-pyridinediamine
(n° CAS 85679-78-3) et ses sels
Aérosol
30,0 %
Teinture capillaire oxydante
0,5 %
«Peut irriter les muqueuses et les voies
respiratoires.»
«Peut provoquer une réaction allergique.»
4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle
(voir ethylhexyl dimethyl PABA)
Diméthylol-diméthylhydantoïne;
Agent antimicrobien
bis-Hydroxyméthyl-1,3 diméthyl-5,5’ imidazolidinedione-2,4;
[DMDM Hydantoin]
Diméthyl-4,4 oxazolidine-1,3
Agent antimicrobien
Diméthyl pabamidopropyl laurdimonium
tosylate (INCI)
Dioxyde de titane
(n° CAS 13463-67-7)
Domiphène, bromure de;
Phénododécinium, bromure de
Drometrizole trisiloxane (INCI);
2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6-(2méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1(triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)phénol
25
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,25 %
0,6 %
0,1 %
Filtre ultraviolet
2,0 %
Filtre ultraviolet
25,0 %
Agent antimicrobien
0,1 %
Filtre ultraviolet
15,0 %
Le pH du produit
fini ne doit pas être
inférieur à 6
Produits pour soins capillaires.
«Eviter tout contact avec les yeux.» Aussi dans les
produits d’hygiène buccale.
Cosmétiques
a. Nom
RO 2005
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
Eau oxygénée et autres composés ou mélanges a. préparations pour traitements 12,0 %
libérant du H2O2, dont la carbamide d’eau
capillaires
oxygénée et le peroxyde de zinc
b. préparations pour l’hygiène 4,0 %
de la peau
c. préparations pour les soins 2,0 %
des ongles
d. produits d’hygiène buccale 0,1 %
Ester de l’acide benzoïque, 4,4-((6-(((1,1diméthyléthyl)-amino)-carbonyl)-phényl)amino)-1,3,5-triazine-2,4-diyl)-diamino)bis,bis-(2-éthylhexyl)
(voir diethylhexyl butamido triazone)
Esters de l’acide thioglycolique
Produit pour le frisage (perma- 11,0 %
nente) ou défrisage des cheveux
8,0 %
Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’’(1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) trisbenzoïque (voir octyltriazone)
26
(vol.)
a–d:
sous forme liée ou
libre
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
a,b,c: «Contient de l’eau oxygénée.»
a,b,c: «Eviter tout contact avec les yeux. Rincer
immédiatement avec de l’eau si le produit entre en
contact avec les yeux.»
a: «Porter des gants appropriés.»
Usage professionnel: «Pour usage professionnel
prêt à l’emploi
pH 6 à 9,5; calculé seulement.»
en acide thioglycolique
Usage général et usage professionnel: le mode
prêt à l’emploi
pH 6 à 9,5; calculé d’emploi doit contenir les phrases suivantes:
en acide thioglycoli- «Contient des esters de l’acide thioglycolique.
Suivre le mode d’emploi. A conserver hors de la
que
portée des enfants.»
«Peut entraîner une sensibilisation par contact
avec la peau.»
«Eviter tout contact avec les yeux.»
«Rincer immédiatement et abondamment avec de
l’eau. Consulter un spécialiste si le produit entre en
contact avec les yeux.»
«Porter des gant appropriés.»
Cosmétiques
a. Nom
RO 2005
b. Champ d’application
Ester éthylique de l’acide amino-4 benzoïque
éthoxylé (voir PEG-25 PABA)
Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2
diphényl-3,3 acrylique (voir octocrylène)
Ether p-chlorophénylglycérique
(voir chlorphénésine)
Ethyl-5 dioxa-3,7-aza-1-bicyclo[3,3,0] octane Agent antimicrobien
Ethylhexyl dimethyl PABA (INCI);
4-Diméthyl-amino-benzoate d’éthyl-2-hexyle;
Octyl diméthyl PABA
Ethylhexyl méthoxycinnamate (INCI);
Méthoxy-4 cinnamate d’éthyl-2-hexyle;
Méthoxycinnamate d’octyle
bis-Ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényltriazine (INCI);
bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine;
Anisotriazine
Ethylhexyl salicylate (INCI);
Salicylate d’éthyl-2-hexyle;
Octyl salicylate
Eugénol
(n° CAS 97-53-0)
Evernia furfuracea, extraits
(n° CAS 90028-67-4)
27
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
0,3 %
Interdit dans les produits destinés à entrer en
contact avec les muqueuses.
Filtre ultraviolet
8,0 %
Filtre ultraviolet
10,0 %
Filtre ultraviolet
10,0 %
Filtre ultraviolet
5,0 %
Substance parfumante
Substance parfumante
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
Evernia prunastri, extrait
(n° CAS 90028-68-5)
Substance parfumante
Farnesol
(n° CAS 4602-84-0)
Substance parfumante
28
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Cosmétiques
a. Nom
RO 2005
b. Champ d’application
Produit d’hygiène buccale
Fluor, dérivés du
– Dihydrofluorure de N,N’,N’-tris(polyoxyéthylène)N-hexadécylpropylène-diamine
– Fluorhydrate de nicométhanol;
pyridylméthanol-3
– Fluorure d’aluminium
– Fluorure d’ammonium
– Fluorure de calcium
– Fluorure d’étain (II)
– Fluorure de magnésium
– Fluorure de potassium
– Fluorure de sodium
– Hydrofluorure de cétylamine
(hydrofluorure d’hexadécylamine)
– Hydrofluorure d’octadécénylamine
– Monofluorphosphate d’ammonium
– Monofluorphosphate de calcium
– Monofluorphosphate de potassium
– Monofluorphosphate de sodium
– Olaflur
(Dihydrofluorure de bis(hydroxyéthyl)
aminopropyl N-hydroxyéthyl-octadécylamine)
– Silicofluorure d’ammonium
– Silicofluorure de magnésium
– Silicofluorure de potassium
– Silicofluorure de sodium
29
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
0,15 %
«Contient du fluorure de...»
(mentionner nommément les dérivés de fluor)
0,025 %
calculé en F; seul
ou mélangé à
d’autres composés
fluorés autorisés
Produits destinés à des enfants de moins de 6 ans.
Cosmétiques
a. Nom
RO 2005
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
Formaldéhyde
(Paraformaldéhyde)
Agent antimicrobien
0,2 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
calculé en
Cf. indications à la fin de la présente annexe.
formaldéhyde libre Interdit dans les aérosols (sprays).
Sauf dans les produits d’hygiène buccale.
0,1 %
Dans les produits d’hygiène buccale.
Préparations pour durcir les
ongles
Substance parfumante
5%
Protéger les cuticules par un corps gras.
Glutaraldéhyde;
Pentanedial-1,5
Agent antimicrobien
0,1 %
α-hexylcinnamaldéhyde
(n° CAS 101-86-0)
Substance parfumante
HC Blue No 2
(n° CAS 33229-34-4) et ses sels
HC Blue No 9
(n° CAS 114087-47-1) et ses sels
Teinture capillaire non
2,8 %
oxydante
a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 %
Géraniol
(n° CAS 106-24-1)
b) Teinture capillaire non
oxydante
30
b) 1,0 %
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Interdit dans les aérosols et dans les produits
d’hygiène buccale. «Contient du glutaraldéhyde.»
à partir de 0,05% de glutaraldéhyde libre.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
HC Blue No 10
(n° CAS 173994-75-7) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
2,0 %
HC Blue No 11
(n° CAS 23920-15-2) et ses sels
a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 %
HC Blue No 12
(n° CAS 104516-93-0) et ses sels
HC Orange No 2
(n° CAS 85765-48-6) et ses sels
HC Red No 10 + HC Red No 11
(n° CAS 95576-89-9 + 95576-92-4)
et ses sels
HC Red No 13
(n° CAS 29705-39-3) et ses sels
HC Violet No 1
(n° CAS 82576-75-8) et ses sels
b) 2,0 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
a) Teinture capillaire oxydante a) 1,5 %
b) Teinture capillaire non
b) 1,5 %
oxydante
Teinture capillaire non oxydante1,0 %
a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 %
b) 1,0 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
a) Teinture capillaire oxydante a) 2,5 %
b) Teinture capillaire non
b) 2,5 %
oxydante
a) Teinture capillaire oxydante a) 0,5 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
31
b) 0,5 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,75
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,25 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,25 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
a) et b)
«Peut provoquer une réaction allergique.»
a) et b)
«Peut provoquer une réaction allergique.»
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
HC Violet No 2
(n° CAS 104226-19-9) et ses sels
HC Yellow No 6
(n° CAS 104333-00-8) et ses sels
Teinture capillaire non
2,0 %
oxydante
a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 %
HC Yellow No 10
(n° CAS 109023-83-8) et ses sels
HC Yellow No 12
(n° CAS 59320-13-7) et ses sels
Hexaméthylène tétramine;
[Méthénamine] (+)
Hexamidine et ses sels (incluant l’isé-thionate
et l’hydroxy-4 benzoate) (+);
Diamidino-4,4’ diphénoxy-1,6 hexane
Hexétidine (INN) (+)
Homosalate (INN)
Huiles essentielles et leurs composants,
en général
Hydroquinone;
Dihydroxy-1,4 benzène
32
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
b) 1,0 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
Teinture capillaire non
0,2 %
oxydante
a) Teinture capillaire oxydante a) 1,0 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
Agent antimicrobien
b) 0,5 %
Agent antimicrobien
0,1 %
Agent antimicrobien
Filtre ultraviolet
0,1 %
10,0 %
3,0 %
Teinture capillaire oxydante
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,5 %
0,15 %
2,0 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Interdit dans les produits d’hygiène buccale.
Polymère de la formaldéhyde
(cf. indications à la fin de la présente annexe).
Interdit dans les produits d’hygiène buccale.
seules ou en
mélange
Produits destinés à rester sur la peau; produits de
massage.
«Contient de l’hydroquinone.»
Usage professionnel et général: «Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit entre en contact
avec les yeux.»
Usage général: «Ne pas employer pour la coloration des cils et des sourcils.»
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
Hydroquinone-mono-β-D-glucopyranoside; Arbutine, Arbutoside
α-Hydroxy-acides
Agent d’éclaircissement de la 0,04 %
peau inhibiteur de la tyrosinase
Produits de peeling
10,0 %
Hydroxybenzomorpholine
(n° CAS 26021-57-8) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
2,0 %
Hydroxy-2 biphényle et ses sels
(voir o-phénylphénol)
Hydroxychlorures d’aluminium et de zirconium hydratés AlxZr(OH)yClznH2O
et leurs complexes avec la glycine
Antisudoral
20,0 %
7-hydroxycitronellal
(n° CAS 107-75-5)
Substance parfumante
Hydroxydes d’alcali;
Potasse ou soude caustique
(KOH; NaOH)
a. Solvants de la cuticule
des ongles
b. Produits pour le défrisage
des cheveux
c. Régulateurs de pH dans
les dépilatoires
d. Autres usages comme
régulateurs de pH
33
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
5,4 %
5,0 %
2,0 %
4,5 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
pH>3,5; calculé en
acide glycolique
En combinaison
«Peut provoquer une réaction allergique.»
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
d’hydroxochlorure 1. Le rapport entre le nombre d’atomes
d’aluminium et de
d’aluminium et de zirconium doit être compris
zirconium anhydre
entre 2 et 10.
calculé en Zr
2. Le rapport entre le nombre d’atomes (Al + Zr)
et d’atomes de chlore doit être compris entre 0,9
et 2,1.
3. Interdit dans les générateurs d’aérosols.
«Ne pas appliquer sur la peau irritée ou blessée.»
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
calculé en NaOH
«Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec
les yeux; danger de cécité.» (a,b)
calculé en NaOH
Usage général: «Tenir à l’écart des enfants.»
calculé en NaOH
≤ pH 12,7
≤ pH 11
Usage professionnel
«Tenir à l’écart des enfants; éviter tout contact
avec les yeux.» (c)
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Hydroxyde de calcium
Produits pour le défrisage des
cheveux; produits à 2 composants utilisés avec Ca(OH)2 +
des sels de guanidine
Régulateurs de pH dans les
dépilatoires
Régulateurs de pH dans les
autres produits
Produits pour le défrisage
des cheveux
7,0 %
«Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec
les yeux; danger de cécité. Tenir à l’écart des
enfants.»
Hydroxyde de lithium
Hydroxyde de strontium
Hydroxyéthylamino-méthyl-p-aminophénol
(n° CAS 110952-46-0) et ses sels
Hydroxyéthyl-2,6-dinitro-p-anisidine
(n° CAS 122252-11-3) et ses sels
Hydroxyéthyl-3,4-méthylènedioxyaniline
(n° CAS 81329-90-0) et ses sels
34
Régulateurs de pH dans les
dépilatoires
Régulateurs de pH dans les
autres produits
Régulateurs de pH dans les
dépilatoires
Teinture capillaire oxydante
Teinture capillaire non
oxydante
Teinture capillaire oxydante
≤ pH 12,7
≤ pH 11
4,5 % (a) seul ou mélangé
1,2 % (b) avec NaOH ou
KOH (exprimé
en poids NaOH)
≤ pH 12,7
≤ pH 11
3,5 %
3,0 %
calculé en Sr
pH ≤ 12,7
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
3,0 %
3,0 %
«Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec
les yeux. Tenir à l’écart des enfants.»
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
a. Usage professionnel
b. Usage général
a. «Réservé à l’usage professionnel»
a et b: «Contient un agent alcalin. Eviter tout
contact avec les yeux; danger de cécité.»
b. «Tenir à l’écart des enfants.»
«Contient un agent alcalin. Eviter tout contact avec
les yeux. Tenir à l’écart des enfants.»
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
«Tenir à l’écart des enfants; éviter tout contact
avec les yeux.»
«Peut provoquer une réaction allergique.»
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
2-Hydroxyethyl-picramic acid
(n° CAS 99610-72-7) et ses sels
a) Teinture capillaire oxydante a) 3,0 %
Hydroxyéthyl-2-nitro-p-toluidine
(n° CAS 100418-33-5) et ses sels
b) Teinture capillaire non
b) 1,0 %
oxydante
a) Teinture capillaire oxydante a) 2,0 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
N-Hydroxyméthyl N-(dihydroxyméthyl
-1,3 dioxo-2,5 imidazolidinyl-4) N’hydroxyméthylurée (voir diazolidinylurée)
bis(Hydroxyméthyl)-1,3 diméthyl-5,5’
imidazolidinedione-2,4
(voir diméthylol-diméthylhydantoïne)
N-(Hydroxyméthyl)-glycinate de sodium
(voir acétate d’hydroxyméthylamine de sodium)
bis(Hydroxyméthyl)-1,3 imidazolidine-thione- Préparation pour les soins
2
capillaires et les soins des
ongles
4-(4-hydroxy-4-méthylpentyl) cyclohex-3Substance parfumante
ènecarbaldéhyde
(n° CAS 31906-04-4)
Hydroxy-1 méthyl-4 (triméthyl-2,4,4 pentyl)-6
pyridone-2
(voir piroctone olamine)
35
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
b) 1,0 %
2,0 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
a) et b)
«Peut provoquer une réaction allergique.»
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
a) et b)
«Peut provoquer une réaction allergique.»
Interdit dans les aérosols.
pH ≤ 4 pour les soins des ongles.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
4-Hydroxypropylamino-3-nitrophénol
(n° CAS 92952-81-3) et ses sels
a) Teinture capillaire oxydante a) 5,2 %
Hydroxy-8 quinoléine (voir quinolinol-8)
Imidazolidinylurée (+);
Méthylène-1,1’bis(hydroxyméthyl-1
dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée
Iodate de sodium
Iodo-3 propynyl-2 butylcarbamate
Isoeugénol
(n° CAS 97-54-1)
Isopropyl-4 métacrésol
(voir méthyl-3(méthyl-1 éthyle)-4 phénol)
d-limonène
(n° CAS 5989-27-5)
Linalol
(n° CAS 78-70-6)
36
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 2,6 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
a) et b)
«Peut provoquer une réaction allergique.»
b) Teinture capillaire non
oxydante
b) 2,6 %
Agent antimicrobien
0,6 %
Dégage du formaldéhyde (cf. indications à la fin de
la présente annexe).
Agent antimicrobien
Agent antimicrobien
0,1 %
0,05 %
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
Interdit dans les produits d’hygiène buccale.
Dans les produits destinés à rester sur la peau, si la
concentration est > 0,02 %.
«Contient de l’iode»
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Substance parfumante
Substance parfumante
Substance parfumante
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Cosmétiques
a. Nom
Méthénamine
(voir hexaméthylène tétramine)
Méthosulfate camphre de benzalkonium
(INCI);
Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl
[(oxo-2 bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium
Méthoxy-4 cinnamate d’amyle
(voir p-méthoxycinnamate d’isoamyle)
Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle
(voir p-méthoxycinnamate d’isoamyle)
Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle
(voir p-méthoxycinnamate d’isoamyle)
p-Méthoxycinnamate d’isoamyle (INCI),
mélange d’isomères;
Méthoxy-4 cinnamate d’amyle;
Méthoxy-4 cinnamate d’isoamyle;
Méthoxy-4 cinnamate d’isopentyle
Méthoxycinnamate d’octyle
(voir ethylhexyl methoxycinnamate)
3-Méthylamino-4-nitrophénoxyéthanol
(n° CAS 59820-63-2) et ses sels
p-Méthylaminophénol
(n° CAS 150-75-4) et ses sels
4-Méthyl benzylidène camphre (INCI);
dl-Méthyl-4’ benzylidène-3 camphre;
Méthyl-4 benzylidène-3 bornanone-2
Méthyl-6 coumarine
37
RO 2005
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
Filtre ultraviolet
6,0 %
Filtre ultraviolet
10,0 %
Teinture capillaire non
oxydante
Teinture capillaire oxydante
1,0 %
Filtre ultraviolet
4,0 %
Produit d’hygiène buccale
0,003 %
3,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,5 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
«Peut provoquer une réaction allergique.»
Cosmétiques
a. Nom
RO 2005
b. Champ d’application
Méthyldibromo glutaronitrile
(voir dibromo-1,2 dicyano-2,4 butane)
Méthyl-3 (méthyl-1 éthyle)-4 phénol;
Agent antimicrobien
o-Cymenol-5;
Isopropyl-4 métacrésol
Méthylène bis-benzotriazolyl tétraméthylbu- Filtre ultraviolet
tylphénol (INCI);
Méthylène-2,2’bis (6-(2H-benzotriazol-2-yl)4.1.1.3.3-tétraméthylbutyl)phénol
Méthylène-1,1’bis (hydroxyméthyl-1
dioxo-2,4 imidazolidinyl)-3 urée
(voir imidazolidinylurée)
Méthylène-2,2’bis chloro-4
bromo-6 phénol
(voir bromchlorophène)
2-Méthyl-5-hydroxyéthylaminophénol
Teinture capillaire oxydante
(n° CAS 55302-96-0) et ses sels
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
0,1 %
10,0 %
2,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
3-méthyl-4-(2,6,6-tri-méthyl-2-cyclohexène-1- Substance parfumante
yl)-3-butène-2-one (isomethylionone)
(n° CAS 127-51-5)
2-Méthylrésorcinol
(n° CAS 608-25-3) et ses sels
38
Teinture capillaire oxydante
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
«Peut provoquer une réaction allergique.»
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
2,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
Monoalkanolamines
Substances tensioactives
1,7-Naphtalènediol
(n° CAS 575-38-2) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
1,0 %
2,7-Naphtalènediol
(n° CAS 582-17-2) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
1,0 %
α-Naphtol
(n° CAS 90-15-3) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
2,0 %
Nitrate d’argent
4,0 %
Nitrite de sodium
Colorant pour les cils et
les sourcils
Inhibiteur de corrosion
Nitrométhane
Inhibiteur de corrosion
0,3 %
39
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
0,2 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,5 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,5 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 1,0 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Pureté minimale 99 %.
Teneur maximale en dialkanolamines et autres
amines secondaires: 0,5 % (dans les matières
premières).
Ne pas employer avec des agents nitrosants.
Teneur max. en N-nitrosodialkanolamines:
50 µg/kg
Conserver dans des récipients ne contenant pas de
nitrites.
«Peut provoquer une réaction allergique.»
«Peut provoquer une réaction allergique.»
Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratives).
«Rincer immédiatement avec de l’eau si le produit
entre en contact avec les yeux.»
Ne pas employer avec des amines secondaires ou
tertiaires ou d’autres substances qui forment des
nitrosamines.
Ne pas employer avec des amines secondaires ou
tertiaires ou d’autres substances qui forment des
nitrosamines.
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
Nitromuscs
Musc cétone (n° CAS 81-14-1)
Substances parfumantes
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
50 mg/kg
300 mg/kg
Emulsions pour les soins de la peau.
Lotions, produits après rasage, déodorants et
produits destinés à être rincés.
Eaux de toilette, eaux de parfum, talcs
parfums, extraits
4000
mg/kg
10000 mg/kg
Musc xylène (n° CAS 81-15-2)
50 mg/kg
300 mg/kg
500 mg/kg
Emulsions pour les soins de la peau.
Lotions, produits après rasage, déodorants et
produits destinés à être rincés.
Eaux de toilette, eaux de parfum, talcs
parfums, extraits
10000 mg/kg
3-Nitro-p-hydroxyethyl-aminophénol
(n° CAS 65235-31-6) et ses sels
4-Nitrophényl-aminoethylurea
(n° CAS 27080-42-8) et ses sels
2-Nitro-p-phénylènediamine
(n° CAS 5307-14-2) et ses sels
6-Nitro-2,5-pyridinediamine
(n° CAS 69825-83-8) et ses sels
Octocrylène (INCI);
Ester éthyl-2 hexylique de l’acide cyano-2
diphényl-3,3 acrylique
40
a) Teinture capillaire oxydante a) 6,0 %
b) Teinture capillaire non
b) 6,0 %
oxydante
a) Teinture capillaire oxydante a) 0,5 %
b) Teinture capillaire non
b) 0,5 %
oxydante
a) Teinture capillaire oxydante a) 0,3 %
b) 2,0 %
b) Teinture capillaire non
oxydante
Teinture capillaire non oxydante3,0 %
Filtre ultraviolet
10,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 3,0 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,25 %
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,15 %
«Peut provoquer une réaction allergique.»
calculé en acide
Cosmétiques
a. Nom
RO 2005
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
bis-Octoxyphénol-méthoxyphényl-triazine
(voir bis-ethylhexyloxyphénol-méthoxyphényltriazine)
Octyl Diméthyl PABA
(voir ethylhexyl dimethyl PABA)
Octyl salicylate
(voir ethylhexyl salicylate)
Oct-2-ynoate de méthyle
Substance parfumante
(n° CAS 111-12-6)
Octyltriazone (INCI);
Filtre ultraviolet
Ester tris (2-éthylhexylique) de l’acide 4,4’,4’’(1,3,5-triazine-2,4,6-tri-yltrii-mino) trisbenzoïque
N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl]
(2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère (voir
polyacrylamidométhyl benzylidène camphre)
Oxybenzone (INN)
(voir benzophénone-3)
PABA (INCI);
Filtre ultraviolet
Acide amino-4 benzoïque
PEG-25 PABA (INCI);
Filtre ultraviolet
4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle;
ester éthylique de l’acide amino-4 benzoïque
éthoxylé
Peroxyde d’hydrogène
(voir eau oxygénée)
41
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
5,0 %
5,0 %
10,0 %
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
Peroxyde de strontium
Produits pour soins capillaires
6,0 %
4,5 %
Pétrole, fractions de
[Petroleum Distillates]
(«White Spirits»)
Phénododécinium, bromure de
(voir domiphène, bromure de)
Phénol et sels alcalins
Produits de nettoyage pour les 40,0 %
mains, destinés à l’industrie et à
l’artisanat
Phénoxy-3 propanol-1
42
prêt à l’emploi
calculé en Sr
Dans les produits destinés à être rincés.
Uniquement pour usage professionnel: les produits
doivent satisfaire aux exigences pour l’eau oxygénée.
– «Pour usage professionnel uniquement.»
– «Eviter tout contact avec les yeux.»
– «Rincer immédiatement avec de l’eau si le
produit entre en contact avec les yeux.»
– «Porter des gants appropriés.»
Teneur en benzène Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
dans le produit fini: «Contient des solvants organiques.»
max. 100 mg/kg
1,0 %
Phénol, 2-(2H-benzotriazole-2-yl)-4-méthyl-6(2-méthyl-3-(1,3,3,3-tétraméthyl-1(triméthylsilyl)-oxy)-disiloxanyl)-propyl)
(voir drometrizole trisiloxane)
Phénolsulfonate de zinc
Astringents, antisudoraux,
déodorants
Phénoxy-2 éthanol (+)
Agent antimicrobien
Agent solubilisant
Agent antimicrobien
6,0 %
1,0 %
5,0 %
2,0 %
1,0 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Dans les savons et shampooings.
«Contient du phénol.»
calculé en matière
anhydre
«Eviter tout contact avec les yeux.»
Dans les colorants capillaires et teintures à action
directe.
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
Comme conservateur.
Cosmétiques
a. Nom
RO 2005
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
Phénylbenzimidazole, acide sulfonique (INCI); Filtre ultraviolet
acide 2-phényl-benzimidazol 5 sulfonique et
ses sels de potassium, de sodium et de triéthanolamine
Teinture capillaire oxydante
Phénylènediamines: Benzènediamine-1,3
et benzènediamine-1,4, leurs dérivés substitués à l’azote et leurs sels.
Dérivés substitués à l’azote du benzènediamine-1,27
8,0 %
calculé en acide
6,0 %
calculé en base
libre
Phénylmercure et ses sels
(y compris le borate)
Agent antimicrobien
0,007 %
Phénylméthylpyrazolone
(n° CAS 89-25-8) et ses sels
Teinture capillaire oxydante
0,5 %
o-Phénylphénol et ses sels (+);
Agent antimicrobien
Hydroxy-2 biphényle
Piroctone olamine et son sel de monoAgent antimicrobien
éthnolamine (+);
Antipelliculaire
Hydroxy-1 méthyl-4(triméthyl-2,4,4 pentyl)-6
pyridone-2
7
43
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
0,2 %
Usage général et usage professionnel: «Contient de
la phénylènediamine. Peut provoquer une réaction
allergique.»
Usage général: «Ne pas utiliser pour la coloration
des cils et des sourcils.»
Usage professionnel: «Pour usage professionnel
uniquement. Porter des gants appropriés.»
Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratives).
calculé en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de
ou mélangé à d’au- démaquillage des yeux.
tres composés
«Contient du phénylmercure.»
mercuriels autorisés
en combinaison
avec du peroxyde
d’hydrogène:
max. 0,25 %
calculé en phénol
1,0 %
0,5 %
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
Dans les produits destinés à rester sur la peau.
Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par
substance) ne doit pas être supérieure à 1.
Cosmétiques
a. Nom
Polyacrylamide:
teneur résiduelle du monomère acrylamide
Polyacrylamidométhyl benzylidène camphre
(INCI);
N-{-[(Oxoborn-2 ylidène-3)-méthyl]
(2 et 4)-benzyl}-acrylamide polymère
4-polyéthoxy aminobenzoate d’éthyle
(voir PEG-25 PABA)
Polyhexaméthylènebiguanide,
chlorhydrate (+)
Ponceau SX
(n° CAS 4548-53-2) et ses sels
Pyrithione de zinc (+)
RO 2005
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Dans les produits destinés à rester sur la peau.
Dans les produits destinés à être rincés.
Filtre ultraviolet
0,1 mg/kg
0,5 mg/kg
6,0 %
Agent antimicrobien
0,3 %
Teinture capillaire non oxydante2,0 %
Agent antimicrobien
Antipelliculaire
Quaternium-15
(voir chlorure de (chloro-3 allyl-1 triaza-3,5,7
azonia-1 adamantane)
Quinine et ses sels
a. shampooings
Quinolinol-8 et ses sels;
Hydroxy-8 quinoléine
0,5 %
0,5 %
b. lotions capillaires
0,2 %
Agent stabilisant de l’eau
oxygénée
0,3 %
0,03 %
44
Uniquement dans les produits destinés à être rincés.
calculé en quinine
base
calculé en quinine
base
calculé comme
base
calculé comme
base
Dans les préparations pour traitements capillaires
destinées à être rincées.
Dans des préparations pour traitements capillaires
non destinées à être rincées.
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Résorcinol8
a. teinture capillaire oxydante
5,0 %
b. lotions capillaires et shampooings
0,5 %
«Contient du résorcinol.»
Usage général: «Rincer immédiatement avec de
l’eau si le produit entre en contact avec les yeux.
Ne pas employer pour la coloration des cils et des
sourcils. Bien rincer les cheveux après
l’application.»
Usage professionnel: «Rincer immédiatement avec
de l’eau si le produit entre en contact avec les
yeux.»
0,05 %
Interdit dans les produits d’hygiène buccale.
Rétinaldéhyde;
Rétinal
Salicylate de benzyle
(n° CAS 118-58-1)
Salicylate d’isopropylbenzyle (INCI);
Filtre ultraviolet
Salicylate d’isopropyl-4 benzyle
Salicylate de phényle
Agent antimicrobien
Sels de zinc hydrosolubles, à l’exception
du phénolsulfonate de zinc et de la pyrithione
de zinc
Sulfate de méthyle de N,N,N-triméthyl [(oxo-2
bornylidène-3) méthyle]-4 anilinium (voir
méthosulfate camphre de benzalkonium)
Sulfites et bisulfites inorganiques (+)
Agent antimicrobien
8
45
La présence de la substance doit être indiquée dans
la liste des ingrédients visés à l’art. 3, al. 1, let. a,
lorsque sa concentration est supérieure à:
- 0,001 % dans les produits à ne pas enlever;
- 0,01 % dans les produits à enlever par rinçage.
Substance parfumante
4,0 %
2,5 %
1,0 %
calculé en zinc
Dans les produits d’hygiène buccale.
0,2 %
calculé en SO2 libre
Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par
substance) ne doit pas être supérieure à 2.
Cosmétiques
a. Nom
RO 2005
b. Champ d’application
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
4-Sulfonate de phényldibenzimidazole, sel
Filtre ultraviolet
disodique (INCI);
Acide 2,2’-bis-(1,4-phénylène) 1Hbenzimidazole-4,6 disulfonique, sel monosodique;
Bisymidazylate
Sulfophénate de zinc
(voir phénolsulfonate de zinc)
Sulfures d’alcalinoterreux
Dépilatoires
10,0 %
exprimé en acide
6,0 %
Sulfures alcalins
Dépilatoires
2,0 %
calculé en S
pH ≤ 12,7
calculé en S
pH ≤ 12,7
a. poudre pour enfants
b. autres produits
a) produits pour le bain
libre
libre
18,0 %
Sulisobenzone (INN)
(voir benzophénone-4)
Talc, silicate de magnésium
Tétraborate
Thiomersal (INN);
Thiosalicylate d’éthylmercure sodique
46
b) produits pour soins capillai- 8,0 %
res
Agent antimicrobien
0,007 %
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
«Tenir à l’écart des enfants. Eviter tout contact
avec les yeux.»
«Tenir à l’écart des enfants. Eviter tout contact
avec les yeux.»
a. «Tenir à l’écart du nez et de la bouche des
enfants.»
Interdit dans les produits destinés aux enfants de
moins de 3 ans.
«Ne pas utiliser pour les soins aux enfants de moins
de 3 ans.»
Rincer soigneusement.
calculé en Hg; seul Uniquement dans les produits de maquillage et de
ou mélangé à d’au- démaquillage des yeux.
tres composés du
«Contient du thiomersal.»
mercure autorisés
Cosmétiques
RO 2005
a. Nom
b. Champ d’application
o-, m, p-Toluylènediamine9, leurs dérivés
substitués à l’azote et leurs sels
(à l’exception de m-Toluylènediamine,
n° 364 de l’annexe 3)
Teintures capillaires oxydantes 10,0 %
Tosylchloramide sodique
(voir chloramine-T)
Trialkanolamines
Substances tensioactives
Trianilino-2,4,6 (carbo-4-éthyl-2’ hexyloxy-1’)
triazine-1,3,5 (voir octyltriazone)
Triclocarban (+)
Agent antimicrobien
Triclosan (+)
White Spirits
(voir pétrole, fractions de)
9
47
Agent antimicrobien
c. Concentration maximale autorisée
dans le produit cosmétique fini
calculé en
base libre
d. Exigences particulières/Avertissements (en italique)
Usage général: «Peut provoquer une réaction
allergique. Ne pas employer pour la coloration des
cils et des sourcils.»
Usage professionnel: «Réservé aux professionnels.
Peut entraîner une sensibilisation par contact avec
la peau. Porter des gants appropriés.»
Ne pas appliquer sur la peau (à des fins décoratives).
2,5 %
Dans les produits destinés à rester sur la peau.
Pureté minimale 99 %.
Ne pas employer avec des agents nitrosants.
Teneur maximale en N-nitrosodialkanolamines:
50 µg/kg
Conserver dans des récipients ne contenant pas de
nitrites.
0,2 %
Critères de pureté:
tétrachloro-3,3’,4,4’ azobenzène ≤ 1 mg/kg
tétrachloro-3,3’,4,4’ azoxybenzène ≤ 1 mg/kg
0,3 %
Ces substances peuvent être utilisées seules ou mélangées. En cas de mélange, la somme des quotients (quantité ajoutée/concentration maximale autorisée par
substance) ne doit pas être supérieure à 2.
Cosmétiques
RO 2005
Remarques:
Agents antimicrobiens (agents conservateurs)
1.
On entend par agents conservateurs les substances qui sont ajoutées comme ingrédient à des produits cosmétiques principalement pour inhiber le développement de micro-organismes dans ces produits.
2.
A d’autres concentrations que celles prévues dans la présente annexe, les substances pourvues du symbole (+) peuvent être également
ajoutées aux produits cosmétiques à d’autres fins spécifiques ressortant de la présentation du produit, par exemple comme déodorant dans
les savons ou comme agent antipelliculaire dans les shampooings. L’Office fédéral de la santé publique doit être informé.
3.
D’autres substances employées dans la formule des produits cosmétiques peuvent posséder par ailleurs des propriétés antimicrobiennes et
peuvent, de ce fait, contribuer à la conservation de ces produits, comme par exemple de nombreuses huiles essentielles et quelques alcools.
Ces substances ne figurent pas dans la présente annexe.
4.
Dans la présente liste, on entend par
– sels: les sels des cations sodium, potassium, calcium, magnésium, ammonium et éthanolamines; les sels des anions chlorure, bromure,
sulfate, acétate;
– esters: les esters de méthyle, d’éthyle, de propyle, d’isopropyle, de butyle, d’isobutyle, de phényle.
5.
Tous les produits finis contenant du formaldéhyde ou des substances de la présente annexe libérant du formaldéhyde doivent reprendre
obligatoirement sur l’étiquetage la mention «Contient du formaldéhyde.» dans la mesure où la concentration en formaldéhyde dans le produit fini dépasse 0,05 %.
Filtres ultraviolets
Les filtres ultraviolets au sens de la présente annexe sont des substances qui, contenues dans des produits cosmétiques de protection solaire, sont
destinées spécifiquement à filtrer les radiations ultraviolettes pour protéger la peau contre certains effets nocifs de ces radiations.
Ces filtres peuvent être ajoutés à d’autres produits cosmétiques dans les limites et conditions fixées dans la présente annexe.
D’autres filtres ultraviolets utilisés dans les produits cosmétiques uniquement pour la protection des produits contre les radiations ultraviolettes ne
figurent pas dans la présente liste.
48
Annexe 4
(art. 2, al. 3)
Liste des substances qui ne doivent pas être contenues
dans les produits cosmétiques
no
Substance
436.
Absolu de feuille de figuier (Ficus carica) (n° CAS 68916-52-9), en cas d’utilisation
comme ingrédient de parfum
Acéglumate de déanol*
Acénocoumarol*
Acétamido-2 chloro-5 benzoxazole
Acétonitrile
Acétyléthyltétraméthyltétraline ou AETT, (éthyl-3’ tétrahydro-5’,6’,7’,8’ acétonaphtone-2’ ou tétraméthyl-1,1,4,4 éthyl-6 acétyl-7 tétrahydro-1,2,3,4 naphtalène)
Acétylcholine et ses sels, (β-acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde)
Acide amino-4 salicylique et ses sels
Acide aminocaproïque* et ses sels
Acide aristolochique et ses sels ainsi que Aristolochia ssp. et ses préparations
Acide azélaïque, (acide nonanedioïque)
Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels
Acide cyanhydrique et ses sels
Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique;
(Acide urocanique)
Acide kojique
Acide nonanedioïque, (acide azélaïque)
Acide picrique
Acide thyropropique* et ses sels
Acide trichloroacétique
Acide[(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl]acétique, (acide triiodo-3,3’,5
thyroacétique) et ses sels
Acide urocanique;
(Acide-3 imidazolyl-4 acrylique et son ester éthylique)
Aconitine et ses sels
Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations)
Acrylate d’éthyle (n° CAS 140-88-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum
Adonis vernalis L. et ses préparations
Alcool de cyclamen (n° CAS 4756-19-8), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum
Alcool hydroabiétylique (n° CAS 13393-93-6), en cas d’utilisation comme ingrédient
de parfum
3.
254.
1.
393.
362.
2.
31.
7.
365.
220.
111.
418.
268.
9.
10.
5.
418.
12.
11.
435.
13.
425.
440.
n°
Substance
16.
19.
18.
Alcools acétiléniques, leurs esters, leurs éthers et leurs sels
Alloclamide* et ses sels
Allyle, isothiocyanate d’
2005–......
49
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
132.
Ambénonium*, sels de, dont chlorure de, (N,N’-bis(diéthylamino-2 éthyl)oxamide
bis(chloro-2 benzyle)
Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central: toute substance énumérée dans la liste de médicaments dont la délivrance est soumise à prescription médicale reprise dans la résolution AP(69) 2 du Conseil de l’Europe
Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels
Amino-2 nitro-4 phénol
Amino-2 nitro-5 phénol
Amino-4 nitro-2 phénol
Aminobenzène, (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés
Aminobiphényle, di- (benzidine)
Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés
Aminoxylène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés
Amitriptyline* et ses sels
Ammi maius L. et ses préparations
Amydricaïne et ses sels, ((diméthylamino)-1[(diméthylamino)-méthyl]-butanol-2
benzoate)
Amylocaine et ses sels (Diméthylamino)-1 méthyl-2 butanol-2, benzoate de)
Anamirta cocculus L., fruits
Androgène, (substances à effets)
Anthracène, (huile d’)
Anti-androgènes, substances à effets, à squelette stéroïdique
Antibiotiques
Antimoine et ses composés
Apocynum cannabinum L. et ses préparations
Apomorphine et ses sels (Tétrahydro-5,6,6a,7 méthyl-6 4Hdibenzo[de,g]quinolinediol-10,11)
Apronalide, (isopropyl-2 penténoyl-4)urée)
Arécoline
Arsenic et ses composés
Atropa belladonna L. et ses préparations
Atropine, (D,L-tropate de tropyle), ses sels et ses dérivés
Azacyclonol* et ses sels
Baryum (sels de), à l’exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum, des
laques, pigments ou sels, aux conditions prévues à l’annexe 1.
Bémégride* et ses sels
Bénactyzine*
Bendrofluméthiazide* et ses dérivés
Benzamine (Benzoyloxy-4 triméthyl-2,2,6 pipéridine)
Benzatropine* et ses sels
Benzène
Benzimidazolone
Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées
21.
30.
383.
384.
412.
22.
26.
32.
33.
146.
35.
143.
50.
106.
37.
38.
390.
39.
40.
41.
42.
216.
238.
43.
44.
45.
286.
46.
183.
157.
53.
51.
158.
47.
48.
357.
50
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
178.
54.
23.
287.
112.
204.
Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol
Beryllium et ses composés, (glucinium)
Bétoxycaïne* et ses sels
Biétamivérine*
Bis(diéthylamino)-1,3 (α-phényl α-cyclohexylméthyl)-2 propane, (féclémine)
Biscoumacétate d’éthyle et les sels de l’acide non estérifié, (bis(hydroxy-4 coumarinyl) acétate d’éthyle)
Bithionol*
Brome élémentaire
Bromisoval*
Bromphéniramine* et ses sels
Bromure d’azaméthonium*
Bromure de benzilonium*
Bromure de tétraéthylammonium*
Brucine, (diméthoxy-10,11 strychnine)
Butanilicaïne* et ses sels
Butopiprine*
tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6;
(Musc ambrette)
p-Butyl-tert-pyrocatéchol
p-tert-Butylphénol et ses dérivés
5-tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6; musc tibétène
Cadmium et ses composés
Cantharidine
Cantharis vesicatoria (Cantharides)
Captan, (N-(trichlorométhylthio) cyclohexène-4 dicarboximide-1,2)
Captodiame*
Caramiphène* et ses sels
Carbazol, dérivés nitrés du
Carbromal*
Carbutamide*
Carisoprodol*
Catalase
Catéchol
Cellules, tissus ou produits d’origine humaine
Céphéline et ses sels, (éther méthylique de l’émétine)
Chenopodium ambrosioïdes L. (essence)
Chloral hydrate, (trichloro-2,2,2 éthanediol-1,1 ou trichloroacétaldéhyde monohydrate)
Chlore élémentaire
Chlorfénotane*
Chlorméthine* et ses sels
352.
55.
58.
59.
121.
60.
61.
62.
90.
288.
414.
341.
340.
422.
68.
70.
69.
370.
140.
169.
72.
57.
66.
235.
74.
408.
416.
75.
76.
77.
78.
123.
87.
51
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
91.
366.
93.
94.
79.
84.
262.
96.
82.
129.
8.
431.
Chlormézanone*
Chloroforme
Chlorophacinone, ([(chloro-4 phényl)-2 acétyl]-2 indanedione-1,3)
Chlorphénoxamine*
Chlorpropamide*
Chlorprothixène* et ses sels
Chlortalidone*
Chlorure d’éthyle
Chlorzoxazone*
Cinchocaïne* et ses sels
Cinchophène*, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés
Citraconate de diméthyle (n° CAS 617-54-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum
Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations
Clofénamide*
Cobalt, benzènesulfonate de
Colchicine, ses sels et ses dérivés
Colchicoside et ses dérivés
Colchicum autumnale L. et ses préparations
Colorant CI 12 075, y compris les laques, pigments et sels
Colorant CI 12 140
Colorant CI 13 065
Colorant CI 15 585
Colorant CI 26 105
Colorant CI 42 535
Colorant CI 42 555, CI 42 555-1, CI 42 555-2
Colorant CI 42 640
Colorant CI 45 170 et CI 45 170:1
Colorant CI 61 554
Coniïne
Conium maculatum L., ses fruits, poudre et préparations
Convallatoxine
Coumétarol*
Crimidine, (chloro-2 diméthylamino-4 méthyl-6 pyrimidine)
Croton tiglium L., huile
N-(Crotonoylamino-4 benzènesulfonyl)N’-butylurée
Curare et curarines
Curarisants de synthèse
Cyanure de benzyle (n° CAS 140-29-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum
Cyclarbamate*
Cyclizine* et ses sels
98.
85.
101.
102.
103.
104.
397.
378.
387.
401.
379.
388.
380.
386.
398.
389.
290.
99.
105.
225.
83.
107.
108.
109.
110.
424.
122.
159.
52
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
234.
113.
88.
301.
226.
116.
214.
117.
411.
407.
376.
81.
Cyclocumarol, (méthyl-2’ méthoxy-2’ phényl-4’) dihydro-3,4 pyrannocoumarine)
Cycloménol* et ses sels
Cyclophosphamide* et ses sels
Datura stramonium L. et ses préparations
Dextrométhorphane* et ses sels
Dextropropoxyphène*
Décaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)-1,10 décane)
Diacétylnalorphine, (O,O’-diacétyl N-allylnormorphine)
Dialcanolamines, secondaires
Diamine-2,4 phényléthanol et ses sels
Diamino-2,4 anisole et ses sels, CI 76 050, (méthoxy-1 diamino-2,4 benzène)
Diamino-2,4 azobenzène, chlorhydrate-citrate de, (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou
citrate)
Diamino-2,5 anisole et ses sels, (méthoxy-1 diamino-2,5 benzène
Dibenzazépine et dibenzodiazépine, leurs sels et leurs dérivés
(α, β-Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne
Dibromosalicylanilides
Dichloroéthanes, (chlorures d’éthylène)
Dichloroéthylènes, (chlorures d’acétylène)
Dichlorosalicylanilides
Dichlorure d’amylène, (D,L-dichloro-2,3 méthyl-2 butane)
Dicoumarol*
N,N-Diéthyl (allyl-4 méthoxy-2 phénoxy)-2 acétamide et ses sels
(Diéthylamino-2 éthyl)phényl-4 hydroxy-3 benzoate
Diéthylamino-3 propylcinnamate
Diéthylnitro-4 phényl-thiophosphate
Difencloxazine*
Digitaline et tous les hétérosides de la digitale
Dihydrocoumarine (n° CAS 119-84-6), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum
6,7-Dihydrogéraniol, voir 3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol
Dihydrotachistérol*
2,4-Dihydroxy-3-méthyl-benzaldéhyde (n° CAS 6248-20-0), en cas d’utilisation
comme ingrédient de parfum
Diméthoxan, (acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxanne-1,3)
Diméthylamine
4,6-Diméthyl-8-tert-butyl-coumarine (n° CAS 17874-34-9), en cas d’utilisation
comme ingrédient de parfum
7,11-Diméthyl-4,6,10-dodécatrièn-3-one (n° CAS 26651-96-7), en cas d’utilisation
comme ingrédient de parfum
Diméthylformamide
3,7-Diméthyl-2-octèn-1-ol (6,7-dihydrogéraniol) (n° CAS 40607-48-5), en cas
d’utilisation comme ingrédient de parfum
377.
49.
119.
351.
125.
126.
349.
36.
231.
224.
128.
130.
131.
270.
134.
427.
429.
342
428.
368.
142.
430.
432.
355.
429.
53
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
338.
433.
Diméthylsulfoxyde*
6,10-Diméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 141-10-6), en cas d’utilisation
comme ingrédient de parfum
Dimévamide* et ses sels
Dinitrate d’isosorbide*
Dinitrile malonique
Dinitrile succinique
Dinitrophénols isomères
Dioxanne-1,4, (diéthylène-1,4 dioxyde)
Dioxéthédrine* et ses sels
Diphénhydramine* et ses sels
Diphénoxylate*
Diphénylamine (n° CAS 122-39-4), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum
Diphényl-5,5 imidazolidinone-4
Diphénylpyraline* et ses sels
Disulfirame*
Disulfure de pyrithione + sulfate de magnésium, (dithio-2,2 bis(pyridineoxyde-1),
produit de fixation avec sulfate de magnésium trihydrate)
Disulfures thio-uramiques
Doxylamine* et ses sels
Emétine, ses sels et ses dérivés
Endrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo,endo1,4 diméthylènenaphtalène-5,8)
Ephédrine et ses sels
Epinéphrine*
Epoxybutane-1,2
Esérine ou physostigmine et ses sels
Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol
Esters de l’acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre), à l’exception de
celui figurant à l’annexe 2
Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels
Ether monoéthylique d’éthylèneglycol
Ethionamide*
Ethoheptazine* et ses sels
Ethoxy-4 m-phénylènediamine et ses sels
Ethylène, oxyde d’
Ethylphénacémide*
Fénadiazol*
Fénozolone*
Fényramidol*
Fluanisone*
Fluorésone*
153.
148.
149.
150.
151.
343.
136.
339.
80.
434.
160.
154.
162.
396.
354.
176.
163.
196.
164.
14.
400.
166.
170.
167.
168.
319.
173.
406.
182.
272.
208.
180.
274.
187.
189.
54
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
191.
Fluorhydrique, (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures, sauf
exceptions figurant à l’annexe 2
Fluorouracil*
Furazolidone*
Furocoumarines, dont trioxysalène* et méthoxy-5 et -8 psoralène, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées; dans les produits de soin de la peau appliqués
le jour et dans les produits solaires, au maximum 0,1 mg/kg dans le produit fini; les
huiles essentielles devront être dosées en conséquence.
Furtréthonium*, sels de, dont iodure de, (furfuryltriméthylammonium)
Galantamine*
Germanium, ses sels et ses dérivés d’origine organique et inorganique
Gestagène, substances à effet
Glucocortioïdes
Glutéthimide* et ses sels
Goudron de houille (Pix lithanthracis, Pix ex carbonis) et autres produits contenant
des benzopyrènes
Glycyclamide*
Guaifénésine*
Guanéthidine* et ses sels
Halopéridol*
trans-2-Hepténal (n° CAS 18829-55-5), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum
Hexachloroéthane
Hexachlorophène, (méthylène-2,2’ bis(trichloro3,4,6 phénol))
Hexaméthonium*, sels de, dont bromure de (bis(triméthylammonium)-1,6 hexane)
sels de, dont bromure
Hexapropymate*
trans-2-Hexénal diéthyle acétal (n° CAS 67746-30-9), en cas d’utilisation comme
ingrédient de parfum
trans-2-Hexénal diméthyl acétal (n° CAS 18318-83-7), en cas d’utilisation comme
ingrédient de parfum
Huile de verbena (Lippia citriodora, Kunth.) (n° CAS 8024-12-2), en cas d’utilisation
comme ingrédient de parfum
Hydrastine, hydrastinine et leurs sels
Hydrazides et leurs sels
Hydrazine, ses dérivés et leurs sels
Hydroquinone et ses dérivés (d’origine synthétique et naturelle, p.ex. l’arbutine) dans
produits d’éclaircissement localisé de la peau, sauf exceptions figurant à l’annexe 2
3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone1(3H);
(Phénolphtaléine)
α-Hydroxy-11 prégnène-4 dione-3,20 et ses esters
Hydroxy-8 quinoléine et son sulfate, à l’exception des utilisations figurant
à l’annexe 2
Hydroxyzine*
190.
252.
358.
192.
193.
194.
300.
181.
420.
100.
230.
259.
185.
437.
197.
371.
124.
115.
438.
439.
450.
199.
200.
201.
423
417.
385.
395.
240.
55
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
210.
211.
34.
152.
213.
Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés
Hyoscyamus niger L., feuilles, graines, poudres et préparations
Impératorine, ([(méthyl-3 butényl-2)oxy]-9 7H-furo[3,2-g][1]benzopyrannone-7)
Inproquone*
Iode élémentaire et composés iodés, à l’exception des substances énumérées aux
annexes 1 et 2
Iodothymol, (diiodo-6,6 bithymol)
Isocarboxazide*
Isodrin, (hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo,endo-1,4 diméthylènenaphtalène-5,8)
Isoladol (DCF) et ses sels (L-amino-2 bis(méthoxy-4 phényl)-1,2 éthanol, Evadol)
Isométheptène* et ses sels
Isoprénaline*
Isopropamide*, sels de, dont iodure de, (carbamoyl-3 diphényl-3,3 propyl) diisopropylméthylammonium)
6-Isopropyl-2-décahydronaphthalénol (n° CAS 34131-99-2), en cas d’utilisation
comme ingrédient de parfum
Juniperus sabina L., pointes des feuilles, huile essentielle et préparations
Laurus nobilis L., Huile de graines de, (Oleum lauri)
Lévophacétopérane et ses sels, (α-phényl-pipéridinyl-2 méthyle, acétate de, forme L)
Lidocaïne
Lindane et ses sels, (hexacholor-1,2,3,4,5,6 cyclohexane)
Lobelia inflata L. et préparations
Lobéline* et ses sels
Lysergide* et ses sels
Maléate de diéthyle (n° CAS 141-05-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum
Maléate de pyridine, (maléate de pyrianisamine)
Mannomustine* et ses sels
Mécamylamine*
Méféclorazine* et ses sels
Méphésine*
Méprobamate*
Mercure et ses composés, sauf exceptions figurant à l’annexe 2
Mescaline et ses sels
Métaldéhyde
Métamfépramone* et ses sels
Métapyrilène et ses sels
Météthohéptazine* et ses sels
Metformine* et ses sels
Métheptazine* et ses sels
Méthocarbamol*
Méthotrexate*
361.
52.
198.
29.
228.
17.
156.
441.
294.
359.
284.
399.
195.
218.
219.
127.
426.
346.
89.
229.
141.
322.
236.
221.
222.
223.
145.
144.
171.
147.
174.
205.
6.
56
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
442.
7-Méthoxycoumarine (n° CAS 531-59-9), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum
4-(4-Méthoxyphényl)-3-butèn-2-one (n° CAS 943-88-4), en cas d’utilisation comme
ingrédient de parfum
1-(4-Méthoxyphényl)-1-pentèn-3-one (n° CAS 104-27-8), en cas d’utilisation comme
ingrédient de parfum
Méthyl trans-2-butenoate (n° CAS 623-43-8), en cas d’utilisation comme ingrédient
de parfum
7-Méthylcoumarine (n° CAS 2445-83-2), en cas d’utilisation comme ingrédient de
parfum
Méthyleugénol (n° CAS 93-15-2), sauf présence normale dans les essences naturelles
utilisées et sous réserve que la concentration n’excède pas:
a) 100mg/kg dans les parfums fins
b) 40 mg/kg dans les eaux de toilette
c) 20 mg/kg dans les crèmes parfumées
d) 10 mg/kg dans les produits à rincer
e) 2 mg/kg dans les autres produits sans rinçage et les produits d’hygiène buccale
5-Méthyl-2,3-hexanedione (n° CAS 13706-86-0), en cas d’utilisation comme ingrédient de parfum
Méthyl-2 m-phénylènediamine
Méthylamino-2 heptane et ses sels
Méthylphénidate* et ses sels
Méthylsulfate de poldine*
Méthyprylone* et ses sels
Métyrapone*
Minoxidil, ses sels et ses dérivés, (pipéridinyl-1)-6 pyrimidinediamine-2,4 oxyde-3)
Mofébutazone*
Monochloroéthylène, (momomère chlorure de vinyle)
Monosulfures thio-uramiques
Morpholine et ses sels, (tétrahydro 2H-oxazine-1,4)
Musc ambrette;
(tert.-Butyl-4 méthoxy-3 dinitrotoluol-2,6)
Musc moskène, (pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6)
Musc tibétène, (5.tert.Butyl-triméthyl-1,2,3 dinitrobenzène-4,6)
Mustine N-oxyde et ses sels, (N-méthyl bis(chloro-2 éthyl)amine N-oxide)
Nalorphine*, ses sels et ses éthers
Naphazoline* et ses sels
β-Naphtol
α-Naphtyl-3 hydroxy-4 coumarine
α-Naphtylamine et β-naphtylamine et leurs sels
Néodyme et ses sels
Néostigmine* et ses sels, dont bromure de
Nicotine et ses sels
Nitrites d’isopentyle
Nitrites métalliques, à l’exception du nitrite de sodium
443.
444.
445.
446.
451.
447.
413.
227.
175.
239.
133.
292.
372.
64.
334.
353.
344.
414.
421.
422.
86.
20.
244.
241.
243.
242.
309.
245.
246.
247.
248.
57
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
249.
250.
251.
253.
410.
256.
255.
209.
257.
258.
202.
267.
28.
260.
261.
165.
172.
381.
186.
179.
263.
212.
264.
120.
421.
448.
Nitrobenzène
Nitrocrésols et leurs sels alcalines
Nitrofurantoïne*
Nitroglycérine
Nitrosamines
Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés
Nitrosylpentacyanoferrates alcalins, (nitroprussiates)
Nitroxoline* et ses sels
Noradrénaline et ses sels
Noscapine* et ses sels
Octamoxine* et ses sels
Octamylamine* et ses sels
Octodrine* et ses sels
Oestrogène, substances à effets
Oléandrine
Oxanamide* et ses dérivés
Oxyphénéridine* et ses sels
Padimate A*, mélange d’isomères (diméthylamino-4 benzoate d’amyle)
Paraméthasone*
Paréthoxicaïne* et ses sels
Pelletiérine et ses sels
Pémoline* et ses sels
Pentachloroéthane
Pentaméthonium*, sels de, dont bromure de, (bis(triméthylammonium)1,5 pentane)
Pentaméthyl-1,1,3,3,5 dinitroindane-4,6, (musc moskène)
2-Pentylidène cyclohexanone (n° CAS 25677-40-1), en cas d’utilisation comme
ingrédient de parfum
Peroxyde de benzoyle
Pétrichloral*
Phénacémide*
Phénaglycodol*
Phénindione, (phényl-2 indanedione-1,3)
Phenmétrazine*, ses dérivés et ses sels
Phénolphtaléine;
(3,3-bis(Hydroxy-4 phényle) phtalide; 3,3-bis(Hydroxyphényle-4)isobenzofuranone1(3H))
Phénothiazine* et ses composés
Phenprobamate*
Phenprocoumone*
Phényl-4 butène-3 one-2, (benzylidèneacétone)
Phénylbutazone*
o-Phénylènediamine et ses sels, (diamino-1,2 benzène)
382.
266.
269.
95.
271.
232.
417.
320.
71.
273.
356.
67.
363.
58
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
277.
279.
281.
374.
282.
283.
311.
118.
285.
137.
420
Phosphate de tricrésyle
Phosphore et phosphures métalliques
Physostigma venenosum Balf.
Phytolacca ssp. et leurs préparations
Picrotoxine
Pilocarpine et ses sels
Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations
Pipazétate* et ses sels
Pipradol* et ses sels
Piprocurarii iodidum*
Pix lithanthracis, (Goudron de houille, Pix ex carbonis) et autres produits contenant
des benzopyrènes
Plomb, composés
Pramocaïne*
Probénécide*
Procaïnamide, ses sels et ses dérivés
Propatylnitrate*
Propyphénazone*
Prunus laurocerasus L., distillat aqueux des feuilles de laurier-cerise
Psilocybine*
Pyrethrum album L. et ses préparations, pyréthrine et pyréthroïdes
Pyrithione sodique, (hydroxy-1 1H-pyridinethione-2)
Pyrogallol
Pyrophosphte de tétraéthyle
Racine d’aunée (Inula helenium) (n° CAS 97676-35-2), en cas d’utilisation comme
ingrédient de parfum
Rauwolfia serpentina, alcaloïdes de et leurs sels
Safrol, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées et à condition que
la concentration ne dépasse pas 100 mg/kg dans le produit fini et 50 mg/kg dans les
produits pour soins dentaires et buccaux. Le safrol ne peut être présent dans les
dentifrices destinés aux enfants.
Santonine
Schoenocaulon officinale Lind., ses graines et préparations
Scopolamine et ses sels
Sélénium et ses composés
Sels d’or
Sels de chrome, acide chromique et ses sels
Sodium hexacyclonate*
Solanum nigrum L. et ses préparations
Spartéine et ses sels
Spironolactone*
Strontium, lactate de
Strontium, nitrate de
289.
405.
161.
25.
206.
138.
291.
278.
345.
369.
409.
276.
423.
15.
360.
217.
332.
295.
297.
296.
97.
114.
298.
299.
4.
402.
403.
59
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
404.
303.
302.
304.
305.
306.
Strontium, polycarboxylate de
Strophanthus ssp. et leurs préparations
Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs
Strychnine et ses sels
Strychnos ssp. et leurs préparations
Stupéfiants: toute substance énumérée aux tableaux I et II de la Convention unique sur
les stupéfiants signée à New York le 30 mars 1961; excepté le chanvre et les produits
dérivés du chanvre, à condition que, le cas échéant, la teneur en THC
(∆-9-tétrahydrocannabinol) dans le produit fini soit inférieure à 50 mg/kg
Substances radioactives10
Sulfinpyrazone*
Sulfonamides, (p-amino benzènesulfonamide) et ses dérivés obtenus par substitution
d’un ou de plusieurs atomes d’hydrogène liés à l’un des deux atomes d’azote et leurs
sels
Sulfure de carbone
Sultiame*
Téfazoline* et ses sels
Tellure et ses composés
Tétrabénazine* et ses sels
Tétrabromosalicylanilides
Tétracaïne* et ses sels
Tétrachloro-2,3,7,8 dibenzo-p-dioxine
Tétrachloroéthylène
Tétrachlorosalicylanilides
Tétrachlorure de carbone
Tétrahydrozoline et ses sels
Tétranitrate de pentaérythrityle*
Tétraphosphate d’hexaéthyle
Thalidomide* et ses sels
Thallium et ses composés
THC (∆9-tétrahydrocannabinol): voir stupéfiants
Thevita neriifolia Juss., Glucosides de
Thiamazol*
Thioporan, (méthylthio-1 bis(hydroxy-4 coumarinyl-3)-3,3 propane)
Thiotépa*
Thiourée et ses dérivés
293.
155.
307.
73.
308.
237.
312.
139.
350.
63.
367.
314.
348.
315.
394.
265.
316.
280.
317.
306.
318.
233.
207.
310.
321.
10
60
Au sens de l’O du 22 juin 1994 sur la radioprotection (RS 814.501).
Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
419.
Tissus et fluides
a) du crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière;
– de bovins âgés de plus de douze mois,
– d’ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive
permanente ayant percé la gencive;
et les ingrédients qui en dérivent;
b) de la rate d’ovins et de caprins et les ingrédients qui en dérivent.
Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l’application des
méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur:
– transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200 °C, 40 bars
40 000 hPa) pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters)
– saponification au NaOH 12 M (glycérol et savon):
– procédé discontinu: 95 °C pendant 3 heures ou
– procédé continu: 140 °C, 2 bars (2000 hPa), pendant 8 minutes,
ou conditions équivalentes.
Tolboxane*
Tolbutamide*
m-Toluylènediamine et ses sels, (diamino-2,4 toluène)
Tosylate de brétylium*
Tranylcypromine* et ses sels
Trétamine*
Trétinoïnum*, (acide rétinoïque) et ses sels
Triamtérène* et ses sels
Tribromoéthanol-2,2,2
Tribromsalan, (tribromo-3,4’,5 salicylanilide)
Trichlorméthine* et ses sels
Trichloronitrométhane
Triéthiodure de gallamine*
Triflupéridol*
3,6,10-Triméthyl-3,5,9-undécatrièn-2-one (n° CAS 1117-41-5), en cas d’utilisation
comme ingrédient de parfum
Triparanol*
Tripélennamine, (pyribenzamineR)
Tuaminoheptane*, ses isomères et ses sels
Tyrothricine
Urginea scilla Stern et ses préparations
Urogoga ipecacuanha Baill. et espèces apparentées, racines et leurs préparations
Vaccins, toxines ou sérums mentionnés en annexe à la deuxième directive du Conseil
du 20 mai 197511, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives aux spécialités pharmaceutiques
Valnoctamide*
Vératrine et ses sels
177.
65.
364.
56.
324.
328.
375.
275.
326.
373.
327.
325.
329.
188.
449.
92.
347.
27.
392.
330.
215.
323.
184.
331.
11
J.O. L 147 du 9.6.1975, p. 13; le texte de cette directive peut être consulté auprès de
l’Office fédéral de la santé publique ou obtenu auprès de l’OFCL, Diffusion des publications, 3003 Berne.
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Cosmétiques
RO 2005
n°
Substance
333.
335.
203.
336.
135.
313.
337.
391.
Veratrum ssp. et leurs préparations
Vitamines D2 et D3, (ergocalciférol* et cholécalciférol)
Warfarine* et ses sels
Xanthates alcalins et alkylxanthates
Xanthinol, ({Hydroxy-2[(hydroxy-2 éthyl)méthylamino]-3 propyl -7 théophylline)
Xylométazoline* et ses sels
Yohimbine et ses sels
Zirconium et ses combinaisons, à l’exception des complexes mentionnés à l’annexe 2
et des laques, pigments ou sels de zirconium aux conditions prévues à l’annexe 1
Zoxazolamine*
24.
*
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Sont pourvues d’un astérisque dans la présente annexe les dénominations conformes
au «Computer printout 1975, International Nonproprietary Names (INN) for pharmaceutical products, Lists 1–33 of proposed INN», publié par l’Organisation mondiale
de la santé, Genève, août 1975.
Cosmétiques
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Annexe 5
(art. 3, al. 1, let. e)
Indication de la durée de conservabilité des cosmétiques pouvant
être conservés plus de 30 mois après le premier emploi
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Cosmétiques
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