avant le 20 mai 2015 - Comité de Côte d`Or de Handball

avant le 20 mai 2015 - Comité de Côte d`Or de Handball
 à partir de 13h30 TOUR MARIE DE BOURGOGNE 6 Boulevard Perpreuil 21200 BEAUNE (parking conseillé sur le supermarché Casino) Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 ORDRE DU JOUR 13h30 14h05 Appel des délégués Ouverture des travaux par Daniel JACQUIER, Vice‐Président délégué Discours des personnalités présentes ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 14h30 LE PASSÉ ‐
‐
‐
‐
‐
‐
‐
Approbation du PV de l’Assemblée Générale 2014 Approbation du PV de l’Assemblée Générale Extraordinaire 2015 Rapport des Commissions ‐ vote Rapport financier ‐ vote Rapport des vérificateurs aux comptes ‐ vote Affectation du résultat ‐ vote Élection des vérificateurs aux comptes 15h45 L’AVENIR ‐
‐
‐
‐
17h00 Actions 2015‐2016  Services civiques  Technique  Arbitrage  Développement  COC Étude des vœux ‐ vote Budget 2015 ‐ vote Désignation du club organisateur de l’AG 2016 Vin d’honneur
2 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 SOMMAIRE Compte‐rendu de l’Assemblée Générale du 14 juin 2014 à Chevigny st S. page 4 Compte‐rendu de l’Assemblée Générale Extraordinaire du 14 mars 2015 à Varois page 11 Le mot du Président Rapport de la Commission d’Organisation des Compétitions Palmarès de la saison 2014‐2015 Rapport de la Commission Départementale d’Arbitrage Rapport de la Commission de Discipline Rapport de la Commission Technique Rapport de la Commission de Développement Rapport du Trésorier Rapport des Vérificateurs aux Comptes Rapport de la Commission des Finances Budget Prévisionnel 2015 Tarifs 2014‐2015 Étude des Vœux page 17 page 20 page 22 page 28 page 33 page 35 page 39 page 41 page 42 page 43 page 44 page 48 page 50 annexe 1 ANNEXE Comptes annuels : Audit et Contrôle Légal 3 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
DU 14 JUIN 2014 À CHEVIGNY SAINT SAUVEUR
Nombre de Clubs : 25 Collège électoral : 130 voix Majorité absolue : 65 voix Nombre de Clubs présents : 20 E.AUXONNAISE, LA CHATILLONNAISE HB, CHEVIGNY SAINT SAUVEUR HB, HBC COUCHEY‐FIXIN, CS FONTAINE LES DIJON, CSIT GENLIS, ALC LONGVIC, CL MARSANNAY HB, HBC MEURSAULT, HANDBALL PAYS NUITON, HBC SEMUR EN AUXOIS, JL SEURRE, HBC TALANT, HBC VAROIS‐ARC, HBC CHENOVE, CDB, DBHB, HBC INTERCOMMUNALE DE LA SAONE, HBC PONTAILLER‐MIREBEAU, BEAUNE HB Nombre de Clubs absents : 2 USCV LES LAUMES, NOLAY Nombre de Clubs représentés : 3 AS AUXOIS, CS PERNAND‐VERGELESSES, HBC SEMUR EN AUXOIS Nombre de Clubs votant : 23 Nombre de Voix : 127 Majorité absolue : 64 Le quorum étant atteint, le Président du Comité de Côte d’Or de Handball, Monsieur Claude FOURCOT, déclare, à 14h15, l’Assemblée Générale Ordinaire, ouverte. Claude FOURCOT souhaite la bienvenue et remercie tous les Clubs de leur présence. Il remercie également les personnalités présentes : Monsieur RUET, Monsieur FOURCOT, et Monsieur GOLL et invite ce dernier à nous présenter son Club. Monsieur Philippe GOLL, président du CHEVIGNY SAINT SAUVEUR HB depuis un an, nous renseigne de quelques chiffres : près de 300 licenciés, 2 salariés à temps complet et 1 en temps partiel. La politique est axée sur les jeunes et la formation. Au niveau des résultats, une bonne satisfaction notamment pour les féminines, avec une équipe qui termine 4è du championnat, et une équipe prénat qui finit 1ère bourguignonne. Secteur masculin un peu en retrait, mais la filière sera renforcée la saison prochaine. Pour poursuivre cette ouverture de l’Assemblée Générale, la parole est donnée à Monsieur Guillaume RUET, 1er adjoint, délégué aux Sports de la Mairie de Chevigny Saint Sauveur, qui souhaite un bon anniversaire du CHEVIGNY SAINT SAUVEUR HB, car c’est aujourd’hui que le club fête ses 40 ans. Il nous explique que la ville 4 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 de Chevigny est particulièrement sportive du fait de ses infrastructures et est particulièrement fière de ses 4000 licenciés. Merci d’avoir choisi Chevigny pour l’AG et nous souhaite une bonne réunion. La parole est maintenant donnée à Monsieur Jacques FOURCOT, Président de la Ligue de Bourgogne de Handball, qui nous rappelle les principaux objectifs de la Ligue pour la saison prochaine : ‐ Formations (BPJEPS sport collectif, Animateur territorial, Formation dirigeant, ressources financières, recherche de partenaires, Gest’Hand, CNDS…) ‐ Développement (2 axes : UNSS et ARS) Point de vigilance sur l’incivilité des jeunes, notamment au niveau des arbitres et nous informe que la commission de discipline de la ligue sera intraitable là‐dessus. I.
DISCOURS D’OUVERTURE DE CLAUDE FOURCOT « Un an déjà que le CA m’a confié les rênes de la présidence du comité. Au départ, j’étais très satisfait de notre équipe, je le suis nettement moins maintenant et vous informe que 6 postes sont vacants dans différentes commissions. Toutes les compétences (RH, finances, techniciens….) sont les bienvenues au Comité, vous n’êtes pas obligé d’être élu pour être membre d’une commission, vous pouvez être coopté. 2 commissions ont particulièrement souffert de ces manques : la commission des Finances (il y a eu 2 démissions de la présidence) et la commission CDJA, dont le Président n’a pu en assurer la bonne marche pour raison professionnelle. D’autre part, un groupe d’étude s’est penché sur un emploi de chargé de développement, comme cela avait été prévu il y a quelques années, mais nous nous sommes vite confrontés à un problème de financement et ce, malgré plusieurs pistes envisagées (groupement d’employeur, emploi partagé…). La saison prochaine, la FFHB nous a octroyé 2 emplois civiques pour 8 mois. Nous les chargerons particulièrement des projets comme Macadam’Hand ou Civilem’Hand, car en Côte d’Or aussi, nous sommes vigilants quant au manque de civilité dans le sport. Je voudrais remercier les présidents de commissions, ainsi que les salariés. Nous allons donc commencer les travaux, je vous souhaite une très bonne Assemblée Générale. » II.
P.V. DE L’AG ORDINAIRE DU 15 JUIN 2013 À ARC SUR TILLE Le P.V. est mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 III.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ RAPPORT DE LA COMMISSION D’ORGANISATION DES COMPÉTITIONS Bruno NORMAND : En seniors Masculins, possibilité que l’année prochaine, il n’y ait pas assez d’équipes pour faire 2 poules, dans ce cas là, il n’y aura qu’une seule poule et pas de Coupe de Côte d’Or. Bruno NORMAND : Je voudrais attirer votre attention sur le fait qu’il y a eu + de 50 reports cette saison (dont aucun pour condition climatique) c’est beaucoup trop ; surtout qu’aucun club ne nous a fourni d’attestation de sa Mairie pour justifier un problème de salle. Nuits et Genlis : Les Mairies n’en fournissent pas. 5 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 Bruno NORMAND : Si les 2 clubs sont d’accord et respectent les délais, la COC donnera son aval sous condition de 10 € de frais de gestion de report pour le club demandeur. Les dates de report devront être OBLIGATOIREMENT pendant les championnats, et en aucun cas après la fin du championnat. Bruno NORMAND : D’autre part, les équipes ayant reçu un point de bonus pour avoir suivi les regroupements sont au nombre de 5 seulement, chez les garçons et de 12 chez les filles. Il serait judicieux de pénaliser d’un point les clubs qui ne jouent pas le jeu. Bruno NORMAND : Pour finir, il nous a été rapporté que certaines équipes ne respectaient pas les règles aménagées sur les catégories jeunes, la COC veillera pour la saison prochaine à leur bonne application. Brigitte GAUTIER : Certains clubs ont émis l’hypothèse qu’il y ait un temps de jeu libre défini sur la 2è période pour favoriser d’éventuels tirs de loin. Nous y réfléchirons. Le rapport est mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 IV.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ RAPPORT DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’ARBITRAGE Genlis : Nous n’avons pas été invités à la journée de formation CDJA et nous n’avons pas reçu les comptes rendus de suivis d’arbitrage comme prévu (sur DERACHE, particulièrement). Frédéric GARCIA : Normalement le Club et l’arbitre reçoivent le compte‐rendu. Il y a eu un problème de communication. Fontaine les Dijon : Il y a un problème de formation, et du suivi des arbitres après le stage du début de saison, quelles formations complémentaires sont proposées aux arbitres ? On ne sait toujours pas comment avoir un arbitre régional. Il n’y a pas eu de réponse individuelle à nos courriers. Frédéric GARCIA : Pour accéder au niveau régional, il faut le potentiel et la disponibilité. Ce n’est pas parce que le club a besoin d’un arbitre régional, que la C.D.A. va lui accorder. Nous ne voulons pas galvauder le grade d’arbitre régional. Daniel JACQUIER : Il faut mettre en place une réponse individualisée pour chaque club, sur sa situation, accompagner les clubs tout au long de l’année. Il faut formaliser la formation. Ils n’ont pas tous la vocation d’aller au plus haut. Frédéric GARCIA : Nous ne pouvons pas formaliser et uniformiser la formation, chaque arbitre est différent, chacun a son caractère, chacun a sa manière de gérer un conflit. Chaque arbitre est formé de façon individuelle. Daniel JACQUIER : Mais il faut tout de même que l’arbitre sache ce qu’il a à travailler. Frédéric GARCIA : C’est pour cela qu’on fait des suivis. Genlis : Oui, mais on n’a pas de comptes rendus. Frédéric GARCIA : Le compte rendu est la transcription écrite de ce que nous disons de vive voix à l’arbitre à la fin de son suivi. Il connaît donc les points à travailler. Fontaine les Dijon : Comment est décidé le suivi d’un arbitre, combien d’arbitres ont été suivis ? Comment juge‐t‐on un arbitre ? Frédéric GARCIA : C’est la C.D.A. qui décide de suivre un arbitre. Et on le juge en le voyant siffler. Fontaine les Dijon : Pour avoir des suivis, il faut avoir des suiveurs. Il n’y a pas assez d’arbitres régionaux et ça fonctionne en vase clos, ça empêche la progression des arbitres régionaux. 6 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 Genlis : Qu’envisagez‐vous de faire la saison prochaine, nous, il nous en faut deux, on en a 5, et vous n’avez pas suivi les 5. Frédéric GARCIA : On ira les suivre. HBCIS : Il faut aussi suivre ceux qui débutent, parce que dès qu’ils sont lâchés, ils font des erreurs, se font pourrir et ensuite, ils arrêtent. Frédéric GARCIA : Je suis d’accord, mais on ne peut malheureusement pas être partout. Le rapport est mis au vote : Contre : GENLIS (7) FONTAINE (8) = 15 / Abstention : 0 / Pour : 112 ADOPTÉ À LA MAJORITÉ V.
RAPPORT DE LA COMMISSION DE DISCIPINE Didier GROSJEAN : 4 cas en tout, 3 non‐ouverts pour vice de forme, donc un cas concret dans cette saison. Rappel des procédures et du mode d’emploi de la Commission et explique que si des volontaires veulent intégrer la Commission, ils seront les bienvenus. Jacques FOURCOT : Mobiliser 7 personnes pour 1 dossier dans l’année… Il y a peut‐être à réfléchir à une mutualisation territoriale. Le rapport est mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 VI.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ RAPPORT DE LA COMMISSION TECHNIQUE Brigitte GAUTIER : Nous avons un problème sur les CPS, rappelons que leur objectif est multiple : c’est un service et une occasion donnée aux jeunes handballeurs de pouvoir bénéficier de séances toutes prêtes, préparées par Jean‐Luc. L’utilisation d’un créneau horaire existant devait servir à inviter d’autres équipes d’une : même zone géographique. Occasion pour les arbitres d’être présents, les entraineurs d’être présents, et pour les jeunes d’assister à un entrainement différent. Cela a bien fonctionné pour les filles, mais on remarque que ça n’a pas marché pour les garçons. Il ne faut pas voir les CPS comme seulement un moyen de détection, mais surtout comme un travail en commun (joueurs, entraineurs, arbitres, etc.). Pourquoi vos clubs ne participent‐ils pas au CPS ? Couchey‐Fixin‐Gevrey : Le championnat ‐14 G comporte beaucoup de dates. HBCIS : Les parents ne veulent pas sacrifier un dimanche pour emmener leurs enfants. Brigitte GAUTIER : C’est à nous aussi, de mieux « vendre » l’utilité des CPS auprès des entraineurs pour qu’ils puissent, à leur tour, convaincre les parents et les jeunes. Couchey‐Fixin‐Gevrey : Il faudrait que ces journées de CPS servent aussi à la formation des entraineurs, car avec ce système, l’entraineur viendrait et emmènerait son équipe. Brigitte GAUTIER : C’est une bonne idée. Est‐ce que vous pensez que si nous utilisons un horaire d’entrainement déjà existant, ça pourrait marcher ? Genlis : Ca a déjà été fait il y a 2 ans, cela fonctionnait. Pontailler : La difficulté c’est que si dans le créneau d’entrainement il y a déjà 50 gamins, ça risque d’être compliqué de rajouter 2 ou 3 autres clubs. Brigitte GAUTIER : Dans ce cas, effectivement, votre club ne pourra pas accueillir de CPS. Pontailler : Il faut également noter que les garçons sont moins studieux que les filles. 7 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 CDB : Il faudrait aussi que les clubs aient un retour de ces CPS, un bilan, sur le travail accompli, les objectifs, etc. Brigitte GAUTIER : Pour moi, l’entraineur présent, faisait le retour au club. Mais effectivement, nous pouvons vous adresser un bilan à mi‐parcours ou en fin de saison. Pontailler : Cela permettrait aussi aux clubs qui ont oublié, d’avoir une piqure de rappel et de ne pas « zapper » les prochains. Brigitte GAUTIER : Je tiens déjà à remercier tous les clubs pour mettre vos gymnases à notre disposition. Si vous avez des jeunes entraineurs qui souhaiteraient réfléchir et travailler ensemble, il faut nous les envoyer. Il n’y a pas assez de jeunes dans cette commission, ils ont tous leur mot à dire. Je voulais aussi vous parler de deux projets :  Civilem’Hand : Encourager les bon comportements, travailler tous ensemble, avec les deux jeunes en emploi civiques, à l’aide de jeux… Toutes vos idées sont les bienvenues.  Macadam : C’est un projet de cohésion sociale, il faut ramener le handball dans les ZUS et les ZUP. Le rapport est mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 VII.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ RAPPORT DE LA COMMISSION DE DÉVELOPPEMENT Philippe BOEUF : Concernant le mini‐hand, c’est vraiment dommage que toutes les feuilles de plateaux ne nous soient pas envoyées. Il est difficile ensuite de comptabiliser pour les Challenge mini‐hand. D’autre part, vous recevrez un mail pour le tournoi de reprise, qui aura lieu les 21/22 septembre 2014 en extérieur. Enfin, je vous demanderai de bien vouloir respecter les catégories d’âges : ‐8 et ‐10 ans. Le rapport est mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 VIII.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ RAPPORT DU TRÉSORIER Aucune observation. Le rapport est mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 IX.
RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES Aucune observation. Le rapport est mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 8 Comité de Côte d’Or de Handball X.
AG 2015 RAPPORT DES VÉRIFICATEURS AUX COMPTES  Lecture La lecture est effectuée par Mme Maryse SOYER du HB Pays Nuiton. Le rapport est mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ 
Élection des nouveaux vérificateurs aux comptes Mme Maryse SOYER du HB Pays Nuiton et M. Patrice MANICI du HBC Talant sont candidats. Ces candidatures sont mises au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 ÉLUS À L’UNANIMITÉ XI.
AFFECTATION DU RÉSULTAT Aucune observation. Le rapport est mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 XII.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ ADOPTÉ À LA MAJORITÉ BUDGET  Le Budget prévisionnel 2014‐2015 Le budget est mis au vote : Contre : 0 / Abstention : VAROIS‐ARC (7) / Pour : 120 
Tarifs 2014‐2015 Les tarifs sont mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 XIII.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ ÉTUDE DU VŒU N°1, PROPOSÉ PAR LE HB PAYS NUITON Pour mémoire : « Modification de la Coupe de Côte d’Or pour avoir un plus grand nombre de matchs dans l’année ». Le projet ayant été jugé recevable et favorable par le CA, il est soumis au vote. La COC devra toutefois attendre le nombre d’équipes engagées pour faire une proposition. Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 XIV.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ ÉTUDE DU VŒU N°2, PROPOSÉ PAR LA CDA Pour mémoire : « Lorsqu’une équipe ne se présente pas sur une rencontre et que l’arbitre, non prévenu, est présent ; s’il a rempli une FDME, l’arbitrage lui sera comptabilisé pour la C.M.C.D. et il sera indemnisé au tarif normal (trajet + vacation) ». Le projet ayant été jugé recevable et favorable par le CA, il est soumis au vote. 9 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 CS FONTAINE LES DIJON : « Peut‐être devrions‐nous voter en deux fois ? Une fois pour la comptabilisation C.M.C.D. et une fois pour l’indemnisation ? » Cl. FOURCOT : « D’accord. À vérifier tout de même si c’est règlementaire. » 
Comptabilisation pour la C.M.C.D. Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ ADOPTÉ À LA MAJORITÉ Indemnisation normale (trajet + vacation) Contre : 0 / Abstention : CS FONTAINE (8) / Pour : 119 XV.
ÉTUDE DU VŒU N°3, PROPOSÉ PAR LE DBHB Pour mémoire : « Abandon de l’utilisation des réducteurs de buts pour le championnat ‐12 ans en poule haute ». Le projet ayant été jugé recevable, mais non favorable par le CA, il n’est pas soumis au vote. XVI.
ÉTUDE DU VŒU N°4, PROPOSÉ PAR LE CL MARSANNAY HB Pour mémoire : « Si un arbitre a répondu à toutes ses désignations dans la saison, il est reconnu comme répondant aux exigences de la C.M.C.D. ; et ce, quel que soit le nombre d’arbitrages effectués ». Le projet ayant été jugé recevable, mais non favorable par le CA, il n’est pas soumis au vote. LONGVIC : « Pourquoi un avis défavorable du CA empêcherait une mise au vote ? » Cl. FOURCOT : « C’est dans les textes fédéraux. A vérifier » XVII.
DÉSIGNATION DU CLUB ORGANISATEUR DE L’A.G. 2015 Le Club de BEAUNE HB est candidat pour l’accueil de l’A.G. 2015 Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 127 XVIII.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ Le Président, Claude FOURCOT REMISE DES RÉCOMPENSES La séance est levée à 16h30. La secrétaire, Virginie CORBEL 10 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 PROCÈS‐VERBAL
AGEXTRAORDINAIRE
du14Mars2015àVAROIS‐ET‐CHAIGNOT
Nombre de Clubs : 25 Collège électoral : 113 voix Majorité absolue : 58 voix Nombre de Clubs présents : 20 USCV LES LAUMES, E.AUXONNAISE, LA CHATILLONNAISE HB, CHEVIGNY SAINT SAUVEUR HB, CS FONTAINE LES DIJON, CSIT GENLIS, ALC LONGVIC, CL MARSANNAY HB, HBC MEURSAULT, HANDBALL PAYS NUITON, HBC SEMUR EN AUXOIS, JL SEURRE, HBC TALANT, HBC VAROIS‐ARC, HBC CHENOVE, CDB, HBC INTERCOMMUNALE DE LA SAONE, HBC PONTAILLER‐MIREBEAU, BEAUNE HB Nombre de Clubs absents : 4 HBC COUCHEY‐FIXIN, NOLAY HB, AS AUXOIS, DBHB, Nombre de Clubs représentés : 1 CS PERNAND‐VERGELESSES. Nombre de Clubs votant : 20 Nombre de Voix : 100 Majorité absolue : 51 Le quorum étant atteint, le Vice‐Président du Comité de Côte d’Or de Handball, Monsieur Daniel JACQUIER, déclare, à 10h15, l’Assemblée Générale Extraordinaire, ouverte. Daniel JACQUIER souhaite la bienvenue et remercie tous les Clubs de leur présence et donne la parole à Monsieur Didier GROSJEAN Président du club de VAROIS‐ARC. Monsieur Didier GROSJEAN : souhaite la bienvenue à tous et une bonne AG extraordinaire. XIX.
DISCOURS D’OUVERTURE DE M. JACQUIER Je souhaite tout d’abord faire le point sur la situation du Comité qui depuis le 14 décembre 2014 est sans président. Devant cette situation exceptionnelle, le Conseil d’Administration a décidé de mettre en place cette Assemblée extraordinaire. Je souhaite avant tout faire une minute d’applaudissement en l’hommage à Claude FOURCOT pour tout ce qu’il a fait au sein de son club le CL MARSANNAY mais également en tant que président de la commission Arbitrage, Vice‐Président du Comité et enfin Président. À cet hommage, je souhaite également y associé les sportifs français décédés dans le crash d’hélicoptère. 11 Comité de Côte d’Or de Handball XX.
AG 2015 POINTS GENERAUX : Daniel JACQUIER : Tout d’abord saluons la très belle performance de l’équipe de France masculine au Qatar. Un palmarès de qui s’étoffe. La DTN (Direction Technique Nationale) remercie tous les acteurs qui contribuent à la réussite de cette équipe de France. Gest’hand va évoluer et ce dès le début de la saison prochaine soit le 1ier juin. Il sera donc nécessaire de vous faire suivre ces nouvelles procédures courant avril / mai. Cependant nous n’avons pas encore de visibilité sur les suites. Jacques FOURCOT (Pdt de la Ligue) : Lors du CPL (Conseil des Présidents de Ligue), il a été question du trop peu d’informations concernant GEST’HAND 3. Nous aurons très peu de temps pour vous former sur cette nouvelle version. Et d’ors et déjà nous nous en excusons mais ceci est indépendant de notre volonté. Daniel JACQUIER : L’évolution principale est la dématérialisation des licences pour laquelle nous devons nous préparer. Jacques FOURCOT (Pdt de la Ligue) : Beaucoup plus de choses seront faites par le club et pour une plus grande rapidité. Daniel JACQUIER :  la maison du Handball est en cours de lancement et qui sera implantée à Créteil.  au 1ier janvier 2016 la région Bourgogne et la région Franche‐Comté vont fusionner d’où la nécessité d’une nouvelle restructuration qui va forcément impacter nos structures. Des échanges sur les évolutions à venir ont débuté et cela bien avant les débats politiques actuels.  Talant accueille à partir du 18 mars jusqu’au 22 mars, l’Ecole Française des Entraineurs où sont attendus 130 stagiaires.  la FFHB a lancé la promotion du mondial 2017 et parallèlement l’euro 2018.  Sur le territoire Bourguignon, la semaine prochaine aura lieu la Golden League Féminine à Dijon et à Besançon. Dans le cadre de la promotion de la filière féminine, action mise en place en 2014, le Comité à souhaiter offrir à chaque club 2 invitations pour assister aux matches qui auront lieu à Dijon. Jacques FOURCOT (Pdt de la Ligue) : d’autant plus que nous pouvons être fiers car parmi les joueuses, 3 dijonnaises porteront le maillot tricolore dont 2 qui sont issues de la filière de la formation. Daniel JACQUIER :  Comme la filière féminine est en difficulté, la Golden League permet de mettre en place des actions sur la promotion du handball féminin. C’est pour cette raison que le Comité a mis en place un tournoi mini‐hand exclusivement féminin à Beaune le 18 janvier dernier. Le « village du hand » a permis au Handball de sortir des gymnases. Ce fut un vif succès c’est pour cette raison que nous sommes d’avis de le reconduire notamment en début de saison afin que les enfants découvrent notre sport.  Au niveau de la formation, il existe désormais un guichet unique d’inscription cependant les circonstances de formation auront toujours lieu par secteurs pour conserver un maximum de proximité. La réforme de la formation « animateur » est devenue une formation « animateur territorial » appliquée à l’ensemble des comités les personnes inscrites auront ainsi un même 12 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 cursus de formation. Les modules ont lieu sur des WE et sur les périodes de vacances scolaires.  Organisation avec la Franche‐Comté de la formation BPJEPS sport co qui compte une dizaine de stagiaires.  Dossier de demande subvention CNDS dont l’échéance est le 18 mars ; les subventions accordées seront en baisse.  Problème de la situation financière de CHALON : un courrier vous a été adressé pour vous informer des actions qui ont été mises en place en commun avec la Ligue, le comité de Saône et Loire et le comité de Côte d’Or. En effet, Chalon a une dette envers le comité 21 d’environ de 1000€ alors que pour la Ligue et le CD 71 ce sont des sommes plus conséquentes. Jacques FOURCOT (Pdt de la Ligue) : nous avons souhaité vous informer de cette situation pour que vous ne soyez pas surpris lors des assemblées générales alors que cette information a été connue en septembre. Les collectivités de Chalon refusent de donner des subventions pour recouvrir des dettes. Un plan d’épurement est prévu mais nous restons prudents. Daniel JACQUIER : Claude FOURCOT nous a fait part de sa démission de début décembre; le CA de mi‐décembre a mis en place une réorganisation qui s’est traduite par la nomination de 3 Vice‐
Présidents : Patrick MATHEY, Philippe BŒUF et Daniel JACQUIER en tant que Vice‐Président Général.  Secrétaire Général : Jean‐Marc DONZEL  Trésorier : Jean BILLIAUT  Le Conseil d’Administration ne compte plus que 15 personnes d’où cet appel à candidature pour l’étoffer.  6 nouvelles candidatures c’est un apport de sang neuf d’autant plus qu’il y a des jeunes candidats.  Les statuts du Comité si vous les validés lors de cette assemblée générale extraordinaire permettront de compléter le CA. : o Faire apparaître la notion de Territoire, o Augmenter le nombre des membres du CA de 19 à 21 candidats. Le Comité a mis en place une réunion le 18/01/15 à BEAUNE où a été exprimée la méconnaissance de ce que fait le COMITE ainsi que son organisation interne. Pour palier à ses problèmes nous avons décidé de plus rencontrer les clubs au cours de la saison. Les présidents de chaque commission sont invités à présenter leur commission :  La COC (commission d’organisation des compétitions) par le Président Bruno NORMAND : « Nous devons comme vous le savez gérer les championnats jeunes et seniors départementaux. Sur le plan territorial, Il serait souhaitable que les réunions de la COC régionale aient lieu de temps en temps le samedi matin ce qui me permettrait d’y assister ».  La CDA (commission Départementale d’Arbitrage) par le Président Frédéric GARICA : « La C.D.A. se réunit une fois par semaine. Nous rencontrons un seul souci à savoir que nous désignons les arbitres un mois à l’avance et que malheureusement beaucoup de conclusion de match manque à l’appel parfois même une semaine avant la date de la rencontre. Suite aux 13 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 problèmes personnels de Damien MARTENOT (Responsable de la CDJA) nous sommes à la recherche d’une personne qui serait partante pour reprendre le flambeau».  La COM. de DISCIPLINE par le Président Didier GROSJEAN : « La saison dernière nous avions étudié qu’un seul cas alors que cette saison nous sommes à 12‐13 cas ce qui représente une réunion par mois environ. Nous ne traitons par tous les cas de disqualification uniquement ceux qui sont saisi par la personne désignée par le BD. Il faut que les infos soient remontées sur les feuilles de match ». Daniel CLEMENT en qualité d’Instructeur fait un rappel concernant les rapports d’arbitre ceux‐ci doivent être transmis dans les 48h qui suivent la rencontre et non à 8 jours de la commission. Désormais sur les demandes d’explication figurera une ligne où seront indiquées les sanctions qui pourront être appliquées en cas d’absence de rapport (cf annuaire fédéral). Nous serons plus fermes sur ce point car il est inadmissible de convoquer un arbitre en C.D.A. pour obtenir les infos demandées. Il faut savoir que cette saison ne sont passés en commission pas uniquement des joueurs. En effet, il y a eu des joueurs ‐16 et des joueurs seniors, mais aussi des arbitres et des présidents de club ». Daniel JACQUIER : « Nous avons testé cette saison la mise en place d’un CHALLENGE DU FAIR‐PLAY. Nous avons constaté que c’est peut être un peu compliqué et qu’il n’y a pas eu d’adhésion forte. Notre volonté était de pointer du doigt qu’il existe des actes d’incivilités sur le terrain mais aussi dans les tribunes. De ce fait, nous voulions faire un pas pour les faire reculer par la mise en place de ce fair‐play. Nous aurons besoin de vos retours pour que l’on puisse rendre cet outil plus en adéquation avec la réalité du terrain ».  La COM. TECHNIQUE par la Présidente Brigitte GAUTIER : « Je souhaite que l’ETD (Équipe Technique Départementale) s’ouvre plus aux clubs car les membres actuels vieillissent ; on a besoin de plus de jeunes. Aujourd’hui, il faut savoir que certains CPS + stages sont encadrés par des jeunes cadres qui a donc des avantages et des inconvénients Certes ils font des erreurs mais on leur donne les moyens de se former. ETD se réunit environ 3 fois par an, mais qui intervient plus souvent (CPS/CPF, regroupements, Intercomités). Une des grandes nouveautés de cette année est la formation de cadres territoriale. ETD travaille de plus en plus avec l’ETR. Le Comité accueille cette année 2 services civiques à qui nous avons confié 2 dossiers :  LES INCIVILITES : au vu du rapport de la commission de discipline il y a des incivilités et nous sommes tous concernés par ses incivilités (parents joueurs, dirigeants, joueurs). Quelques clubs ont commencé une démarche avec eux lors de rencontres de jeunes notamment les clubs de GENLIS, FONTAINE, CHEVIGNY, TALANT.  et MACADAM : Se sont des actions mises en place dans les centres sociaux Quetigny, Fontaine d’Ouche et les Grésilles (3 séances par centre) qui s’est conclue par un grand stade à Talant. C’était un public complètement différent qui est plus à éduquer qu’à stimuler mais qui fera peut être de meilleurs guerriers.  La COM. des FINANCES par le Président Patrick MATHEY : 14 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 « C’est une commission qui intéresse le plus de monde mais qui n’attire pas. A savoir que je débute dans ce domaine que je ne maîtrise pas. Donc je vous invite, si vous avez des questions, à ne pas hésiter à les faire cependant il me faudra rechercher des infos pour vous formuler une réponse adaptée. Pour étoffer cette commission, nous recherchons une personne ayant des connaissances que vous accueillerons avec grand plaisir ».  La COM. de DEVELOPPEMENT par Daniel JACQUIER : «Les Conventions avec l’UNSS sont arrivées tardivement que nous continuerons à promouvoir la saison prochaine. Un stagiaire, Romain, a sondé les clubs sur les aménagements des rythmes scolaires et de savoir s’il était possible de mettre en place des séances handball. Globalement on constate une baisse des effectifs. C’est inquiétant car la base ne se renouvelle pas. Une réflexion est en cours pour trouver des ressources sur les NAP. Organisation de la saison mini‐hand avec toujours des 2 tournois ; un indoor qui s’est déroulé à Beaune le 18 janvier dernier et le 31 mai prochain à Fontaine ». XXI.
XXII.
REPRESENTATION DU COMITE DANS LE TERRITOIRE  Un BDT (Bureau Directeur Territorial) dont le Président du comité est membre et membre du CA de la Ligue. Le Président du Comité participe aux réunions des Conseils des Présidents de Comités (réunion de la Zone Nord Est).  2 salariés : Aurélie MONPERT secrétaire et Jean‐Luc BRUGNOT CTF.  2 stagiaires qui ont mis en place le tournoi Indoor à Beaune : Nina et Mélanie.  1 stagiaire qui a travaillé sur les rythmes scolaires et qui sera chargé de l’organisation de « GRAINES DE HAND » à Fontaine : Romain.  2 services civiques dont les missions prendront fin mi‐juin : Lara et Lucas.  A la suite de cette AG extraordinaire, le CA va être complété. Lors de sa prochaine réunion le 25 mars permettra éventuellement de déterminer un nouveau président. Dans le cas contraire, la situation du comité sera remontée à la FFHB. Le président de la Ligue sera interrogé pour reprendre la présidence du Comité. Afin de compléter le Conseil d’Administration du comité, nous allons passer au vote des nouveaux statuts du Comité. Les modifications ont essentiellement trait à la participation du comité au niveau du territoire ainsi que la modification du nombre des membres au Conseil d’Administration qui passe de 15 à 21. PROPOSITION ET VOTE DES NOUVEAUX STATUTS : Les nouveaux statuts sont mis au vote : Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 100 XXIII.
ADOPTÉS À L’UNANIMITÉ PRSENTATION ET ELECTIONS DES NOUVEAUX CANDIDATS A. PRESENTATION : 
Léa GUERIAUD : joueuse et membre du Conseil d’Administration du club du HBCIS ; souhaite intégrer la COC. 15 Comité de Côte d’Or de Handball 




AG 2015 Jérémy JANOWIEZ : arbitre, entraineur et responsable de l’école d’arbitrage du HBCIS ; souhaite intégrer la CDJA. Abdelghani BOUCHAREB : arbitre, entraineur et membre du Conseil d’Administration au CDB travaille dans le sport. Jean‐Pierre CHEVALIER : arbitre au club de Meursault, souhaite s’investir éventuellement dans la commission de discipline et travaille dans le milieu viticole. André KOTYLA : arbitre régional et licencié au club de Genlis, retraité de l’armée. Est membre du CA de la Ligue et a rejoint la C.D.A. Michel SAUNIE (absent) : licencié au club d’Auxonne souhaite s’investir soit à la COC soit à la commission de discipline. 
Désignation du Président du scrutin et élection de deux scrutateurs Président : Patrick MATHEY du CSIT GENLIS Scrutateurs : Nathalie MARCHAND de l’USCV LES LAUMES Serge FREREJACQUES du HBC CHENOVE Contre : 0 / Abstention : 0 / Pour : 100 ÉLUS À L’UNANIMITÉ ÉLUE À LA MAJORITE B. ELECTION DES CANDIDATS : 
Léa GUERIAUD Pour : 98 
ÉLU À LA MAJORITE Jérémy JANOWIEZ Pour : 98 
Jean‐Pierre CHEVALIER Pour : 92 ÉLU À LA MAJORITE  Abdelghani BOUCHAREB Pour : 92 ÉLU À LA MAJORITE 
Michel SAUNIE Pour : 98 
ÉLU À LA MAJORITE ÉLU À LA MAJORITE Le Vice‐Président, Daniel JACQUIER André KOTYLA Pour : 94 La séance est levée à 13h00. La secrétaire, Aurélie MONPERT 16 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 LE MOT DU VICE‐PRÉSIDENT Daniel JACQUIER Une saison de transition ? Frappé par l’évènement très douloureux de la perte de son Président, le Comité par la mobilisation de ses salariés, des présidents de commissions et des bénévoles a continué à gérer ses activités « traditionnelles » : détections, sélections, mini‐hand, arbitrage, organisation des championnats, discipline… La situation du Comité, avec la nécessité de trouver un nouveau président, nous a conduits à provoquer une rencontre avec les présidents de clubs au mois de Janvier 2015 à Beaune. De cette rencontre avec des échanges très positifs, nous avons retenu le fait que les activités du Comité sont mal connues de la part des clubs ainsi que son organisation interne. C’est là sans doute une piste de travail pour la prochaine saison où nous mènerons une réflexion pour aller à la rencontre des clubs tout au long de la saison. Suite à cette réunion, nous avons eu le plaisir de voir arriver de nouvelles personnes pour s’investir au sein du conseil d’administration du Comité, et au sein de différentes commissions. Il s’agit là d’une très bonne nouvelle. Le Comité a continué à travailler dans le cadre du projet territorial bourguignon notamment en matière de développement, de formation, du parcours d’excellence sportive. Je veux souligner ici quelques éléments : ‐ Mise à disposition de la part de la FFHB et du territoire de 2 services civiques qui sous la responsabilité de Brigitte GAUTIER ont mis en place et développé 2 dossiers importants : Macadam, Civilem’hand. Nous aurons l’occasion d’y revenir un peu plus tard au cours de l’assemblée générale. ‐ Évolution des lettres de mission des CTFs des différents comités pour prendre en compte la mise à disposition de ceux‐ci pour gérer les actions territoriales. ‐ Évolution de la formation Animateur en passant à l’animateur territorial avec une gestion centralisée, mais une animation des différents modules de proximité. ‐ Lancement d’une formation BPJEPS au niveau du territoire en liaison avec la Franche‐Comté, ceci dans le cadre plus général du dossier de gestion de l’emploi sous la responsabilité de Mourad OUAZIR. ‐ Lancement d’actions de développement pour renforcer la liaison avec le monde scolaire : convention UNSS, actions dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires. ‐ Le village du Handball : manifestation mise en place en Février ayant rencontré un vif succès. ‐ Dotation de supports de communication unifiée au niveau du territoire. Des sources d’inquiétudes Incivilités Une inquiétude toujours plus grande au niveau des incivilités constatées dans nos gymnases, sans doute l’exemple vient‐il du haut avec des comportements sur les bancs du plus haut niveau LNH ou LFH insuffisamment sanctionnés, mais je crois que nous devons être vigilant au niveau des compétitions que nous organisons : joueurs/joueuses, coaches, parents, supporters… il est nécessaire de travailler sur ce dossier pour des actions préventives mais aussi sur les sanctions. Le Comité réfléchit sur la mise en place d’un comité d’éthique, anti chambre de la commission discipline. Cette saison a vu le lancement d’un challenge du Fair play avec une version déclarative de la part des responsables d’équipe et des jeunes joueurs, la formule doit 17 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 évoluer pour vous proposer une nouvelle version plus adaptée. Dans ce cadre le dossier Civilem’hand prend toute sa place dans le cadre de la prévention. Finances Même si les finances du Comité sont saines, obtenir des subventions de la part du CNDS devient de plus en plus difficile, ces difficultés étant sans doute amenées à s’accroitre à l’avenir notamment vis‐à‐vis de l’affectation des fonds au niveau national pour le financement d’évènements sportifs majeurs en France. Pour les clubs aussi la situation est délicate vis‐à‐vis du CNDS mais aussi vis‐à‐vis des subventions des collectivités dont les budgets se réduisent de manière considérables. Filière de formation Les résultats des sélections du Comité, mais aussi de la Ligue n’ont pas été à la hauteur des espérances, il est nécessaire de revisiter cette filière en se réorganisant avec un travail en étroite collaboration au niveau territorial. Tout en saluant les performances des sections sportives, celle de Chalon, mais aussi celle de Marcelle PARDE championne de France UNSS. Mais aussi des sources de satisfaction ou de grandes joies. Résultats FFHB Une nouvelle étoile est venue compléter un palmarès déjà très riche avec la victoire de l’équipe de France masculine au Qatar. La Bourgogne et la Franche Comté ont organisé conjointement un évènement majeur la Golden League au mois de Mars 2015 avec une très belle soirée à Dijon, ou nous avons pu de nouveau nous rassembler pour en faire une pleine réussite. Merci à tous pour votre mobilisation. Résultats des clubs élite côte d’orien CDB en lutte pour le maintien les filles du CDB ont su trouver les ressources nécessaires pour rester en LFH. DBHB n’a pas pu jouer les play‐offs mais reste néanmoins en ProD2 et avec la venue de Jackson Richardson c’est une nouvelle page de l’histoire du club qui va s’écrire. Semur dans un match décisif à Saran n’a pas pu saisir sa chance de montée. Avec la présence de Longvic/Marsannay/Talant/Beaune au niveau national (N2‐N3) au niveau masculin, et de Beaune/Chevigny/Longvic/AS Auxois/CDB 2 pour les féminines avec des fortunes diverses la Côte d’Or est bien représentée à ce niveau. Les très bons résultats en moins de 18 F : CDB championne Elite, Chevigny finaliste Excellence, AS Auxois en 8ieme Excellence, Sud Côte d’or en 8ieme Honneur. Et des perspectives d’avenir. Gest’hand A court terme, nous serons tous confrontés à la nouvelle version de Gest’Hand. Cette évolution pouvant faire apparaitre quelques craintes, mais nous saurons rapidement toutes et tous maitriser cette nouvelle version apportant de très nombreux points positifs. Vous disposez auprès d’Aurélie ou de la Ligue d’un soutien en cas de difficulté. Mondial 2017 De nombreuses animations sont en cours de réflexion et de mise en place dans la perspective du championnat du monde en France en 2017. Nous aurons à prendre toute notre place dans ces dispositifs propices pour assurer le développement du handball sur notre région. Maison du handball La FFHB a lancé les travaux pour la construction de la maison du Handball, validation lors de l’AG de Brest 2015. Le handball compte tenu de sa réussite au niveau international a souhaité se doter d’une structure 18 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 porteuse à l’image d’autres sports collectifs (Football – Rugby…). Vous avez déjà du découvrir la future maison du handball, pour ceux qui ne l’ont pas encore découverte nous regarderons une présentation vidéo dans quelques instants. Grande région Nous travaillons depuis longtemps avec la Franche Comté notamment en terme de compétitions, avec la réforme territoriale engagée nous serons amenés à renforcer la liaison entre les 2 territoires de handball. Des premiers échanges sont en cours pour réfléchir à nos organisations pour les mettre en phase avec les futures organisations régionales. Dans le cadre du Comité, nous aurons à préparer la prochaine saison avec à sa tête un nouveau président. Pour ma part je ne souhaite pas continuer à travailler à tous les étages, sur le plan personnel mais aussi pour le dynamisme à donner à nos activités. Une nouvelle page va s’écrire pour le comité pour laquelle nous pourrons toujours compter sur les compétences de nos salariés, Aurélie revenue en début de saison assurer les missions du secrétariat, Jean‐
Luc avec qui nous préparerons la transition pour son départ à la retraite programmée dans 3 ans. Mais aussi avec l’ensemble des bénévoles, les plus expérimentés et tous les nouveaux. Nous pouvons rester optimistes sur le futur du Comité. Avant de commencer nos travaux je voulais remercier pour leur soutien l’ensemble des salariés et bénévoles tout au long de la saison et vous remercier pour votre attention. 19 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 RAPPORT DE LA COMMISSION D’ORGANISATION DES COMPÉTITIONS Bruno NORMAND Président : Bruno NORMAND Membres élus : Michel BRENOT, Cyril VERREY, Léa GUÉRIAUD Membres cooptés : André MATHIRON, Nicolas PECHEUX FONCTIONNEMENT La Commission d’Organisation des Compétitions s’est réunie à huit reprises tout au long de la saison afin de mettre en place les différents championnats et faire systématiquement le point sur l’ensemble des compétitions départementales et interdépartementales. Pour nous aider dans ces différentes taches nous faisons appel régulièrement à Jean‐Luc BRUGNOT toujours prêt en fonction de son emploi du temps à nous apporter son aide. Chaque semaine les membres de la C.O.C se retrouvent le jeudi matin ou après‐midi au siège du comité afin de gérer les différents championnats départementaux. Cette année la C.O.C a géré 133 équipes au sein des différents championnats départementaux ainsi que le championnat ‐
16 Filles interdépartemental délégué par la Ligue. La C.O.C a été informée à plusieurs reprises de certaines incivilités sur différents terrains par email, pour que nous puissions intervenir de manière officielle. Il faut aussi nous les signaler dans la case observation de la feuille de match sans quoi il sera difficile pour nous d’endiguer ces comportements. La C.O.C n’a pas pour mission de rédiger des amendes aux clubs mais elle applique les règlements en vigueur. Elle est ouverte à toute discussion afin de favoriser une seule chose : le handball. Palmarès Voir annexe Résultats des championnats Voir annexe 20 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 Orientations pour la saison prochaine 1‐Championnat jeunes ‐ optimiser au mieux les phases de brassages. ‐ débuter les phases de brassages le plus tôt possible. ‐ laisser les week‐ends nécessaires à la commission technique (pas de journée de championnat pour ces week‐ends si possible) ‐ poursuite des points bonus pour les regroupements, voir pour des points de malus pour les clubs qui ne jouent pas le jeu ‐ faire respecter au mieux les règles aménagées sur les championnats jeunes ‐ insérer au mieux le challenge ‐14 M dans le championnat pour ne pas jouer les weekends de vacances (si c’est possible) (Rappel : vous pouvez nous signaler dans la case observation des feuilles de match le non‐
respect de ses règles ainsi que toutes les incivilités que vous pourriez constatées) 2‐Championnats seniors Concernant les championnats féminins et masculins, c’est le nombre d’équipes qui nous fera choisir la formule la plus adaptée. Bien sûr le plus important sera de les faire jouer le plus possible. Conclusion Je ne terminerai pas ce rapport sans adresser un grand merci à tous les membres de la C.O.C ainsi qu’à Aurélie MONPERT, la secrétaire du Comité, et Jean Luc BRUGNOT le CTF qui ont collaborés activement au bon fonctionnement de la commission. 21 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 PALMARÈS Excellence Féminine : HBC MEURSAULT Honneur Féminine : HBC PONTAILLER‐MIREBEAU Excellence Masculine : JL SEURRE Honneur Masculine : CS FONTAINE (3) ‐14 Féminines : HBC SEMUR (1) ‐14 Masculins : HBC VAROIS‐ARC (1) ‐12 Féminines : HBC TALANT ‐12 Masculins : DIJON BOURGOGNE HB (1) ‐16 Féminines interdépartemental :  Poule A : US CHARITOISE  Poule B : BEAUNE HB VAINQUEURS DES POULES « CRITÉRIUM » ‐14 Féminines : HBC MEURSAULT ‐14 Masculins : ALC LONGVIC ‐12 Féminines : BEAUNE HB ‐12 Masculins : HBC PONTAILLER‐MIREBEAU (1) VAINQUEURS DES POULES « CHALLENGE » ‐14 Masculins : 

Challenge A : HBCI DE LA SAONE Challenge B : Entente HB CÔTE DE NUITS 

Challenge A : FONTAINE LES DIJON (3) Challenge B : HBC TALANT ‐12 Masculins ÉQUIPES AYANT REMPORTE LES TOURNOIS « CHALLENGE ‐14F et ‐14G » ‐14 Féminines : HBC SEMUR (1) ‐14 Masculins : CS FONTAINE (2) ÉQUIPES PRÉSENTÉES AUX TOURNOIS D’ACCESSION RÉGIONALE : Excellence Féminine : HBC MEURSAULT et HBC TALANT (2) Excellence Masculine : CS CHEVIGNY (2) 22 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 RESULTATS DES CHAMPIONNATS MOINS DE 12 ANS FEMININES : MOINS DE 12 ANS MASCULINS : 23 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 MOINS DE 14 ANS FEMININES : 24 Comité de Côte d’Or de Handball MOINS DE 14 ANS MASCULINS : AG 2015 25 Comité de Côte d’Or de Handball MOINS DE 16 ANS FEMININES : AG 2015 SENIORS FEMININES : 26 Comité de Côte d’Or de Handball SENIORS MASCULINS : AG 2015 27 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 RAPPORT DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D’ARBITRAGE Frédéric GARCIA Président : Frédéric GARCIA Membres de la CDA : Daniel CLÉMENT, Jean‐Pierre MÉNÉTRIER, Alain GAUTHEY, Damien MARTENOT, Francis THIRION, André KOTYLA, Jérémy JANOWIEZ, Romain PÉCHEUX. Intervenants : Jean‐Pierre SIMONNE, Nicolas PAVELOT. Les membres de la CDA se réunissent tous les jeudis soirs au Comité de 19h à 21h. STAGES DE DEBUT DE SAISON : Nous ne changeons pas une formule qui fonctionne, comme tous les ans deux sites nous accueillent avec plaisir, Talant et Meursault. Nous y accueillons tous les arbitres voulant œuvrer cette saison sur les terrains côte d'oriens. Ce stage est obligatoire, validant ainsi leur statut d'arbitre. Il se déroule en deux parties : la première est physique où les candidats doivent s’acquitter d'un test d'endurance puis la seconde est théorique avec un test écrit devant déboucher sur des questions/réponses en débat ouvert. 
Le 06 septembre 2014 à TALANT : Encadrement : Alain Gauthey, Jean Pierre Ménétrier et Daniel Clément. Le 07 septembre 2014 à Meursault : Encadrement : Jean Pierre Ménétrier, Alain Gauthey. 
Le 25 octobre 2014 au comité‐ Stage de rattrapage+ test physique Encadrement : Frédéric Garcia, Jean Pierre Simonne. 
Le 15 Novembre 2014 au comité – Stage de rattrapage Encadrement : Frédéric Garcia, Jean Pierre Simonne. FORMATION et SENSIBILISATION des ARBITRES : Trois soirées courant septembre ont été consacrées à la formation des arbitres débutants, envoyés par les clubs. Encadrement F GARCIA et J P SIMONNE. Tout au long de la saison la CDA a répondu à toute invitation des clubs en leur sein, afin de prodiguer des séances de formation de jeunes arbitres et formations de tuteurs de jeunes arbitres. Profitant des périodes de vacances scolaires, elle est donc intervenue, répondant ainsi à leurs invitations. Lors de certaines interventions, des clubs voisins étaient également invités à y participer. 28 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 Dates des interventions et clubs visités :  29/10/2014 : GENLIS  01/11/2014 : VAROIS‐ARC  21/02/2015 : AUXONNE (GENLIS ET ECHENON invités)  25/02/2015 : ECHENON  27/02/2015 : CHEVIGNY SAINT SAUVEUR  08/03/2015 : MEURSAULT  25/04/2015 : NUITS SAINT GEORGES  30/04/2015 : BEAUNE (matin) et TALANT (l’après‐midi)  04/05/2015 : VAROIS‐ARC Prochainement, la CDA invitera les responsables arbitrage à une réunion de synthèse (courant juin) aux clubs s’étant inscrit dans la démarche de formation des JA et nous ayant convié à y participer. Nous souhaitons, toujours et encore, qu'émerge dans tous les clubs un « référent » arbitrage ; qui serait un interlocuteur privilégié entre son club et la CDA afin d'assurer la formation interne de ses arbitres, s'appuyant des remarques formulées dans les différentes évaluations subies par ses arbitres et reçues au club. LES JOURNÉES NATIONALES DE L’ARBITRAGE 13e édition: Lors de la rencontre opposant le CDB à TOULON en LFH, du 06 Novembre 2014, la CDA représentée par M. CLEMENT Daniel, accompagné d'un représentant La Poste, ont remis officiellement leurs maillots d'arbitre à deux jeunes arbitres issues du club du HBC VAROIS‐ARC, Mmes Sarah CHENEVEZ et Laëtitia MONTROL. Une remise de maillots d'arbitre s'est également déroulée au sein du club HBC Talant récompensant Mmes Margaux CHAILLOT et Swann FAVRETTO. 
13e JNA à Genlis : La formation des arbitres de demain Dans le cadre des 13èmes Journées de l’arbitrage se déroulant du 28 octobre au 6 novembre, placées sous le signe « de l’arbitrage de demain », le club de handball du CSIT Genlis a invité celui d’Auxonne afin de mettre en place ce mercredi 29 octobre de 14 à 17 heures, une formation d’arbitrage pour les jeunes, au gymnase Meiffret. Ces journées nationales de l’arbitrage constituent un moment privilégié pour poser la question de l’avenir de l’arbitrage : quelles sont les principales évolutions à prévoir ? Quid de la détection, de la formation, du recrutement, de la féminisation, …? Comme à travers les multiples initiatives relayées dans toute la France, l’opération s’attache à sensibiliser les joueurs ainsi que le grand public à l’importance du rôle de l’arbitre et contribue à susciter de nouvelles vocations. Quarante jeunes (joueurs et arbitres) des deux clubs ont répondu présent pour participer à la formation placée sous la conduite de Patrick MATHEY (président du CSIT et responsable de la commission d’arbitrage), d’André KOTYLA (référent arbitrage du CSIT) et de Charles WEITZEL (responsable arbitrage d’Auxonne). Le but de cette action étant l’apprentissage des règles de jeux et de sensibiliser tous les acteurs à tous les mauvais gestes qu’ils doivent bannir pour donner au handball une plus grande sportivité. C’est pourquoi trois cadres du comité de Côte‐d’Or de handball ont été invités à venir expliquer celles‐ci. Ainsi Damien Martenot et Jean‐Pierre Simonne, de la CDJA21 (Commission départementale jeunes arbitres Côte‐d’Or) et Alain Gauthey, membre de la CDA21 (Commission départementale d’arbitrage), ont passé l’après‐midi à encadrer et répondre aux multiples questions des participants. Une vingtaine de jeunes arbitres de 12 à 14 ans ont pris le sifflet à tour de rôle (en binôme ou seul) sous la houlette de ces conseillers expérimentés. Ce stage était une belle occasion pour les jeunes 29 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 arbitres de mettre en application leurs connaissances, ou pour les novices, de découvrir la fonction arbitrale. Tous se sont fait énormément plaisir, aussi bien les joueurs, les arbitres que les personnels d’encadrement. Un goûter offert par le CSIT est venu les récompenser ceux‐ci et clore cette manifestation. 
JNA à Arc‐sur‐Tille : La formation des arbitres féminins La Commission départementale d’arbitrage de Côte‐d’Or (CDA21) a profité de l’organisation d’un tournoi de préparation de l’équipe de jeunes féminines du comité au gymnase Jean Picard pour inviter trois binômes féminins à diriger les rencontres. C’est ainsi que Solène TERON et Anny STRAUSS (Talant), Virginie JIMENEZ (Genlis) et Aurélie MONPERT (Marsannay), Alexia WEITZEL et Anaïs THIBAUDOT (Auxonne) et jeune binôme féminin du club local ont sifflé sous les yeux avisés des membres de la CDA21 qui ont dispensé leurs précieux conseils. Cette démarche s’inscrivant dans le cadre des journées de l’arbitrage, opération qui cette année s’oriente vers la question sur l’avenir de l’arbitrage, la formation, la féminisation. Les dossiers Labels École Arbitrage : Liste des clubs ayant présenté un dossier (cf rapport de la commission de développement) : CHEVIGNY – NUITS SAINT GEORGES – CDB – FONTAINE – VAROIS‐ARC – MARSANNAY ‐MEURSAULT – GENLIS – AUXONNE et LONGVIC. DESIGNATIONS ‐ TRAVAUX : Comme tous les ans, la CDA 71 avait pour charge de désigner des arbitres sur l'excellence féminine se déroulant dans son département. Cette saison, près de 400 désignations ont été effectuées avec 50 arbitres départementaux. 37 observations ont été dispensées, 18 officielles où l'arbitre après son entretien de fin de match a eu un compte rendu écrit de sa prestation avec des axes de travail identifiés, 19 non‐officielles, se concluant, si nécessaire, d'un entretien de fin de match. Devant le grande nombre de rencontres proposées, cette saison nous n'avons pas eu recours au championnat ‐18M et ‐18F pour d'augmenter les possibilités de désignations afin que nos arbitres puissent remplir leur quota d'arbitrage. Des observateurs ont accompagné nos arbitres, les ont évalués afin de déterminer leur potentiel. Au travers d'un entretien d'après match, où le suiveur et l'arbitre ont échangé et discuté afin de faire ressortir les difficultés rencontrées et de définir des axes de travail. La CDA a rencontré des difficultés dans la désignation des arbitres obligataires ; ceux‐ci se mettant « indisponibles » sur le serveur IHAND. Difficultés également rencontrées sur des rencontres où la conclusion de match n'était pas encore reçue par le Comité à 1 semaine de la date initiale de la rencontre. Sur ces désignations officielles arrivant tardivement, il a été fréquent de constater des absences de l'arbitre. Une petite explication de la procédure de désignation s'avère nécessaire : une fois la conclusion du match reçue et enregistrée sur Gest’hand, la désignation est rendue accessible sur le serveur mis à disposition par la FFHB. Une fois la désignation de l'arbitre effectuée, une convocation est générée automatiquement et envoyée dans la boite mail de l'arbitre désigné. A savoir qu'en CDA les désignations sont effectuées sur papier à J‐30 minimum de la date de la rencontre, mais si la conclusion n'est pas arrivée au comité, nous sommes dans l'impossibilité de l'enregistrer sur IHAND. C'est ensuite cet outil qui enverra automatiquement la convocation à l'arbitre désigné sur son adresse mail figurant sur sa licence. 30 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 Lors des inter‐comités du 22 avril 2014 de Semur‐en‐Auxois, 3 observateurs ont accompagné les arbitrés désignés pour l’occasion. Accompagnements et promotions : Comme la saison précédente, les membres de la commission restent à disposition de tout arbitre souhaitant une remise à niveau ou des informations complémentaires, pendant les horaires de réunion. Ceci sur rendez‐
vous. La CDA a proposé à la CRA de promouvoir depuis le début de saison au niveau régional, les arbitres suivants :  Allan GRAS (accompagné de son binôme, Erwan MARTENS déjà régional),  Cyrille JANNIN.  Jean‐Baptiste THANRY,  Matthieu BREGAND,  Virginie JIMENEZ / Aurélie MONPERT,  Anne‐Laure JEAN‐GILLES. Depuis cette saison la CDA envoie une copie au club de chaque évaluation manuscrite des arbitres observés sur des rencontres. Ceci afin de permettre au responsable d'arbitrage du dit club, de pouvoir aider son licencié à travailler les points évoqués ou à lui donner les moyens de travailler. La CDA travaille en collaboration constante et étroite avec la CRA afin de permettre aux arbitres disponibles, ayant le niveau et le potentiel de pouvoir accéder au niveau régional. Sur ce point, certains clubs se sont trouvés, comme toutes les fins de saison, en difficulté pour satisfaire leur CMCD, en ayant LEUR arbitre obligataire régional devenu indisponible. Lors de sa réunion de fin de saison, la CDA étudiera les dernières possibilités de promotion. LA CDA ne galvaudera pas le grade d'arbitre régional. Il est un tremplin pour accéder au championnat de France, mais permettra uniquement l'accession au niveau supérieur en se basant sur les critères précédemment évoques. Il paraît donc souhaitable et incontournable que les clubs ne se satisfassent plus du minima en qualité d'arbitrage, mais aillent plutôt vers une augmentation de leur population ce qui leur éviterait de se retrouver en délicatesse en fin de saison. La CDJA avec Damien MARTENOT a été mise en léger sommeil suite aux derniers problèmes personnels rencontrés par son président. Jérémy JANOWIEZ récemment élu, l'aidera avec la CDA dans sa tâche. Je tiens à remercier, les clubs, les présidents de clubs, les bénévoles et les salariés qui chacun à son niveau ont pu apporter leur contribution pour faciliter notre tâche. 31 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 SAISON 2015‐2016 Stage de Début de saison :  05 septembre 2015 à 14h00 à Talant.  06 septembre 2015 à 10h00 à Meursault. Soirées de sensibilisation :  Les jeudis 17/09, 24/09 et 01/10. Représentation de la saisie des disponibilités des arbitres sur I’HAND 32 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 RAPPORT DE LA COMMISSION DE DISCIPLINE Didier GROSJEAN Président : Didier GROSJEAN Membres : Jean‐Luc VERRELLE – Marie‐Annick DEZERT – Pascal CHEVALIER – CLAIN Nicolas ‐ Jean‐Pierre CHEVALIER Membre coopté : Jean‐Pierre SIMONNE INSTRUCTEUR : Daniel CLEMENT Bonjour à tous, La Commission s’est étoffée au cours de la saison puisque nous sommes passés de 5 à 7 membres. Lors de l’assemblée générale à Chevigny saint Sauveur l’année dernière, je vous avais rappelé les procédures et la manière dont la commission était saisie. Cette saison, la commission aura été saisie 17 fois c’est‐à‐dire plus de 4 fois plus que la saison précédente. Cela s’explique en partie par le nombre de matchs mais aussi par les fautes commises. En effet, Nous avons dû sanctionner : 



Des joueurs seniors (Disqualification directe), Des joueuses en ‐16F interdépartementale dont la gestion du championnat revenait à notre comité (Disqualification directe), certains dirigeants par manque de connaissance des règlements. Ils encouraient jusqu’à 2 ans de suspension et 3 ans en cas de récidive. un arbitre pour son attitude lors de l’instruction et son mépris des instances lors de son passage en commission. Les sanctions ont été les suivantes : 




Irrégularités grossières pour 6 cas. Sans suite pour 2 cas. Faute dans l’établissement d’une feuille de match pour 4 cas. Attitude antisportive pour 1 cas. Fabrication de faux pour 1 cas. Pour tous ces cas, il y a eu 14 journées de suspension et 7 journées de sursis. 33 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 Lors des différents cas, nous avons voulu être le plus pédagogique possible et 2 cas ont d’ailleurs été classés sans suite. Nous avons pu constater également que sur la fin de la saison, certains fautifs et arbitres ne se déplaçaient pas ou ne répondaient qu’après plusieurs relances de l’instructeur. Cela n’est pas acceptable, plus l’instruction est claire et menée rapidement moins nous aurons à convoquer les personnes incriminées. Je tiens à rappeler également que chaque absence à une convocation doit être justifiée et pas seulement excusée. Je me tiens à votre disposition pour tous renseignements concernant les procédures durant la prochaine saison. Pour finir, je tenais à remercier tous les membres de la commission pour leur investissement et plus particulièrement Aurélie pour le travail accompli durant toute cette année. Merci de votre attention. 34 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 RAPPORT DE LA COMMISSION TECHNIQUE Brigitte GAUTIER RENOUVELLEMENTDEL’ELITE:DETECTION/COMPETITION
ANNEE D’AGE
2002
EN MASCULIN (188 jeunes)
Sur chaque secteur géographique (Nord,
Sud, Région Dijonnaise,
Dijon
E s t , Dijon Ouest) soient environ 120
joueurs vus.
69 joueurs sélectionnés pour le tournoi Inter
Secteur du 29 mars 2015 au Creusot.
DETECTION
BILAN
EN FEMININ (100 jeunes)
Sur les secteurs géographiques Nord, Sud,
Dijon Est et D i j o n Ouest, soient environ 80
joueuses vues.
42 joueuses sélectionnées pour un tournoi
intersecteur à Semur le 29 mars 2015.
Secteur Dijon Ouest
42 joueuses 2002 recensées dans ce
secteur regroupant 7 clubs
1 CPF en octobre 2014 :
33 joueuses présentes
1 CPF en novembre 2014 :
10 joueuses présentes
4 « inter-secteurs » regroupant toutes les
joueuses de la génération (30 joueuses sur
42) en janvier 2015 (Semur) et en février
2015 (Seurre), en mars 2015 (à Dijon et à
Semur)
De l’ensemble de ces regroupements a été
tirée une liste de 14 joueuses pour le stage
régional à Autun en avril 2015.
Identification d’un groupe de 25 joueuses
qui participeront aux regroupements
organisés à partir de septembre 2015 en vue
de
la
constitution
de
l’équipe
PERSPECTIVES
départementale
qui
disputera
le
championnat national des Inter-comités.
Les joueuses non retenues sur ces
regroupements seront toujours invitées à
participer aux CPF avec la génération 2003
qui seront organisés dans le secteur à partir
d’octobre 2015.
2001
Suite aux divers plateaux et au
travail de détection de la saison
précédente :
EN MASCULIN (153 jeunes)
les Inter Comités
éliminé au 2ème tour
EN FEMININ (125 jeunes)
les Inter Comités
éliminées au 3ème tour.
EN FEMININ
17 joueuses représentantes de
9 clubs ont disputé les 3 tours
de compétition.
3 victoires au premier tour
3 victoires au deuxième tour
2 victoires et une défaite qui
prive la Côte d’Or d’une place
en finale.
Pérenniser et développer le
réseau et l’information auprès
des clubs sur les CRITERES DE
DETECTION des joueurs et
joueuses à inscrire dans le
cycle de renouvellement des
élites.
35 Comité de Côte d’Or de Handball ANNEE D’AGE
2002
2001
Inter -Départementaux. (oppositions
amicales lors du stage à Autun)
Inter Comités Régionaux
(ICR)
Classement régional Inter
Comités Nationaux (ICN) sur
3 tours
Qualification / Élimination
Finalités Inter Comités
Les 8 meilleures sélections sur
le plan national à l’issue des
qualifications
COMPETITION
BILAN
PERSPECTIVES
AG 2015 Pas d’objectif compétitif.
Évaluation des jeunes individuellement
et mise en place du projet de jeu.
Élimination au 3ème tour pour les
filles.
Pas d’objectif compétitif.
Évaluation des jeunes individuellement
et mise en place du projet de jeu.
L’objectif a toujours été
d’atteindre le dernier tour avant
les finalités pour proposer le
temps de travail étalé le plus
longtemps possible sur la saison.
Élimination au 2ème tour pour les
garçons.
MASCULINS : CPS Beaunois : 22/10/2014 - 17 jeunes présents
23/11/2014 – 12 jeunes présents
18/01/2015 - 1er intersecteurs : 14 jeunes présents
29/03/2015 - 2ème intersecteurs : 12 jeunes présents
CPS Nord Côte d’Or : 22/10/2014 - 16 jeunes présents
03/12/2014 - 16 jeunes présents
18/01/2015 - 1er intersecteurs : 12 jeunes présents
08/03/2015 - 13 jeunes présents
29/03/2015 - 2ème intersecteurs : 12 jeunes présents
CPS Dijon 3 : 19/10/2014 - 07 jeunes présents
30/11/2014 - 07 jeunes présents
18/01/2015 - 1er intersecteurs : 14 jeunes présents
29/03/2015 - 2ème intersecteurs : 12 jeunes présents
CPS Dijon 2 : 23/10/2014 - 17 jeunes présents
27/11/2014 - 20 jeunes présents
12/03/2015 - 10 jeunes présents
18/01/2015 - 1er intersecteurs : 11 jeunes présents
29/03/2015 - 2ème intersecteurs : 10 jeunes présents
CPS Dijon 1 : 12/10/2014 - 12 jeunes présents
11/01/2015 - 07 jeunes présents
18/01/2015 - 1er intersecteurs : 12 jeunes présents
29/03/2015 - 2ème intersecteurs : 08 jeunes présents
36 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 CPS Val de Saône : 09/11/2014 - 17 jeunes présents
24/11/2014 - 23 jeunes présents
20/12/2014 - 13 jeunes présents
18/01/2015 - 1er intersecteurs : 15 jeunes présents
15/03/2015 - 17 jeunes présents
29/03/2015 - 2ème intersecteurs : 15 jeunes présents
FEMININES :
CPF Sud Côte d’Or : 07/12/2014 - 14 jeunes présentes
25/01/2015 - 1er intersecteurs : 11 jeunes présentes
29/03/2015 - 2ème intersecteurs : 12 jeunes présentes
CPF Nord Côte d’Or : 12/10/2014 - 13 jeunes présentes
16/11/2014 - 09 jeunes présentes
14/12/2014 - 03 jeunes présentes
25/01/2015 - 1er intersecteurs : 10 jeunes présentes 29/03/2015
- 2ème intersecteurs : 05 jeunes présentes
CPF Dijon Est : 09/11/2014 - 15 jeunes présentes
25/01/2015 - 1er intersecteurs : 15 jeunes présentes
29/03/2015 - 2ème intersecteurs : 05 jeunes présentes
CPF Dijon Ouest : 12/10/2014 - 33 jeunes présentes
23/11/2014 - 10 jeunes présentes
25/01/2015 - 1er intersecteurs : 16 jeunes présentes
29/03/2015 - 2ème intersecteurs : 20 jeunes présentes
Une nouvelle organisation logistique qui facilite le travail des équipes techniques, développe
la notion de sélection par secteur (des sélections avant LA sélection). Des axes et
méthodologies de travail plus précis grâce au nombre plus restreint de joueurs et joueuses.
Les joueurs et joueuses « performants » sont rapidement détectés et investis dans le cycle de
détection, mais nous remarquons que les joueurs dits « à profil » morphologique et/ou
athlétiques sont détectés beaucoup plus tardivement se retrouvent en décalage technique
avec des joueurs ayant de nombreuses années de pratiques.
A noter que cette génération 2001 en fille propose beaucoup plus de joueuses à fort potentiel
technique que de joueuses à « profil ».
LAFORMATIONDECADRES«ANIMATEURDEHANDBALL»
Formation organisée par secteurs géographiques avec possibilités pour les stagiaires de se
former sur 2 saisons et de basculer sur un autre secteur pour faire un ou plusieurs modules.
Les 120 h de formation sont réparties sur 1 ou 2 ans en présentiel (modules de 2 jours, des suivis
de séances, diverses circonstances de formation : regroupements – CPF – CPS – stages, les
stagiaires pouvaient également assister voir animer les divers CPF et CPS), en FOAD
(Formation Organisée et Administrée à Distance) et en suivi club (tutorat par le responsable
technique du club).
37 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 LesclubsdeCôted’Orayantinscritsdesstagiairesetlessecteursgéographiques
SECTEUR GEOGRAPHIQUE 1
Coordonnateurs : Claude MALEGUE
Jean-Luc BRUGNOT
HBC Semur – AS Auxois
SECTEUR GEOGRAPHIQUE 2
Coordonnateurs : Pierre-Guy AIMETTI
Jean-Luc BRUGNOT
Chevigny St. Sauveur – Genlis – Seurre - Beaune – Auxonne – Pontailler/Mirebeau – Nuits – Fontaine – CDB –
Varois/Arc - Meursault – Couchey-Fixin – Longvic
Intervenants : Blandine VERREY – Jean-Raphaël SOUPAULT – Mourad OUAZIR
BILAN : Animateur Handball : 21 personnes inscrites Accompagnateur d’équipe : 02 personnes inscrites Animateur niveau 2 : 10 personnes inscrites Recyclage : 02 personnes inscrites  5 week end de formation  2 stages de 3 jours  des suivis de séances  diverses circonstances de formation : regroupements – CPF – CPS ‐  les cadres en formation pouvaient assister voir animer les divers CPF et CPS
Suite au module de positionnement, 03 personnes sont passées directement Entraineur Régional, 06 personnes ont eu un allègement de leur formation. 20 personnes ont validé leur formation 06 personnes n’ont pas validé leur formation 02 personnes ont validé l’accompagnateur d’équipe. Un grand MERCI à tous les clubs qui nous ont prêté leurs installations sportives
sans qui notre travail ne pourrait avoir lieu.
Merci à Jean-Luc qui rédige chaque année ce bilan et qui contribue largement au
fonctionnement de cette commission. Merci enfin à Aurélie, qui allie compétences et
efficacité dans l’intérêt de tous.
38 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 RAPPORT DE LA COMMISSION DÉVELOPPEMENT Philippe BŒUF SAISON GRAINE DE HAND
La saison Graine de Hand s’est déroulée cette année avec le même succès que les années précédentes mais également avec les mêmes contrariétés à savoir toujours le problème de confirmation de la présence ou non au club organisateur, l’assiduité aux tournois excentrés notamment. Pour la prochaine saison, la Commission envisage d’organiser le déroulement des plateaux comme un championnat classique en imposant les dates aux clubs car il devient quasi‐impossible de planifier de façon cohérente le challenge Graine de Hand car certains week‐ends sont proposés par un trop grand nombre de clubs alors que d’autres ne sont retenus par aucun. La commission sera néanmoins tolérante. La Commission Développement remercie le club du Beaune HB pour l’organisation du tournoi indoor de janvier avec l’organisation en parallèle du tournoi « Graines de Championnes » et celui de Fontaine les Dijon pour le tournoi de fin de saison. Les récompenses du Challenge Graine de Hand seront remises à la fin de l’assemblée générale . CMCD
La situation CMCD des clubs évoluant dans les championnats départementaux est plutôt stable avec quasiment les mêmes clubs en infraction mais dont le nombre est relativement faible. Le CD21 est conscient que la situation de certains clubs est très difficile à faire évoluer rapidement mais il prend en compte les efforts accomplis par les clubs défaillants. Il réfléchit sur une méthode qui permettrait de bonifier la situation des clubs ayant un projet sportif, un axe de développement. SYNTHESE DES CLUBS NE RESPECTANT PAS LA C.M.C.D. EXCELLENCE GARCONS : 
INTERCOMMUNAL SAONE : manque 1 technicien = moins 3 points. HONNEUR GARCONS : 
CHATILLON (2) : manque 1 arbitre = moins 3 points. 
MARSANNAY (4) : manque 1 arbitre = moins 3 points. EXCELLENCE FILLES : 
TOURNUS : manque 2 JA = moins 3 points. HONNEUR FILLES : 
INTERCOMMUNAL SAONE : manque 1 technicien = moins 3 points. 39 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015  LES LAUMES : manque 1 technicien, 2 JA = moins 3 points ; amende 65 euros (1 seul critère pénalisé car club entamant une démarche de développement). 
SANVIGNES : manque 2 JA = moins 3 points. 
SEURRE : manquent tous les 4 domaines = moins 6 points ; amende 130 euros (2 critères pénalisés car club entamant une démarche de développement). DIVERS :
La Commission Développement note cette saison une certaine érosion sur le nombre de licences mini‐hand dont l’évolution est à surveiller de près l’an prochain. La Commission salue et se félicite du travail accompli par les 2 stagiaires service civique sur les actions « Civilem’hand » et « MACADAM ». La Commission les remercie ainsi que Jean‐Luc et Aurélie pour leur encadrement. Mention également à Brigitte. La Commission accueille avec plaisir l’arrivée d’Abdelghani BOUCHAREB en son sein. Et de Nathalie Marchand cooptée lors du dernier CA. FIDELISONS NOS JEUNES. ILS SONT L’AVENIR DU HANDBALL COTE D’ORIEN ET TERRITORIAL DE DEMAIN ! Les labels Ecole de hand 2015 LABEL OR HBC PONTAILLER‐MIREBEAU
ALC LONGVIC CS FONTAINE DIJON BOURGOGNE HB LABEL ARGENT
C.D.B
HBC MEURSAULT
DBHB
BEAUNE HB
CL MARSANNAY HB PAYS NUITON CHEVIGNY ST SAUVEUR HB ARNAY LE DUC VAROIS/ARC LABEL BRONZE
CSIT GENLIS
SEMUR
SEURRE
LABEL SIMPLE
CHATILLON
INTERCOMMUNAL SAONE
Les labels Ecole d’arbitrage 2015 LABEL OR AUXONNE CHEVIGNY ST SAUVEUR HB LABEL ARGENT
HBC VAROIS/ARC
HBC MEURSAULT ALC LONGVIC CL MARSANNAY HB CSIT GENLIS LABEL BRONZE CS FONTAINE LES DIJON
CDB HB PAYS NUITON Félicitations à tous ! J’adresserai enfin pour terminer un grand remerciement à Jean‐Luc et Aurélie pour leur implication et leur travail toute la saison. 40 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 RAPPORT DU TRÉSORIER Jean BILLIAUT Grâce à des charges bien maitrisées, le bilan du Comité présente un résultat positif. Il faut dire que le fait d'avoir eu 2 secrétaires pendant un mois l'année précédente, cela a occasionné des charges supplémentaires et donc un résultat de l'exercice négatif. Tout est rentré dans l'ordre, mais il ne faut cependant pas se réjouir trop vite. Certes, il est très important d'avoir un bon matelas de sécurité. S'il est des dépenses incompressibles, il n'en est pas de même en ce qui concerne les recettes, et particulièrement les subventions dont le montant diminue d'année en année. Il faut donc maintenir le cap de surveillance des dépenses. Gardons l'espoir d'avoir encore un résultat positif cette année. Je vous souhaite dès à présent une bonne saison 2015 – 2016. 41 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 42 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 RAPPORT DE LA COMMISSION DES FINANCES Patrick MATHEY L’année dernière je soulignais qu’il était difficile de fournir un compte rendu d’une commission qui avait fonctionné de manière très sporadique. Cette saison, cette commission a encore travaillé sans être beaucoup plus étoffée. Depuis notre AG extraordinaire du mois de Mars 2015, Michèle MALAUSSENA est revenue apporter son aide. Mais ses travaux ont surtout reposés sur l’expérience de Jean‐Marc DONZEL qui a accepté de rester un temps encore, afin de nous aider à comprendre et maitriser la politique financière ainsi que les outils à notre disposition. Chose difficile et fastidieuse. Les travaux de la commission, basés à la fois sur les comptes, l’analyse des écarts de gestion et les perspectives d’activité et de recette, ont permis d’établir le projet de budget 2015 avec la nécessité d’apprécier la baisse vraisemblable de la subvention CNDS. L’augmentation habituelle de la taxe de fonctionnement a été limitée à 3 %, suffisante pour l’équilibre de ce budget, mais nécessaire pour assurer la pérennité de l’ensemble des actions. Il permettra la réalisation des actions techniques et de développement qui sont le cœur de notre travail. La relance de la CDJA a largement été prise en compte et dotée en conséquence. CIVILEMEN'HAND et MACADAM'HAND, les deux actions menées avec succès par Lara et Lucas, nos services civiques, sont également intégrées dans ce budget. Le résultat bénéficiaire annuel ne doit pas nous abuser. Il résulte essentiellement de l’enregistrement différé ou anticipé de charges et produits de l’exercice précédent. Les comptes sont donc équilibrés mais sans plus. Nous demanderons que toute demande de précision sur les comptes soit envoyée au secrétariat du comité afin de préparer les réponses et éventuellement fournir les pièces justificatives lors de la tenue de notre assemblée générale. 43 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 BUDGET PREVISIONNEL 2015 44 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 Réalisé
en 2014
DEPENSES Budget
2015
écart écart en € en % ADMINISTRATION Salaires + charges Déplacements 8 314 €
684 € 8 480 € 698 € Frais AG (FFHB‐Ligue‐Comité) Divers (Rel Publi, repas, boissons, fournitures clubs…) 1 546 € 704 € 400 € 718 € 455 € 4 540 € 457 € 1 336 € 6 541 € 790 € 525 € 1 454 € 610 € 708 € 21 705 € 94 € 466 € 364 € 4 631 € 467 € 1 363 € 6 672 € 806 € 536 € 1 454 € 622 € 722 € 22 139 € 96 € 475 € 50 930 €
50 643 € 166 14 2% 2% AG Martinique ‐1 146 ‐287% en 2014 14 2% Adhésion collective Cotisations organismes divers Honoraires Cabinet Comptable Frais postaux Électricité, eau Location local, entretien des locaux Maintenance (logiciel, matériel…) Primes assurance Redevances Crédit Bail Forfait Photocopie Fournitures Mutations/Licences Services bancaires Téléphone /Internet TOTAL ‐91 ‐25% COSMOS via IFFE 91 2% 10 2% 27 2% 131 2% 16 2% 11 2% 0 0% 12 2% 14 2% 434 2% 2 2% 9 2% ‐287 ‐1% TECHNIQUE Salaires + charges Formation de cadres Détection/stages/regroupements/Intercomités CPS Divers (Pharmacie, documentation…) Carnet des comités 2013 24 637 €
25 130 €
656 € 19 098 € 2 114 € 1 336 € 2 975 € 700 €
TOTAL 50 816 €
493 2% 44 6% 9 186 32% 3 tours intercomités 2 686 56% 324 20% ‐2 975 réaffectation 2013 28 284 €
4 800 €
1 660 €
9 758 60 574 €
16% DEVELOPPEMENT Salaire + charges Graines de hand/Macadam/Civilemen'hand Frais de déplacement Fournitures administratives TOTAL 7 415 €
7 563 €
6 798 €
7 441 €
241 €
246 €
326 €
333 €
14 780 €
15 582 €
148 4 136 5 7 2% 9% 2% 2% 803 5% 45 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 ARBITRAGE Salaires + charges Formation Arbitrage Suivis Arbitrage TOTAL
5 487 €
5 597 €
296 €
1 729 €
1 197 €
1 221 €
6 980 €
8 547 €
110 1 433 24 1 567 2% 83% 2% 18% COC Salaires + charges Divers Déplacements Récompenses TOTAL 6 585 €
270 €
1 279 €
328 €
6 717 €
275 €
1 305 €
335 €
8 462 €
8 631 €
132 5 26 7 169 2% 2% 2% 2% 2% DISCIPLINE Salaires + Charges Fonctionnement TOTAL TOTAL dépenses 1 097 €
1 119 €
75 €
1 180 €
1 172 €
2 299 €
133 810 €
Taxe de fonctionnement Amendes Subventions Engagements équipes pdts divers (vente au club + actions mini hand) Intérêts bancaires Mutations Mise à disposition territoire Participation joueurs aux stages TOTAL réalisé en 2014
2% 94% 49% 13 137 133 140 € 146 277 €
BUDGET ANNEXE action accompagnement éducatif Actions accompagnement éducatif 578 €
frais de déplacement 92 €
TOTAL 670 €
RECETTES 22 1 105 1 127 - € - € - € 9% 146 277 €
Budget
2015
93 054 €
95 846 €
2 267 €
2 267 €
16 763 €
19 500 €
19 843 €
19 843 €
4 548 €
4 548 €
472 €
472 €
870 €
870 €
3 000 €
5 505 €
5 505 €
143 322 €
151 851 €
écart en € 2 792 0 2 737 0 0 0 0 0 5 529 écart en % 3% 0% 14% 0% 0% 0% 0% 0% 4% 5 574 €
46 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 TARIFS 2015 / 2016 CATEGORIES COÛT DES LICENCES PART ASSURANCE LBHB 3.05 € 36.85 € 3.05 € 33.10 € 1.15 € 31.90 € 1.15 € 24.35 € 1.15 € 17.50 € 1.15 € 13.75 € 0.15 € 7.50 € 1.15 € 6.20 € 3.05 € 8.75 € 0.00 € 0.00 € PART FFHB* + 18 ans 17 & 18 ans 15 & 16 ans 13 & 14 ans 11 & 12 ans 9 & 10 ans < 9 ans Dirigeant Loisirs 16 ans et + Évènementielle 24.70 € 19.90 € 16.80 € 15.00 € 13.15 € 12.00 € 10.60 € 12.20 € 17.90 € 0.00 € PART COMITE 26.40 € 23.70 € 19.80 € 15.80 € 14.60 € 10.60 € 2.10 € 3.10 € 5.15 € 0.00 € TOTAL 91.00 € 79.75 € 69.65 € 56.30 € 46.40 € 37.50 € 20.35 € 22.65 € 34.85 € 0.00 € * fonds pour l'emploi et assurance RC obligatoire, inclus COÛT DES MUTATIONS : 147.00 € ‐17 ans (1999‐2003) : 90.00 € ‐13 ans (2004 et après) : +18 ans (1996 et avant) 17‐18 ans (1997‐1998) +15 ans Féminines : +16 ans Masculins : ‐18 ans : ‐10 ans par club et par an : ‐8 ans par club et par an : ENGAGEMENT D'EQUIPES : 315.00 € ‐12 ans : 315.00 € ‐14 ans : 128.00 € ‐16 ans : 30.00 € 30.00 € 60.00 € GRATUIT 69.00 € 80.00 € 93.00 € DROITS DE CONSIGNATION : 200,00 € INDEMNITES KILOMETRIQUES : Arbitre : Technique : Administratif : Sportif (forfait) : 0.20 € /km jusqu'à 80km aller‐retour et 0.23€ pour les km supplémentaires 0.20 € /km jusqu'à 80km aller‐retour et 0.23€ pour les km supplémentaires
0.20 € /km jusqu'à 80km aller‐retour et 0.23€ pour les km supplémentaires 0.25 € /km INDEMNITES D'ARBITRAGE/GRADE : INDEMNITES TECHNICIENS : Seniors M/F : 33.00 € 1/2 Journée : 16.50 €
Délégué : 33.00 € 1 journée : 33.00 €
Vacation suivi d'arbitre: 33.00 € 1 journée + 1 nuits : 42.00 €
PROCURATION Assemblée Générale :
0,25 €/km aller/retour pour une voiture entre le siège du club et le lieu de l'AG sans que ceux‐ci soit inférieurs à 15€ ABSENCE Assemblée Générale : Idem Procuration + 0,40 € par nombre de licenciés du club 47 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 TARIFS 2015 / 2016
PENALITÉS FINANCIÈRES NON‐RESPECT C.M.C.D. :
SOCLES DE BASE TECHNIQUES Excellence ‐ Honneur
SOCLES DE BASE SPORTIVES Excellence ‐ Honneur
SOCLES DE BASE ARBITRAGE Excellence ‐ Honneur
ORGANISATION DES COMPÉTITIONS Feuille de match incomplète (n° de maillot manquant, capitaine, chronométreur, sec) Absence sur FDME "Responsable de salle"
Officiel non qualifié Retard dans la saisie de la conclusion de match
Feuille de Match non exportée dans les délais (dimanche 20h00)
Feuille de Match non exportée après le 3ième jour
Non utilisation de la feuille de match électronique Forfait isolé Adulte Forfait isolé Jeune Forfait général Adulte Forfait général Jeune Match perdu par pénalité Adulte Match perdu par pénalité Jeune Modification de date et d'horaire Adulte (sans justificatif recevable)
Modification de date et d'horaire Jeune (sans justificatif recevable)
Résultat non transmis par voie réglementaire dans les délais
Absence d'arbitre ou arbitre non habilité SANCTIONS DISCIPLINAIRES Avertissement Blâme Par date de suspension ferme Par date de suspension ferme en cas de sursis
Pour une suspension d'1 an ou 2 ans Pour une suspension de 3 ans ou plus Pour radiation Par date de rencontre à huis‐clos Par date de rencontre à huis‐clos en cas de sursis
Par date de suspension de salle Par date de suspension de salle en cas de sursis
65,00 €
65,00 €
65,00 €
10,00 €
20,00 €
10,00 €
20,00 €
10,00 €
60,00 €
110,00 €
110,00 €
60,00 €
330,00 €
180,00 €
20,00 €
10,00 €
20,00 €
10,00 €
10,00 €
56,00 €
30,00 €
33,00 €
60,00 €
30,00 €
1 200,00 €
1 400,00 €
1 600,00 €
150,00 €
75,00 €
190,00 €
95,00 €
48 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 ÉTUDE VŒU N°1 DÉPOT DE VOEUX à adresser ou à déposer au Secrétariat du Comité de Côte d’Or de Handball 84, route de Dijon 21600 Longvic avant le 20 mai 2015 – 17 h 00 (délai de rigueur) Origine (Nom du club) : Handball Club Pontailler‐Mirebeau Motivation du vœu : Dans le cadre de la détection, des jeunes sont amenés à participer à des stages. Pour en bénéficier, une participation est demandée aux familles Proposition et exposition du vœu : Afin que la participation à un regroupement puisse être possible pour tous les jeunes sans distinction, il est nécessaire que la participation demandée aux familles soit limitée, avec un coût maximal de 30€. Ceci évitera, à terme, que certains jeunes ne puissent pas participer aux stages pour des raisons financières. *********************************************** PARTIE RÉSERVÉE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION Recevabilité du vœu : Recevable Avis du Conseil d’Administration : Pas de modification des tarifs aujourd’hui de 55 € mais accorder des facilités de paiement aux familles 49 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 ÉTUDE VŒU N°2 DÉPOT DE VOEUX à adresser ou à déposer au Secrétariat du Comité de Côte d’Or de Handball 84, route de Dijon 21600 Longvic avant le 20 mai 2015 – 17 h 00 (délai de rigueur) Origine (Nom du club) : Handball Club Pontailler‐Mirebeau Motivation du vœu : Régulièrement aucun arbitre ne se déplace pour les matches seniors. En l’absence d’autre arbitre officiel, il est procédé à un tirage au sort entre joueurs, dont un arbitre et l’autre ne joue pas. Dans le cas où l’absence d’arbitre résulte d’un non déplacement d’arbitre, le comité fait parvenir une amende au club concerné. Proposition et exposition du vœu : Lorsqu’un joueur (ou joueuse) est amené à arbitrer la rencontre pour laquelle il (elle) est venu(e) jouer, il (elle) est indemnisé(é) à la même hauteur qu’un arbitre officiel c'est‐à‐dire indemnité d’arbitrage + déplacement. *********************************************** PARTIE RÉSERVÉE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION Recevabilité du vœu : Non Recevable Avis du Conseil d’Administration : Il ne s’agit pas d’arbitre officiel mais de joueur ayant de toute manière effectué le déplacement 50 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 ÉTUDE VŒU N°3 DÉPOT DE VOEUX à adresser ou à déposer au Secrétariat du Comité de Côte d’Or de Handball 84, route de Dijon 21600 Longvic avant le 20 mai 2015 – 17 h 00 (délai de rigueur) Origine (Nom du club) : DBHB Motivation du vœu : Ajustement d’un règlement plus en accord avec la morphologie et l’impact physique des joueurs Progression des gardiens de buts. Proposition et exposition du vœu : Dans la compétition des ‐12 ans, en particulier pour le niveau Championnat, la pose des réducteurs de buts ne semble pas compatible par rapport à la majorité des joueurs de ce niveau. Leur gabarit et leur force physique permet largement de se passer des réducteurs. De plus, les gardiens de but auront dès ce championnat, la réalité du jeu qu’ils auront à affronter dans la catégorie suivante. *********************************************** PARTIE RÉSERVÉE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION Recevabilité du vœu : Recevable Avis du Conseil d’Administration : Avis défavorable du conseil d’administration. Déjà présenté en 2014 51 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 ÉTUDE VŒU N°4 DÉPOT DE VOEUX à adresser ou à déposer au Secrétariat du Comité de Côte d’Or de Handball 84, route de Dijon 21600 Longvic avant le 20 mai 2015 – 17 h 00 (délai de rigueur) Origine (Nom du club) : Commission de Discipline Motivation du vœu : Vu le nombre croissant de cas étudiés (4 fois plus que la saison précédente) Vu le coût par cas (minimum 4 recommandés + déplacement des arbitres et autres personnes entendues, Vu que le comité (donc tous les licenciés fautifs ou pas) prend tout en charge Proposition et exposition du vœu : Je vous propose que ces frais soient infligés à l’association et, le cas échéant, in solidum à l’association et à la société sportive à laquelle appartenait le licencié fautif au moment de l’infraction, dans les mêmes conditions stipulées à l’article 22.4 du règlement disciplinaire de la Fédération (Chapitre 06 de l’annuaire 2015‐2016). Ces frais prendront en charge (en plus des pénalités financières) à minima le montant de 4 LRAR et le remboursement du déplacement de l’arbitre. *********************************************** PARTIE RÉSERVÉE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION Recevabilité du vœu : Recevable Avis du Conseil d’Administration : Avis favorable du conseil d’administration. 52 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 53 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX
CONTRIBUTION MUTUALISÉE DES CLUBS
AU DÉVELOPPEMENT (CMCD)
o
Article 27 Des textes réglementaires FFHB
1 – PRINCIPES GÉNÉRAUX
1-1
Socle de base
 Toutes les équipes, évoluant dans les championnats départementaux, doivent répondre à
des exigences minimales dans les domaines sportifs, arbitrage et technique.
 Ces exigences minimales sont contenues dans un « socle de base » déterminé pour les
championnats de niveau départemental.
1-2
Seuil de ressources :
Pas de seuil de Ressource pour le niveau départemental
1-3
Contrôle du dispositif
La commission départementale des statuts et de la réglementation est responsable de
l’application du dispositif mis en place.
A ce titre, elle procède, chaque saison, à l’inventaire, l’analyse et à la vérification des
renseignements et, en cas de carence, applique le dispositif prévu à l’article 50 – 51 du
règlement général des épreuves départementales.
1-4
Sanction en cas de carence
Principe :
Les carences constatées dans les domaines répertoriés entraînent l’application du dispositif
prévu à l’article 29.
Les exigences demandées aux équipes évoluant dans les championnats départementaux,
régionaux ou nationaux ainsi que les sanctions qui en découlent, sont respectivement fixées
par les instances du comité, de la ligue ou de la fédération.
54 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 Le Comité a donc toute latitude dans le choix des critères et dans la détermination des
valeurs afférentes. Le comité décide donc de s’aligner sur la CMCD régionale du plus bas
niveau afin d’éviter que des clubs accédants n’aient pas l’interdiction de monter par la Ligue.
Règle :
Pour les équipes qui évoluent en championnat départemental et postulent à une
accession en championnat régional, les exigences requises correspondront à celles du
plus bas niveau régional, dès la saison qui leur permet d’accéder, sur le socle de base
défini par l’instance régionale pour le niveau de jeu supérieur atteint.
2 – PRÉSENTATION DU DISPOSITIF
2.1 - DOMAINE SPORTIF :
2.1.1 - Socle de base :
Il comprend 1 équipe de (-18) ou (-16) ou (-14) ou (-12) du même sexe que l’équipe de
référence, régulièrement engagée dans un championnat départemental.
Dans le cas des équipes -14 mixtes, elles seront tolérées mais ne pourront être prises en
compte qu’une seule fois soit pour le socle d’une équipe féminine soit pour le socle d’une
équipe masculine. A condition d’avoir 5 joueurs ou joueuses minimum qui ont figuré
simultanément sur la feuille de match d'au moins N/2 des matchs de la catégorie
concernée.
Dans le cas des ententes d’équipe de jeunes, elles ne pourront être prises en compte que
pour un seul club qui sera précisé lors de l’écriture de la convention.
2.1.2 - Application
La vérification des exigences se fera après le dernier week-end de championnat de
mai de la saison en cours.
Au 30 AVRIL de la saison en cours, les équipes concernées devront avoir participé à un
championnat et comporter au moins 7 licenciés en pratique compétitive dans les
catégories d’âge concernées
2.2 - DOMAINE TECHNIQUE :
- Socle de base : 1 animateur titulaire
Pour être comptabilisés dans le socle technique, les techniciens devront être licenciés au
plus tard 31 janvier de la saison en cours.
55 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 2.3 - DOMAINE ARBITRAGE :
Il convient de se reporter aux dispositions concernant l’arbitrage (statut de
l’arbitre- article 5).
- Socle de base : 1 arbitre départemental
Ces arbitres devront avoir effectué au moins 7 arbitrages officiels jusqu’au dernier
week-end de mai de la saison en cours.
Seuls les arbitres nés en 1996 et avant (jusqu’à l’âge limite de 60 ans) pourront être
comptabilisés pour la saison 2015-2016.
Seuls les matchs qui font l’objet de désignations par la CDA ou la CRA seront
comptabilisés dans le socle de base de la CMCD.
Interprétation : les matchs -18 ans masculins et féminins de niveau championnat de
France, Interrégionaux et régionaux ainsi que les matchs -16 masculins et féminins de
niveau régional peuvent être comptabilisés au niveau du socle de base de la CMCD
Départementale.
Les matchs des catégories -12 et -14 ans (y compris -14 ans régional masculins) ne
seront pas pris en compte ainsi que les matchs -16 ans et -18 ans de niveau
Interdépartemental ou départemental.
N.B. : Les licences blanches ne peuvent, en aucun cas, être incluses dans le socle de
base.
RAPPEL : Art 5.4 MUTATION p.99 des règlements généraux de la FFHB
Si un arbitre change de club pendant la période officielle des mutations, sa fonction
d'arbitre et ses arbitrages seront comptabilisés, pour la nouvelle saison au bénéfice du
club quitté.
Si l’arbitre mute hors période officielles des mutations, sa fonction d'arbitre et ses
arbitrages seront comptabilisés au bénéfice du club quitté pour la saison en cours et pour
la saison suivante. (Sauf accord du club quitté.) voir règlement FFHB
2.3.2. - Application
Les exigences liées au socle seront vérifiées à la fin des championnats départementaux.
A la date de la vérification les arbitres proposés devront avoir effectué au moins 7
arbitrages officiels.
ATTENTION : Les clubs doivent veiller à ce que les arbitres du socle de base soient
suffisamment désignés par la CDA ou la CRA pour satisfaire aux exigences de la CMCD.
56 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 2.4. - DOMAINE JEUNES ARBITRES (JA)
Il convient de se reporter aux dispositions concernant l’arbitrage (statut du jeune
arbitre – article 6)
Années 97-98-99-2000-2001
2.4.1. - Socle de base
Il est constitué par 2 jeunes arbitres ayant effectué 5 arbitrages officiels.
N.B. : Les licences blanches ne peuvent, en aucun cas, être incluses dans le socle de
base.
2.4.2. - Application :
Les exigences liées au socle seront vérifiées à la fin des championnats régionaux seniors.
A la date de la vérification les jeunes arbitres devront avoir effectué au moins 5
arbitrages officiels.
ATTENTION : Les clubs doivent veiller à ce que les jeunes arbitres du socle de base officient
suffisamment pour satisfaire aux exigences de la CMCD.
Tous les matchs des catégories -12, -14, -16 et -18 sont comptabilisés comme arbitrage
officiel.
Article 155
o
DISPOSITIF RELATIF A LA MISE EN APPLICATION DU CONTROLE
ATTENTION !
Vous n’avez pas de dossier à remplir, l’évaluation de votre potentiel dans les
quatre domaines (Sportif, Technique, Jeune Arbitre et Arbitrage) se fera
directement par extraction dans GEST’HAND des données enregistrées.
Les clubs seront régulièrement destinataires de ces extractions.
Ces documents intermédiaires permettront aux clubs de faire le point en
cours de saison et éventuellement de prévoir –avant la date limite– une
solution ou un ajustement. Si ces listings leur apparaissent incomplets ou
erronés les clubs sont invités à prendre contact rapidement avec les
présidents des commissions concernées.
57 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 1/ DOMAINE SPORTIF :
RAS
2/ DOMAINE TECHNIQUE :
2.1. Exigences :
Un entraîneur ne peut être comptabilisé qu’au titre d’une seule équipe, masculine ou féminine,
et doit être licencié au 31 janvier dans le club de référence pour la saison en cours.
2.2. Validation des diplômes d’entraîneur :
ATTENTION : Le Niveau 1 n’existe plus et ne peut être pris en compte par la CMCD
58 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 Nouvelle architecture fédérale de la FORMATION de CADRES
Nouvelle Architecture fédérale des
Ancienne
formations
Architecture
ANIMATEUR DE HANDBALL
120 h sur le territoire
Anciens Niveau 1 et 2
Carte Valide 3 ans
ENTRAINEUR REGIONAL
120H
Anciens Niveau 3
Carte Valide 5 ans
ENTRAINEUR INTER REGIONAL
120H
Anciens Niveau 4
Carte valide 5 ans
Enfants
Jeunes
Adultes
ENTRAINEUR FEDERAL
Anciens Niveaux 6
160 H
Carte valide 5 ans
Enfants
Jeunes
Adultes
59 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 3/ DOMAINE ARBITRAGE :
Exigences :
Un arbitre (ou un jeune arbitre) ne peut être comptabilisé qu’au titre d’une seule équipe,
masculine ou féminine, et doit être licencié dans le club de référence pour la saison en cours.
Un arbitre (ou un jeune arbitre), titulaire d’une licence blanche, validée par la FFHB, ne peut
être comptabilisé dans le socle de base du deuxième club.
4/ EQUIPES RESERVES :
4.1 Rappels :
Les équipes réserves y compris d’équipes évoluant au niveau national qui évoluent dans les
championnats départementaux accédantes sont soumises uniquement au domaine de l’arbitrage
(voir tableau 3.2.1)
5/ ECHEANCIER RELATIF A LA MISE EN APPLICATION DU CONTROLE
Dates
Juin 2015
Décembre 2015
Février 2016
Avril 2016
Mai 2016
Après le dernier
week-end de mai de
la saison en cours
Circulation des informations
Envoi aux clubs du règlement CMCD 2015-16
1er envoi du tableau de suivi
2ème envoi du tableau de suivi
3ème envoi du tableau de suivi
Dernière extraction du tableau de suivi pour contrôle
Vérification par la Commission des renseignements d’après les données
informatiques FFHB.
Transmission des résultats des vérifications à la COC et copie aux clubs
pour détermination du niveau d’engagement des équipes pour la saison N+1
6/ SANCTIONS
6.1. Le socle :
Représentant les exigences minimales requises, le socle défini aux articles 2.1 (sportive), 2.2
(technique), 2.3 (arbitrage) et 2.4 (jeunes arbitres) est exigé pour évoluer en Championnat
Départemental.
Le contrôle se déroulant en MAI de l’année 2016,
la sanction s’appliquera sur la saison en cours
60 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 Ce socle n’est ni négociable ni modulable.
S’il n’est pas atteint pour la saison 2015-2016, l’équipe de plus haut niveau départemental du
club sera sanctionnée de 7 points de pénalités au championnat pour chaque domaine non
respecté. Ainsi que la pénalité financière correspondante prévue au tarif des amendes
pour la saison 2015/2016
Toutes les ressources du club (entraineurs, arbitres, jeunes arbitres et équipes de
jeunes) jusqu’à obtention du socle sont prioritairement comptabilisées pour l’équipe de plus
haut niveau départemental.
Si ce socle de base n’est toujours pas atteint au cours de la saison N+1 dans un ou
plusieurs domaines déjà déficient la saison précédente le nombre de point de pénalité sera
multiplié par 2 pour chaque domaine non respecté.
Si ce socle de base n’est toujours pas atteint au cours de la saison N+2 dans un ou
plusieurs domaines déjà déficient les 2 saisons précédentes l’équipe de plus haut niveau
départemental du club sera reléguée d’une division.
Au regard des exigences en matière de contribution mutualisée des clubs au développement,
les sections féminine et masculine d’un club doivent être dissociées. L’équipe référence de
chaque section détermine le socle de base de la section considérée. En dehors des joueurs, le
club doit choisir et en informer par courrier la commission CMCD au plus tard le 10 janvier
2016 à quelle section il rattache chacun des licenciés (entraineurs, arbitres, jeunes arbitres,…)
Passée la date du 10 janvier la commission décidera elle-même du rattachement.
6.2.1 Contestation des décisions
Les contestations des décisions prises par la Commission de la CMCD obéissent aux
dispositions décrites dans le règlement d’examen des réclamations et litiges.
7/ DISPOSITIONS SPECIFIQUES
7. 1 Lorsqu’un même club possède, à la fois, une équipe masculine et une équipe féminine
dans une Division Départementale : le socle de base est inchangé pour chaque équipe.
7. 2 La Commission des Statuts et de la Réglementation apprécie d’office ou sur
demande du club concerné les possibilités d’étude de certains cas particuliers non prévus au
règlement lorsqu’ils sont justifiés par des circonstances exceptionnelles ou légitimes.
Dans ce cas précis, aucun club tiers ne pourra contester les décisions prises par la commission
compétente.
61 Comité de Côte d’Or de Handball AG 2015 7. 3 Les ressources apportées par une même personne, dans le cadre de l’application du
présent dispositif, seront prises en compte dans le respect des règles relatives au cumul de
mandat en référence à l’article 19 § 1 du règlement intérieur de la FFHB.
CMCD 2015/ 2016:
SOCLE DE BASE
SPORTIVE :
1 EQUIPE JEUNE parmi -18,-16,-14,-12 du même sexe
ARBITRAGE :
1 ARBITRE DEPARTEMENTAL
* désignations officielles
Licences Blanches non acceptées
JEUNES ARBITRES :
2 JEUNES ARBITRES
Nés 97/98/99/2000/2001
TECHNIQUE :
1 ANIMATEUR TITULAIRE
62 
Was this manual useful for you? yes no
Thank you for your participation!

* Your assessment is very important for improving the work of artificial intelligence, which forms the content of this project

Download PDF

advertising