Dossier de demande d`agrément d`un yacht classique sur les quais

Dossier de demande d`agrément d`un yacht classique sur les quais
ACCUEIL DES YACHTS CLASSIQUES SUR LES QUAIS DU
MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE
DOSSIER DE DEMANDE D’AGREMENT
NOM DU YACHT CLASSIQUE :
TYPE DE DEMANDE D’AGREMENT (1) :
NOM ET PRENOM DE L’ARMATEUR (2) :
ADRESSE :
TEL DOMICILE :
TEL PRO :
@:
PORTABLE :
(1) à l’année ou en escale dans le cadre des régates organisées par le Yacht Club Classique, voir dossier ci-joint
(2) si plusieurs armateurs, merci de détailler ci dessous
CRITERES D’ANALYSE DE LA COMMISSION
PAGE 2
PRESENTATION DES TYPES D’AGREMENTS
PAGE 3
PIECES A FOURNIR
PAGE 4
REGLEMENT INTERIEUR
PAGE 5
FICHE INVENTAIRE
PAGE 6-10
COORDONNEES UTILES
PAGE11
PROGRAMME DES REGATES CHALLENGE CLASSIQUE ATLANTIQUE
PAGE 12
REDEVANCES D’AMARRAGE PORT DE LA ROCHELLE
PAGE 13
PORT DE PLAISANCE MODE D’EMPLOI
PAGE 14
Mise à jour 28/09/2015
-1-
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
ACCUEIL DES YACHTS CLASSIQUES
SUR LES QUAIS DU MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE
CRITERES D’ANALYSE DE LA COMMISSION D’AGREMENT
Dans le cadre de sa mission de conservation du patrimoine le Musée Maritime de La Rochelle
encourage la conservation active des yachts classiques et de navires d’exception.
Dans ce but une convention lie le Musée et le Port de Plaisance. Cette convention accorde au
musée l’utilisation d’une partie du domaine portuaire afin d’accueillir certaines de ces unités
patrimoniales.
L’objectif du Musée est la présentation au public d’une collection de navires patrimoniaux
exceptionnels.
Par « yachts classiques » nous désignons les « ancêtres » de la plaisance ; les navires construits à
l’unité ou en très petite série avant le 31-12-68 et conservés dans leur état d’origine ou ayant subit
des modifications mineures.
Sont aussi acceptés dans ce cadre les répliques, conformes aux plans d’origine, de navires lancés
avant le 31-12-68.
Par conservation active nous entendons, la préservation de navires en parfait état de navigation
et naviguant effectivement régulièrement en régate. En aucun cas le port du Musée ne doit être
considéré comme un havre pour des yachts statiques.
Le cas de certains navires exceptionnels pourra être examiné et des dérogations pourront être
accordées.
Peuvent être aussi acceptés les « bateaux de l’aventure », par ce terme nous entendons des
navires ayant réalisé des périples exceptionnels et bon état d’entretien.
Le Musée pourra aussi accepter d’accueillir des navires répondant à ces définitions mais
nécessitant des travaux de restauration. Dans ce cas un dossier comprenant le descriptif complet
des travaux à réaliser, leur montant et un échéancier devra être fourni.
Dans tous les cas ces navires devront se soumettre à la réglementation du Port de Plaisance de La
Rochelle et aux articles du règlement intérieur du Musée.
Pourrons aussi être autorisés des navires utiles au service du Musée Maritime et du Yacht Club
Classique.
Les délibérations du Comité de sélection sont souveraines et sont soumises aux règles de
confidentialité.
Mise à jour 28/09/2015
-2-
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
ACCUEIL DES YACHTS CLASSIQUES
SUR LES QUAIS DU MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE
PRESENTATION DES TYPES D’AGREMENTS
Vous trouverez ci-joint le dossier de demande d’agrément de votre yacht classique sur les quais du Musée
Maritime comprenant la liste des éléments nécessaires, des contacts utiles et les tarifs d’amarrage du Port
de Plaisance. Ce dossier doit être renvoyé au Musée Maritime de La Rochelle qui réunit deux fois par an
une commission d’agrément qui examine les candidatures.
Votre dossier devra comporter le type d’agrément demandé :
•
Agrément annuel (AA)
Les yachts classiques, bateaux exceptionnels, bateaux de l’aventure ou navires nécessaires à notre service
(bateaux comité etc…) bénéficient après agrément, d’un abattement de 50% sur le tarif d’amarrage ou de
100% s’ils sont classés Monument Historique.
Le propriétaire fait la démarche auprès du port pour aller signer ou modifier son contrat. Les bateaux classés
Monument Historique devront fournir au port une copie de l’arrêté préfectoral de classement.
Le dossier de demande d’agrément à adresser au Musée Maritime devra être complet et inclure un rapport
d’expertise complet de moins de 1 an ou un rapport d’expertise de moins de 3 ans et rapport de visite de
moins de 6 mois réalisé après travaux permettant d’évaluer l’état d’entretien actuel du bateau. Si un
bateau agréé ne correspond pas réellement au dossier présenté, le Musée Maritime pourra retirer
l’agrément accordé.
L’agrément est valable durant l’année civile. Il est renouvelable par tacite reconduction dans la mesure où
les modalités du règlement intérieur ont été respectées.
•
Agrément en escale (ES)
Les yachts classiques pouvant bénéficier de l’agrément annuel peuvent être accueillis en escale dés lors
qu’ils participent à un événement, une régate, organisée par le YCC et / ou le Musée. Dans ces conditions
ils sont admis à titre gracieux : 7 nuits avant, 7 nuits après les régates ou évènements localisés dans le pertuis
charentais, non reportable (si vous arrivez 2 jours avant la régate : 2 nuits avant + 7 nuits après gratuites).
Puis ils bénéficient de 50 % d’abattement sur le tarif en escale.
Le dossier de demande d’agrément à adresser au Musée Maritime devra comporter la fourniture de la
fiche inventaire et le règlement intérieur du Musée Maritime signé.
C’est le propriétaire ou le skipper qui fait la démarche auprès du port pour signaler l’arrivée, la participation
aux régates et la date de départ.
•
Admission temporaire sur les quais du Musée Maritime
Les autres yachts classiques, participant aux régates du YCC mais ne pouvant pas être agréés sur les quais
du Musée Maritime de La Rochelle (construits après 1968…) sont admis à titre gracieux : 7 nuits avant, 7 nuits
après les régates ou évènements localisés dans le pertuis charentais, non reportable (si vous arrivez 2 jours
avant la régate : 2 nuits avant + 7 nuits après gratuites). Ensuite ils entrent dans le lieu commun, payent le
tarif normal du port et doivent quitter les quais du Musée Maritime de La Rochelle.
Ces yachts classiques pourront être accueillis dans la mesure des places disponibles, les bateaux agréés
étant prioritaire sur les quais du Musée Maritime.
Durant la durée de leur séjour, ils devront respecter le règlement intérieur du Musée Maritime de La
Rochelle. C’est le propriétaire ou le skipper qui fait la démarche auprès du port pour signaler l’arrivée, la
participation aux régates et la date de départ.
•
Les navires agréés mais en restauration à flot
Ceux-ci devront présenter un programme de restauration chiffré, un échéancier. Après examen de ce
dossier le Musée Maritime, après avis de la commission scientifique, donnera ou non sont accord, pour une
durée déterminée, renouvelable dans la mesure du respect des engagements.
Mise à jour 28/09/2015
-3-
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
ACCUEIL DES YACHTS CLASSIQUES
SUR LES QUAIS DU MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE
PIECES A FOURNIR POUR LE DOSSIER D’AGREMENT
1
2
3
4
5
6
7
Lettre de motivation détaillant l'intérêt du propriétaire de voir stationner son bateau
sur les quais du Musée Maritime de la Rochelle
Règlement intérieur signé par le propriétaire du bateau
Fiche inventaire qui comprend :
- Copie des plans de forme
- Copie des plans de voilure d'origine et actualisés si modifications
- Photo (s) du bateau à son neuvage
- Photo (s) du bateau dans son état actuel
- Photo (s) des travaux de restauration, le cas échéant
- Descriptif détaillé des travaux réalisés (devis techniques), et mention de la, ou des
dates des susdits travaux
Un rapport d’expertise réalisé par un expert maritime de moins d’un an ou un rapport
d’expertise de moins de 3 ans et rapport de visite de moins de 6 mois réalisé après
travaux permettant d’évaluer l’état d’entretien actuel du bateau
Histoire du bateau (propriétaires successifs, croisières, régates et palmarès, ports
d'attaches…)
Photocopie de l'acte de francisation ou équivalent pour les bateaux battant pavillon
étranger
Attestation d'assurances
Remarque :
La lettre de motivation doit être réalisée par le(s) propriétaire(s) afin de préciser la nature de la
demande d’agrément soit à l’année, soit en escale dans le cadre des régates organisées par le
Yacht Club Classique. Elle devra mentionner la date prévue pour l’arrivée du yacht classique si
ce navire n’est pas à quai et le lieu où le yacht peut être vu actuellement.
Dans le cas d’une demande d’agrément d’un yacht classique qui devrait subir des gros travaux
de restauration, l’agrément ne pourra être accordé qu’après réalisation de ceux-ci, les yachts
agréés devant être en état de naviguer. Vous pouvez anticiper votre demande d’agrément,
cependant, précisez bien les dates de travaux prévus et la date probable d’achèvement.
Mise à jour 28/09/2015
-4-
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
ACCUEIL DES YACHTS CLASSIQUES
SUR LES QUAIS DU MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE
REGLEMENT INTERIEUR
Vu le règlement de police et d’exploitation des ouvrages portuaires
des ports de plaisance de La Rochelle,
Vu les accords existants entre la Régie du Port et le Musée Maritime
de La Rochelle,
Vu les accords existant entre le Musée Maritime de La Rochelle et le Yacht Club Classique,
Vu le règlement intérieur du Musée Maritime de La Rochelle,
Le règlement pour les bateaux stationnés au Musée Maritime de La Rochelle s’établit comme suit :
Art. 1 : Seuls les bateaux acceptés par la Commission d’agrément du Musée Maritime de La Rochelle sont autorisés à
stationner dans la partie du port réservée à cet effet. Cette autorisation de stationnement est valable pour l’année
civile en cours et est reconduite chaque année au 1er janvier par tacite reconduction.
Art. 2 : Les bateaux accueillis en escale à l’occasion des régates sur les quais du Musée Maritime sont soumis à la
réglementation de la régie du port de Plaisance de la Rochelle : ils doivent se déclarer auprès de la régie, signaler leurs
mouvements et s’acquitter, en dehors des périodes de gratuité (7 nuits avant/7 nuits après ; non reportable), de la
redevance d’amarrage fixée à –50% du tarif en vigueur.
Art. 3 : Le Musée Maritime est seul habilité à attribuer les places d’amarrage des bateaux. Lors de l’arrivée du bateau, le
propriétaire ou le skipper doit contacter le service technique du Musée Maritime, se placer au lieu indiqué et se
déplacer si nécessaire.
Art. 4 : L’amarrage des bateaux reste de la responsabilité des propriétaires. Des taquets doivent être prévus sur la proue et
la poupe, à bâbord et tribord ainsi que 4 aussières distinctes, en bon état, de diamètre et de longueur adaptée.
Art. 5 : Les bateaux devront être maintenus en parfait état de peinture et vernis et de propreté du 15 avril au 15
octobre. Ils doivent prévoir un branchement électrique aux normes : prises étanches, câbles 3 x 2,5.
Art. 6 : Les bateaux devront être complètement gréés et armés du 15 avril au 15 octobre.
Art. 7 : Les bateaux seront équipés d’au moins 4 défenses propres pourvues de chaussettes. Les pneus, même sous
housse, ne seront pas tolérés. Les tauds d’hivernage sont tolérés du 15 octobre au 15 avril. Les tauds de soleil horizontaux
sont, par contre, tolérés toute l’année. Les tauds, en particulier d’hivernage doivent permettre l’accès sur le pont, aux
taquets d’amarrage et ne pas entraver d’éventuels déplacements de yachts.
Art. 8 : Le pavillon du Musée, remis à l’inscription devra flotter en permanence dans la mâture.
Art. 9 : Les propriétaires des bateaux ont l’obligation de participer au moins à 3 épreuves du Challenge Classique
Atlantique organisé tous les ans par le Yacht Club Classique.
Art. 10 : Aucun travail important ne pourra être entrepris sur les bateaux dans l’enceinte du Musée Maritime. Pour ce
faire, et dans la mesure des places disponibles, les bateaux devront être placés dans la darse du slipway, après
autorisation de la direction du Musée Maritime ou mis au sec sur le plateau nautique ou dans un chantier.
Art. 11 : Aucun marquage, logotype, dessin ou signe distinctif, destiné à faire référence à une société ou à un
organisme, ne sera autorisé sur une quelconque partie des yachts, tant dans l’enceinte du musée qu’au cours des
régates, courses ou manifestations organisées par ce dernier, hormis, le cas échéant, les éléments fournis par les
organisateurs ou le Musée Maritime.
Art. 12 : La non-observation d’un ou plusieurs de ces articles entraînera la suspension de l’accord annuel d’admission au
sein du Musée Maritime voire son annulation.
J’ai pris connaissance de ce règlement et m’engage à le respecter.
Nom du yacht classique :…………………………………….
LA ROCHELLE le ……./………/ 20……
Nom du propriétaire : …………………………………………
La Directrice
Nathalie Fiquet
approuvé »)
Mise à jour 28/09/2015
Le Propriétaire du navire,
(signature précédée de la mention « lu et
-5-
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
FICHE D’INVENTAIRE YACHT CLASSIQUE
Nom de l’armateur :
Adresse :
Nom du bateau :
Architecte :
Année de Lancement :
Tel fixe :
@:
Nom(s) précédent(s) du bateau :
Nom :
de :
19
(1)
A:
19
Portable :
Nom du propriétaire
Histoire du bateau :
Identification :
Type de bateau : (cruiser – racer)
Nature du gréement : (ketch, sloop, yawl…)
Type de gréement : (bermudien, aurique, marconi)
Numéro ou identifiant de voile :
Jauge brute : tonneaux
Numéro d'immatriculation :
Numéro Lloyd's Register of Yachts : (enregistré en , radié en )
Inscription maritime : (bateaux français avant 1914)
Acte de francisation : n° du / / Lieu :
Catégorie de navigation : (bateaux français)
Date et référence du classement Monument Historique (MH):
Arrêté du Ministère de la Culture, n° du /
Date et référence certification Bateau d’Intérêt Patrimonial (BIP):
Fondation du Patrimoine, Maritime et Fluvial du / / , n°
Mise à jour 28/09/2015
-6-
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
FICHE D’INVENTAIRE YACHT CLASSIQUE
(2)
Identification (suite) :
Architecte :
Chantier (nom
Lieu de construction :
Année de construction :
Date de lancement :
Département, pays :
Gréement : (inox, galva, monofil…)
Gréeur :
Accastilleur : (si connu)
Maître voilier/voilerie original :
Maître voilier/voilerie présent :
Winches d'origine ? : (nombre, emmagasineur)
Moteur : CV (essence, d’origine ?)
Description :
Hélice : (bipale fixe….)
Nombre de couchettes :
Aménagements intérieurs d’origine ?
Description :
O oui
O non
Observations complémentaires :
Caractéristiques :
Dimensions originales/actuelles : (en mètres)
Longueur hors tout : mètres
Longueur au pont : mètres
Longueur de flottaison : mètres
Bau maximum : mètres
Tirant d'eau : mètres
Tirant d'eau dérive basse : mètres
Tirant d'air : mètres
Déplacement : tonnes
Lest : tonnes
Matériaux et formes :
Coque de couleur :
Type de construction : (bois, mixte, métal)
Assemblage : (bord à bord, clins)
Mise à jour 28/09/2015
-7-
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
FICHE D’INVENTAIRE YACHT CLASSIQUE
(3)
Matériaux et formes (suite) :
Type d'appendice : (quille long., fin keel, fin bulb keel dérive,mixte)
Type de safran : (suspendu ou non)
Forme d'étrave :
Forme de poupe :
Type de barre : (franche, barre à roue)
Quille : (chêne….)
Lest : (fonte…)
Bordage : (acajou…)
Membrures: (membrures en forme, ployées)
Pont nature :
Pont couleur :
Superstructures :
Mât(s) : (implanté, sur le pont)
Mat de flèche :
O oui O non
Beaupré :
O oui O non
Bôme : (Spruce… )
Tangon : (bois, alu…)
nature : (bois, alu…)
nature : (bois, alu…)
nature : (bois, alu…)
Voilure ( en m² )
Surface de voilure maximum au près : m²
Surface maximum au portant: m²
Grand-voile : m², couleur :
Misaine: m²,
couleur :
Artimon : m²,
couleur :
Foc : m²,
couleur :
Yankee : m²,
couleur :
Trinquette : m²,
couleur :
Génois : m²,
couleur :
Voile de flèche : m², couleur :
Spinnaker : m²,
couleur :
Asymétrique : m²,
couleur :
Gennaker : m²,
couleur :
Matériaux des Voiles :
Informations complémentaires :
Mise à jour 28/09/2015
-8-
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
FICHE D’INVENTAIRE YACHT CLASSIQUE
(4)
Plans originaux : (disponibles ? si oui, joindre une copie)
Plans de forme : O oui O non
Plans de voilure originaux : O oui
Plans de voilure actualisés : O oui
O non
O non
Livre de bord original et suivi : O oui
O non (disponible ? si oui, joindre une copie)
Sources historiques : (références, joindre une copie)
Revue de presse : (références, joindre une copie)
Restauration :
Mise à jour 28/09/2015
Date- chantier - type - descriptif - suivi d’architecte
-9-
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
FICHE D’INVENTAIRE YACHT CLASSIQUE
(5)
Palmarès :
Iconographie contemporaine
Si possible sous voile (merci de joindre des photos de bonne définition 300 dpi. Evitez les
photocopies)
Iconographie originale (neuvage)
Mise à jour 28/09/2015
- 10 -
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
……………………………………………………………………………………………………….….
Musée Maritime de La Rochelle
Vos contacts
ACCUEIL DES YACHTS CLASSIQUES SUR LES QUAIS DU MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE
www.museemaritimelarochelle.fr
rubrique yachts classiques, dossier PDF à télécharger en bas de page :
http://www.museemaritimelarochelle.fr/contenu/,les_yachts_classiques,13
Adresse postale pour envoyer votre dossier :
MUSEE MARITIME LA ROCHELLE - Place Bernard Moitessier - BP 3053 - 17031LA ROCHELLE cedex 1
Agrément sur les quais :
Nathalie Fiquet, Directrice 06 43 03 63 03
nathalie.fiquet@ville-larochelle.fr
Instruction du dossier administratif :
Corinne PUYDARRIEUX 05 46 31 88 88
musee.maritime@ville-larochelle.fr
corinne.puydarrieux@ville-larochelle.fr
Accueil des yachts sur les quais (se placer, signaler les départs, clés du bateau en votre absence…)
Johannes RAYMOND Responsable service technique 06 07 67 33 79 johannes.raymond@ville-larochelle.fr
PORT DE PLAISANCE
www.portlarochelle.com
Redevance d’amarrage et déclaration d’entrée et sortie
Christian LEMOINE, Capitaine du Vieux Port
06 03 54 00 57
PORT DE PLAISANCE
Avenue de la Capitainerie
17026 LA ROCHELLE cedex 01
05 46 41 32 05
05 46 41 38 04
Contact : Christian LEMOINE
lemoine@portlarochelle.com
vieuxport@portlarochelle.com
YACHT CLUB CLASSIQUE
www.yachtclubclassique.com
Adhésion, jauge et inscriptions aux régates
Olivier BEAU, Président (06) 71 81 95 49
Marc DUHEM, Secrétaire général
president@yachtclubclassique.com
secretaire.general@yachtclubclassique.com
YACHT CLUB CLASSIQUE
8 rue de l’Armide
17000 LA ROCHELLE
Secrétariat ouvert du lundi au vendredi :
Laureen Denizeau 05 46 50 02 75
secretariat@yachtclubclassique.com
Et aussi :
AMIS DU MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE
www.aammlr.com
ammlr@orange.fr
AMIS DU MUSEE MARITIME DE LA ROCHELLE
BP 3008
17031LA ROCHELLE cedex 1
Mise à jour 28/09/2015
- 11 -
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
YAACCHHTT CLLUUBB CLLAASSSSIIQ
QU
UE
E
Programme 2015 Challenge Classique Manche Atlantique
Le Yacht Club Classique : plus de 350 membres et 200 yachts jaugés, unique yacht club à s'appuyer sur un Musée Maritime, le
club house du YCC vous accueille à l'entrée du vieux port, quai de l'Armide - 17000 La Rochelle.
La Jauge classique Handicap : inscription et jauge gratuite en ligne : http://www.yachtclubclassique.com
Tarifs 2014 Yacht Club Classique :
Il n’est pas nécessaire d’être membre
pour participer aux régates et rallyes
mais la licence FFV est obligatoire
pour les régates.
Licence FFV membre YCC :
Annuelle 54€
4 jours 27€
Journée 12€
Adhésion YCC
Embarqué 35€
Jeune Mousse 20€
Armateur de 85€ à 200€
(selon taille du bateau)
Inscription aux régates =
frais d’inscription + frais divers
(repas, place de port, etc.).
Exemple:
Pour une régate d’une journée, les
frais d’inscription / bateau
s’échelonnent de 40€ à 60€
(selon taille du bateau et date de
paiement).
Le repas de 12 à 24€ par personne.
Mise à jour 28/09/2015
- 12 -
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
PORT DE PLAISANCE DE LA ROCHELLE – TARIFS 2015
Les Yachts Classiques agréés sur les quais du Musée Maritime de La Rochelle bénéficient
d’une réduction de la redevance d’amarrage à hauteur de 50 %.
L’armateur doit remplir un formulaire d’arrivée au bureau du vieux port(forfait annuel ou escale).
L’armateur doit signifier au port tout changement de contrat, participation aux régates du YCC ou
mouvement lorsqu’il est en escale. Le calcul inclus les appareaux fixes.
(1) Les multicoques sont tarifés à la catégorie correspondant à la longueur hors tout, le tarif étant majoré par l’application d’un coefficient de 1,5.(2)
1 journée : 1 nuit passée avec 24 h de présence maximum.(3) 1 semaine : 7 nuits.(4) 1 mois : Calculé de date à date, ce forfait n’est pas valable
entre 2 périodes de tarification. Chaque facture s’arrête au dernier jour de chaque période (30/04, 30/09, 31/12).
Les forfaits semaine ou mois ne sont pas fractionnables. Bateaux de + de 50 mètres : + 10% par tranche de 5 mètres de la catégorie précédente.
Tarif comprenant fourniture d’eau et d’électricité (1,3 kw), service d’ordures ménagères, usage des toilettes. 3ème nuit gratuite selon les conditions
suivantes : Escale facturée à la journée / Paiement au comptant, à l’arrivée du bateau / Non cumulable après application d’un forfait semaine ou
mois / Renouvelable si délai de 7 nuits entre deux nuits gratuites. 50€ de frais de recherche et de dossier seront appliqués pour toute escale non
déclarée à l’arrivée, départ sans payer ou refus de payer. La base de tarification est la longueur hors-tout (y compris les apparaux fixes). En cas de
dépassement de la largeur maximum, le tarif appliqué est celui de la catégorie correspondant à la largeur réelle du bateau.
Les redevances portuaires sont payables d’avance à l’entrée de la période de réservation ou de la déclaration d’entrée au port. Après rappel et
commandement de payer, une majoration pour frais de recouvrement égale à 10 % de la somme due sera exigée.
Le forfait annuel, applicable pour toute souscription d’un contrat annuel (amarrage, monotype de sport, stockage à terre), est calculé pour l’année
du 1er janvier au 31 décembre. Pour tout contrat souscrit en cours d’année, un abattement prorata temporis sera appliqué en douzième du tarif. En
cas de départ en cours d’année et quel qu’en soit le motif, un délai de préavis d’un mois plein sera appliqué. Le mois de préavis prend effet au
premier jour du mois qui suit la réception du courrier ou du dépôt de la demande auprès des services du Port. La non restitution de la clé gratuite
entraine une facturation au tarif en vigueur.
Mise à jour 28/09/2015
- 13 -
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
PORT DE PLAISANCE DE LA ROCHELLE
www.portlarochelle.com
Capitainerie des Minimes : Môle central du port de plaisance des Minimes.
- V.H.F. Canal 09 - Tél. 05 46 44 41 20 - Fax. 05 46 44 36 49
capitainerie@portlarochelle.com
Bureau du vieux port : Rue de l’Armide.
- V.H.F. Canal 09 - Tél. 05 46 41 32 05 - Fax. 05 46 41 38 04 - Portable : 06 03 54 00 57
vieuxport@portlarochelle.com
Bureau des éclusiers : Terre-plein de l’Écluse, à côté du Pont Levant.
- V.H.F Canal 09 - Tél. 05 46 52 14 56 - Portable : 06 16 46 60 26
eclusiers@portlarochelle.com
A télécharger sur le site http://www.portlarochelle.com
- les heures d’ouverture des écluses du bassin à flot
dans « espace téléchargement » / Horaires des ouvertures des portes des bassins.
Les quais du Musée Maritime sont localisés au sein du « Bassin des chalutiers »
- le règlement de police portuaire dans la même rubrique qui s’applique sur
l’ensemble des bassins du port de plaisance de La Rochelle.
-
La station météo et les prévisions
Capitainerie du Vieux Port
et le
Siège du YCC
(Près de la Tour St Nicolas)
Yachts classiques
agréés sur les quais
du Musée Maritime
Mise à jour 28/09/2015
- 14 -
Hôtel de Ville – BP 1541 – 17086 La Rochelle Cedex 2 – Tel : 05 46 51 51 51 – Fax : 05 46 51 51 92 – Internet : http://www.larochelle.fr – Courriel : mairie@ville-larochelle.fr
Was this manual useful for you? yes no
Thank you for your participation!

* Your assessment is very important for improving the work of artificial intelligence, which forms the content of this project

Download PDF

advertising