Règlement intérieur 2015

Règlement intérieur 2015
2015
Règlement intérieur
accueils de loisirs
FAMILLES RURALES
Association du plateau de la Barêche
Mise à jour janvier 2015
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Sommaire
I. Accueils de Loisirs : Mode d’emploi !! ........................................................................ 3
1. Je viens pour la première fois mais je suis adhérent d’une association Familles Rurales
pour l’année en cours. ........................................................................................................... 3
2. Je viens pour la première fois et je ne suis pas adhérent d’une association Familles
Rurales pour l’année en cours. .............................................................................................. 3
3. Mes enfants ont déjà fréquenté les accueils de loisirs de la Barêche et je suis adhérent
d’une association Familles Rurales. ...................................................................................... 3
4. Mes enfants ont déjà fréquenté les accueils de loisirs de la Barêche mais je ne suis pas
adhérent d’une association Familles Rurales. ...................................................................... 3
II. FONCTIONNEMENT GENERAL DES ACCUEILS .......................................................... 4
1. Coordonnées de l’association............................................................................................ 4
2. Dates d’ouverture et horaires de fonctionnement ........................................................... 4
3. Encadrement ...................................................................................................................... 4
4. Tarifs et règlements ........................................................................................................... 5
5. Départ du centre ................................................................................................................ 7
6. Surveillance médicale ........................................................................................................ 7
7. Assurances ......................................................................................................................... 7
8. Conditions d’inscription .................................................................................................... 7
a. Délais d’inscription ......................................................................................................... 7
b. Délais d’annulation ......................................................................................................... 8
III. SPECIFICITE DES ACCUEILS ........................................................................................... 9
1. Périscolaire ......................................................................................................................... 9
a. Modalités de fonctionnement ........................................................................................ 9
b. Modalités d’inscription ................................................................................................. 10
2. Mercredis loisirs ............................................................................................................... 10
3. Accueils de Loisirs Petites vacances ................................................................................ 12
4. Accueil de Loisirs Eté........................................................................................................ 13
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I. Accueils de Loisirs : Mode d’emploi !!
1. Je viens pour la première fois mais je suis adhérent d’une association Familles
Rurales pour l’année en cours.
 Je n’ai pas besoin de reprendre la carte Familles Rurales sur le plateau de la Barêche
mais je dois tout de même fournir des informations telles que mon adresse, ma date
de naissance, ma profession,… On peut me demander de remplir un formulaire
d’adhésion mais je n’aurais pas besoin de la payer.
 Je remplis une fiche de renseignements et une fiche sanitaire par enfant. Elles sont
valables un an.
 Pour chaque accueil de loisirs, je devrai simplement remplir un document
d’inscription précisant les dates de présence de mes enfants.
2. Je viens pour la première fois et je ne suis pas adhérent d’une association Familles
Rurales pour l’année en cours.
 Je remplis un formulaire d’adhésion et je paie ma cotisation. Cette adhésion est
valable un an et est obligatoire pour participer aux accueils de loisirs.
 Je remplis une fiche de renseignements et une fiche sanitaire par enfant. Elles sont
valables un an.
 Pour chaque accueil de loisirs, je devrai simplement remplir un document
d’inscription précisant les dates de présence de mes enfants.
3. Mes enfants ont déjà fréquenté les accueils de loisirs de la Barêche et je suis
adhérent d’une association Familles Rurales.
 Je remplis une fiche de renseignements et une fiche sanitaire par enfant. Elles sont
valables un an.
 Pour chaque accueil de loisirs, je devrai simplement remplir un document
d’inscription précisant les dates de présence de mes enfants.
4. Mes enfants ont déjà fréquenté les accueils de loisirs de la Barêche mais je ne suis
pas adhérent d’une association Familles Rurales.
 Je remplis un formulaire d’adhésion et je paie ma cotisation. Cette adhésion est
valable un an et est obligatoire pour participer aux accueils de loisirs.
 Je remplis une fiche de renseignements et une fiche sanitaire par enfant. Elles sont
valables un an.
 Pour chaque accueil de loisirs, je devrai simplement remplir un document
d’inscription précisant les dates de présence de mes enfants.
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II. FONCTIONNEMENT GENERAL DES ACCUEILS
1. Coordonnées de l’association
Familles Rurales, association du plateau de la Barêche
20 rue des écoliers 25580 DURNES
Téléphone : 03 81 59 39 12
Courriel : famillesrurales.labareche@orange.fr
Site internet : www.famillesrurales.org/plateaudelabareche/
2. Dates d’ouverture et horaires de fonctionnement
Dates d’ouvertures
horaires
Périscolaire
De 7h00 à 8h30
De 11h45 à 13h45
De 15h45 à 18h30
Toute l’année scolaire
Petites Vacances scolaires
Février : du lundi 23 février
Pendant les petites vacances, au vendredi 27 février 2015.
l’accueil de loisirs fonctionne Printemps : du mardi 27 avril
uniquement la 1ère semaine. au jeudi 30 avril 2015.
A Noël, le centre est Toussaint : du lundi 19 au
complètement fermé.
vendredi 23 octobre
De 7h00 à 18h30
Mercredis loisirs
Tous les mercredis
période scolaire
Accueil de loisirs Eté
en
De 7h00 à 18h30
Eté : du lundi 6 juillet au
vendredi 31 juillet
De 8h00 à 18h30
3. Encadrement
L’accueil de loisirs est encadré par un personnel compétent et formé, travaillant avec un
projet pédagogique précis, répondant aux valeurs éducatives du Projet éducatif de FAMILLES
RURALES Association du plateau de la Barêche.
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4. Tarifs et règlements
ACTIVITE
valeur du quotient familial
PERIODE
<350
351-650
651-950
951-1250
> à 1251
matin 7h30-8h30
1,58 €
1,78 €
1,98 €
2,18 €
2,38 €
matin 7h00-8h30
2,41 €
2,71 €
3,01 €
3,31 €
3,61 €
midi
5,01 €
5,63 €
6,26 €
6,89 €
7,51 €
soir 15h45-17h00
1,54 €
1,74 €
1,93 €
2,12 €
2,32 €
soir 15h45-18h30
3,65 €
4,10 €
4,56 €
5,02 €
5,47 €
soir 16h45-18h30
2,10 €
2,37 €
2,63 €
2,89 €
3,16 €
11h30-18h00
9,69 €
10,90 €
12,11 €
13,32 €
14,53 €
11h30-18h30
10,50 €
11,82 €
13,13 €
14,44 €
15,76 €
13h30-18h00
5,56 €
6,26 €
6,95 €
7,65 €
8,34 €
13h30-18h30
6,38 €
7,17 €
7,97 €
8,77 €
9,56 €
7h00-12h00
6,31 €
7,10 €
7,89 €
8,68 €
9,47 €
7h00-13h30
10,45 €
11,75 €
13,06 €
14,37 €
15,67 €
7h00-18h00
17,04 €
19,17 €
21,30 €
23,43 €
25,56 €
7h00-18h30
18,66 €
20,99 €
23,32 €
25,65 €
27,98 €
7h30-12h00
5,50 €
6,18 €
6,87 €
7,56 €
8,24 €
7h30-13h30
9,63 €
10,84 €
12,04 €
13,24 €
14,45 €
7h30-18h00
16,22 €
18,25 €
20,28 €
22,31 €
24,34 €
7h30-18h30
17,04 €
19,17 €
21,30 €
23,43 €
25,56 €
8h30-12h00
3,90 €
4,39 €
4,88 €
5,37 €
5,86 €
8h30-13h30
8,04 €
9,05 €
10,05 €
11,06 €
12,06 €
8h30-18h00
14,63 €
16,46 €
18,29 €
20,12 €
21,95 €
8h30-18h30
15,45 €
17,38 €
19,31 €
21,24 €
23,17 €
12h00-18h00
10,72 €
12,06 €
13,40 €
14,74 €
16,08 €
12h00-18h30
11,54 €
12,98 €
14,42 €
15,86 €
17,30 €
13h30-18h00
5,56 €
6,26 €
6,95 €
7,65 €
8,34 €
13h30-18h30
6,38 €
7,17 €
7,97 €
8,77 €
9,56 €
semaine classique
repas supplémentaire
matin supplémentaire
suppl. séjour
court 6-12 ans
32,78 €
36,87 €
40,97 €
45,07 €
49,16 €
4,13 €
4,64 €
5,16 €
5,68 €
6,19 €
3,90 €
4,39 €
4,88 €
5,37 €
5,86 €
8,57 €
9,64 €
10,71 €
11,78 €
12,85 €
séjour de vacances (par jour)
18,40 €
20,70 €
23,00 €
25,30 €
27,60 €
PERISCOLAIRE
MERCREDIS
ACCUEILS
DE LOISIRS
PETITES VACANCES
ÉTÉ
ACTION
JEUNES
ÉTÉ
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Les accueils de Loisirs existent grâce au soutien financier de la Caisse d’Allocations Familiales
de Besançon et du syndicat intercommunal du plateau de la Barêche : selon les fluctuations
des subventions accordées, l’association se réserve le droit de modifier les tarifs au cours
de l’année.
ATTENTION ! Les tarifs annoncés sont applicables en année civile.
 Le règlement sera régularisé en fin de mois, après réception de la facture.
 Les règlements pourront être acceptés en chèques bancaires, chèques vacances,
CESU ou espèces. Les aides aux temps libres C.A.F. sont également acceptés ; ils sont
à remettre au directeur dès l’inscription.
 Pour tout règlement en espèces, en CESU ou en chèques vacances, un reçu est
obligatoirement émis. En cas d’erreur de saisie, ce reçu reste le seul justificatif de
paiement.
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5. Départ du centre
Les enfants de moins de 6 ans ne peuvent quitter le centre sans un parent ou un tiers
responsable. Pour les enfants de plus de 6 ans qui quitteront le centre seul ou
exceptionnellement (ex : RDV, . . .), une décharge devra obligatoirement être signée des
parents, indiquant à quelle heure l’enfant peut quitter le centre.
Si une personne autre que celle mentionnée dans la fiche d’inscription vient chercher un
enfant, l’équipe d’animation doit en être avertie préalablement.
6. Surveillance médicale
 Le directeur dispose d’un droit d’appréciation en ce qui concerne l’admission ou le
renvoi d’un enfant présentant des symptômes de maladie ou d’un état sanitaire
inquiétant.
 Les parents doivent signaler tout changement ou évolution au niveau de la santé de
leur enfant (allergies, vaccins, …).
 Pour tout traitement où régime un certificat médical devra être fourni au directeur
où à l’assistant sanitaire.
7. Assurances
Nous rappelons aux parents qu’il est important d’avoir une assurance
« responsabilité civile » ainsi qu’une assurance « individuelle accident » pour les activités
extrascolaires.
L’assurance « responsabilité civile » couvre votre enfant pour les dommages qu’il
pourrait causer à autrui
L’assurance « individuelle accident » protège votre enfant s’il est victime d’un
accident sans que la responsabilité d’un tiers soit engagée.
8. Conditions d’inscription
 Etre adhérent à une association FAMILLES RURALES,
 Ne pas avoir d’arriérés de paiement de plus de deux mois au sein de l’association,
toutes activités confondues.
 Avoir rempli les documents d’inscription et les fiches de renseignements.
a. Délais d’inscription
Pour des raisons de responsabilité, aucune inscription ne sera prise oralement, par
téléphone ou message téléphonique. Elles se feront uniquement par courrier ou par
courriel.
 Activité sans repas : Avoir inscrit l’enfant, au plus tard, le jour de fonctionnement
précédent, avant 10h00.
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 Activité avec repas : Avoir inscrit l’enfant, au plus tard, le mardi (avant 10h00)
précédent la semaine d’inscription.
Attention ! Pour les inscriptions de retour de vacances scolaires, la date limite est le dernier
jour ouvrable avant les vacances (avant 10h00).
L’inscription se fera sous réserve de l’accord du directeur, en fonction des capacités
d’accueil et du personnel disponible.
b. Délais d’annulation
Aucune annulation ne sera prise oralement, par téléphone ou message téléphonique. Elles
se feront uniquement par courrier ou par courriel.
 L’annulation sera prise en compte, au plus tard, le jour de fonctionnement précédent,
avant 10h00. Si l'annulation est faite après ce délai, la facturation s'effectuera
normalement.
 Cas particuliers :
Grève des enseignants ou sortie scolaire : les parents doivent prévenir l’équipe d’animation
dans les délais définis ci-dessus.
Maladie : si l’équipe d’animation est prévenue et qu’un certificat médical lui est présenté, la
facturation ne sera pas effectuée.
Si toutes ces conditions ne sont pas remplies, l’annulation ne sera pas prise en compte et la
facturation s’effectuera normalement.
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III. SPECIFICITE DES ACCUEILS
1. Périscolaire
L’accueil de Loisirs Périscolaire accueille les enfants scolarisés au groupe scolaire du
plateau de la Barêche.
a. Modalités de fonctionnement
Le matin :
 Le centre ouvre ses portes dès 7h00. Les parents ont la possibilité d’amener leur(s)
enfant(s) jusqu'à 8h20 au centre. Au moment de l’inscription, les parents doivent
préciser à quelle heure ils amèneront leur(s) enfant(s).
Le midi :
 A la sortie de 11h45, l’équipe d’animation prend en charge les enfants et les
raccompagne à l’école à 13h35.
 Les repas sont pris dans la salle du périscolaire. La sous-traitance repas s’effectue en
liaison froide, avec le Centre d’Aide par le Travail de Château d’Uzel.
Le soir :
 Les parents ont la possibilité d'inscrire leurs enfants de 15h45 à 17h00, de 15h45 à
18h30 ou, en cas d'APC (avec les enseignants) de 16h45 à 18h30 ou de 16h45 à
17h00.
 A la sortie de 15h45, l’équipe d’animation prend en charge les enfants. Un temps libre
est prévu de 15h45 à 16h00. Puis les enfants choisissent une activité parmi celles
proposées. Les activités s'arrêtent vers 16h55.
Pour certaines activités, la régularité est indispensable.
Pour certaines activités, les places sont limitées.
 Les parents peuvent venir récupérer leur enfant entre 16h55 et 17h10. Après 17h10,
si les enfants sont toujours là, ils prennent le goûter avec les autres enfants. La
prestation 17h00-18h30 est alors facturée.
 Le périscolaire est avant tout un accueil de loisirs. Une possibilité d’aide aux devoirs
est toutefois proposée aux enfants, uniquement les lundis et jeudis (sous réserve de
bénévoles disponibles). En aucun cas, la structure ne se positionnera en tant que
responsable ou acteur du suivi scolaire. La famille reste l’unique responsable et
s’engage à vérifier régulièrement les devoirs et leçons au retour du périscolaire.
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b. Modalités d’inscription
3 types d’inscriptions :
 Annuelle : concerne les enfants qui fréquentent un accueil de loisirs régulièrement
tout au long de l’année
 Mensuelle : Les parents devront alors demander un planning d’inscription chaque
mois.
 Occasionnelle : les parents indiquent ponctuellement par écrit, sur papier libre ou par
courriel, les jours et horaires de présence de leur(s) enfant(s), en respectant les
délais exigés.
2. Mercredis loisirs
L’accueil de loisirs fonctionne tous les mercredis de l’année scolaire.
Les inscriptions sont possibles à la journée ou à la demi-journée, avec ou sans repas.
Les horaires d’accueil et de départ sont spécifiés ci-dessous.
Type d’inscription
Horaire
d’accueil
Journée avec repas
7h00-9h00
Journée sans repas
7h00-9h00
Matin sans repas
7h00-9h00
Matin avec repas
7h00-9h00
Après-midi avec repas
Horaire de Horaire
départ fin d’accueil
de matinée avant
le
repas
Horaire de Horaire
départ
d’accueil
après
le après-midi
repas
11h3012h00
11h3012h00
Horaire de
départ soir
13h3014h00
17h3018h30
17h3018h30
13h3014h00
17h3018h30
17h3018h30
13h3014h00
11h3012h00
Après-midi sans repas
Les tarifs diffèrent en fonction des horaires d’arrivée et de départ, consulter le paragraphe
Tarifs.
Lors de l’inscription, il est impératif de préciser l’heure précise d’arrivée de vos enfants afin
que nous puissions prévoir l’équipe d’animation en conséquence.
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3 types d’inscriptions :
 Annuelle : concerne les enfants qui fréquentent un accueil de loisirs régulièrement
tout au long de l’année.
 Mensuelle : Les parents devront alors demander un planning d’inscription chaque
mois.
 Occasionnelle : les parents indiquent ponctuellement par écrit, sur papier libre ou par
courriel, les jours et horaires de présence de leur(s) enfant(s), en respectant les
délais exigés.
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3. Accueils de Loisirs Petites vacances
 L’accueil de loisirs fonctionne du lundi au vendredi. Les inscriptions peuvent se faire à
la semaine ou à la carte, à la demi-journée ou à la journée, avec ou sans repas.
 Les enfants inscrits à la semaine bénéficient d’un projet pédagogique construit sur la
semaine.
 Les horaires d’accueil et de départ sont spécifiés ci-dessous.
Type d’inscription
Horaire
d’accueil
Journée avec repas
7h00-9h00
Journée sans repas
7h00-9h00
Matin sans repas
7h00-9h00
Matin avec repas
7h00-9h00
Horaire de
départ fin
de
matinée
Horaire
d’accueil
avant
le
repas
Horaire de Horaire
départ
d’accueil
après
le après-midi
repas
11h3012h00
11h3012h00
Horaire de
départ soir
13h3014h00
17h3018h30
17h3018h30
13h3014h00
17h3018h30
17h3018h30
13h3014h00
Après-midi avec repas
11h3012h00
Après-midi sans repas
 Les tarifs diffèrent en fonction des horaires d’arrivée et de départ, consulter le
paragraphe Tarifs.
 Lors de l’inscription, il est impératif de préciser l’heure précise d’arrivée de vos
enfants afin que nous puissions prévoir l’équipe d’animation en conséquence.
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4. Accueil de Loisirs Eté
 L’accueil de loisirs fonctionne du lundi au vendredi.
 L’inscription se fait obligatoirement à la semaine les lundis, mardis, mercredis, jeudis
après-midis et vendredis matins.
 Les enfants ont la possibilité de dormir sur place le jeudi soir.
Type
d’inscription
Horaire
d’accueil
Journée avec
repas
Journée sans
repas
Après-midi
avec repas
Après-midi
sans repas
8h009h00
8h009h00
Horaire de
départ fin
de
matinée
Horaire
d’accueil
avant le
repas
11h3012h00
Horaire de
départ
après le
repas
Horaire
d’accueil
aprèsmidi
13h3014h00
11h3012h00
13h3014h00
Horaire de
départ
soir
17h3018h30
17h3018h30
17h3018h30
17h3018h30
 Des mini-camps sont proposés aux enfants de plus de 6 ans. Les places sont limitées.
 Il est demandé aux parents de munir leurs enfants d’un petit sac comprenant :
casquette, (K-way) et d’une crème solaire (conseil : indice 50 minimum).
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