Relevé de conclusions

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Relevé de conclusions
Conseil de quartier du Centre-Ville
Mercredi 10 décembre 2014 – 20h
Direction des Vies Participatives
Rédacteur : Simon ROUANET
Centre Du Guesclin
Co-Président élu : Romain DUPEYROU
Elus municipaux : Anne-Lydie HOLTZ, Christelle CHASSAGNE et Rose-Marie NIETO, Adjointes au Maire,
Jeanine BARBOTIN, Catherine REYSSAT, Elodie TRUONG, conseillères municipales.
Agents municipaux : Bénédicte GABRIEL (Direction des Vies Participatives).
Membres : Didier ALLARD, Christian Felix ARNAUD, Ludovic ARQUIS, Jean BACLE, Josette BACONNEAU,
Anne-Cécile BARBANCON, Agnès BAUMARD, Gérard BENAY, Sylvie BERTHOUIN, Jean BIGOT, Mark BILLOT,
Sophie BODIN, Catherine BOINOT, Jean-Luc BOULNOIS, Françoise BOYER, Christian BRISSON, Nicole
BUGEAUD, Raymond BUREAU, Dominique CAILLAUD, Marie-Reine CHATAIGNON, François CHEVALLEREAU,
Jacqueline CHEVALLEREAU, Nicolas COGNARD, Daniel COIRIER, Marie-France COULOUMY, Alain CRIGNON,
Janine DAMONGEOT, Ernest-Joseph DAMONGEOT, Béatrice DE VILLEBLANCHE, Xavier DE VILLEBLANCHE,
Nathalie DEMOUCHY, Annette DENISOT, Catherine DESCHAMPS, Bénédicte DESQUINS, Tiphaine
DIEUMEGARD, Jean-Louis DORLET, Vincent DUCASTAING, Bertrand DUFOURCQ, Agnès DUPONT BRILLATZ,
Idriss EL MESNAOUI, Jonathan ENGRY, Lionel FABRE, Christian FARAUD, Jean-Michel FELON, Olivier
GALAMEZ, Pierre GELY, Michel GENDREAU, Jean-Pierre GEORGES, Nicole GERARD, Jean GOBAUT, Jacques
GOUBEAU, Katharine Jeanne GREEN, Francis GUIGUET, Francine GUISEZ, Michel GUISEZ, Céline
GUYOMARD, Edouard GUYOT, Paul HERAULT, Catherine HUVELIN, Jean-Baptiste JARRAUD, Sandrine
JOUHANIQUE, Michèle JOUSSEAUME, Nicolas JULLIEN, Violetta KLUKA, Anne-Marie KUHN, Françoise
MAYE, Sylvie MERCIER, Patrice MOREAU, Jean-Pierre OUMAILIA, Johanna PARIS, Marie-Claude PARIZOT,
Paul PELLETIER, Josiane PRADEAU, Magali PREVOST, Ronan QUELVEN, Fatima REIS, Jean-Louis REGRAIN,
Anne RHODES, Matthieu RIVIERE, Marie SIRONNEAU, Jacqueline SMITS, Eugène SUREAU, Elisabeth
THOMAZEAU, Laurent TROUILLARD, Isabelle TROUILLARD, Geneviève VILAIN LEPAGE.
Excusés : Danielle BANLIER, Luc CHAMPEIL, Catherine DERUYVER, Jérémy DUPAS, Yves DUSART, Bertrand
FRIGOT, Catherine GANIVET, Isabelle GROSSE, Patrick JUDE, Pierre LACORE, Fabienne MARSAULT, Michel
MOYNARD, Sophie QUELVEN, Alain SIMON, Guillaume TAROT, Thomas VRIET.
Absents : Marie-Christine BETZ, Delphine BOISSON, Stéphanie CHAUVET, Bénédicte CLEMENT, Mélanie
DECHAINE, Cyril GIRAUD, Louis-Geoffrey HUET, Melike KOLUKISA, Anne-Laure LABENNE, Aurore NADAL,
Marjolaine NICOLAS-LANGLOIS, Sophie PALLU, Guillaume PROU, Désirée ROUA, Emmanuelle SUDOUR.
Public : 15 personnes.
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Ordre du jour du Conseil de quartier :
1.
2.
3.
4.
5.
Accueil et présentation des membres
Présentation du dispositif de la vie participative et des Conseils de quartier
Informations sur les projets en attente
Installation du nouveau Conseil de quartier
Questions diverses
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1. Accueil
Romain DUPEYROU, co-président élu, souhaite la bienvenue à l’assemblée les conseillers de quartier. Il
présente les élus présents et propose une animation pour permettre à chaque participant se forger une
idée du public présent. La consigne est de se lever lorsqu’on est concerné par l’information, comme par
exemple : Vous habitez dans l’hyper centre ; vous avez répondu à l’enquête de la ville de Niort
« Réinventons la façon de se parler » en juin dernier ; vous êtes Niortais depuis plus de 10 ans ; vous êtes
arrivées à Niort depuis 1 an ; vous êtes conseiller de quartier depuis plus de 6 ans…
2. Présentation du dispositif de la vie participative et des Conseils de quartier
2.1 - Fondamentaux de la vie participative niortaise
Romain DUPEYROU rappelle les objectifs d’origine :
•
•
Donner aux habitants les moyens de contribuer à la vie des quartiers
Mettre en place et assurer le fonctionnement d’instances de participation : les Conseils de
quartier
2.2 – Les Conseils de quartier
Les conseils de quartier sont ouverts à toute personne volontaire résidant ou travaillant dans le quartier et
âgée de 16 ans minimum. Toute association du quartier peut être représentée au sein du conseil par un
membre.
Leur rôle :
Les Conseils de quartier sont des lieux de débat des projets d’amélioration de cadre de vie, d’animation de
la vie du quartier. Ce sont des espaces d’information privilégiés sur les politiques publiques mises en œuvre
par la Ville ou d’autres instances ayant un impact sur le quartier. Ils ont également une mission d’animation
et de mobilisation des habitants dans la vie du quartier.
2.3 – Présentation du service Vie participative
Votre interlocuteur privilégié pour l’ensemble du dispositif participatif :
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•
•
•
Sabrina VOLET et Marc MONNERIE, coordinateurs Vie participative
Bénédicte GABRIEL, cheffe du service Vie participative
Laurence FAUCON, directrice des Vies participatives
Simon ROUANET, chargé de suivi administratif, logistique et événementiel
A noter qu’une plaquette « Vie participative, mode d’emploi » est à disposition de l’ensemble des membres
en format papier et accessible sur le site de la ville www.vivre-a-niort.com
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3. Informations sur les projets et dossiers déjà évoqués
Présentées par Romain DUPEYROU, Co-président élu.
Projets finalisés récemment :
- Place Jacques de Liniers (3 Coigneaux) :
Réaménagement léger de la place libérée des véhicules : reprise du revêtement, peintures au sol de jeux
pour enfants (la salle Jacques de Liniers est gérée et très régulièrement utilisée par le CSC du Centre-ville
pour ces temps d’animation jeunesse).
- Finalisation de l’ouverture des venelles de Strasbourg sur le Coteau Tartifume : liaison piétonne réalisée
entre les venelles Médiane, Couchant et Orient (aux numéros 144 et 148 rue de Strasbourg) et le coteau
Tartifume.
Ces projets et en particulier Tartifume, auront demandé un investissement important en termes de temps
notamment pour organiser la concertation et le travail commun entre les élus, les conseillers de quartier, les
riverains et les services de la ville.
Projets à relancer :
Lors de la mise en sommeil des Conseils de quartier, plusieurs dossiers sont restés en suspens dans les
discussions et débats menés en Conseil de quartier. Ces dossiers et demandes, identifiés par le service Vie
participative, sont présentés ici pour être requestionnés et dans l’objectif de déterminer en commun si le
Conseil de quartier souhaite poursuivre le travail amorcé sur ces problématiques ou non.
-
Valorisation du patrimoine historique du centre-ville (parcours découverte, communication,…)
Au sein des services de la ville, il a été amorcé un travail en vue de l’obtention du label Ville d’art et
d’histoire.
M. SIMON, ancien conseiller de quartier qui a été à l’initiative d’un premier recensement du patrimoine en
centre-ville, avec d’autres membres, n’a pu se rendre disponible ce soir. Le service Vie participative se fait le
relais de sa proposition de constituer un groupe de travail sur cette thématique qu’il se dit prêt à animer ou
à co-animer.
-
Information politique de la ville - Conseil citoyen
« Pontreau-Nord colline Saint-André » :
Mise en place d’un nouveau contrat de ville pour 2015-2020.
Le Pontreau et le Nord de la colline Saint-André ont été
intégrés à la politique de la ville, compétence gérée par la
CAN.
Sur la CAN, les quartiers concernés par la politique de la ville
se situent exclusivement sur Niort : la Tour-ChabotGavacherie, le Clou-Bouchet et le nord de la Colline saint
André – Pontreau.
La loi qui instaure ce nouveau contrat de ville impose la mise
en place d’une instance de concertation spécifique associée
à l’ensemble des travaux à mener : les conseils citoyens.
La Ville de Niort, en lien avec la CAN, est en cours
d’élaboration de la mise en œuvre de ces instances.
Le Service Vie participative reviendra vers le Conseil de
quartier Centre-ville en début d’année pour organiser cette
concertation spécifique.
Questions des participants :
 Pourquoi est-il créé une nouvelle instance de
concertation alors que le Conseil de développement
de la CAN fonctionne déjà bien et a ce genre de
compétences ?
R. DUPEYROU : il s’agit d’une obligation légale contenue dans
les textes qui instaurent le contrat de ville 2015-2020 et qui
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créent le conseil citoyen comme instance spécifique dans la mise en œuvre de la politique de la ville.
 Le Pontreau était rattaché au périmètre du Conseil de quartier Nord jusqu’en 2013. Au cours de la dernière
mandature, de nombreuses actions ont été menées en destination du Pontreau en termes de lien social et
d’animation à l’initiative du Conseil de quartier Nord, pour pallier notamment l’absence de moyens
spécifiques « politique de la ville » comme ont pu en disposer le Clou-Bouchet et la Tour-Chabot Gavacherie.
Aujourd’hui, le Pontreau a été rattaché au Centre-ville, mais certains conseillers du Quartier Nord souhaitent
poursuivre l’action menée en faveur du Pontreau. Sera-t-il par conséquent possible d’intégrer le conseil
citoyen en étant membre du quartier Nord ?
R. DUPEYROU : la municipalité s’ouvrira à toutes les bonnes volontés qui souhaitent s’investir dans l’avenir du
Pontreau et du Nord de la Colline Saint-André.
4. Installation du nouveau Conseil de quartier
Présentée par Romain DUPEYROU, Co-président élu
4.1 - Les conseils de quartier sont organisés en co-présidence.
Un(e) co-président(e) élu(e)
Nommé(e) par le conseil municipal
et
Un(e) co-président(e) habitant(e)
Elu(e) par le conseil de quartier
 Représentant(e) de l’équipe municipale
 Référent(e) sur les projets du conseil
 Interlocuteur (trice) privilégié(e) et
principal relais entre les conseillers
de quartier, les élus et le service vie
Participative.
 Représentant(e) du conseil de
quartier dans les différentes instances
participatives.
lors des conseils municipaux.
 Relais des projets municipaux ayant un
impact sur le quartier.
 Relais des dossiers et demandes auprès
des services.
Cette organisation permet :
- d’assurer la transparence au sein des conseils : dialogue permanent, échange et circulation de
l’information ;
- de garantir le respect du processus démocratique et de l’intérêt général ;
- assure l’animation, la coordination et le suivi des réunions.
Son rôle :
- élu(e) par le conseil de quartier
- interlocuteur privilégié et principal relais entre les conseillers de quartier, les élus et le service vie
participative
- représentant du conseil de quartier dans les différentes instances participatives
4.2 - Election du (de la) co-président(e) habitant(e)
8 Candidats :
Christian Félix ARNAUD
Ludovic ARQUIS
Anne-Cécile BARBANCON
Jean-Baptiste JARRAUD
Violetta KLUKA
Sylvie MERCIER
Idriss EL MESNAOUI
Ronan QUELVEN
Le vote est réalisé à bulletins secrets.
Anne-Cécile BARBANCON et Violetta KLUKA sont élues Co-présidentes habitantes par le Conseil de
quartier.
Résultat des votes : nombre de suffrages : 88 / nombres de voix exprimées : 87
Christian Félix ARNAUD : 1
Ludovic ARQUIS : 2
Anne-Cécile BARBANCON : 18
Jean-Baptiste JARRAUD : 6
Violetta KLUKA : 18
Sylvie MERCIER : 11
Idriss EL MESNAOUI : 15
Ronan QUELVEN : 16
Abstention : 1
4
4.3 - Les dispositifs complémentaires de la vie participative
→ Concertation thématique auprès des Niortais(es)
-
Expérimentation des formes innovantes de participation (Internet, rencontres informelles)
→ Les rencontres de terrain ou « Gestion de proximité »
-
Mise en place de diagnostics partagés sur site
Réponse réactive et coordonnée de la municipalité
4.4 - Commissions et groupes de travail thématiques
Rôles :
Groupes de travail, constitués de conseillers volontaires, autour d’un thème ou d’un projet, de manière
autonome.
Leur mission est d’initier des projets et d‘impulser des demandes en lien avec :
- Le cadre de vie et l’aménagement : espaces publics (voirie, espaces verts, propreté, éclairage,
signalisation…), déplacements, mobilité (stationnement, transports en commun…)
- La vie des quartiers : animation, lien social, communication, développement durable…
- La valorisation du patrimoine municipal
4.5 - Constitution des commissions et groupes de travail thématiques
Voir le document annexe (liste inscriptions au 31 décembre 2014)..
4.6 - Les prochains rendez-vous
Agenda :
Réunion des commissions :
- 15 janvier 2015 de 18h30 à 20h - Valorisation patrimoine – Centre Du Guesclin
- 21 janvier 2015 de 18h30 à 20h - Cadre de vie – Centre Du Guesclin
- 29 janvier 2015 de 18h30 à 20h - Animation et vie de quartier – Centre Du Guesclin
Visite en bus du quartier : 7 février 2015 de 14h à 17h (à confirmer)
Information organisation de 2 temps de concertation réglementaire :
- Révision du PLU et adoption du PADD : Réunion publique le lundi 9 février, 18h30-20h30
- Agenda d’accessibilité programmée (ADAP) : concertation entre mars et avril 2015
Prochain Conseil de quartier :
- Mardi 31 mars 2015 de 20h à 22h30 au centre du Guesclin
- Jeudi 28 mai 2015 de 20h à 22h30 à l’Hôtel de ville (salle à confirmer) en présence de Monsieur le Maire
5. Questions diverses
 Les réunions de bureau sont-elles maintenues ?
Non, néanmoins les échanges entre les différentes commissions, les co-présidents et les services
continueront à se faire en amont pour établir les ordres du jour des Conseils de quartier et permettre
l’avancée des dossiers et demandes.
Comment vont par conséquent être déterminés les ordres du jour des prochaines réunions de conseil,
mission jusque-là attribuée au bureau ?

5
Dans le courant du mois de janvier, toutes les commissions vont se réunir une première fois et déterminer
collectivement les sujets à approfondir et à proposer comme priorité à travailler dans le cadre du Conseil
de quartier. Ces sujets pourront former des groupes de travail spécifiques. Les réunions de commissions
font l’objet d’un compte-rendu à destination des co-présidents et du service Vie participative, qui se
mettront en lien avec les référents et rapporteurs des commissions et groupes de travail établis. C’est
l’ensemble des sujets retenus en commissions et groupes de travail qui nourrira l’ordre du jour du Conseil
de quartier. Lors de cette prochaine rencontre, le Conseil de quartier aura pour objectif d’établir des
priorités d’actions parmi les projets proposés.
Les autres années, les Conseils de quartier disposaient d’une enveloppe de financement. Aujourd’hui,
qu’en est-il ?
Le budget sera mutualisé. Aussi, l’enveloppe globale n’est pas encore votée à ce jour. Mais au vu des
contraintes budgétaires, elle sera revue à la baisse. Chaque commission travaillera sur un thème qui sera
ensuite présenté en Conseil de quartier. Puis le Conseil municipal donnera son accord ou pas sur le
principe (en tenant compte des priorités et du caractère d’intérêt général du projet proposé). Le budget
sera alors fléché par projet et non plus par quartier.

 Et qu’en est-il de l’enveloppe de fonctionnement ?
Le budget de cette enveloppe reste mutualisé et sera, lui aussi, revu à la baisse. Il n’est aujourd’hui plus
possible d’engager les montants engagés ces dernières années. Il va falloir être créatif en ayant moins de
moyens. Les élus demandent aux conseillers de quartier et au CSC de faire des propositions
d’animations/d’expositions début 2015. Les élus apporteront leurs réponses lors du conseil d’avril.
 Ne serait-il pas judicieux d’intégrer la thématique « citoyenneté » dans la commission vie de quartier ?
C’est envisageable.
 Il a été évoqué récemment le choix de la municipalité de mettre en œuvre une politique de sécurité
publique qui passe par la mise en place de la vidéoprotection en centre-ville. Est-il prévu la mise en place
d’une concertation spécifique ? Cette question va-t-elle être mise en débat publiquement ?
R. DUPEYROU : D’abord, il s’agit de la mise en œuvre d’une des actions contenu dans le du programme de
la campagne municipale de l’équipe de M. Baloge. Ensuite, le Conseil municipal a voté récemment une
demande de subvention auprès des services de l’Etat pour financer ce projet
C. CHASSAGNE et RM NIETO ajoutent enfin qu’une étude de faisabilité et mise en œuvre a été lancée et est
actuellement en cours.
 Serait-il envisageable de mener un travail en inter-quartier autour de l’élaboration d’une charte
niortaise du civisme et de la citoyenneté ?
R. DUPEYROU : oui, c’est envisageable. Certaines thématiques d’abord évoquées et travaillées en
commissions, peuvent avoir vocation à trouver des échos en inter-quartier, l’échelle ville s’avérant plus
pertinente comme territoire d’action.
 C. CHASSAGNE, en tant qu’Adjointe au Maire à la culture, indique son souhait d’impulser un travail
partagé, des temps d’échange, de débat et de réflexion avec les conseillers de quartier autour cette
thématique afin que les choix envisagés soient les plus en phase avec les besoins des habitants et usagers.
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