Dossier_CF-BAD_equipements_bureau_telecom_Avril 2015

Dossier_CF-BAD_equipements_bureau_telecom_Avril 2015
COMITE PERMANENT INTER-ETATS DE LUTTE CONTRE LA SECHERESSE DANS LE SAHEL
PERMANENT INTERSTATE COMMITTEE FOR DROUGHT CONTROL IN THE SAHEL
Bénin
Burkina Faso
Cap Vert
Côte d’Ivoire
Gambie
Guinée
Guinée Bissau
Mali
Mauritanie
Niger
Sénégal
Tchad
Togo
Centre Régional AGRHYMET
DOSSIERS A CONSULTATION DES FOURNISSEURS
FOURNITURE D’EQUIPEMENTS DE BUREAU & DE TELECOMMUNICATION
MAITRE D’OUVRAGE : Centre Régional AGRHYMET
FINANCEMENT : Fonds Africain de Développement
Don N° : 2100155016866
NOM DU PROJET : Projet d’Appui Institutionnel aux Institutions Africaines du Climat (ISACIP)
ID : P-Z1-CZ0-003
AVRIL 2015
PIÈCE 1 : AVIS DE CONSULTATION DES FOURNISSEURS
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Date :
Avis N°….1/2015
Objet : Consultation des fournisseurs à l’Echelon National pour la fourniture d’équipements
de bureau et de télécommunication
Monsieur le Directeur
Suite à notre consultation de fournisseurs N°001/2014 nous portons à votre connaissance d’une
modification d’ordre technique liée aux articles demandés dans ledit dossier à consultation.
Par présente, nous vous présentons toutes nos excuses pour les désagréments causés, et nous
vous invitons par conséquence à nous faire parvenir vos nouvelles meilleures offres technique et
financière (prix en Hors Taxes et en Hors Douanes) pour les spécifications techniques des lots cidessous actualisées. Les mêmes délais de validité et de la livraison énoncés précédemment dans le
dossier à consultation restent valables.
Chaque soumission doit être établie en (01) original et en trois (03) copies.
Les soumissions devront parvenir au Secrétariat de la Direction Générale du Centre Régional
AGRHYMET sous plis fermé au plus tard le 5 Mai 2015 à 10 heures. L’ouverture des plis sera faite
immédiatement en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister.
Les nouvelles spécifications techniques (par lot) sont jointes à la présente lettre rectificative.
Une nouvelle garantie de soumission n’est pas obligatoire pour ces offres.
Lot n°1: Splits (Armoires et postes simples)
•
•
Libellés
Split Armoire (climatisation) de 5 chevaux,
Split de 3 cv
•
•
•
Split de 2 cv
Split de 1,5 cv
Split de 1 cv
Quantité
17
8
11
25
2
Lot n°2: Bureaux, fauteuils et salons
Libellés
•
•
•
•
Bureau direction
Bureau agent
Fauteuils,
Salon d’accueil
Quantité
10
30
42
8
Lot n°3: Chaises, tables et étagères
•
•
•
Libellés
Chaises rembourrées et/ou visiteurs
Chaises (banquette à 3 places)
Tables
Quantité
200
24
110
Page 2 sur 40
•
•
30
04
Rayonnage métallique
Armoires métalliques
Lot n°4: Ecran TV en plein air, écran TV simples, caméscope, dictaphone et matériels de
sonorisation et de traduction simultanée
Libellés
•
•
•
•
•
Ecrans TV de grande taille
Caméscope
Dictaphone
Lot de matériel de sonorisation ;
Lot de matériel de traduction simultanée
Quantité
3
1
1
1
1
Lot n°5: PABX IP, Poste de gestion des communications, Postes téléphoniques IP, Postes
téléphoniques analogiques et Armoire pour PABX IP
•
•
•
•
•
Libellés
Autocommutateur IP (PABX IP),
Poste de gestion des communications
Postes téléphoniques IP
Postes téléphoniques analogiques
Armoire pour PABX IP,
Quantité
1
1
10
13
1
Lot n°6: Equipements de sécurité
Libellés
Cameras pour la vidéo surveillance ;
Fourniture et installation des équipements complets pour la détection
et la neutralisation d’incendie ;
Quantité
2
1
Fourniture et installation des équipements de parafoudre ;
1
Système d’accès à la salle sécurisé (badges magnétiques,
empreintes digitales, etc.),
Plancher de protection Salle Télécom
1
50 m2
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En vous remerciant pour votre bonne compréhension, recevez nos meilleures salutations
Pour votre information et conformément à l’Accord de Siège révisé signé avec la
République du Niger, le Centre Régional AGRHYMET est exempté de toutes taxes et de
tous impôts sur tout le territoire Nigérien.
Le Directeur Général
Pr. BOUAFOU Kouamé Guy-Marcel
Monsieur le Directeur
……………………………………
Niamey – NIGER
PIÈCE 2 : INSTRUCTIONS AUX SOUMISSIONNAIRES
Nom de l’Acheteur: Centre Régional AGRHYMET
Financement : Fonds Africain de Développement
Nom du projet : Projet d’Appui aux Institutions Africaines du Climat (ISACIP)
Nom et objet du marché : Consultation de fournisseurs à l’Echelon National pour la fourniture
d’équipements de bureau et de télécommunication.
Les spécifications techniques et caractéristiques des fournitures ainsi que le bordereau de
quantités et calendrier de livraison sont définis dans les annexes jointes au présent dossier.
Lieu de livraison : Centre Régional AGRHYMET.
0425 Boulevard de l’Université Rive Droite
BP 11011 Niamey – République du Niger
Tél : 00 227 20 31 53 16/20 31 54 36
Fax : 00 227 20 31 54 35/20 31 59 79
Langue :
L'offre préparée par le soumissionnaire ainsi que toute correspondance et tous documents
concernant l'offre, échangés entre le soumissionnaire et AGRHYMET, seront rédigés en langue
française, étant entendu que tout document imprimé fourni par le soumissionnaire et rédigé dans
une autre langue, doit être accompagné d'une traduction en langue française. Seules les parties
traduites en français seront considérées partie intégrante de l’offre.
Garantie :
Le Fournisseur garantit que toutes les fournitures livrées en exécution du marché sont neuves,
n’ont jamais été utilisées, sont du modèle en service le plus récent et comportent toutes les
dernières améliorations en matière de conception et de matériaux. Le Fournisseur garantit en
outre que les fournitures livrées en exécution du marché n’auront aucun défaut dû à leur
conception ou les matériaux sont requis par les spécifications de l’Acheteur) ou tout acte ou
omission du Fournisseur, survenant pendant l’utilisation normale des fournitures livrées dans les
conditions prévalant dans le pays de destination finale. Cette garantie demeurera valable douze
(12) mois après livraison et réception.
Modalité de paiement
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100% à la livraison et à la réception intégrale des fournitures.
Cet échéancier de paiement est ferme et aucune autre proposition n’est acceptable. Toute autre
proposition conduit à l’élimination de l’offre concernée
NB : le paiement, après transmission du dossier, sera effectué directement par la
Banque Africaine de Développement.
Nom de l’acheteur et Adresse : Centre Régional AGRHYMET.
0425 Boulevard de l’Université Rive Droite
BP 11011 Niamey – République du Niger
Tél : 00 227 20 31 53 16/20 31 54 36
Fax : 00 227 20 31 54 35/20 31 59 79
Prix et monnaie de l’offre :
Le prix des fournitures offertes doit être libellé en francs CFA. Les prix des soumissions doivent
être indiqués en hors douane forfaitaires, fermes et non révisables. Ces prix comprennent toutes
les charges jusqu’à la livraison au Centre Régional AGRHYMET, siège du Projet ainsi que toutes
autres charges liées à la garantie.
Délai de livraison
Le délai de livraison est proposé par le soumissionnaire et ne peut excéder 60 jours à compter de
la date de notification du marché.
Pénalités de retard
A défaut par le Fournisseur d’avoir satisfait aux obligations du marché à la date ainsi déterminée, il
lui sera appliqué, sans préjudice des mesures de contraintes édictées par les textes en vigueur
auxquels se réfère le présent Marché, une pénalité de 1/2000ème du montant du Marché par jour
calendaire de retard.
Cette pénalité interviendra de plein droit sur la simple constatation de la date d’expiration du délai
de livraison. Le montant sera retenu des sommes dues au fournisseur ; Le montant des pénalités
est plafonné à 10% du montant du marché. Au-delà de ce montant, le marché est résilié d’office
Cautionnement
Le soumissionnaire fournira une caution de bonne exécution
Caution de soumission Sans objet
Caution de bonne exécution
La garantie de bonne exécution est fixée à cinq pour cent (5%) du montant du Marché ; elle devra
être constituée par une caution personnelle et solidaire rédigée conformément au modèle joint en
annexe. Elle sera constituée à la notification du marché et ne sera libérée qu’à la réception des
fournitures. Son délai de validité est de la période d’exécution du marché.
Délai de validité des offres
Les offres seront valables pendant quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d’ouverture des
plis.
Présentation des offres
La soumission (et les pièces annexes) seront contenues dans une enveloppe fermée qui devra
porter les inscriptions suivantes :
- l’adresse du Centre Régional AGRHYMET avec la mention
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- « Consultation des Fournisseurs pour la fourniture des équipements de bureau et de
télécommunication»
- A n’ouvrir qu’en commission de dépouillement des offres
Les soumissionnaires placeront l’original et les copies de leurs offres dans une ou des enveloppes
portant la mention « ORIGINAL » et « COPIE » selon le cas. Ces enveloppes seront ensuite
placées dans une enveloppe bien fermée.
L’offre préparée par le soumissionnaire comprendra une offre technique et une offre financière. Et
la non production de ce document ou sa non validité conduit à l’élimination de l’offre du
soumissionnaire.
L’offre technique
Elle comprendra les pièces obligatoires suivantes :
- Les références du Soumissionnaire
- Le modèle de soumission rempli par le soumissionnaire
- Attestation de la CNSS certifiant que le Soumissionnaire est à jour dans le versement de ses
cotisations
- Attestation de situation fiscale (ASF) certifiant qu’il est en règle au point de vue des impôts,
taxes, patentes, etc.
- Attestation d’inscription au registre du commerce ou autorisation d’exercice dans le pays
- Un engagement de cautionnement délivré par une banque agréée de la place
L’offre financière
Les pièces obligatoires sont les suivantes :
- Les cadres du bordereau des prix
- Date et heure limites de dépôt des offres
- Les offres, présentées conformément aux prescriptions ci-dessus doivent être reçues au plus
tard le 4 Mai 2015 à 10 heures. L’ouverture des plis interviendra immédiatement après l’heure
limite de dépôt.
Offres hors délai
Toute offre parvenue après expiration du délai de remise des offres sera écartée et non ouverte,
quel que soit le motif de retard de réception.
Ouverture des offres
L'ouverture des offres se fera en présence des représentants des soumissionnaires qui choisiront
d’y assister. Sauf cas de force majeur, elle aura lieu, en séance publique, dans la salle de réunion
centre AGRHYMET sis à Niamey-Rive Droite, à la date de remise des offres et immédiatement
après l’heure limite de remise.
Confidentialités
Après l’ouverture des plis en séance publique, aucune information relative à l’examen, à la
clarification, à l’évaluation des offres et aux recommandations d’attribution ne doit être divulguée
aux soumissionnaires ou à toute autre personne non concernée officiellement par le processus de
sélection jusqu’à publication de l’attribution du marché
Evaluation et comparaison des offres
Les critères pour l’évaluation et la comparaison des offres sont les suivantes :
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- Les offres jugées non-conformes seront automatiquement rejetées. Une offre est jugée nonconforme lorsque :
- L’offre n’est pas présentée dans le canevas requis ;
- Le soumissionnaire n’a pas rempli les tableaux des caractéristiques minimales obligatoires ;
- Une ou plusieurs caractéristiques d’un matériel proposé est inférieur à celles exigées ;
- Si le délai de livraison est supérieur au délai maximum imposé ;
- Un ou plusieurs documents relatifs à la qualification du soumissionnaire ne sont pas produits ou
ne sont pas valides.
Seules les offres jugées conformes seront évaluées.
Le critère pour l’évaluation et la comparaison des offres est le Prix évalué des fournitures.
Attribution du Marché
Le marché sera attribué au soumissionnaire dont l’offre techniquement conforme est la moins
disante.
Notification provisoire
- Avant que n'expire le délai de validité des offres, AGRHYMET notifiera au soumissionnaire
choisi, par écrit, que son offre a été acceptée.
- La notification provisoire ne constitue pas la conclusion du marché.
Signature du marché
- En même temps qu'elle informera le soumissionnaire retenu de l’attribution du marché,
AGRHYMET lui enverra le projet de marché;
- Dans les quinze (15) jours suivant la réception du projet de marché, le soumissionnaire retenu
signera et datera le marché et le renverra à AGRHYMET ;
- La signature du marché engage les deux parties :
. pour AGRHYMET : à confier l’exécution du contrat au soumissionnaire attributaire, si
le marché est approuvé par l'autorité compétente;
. pour le soumissionnaire attributaire : à maintenir son offre et son engagement à
exécuter les contrats pour lesquels il a soumissionné, si le marché est approuvé par
l'autorité compétente.
- Dans tous les cas, la notification d’approbation du marché devrait intervenir dans le délai de
validité des offres.
Droits d’enregistrement : Le marché issu de cette consultation de fournisseur sera soumis aux
formalités de timbres et d’enregistrement.
Annulation de la consultation des fournisseurs : En cas d’annulation de l’appel à consultation
de fournisseur, les concurrents ne peuvent prétendre à aucune pénalité.
Législation régissant le marché : Le présent appel d’offres est soumis aux lois et règlements en
vigueur au Niger, notamment au Décret n°2007-004/ PRN/PM du 17 Janvier 2007 de la
République du Niger.
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PIÈCE 3 : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES
L’objet des Spécifications Techniques (ST) est de définir les caractéristiques techniques des
équipements et services connexes demandés par AGRHYMET. La personne responsable du
marché prépare les ST détaillées en tenant compte de ce que :
•
les Spécifications Techniques constituent le fondement sur lequel AGRHYMET vérifie la
conformité des offres puis évalue les offres. Par conséquent, des Spécifications Techniques
bien définies facilitent la préparation d’offres conformes par les soumissionnaires, ainsi que
l’examen préliminaire ; l’évaluation, et la comparaison des offres.
•
Les Spécifications Techniques exigent que tous les équipements, ainsi que les matériaux
qui les constituent, soient neufs, non usagés, du modèle le plus récent ou courant, et qu’ils
incorporent toutes les améliorations en matière de conception et matériaux, à moins que le
contrat ne le stipule différemment.
•
Les Spécifications Techniques prennent en compte les pratiques considérées comme étant
les meilleures par expérience.
•
La standardisation des Spécifications Techniques présente des avantages, et dépend de la
complexité des Fournitures et du caractère répétitif de la passation des marchés considérée.
•
Les normes en matière d’équipements, de matériaux, et de main d’œuvre spécifiés dans les
documents d’appel d’offres ne présentent pas un caractère limitatif. Les normes
internationales sont utilisées dans toute la mesure du possible.
•
Les Spécifications Techniques décrivent en détail les exigences concernant, entre autres,
les aspects suivants :
a) Normes exigées en matière de matériaux et de fabrication pour la production et la
fabrication des équipements.
b) Détails concernant les tests (nature et nombre) ;
c) Prestations/services connexes complémentaires, nécessaires pour assurer une
livraison/réalisation en bonne et due forme ;
d) Activités détaillées à la charge du soumissionnaire, participation éventuelle
d’AGRHYMET à ces activités ;
e) Liste des garanties de fonctionnement (détails) couvertes par la Garantie et détails
concernant les dommages et intérêts applicables en cas de non-respect de ces
garanties de fonctionnement.
• Les ST précisent les principales caractéristiques techniques et de fonctionnements requis,
ainsi que d’autres exigences, telles que les valeurs maximum ou minimum garanties, selon
le cas. Si nécessaire.
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Il est exigé du soumissionnaire qu’il fournisse dans son offre une partie ou toutes les ST,
documents techniques, ou autres informations techniques.
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Equipements Froids
Lot n°1 : Splits (armoires et postes simples)
Spécifications techniques demandées
Quantité
Spécifications techniques proposées
Description
Split de 5 CV
17
•
•
•
•
Type de produit : Armoire Split avec télécommande
Capacité de refroidissement : 48000 BTU/h 5 CV
Type de Réfrigérant: R22
Alimentation: triphasée 380 V – 400V/ 50 Hz
Split de 3 CV
08
•
•
•
•
•
•
Type de produit : Split mural avec télécommande
Capacité de refroidissement : 24 000 BTU/h (3 CV)
Type de Réfrigérant : R22
Niveau sonore (élevé à l’extérieur): 54dB
Consommation électrique (Refroidissement) :2,600 watts
Alimentation : monophasée 230 V / 50 Hz
Split de 2 CV
11
•
•
•
•
Type de produit : Split mural avec télécommande
Capacité de refroidissement : 18000 BTU/h (2 CV)
Niveau de bruit intérieur Haut / Bas : 42/32
Alimentation : monophasée 230 V / 50 Hz
25
•
•
•
•
Type de produit : Split mural avec télécommande
Capacité de refroidissement: 12 000 Btu / h
Niveau sonore (Elevé / faible à l'intérieur): 44 / 34 dB
Alimentation : monophasée 230 V / 50 Hz
Split de 1,5 CV
Split de 1 CV
02
•
•
•
•
•
Type de produit : Split mural avec télécommande
Capacité de refroidissement : 9 000 Btu / h
Niveau de bruit (Haute Intérieur / Low) :32/29/24dB
Niveau de bruit (High Outdoor) : 46dB
Alimentation : monophasée 230 V / 50 Hz
Acquisition des accessoires et installation des splits de 5, 3,
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2, 1.5 et 1 CV
63
•
•
•
Accessoires :
o Fourniture :
Disjoncteur ;
Stabilisateur ;
Support métallique du compresseur (si nécessaire);
Accessoires nécessaires de raccordement et de fixation
(câbles électriques, tuyauteries, goulottes, attaches, etc.)
Installation :
o Dépose climatiseur existant ;
o Fermeture en cas de besoin l’emplacement du climatiseur à
remplacer ;
o Installation du nouveau split.
Durée de garantie : 1an
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Mobilier de bureau
Lot n°2 : Bureaux, fauteuils et salons
Spécifications techniques demandées
Quantité
Spécifications techniques proposées
Description
Bureau direction
10
•
•
•
•
•
Bureau direction : compact droit plateau en bois noyer post
formé structure
Dimension : 160x100x75H ou 180x100x75H
Caisson standing : au moins 4 tiroirs : 60x43x75H
Piètement et panneau frontal : en métal cuit au four
Toutes autres suggestions
Bureau agent
30
•
•
•
•
Bureau agent : compact standard plateau en bois mélaminé ou
en chêne
Dimension : 160x160x75H ou 160x100x75H
Panneau en bois : sur les deux côtés
Caisson roulant : au moins trois (03) tiroirs fermant à clé ou
toutes autres suggestions
Fauteuils
42
•
•
•
•
Fauteuil avec accoudoirs
Piètement : 5 branches sur roulettes
Tournant, basculant et réglable en hauteur
Ergonomique et orthopédique avec repose tête
8
•
Salon d’accueil en cuir composé d’un canapé à 2 places et de
deux fauteuils
Une table basse salon avec toutes autres suggestions
Salon d’accueil
•
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Lot n°3 : chaises, tables et étagères
Spécifications techniques demandées
Quantité
Spécifications techniques proposées
Description
Chaises rembourrées et /ou visiteurs
200
•
•
•
•
Nombre de pieds : 04
Matière : métalliques cuit au four peint
Dossier et assise rembourrées
Revêtement en tissu coloris
24
•
•
•
8 Banquettes à 3 places
Dossiers et assises rembourrées
Revêtement en tissu coloris
110
•
•
•
Tables plateau en bois noyer post formé avec passage câble
informatique
Piètement et structure : métallique cuit au four peint
Dimension : 87x80x75H
•
•
•
Au moins 5 étagères (tablettes) amovibles
Croix, traverses et patins de stabilisation
Et toutes autres suggestions
Chaises (banquettes à trois places)
Tables
Rayonnage métallique
30
Armoires métalliques (hautes)
04
•
•
•
Nombre de porte : 02 (battantes)
Nombre d’étagère : au moins 04 (amovibles)
Dimension 100x45x200H
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Equipements de communication
Lot n°4 : Ecran TV de grande taille, caméscope et dictaphone
Spécifications techniques demandées
Quantité
Spécifications techniques proposées
Description
Ecran TV de grande taille
03
•
•
•
•
•
•
•
Type de produit : Ecran téléviseur LCD, LED ;
Taille de la diagonale: 52 pouces ou plus,
Définition : LCD avec rétro-éclairage LED et un écran de qualité
Format d'écran:16/9
Fréquence de rafraîchissement : 200 Hertz
Compatibilité HD: Full HD
Support de fixation mural
Caméscope
01
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Type de Produit : Caméscope - 1080p - mode écran large
Type de support : Carte Flash
Logement de carte mémoire : Carte Memory Stick PRO Duo, SD card
Processeur d'images : à définir ;
Résolution du Capteur : 17.5 mégapixel ou plus
Résolution effective du détecteur : Vidéo : 4 mégapixel - Photo : 4 Mpix
Système de lentilles : 21- 32 x objectifs à zoom - 2.82 - 89.2 mm - f/1.8 - 4.5 ;
Réglage de la mise au point : Automatique, manuel ;
Zoom numérique : 1500 x ;
Stabilisateur d'image : Optique (HYBRID O.I.S. + avec mode actif)
Flash : Lampe-torche pour caméscope ;
Affichage : Écran LCD - 3" ;
Batterie prise en charge : 1 x batterie rechargeable ion-lithium - 1940 mAh (inclus) ;
Interfaces AV : Audio/vidéo com
posite, HDMI ;
Mode faible éclairage / nuit : Oui
Caractéristiques supplémentaires :
o Compatibilité USB 2.0,
o commande par écran tactile,
o haut-parleur intégré,
o Economiseur d'énergie automatique,
o enregistrement canal Dolby Digital 5.1,
o prend des photos tout en filmant,
o fonction de pré-enregistrement,
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système AGS (arrêt prise de vue caméscope tourné vers le sol),
chargement USB,
prise en charge ExifPrint, mode de réglage automatique intelligent (iA),
conversion 2D en 3D,
o technologie de déclenchement tactile TouchShutter,
o enregistrement à intervalle,
o remote control via mobile devices,
o fonction LevelShot
Type de microphone :
o Mode de fonctionnement du microphone : Surround,
o Caractéristiques du microphone : Zoom ;
Connexions :
o 1 x sortie HDMI ;
o 1 x Hi-Speed USB ;
o 1 x entrée alimentation CC ;
o 1 x sortie audio/vidéo composite ;
o 1 x microphone ;
o Logement de carte mémoire : SD card ;
o
o
o
•
•
•
Logiciels : Pilotes de périphérique & utilitaires.
Accessoires inclus :
• Transformateur,
• Griffe d'adaptation pour accessoires,
• câbles : USB, HDMI et Audio;
• Etui : housse caméscope ;
• Carte mémoire : 32 Go ;
• CD/ DVD : pilotes et utilitaires.
Trépied Aluminium :
• Type de Produit : Trépied
• Couleur : au choix
• Poids: 3 kg au plus ;
• Nombre de sections des pieds : 3 ;
• Périphériques compatibles : Caméscope, appareil photo
• Caractéristiques : Niveau à bulle intégré, attaches pour pieds, système à fluide
intégré
• Système de déclenchement : Oui
• Sommet de trépied : Panoramique ;
• Sac de transport : Sacoche
• Type de serrage des pieds : Levier de blocage
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Dictaphone
01
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Type de produit : dictaphone ;
Mémoire intégrée: au moins 4 Go;
Temps d'enregistrement : Jusqu'à 1150 heures ;
Format d'enregistrement des fichiers : MP3 et WMA ;
Qualités d'enregistrement : PCM/SHQ/HQ/SP/LP;
Nombre de fichiers : max 1000 ;
Baladeur MP3 : Oui ;
Microphone intégré : Stéréo ;
Contrôle de la vitesse de lecture : Oui ;
Déclenchement à la voix : Oui ;
Prise microphone : Oui ;
Prise écouteur : Oui ;
Compatibilité : Compatible PC et MAC ;
Type de connexion : USB-direct ;
Piles 2 piles LR03 ;
Autonomie : Jusqu'à 80 heures ;
Caractéristiques complémentaires :
o Emplacement pour carte mémoire MicroSD (jusqu'à 32 Go),
o accentuation du son ClearVoice,
o
réduction des bruits de fond,
o modes écrasement de fichier et ajout,
o fonction de suivi de l'enregistrement,
o indicateur de volume de la voix,
o touche unique pour l'enregistrement,
o mise à jour micro-logicielle possible,
o prises écouteurs/microphone : 3,5 mm,
o haut-parleur 23 mm/110 mW,
o écran LCD 38 mm (diagonale)/1,5"/112 x 112 pixels,
multilingue (8 langues)
Accessoires fournis :
o 2 piles AAA,
o Microphone ME-51,
•
Housse
Lot de matériel de sonorisation
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01
•
•
•
•
Ensemble sans fil
o Ensemble complet prêt à l’emploi
o 1440 fréquences sélectionnables dans 36 MHz
o 3 plans de fréquences différents
o Fonction Scan de recherche de fréquences
o Contenu
1 récepteur fixe rackable
2 émetteurs à main (capsule dynamique, cardioïde)
2 pinces micro
1 bloc secteur
2 antennes télescopiques
2 piles R6 (AA)
Mode d'emploi
Micro
o Haute qualité sonore, restitution de la parole
o équilibrée, grande intelligibilité
o Excellent rapport signal/bruit, bruit de fond ultra réduit ;
o Forte directivité, directivité supercardioïde lobe permettra de ne pas capter les
sources sonores hors axe
o Connecteur de microphone : XLR 3
o Diamètre : 6 mm
o Alimentation fantôme : P 12 - P48 V
o Longueur du col de cygne ou Col de cygne (longueur) : 400 mm
Micro-cravate
o Excellente intelligibilité sur la parole
o Très bonne prise de son des voix graves
o
Insensible aux réactions acoustiques grâce à sa directivité cardioïde
o Très faible bruit propre
o Disponible en version blanche
o Réponse en fréquence : 40...20.000 Hz
o Sensibilité selon 121 TR 9-5 : 42 mV/Pa +- 3dB
o Niveau maximal de pression sonore : 118 dB (k=1%)
o Directivité : cardioïde
o Dimensions : d=12mm, l=26mm
Contenu de la boîte :
o 1 microphone MKE 40-ew
o 1 pince
o 1 bonnette noire
o 1 bonnette grise
o 1 fixation aimantée
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•
•
•
•
•
Lecteur CD et MiniDisc MD CD 1
o Lecteur CD compatible avec le format MP3 et tous les supports CD
o Sortie numérique et enregistrement numérique en qualité CD
o Jusqu’à 5 heures d’enregistrement en continu
Répartiteur ZM 3
o Mélangeur stéréo 3 entrées vers 3 sorties
o possibilité de micro d’appel et de panneau mural
Amplificateur RMX
o Entrées polyvalentes : jacks 6,35 mm (TRS), XLR, borniers
o Sorties sur bornes à vis et Speakon
o Circuits de protection de l’ampli et des enceintes
Enceintes AD-S82 + AD-ID8
o Enceintes 2 voies performantes, esthétiques et polyvalentes
o Système IntelliDock™ : système de fixation mural permettant à la fois le
montage et le raccordement instantané de l’enceinte (en option)
o Possibilité de montage sur étrier
Mise en service
o Fourniture de tous les accessoires (câbles, connecteurs jacks, supports de
fixation, et toute autre suggestion) ;
o Installation et test fonctionnement.
Lot de matériel de traduction simultanée
1
•
Type du matériel : Matériel de traduction simultanée et d'équipement de
conférence
o Pupitre de commande pour des langues de conférence
o Emetteurs INFRAROUGE
o Récepteurs / Casques en fonction pour les participants ;
o Cabines d’interprètes (DIN/ISO) en fonction du nombre de langues
o Pupitre de commande pour les cabines (1 pour 2 interprètes)
o Branchement sur le système de sonorisation de la salle
o Utilisation de valises d'interprétation.
Casque Stéréo
o Nombre : 25
o Réponse en fréquence: 20Hz - 20kHz
o Impédance: 32 ohms ± 15%
o Sensibilité: 94dB ± 3dB
o Puissance d'entrée maximale: 30mW
o Serre-tête réglable et coupes d'oreilles très doux
o Conducteurs de 40 mm pour un son stéréo dynamique 120cm cordon
d'entrée unique de 3,5 mm plug
Système de conférence (microphone socle)
o Postes délégués de table avec microphone et bas parleur
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Mode de conférences varié : demande de parole, prise de parole libre…
Raccordement facile avec la sonorisation, les sources externes (micro sans
fils) et même la vidéo
o Gestion du vote électronique et de la traduction simultanée
o COMPOSITION DU PACKAGE :
o 1 Unité Centrale SDC 8200
o 1 Poste président
o 14 Postes Délégués (microphone socle)
o 1 Câble 20 m SDC CBL RJ45-20
o 14 Câble 3 m SDC CBL RJ45-3
Cabines insonorisées mobiles:
o Nombre de cabine : 2
• Atténuations sonores :
o Différence entre les niveaux de pression acoustique (D) de la cabine vers la
salle, demandée par la norme ISO 4043 :
Fréquence (Hz): 250 ; 500 ; 1000 ; 2000 ; 4000
D1 (dB):
16.2 ; 16.7 ; 29.4; 33.8; 23.9
Différence par rapport à la norme, en (%): +35% ; +11% ; +63% ; +70% ;
+20%
o Structure Panneau : Polycarbonate 2 parois blanc opaque ;
o Finition extérieure : Blanc opaque;
o Vitrage : Polycarbonate 6 mm standard ;
o Mousse intérieure : 20 mm, finition tissu gris ;
o Porte manteau : Sans ;
o Passe câbles : Rond, plastique ;
o Assemblage : Verrouillage crochet rotatif ;
o Tablette : Bois stratifié
Spécifications
o Cabine montable sans poteaux d'angles.
o Matériaux employés retardateur d'incendie.
o Grille d'aération sur la porte.
o 2 passes câbles, gauche droite.
o Vitrage polycarbonate standard 6 mm.
Dimensions
o Intérieures de la cabine : 1600x 1600x2000 mm
o Extérieures de la cabine : 1670x1670x2035 mm
o Panneau latéral : 815x2000x35 mm
o Panneau toit : 1670x835x35 mm
o Table de travail : 1600x500x20 mm
Pupitre d'interprétation
Connexions
o Câble de 3 m terminé par un connecteur de type D-Sub à 25 broches
o
o
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Prise de type D-Sub à 25 broches pour les connexions en boucle
Prises pour casque stéréo de 6,3 mm
Prise de type DIN 180° à 15 pôles pour la connexion du casque avec
microphone de l'interprète, ainsi qu'un commutateur permettant de couper
le microphone intégré
o Prise auxiliaire (message) pour la fonction de messagerie du pupitre
o Certifications et accréditations : CE
Spécifications
o Bande passante : 125 Hz (-10 dB) à 12,5 kHz (-2 dB)
o Niveau nominal de pression acoustique équivalente due au bruit inhérent : <
32 dB
o Distorsion totale des harmoniques en surcharge : < 5 %
o Atténuation diaphonie : > 66 dB
Caractéristiques
o Peut prendre en charge 6 canaux de langue différents, en plus de la langue
d'origine de l'orateur
o Une touche de présélection des canaux en entrée évite à l'utilisateur de
devoir rechercher manuellement dans l'ensemble des canaux de langue
o Le basculement rapide entre la langue de l'orateur et le canal défini sur le
sélecteur de canaux réduit les risques d'erreur de l'opérateur
o Une fonction électronique de verrouillage du canal permet d'éviter aux
interprètes situés dans des cabines différentes d'utiliser le même canal de
sortie
Récepteur IR
o format de poche sans fil appareil portatif
o peut accueillir jusqu'à 4 différentes langues
o sélecteur de canal et casque connecteur
o puissance/off et le niveau de volume de contrôle
o alimenté par 3x piles alcalines AA
o étuis en aluminium fourni pour les récepteurs
Radiateur IR
o rayonne et distribue jusqu'à 4 canaux du signal audio
o Auto 2 allumé/off par transport ; unité de transmission principale
o contrôle de gain automatique pour assurer diodes avec max d’efficacité
o convection refroidi pour silencieux, un fonctionnement fiable
o possibilité d’installation : au plafond, sur le mur, au sol, en stand et en
trépied
o facilement marguerite- enchaînés à étendre la couverture
o Bande de Fréquence : 2.0 - 6.0 MHz
o puissance de sortie IR: 25W/35W
o champ de couverture: jusqu'a 60 mètres
o Angle de moitié intensité: ±22°
o
o
o
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o
o
o
o
Valise de
o
o
o
o
o
o
o
o
o
impédance de sortie RF : 55-75 ohms
intensité d'entrée RF : 100-2000mV
consommation électrique : 55W, 8W de secours
alimentation électrique: 110/240VAC, 50-60Hz
Charge
Conçue pour le stockage et pour charger les récepteurs
Contient jusqu'à 20 récepteurs avec paquets de batterie Li-ion
Unité à microprocesseur avec la tarification intelligente circuit
Indicateur LED pour l'état de charge
Environ 10 heures nécessaires pour recharger complètement 20 récepteurs
Les récepteurs peuvent être laissés dans le cas après une recharge complète
Adaptateur AC/DC avec cordon d'alimentation
Intensité d'entrée AC100/240V 50-60Hz, sortie DC5V 8A
Dimensions: 59x30x18 cm
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Equipements de télécommunications
Lot n°5 : PABX IP, Poste de gestion des communications Postes Téléphoniques IP et Armoire pour PABX IP
Spécifications techniques demandées
Quantité
Spécifications techniques proposées
Description
Autocommutateur IP (PABX IP)
01
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Type d’autocommutateur : Standard Téléphonique IPBX
o Intégration de base toutes les fonctionnalités de téléphonie d'entreprise
o Compatible avec toutes les technologies SIP.
o Possibilité d'ajouter librement des téléphones IP sans contrainte ou
surcoût de licence...
o Solution stable (pas d'élément mécanique, de ventilateur…)
o Simple à installer, maintenir et administrer (formation en sus) ;
1 Unité principale (module PABX) au format rack;
o de 60 à 100 utilisateurs
o Flexibilité pour jusqu’à 110 utilisateurs
o 16 ports analogiques, jusqu’à 16 bornes radio DECT
o 1 T2 lignes réseau RNIS
o 24 lignes réseau analogiques ou plus;
o Jusqu’à 75 utilisateurs PIMphony Softphone Team inclus dans le profil ;
o Jusqu’à 60 utilisateurs sur site ;
o 10 à 16 stations de base DECT ;
o 20 à 40 utilisateurs mobiles hors site ;
o 10 à 16 Ports analogiques ;
o 20 à 30 lignes réseau IP ;
1 Carte mixte RNIS/ 4 TO + 4 UAI + 8 SLI
1 Carte fille de APA pour gestion locale des signaux ;
1 carte d’équipement postes analogiques SLI8-2 : 8 équipements ;
1 carte fille pendant 30 chemins de compression supplémentaires ;
1 passerelle IP Media Gateway ;
Possibilité d’extension d’un autre module empilable montable sur rack
1 Serveur de communication (Extended Communication Server)
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•
•
•
•
•
•
o de 20 à 100 utilisateurs Extended Office ;
o Extended Communication Server Premium Edition MAX ;
o Flexibilité pour jusqu’à 110 utilisateurs ;
o Services de collaboration, de Communications Unifiées ;
1 chargeur + rectifier Rack (définir les capacités);
1 Kit de montage en rack pour Rack 3 (dans une baie 19 pouces) ;
1 Switch 24 ports POE ;
1 Alimentation électrique : 110/220 AC
Batteries externes : assurant une autonomie de plus de 10 mn ;
4 postes mobiles
Complément :
• Tout autre équipement complémentaire pour la mise en œuvre du système est
autorisé
Logiciels et licences
• Utilisation Technologie : Open Source
• Toute suggestion pour licences et softwares nécessaires pour la mise en œuvre
du système.
Installation, configuration et mise en service :
• Installation et mise en service sur site CRA
• formation du personnel CRA sur l'administration et l’exploitation du système ;
• Interconnexion entre le PABX IP et le PABX existant Alcatel Office 4200E ;
Poste de gestion des communications
01
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Processeur : Core i5,
Fréquence : 2,2 GHz ou plus;
Ecran : 19”
Disque dur SATA 500 Go (7200 T/mn) ou plus;
Mémoire système : 4 Go DDR3 RAM;
Clavier : USB AZERTY ;
Souris USB + 1 Tapis
Matériel optique : Graveur DVD +/-RW 16 X
Ports USB : 4 ou plus
Carte de son intégrée
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• Carte réseau intégrée : gigabit
•
•
•
Logiciels :
o Système Linux ou Windows 7/8 Français;
o Logiciels d’administration et de contrôle « open source » ;
Installation, configuration et formation :
o Installation et mise en service sur site CRA ;
o Formation à l'administration du système du personnel CRA;
Intégration des systèmes :
o Interconnexion entre le PABX IP et le PABX analogique existant Alcatel
Office 4200E ;
Postes téléphoniques IP
10
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•
•
•
•
Large écran graphique rétro-éclairé ;
6 comptes SIP ;
10 touches de mémoires directes programmables avec témoins lumineux ;
Auto alimenté PoE (alimentation secteur en option) ;
3 touches de lignes avec LEDs;
2 ports Ethernet 10/100 Mbps;
Mains libres full duplex ;
Prise casque RJ9 et touche casque dédiée ;
30 touches programmables ;
Journal d'appel : 100 entrées (Reçus, composés, manqués, renvoyés) ;
Répertoire : 300 entrées (possibilité de créer des groupes) ;
Identification de l'appelant ;
Indicateur visuel d'appels entrants, appels manqués, messages vocaux, pas de
service ;
Gestion efficace des appels : mise en attente, renvoi d'appel, transfert d'appel...
Touche secret (coupure micro) ;
Navigateur XML ;
Communications sécurisées : client VPN, cryptage de la voix ;
8 mélodies disponibles ;
Compatible module d'extension ;
Verrouillage clavier ;
Réglage du volume ;
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•
8 langues disponibles dont français et anglais.
Postes téléphoniques analogiques
13
•
•
•
•
•
•
•
Ecran 2 lignes (58 mm x 20 mm)
Autoalimenté par la ligne téléphonique: pas besoin d'alimentation secteur
10 touches programmables : associez un numéro à une des touches et appelez
d'un simple appui
Fonction mains libres : partagez la communication en réunion
Témoin lumineux : visualisez les appels entrants et les messages en attente
Prise casque avec touche dédiée : connectez un casque et gérez les appels
directement depuis la touche dédiée
Touche secret : coupez momentanément le micro en cours de conversation
Armoires pour PABX IP
01
•
•
•
•
•
•
•
•
•
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•
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•
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•
•
•
•
Taille 42 U
Tôle d'excellente qualité et robuste : Épaisseurs de 1,5 mm - 2 mm en tôle d'acier ;
Capacité de charge élevée : 300 – 400Kg ;
Peinture Poudré - Enduit de couleur Noire ;
Fentes d'aération pour ventilation passive ;
Porte arrière en acier perforé à deux battants
Porte avant en plexiglas, fermant à clé ;
Panneaux latéraux amovibles et fermant à clé ;
Charnières à ressort montées assurant la facilité des installations ;
Rails et profils 483mm (19") face avant et arrière, réglables en profondeur ;
Entrée du câble sur la partie arrière du socle inférieur avec scellage de caoutchouc et
plaque amovible ;
Entrée de câble avec passe balais au-dessus et en dessous de la porte arrière ;
Pieds de nivellement, réglables en hauteur ;
Conforme aux normes internationales (ANSI/EIA) RS-310-D - DIN41494 - IEC/CEI
297-1/2 - IEC/CEI 917-2-7 de définition du système standard de rack (19" = 482.6mm)
(1U = 44,45mm) ;
Hauteur : 1,7 – 2,0 m ;
Largeur : 750 – 800 mm ;
Profondeur : 800-1000 mm ;
Poids : 100 – 150 Kg ;
Bandeaux secteur (PDU) : multiprises rackables ;
Accessoires :
o Panneaux pleins noirs (U1, U2, U3 et U4) ;
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Anneaux de gestion de câble noir (U1 et U2) ;
Bandeaux de gestion de câble avec cache amovible (U1)
Panneaux de passe balais noir (U1);
Panneaux de brassage keystone 24 ports, panneau nu quinconce composite
noir;
Panneaux de brassage cat 6 pré-équipés connecteurs LSA.
o
o
o
o
•
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Equipements de sécurité
Lot n°6: Equipements de sécurité
Cette partie nécessitera des visites sur le site pour une meilleure connaissance du dispositif à mettre en œuvre
Spécifications techniques demandées
Quantité
Spécifications techniques proposées
Description
Equipements de vidéo surveillance de la Salle Télécom
02
Solution de supervision environnementale autonome;
•
•
Capteurs intelligents de surveillance et de contrôle :
o 2 Capteurs de température ou plus
o 2 capteurs de flux d’air ou plus
o 2 Sondes de détection sonore
1 logiciel de gestion sous TCP/IP des capteurs via un PC de
supervision placé au niveau du bureau des opérateurs.
o Affichage en temps réel les données environnementales ;
o Configuré pour envoyer (email, SMS, appels, alertes audio)
aux superviseurs directs.
Solution de vidéosurveillance;
•
3 caméras numériques (nuit/jour) ou plus permettant de prendre des
séquences vidéo sur détection de mouvement ou ouverture de porte;
•
1 enregistreur vidéo d’au moins de 30 jours de stockage de données ;
•
Logiciels : Amélioration caméra et Détection des mouvements, etc.
Solution contrôle d’accès Salle Télécom :
•
2 Capteurs d’ouverture de porte ;
•
2 lecteurs de badge et digicode;
•
15 par badge à puce intégrée ;
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•
1 logiciel de contrôle et d’identification.
•
Le système est couplé:
•
o
au système de vidéosurveillance pour la levée de doute ;
o
au système de détection et d'extinction incendie pour le
déverrouillage de la porte ;
o
les évènements d'accès et paramétrage des badges sont gérés
depuis le PC accès placé au niveau du bureau des opérateurs
1 Module Central (serveur) :
o
Système d’exploitation : Linux ou Windows ;
o
Format : rack 1 U’’ ;
o
Fonctionnalités :
o
Rapatrier toutes les données collectées des équipements de
base (sondes et capteurs) installés sur le réseau.
o
Consolider les données et de les afficher pour statistique ;
o
Envoyer les alertes aux responsables du système par email
et/ou sms ;
o
Faciliter la gestion du parc ainsi que la configuration et la
mise à jour simultanées des équipements de surveillance
•
Alimentation contribuant à réduire les émissions thermiques
•
Fourniture, installation et mise en service.
Fourniture et installation des équipements complets pour la
détection et la neutralisation d’incendie Salle Télécom
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01
Détection de l’incendie
• Mise en place au moins deux (2) Centrales automatiques équipées des
éléments de contrôle et signalisation (ECS, pilotage du système de
détection)
• Détection de fumée : optique
• Puissance acoustique : >85 dB à 3 m ;
• Protection contre les fausses alarmes :
o avec algorithme géré par microcontrôleur ;
o Grille de protection contre les insectes ;
Extinction automatique :
• Mise en place de centrales d’extinction automatique :
o Dispositif électrique de commande et temporisation (DECT,
pilotage de l’extinction automatique) permettant de :
Signaler d’une alarme feu d’un détecteur automatique
ou d’un déclencheur manuel ;
localiser à l’aide d’un afficheur LCD le lieu de l’alarme
pour une intervention plus efficace,
reporter des informations vers des boîtiers reports à
LED ou à afficheur LCD,
transmettre les informations feu par contact sec, libre
de potentiel, permettant de mettre en sécurité le
bâtiment.
surveiller les sources d’alimentation, les boucles de
détection, les détecteurs, les fonctionnalités internes...,
piloter un système d’extinction automatique.
Mise en service
• Fourniture et Installation des détecteurs et des extincteurs
automatiques et manuel (réservoirs à gaz).
Fourniture et installation des équipements de paratonnerre
(parafoudre)
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01
•
Paratonnerre à pointe métallique muni de :
o un ou deux câbles ou plaques de cuivre longeant la toiture et
la façade jusqu’à la terre ;
o un dispositif d’amorçage (PDA), pour protéger des
installations électrique des surtensions à la foudre.
• Composition du paratonnerre :
o pointe du paratonnerre en acier inox de 16mm norme NF EN
62305-1 ;
o mat télescopique en acier ;
o système d’ancrage ;
o câbles conducteurs en cuivre ;
o agrafes acier pour fixation des câbles : une tous les deux
mètres ;
o coffret pour prise de terre ;
o coffret électrique avec fusibles rechargeable de différente
protection.
• Zone couverte : domaine de 72 Hectares ou plus
Installation
Fourniture et mise en service des équipements de paratonnerre
•
Système d’accès sécurisé à la salle Télécom (badges
magnétiques, empreintes digitales et déclanchement opérateur),
01
•
Mise en place d’un dispositif d’ouverture de la porte principale salle
Télécom :
o Utilisation d’un lecteur de badge magnétique ou à puce ;
o Solution biométrique (empreinte digitales, signature, etc.) ;
o Déclanchement à distance à partir de la baie vitrée bureau des
opérateurs).
•
Plancher de protection Salle Télécom
50 m2
•
•
•
le plancher surélevé (dalles amovibles) permettant de passer tous les
câbles, gaines et fluides dans le plénum (espace libre sous les dalles) ;
Dimension 600x600 mm
Les structures métalliques fixées au sol permettant de supporter les
dalles sont disponibles
•
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PIÈCE 4 : MODELE DE MARCHE
ENTRE :
Le Centre Régional AGRHYMET, agissant au nom et pour le compte du Projet,
représenté par Monsieur ……………………………, Directeur Général
et désigné ci-après sous la dénomination « l’Acheteur».
D’une part,
ET
Monsieur/ Madame ……………………, agissant pour le compte ………………
et désigné ci-après sous la dénomination « le FOURNISSEUR ».
D’autre part,
Il a été convenu et arrêté ce qui suit :
CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES
ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE
Le
présent
marché
a
pour
objet
la
fourniture
de
………………………………………………………….. via une consultation de fournisseurs à
l’Echelon National.
ARTICLE 2 : PIECES INCORPOREES AU CONTRAT
1. Le dossier de consultation de fournisseurs
2. L’offre approuvée de l’adjudicataire
3. L’acte d’engagement et la caution de bonne exécution
ARTICLE 3 : DESCRIPTION DES FOURNITURES
La description des fournitures est donnée dans le cahier des prescriptions techniques joint
en annexe au présent marché.
CHAPITRE II : CLAUSES FISCALES ET FINANCIERES
ARTICLE 4 : REGIME FISCALE ET DOUANIER
Les prestations bénéficieront de l’exonération de la TVA, des droits de douane et des taxes
d’enregistrement.
ARTICLE 5 : MODE DE REMUNERATION
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Les fournitures seront rémunérées par application d’un prix unique, ferme, global et non
révisable.
Ce prix comprend tous les frais et sujétions et rémunère le Fournisseur pour la fourniture
des matériels prévus par le présent Marché, livrés en état de réception sans autres
dépenses que celles qui y sont explicitement mentionnées.
Le Fournisseur s’est rendu compte, avant de s’engager, de toutes les conditions de l’Acheteur
et ne pourra élever aucune réclamation ayant pour base des difficultés ou de sujétions qu’il
eut dû normalement connaître.
Les modalités de paiement : 100% du montant du marché après la réception provisoire des
fournitures.
Le délai de paiement est de soixante (60) jours à compter de la date d’approbation du
décompte.
ARTICLE 6 : MONTANT DU MARCHE
Les soumissionnaires sont réputés s’être assurés, avant le dépôt de leur (s) offre (s), de
l’exactitude et du caractère complet de celle (s)-ci, d’avoir tenu compte de tous les éléments
nécessaires à l’exécution complète et correcte du marché et d’avoir inclus tous les frais dans
leurs tarifs et leurs prix.
Les soumissionnaires doivent établir leurs prix en Hors Taxes et en Hors Douanes (HT-HD)
au moment de la soumission de leur offre.
Le marché est de ………………………………………………………….(prix ferme et non
révisable.)
ARTICLE 7 : AVANCE DE DEMARRAGE
Aucune avance de démarrage ne sera accordée au fournisseur.
ARTICLE 8 : PROCEDURE DE PAIEMENT
Le CRA se libérera des sommes dues à l’entrepreneur par virement effectué par la BAD au
compte bancaire ouvert :
Intitulé du compte:
Code banque:
Code guichet :
Numéro de compte:
Nom de la banque:
Adresse de la banque:
SWIFT Code:
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CHAPITRE III : PRESCRIPTIONS DIVERSES
ARTICLE 9 : DELAI D’EXECUTION
Le délai d’exécution est fixé à …………….. à compter de la date de notification du Marché au
Fournisseur.
A défaut par le Fournisseur d’avoir satisfait aux obligations du marché à la date ainsi
déterminée, il lui sera appliqué, sans préjudice des mesures de contraintes édictées par les
textes en vigueur auxquels se réfère le présent Marché, une pénalité de 1/2000ème du
montant du Marché par jour calendaire de retard.
Cette pénalité interviendra de plein droit sur la simple constatation de la date d’expiration du
délai de livraison. Son montant sera retenu des sommes dues au fournisseur ; le montant des
pénalités est plafonné A 10 % du montant du marché.
ARTICLE 10: DELAI DE GARANTIE
Le délai de garantie est fixé à 12 mois à compter de la date de réception des fournitures.
Le fournisseur garanti que toutes les fournitures livrées en exécution du marché sont neuves,
n’ont jamais été utilisées. Il garantit en outre que toutes les fournitures livrées en exécution du
marché n’auront aucune défectuosité due à leur conception, aux matériaux utilisés ou à leur
mise en œuvre ou a tout acte ou omission du fournisseur survenant pendant l’utilisation
normale des fournitures livrées dans les conditions prévalant au Niger.
Le maître d’œuvre notifiera rapidement au fournisseur par écrit toute réclamation faisant jouer
cette garantie. A la réception d’une telle notification, le fournisseur, avec une promptitude
raisonnable, réparera ou remplacera les fournitures défectueuses ou leurs pièces sans frais
pour l’acheteur.
ARTICLE 11 : CAUTIONNEMENT
Il sera exigé une garantie de bonne exécution de cinq pour cent (5 %) du montant du Marché.
Elle sera libellée conformément au modèle joint en annexe. Son délai de validité est la durée
d’exécution du marché
Mainlevée en sera donnée par le Centre Régional AGRHYMET au vu de la réception totale
des fournitures commandées. Elle aura pour effet la libération de la caution de bonne
exécution.
ARTICLE 12 : NANTISSEMENT
En vue de nantissement éventuel du présent Marché dans les conditions fixées par les textes
en vigueur ; il est stipulé que :
a) le service chargé de la liquidation est la Direction Générale du Financement ;
b) Le fonctionnaire charge de fournir au titulaire du présent Marché ainsi qu’aux
bénéficiaire du nantissement ou subrogatoire les renseignements et état prévus au
décret sus visé est Centre Régional AGRHYMET.
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ARTICLE 13 : SERVICE APRES VENTE
Sans objet.
ARTICLE 13 : LITIGE ET RESILIATION
En cas de litige ou différend qui aurait survenu au cours de l’exécution du présent Marché, un
règlement à l’amiable doit être trouvé au niveau du responsable du Marché.
Aucun recours contentieux auprès d’une juridiction compétente ne peut être introduit avant
que cette procédure n’ait été épuisée.
ARTICLE14 : APPROBATION DU MARCHE
Le présent Marché ne deviendra définitif et exécutoire qu’après son approbation par la
BAD.
Ce contrat est établi en cinq (05) exemplaires originaux dont deux (02) pour la BAD, deux
(02) pour le CRA et un (01) pour le fournisseur.
Le Fournisseur, représente par ….. :
L’Acheteur, représente par :
Pr. BOUAFOU Kouamé Guy-Marcel,
Directeur Général du Centre Régional
AGRHYMET
Date :
Date :
PIÈCE 5 : MODELE D’ACTE D’ENGAGEMENT
Déclaration du soumissionnaire s’engageant à exécuter les prestations conformément aux clauses et
conditions du dossier de Consultation
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A:
Monsieur ………………………………………………………………
Objet : ………………………………………………………………………………
Je
soussigné_____________________________________________________________________________
_____________________________________________________________________________________
______________
Inscrit au Registre du
Commerce__________________________________________________________________
Sous le
numéro_______________________________________________________________________________
_
Faisant élection de domicile à [………………], après avoir pris connaissance de toutes les pièces du
dossier de consultation pour la fourniture de [………….] au Centre Régional AGRHYMET et après avoir
reconnu et apprécié les conditions, la nature et les difficultés des fournitures à livrer et toutes les sujétions
qu’elles comportent, remets une Offre comprenant dûment paraphés, complétés et signés :
-
la présente Soumission ;
la caution de soumission :
le modèle de marché ;
la liste des pièces établie conformément au cadre figurant au dossier de Consultation de
Fournisseur à l’échelon national ;
le cadre du détail estimatif (bordereau des prix)) établie conformément au cadre figurant au dossier
de consultation;
les pièces demandées dans les données particulières de la consultation ;
l’engagement de cautionnement délivré par une banque agréée de la place ;
le cas échéant, une liste des omissions ou erreurs constatées dans le dossier de Consultation de
Fournisseur A échelon national.
Je me soumets et m’engage à livrer les fournitures conformément au cahier des prescriptions spéciales et
moyennant les prix que j’ai établis moi-même à forfait pour chaque nature de matériel, lesquels prix font
ressortir le montant total du détail estimatif hors taxes
de___________________________________________________________________
_____________________________________________________________________________________
________________________________________________________________________________F
CFA/HT
M’engage à fournir les matériels dans un délai de_________________________________ mois.
Je demande que les paiements sur le Fonds Africain de Développement soient effectués à __________
100% en francs CFA.
•
•
Le Centre Régional AGRHYMET via la Banque Africaine de Développement se libérera des
sommes dues au fournisseur par virement au compte ouvert :
Niamey, à la Banque ___________________________________________ sous le n°
____________
_____________________________________________________________________ pour
les paiements en F CFA.
1 Nom – Prénom – Domicile – Profession
Les Délégués des Sociétés ajouteront « Agissant au nom et pour le compte de la Société
__________________________________________________________________et en vertu des
pouvoirs à moi conférés.
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Le montant des fournitures hors taxes sera payé sur le Fonds Africain de Développement. Je resterai
engagé par la présente Offre pendant un délai de trois (3) mois à partir de la date limite pour la remise des
Offres.
LE FOURNISSEUR SOUSSIGNE
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PIÈCE 6 : MODELE DE GARANTIE DE SOUMISSION
Attendu que [nom du Soumissionnaire] (ci-dessous désigné « le Soumissionnaire ») a soumis son offre en
date du [date du dépôt de l’offre] pour la fourniture de [nom et/ou description des fournitures] (ci-dessous
désigné « l’offre »).
NOUS [nom de la banque] de [nom du pays], ayant notre siège à [adresse de la banque)] (ci-dessous
désigné comme la « Banque »), sommes tenus à l’égard de [nom de l‘Acheteur] (ci-dessous désigné
comme « l’Acheteur ») pour la somme de [ inscrivez le montant] que la Banque s’engage à régler
intégralement audit Acheteur, s’obligeant elle-même, ses successeurs et assignataires. Signé et
authentifié par ladite Banque le _________________ jour de 20________
LES CONDITIONS de cette obligation sont les suivantes :
1.
Si le Soumissionnaire retire son offre pendant la période de validité stipulée par le
Soumissionnaire dans son offre ; ou
2.
Si le Soumissionnaire, s’étant vu notifier l’acceptation de son offre par l’Acheteur pendant la
période de validité :
a) manque à signer ou refuse de signer le marché, alors qu’il est requis de le faire ; ou
b) manque à fournir ou refuse de fournir la garantie bancaire de bonne exécution, comme
prévu dans le cahier des charges.
Nous nous engageons à payer à l’Acheteur un montant allant jusqu’au maximum de la somme stipulée cidessus dès réception de sa demande écrite , sans que l’Acheteur doit tenu de justifier sa demande, étant
entendu toutefois que, dans sa demande, l’Acheteur notera que le montant qu’il déclare lui est dû parce
que l’une ou l’autre des conditions ci-dessus, ou toutes les deux sont remplies et qu’il spécifiera quelle ou
quelles conditions(s) a joué ou ont joué.
La présente garantie demeurera valable jusqu’au quatre-vingt dixième jour (90) inclus au-delà de la fin du
délai de validité des offres ; toute demande de l‘Acheteur tendant la faire jouer devra parvenir à la Banque
dans ce délai de quatre-vingt-dix jours.
[Signature de la banque]
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PIÈCE 7: CADRE DU BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES
Cadre du bordereau des prix unitaires
Régime fiscal : hors taxe hors douane
Nom du soumissionnaire : ____________________________
Numéro
d’ordre
Désignation
Pays
d’origine
Unité
Prix unitaire HT/HD en
lettres (en F.CFA)
Prix unitaire HT/HD
en chiffres(en
F.CFA)
Date :
Signature du soumissionnaire :
CADRE DU DEVIS ESTIMATIF
CADRE DU DEVIS ESTIMATIF
(Autre régime fiscal)
Nom du soumissionnaire : ___________________________
Appel d’offres n° _____ du ____
(1)
Numéro
d’ordre
(2)
Désignation
(Marque, type et
modèle)
(3)
Unité
(4)
Quantité
(5)
Prix unitaire HT/HD (en
F. CFA)
(6)
Prix total HT/HD
(en F. CFA)
(col 4 x 5)
Montant total HT/HD :
Arrêté la présente soumission à la somme de :
Date :
Signature du
Soumissionnaire :
____________________________________________________
PIÈCE 8 : MODELE DE GANRANTIE DE BONNE EXECUTION
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A:
(Nom et Adresse de l’acheteur)
Attendu que ……………… (Nom du fournisseur)
Ci-dessous désigné comme « Fournisseur » s’est engagé en exécution du marché N°………. en date du
………….. 2014 à vous fournir ………………….. (Description des fournitures) stipulés dans le marché,
ci-après désigné comme « le marché »
Et que vous avez stipulé dans ledit marché que le fournisseur vous remettra une garantie bancaire d’une
banque commerciale, du montant stipulé ci-après représentant 5% du montant du marché, comme
garantie de bonne fin d’exécution de ses obligations conformément au marché.
Et que nous avons convenu de donner une garantie au fournisseur :
Dès lors nous affirmons par les présentes que nous nous portons garants et responsables à votre égard, au
nom du fournisseur, pour un montant maximum de …………………………………. (Montant de la
garantie en chiffres et en lettres) et nous engageons à vous payer, dès réception de votre première
demande écrite, déclarant que le fournisseur ne se conforme pas aux stipulations du marché, et sans
argument ni discussion, toute (s) somme (s), dans les limites de …………… (Montant de la garantie), cidessus stipulées, sans que vous ayez à prouver ou à donner les raisons ni le motif de votre demande ou
du montant indiqué ci-dessus.
La présente garantie est valable jusqu’à la réception provisoire.
Notre siège à ……………………………………….. (Ci-dessus désigné comme « Banque ») sommes
tenus à l’égard de ……………………………………………………. (Ci-dessus désigné comme
« l’acheteur ») pour la somme de : ……………………………… (En lettre et en chiffre) que la banque
s’engage à régler intégralement audit acheteur, s’obligeant elle-même, ses successeurs et assignataires.
Fait à ……………………………, le …………………… 2014
Nom, Signature et cachet du Garant
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