Télécharger le manuel d`utilisation de l`outil

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Manuel d’utilisation
de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil
d’évaluation des coûts du cycle de vie
et du CO2 (outil LCC-CO2)
www.smart-spp.eu
Une initiative de :
Soutenue par :
Une publication du projet SMART SPP (www.smart-spp.eu)
Editeur :
Le consortium SMART SPP, c/o ICLEI - Local Governments for Sustainability, 2011
Auteurs :
Aure Adell (Ecoinstitut Barcelone), Dominik Seebach et Martin Möller (Öko-Institut),
avec des contributions de Philipp Tepper (ICLEI)
Copyright :
Le consortium SMART SPP, c/o ICLEI - Local Governments for Sustainability, 2011. Tous droits réservés. Aucune partie
de la présente publication ne peut être reproduite ou copiée sous quelle forme que ce soit ou à l’aide de quelconques
moyens sans l’autorisation écrite émise par ICLEI - Local Governments for Sustainability. Photos: www.dreamstime.com
Avis de nonresponsabilité :
L’unique responsabilité pour le contenu de la présente publication incombe aux auteurs. Elle ne reflète pas impérativement l’avis des Communautés européennes. La Commission européenne n’est pas responsable de l’utilisation qui
pourrait être faite des informations contenues dans le présent document.
Manuel d’utilisation
de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil
d’évaluation des coûts du cycle de vie
et du CO2 (outil LCC-CO2)
Les partenaires du projet :
Les partenaires associés :
Wien Win
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
Index
Partie I – Introduction
I.1
I.2
I.3
I.4
Objectif du manuel .................................................................................................... 5
Quelles informations l’outil fournit-il ? ..................................................................... 5
Quand faut-il utiliser l’outil ? ..................................................................................... 7
Qui doit compléter l’outil ? ........................................................................................ 7
Partie II –
Caractéristiques générales de l’outil ..................................9
Partie III – Manuel étape par étape
III.1
III.2
Étape 1
Étape 2
Comment compléter l’outil ...............................................................................11
Un exemple pour vous guider .......................................................................... 12
Saisir les informations générales ..................................................................... 12
Informations sur le produit données par les entreprises............................... 14
Étape 2.1 Informations générales .................................................................... 14
Étape 2.2 Coûts d’acquisition ............................................................................15
Étape 2.3 Coûts liés au fonctionnement ......................................................... 16
Étape 2.4 Coûts de maintenance ..................................................................... 18
Étape 2.5 Taxes/frais annuels ou autres coûts annuels ................................. 19
Étape 2.6 Valeur résiduelle ou coûts liés à la fin de vie .................................. 19
Étape 2.7 Informations spécifiques au CO2....................................................20
Étape 3 Résultats ........................................................................................................... 21
Étape 4 Évaluation des offres et attribution du contrat ............................................... 23
Partie I Introduction
Partie I – Introduction
I.1 Objectif du manuel
Le présent manuel d’utilisation accompagne l’outil SMART SPP LCC-CO2. Cet outil a été conçu afin de
vous aider à calculer les coûts du cycle de vie (LCC = life cycle costs) et les émissions de CO2 de différents
produits et services (appelés « produits » à partir d’ici) afin de vous aider au niveau de la prise de décision
d’adjudication. Il est spécialement ciblé sur l’évaluation de produits novateurs qui sont encore en phase de
développement et sur le lancement sur le marché.
Ce manuel d’utilisation a été élaboré afin de vous aider à comprendre :
• quel type d’informations l’outil peut fournir ;
• comment utiliser l’outil lors d’un processus d’adjudication ;
• comment l’outil doit être complété et par qui.
L’outil LCC-CO2 en lui-même a été conçu afin d’accompagner le manuel ‘Guide on Innovation through Sustainable Procurement’, destiné à faire pénétrer l’innovation énergétiquement efficace dans l’adjudication
durable, qui se focalise en particulier sur l’engagement avec le marché avant la réalisation d’un marché
public. Vous pouvez télécharger le manuel et l’outil sur le site : www.smart-spp.eu.
I.2 Quelles informations l’outil fournit-il ?
L’outil peut être utilisé afin d’évaluer deux aspects différents mais très étroitement liés dans le cas de technologies novatrices énergétiquement efficaces : les coûts du cycle de vie et les émissions de CO2 de différentes variantes du produit. L’outil peut comparer jusqu’à 15 produits différents. Vous pouvez également
utiliser l’outil afin d’évaluer votre situation actuelle et dès lors de déterminer les impacts potentiels sur le
plan financier et d’émissions de CO2 des solutions novatrices alternatives.
Les coûts du cycle de vie (LCC, life-cycle cost)
Les coûts du cycle de vie (LCC) (également appelés « whole life costs » (WLC) en anglais) sont les coûts
qu’un produit causera à l’autorité contractante durant sa durée de vie utile1. Outre les coûts liés à l’acquisition, les LCC tiennent également compte des coûts opérationnels (en particulier l’énergie et la consommation d’eau), des coûts de maintenance, des taxes ainsi que des coûts d’élimination /de la valeur résiduelle.
Les émissions de CO2
Vous pouvez également utiliser l’outil afin de calculer les émissions de CO2 de produits, en tenant compte
à la fois des émissions qui découlent du fonctionnement du produit (émissions de fonctionnement, principalement occasionnées par la consommation d’énergie) et des émissions intégrées (c’est-à-dire les émissions occasionnées par sa production, y compris l’extraction des matières premières, le transport, l’installation et l’élimination). L’outil distingue également les émissions qui découlent de la combustion directe
de carburants et les émissions dues à la production d’électricité (utilisée pour faire fonctionner le produit).
L’évaluation des offres
L’outil contient également une fonction qui permet de l’utiliser pour évaluer directement diverses offres
durant la phase d’évaluation d’un marché public.
1
Pour davantage d’informations, lisez le rapport SMART SPP sur les approches existantes afin de promouvoir l’innovation par l’approvisionnement
http://www.smart-spp.eu/fileadmin/template/projects/smart_spp/files/SMART_SPP_D2.2_ExistingProcurementApproaches.pdf, pp. 36.
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
En principe, l’outil SMART SPP LCC-CO2 est basé sur une méthodologie du cycle de vie. Les calculs
des LCC et des émissions de CO2 peuvent généralement englober l’intégralité du cycle de vie physique
d’un produit, de la production à l’élimination. Sur cet arrière-plan, les phases suivantes du cycle de vie
peuvent être couvertes :
• La production : la phase de production englobe l’ensemble des processus nécessaires à la fabrication
du produit. Elle comprend l’extraction des ressources, la production de l’ensemble des produits semifinis exigés, les transports nécessaires sur la chaine d’approvisionnement ainsi que l’assemblage et
l’installation du produit final. En ce qui concerne les LCC, l’ensemble des aspects pertinents relatifs aux
coûts sont compris dans les coûts d’acquisition et d’installation. En ce qui concerne le CO2, les impacts
environnementaux des aspects mentionnés sont couverts par les émissions intégrées (cf. glossaire de
l’outil LCC-CO2).
• Le fonctionnement : Cette phase du cycle de vie comprend l’ensemble des coûts et émissions de CO2
pour les matériaux et services pertinents durant l’utilisation du produit, comme l’électricité, le carburant, le gaz, les autres consommables, la formation, le service et la maintenance, etc. (p.ex. les taxes,
les coûts d’assurance, etc.).
• La fin de vie/l’élimination : Au terme de sa durée de vie utile, le produit entre dans la phase de fin de vie
où il sera recyclé et/ou éliminé. En ce qui concerne les LCC, la valeur résiduelle ainsi que les (éventuels)
coûts liés au traitement des déchets doivent être pris en compte, tandis que l’ensemble des émissions
de CO2 pertinentes doivent être incluses aux émissions intégrées (cf. ci-dessus).
En ce qui concerne en particulier les émissions de CO2, il convient de souligner que les émissions intégrées
(y compris la phase de production et la fin de vie/l’élimination) devront être déduites comme paramètres
d’entrée au départ d’une analyse du cycle de vie distincte (ACV (LCA en anglais)) qui doit être appliquée
de façon cohérente pour l’ensemble des produits couverts. Cela représente un défi particulier pour les
produits novateurs toujours en cours de développement et dès lors pas intégralement abordés par les
études ACV. Les utilisateurs pourraient souhaiter consulter régulièrement le développement futur de la
norme ISO/WD 14067 « Empreinte carbone des Produits » sur le site www.ilo.org dont le lancement est
prévu en 2012. Dans la pratique, il sera dès lors compliqué d’inclure des valeurs correctes ou même des
estimations raisonnables pour la chaîne de production. Par conséquent, il sera souvent impossible d’inclure aux attributions du présent outil les émissions qui découlent d’autres phases du cycle de vie que la
phase opérationnelle. La prise en compte de cette phase doit uniquement se faire à l’aide d’un étaiement
scientifique éprouvé et au cas par cas. Veuillez consulter le site www.smart-spp.eu pour de plus amples
informations et connaitre les informations à ce sujet.
Partie I Introduction
I.3 Quand faut-il utiliser l’outil ?
Vous pouvez utiliser l’outil à diverses étapes du processus de passation du marché public :
Lors de l’étape préparatoire :
Afin d’évaluer les LCC et/ou les émissions de CO2 de votre solution actuelle. Cela peut :
• vous fournir une base de travail ;
• identifier les différents éléments de coûts liés au produit ;
• permettre une meilleure communication des avantages liés aux nouvelles technologies, et
• aider à définir certaines exigences générales de performance pour les nouvelles solutions.
Avant la mise en adjudication :
Afin d’évaluer dans les grandes lignes différentes propositions pour aider à aiguiller les activités d’engagement sur le marché avant adjudication ou de restreindre les différentes solutions technologiques à prendre
en compte.
Durant l’adjudication :
Afin de comparer les LCC et les émissions de CO2 prévues pour différentes offres, durant la phase d’évaluation. Si l’outil est utilisé durant cette phase, l’autorité doit veiller à ce que les informations fournies par les
sociétés soient correctes et comparables en :
• définissant dans l’adjudication des normes fixes et des normes de test avec des experts et/ou durant
l’engagement sur le marché, et
• demandant aux fournisseurs de fournir la preuve des informations fournies, de préférence vérifiées
par une tierce partie.
Après l’adjudication (si vous n’avez pas encore utilisé l’outil) :
Afin d’évaluer et de communiquer les améliorations des LCC et des émissions de CO2 du produit acheté
comparativement à la situation actuelle et/ou à d’autres produits et de communiquer les résultats.
I.4 Qui doit compléter l’outil ?
Qui doit être impliqué au sein du pouvoir adjudicateur ?
• L’outil nécessite une personne ayant des connaissances en LCC et/ou consommation énergétique et
émissions de CO2 afin de le faire fonctionner (par exemple un acheteur ou un responsable énergie).
• Lors de l’évaluation de votre situation actuelle, impliquez l’ensemble des départements qui présentent
des responsabilités budgétaires pertinentes (par exemple, coûts énergétiques inclus, l’élimination des
déchets).
Quelles parties sont à compléter par le fournisseur et quelles parties par le pouvoir adjudicateur ?
➔ Différents modèles sont possibles :
• Certaines données de base doivent être complétées par le pouvoir adjudicateur (cf. partie III).
• Le pouvoir adjudicateur peut souhaiter définir plus en détails les postes de coûts pertinents pour lesquels le fournisseur doit fournir des informations ou les fournisseurs peuvent être autorisés à utiliser
leurs propres modèles de coûts.
• Vous devez demander aux fournisseurs de fournir les preuves afin d’étayer les frais et les informations
relatives aux émissions de CO2 qu’ils fournissent.
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
Deux possibilités particulières sont présentées dans le tableau ci-dessous :
Possibilité A :
les fournisseurs répondent à des questions
établies
Possibilité B :
les fournisseurs complètent directement l’outil
Les fournisseurs reçoivent un document indiquant les informations précises qu’ils doivent
fournir (cf. partie III), y compris la preuve afin
d’étayer leurs données.
Les fournisseurs sont invités à fournir des données directement dans l’outil, colonne A, ou
dans les premières colonnes en présence de
plusieurs éléments impliqués dans l’offre. La
preuve qui vient étayer les données doit être
jointe.
L’acheteur public doit ensuite compléter l’outil
au moyen des données de chaque fournisseur
dans une colonne différente de l’outil.
L’acheteur public doit ensuite copier les informations de chaque fournisseur dans une différente colonne et dans un fichier maître unique.
Attention ! Si les offres sont composées de plusieurs éléments, vous devrez additionner manuellement les résultats de chaque élément (lignes 70 et 110 de la
feuille de travail « GÉNÉRALITES ») et les introduire dans l’outil (dans ces
mêmes lignes). Cela vous permettra de connaitre le total des LCC et des
émissions de CO2 des différentes solutions proposées et de les comparer.
Partie II Caractéristiques générales de l’outil
Partie II – Caractéristiques générales de l’outil
L’outil consiste en plusieurs feuilles de travail dont les onglets suivent un code de couleurs :
Tous les onglets vert clair sont destinés à une utilisation directe par
vous-même afin de saisir des données ou d’évaluer les résultats.
Tous les onglets vert foncé contiennent du texte informatif à votre attention.
Tous les onglets gris foncé sont des
feuilles d’arrière-plan pour les calculs
et la fourniture d’informations particulières. Accédez à ces feuilles uniquement via les boutons hyperliens
de chaque feuille.
L’outil comporte les feuilles de travail suivantes :
Introduction
Fournit certaines informations de base sur l’outil.
Généralités
Il s’agit de la feuille de travail principale pour l’introduction des données. Elle se subdivise en trois
rubriques :
• Informations générales
• Saisie de données LCC et résultats
• Saisie de données CO2 et résultats
Pour certaines phases du cycle de vie, vous pouvez soit saisir des chiffres de coûts/CO2 agrégés isolés
dans cette feuille, soit sélectionner l’option afin de préciser des informations détaillées. Le choix de la
deuxième possibilité vous mènera directement à d’autres feuilles de travail où vous pouvez fournir une
décomposition plus détaillée des coûts/de la consommation énergétique/des émissions de CO2. Les
résultats numériques des calculs LCC-CO2 s’afficheront à cet endroit.
Diagrammes
LCC
Cette feuille fournit une représentation graphique des résultats LCC pour les différents produits/services pour lesquels vous avez fourni des données.
Diagrammes
CO2
Cette feuille fournit une représentation graphique des émissions de CO2 pour les différents produits/
services pour lesquels vous avez fourni des données.
Évaluation des
offres
Cette feuille facultative peut être utilisée pour évaluer les diverses offres dans le but d’identifier l’offre la
plus avantageuse sur le plan économique. Pour pouvoir l’utiliser, vous devrez saisir vos critères d’attribution et votre grille de pondération.
Facteurs de
conversion
Cette feuille vous fournit les facteurs de conversions si vous souhaitez comparer des unités différentes
(p.ex. des MJ et des kWh),
Glossaire
Un glossaire des termes utilisés dans l’outil.
Facteurs
d’émission
Cette feuille fournit les facteurs d’émission pour divers types de carburant. Vous pouvez utiliser une des
listes de facteurs d’émission fournies ou créer votre propre liste personnalisée.
Investissements Cette feuille peut être complétée pour les contrats de location ou lorsque des réinvestissements sont
périodiques
nécessaires durant la période d’utilisation.
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
Formules CO2
Un aperçu des formules utilisées pour le calcul des résultats de CO2.
Formules LCC
Un aperçu des formules utilisées pour le calcul des résultats LCC.
Fonctionnement Ici, vous pouvez calculer les coûts opérationnels et les émissions des offres de façon détaillée. La feuille tient
compte des types de carburant utilisés, de divers modes de fonctionnement et de la durée de ce dernier.
Maintenance
Ici, vous pouvez préciser les coûts de maintenance des offres de façon détaillée. La feuille tient compte
des coûts de la main-d’œuvre, des pièces détachées, etc.
CO2
Ici, vous pouvez préciser les émissions intégrées des offres de façon détaillée. La feuille tient compte
des émissions intégrées lors de la phase de production, de transport, d’installation, d’élimination, etc.
Les cellules suivent également un code de couleurs afin de faciliter l’identification de leur utilisation.
Les cellules rouges contiennent des
commentaires (passez votre curseur par-dessus afin de les voir).
Les cellules blanches vous servent à
saisir des données.
Cliquez sur le bouton +/- afin
d’agrandir et de réduire des lignes et
colonnes supplémentaires.
Les cellules grises contiennent du
texte ou des résultats de calcul. Ces
fichiers sont protégés et ne peuvent
être modifiés
Dans les cellules orange, vous
pouvez sélectionner une option du
menu déroulant.
Cliquez sur l’orange clair et les liens
vous mèneront à d’autres feuilles où
vous pouvez poursuivre votre saisie
(et retour).
Pour terminer, les avertissements
d’erreurs sont en texte rouge.
Partie III Manuel étape par étape
Partie III – Manuel étape par étape
III.1 Comment compléter l’outil
Pour référence :
AC.
F.
= Données à fournir par l’autorité contractante
=Données à fournir par le soumissionnaire (fournisseur)
(LCC)
= Données uniquement nécessaires pour les calculs des coût du cycle de vie
(CO2)
= Données uniquement nécessaires pour les calculs d’émissions de CO2
Remarque : pour la plupart des phases du cycle de vie, les informations liées au coût/aux émissions
de CO2 peuvent être soit données sous forme de chiffre agrégé isolé, soit détaillées
davantage sur des feuilles de travail distinctes au sein de l’outil. Vous devrez décider :
• Si vous acceptez des chiffres agrégés isolés livrés par les fournis-
•
seurs (par exemple, si l’outil est utilisé pour des calculs dans les
grandes lignes au sein de la phase de pré-adjudication) ou si une décomposition plus détaillée des coûts/émissions est nécessaire.
Si vous souhaitez préciser les types exacts de coûts/d’émissions à inclure dans
chaque catégorie. Au sein de l’outil, vous pouvez laisser au fournisseur le soin de
définir cet aspect ou l’autorité peut le définir à l’avance et demander les chiffres
aux fournisseurs sans donner l’outil en lui-même afin de le compléter elle-même.
➔ Allons-y !
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
III.2 Un exemple pour vous guider
Afin de vous familiariser avec l’outil, nous avons préparé un exemple avec des captures d’écran présentées ci-dessous. L’exemple concerne un nouveau système d’éclairage de voirie. L’ensemble des informations liées à celui-ci et d’autres exemples sont indiqués en texte vert foncé.
ÉTAPE 1 : SAISIR LES INFORMATIONS GÉNÉRALES
Débutez par la saisie de données dans la rubrique ‘Saisie d’informations générales’ en haut de la feuille
de travail GÉNÉRALITÉS.
AC.
Objet du marché public : donnez une brève description du marché ou une ID de référence, vous
pouvez également ajouter des commentaires ou explications supplémentaires dans la zone destinée aux commentaires supplémentaires (dans le coin supérieur droit).
AC.
AC.
Localisation LCC : choisissez le pays où les activités se dérouleront afin de sélectionner automatiquement l’unité monétaire.
Horizon de planification : choisissez un horizon de planification (entre 1 et 25 ans), cette période
fait référence au laps de temps durant lequel vous souhaitez comparer les différentes offres, c’està-dire la période de temps durant laquelle les calculs des LCC et du CO2 seront effectués. Étant donné que
des produits et solutions différents auront des taux de remplacement différents, déterminer la période que
vous allez évaluer est capital.
Exemple : le produit X doit être remplacé tous les six ans et le produit Y tous les 15 ans. Si vous envisagez
les coûts sur une période (ou un horizon de planification) de cinq ans, les coûts liés à l’acquisition et à l’installation surviendront une seule fois durant la période (au début de celle-ci). Si vous envisagez au contraire les
coûts sur une période de dix ans, les coûts liés à l’acquisition et à l’installation pour le produit X surviendront
deux fois mais toujours une seule fois pour le produit Y. Dans l’exemple utilisé ici, nous avons choisi un horizon
de planification de 23 ans.
Plus l’horizon de planification est long plus la durée de vie du produit s’avère importante. Vous devez dès
lors l’étudier avec soin. Vous pourriez envisager d’utiliser la durée du contrat comme horizon de planification,
mais vous risquez dans ce cas d’avoir une perspective à trop court terme afin de vous rendre compte des
avantages potentiels de produits durables qui possèdent par essence une espérance de vie plus longue. Cet
élément est également important lors de la découverte de la valeur résiduelle ou des coûts liés à la fin de vie.
L’outil fournira également de façon automatique des résultats avec un horizon de planification de 25 ans.
AC.
Taux d’escompte (nominal) LCC : pour des raisons de simplicité, vous pouvez utiliser le taux d’intérêt de
votre pays (qui englobe l’inflation). Dans ce cas, il sera nécessaire d’inclure également le taux d’inflation (cf. point suivant) dans l’outil afin de calculer le taux réel d’escompte. Dans le cas contraire, vous obtiendrez
un taux d’intérêt qui n’englobe pas l’inflation et vous devrez ajouter l’inflation afin d’obtenir le taux d’escompte
nominal. Pour une définition, veuillez consulter la feuille glossaire de l’outil. Les chiffres actuels se trouvent sur
le site de la Banque centrale européenne (BCE) : http://www.ecb.int/stats/money/long/html/index.en.html.
Le taux d’escompte doit être choisi avec soin puisque les derniers chiffres ne sont pas toujours appropriés.
Fondamentalement, l’évolution du taux d’intérêt national durant le passé ainsi que la prévision de cette
dernière sur les 12 mois à venir doivent être pris en compte. Vous ne trouverez pas les chiffres relatifs à la
prévision sur 12 mois via le site de la BCE, mais auprès des banques nationales.
Partie III Manuel étape par étape
AC.
Taux d’inflation LCC: vous devez introduire cette valeur si le taux d’intérêt (y compris l’inflation) a
été utilisé dans le taux d’escompte, afin que le calcul génère le réel taux d’escompte2. Nous renvoyons au glossaire de l’outil pour une définition. Les chiffres actuels du taux de change annuel moyen (rate
of change) se trouvent dans la banque de données statistiques de la Banque centrale européenne (BCE) :
http://sdw.ecb.europa.eu/browse.do?node=2120778
AC.
Facteurs d’émission de CO2 : cliquez sur le bouton orange clair. Cela vous mènera à la feuille
de travail des facteurs d’émission où vous pourrez préciser la liste de facteurs d’émission que
vous voulez utiliser. Cela définit la quantité de CO2 émise par l’utilisation de différents types de carburant
(pétrole, gaz, électricité, etc.) que l’outil utilise afin de calculer les émissions causées durant l’utilisation du
produit.
Sur la feuille des facteurs d’émission, vous pouvez choisir l’une des listes prêtes à l’emploi comprise dans
l’outil (GEMIS ou Defra) au départ de la cellule orange, ou fournir votre propre liste.
Pour de plus amples informations sur les carburants pris en compte, cliquez sur les boutons +/- en haut
de la feuille afin d’ouvrir davantage de lignes.
Remarque : les facteurs d’émission de CO2 pour différents carburants revêtent uniquement une
valeur indicative et peuvent varier fortement d’un pays à l’autre et en fonction de
l’utilisation.
Les listes GEMIS et Defra reflètent (respectivement) les situations allemande
et britannique. Il se peut que vous trouviez des listes plus appropriées à votre
pays. Cependant, GEMIS fournit également des données relatives à l’électricité
pour l’ensemble des pays de l’UE, sur base des mix électriques nationaux. Pour
les listes GEMIS et Defra, une liste plus courte comprenant uniquement les carburants les plus pertinents est également disponible. Pour les produits qui utilisent exclusivement de l’électricité, vous souhaiterez peut-être restreindre la liste
de carburants à une seule possibilité qui reflète votre fourniture locale d’électricité.
Pour ce faire, copiez-collez simplement la possibilité pertinente dans l’une
des listes PERSONNALISÉES et choisissez la liste dans la cellule orange.
Pour davantage d’informations, nous renvoyons au rapport SMART SPP sur les approches existantes afin de promouvoir l’innovation par l’approvisionnement
http://www.smart-spp.eu/fileadmin/template/projects/smart_spp/files/SMART_SPP_D2.2_ExistingProcurementApproaches.pdf, pp. 38.
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
Afin de créer votre propre liste de carburants, vous pouvez saisir des données dans l’une des colonnes
PERSONNALISER (à partir de la colonne X). Afin d’introduire des données, vous devez agrandir les colonnes à l’aide du bouton + en haut de la feuille afin de voir l’ensemble des zones d’entrée. Pour les noms
de carburants, n’utilisez pas d’espaces ou de caractères spéciaux sauf “ _ “et “ - “.
Après avoir choisi la liste de facteurs d’émission, revenez à la feuille GÉNÉRALITÉS en cliquant sur le
bouton.
ÉTAPE 2: INFORMATIONS SUR LE PRODUIT DONNÉES
PAR LES ENTREPRISES
Étape 2.1 Informations générales
Lorsque les informations précédentes ont été introduites, il vous faudra principalement des informations de la part des entreprises. Vous pouvez soit leur demander d’introduire les données directement
dans l’outil, soit leur envoyer un document qui expose les informations dont vous avez besoin de leur
part. La première partie se compose des informations générales suivantes à inclure dans la feuille GÉNÉRALITÉS :
Reprenons notre exemple d’éclairage : dans la première colonne (produit A), les données concernant la situation actuelle ont été introduites. La deuxième colonne (produit B) représente une autre possibilité par rapport
au produit actuel.
Partie III Manuel étape par étape
F.
Dénomination des offres : donnez une brève dénomination (max. 12 lettres) aux offres de chaque
entreprise qui s’afficheront sur la feuille diagrammes afin de mieux comparer les offres (p.ex. Lamp_
Inst.A and Lamp_Inst.B). Si une offre consiste en différents produits, les entreprises doivent saisir les
informations dans les colonnes avoisinantes.
Remarque : si une offre consiste en différents produits, vous devrez combiner les résultats LCC et/
ou CO2 manuellement afin de donner les totaux, l’outil ne peut le faire à votre place.
F.
F.
Nombre d’unités à acheter : saisissez le nombre d’unités du produit nécessaires afin de répondre aux
exigences totales de l’adjudication. Par exemple, 20 points lumineux et luminaires pour l’installation de
l’éclairage de voirie ou 12 pour l’achat de 12 bus hybrides.
Durée de vie LCC : saisissez en années la durée prévue durant laquelle le produit sera utilisable (remarque : 14 mois équivalent à 1,2 années). Cela peut également dépendre de la fréquence d’utilisation
du produit. Afin de fournir ces informations, l’AC doit définir dans l’adjudication le nombre d’heures de
fonctionnement de l’installation. Sur cette base, les fournisseurs seront en mesure de calculer la durée de
vie de leur produit. L’estimation de la durée de vie peut parfois être compliquée, en particulier en présence
de produits novateurs ou lorsque trop peu d’expérience ou de preuves quant à leur durabilité existent.
Dans ce cas, la garantie offerte par le F. peut être utilisée comme durée de vie minimale. Cependant, les
garanties pour les produits novateurs sont habituellement assez restreintes (le plus souvent deux ans).
L’AC peut donc entamer une négociation avec le F. afin d’obtenir une extension de garantie payante (cet
élément devra être pris en compte dans le calcul des LCC). Dans notre exemple, la durée de vie de l’installation d’éclairage fait référence aux points lumineux et aux luminaires, estimés à 20 ans pour les deux produits.
Les composants qui doivent être remplacés fréquemment, comme les ampoules, sont pris en compte dans la
rubrique maintenance.
Étape 2.2 Coûts d’acquisition
Les coûts d’acquisition englobent les éléments suivants :
F.
Prix d’achat LCC : par unité, y compris les éventuelles taxes liés à l’adjudication
Si notre installation d’éclairage de voirie consiste en 20 points lumineux et luminaires, le prix total de ces
éléments sera divisé par 20 afin d’obtenir les coûts par unité.
F.
Coûts annuels/périodiques liés à l’investissement LCC : lorsque vous savez que des investissements
sont nécessaires durant l’horizon de planification et qu’aucun prix d’achat isolé ne peut dès lors être
donné, vous devrez préciser annuellement les coûts liés à l’investissement. En raison de la formule contenue dans l’outil, si vous choisissez cette option, les coûts résiduels/de fin de vie ne seront pas calculés
automatiquement. Vous devrez dès lors les ajouter par vos propres soins dans les coûts annuels d’investissement (respectivement en valeurs négatives ou positives). Nous conseillons également d’inclure à cet
endroit l’installation et les autres coûts initiaux.
F.
F.
Coûts liés à l’installation LCC : cela concerne l’ensemble de l’installation et ne dépend pas du nombre
d’unités à installer.
Coûts initiaux uniques LCC : cela fait référence à des coûts initiaux uniques non récurrents (pour des
éléments comme la formation, la communication, etc.). Cela n’englobe pas les coûts liés à l’achat et à
l’installation, ces coûts sont en principe indépendants du nombre d’unités et de la durée de vie du produit.
L’AC doit préciser dans l’adjudication si cet élément est nécessaire ou non ou le laisser aux soumissionnaires.
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
Étape 2.3 Coûts liés au fonctionnement
Les coûts liés au fonctionnement peuvent être fournis sous forme de valeur agrégée dans la feuille de
travail GÉNÉRALITÉS ou encore être détaillés dans la feuille spécifique (FONCTIONNEMENT) accessible via le bouton orange clair.
Remarque : si vous souhaitez également calculer les émissions de CO2, vous devrez fournir des
informations détaillées via la feuille de travail spécifique (FONCTIONNEMENT).
Si le produit peut fonctionner de différentes façons qui influencent la consommation d’énergie (c’est-à-dire différents modes de fonctionnement), elles doivent être
clairement définies dans l’adjudication/description fournie par l’AC de sorte que les
soumissionnaires puissent adapter les informations qu’ils fournissent en conséquence.
Si le F. doit compléter l’outil, de brèves dénominations pour les différents modes de
fonctionnement peuvent être introduites au préalable dans l’outil, dans la fiche de
travail (FONCTIONNEMENT).
Par exemple, pour l’éclairage de voirie : puissance intégrale et réduite avec indication
des heures annuelles pour les modes de fonctionnement respectifs. Pour des véhicules :
km annuels en ville et sur de longs trajets.
Pour chaque mode de fonctionnement, l’outil permet également de préciser différents carburants susceptibles de s’avérer pertinents, p.ex. pour les véhicules qui
utilisent des carburants différents ou pour le chauffage ou le refroidissement. Vous
pouvez également laisser la définition des différents modes de fonctionnement de
leur solution et des schémas d’utilisation possibles aux fournisseurs. Dans ce cas,
veuillez leur demander de fournir une justification de leurs calculs ainsi que des
éléments justificatifs lorsque cela s’avère possible.
Sur la feuille spécifique (FONCTIONNEMENT), un fournisseur (ou l’autorité contractante si cela est défini
au préalable) peut saisir des informations pour un maximum de cinq carburants ou modes de fonctionnement différents.
Pour « Source d’énergie/mode de fonctionnement 2 à 5 », agrandissez les lignes respectives en cliquant
sur le bouton + à gauche de la feuille.
Remarque : la formulation de ces éléments est abstraite car chaque solution est susceptible de
fonctionner grâce à diverses sources d’énergie comme des litres de carburant, des
kWh pour l’électricité, etc. et avec des unités de référence différentes comme des
km, des heures, etc.
Partie III Manuel étape par étape
Pour chaque source d’énergie ou mode de fonctionnement, vous devez préciser :
Source d’énergie/mode de fonctionnement 1 : choisissez la source d’énergie respective pour ce mode
de fonctionnement parmi la liste déroulante des cellules orange.
F.
F.
AC.
AC.
Préciser mode de fonctionnement : donnez un nom indicatif, p.ex. « puissance maximale », « puissance réduite », etc.
Coût de la source d’énergieLCC : coût par unité d’énergie (c.-à-d. euros/kWh). Vérifiez que cet élément
soit cohérent avec l’unité énergétique qui est automatiquement saisie après avoir choisi la source
d’énergie.
Taux d’inflation spécifique au type d’énergie LCC : il est particulièrement important de tenir
compte du taux d’inflation pour les produits qui exigent beaucoup d’énergie/d’eau et/ou concernés par un long horizon de planification ; veuillez donc introduire l’augmentation de prix spécifique pour
l’électricité et d’autres carburants ainsi que l’eau (fourni par vos statistiques nationales). Le taux d’inflation
général s’applique à l’ensemble des autres matériaux de fonctionnement. Le taux d’inflation spécifique
au type d’énergie doit représenter une donnée moyenne (c.-à-d. une moyenne sur les cinq ou dix dernières
années) afin de réprimer les effets économiques cycliques.
L.
Unité de référence pour la consommation : c.-à-d. par heure, par km, etc.
F.
Nombre d’unités de consommation énergétique par unité de consommation de référence : indiquez la consommation énergétique du produit selon l’unité de référence que vous avez donnée ci dessus (c.-à-d. consommation énergétique de 0,142 kWh/heure).
Veuillez noter que la consommation énergétique doit être mesurée dans l’unité énergétique qui est automatiquement choisie pour la source d’énergie.
F.
Nombre moyen d’unités de référence par année : en d’autres termes, il s’agit du nombre d’heures de
fonctionnement, des km, etc. ou de toute autre unité de référence précisée durant lesquelles le produit fonctionne dans ce mode de fonctionnement et/ou avec la source d’énergie précisée pendant un an.
Si le produit consomme également de l’eau ou nécessite d’autres coûts de fonctionnement annuels, le
fournisseur peut également introduire les informations sur cette feuille. Dans l’exemple, des informations
ont également été fournies pour le mode énergétique « puissance réduite ».
Après avoir saisi toutes les informations, cliquez sur le bouton orange clair afin de revenir à la feuille GÉNÉRALITÉS.
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
Étape 2.4 Coûts de maintenance
Pour cette rubrique, les données peuvent également être sous forme de chiffre global isolé (dans la
feuille GÉNÉRALITÉS) ou être davantage détaillées via le lien qui se trouve dans le bouton orange clair.
Lorsque des coûts de maintenance sont précisés dans la feuille (MAINTENANCE), les soumissionnaires
devront fournir les données suivantes :
F.
Tarif fixe annuel pour la maintenance : dans notre exemple, 100 EUR par point lumineux et par année.
Ce paramètre peut inclure ou non les coûts des pièces détachées, l’AC devra dès lors préciser cet
aspect dans l’adjudication.
F.
Pièces détachées 1 (à 5) : si les coûts liés aux pièces détachées ne sont pas compris dans le tarif fixe
annuel, vous devez préciser la durabilité de la pièce détachée ainsi que son prix afin de calculer combien de pièces détachées seront nécessaires durant l’horizon de planification. Dans notre exemple, la durée
de vie des lampes dépend entre autres choses de la durée et de l’intensité à laquelle l’installation fonctionne.
Afin de fournir ces informations, l’AC devrait définir combien d’heures l’installation fonctionnera au total
(ceci est également nécessaire pour les coûts de fonctionnement) et ultérieurement, les F seront en mesure
de calculer la durée de vie en années de leurs produits. Si une ampoule a une durée de vie de 8 000 heures
et que l’installation fonctionne 3 500 heures/année, sa durée de vie sera de 2,3 ans. Si le luminaire contient 3
ampoules identiques, vous devrez multiplier le « prix d’une nouvelle pièce » par 3.
F.
Autres coûts de maintenance par unité concernant le produit dans son ensemble : s’il existe d’autres
coûts de maintenance pour le produit dans son ensemble (pas des pièces détachées) outre le tarif fixe
annuel par unité.
Partie III Manuel étape par étape
Étape 2.5 Taxes/frais annuels ou autres coûts annuels
AC.
Englobent les coûts liés aux taxes annuelles ainsi que les autres frais ou subsides annuels du
produit pour l’AC. Les paiements de taxes initiales, comme la taxe d’immatriculation pour véhicules, sont par contre à inclure au prix d’achat. L’ensemble des coûts (taxes et frais) seront inclus en valeur
positive. Étant donné qu’elles réduisent les coûts totaux du produit, les subsides devront être déduites du
coût total et seront dès lors indiquées en valeur négative.
Étape 2.6 Valeur résiduelle ou coûts liés à la fin de vie
Au terme de l’horizon de planification, le produit peut être :
•
•
hors d’usage et nécessiter une élimination ad hoc, ou
encore utilisable et avoir une valeur.
Dans le premier cas, le produit peut générer des coûts supplémentaires qui doivent être ajoutés aux calculs
des LCC.
Dans le deuxième cas, vous pourriez décider de les vendre, auquel cas cela vous rapportera de l’argent (la
valeur résiduelle) à déduire du calcul des LCC.
AC.
Valeur résiduelle ou coûts liés à la fin de vie LCC : estimez la valeur résiduelle ou le coût d’élimination du produit et ajoutez-la à l’outil, respectivement sous forme de valeur positive ou négative.
Si l’horizon de planification est deux fois plus long que la durée de vie ou davantage, la valeur résiduelle/
les coûts d’élimination seront inclus au calcul des LCC autant de fois que le produit est renouvelé. Si aucun
coût ou bénéfice ne découle du produit, veuillez laisser les cellules vierges.
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
Étape 2.7 Informations spécifiques au CO2
F.
Émissions de CO2 phase d’utilisation : l’outil vous permet de saisir directement les émissions de CO2
de la phase d’utilisation dans la feuille GÉNÉRALITÉS. Cela peut être indiqué si vous vous trouvez à
un stade de planification très précoce et utilisez uniquement des « valeurs cibles » pour comparaison ou
si vous comparez des valeurs pré-calculées facilement accessibles (cela s’applique également aux aspects
liés aux coûts).
La plupart du temps, une différenciation doit être effectuée sur base des informations sur la consommation
énergétique effective. Pour ce faire, suivez le lien qui se trouve dans la cellule orange clair et vous mènera à la
feuille (FONCTIONNEMENT).
F.
Émissions de CO2 intégrées : outre les émissions de CO2 liées à la consommation énergétique durant
leur utilisation, les produits contiennent également des émissions intégrées. La plupart des schémas
de suivi du CO2 ainsi que des objectifs des autorités publiques et d’autres institutions font uniquement
référence aux émissions dues à la consommation énergétique durant la phase d’utilisation. Pour de nombreux produits (en particulier les produits qui n’utilisent pas d’énergie), de telles émissions peuvent revêtir
une grande pertinence pour l’évaluation des effets globaux sur le climat.
Ces émissions peuvent également être incluses dans l’outil (à conditions que les informations soient
fiables) et seront ajoutées automatiquement au chiffre de l’émission globale :
Remarque : lorsque vous souhaitez inclure des informations sur les émissions intégrées de
produits, veillez à ce que les données soumises par les fournisseurs soient fondées
sur une évaluation scientifique du cycle de vie (ACV). Dans une adjudication, il est
important de préciser très clairement si de telles informations devont être données
ou non par les fournisseurs ; et dans l’affirmative, de faire une référence très claire à
la fois aux conditions méthodiques et à la portée (limites du système) des effets en
amont et en aval considérés et que vous souhaitez inclure. Nous vous conseillons de
ne faire cela qu’avec le soutien d’experts en ACV. La complexité d’un ACV intégral ne
peut être abordée à l’aide de l’outil LCC-CO2 fourni, qui permet uniquement l’inclusion
de données agrégées calculées antérieurement au sujet des émissions intégrées.
Vous trouverez de plus amples informations quant aux données LCA sur le site :
http://lca.jrc.ec.europa.eu/lcainfohub/directory.v
Partie III Manuel étape par étape
ÉTAPE 3: RÉSULTATS
Après compilation de l’ensemble des données relatives aux diverses solutions (et, si possible, à la situation actuelle), vous devrez les introduire dans l’outil. Affectez à chaque offre un nom bref et une colonne
distincte (produit A, produit B, produit C,…) et reportez ensuite dans les cellules correspondantes les informations fournies par les entreprises dans les cellules blanches correspondantes, en veillant à compléter les
colonnes successivement de la gauche vers la droite sans en oublier aucune.
Lorsque l’ensemble des solutions sont saisies, vous pouvez voir les résultats finaux et comparer les
offres.
Les résultats LCC essentiels – coûts totaux par horizon de planification et année- sont indiqués aux
lignes 70 et 71 de la feuille GÉNÉRALITÉS. Vous pouvez voir des résultats plus détaillés et spécifiques
(coûts totaux pour 25 années et par unité) en cliquant sur le bouton d’agrandissement à gauche de la feuille.
Pour une représentation graphique des résultats LCC, cliquez sur le bouton orange clair qui vous mènera
à la feuille DIAGRAMMES_LCC. Les principales formules utilisées pour le calcul des résultats LCC sont
indiquées dans la feuille FORMULES_LCC.
Gardez néanmoins à l’esprit qu’afin de bien voir les différences, vous ne pourrez comparer que cinq
produits. Afin de les choisir, vous devrez les sélectionner en les précisant dans les cellules orange.
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
Les résultats essentiels de CO2 sont donnés aux lignes 109 et 110 de la feuille GÉNÉRALITÉS. Vous
pouvez voir des résultats plus détaillés et spécifiques en cliquant sur le bouton d’agrandissement à gauche
de la feuille.
Les émissions sont subdivisées en émissions globales et émissions découlant de la consommation électrique. Cet élément n’est PAS pertinent dans le cadre du processus d’adjudication. Cette distinction est
pertinente afin de suivre et d’utiliser les chiffres pour la comptabilisation communale du carbone car de
nombreuses normes de comptabilisation communale du carbone distinguent les émissions issues de votre
propre combustion de celles qui surviennent lors de la production de l’électricité afin de vous alimenter. À
cette fin, l’outil vous offre les chiffres facilement disponibles.
Vous pouvez voir des diagrammes qui indiquent les résultats en cliquant sur le bouton orange clair qui vous
mènera à la feuille DIAGRAMMES_CO2. À nouveau, davantage de graphiques sont disponibles lorsque
vous cliquez sur le bouton d’agrandissement à gauche de la feuille. Les principales formules utilisées pour
le calcul des résultats CO2 sont indiquées dans la feuille FORMULES_CO2.
Attention ! Si les offres consistent en plusieurs éléments, vous ne verrez pas la représentation
graphique agrégée des résultats, mais vous devrez les combiner par vos propres soins.
Partie III Manuel étape par étape
ÉTAPE 4: ÉVALUATION DES OFFRES ET ATTRIBUTION
DU CONTRAT
Grâce à la feuille ÉVALUATION DES OFFRES, cet outil vous permet également de comparer les diverses
solutions proposées et d’identifier l’offre la plus avantageuse sur le plan économique. Cela inclut la prise en
compte des émissions LCC et CO2, toutes les deux calculées dans la feuille GÉNÉRALITÉS. De façon adaptée
aux besoins de votre adjudication, vous pouvez également inclure des critères d’attribution supplémentaires
comme la qualité du service, l’esthétisme et d’autres critères environnementaux. Cette feuille flexible vous
offre à la fois la possibilité d’exporter les résultats pour une utilisation dans vos propres matrices et systèmes
d’évaluation d’adjudication et d’importer les résultats de ces derniers dans l’outil.
Veuillez noter que l’ensemble des critères d’attribution doivent être liés à l’objet du marché public.
Nous vous conseillons de faire une référence spécifique aux LCC et aux émissions de CO2 dans l’intitulé de l’adjudication, par exemple en utilisant des propositions clés comme « prendre en compte
les coûts liés au cycle de vie » et « émissions de CO2 réduites ». L’inclusion des coûts de consommation énergétique liés à la durée de vie utile et des émissions de CO2 comme critères d’attribution
dans le processus d’approvisionnement est valable sur le plan juridique. Nous nous référons ici au
cas des véhicules de transport routier régi dans la directive 2009/33/CE. Un problème peut survenir
pour les autorités contractantes en l’absence de telles méthodes de calcul régulées et de critères
d’évaluation financière comme ceux prévus dans la directive 2009/33/CE : l’inclusion des coûts externes est légalement possible, mais l’autorité contractante peut rencontrer des problèmes de mise
en œuvre. Cet outil LCC CO2 tente d’étayer la mise en œuvre les LCC et les émissions CO2 dans la
phase d’attribution de l’adjudication.
Dès lors, lorsque vous attribuez le contrat qui fait référence aux calculs des LCC, vous devez veiller
à ne pas évaluer deux fois certains critères, par exemple ceux concernant la maintenance ou la performance énergétique (c’est-à-dire dans les spécifications techniques et dans le critère d’attribution).
Afin d’utiliser la feuille ÉVALUATION DES OFFRES, vous devrez préciser les éléments suivants :
• l’ensemble des spécifications techniques obligatoires ont été vérifiées (choisissez « oui » ou « non »).
Veuillez noter que l’outil exclura automatiquement l’ensemble des offres qui ne vérifient pas les spécifications obligatoires ;
• les critères d’attribution (y compris les sous-critères), le maximum de points possible pour chacun
d’entre eux et les points que les différentes offres obtiennent pour chaque critère. La formule standard
proposée appliquée afin d’attribuer les points pour les critères d’attribution est une progression arithmétique entre l’offre la moins élevée et le reste. Cette formule a été vérifiée par la Cour de Justice des
Communautés européennes à travers sa décision dans le dossier « Concordia » (dossier du 17. 9. 2002
- C-513/99 - Concordia Bus Finland Oy Ab).
Plus particulierement, les points pour les critères LCC (et d’émissions de CO2) sont attribués au moyen de
la formule suivante : (coûts les plus faibles (émissions de CO2) de l’ensemble des produits/coûts (émissions de CO2) du produit particulier) multiplié par 100.
Les points pour l’ensemble des autres critères d’attribution sont octroyés en appliquant la formule suivante :
(points du produit particulier/maximum de points possible pour cette catégorie) multiplié par 100.
Les facteurs de pondération de chacun des critères d’attribution sont définis dans la rubrique « Pondération de critères d’attribution ». Veillez à ce que le total ne soit pas supérieur à 100%. Veuillez inclure votre
pondération spécifique conformément aux critères d’attribution utilisés et à la pertinence pour la soumission particulière.
Si vous souhaitez tenir compte des LCC et des émissions de CO2 en appliquant une autre méthode que
celle proposée par le calcul par défaut (cf. formules indiquées ci-dessus multipliées par le facteur de pondération assigné en %), vous pouvez également :
• copier les valeurs LCC et/ou CO2 sous forme de catégorie d’attribution distincte ;
• traiter les valeurs LCC et/ou CO2 comme un quelconque autre critère ou définir votre propre méthode
de calcul. La feuille vous aide pour ce faire en fournissant tous les résultats de calcul et champs vierges
dans la rubrique « Résultats de l’évaluation globale (autre méthode) ». Vous pouvez également utiliser
ces champs si les offres consistent en plusieurs éléments.
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Manuel d’utilisation de l’outil LCC-CO2
Guide visuel d’utilisation de l’outil d’évaluation des coûts
du cycle de vie et du CO2 (outil LCC-CO2)
Suite à une demande des parties prenantes britanniques, l’outil vous offre également la possibilité d’assigner une valeur monétaire au CO2. Dans ce cas, le coût du CO2 sera inclus aux LCC suivant la méthode de
calcul par défaut exposée ci-dessus.
En utilisant la méthode de calcul par défaut, l’outil calcule automatiquement l’offre la plus avantageuse sur
le plan économique et la surligne en vert.
➔ Nous espérons que cette méthode
n’a plus de secret pour vous et vous souhaitons
un processus de d’adjudication novateur
et couronné de succès !
SMART SPP – innovation through sustainable procurement
Actif entre septembre 2008 et août 2011 « SMART SPP - innovation through sustainable procurement » est un projet de trois ans qui promeut
l’introduction de technologies nouvelles et novatrices dont les émissions de carbone sont faible ainsi que de solutions intégrées sur le marché
européen.
Cela se fait en encourageant l’engagement précoce sur le marché entre les acheteurs d’autorités publiques et les fournisseurs ainsi que les
développeurs de nouveaux produits et services innovants dans la phase de pré-approvisionnement d’une adjudication publique.
SMART SPP est une initiative de la campagne Procura+, dirigée par ICLEI – Local Governments for Sustainability et conçue afin d’aider les
autorités publiques de par l’Europe à mettre en œuvre un approvisionnement durable et les aider à promouvoir leurs réussites. Pour de plus
amples informations, consultez le site : www.procuraplus.org
Une initiative de :
Soutenue par :
Les partenaires du projet :
Les partenaires associés :
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