Easy SMTA Manuel d`utilisation Table des matières :

Easy SMTA Manuel d`utilisation Table des matières :
Easy SMTA
Manuel d’utilisation
Système d’information développé pour assister les utilisateurs du Système Multilatéral d’accès et
de partage des avantages du Traité International
Table des matières :
Chapitre 1 : Introduction à Easy –SMTA (ATTM –facile)
Easy -SMTA : Faire fonctionner le Système Multilatéral
Le système en détail
Les concepts de base
Vue d’ensemble sur le flux de travail de Easy- SMTA
L´outil de création et de notification d´ATTM en ligne
L´outil du formulaire de notification en ligne
Chapitre 2 : Guide de l´utilisateur de l´Easy -SMTA
Comment trouver le Système
Page d´accueil de l´Easy- SMTA
Inscription
Identification (login)
Menu principal et panneau de contrôle
Chapitre 3 : Création d´un nouvel ATTM
Etape 1 : créer un nouvel ATTM
1.1 Identification du bénéficiaire
1.2 Attributs de l´ATTM
Type d´ATTM
Langue du document
1.3 Informations associées (connexes)
Etape 2 : Liste des échantillons
2.1 Ajouter des échantillons
2.2 Télécharger les échantillons
Visionnement de la liste des échantillons
Etape 3 : Révision du document
3.1 Rédaction de l´ATTM
3.2 Finalisation de l´ATTM
Pour les ATTM par accord au clic
Pour les ATTM par accord sous plastique ou par signature
Etape 4 : L´acceptation
4.1 L´acceptation par accord au clic
Accepter l’ATTM par accord au clic (de la part du bénéficiaire)
Affronter les demandes de modification (de la part du fournisseur)
4.2 L´acceptation de l´ATTM par accord sous plastique
4.3 L’acceptation de l´ATTM par signature
Etape 5 : Déclaration (Notification)
Chapitre 4 : Création d´une nouvelle notification d’ ATTM
Etape 1 : Déclaration d´un nouvel ATTM
1.1 Identification du bénéficiaire
1.2 Attributs de l´ATTM
Code de l´ATTM
Type d´ATTM
Langue du document
1.3 Informations associées (connexes)
1.4 Informations nécessaires pour la déclaration
a. ATTM par Accord au clic
b. ATTM par Accord sous plastique
c. ATTM signés
Etape 2 : Liste des échantillons
Télécharger le document (facultatif)
2.1 Ajouter les échantillons
2.2 Télécharger les échantillons
Visionnement de la liste des échantillons
Etape 3 : Notification (déclaration)
Chapitre 5 : Assistance aux utilisateurs
Les questions posées fréquemment
Informations supplémentaires et Ressources
Sécurité
Nous contacter.
Appendice : Acronymes et abréviations
Annexe 1 : Liste des échantillons dans « l´Annexe 1 du Traité International »
Chapitre 1 : Introduction à Easy -SMTA
Easy -SMTA: faire fonctionner le Système Multilatéral
Le Système multilatéral d’accès et de partage des avantages a commencé à fonctionner en Javier
2007. Depuis lors le Secrétariat a mis au point un ensemble d’outils informatiques à caractère non
obligatoire visant à aider les utilisateurs de l’ATTM (Accord Type de Transfert de Matériel).
En 2009, le Secrétariat, en collaboration avec le CIRAD, a publié la première version de Gène- IT,
application facile à manier qui permet de créer des ATTM en remplissant un formulaire de façon
semi automatique. Gène- IT est distribué sur CD -ROM et peut aussi être téléchargé
gratuitement depuis le site internet du Traité International.
Pour aider le fournisseur de l´ATTM à s´acquitter plus facilement de ses obligations de communication
des données nécessaires à la déclaration, le Secrétariat a mis au point et publié en Novembre 2010 un
système d´information qui permet de déclarer en ligne des échantillons transférés pour toutes les
espèces cultivées visées dans l´appendice 1 du Traité. La première version du Système a été
principalement conçue pour mettre en œuvre les procédures opérationnelles de la tierce partie
bénéficiaire.
Grace à l´expérience acquise par le Secrétariat du Traité International, en matière d´aide à la
déclaration, ainsi qu´aux nombreuses questions et suggestions des organisations et des personnes
utilisatrices, on a ensuite pu mettre au point Easy –SMTA, deuxième version du Système.
2012
2010
2009
Easy -SMTA
Déclaration en
ligne
Gène -IT
2007
MLS
Début
Le système en détail:
Easy- SMTA (mls.planttreaty.org) est un outil à caractère non obligatoire qui offre aux utilisateurs du
Système Multilatéral 2 outils:
-
Outil de création et de déclaration (notification) d´ATTM en ligne: Cet outil contient les
fonctions relatives à l´ensemble du processus concernant les ATTM et permet la création, la
révision, et l´acceptation d´un nouvel ATTM, ainsi que la déclaration de l´ATTM conclu à
l´Organe directeur. Il s´adresse aux petits fournisseurs qui ont besoin d´aide pour rédiger un
ATTM en bonne et due forme et le déclarer à l’Organe directeur conformément aux conditions
énoncées dans l´ATTM et à celles qui sont approuvées par la suite par l´Organe directeur. Il peut
aussi servir de référence et d´exemples sur la façon de mettre en place un système de gestion
des ATTM en respectant les responsabilités du fournisseur envers l´Organe directeur.
-
Formulaire de déclaration (notification) en ligne: Cet outil sert exclusivement à communiquer
à l´Organe directeur les déclarations d´ATTM conclus et propose des options très proches de
celles de l’outil de création de d´ATTM.
Pour faciliter l´utilisation du système, les deux outils sont disponibles dans les six langues officielles des
Nations Unies (Anglais, Arabe, Chinois, Espagnol, Français, Russe).
Création et
déclaration de
l’ATTM en ligne
Création
Déclaration
Stockage
Formulaire de
déclaration en ligne
Concepts de base:
L´accord type de transfert de matériel est un contrat privé aux termes et conditions
uniformisés qui garantit que les fournisseurs et les bénéficiaires respectent les dispositions
pertinentes du Traité International quand ils transfèrent du matériel phytogénétique. Les
concepts de base impliqués dans la préparation d´un ATTM sont expliqués ci dessous.
Le Système Multilatéral peut être pensé comme un fond commun mondial pour les ressources
phytogénétiques pour l´alimentation et l ´agriculture partagé et administré conjointement par
toutes les parties contractantes.
-
Le fournisseur: la partie du contrat qui envoi les ressources phytogénétiques. Cela peut être un
individu ou une organisation. Le fournisseur doit être inscrit dans le système pour être en grade
d´utiliser les outils.
-
Le bénéficiaire: la partie à laquelle le matériel est expédié. Cela peut être un individu ou une
organisation. L´outil de création et de déclaration en ligne d´ATTM exige que le bénéficiaire soit
enregistré dans le système. Quand le fournisseur commence la compilation de l´ ATTM, il peut
aussi envoyer une e-mail d´invitation aux bénéficiaires qui ne sont pas en liste en tant
qu´utilisateurs du système.
-
PID: est un code unique composé de 6 caractères affecté par le système après l´inscription de
l´utilisateur. Chaque compte de l´utilisateur est identifié pour toujours par le même PID. Il est
utilisé pour distinguer un utilisateur parmi d´autres homonymes. Les PID du fournisseur et du
bénéficiaire sont incorporés dans le symbole (code) de l´ATTM crée par le système pour chaque
ATTM.
-
Echantillons: Le matériel phytogénétique transféré par ATTM. Il est identifié par le code
d´identification de l´échantillon (ID) et le nom de l’espèce cultivée. Au cas ou les ‘’ressources
phytogénétiques pour l´alimentation et l´agriculture sont en cours de mise au point’’ (RPAA en
cours de traitement), selon la terminologie de l´article 2 de l´ATTM, alors les informations sur
les variétés parentales sont requises.
-
Code d´identification de l´échantillon ID: c´est un identificateur (généralement mais pas
nécessairement le numéro d’accès) désigné pour l´échantillon qui va être transféré afin de
l´identifier uniquement parmi le matériel appartenant au fournisseur.
-
Symbole (code) de l´ATTM : c´est un code que le système désigne à chaque nouveau ATTM qui
est en cours de mise au point, il comprend votre code PID, celui du bénéficiaire, et la date
d´enregistrement de l’ATTM dans le système sous forme YYMMDD.
-
Nom de l’espèce cultivée : c´est le nom de l’espèce à laquelle appartient l´échantillon. C´est en
général un des noms des espèces mises en liste dans l´annexe 1 du Traité International sur les
ressources phytogénétiques pour l´alimentation et l´agriculture.
-
Informations sur les variétés parentales : si l´échantillon transféré fait part des « ressources
phytogénétiques pour l’alimentation et l´agriculture en cours de mise au point », l´Organe
directeur exige que le fournisseur spécifie l’espèce et le code d´identification ID de l´échantillon
reçu a travers le Système Multilatéral, d´ou dérive l´échantillon durant le processus de mise au
point.
-
Informations connexes: elles se réfèrent à toutes les données de passeport disponibles et
soumises à la loi appliquée, et toute autre information descriptive non confidentielle valide à
mettre à disposition des ressources phytogénétiques pour l´alimentation et l´agriculture
fournies avec l´ATTM.
Cela peut être fait en 3 manières dans l´outil :
(i) En indiquant l´adresse URL où ces informations sont disponibles pour tous les échantillons
énumérés dans l´annexe 1 de l´ ATTM. Cette option suppose que le fournisseur a un moyen de
publier telles informations sur le site web et ne peuvent être utilisées par la plupart des
fournisseurs.
(ii) En insérant toutes les informations dans un unique champ de la zone de texte associé à tout
l´ATTM. Cela est faisable uniquement lorsque les échantillons partagent les mêmes
informations.
(iii) En insérant des informations spécifiques pour chaque échantillon. Cette option permet une
plus grande flexibilité.
-
Langue du document : le système permet de créer les ATTM dans les six langues officielles des
Nations Unies (Anglais, Arabe, Espagnol, Français, Chinois, et Russe).
La langue utilisée dans le document doit être convenue par le fournisseur et le bénéficiaire à fin que
les deux parties comprennent le texte et les dispositions.
Type d´ATTM : selon l´article 10 de l´ ATTM, il y a 3 types :
(i) L ´accord au clic (wrap-click) : le document est préparé par le fournisseur qui le met à disposition du
bénéficiaire pour l´acceptation par les moyens électroniques. Le bénéficiaire, utilisant la fonction de
l´outil, accepte l’ATTM en ligne, sans le besoin de signer et de renvoyer le document par poste. Le
système enregistre et témoigne de l´acceptation de l´accord.
(ii) L´accord sous plastique (shrink–wrap) : le document est expédié avec le matériel. En acceptant le
colis, le bénéficiaire accepte les termes de l´accord. La signature n´est pas demandée.
(iii) L´accord par signature : le document est envoyé au bénéficiaire pour le signer en personne, et le
matériel est expédié lorsque le document signé est reçu par le fournisseur. Ce type d´ ATTM est la
façon traditionnelle de faire les choses. La méthode d´acceptation doit être convenue entre le
fournisseur et le bénéficiaire.
Vue d´ensemble du flux de travail de Easy -SMTA
Depuis 2012, Easy- SMTA offre deux outils distincts qui ont un flux de travail similaire :
-
Création et déclaration (notification) d´ATTM en ligne, l´outil qui aide les utilisateurs à créer
des ATTM en ligne et de les déclarer à l´Organe directeur.
-
Formulaire de notification en ligne, l´outil qui se concentre seulement sur les aspects de
déclaration.
Easy -SMTA a une conception intelligente et un flux de travail qui guide les utilisateurs étape par
étape avec une introduction aux caractéristiques plus saillantes.
Veuillez noter que pour chaque étape présentée dans le flux de travail ci-dessous, (illustré par les
flèches vertes et bleues) il ya une section correspondante supplémentaire plus bas dans le manuel
où vous pouvez trouver une explication détaillée sur ce que vous pouvez voir durant chaque tache.
Le flux de travail de l´outil de création et déclaration en ligne des ATTM
Le diagramme ci-dessous présente les 5 étapes majeures de l´outil de création et déclaration
(notification) en ligne des ATTM avec les taches de base correspondantes à chaque étape.
Etape 1
1. Identification du fournisseur
Création d’un nouvel ATTM
2.
Attributs de l´ATTM (type et langue)
3.
Informations associées (connexes)
Etape 2
1. Ajouter les échantillons un par un
ou
Liste des échantillons
2.
Télécharger les échantillons (document)
Etape 3
1. Rédactionde la liste des échantillons et les attributs de l´ATTM
2. Finalisation de l´ATTM
Révision du document
Etape 4
1. L´accord des ATTM au clic : dès que le fournisseur a ouvert
L´acceptation
Demandes de
modification
l´ATTM pour l´acceptation, le bénéficiaire peut l´accepter en ligne
2. L´accord des ATTM sous plastique : si le bénéficiaire accepte le colis,
cela implique qu´il accepte les termes de l’ ATTM attaché
3. L’accord par signature : le document ATTM est envoyé au bénéficiaire
pour le signer personnellement
Etape 5
1.
L´accord des ATTM au clic : aucune action est demandée, l’information
est automatiquement enregistrée par le système
La déclaration
2. L´accord des ATTM sous plastique : la date d´expédition et le nom de la
personne à laquelle il est envoyé
3. L’accord par signature : le nom du bénéficiaire et la date de la signature
Le flux de travail de l´outil du formulaire de déclaration (notification) en ligne
Le diagramme ci-dessous présente les trois étapes majeures de l´outil du formulaire de notification en
ligne avec les taches de base correspondantes et le processus de chaque étape.
Etape 1
1. Identification du bénéficiaire
2. Attributs de l´ATTM (code, type et langue)
3. Informations connexes
Notification d´un nouvel ATTM
4. Informations nécessaires pour la déclaration (notification)
Etape 2
1.
Ajouter les échantillons un par un
ou
Liste des échantillons
Etape 3
Envoyer la
notification
2. Télécharger les échantillons (document)
Chapitre 2 : Guide de l´utilisateur de Easy –SMTA
Comment trouver le système :
Easy -SMTA peut être trouvé en ligne à http://mls.planttreaty.org et il est classé au premier rang par la
plupart des moteurs de recherche.
Par ailleurs, Easy-SMTA peut être accessible à travers le site web du Traité International à
http://www.planttreaty.org/
Pour accéder à Easy -SMTA par la page d´accueil du site web du Traité, veuillez cliquer sur « Système
Multilatéral »
qui est un lien du menu gauche.
Ensuite cliquez sur Système de notification en ligne
Easy -SMTA s´ouvrira.
, et la page d´accueil de
La page d’accueil de Easy- SMTA
La page d´accueil accueille les utilisateurs et fournit une brève description des principaux outils du
Système et comment aider les utilisateurs à créer des ATTM et les déclarer à l’Organe directeur.
Vous pouvez aussi trouver les liens pour les pages d´entrée et d’inscription qui sont disponibles sur le
menu gauche et aussi dans le texte exposé ci dessous.
L´inscription
Le système exige des utilisateurs de s´inscrire afin d´accéder aux outils. L´inscription de l´utilisateur est
un procédé simple qui nécessite seulement quelques minutes. En cliquant sur le lien « inscrivez vous »
dans le même menu de la page d´accueil, l´utilisateur est porté à un formulaire avec les domaines
suivants :
-
Nom de l´utilisateur : c´est le nom qu´il faut insérer dans le cadre d’autorisation d´accès.
N´importe quel texte peut être inséré, ne dépassant pas 20 caractères de long. L’utilisateur doit
se rappeler cette insertion, parce qu´il n´y a aucun moyen de la récupérer.
-
Mot de passe : c´est un texte secret utilisé en même temps que le nom de l´utilisateur pour
authentifier l´utilisateur et concéder l´accès aux fonctions du système. Le mot de passe doit
être composé de 8 caractères au moins, en incluant au moins une lettre majuscule, une lettre
minuscule et au moins un chiffre. Si le mot de passe est oublié, il peut être recomposé en
utilisant le mécanisme question/réponse décrit ci dessous.
-
Question de sécurité : elle permet à l´utilisateur de recomposer son mot de passe s´il a été
oublié. L´utilisateur ne choisit pas d´une liste de questions, mais il doit créer sa propre question.
-
Réponse: c´est la réponse à la question de sécurité ci-dessus, et uniquement l’utilisateur la
devrait connaitre. Les dates de naissance, ou les noms des proches parents sont à éviter. Les
noms des enseignants des écoles primaires, les noms des animaux de compagnie, les noms
des acteurs/actrices, chanteurs/chanteuses préférés sont recommandés.
-
Courriel (e-mail): c´est le compte email principal qui recevra toutes les notifications du
système. Il est demandé de l´insérer deux fois (voir retapez l´adresse email) pour diminuer les
risques des fautes de frappe.
-
Statut de l´utilisateur: pour la notification ainsi que pour des raisons statistiques agrégées, les
utilisateurs sont classés en individus et organisations. Les domaines demandés varient en
fonction de ce choix.
Pour les individus, les domaines suivants sont disponibles :


Nom et prénom (demandés)
Adresse (demandée) : utiliser les lignes multiples comme
123, rue/ave
12345 Ville



Pays (demandé) : choisir dans la liste déroulante
Téléphone
Fax
Pour les organisations, les domaines suivants sont disponibles :


Type (demandé) : choisir dans la liste déroulante
Organisation (demandée): insérer le nom de l’organisation

Adresse (demandée) : Ne pas répéter le nom de l´organisation, utiliser les lignes multiples
comme
123, rue/ave
12345 Ville

Pays (demandé) : choisir dans la liste déroulante
Le nom et les détails de contact du fonctionnaire autorisé à accepter le contrat ATTM au nom de
l’organisation sont demandés


Nom et prénom (demandés)
Courriel (e-mail) (retaper deux fois pour diminuer les risques de fautes de frappe)
Le système vérifie qu´au moins un domaine parmi e-mail, téléphone, fax a été inséré
-
L´adresse de livraison : c´est l´adresse physique où vous recevrez le matériel qui vous a été
expédié par le fournisseur lorsque vous agissez en tant que bénéficiaire. Vous pouvez choisir
parmi :



Rien : Vous ne recevrez pas le matériel (peut être parce que vous avez l´intention d´agir en
tant que fournisseur seulement)
Comme ci-dessus : vous acceptez d’utiliser la même adresse indiquée ci-dessus comme
individu ou comme organisation.
Différent : dans ce cas, un nouveau sous formulaire est affiché :
L ´adresse de livraison: utiliser les lignes multiples comme
123, rue/ave
12345 Ville
Pays de livraison : choisir parmi la liste déroulante
Contact
Téléphone
-
Langue de l´interface : c´est la langue que vous voulez utiliser dans l´interaction avec le
système. Elle est indépendante de la langue du document ATTM. Cela veut dire que vous
pouvez choisir d’utiliser le système en espagnol alors que vous réaliser les documents ATTM en
français.
-
L’outil préféré : il vous permet de choisir l’outil qui vous sera proposé par défaut lors de
l’identification (login) (entre l´outil de création et notification en ligne ou seulement le
formulaire de notification en ligne). Vous pouvez changer l´outil librement en utilisant le lien
correspondant dans le menu gauche une fois que vous êtes entrés. C´est uniquement pour
votre convenance.
-
J´accepte les termes d´utilisation: les outils sont disponibles sous des termes et conditions
spécifiques. Vous devez les accepter pour l´inscription. Assurez vous de les avoir lus en cliquant
le lien avant d´indiquer votre acceptation.
-
Code de vérification : c’est une manière d´éviter les systèmes malveillants pour enregistrer de
faux comptes automatiquement. Il vous est demandé d’insérer le texte légèrement modifié
dans le cadre (les lettres ne sont pas un cas sensibles). Si vous ne pouvez vraiment pas le lire,
veuillez cliquer sur «avoir un nouveau code » et essayer de nouveau.
Lorsque le formulaire est complété. Cliquez sur « s’inscrire ». S´il y a une erreur, vous serez avisés en
haut de la page, et les domaines qui ont besoin de correction seront soulignés en rouge.
Afin de voir et d´ajourner les informations fournies durant l´inscription, veuillez vous identifier, cliquer
sur « voir profil » du menu principal, ensuite sur « éditer le profil » en bas de la page.
Identifiez vous (login)
Assurez vous d’insérer votre correcte nom d´utilisateur et votre mot de passe (lettres majuscules et
minuscules ainsi que chiffres)
Si le système indique que les informations que vous avez inséré sont incorrectes, veuillez attendre au
moins 10 secondes avant de réinsérer votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, autrement il peut
ne pas fonctionner. Les caractéristiques ont été établies pour des raisons de sécurité afin d´empêcher et
de limiter toute tentative d’imitation. Cependant, si le problème persiste veuillez arrêter la connexion,
puis essayer de vous connectez de nouveau. Si le problème n´est pas résolu, veuillez nous contacter à
SMTA-Support@fao.org
Si vous avez oublié votre mot de passe, insérez votre nom d´utilisateur, ensuite cliquez « ici »pour le
récupérer.
Ce lien vous conduira à une nouvelle page où le système vous demandera de répondre à la question de
sécurité (la question que vous avez préparé durant le procédé d´inscription). Ensuite cliquez sur
«envoi ».
Après avoir cliqué sur «envoi », la page affichera le message suivant pour confirmer que votre mot de
passe a été recomposé.
Comme indiqué dans le message ci-dessus, vous recevrez une email contenant votre nouveau mot de
passe à l´adresse courriel associée à votre compte.
De : ATTM-support
A : l´utilisateur
Votre mot de passe a été réinitialisé conformément à la demande.
Voici les détails de votre nouveau compte :


Nom de l´utilisateur : utilisateur 1
Mot de passe : mot de passe 2
Veuillez noter que votre mot de passe est un cas sensible (les lettres majuscules et minuscules doivent
être insérées comme elles sont montrées ci-dessus.
Veuillez vous identifier au système de technologie de l´information, support du Système Multilatéral
d’accès et de partage des avantages du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour
l´alimentation et l´agriculture en utilisant les informations d’identification ci dessus et changer le mot
de passe au plus tôt possible.
Dès que vous recevez votre nouveau mot de passe, nous vous conseillons de le changer tout de suite.
Pour cela, veuillez vous inscrire avec votre nouveau mot de passe, cliquez « voir profil » du menu
principal à gauche, puis cliquer « mettre à jour le profil ».
Une nouvelle page apparaitra intitulée « ajourner le profil »où vous pouvez insérer le nouveau mot de
passe de votre choix dans le champ approprié.
Veuillez vous assurer que votre nouveau mot de passe est conforme aux exigences du système (il doit
être formé de 8 caractères au moins, en incluant au moins une lettre majuscule, une lettre minuscule et
un chiffre).
Ensuite cliquer sur
sauvegarder
à la fin de la page.
Menu principal et panneau de contrôle
Le menu principal est toujours disponible sur le coté gauche du site web
Ce menu vous permet de :






retourner à la page d´accueil de Easy –SMTA
apprendre plus sur Easy –SMTA
contacter le Secrétariat
voir votre profil
s’identifier
télécharger « le manuel de l´utilisateur »
Le menu est ensuite divisé en deux sous menus :


lorsque l’utilisateur agit en tant que fournisseur
lorsque l´utilisateur agit en tant que bénéficiaire
Accès à l´outil de création et déclaration de l´ATTM en ligne
Les options de l’outil de création et déclaration
de l’ATTM en ligne
Accès à l’outil du formulaire de déclaration en ligne
Les options de l’outil du formulaire
de déclaration en ligne
Une fois que vous vous êtes bien identifiés, vous noterez que le texte de la page d’accueil se modifiera
en panneau de contrôle. Ce panneau contient un ensemble d´icones qui facilitent la navigation et qui
complètent le menu principal décrit ci-dessus.
Veuillez noter que vous pouvez trouver deux types d´icones d´aide dans plusieurs places du site internet
de Easy -SMTA. Ils mettent en liaison avec les fenêtres contenant les indications et l´orientation pour
chaque page ou item.
Aide dans cette page
Chapitre 3 : Créer un nouvel ATTM en ligne
L’outil de création et de déclaration d´un nouvel ATTM en ligne est un dispositif qui permet à
l’utilisateur de créer de nouveaux ATTM et de les déclarer à l´Organe directeur de manière simple. Vous
trouverez dans ce chapitre les explications détaillées sur le mode d’utiliser cet outil.
Pour accéder à l’outil de création et de déclaration des ATTM, choisir
Créer un nouvel ATTM
du menu gauche. Cette option est affichée dans le sous menu « comme fournisseur ».
Etape 1: Créer un nouvel ATTM
Dans cet écran, l’utilisateur identifiera le bénéficiaire (1), sélectionnera les attributs (2) de l´ATTM et
fournira les informations associées (3) du matériel qui sera transféré.
1.1 Identification du bénéficiaire
La première tache de cette étape est l’identification du bénéficiaire, c.à.d. l’individu ou l’organisation qui
recevra le matériel. Pour cela, le bénéficiaire doit être déjà inscrit dans le système.
Cliquer sur «commencer en cliquant ici pour identifier le bénéficiaire » pour commencer.
Un formulaire de recherche intitulé « choix du bénéficiaire » apparaitra, où vous pouvez insérer le PID,
le nom de la personne ou de l´organisation, qui représente le bénéficiaire que vous cherchez.
En cliquant sur « rechercher », il vous sera montré, dessous, les utilisateurs correspondants à votre
requête.
Plus le système est utilisé par des utilisateurs dans le monde entier, plus il sera facile de trouver des
individus et des organisations de cette manière.
Si vous ne trouvez pas le bénéficiaire que vous cherchez, veuillez contrôler de nouveau les critères de
recherche que vous avez inséré.
Si l´information insérée est correcte, il est possible que le bénéficiaire ne soit pas encore inscrit dans le
système. Dans ce cas, vous pouvez l’inviter à s´inscrire dans le système. Pour cela, veuillez cliquer sur le
« envoyer l´invitation à s’inscrire ».
Une nouvelle page apparaitra où il vous sera demandé d´insérer (et confirmer) l´adresse email du
bénéficiaire que vous désirez inviter. La langue utilisée dans le message email peut être aussi
sélectionnée dans la liste déroulante correspondante.
Lorsque l´invitation est envoyée correctement, le message suivant apparaitra :
Une fois le message envoyé, le bénéficiaire recevra une notification par courrier électronique (voir en
dessous) contenant un lien qui guide directement à l’écran d´inscription. Le bénéficiaire peut alors
commencer immédiatement le procédé d’inscription.
De : ATTM -Support
Au : Bénéficiaire
Sujet : le fournisseur vous invite à vous inscrire dans le système des ressources phytogénétiques pour
l’alimentation et l’agriculture.
« Le fournisseur était sur le point de compiler un ATTM en vous impliquant en tant que bénéficiaire,
mais il n´a pu vous trouver dans notre annuaire. »
Pour faciliter le traitement vous concernant, vous devez vous inscrire en complétant le formulaire
d´inscription disponible « ici ».
Pour minimiser le retard, il est conseillé que le bénéficiaire informe le fournisseur de son inscription
aussitôt que possible afin que le fournisseur puisse continuer le traitement de l´ATTM.
1.2 Attributs de l´ATTM
Une fois que le bénéficiaire est identifié, vous pouvez procéder à la deuxième tache de cette étape :
fixer le type et la langue de l´ATTM.
Type d´ATTM
Le premier champ correspond au type d´ATTM (méthode d’acceptation)
choisir votre type d’ATTM
En vertu de l´article 10 d´ATTM, on peut distinguer trois types d´ATTM, selon la méthode d´acceptation.
(i)
Signé : le document est envoyé au bénéficiaire pour le signer en personne, et le matériel est
expédié lorsque le document signé est reçu et signé par le fournisseur. Ce type d´ ATTM est
la manière traditionnelle de faire les choses.
(ii)
Accord sous plastique: le document est expédié avec le matériel. En acceptant le colis, le
bénéficiaire accepte les termes de l’accord. La signature n´est pas demandée.
(iii)
Accord au clic: le document est préparé par le fournisseur qui le met à disposition du
bénéficiaire pour l´accepter par voie électronique. Le bénéficiaire, en utilisant la fonction de
l´outil, accepte l´ATTM en ligne, sans le besoin de signer et de renvoyer le document sous
forme de document par poste. Le système enregistre et certifie l’acceptation de l’accord.
La langue du document
Le premier champ correspond à la langue de l´ATTM
Choisir la langue de votre ATTM
Le système permet de créer des ATTM dans les six langues officielles des Nations Unies ( Anglais, Arabe,
Chinois, Espagnol, Français et Russe)
La langue utilisée dans le document doit être accordée entre le fournisseur et le bénéficiaire afin que
les deux parties puissent comprendre ses termes et ses dispositions.
La langue sélectionnée pour créer un ATTM est indépendante de la langue de l´interface du système. En
d´autres termes, un locuteur français peut utiliser le système en français tandis qu´il prépare l´ATTM en
chinois.
Pour changer la langue de l´interface, cliquez sur « voir profil » dans le menu de gauche, cliquez ensuite
sur « mettre à jour le profil».
1.3 Informations connexes
Le cadre jaune au dessous de la page correspond à la troisième tache de cette étape: insérer les
informations connexes du matériel transféré (toutes les informations sur le matériel que, en tant que
fournisseur, il vous est demandé de mettre à disposition du bénéficiaire). Comme indiqué dans l´ ATTM,
il s´agit des données de passeport ainsi que toutes les informations non exclusives et du domaine
public.
Informations
connexes
(associées)
Trois options sont disponibles pour répondre à ces exigences :
(i)
Insérer les informations pour chaque échantillon. Dans ce cas, il n´est pas nécessaire
d´insérer aucune donnée dans ce formulaire. Cette option est la plus appropriée lorsque
vous transférez du matériel pour différentes espèces cultivées qui ont peu ou aucunes
informations en commun.
(ii)
Insérer l´adresse URL de la page où il est possible trouver les informations requises. Cette
option est la plus appropriée si vous avez un site web où il est possible trouver ces
informations ou si vous avez préparé un document avec ces informations, et vous avez
téléchargé ce document à partir d’un des multiples sites web qui offrent les services de
partage de documents. L´avantage de cette option est que le document ATTM est plus
court.
(iii)
Insérer les informations requises dans le champ de texte à disposition Etant donné que la
longueur maximale du texte qui peut être inséré dans ce champ est limitée à 50 Kb (20
pages approximativement), cette option peut être utilisée uniquement lorsque tout le
matériel en annexe 1 de l´ATTM partage les mêmes informations ou bien peu d’informations
sont disponibles pour chaque échantillon.
Lorsque vous avez inséré toutes les informations, cliquez sur le bouton
pour procéder à l´étape suivante: la liste du matériel transféré.
Etape 2 : Liste des échantillons
Dans cette étape, l´utilisateur procédera en énumérant le matériel transféré sous ATTM. Pour insérer la
liste du matériel transféré, vous pouvez choisir entre deux options :
1. Cliquer « ajouter un échantillon »pour insérer manuellement les informations pour chaque
échantillon dans le formulaire qui apparaitra dans une nouvelle fenêtre
ou
2. Cliquer sur « télécharger les échantillons » pour télécharger le champ de texte contenant toutes
les informations sur les échantillons que vous devez avoir préparé à l´avance.
Comment utiliser chaque option est expliqué en détail dans les pages suivantes.
Avant de commencer, veuillez noter que cet écran contient aussi un résumé des caractéristiques
principales de l´ATTM compilé. Nous vous conseillons de prendre note de ces informations et de les
vérifier avant de passer à l´étape 3.
Le code de l’ATTM
a été crée et affiché en haut de l’écran : c´est le code que le système
attribue à chaque ATTM en phase de compilation, il inclut votre PID, le PID du bénéficiaire et la date
ou l´ATTM a été enregistré pour la première fois dans le système sous forme YYMMDD.
Exemple du code de l´ATTM :
ATTM-00AB83-00AA33-120718-A
00AB83 : PID du fournisseur
00AA33 : PID du bénéficiaire
120718: la date sous forme YYMMDD
A : une lettre sera ajoutée si plus d´un ATTM est crée dans le même jour.
-
Le type de ATTM : accord au clic, ou accord sous plastique ou signé.
La langue de l´ATTM: une des six langues officielles des Nations Unies
L´état de l´ATTM : « en cours de traitement» ou « prêt pour l’acceptation » ou « déclaré »
Le nom et l’adresse du Fournisseur
Le nom et l’adresse du Bénéficiaire
Les informations connexes au matériel transféré: l´adresse URL contenant les informations ou
Le texte inséré précédemment dans le champ de texte approprié.
2.1 Ajouter les échantillons
Si vous avez choisi d’énumérer les échantillons un par un, cliquez sur « ajouter les échantillons » et
le formulaire de l´échantillon apparaitra.
Cette option est conseillée si vous avez un ou peu d´échantillons à ajouter.
Le formulaire de l’échantillon contient les champs suivants :
-
Espèce cultivée: choisir à partir de la liste déroulante
Vous pouvez trouver une liste des espèces cultivées plus détaillée, affichée dans ce champ dans
l’annexe 1 du manuel qui correspond à l’annexe 1 du Traité International.
Si la culture que vous transférez n´est pas dans la liste, veuillez choisir « autre » et insérer son
nom dans le champ de texte qui apparait.
-
L’identificateur de l´échantillon : il permet d’identifier un échantillon entre d´autres
échantillons de la même variété et il est désigné par le fournisseur. L´identificateur de
l´échantillon peut être un numéro ou une série contenant des chiffres et des lettres (en
général c´est le numéro d´accès à la banque de gènes.
-
Les informations connexes : ce champ apparait seulement quand vous avez choisi d´insérer les
informations connexes de chaque échantillon dans l’étape prévue.
-
Vérifiez ici si le matériel fait partie des « ressources phytogénétiques pour l’alimentation et
l´agriculture en cours de mise au point » (RPAA sous traitement):
Cliquez sur cette case à cocher uniquement si le matériel transféré fait partie des « ressources
phytogénétiques pour l’alimentation et l´agriculture en cours de mise au point ». Sinon cliquez
simplement sur « ajouter un échantillon » (RPAA sous traitement)
« Ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l´agriculture en cours de mise au point »
signifie un matériel dérivé du Matériel, duquel il se distinct, mais il n’est pas encore prêt pour la
commercialisation et son promoteur a l´intention de le développer davantage ou de le
transférer à une autre personne ou organisation pour le développer davantage. La période de
développement des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l´agriculture en cours
de mise au point sera considérée finie lorsque ces ressources seront commercialisées en tant
que produit. (Article 2 de l’ATTM)
Si vous cliquez sur la case à cocher, un champ conditionnel apparait intitulé «informations sur les
variétés parentales ». Pour « les ressources phytogénétiques pour l´alimentation et l´agriculture en
cours de mise au point », l´ATTM vous demande d´indiquer l´identificateur des espèces cultivées et des
échantillons des ressources phytogénétiques reçus à travers le Système Multilatéral d´où dérive
l´échantillon.
Ces informations peuvent être insérées comme « échantillon : échantillon ID1, échantillon ID2 ».
Après avoir terminé d´insérer toutes les informations, cliquez sur « ajouter un échantillon »pour
sauvegarder l´enregistrement.
En cliquant sur « ajouter un échantillon » le système vous ramènera à l´écran au début de l’étape 2 où
la liste des échantillons sera affichée.
Afin d´ajouter un autre échantillon à la liste, vous devrez compiler un nouveau formulaire de
l’échantillon (la liste sera ajournée automatiquement). Vous devez faire cela pour chaque échantillon et
vous pouvez insérer autant d’échantillons que vous désirez.
2.2 Télécharger les échantillons
Si vous préférez mettre en liste les échantillons en téléchargeant un document contenant ces
informations, cliquez sur « télécharger les échantillons », et une fenêtre apparaitra où vous pourrez
télécharger les informations.
Cette option est conseillée si vous avez beaucoup d´échantillons à ajouter.
Pour télécharger les échantillons, un fichier texte (txt) doit être préparé avec les colonnes suivantes, de
gauche à droite.
-
Nom de l’espèce cultivée: insérez le nom de l’espèce cultivée exactement comme il apparait
dans l’annexe 1 du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation
et l’agriculture ou un autre nom de l’espèce cultivée s´il est différent.
-
Identificateur de l´échantillon
ASCII code (Alt+124)
124(Alt+124)
-
Informations connexes : utilisez le symbole tube (|) comme nouvelle ligne.
Ressources phytogénétiques en cours de mise au point (RPAA sous traitement): taper « o »
pour oui et « n »pour non (sans commentaire)
Informations sur les variétés parentales: uniquement pour (RPAA sous traitement), utilisez le
symbole tube (|) comme nouvelle ligne.
Schéma du fichier texte (délimité par des tabulations)
Exemple1 : échantillon de RPAA (fichier de texte)
Exemple 2 : échantillon de RPAA sous traitement (fichier texte)
Exemple 3 : échantillon de RPAA (document Excel sauvegardé avec « extension de fichier de
texte »sous forme délimitée par des tabulations).
Une fois le document prêt, cliquez sur « choisir file »et sélectionner le file à télécharger.
Ensuite cliquer « télécharger »pour commencer le procédé.
Si le système détecte une erreur, le numéro de la ligne est affiché avec une explication détaillée du
problème. Veuillez noter que si une erreur a été signalée, tous les échantillons contenus dans le
fichier de texte que vous avez essayé de télécharger sont effacés, en ramenant l´ATTM au stade où il
était avant d´essayer de le télécharger.
Exemple d´erreur concernant le contenu du fichier de texte
Exemple d´erreur concernant la forme du fichier de texte
Si le document téléchargé est conforme aux besoins indiqués ci-dessous, ce message apparaitra :
Une fois le message ci-dessus est affiché, vous pouvez cliquer sur le bouton « fermer » pour voir la
liste des échantillons.
Le système permet à l ´utilisateur de télécharger tous les documents dont il a besoin, dans le cas où
les informations sont contenues dans différents fichiers de texte. Cependant vous pouvez
télécharger un seul document à la fois.
Visionnement de la liste des échantillons
Le matériel associé à l´ATTM sera affiché sur l’écran dans deux listes séparées, selon qu´il
appartienne aux ressources phytogénétiques en cours de traitement ou non.
-
Les matériaux sont énumérés en haut du tableau
Liste des ressources phytogéniques pour l’alimentation et l’agriculture (1-1 sur 1)
-
Les ressources phytogénétiques en cours de traitement sont énumérés en bas du tableau
Les mesures qui peuvent être prises pour chaque échantillon mis en liste dans le tableau sont les
suivantes :
-
Cliquez sur l´icône
afin de voir en détail les informations rassemblées sur l´échantillon. Une
nouvelle page s´ouvrira où l´échantillon sélectionné sera affiché (voir l´image ci-dessous).
Ensuite vous pouvez cliquez sur « retourner pour voir l´ATTM »
-
Cliquez sur l´icône
pour modifier les informations enregistrées pour cet échantillon. Une
nouvelle page s´ouvrira avec la même structure du « formulaire d´échantillon » où il sera
affiché en haut de la page ID des échantillons sélectionnés (voir image ci-dessous). Les champs
sont modifiables, de manière que l´utilisateur puisse modifier leurs contenus. Ensuite cliquez
sur sauvegarder pour enregistrer les modifications.
-
Cliquez sur l´icône
pour effacer un échantillon, une fenêtre apparaitra pour vous demander
si vous êtes sure de vouloir effacer l’échantillon sélectionné. Cliquez sur le bouton « ok » pour
continuer ou sur « effacer »si vous ne voulez pas conclure cette action.
L’utilisateur peut utiliser une de ces opérations lorsque le stade de l´ATTM est désigné comme « en
cours traitement ». Lorsque le stade de l´ATTM est désigné comme « prêt pour l´acceptation »ou
« déclaré », uniquement l´option « visionnement »représentée par l´icône
sera disponible.
Etape 3 : Révision du document
Lorsque les échantillons ont été ajoutés (un au moins), le document ATTM peut être créé sous
forme Pdf et revu sur l’écran en cliquant « examen du document »sur la page de détail de l´ATTM.
La création de l´ATTM demande quelques secondes seulement, puis une fenêtre déroulante
s´ouvrira avec un document ATTM affiché, afin que l´utilisateur puisse examiner son contenu.
Le document peut être imprimé directement à partir de la fenêtre, ou bien il peut être sauvegardé
pour l´imprimer plus tard.
Dans cet écran, le fournisseur peut d’abord éditer l´ATTM (1) si c´est nécessaire. Après avoir
soigneusement révisé l´ATTM, il peut procéder à la tache finale de cette étape qui est « finaliser
l´ATTM (2)». Pour cela, veuillez vous référer en bas de la page où vous pouvez trouver un carré bleu
intitulé « vous pouvez maintenant ».
1
2
Les trois liens affichés dans cet écran correspondent aux options « disponibles pour vous en tant
que fournisseur ». Vous trouverez dans les pages suivantes une explication détaillée de ces options.
3.1 Rédaction de l’ATTM
Il est fortement recommandé de commencer avec le second et le troisième liens qui permettent au
fournisseur de modifier une dernière fois le contenu de l’ATTM avant de le finaliser. Ces deux liens
sont disponibles sans problème lorsque la méthode d´acceptation de l´ATTM est (accord au clic ou
accord sous plastique ou ATTM signé).
-
Cliquer sur le premier lien souligné (voir image ci-dessus) permet à l´utilisateur d´éditer la liste
du matériel et le conduit à l´écran principal de l´étape 2
-
Cliquer sur le second lien souligné (voir image ci-dessus) permet à l´utilisateur d’éditer
d’autres attributs de l´ATTM (comme le bénéficiaire, le type d´ATTM ou sa langue ou les
informations connexes) et guide l’utilisateur à l’écran principal de l´étape 1.
Cela est particulièrement important concernant l´accord au clic des ATTM parce que une fois que
l´ATTM est ouvert pour l´acceptation, il ne peut plus être modifié (même si le bénéficiaire
demande des modifications), alors que pour les ATTM signés et l´accord sous plastique, le
document ATTM peut toujours être modifié et réimprimé en accédant au système.
3.2 Finalisation de l´ATTM
Lorsque le document ATTM a été révisé et les éventuelles modifications effectuées, le fournisseur
peut procéder à la finalisation de l´ATTM en cliquant sur le premier lien qui varie selon la méthode
d´acceptation de l´ATTM.
Dans les pages suivantes nous décrirons comment finaliser les différents ATTM.
Pour l´ ATTM par accord au clic:
Vous trouverez le lien suivant : « ouvrir l´ATTM pour l´acceptation ».
Lorsque vous avez cliqué sur le lien, il « congèle »l´ATTM comme il est et invite le bénéficiaire par
email à le réviser et à l´accepter en ligne.
Lorsque vous avez cliqué sur le lien, une nouvelle page s’ouvrira où vous trouverez l’ ATTM en liste
intitulé « ATTM par accord au clic en attente de l’acceptation du bénéficiaire »(voir image cidessous). Dans cette liste, le système affiche tous les ATTM par accord au clic qui ont été soumis au
bénéficiaire pour l’acceptation et ne sont pas encore conclus.
Si vous voulez consulter davantage cette liste, il est possible d´accéder à la page correspondante à
n’importe quel moment en cliquant sur « ATTM en attente »dans le sous menu « comme
fournisseur ».
Dans cette page, vous trouverez aussi deux autres listes pour classifier les ATTM selon leurs stades
correspondants.
-
« ATTM en cours d’élaboration» : dans la première liste, le système affiche tous les ATTM qui
ont au moins accompli l´étape 1 (le bouton « sauvegarder et continuer » a été cliqué) mais ils
ne sont pas encore créés.
-
« ATTM avec des demandes de modifications en attente »: dans la troisième liste le système
affiche l’ATTM par accord au clic qui a été ouvert pour l´acceptation, et pour lequel le
bénéficiaire a indiqué des modifications à faire.
Pour les ATTM par accord sous plastique et ATTM signés
Vous trouverez le lien suivant : «fournir les informations complémentaires demandées pour la
déclaration au Secrétariat » .
Lorsque vous avez cliqué sur le lien :
a. Pour les ATTM par accord sous plastique, une nouvelle page s´ouvrira où il vous sera demandé
d´insérer :
- Le nom de la personne à laquelle le colis a été envoyé
- La date de l´expédition
b. ATTM signés, une nouvelle page s´ouvrira où il vous sera demandé d´insérer
- Le nom du signataire ( la personne qui signe l´ATTM au nom du bénéficiaire)
- La date de la signature
Les informations demandées ici pour la déclaration à l´Organe directeur sont disponibles uniquement
après la création du document ATTM :
-
Dans le cas de l´accord sous plastique, une fois que le colis a été envoyé au bénéficiaire
Dans le cas de l´ATTM signé une fois que le fournisseur a reçu la copie signée et le document a
été signé par les deux parties
Pour compléter ces champs, il sera ensuite nécessaire de retourner après à cette page. La déclaration ne
peut être conclue immédiatement après la création du document ATTM.
Etape 4 : l´acceptation
4.1 Acceptation de l´ATTM par accord au clic
En ce qui concerne l´accord au clic des ATTM, une fois le document ouvert pour l´acceptation, le
bénéficiaire sera informé par poste que l´ATTM est de nouveau disponible. Le bénéficiaire peut aussi
bien l´accepter ou demander éventuellement des modifications. Dans tous les cas, le bénéficiaire sera
informé que les mesures adéquates seront prises.
Exemple de notification envoyée au bénéficiaire lorsque l´ATTM est prêt pour l´acceptation.
De : l´ATTM – support
Au : bénéficiaire
Objet : accord prêt pour l’acceptation
L’ATTM ATTM-00AB83-00AA33-120730-A est prêt pour l´acceptation dans la technologie de
l´information du système de support du Système Multilatéral d’accès et de partage des avantages du
Traité International sur les ressources phytogénétiques pour l´alimentation et l´agriculture.
Acceptation de l´ATTM par accord au clic (de la part du bénéficiaire)
Accepter les ATTM par accord au clic est la seule fonction que le système offre aux utilisateurs lorsqu´ils
agissent en tant que bénéficiaires. Une fois que vous êtes connectés, cliquez sur « ATTM prêt pour
l´acceptation » du menu « en tant que bénéficiaire ».
Une nouvelle page s´ouvrira énumérant tous les ATTM qui attendent d´être revus et éventuellement
acceptés (voir ci-dessous « cliquez sur ATTM prêt pour l´acceptation par accord au clic »). Cliquez sur
l’icône
à coté de l’ATTM que vous voulez examiner.
Pour examiner en détail le document ATTM, cliquez sur « acceptation » en bas de la page.
Veuillez noter qu’en cliquant sur ce lien vous n’avez pas accepté l´ATTM définitivement, il vous conduira
seulement à la page ou une avant- première de l´ATTM sera affichée.
A partir de la page suivante, vous serez capables de revoir, sauvegarder, ou imprimer le document ATTM
et procéder pour son acceptation en choisissant une des options du formulaire en bas de la fenêtre (voir
le carré vert ci-dessous).
Si vous n´avez pas d’objections concernant l´accord, et si vous désirez accepter l´ATTM tout de suite,
cliquez sur la première case à cocher « oui j´ai lu et accepté le document ATTM comme indiqué cidessus », puis cliquez sur « sauvegarder mon choix ci-dessus ».
Une fois que l´ATTM par accord au clic a été accepté, le bénéficiaire recevra une notification pour
l´informer que l´accord a été approuvé. A partir de ce moment, il sera capable de continuer pour
déclarer l´ATTM à l´Organe directeur. (voir l’étape 5)
De : ATTM – support
Au : bénéficiaire
Objet : ATTM prêt pour l´acceptation
L’ATTM « ATTM-00AB83-00AA33-120801» a été accepté par le bénéficiaire et il est prêt pour être
déclaré.
Veuillez vous identifier à la technologie de l´information du système de support du Système Multilatéral
d´accès et de partage des avantages du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour
l´alimentation et l’agriculture, pour être en mesure de déclarer l´accord en ligne.
-
Si vous souhaitez demander des modifications ou effacer un ATTM, alors cliquez sur la seconde
case à cocher «non, des modifications sont nécessaires, ou je veux effacer l´ATTM ». Vous
devez ensuite insérer dans le champ de texte une description des modifications que vous
proposez concernant un aspect de l´ATTM qui a besoin d´être changé, ou expliquez pourquoi
vous désirez effacer l´ATTM. Lorsque vous finissez, sélectionnez « sauvegarder mon choix ci
dessus ».
-
Si vous n´êtes pas encore sure de votre décision (par exemple si vous devez consulter
quelqu´un d´autre avant d´accepter l´ATTM), vous pouvez sélectionner « retour sans aucune
action particulière ».
Traiter les demandes de modifications (de la part du fournisseur)
Si le bénéficiaire demande une modification à l´ATTM, ce qu’il vous est demandé de faire dépend de la
méthode d´acceptation de l´ATTTM.
a. Pour les ATTM par accord au clic, vous serez avant tout informés par courriel qu´une
modification a été demandée.
De : ATTM – support
Au : fournisseur
Objet : demande de modification de l´ ATTM
L’ATTM « ATTM -00AB83-00AA33-120720» vous a été renvoyé avec une demande de modification.
Veuillez vous identifier à la technologie de l’information du système de support du Système Multilatéral
de l´accès et partage des avantages du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour
l´alimentation et l’agriculture et prenez les mesures appropriées.
L´ATTM correspondant sera mis en liste dans la liste intitulée « ATTM avec des modifications en
attente »que vous pouvez trouver en cliquant sur « ATTM en attente »dans le menu principal.
En raison de la modification demandée, l´ ATTM est rendu modifiable de nouveau par le fournisseur afin
qu´ il puisse changer les informations sur l’ATTM ou la liste du matériel en cours de transfert.
Veuillez noter que la liste ci-dessus est disponible dans « description de la modification
demandée » dans la colonne correspondante. Nous vous conseillons de lire soigneusement ces
informations avant de modifier l’ATTM. Dans cette exemple, le bénéficiaire a demandé au fournisseur
d’inclure une espèce cultivée supplémentaire appelée « FAO 222 (FRUIT DE PAIN) »
Après avoir cliqué sur l´icône
vous serez ramenés à l’étape 1 afin que vous puissiez revoir les
informations insérées dans toutes les étapes de la création de l’ATTM.
Lorsque vous êtes satisfaits des changements que vous avez fait, vous pouvez ouvrir de nouveau l’ATTM
pour acceptation par accord au clic (voir étape 3). Il se peut que vous devriez répéter ce procédé si
plusieurs modifications sont soumises jusqu’`a ce que le bénéficiaire accepte éventuellement
l´agrément, ou l’ATTM est rejeté et supprimé complètement.
Lorsque le fournisseur a ré ouvert l´ATTM par accord au clic modifié pour l´acceptation, le bénéficiaire
recevra une notification par courriel, comme précédemment afin qu´ il puisse procéder pour
l’examiner:
De : ATTM- support
Au : bénéficiaire
Objet : Ajourner l´ ATTM
L´ ATTM « ATTM-00AB83-00AA33-120720 » a été ajourné.
Veuillez vous identifier à la technologie de l’information du système de support du Système Multilatéral
de l´accès et partage des avantages du Traité International sur les ressources phytogénétiques pour
l´alimentation et l´agriculture et examiner le contrat. L’ATTM est prêt pour l’acceptation.
b. ATTM par accord sous plastique et ATTM signés, le fournisseur peut changer le document à
n’importe quel moment et l’envoyer au bénéficiaire comme demandé.
4.2 Acceptation de l’ATTM par accord sous plastique
Pour les ATTM par accord sous plastique, le document doit être imprimé et attaché au colis expédié. En
acceptant le colis, le bénéficiaire accepte les termes de l’ATTM joint.
Dans ce cas, le fournisseur doit retourner à la page «examiner le document » pour insérer la date de
l´expédition et le nom de la personne à laquelle l´expédition est adressée (voir étape 3, finalisation de
l’ATTM et étape 5)
4.3 Acceptation de l’ATTM par signature
Pour les ATTM signés, le document doit être imprimé et présenté au bénéficiaire pour la signature.
Lorsque le document est signé par les deux parties, le fournisseur pourrait vouloir retourner à la page
« examiner le document » pour insérer le nom et la date de signature (voir étape 3, finalisation de
l’ATTM et étape 5). Si les dates de signature du bénéficiaire et du fournisseur sont différentes, la
dernière date sera insérée.
Etape 5 : déclaration
Dans cette étape finale, l´utilisateur sera en mesure de déclarer l’ATTM crée
l’outil de création et déclaration de l´ATTM en ligne.
par l´intermédiaire de
Pour être en mesure de déclarer un ATTM conclu, choisissez « ATTM prêts pour la déclaration » du
menu principal. Si toutes les informations demandées pour la déclaration ont été insérées, l´ ATTM sera
classifié dans la liste « ATTM prêts pour la déclaration »affiché dans la page suivante.
Cliquer sur l´icône
vous conduit à la page de détail de l´ATTM où vous pouvez trouver le lien
« examiner le document » si le document associé est disponible (toujours pour l´outil de création et
déclaration de l´ATTM en ligne).
Pour la notification à l´Organe directeur, l’utilisateur doit cliquer sur la case à cocher à coté du code de
l’ATTM , puis sélectionner « déclarer ».
Une fois déclaré, l´ATTM ne peut être changé en aucune manière et il est classifié dans la liste « ATTM
que vous avez déclaré à l´Organe directeur », que vous pouvez trouver en sélectionnant « ATTM
déclarés » dans le menu.
Dans cet écran l´utilisateur est en mesure de chercher dans les ATTM déclarés et archivés en choisissant
différentes options (symbole ID, type de l´ATTM, langue, PID du bénéficiaire, pays du bénéficiaire, etc.…)
ou simplement en cliquant sur le bouton recherche pour voir les ATTM déclarés.
L´utilisateur est autorisé à voir à n´importe quel moment la page de détail de l´ATTM déclaré en cliquant
sur l´icône
à coté de l´ATTM correspondant enregistré.
Chapitre 4 : Création d´un nouvel ATTM notifié
Aller au formulaire de déclaration en
ligne
Sélectionnez
d
le sous menu « en tant que fournisseur ».
du menu principal gauche. Cette option est affiché dans
Un nouveau menu apparaitra correspondant à l’option de l´outil du formulaire de déclaration en ligne.
Pour changer l’outil, cliquez sur « aller à la création et déclaration en ligne ».
Etape 1 : Nouvel ATTM déclaré
(l’étape 1 de l´outil du formulaire de déclaration en ligne est très similaire à l’étape 1 de l´outil de
création et déclaration en ligne, donc si vous êtes habitués à celle-ci vous pouvez passer cette étape
rapidement.
A travers cette étape, l´utilisateur identifiera le bénéficiaire (1), choisira les attributs (2) de l’ATTM,
fournira les informations connexs (3) du matériel transféré, et sera en mesure d´insérer les informations
supplémentaires nécessaires pour la déclaration (4).
1.1 Identification du bénéficiaire
La première tache dans cette étape est l´identification du bénéficiaire (l’individu ou l´organisation qui
reçoit le matériel).
Cliquez sur le bouton «commencez par cliquer ici pour sélectionner le bénéficiaire » pour commencer.
Un formulaire de recherche intitulé « sélection du Bénéficiaire »apparaitra où vous pouvez insérer le
PID, le Nom de la personne ou de l’organisation, qui est le bénéficiaire que vous cherchez, afin de
trouver ce bénéficiaire dans la liste des utilisateurs de Easy –SMTA.
En cliquant sur « rechercher »la liste des utilisateurs qui correspondent à votre requête apparaitra.
Cliquez ensuite n’importe ou sur la ligne contenant les informations du bénéficiaire pour la mettre en
évidence, puis cliquer sur « choisir le Bénéficiaire sélectionné » pour continuer.
Plus le système est utilisé par des utilisateurs dans le monde entier, plus il sera facile de trouver la
personne ou l’organisation de cette manière.
Si vous ne trouvez pas le bénéficiaire que vous cherchez, veuillez revérifier les critères de recherche que
vous avez inséré.
Si les informations que vous avez inséré sont correctes, il est possible que le bénéficiaire ne soit pas
encore enregistré dans le système. Dans ce cas, vous pouvez inviter le bénéficiaire à s´enregistrer dans
le système. Pour cela, veuillez cliquer sur le bouton « envoyer l´invitation d´enregistrement ».
Une nouvelle page apparaitra où il vous sera demandé d´insérer (et confirmer) l´adresse email du
bénéficiaire que vous souhaiter inviter. La langue qui sera utilisée dans le message email peut être aussi
sélectionnée dans la liste déroulante correspondante.
Lorsque l´invitation est bien envoyée, le message suivant apparaitra :
Lorsque l´invitation est envoyée, le bénéficiaire recevra une notification par courriel (voir ci dessous)
contenant un lien qui conduira directement à l’écran d’enregistrement. Le bénéficiaire peut alors
commencer immédiatement le procédé d´inscription.
De : ATTM- support
Au : bénéficiaire
Objet: le fournisseur (….) vous invite à vous inscrire dans le système du Traité International sur les
ressources phytogénétiques pour l´alimentation et l´ agriculture.
Le fournisseur (…) était sur le point de compiler un ATTM en vous impliquant en tant que bénéficiaire,
mais il n´a pu vous trouver dans notre annuaire.
Pour faciliter le procéssus qui vous concerne, Vous devriez vous inscrire dans le système en complétant
le formulaire d’inscription disponible ici.
Pour minimiser le retard, il est recommandé que le bénéficiaire informe le fournisseur de son
enregistrement aussi tôt que possible afin que le fournisseur puisse procéder à la mise au point de
l’ATTM.
L’outil de déclaration en ligne permet aussi à l´utilisateur « d´insérer les informations du bénéficiaire »au
cas ou il ne serait pas encore inscrit. (Veuillez noter que cette option n´existe pas dans l´outil de création
et déclaration de l´ATTM. En plus l´outil de création et déclaration de l´ATTM en ligne ne permet pas de
procéder si le bénéficiaire n´est pas inscrit.)
Veuillez noter, qu´en sélectionnant « Insérer les informations du bénéficiaire » un nouvel compte ne
sera pas crée dans le système: les données seront sauvegardées pour la déclaration.
Lorsque vous avez choisi cette option, vous serez amenés á la page principale de l´étape 1 et un carré
bleu supplémentaire sera affiché en haut de la page où les informations sur le bénéficiaire doivent être
insérées dans les champs correspondants :
-
Nom de l´organisation
Prénom (demandé)
Nom
Adresse (demandée) : utiliser les lignes multiples comme
123, Rue/Av
12345 Ville
-
Pays (demandé) : choisir dans la liste déroulante
Courriel
Téléphone
Fax
1.2 Attributs de l´ATTM
Une fois le bénéficiaire identifié, vous pouvez passer à la seconde tache de cette étape: insérer le
symbole de l´ATTM aussi bien que le type et la langue dans laquelle l´ATTM a été crée.
Code de l´ATTM
Le premier champ correspond au « code» de l´ATTM.
Ce code peut inclure votre PID, le PID du bénéficiaire, la date à laquelle l´ATTM a été crée sous forme
YYMMDD, et peuvent être séparés par un trait d´union (-).
Par exemple, si votre PID est 111, le PID du bénéficiaire est 222 et la data à laquelle l´ATTM a été crée
est 1 Aout 2012, le code de l’ATTM peut être le suivant :
Code : ATTM-111-222-120801
Type : signé
Langue : anglais
Si vous avez déjà un code d´identification du document ou (une série), vous pouvez l´utiliser ici. Ce code
d´identification sera utilisé comme référence pour la déclaration et la correspondance ultérieure.
Nous conseillons les utilisateurs de faire attention à la tenue des dossiers en attribuant un code
d´identification à chaque document qui peut être n´importe quel code que vous avez dans votre base
de données ou dans le système de dépôt qui fait que chaque document ou inscription soit unique.
Type d´ ATTM
Le second champ correspond au type d´ATTM (selon la méthode d´acceptation )
choisir le type de votre ATTM
Selon l´article 10, il ya trois types d´ATTM en fonction de la méthode d´acceptation :
(i)
Signé: le document est présenté au bénéficiaire pour le signer en personne, et le matériel
est expédié lorsque le document a été signé. Ce type d´ATTM est la manière traditionnelle
de faire les choses.
(ii)
L´accord sous plastique: le document est expédié avec le matériel. En acceptant le colis, le
bénéficiaire accepte les termes de l´agrément. La signature du bénéficiaire n´est pas
demandée.
(iii)
L´accord au clic : le document est préparé par le fournisseur et présenté au bénéficiaire
pour l´acceptation par voie électronique. Le bénéficiaire, en utilisant la fonction de l´outil,
accepte l´ATTM en ligne, sans le besoin de signer et de renvoyer le document par poste. Le
système enregistre et témoigne de l´acceptation de l´agrément.
La langue du document
Le troisième champ correspond à la langue de l’ATTM.
Choisir la langue de votre ATTM
Le système permet que l´ATTM soit crée dans les six langues officielles des Nations Unies ( Anglais,
Arabe, Chinois, espagnol, Français et Russe).
La langue utilisée dans le document devrait être convenue entre le fournisseur et le bénéficiaire
afin que les deux parties comprennent ses termes et ses dispositions.
La langue choisie pour la création de l´ATTM est indépendante de la langue de l´interface du
système. En d´autres termes, un locuteur français peut utiliser le système en français alors qu´il
prépare le contrat en chinois.
Pour changer la langue de l´interface, cliquer sur « voir profil »dans le menu gauche, puis cliquez
sur « éditer le profil ».
1.3 Informations connexes
Le cadre jaune en bas de la page correspond à la troisième tache de cette étape: insérer les informations
connexes au matériel qui a été transféré, ce sont les données de passeport, aussi bien que les
informations non confidentielles et du domaine public.
Informations connexes
Trois options sont disponibles pour répondre à ces exigences :
(i)
Insérer les informations pour chaque échantillon. dans ce cas, il n´y a pas besoin d´insérer
quelque chose dans ce formulaire. Cette option est la plus appropriée quand vous transférez
du matériel pour plusieurs espèces cultivées différentes qui ont peu ou aucune information
en commun.
(ii)
Insérer l´adresse URL de la page où les informations demandées peuvent être trouvées.
Cette option est la plus appréciée si vous avez un site web ou les informations peuvent être
trouvées ou si vous avez compilé un document de cette manière et vous avez téléchargé ce
document d´un des nombreux sites web qui offrent les services de partage de document.
L´avantage de cette option est que le document est plus court.
(iii)
Insérer les informations demandées dans le champ de texte fourni. Vue que la longueur
maximale du texte qui peut être inséré dans le champ ne dépasse pas 50 kb (20 pages
approximativement), cette option peut être seulement utilisée quand tout le matériel en
annexe 1 de l´ATTM partage les mêmes informations ou très peu d´informations sont
disponibles pour chaque échantillon
Informations connexes
Lorsque vous avez inséré toutes les informations, cliquez sur
pour passer à l´étape successive: mettre en liste le matériel transféré.
1.4 Les informations nécessaires pour la déclaration
En bas de la page (au dessous du cadre jaune), le système affiche les champs supplémentaires qui
correspondent aux informations nécessaires pour la déclaration. (Veuillez noter que ces informations
n´apparaissent pas dans le même écran de l´outil de création et déclaration de l´ATTM)
Ces champs varient selon le type d´ATTM choisi et ils sont liés aux informations demandées pour la
déclaration.
a. ATTM par accord au clic :
Pour les ATTM par accord au clic, les champs suivants sont affichés :
Veuillez insérer la date à laquelle le bénéficiaire a accepté l´ATTM en ligne
b. ATTM par accord sous plastique:
Pour les ATTM par accord sous plastique les champs suivants sont affichés
Veuillez insérer la date à laquelle l´expédition a été faite, ainsi que le nom de la personne à laquelle elle
a été envoyée.
c. ATTM signés
Pour les ATTM signés, les champs suivants sont affichés :
Veuillez insérer la date à laquelle l´ATTM a été signé et le nom du signataire.
Veuillez vous assurer que vous avez choisi le type juste d´ATTM (méthode d’acceptation) et que
vous avez inséré les informations correctes correspondantes
Etape 2: Liste des échantillons
Dans cette étape, l´utilisateur procédera à l´énumération du matériel qui a été transféré par ATTM.
Pour insérer la liste du matériel qui a été transféré, vous pouvez choisir entre deux options :
1. Cliquez sur « ajouter un échantillon » pour insérer manuellement les informations sur chaque
échantillon dans le formulaire qui apparaitra dans une nouvelle fenêtre
Ou :
2. Cliquez sur « télécharger les échantillons » pour télécharger le fichier texte contenant toutes
les informations sur les échantillons que vous devez avoir préparé à l´avance.
Dans les pages successives, nous expliquons en détail comment utiliser chaque option.
Avant de commencer, veuillez noter que cet écran contient aussi un résumé des caractéristiques
principales des ATTM en cours de traitement.
(Nous vous conseillons de prendre note de ces informations et de les vérifier avant de passer à
l’étape 3 )
-
l’ATTM est affiché en haut de l´écran
Le Code de symbole
Le type d´ATTM: accord au clic, ou accord sous plastique ou accord signé
La langue de l´ATTM : une des six langues officielles des Nations Unies
Le stade de l´ATTM : « en cours de traitement» ou « déclaré »
Le nom du fournisseur
Le nom du bénéficiaire
Télécharger le document (facultatif)
(L´utilisation de cette fonction n´est pas obligatoire et elle a été incorporée suivant les demandes
des utilisateurs dans la version précédente du système.
Facultativement, l´utilisateur peut télécharger un dossier en Pdf pour le document ATTM ( numérisé
précédemment ou converti en Pdf) du système pour l´archivage.
Pour faire cela, cliquez sur « télécharger le document » à n´importe quel moment durant cette
étape.
La fenêtre suivante apparaitra ou vous pouvez sélectionner le document de votre dossier en
cliquant sur « choisir un dossier ».
Pas de document choisi
Puis cliquez sur « télécharger »pour continuer.
Document ATTM.
Pdf
Après avoir téléchargé le document, le système vous conduira à l´écran principal de l’étape 2 ou
vous pouvez trouver un lien intitulé « télécharger le document ». Ce lien correspond au document
que vous avez téléchargé précédemment. Il vous permet de télécharger le document afin de vérifier
qu´il a été correctement téléchargé du système.
Vous pouvez recommencer le procédé si cela est nécessaire, par exemple si voua avez remarqué
que vous avez téléchargé un document incorrect. Veuillez noter que le document téléchargé
récemment remplacera l’ancien document. En effet, le système vous permet seulement de
télécharger un document unique pour chaque ATTM déclaré avec cette option
2.1 Ajouter les échantillons
Si vous avez choisi d’énumérer les échantillons un par un, cliquez sur « ajouter les échantillons », et
le formulaire des échantillons apparaitra.
Cette option est conseillée si vous avez un ou peu d’échantillons à ajouter.
Le formulaire des échantillons contient les champs suivants :
-
L’espèce cultivée: choisir à partir de la liste déroulante
Vous pouvez trouver une liste plus détaillée des espèces cultivées affichée dans ce champ dans
l´annexe 1 du manuel qui est une copie de l´annexe 1 du Traité International.
Si l’espèce cultivée que vous avez transféré n’est pas en liste, veuillez choisir « autre »et
insérer son nom dans le champ de texte qui apparait.
-
L’identificateur de l’échantillon: il permet d’identifier l’échantillon parmi d’autres échantillons
de la même variété et il est désigné par le fournisseur. L’identificateur de l´échantillon peut
être un nombre ou une série contenant des chiffres et des lettres (c’est en général le numéro
d’accès aux banques de gènes).
-
Les informations connexes: ce champ apparait seulement si vous avez choisi d´insérer les
informations connexes pour chaque échantillon.
-
Vérifier ici si le matériel fait partie des RPAA en cours de traitement :
Cliquez sur cette case à cocher seulement si le matériel que vous avez transféré fait partie des
ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture en cours de traitement. Si non,
cliquez simplement sur « ajouter un échantillon ».
« Les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture en cours de traitement
signifie un matériel dérivé du Matériel d’où il s’est différencié mais il n´est pas encore prêt pour
la commercialisation, et son promoteur projette de le développer d’avantage ou de le
transférer à une autre personne ou une organisation pour le développer d’avantage. La
période de développement des ressources phytogénétiques pour l´alimentation et l’agriculture
en cours de traitement sera considérée terminée lorsque ces ressources sont commercialisées
en tant que produit. (Article 2 de l´ATTM).
- Si vous cliquez sur la case à cocher, un champ conditionnel apparait intitulé « informations sur
les variétés parentales ». Pour « les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et
l’agriculture en cours de traitement », l´ATTM vous demande d’indiquer le(s) espèce(s) cultivée(s)
et le(s) identificateur(s) d´échantillons des ressources phytogénétiques reçus à travers le Système
Multilatéral , à partir duquel l´échantillon dérive.
Ces informations peuvent être insérées comme « culture : échantillon ID1, échantillon ID2 ».
Lorsque vous avez fini d’insérer toutes les informations, cliquez sur « ajouter un échantillon »pour
sauvegarder l’enregistrement.
Ajouter un échantillon
En cliquant sur le bouton
le système vo le système vous conduira à l´écran au début de l´étape
2 ou la liste des échantillons sera affichée.
Pour ajouter un autre échantillon à la liste, vous devrez compiler un nouveau formulaire
d’échantillon (la liste sera ajournée automatiquement). Vous devez faire cela pour chaque
échantillon et vous pouvez insérer autant d´échantillons que vous désirez.
2.2 Télécharger les échantillons
Si vous préférez énumérer les échantillons en téléchargeant un document contenant les
informations, cliquez sur « télécharger les échantillons ».
Cette option est recommandée si vous avez plusieurs échantillons à ajouter.
Une fenêtre apparaitra ou vous pouvez télécharger le document contenant les échantillons en
cliquant sur le bouton « choisir le dossier ».
Choisir un document
Pour télécharger les échantillons, un fichier texte (txt) doit être préparé avec les colonnes suivantes ,
de gauche à droite.
-
Nom de l’espèce cultivée: insérer le nom de l’espèce cultivée exactement comme il apparait
dans l´Annexe 1 du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l´Alimentation
et l´Agriculture, ou un autre nom de culture s´il est différent.
-
Identificateur de l´échantillon
ASCII code 124 (Alt+124)
-
Informations connexes: utiliser le symbole tube (|) comme nouvelle ligne.
-
(RPAA) Ressources Phytogénétiques pour l´Alimentation et l´Agriculture en cours de mise au
point : insérer «o »pour oui et « n »pour non, sans commentaire.
-
Informations sur les variétés parentales: uniquement pour les ressources phytogénétiques
pour l´alimentation et l’agriculture en cours de mise au point, utilisez le symbole tube (|)
comme nouvelle ligne.
-
Le texte du document doit être une extension « txt ».
Les colonnes sont séparées par des tabulations.
L’application utilisée pour préparer le document doit être un éditeur de texte et non un
logiciel de traitement de texte afin de ne pas inclure un formatage ou des caractères
supplémentaires en plus des données actuelles.
Le document doit être obtenu à partir de Microsoft Excel ou n’importe quel autre éditeur de
texte en utilisant l’option « sauvegarder comme » et en choisissant un format de texte de
tabulation.
Les colonnes peuvent se superposer en donnant l’impression que le document n’est pas clair,
mais le système est capable d’analyser le document correctement.
-
-
Schéma pour le fichier de texte (délimité par des tabulations):
Exemple 1 : Echantillon de Ressources Phytogénétiques pour l´Alimentation et l´Agriculture (txt file)
Exemple 2 : Echantillon de Ressources Phytogénétiques pour l´Alimentation et l´Agriculture en cours
de mise au point (txt file)
Exemple 3 : Echantillon de Ressources Phytogénétiques pour l´Alimentation et l´Agriculture
(document Excel avec extension txt)
Lorsque vous avez préparé votre document, vous pouvez choisir le dossier (le bouton « choisir le
dossier »)et cliquer « télécharger »pour commencer le procédé.
Télécharger exemple 1
txt
Si le système détecte une erreur, le numéro de la ligne est affiché avec une explication détaillée sur
le problème. Veuillez noter que si une erreur a été mise en évidence, tous les échantillons contenus
dans le fichier de texte , et que vous avez essayé de télécharger, sont effacés, en ramenant l´ATTM
enregistré au stade ou il était avant d´essayer de le télécharger. De cette manière, le problème peut
être déterminé et le téléchargement tenté de nouveau.
Exemple d’erreur concernant le contenu du fichier de texte
Le traitement a commencé le 09-08-2012 12:29:50
Erreur à la ligne1 : Veuillez insérer
“o” ou “n” pour les RPPAA sous traitement
Traitement achevé le 09-08-2012 12:29:50
Une ou plusieurs erreurs ont été trouvées
Aucun échantillon n’ a été téléchargé
Déterminez les erreurs dans votre document téléchargé et essayez de nouveau
Exemple d´erreur concernant la forme du fichier de texte
Traitement commencé le 09-08-2012 12:30:40
Le document doit avoir une extension « txt »
Traitement terminé le 09-08-2012 12:30:40
Une ou plusieurs erreurs ont été trouvées
Aucun échantillon n’a été téléchargé
Déterminez les erreurs dans votre document téléchargé et essayez de nouveau
Si le document téléchargé est conforme aux exigences indiquées ci-dessus, alors ce message devrait
apparaitre sur un nouvel écran.
Le traitement a commencé le 2012 – 08 – 09 12 :19 :17
Echantillon B0332 téléchargé avec succès
Le traitement est terminé le 2012 – 08 – 09
12 :19 :17
Téléchargement réussi !
Lorsque le message ci-dessus est affiché, vous verrez la liste des échantillons qui apparait sur l’écran
initial de l’étape contenant un résumé des informations sur l´ATTM.
Le système permet à l´utilisateur de télécharger autant de documents nécessaires dans le cas ou les
informations sont contenues dans des fichiers de texte différents. Cependant, vous pouvez
télécharger un seul document à la fois.
Visionnement de la liste d´échantillons
Les échantillons seront affichés sur l’écran en deux liste séparées, selon le cas ou ils sont considérés
Matériel ou bien RPAA en cours de traitement.
-
Dans le tableau en haut, l´ utilisateur trouve en liste les échantillons qui sont « Matériel ».
Liste des ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (1-1 sur 1)
-
Dans le tableau en bas l´utilisateur trouve en liste les échantillons qui sont «Ressources
Phytogénétiques pour l´Alimentation et l´Agriculture en cours de traitement».
Les opérations qui peuvent être effectuées pour chaque échantillon inclus dans le(s) tableau(x) sont
les suivantes :
-
Cliquez sur l’icône
pour voir en détail les informations enregistrées pour chaque exemple.
Une nouvelle page s´ouvrira ou l´échantillon choisi sera affiché (voir image ci-dessus). Vous
pouvez aussi « retourner à voir l´ATTM » en cliquant sur le bouton correspondent.
-
Cliquez sur l’icône
pour modifier les informations enregistrées pour un échantillon
particulier. Une nouvelle page s´ouvrira avec la même structure du formulaire d’échantillon ou
il sera affiché en haut de page ID de l´échantillon sélectionné (voir image ci-dessous). Les
champs sont modifiables de façon que l´utilisateur puisse modifier leurs contenus. Puis cliquez
sur « sauvegarder »pour enregistrer les modifications.
-
Cliquez sur l´icône
pour effacer l’échantillon. Une fenêtre apparaitra pour vous demander
si vous êtes sur de vouloir effacer l´échantillon. Cliquez sur le bouton « ok »pour procéder ou
sur « annuler » pour interrompre cette opération.
-
L´utilisateur peut utiliser n´importe quelle de ces opérations lorsque le stade de l´ATTM est
indiqué comme « en cours de traitement ». lorsque le stade de l´ATTM est indiqué comme
« déclaré », uniquement « l´option visionnement »
peut être disponible.
Etape 3 : la déclaration
Si au moins un échantillon a été ajouté à l´ATTM, le lien « envoyer la déclaration » apparait
pour indiquer que l´ATTM peut être déclaré à l´Organe directeur.
Lorsque l’utilisateur a cliqué sur « envoyer le rapport » et a confirmé l´opération, l´ATTM
enregistré ne peut être modifié en aucune manière.
L´ATTM est alors affiché sur une liste en dessous intitulée «ATTM que vous avez déclaré à
l´Organe directeur ». Vous pouvez accéder à cette page à n’importe quel moment en cliquant
sur « ATTM déclarés » dans le sous menu « formulaire de déclaration en ligne ».
Si vous cliquez sur « déclaration d´ATTM en attente »dans le même sous menu , le système
vous conduira à la page ou toutes les déclarations d´ATTM pour lesquelles vous avez au moins
effectué l’étape 1 (mais ne sont pas encore finalisées) sont mises en liste.
Chapitre 5 : Assistance aux utilisateurs
Les questions posées fréquemment :
-
Qu´est ce que je fais si je ne peux pas voir le document ATTM dans la fenêtre révision de
Window ?
Si vous avez des problèmes à voir cette fenêtre, veuillez vous assurez que vous avez le « plug –in »
approprié ajourné installé dans votre navigateur Internet pour lire le document (lecteur Adobe PDF
ou autre).
-
Comment puis je changer un élément de mon profil ?
Pour voir et ajourner les informations fournies durant l´inscription, veuillez vous identifier, et
cliquer sur « voir profil »du menu principal, puis choisissez « mettre à jour le profil » en bas de la
page. La page du profil est aussi celle où vous pouvez voir votre code PID.
-
Comment saurais je si le bénéficiaire que je cherche est inscrit dans le système ?
Les deux outils utilisés : l´outil de création et de déclaration en ligne et l´outil du formulaire de
déclaration en ligne (ORF), sont dotés d´un moyen de recherche qui permet aux utilisateurs de
trouver le bénéficiaire parmi les autres utilisateurs inscrits. Si le système ne trouve pas les détails
d’un utilisateur particulier, il vous permet d’inviter, électroniquement, un utilisateur potentiel.
-
Comment puis je changer la langue de l’interface ?
Pour changer la langue de l´interface, vous devez aller à « voir profil »et là vous pouvez choisir la
langue que vous préférez dans « mettre à jour le profil ».
Informations Supplémentaires et Ressources
En plus du manuel , le Secrétariat a aussi mis au point un ensemble de présentations, brochures et
autre matériel pour faciliter la formation et la promotion de Easy -SMTA .
Ce matériel est disponible dans les six langues officielles des Nations Unies ( Anglais, Arabe, Chinois,
Espagnol, Français et Russe).
Ces ressources peuvent être téléchargées à partir du site web : www.planttreaty.org
Sécurité :
Sécurité, intégrité et confidentialité continuent d´être le sommet des priorités pour Easy -SMTA
-
Les informations identifiables collectées par le Système pour l´ approvisionnement des services
seront utilisées par la FAO agissant en tant que terse partie bénéficiaire de l´ATTM, et ne peut
être autrement partagé.
-
Pour une ultérieure protection, le site web de Easy –SMTA a été certifié par GeoTrust
Company. Cela signifie que le site web de Easy –SMTA bénéficie actuellement d’un certificat
SSL qui est une mesure de sécurité installée dans le serveur web assurant l’identité et la
possession du site ainsi que la sécurité de la connexion.
-
En outre, Easy –SMTA bénéficie des services du Centre International de calcul des Nations
Unies, une agence spéciale des Nations Unies qui applique constamment des standards et
moniteurs de serveurs de haute sécurité pour prévenir les risques potentiels.
-
Par ailleurs, le contenu du système est protégé contre la perte, le détournement, l´accès non
autorisé par une terse personne , la divulgation, l´altération ou la destruction.
Contactez nous
Vous pouvez contacter le Secrétariat du Traité International pour avoir un soutien supplémentaire ou
pour signaler une incompréhension dans ce manuel ou pour présenter des suggestions dans le but de
l´améliorer.
Le Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l´Alimentation et l´Agriculture.
Organisation de l´Alimentation et de l´Agriculture des Nations Unies
Viale delle Terme di Caracalla
00153 Rome
Italy
Tél : +39 0657053554
Fax : +39 0657053057
Email : SMTA-support@fao.org
Appendice : Acronymes et Abréviations
FAO : Organisation des Nations Unies pour l´Alimentation et l´Agriculture
Organe directeur : l´Organe Directeur du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour
l´Alimentation et l´Agriculture
Système Multilatéral : Système Multilatéral d´accès et de partage des avantages (du Traité International
sur les Ressources Phytogénétiques pour l´Alimentation et l´Agriculture
(RPAA) : Ressources Phytogénétiques pour l´Alimentation et l´Agriculture
ATTM : Accord Type de Transfert de Matériel
(CDAL) : Outil de création et de déclaration d´ATTM en ligne
(FDAL) : Formulaire de déclaration d´ATTM en ligne
(CIC) : Centre International de Calcul des Nations Unies
Secrétariat : Secrétariat du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l´Alimentation
et l´Agriculture
(CIRAD ) : Centre de Coopération Internationale en recherche Agronomique pour le développement
Traité International : Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l´Alimentation et
l´Agriculture
Annexe 1 : Liste des cultures énumérées dans l´annexe 1 du Traité International
Espèces Cultivées Vivrières
Espèce
Genre
Observations
Arbre à pain
Artocarpus
Arbre à pain seulement
Asperge
Asparagus
Avoine
Avena
Betterave
Beta
Complexe des Brassica
Brassica et al.
Cajan
Cajanus
Pois chiche
Cicer
Agrumes
Citrus
Noix de coco
Cocos
Aracée Majeure
Colocasia
Xanthosoma
Carotte
Daucus
Ignames
Discorea
Éleusine
Éleusine
Fraise
Fragaria
Tournesol
Helianthus
y compris: Brassica, Barbarea, Camelina,
Crambe, Diplotaxis, Eruca, Isatis, Lepidium,
Raphanobrassica, Raphanus, Rorippa et
Sinapis. Il s´agit d´oléagineuxet de légumes
tels que le chou, le colza, la moutarde, le
cresson, la roquette, les radis, les navets.
L’espèce Lepidium meyenii (maca) n´est
pas incluse
Genera Poncirus et Fortunella sont inclus
comme porte greffe
Y compris taro, cocoyam, dasheen et tania
Orge
Hordeum
Patate douce
Ipomoea
Gesse, pois carré
Lathyrus
Lentille
Lens
Pomme
Malus
Manioc
Manihot
Uniquement Manihot escluenta
Banane/plantain
Musa
Sauf Musa textilis
Riz
Oryza
Mil à chandelle
Pennisetum
Haricot
Phaseolus
Pois
Pisum
Seigle
Secale
Pomme de terre
Solanum
Y compris section tuberosa, sauf Solanum
phureja
Aubergine
Solanum
Y compris section Melongena
Sorgho
Sorghum
Triticale
Triticosecale
Blé
Tricum et al.
Fève/vesce
Vicia
Niébé et al.
Vigna
Mais
Zea
Y compris Zea perennis, Zea diploperennis,
et Zea luxurians
Fourrages
Genres
Fourrages Légumineuses
Y compris Agropyron, Elymus et Secale
Espèces
Astragalus
Chinensis, cicer, arenarius
Canavalia
Ensiformis
Coronilla
Varia
Hedysarum
Coronarium
Lathyrus
Cicera, ciliolatus, hirsutus, ochrus, odoratus, sativus
Lespedeza
Cuneata, striata, stipulacea
Lotus
Corniculatus, subbiflorus, uliginosus
Lupinus
Albus, angustifolius, luteus
Medicago
Arborea, falcata, sativa, scutellata, rigidula, truncatula
Melilotus
Albus, officinalis
Onobrychis
Vicifolia
Ornithopus
Sativus
Prosopis
Affinis, alba, chilensis, nigra, pallida
Pueraria
Phaseoloides
Trifolium
Alexandrinum,alpestre, ambigguum, angustifolium, arvense,
agrocicerum, hybridum, incarnatum, pratense, repens,
resupinatum, rueppellianum, semipilosum, subterraneum,
vesiculosum
Graminées fourragères
Andropogon
Gayanus
Agropyron
Cristatum, desertorum
Agrostis
Stolonifera, tenuis
Alopecurus
Pratensis
Arrhenatheerum
Elatius
Dactylis
Glomerata
Festuca
Arundinacea, gigantea, heterophylia, ovina, pratensis, rubra
Lolium
Hybridum, multiflorum, perenne, rigidum, temulentum
Phalaris
Aquatica, arundinacea
Phleum
Pratense
Poa
Alpina, annua, pratensis
Tripsacum
Laxum
D´autres fourrages
Altriplex
Halimus, nummmularia
Salsola
Vermiculata
Was this manual useful for you? yes no
Thank you for your participation!

* Your assessment is very important for improving the work of artificial intelligence, which forms the content of this project

Download PDF

advertising