Le règlement intérieur du club - Aéro-club de Vienne

Le règlement intérieur du club - Aéro-club de Vienne
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
1.00.00
1 NOVEMBRE 2012
CHAPITRE 1 : GENERALITES
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
1.01.01
1 NOVEMBRE 2012
GENERALITES
Préambule
Le présent document établit un référentiel des différents règlements et consignes
applicables aux membres de l’Aéro-club de Vienne lorsqu’ils utilisent les avions de
l’Association.
Il vient compléter et préciser le précédent règlement intérieur de l’Aéro-club en date
du 28.04.06 qu’il annule et remplace.
Il n’est pas opposable aux JAR-OPS, JAR-FCL, Règles de l’Air, Code de l’Aviation
Civile ou autre textes officiels actuels ou futurs qui restent les références légales,
sauf si il est plus restrictif que ces textes.
L’adhésion au club et l’utilisation de ses moyens (avions, hangar,…) vaut acceptation
de ces règles : toute déviation exposerait son auteur aux sanctions prévues par ce
règlement ou les statuts de l’Aéroclub et éventuellement par la Loi.
Il est accessible en salle de préparation des vols et disponible en téléchargement sur
le site de l’Aéroclub.
Il est établi par le Bureau et sera revu à tout moment si les circonstances l’exigent.
Pour le Bureau,
Le Président :
Philippe FOLLIOT
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
1.02.01
1 NOVEMBRE 2012
GENERALITES
Sommaire
CHAPITRE 1 : GENERALITES ………...........................................………1.00.00
Préambule : ……………………………….…….……….. 1.01.01
Sommaire : …………………………………………….…. 1.02.01
Introduction : …………..………………………………… 1.03.01
Liste des pages en vigueur : …….……………………. 1.04.01
Suivi des mises à jour : ………………………………… 1.05.01
Organisation / Statuts: ……………………….………… 1.06.01
Amendement et mise à jour : …………………….…….1.07.01
CHAPITRE 2 : REGLEMENT DU VOL MOTEUR ………................………2.00.00
Exigences réglementaires : ………………………………. 2.01.01
Vie du Club : …………………………………………………. 2.02.01
Validités des licences et qualifications : ……...……….. 2.03.01
Temps de vol /Réservations : …………………………….. 2.04.01
Anomalies de fonctionnement, incident, accident : .…. 2.05.01
CHAPITRE 3 : REGLES D’EXPLOITATION : ........................................... 3.00.00
Préparation du vol : ............................................................ 3.01.01
Procédures sol : .................................................................. 3.02.01
Procédures vol : .................................................................. 3.03.01
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MANUEL D’EXPLOITATION
1.02.02
1 NOVEMBRE 2012
GENERALITES
Sommaire (suite)
Consignes de piste : ............................................................. 3.04.01
Documents : .......................................................................... 3.05.01
Vols à particularité : .............................................................. 3.06.01
Informatique : ……………………………………………………. 3.07.01
Communication : ………………………………………………… 3.08.01
CHAPITRE 4 : INSTRUCTION…………………….……..…………………… 4.00.00
Manuel d’instruction: …………………….………….………… 4.01.01
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
1.03.01
1 NOVEMBRE 2012
GENERALITES
Introduction
L’Aéro-club de Vienne met à la disposition de ses membres plusieurs appareils dont
les conditions d’utilisation sont définies par le présent document.
L’Aéro-club est une association reconnue d’utilité publique régie par la loi de 1901, à
but non lucratif, affiliée à la Fédération Française Aéronautique, et agrée par les
Pouvoirs Publics. A ce titre, il est interdit d’utiliser les appareils du Club à des fins
commerciales.
.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
1.04.01
1 NOVEMBRE 2012
GENERALITES
Liste des pages en vigueur

Page de garde Chapitre 1 : ………1.00.00 / 1 NOVEMBRE 2012
Préambule : ……………………………….………..…..…..1.01.01 / 1 NOVEMBRE 2012
Sommaire : …..……………………………………..………1.02.01 / 1 NOVEMBRE 2012
1.02.02 / 1 NOVEMBRE 2012
Introduction : ………………………..……..….…..….….…1.03.01/ 1 NOVEMBRE 2012
Liste des pages en vigueur : ………......................... ;.......1.04.01/ 1 NOVEMBRE 2012
1.04.02 / 1 NOVEMBRE 2012
Suivi des mises à jour : ………………..….….………….…1.05.01 / 1 NOVEMBRE 2012
Organisation / Statuts: …………………..….……….….… 1.06.01 / 1 NOVEMBRE 2012
Amendements et mises à jour : ………..….………….…. 1.07.01 / 1 NOVEMBRE 2012

Page de garde Chapitre 2 : ……….2.00.00 / 1 NOVEMBRE 2012
Exigences réglementaires : ……………………….…...2.01.01 / 1 NOVEMBRE 2012
2.01.02 / 1 NOVEMBRE 2012
Vie du Club : ……………………………………….…… 2.02.01 / 1 NOVEMBRE 2012
2.02.02 / 1 NOVEMBRE 2012
Validités des licences et qualifications : ………………2.03.01 / 1 NOVEMBRE 2012
2.03.02 / 1 NOVEMBRE 2012
Temps de vol /Réservation : ……………………...……2.04.01 / 1 NOVEMBRE 2012
2.04.02 / 1 NOVEMBRE 2012
Anomalies de fonctionnement, incident, accident : ….2.05.01 / 1 NOVEMBRE 2012
2.05.02 /1 NOVEMBRE 2012

Page de garde Chapitre 3 : ……....3.00.00 / 1 NOVEMBRE 2012
Préparation du vol : ………………………..……………3.01.01 / 1 NOVEMBRE 2012
Procédures sol : ………..………………………………..3.02.01 / 1 NOVEMBRE 2012
3.02.02 / 1 NOVEMBRE 2012
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MANUEL D’EXPLOITATION
1.04.02
1 NOVEMBRE 2012
GENERALITES
Liste des pages en vigueur (suite)
Procédures vol : ………..………………… ;……………..3.03.01 / 1 NOVEMBRE 2012
Consignes de piste : ……………………………………..3.04.01 / 1 NOVEMBRE 2012
3.04.02 / 1 NOVEMBRE 2012
3.04.03 / 1 NOVEMBRE 2012
Documents : …………………………..……………….3.05.01 / 1 NOVEMBRE 2012
3.05.02 / 1 NOVEMBRE 2012
3.05.03 / 1 NOVEMBRE 2012
3.05.04 / 1 NOVEMBRE 2012
3.05.05 / 1 NOVEMBRE 2012
Vol à particularités : ……………………… ;;………....3.06.01 / 1 NOVEMBRE 2012
;
Informatique : …………………………… ;;………….. 3.07.01 / 1 NOVEMBRE 2012
3.07.02 / 1 NOVEMBRE 2012
Communication : ……………………… ;;;………….... 3.08.01 / 1 NOVEMBRE 2012

Page de garde Chapitre 4 : ……....4.00.00 / 1 NOVEMBRE 2012
Manuel d’instruction : …………………………………..4.01.01/ 1 NOVEMBRE 2012
MANUEL D’EXPLOITATION
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1.05.01
1 NOVEMBRE 2012
GENERALITES
Feuille de suivi des mises à jour
Numéro de
mise à jour
Date de mise
en vigueur
Numéro de
mise à jour
0
01 Août 10
18
1
15 Août 10
19
2
1 Novembre
2012
20
3
21
4
22
5
23
6
24
7
25
8
26
9
27
10
28
11
29
12
30
13
31
14
32
15
33
16
34
17
35
Date de mise
en vigueur
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
1.06.01
1 NOVEMBRE 2012
GENERALITES
Organisation
Se référer aux Statuts de l’Association.
L’adhésion à l’Aéro-club de Vienne vaut adhésion à ses statuts
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MANUEL D’EXPLOITATION
1.07.01
1 NOVEMBRE 2012
GENERALITES
Amendements et mises à jour
Les amendements, corrections et mises à jour éventuelles, seront diffusés par
courrier électronique accompagnés d’une lettre détaillant les pages corrigées,
explicitant les modifications apportées et indiquant leur date d’application.
Le contenu des mises à jour devra avoir été validé par le Président et le Bureau et,
pour les aspects techniques et opérationnels, par le Chef Pilote.
Chaque membre de l’association est responsable de la mise à jour de son
exemplaire de ce manuel.
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MANUEL D’EXPLOITATION
2.00.00
1 NOVEMBRE 2012
CHAPITRE 2 : REGLEMENT DU VOL MOTEUR
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
2.01.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLEMENT DU VOL MOTEUR
Exigences règlementaires

Pour être autorisé à piloter les avions du club, il convient :
-
D’être membre actif de l’Aéro-club à jour de cotisations c'est-à-dire licence
FFA et cotisation club.
-
De ne pas avoir de compte-pilote débiteur.
-
De disposer d’une aptitude médicale en état de validité.
-
D’être titulaire d’un titre aéronautique Avion tel que prévu par les textes en
vigueur, en cours de validité, assorti des qualifications et autorisations
nécessaires au pilotage de l’avion utilisé, au type de licence détenue et au
vol envisagé.
-
D’avoir l’autorisation du Chef Pilote ou d’un instructeur d’utiliser le type
d’avion retenu pour le vol projeté ; cette autorisation sera accordée aux
pilotes entraînés et reconnus aptes après un ou plusieurs vols en double
commande avec un instructeur qui notifiera sa décision au Bureau ; dans
le cas particulier des appareils à train classique, un pilote devra pouvoir
justifier d’une formation complète avec un instructeur et être déclaré
apte avec une restriction éventuelle à l’utilisation des pistes en dur.
-
De respecter les critères d’expérience récente
-
D’avoir effectué un vol de revalidation de compétence avec un instructeur
tel que défini dans le manuel d’instruction.
-
De disposer d’une autorisation écrite d’un instructeur à entreprendre le
vol envisagé, dans le cas d’un vol solo pour les élèves-pilotes.

Sauf raison de force majeure, les avions à train classique sont limités à 25 kts de
vent pour le décollage et l’atterrissage et la composante maximale de vent de
travers sera limité à 15 kts rafale incluse.

La quantité minimale d’huile au départ d’un vol devra être suffisante pour couvrir
le vol envisagé compte tenue de la consommation d’huile connue.
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MANUEL D’EXPLOITATION
2.01.02
1 NOVEMBRE 2012
REGLEMENT DU VOL MOTEUR
Exigences réglementaires

Pour un vol local (rayon de 20 nm autour du terrain de Reventin), la quantité
minimale de carburant utilisable embarquée devra permettre 1 heure de vol au
régime de croisière normal ;

En cas de voyage, en complément de la réglementation officielle, la quantité de
carburant utilisable embarquée doit permettre de couvrir la longueur d’étape
compte tenu des conditions du jour (vent, altitude, régime de croisière) ; sauf cas
de force majeure, la quantité de carburant utilisable restant à bord au touché des
roues (destination, dégagement ou déroutement) ne devra pas être inférieur à 30
minutes de vol au régime de croisière normal.
Note : Le calcul de carburant doit prendre en compte les éléments suivants :
- Carburant inutilisable
- Forfait roulage (3 litres/roulage)
- Délestage d’étape dans les conditions du jour (vent, altitude, régime de croisière)
- Forfait procédure (couvrant une intégration, une approche, une remise de gaz et
un tour de piste) correspondant à 10 minutes de vol au régime de croisière normal.
- Réserve de dégagement, permettant de couvrir le délestage depuis la
remise de gaz à destination jusqu’au touché des roues au terrain de dégagement
éventuel retenu
- Réserve finale : 30 minutes de vol au régime de croisière normal

Sauf cas de force majeure, un vol ne sera pas poursuivi si la quantité de
carburant utilisable restant à bord est inférieure à 30 minutes de vol au
régime de croisière normal.
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MANUEL D’EXPLOITATION
2.02.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLEMENT DU VOL MOTEUR
Vie du Club

En cas d’escale hors base, le pilote devra s’assurer de l’amarrage correct
de l’avion ou de sa mise à l’abri, à ses frais; il s’efforcera de payer
directement les frais aéroportuaires exigibles, faute de quoi, il devra
supporter les frais de traitement qui en découlent. Dans l’impossibilité de
ramener un avion dans les délais les plus brefs suite à un voyage
interrompu, il supportera les frais de retour à la base de l’appareil.

Les pilotes de plus de 70 ans devront vérifier que les contrats d’assurance
ne comportent pas de restriction les concernant.

Le Président, le Chef Pilote, les instructeurs ou les membres du Bureau
peuvent, s’ils le jugent utile, faire procéder à un vol de contrôle pour chaque
pilote de l’Aéro-club.

Le Président, le Chef Pilote, les instructeurs ou les membres du Bureau
peuvent, s’ils le jugent utile, interdire un décollage.

Le Président, le Chef Pilote, les instructeurs ou les membres du Bureau
peuvent demander à un pilote de présenter son carnet de vol, licence et
certificat médical en cours de validité avant d’autoriser un vol.

Un pilote ne doit pas entreprendre un vol s’il n’est pas en état physique ou
mental de le faire et notamment sous l’effet de drogue, d’alcool ou de
médicaments susceptibles d’affecter ses facultés et de nuire à la sécurité.
La consommation d’alcool doit être proscrite dans les12 heures qui
précèdent un vol et le taux d’alcoolémie doit être nul (sous peine de nullité
des assurances).
En cas de prescription médicale il conviendra de s’assurer auprès du
médecin ou à l’aide de la notice descriptive du médicament utilisé que ces
substances n’altèrent pas la vigilance ou n’influent pas sur le comportement;
en cas de vaccination, il devra éviter de voler le jour même.

Tout membre du club qui souhaite diffuser aux autres membres une
information qui ne constitue ni un fait technique, ni un REX, doit obtenir
l’autorisation du Président. En cas de refus, il pourra la soumettre au
Bureau qui statuera ; il ne pourra ni l’afficher, ni la diffuser par voie de
presse, messagerie électronique ou poste ; il ne pourra en aucun cas
utiliser le listing des membres du club pour toute information personnelle,
publicitaire, diffamatoire ou conflictuelle ; dans tous les cas, toute attaque
personnelle qui pourrait créer de l’animosité entre les membres est à
proscrire.
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MANUEL D’EXPLOITATION
2.02.02
1 NOVEMBRE 2012
REGLEMENT DU VOL MOTEUR
Vie du Club

La suspension temporaire ou définitive de vol et même l’exclusion
définitive pourront être prononcées contre un pilote ayant contrevenu
aux Règles de l’Air ou au présent règlement, même s’il n’en est pas
découlée de conséquence corporelle ou matérielle.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
2.03.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLEMENT DU VOL MOTEUR
Validité des licences et qualifications

Validité de la licence :
La validité d’une licence est déterminée par la validité des qualifications qu’elle
comporte ainsi que par la validité du certificat médical qui y est associé.

Validité du certificat médical :
Chaque pilote est responsable de la validité de son certificat médical

Validité de l’expérience récente :
Les avions de l’Aéroclub sont classés par groupes ; le groupe train
classique et le groupe train tricycle.
-
Pour pouvoir effectuer un vol sur un appareil de l’Aéroclub tout
pilote devra justifier d’une expérience minimale d’un vol en
qualité de commandant de bord dans les 30 jours
précédents sur un appareil de même groupe pour un vol en
solo et de 3 décollages et 3 atterrissages dans les 90 jours
précédents (dont au moins un vol dans les 30 jours précédents)
sur un appareil de même groupe pour un vol avec passagers.
-
L’appartenance des avions à un même groupe ne dispense pas
un pilote de devoir justifier de la connaissance des
particularités afférentes à chaque avion.
-
Pour pouvoir effectuer un vol sur un appareil à train classique,
un pilote devra pouvoir justifier d’un vol mensuel comprenant
au moins 3 décollages et 3 atterrissages sur un avion de ce
type ; sauf cas de force majeure, l’utilisation de ce type
d’appareil sur piste en dur est soumise à un entraînement
spécifique et à l’autorisation d’un instructeur.
-
Pour pouvoir effectuer un voyage sur l’un des avions du Club,
un pilote devra pouvoir justifier d’un entraînement régulier :
pour un voyage de plus de 100 nm et pour une immobilisation
de l’avion de plus d’une journée, il faudra pouvoir justifier avoir
accompli un minimum de 3 heures de vol dans les 6 derniers
mois.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
2.03.02
1 NOVEMBRE 2012
REGLEMENT DU VOL MOTEUR
Validité des licences et qualifications
Faute de satisfaire à ces exigences, le pilote devra se présenter au Chef pilote ou à
un instructeur qui statuera sur l’éventualité d’un vol de validation.
Toutes ces dispositions ne dispensent pas un pilote d’exercer son jugement en
fonction des conditions du jour avant d’entreprendre un vol.
Chaque pilote est responsable de la validité de son expérience récente.
Le non-respect de ces obligations entrainera d’office une suspension de
vol qui pourra conduire à une suspension définitive voire à l’exclusion d’un
pilote même s’il n’en est pas découlé de conséquence corporelle ou
matérielle ; en cas d’accident, ce non-respect sera considéré comme une faute
engageant la responsabilité (personnelle) du pilote.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
2.04.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLEMENT DU VOL MOTEUR
Temps de vol – Réservation
1. Réservation :
La réservation d’un avion est obligatoire ; elle se fait par informatique soit
directement dans les locaux de l’Aéro-club, soit par internet (voir 3.07.01 : « OPEN
FLYER ») ; en cas de voyage, la destination doit être clairement indiquée.
Le pilote s’efforcera de se présenter au terrain de manière à ce que l’heure de début
de réservation corresponde à l’heure de prise en compte effective de l’avion.
Seuls les membres brevetés et effectivement lâchés sur au moins un des avions du
Club disposent d’un accès au logiciel de réservation. Pour les élèves, la réservation
est faite par l’instructeur.
Le pilote s’efforcera de réduire la durée de la réservation à une valeur cohérente
avec le vol envisagé.
En cas d’annulation, le pilote devra prendre toutes les dispositions pour faire
connaître cette annulation et notamment au niveau du système informatique de
réservation.
Un retard supérieur à 15 minutes entraînera de fait l’annulation de la réservation ;
afin de permettre le réengagement de la machine, cela ne dispense cependant pas
des obligations précisées à l’alinéa précédent.
Sauf cas de force majeure, le pilote devra respecter au mieux l’heure de retour.
2. Immobilisation :
Réserver un avion sur une longue durée implique une utilisation minimale établie
comme suit :



Samedi et Dimanche : minimum 5 heures de vol sur les 2 jours
Samedi, Dimanche ou jours fériés : minimum 2 heures de vol par jour
Jours de semaine : minimum 1 heure de vol par jour
En cas d’immobilisation abusive, il pourra être décompté le minimum établi cidessus ; ces immobilisations sont prévues pour des conditions météorologiques
réputées bonnes.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
2.04.02
1 NOVEMBRE 2012
REGLEMENT DU VOL MOTEUR
Temps de vol – Réservation
3. Temps de vol :
Le temps de vol est calculé depuis la mise en route moteur jusqu’à son arrêt ; il est
comptabilisé grâce à l’horamètre du compte-tours de chaque avion et est converti en
temps décompté en fonction d’un coefficient ; en cas de panne de l’horamètre, c’est
le temps réel (montre) qui sera utilisé.
4. Paiement :
Le règlement des heures de vol et autres frais (taxes d’atterrissage, hangar
avion,….) est effectué par la méthode de la provision de compte ; les pilotes doivent
conserver un solde créditeur faute de quoi ils seront interdits de vol jusqu’à
régularisation, sauf cas de force majeure et accord du Président, d’un Vice-Président
ou du Trésorier. Les comptes sont affichés et tenus à jour par le Trésorier ; la bonne
pratique voudrait d’autre part que l’approvisionnement du compte soit anticipé
notamment lorsqu’un vol long est prévu.
En cas de compte débiteur de façon récurrente, le pilote incriminé pourra se voir
interdire l’accès aux réservations et/ou aux installations de l’Aéroclub (par
invalidation de son badge) jusqu’à régularisation.
Le recouvrement des sommes dues au titre des heures de vol pourra être effectué
judiciairement et notamment par simple ordonnance d’injonction de payer devant le
Tribunal d’Instance compétent.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
2.05.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLEMENT DU VOL MOTEUR
Anomalies – Incident – Accident
1. Anomalie :
Un pilote ne devra pas entreprendre un vol si une anomalie quelconque pouvant
engager la sécurité a été constatée avant le décollage.
Toute anomalie même anodine devra être signalée de façon visible sur l’avion; elle
sera ensuite traitée de la façon suivante :
1. Faites en évaluer la gravité par le responsable technique :

Le problème est réel ; notez le type d’anomalie dans la case
« OBSERVATIONS » du carnet de route : l’avion est immobilisé et
les clefs retirées par le responsable technique

Le problème est réel mais le responsable technique décide que l’on
peut sursoir à sa correction ; dans la case « OBSERVATIONS »
notez l’anomalie et une fois l’APRS délivrée par le responsable
technique, l’avion peut repartir : dans ce cas, décrivez le problème
en détail dans « LE LIVRET DE SUIVI MECANIQUE »
2. Si le responsable technique n’est pas joignable, l’avion est immobilisé et
les clefs retirées (et mises dans la boite aux lettres « documents » à
l’entrée de la PPV)
.
2. Incidents – Accidents

Procédure : en cas d’atterrissage en campagne, d’incident ou
d’accident, les pilotes devront dans la mesure du possible mettre
l’avion en sécurité (contacts magnétos, batterie, radios, essence
fermée, caches-Pitot en place), si possible préserver les indices
matériels et contacter au plus tôt le Président de l’Aéro-club ou, à
défaut, un membre du Bureau et selon la gravité, l’Aviation Civile et les
Autorités.

Assurance : certains de nos avions font l’objet d’une assurance CORPS
pour une valeur réajustée chaque année ; cette valeur en cas de
remboursement est amputée d’une franchise dont le montant est
également revu chaque année par l’assureur.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
2.05.02
1 NOVEMBRE 2012
REGLEMENT DU VOL MOTEUR
Anomalies – Incident – Accident

Responsabilité : tout pilote ayant endommagé ou détruit un avion sera
suspendu de vol jusqu’à nouvel avis ; il sera tenu responsable des
dégradations qu’il peut commettre sur un appareil et ses équipements
si elles sont causées par manque de soin, négligence ou incompétence
avérée ; en cas d’infraction flagrante ou de circonstances douteuses, il
restera suspendu jusqu’à ce que les conclusions d’enquête soient
déposées ; il aura le recours de s’expliquer devant un conseil composé
du Président, des membres du Bureau, du Chef Pilote et d’un
représentant des pilotes qu’il aura désigné ; il sera tenu pour
pécuniairement responsable du matériel utilisé lorsque l’incident ou
l’accident auront pour origine une infraction aux règles de l’air ou au
présent règlement; dans ce cas, le pilote responsable supportera au
minimum la franchise d’assurance (ou son équivalent en Euros si
l’avion n’est pas assuré CORPS) et les frais de dépannage
(démontage, rapatriement de l’avion,…) ; le Bureau décidera, sans
appel, de la répartition des charges financières entre le pilote et le
Club ; le recouvrement des sommes dues pourra s’effectuer par voie
judiciaire et les frais inhérents seront à la charge du redevable (article
700 NCPC).
Note :



Incident : un incident est un évènement autre qu’un accident, lié à l’utilisation d’un
aéronef, qui compromet ou pourrait compromettre la sécurité.
Incident grave : incident dont les circonstances indiquent qu’un accident a failli se
produire (quasi collision avec un autre aéronef ou avec le relief, tentative de décollage
ou d’atterrissage sur une piste occupée ou fermée, défaillance structurale ou du
moteur n’ayant pas entraîné un accident, situation relative au carburant exigeant de
se déclarer en urgence, sortie de piste, ….)
Accident : évènement au cours duquel une personne est mortellement blessée ou
grièvement blessée du fait de l’aéronef, ou au cours duquel l’aéronef subit des
dommages ou une rupture structurale qui altère ses caractéristique de résistance
structurale et/ou de performance en vol et qui nécessitent une réparation importante
ou le remplacement de l’élément endommagé.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.00.00
1 NOVEMBRE 2012
CHAPITRE 3 : REGLES OPERATIONNELLES
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.01.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Préparation du vol
Les actions préliminaires au vol, outre ou en compléments de celles prévues par le
manuel d’utilisation de l’avion ou les Règles de l’Air, comprendront obligatoirement :

L’étude et l’exploitation des données météo concernant le vol projeté
conformément à la réglementation ; le premier utilisateur de la journée pourra
imprimer et afficher ces données sur le tableau prévu à cet effet dans la salle
de préparation des vols.

L’étude et l’exploitation des NOTAM concernant le vol projeté conformément
à la réglementation ; ceux jugés pertinents pourront également être affichés.

La vérification des performances avions (décollage et atterrissage) et du
centrage.

L’exploitation des documents avion notamment le potentiel restant, la
prochaine échéance de visite, la cohérence des données carburant ainsi que
la présence des documents avion et pilote réglementaires.

Le renseignement de l’outil informatique de réservation et notamment la
destination en cas d’atterrissage prévu hors base.

La vérification de son compte pilote dont le crédit devra couvrir le vol projeté
(il est admis dans le cas contraire que le vol puisse être effectué si
l’alimentation du compte est faite immédiatement au retour)

La vérification de l’autonomie et du niveau de carburant et d’huile; ils ne
seront en aucun cas inferieur aux niveaux prévus en 2.01.01 et 2.01.02 ; pour
un avion n’effectuant que des vols de courte durée, il est admis que la
vérification du niveau d’huile ne soit faite qu’au premier vol de la journée ; la
procédure à appliquer est décrite en 3.04.02 (consignes de piste).

La réalisation des purges carburant qui devront être faites au premier vol de
la journée conformément à la procédure décrite en 3.04.02 (consignes de
piste).
MANUEL D’EXPLOITATION
AERO CLUB DE VIENNE
3.02.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Procédures sol
1. Matériel :
Les pilotes devront s’appliquer à réduire l’usure du matériel au minimum en le
maniant avec précaution et en respectant strictement les consignes afférentes à
chaque type d’avion en ce qui concerne les vitesses de rotation moteur, les temps de
chauffe et les essais imposés. D’autre part les verrières rabattables en plexiglas
seront maniées avec délicatesse : elles seront maintenues fermées hors phases
d’embarquement ou de débarquement au cours desquelles leur verrouillage devra
être assuré, et en aucun cas « claquées » à la fermeture. L’embarquement et le
débarquement des passagers se fait sous la responsabilité du pilote.
2. Evolutions au sol :
Hormis pour les besoin de maintenance, les évolutions au sol moteur tournant
devront ce faire hors de la ZEC (Zone d’Evolution Contrôlée) matérialisée par un
zébra rouge et dans tous les cas de manière à réduire à minima les effets de souffle
dans le hangar.
3. Roulage :
La vitesse de roulage préconisée est celle correspondant à « un homme au trot », la
puissance appliquée doit être celle « juste nécessaire » à la manœuvre de
l’appareil et les volets doivent être rentrés pour le roulage (afin de minimiser les
détériorations liées aux projections diverses ou à une rencontre fortuite avec une
balise) ; rouler vite, freiner fort, tourner vite doivent être proscrit, les efforts induits
étant préjudiciables aux atterrisseurs.
4. Parking avion :
Les avions devront être parqués en priorité sur la zone en herbe devant
le hangar, sur une ou deux lignes, le nez dans le sens du QFU en service (sauf
indication contraire du manuel d’utilisation).
Leur disposition devra permettre le taxiage des autres avions au départ ou à l’arrivée.
Dans le cas des avions à train classique, le manche gauche sera maintenu par la
ceinture gauche en position plein cabré.
Lorsque l’avion n’est pas prévu revoler dans un délai raisonnable et dans tous les
cas si il n’y à personne à l’Aéro-club, il sera rangé dans le hangar. Lors de cette
opération, il sera vérifié que tous les contacts, les radios et radio-nav sont coupés,
les cache-Pitot en places et les verrières verrouillées.
En aucun cas il ne devra rester un avion à l’extérieur hors de la présence effective
d’un membre du club.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.02.02
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Procédures sol
5. Pleins carburant :
Les pleins carburant seront effectués avec toute la prudence nécessaire notamment
en s’interdisant d’approcher la pompe de face avec le moteur en fonctionnement et
en établissant une liaison équipotentielle avant de débuter les opérations de pleins.
6. Accès :
Chaque pilote breveté se voit remettre un badge donnant accès au hangar et au
Club-house ainsi que le code de l’alarme et les numéros à appeler en cas de
déclanchement intempestif de celle-ci ; les élèves pilotes quant à eux ne sont pas
dotés de ce badge.
Hors de la présence effective d’un membre du Club, les portes et accès devront être
impérativement fermés et l’alarme activée en cas d’absence prolongée ; elle sera
également systématiquement activée le soir à la fin des activités au départ du dernier
présent.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.03.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Procédures vol
1. Interdictions :
Sont interdits tout le temps et partout :







Les atterrissages en campagne, sauf cas de force majeure ou si
l’atterrissage est préférable à la poursuite du vol
Les vols de nuit hors cadre réglementaire
Le vol par conditions météorologiques inférieures aux minima VFR
afférents au type d’espace aérien fréquenté
Les manœuvres de voltige aérienne
Les vols rasants
Sauf consigne locale, un virage au décollage avant 300 pieds sol
Toute rupture du vol à vue
2. Approche :
Hors exercice spécifique, les approches seront conduites de manière à être
stabilisées au plus tard à 300 pieds sol ; les critères de stabilisation sont l’axe,
le plan, la vitesse et la puissance affichée.
Une attention particulière sera portée à la vitesse : en effet, une majoration
injustifiée de la vitesse d’approche conduit à des touchés longs avec des
vitesses résiduelles importantes (risque de sortie de piste) et des assiettes
très plates (risque pour l’atterrisseur avant).
L’attitude au touché sur les avions à train tricycle doit être « nez haut ».
MANUEL D’EXPLOITATION
AERO CLUB DE VIENNE
3.04.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Consignes de piste
1. Barre de tractage :
La barre de tractage ne doit en aucun cas rester en place sur la roulette de nez
des avions hors phases de manutention des appareils
Lorsque l’avion est au hangar, elle peut être placée devant le train avant en faisant
office de cale.
Lorsque l’avion est sorti, elle doit être aussitôt replacée sur les râteliers prévus à cet
effet dans le hangar (ou éventuellement en soute si le vol projeté implique son
emport). Lorsqu’il s’agit d’une simple manutention des avions au sol, il est toléré de
placer la barre de tractage devant le train avant en position de cale mais en aucun
cas, la barre ne sera laissée en place si personne ne manipule effectivement l’avion.
Toute manipulation des hélices devra se faire avec précaution ; la
coupure des contacts magnétos doit obligatoirement être confirmée avant
toute opération de tractage ou de repoussage ; en cas d’efforts exercés sur les
hélices, ils devront l’être uniquement en pied de pale et sans contrainte sur les
cônes.
2. Cache – Pitot :
Il est demandé de respecter les consignes suivantes :

Les cache – Pitot devront systématiquement être mis en place dans les cas
suivants :
- Rangement de l’avion au hangar (même momentané)
- Avion parqué pendant plus d’une heure
- Avion prévu être utilisé dans l’heure suivante mais pas de contact
physique entre l’équipage descendant et l’équipage montant.

Les cache – Pitot pourront ne pas être mis en place dans le cas suivant :
- Escale de moins d’une heure et utilisation par le même équipage

Les cache – Pitot ne devront pas être mis en place dans le cas suivant :
- Avion réutilisé immédiatement par un autre équipage lorsqu’ il y a
passation de consignes entre l’équipage descendant et l’équipage
montant.
MANUEL D’EXPLOITATION
AERO CLUB DE VIENNE
3.04.02
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Consignes de piste
3. Purges carburant :
Elles seront effectuées systématiquement au premier vol de la journée (avant le
déplacement des avions) en utilisant les équipements prévus se trouvant à un
emplacement dédié dans le hangar ; l’essence recueillie avec l’outil spécifique sera
versée dans le récipient prévu ; une attention particulière sera apportée à la
vérification de la bonne fermeture des purges après l’opération et au retour du
matériel à son emplacement.
4. Huile
Le niveau d’huile sera vérifié systématiquement au premier vol de la journée et aussi
souvent que nécessaire.
Un emplacement dédié à ces opérations regroupant le matériel ainsi que l’huile
nécessaire est aménagé dans le hangar.
Les précautions à observer sont les suivantes :
- Prendre garde aux températures élevées éventuelles de l’huile et du
moteur ;
- S’appliquer à réduire au maximum grâce à un chiffon les écoulements
d’huile lors du retrait de la jauge (pollution du compartiment moteur) ;
- Eviter de mettre trop d’huile, ce trop-plein étant ensuite expulsé par le
reniflard (garder ½ à 1 graduation de marge) ;
- Ne pas resserrer inutilement fort les bouchons à filets coniques au
risque de rendre leur ouverture difficile au détriment de la sécurité
(huile non vérifiable) ;
- En cas de vol prolongé hors base, l’emport d’un bidon d’huile devra être
prévu
5. Plein carburant
L’arrivée moteur tournant face à la pompe doit être évitée.
La procédure suivante sera appliquée :
-
Liaison équipotentielle entre l’avion et les pompes systématiquement
établie avant le début des opérations
Frein de park relâché.
Présentation du badge « Pilote » devant le lecteur magnétique ; saisie
du code pilote (code « PIN ») + validation puis saisie de
l’immatriculation avion + validation.
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MANUEL D’EXPLOITATION
3.04.03
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Consignes de piste
6. Lavage avion :
La propreté des avions doit être maintenue.
Le matériel nécessaire au lavage des avions et des verrières est regroupé à un
emplacement dédié dans le hangar.
Le lavage de nos avions en bois et toile ne doit pas se faire à grandes eaux ; utiliser
le matériel spécifique.
Pour les verrières, prendre garde à utiliser le matériel dédié afin d’éviter la pollution
des éponges et autres peaux de chamois par des particules solides pouvant
entrainer des rayures sur le plexiglas.
Les produits utilisés seront exclusivement ceux prévus spécifiquement pour chaque
utilisation (verrière ou cellule).
Le retour du matériel à son emplacement est impératif.
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MANUEL D’EXPLOITATION
3.05.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Documents
1. Carnet de route :
Le carnet de route sera systématiquement complété à l’encre noire (exigence
DGAC) à la fin de chaque étape notamment en renseignant les informations relatives
à l’avitaillement et en respectant les particularités suivantes:
Fonction à bord :
P : Pilote
Nature du vol : PRIVE
EP : Elève pilote (même pour vol « solo »)
I : Instructeur
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MANUEL D’EXPLOITATION
3.05.02
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Documents
Emargement
Obligatoire
Observation :
-
Si pas d’anomalie la mention RAS doit être portée
SI VOUS OBSERVEZ UNE ANOMALIE
1. Faites en évaluer la gravité par le responsable technique :

Le problème est réel ; notez le type d’anomalie dans la case
« OBSERVATIONS » du carnet de route : l’avion est immobilisé et
les clefs retirées par le responsable technique

Le problème est réel mais le responsable technique décide que l’on
peut sursoir à sa correction ; dans la case « OBSERVATIONS »
notez l’anomalie et une fois l’APRS délivrée par le responsable
technique, l’avion peut repartir : dans ce cas, décrivez le problème
en détail dans « LE LIVRET DE SUIVI MECANIQUE »
2. Si le responsable technique n’est pas joignable, l’avion est immobilisé et
les clefs retirées (et mises dans la boite aux lettres « documents » à l’entrée
de la PPV)
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.05.03
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Documents
2. Livret de suivi mécanique :
Destiné à servir d’outil de liaison entre deux utilisateurs d’un appareil sur lequel
existe une anomalie ; son utilisation est liée à celle de la case « observation » du
carnet de route décrite ci-dessus ; il est placé en salle de préparation des vols.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.05.04
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Documents
3. Fiche horaire :
Placée dans le carnet de route, elle sera également systématiquement complétée
en fin de vol ;
Elle permet de convertir les unités horométriques en équivalent temps de vol ; les
informations d’avitaillement, et notamment leur chronologie (départ ou arrivée) y
seront également portées.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.05.05
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Documents
4. Retour d’expérience (REX) et « infos prévention » :
Un classeur contenant des formulaires REX est placé en salle de préparation des
vols et est destiné à recevoir, de façon anonyme, la description d’événements que
vous avez vécus et qui vous semblent riches d’enseignements pour les autres pilotes
du Club ; le Chef-Pilote et les instructeurs se chargeront d’analyser ces faits pour
tenter de mettre en place des parades et faire ainsi progresser la sécurité des vols.
Un deuxième intercalaire dans ce classeur est destiné à recueillir des informations
jugées pertinentes (articles, études, rapports d’enquête, …) en termes de sécurité
des vols.
5. Cahier des recettes :
L’alimentation des « compte-pilotes » ainsi que les frais annexes éventuels (essence,
taxes, …) doivent être consignés accompagnés de leur règlement (par chèque
exclusivement) dans un cahier placé à la PPV.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.06.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Vols à particularité
1. Atterrissage sur un terrain privé :
L’atterrissage sur un terrain privé est soumis à l’approbation du Président de l’Aéroclub.
2. « Baptêmes » :
Ce type de vol ne peut être effectué que par des pilotes agréés par le Bureau ; pour
un pilote non professionnel, outre les critères d’expérience récente, les exigences
sont : 200 heures de vol minimum dont 30 sur 12 mois glissants et certificat médical
de moins d’un an.
La liste des pilotes agréés est affichée à la PPV et tenue à jour.
Sauf cas particulier (manifestation générant un volume important de baptêmes,
pénurie ou absence de pilotes agréés), ce type de vol ne sera pas réalisé par les
instructeurs.
3. Activités aériennes particulières :
Seuls sont autorisés à effectuer des vols particuliers (vols en relation avec la
protection des biens et des personnes, vols dans le cadre d’une convention signée
avec l’association,…), les pilotes désignés « pilotes agréés » par le Bureau.
4. Vols de convoyage :
Le convoyage d’un avion pour raison technique ou opérationnelle est ouvert à tous
les pilotes volontaires ou à un élève pilote accompagné de son instructeur, les
heures de vol effectuées étant facturées demi-tarif.
5. Vol de montagne :
L’utilisation des avions de l’Aéro-club sur altisurface est interdite. Seul l’usage d’un
altiport doté d’une piste en dur est possible sous réserve de posséder une
qualification « Montagne » et sous condition d’agrément du Président ; en outre il
appartient au pilote demandeur de vérifier les éventuelles restrictions liées aux
assurances.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.07.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Informatique
1. SITE DE L’AEROCLUB :
L’Aéroclub dispose d’un site public dont l’adresse est : acvienne.free.fr.
Ce site met à la disposition de tous des informations pratiques sur l’Aéroclub
(contacts utiles, flotte, tarifs, formalités, …) ainsi que les statuts et le manuel
d’exploitation.
Une rubrique « Espace Membres » est réservée aux membres du Club (à jour de
cotisation) : la demande d’accès se fait en utilisant le formulaire prévu à cet effet
dans cette rubrique et en précisant le mot de passe souhaité.
Cet espace est destiné à recueillir des informations non publiques et de consulter
entre autre l’état de son compte pilote.
2. ADRESSE ELECTRONIQUE :
Le bureau de l’aéroclub est joignable à l’adresse électronique suivante :
acvienne@free.fr.
3. MESSAGERIE ELECTRONIQUE :
Le Bureau privilégie la messagerie électronique pour la diffusion rapide et écologique
de l’information : il est donc fortement recommandé de figurer sur la liste de diffusion
électronique des membres du Club (soit en renseignant votre adresse électronique
sur votre fiche d’inscription, soit en envoyant un mail à l'adresse acvienne@free.fr)
pour avoir accès plus facilement et plus rapidement à toutes les informations utiles.
4. « OPEN FLYER » :
Ce logiciel est dédié à la réservation des avions ; il est accessible à distance via le
site de l’Aéroclub ou en local en utilisant le micro-ordinateur installé en salle de
préparation des vols en respectant les consignes décrites en 2.04.01.
Ce logiciel de réservations respecte les règles décrites en 2.03.01 et 2.03.02 (validité
des licences et qualification). En particulier, à échéance de la licence ou du certificat
médical d’un membre, son accès au logiciel de réservation est bloqué : un message
est généré au préalable pour l’en avertir et lui permettre de communiquer les
éléments mis à jour, en fournissant une copie de ces documents (Licence / visite
médicale) dans la boîte à lettres prévue à cet effet au club. L’anticipation avec
laquelle ce message d’alerte est généré est paramétrable par l'utilisateur.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.07.02
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Informatique
5. FICHIER MEMBRES :
Pour assurer la gestion de l’activité, l’Aéroclub tient à jour un fichier de ses membres
qui regroupe les informations suivantes :








Nom, prénom
Adresse
Date et lieu de naissance, profession
Téléphones
Licences et qualifications aéronautiques
Date de validité de la licence et du certificat médical
Personne à prévenir en cas d'accident
Solde du compte pilote
Ce fichier est mis à jour au minimum une fois par an, lors de l’inscription annuelle.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée, dite "Informatique et libertés", vous
disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Pour
l’exercer, envoyez un courrier électronique à acvienne@free.fr.
6. MATERIEL :
Un micro-ordinateur en libre-service est disponible en salle PPV et permet, outre
l’accès au logiciel de réservation, de consulter tous les sites utiles à la préparation
d'un vol : pour ce faire plusieurs onglets sont ouverts dès le lancement du navigateur,
sur les différents applications (à titre d'exemple : réservation des avions / SIA / Météo
France / OLIVIA, etc.).Il dispose d’une imprimante connectée afin d'imprimer les
renseignements aéronautiques utiles au vol projeté (Carte météo / Notams…).
Les fournitures nécessaires (papier, cartouches d’encres) sont stockées dans un
rangement à la PPV dont la clef est remise à chaque instructeur et également
stockée au secrétariat du Club.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
3.08.01
1 NOVEMBRE 2012
REGLES OPERATIONNELLES
Communication
1. Communication technique et opérationnelle :

Cahier de suivi mécanique : voir 3.05.03

REX (retour d’expérience) et « Info Prévention » : voir 3.05.05
2. Communication non technique :
L’Aéro-club diffuse auprès de ses membres deux types de publications :

« L’HELICE » : magazine périodique comportant entre autre une rubrique
expression libre ouverte à tous.

« QUOI DE NEUF ? » : feuille de liaison mensuelle numérique éditée par
le Bureau et permettant de suivre les activités et la gestion au quotidien du
club.
De plus toute communication vers le Bureau peut se faire via l’adresse Mail
suivante : acvienne@free.fr.
3. Panneaux d’informations :
Plusieurs panneaux d’affichage sont présents dans les locaux du Club ; ceux de la
PPV sont exclusivement réservés à une information spécifique en lien avec la
préparation des vols.
4. Site de l’Aéroclub « acvienne.free.fr » (voir 3.07.01) :
Permet d’accéder à de nombreuses informations pratiques ainsi qu’au système de
réservation ; permet également la communication entre les membres du Club et le
Bureau.
5. Boite aux lettres « documents » :
Une boite aux lettres située près de la salle de préparation des vols est destinée à
recevoir les photocopies des actes de prorogation ou renouvellement de licence et
du certificat médical afin d’assurer la mise à jour et le suivi informatique du système
de réservation ainsi que du « Fichier Membres » ; elle sert également à recueillir les
clefs des avions arrêtés de vol hors la présence du responsable technique.
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
4.00.00
1 NOVEMBRE 2012
CHAPITRE 4: MANUEL D’INSTRUCTION
AERO CLUB DE VIENNE
MANUEL D’EXPLOITATION
4.01.01
1 NOVEMBRE 2012
INSTRUCTION
Manuel d’Instruction
Voir volume spécifique
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Thank you for your participation!

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