bc45 - decembre 2012

bc45 - decembre 2012
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BULLETIN
COMMUNAL
HARGARTEN-AUX-MINES
N°45 - DÉCEMBRE 2012
Conception graphique et impression : Co.J.Fa. Metz 03 87 69 04 90
LE MOT DU MAIRE
Mes chères concitoyennes,
Mes chers concitoyens,
Le programme de déploiement de la fibre optique, en cours depuis plus d’un an, arrive à son
terme ce mois ci. Ces dernières semaines, près de 350 foyers de notre commune ont ainsi été
raccordés au nouveau réseau. Dès le mois prochain débutera un programme complémentaire qui
permettra à une quarantaine de nouveaux abonnés de disposer d’une connexion TV/Internet par
la fibre optique. L’arrivée du service téléphone, qui devrait intervenir au cours de l’année
prochaine, sera une opération lourde et complexe pour notre régie de télédistribution. Le moment
venu, toutes informations et précisions vous seront apportées par voie de presse, de tracts ou de
mels.
oOo
Les travaux d’enfouissement des réseaux de la rue de Falck et de la rue de La Roche-Posay,
menés conjointement avec la commune de Falck, s’achèvent également avec la mise en service
des luminaires de l’éclairage public et la dépose de tous les supports actuels. Par contre, la
réfection de la couche de roulement de la chaussée, qui est du ressort du département, n’est pas
programmée pour l’instant ; elle le sera, peut-être, l’année prochaine.
oOo
Il y a quelques semaines, le Conseil Municipal a arrêté les grandes lignes du programme
d’investissement de la commune pour la prochaine période quadriennale. Les élus ont dû
tenir compte d’un certain nombre de contraintes qui affectent ou vont affecter les moyens
budgétaires de la commune : le gel de la dotation de fonctionnement de l’Etat, depuis 2 ans, qui
est appelé à perdurer ainsi que la baisse des subventions allouées par le Conseil Général (notre
commune est passée d’une enveloppe triennale garantie de 200.000 € environ avant 2009 à une
enveloppe de 90.000 € environ depuis 2009). Les membres du Conseil Municipal ont également
réaffirmé leur volonté de ne pas alourdir la pression fiscale locale au cours de ces 4 prochaines
années. Après la prise en compte de tous ces éléments, les opérations suivantes ont été retenues :
- une tranche de travaux d’enfouissement des réseaux, au centre du village
- un important programme de travaux de voirie complémentaires sur différents sites
- la reconduction des programmes annuels habituels (aménagements des bâtiments, travaux
forestiers et acquisition de matériel)
Les élus ont également décidé la programmation de 2 études portant, l’une sur sur la rénovation
et l’extension de la mairie et l’autre sur l’agrandissement du local plonge de la salle
polyvalente. L’une et/ou l’autre de ces deux opérations seront également retenues, la décision
intervenant, in fine, au cours de l’année prochaine.
oOo
A l’approche des fêtes de fin d’année, nous aurons une pensée pour ceux d’entre nous touchés par
des accidents de la vie. Bonne année 2013 à toutes et à tous !
Joseph KELLER.
-1-
SOMMAIRE
LE MOT DU MAIRE __________________________________________ page 1
AU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Vendredi 01 Juin 2012 ____________________________________ page
Séance du Vendredi 06 Juillet 2012 ___________________________________ page
Séance du Vendredi 03 Août 2012 ____________________________________ page
Séance du Vendredi 07 Septembre 2012 _______________________________ page
Séance du Vendredi 05 Octobre 2012 _________________________________ page
Séance du Vendredi 02 Novembre 2012 _______________________________ page
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6
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INFORMATIONS GENERALES
Déploiement de la fibre optique______________________________________ page
Recensement de la population 2013___________________________________.page
Exploitation et gestion forêt communale _______________________________ page
Programmes d’investissement : réalisations 2012 _______________________ page
Projet de circuit de randonnée _______________________________________ page
Lotissement du Viermorgen _________________________________________ page
Attention danger ! Veillez à la sécurité des enfants en voiture______________ page
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VIE ASSOCIATIVE
Calendrier des Fêtes 2013 __________________________________________ page 16
Section des Jeunes Sapeurs-Pompiers _________________________________ page 18
UN PAS DANS LE PASSE
L’autodafé _______________________________________________________ page 19
CARNET COMMUNAL
Concours Communal des Maisons Fleuries 2012 ________________________ page
Téléthon 2012____________________________________________________ page
Marche IVV Les Laudaten__________________________________________ page
Noces d’or de Marie-Bernadette et Jacques HERRMANN ________________ page
Noces d’or de Marcelle et Valentin LAUER ____________________________ page
Banquet de la Chorale Paroissiale ____________________________________ page
Commémoration du 11 Novembre ____________________________________ page
Brioches de l’Amitié ______________________________________________ page
Hommage à notre doyen ___________________________________________ page
Gala de danse SLH________________________________________________ page
Retrouvailles des classes 1947 à 1951 _________________________________ page
Démission de M. BERSWEILER Jean-Luc, conseiller municipal ___________ page
Arrivées, départs, naissances, mariages et décès du 01/06/12 au 30/11/12_____ page
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LE SAVIEZ-VOUS ?
Une carte d’avant 1700… __________________________________________ page 30
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DE TOUT UN PEU
Le coin cuisine ___________________________________________________ page
Le pain d’épices, son origine, son histoire______________________________ page
Photo mystère ____________________________________________________ page
Bento___________________________________________________________ page
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BLOC NOTES
Permanences _____________________________________________________ page
Secrétariat de mairie_______________________________________________ page
Bibliothèque de la CCLH___________________________________________ page
Numéros de téléphone et mels utiles __________________________________ page
Pièces d’état civil (documents à fournir) _______________________________ page
Infos pratiques transmises par mel____________________________________ page
Portage de repas __________________________________________________ page
Sirène __________________________________________________________ page
Inscriptions sur la liste électorale_____________________________________ page
Recensement des jeunes pour le service national ________________________ page
Suppression certification conforme de documents _______________________ page
Columbarium ____________________________________________________ page
Balayage et déneigement des trottoirs _________________________________ page
Passeport biométrique _____________________________________________ page
Conciliateur de justice _____________________________________________ page
Calendrier des prochains dons du sang ________________________________ page
Bruits des travaux de bricolage ou de jardinage _________________________ page
Déclaration des chiens en mairie _____________________________________ page
Location foyer ___________________________________________________ page
Location salle polyvalente __________________________________________ page
Collecte Multiflux des déchets_______________________________________ page
Déchetterie intercommunale de la CCLH ______________________________ page
Règlement de facturation de la REOM ________________________________ page
Conteneurs à verre ________________________________________________ page
Conteneurs à vêtements usagés ______________________________________ page
Avaloirs obstrués _________________________________________________ page
Divagation des chiens______________________________________________ page
Médiathèque intercommunale du Warndt ______________________________ page
Consultation des plans cadastraux ____________________________________ page
Feux de jardins ___________________________________________________ page
Elections législatives 2012 __________________________________________ page
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Photo de couverture : la crèche de notre église paroissiale.
BULLETIN COMMUNAL HARGARTEN-AUX-MINES * N° 45 * DECEMBRE 2012
Commission du Bulletin Communal : FRIEDRICH Claudia, KELLER Joseph, MATTIROLI
Jean-Luc (membres du Conseil Municipal), GAGNEUX Denise, HERRMANN Jacques, HESSE
Yvonne, HUGUET Nadine et JOCHMANN Clarisse (membres extérieurs au Conseil Municipal).
Avec le concours de ROSSWAG Josiane, secrétaire de mairie.
Bouclage : lundi 03/12/2012
Tirage : 600 exemplaires
-3-
Diffusion : samedi 22/12/2012
AU CONSEIL MUNICIPAL
es délibérations les plus importantes prises par le Conseil Municipal de Juin 2012 à Novembre 2012
figurent ci-après. L'ensemble des décisions du Conseil Municipal est reporté sur le "Registre des
délibérations du Conseil Municipal" qui peut être consulté librement en mairie.
L
SEANCE DU VENDREDI 01 JUIN 2012
Cession d’un terrain (lotissement du Viermorgen)
Le Conseil Municipal a acté la cession de la parcelle n° 3 du lotissement du Viermorgen, au prix de
5.200 € TTC l’are. La rédaction de l’acte de vente a été confiée à Maître THIRIET, notaire à Bouzonville.
Les élus ont également confirmé leur volonté de ne pas instaurer de règlement de lotissement ni de cahier
des charges. Le maire a été autorisé à signer l’acte au nom de la commune.
Programme 2012 de travaux en forêt
Les élus ont pris connaissance des propositions de travaux en forêt, présentées par l’ONF pour 2012.
Conformément à l’avis de la Commission de la Forêt, émis lors de la réunion du 17/03/2012, le Conseil
Municipal a retenu les interventions suivantes :
- dégagement de 11,4 ha de plantations en parcelle 11
- entretien de 9,4 km de cloisonnements en parcelle 11
Le maire a été autorisé à signer le programme de travaux correspondant.
Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)
Le maire a informé les élus que la participation pour le raccordement à l’égout (PRE), instaurée depuis
2005, ne serait plus applicable à compter du 01/07/2012. Un nouveau dispositif, la participation pour le
financement de l’assainissement collectif (PFAC), a été créé par la loi de finances rectificative pour 2012
afin de se substituer, le cas échéant, à la PRE. Les élus ont, ainsi, institué la PFAC à compter du
01/07/2012, à un niveau identique (1.220 €) à celui de la PRE. Elle s’appliquera tant aux nouvelles
constructions, lors de la délivrance du permis de construire, qu’aux constructions existantes à l’occasion
d’un raccordement ponctuel.
SEANCE DU VENDREDI 06 JUILLET 2012
Cession d’un terrain (lotissement du Viermorgen)
Le Conseil Municipal a acté la session de la parcelle n°2 du lotissement du Viermorgen, au prix de
5.400 € TTC l’are. La rédaction de l’acte de vente a été confiée à Maître THIRIET, notaire à Bouzonville.
Les élus ont également confirmé leur volonté de ne pas instaurer de règlement de lotissement ni de cahier
des charges. Le maire a été autorisé à signer l’acte au nom de la commune.
Règlement et tarifs accueil périscolaire 2012/2013
Le règlement 2012/2013 de l’accueil périscolaire a été validé par les élus. Il est à noter que les tarifs ont
été maintenus à leur niveau actuel.
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Modalités de mise en œuvre de la procédure adaptée
Un décret, paru récemment, a modifié les différents seuils des marchés publics. Le Conseil Municipal a
ainsi arrêté les modalités de mise en œuvre de la procédure adaptée, prévue à l’article 28 du Code des
Marchés Publics, pour les marchés de travaux, de fournitures et de services dont le montant prévisionnel
s’établit entre 15.000 € HT et 5.000.000 € HT :
- organisation de la mise en concurrence selon des modalités de publicité adaptées, pour tous les
marchés d’un montant compris entre 15.000 € HT et 90.000 € HT
- organisation de la mise en concurrence par la publication d’un avis dans un journal d’annonces
légales, pour les marchés de travaux d’un montant compris entre 90.000 € HT et
5.000.000 € HT
- organisation de la mise en concurrence par la publication d’un avis dans un journal d’annonces
légales, pour les marchés de fournitures et de services d’un montant compris entre 90.000 € HT
et 200.000 € HT
- examen, discussion et choix par la Commission d’Appel d’Offres, éventuellement élargie à
d’autres membres du Conseil Municipal
- autres modalités et détails arrêtés par le maire
Autorisation de signature (marchés publics et contrats de travaux ou de fournitures)
Le Conseil Municipal a autorisé le maire à signer directement les marchés, contrats de travaux ou de
fournitures, inférieurs à 200.001 € HT, passés selon la procédure adaptée prévue à l’article 28 du Code des
Marchés Publics.
SEANCE DU VENDREDI 03 AOUT 2012
Annulation cession terrain (lotissement du Viermorgen)
Les élus ont acté l’annulation d’une délibération du 02/03/2012 portant sur la cession d’une parcelle du
lotissement du Viermorgen. Cette décision est intervenue à la demande de l’ex-acquéreur.
Cession d’un terrain (lotissement du Viermorgen)
Le Conseil Municipal a acté la cession de la parcelle n°13 du lotissement du Viermorgen, au prix de
5.500 € TTC l’are. La rédaction de l’acte de vente a été confiée à Maître THIRIET, notaire à Bouzonville.
Les élus ont également confirmé leur volonté de ne pas instaurer de règlement de lotissement ni de cahier
des charges. Le maire a été autorisé à signer l’acte au nom de la commune.
Contrat asssurance des risques statutaires du personnel communal
Le contrat d’assurance des risques statutaires du personnel communal, souscrit auprès de la CNP (Caisse
Nationale de Prévoyance), arrive à échéance le 31/12/2012 (voir BC 37 de Décembre 2008, page 6). Le
07/10/2011, le Conseil Municipal avait mandaté le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale
de la Moselle pour l’organisation d’une consultation afin de souscrire un nouveau contrat (voir BC 43 de
Décembre 2011, page 7). Les élus ont accepté la nouvelle offre de la CNP, portant sur un contrat de 4 ans
(01/01/2013 au 31/12/2016), sous le régime de la capitalisation. Le montant de la prime annuelle sera de
5,55 % de la masse salariale pour le personnel titulaire et de 1,05 % de la masse salariale pour le
personnel non-titulaire.
Remplacement poteau incendie
Le Conseil Municipal a décidé de faire remplacer le poteau d’incendie défectueux situé au niveau de
l’immeuble 67 rue Principale. Le devis présenté par la Société des Eaux de l’Est a été retenu
(2.573 € TTC).
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Travaux à l’école maternelle
Afin de faire suite aux préconisations de la Commission Communale de Sécurité, émises lors de la
séance du 10/07/2012, les élus ont décidé de faire poser un seuil ainsi qu’une crémone pompiers aux
différentes portes d’accès à l’école maternelle.
SEANCE DU VENDREDI 07 SEPTEMBRE 2012
Lotissement du Viermorgen
Les élus ont fait un point exhaustif portant sur la cession des parcelles du lotissement du Viermorgen. A
ce jour, la cession de 14 des 18 parcelles est déjà totalement actée. Pas moins de 13 permis de construire
ont déjà été accordés et 3 sont en cours d’instruction.
Gros projets d’investissement 2013/2016
Les élus ont évoqué les gros projets d’investissement susceptibles d’être mis en œuvre au cours de la
prochaine période quadriennale (2013/2016). Après l’étude de diverses hypothèses, plusieurs décisions ont
été prises. La programmation d’une étude portant sur l’agrandissement du local plonge de la salle
polyvalente a été demandée. Le principe de la réalisation d’une seconde opération de mise en esthétique
des réseaux a été adopté ; le site retenu étant le centre de la commune. Un important programme
complémentaire de travaux de voirie sera également mis en œuvre sur différents tronçons de la voirie
communale ou départementale. Un certain nombre de programmes annuels habituels ont été reconduits :
aménagements de bâtiments, travaux forestiers, aménagements de voirie et acquisition de matériel. Enfin,
après débat, les élus ont décidé de reporter toute décision relative à la rénovation avec agrandissement de
la mairie ou à la construction d’une nouvelle mairie.
SEANCE DU VENDREDI 05 OCTOBRE 2012
Démission de M. BERSWEILER, conseiller municipal
Le maire a informé les élus de la démission de M. BERSWEILER, conseiller municipal. Cette décision
est motivée par des raisons d’ordre professionnel. Le Conseil Municipal a chargé le maire d’exprimer les
plus vifs remerciements de la municipalité à M. BERSWEILER, pour l’ensemble des services rendus à la
commune.
Demande de cession de terrain
Les élus ont fait suite à la demande d’un couple de la commune qui souhaite acquérir un terrain de 4 ares
environ, jouxtant sa propriété. Le cas échéant, la cession sera consentie au prix de 200 € l’are. La
rédaction de l’acte de vente sera confiée à Maître THIRIET, notaire à Bouzonville.
Demande d’inscription au PDIPR
Le Conseil Municipal a pris connaissance d’un projet de circuit de randonnée concernant la commune et
établi par la CCLH (Communauté de Communes de La Houve). Les élus ont approuvé le projet et
demandé son inscription au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée).
Gros projets d’investissement 2013/2016
Afin de compléter les décisions intervenues lors de la séance du 07/09/2012, les élus ont retenu la
programmation d’une étude portant sur la rénovation et l’extension de la mairie, au titre des gros projets
d’investissement 2013/2016.
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Programme 2013 des coupes en forêt
Les membres du Conseil Municipal ont pris connaissance du devis présenté par l’ONF au titre du
programme 2013 des coupes en forêt, essentiellement en parcelle forestière 7. Après débat, le Conseil
Municipal a approuvé ce programme, détaillé ainsi :
- bûcheronnage par entreprise : 4.613 € TTC
- débardage par entreprise : 2.544 € TTC
- honoraires ONF : 1.411 € TTC
- façonnage, câblage : 713 € TTC
- cubage et classement : 948 € TTC
soit un coût global estimatif de 10.229 € TTC.
Convention de maitrise d’œuvre (programme 2013 des coupes en forêt)
Les élus ont étudié la convention de maitrise d’œuvre proposée par l’ONF, pour le programme 2013 des
coupes en forêt. Le coût global des honoraires s’établit à 1.411 € TTC. L’assemblée municipale a
approuvé ladite convention et a autorisé le maire à la signer.
Renouvellement du régime de l’affouage (campagne 2013)
Le Conseil Municipal a renouvelé le régime de l’affouage pour l’exploitation des menus produits
forestiers de la campagne 2013. Conformément aux dispositions du Code Forestier, les élus ont désigné
MM. DECKER Adrien, DULLY Joseph et KELLER Joseph en tant que garants solidaires, demandé à
l’ONF de prononcer l’agrément desdits garants et sollicité la délivrance des coupes.
Menus produits forestiers (campagne 2013)
Les tarifs de cession des menus produits forestiers ont été fixés comme suit, pour la campagne 2013 :
- 2,00 € le stère (résineux)
- 8,00 € le stère (autres essences) pour les personnes domiciliées dans la commune
- 10,00 € le stère (autres essences) pour les personnes non domiciliées dans la commune
- 5,00 € le stère pour les lots de nettoyage
SEANCE DU VENDREDI 02 NOVEMBRE 2012
Transfert de compétence au SIA de Dalem-Falck-Hargarten
Une nouvelle disposition règlementaire fait obligation aux communes gérant leur réseau d’assainissement
de créer un SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) avant le 01/01/2013. Ce nouveau
service est appelé à contrôler les dispositifs d’assainissement des immeubles de la commune. Notre
commune étant concernée par la nouvelle règlementation, le Conseil Municipal a transféré la compétence
correspondante au SIA (Syndicat Intercommunal d’Assainissement) de Dalem-Falck-Hargarten. Ce
transfert permettra de mutualiser les moyens à mettre en œuvre. Les élus ont également autorisé le maire
à négocier les modalités de gestion et d’organisation comptable et budgétaire du nouveau service ainsi créé
au niveau du syndicat d’assainissement.
Pose de garde-corps et d’une main courante à l’école
Les élus ont décidé de faire poser des garde-corps aux escaliers des sorties des préaux de l’école
élémentaire. La mise en place d’une main courante sur le muret de l’entrée de la chaufferie a également
été actée. Le devis proposé par les Ets THOMAS de Creutzwald a été retenu pour un montant total de
7.080 € TTC (variante inox).
-7-
INFORMATIONS GENERALES
DEPLOIEMENT DE LA FIBRE OPTIQUE
Les informations présentées ci-dessous ont été établies à la date de bouclage du présent bulletin
(03/12/2012). Le cas échéant, des informations complémentaires seront diffusées par voie de tracts et de
mels.
Pré-câblage intérieur des immeubles (pose de la prise optique)
A ce jour, les logements des 346 abonnés de notre commune concernés sont pré-câblés. L’intervention a
été effectuée par un technicien de l’entreprise ROHR-CABLOR, à l’occasion d’un premier passage chez
l’abonné.
Installation intérieure fibre optique (pose et mise en service de l’ONT)
L’installation intérieure fibre optique standard vous a été présentée dans le BC 44 de juin 2012, page 18.
La phase de pose et de mise en service des ONT s’achève actuellement.
Nouveaux services et nouveaux tarifs
Les nouveaux services et tarifs, qui entreront en vigueur au 01/01/2013, sont les suivants :
- service TV/single : 17,90 € TTC/mois
- service TV/Internet 3 Mégas : 28,90 € TTC/mois
- service TV/Internet 10 Mégas : 42,90 € TTC/mois
- service TV/Internet 100 Mégas : 69,90 € TTC/mois
Cette grille tarifaire a été établie en tenant compte des considérations suivantes :
- un niveau annuel prévisionnel de recettes et de dépenses de l’ordre de 420.000 € HT
- un nombre d’abonnés proche de 1200 sur nos 2 communes soit une progression attendue d’une
centaine d’abonnés
- un service de base TV/Internet 3 Mégas plus économique (28,90 € TTC par mois) que le service
TV/Internet 2,5 Mégas actuel (29,31 € TTC par mois)
Raccordements ultérieurs
Une campagne de raccordements supplémentaires débutera courant janvier 2013. Le tarif d’un nouveau
raccordement sera de :
- 230 € TTC dans le cadre d’une opération spéciale groupée et limitée dans le temps
- 330 € TTC pour les nouveaux raccordements ponctuels intervenant par la suite
Les nouveaux abonnés qui souhaitent bénéficier du tarif spécial de 230 € TTC, sont priés de s’inscrire en
mairie avant le 31/01/2013.
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RECENSEMENT DE LA POPULATION 2013
Tous les habitants de notre commune seront recensés entre le jeudi 17 janvier 2013 et le samedi 16 février
2013. Pourquoi ?
Depuis janvier 2004, le comptage traditionnel organisé tous les 8 ou 9 ans est remplacé par des enquêtes
de recensement annuelles. Ce nouveau recensement repose sur un partenariat plus étroit entre les
communes et l’INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques). Ainsi, les
informations produites seront plus fiables, plus récentes et permettront d’adapter les infrastructures et les
équipements aux besoins de la population. La nouvelle méthode de recensement distingue les communes
en fonction d’un seuil de population fixé à 10.000 habitants.
Les communes de moins de 10.000 habitants, comme la nôtre, font l’objet d’une enquête de
recensement exhaustive tous les 5 ans. Elles ont été réparties, par décret, en 5 groupes ; un par année
civile. Ces groupes ont été constitués sur des critères exclusivement statistiques. Ainsi, chaque année,
l’ensemble des communes de l’un de ces groupes procèdent au recensement de leur population. Au bout
de 5 ans, toutes les communes de moins de 10.000 habitants auront été recensées et 100 % de leur
population aura été prise en compte.
A partir du jeudi 17 janvier 2013, vous allez recevoir la visite d’un agent recenseur. Il sera identifiable
grâce à une carte officielle tricolore, sur laquelle figurent sa photographie et la signature du maire. L’agent
recenseur viendra déposer à votre domicile les documents suivants : une feuille de logement, un bulletin
individuel pour chaque personne vivant habituellement dans le logement recensé ainsi qu’une notice
d’information sur le recensement et sur les questions que vous pouvez vous poser. L’agent recenseur peut
vous aider à remplir les questionnaires.
Si vous êtes souvent absent de votre domicile, vous pouvez confier vos questionnaires complétés, sous
enveloppe, à un voisin qui les remettra à l’agent recenseur. Vous pouvez aussi les retourner directement en
mairie ou à la direction régionale de l’INSEE. Les questionnaires doivent être remis aux agents
recenseurs ou retournés à la mairie ou à l’INSEE avant le samedi 16 février 2013.
Votre réponse est importante. Pour que les résultats du recensement soient de qualité, il est
indispensable que chaque personne enquêtée remplisse les questionnaires qui lui sont fournis par les agents
recenseurs. Participer au recensement est un acte civique. Aux termes de la loi du 7 juin 1951 modifiée,
c’est également une obligation.
Enfin, toutes vos réponses sont absolument confidentielles. Elles seront transmises à l’INSEE et ne
pourront pas donner lieu à contrôle administratif ou fiscal.
Les premiers résultats de cette enquête seront disponibles sur le site www.insee.fr à partir de janvier 2014.
Pour tous renseignements complémentaires, n’hésitez pas à contacter la mairie !
Les 2 agents recenseurs de notre commune
) Mme MICHELS Corinne : rue Principale, rue du Ruisseau, rue de l’Eglise, rue de
l’Ecole, rue des Jardins et un tronçon de la rue de la
Gare (du n° 01 au n° 20)
) Mme RESLINGER Isabelle : les autres rues du village
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EXPLOITATION ET GESTION FORET COMMUNALE
Programme 2013 des coupes
Le programme 2013 des coupes en forêt a été adopté par le Conseil Municipal le 05/10/2012. Le cubage
retenu est de 317 m3, essentiellement en parcelle forestière 7. Le coût global estimatif du programme
s’établit à 10.229 € TTC, détaillés ainsi :
- bûcheronnage par entreprise, sous maîtrise d’œuvre ONF : 4.613 € TTC
- débardage par entreprise sous maîtrise d’œuvre ONF : 2.544 € TTC
- honoraires ONF : 1.411 € TTC
- façonnage et câblage de grumes : 713 € TTC
- cubage et classement : 948 € TTC
Menus produits forestiers (campagne 2013)
Lors de la séance du 05/10/2012, le Conseil Municipal a également fixé les tarifs de cession des menus
produits forestiers, pour la campagne 2013 :
- 2,00 € le stère (résineux)
- 8,00 € le stère (autres essences) pour les personnes domiciliées dans la commune
- 10,00 € le stère (autres essences) pour les personnes non domiciliées dans la commune
- 5,00 € le stère pour les lots de nettoyage
Les élus ont également renouvelé le régime de l’affouage, pour l’exploitation des menus produits
forestiers 2013. Conformément aux dispositions du Code Forestier, MM. DECKER Adrien, DULLY
Joseph et KELLER Joseph ont été désignés en tant que garants solidaires.
Programme 2012 des travaux en forêt
Il a été présenté dans le BC 44 de Juin 2012, page 11. Il a été réalisé intégralement. Son coût a été
conforme à la prévision. L’aménagement d’une place de débardage en parcelle 5 (cliché ci-dessous), qui
figurait dans ce programme, a été réalisé avec un grand professionnalisme par les Ets TERRASSE BIEN
de Falck.
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PROGRAMMES D’INVESTISSEMENT : REALISATIONS 2012
Les programmes d’investissement prévus cette année ont été présentés dans le BC 44 de Juin 2012, page
16. Aujourd’hui, nous faisons le point de l’état d’avancement de ces opérations.
Aménagement et/ou modernisation de bâtiments communaux
L’ensemble du programme arrêté par le Conseil Municipal pour 2012, a été réalisé :
- fin des travaux d’extension du local de rangement de la salle polyvalente
- réaménagement d’un local annexe à la salle polyvalente
- rénovation de faux-plafonds dans certains locaux de l’ensemble polyvalent
- recrépissage de l’entrée de l’église sous le clocher
- rénovation des sanitaires de l’école élémentaire
- travaux de menuiseries à l’école maternelle
- réaménagement du talus et des abords du foyer
- mise en place de seuils aux accès à l’école maternelle (demande de la Commission Communale de
Sécurité)
Programme 2012 de travaux forestiers
Voir article en rubrique « Informations Générales ».
Acquisition et renouvellement matériel
Un important programme d’acquisition de matériel a été réalisé :
- matériel de sonorisation pour la salle polyvalente et le foyer
- lots de vaisselle complémentaire pour la salle polyvalente et le foyer
- mobilier pour le foyer (tables)
- conteneurs à verre supplémentaires (financés par la CCLH)
- matériel informatique (mairie et école)
- véhicule de service (d’occasion) en remplacement du véhicule accidenté en début d’année
- percolateurs (salle polyvalente)
Travaux de voirie
Les travaux de mise en esthétique des réseaux d’un tronçon de la rue de Falck et de la rue de la
Roche-Posay s’achèvent actuellement. Leur coût sera conforme à la prévision.
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PROJET DE CIRCUIT DE RANDONNEE
Lors de la séance du vendredi 05/10/2012, le Conseil Municipal a étudié un projet de circuit de
randonnée sur le ban de notre commune. Le projet s’inscrit dans un programme global concernant
toutes les communes de la CCLH (Communauté de Communes de la Houve) et porté par la communauté
de communes. Des circuits de randonnée ont été élaborés dans chacune des 11 communes de
l’intercommunalité. Celui proposé pour notre commune forme une boucle empruntant, en majeure partie,
des sentiers et des chemins forestiers. Deux liaisons permettront d’assurer une jonction avec les circuits
de Dalem et de Falck. La maintenance du balisage sera assurée par la CCLH qui la délèguera, par
convention, à la FFR (Fédération Française de Randonnée). Les élus ont approuvé le projet et demandé
son inscription au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée).
- 12 -
LOTISSEMENT DU VIERMORGEN
Dans le lotissement du Viermorgen, les constructions ont poussé comme des champignons ces derniers
mois. A ce jour, la cession de l’ensemble des 18 parcelles est totalement actée. Parmi les nouveaux
propriétaires, 11 sont habitants ou originaires de notre commune, 3 de Falck, 2 de Creutzwald, 1 de
Varsberg et 1 de Diesen. Pas moins de 16 permis de construire ont déjà été accordés et les travaux de 14
constructions sont en cours actuellement. Les colotis ont jusqu’au 31 décembre 2013 afin d’achever leur
construction. Les travaux d’aménagement de la voirie définitive et de l’éclairage public interviendront au
1er semestre 2014.
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Attention danger !
Au moins un quart des enfants de moins de 10 ans tués sur la route en tant que passager
n’étaient pas attachés… A 50 km/h, en cas de collision, l’enfant non attaché encourt les
mêmes risques que s’il tombait du quatrième étage.
Un enfant de moins de 10 ans doit obligatoirement voyager dans un siège adapté à son âge,
à son poids et à sa morphologie. La norme européenne distingue cinq groupes correspondant
au poids de l’enfant. Un siège peut être homologué pour plusieurs groupes.
Groupe 0 : de la naissance à 10 kg
Installé dans un siège placé dos à la route, à l’avant ou à l’arrière de la voiture, l’enfant
bénéficie d’une protection maximale en cas de choc frontal.
Groupe 0+ : de la naissance à 13 kg
Version surdimensionnée du précédent, ce siège permet de transporter l’enfant dos à la
route, dans une position semi-allongée
Groupe 1 : de 9 à 18 kg
L’enfant se tient bien assis et peut résister aux forces qui le propulsent vers l’avant lors
d’un freinage.
Groupe 2 (15 à 25 kg) et groupe 3 (22 à 36 kg)
La taille et la corpulence de l’enfant imposent de l’installer dans un siège ou sur un coussin
rehausseur. Il y restera jusqu’à ses 10 ans.
Attention, si le siège est installé à l’avant du véhicule, il est impératif de désactiver le
système de protection par airbag.
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Une homologation obligatoire
Ces systèmes doivent obligatoirement posséder un visa d’homologation certifiant qu’ils
répondent aux normes européennes. Une étiquette atteste que le fabricant a bien obtenu
cette homologation
Quelques conseils à l’achat
Ne vous précipitez pas sur la première promotion venue
Prenez connaissance des recommandations du constructeur de votre véhicule qui figurent
dans le manuel d’utilisation.
Prenez le temps d’étudier le fonctionnement des articles proposés en magasin, comparez et
faites essayer le siège à votre enfant pour tester son confort.
Après votre achat, prenez le temps de procéder à l’installation en suivant rigoureusement
les indications du fabricant.
En voiture aussi, les parents sont responsables de leurs enfants. Il est indispensable que
votre enfant prenne l’habitude de voyager attaché, ceci dès son plus jeune âge et quelle que
soit la distance à parcourir. En effet, pour leur sécurité, tous les enfants de moins de 10 ans
doivent être attachés dans un dispositif spécifique de retenue lors de leurs déplacements
en voiture. Trop d’enfants sont encore mal attachés ou installé dans un dispositif inadapté.
Le port de la ceinture est obligatoire aux places avant et arrière des véhicules. Vous êtes
responsables de tous les passagers mineurs que vous transportez et passible d’une amende
de 135 € pour chaque passager de moins de 18 ans non attaché.
Bon voyage !
- 15 -
- 15 -
VIE ASSOCIATIVE
CALENDRIER DES FETES 2013
Préparé avec les associations locales dès fin juin 2012, le Calendrier des Fêtes 2013 a été définitivement
arrêté à la date du 30/11/2012. Les dates et manifestations retenues sont les suivantes :
SAM 12/01/2013
SAM 26/01/2013
Les Laudaten
Assemblée Générale
Chorale Paroissiale Soirée Harengs
FOYER
SALLE POLYVALENTE
SAM 02/02/2013
DIM 10/02/2013
SAM 16/02/2013
CE Ali Baba
Amicale Sap-Pom
Municipalité
SALLE POLYVALENTE
FOYER
SALLE POLYVALENTE
SAM 23/02/2013
SLH
Banquet annuel
Assemblée Générale
Passation cdt
Corps Sap-Pompiers
Loto
SAM 02/03/2013
DIM 17/03/2013
CE Ali Baba
Coop. Mater + Elé.
Loto
Marché de Pâques
SALLE POLYVALENTE
SALLE POLYVALENTE
DIM 07/04/2013
SAM 27/04/2013]
DIM 28/04/2013]
Municipalité
SLH
Banquet des Anciens
Printemps des Artistes
SALLE POLYVALENTE
SALLE POLYVALENTE
MER
JEU
SAM
DIM
DIM
DIM
Municipalité
Conseil Fabrique
CE Ali Baba
Festivités du 8 Mai
Après-midi récréatif
Concours de pêche
SALLE POLYVALENTE
FOYER
--
Amicale Sap-Pom.
Les Laudaten
Promenade
Marche IVV
SALLE POLYVALENTE
SALLE POLYVALENTE
SAM 15/06/2013
VEN 21/06/2013
SLH
Coop. Mater + Elé.
Gala de danse
Fête école
SALLE POLYVALENTE
SALLE POLYVALENTE
SAM 06/07/2013]
DIM 07/07/2013]
Amicale Sap-Pom.
Fête d’été
SALLE POLYVALENTE
DIM
DIM
CE Ali Baba
SLH
Promenade
Brocante
SALLE POLYVALENTE
SALLE POLYVALENTE
08/05/2013
09/05/2013
11/05/2013]
12/05/2013]
19/05/2013
26/05/2013
08/09/2013
22/09/2013
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SALLE POLYVALENTE
SAM 05/10/2013
DIM 20/10/2013
JEU 31/10/2013
CE Ali Baba
Conseil Fabrique
Municipalité
Loto
Kermesse Paroissiale
Maisons Fleuries
LUN
DIM
SAM
SAM
11/11/2013
17/11/2013
23/11/2013
30/11/2013
Municipalité
Chorale Paroissiale
CE Ali Baba
CE Ali Baba
Festiv 11 Novembre
-Banquet Ste Cécile
FOYER
Cochonnailles
SALLE POLYVALENTE
Remboursement et AG FOYER
DIM
SAM
SAM
MAR
01/12/2013
07/12/2013
14/12/2013
31/12/2013
SLH
Marché Noël/B. jouets
Téléthon
Assemblée Générale
St Sylvestre
Rotor Team Club
CE Ali Baba
SALLE POLYVALENTE
SALLE POLYVALENTE
SALLE POLYVALENTE
SALLE POLYVALENTE
SALLE POLYVALENTE
FOYER
SALLE POLYVALENTE
Les réunions mensuelles du Club du 3éme Age ont lieu le 2ème mardi du mois à la salle polyvalente (sauf en
juillet et août). D’autres activités ont lieu au courant de la semaine, dans différentes salles :
taï bo, le mardi et le jeudi de 18h30 à 19h30 à la salle polyvalente (SLH)
danse, le mardi de 17h15 à 19h15 à la salle de jeux de l’école maternelle (SLH)
● danse, le samedi de 10h00 à 12h00 et de 13h00 à 14h00 à la salle de jeux de l’école maternelle (SLH)
●
●
Les dates encore libres peuvent être réservées en mairie. Une association qui souhaiterait organiser une
manifestation à une date déjà réservée par une autre association, devra solliciter l’accord de cette
dernière. En cas d’annulation d’une manifestation pour laquelle la salle polyvalente ou le foyer sont préréservés, il convient de prévenir le secrétariat de mairie le plus tôt possible (les locaux pourront ainsi
être loués à un particulier).
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SECTION DES JEUNES SAPEURS-POMPIERS
Une nouvelle saison a débuté au mois de septembre pour la section des JSP (Jeunes Sapeurs-Pompiers) de
notre centre local des sapeurs-pompiers. Avec 1 démission et 6 nouvelles recrues (4 de notre commune et
2 de Falck), la section compte actuellement 16 JSP parmi lesquels on note la présence, pour la première
fois, d’une fille, Aurore KRILL. Chaque samedi, une séance d’exercices théoriques et pratiques de
3 heures permet à ces jeunes de s’initier aux tâches des sapeurs-pompiers. Des séances de piscine sont
également programmées un dimanche par mois. Les JSP sont encadrés par 4 formateurs. Cette année, les
sapeurs TOURSCHER David, du centre d’intervention de Falck et ancien JSP de notre section, et
NICLAUSSE Laurent ont rejoint l’équipe d’encadrement. Le cursus d’un jeune sapeur-pompier
comporte 4 niveaux, de JSP1 à JSP4, à l’issue desquels il est apte à intégrer un corps de sapeurs-pompiers.
Les JSP participent aussi à des compétitions sportives de cross, dans le cadre de manifestations organisées
à leur attention : cross départemental, cross d’arrondissement et opération Téléthon. Cette année les 3
premières places du cross d’arrondissement, en catégorie Poussins, ont été trustées par nos jeunes :
Thibault NOEL (1er), Thomas FISCHER (2ème) et Lucas BERGMANN (3ème).
Le responsable de la Section,
Adjudant-Chef Claude STABLO
Le cliché ci-dessus a été pris le samedi 22/09/2012 lors de la première séance d’exercices théoriques
et pratiques de la saison.
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UN PAS DANS LE PASSE
L’autodafé…
Par Jacky HERRMANN
C’est dans la nature des individus : les uns sont conservateurs, les autres détruisent dans
l’instant tout ce qui ne leur est pas absolument indispensable, qu’il s’agisse de courrier, de documents,
d’objets. Pour ceux qui ne gardent rien, les tiroirs et les étagères sont toujours libres, pour les autres une
accumulation démesurée peut encombrer jusqu’au plancher l’une ou l’autre des pièces de leurs maisons,
quelquefois plusieurs. Ils sont perdus dans cet hétéroclisme et, en réalité, n’y reviennent que rarement. Il
leur en coûte néanmoins de le détruire puis, finalement, un jour submergés, ils s’y résolvent. Ce n’est pas
facile. Ils trient, ils découvrent des lettres oubliées, des dépliants d’information, un signet ou une image
acceptée autrefois d’une main amie.
C’est dur, et pourtant la décision est prise, il faut faire du vide, brûler.
Voici un descriptif rapporté d’un voyage ou d’une rencontre associative, des missives d’un
camarade disparu, des comptes-rendus de réunions, des opuscules vantant les charmes d’une région où un
jour l’on est passé, ou peut-être l’on a fait des connaissances, dont de toute manière on a apprécié le
charme. Cela remonte peut-être à beaucoup d’années et voilà que sont revécus des souvenirs, des
sentiments alors très forts éprouvés.
On était en ce temps plus jeune, on était confronté à certaines difficultés, et à les vaincre on
connaissait des joies à jamais révolues. Et voilà que l’on se prend à relire des documents de l’époque ou
un courrier dont la mémoire était perdue : le cœur en est bouleversé.
On tient la lettre au bout des doigts, on est transporté dans un autre âge, on revoit des
visages dont les traits étaient enfouis dans de lointaines brumes, on revit certains épisodes qui à l’époque
eurent leur importance, et qui soudain reprennent existence. Tout cela, ce passé, ces amis, peut-être ces
luttes qu’il a fallu mener pour conjurer telle situation, pour aider un enfant malade, pour régler telle
acquisition alors indispensable. On rêve… on rêve, on est peut-être ému jusqu’au fond de son être, on ne
se décide pas à jeter ce pli, ou cette facture qui reste un témoignage, ce serait une mutilation.
Pourtant, l’on ne reviendra jamais à l’instant vécu lorsque le document était actuel, on ne le
relira sans doute jamais, non plus si on le conserve une seconde fois ; après soi, nul, certainement, ne sera
susceptible de s’y intéresser. Peut-être même, si un jour un œil y était jeté, cela serait regardé avec
dérision. Alors, tant pis, pour éviter un éventuel outrage, on jette, on va brûler, le feu ne laisse rien. La
destruction, c’est souvent une intimité préservée.
Mais que d’hésitations, que de regrets ! Une douleur ne pouvant appartenir qu’à soi-même :
un naguère, des amitiés sur lesquels on trace un trait. Et pourtant il y a là tant de choses chères ! Il y a là
des témoignages de parents, d’amis que l’on ne reverra jamais.
Ils s’en étaient allés du souvenir, tout doucement, et brusquement ils ont repris place dans un
cœur qui ne saurait être ingrat. On les avait perdus sans le savoir et une seconde fois, mais volontairement,
voilà qu’on les raye de sa vie.
Certains autodafés sont une mutilation, une séparation, un déchirement, mais ne faut-il pas
parfois avoir le courage de s’y livrer ? La flamme grignote les pages, les pages se tordent, une légère fumée
monte et rien ne reste… sinon un poids sensible sur le cœur.
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CARNET COMMUNAL
Concours Communal des Maisons Fleuries 2012
La réception donnée à l’occasion du 23ème Concours Communal des Maisons Fleuries a eu lieu, à la salle
polyvalente, le vendredi 9 novembre dernier. A cette occasion, la commune a tenu à honorer les habitants
qui s’investissent tout au long de l’année afin d’apporter une « touche » florale à notre cadre de vie. La
rencontre s’est déroulée dans la bonne humeur générale, autour du verre de l’amitié et d’amuse-bouches
habilement préparés par M. NEUSCH, traiteur.
Téléthon 2012
Avec le soutien de la municipalité, plusieurs associations locales ont décidé de se mobiliser pour le
Téléthon 2012. La manifestation s’est déroulée le samedi 01 décembre 2012, sous l’égide du Comité
Téléthon 2012 de Varsberg. A partir de 9h00, une marche, avec départ et arrivée à la salle polyvalente, a
été organisée par l’association Les Laudaten avec ravitaillement sur le site de paintball. L’association
Blackhawk Paintball y a également proposé une démonstration de son sport. A midi, une soupe de lentilles
avec saucisse à cuire, a été servie à la salle polyvalente. Tout au long de la journée, des stands buvette et
buffet ont permis à tous de se restaurer. Notons aussi qu’un point don avait été mis à la disposition des
généreux donateurs, à la salle polyvalente.
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Marche IVV Les Laudaten
Le dimanche 04 novembre 2012, une marche IVV a été organisée dans notre commune, pour la première
fois depuis 1986. L’association LES LAUDATEN, dirigée de main de maître par son président,
Loïc NAOUR, est à l’origine de cette initiative. Avec 425 participants, malgré une météo pluvieuse, la
manifestation a connu un succès éclatant. Deux parcours, de respectivement 10,8 km et 5,7 km, avec
départ et arrivée à la salle polyvalente, ont été proposés aux marcheurs. Les départs ont eu lieu dès
potron-minet, sur le coup de 7 heures, et se sont échelonnés jusqu’à 14 heures. Sur chaque parcours, un
point de contrôle a permis la validation du passage effectif des marcheurs. A partir de 11h30, des repas
chauds, servis à la salle polyvalente, ont permis à tous les participants de se restaurer. Un détachement de
sapeurs-pompiers du centre local, sous les ordres de l’Adjudant-Chef STABLO, assurait la sécurité de la
manifestation.
- 21 -
Noces d’or de Marie-Bernadette et Jacques HERRMANN
Marie-Bernadette et Jacques HERRMANN se sont unis le 29 juin 1962 à Creutzwald. Parents de 2 enfants,
Catherine et Nadine, ils sont installés dans notre commune depuis une trentaine d’années.
M. HERRMANN a, par ailleurs, été membre du Conseil Municipal de 1989 à 1995. Le 29 juin dernier, le
maire et les adjoints leur ont présenté les félicitations de la commune.
- 22 -
Noces d’or de Marcelle et Valentin LAUER
Marcelle MARION et Valentin LAUER se sont connus à Créhange, en 1959. Dès le retour d’Algérie de
Valentin, en mars 1962, après 28 mois de service et de longs échanges de courriers, ils fixèrent la date de
leur mariage au 07 juillet 1962. Valentin a obtenu un poste dans notre commune en 1966. Instituteur
unanimement apprécié, il a vu défiler bon nombre de nos enfants ! Marcelle et Valentin ont fêté leurs
noces d’or le 14 juillet dernier au foyer, entourés de leurs 3 enfants, Nathalie, Jean-Luc et Rachel, en
présence d’une délégation de la municipalité.
- 23 -
Banquet de la Chorale Paroissiale
Les membres de la Chorale Paroissiale se sont retrouvés au foyer, le dimanche 25 novembre 2012, afin de
fêter Sainte Cécile, leur patronne, autour d’une bonne table. En accueillant les convives, le président Marc
DAMM a fait un large tour d’horizon retraçant les activités de la chorale, au cours de l’année écoulée.
L’après midi s’est déroulé dans une excellente ambiance, agrémentée de rires et de chants !
Commémoration du 11 Novembre
La commémoration de l’Armistice de 1918 s’est déroulée le dimanche 11 novembre dernier en présence
des élus du Conseil Municipal, des pompiers du centre local et des représentants des associations locales.
Après le dépôt d’une gerbe au Monument aux Morts, la célébration interparoissiale pour la paix a eu lieu
à Dalem. Le vin d’honneur, offert par la commune de Dalem, rassembla l’ensemble des participants des
communes de Falck, Berviller, Dalem et notre commune, à la salle socioculturelle de Dalem.
Brioches de l’Amitié
Organisée par la municipalité avec le concours des associations locales, l’opération « Brioches de
l’Amitié » s’est déroulée le samedi 13 octobre 2012. Grâce à la générosité des habitants de notre
commune, la somme de 1.168,45 € a été remise à l’AFAEI (Association Familiale d’Aide aux Personnes
ayant un Handicap Mental des Régions de la Rosselle et de la Nied). Merci à tous, organisateurs et
donateurs !
- 24 -
Hommage à notre doyen
Monsieur Edmond SCHOUG, doyen de notre commune, a fêté ses 92 ans le jeudi 15 novembre dernier.
Originaire de Dalem, il est établi dans notre commune, depuis 1956, au 74 rue de Falck. Epoux de Madame
Jeanne RAPPINE, qu’il a eu la douleur de perdre en 2003, Monsieur SCHOUG est le père d’une fille et
l’heureux grand-père de 3 petits-enfants.
Mobilisé dans le RAD (Reichs Arbeits Dienst) en 1942, notre doyen a été incorporé de force dans la
Wehrmacht, trois mois plus tard. Envoyé sur le front russe, où il a été blessé, M. SCHOUG a déserté un
an plus tard avant de rejoindre Dalem, son village natal, après moultes péripéties. Il y a vécu dans la
clandestinité jusqu’au 27 novembre 1944, jour de la libération de son village par les soldats américains.
Après la guerre, M. SCHOUG entre à la SNCF… pour 40 ans de bons et loyaux services ! Aujourd’hui,
bon pied, bon œil, il est un lecteur assidu du Républicain Lorrain et un grand passionné d’émissions
sportives à la télévision. A l’occasion de son anniversaire, M. SCHOUG a reçu la visite d’une délégation
de la municipalité, venue lui présenter les félicitations de la commune !
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Gala de danse SLH
L’association SLH a organisé son gala de danse annuel le samedi 09 juin 2012, à la salle polyvalente. Le
spectacle, intitulé « Ombres et Lumières », constituait le point d’orgue de la saison pour les différents
groupes de danseurs de l’association. Un public extrêmement nombreux, près de 300 personnes, a passé
une soirée inoubliable, magnifiquement orchestrée par les animateurs des différents groupes de danseurs.
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Retrouvailles des classes 1947 à 1951
Une rencontre amicale a permis aux natifs de 1947 à 1951 de se retrouver, pour une soirée, à la salle
polyvalente. Les organisateurs de ce rassemblement avaient convié leurs anciens instituteurs, Mme et
M. Simone et Jacques SCHEFFLER. Le repas pris en commun a permis de se remémorer de bons
souvenirs.
1ère rangée, debout de gauche à droite : Sylvie CAMBON, Georges GUIRLINGER, Marcel BRUNNER,
Fernand RESLINGER, Jean-Paul BASTEN, Suzanne CZAJA, Marie-Pierre ENGLER, Alain
RICHARTH, François SCZYGLOWSKY, Anniette BREM et Jacques SCHEFFLER.
2ème rangée, de gauche à droite : Fernand GORNAY, Marie-Claire MULLER, Angèle HESSE, Félicie
DECKER, Evelyne BECKER, Jean-Luc BUSCHMANN et Claudine MATULIK.
3ème rangée, assis de gauche à droite : Denise OLIGER, Daniel KLEIN, Yvette OLIGER, Christiane
GORNAY et Simone SCHEFFLER.
Démission de M. BERSWEILER Jean-Luc, conseiller municipal
Lors de la séance du 05/10/2012, le maire a informé le Conseil Municipal de la démission de
M. BERSWEILER Jean-Luc. Cette décision est motivée par des raisons d’ordre professionnel. Les élus
ont tenu à exprimer à M. BERSWEILER leurs plus vifs remerciements pour l’ensemble des services
rendus à la commune depuis son entrée au Conseil Municipal, en 2001.
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ARRIVEES, DEPARTS, NAISSANCES, MARIAGES et DECES
du 01 Juin 2012 au 30 Novembre 2012
Arrivées
REITER Eric
BOCK Jonathan, JANES Karine
LORGE Fabrice, ROUZIERES Sandrine et leurs filles Amélia et Joanna
PAGLIAI Louis
TUPENOT Benjamin
AVILLA Alexandre
HOHLFELD Andy, KILL Elodie
DEL MASTRO Franck
TURLAN Fabrice, FISCH Sabrina
LIENHARDT Philippe
BIRGENSLER Patrice, COGNARD Denise
GULDNER Gerhard
SCHMIDT Pascal
TRUNCK Aurélien, BOULAY Clémence et leur fille Elisa
ZAGORSKI Yolande
VILBOIS Eric
MARTINY Jonathan, COLLU Sylvia et leur fille Jade
COSSARD Cathy
COLLU Laura
BARBIAN Mathieu, RECIO Sophie
HALOR Reiner, WISNIEWSKI Cindy
CARDONE Cédric, COLLIN Elodie
GIGLIA Calogero, SCIMIA Sylvie
PIERRON Nicolas, DIEHL Cindy et leurs enfants Evan et Jade
Départs
BURCKART Hans-Peter
METZ Régis
SPIRA Ludwig
ALEXANDRE Marc
RECKTENWALD Martin, RECKTENWALD Kimberly
ADELL Pascal, STEGNER Marie-Laurence et son fils Niel
AMELLA David, BINDREIFF Cindy
NADE Mathieu
ANTIL Haci, DOGAN Aysel et leurs enfants Kadir, Devrin, Kani et Claudia
ROMANO Livia
BRÖTTNER Peter
MEDDA Marie-Thérèse
FRIEDRICH Marcus, ZAHN Janine
SALMIERI Ludovic, FOURNET Karine et leurs fils Mayron, Evan et Lucas
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Départs (suite)
NADE Julie
PARROT Frédéric, ZEROUR Audrey et leur fils Dylan
MULLER Rolf
METZ Cindy et son fils Melvin
RESLINGER Laurent
DEFOSSEZ Gilbert, KURLIKOWSLI Elodie
FICHENICH Jean-Luc, DELINGER Vanessa et leurs fils Ryan, Evan et Dylan
Naissances
01/06/2012
23/09/2012
23/10/2012
31/10/2012
Jade, fille de PAULUS Grégory et POPP Laetitia
Ciara, fille de SATOS Cédric et AGOSTINELLI Linda
Chiara, fille de MARTINY Jonathan et COLLU Sylvia
Kamron, fils de LORGE Fabrice et ROUZIERES Sandrine
Décès
22/06/2012
28/09/2012
30/09/2012
17/11/2012
18/11/2012
SATOS François
HEITZ Anne veuve DECOMPTE
GADE Jacques
ZAYER Eugène
BERWALD Pierrette épouse BLANCK
Mariages dans notre commune
07/07/2012
Fabrice COSSON et Jeannette DOIZELET
01/09/2012
Nicolas MEYROUX et Céline FIORANI
15/09/2012
Domenico MAZZA et Aurore SCHWINDLING
15/09/2012
Jean-Claude THIEL et Vivianne NOWAK
Mariage à l’extérieur
Néant
Baptême républicain
23/06/2012
Noa, fils de GUILLOT Martial et BENOIT Aline
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LE SAVIEZ-VOUS ?
Une carte d’avant 1700…
Monsieur Adolphe KLEIN a fait don à notre commune d’une carte représentant le Duché de Lorraine
(Lotharingia Ducatus), datant d’avant 1700. Il s’agit de l’une des premières cartes sur laquelle apparaît le
nom de notre commune. Ci-dessous est reproduit un détail de cette carte, représentant notre proche
contrée.
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DE TOUT UN PEU
Le coin cuisine
Le coin cuisine
Pour régaler vos enfants, vos invités et vous-même, laissez-vous tenter par ces recettes
délicieusement gourmandes et entrez dans la ronde des plaisirs pâtissiers !
Nougatine aux amandes
Pour 6 personnes : 300 g de sucre en poudre, 200 g d’amandes, 2 cuillères à soupe d’eau et
1 cuillère à soupe de jus de citron.
Plongez les amandes 10 secondes dans une casserole d’eau frémissante. Egouttez-les et retirez leur peau
en les pressant entre deux doigts. Séchez-les, puis faites-les dorer à sec dans une poêle, environ 5 mn en
les remuant sans cesse. Laissez-les refroidir et concassez-les.
Faites chauffer dans une casserole le sucre, l’eau et le jus de citron jusqu’à obtenir un caramel bien doré.
Ajoutez les amandes, mélangez et versez sur une plaque tapissée de papier sulfurisé huilé.
Sans perdre de temps, recouvrez d’une autre feuille de papier huilé et aplatissez au rouleau sur 5 mm
d’épaisseur. Laissez refroidir 2 h avant de casser la nougatine en morceaux.
Terrine de chocolat noir aux spéculoos
Pour 10 personnes : 150 g de chocolat noir (55 % minimum de cacao), 100 g de chocolat noir (70 %
minimum de cacao), 200 g de spéculoos, 120 g de beurre ramolli, 10 cl de crème fraîche liquide, 1
œuf, 1 cuillère à café de cannelle en poudre et 1 sachet de sucre vanillé.
Faites fondre au bain-marie, à feu très doux, les 2 chocolats brisés en petits morceaux et mélangés à la
crème fraîche. A la crème et au chocolat fondu, ajoutez le beurre par petits morceaux, l’œuf battu entier,
le sucre vanillé et la cannelle en poudre. Mélangez bien le tout, puis réservez en laissant refroidir. Quand
la préparation sera tiède, versez-en 1/3 dans le fond d’une terrine. Recouvrez d’une couche de spéculoos,
puis versez le second tiers de la préparation, recouvrez à nouveau d’une couche de spéculoos et couvrir
enfin cette couche avec le reste de la préparation. Terminez l’assemblage en y mettant une dernière
couche de spéculoos.
Enveloppez la terrine d’un film alimentaire et placez-la dans le réfrigérateur pendant au moins 12 h.
Vous pouvez accompagner ce délice d’une sauce au caramel tiède ou de sirop d’érable froid.
- 31 - 31 -
Le pain d’épices, son origine, son histoire
Le pain d’épices est un gâteau au miel aromatisé avec diverses épices. Son
origine remonte très loin dans l ’histoire.
Le pain d’épices, tel que nous le connaissons aujourd’hui, aurait pour origine le
Mi-Kong, littéralement pain de miel en chinois. On en consommait déjà au
ème siècle, il était fait à partir de farine de froment, de miel et quelquefois relevé
X
de plantes aromatiques. Des textes du XIIIème siècle citent le Mi-kong comme
faisant partie des rations de guerre des cavaliers de Gengis Khan qui le
répandirent chez les Arabes. C’est au Moyen-Age, lors des Croisades que les
Occidentaux y goutèrent en Terre Sainte et en rapportèrent la recette ainsi que les
épices. Une première mention du « Lebkuchen », pain d’épices en allemand, est
faite à Ulm en 1296, puis il se répand dans les monastères du Saint-Empire
romain germanique : Münich en 1370, Nüremberg en 1395, Aachen, Bâle,
Augsbourg… Un texte de 1453 rapporte que le pain d’épices était sur les tables
des moines cisterciens de Marienthal (Alsace) à l ’occasion des fêtes de Noël.
Au XVII ème siècle, le pain d’épices de Reims où officie une vingtaine de maîtres
« pains d’épiciers » est le plus réputé du royaume. Le représentant de l ’autorité de
l ’archevêque leur octroie des statuts de corporation en 1571, reconnus officiellement
en 1596 par Henri IV. A la Renaissance, les pains d’épiciers étaient si
nombreux en Alsace qu’ils avaient leur propre corporation. L’emblème représentait
un ours en bretzel tel que celui que l ’on trouve encore au-dessus de la porte
d’entrée des ateliers de fabrication.
- 32 -
Une partie des boulangers se spécialise en pain d’épices : ce sont les
« Lebkuechler » et le règlement municipal de Strasbourg sépare les boulangers des
pâtissiers en autorisant ces derniers seuls, à utiliser les matières nobles.
On en trouve de toutes sortes en Suisse, en Belgique, en Allemagne ou en GrandeBretagne, sous différentes appellations : pain d’épices de Gascogne, lucernois,
gâteau épicé au miel en Appenzell, leckerli et autre ginger bread…
En 1725, le pain d’épicier Nicolas Stohrer, qui fit son apprentissage dans les
cuisines du roi Stanislas de Pologne à Wissembourg, devient le pâtissier favori de
Marie Leszczynskaia, future reine de France qu’il suivra à Versailles.
Le musée du pain d’épices qui se trouve en Alsace, à Gertwiller, retrace l ’histoire
de cette denrée. On y trouve des moules anciens, des emporte-pièces, des images
anciennes, celles que l ’on collait sur les pains d’épices ainsi que du matériel qui
servait autrefois à sa fabrication.
- 33 - 33 -
PHOTO - MYSTERE
Le mystère de la photo du Bulletin Communal n° 44 a été levé par M. GUIRLINGER
Patrice. Il s’agissait d’un détail de la façade de l’immeuble n° 22 de la rue Principale,
propriété de Mme et M. SATOS Adrien. La photo ci-dessous vous inspirera-t-elle autant ?
Quelle est la signification des initiales qui y figurent ?
- 34 -
BENTO
Non, il ne s’agit pas d’une boisson chocolatée
ni même d’un produit capillaire…C’est tout
BENTO
simplement le nouveau jeu qui va vous rendre accro !!! Les règles sont simples : remplir
la grille avec les chiffres 0 et 1. Chaque ligne et chaque colonne doivent contenir autant de
0 que de 1. Il ne doit pas y avoir plus de deux 0 ou de deux 1 placés l’un à côté ou en
dessous de l’autre. Les lignes ou colonnes identiques sont interdites.
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BLOC NOTES
PERMANENCES
Elus
●
M. KELLER, maire :
●
M. DECKER, 1er adjoint :
●
M. DULLY, 2ème adjoint :
Mme DA SOLLER, 3ème adjointe :
Mme LAMBERT, 4ème adjointe :
●
●
lundi de 16h00 à 17h00
vendredi de 10h00 à 11h00
les autres jours sur RV
jeudi de 16h00 à 17h00
les autres jours sur RV
sur RV
sur RV
sur RV
Secrétariat de mairie
● lundi, mardi et jeudi de 16h00 à 17h00
● mercredi et vendredi de 10h00 à 11h00
Secrétariat de la CCLH (Communauté de Communes de La Houve)
● lundi de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
● mercredi de 10h00 à 12h00
● vendredi de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30
Assistante sociale
● Centre Médico-Social de Falck :
jeudi de 13h30 à 16h30
● Centre Médico-Social de Creutzwald : sur RV
CAF (Caisse d’Allocations Familiales)
● Mairie de Creutzwald :
● Mairie de Bouzonville :
● Maison des services Boulay :
mercredi de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h00
jeudi de 9h00 à 11h30
jeudi de 13h30 à 15h30
CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie)
● Mairie de Creutzwald :
lundi de 9h00 à 12h00
jeudi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00
● Maison des services Boulay :
lundi de 9h00 à 11h30
● Mairie de Bouzonville :
mardi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00
vendredi de 9h00 à 11h30
DOCTE GESTIO (ex AMAPA)
● Hôpital de Boulay :
● Mairie de Creutzwald :
● Mairie de Bouzonville :
dernier jeudi du mois de 10h à 12h
4ème mardi du mois de 14h00 à 16h00
jeudi de 14h00 à 16h00
- 36 -
CARSAT (Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail)
Depuis le 1er avril 2012, la Caisse Régionale d’Assurance Vieillesse d’Alsace-Moselle (CRAV de la
Moselle) est devenue la CARSAT d’Alsace-Moselle après sa fusion avec la CRAV. Elle effectue sa
mission de service public sur les 2 départements d’Alsace ainsi que la Moselle. Pour toute question
relative à la retraite, les particuliers peuvent appeler le 3960 (prix d’un appel local depuis un poste fixe).
Ce service est ouvert du lundi au vendredi de 8h00 à 17h00.
Adresse postale : CARSAT Alsace-Moselle
Adresse postale : 36 rue du Doubs
Adresse postale : 67011 STRASBOURG CEDEX
MISSION LOCALE
● Maison des services Boulay :
Site internet : www.carsat-alsacemoselle.fr
mercredi et vendredi de 8h30 à 11h30
CICAS (Centre d’Information Conseil et Accueil des Salariés)
Composer le 0 820 200 015 afin d’obtenir un rendez-vous.
UDAF (Union Départementale des Associations Familiales)
● Mairie de Creutzwald :
mardi de 14h00 à 16h00 et mercredi de 9h00 à 12h00
ALLO-ACTIF
● Mairie de Bouzonville :
● Mairie de Falck :
AIDE MEDICALE URGENTE
● régulation départementale :
●
●
extrême urgence :
n° appel européen :
mercredi de 14h00 à 16h00
mardi et jeudi de 8h30 à 10h30
tous les jours de 20h00 à 8h00 (tél. 0 820 332 020)
le week-end du samedi à 12h00 au lundi à 8h00
tous les jours (appeler le 15)
112
SECRETARIAT DE MAIRIE
Durant la période des fêtes, le secrétariat de mairie sera fermé du lundi 24/12/2012 au lundi 31/12/2012
inclus. Réouverture aux horaires habituels, le mercredi 02/01/2013. Une permanence spéciale
« inscriptions sur la liste électorale » sera assurée le lundi 31/12/2012 de 11h00 à 12h00.
BIBLIOTHEQUE DE LA CCLH
Les horaires d’ouverture de la bibliothèque de la CCLH (21, rue Principale à Falck) sont les suivants :
lundi de 16h30 à 18h00, mercredi de 14h00 à 16h00, vendredi de 16h30 à 18h00 et samedi de 10h00 à
11h30. Le coût de l’adhésion annuelle reste fixé à 3 € (gratuit pour les moins de 16 ans). La bibliothèque
dispose également de 4 ordinateurs. Ceux-ci sont à la disposition des jeunes et des moins jeunes qui
souhaitent s’initier au traitement de texte pour réaliser des courriers, à l’internet pour faire des
recherches, etc… La formation est gratuite. Pour bénéficier de ces installations, il suffit d’être abonné à la
bibliothèque.
- 37 -
NUMEROS DE TELEPHONE ET MELS UTILES
HARGARTEN-AUX-MINES
Mairie
Ecole Elémentaire
Ecole Maternelle
Pompiers (Adjudant FENDLER, chef de Centre)
Correspondant local RL (M. SCHEFFLER)
Tabac-Presse ISCH
Garage ESCH
Garage TRZMIEL
C’Fleurs TRIDEMY Céline
03 87 93 16 08
03 87 04 25 89
03 87 82 54 10
06 86 42 39 16 ou
03 87 93 18 31
03 87 93 17 41
03 87 29 72 00 ou
03 87 93 38 95
03 87 04 47 43
ou 06 24 70 10 66
hargartenauxmines@falckhargarten.fr
18
03 87 93 18 46
CFleurs.votrefleuriste@yahoo.fr
FALCK
Mairie
Communauté de Communes de La Houve
Pharmacie de la Place (WAGNER)
Docteurs MULLER, LEICK et DORN
Docteur CARPENTIER
Docteur DUPONT
Centre Médico-Social
Bibliothèque de la CCLH
Infirmières BOCK/WEINGERTNER
Infirmières GUILLAUME/VILBOIS/STABLO
Kiné GUIRLINGER
Kiné FLEURY
La Poste
Presbytère (Abbé WECKER)
Pompes Funèbres BIES - RIEHL
Association ALLO-ACTIF
Déchetterie intercommunale de la CCLH
03 87 93 16 21
03 87 81 37 97
03 87 93 16 34
03 87 93 17 65
03 87 93 50 32
03 87 93 18 48
03 87 93 00 84
03 87 93 29 06
03 87 93 09 32
03 87 90 21 57
03 87 93 73 95
03 87 04 77 64
36 31
03 87 04 23 36
03 87 82 62 74
03 87 93 46 10
03 87 04 20 97
AUTRES
Agence Républicain Lorrain Saint-Avold
Allô Enfance Maltraitée (public)
Allo-Retraite
Ambulances Mosellanes
ANAH (Metz)
Centre Anti-Poison de Nancy
Centre Antirabique de Metz (Hôpital de Mercy)
Centre des grands brûlés de Metz
Centre Médico-Social de Creutzwald
Drogues info service
ERDF Travaux habitats
ERDF Conseiller déménagement
ERDF Dépannage
GRDF Conseiller déménagement
GRDF Dépannage
Gendarmerie
Hospitalor Saint-Avold
Impôts Service
Kiné MASSON à Merten
Pharmacie de garde
Pôle hospitalier gériatrique de Creutzwald
Sécurité Sociale Metz
Service renseignements administratifs
Sida info service
Société des Eaux de l’Est Service Clientèle
Société des Eaux de l’Est Urgences
Taxi Viviane Dalem
03 87 29 68 78
08 00 05 41 41 ou 119
39 60
03 87 93 05 59
03 87 34 34 57
03 83 32 36 36
03 87 55 36 20
03 87 55 31 31
03 87 29 66 50
08 00 23 13 13
39 29
09 69 39 33 04
08 10 33 30 57
09 69 32 43 24
08 00 47 33 33
03 87 93 00 02 ou 03 87 29 35 60 ou 17
03 87 91 14 44
08 10 46 76 87
03 87 29 94 04
32 37
03 87 29 46 00
36 46
39 39
08 00 84 08 00
08 10 45 84 58
08 10 85 88 58
03 87 90 27 62
- 38 -
mairiefalck@falckhargarten.fr
cchouve@falckhargarten.fr
PIECES D' ETAT CIVIL (DOCUMENTS A FOURNIR)
Fiche d'état civil :
- a été supprimée par décret du 26/12/2000
Passeport biométrique :
- la carte nationale d'identité et l'ancien passeport
- acte de naissance intégral avec filiation complète de moins de 3 mois
- 2 photos d'identité réglementaires, de moins de 6 mois
- 1 timbre fiscal (coût 86 € pour un majeur, 42 € pour un mineur de plus
de 15 ans et 17 € pour un mineur de moins de 15 ans)
- 1 justificatif de domicile, photocopie facture : de gaz,
d'électricité ou de téléphone fixe ou portable de moins de 6 mois
ou attestation d’assurance logement ou
un avis d’imposition ou de non-imposition
Carte nationale d'identité :
- acte de naissance intégral avec filiation complète de moins de 3 mois
+ livret de famille (pour demande CNI personne mineure)
- 2 photos d'identité réglementaires
- 1 justificatif de domicile, photocopie facture : de gaz,
d'électricité ou de téléphone fixe ou portable de moins de 6 mois
ou attestation d’assurance logement ou
un avis d’imposition ou de non-imposition
se présenter personnellement en mairie pour signature de la
demande et prise d'empreintes
- carte nationale d’identité à renouveler
- livret de famille ou acte de mariage pour la mention "épouse"
- acte de décès de l’époux pour la mention "veuve"
- jugement de divorce si l'intéressée est autorisée à porter le nom de son
ex-époux (ou autorisation manuscrite de l'ex-époux + copie de sa pièce
d’identité)
- autorisation du représentant légal (pour mineur non émancipé)
- carte nationale d’identité de l'un des parents
- en cas de divorce des parents, jugement de divorce qui désigne la
personne exerçant l'autorité parentale et le lieu de résidence de l’enfant
- document prouvant la nationalité française (décret de naturalisation,
certificat de nationalité)
- récépissé de déclaration de perte ou de vol avec une pièce d’identité
- lorsque la précédente carte d’identité n’est pas présentée au guichet de
la mairie, le renouvellement est soumis à un droit de timbre de 25 €
+ éventuellement :
Autorisation sortie territoire : - supprimée à partir du 01/01/2013
INFOS PRATIQUES TRANSMISES PAR MEL
Depuis le mois de septembre 2009, le secrétariat de mairie transmet ponctuellement, par mel, des
informations pratiques aux habitants de notre commune disposant d’une messagerie falckhargarten. Si tel
est votre cas, pensez à ouvrir votre boîte falckhargarten régulièrement !
- 39 -
PORTAGE DE REPAS
Un service de portage de repas à domicile fonctionne dans notre canton. Il est susceptible de desservir
notre commune. Il faut s’adresser à la maison de retraite Sainte-Croix à Bouzonville (tél. 03 87 78 30 17).
Le prix du repas est de 9,00 €. Notons, par ailleurs, que M. NEUSCH, traiteur à Falck, propose également
un service de portage de repas à domicile (tél. 06 87 74 90 86).
SIRENE
Signification des différents appels de sirène possibles :
¾ 2 coups longs : exercice des pompiers
¾ 3 coups longs ou plus : incendie, accidents, etc...
INSCRIPTIONS SUR LA LISTE ELECTORALE
La date limite d’inscription sur la liste électorale est le 31/12/2012. Sont concernés les nouveaux arrivants
dans la commune ainsi que les jeunes gens et les jeunes filles qui auront 18 ans avant le 28/02/2013. La
période de révision a débuté le 01/09/2012 et s’achèvera le 31/12/2012.
RECENSEMENT DES JEUNES POUR LE SERVICE NATIONAL
Depuis le 1er janvier 1999, tous les jeunes Français, garçons et filles, doivent se faire recenser à la mairie
de leur domicile. Le recensement est obligatoire. La démarche est à effectuer au cours des 3 mois qui
suivent le 16ème anniversaire. La date de recensement ne peut, en aucun cas, être antérieure à la date
anniversaire des 16 ans. L’attestation de recensement remise en mairie doit être conservée précieusement.
Elle devra être présentée par le récipiendaire lors de l’inscription à certains examens ou concours (CAP,
BEP, BAC, permis de conduire, conduite accompagnée).
SUPPRESSION CERTIFICATION CONFORME DE DOCUMENTS
Pour toutes les démarches effectuées auprès d’une administration française, vous n’avez plus à faire
certifier vos photocopies de documents. Il vous suffit désormais de fournir une photocopie lisible du
document original. En conséquence, les certifications ne seront plus délivrées, sauf si une administration
étrangère le demande.
COLUMBARIUM
A ce jour, 6 alvéoles cinéraires sont à disposition des familles intéressées. Le prix de cession reste fixé à
915 €.
BALAYAGE ET DENEIGEMENT DES TROTTOIRS
Il est rappelé que le balayage et le déneigement des trottoirs sont du ressort du riverain. La responsabilité
de celui-ci peut être engagée en cas d’accident ou de chute.
PASSEPORT BIOMETRIQUE
Les demandeurs doivent déposer personnellement leur dossier à la mairie de l’une des communes centres.
Les communes centres les plus proches sont Creutzwald, Boulay, Bouzonville, St-Avold et Faulquemont.
Pour tous renseignements complémentaires, prière de vous adresser au secrétariat de mairie.
- 40 -
CONCILIATEUR DE JUSTICE
M. Robert TRUSCH, conciliateur de justice, reçoit les personnes à l’Antenne de Justice de Creutzwald. Sa
mission permet aux plaignants d’éviter des procès et, par ce biais, de désengorger les tribunaux de petites
affaires. Le recours à un conciliateur est entièrement gratuit. Il peut intervenir dans les cas suivants :
¾ problèmes de mitoyenneté
¾ conflits entre propriétaire et locataire
¾ problèmes de copropriété
¾ querelles de voisinage
¾ désaccord entre fournisseurs et clients, etc…
Par contre, le conciliateur n’intervient pas dans des conflits :
¾ entre une personne et une administration
¾ concernant l’état civil, le divorce, la reconnaissance d’enfants, les pensions alimentaires, la
garde des enfants et l’autorité parentale, la difficulté d’exécution de contrats.
M. TRUSCH assure des permanences les 1er et 3ème jeudis du mois, sans rendez-vous :
¾ de 10h00 à 12h00 à l’antenne de justice de CREUTZWALD (Tél. 03 87 93 15 60)
¾ de 15h00 à 17h00 à la mairie de BOUZONVILLE (Tél. 03 87 78 44 44 )
CALENDRIER DES PROCHAINS DONS DU SANG
Au 1er semestre, plusieurs collectes de sang seront organisées dans notre secteur :
Salle socio-culturelle à Falck
¾ mardi 08 janvier 2013 de 15h30 à 19h00
Salle polyvalente à Hargarten-aux-Mines
¾ jeudi 18 avril 2013 de 15h30 à 18h45
BRUITS DES TRAVAUX DE BRICOLAGE OU DE JARDINAGE
La réglementation des bruits de voisinage a été précisée par un décret ministériel en date du 18/04/1995.
Afin de tenir compte de certaines considérations locales, un arrêté municipal est venu compléter ce
décret. A la suite de plusieurs conflits de voisinage, il nous paraît utile de rappeler les termes de l’article
7 de l’arrêté en question qui stipule que : les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des
particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de
leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies électriques
ne peuvent être effectués que :
¾ les jours ouvrables de 8h00 à 20h00
¾ les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00
- 41 -
DECLARATION DES CHIENS EN MAIRIE
La loi du 20 juin 2008 renforce la règlementation des chiens dangereux. Les propriétaires ou détenteurs de
chiens relevant de la 1ère catégorie, non inscrits au livre généalogique (Staffordshire Terrier ou American
Terrier, communément appelés « Pittbulls », Mastiff communément appelés « Boer-Bull » et Tosa-Inu) et
de chiens relevant de la 2ème catégorie, inscrits au livre généalogique (Staffordshire Terrier ou American
Staffordshire Terrier, Rottweiler, Tosa-Inu) ont l’obligation de déclarer leur animal en mairie. Notons que
la 2ème catégorie n’inclut pas les Staffordshire Bull Terriers, race plus petite et sans dangerosité avérée. Le
maire délivre un permis de détention, sur présentation de pièces justifiant de :
●
●
●
●
●
●
l’identification du chien
sa vaccination antirabique
l’assurance de responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur de l’animal
la stérilisation des chiens de 1ère catégorie
l’obtention par le propriétaire de l’attestation d’aptitude
la réalisation de l’évaluation comportementale du chien
Les chiens doivent subir une évaluation comportementale. Leurs maîtres ont à suivre un stage de sept
heures, sur une journée, dispensé par un formateur habilité. Cet examen est nécessaire pour l’obtention du
permis de détention. Les propriétaires trouveront la liste exhaustive des formateurs et vétérinaires agréés
en mairie ou sur le site internet : http://www.moselle.pref.gouv.fr (rubrique police administrative, chiens
dangereux).
Quand le chien est trop jeune pour subir une évaluation comportementale, il est délivré un permis
provisoire. En outre, la loi ne rend pas obligatoire l’obtention du permis pour les personnes qui détiennent
un chien à titre temporaire, à la demande du propriétaire ou du détenteur du chien (lors de congés par
exemple). Cette formation vise à mieux responsabiliser les propriétaires et les détenteurs de chiens en les
sensibilisant aux risques que représente un chien dangereux et en les informant des bonnes pratiques en
matière de prévention des accidents.
La délivrance du permis de détention est effective depuis le 11/01/2010. Pour toutes précisions
complémentaires, il convient de s’adresser au secrétariat de mairie.
VETERINAIRE AGREE (Secteur de Creutzwald)
Docteur LEVA Pierre-André
12 impasse du Moulin à Creutzwald
FORMATEURS AGREES (Secteur de Falck / Creutzwald)
M. DOR Bruno
M. KIFFER Jean-Charles
M. BERNARD Jean-Luc
M. KAMINSKI Emile
M. GOTTFREUND Dominique
M. WEBER Luc
Club Canin de Creutzwald
Club Canin de Creutzwald
Association « Les Amis du Chien » de Falck
Training Club Canin de Merten
Training Club Canin de Merten
Club cynophile de Ham-sous-Varsberg
- 42 -
LOCATION FOYER
Quelles sont les utilisations possibles ?
Pour les particuliers, 3 utilisations sont possibles :
¾ type 1 (banquet/repas) : mise à disposition de la salle + office + vaisselle
¾ type 2 (réunion) : mise à disposition de la salle
¾ type 3 (réunion famille décès) : mise à disposition de la salle + office + vaisselle
Dans les 2 premiers cas, les locaux sont à disposition du vendredi soir au lundi après-midi. Dans le 3ème
cas (réunion famille décès), les locaux sont à disposition durant quelques heures.
Quels sont les tarifs de location ?
Les tarifs suivants sont applicables aux particuliers :
¾ type 1 :
¾ type 2 :
¾ type 3 :
080 € (tarif spécial particuliers de la commune)
160 € (tarif courant)
300 € (tarif spécial St-Sylvestre)
040 € (tarif spécial particuliers de la commune)
120 € (tarif courant)
GRATUIT (tarif spécial particuliers de la commune)
120 € (tarif courant)
Un dépôt de garantie, dont le montant ne peut être inférieur à 160 €, sera exigé. Une caution de 100 €
devra être déposée afin de garantir l’observation, par le locataire, des règles du tri de la collecte
Multiflux des déchets. En cas d’annulation de la location, par le locataire, moins de 16 jours avant la
date de la location, une somme correspondant à 50 % du montant du loyer sera facturée. Une
attestation d’assurance sera également exigée.
Qui a droit à la gratuité ?
Les associations locales ou assimilées et les classes d’âge de la commune ont droit à la gratuité, sous
certaines conditions définies par le Conseil Municipal. Les particuliers de la commune bénéficient
également de la gratuité pour l’utilisation « réunion famille décès ».
Qui a droit aux tarifs des particuliers de la commune ?
Les habitants de notre commune ont droit à un tarif spécial. Afin d'éviter des locations
"de complaisance", une règle stricte est cependant à respecter pour bénéficier de ce tarif. La
manifestation générant la location (mariage, baptême, communion, fiançailles, noces d'or,
anniversaire, départ en retraite, décès, etc...) doit être celle :
¾ soit du demandeur lui-même
¾ soit du conjoint du demandeur
¾ soit du père ou de la mère du demandeur
¾ soit d'un enfant du demandeur
¾ soit d’un petit-enfant du demandeur
Quand réserver ?
Avant le 1er juillet de l'année N, aucune réservation ferme ne peut être accordée pour l'année
N + 1 ; le foyer pourra uniquement être pré-réservé. Cette pré-réservation se transforme en réservation
ferme après l'établissement du Calendrier des Fêtes de l'année N + 1 (c’est-à-dire dès le 01 juillet de
l’année N), si le foyer n'a pas été retenu, pour la date donnée, par une association locale. Pour tous
renseignements complémentaires, s'adresser au secrétariat de mairie.
- 43 -
LOCATION SALLE POLYVALENTE
Quelles sont les utilisations possibles ?
Pour les particuliers, 4 utilisations sont possibles :
¾ type 1 (banquet/repas) : mise à disposition de la salle + plonge + cuisine + vaisselle
¾ type 2 (apéro/café) : mise à disposition de la salle + plonge + vaisselle
¾ type 3 (réunion) : mise à disposition de la salle
¾ type 4 (réunion famille décès) : mise à disposition de la salle + plonge + cuisine + vaisselle
Dans les 3 premiers cas, les locaux sont à disposition du vendredi soir au lundi après-midi. Dans le 4ème
cas (réunion famille décès), les locaux sont à disposition durant quelques heures.
Quels sont les tarifs de location ?
Les tarifs suivants sont applicables aux particuliers :
¾ type 1 :
¾ type 2 :
¾ type 3 :
¾ type 4 :
160 € (tarif spécial particuliers de la commune)
320 € (tarif courant)
400 € (tarif spécial St-Sylvestre)
120 € (tarif spécial particuliers de la commune)
240 € (tarif courant)
080 € (tarif spécial particuliers de la commune)
240 € (tarif courant)
GRATUIT (tarif spécial particuliers de la commune)
120 € (tarif courant)
Un dépôt de garantie, dont le montant ne peut être inférieur à 160 €, sera exigé. Une caution de 100 €
devra être déposée afin de garantir l’observation, par le locataire, des règles du tri de la collecte
Multiflux des déchets. En cas d’annulation de la location, par le locataire, moins de 16 jours avant la
date de la location, une somme correspondant à 50 % du montant du loyer sera facturée. Une
attestation d’assurance sera également exigée.
Qui a droit à la gratuité ?
Les associations locales ou assimilées et les classes d’âge de la commune ont droit à la gratuité, selon
des modalités définies par le Conseil Municipal. Les particuliers de la commune bénéficient également
de la gratuité pour l’utilisation « réunion famille décès ».
Qui a droit aux tarifs des particuliers de la commune ?
Les habitants de notre commune ont droit à un tarif spécial. Afin d'éviter des locations
"de complaisance", une règle stricte est cependant à respecter pour bénéficier de ce tarif. La
manifestation générant la location (mariage, baptême, communion, fiançailles, noces d'or,
anniversaire, départ en retraite, décès, etc...) doit être celle :
¾ soit du demandeur lui-même
¾ soit du conjoint du demandeur
¾ soit du père ou de la mère du demandeur
¾ soit d'un enfant du demandeur
¾ soit d’un petit-enfant du demandeur
Quand réserver ?
Avant le 1er juillet de l'année N, aucune réservation ferme ne peut être accordée pour l'année
N + 1 ; la salle pourra uniquement être pré-réservée. Cette pré-réservation se transforme en réservation
ferme après l'établissement du Calendrier des Fêtes de l'année N + 1 (c’est-à-dire dès le 01 juillet de
l’année N), si la salle n'a pas été retenue, pour la date donnée, par une association locale. Pour tous
renseignements complémentaires, on s'adressera au secrétariat de mairie.
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COLLECTE MULTIFLUX DES DECHETS
La collecte Multiflux des déchets a été mise en œuvre dans notre commune en avril 2011. Le nouveau
système se substitue à 3 collectes : le ramassage des ordures ménagères, la collecte sélective et le
ramassage des encombrants. Il faut placer ses déchets dans des sacs de 3 couleurs différentes, en fonction
du type de déchets : le sac VERT pour les biodéchets, le sac ORANGE pour les recyclables et le sac
BLEU pour les résiduels. Lors de l’unique collecte hebdomadaire, les sacs doivent être déposés dans les
bacs de ramassage. Les déchets qui n’entrent pas dans les sacs doivent être amenés à la déchetterie. Le
verre continue à être ramassé dans les 4 conteneurs spécifiques en place dans notre commune. Les grands
principes de la collecte Multiflux sont les suivants :
- à chaque déchet, son sac : le système nécessite de distinguer les 3 types de déchets afin de
pouvoir les diriger vers les installations de traitement adéquates. Ainsi, à chacun de ces types est
associée une couleur de sac ; le vert pour les biodéchets, l’orange pour les recyclables et le bleu
pour les résiduels. Tous les déchets doivent être mis dans des sacs. La présence de déchets hors sac
engendre des complications au niveau du tri. Quant à vos déchets lourds, encombrants ou
spécifiques, ils sont à déposer en déchetterie.
- fermez vos sacs à double nœud : les sacs non ou mal fermés se vident de leur contenu lors des
opérations de collecte et de déchargement. Dans ce cas, vos efforts de tri ne seront pas
récompensés, les déchets ne pouvant plus être valorisés.
- déposez les 3 sacs dans le même bac roulant lors de la collecte hebdomadaire, le lundi.
- que mettre dans le sac vert : les biodéchets c’est-à-dire les restes alimentaires et de préparation de
repas (restes de repas, de viandes et poissons, épluchures de fruits et légumes, marc de café, sachets
de thé, etc…), papiers souillés (mouchoirs, essuie-tout, etc…), assiettes en carton, petits déchets
verts, sciure, paille et copeaux de bois.
- que mettre dans le sac orange : les recyclables c’est-à-dire les briques alimentaires, bouteilles et
flacons en plastique (avec leurs bouchons), journaux, revues, magazines, cartonnettes, emballages
en acier et en aluminium.
- que mettre dans le sac bleu : les résiduels c’est-à-dire tout ce qui ne va pas dans les sacs verts ou
oranges, entre autres films et barquettes alimentaires, déchets minéraux (coquilles de crustacés et
litières de chats), sacs et sachets plastiques, pots de beurre/crème/yaourt, éponges, lingettes
nettoyantes, couches culottes et contenu de la poubelle de salle de bains (disques démaquillants,
etc…), vaisselle cassée, pots en terre cuite.
Redotations semestrielles de sacs
Il y a 2 redotations de sacs par an, en principe en avril et en octobre. Le lieu, le jour et l’heure sont
annoncés plusieurs semaines à l’avance par voie de presse, de tracts, d’affichage en mairie et de mels
envoyés dans les messageries falckhargarten. On peut également s’informer en téléphonant en mairie dès
fin mars ou fin septembre.
Si vous ne pouvez pas vous déplacer lors de ces distributions, n’hésitez pas à demander à un voisin ou à
un ami de vous ramener vos sacs. De même, vous pouvez retirer les sacs de personnes de votre entourage
qui ne peuvent pas se déplacer.
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DECHETTERIE INTERCOMMUNALE DE LA CCLH
Le règlement intérieur de la déchetterie a été adopté par le Conseil Communautaire de la CCLH le
29/10/2009. Les grandes lignes de ce règlement sont présentées ci-après.
L’accès à la déchetterie
L’accès à la déchetterie est exclusivement réservé aux habitants des communes de Berviller, ChâteauRouge, Dalem, Falck, Hargarten-aux-Mines, Merten, Oberdorff, Rémering, Tromborn, Villing et
Voelfling-lès-Bouzonville. Tout utilisateur doit se soumettre aux formalités de contrôle préalables,
notamment la présentation de la carte d’accès à la déchetterie ou d’un justificatif de domicile (factures eau,
électricité, téléphone, quittance de loyer ou avis d’imposition) et de la carte grise du véhicule (les
véhicules de location ou de prêt peuvent être autorisés). En cas d’urgence, la présentation d’une
attestation de domicile établie par la mairie pourra suffire.
La présence des usagers et de leur véhicule dans l’enceinte de la déchetterie est limitée au temps
strictement nécessaire au déchargement. Toutes les ordures deviennent propriété de la déchetterie dès
réception sur le site. La récupération et le chiffonnage sont interdits. En outre, l’accès est autorisé aux
seules voitures particulières (de PTAC < 3.5 tonnes) à l’exception des véhicules des services techniques
municipaux des 11 communes de la CCLH.
Les horaires
L’installation est ouverte 3 jours par semaine :
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mardi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
mercredi de 13h30 à 19h00
samedi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30
Les déchets acceptés
D’une manière générale, les déchets suivants sont acceptés :
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cartons (mais pas les papiers)
huiles usagées (lubrifiants automobiles), dans la limite de 25 litres
déchets ménagers spéciaux (peintures, solvants, piles)
portes en bois avec carreaux
portes en aluminium avec carreaux
friteuses (en vider l’huile)
déchets d’équipements électriques et électroniques
pneus (uniquement les pneus de voiture sans la jante)
batteries
D’autres déchets peuvent être acceptés, à condition qu’ils soient déposés en quantités raisonnables et ne
perturbent pas l’exploitation de la déchetterie :
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●
résidus de nettoiement des caves et greniers
résidus d’activités de jardinage familial (déchets verts)
déblais
gravats de bricolage familial
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Les déchets interdits
Sont notamment strictement interdits les déchets suivants :
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ordures ménagères
déchets d’amiante
déchets carnés ou d’animaux morts
pneus de tracteurs, 4X4, motos et vélos
déchets industriels
déchets toxiques
déchets putrescibles (à l’exception des déchets verts)
carcasses de voitures et d’autres véhicules
déchets à risques (armes, explosifs, bouteilles de gaz ou d’oxygène)
gravats provenant de démolitions d’immeubles
déblais de terrassement de travaux publics
Tous les déchets qui présentent une gêne ou un risque pour le bon fonctionnement de la déchetterie sont
refusés.
Les bonnes habitudes à prendre
L’accès à la déchetterie, les opérations de déversement des déchets dans les conteneurs ainsi que les
manœuvres automobiles se font aux risques et périls des usagers. Ceux-ci doivent :
respecter le gardien et ses instructions (toute insulte est passible de poursuites judiciaires)
● respecter les règles de circulation sur le site (arrêt à l’entrée, limitation de vitesse, sens de rotation,
rouler au pas)
● respecter les abords des bennes après avoir vidé les véhicules et remorques (pelles et balais sont mis
à disposition)
● utiliser les bennes appropriées (bois dans la benne bois, etc…)
● ne pas descendre dans les conteneurs
●
Le pré-tri des déchets est effectué par les utilisateurs dans les bennes spécialisées (cartons, ferrailles,
gravats, huiles, tout-venant, déchets d’équipements électriques et électroniques, bois). Le dépôt de déchets
devant la clôture du centre ou aux abords, pendant et en dehors des heures d’ouverture, est assimilable à
un dépôt clandestin sur la voie publique. Les contrevenants s’exposent aux sanctions prévues par les lois
et règlements en vigueur.
Le rôle du gardien
Le rôle du gardien est essentiel. Il est chargé de :
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vérifier la domiciliation de l’usager
assurer l’ouverture et la fermeture de la déchetterie
veiller à la bonne tenue de la déchetterie
veiller à une bonne sélection des matériaux
informer les utilisateurs
établir des statistiques de fréquentation
tenir un registre de passage
tenir un registre de réclamations
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REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REOM
Le service assuré
Le service couvert par la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) comprend :
✓ la collecte multiflux des déchets
✓ l’accès aux conteneurs à verre, en apport volontaire
✓ l’accès à la déchetterie de la CCLH, située entre Falck et Dalem, en apport volontaire
Les assujettis
La REOM est due par tous les usagers potentiels du service, à savoir :
✓ les particuliers occupant un logement individuel ou collectif
✓ les professionnels (artisans, commerçants, professions libérales, entreprises autres, etc…)
producteurs de déchets qui ne peuvent justifier d’un contrat avec un prestataire privé, portant sur
l’élimination de l’ensemble des déchets générés par l’activité professionnelle en question
Les modalités d’établissement de la REOM
Les tarifs de la REOM sont fixés chaque année, au cours du 4ème trimestre, pour l’année suivante. Ils se
détaillent comme suit :
✓ pour les ménages : une part fixe + une part additionnelle par personne présente au foyer
✓ pour les résidences secondaires : une part fixe + une part correspondant à un foyer d’une personne
✓ pour les professionnels : une part fixe liée à l’activité
Par ailleurs, pour les gros dépôts en déchetterie (à partir de 1 m3 pour les ménages, à partir de
0,5 m3 pour les professionnels), un supplément sera systématiquement facturé.
Les modalités de facturation
La facture est établie par les services de la CCLH. Depuis 2009, une innovation importante est à noter :
la facturation prorata temporis. Pour ce faire, les mouvements intervenant au sein d’un foyer (départ,
arrivée) doivent être signalés en mairie dans le mois qui précède ou dans le mois qui suit le mouvement.
Après l’établissement de la facture, les réclamations sont traitées par notre secrétariat de mairie.
Les modalités de paiement
La règle ordinaire est le paiement unique, à la Trésorerie-Perception de Creutzwald, après la réception de
la facture, en septembre. Par dérogation à cette règle, il est possible de solliciter un paiement fractionné,
en 6 fois (avril, mai, juin, août, septembre et octobre), par prélèvement automatique. Pour bénéficier de
cette facilité, il convient de s’adresser au secrétariat de mairie. Le suivi de cette procédure est assuré par
le secrétariat de la CCLH.
Modification de la composition du foyer
Un justificatif est exigé lors de toute déclaration de modification de la composition du foyer. Il peut
s’agir, selon le cas, d’une copie d’un acte de naissance, d’une copie d’un acte de décès, d’une attestation
délivrée par une autre commune ou de toute pièce faisant foi.
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Etudiants et internes
Ils sont comptabilisés au domicile des parents sauf s’ils sont en mesure de justifier de l’occupation d’un
logement et du paiement d’une REOM ou d’une TEOM (1) hors de la CCLH.
Critères socio-économiques
Les critères socio-économiques (âge, revenus, etc…) ne peuvent pas générer d’exonération de la REOM.
La facturation supplémentaire pour les gros dépôts en déchetterie
Les gros dépôts en déchetterie font l’objet d’une facturation supplémentaire :
✓ à partir de 1 m3 pour les ménages
✓ à partir de 0,5 m3 pour les professionnels
Le cubage est déterminé par le gardien lors du dépôt. Il génère une facturation séparée quelques jours plus
tard.
Les éléments variables
Chaque année, au cours du 4ème trimestre, la CCLH arrête les éléments variables de la REOM :
✓ date de la facturation
✓ date à laquelle sont arrêtées les bases de la facturation
✓ part fixe par foyer
✓ part variable par personne présente au foyer
✓ tarif gros dépôts par les particuliers
✓ tarif gros dépôts déchets banals par les professionnels
✓ tarif gros dépôts déchets spéciaux par les professionnels
Un certain nombre de démarches ayant vocation à se faire au secrétariat de la CCLH, il est utile de noter
les coordonnées et les heures d’ouverture au public de ce service :
Secrétariat de la CCLH
Mairie de Falck
1, rue de la Gare
57550 FALCK
Tél : 03 87 81 37 97
Mail : cchouve@falckhargarten.fr
Ouverture au public :
(1)
Lundi de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
Mercredi de 10h00 à 12h00
Vendredi de 10h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30
TEOM : Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères
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CONTENEURS A VERRE
Pas moins de 5 conteneurs à verre sont en place, 2 sur le parking de la mairie, 2 rue du Stade et 1 à
l’entrée de la rue des Champs à proximité du lotissement du Viermorgen. Ils sont à disposition
permanente. Vous pouvez y déposer tous les contenants en verre (bouteilles, bocaux de conserve, pots,
etc…) sans les bouchons et les couvercles. Il ne faut pas y mettre de la vaisselle, des pots de fleurs ou des
ampoules électriques.
CONTENEURS A VETEMENTS USAGES
Des conteneurs à vêtements usagés sont à votre disposition. Ils ont été mis en place à côté de la mairie.
Les effets déposés sont récupérés par une entreprise spécialisée, dans le cadre d’un partenariat avec la
Croix Rouge de Creutzwald.
AVALOIRS OBSTRUES
Il est formellement interdit de vidanger les bétonnières ainsi que le contenu des camions-toupies dans les
avaloirs. Certains semblent l’ignorer !
DIVAGATION DES CHIENS
Est-il besoin de rappeler que la divagation des chiens est interdite ? En cas d’accident ou d’agression
générés par l’animal, la responsabilité pénale du propriétaire est engagée. L’article L.911-23 du Code
Rural considère qu’est en état de divagation le « chien qui, en dehors d’une action de chasse ou de la garde
d’un troupeau, n’est plus sous la surveillance effective de son maître, se trouve hors de portée de voix de
celui-ci ou de tout instrument sonore permettant son rappel ou qui est éloigné de son propriétaire ou de la
personne qui en est responsable d’une distance dépassant cent mètres ». Cette infraction est punie d’une
amende de 750 euros.
MEDIATHEQUE INTERCOMMUNALE DU WARNDT
La médiathèque intercommunale du Warndt, située à Creutzwald, est ouverte à tous. L’entrée y est libre.
Quels que soient vos centres d’intérêt, vous y trouverez certainement ce qui vous convient. La
consultation et l’emprunt de livres sont gratuits. Pour les supports multimédia, le forfait annuel est de
20 €.
Pour s’inscrire, les pièces suivantes sont nécessaires :
¾ une pièce d’identité et un justificatif de domicile
¾ une autorisation parentale pour les mineurs
Horaires d’ouverture :
¾ Mardi : 13h00 – 18h00
¾ Mercredi : 9h00 – 12h00 et 13h00 – 18h00
¾ Vendredi : 13h00 – 18h00
¾ Samedi : 9h00 – 14h00
www.mediatheque-du-warndt.net
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CONSULTATION DES PLANS CADASTRAUX
Les plans et documents cadastraux déposés en mairie peuvent être consultés librement. Les consultations
ont lieu en dehors des heures habituelles d’ouverture au public du secrétariat de mairie. Il faut,
préalablement, prendre rendez-vous.
Afin de prévenir une utilisation abusive de la documentation cadastrale, certaines limites ont été fixées
par le législateur (loi du 06/01/1978). Il est interdit, notamment, d’enregistrer ces données, de les
communiquer ou de les céder à des tiers. Il n’est, également, pas possible d’utiliser les données
cadastrales à des fins de démarchage commercial, politique ainsi que dans tout autre but qui ne serait pas
conforme à la finalité fiscale et foncière de la documentation. L’utilisation d’informations susceptibles de
porter atteinte à l’honneur, à la réputation ou au respect de la vie privée de tiers, est également proscrite.
Le secrétariat de mairie peut délivrer au propriétaire, à titre de renseignement administratif, un extrait du
relevé de propriété de la matrice cadastrale ainsi qu’une copie de l’extrait du plan. Des extraits de feuilles
entières et des copies de croquis d’arpentage sont délivrés uniquement par le Service Départemental du
Cadastre, dont les coordonnées sont les suivantes :
Centre des Impôts Fonciers de Metz.
Centre d’Affaires – 25, rue de la Tannerie.
BP 20053
St Julien lès Metz
57072 METZ CEDEX 03
Tél : 03 87 39 93 93
FEUX DE JARDINS
Une circulaire du Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, en date du 18/11/2011, a
confirmé l’interdiction du brûlage à l’air libre des déchets verts. Dans le département de la Moselle, cette
interdiction était déjà actée par l’article 84 du Règlement Sanitaire Départemental. Les déchets de jardins
doivent, ainsi, être évacués par les circuits habituels (déchetterie, etc…). Deux exceptions ont été prévues
par le législateur. Elles concernent les déchets verts agricoles dont le brûlage peut être autorisé sur
demande écrite et motivée de l’agriculteur, et les déchets d’exploitation forestière dont l’incinération est
autorisée dans le cadre de la gestion forestière.
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ELECTIONS LEGISLATIVES 2012
RESULTATS OFFICIELS DE NOTRE COMMUNE
* 1er tour scrutin (dimanche 10/06/2012)
¾ inscrits :
763
¾ votants :
413
(participation 54,1 %)
¾ blancs, nuls :
002
¾ exprimés :
411
Mme PIGEOT (FN)
M. VILBOIS (NPA)
Mme SCHNITZLER (MEI)
M. BOUCHER (SE)
Mme ZANETTI (PS-EELV-FG)
Mme HERBET (DLR)
M. WOJCIECHOWSKI (UMP)
Mme LAINEZ (LO)
129 voix
0 voix
3 voix
8 voix
163 voix
9 voix
94 voix
5 voix
31,4 %
0,0 %
0,7 %
1,9 %
39,7 %
2,2 %
22,9 %
1,2 %
* 2ème tour scrutin (dimanche 17/06/2012)
¾ inscrits :
763
¾ votants :
435
(participation 57,0 %)
¾ blancs, nuls :
007
¾ exprimés :
428
Mme PIGEOT (FN)
Mme ZANETTI (PS-EELV-FG)
M. WOJCIECHOWSKI (UMP)
134 voix
166 voix
128 voix
- 52 -
31,3%
38,8%
29,9%
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Thank you for your participation!

* Your assessment is very important for improving the work of artificial intelligence, which forms the content of this project

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