Guide pour l`utilisation des foreuses

Guide pour l`utilisation des foreuses
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
Guide
pour
l’utilisation des
foreuses
Page 1 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
ORGANISATION du DOCUMENT
Section 1 :
Accès
Préface et objectifs
Organismes participants
Section 2 :
Accès
Généralités
Analyse des accidents graves
Analyse réglementaire (conformité du matériel)
Outils d’amélioration
Section 3 :
Accès
Dossier forages tiges lisses, tarières 1 & forages géotechniques
Etudier la conformité
Mesures organisationnelles
Amélioration de la sécurité
Section 4 :
Accès
Dossier Forages dirigés
En cours de rédaction
Section 5 :
Accès
Dossier Forages grands Diamètres (pieux)
En cours de rédaction
Section 6 :
Accès
Annexes
Adresses utiles
Exemple d’étude ergonomique
1
Tarières inférieures à 200mm
Page 2 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
PREFACE ET OBJECTIFS
Ce guide a été réalisé par des groupes de travail pluridisciplinaires créés au sein des différents
syndicats professionnels concernés par l’utilisation des foreuses.
Les foreuses forment un ensemble très varié d’équipements de travail et plusieurs corps de
métiers utilisent ce matériel. Il était donc très difficile de trouver un document qui synthétise
les règles de conception et d’utilisation de ces foreuses.
Les approches qui avaient été tentées ne pouvaient que donner des documents parcellaires
voire généralistes.
Il est apparu nécessaire de regrouper les efforts dispersés pour constituer un document unique
dont le contenu prenait en compte la disparité, l’hétérogénéité des utilisations et la richesse
des activités de ces métiers du forage.
Les syndicats professionnels de ces métiers ont donc acceptés de jouer le jeu et de participer à
ce travail avec l’aide de spécialistes de la prévention et de la technique.
Une présentation sommaire de ces acteurs et de ces métiers est donc nécessaire : le SOFFONS
inclus les foreurs d’eau, l’USG, le SEFORD, l’OPPBTP, la CRAMIF et la CRAM CENTRE.
Elle fait l’objet de la première partie du guide.
Il est cependant regrettable que les constructeurs n’aient que très faiblement répondu à l’appel
des groupes de travail. A cet égard, il convient de remercier ceux-là qui ont acceptés
d’intégrer les groupes ou d’apporter un éclairage technique sur la faisabilité des solutions
proposées.
Regrouper les règles de conception et d’utilisation ne constitue que l’établissement d’un
constat d’une situation à une date déterminée. La volonté des partenaires de ce travail est
beaucoup plus ambitieuse.
Il vise à créer une dynamique d’évolution technique et d’amélioration de la sécurité de ces
matériels trop souvent décriés par les organismes de prévention. C’est un engagement réel et
partenarial des intervenants de ces groupes de travail.
Ainsi, ce document a pour objectifs :
D’identifier les non conformités des foreuses
De proposer des solutions tant techniques qu’organisationnelles aux problèmes
spécifiques des foreuses préalablement identifiés
D’améliorer globalement la sécurité des foreuses et de prévenir les situations délicates
Page 3 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
De servir à l’élaboration des cahiers des charges pour l’achat de foreuses neuves ou la
mise en conformité des matériels disponibles actuellement dans le parc des entreprises
concernées
D’évaluer par retour d’expérience la faisabilité, l’efficacité et la cohérence des solutions
proposées dans les différentes configurations des sites où sont utilisées ces foreuses.
Enfin, un document ne peut être utilisé que s’il contient une méthodologie cohérente à la fois
pour son acceptation par les différents opérateurs, à la fois pour une mise en œuvre
raisonnable et sans ambiguïté en vue d’atteindre les objectifs visés. Le document propose une
démarche permettant de définir des plans d’action internes à l’entreprise.
Pour ce faire, le document est constitué de plusieurs dossiers. Chaque dossier est relatif à un
type de foreuses déterminé et à un ou plusieurs métiers donnés. La séparation des métiers
pour une catégorie de foreuse peut être due aux particularismes d’utilisation, aux contraintes
spécifiques de site, aux types d’outils spéciaux utilisés…
Dans chaque dossier, le plan retenu est le même :
Chapitre 1 : MAINTIEN DE L’ETAT DE CONFORMITE :
Ce chapitre traite du maintien de l’état de conformité des équipements de travail, et établit à
une date donnée, l’état d’évolution de la technique. Ceci consiste à relever les mesures
essentielles devant être mises en œuvre pour répondre aux exigences de la réglementation.
Ces mesures peuvent être techniques si la technologie actuelle le permet, ou éventuellement
organisationnelles si la technologie ne permet pas ou pas totalement d’y répondre ou si
l’économie ne le permet pas raisonnablement.
Ce chapitre fournit également la description de solutions techniques et signale le cas où seules
des mesures organisationnelles peuvent réduire le risque non traité ou résiduel.
Chapitre 2 : MESURES ORGANISATIONNELLES COMPLEMENTAIRES
INDISPENSABLES
Ce chapitre présente une méthodologie pour définir les mesures organisationnelles et montre à
partir d’exemples de mesures organisationnelles l’application possible de cette démarche dans
des cas de figures déterminés. La méthodologie permet de définir des solutions pratiques qui
peuvent être intégrées dans une évaluation des risques.
Chapitre 3 : AMELIORATION DE LA SECURITE
Les dispositions organisationnelles ne suffisent pas à éliminer les risques et la Profession dans
son ensemble se doit d’intégrer la sécurité dans les équipements de travail pour apporter une
meilleure efficacité en terme de prévention. Des propositions sont faites afin d’initier
l’intégration de la sécurité des foreuses. Elles doivent être demandées lors de l’élaboration
d’un cahier des charges d’achat d’une foreuse.
Des outils d’amélioration de la sécurité dans l’entreprise et sur les sites sont également mis à
votre disposition dans ce guide.
Page 4 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
LES ANNEXES
METHODE D’ANALYSE DES ZONES DE DANGERS SUR LES CHANTIERS
Cette partie permet d’appréhender les différentes zones de danger sur un site. Elle fournit une
méthode pour définir les mesures organisationnelles à mettre en place suivant l’évolution des
travaux. Elle propose des solutions pratiques qui peuvent être intégrées au plan de prévention
ou au PPSPS suite à l’évaluation des risques réalisées dans l’entreprise et en fonction des
conditions de site des différents chantiers où évolue et travaille la foreuse.
FICHE RETOUR D’EXPERIENCE EN VUE DE L’AMELIORATION DES
EQUIPEMENTS DE TRAVAIL
Cette fiche retour d’expérience établie par les opérateurs des services de prévention des
entreprises en collaboration, si nécessaire avec d’autres opérateurs, est destinée à s’assurer
que toutes les propositions relatives à la conformité ou à l’amélioration des équipements
n’impliquent aucun incident par la confrontation aux conditions de site.
Cette fiche constitue un outil de diagnostic sur l’état d’évolution de la technique dans
l’entreprise et ne doit en aucun cas servir de moyens de coercition contre les opérateurs. C’est
pour cette raison que ce document se veut objectif et fondé sur l’observation de l’activité.
Une restitution devra être d’ailleurs prévue au sein du CHSCT afin de définir des
compléments au plan d’action de l’entreprise.
Page 5 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
PRESENTATION des PARTICIPANTS
Présentation du syndicat SOFFONS
LOGO
ADRESSE
FNTP
9 Rue de BERRI
75 008 PARIS
COORDONEES
℡ : 01.44.13.31.90
:
@
Contact : M. LEMOINE
Présentation du syndicat SEFORD
LOGO
ADRESSE
FNTP
Rue de BERRI
75 008 PARIS
COORDONEES
℡ : 01.44.13.31.90
:
@
Contact : M. LEMOINE
Présentation du syndicat USG
LOGO
ADRESSE
3 Rue Léon Bonnat
75 016 PARIS
COORDONEES
℡ : 03.85.45.88.44
:
jb.gress@hydrogeotechnique.com
Contact : M. GRESS
Présentation des CRAMs
LOGO
ADRESSE
CRAM CENTRE
Rue XAINVILLE
ORLEANS
COORDONEES
℡ : 02.38.79.70.08 ou 02.38.81.50.00
:
@
Contact : M. STREHAIANO
CRAMIF
17 Av. FLANDRE
75 019
℡ : 01.40.05.32.64
:
@
Présentation de l’OPPBTP
LOGO
ADRESSE
OPPBTP
25, Av. du Général LECLERC
92 660 Boulogne-Billancourt
Contact : Mme MICHEL MC
Page 6 sur 72
COORDONEES
℡ 01 46 09 27 00 -27 04
01.46.09.27.33
m.c.michel@oppbtp.fr
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
SOMMAIRE SECTION 2
ANALYSE DES ACCIDENTS GRAVES
1.1
ACCIDENTS METTANT EN CAUSE LE MATERIEL DE FORAGE
1.2
ACCIDENT PAR HAPPEMENT PAR DES ELEMENTS MOBILES PENDANT LE FORAGE
1.2.1
STATISTIQUE DES ACCIDENTS :
1.2.2
TYPOLOGIE DES ACCIDENTS :
1.3
ACCIDENTS LIES A LA MOBILITE DE LA FOREUSE
1.3.1
STATISTIQUES DES ACCIDENTS
1.3.2
TYPOLOGIE D’ACCIDENTS :
1.4
ANALYSE CRITIQUE ET EVOLUTION DE LA DEMARCHE :
ANALYSE REGLEMENTAIRE : CONFORMITE ET MISE EN CONFORMITE DU
MATERIEL
2.1
PRESENTATION DU MATERIEL
2.2
LES BASES RÉGLEMENTAIRES POUR L’EMPLOI DES FOREUSES NEUVES
2.2.1
LES TEXTES EUROPEENS
2.3
LES CONCEQUENCES POUR LES ACTEURS
2.3.1
LES RESPONSABILITES « DU CONCEPTEUR »
2.4
LES MACHINES EN SERVICE :
2.4.1
LES REGLES GENERALES D’UTILISATION DES FOREUSES :
2.4.2
LES MESURES D’ORGANISATIONS ET LES CONDITIONS DE MISE EN SERVICE DES
EQUIPEMENTS DE TRAVAIL
2.4.3
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES APPLICABLES POUR L’UTILISATION DES
EQUIPEMENTS DE TRAVAIL:
OUTILS D’AMELIORATION
Page 7 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
1
Version de Mars 2009
ANALYSE DES ACCIDENTS GRAVES
Parmi les non-conformités régulièrement observées, deux éléments ont été unanimement
reconnus comme source de risques majeurs par les professionnels :
•
•
1.1
Les happements par les éléments mobiles de travail pendant le forage
Le déplacement des machines.
ACCIDENTS METTANT EN CAUSE LE MATERIEL DE FORAGE
Accidents mettant en cause des machines de forages
E v o lu tio n d e s a c c id e n ts m e tt a n t e n c a u s e d e s
m a c h in e s d e fo r a g e
Nombre d'accidents
6
5
happement
43%
autres
39%
4
3
a c c id e n ts
2
1
mobilité
18%
2003
2002
2001
2000
1999
1998
1997
1996
1995
1994
1993
1992
1991
1990
0
Année
On peut constater que :
- Tous les ans, des accidents mettent en cause des machines de forage ;
- Les accidents par happement représentent la grande majorité de ces accidents ;
- Le nombre des accidents avec décès est en augmentation.
A titre comparatif, dans le TP 30% des accidents liés aux machines sont mortels. Or, dans
les accidents mettant en cause les machines de forage, la moitié sont mortels.
Ceci implique la nécessité d’une action forte de la profession orientée vers l’amélioration de
la sécurité sur les machines de forage avec l’appui, des organismes de prévention
(OPPBTP et CRAMs) et des constructeurs.
1.2
ACCIDENT PAR HAPPEMENT PAR DES ELEMENTS MOBILES PENDANT
LE FORAGE
1.2.1
STATISTIQUE DES ACCIDENTS :
E v o lu tio n d e s a c c id e n ts p a r h a p p e m e n t
ACCIDENTS PAR HAPPEMENT
120
80
blessés
36%
60
décès
blessés
40
20
décès
64%
03
20
02
20
01
20
00
20
98
97
96
99
19
19
19
19
95
19
94
19
93
19
92
19
91
19
90
0
19
pourcentage
100
Année
Page 8 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
On note une inflexion brutale de la proportion des accidents par happement du salarié par des
éléments mobiles de travail pendant le forage.
Nombre des accidents
Etude comparative des accidents par happement
3
2
décès
blessés
1
0
1990
1991
1992
1993
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
Année
1.2.2
TYPOLOGIE DES ACCIDENTS :
Tous ces accidents comportent les constantes similaires suivantes :
1/ La victime est « seule » au moment de l’accident (problème organisationnel).
⌦Action sur l’organisation
2/ Un élément matériel favorise l’entraînement de la personne :
- une sangle
- une veste ample
- une aspérité.
⌦Action sur les équipements de
travail
3/ La victime ne peut pas agir sur un arrêt d’urgence :
- inexistence de l’arrêt
- impossibilité d’action de la victime.
⌦Action sur les équipements de
travail
4/ La machine est inappropriée à la tâche à effectuer : le matériel est adapté
(polyvalence) à la circonstance pour le chantier.
⌦Action sur les équipements de
travail
5/Le foreur ne peut actionner l’arrêt d’urgence :
- il peut être lui-même la victime
- il ne voit pas la victime
- le temps de réaction est trop long pour pouvoir limiter les effets.
Page 9 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
⌦Action sur l’organisation
palliable par un dispositif sur la
machine
6/ Les conditions de travail sont particulières :
- exiguïté du lieu de travail
- éloignement du poste de l’aide foreur
- guidage de la tige non prévue par le fabricant
⌦Action sur les équipements de
travail et sur l’organisation
7/ Le personnel est insuffisamment formé
⌦Action de formation
Page 10 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
1.3
Version de Mars 2009
ACCIDENTS LIES A LA MOBILITE DE LA FOREUSE
1.3.1
STATISTIQUES DES ACCIDENTS
DEPLACEMENT
Accidents liés à la mobilité
2,5
33%
2
1,5
DEPLACEMENT
décès
1
blessés
0,5
0
03
20
01
02
20
00
20
20
98
99
19
97
19
96
19
95
19
19
93
94
19
92
19
19
Etude comparative des accidents liés à la mobilité des machines
de forage
Nombre d'accidents
90
19
19
91
67%
2,7
1,7
décès
blessés
0,7
-0,3
1990 1991 1992 1993 1994 1995 1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003
Année
C’est la deuxième cause d’accidents en forage ; les accidents font essentiellement des blessés
avec invalidité importante.
1.3.2
TYPOLOGIE D’ACCIDENTS :
1/ La victime est seule au moment de l’accident : une consigne impose l’éloignement des
personnes de la zone dangereuse ; en conséquence, la victime est souvent le foreur.
⌦Action sur l’aspect fonctionnel
de l’équipement de travail
2/ Déplacement intempestif de la machine :
- erreur de manette
- chute sur la manette
- dysfonctionnement de la machine
⌦Action sur les équipements de
travail
Page 11 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
3/ Incohérence du fonctionnement des manettes (par ex, le déplacement des manettes
n’est pas dans le sens du déplacement de la machine : le besoin correctif n’est pas
logique)
⌦Action sur les équipements de
travail
4/ Position particulière de la victime (coincée entre un obstacle et la machine) :
- positionnement des commandes en dehors du gabarit du châssis de la machine
- conducteur non protégé par une cabine
- contraintes de site (espace réduit, circulation à proximité, instabilité du sol …)
⌦Action sur les équipements de
travail et sur l’organisationnel
5/ Volonté de la victime de faciliter le travail des autres ou de garantir la qualité du
travail sans se protéger :
- laisser passer un véhicule
- positionner la foreuse pour faciliter l’accès de l’aide foreur
- respecter les angles de foration.
⌦Action sur le comportement du
foreur
Page 12 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
1.4
Version de Mars 2009
ANALYSE CRITIQUE ET EVOLUTION DE LA DEMARCHE :
1/ les accidents connus et cités précédemment concernent les activités TP et, donc,
n’incluent pas :
- les carrières
- les forages pétroliers
- certaines autres activités (forages d’eau, sondage géotechnique…).
Mais il y a tout lieu de penser que les accidents des matériels utilisés dans ces activités
renforceraient les conclusions développées précédemment. La participation de tous les
professionnels concernés a amené une complémentarité indéniable à la rédaction de cet
ouvrage.
2/ le constat des nombreuses non-conformités sur les machines existantes dans les parcs:
- dont la première mise en service est antérieure à 1997, ont nécessité une action de
mise en conformité auprès des entreprises utilisatrices
- dont la première mise en service est postérieure à 1997, nécessite une action auprès
des fabricants.
Le document rédigé doit avoir un impact national et européen et servir :
-
aux utilisateurs pour le maintien en conformité du matériel ancien
aux utilisateurs pour l’intégration des mesures de prévention dans le cahier des
charges des machines afin d’améliorer la sécurité du matériel neuf ou ancien
aux fabricants pour servir de référence pour l’amélioration des matériels existants
de référence pour les formations des foreurs et des aides foreurs.
Page 13 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
2
2.1
Version de Mars 2009
ANALYSE REGLEMENTAIRE : Conformité et mise en conformité du
matériel
PRESENTATION DU MATERIEL
Les conceptions variées du matériel de forage créent des difficultés vis-à-vis de la conformité,
et particulièrement des foreuses utilisées dans 52% de l’activité fondations.
Il faut ajouter à ces machines les foreuses utilisés hors fondations dans des activités faisant
appel à des techniques de forage telles que :
Travaux souterrains
Forage minier
Forage mettant en œuvre de l’explosif et sondage géotechnique.
D’après les fabricants, le parc de ce type de machines est estimé à plus de 2500 appareils.
Hydro-haveuse
Forage par vibration
Forage par tarière gros diamètre
Forage à tiges lisses
Forage par tarière petit diamètre
Forage à tiges lisses - tirants
Forage dirigé
Forage pour sondage
Page 14 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Forage dirigé
2.2
Version de Mars 2009
Forage géotechnique
LES BASES RÉGLEMENTAIRES POUR L’EMPLOI DES FOREUSES
NEUVES
1992 fut le point de départ d’une nouvelle étape pour la prévention des accidents liés aux équipements de
travail avec la parution de la nouvelle réglementation issue du traité de Rome et des directives
européennes qui en déterminent l’application.
Ces textes ont profondément modifié les responsabilités de ceux qui conçoivent ou utilisent. En conséquence, la
relation concepteur - utilisateur nécessite une adaptation à ces nouvelles exigences. L’utilisateur n’est plus
l’unique responsable de l’usage de la machine « en sécurité », mais le concepteur de celle-ci se voit attribuer des
obligations d’intégration de la sécurité dès la conception de l’équipement de travail.
2.2.1
LES TEXTES EUROPEENS
Notons tout d’abord, que les équipements de travail visés par la réglementation comprennent les machines,
appareils, outils, engins, matériels et installations qui font l’objet d’une exposition, d’une mise en vente, d’une
vente, d’une importation, d’une location, d’une mise à disposition ou d’une cession à quelque titre que ce soit.
Le traité de Rome du 25 mars 1957 modifié par l’acte unique européen du 17 février 1986 a institué le principe
de la libre circulation des biens et des produits à l’intérieur de la communauté européenne. L’ouverture du Grand
Marché fixée au 1er janvier 1993 a été précédée d’une grande réflexion juridique concrétisée par la production de
nombreux textes répondant à deux objectifs :
permettre une libre circulation des produits,
garantir la mise sur le marché de produits présentant un niveau de sécurité pour les utilisateurs
(salariés, consommateurs,….).
Cette démarche est celle prévalant dans les nouveaux textes réglementaires relatifs à la mise en œuvre des
équipements de travail. Cette nouvelle réglementation dont l’entrée en vigueur était prévue le 1er janvier 1993
s’est substituée à la réglementation issue de la loi du 6 décembre 1976, c’est-à-dire, en ce qui concerne
particulièrement les foreuses, les décrets du 15 juillet 1980.
2.2.1.1 Deux articles du traité de Rome essentiels pour la santé et la sécurité sur le lieu
de travail
2.2.1.1.1
Article 97A
L’article 97A a pour objectif la suppression des entraves réglementaires nationales aux échanges en vue de
l’établissement du marché unique. Cet article dispose que les propositions de directives en matière de
santé, de sécurité, de protection de l’environnement et de protection des consommateurs prennent pour
base un niveau de protection élevé. Trois principes fondamentaux s’appliquent en vertu de cet article :
Page 15 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
des directives doivent fixer les exigences essentielles de sécurité (EES) auxquelles doivent satisfaire les
produits mis sur le marché et qui bénéficieront de la libre circulation ; en ce qui concerne les foreuses il
s’agit de la directive n° 89/392/CEE (modifiée) du Conseil du 14 juin 1989, concernant le rapprochement
des législations des Etats Membres relatives aux machines.
Les organes compétents en matière de normalisation doivent élaborer les spécifications techniques dont les
professionnels ont besoin pour produire et mettre sur le marché les machines qui satisferont aux EES.
En ce qui concerne les foreuses, la norme européenne harmonisée est l’EN 791 de février 1996 modifiée
(classement AFNOR E 58-250). Cette norme est en cours de révision.
Mais cette norme ne doit pas être obligatoire.
Une norme conserve son caractère facultatif quel que soit son statut, une norme harmonisée apporte
pour celui qui l’utilise une présomption de conformité, pour la part qu’elle recouvre.
2.2.1.1.2
Article 157
L’article 157 vise à promouvoir l’amélioration, en milieu de travail, de la sécurité et la santé des
travailleurs et a pour objectif l’harmonisation dans le progrès des conditions existant dans ce domaine.
Les directives édictées dans le cadre de cet article fixent des prescriptions minimales applicables dans
chacun des Etats Membres en matière de santé et de sécurité. Ces prescriptions constituent un plafond bas
qui ne peuvent en aucun cas entraîner une diminution des niveaux déjà atteints. Chaque Etat Membre
conserve donc la possibilité d’édicter des prescriptions plus contraignantes.
C’est la directive 95/63/CEE du 5 décembre 1995 modifiant la directive 89/655/CE du 30 novembre 1989
concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au
travail d’équipements de travail, qui décline l’article 157.
2.3
LES CONSEQUENCES POUR LES ACTEURS
La distinction entre les directives fondées sur les anciens articles 97A et 157 du Traité de Rome entraîne
la distinction entre :
− les obligations fondamentales applicables aux responsables de la mise sur le marché, transposées en
droit français par les articles L 4311-1 et s du Code du travail (titre II de la loi du 31 décembre
1992),
− les obligations fondamentales applicables aux employeurs – utilisateurs d’équipements de travail,
transposées en droit français par les articles L 4321-1 à 5 du Code du travail (titre II de la loi du 31
décembre 1992).
En conséquence, sont instituées une responsabilité « Concepteur » qui pèse sur le responsable de la mise
sur le marché des équipements de travail et une responsabilité « Utilisateur » qui pèse sur celui qui les
utilise.
Notons que la notion de « responsable de la mise sur le marché » se comprend non seulement pour ceux
qui vendent, distribuent, louent mais également pour ceux qui mettent à disposition ou cèdent à quelque
titre que ce soit les équipements de travail.
2.3.1
LES RESPONSABILITES « DU CONCEPTEUR »
2.3.1.1 Les obligations des concepteurs
Les responsables de la mise sur le marché des équipements de travail doivent mettre sur le marché des E.T.
conformes aux règles techniques (EES) et aux procédures de certification.
Ces exigences essentielles présentées dans l’annexe I de la directive constituent un référentiel juridique
auquel doivent se soumettre tous les concepteurs au niveau européen, dès lors qu’il y a mise sur le marché
européen.
Les foreuses neuves doivent être sûres par conception dans toutes les opérations que nécessite leur usage, y
compris leur montage - démontage, leur installation sur le chantier, leur entretien courant ou leur
Page 16 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
maintenance. Viennent donc s’ajouter des règles visant : la manutention de la machine, les exigences
concernant les protecteurs, les mesures de protection contre les risques dus aux erreurs de montage, aux
températures extérieures, aux rayonnements extérieurs, aux équipements laser, à la maintenance et aux
indicateurs.
Cette nouvelle approche nécessite pour son contrôle ainsi que l’information des utilisateurs des procédures
spécifiques. Les foreuses neuves d’après le 1er janvier 1995 sont autocertifiées par le concepteur. Cette
autocertification est matérialisée par :
− la constitution d’un dossier technique, justifiant la prise en compte des règles techniques,
conservé par le concepteur et tenu à disposition des autorités,
− un marquage CE accréditant le respect des règles,
− une déclaration de conformité,
− une notice d’instructions.
La rédaction de la notice d’instructions permet au concepteur d’informer l’utilisateur des limites
d’application des règles techniques.
Certains éléments de la foreuse requièrent une procédure plus complexe de certification ; il s’agit, par
exemple, des moteurs à combustion interne destinés à équiper les machines pour travaux souterrains ou
les arbres à cardans de transmission.
Pour ces matériels, un examen CE de type est nécessaire et le fabricant doit fournir à l’utilisateur les
mêmes documents que précédemment.
Sont considérées comme machine neuve, toutes les foreuses ayant leur première mise sur le marché
après le 1er janvier 1995.
Entre le 1er janvier 1993 et le 1er janvier 1995, les foreuses ont pu être mises sur le marché soit en
appliquant les prescriptions techniques du décret n° 80-542 (ancienne réglementation) soit en appliquant
les règles techniques issues de la directive. Elles sont, dans le premier cas, réputées conformes aux
règles techniques issues de la directive. Cependant, il est conseillé de le vérifier.
Dans le cas où elles sont réputées conformes (donc par conséquent conformes au décret n° 92-767), les
éléments de références sont :
− un certificat de conformité attestant la conformité soit aux règles techniques, soit aux
prescriptions techniques adaptées2 ou règles correspondantes applicables dans l’Etat Membre,
− une plaque conforme aux décrets du Ministère du travail,
− une notice d’utilisation.
L’utilisateur doit donc être en possession de ces éléments de références.
Notons que les foreuses « réputées conformes » présentent parfois des irrégularités de conformité, les
plus fréquemment observées sont :
− absence de consignation sur des capots ou absence de protecteurs,
− défaut de protection de manettes de commande afin d’éviter un démarrage intempestif à la suite
d’une manipulation accidentelle,
− existence d’arrêt coup de poing au lieu d’arrêt d’urgence.
Il est nécessaire pour ces équipements de les rendre conformes aux règles techniques qui leur sont
applicables. Cette remise en l’état initial prévu à l’article R 4322-1 à 2 distingue de la mise en
conformité des matériels déjà en service.
2.3.1.2 La vérification de conformité des foreuses neuves
Cette vérification est faite par le responsable de la mise sur le marché et doit lui permettre d’établir le
certificat de conformité qu’il doit remettre à l’utilisateur.
2
Il s’agit des anciens articles R233-14 à R233-41 du code du travail
Page 17 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
En principe, une foreuse neuve conçue selon les règles essentielles de sécurité ne devrait pas être
revérifiée, au moment de la session, de nouveau, par l’utilisateur.
Les textes (Art. L 4311-5) prévoient que la vente ou le bail de location peut être annulé dans un délai
de un an à compter de la date de livraison pour non-conformité. Ce délai doit être mis à profit par les
utilisateurs pour évaluer les éventuelles non-conformités. Il convient de noter que la jurisprudence
précise que : « la faute du constructeur d’une machine qu’il a certifiée à tort conforme n’est pas de
nature à exonérer le chef d’établissement qui l’utilise ».
Le chef d’établissement utilisateur a donc l’obligation de s’assurer de la conformité de la machine.
D’ailleurs, les textes prévoient également que les Inspecteurs du travail ont pouvoir de demander, chez
l’utilisateur, une vérification des équipements de travail par un organisme agréé en application de
l’article L 4722-1.
2.3.1.3 Les normes et la présomption de conformité
Selon la nouvelle approche, les exigences essentielles de sécurité fixées par la directive 89/392/CEE
modifiée sont considérées comme observées par le responsable de la mise sur le marché lorsque celui-ci
construit le matériel en respectant les spécifications techniques contenues dans une ou plusieurs normes
harmonisées. Le respect de la norme harmonisée EN 791 est donc sensé permettre d’obtenir la présomption
de conformité aux EES pour la part qu’elle couvre.
Néanmoins, la conformité est pour la plus grande part validée par l’autocertification et engage donc
l’honnêteté et la compétence des concepteurs - constructeurs.
Par ailleurs, il convient de s’assurer que cette norme couvre l’ensemble des points abordés dans ces règles
techniques. Or, cette démarche n’est pas simple, les deux approches n’étant par réellement similaires.
La norme EN 791 est une norme de type C et constitue, à une date déterminée l’état d’évolution de la
technique mais peut ne pas répondre à l’ensemble des exigences essentielles à elle seule compte tenu de la
destination de la foreuse.
2.3.1.3.1
La notice d’instructions :
La notice d’instructions est un document établi par le concepteur - constructeur. Il doit le remettre à l’utilisateur.
Ce document doit, notamment, comprendre :
- les plans et schémas nécessaires à la mise en service, à l’entretien, à l’examen, à la vérification du bon
fonctionnement et à la réparation de la machine ;
- les instructions utiles en matière de sécurité, notamment : les prescriptions relatives à l’installation et au
montage destinés à diminuer le bruit engendré et les vibrations produites ;
- la valeur réelle ou une valeur établie à partir d’une machine identique du bruit aérien émis par celle ci ;
- les indications nécessaires à l’utilisation en atmosphère explosive ;
- les risques résiduels, pour une utilisation prévisible, qui n’ont pu être pris en compte dans la conception de
la machine.
La notice d’instructions est un élément important de la relation concepteur - utilisateur. Elle permet de définir, du
point de vue du concepteur, les limites de responsabilité de la conception par rapport à l’utilisation.
Elle vise uniquement le transfert d’informations relatives à la sécurité d’utilisation des machines.
Les risques résiduels constituent les éléments que doivent prendre en compte les utilisateurs pour établir les
mesures organisationnelles et les consignes de sécurité à mettre en œuvre.
Mais, le fabricant n’a pas à rappeler les termes des réglementations de sécurité. L’utilisateur professionnel est
censé savoir et respecter la réglementation hygiène et sécurité du travail. De même, le concepteur n’a pas à
redéfinir les règles de l’art. En revanche, le fabricant se doit de rappeler les contre-indications d’utilisation des
machines.
Page 18 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
2.4
Version de Mars 2009
LES MACHINES EN SERVICE :
Les règles techniques de conception ne sont, bien entendu, pas applicables aux machines déjà en service au 1er
janvier 1995.
Afin de garantir la sécurité des opérateurs, la loi a imposé dans l’article L 4321-1 à 2 du code du travail, des
objectifs précis :
« Les équipements de travail […] doivent être équipés, installés, utilisés, réglés et maintenus de manière à
préserver la sécurité et la santé des travailleurs, y compris en cas de modification de ces équipements de travail
[…].
Il est interdit de mettre en service ou d’utiliser des équipements de travail […] qui ne répondent pas » aux règles
techniques qui leur sont applicables.
A cet effet, des dispositions spécifiques ont été mises en place, il s’agit :
de mesures d’organisation, de conditions de mises en œuvre et de prescriptions techniques
de conditions dans lesquelles les équipements de travail existants ont du être mis en conformité avec les
règles techniques au plus tard en 1997.
2.4.1
LES REGLES GENERALES D’UTILISATION DES FOREUSES :
Les utilisateurs doivent mettre à disposition des opérateurs des équipements appropriés au travail à réaliser
ou convenablement adaptés.
Ceci sous entend qu’une analyse précise de la destination de la machine (telle que définie par le concepteur constructeur) a été faite et que les équipements de travail doivent répondre à toutes les contraintes du travail à
réaliser : opérateurs, conditions ergonomiques, fonctionnalités, objectifs de production, produits utilisés,
matériaux employés ou rencontrés, outils nécessaires, conditions environnementales, …
Dans le cas où cela n’est pas complètement possible, on peut éventuellement adapter l’équipement à la tâche à
réaliser mais toujours en gardant l’objectif de la santé et la sécurité des travailleurs.
Par ailleurs, l’utilisateur doit choisir les équipements de travail en fonction des conditions et des
caractéristiques particulières de travail.
Ces dispositions imposent une démarche d’analyse des risques et une procédure de réflexion par rapport à
l’utilisation des équipements qui s’intègre voire nécessite une modification de l’organisation de l’entreprise.
Citons l’exemple de l’utilisation d’une foreuse en atmosphère explosible.
Dans ce cas, le constructeur devrait avoir précisé dans sa notice d’instructions (ou pour les foreuses plus
anciennes dans la notice d’utilisation) la possibilité d’utiliser la foreuse dans une atmosphère explosible.
L’utilisateur, en faisant l’analyse des risques du site, a mis en évidence l’existence d’une atmosphère explosible
et donc anticipé la nécessité d’utiliser une machine appropriée à cet atmosphère. Tous les services décisionnels
doivent intégrer ce paramètre.
Pour poursuivre notre exemple, si une machine n’est pas prévue pour travailler dans une zone ATEX,
l’utilisateur peut adapter par exemple un dispositif de ventilation soufflante pour s’assurer qu’à aucun moment,
les limites d’explosivité ne pourront être atteintes. Mais le constructeur ne peut pas alors être tenu responsable de
cette utilisation non prévue.
D’où l’importance de la définition des cahiers des charges de l’entreprise lors de l’achat de matériels neufs ou
d’occasion qui doivent désormais intégrer des dispositions de santé et de sécurité des opérateurs.
A noter que lorsque les mesures ci-dessus ne peuvent être mises en application, le chef d’établissement doit
s’assurer que seuls les travailleurs désignés à cet effet utilisent cet équipement de travail et que la maintenance et
la modification de l’équipement ne peut être entrepris que par un salarié affecté spécifiquement à cette tâche.
Page 19 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
Cela signifie que les travailleurs cités ci-dessus doivent avoir été explicitement désignés et autorisés.
Par ailleurs, le chef d’établissement doit mettre à disposition, en tant que de besoin et lorsque le travail
insalubre ou salissant le nécessite, les équipements de travail et les vêtements de travail que les
circonstances nécessitent.
Enfin, les équipements de travail doivent être maintenus en état de conformité avec les règles techniques
de conception et de construction applicables lors de leur mise en service dans l’établissement.
Cette obligation pèse sur l’utilisateur quand la machine est vendue à un professionnel ou quand une
réglementation nationale l’exige.
Cette disposition permet d’assurer le maintien des dispositifs de sécurité en place et de garantir dans le temps le
niveau de sécurité exigé lors de la première mise sur le marché. Si la détérioration d’un dispositif de sécurité ne
permet pas de garantir la même efficacité, il doit être immédiatement mis au rebut et remplacé.
Ce maintien en état de conformité ne correspond pas à la mise en conformité.
2.4.2
LES MESURES D’ORGANISATIONS ET LES CONDITIONS DE MISE EN
SERVICE DES EQUIPEMENTS DE TRAVAIL
Elles découlent des articles R 4323-1 à R 4323-57 du code du travail et sont applicables depuis le 05 décembre
1998.
Le chef d’établissement doit répondre à un certain nombre d’obligations :
informer les travailleurs des conditions d’utilisation ou de maintenance des équipements de travail, des
instructions ou consignes les concernant, de la conduite à tenir face aux situations anormales prévisibles, des
conclusions tirées de l’expérience acquise permettant de supprimer certains risques.
Cette obligation rend nécessaire la mise en place d’une formation spécifique relative aux équipements
de travail à l’attention de tous les travailleurs directement ou indirectement placé dans l’environnement
de la machine, une organisation de l’entreprise permettant l’analyse des risques, la détermination des
mesures de sécurité en collaboration avec les partenaires sociaux, le suivi de la mise en œuvre effective
de ces mesures et le retour d’expérience acquis.
La formation à la sécurité, destinée aux travailleurs chargés de la mise en œuvre ou de la maintenance des
équipements de travail, nouveaux embauchés ou intérimaires, relative à l’exécution du travail et à la
conduite à tenir en cas d’accidents ou d’intoxications prévues aux articles R 4141-13 et 14, R 4141-17 et
20 et R 4141-16 à 19 doit être renouvelée et complétée aussi souvent qu’il est nécessaire pour tenir compte
des évolutions des équipements de travail dont ces travailleurs ont la charge.
Les personnes qui sont chargées d’assurer l’entretien et la maintenance des équipements de travail
doivent recevoir une formation particulière; leur intervention nécessite souvent le fonctionnement
particulier de la machine avec parfois l’occultation de dispositifs de sécurité habituellement mis en
œuvre dans le cadre du fonctionnement normal. Cela nécessite donc la mise en place de procédures
spécifiques dont la variabilité dépend de la diversité des équipements de travail. Une mise à niveau est
donc nécessaire à chaque nouvel état d’évolution de la technique.
L’installation des équipements de travail doit répondre notamment à des principes de base :
- le montage et démontage des équipements de travail doivent être réalisés de façon sûre notamment en
respectant les instructions du fabricant
- la remise en service d’un équipement de travail après sa maintenance doit faire l’objet d’un essai des
dispositifs de sécurité pour en confirmer le bon fonctionnement
- la stabilité des équipements de travail doit être assurée
- les équipements de travail doivent être installés, disposés et utilisés de manière à réduire le risque pour
les travailleurs, à leur permettre de se déplacer en sécurité dans l’environnement de travail, d’exécuter
leur tâche et d’utiliser les outils et matériels nécessaires dans les meilleures conditions de sécurité
possible et sans fatigue excessive. (espace libre autour des machines : 80 cm ; sol nivelé – dans certains
Page 20 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
-
-
Version de Mars 2009
cas de figures, ces dispositions sont parfois difficilement applicables telles que lieux exigus recherche
des bases des fondations …)
aucun poste de travail ne doit se situer dans le champ d’une zone de projection d’éléments dangereux
il est interdit d’admettre « un travailleur à procéder à la vérification, à la visite, au nettoyage, au
débourrage […] d’un organe en mouvement susceptible de présenter un risque en fonctionnement.
(Art. R 4323-15). Toutes mesures doivent être prises pour empêcher la remise en marche inopinée des
transmissions, mécanismes et équipements de travail en cause lors de l’arrêt pour effectuer les travaux
cités ci-dessus. En cas d’impossibilité des mesures techniques supplétives ou des mesures
organisationnelles doivent être prises.
Il est interdit d’admettre que des travailleurs procèdent à des interventions ou circulent à proximité
d’éléments mobiles d’un ET ne pouvant être rendus inaccessibles s’ils portent des vêtements non
ajustés ou flottants. (Art. R 4323-16).
Ces prescriptions donnent des mesures générales pour l’utilisation des équipements de travail qui
revêtent une importance capitale pour les foreuses. A elles seules, elles impliquent la responsabilité de
l’utilisateur par rapport aux éléments tournants que constituent le train de tiges et l’outil même si, par
ailleurs, la responsabilité du concepteur peut être engagée en s’appuyant sur d’autres articles du code
du travail.
Des mesures particulières pour l’utilisation des équipements de travail ou certaines situations de travail ont été
par ailleurs prises.
On notera notamment les vérifications générales périodiques afin que soient décelées en temps utile toutes
détériorations susceptibles de créer des dangers.
Ces vérifications générales périodiques sont mises en œuvre pour les foreuses dans le cadre de l’arrêté du 5
mars 1993 « soumettant certains équipements de travail à l’obligation de faire l’objet des vérifications
générales périodiques prévues à l’article R 233-11 du code du travail. » visant les « machines mobiles
d’extraction, de terrassement, d’excavation ou de forage du sol à conducteur porté et machines à battre les
palplanches ».
Ces vérifications doivent être effectuées par des personnes qualifiées, appartenant ou non à l’établissement.
Elles doivent être compétentes dans le domaine de la prévention des risques présentés par les équipements de
travail et connaître les dispositions réglementaires afférentes.
La liste des personnes désignées pour cette activité est tenue à la disposition de l’inspecteur du travail ou du
contrôleur du travail.
Le résultat des vérifications générales périodiques, établi par l’entreprise ou, le cas échéant, les rapports établis
à la suite des vérifications réalisés par un organisme extérieur à l’établissement, dont la périodicité est fixée à
un an pour les foreuses doit être consigné sur le registre de sécurité.
Des mesures complémentaires sont prévues pour les appareils servant au levage de charges (A 9 juin 1993) et
des équipements de travail mobiles (gabarit des voies de circulation, signalisation de circulation adéquates,
positionnement des travailleurs à pied dans la zone d'évolution des ET, utilisation des ET munis d’un moteur à
combustion, plate-forme de travail)
Les ET mobiles ne peuvent être conduits que par des personnes ayant reçu une formation appropriée et ayant
reçu une autorisation de conduite délivrée par le Chef d’établissement (cette autorisation concerne uniquement
l’aspect déplacement de l’engin).
2.4.3
PRESCRIPTIONS TECHNIQUES APPLICABLES POUR L’UTILISATION DES
EQUIPEMENTS DE TRAVAIL:
Toutes les foreuses dont la mise en service est antérieure au 01 janvier 1993 doivent répondre à ces prescriptions
réglementaires avant le 05 décembre 2002. Les machines qui ne répondent pas à ces prescriptions devaient être
mises en conformité à ces prescriptions.
Page 21 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
Les foreuses mises en service entre le 01 janvier 1993 et le 31 décembre 1994 ont pu être conçu en appliquant les
anciens textes de conception (décret de 1980) et il y a lieu de s’assurer de leur conformité aux règles techniques
précités à moins que le maintien en état de conformité ait été correctement réalisé, auquel cas les équipements de
travail sont réputés conformes aux nouveaux textes.
Le tableau « conseil pour la mise en conformité » en présente, dans chaque dossier, les principaux éléments.
Page 22 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
3
Version de Mars 2009
OUTILS D’AMELIORATION
3.1
CONSEIL POUR L’INTERVENTION DANS LES ZONES DANGEREUSES
3.1.1
DEFINITION NORMATIVE DES ZONES DE DANGER :
Les zones dangereuses sont définies par toute zone à l’intérieur et/ou autour d’un appareil de
forage dans laquelle une personne est exposée à un risque de lésion ou d’atteinte à la santé. En
théorie, pour un appareil de forage, cela veut dire la zone où une personne peut être atteinte
par un mouvement opérationnel de l’appareil de forage , de ses mécanismes de travail, de son
équipement auxiliaire ou de son équipement d’oscillation ou de descente. (EN 791)
3.1.2
ETUDE SUR SITE PAR APPROCHE ERGONOMIQUE DES ZONES DE
DANGER:
(* L’approche complète se trouve en annexe « étude ergonomique »).
La zone dangereuse perçue par les travailleurs est en réalité différente de celle définie par la
norme comme le montre l’étude réalisée à l’occasion de quelques chantiers de travaux de
fondations spéciales mettant en œuvre des foreuses à tiges lisses.
L’étude montre que la zone de danger est perçue comme identique à celle définie par le
constructeur uniquement dans le cas où l’équipement de travail est « isolé » de
l’environnement de travail et qu’aucune autre activité n’interfère.
Les zones de dangers sont modifiées pour tenir compte, notamment
du milieu :
la présence d’un talus
la présence d’une dénivellation pouvant entraîner une chute de hauteur
l’approvisionnement de la centrale
la présence d’une fosse
l’encombrement des zones de circulation
les conditions météo
de l’équipement :
la présence de plusieurs machines les unes à côté des autres
de l’activité :
la réduction de la zone de danger pour tenir compte de la phase de travail
accomplie
les coactivités (augmentent les zones de travail)
les travaux superposés
les travaux des personnels extérieurs
du déplacement du personnel
les flux parallèles
l’absence de consignes et de voies de circulation
le défaut d’éclairage
les culs de sacs
les trajets au plus courts: refus de la circulation prescrite
Page 23 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
Lorsque l’activité du chantier est anticipée, il est possible de réfléchir sur les dispositifs
de sécurité à mettre en œuvre,:
Les mesures de prévention technique et des gestes de prudence réalisés doivent être pris
chaque fois que la zone est une zone de travail perçue comme dangereuse dans laquelle
les opérateurs doivent pénétrer. Ils sont obligés pour cela de dénier le risque. Une perte
de vigilance constitue alors un élément suffisant pour que l’accident se produise.
La circulation des piétons doit être gérée au préalable de tout chantier en établissant une
circulation enveloppante des zones de travail, en séparant les flux circulants. Dans les
zones de flux croisés, seules les personnes autorisées peuvent pénétrer.
Si les nécessités des travaux obligent une personne non autorisée à pénétrer dans cette
zone ( géomètre), elle doit être accompagnée par une personne autorisée qui assurera
sa protection pendant la durée de son action.
Les trajets de circulation doivent être choisis pour assurer le confort de déplacement et
de préférence au plus court d’un point à un autre , si cela n’est pas possible, l’écart par
rapport au trajet prévu devra être rendu impossible matériellement.
3.1.3
UNE DEMARCHE POUR PREPARER LE CHANTIER ET ETABLIR LES
MESURES ORGANISATIONNELLES A METTRE EN PLACE
Du fait de tous les paramètres entrant en ligne de compte, il est très difficile de proposer des
« recettes » appropriées à toutes les situations. Cependant l’étude réalisée précédemment a
permis d’élaborer une méthodologie pour établir les mesures organisationnelles les plus
adaptées. Ces mesures organisationnelles pourront être intégrées dans le PPSPS (Plan
particulier de sécurité et protection de la santé.
Cette démarche comprend sept étapes :
I. Effectuer le schéma des activités réelles du chantier de façon
journalière y compris de l’environnement du chantier
Il ne s’agit pas d’un schéma sophistiqué mais d’un croquis qui permet de
visualiser ce que sera réellement le chantier à la date étudiée. Exemple de
schéma.
II. Positionner les différents matériels et engins
Il s ‘agit d’indiquer à peu près à l’échelle quelle sera la dimension et la position
des engins et des matériels. Cela peut permettre de mettre en exergue la coexistence de dangers, le recouvrement de plusieurs zones de danger et
également d’apprécier la faisabilité et la rationalité de la tâche à accomplir.
III. Définir l’aire d’évolution des engins et des personnes
Page 24 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
Il s’agit d’indiquer quels sont les zones possibles d’évolution de manière à tenir
compte de la dynamique du chantier alors que le plan est lui-même un support
statique.
IV. Matérialiser les différents flux de circulation pour chaque phase
Il suffit de matérialiser pour chaque phase les déplacements des personnes, des
engins et des matériaux, par exemple en traçant les parcours d’une couleur
différente. Les lieux de croisement ou de superposition constituent le plus
souvent des zones de danger.
V. Identifier les zones de danger
Les zones de danger peuvent être définis en se posant trois questions :
• Existe-t-il dans cette zone une source de dommages ?
• Qui ou quoi pourrait en être affecté ?
• Comment un dommage pourrait-il se produire ?
S’il est possible de répondre positivement à ces trois questions, la zone étudiée
doit être considérée comme une zone de danger.
VI. Appliquer les principes de réflexion adaptés aux risques :
Par exemple :
• Eviter de traverser les zones de danger
• Séparer les flux
• Assurer la stabilité des talus dans les zones de travail et de
circulation
• Garantir la visibilité de tous les opérateurs (éclairage, angle de
visibilité…)
VII.
Matérialiser les mesures de prévention associées
A chaque zone de danger doivent correspondre des mesures de prévention appropriées qu’elles soient
techniques ou organisationnelles.
Page 25 sur 72
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
Support de travail
Dessin du chantier
Les légendes
Date
Matériel
Engins circulation
Différentes
couleurs
La démarche
Page 26 sur 72
Mesures de
prévention
ACTIONS A
PREVOIR
Guide de bonne pratique « foreuses »
3.2
Version de Mars 2009
FICHE RETOUR D’EXPERIENCE
Il est nécessaire de valider les démarches théoriques par un constat des situations réelles et informer les acteurs
de la prévention des effets positifs. C’est ce que propose l’outil ci-après.
FICHE DE RETOUR D’EXPERIENCE
Mise en conformité des foreuses
Support d’analyse des recommandations professionnelles à réaliser avec l’aide du CHSCT ou/et des préventeurs
et à retourner aux membres de la commission forage des syndicats
O/N
CHANTIER : …………………………………………………………………………………
…………………………………………………………………………………………………
DATE DE COMMENCEMENT DES TRAVAUX :……………………………………….
MATERIEL : ………………………………………………………………………………….
………………………………………………… ………………………………………….
Répondez aux questions suivantes
Précisez si
nécessaire
Ensuite, selon
la réponse ,
reportez vous
au chapitre
correspondant
:
1 - Quelles sont les contraintes du site identifiées ?
Exiguïté
Zone de montagne
Site à proximité de l’eau
Travaux en souterrain ou en reprise en sous-œuvre
Travaux dans une centrale nucléaire
Zone urbaine à fort encombrement
Zone d’atmosphère explosive
Autres
Précisez la date
d’établissement
2 - Un plan général de coordination existe-t-il ?
3 - Si oui, quelles sont les contraintes signalées ?
Exiguïté
Zone de montagne
Site à proximité de l’eau
Travaux en souterrain ou en reprise en sous-œuvre
Travaux dans une centrale nucléaire
Zone urbaine à fort encombrement
Zone d’atmosphère explosive
Autres
4 - Quelles sont les informations dont vous disposez relatives à la foreuse ?
5 - Avez-vous les documents techniques relatifs à la
foreuse ?
Notice ou manuel d’utilisation
Notice d’instructions
Consignes
Autres
6 – Quelle est la date de la première mise en service de la
foreuse ?
7 - La foreuse a – t- elle fait l’objet d’une mise en
conformité ?
Page 27 sur 72
Si non, voir
question 6
Oui : chapitre 1
Non : FIN
Guide de bonne pratique « foreuses »
Version de Mars 2009
Chapitre 1 : Sur quels points a porté la mise en conformité ?
Renseignez les colonnes suivantes
ELEMENTS de
CONFORMITE
O/N Etat de maintenance et/ou évolution
constatée de la mesure
Accès aux éléments mobiles de
transmission
Accès aux éléments mobiles de
travail
Fonctionnement des équipements
Organe de commande et de contrôle
Signalisation
Eclatement – rupture – projection du
liquide – fouettement – éclatement
Projection –chute accidentelle de
pièces
Eclairage des zones de travail, de
réglage ou de maintenance
Risque de brûlures
Risque électrique
Arrêt général
Arrêt au poste de travail
Arrêt d’urgence
Séparation des énergies
Risque d’incendie et d’explosion
Stabilité
Capacité de levage
Mouvements des charges
Levage et déplacement des
travailleurs
Risques de retournement et de chute
d’objet
Risques pendant le déplacement
(écrasement, chute de la plateforme)
Blocage d’éléments de transmission
d’énergie
Mise en marche
Freinage
Visibilité du conducteur
Commande à distance de
l’équipement
Equipements sur rails
Sécurité incendie
Page 28 sur 72
Chapitre 2 : Quelles mesures organisationnelles ont-elles été
mises en place ?
Mesures
organisationnelles
pour :
Pour empêcher les opérateurs
d’approcher des éléments
mobiles de travail de forage
(tiges, équipement de
forage…)
Pour protéger l’opérateur lors
des changements de tiges
Pour protéger les opérateurs
contre les projections des
sédiments de forage, des
chutes d’objets
Pour la montée et la descente
de la foreuse sur un porte char
Pour les manœuvres
Mesure préconisée par
le PPSPS
Etat de maintenance
et/ou évolution
constatée
Chapitre 3 : Amélioration de la sécurité
Risques
Happement par les tiges
Chute de guide - tiges
Pendant le déplacement
Description des mesures proposées
SOMMAIRE SECTION 3
1
CONFORMITE
1.2.
CHAMP D’APPLICATION
1.3.
RAPPEL DE QUELQUES DEFINITIONS : (SELON NF EN 791
1.4.
GUIDE POUR LA MISE EN CONFORMITE
MESURES ORGANISATIONNELLES
2
2.1.
2.2.
2.2.1.
2.2.2.
SITE
METHODE D’ANALYSE
EXEMPLE D’APPLICATION
SITUATION : MONTEE DE LA FOREUSE SUR LE PORT-CHAR
INFORMATION DU PERSONNEL
CHOIX DE LA ZONE DE CHARGEMENT/DECHARGEMENT
CONTROLE DE LA CIRCULATION
VERIFICATION DE L’ADEQUATION DU PORTE - CHAR A LA MACHINE
SITUATION : MANŒUVRE (MISE EN STATION)) ET DEPLACEMENT DE LA MACHINE SUR
INFORMATION DU PERSONNEL
RECONNAISSANCE DE LA VOIE DE CIRCULATION
CONTROLE DE LA CIRCULATION
VERIFICATION DE L’ADEQUATION ENTRE L’ACTIVITE FORAGE ET LA POSITION DE LA MACHINE
2.2.3.
SITUATION : CHANGEMENT DE TIGES ET/OU D’OUTILS
INFORMATION DU PERSONNEL
VERIFICATION DE LA PHASE DE TRAVAIL ET DE LA POSITION DE LA MACHINE
2.2.4.
SITUATION : PHASE DE FORAGE
INFORMATION DU PERSONNEL
VERIFICATION DE LA PHASE DE TRAVAIL ET DE LA POSITION DE LA MACHINE
3
AMELIORATION DE LA SECURITE
3.1.
PROTECTIONS DU PERSONNEL CONTRE LES RISQUES LIES AUX DEPLACEMENTS DE
L'ENGIN :
3.2.
PROTECTIONS DU PERSONNEL CONTRE LES RISQUES LIES AUX ELEMENTS MOBILES
DE TRANSMISSION DE LA FOREUSE EN MARCHE :
3.3.
PROTECTIONS DU PERSONNEL CONTRE LES RISQUES LIES AUX ELEMENTS MOBILES
DE TRAVAIL PENDANT LE FORAGE
3.4.
DISPOSITIFS D’ARRET D’URGENCE :
1
CONFORMITE
1.2.
CHAMP D’APPLICATION
Sont concernées les foreuses à tiges lisses utilisant, pour la réalisation du forage, la
circulation directe ou indirecte d'un fluide de forage (eau, boue, air, mousse…). Le
forage pétrolier est exclu de ce champ d'application.
1.3.
RAPPEL DE QUELQUES DEFINITIONS : (selon NF EN 791)
Zone dangereuse: zone à l'intérieur et/ou autour de l'appareil de forage dans
laquelle une personne est exposée à un risque de lésion ou d'atteinte à la santé.
Personne exposée: personne se trouvant entièrement ou en partie dans une zone
dangereuse.
Opérateur: personne commandant la machine pendant le forage. …
Conducteur: personne chargée du déplacement de l'appareil de forage.
(les fonctions d'opérateur et de conducteur sont souvent assurées par la même
personne)
Roulage: court déplacement d'un appareil de forage sur le chantier.
Forage: ensemble des opérations de forage et de manœuvres sur un même
ouvrage.
1.4.
GUIDE POUR LE MAINTIEN DE CONFORMITE
Ce tableau ne constitue pas un référentiel exhaustif mais donne des indications pertinentes
concernant certains articles du code qui sont à l’origine de difficultés pour le maintien en
conformité, ainsi que des mesures à prendre :
ARTICLES DU CODE
DU TRAVAIL
Ancien décret n° 93 – 40 (Prescriptions
techniques)
R 4324-1 et 3
Accès aux éléments
mobiles de transmission
R4324-2 et 3
Accès aux éléments
mobiles de travail
R 4324-8
Fonctionnement des
équipements
Conforme ou
non conforme
3.2.1.1
CONSTATS ET MESURES
3.2.1.2
A PRENDRE
-Capotage des courroies alternateur ou
ventilateur du moteur : protection matériel
(grille fermée avec écrous)
-Câbles, vérins, chaînes de l’entraînement de
l’orientation : protection cas par cas.
-Courroies, cardans, brides : protection
matériel
- Table de rotation ou marteau hydraulique :
carénée (presque machine).
- Cinématique: protection physique des
commandes machines, rappel au centre
(distributeur), mesures organisationnelles.
-Presse hydraulique à pistons (presque
machine).
- Système d’approvisionnement de tiges
(rack, barillet…) : rappel au centre
(distributeur), mesures organisationnelles.
- Protection des poulies, entre les flexibles et
l’enrouleur : remplacement par des chemins
de flexibles.
- Risque de happement par les tiges : Voir
chapitre « mesures organisationnelles »
pour empêcher l’approche des opérateurs y
compris au niveau de la maintenance.
Solutions possibles :
- remise au neutre des leviers de commande avant
démarrage pour la rotation et translation
- Dispositif mécanique ou électrique qui
commande la coupure hydraulique :
reconnaissance de la position de la manette,
R 4324 – 9 à 11
Organe de commande
et de contrôle
R 4324 -16 à 17
coupure hydraulique des circuits, validation
volontaire de l’opérateur au poste de
commande…
Identification des commandes et des
contrôles en français ou par pictogramme +
pictogramme de mouvements des patins +
existence et bon état de fonctionnement des
indicateurs de contrôle (manomètres,
voyants électriques, …)
Avertisseurs lumineux et/ou sonores pour
Signalisation
R4324-4
Eclatement – rupture
(projection du liquide –
fouettement- éclatement)
R 4324-5
Projection – chute
accidentelle de pièces
R4324-23
Eclairage des zones de
travail, de réglage ou de
maintenance
R4324-6
Risques de brûlures
(thermique, chimique,
électrique)
R4324-21
Risque électrique
R4324-13
Arrêt général
l’orientation de la tourelle – bande blanche
et rouge sur le contrepoids, sur les
patins ….– pictogramme d’alerte du risque (
écrasement contre les parois, risque
électrique, bruit, entraînement mécanique,
risque chimique, brûlures, explosion…)
Vérification de la conformité des flexibles
Mise en place d’un écran par rapport aux
opérateurs (gainage, plaque métallique,…)
Fixation des flexibles (estrope, chemin de
flexibles…)
Risque de chute de la table :
- vérifier que les vérins sont équipés de
clapets anti-retours
- butée, échancrures mécaniques
+ Voir mesures organisationnelles et
consignes dans le cas du changement des
tiges (matérialisation des zones de danger ;
consignes de port d’EPI obligatoire…)
- placer un écran en tête de forage pour
protéger les opérateurs contre les projections
des sédiments de forage + Voir mesures
organisationnelles
En général, éclairage extérieur des zones
travail et des postes de travail (tiges)
Pour la maintenance et l’entretien, prévoir
une prise d’alimentation 12/24V pour
éclairage des zones sous capot, intégrée dans
la machine ou rapportée
Attention aux effets stroboscopiques
notamment des lampes à néon
- Protection du pot d’échappement : tôle à
une distance suffisante : 2 à 3 cm ou isolant
thermique
- Fixation des batteries et protection par
capotage (risque de projection d’acide)
- S’assurer pour les foreuses à alimentation
électrique qu’elle dispose d’une protection
30 mA et une mise à la terre
- Les armoires électriques doivent être
étanches et fermés à clé
- Repérage des câbles électriques
- Modalités de mise en œuvre du D88-1056 - Conformité à la directive 73-23
Arrêt par contacteur général (privilégier les
contacteurs à clés) : l’arrêt doit être effectif
et total par le contacteur général
R4324-27
Arrêt au poste de travail
Arrêt par contacteurs (hydraulique, contacts
électriques…) au poste de travail : arrêt
d’une partie des fonctions de travail.
R4324-15
Arrêt d’urgence
Présence au minimum d’arrêt d’urgence aux
postes de travail et postes de commande, aux
coins de la machine + voir NOTE
D’INSTRUCTION N°1
Coupe-batteries, consignation électrique,
purge des circuits hydrauliques, retour à la
bâche, crabotage + consignes de
maintenance
R4324-18 à 20
Séparation des énergies
Projection de gasoil ou d’huile sur le turbo,
bloc moteur, tubulure, pot d’échappement :
isoler les conduites, chemin de câbles des
points chauds.
Présence d’un extincteur adapté à l’énergie
utilisée et selon la puissance du moteur
thermique de l’engin (à poudres ABC par
exemple). Positionner l’extincteur à
l’extérieur en dehors du compartiment
moteur thermique. Utiliser des isolants
phoniques non inflammables et non fusibles.
R4324-22
Risque d’incendie et
d’explosion
ARTICLES DU CODE
DU TRAVAIL
R4324-24
Stabilité
R4324-25 et 27
Capacité de levage
R4324-28
Mouvements des charges
Conforme
ou
non conforme
CONSTATS ET MESURES A PRENDRE POUR
LA FONCTION LEVAGE
Etablir les limites d’utilisation vis à vis de la
stabilité (dans le cas de levage de charges
selon inclinaison du mât par rapport à l’axe
de la foreuse) + mesures organisationnelles
(autres moyens de levage pour éviter le
levage de charges à la verticale avec mât de
forage en appui…) + consignes.
Demander aux fournisseurs les limites de
stabilisation de l’engin y compris ses
accessoires. Les limites d’utilisation doivent
être affichées sur l’engin et visibles du poste
de commande.
Déterminer la capacité des treuils en
fonction de la position des mâts et de
l’utilisation courante de la foreuse (soit la
charge maximale d’utilisation dans le cas le
plus défavorable des positions des mâts, soit
abaque de charge) + panneau d’affichage +
le cas échéant consignes.
Positionner un logo « interdisant le levage
de personnel ».
Vérifier que le treuil de manutention
comporte une vitesse de descente contrôlée
et un frein automatiquement serré.
Préférer les masselottes intégrées au crochet
de levage, à défaut la fixer au-dessus du
crochet par des serre-câbles. Le crochet de
levage doit être en permanence muni d’un
linguet de sécurité.
Rappeler régulièrement la consigne
« interdiction de se positionner sous la
charge manutentionnée ».
Utilisation impérative de nacelles élévatrices
en cas de besoin.
R4324-29
Levage et déplacement des
travailleurs
ARTICLES DU CODE
DU TRAVAIL
R4324-30 à 35
Risques de retournement et
de chute d’objet
R4324-36
Risques pendant le
déplacement (écrasement,
chute de la plateforme)
R4324-37
Blocage d’éléments de
transmission d’énergie
R4324-38
Fixation d’éléments de
transmission d’énergie
Conforme ou
non conforme
CONSTATS ET MESURES A PRENDRE POUR
LA FONCTION MOBILITE
Etablir les limites d’utilisation (pentes,
assiette du châssis…) vis à vis de la stabilité
de la foreuse en mouvement.
Si la foreuse est équipée d’une cabine,
vérifier l’état de la FOPS et/ou ROPS.
Equiper les engins d’une télécommande
pour la translation en plus des leviers de
secours.
Voir Mesures organisationnelles :
Interdiction de travail superposé, guidage
par opérateur, responsable de la manœuvre,
port d’EPI (vêtement non flottant à haute
visibilité, casque…), définition des zones de
danger.
Privilégier les télécommandes pour la
translation et supprimer le poste de conduite
sur la foreuse.
Risques pendant le déplacement : Voir mesures
organisationnelles
Indicateurs de contrôle du sens de
circulation en adéquation avec la position
des manettes dans le cas de foreuse à
tourelle.
Installation d’avertisseurs sonores et
lumineux pour la translation de la foreuse et
pour l’orientation de la tourelle.
Rendre le cas échéant inaccessible les
chenilles de la passerelle de commande.
Sans objet
Sans objet
R4324-39
Mise en marche
R4324-40 et 41
Freinage
R 4324- 42
Visibilité du conducteur
R4324-43
Equipements commandés à
distance
R4324-44
Equipements sur rails
R4324-45
Sécurité incendie
Vérifier que la mise en marche se fait par
une action volontaire sur un contacteur à clé
au poste de conduite.
En cas de rupture du système hydraulique en
pente: clapets pilotés ou freins multi-disques
ou moteurs freinés.
Eclairage général du chantier et au poste de
travail.
Vérifier l’état de l’éclairage, des rétroviseurs
et/ou des caméras + guidage par un autre
opérateur pour les zones de non-visibilité du
conducteur + consigne : opérateur toujours
visible du conducteur.
Vérifier qu’en cas de rupture de la
communication, les mouvements de la
machine cesse + Voir mesures
organisationnelles concernant la
montée/descente sur un porte-char + mesure
organisationnelle concernant les manœuvres.
Pas de guidage en aveugle.
Sans objet
Présence d’un extincteur adapté à l’énergie
utilisée et selon la puissance du moteur
thermique de l’engin (à poudres ABC par
exemple). Positionner l’extincteur à
l’extérieur en dehors du compartiment
moteur thermique. Utiliser des isolants
phoniques non inflammables et non fusibles.
Vérification du respect des contraintes
légales liées à l’environnement d’utilisation
de la foreuse (en cas de foreuses dédiées à
une activité spécifiques). Equiper l’engin
d’un pot pare-flamme.
2
MESURES ORGANISATIONNELLES
Le fabricant n’intègre pas toujours les éléments de sécurité nécessaires à garantir les
opérateurs du chantier contre tous dangers. La notice d’instruction fournie laisse aux
utilisateurs le soin de gérer les risques résiduels. Ceux-ci doivent alors être prévenus par des
mesures organisationnelles qu’il convient de particulièrement étudier. En effet, l’existence de
ces risques conduisent le plus souvent aux situations de dangers graves identifiées
précédemment (cf § analyse des zones de danger).
2.1.
METHODE D’ANALYSE
La méthode d’analyse a été établie à partir de la norme OSHA 8801 et a été adaptée pour
permettre de tenir compte des spécificités de la profession.
Par rapport à une situation de travail, les étapes à suivre consistent à répondre aux questions
suivantes :
I – Quelles sont les sources de dommages dans cette zone ?
II- Quelles sont les cibles affectées ? Qui ou quoi ?
III – Comment un dommage pourrait-il se produire ?
Cela permet de :
IV – Décrire les zones de dangers
Les zones de dangers peuvent être volumiques, surfaciques. Elles peuvent être dues aux effets
directs ou indirectes ou induites
V – Etablir les mesures organisationnelles applicables à cette situation.
2.2.
EXEMPLE D’APPLICATION
2.2.1. SITUATION : MONTEE DE LA FOREUSE SUR LE PORTE-CHAR
2.2.1.1Application de la méthode
Source de dommage :
Dangers associés à la manœuvre sur le porte - char
Cibles affectées :
Le conducteur du camion
Le conducteur de la foreuse
Le chef de manœuvre
Les « tiers » : passants, curieux, contrôleurs, encadrement…
Le porte - char
La foreuse
Les constructions environnantes (lignes électriques, balcon…)
Le sol ou les ouvrages enterrés, etc.…
Comment ?
Chute de la foreuse depuis le porte - char
Basculement de la foreuse
Rupture des rampes
Rupture des vérins stabilisateurs du porte - char
Mauvaise manœuvre (incompréhension, erreur de guidage, erreur de
commande…)
Inadéquation entre le porte - char et la foreuse
Terrains accidentés (dévers, côte…)
Déplacement anormal suite à un mauvais réglage de la foreuse (par
Exemple : déplacement en crabe…)
Rupture des freins du camion
Défaut de visibilité (travail de nuit)
Inadéquation entre le revêtement des rampes et la matière des chenilles
Etat de propreté des rampes et/ou des chenilles
Mauvaises fixation des rampes
Définition des zones de dangers
En tenant compte des dimensions de la foreuse
En tenant compte de la hauteur du porte - char
En tenant compte de l’environnement (vieux murs, lignes électriques,
ouvrages enterrés…)
En tenant compte des dimensions d’autres engins, de leur longueur …
Les zones de dangers peuvent être volumiques, surfaciques. Elles peuvent être dues aux effets
directs ( par exemple : zone d’évolution de la foreuse sur le porte - char) ou indirectes ou
induites (par exemple : déplacement du camion sous l’effet de la poussée due à la foreuse).
2.2.1.2Les mesures organisationnelles
Formation du personnel
Les opérateurs qui réalisent le chargement ou le déchargement des
foreuses doivent avoir reçu une formation concrète et pratique liée aux
risques de ces opérations.
Formation au poste de travail pour tous les intervenants directs (par
exemple : position par rapport à la machine)
Evaluation des compétences
Les connaissances acquises doivent être évaluées (test).
Le CACES (Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité) n° 10
(« déplacement hors production ») de la recommandation CNAM
R372m est un moyen de répondre à cette obligation.
A noter que le conducteur du camion s’il est amené à déplacer la
foreuse est considéré alors comme le conducteur de la foreuse et doit
donc avoir reçu et validé la même formation.
Autorisation de conduite du personnel
Limite d’âge (interdiction de conduite des jeunes de moins de 18 ans)
Aptitude médicale obligatoire
Après validation du test (CACES ou autres), évaluation des
compétences de l’opérateur et vérification de son aptitude médicale, le
chef d’établissement ou son représentant peut délivrer l’autorisation de
conduite obligatoire
Dans le cas où le conducteur du porte - char procède au chargement –
déchargement de la foreuse, le contrat de prestations doit prévoir les
dispositions à prendre pour les conditions de conduite, d’arrimage et de
mise en place de la foreuse.
Accueil du personnel
Information du personnel des prescriptions prévues lors de la
coordination imposée par l’arrêté de 1994 relatif au chargement &
déchargement des engins dans une entreprise utilisatrice par une
entreprise extérieure
Information du personnel
Information relative à la « notice » de chargement & déchargement
prévue dans toutes les consignes liées au site et au matériel, établies en
vue d’informer sur les dangers ( PPSPS, notice d’utilisation du
fabricant…)
Choix de la zone de chargement/déchargement
Noter les zones impossibles de chargement ou déchargement
Privilégier les zones présentant le moins de risque
S’assurer des conditions d’éclairage en cas de chargement &
déchargement la nuit
Contrôle de la circulation
Interdire la pénétration d’engins ou de personnes dans la zone de danger
non autorisée
Demander les autorisations de déchargement sur la voirie
Prévoir ou mettre en place la signalisation routière ou le balisage
provisoire nécessaire
Vérification de l’adéquation du porte - char à la machine
S’assurer du calage du porte - char
S’assurer de l’état visuel des supports
Déterminer qui assure la responsabilité de la vérification de
l’adéquation et s’assurer que tous les intervenants ont bien reçu les
informations nécessaires pour réaliser le choix dans la limite de ce qui
leur incombe.
Cahier des charges de la conception de la machine
Intégrer dans le cahier des charges de conception de la machine les
conditions du chargement – déchargement
Privilégier la synchronisation des chenilles
2.2.2. SITUATION : MANŒUVRE (mise en station)) et DEPLACEMENT DE LA
MACHINE SUR SITE
2.2.2.1Application de la méthode
Sources de dommage :
Heurts de personnes ou d’engins
Ecrasement de la personne
Renversement de la machine
Collision entre machine
Collision contre des éléments de l’environnement
Cibles affectées :
Le conducteur de la foreuse
L’aide - foreur ou le chef de manœuvre
Tout le personnel du chantier entrant dans la zone d’évolution de la
foreuse
Les « tiers » : passants, curieux, contrôleurs, encadrement…
La foreuse
Les éléments annexes de la foreuse (flexibles d’alimentation coulis,
câble électrique, bacs à boue, compresseur)
Les constructions environnantes (murs, bordures de trottoir, la
signalisation, les pignons, lignes électriques, balcon…)
Le sol ou les ouvrages enterrés, etc…
Les autres engins ou véhicules.
Comment ?
Manque de visibilité
Mauvais guidage
Perte de contrôle de la foreuse (affaissement du support, détérioration
de la plate - forme,…)
Pente trop importante provoquant le glissement ou le renversement
exiguïté
Instabilité du terrain
Erreur de conduite
Circulation trop proche d’autres engins ou véhicules
Croisement
Vitesse trop importante des autres engins
Détérioration des éléments annexes de la foreuse
Définition des zones de dangers
En tenant compte des dimensions de la foreuse
En tenant compte de la position des postes de conduite
En tenant compte de l’état et du changement d’état de la plate-forme et
sa qualité
En tenant compte de l’environnement (vieux murs, lignes électriques,
ouvrages enterrés…)
En tenant compte des dimensions d’autres engins, de leur longueur
En tenant compte des conditions de circulation (largeur des voies, flux,
vitesses …)
2.2.2.2Les mesures organisationnelles
Formation du personnel
Quel est le TEST qui suite à une formation doit valider la compétence
des opérateurs qui réalisent le déplacement des foreuses ? CACES R
372m-2 (conduites d’engins de fondations)
Les autres conducteurs pour les autres engins doivent avoir reçu la
formation à la conduite requise par la réglementation
Formation au poste de travail pour tous les intervenants directs (par
exemple : position par rapport à la machine)
Formation aux gestes de commandement
Autorisation de conduite du personnel
Limite d’âge (interdiction de conduite des jeunes de moins de 18 ans
Aptitude médicale
Autorisation de conduite
Accueil du personnel
D’arrêt du déplacement (absence du chef de manœuvre, absence de
visibilité, obstacles non Information sur les conditions de circulation
Information sur les repérages propres de chantier (balisages, point de
rencontre, n° d’ouvrages…)
Délimitation des zones de travail et des obstacles identifiés (conducteur
de la foreuse) => voir coordonnateur SPS
Informer sur les obligations prévues…)
Information du personnel
Informer sur l’évolution des accès, des plate - formes, de l’état des
voiries…
Information sur la position de la foreuse et préciser la position de mise
en station
Reconnaissance de la voie de circulation
S’assurer de l’absence d’obstacles
S’assurer de l’état de la plate-forme et de la voie de circulation
S’assurer de la pente
S’assurer du gabarit de circulation pour le conducteur lors du
déplacement et de la mise en station
S’assurer des conditions d’éclairage la nuit sur la distance de
déplacement et de la zone de travail
Contrôle de la circulation
Interdire la pénétration d’engins ou de personnes dans la zone de danger
définie par le déplacement de la foreuse
Limiter les vitesses de déplacement des autres engins (matérialisation
par la signalisation ou les ralentisseurs)
Prévoir ou mettre en place la signalisation routière ou le balisage
provisoire nécessaire
Vérification de l’adéquation entre l’activité forage et la position de la machine
S’assurer que toutes les opérations nécessaires à l’activité forage sont
réalisables dans l’espace de travail
Déterminer qui assure la responsabilité de la vérification de
l’adéquation et s’assurer que tous les intervenants ont bien reçu les
informations nécessaires.
Cahier des charges de la conception de la machine
Définir les pentes limites nécessaires aux activités souhaitées
Demander la conception du poste de conduite de telle sorte que le
conducteur ne puisse être écrasé ou heurté ou que, si ce n’est pas
possible matériellement, un système d’alerte soit mis en place
Définir des contraintes au sol nécessaires aux activités souhaitées
2.2.3. SITUATION : CHANGEMENT DE TIGES ET/OU D’OUTILS
2.2.3.1Application de la méthode
Sources de dommage :
Manœuvre et présence des organes (tiges, outils, barillet et le fluide de
forage ou hydraulique)
Cibles affectées :
Le conducteur de la foreuse
L’aide - foreur
Tout le personnel du chantier entrant dans la zone d’évolution de la
foreuse
Les « tiers » : passants, curieux, contrôleurs, encadrement…
La foreuse
Comment ?
Manque de visibilité entre le foreur et son aide
Fausse manœuvre du foreur ou de son aide
Exiguïté
Terrain glissant et encombré
Détérioration des éléments annexes de la foreuse (chaîne ; rupture d’un
flexible)
Limite de la capacité de la machine (adéquation machine / tige et
l’outil)
Conception : choix du matériel (longueur / poids des tiges, outils) et
adéquation du matériel/ouvrage à réaliser
Projection de fluide de forage sous pression suite à un incident
(technique, terrain, phénomène de retour de boue)
Définition des zones de dangers
En tenant compte du poste de travail
En tenant compte de la position des postes de conduite/ au poste de
travail
2.2.3.2Les mesures organisationnelles
Formation du personnel
Formation au poste de travail pour tous les intervenants directs (par
exemple : position par rapport à la machine)
Coordination du foreur et de son aide (communication gestuelle )
Formation sur les modes opératoires au poste de travail et consignes
spécifiques (vêtement flottant ; manutentions manuelles tiges et
outils…)
Autorisation de conduite du foreur
Limite d’âge (interdiction de conduite des jeunes de moins de 18 ans)
Aptitude médicale
Autorisation de conduite
Accueil du personnel
Position autour de la foreuse lors du forage et cheminement pour
accéder et quitter le poste)
Port des EPI
Information du personnel
Informer sur l’évolution des accès, des plates - formes…
Information sur la position de la foreuse et préciser la position de mise
en station
Vérification de la phase de travail et de la position de la machine
S’assurer que toutes les opérations nécessaires à l’activité forage sont
réalisables dans l’espace de travail
Déterminer qui assure la responsabilité de la vérification de
l’adéquation et s’assurer que tous les intervenants ont bien reçu les
informations nécessaires.
Organisation les approvisionnements des tiges et outils.
Adéquation des moyens de manutention :
Treuil et accessoire de levage conforme et vérifié
Accessoire de machine (mors, frein de tige, clef hydraulique, chariot
porte tige, barillet…).
Réduire les systèmes d’adaptation des outils et des matériels (relation
entre le train de tiges et l’outil, outillage cohérent).
2.2.4. SITUATION : PHASE DE FORAGE
2.2.4.1Application de la méthode
Sources de dommages :
Manœuvre et présence des organes en mouvement (tiges, outils,
barillet) et circulation de fluides (de forage ou hydraulique)
Cibles affectées :
Le conducteur de la foreuse
L’aide - foreur
Tout le personnel du chantier entrant dans la zone d’évolution de la
foreuse
Les « tiers » : passants, curieux, contrôleurs, encadrement…
La foreuse
Les outils
Comment ?
Par happement par le train de tige
Par manque de visibilité entre le foreur et son aide
Par fausse manœuvre du foreur ou de son aide
Du fait de l’exiguïté
A cause du terrain glissant et encombré
Suite à la détérioration des éléments annexes de la foreuse (chaîne ;
rupture d’un flexible)
Par projection de fluide de forage sous pression suite à un incident
(technique, terrain, phénomène de retour de boue)
Définition des zones de dangers
Définition du volume de danger autour du train de tiges
En tenant compte du poste de travail
En tenant compte de la position des postes de conduite/ au poste de
travail
2.2.4.2Les mesures organisationnelles
Formation du personnel
Formation au poste de travail pour tous les intervenants directs (par
exemple : position par rapport à la machine)
Coordination du foreur et de son aide (communication
gestuelle concertée)
Formation sur les modes opératoires au poste de travail et consignes
spécifiques (interdiction des vêtements non ajustés ou flottants,
manutentions manuelles des tiges et outils…)
Evaluation des compétences
Les connaissances acquises doivent être évaluées (test).
Le CACES (Certificat d’aptitude à la conduite en sécurité) n° 2 de la
recommandation CNAM R372m est un moyen de répondre à cette
obligation.
Autorisation de conduite du personnel
Limite d’âge (interdiction de conduite des jeunes de moins de 18 ans)
Aptitude médicale obligatoire
Après validation du test (CACES), évaluation des compétences de
l’opérateur et vérification de son aptitude médicale, le chef
d’établissement ou son représentant peut délivrer l’autorisation de
conduite obligatoire .
Accueil du personnel
Indication de la position autour de la foreuse lors du forage et
cheminement pour accéder et quitter le poste
Port des EPI
Information du personnel
Informer sur l’évolution des accès, des plates - formes…
Information sur la position de la foreuse et préciser la position de mise
en station
Vérification de la phase de travail et de la position de la machine
S’assurer que toutes les opérations nécessaires à l’activité forage sont
réalisables dans l’espace de travail
Déterminer qui a la responsabilité de la vérification de l’adéquation et
s’assurer que tous les intervenants ont bien reçu les informations
nécessaires.
Organisation des approvisionnements des tiges et outils.
Matérialisation de la zone de danger :
En fonction de l’évaluation des risques par rapport aux cibles affectées,
la matérialisation peut être variée : rubalise, protection physique,
barrière immatérielle, barrière de chantier
Faire respecter les règles d’organisation du poste de travail :
Le foreur ne s’éloigne pas de son poste de commande pendant le forage
Aucune personne ne s’approche du train de tiges lors du forage sans
accord du foreur qui doit être capable d’intervenir immédiatement sur
les organes de commande en cas de problème
Adéquation des moyens de manutention :
Treuil et accessoires de levage conformes et vérifiés
Accessoires de machine (mors, frein de tige, clef hydraulique, chariot
porte tige, barillet…).
Optimiser les réductions et les systèmes d’adaptation des outils et des
matériels (relation entre le train de tiges et l’outil, outillage cohérent).
3
AMELIORATION DE LA SECURITE
3.1. PROTECTIONS DU PERSONNEL CONTRE LES RISQUES LIES AUX
DEPLACEMENTS DE L'ENGIN :
C’est le cas d’un poste de conduite latéral debout, hors gabarit, où le poste de travail
n’assure pas la sécurité du conducteur en roulage, il est recommandé de:
- Disposer la plateforme conducteur à l’arrière de l’engin porteur ou, en cas
d’impossibilité technique, de mettre en place une seconde plateforme sur le coté
opposé (pour éviter le risque de coincement de l’opérateur contre un obstacle
fixe).
- Disposer les commandes de l’engin porteur de telle façon que le conducteur
dispose des commandes devant lui et regarde dans le sens de la marche lorsqu’il
actionne les dites commandes.
- Concevoir et aménager les dispositifs de commande de manière à ce que leurs
mouvements soient cohérents avec leurs effets.
- Concevoir et aménager ces commandes de façon à ce qu’un opérateur qui serait
déséquilibré ne puisse pas involontairement actionner les commandes
concernées (tout en tenant compte du fait que les dites commandes peuvent être
manipulées avec des gants).
- Concevoir et réaliser les plateformes de façon à ce que le conducteur puisse
facilement s’éjecter en cas de danger.
3.2. PROTECTIONS DU PERSONNEL CONTRE LES RISQUES LIES AUX
ELEMENTS MOBILES DE TRANSMISSION DE LA FOREUSE EN MARCHE :
Dans toute la mesure du possible, les pièces mobiles (tête de forage, tête d’eau,
poulies, courroies, pignons, etc.), lorsqu’elles présentent des risques mécaniques
pour les opérateurs ou leurs aides, devront être munies d’un dispositif de protection
matérielle fixe1 (capot par exemple).
A priori, il existe trois types de tête de rotation (on ne tient pas compte des têtes
d'eau) :
Type I
Sortie lisse
Type II
Sortie avec flasque
L'emmenchement étant lisse il Les boulons et écrous saillants
n'y a aucune protection à sont des pièces à protéger.
prévoir
Une solution consiste à noyer
les vis dans l'épaisseur de la
bride d'entrainement
Type III
Sortie avec flasque et ressort
Les boulons, les écrous
saillants seront traités comme
le type II.
Pour les ressorts on peut
prévoir une protection par
ou
par
capots
. Pour les écrous, on les soufflets
remplace par deux demi téléscopiques.
flasques filetées au droit des
vis.
3
c'est-à-dire qui ne puisse être démonté qu'à l'aide d'un outil
3.3. PROTECTIONS DU PERSONNEL CONTRE LES RISQUES LIES AUX
ELEMENTS MOBILES DE TRAVAIL PENDANT LE FORAGE
Sont notamment concernés:
-
Lors des ajouts ou retraits de tige, les mouvements de la guillotine, des clés et
des distributeurs de tiges le cas échéant.
-
Lors du forage, les rotation et avance des tiges et outils, l'avance de la tête et des
accessoires associés.
Pour ce qui concerne les risques liés aux guillotines, clés et distributeurs de tiges,
l'ensemble des mouvements est commandé par des actions maintenues de
l'opérateur qui a une vision sur la zone de risque.
Pour ce qui concerne les risques liés aux tiges, tête et accessoires associés, il est
recommandé de mettre en place au moins l’un des dispositifs suivants :
-
Un dispositif mécanique de limitation d'accès à la zone dangereuse, de
préférence intégré à la machine (protecteur, barrières rigides amovibles) ;
-
Un dispositif de détection immatérielle de présence de personne ;
-
A défaut, des mesures organisationnelles seront mises en œuvre pour maîtriser
les risques résiduels (balisage, consignes aux opérateurs, etc.).
3.4.
DISPOSITIFS D’ARRET D’URGENCE :
Dans tous les cas il convient de mettre en place un dispositif d’arrêt d’urgence "coup
de poing" sur chaque pupitre de commande ou de conduite (pour un appareil de
forage monté sur camion ou sur tracteur, cette prescription ne s'applique pas pour le
tableau de bord du conducteur) et des dispositifs d'arrêt d'urgence complémentaires
autour de la machine (par exemple aux angles) pour qu'au moins un arrêt d'urgence
soit visible et accessibles en ligne droite depuis l'un quelconque des quatre côtés de
la machine (trois côtés pour le cas de machines montées sur camion ou sur tracteur,
la face avant du véhicule n'étant pas concernée).
Dans les cas où la sécurité des personnes repose essentiellement sur les dispositifs
d'arrêt d'urgence, il est vivement recommandé de mettre en place, en complément
des arrêts d'urgence "coup de poing", un ou des arrêts d'urgence de type passif,
c'est-à-dire agissant indépendamment de la volonté des personnes4 (plaques
sensibles, câbles d'arrêt d'urgence…) dans les zones à risque (voir schéma cidessous).
4
Si un dispositif de détection de présence ayant obtenu un agrément CE est utilisé, les dispositifs d'arrêt
d'urgence passifs ne sont pas nécessaires
exemple de câble d'arrêt d'urgence
exemple de plaque d'arrêt d'urgence
" Sur les machines en général, le dispositif d'arrêt d'urgence doit arrêter aussi
rapidement que possible tous les mouvements dangereux de la machine. Pour les
machines de forage, le mouvement dangereux étant principalement la rotation du
train de tiges, il est recommandé de compléter l'arrêt du moteur par un dispositif dont
l'objectif est l'arrêt quasi-instantané au minimum du dit mouvement de rotation (sans
générer de nouveau risque).’’
Sur les machines hydrauliques en particulier, en complément de l’arrêt du moteur
d’entraînement de la pompe hydraulique, l’arrêt du mouvement dangereux, suite à un
arrêt d'urgence, doit être assuré dans les plus brefs délais soit par exemple:
-
Par un clapet "normalement fermé"5 installé sur le circuit d'alimentation des
fonctions dangereuses (déplacement, rotation, avance)
-
Par un clapet "normalement ouvert"6 installé sur le circuit de dérivation assurant
le retour de l'huile du circuit d'alimentation des fonctions dangereuses
(déplacement, rotation, avance) à la bâche. Dans ce cas un système destiné à
contrôler le libre retour à la bâche doit être installé.
-
Par une action sur le circuit de commande d'un distributeur piloté.
-
Les arrêts d'urgence doivent fonctionner en sécurité positive afin qu'une
éventuelle défaillance d'un composant ne fasse pas perdre l'aspect de sécurité.
5
6
"normalement fermé" signifie qu'un clapet n'est ouvert que tant qu'il est alimenté en énergie.
"normalement ouvert " signifie qu'un clapet n'est fermé que tant qu'il est alimenté en énergie.
SOMMAIRE SECTION 4
A développer
SOMMAIRE SECTION 5
A développer
SOMMAIRE SECTION 6
Prévoir un lien avec les documents sur les plateformes
SOMMAIRE SECTION 7
•
Etude ergonomique (en cours de réalisation)
_ Etude par approche ergonomique sur les zones de dangers sur site
_ Une démarche pour préparer le chantier et établir les mesures organisationnelles
à mettre en œuvre
•
Adresses utiles : Entreprises spécialisées dans la fabrication ou les aménagements
des foreuses s’étant fait connaître auprès du groupe de travail
ETUDE ERGONOMIQUE
(Réalisation sur chantier)
Présentation du contexte de l’expérience.
Nous avons demandé à un chef de chantier de définir sur une copie comment il
voyait les zones de danger autour des engins. Cette expérience a été memée sur
une zone de jet grouting, en coactivité avec différentes autres zones de travail
1. Etude par approche ergonomique sur les zones de dangers
sur site:
La zone dangereuse perçue par les travailleurs est en réalité différente de celle définie par la
norme comme le montre l’étude réalisée à l’occasion de quelques chantiers de travaux de
fondations spéciales mettant en œuvre des foreuses à tiges lisses.
L’étude montre que la zone de danger est perçue comme identique à celle définie par le
constructeur uniquement dans le cas où l’équipement de travail est « isolé » de
l’environnement de travail et qu’aucune autre activité n’interfère ( cas du 7 novembre 2002).
Les zones de dangers sont modifiées pour tenir compte, notamment
du milieu :
la présence d’un talus
la présence d’une dénivellation pouvant entraîner une chute de hauteur
l’approvisionnement de la centrale
la présence d’une fosse
l’encombrement des zones de circulation
les conditions météo
de l’équipement :
la présence de plusieurs machines les unes à côté des autres
de l’activité :
la réduction de la zone de danger pour tenir compte de la phase de travail
accomplie (cas du 6 novembre 2002)
* Vue N°1 application des consignes de départ (zone de jet)
ZONE de
REALISATION
COLONNES DE
JET
les coactivités (augmentent les zones de travail)
les travaux superposés (mise en place d’une bâche de protection pour limiter les
distances de projection du jet 22 novembre 2002)
* Vue N° 2 Intégration de commentaires (Utilisation du support comme outil)
du déplacement du personnel
Le plus
les flux parallèles (machines et piétons – 12 novembre 2002)
Prise en compte plus général du chantier
A améliorer
l’absence de consignes et de voies de circulation
le défaut d’éclairage
les culs de sacs
les trajets au plus courts: refus de la circulation prescrite
* Vue N° 3 Structuration du support (Légende)
Certaines zones de danger n’ont pas été identifiées :
les flexibles haute pression
la circulation des salariés au niveau des machines :
- cas des flux croisés : dans ce cas, le danger est connu (voir cas du 12
novembre ) ; il n’est pas géré ou les solutions palliatives ne sont pas
connues ou envisagées ; la zone est simplement considérée comme une
zone de danger résiduelle non maîtrisée
- cas des premiers gestes considérés comme habituels : par exemple ,
traversée de talus non gérée (19 novembre 2002)
* Vue N° 4 changement de support (plan à schéma)
*Vue N°5 Intégration de la totalité du chantier
Après interruption due à des contraintes de chantier entraînant un changement
de voie de circulation empruntée, mise en place d’une circulation prévue par
consignes alors les habitudes initiales reprennent malgré la nouvelle consigne
et donc non respectées (26 novembre)
Décision de canaliser la circulation
Lorsque les protections contre les chutes dues aux dénivellations ont été mises en place et
lorsque la circulation pour piétons a été correctement établis (conformément au chemin le plus
court ou si elle est canalisée), les zones de danger perçues sont alors réduites autour de
l’équipement de travail.
Elles correspondent aux accidents les plus graves de la profession ! ! !
Conclusion :
Lorsque l’activité du chantier est anticipée, il est possible de réfléchir sur les dispositifs
de sécurité à mettre en œuvre, par exemple :
Cas du démontage de la canalisation à l’angle de la paroi (29 novembre 2002) :
- le risque a été identifié et anticipé : risque de chute de hauteur car nécessité
de supprimer les garde-corps pour procéder au démontage
- les mesures à prendre ont été établis et ont fait l’objet de consignes de
travail
- une surveillance de l’exécution du travail a été mise en place et une
validation des consignes par le rédacteur est faite
- la zone est alors perçue comme non dangereuse : le danger est reconnu,
géré et non perçu comme un danger résiduel mais comme une zone où la
prudence est exigée.
Les mesures de prévention technique et des gestes de prudence réalisés doivent être pris
chaque fois que la zone est une zone de travail perçue comme dangereuse dans laquelle
les opérateurs doivent pénétrer. Ils sont obligés pour cela de dénier le risque. Une perte de
vigilance constitue alors un élément suffisant pour que l’accident se produise.
La circulation des piétons doit être gérée au préalable de tout chantier en établissant une
circulation enveloppante des zones de travail, en séparant les flux circulants. Dans les zones
de flux croisés, seules les personnes autorisées peuvent pénétrer.
Si les nécessités des travaux obligent une personne non autorisée à pénétrer dans cette zone
( géomètre ), elle doit être accompagnée par une personne autorisée qui assurera sa protection
pendant la durée de son action.
Les trajets de circulation doivent être choisis pour assurer le confort de déplacement et de
préférence au plus court d’un point à un autre , si cela n’est pas possible, l’écart par rapport au
trajet prévu devra être rendu impossible matériellement.
2. Une démarche pour préparer le chantier et établir les
mesures organisationnelles à mettre en œuvre :
Se repporter au chapitre 3.1 section 2 Outil de travail « Conseil pour intervention
dans zones dangereuses »
ADRESSES UTILES
Entreprises spécialisées dans la fabrication ou les aménagements des foreuses s’étant fait
connaître auprès du groupe de travail
SOCIETES
AMERICAN AUGUERS
APAGEO
ATLAS COPCO
BERETTA
BOART LONGYEAR
COMACCHIO EUROFOR
ADRESSE
ZA De Gomberville
Rue Salvador Allende
78 114 MAGNY LES
HAMEAUX
France
ZI Du Vert Galant
2, av de l’Eguilette
95310 St Ouen L’Aumône
Via Vignareto, 10
20 045 BESANA BRIANZA
Italie
Columbusweg 8
P.O Box 3081
Venlo LC Netherlands 5928
ZI Mi Plaine
55 rue Ampère
BP 52
69684 Chassieu Cedex
DITCH-WICH
ECOFORE
EGT
EMCI
FRASTE S.P.A.
LLAMADA
ZA Des IV Nations
2, Rue E. Belin
44 360 VIGNIEUX
France
Via Berna, 1
Interporto Di Parma
Loc.Bianconese Fontevivo
43 010 PARMA
Italie
ZA de Trappes Elancourt
34/36 Av. Roger Hennequin
78 190 TRAPPES
France
Via Molino Sopra 71
Zona Industriale
37 054 NOGARA VERONA
Italie
Carreta C 251
COORDONEES
℡:
:
@
℡ : 01.30.52.35.42
: 01.30.52.30.28
@ : www.apageo.com
℡ : 01.39.09.32.22
: 01.39.09.32.99
@
℡ : 03 629 953 80
: 03 629 957 08
@ : www.berettaalfredo.it
℡ : 31 (0) 77 85 05 850
: 31 (0) 77 85 05 851
@ : www. Boartlongyear-hm.com
℡ : 04.72.47.66.72
: 04.78.90.19.95
@ contact1@eurofor.com
℡:
:
@
℡ : 02.40.57.16.17
: 02.40.57.38.88
@ : www.ecofore.fr
℡ : 39 052 161 51 41
: 39 052 161 51 42
@ : www.egt.it
℡ : 01.39.38.22.00
: 01.39.38.22.05
@ : www.emci-fr.com
℡ : 39 044 251 02 33
: 39 044 288 426
@ : www.fraste.com
℡ : 0034 938 461 869
SEDIDRILL
SOCOMAFOR
SOILMEC
STENUICK
INTERNATIONAL
TEC
Box 256
08440 CARDEDEV
(Barcelone)
Espagne
ZA des bois de la motte
28260
France
11 rue de l’énergie
67720 HOERPT
BP 820
Le Buisson
27000 St AUBIN SUR
GAILLON
34, rue Des Chatelliers
BP 2803
45 028 ORLEANS Cedex
France
Usine du pont de Moscou
BP9
77 876 MONTEREAU Cedex
France
:
@
℡ : 02.32.22.24.40
: 02.32.22.24.41
@ : www.sedidrill.com
℡ : 03.88.68.26.80
: 03.88.51.77.80
@
℡ : 00 33 2 32 53 31 26
: 00 33 2 32 53 88 89
@ soilmec@soilmec.fr
℡:
:
@ : www.stenuick.fr
℡ : 01.64.70.47.00
: 01.60.96.26.79
@:
Was this manual useful for you? yes no
Thank you for your participation!

* Your assessment is very important for improving the work of artificial intelligence, which forms the content of this project

Download PDF

advertising