Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d`aide à la vie

Dispositifs médicaux pour traitements et matériels d`aide à la vie
Titre I. - Dispositifs médicaux pour traitements et matériels
d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements
Généralités
Spécifications techniques de la fourniture des dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à
la vie, aliments diététiques et articles pour pansements.
Les spécifications techniques auxquelles doivent satisfaire les produits sont celles décrites ci-dessous ou des spécifications techniques
assurant un niveau de qualité, de sécurité et d'efficacité au moins équivalent.
1) Conditions de fonctionnement et de maintenance demandées aux fournisseurs de matériels susceptibles
d'être livrés pour traitement à domicile:
1. Le fournisseur a l'obligation d'informer le malade des choix possibles quant au matériel prescrit ; il met à sa disposition un catalogue des produits pris en charge,
détaillant les caractéristiques techniques, le tarif de location, éventuellement le prix de vente ainsi que le tarif de remboursement de chacun d'eux.
2. Le fournisseur est tenu d'initier le malade ou son entourage au fonctionnement du matériel loué ou vendu.
Il vérifie si nécessaire au domicile du patient que l'utilisation qui en est faite est conforme à l'usage prescrit. Il remet à l'assuré une notice comportant le mode
d'emploi, l'adresse et le numéro de téléphone pour appeler en cas de fonctionnement défectueux.
3. En cas de mauvais fonctionnement ou de panne du matériel loué, le fournisseur assure, sans nouvelle facturation, la réparation ou le remplacement du produit
fourni dans les délais maximaux suivants :
• vingt-quatre heures pour le matériel d'oxygénothérapie, les compresseurs de matelas d'aide à la prévention des escarres, les aspirateurs, les appareils
d'assistance respiratoire, les appareils pour traitement des mucoviscidoses et les affections respiratoires ;
• deux jours ouvrables ou trois jours francs pour les autres produits.
4. Toutes les parties des articles qui ne sont pas en contact direct avec le malade sont soigneusement nettoyées et désinfectées. Toutes les parties en contact direct
avec le patient sont obligatoirement stérilisées, sauf si elles sont constituées d'un matériel consommable renouvelé lors de chaque utilisation (notamment sonde
d'aspiration, matelas d'aide à la prévention des escarres, petit matériel pour aérosols et tire-lait).
5. Le conditionnement des articles est assuré de façon à permettre leur transport sans altération des qualités précédemment énoncées.
6. Les professionnels en exercice sont tenus, dans l'année qui suit la parution d'un arrêté relatif aux conditions de fonctionnement et de maintenance, de s'y
conformer.
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2) Caractéristiques techniques auxquelles doivent répondre les articles ci-dessous (se reporter aux trois
chapitres ci après) des chapitres 1, 2 et 3 du titre I :
Facturation des dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et
articles pour pansements.
La facturation des prix des dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, aliments diététiques et articles pour pansements doit être conforme à
la réglementation des prix, en vigueur.
Conditions de prise en charge des dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie,
aliments diététiques et articles pour pansements.
* Un set est défini comme un ensemble de produits dont certains sont, le cas échéant, à titre individuel remboursables. Il est considéré comme un produit à part
entière distinct des produits qui le composent. Ainsi, pour être remboursable, il est soumis aux dispositions prévues à l'article LP 31 de la Loi du Pays 2013-1 susvisée et doit être inscrit en tant que tel sur la liste des produits et prestations remboursables prévue par l'article LP 30 de cette même loi.
* Lorsqu'un traitement laisse prévoir une utilisation de longue durée, la formule achat sera préférée si elle s'avère plus économique. Les tarifs de location sont
calculés à la semaine, sauf cas expressément prévus dans la nomenclature.
* Certains appareils peuvent être livrés à domicile.
La prise en charge de la livraison à domicile n'est assurée que pour les matériels dont la livraison est prévue dans la nomenclature.
Elle est assurée par application d'un forfait unique de livraison à domicile qui porte obligation de transport, mise en place, instructions d'utilisation et reprise du
matériel au domicile du patient. Le forfait couvre également les frais de constitution de dossier, et la désinfection du matériel loué pour assurer une garantie
d'hygiène maximale.
La livraison de plusieurs articles chez le même utilisateur donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé.
* Pour les appareils non livrés à domicile, le tarif comprend les frais de désinfection.
* L'appareil loué restant la propriété du fournisseur, celui-ci prend à sa charge la surveillance, la maintenance et les réparations qui s'imposent, pendant toute la
durée de la location. Il garantit le remplacement de l'appareil défaillant sans supplément de frais, quels qu'ils soient, par un appareil ayant les mêmes capacités
thérapeutiques, l'appareil ayant été utilisé dans des conditions normales. Tous les déplacements restent à sa charge.
* Le fournisseur a l'obligation d'informer le malade des choix possibles quant au matériel prescrit et d'initier le malade ou son entourage au fonctionnement
du matériel loué ou vendu.
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Chapitre 1. - Dispositifs médicaux, matériels et produits pour le traitement de pathologies
spécifiques.
Spécifications techniques
Section 1. - Débitmètre de pointe.
Le débitmètre de pointe permet la surveillance par le malade de sa fonction respiratoire afin d'adapter son traitement. Il est facilement démontable afin de permettre
une désinfection correcte.
Il se présente en deux modèles différents :
• un modèle destiné à l'enfant et dont la plage de mesure doit couvrir les débits de 60 à 275 l/min (et inférieurs à 400 l/min) ;
• un modèle destiné à l'adulte et dont la plage de mesure doit couvrir les débits de 100 à 700 l/min (et inférieurs à 850 l/min).
Les débitmètres de pointe doivent être conformes à la norme NF EN 13826 relative aux spiromètres permettant la mesure du débit de pointe expiratoire.
Garantie:
L'appareil est garanti deux ans par le fabricant dans les conditions normales d'utilisation à compter de la date de facturation.
Informations devant être décrites dans la notice:
Des explications claires (avec illustrations) avec des termes simples et compréhensibles par un large public de la réalisation du geste. Procédure de nettoyage
recommandée (manuelle, lave-vaisselle...).
Une déclaration, le cas échéant, stipulant que la performance du débitmètre de pointe peut être affectée par le crachement ou la toux du patient lorsqu'il expire dans
le dispositif ou par des conditions extrêmes de température, d'humidité ou d'altitude. Les limites de température ambiante devront être indiquées.
Une feuille pour noter les résultats et le suivi devra être proposée.
Sachant qu'il n'y a pas de possibilité de faire des calibrations régulières d'un débitmètre de pointe, des explications sur a l'entretien de l'appareil et b des méthodes
pour reconnaître un dysfonctionnement doivent être fournies.
Des recommandations sur les décisions à prendre en fonction du résultat obtenu, à titre d'exemple :
Une feuille de surveillance ou un carnet de suivi avec le système de zones de couleurs permettant au patient de situer lui-même les valeurs de PEF obtenues et
d'adopter une attitude thérapeutique définie préalablement avec le médecin.
80 à 100 % du PEF théorique ou estimé optimal.
60 à 80 % du PEF théorique ou estimé optimal.
< 60 % du PEF théorique ou estimé optimal ou
< 150 l/min.
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Fonctions respiratoires normales ou bien corrigées.
Nécessité d'une consultation médicale pour l'instauration ou ajustement
thérapeutique.
Appel immédiat au médecin et mise en place d'un traitement de la crise.
Section 2. - Appareillage pour maladies chroniques nécessitant des perfusions continues à domicile.
Il comprend:
a) Les appareils permettant la diffusion des médicaments :
Ce sont :
- le système actif pour perfusion à domicile;
- le diffuseur portable non réutilisable ;
- le perfuseur de précision volumétrique non réutilisable comprenant un réservoir gradué, semi-rigide, de 100 à 150 ml, une tubulure d'entrée et une tubulure de
sortie avec système de clampage.
Pompes à insuline externe, portable et programmable :
Les pompes à insuline doivent répondre aux spécifications techniques suivantes :
Programmation:
- la programmation de la pompe doit être modifiable à tout instant par le patient ;
- la pompe doit être munie d'un système permettant la perfusion sans risque de surdosage avec arrêt automatique ;
- les conditions d'utilisation doivent être précisées dans la notice d'utilisation de la pompe ;
- la pompe doit assurer plusieurs débits de base programmables à la demande et à l'avance (au moins 24 heures). La pompe doit comprendre une
horloge permettant la programmation ;
- la quantité délivrable lors du bolus est programmable seulement à la demande ;
- débit de base et bolus (définis pour des concentrations d'insuline de 100 UI/ml) : la pompe doit pouvoir assurer a minima un débit de base allant de 0 à 9,9 UI/
heure et un bolus allant de 0,1 à 25 UI ;
- incréments : chez l'adulte, le débit de base doit avoir comme incrément maximum 0,1 UI/heure et le bolus 0,5 UI/heure. Lors d'une utilisation pédiatrique, il est
possible que ces valeurs maximales d'incréments de débit de base et de bolus soient inférieures.
Alarmes :
La mise en alarme de la pompe doit se faire, a minima, dans chacune des trois situations suivantes :
- réservoir vide ;
- piles épuisées ;
- occlusion du cathéter (alarme d'hyperpression). Aucune de ces trois alarmes ne doit être déconnectable.
La mise en alarme de la pompe doit conduire à des messages spécifiques, clairement identifiables, et se manifester par des messages sonores et visuels (option
vibratoire possible).
La pompe est conçue pour éviter les risques de déclenchements intempestifs.
Amorçage/purge : la pompe doit être munie d'un système d'amorçage. L'amorçage du circuit de distribution s'utilise avant le branchement de la pompe au patient. La
notice doit indiquer clairement les modalités et le rôle de ce système d'amorçage.
Protection aux éclaboussures (norme IPX7, a minima).
Résistance aux chocs et à la température.
Garantie : la pompe est garantie quatre ans.
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Les modalités de nettoyage, décontamination et révision technique de la pompe doivent être précisées.
b) Les accessoires à usage unique :
Ils sont fournis :
- soit à l'unité, sous emballage individuel stérile;
- soit sous forme de set, comportant sur son conditionnement le numéro de stérilisation.
Ce sont :
- les accessoires spécifiques et de remplissage du système actif pour perfusion à domicile, comprenant notamment seringue ou réservoir adaptés, tubulure, seringue
et aiguille, compresses, bouchon Luer lock, champs, calot, gants, masques.
- les accessoires de remplissage du perfuseur de précision. Ils comprennent notamment seringue et aiguille, compresses, bouchon Luer lock, champs, calot, gants,
masques.
- les accessoires pour pose de la perfusion, ils sont de deux types:
• les accessoires de pose de la perfusion au bras du malade en l'absence de chambre à cathéter implantable comprenant notamment : aiguille épicrânienne, cathéter
périphérique, prolongateur, robinet à trois voies, bouchon Luer lock, compresse, pansements, calot, gants, champs.
• en cas de chambre à cathéter implantable et de cathéter central tunnelisé, les accessoires de pose de la perfusion et celui d'héparinisation de la chambre.
c) Les accessoires et consommables pour pompes à insuline :
- sont définis comme consommables les dispositifs suivants : réservoirs vides à remplir, cathéters, adaptateurs à usage unique, aiguilles de remplissage, joints, le cas
échéant, et piles recommandées par le fabricant ;
- sont définis comme accessoires les dispositifs suivants (les besoins annuels sont précisés entre parenthèse) : tige filetée (le cas échéant 2/an), harnais pour les
enfants (1/an), pochette ou étui de protection standard (1/an), clips pour ceinture (1/an), adaptateur réutilisable (12/an), dispositif d'insertion automatique du cathéter
(le cas échéant maximum 5/an), récupérateur de consommable médical à usage unique d'un volume de environ 1,5 litre (4/an), boîtier porte-pile. Une télécommande
peut être délivrée en option.
Section 3. - Dispositifs médicaux pour autosurveillance, autotraitement et automesure.
Les spécifications techniques des systèmes d'autosurveillance, des dispositifs d'autotraitement et d'automesure sont introduites dans la partie "Nomenclature et
tarifs" au niveau de chaque produit concerné.
Section 4. - Appareillage pour incontinence
Appareillage pour incontinence urinaire masculine.
Il est composé :
- d'un étui pénien extensible en latex pouvant être relié à un raccord mâle pour tubulure de poche, de jambe ou de lit,
- d'un joint inerte adhésif sur ses deux faces, élastique (allongement minimal 200%), destiné à maintenir l'étui pénien et à assurer l'étanchéité du système.
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Appareils pour incontinents urinaires et/ou stomisés urinaires ou digestifs.
Les poches de recueil pour stomisés digestifs et urinaires répondent aux caractéristiques définies dans la norme NF S90-631. Le matériau utilisé est non bruyant.
La surface de l'adhésif et/ou la gomme est suffisante pour assurer une bonne adhérence à la peau. La gomme ou joint offre les garanties d'innocuité cutanée. Son rôle
est d'assurer la protection de la peau et l'étanchéité du système.
Le filtre nécessaire, pour les stomisés digestifs, à l'évacuation et à la désodorisation des gaz intestinaux peut être solidaire ou non de la poche selon le cas.
Électrostimulateur neuromusculaire pour autotraitement à domicile de l'incontinence sphinctérienne.
Caractéristiques techniques de l 'électrostimulateur :
Il répond aux caractéristiques définies dans la norme NF C 74-313. L'appareil comporte un témoin visuel ou sonore permanent ou sur interrogation indiquant si la
tension de la source d'énergie est suffisante.
Un certificat de conformité à ces spécificités techniques est délivré par un laboratoire compétent et indépendant. À cette fin les industriels lui soumettent un
échantillonnage de leur produit pour faire effectuer à leur charge, les essais techniques.
Section 5.
Appareils pour rééducation à domicile par poulie-thérapie.
Pour membres inférieurs ou pour membres supérieurs comprenant:
- un tube central télescopique mis en extension à l'aide d'un vérin, entre le plancher et le plafond de la pièce où le malade est traité. Ce tube est muni de plaques de
protection à chacune de ses extrémités, assurant la stabilité et la robustesse;
- des flèches poulies, des épaulières, des gouttières d'appui et de blocage s'adaptant au tube central à l'aide de raccords constitués de deux parties. Gouttières et
épaulières sont munies de coussins d'appui. Tous ces accessoires sont interchangeables;
- des coussins de traction main, ou de traction cheville, de suspension bras ou de suspension cuisse;
- des circuits de poulies avec des tendeurs et mousquetons, des charges, des repères indiquant le poids désiré.
Tous ces accessoires constituent un ensemble pour membres supérieurs ou pour membres inférieurs.
Matériaux destinés à la réalisation d'appareils d'immobilisation d'application immédiate.
Les matériaux classés ci-après permettent l'acte thérapeutique d'appareillage ne nécessitant pas de prise d'empreinte intermédiaire. Ils doivent être compatibles avec
un contact cutané prolongé.
La notice d'utilisation doit donner toutes indications sur les risques physiques et chimiques liés à leur emploi.
Classification :
1. Matériaux hydrodurcissables.
1.1 À base minérale.
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1.2 À base organique.
2. Matériaux malléables.
2.1 En solvant minéral.
2.2 En solvant organique.
3. Matériaux thermoformables à basse température (moulés directement sur les téguments).
3.1 État caoutchouteux transitoire, ou état viscoélastique transitoire.
4. Résines liquides ou pâteuses polymérisables à température ambiante.
4.1 Par adjonction d'un catalyseur ou d'un durcisseur.
4.2 Par rayonnement.
Nomenclature et tarifs
Le prix de vente doit être conforme à la réglementation en vigueur.
Section 1. - Dispositifs médicaux pour le traitement des maladies respiratoires et oto-rhinolaryngologiques.
Sous-section 1 : Appareils générateurs d'aérosols
La prise en charge de ces produits est subordonnée à l'apposition sur leur conditionnement d'une étiquette détachable autocollante à appliquer sur le volet de
facturation adressé aux organismes de prise en charge et comportant les mentions suivantes :
- le nom du produit,
- le nom du fabricant,
- le nom du distributeur,
- la désignation générique du produit,
- le numéro de code complet (chiffres et lettres) de la nomenclature,
- le tarif de responsabilité,
- s'il y a lieu, le prix de vente maximal public conseillé.
Le distributeur final mentionne le prix de vente public (TTC).
Cette disposition ne s'applique pas aux dispositifs médicaux et aux fournitures livrés à la location.
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Les appareils générateurs d'aérosols et nébuliseurs, intégrés ou non, forment un couple compatible et ayant prouvé son efficacité sur le plan de la granulométrie des
particules diffusées.
La prise en charge est assurée pour les générateurs et les couples figurant dans la liste suivante :
Liste de prise en charge pour les générateurs et les couples
Couples générateurs d'aérosol et nébuliseurs
Sans conditions particulières de prise en charge
NÉBULISEUR
Marque
Référence
GÉNÉRATEUR
Marque
Référence
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
1260 LL
2281 LC+
2260 LC
22 G 80 LC
12 G 62 LL
22 G 86
22 G 70
22 G 80 LC+
12 G 62 LL
22 G 85 LC
22 G 8700
22 G 8700
22 G 8700
LCD 022 G 5715
LCD 022 G 8725
LCD 022 G 8735
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
3700
3700
3700
84 G 03
84 G 03
57 G 0310
38 G 0020
38 G 00
38 G 00
45 G 1130
38 G 00
38 G 0020
34 G 03
Boy 038 G 0077
Medel
Int'Air Médical
Int'Air Médical
Int'Air Médical
Int'Air Médical
Rhône Poulenc
AV. 16
Nebu 200 (RN 200 S)
RN 300 (RN 300 S)
CR 01
CRE 01
5002F
Medel
Int'Air Médical
Int'Air Médical
Int'Air Médical
Int'Air Médical
Rhône Poulenc Santé
Vivisonic
CS 24
CS 23
CS 20
CS 23
Fisoneb
46
Pierre Médical
Pierre Médical
Pierre Médical
Marquest
Marquest
Marquest
Marquest
Lifecare
Lifecare
Lifecare
Lifecare
Lifecare
Lifecare
Devilbis
Devilbis
Devilbis
Intersurgical
Devilbis
Syst'AM
Syst' AM
Syst'AM
Syst' AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
47
RN 300
Universal II
ARP 7 RM
AII
AII
AII
AII
Microneb III
Microneb III
Microneb III
Microneb III
Microneb III
Microneb III
HU 1885
HU 1734
4650 D 620 (micromist Hudson)
Cirrus
Pulmoneb 5650 D
2301
2901
2301
2901
2301
2901
CPS
2301
2601
2901
CPS
CPSV
CPS 23
CPS 24
CPS 26
2301
2401
Pierre Médical
Pierre Médical
Pierre Médical
Medix-Clement
Medix-Clement
Medix-Clement
Medix-Clement
Medix-Clement
Medix-Clement
Medix-Clement
Medix-Clement
Medix-Clement
Lifecare
Devilbis
Devilbis
Devilbis
Devilbis
Devilbis
Syst'AM
Syst' AM
Syst'AM
Syst' AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
Syst'AM
ARP 1+
Universal II
ARP 7 RM
Econoneb
Turboneb
AC 2000 HI FLO
World Traveller
Econoneb
Turboneb
AC 2000 HI FLO
World Traveller
M FLO
Opti-Neb
Pulmo-Aide 5650 F
Pulmo-Aide 5650 F
Sunmist + 4750 F
Sunmist + 4750 F
Sunmist + 4750 F
DP 100
DP 100
DP 10 LS
DP 10 LS
SC-SC Basic
SC-SC Basic
ST
LS 230 - LS 260 - LS 290
LS 260
LS 290
ST 23, ST 24, ST 26
ST, ST 23, ST 24, ST 26
ST, ST 23, ST 24, ST 26
ST 24
ST 26
LS 240
LS 240
Syst'AM
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
48
2901
NL 5
NL 5
NL 5
NL 5
NL 7
NL 7
NL 7
NL 7
NL 7 H
NL 7 Vert
NL 7 Vert
NL 7 Vert
NL 7 Vert
NL 5 F
MS 1
NL 9
NL 9
NL 9
NL 9
NL 11
NL 11
NL 11
NL 11
NL 9 M
NL 7 D
NL 11 D
NLS 2
NL 7 Sonique
NL 7 Sonique
NL 7 Sonique
NL 7 Vert Sonique
NL 7 Vert Sonique
NL 7 Vert Sonique
NL 9 Sonique
Syst'AM
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
LS 240
Praticien APLH
Vanity AL
Malette AML
Box ABOX
Praticien APLH
Vanity AL
Malette AML
Box ABOX
Praticien APLH
Praticien APLH
Vanity AL
Malette AML
Box ABOX
Vanity AL
Manosonique AMSA
Praticien APLH
Vanity AL
Malette AML
Box ABOX
Praticien APLH
Vanity AL
Malette AML
Box ABOX
Vanity AL
Aérodoseur AD
Aérodoseur AD
Synchrone ASYN
Praticien AOLH
Vanity ALORL
Box AOBOX
Praticien AOLH
Vanity ALORL
Box AOBOX
Praticien AOLH
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Karapharm
Kendall
Kendall
Kendall
Kendall
Intersurgical
Intersurgical
Orkyn'
Medic Aid
Medic Aid
Medic Aid
49
NL 9 Sonique
NL 9 Sonique
NL 11 Sonique
NL 11 Sonique
NL 11 Sonique
NLU Vert
NLU Vert
NLU Vert
NLU Vert
NLU Vert Sonique
NLU Vert Sonique
NLU Vert Sonique
NL 7
NLU Vert
NL 9
NL 9M
NL 7H
NL 5F
NL 5
NL 11
NL 7 Sonique
NLU Vert Sonique
NL 9 Sonique
NL 11 Sonique
Nébuliseur, type 2
Respijet 17200
Respijet Junior 17305
Aérodyne Omega
18601
Cirrus
Micro Cirrus
Type 3
Sidestream
Venstream
Sidestream
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Atomisor
Karapharm
Kendall
Kendall
Kendall
Kendall
FSA Médical
System' S
Orkyn'
Medic Aid
Medic Aid
Fiopharma
Vamty ALORL
Box AOBOX
Praticien AOLH
Vanity ALORL
Box AOBOX
Praticien APLH
Vanity AL
Box ABOX
Malette AMIL
Praticien AOLH
Vanity ALORL
Box AOBOX
DJINN ADJINN
DJINN ADJINN
DJINN ADJINN
DJINN ADJINN
DJINN ADJINN
DJINN ADJINN
DJINN ADJINN
DJINN ADJINN
DJINN AODJINN
DJINN AODJINN
DJINN AODJINN
DJINN AODJINN
Record Progress
Respijet 17000
Respijet 17000
Aérodyne Omega
18601
FMS 1
FMS 1
Nebair
Portaneb 50
Portaneb 50
Med 2000
Artsana
Artsana
Invacare Corporation
Omron
Lifecare
Omron
Medicalia
Medicalia
Medicalia
Sidestream
Sidestream
Sidestream
Omron CX 2
Micro-Neb III
Omron CX
Professional
Professional
Ultramed
Artsana
Artsana
Invacare Corporation
Omron
Omron
Omron
Medicalia
Medicalia
Medicalia
Mirajet
Maxaer
Envoy
Omron CX 2 NE-C 08-EN 2
Omron CX 2 NE-C 08-EN 2
Omron CX NE-C 08-EN
Silencio
Professional
Ultramed
Avec conditions particulières de prise en charge
La prise en charge est assurée :
- pour le traitement de la mucoviscidose ;
- pour le traitement des affections respiratoires ;
- et dans le cadre des forfaits 101C03.11, 101C03.121, 101C03.122, 101C03.13, 101C03.14, 101C03.211, 101C03.212, 101C03.221, 101C03.222, 101C03.23,
101C03.24, 101C03.25, 101C05.11, 101C05.121, 101C05.122, 101C05.13, 101C05.14, 101C05.21, 101C05.221, 101C05.222, 101C05.311, 101C05.312,
101C05.321, 101C05.322, 101C05.33 et 101C01.2
pour les couples suivants :
NÉBULISEUR
Marque
50
Référence
GÉNÉRATEUR
Marque
Référence
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
LC PLUS
LC STAR
LC PLUS JUNIOR
LL
LCD
LC MONOPATIENT
BABY
LC PLUS
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
Pari
85G00
85G00
85G00
85G00
85G00
85G00
85G00
UNI LIGHTD MOBIL
Compresseur autonome
Pari
Pari
Pari
Pari
LC SPRINT
LC SPRINT Junior
LC SPRINT
LC SPRINT Junior
Pari
Pari
Pari
Pari
Turbo BOY 85G00
Turbo BOY 85G00
BOY S 53G00
BOY S 53G00
La prise en charge est assurée:
- pour le traitement de la mucoviscidose;
- pour le traitement des affections respiratoires;
- et dans le cadre des forfaits 101C03.11, 101C03.121, 101C03.122, 101C03.13, 101C03.14, 101C05.11, 101C05.121, 101C05.122, 101C05.13, 101C05.14.
Pour le couple suivant:
NÉBULISEUR
Marque
Téléflex Médical
Pari
Invacare
Invacare
Philips France Activité
Heathcare
PARI GGMBH
PARI GMBH
Référence
SIDESTREAM
LC SPRINT
MEDELJET PRO
SIDESTREAM
SIDESTREAM
LC SPRINT STAR 23G1250
LC SPRINT BABY 23G1401, 3G1402
GÉNÉRATEUR
Marque
Téléflex Médical
Pari
Invacare
Invacare
Philips France Activité Heathcare
Référence
PORTA-NEBLITE
PARI BOY MOBILE S
STRATOS PRO
STRATOS PRO
INSPIRATION ELITE
PARI GMBH
PARI GMBH
PARI BOY SX 085
PARI BOY SX 085
Générateurs d'aérosol pneumatiques avec systèmes de nébulisation intégrée
Marque
Respironics
Référence
RinoFlow
Medic-Aid Ltd
Halolite
MPVTRUMA
Master Jet Vernebler
MPVTRUMA
Calimero Vernebler
ME
P-2 (Dail Neb)
Générateurs d'aérosol ultrasoniques avec systèmes de nébulisation intégrée
Marque
51
Référence
Int'Air Médical
NU 52
Int'Air Médical
NU 52 S
Int'Air Médical
NU 50
Int'Air Médical
NU 53
Devilbiss
NEB 99
Devilbiss
Pulmosonic 5500 F
La Diffusion Technique Française
Atomisor mégahertz AMGH
Orkyn'
Nebus
Artsana
Projet
MED 2000 SrI
Fiosonic
Shinmed
Ultrasonic Nebulizert SW-966 (230V)
Schill
Multisonic pro
Schill
Multisonic home
Schill
Multisonic compact
MPVTRUMA
SonoDrop
MED 2000
U 1 (Leonardo)
MED 2000
U 4 (Raffaello)
Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement des affections respiratoires
Sans générateur de vapeur (sans humidificateur)
Code
101C03.11
Nomenclature
Il s’agit d’appareils pneumatiques ou à ultrasons.
- Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à
quatre semaines
Tarif en F.CFP
1 449
Location hebdomadaire pour la longue durée, lorsque la prescription est supérieure à quatre
semaines, la prise en charge est assurée dès la première semaine selon les tarifs suivants :
101C03.121
- Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu’à la 65ème
semaine
52
714
101C03.122
- Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au delà de la
65ème semaine.
101C03.13
- Achat du nébuliseur et du masque (pour les aérosols pneumatiques)
101C03.14
- Renouvellement du masque.
427
2 014
296
Avec générateur de vapeur (avec humidificateur).
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Il s'agit d'un appareil pneumatique ou à ultrasons de capacité supérieure à 250 cm³, livré
avec l'ensemble des accessoires nécessaires à son utilisation (support de flacon à
médicaments, tubulures, filtres notamment).
Sans réchauffeur:
101C03.211
101C03.212
- Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la
première période, jusqu'à la 65ème semaine
- Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la
deuxième période, au delà de la 65ème semaine
2 377
- Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la
première période, jusqu'à la 65ème semaine
- Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la
deuxième période, au delà de la 65ème semaine
- Achat du nébuliseur et du masque (pour les aérosols pneumatiques)
- Renouvellement du masque
- Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour
le remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres antipoussières,
tubulures, gobelets, embouts notamment)
2 853
1 474
Avec réchauffeur
101C03.221
101C03.222
101C03.23
101C03.24
101C03.25
1 760
2 017
409
2 189
Appareils générateurs d'aérosols pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire
Sans générateur de vapeur (sans humidificateur)
53
Code
101C05.11
101C05.121
101C05.122
101C05.13
101C05.14
Nomenclature
Il s'agit d'appareils pneumatiques.
- Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à
quatre semaines
Location hebdomadaire pour la longue durée, lorsque la prescription est supérieure à quatre
semaines, la prise en charge est assurée dès la première semaine selon les tarifs suivants :
- Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la
65ème semaine
- Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au delà de la
65ème semaine
- Achat du nébuliseur et du masque
- Renouvellement du masque
Tarif en F.CFP
1 451
713
427
2 017
409
Sans générateur de vapeur (sans humidificateur) à ultrasons générateur de particules inférieures à 3 microns.
Code
101C05.21
101C05.221
101C05.222
Nomenclature
- Location hebdomadaire de courte durée discontinue pour un traitement inférieur ou égal à
quatre semaines
Location hebdomadaire pour la longue durée, lorsque la prescription est supérieure à
quatre semaines, la prise en charge est assurée dès la première semaine selon les tarifs
- Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la première période, jusqu'à la
65ème semaine
- Location hebdomadaire pour la longue durée pendant la deuxième période, au delà de la
65ème semaine
Tarif en F.CFP
3 092
1 523
903
Avec générateur de vapeur (avec humidificateur).
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Il s'agit d'un appareil à ultrasons de capacité supérieure à 250 cm³, générateur de particules
inférieures à 3 microns, livré avec l'ensemble des accessoires nécessaires à son utilisation
(support de flacon à médicaments, tubulures, filtres notamment).
Sans réchauffeur:
101C05.311
54
- Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la
première période, jusqu'à la 65ème semaine
3 092
101C05.312
- Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur sans réchauffeur pendant la
deuxième période, au delà de la 65ème semaine
1 903
Avec réchauffeur
101C05.321
101C05.322
- Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la
première période, jusqu'à la 65ème semaine
- Location hebdomadaire du générateur avec humidificateur avec réchauffeur pendant la
deuxième période, au delà de la 65ème semaine
3 329
2 045
101C05.33
- Forfait pour quatre semaines et à partir de la cinquième semaine de location pour
le remplacement des accessoires (filtres antibactériens, filtres antipoussières,
tubulures, gobelets notamment)
2 189
101C01.2
- Forfait de livraison à domicile d'un appareil générateur d'aérosols pneumatiques pour les
affections respiratoires et pour le traitement de la mucoviscidose à forme respiratoire
2 758
Ce forfait ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs
appareils chez le même patient donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé.
Société PARI
La prise en charge est assurée pour le traitement de la mucoviscidose par aérosolthérapie pour le système de nébulisation et les accessoires suivants :
Code
101C05.38
Nomenclature
Location hebdomadaire, générateur eFLOW RAPID, Pari.
Tarif en F.CFP
1 351
Le système de nébulisation eFLOW RAPID comprend :
- le générateur eFLOW RAPID ou le générateur eBASE avec écran de pilotage à cristaux liquides ;
- le nébuliseur à tamis ;
- le câble de 1,25 m assurant la liaison entre le générateur et le nébuliseur ;
- le bloc d'alimentation international ;
- le chargeur avec piles rechargeables pour eFLOW RAPID et uniquement des piles ordinaires pour
eBASE ;
- le sac de transport et la pochette du nébuliseur ;
- le dispositif EASYCARE d'aide au nettoyage du tamis.
L'utilisation d'eFLOW RAPID n'est pas recommandée chez les enfants de moins de deux ans, étant
donné l'importance du débit d'aérosol produit.
101C05.39
55
Achat semestriel, membrane et nébuliseur, eFLOW RAPID, Pari.
13 260
Société La diffusion technique française (DTF)
La prise en charge est assurée pour le traitement de la mucoviscidose par aérosolthérapie pour le système de nébulisation et les accessoires suivants :
Code
101C05.36
101C05.37
Nomenclature
Location hebdomadaire, générateur Atomisor Pocket, DTF.
Achat annuel, membrane et nébuliseur, Atomisor Pocket, DTF.
Tarif en F.CFP
1 342
26 520
Appareils générateurs d'aérosols spécifiques du traitement des affections de la sphère ORL.
Code
101C14.11
101C14.12
Nomenclature
Appareil manosonique automatique pour le traitement des affections tubotympaniques :
La prise en charge est accordée après avis d'un médecin spécialiste en pédiatrie ou en
oto- rhino-laryngologie.
- Location hebdomadaire
- Achat du consommable (tubulures, nébuliseur, embout narinaire), fourni lors de la
livraison de l'appareil; Il n'est pas renouvelable
Tarif en F.CFP
3 069
2 616
Sous-section 2 : Dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire et prestations associées
La prise en charge est assurée sur la base de forfaits hebdomadaires calculés de date à date.
Paragraphe 1 : Oxygénothérapie
Oxygénothérapie à long terme
Conditions générales d'attribution
56
La prise en charge est assurée après entente préalable remplie par le médecin prescripteur lors de la première prescription et une fois par an lors des
renouvellements. La réponse de l'organisme de sécurité sociale doit être adressée dans les délais prévus à l'article LP 33 de la Loi du Pays 2013-1 sus-visée.
La prise en charge est réservée aux patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave dont l'état nécessite l'administration d'oxygène pendant une durée
quotidienne d'au moins 15 heures
•
•
•
•
L'oxygénothérapie à long terme est indiquée:
- dans les insuffisances respiratoires chroniques restrictives parenchymateuses quand la PaO² est inférieure à 60 mmHg.
- chez les sujets ayant une bronchopneumopathie chronique obstructive lorsqu'à distance d'un épisode aigu, et sous réserve d'une prise en charge thérapeutique
optimale (c'est à dire associant arrêt du tabac, bronchodilatateurs et kinésithérapie), la mesure des gaz du sang artériel en air ambiant, réalisée à deux reprises, a
montré:
* soit une PaO² inférieure ou égale à 55 mm de mercure (Hg)
* soit une PaO² comprise entre 56 et 59 mm Hg, associée à un ou plusieurs éléments suivants:
une polyglobulie (hématocrite supérieur à 55%),
des signes cliniques de coeur pulmonaire chronique,
une hypertension artérielle pulmonaire (pression artérielle pulmonaire moyenne supérieure ou égale à 20 mm Hg),
une désaturation artérielle nocturne non apnéique quel que soit le niveau de la PaCO².
La prise en charge de l'oxygénothérapie à long terme est assurée sur la base de deux forfaits hebdomadaires non cumulables:
* forfait pour oxygénothérapie en poste fixe.
* forfait pour oxygénothérapie intensive ou de déambulation.
Chaque forfait couvre dans le cadre de l'application du guide des bonnes pratiques de dispensation de l'oxygène médical :
* des prestations communes aux forfaits d'oxygénothérapie à long terme;
* des prestations spécifiques à chaque forfait.
Prestations communes aux forfaits d'oxygénothérapie à long terme:
1
*
*
*
- la fourniture de consommables:
le tuyau d'administration d'O² de 3 à 30 m de longueur,
la lunette à usage personnel, à raison de 2 unités par mois en moyenne,
ou s'il y a lieu, les autres dispositifs suivants: sonde nasale, masque, cloche de Hood, cathéter transtrachéal.
2 - la fourniture d'un humidificateur si nécessaire.
3 - des prestations techniques :
* la livraison des matériels et leur mise à disposition pour leur usage à domicile, l'information technique correspondante, la reprise du matériel au domicile ,
57
* la désinfection du matériel (à l'exclusion des produits à patient unique),
* la maintenance technique comprenant le respect des exigences d'entretien du constructeur et la surveillance de l'état du matériel à domicile,
* un service d'astreinte téléphonique 24h/J et 7 jours/semaine.
4 - des prestations administratives:
* la gestion du dossier administratif du patient,
* la gestion de la continuité des prestations, avec éventuellement un autre distributeur, en cas de changement temporaire de résidence du patient.
5 - des prestations générales:
* le conseil, l'éducation et la fourniture d'explications au patient et à ses proches, comprenant notamment des consignes visant le renforcement de la sécurité,
* les visites régulières à domicile pour le suivi et la coordination du traitement tous les deux à quatre mois pour tous les patients quel que soit leur âge ou plus
fréquemment, en fonction des besoins, pour les enfants,
* le suivi et la coordination du traitement avec les médecins (traitant et prescripteur) et les auxiliaires médicaux en charge du patient.
Forfait hebdomadaire 1 : Oxygénothérapie à long terme en poste fixe
Code
1136581
101D01.11
Nomenclature
Oxygénothérapie à long terme en poste fixe : Forfait hebdomadaire 1*
La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave qui déambulent
moins d'une heure par jour.
Le tarif couvre les prestations communes énoncées ci-dessus et les prestations spécifiques suivantes :
- la fourniture : d'un concentrateur, d'un dispositif de contrôle de l'observance (compteur horaire ou autre),
éventuellement d'une bouteille d'oxygène gazeux de secours et/ou de bouteilles d'oxygène gazeux (dans la limite de
10 bouteilles de 0,4 m³ au maximum par mois ou de son équivalent en volume de gaz délivré) permettant la
déambulation de moins d'une heure,
- le surcoût de consommation d’électricité à raison de 361 F.CFP minimum reversé au patient, sur demande, par le
fournisseur
- la surveillance de l'état du matériel tous les 2 à 4 mois ,
- la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 12 heures en cas de panne.
58
Tarif en F.CFP
8 680
PLV en F.CFP
TTC
8 680
Société Invacare Poirier SAS (Invacare)
Code
1148130
Nomenclature
Oxygénothérapie à long terme, concentrateur, INVACARE, PLATINUM 9.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
9 471
9 471
12 628
12 628
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, moins d'une
heure par jour, avec un concentrateur, Platinum 9 de la société INVACARE POIRIER SAS.
La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave qui déambulent
moins d'une heure par jour et qui nécessitent un débit en oxygène supérieur à 5l/min et inférieur à 9l/min.
Le tarif couvre les prestations communes énoncées dans les conditions générales d'attribution et a prestation
spécifique suivante : le surcoût de consommation d’électricité à raison de 451 F.CFP minimum reversé au patient, sur
demande, par le fournisseur
1191568
Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir du
concentrateur d'oxygène transportable INVACARE SOL O2, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe.
La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, en poste fixe et/ou pour la déambulation, chez les
patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 3 L/min et/ou éligibles à une
oxygénothérapie en mode pulsé.
Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de déterminer le réglage optimal adapté aux
besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être réalisée lors d'un test de marche de six minutes.
Le concentrateur transportable INVACARE SOL O2 est fourni avec :
une batterie interne amovible et rechargeable ;
-- un cordon d'alimentation secteur ;
-- un cordon d'alimentation allume-cigare ;
-- une sacoche pour les accessoires ;
-- un manuel d'utilisation ;
-- un chariot de transport sur roulettes.
La prise en charge est assurée pour la référence 1533371-TPO100B-EU.
59
1143983
Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, INVACARE XP O2.
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir d'un
concentrateur d'oxygène portable INVACARE XP O2, comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe.
La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à
une oxygénothérapie en mode pulsé. Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de
déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être
réalisée lors d'un test de marche de six minutes.
Dans le cadre de l'oxygénothérapie de longue durée (>15 h/j), le concentrateur portable INVACARE XP O2 doit être
associé à un concentrateur « classique » en poste fixe, qui permet d'assurer un débit continu.
Le concentrateur portable INVACARE XP O2 est fourni avec :
- une batterie interne amovible et rechargeable ;
- une batterie externe supplémentaire ;
- un cordon d'alimentation secteur ;
- un cordon d'alimentation allume-cigare ;
- un sac de transport avec bandoulière ;
- un manuel d'utilisation ;
- un DVD de démonstration.
La prise en charge est assurée pour la référence 1522883-XPO100B-EU.
60
12 628
12 628
Société SCALEO MEDICAL (SCALEO)
Code
1125100
Nomenclature
Oxygénothérapie à long terme, concentrateur, SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir d'un
concentrateur d'oxygène mobile, INOGEN ONE G2 de la société Scaleo Medical.
La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, pour la déambulation, chez les patients éligibles à
une oxygénothérapie en mode pulsé. Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de
déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être
réalisée lors d'un test de marche de 6 minutes.
Dans le cadre de l'oxygénothérapie de longue durée (> 15 h/j), le concentrateurportable INOGEN ONE G2 doit être
associé à un concentrateur « classique » en poste fixe, qui permet d'assurer un débit continu.
Le concentrateur mobile INOGEN ONE G2 est fourni avec :
- une batterie de 12 cellules (possibilité d'une batterie 24 cellules en option) ;
- un cordon d'alimentation secteur ;
- un cordon d'alimentation allume-cigare ;
- un sac de transport avec bandoulière ;
- un manuel d'utilisation ;
- un chariot de transport.
La prise en charge est assurée pour la référence S321212.
Forfait comprenant également la mise à disposition d'un concentrateur fixe.
Le tarif couvre également les prestations communes énoncées dans les conditions générales d'attribution et la
prestation spécifique suivante : le surcoût de consommation d ‘électricité lié à l’utilisation des concentrateurs fixe et
portable à raison de 390 F.CFP minimum reversé au patient, sur demande, par le fournisseur
61
Tarif en F.CFP
12 628
PLV en F.CFP
TTC
12 628
Forfait hebdomadaire 2 : Oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation, oxygène liquid
Code
1130220
Nomenclature
Oxygénothérapie à long terme, oxygène liquide Forfait hebdomadaire 2.
101D01.112
La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave :
- qui nécessitent un débit en oxygène supérieur à 9 l/mn ;
- et/ou qui déambulent (éventuellement en fauteuil roulant) régulièrement à l'intérieur ou à l'extérieur de leur domicile
plus d'une heure par jour.
Elle peut être également accordée :
- pour les patients relevant du forfait 1 dont la consommation excède 10 bouteilles d'oxygène gazeux de 0,4 m³ par
mois ;
- pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire uniquement à l'effort (selon les mêmes critères paracliniques de
PaO2 que ceux énoncés dans les conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie à long terme). Le bénéfice
de l'oxygénothérapie est alors attesté, à l'épreuve de marche de 6 mn, par une amélioration en termes de dyspnée,
gazométrie, distance parcourue et/ou d'amélioration de la courbe d'oxymétrie continue.
Le tarif couvre les prestations communes énoncées dans les conditions générales d'attribution de l'oxygénothérapie à
long terme et les prestations spécifiques suivantes :
- l'approvisionnement en oxygène médical stocké en phase liquide ;
- la fourniture d'un réservoir patient, d'un réservoir portable en cas de déambulation, d'une valve économiseuse
d'oxygène si nécessaire, d'un dispositif permettant le contrôle de l'observance du traitement (suivi cumulé des volumes
livrés) ;
- le contrôle régulier des réservoirs conformément au rythme préconisé par le constructeur ;
- la mise en place d'une procédure de livraison évitant les ruptures d'approvisionnement.
62
Tarif en F.CFP
16 338
PLV en F.CFP
TTC
16 338
Société Philips France (Philips)
Code
Nomenclature
1184315
Oxygénothérapie à long terme, déambulation, PHILIPS, ULTRAFILL.
-
63
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir de
bouteilles remplies grâce à un extracteur et un compresseur, Ultrafill de la société PHILIPS France.
La prescription devra renseigner le mode d'oxygénothérapie de déambulation (système ULTRAFILL ou oxygène
liquide) après prise en compte de la préférence du patient, notamment au vu de son lieu de vie et des contraintes
sonores.
En plus de la surveillance du concentrateur par le prestataire tous les 2-4 mois, la maintenance spécifique pour le
système ULTRAFILL est la suivante :
- concentrateur : le filtre ne nécessite pas de maintenance hebdomadaire, il doit être changé par le prestataire tous les
deux ans. Un nettoyage hebdomadaire par le patient de l'extérieur de l'appareil est recommandé ;
- compresseur : le filtre bactérien présent dans l'appareil est à changer.
La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave, qui déambulent
(éventuellement en fauteuil roulant) régulièrement à l'intérieur ou à l'extérieur de leur domicile plus d'une heure par
jour et qui nécessitent un débit d'oxygène inférieur ou égal à 2,5 l/min, compatible avec l'utilisation simultanée de la
fonction de concentrateur et la fonction de stockage de l'oxygène.
Le système pour oxygénothérapie Ultrafill comprend un concentrateur, un compresseur, deux bouteilles et un sac de
transport pour les bouteilles.
La prise en charge est assurée pour les modèles et références suivants : Concentrateur : EverFlo
(1039366).
Compresseur : UltraFill (1057124).
Bouteilles :
Luxfer 1 litre (200 bars) munie d'un manodétendeur intégré (1075576) ;
Luxfer 2 litres (200 bars) munie d'un manodétendeur intégré (1075578) ;
Luxfer 1 litre (200 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (1075577) ;
Luxfer 2 litres (200 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande (1075579) ;
sacoche de transport bouteille 1 litre (1079978) ;
sacoche de transport bouteille 2 litres (1079977).
Tarif en F.CFP
12 628
PLV en F.CFP
TTC
12 628
1118324
Oxygénothérapie à long terme, déambulation, PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir
d'un concentrateur d'oxygène portable, SIMPLYGO comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe.
La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, en poste fixe et/ou pour la déambulation, chez les
patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 2 l/min et/ou éligibles à une
oxygénothérapie en mode pulsé.
Le forfait devra tenir compte du surcoût de la consommation électrique imposé par le concentrateur portable.
Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de déterminer le réglage optimal adapté aux
besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être réalisée lors d'un test de marche de six minutes.
Le concentrateur transportable SIMPLYGO est fourni avec :
- une sacoche de transport avec bandoulière ;
- un manuel d'utilisation ;
- une batterie rechargeable ;
- une alimentation électrique secteur avec cordon ;
- une alimentation électrique en courant continu ;
- un sac pour accessoires ;
- un chariot de transport sur roulettes.
Chaque élément est conditionné de manière unitaire.
Le kit de transport SIMPLYGO est disponible en complément. Il comprend :
- deux batteries rechargeables additionnelles ;
- un chargeur externe de batterie ;
- une sacoche pour humidificateur.
La prise en charge est assurée pour la référence 1100403 pour laquelle le mode pulsé « nuit » a été désactivé.
64
12 628
12 628
Société Invacare Poirier SAS (Invacare)
Code
1120338
Nomenclature
Oxygénothérapie à long terme, déambulation, INVACARE, Venture Homefill II.
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir de
bouteilles remplies grâce à un extracteur et un compresseur, Invacare Venture Homefill II de la société INVACARE
POIRIER SAS.
La prescription devra renseigner le mode d'oxygénothérapie de déambulation (système VENTURE HOMEFILL
II ou oxygène liquide) après prise en compte de la préférence du patient, notamment au vu de son lieu de vie et
des contraintes sonores.
En plus de la surveillance du concentrateur par le prestataire tous les 2-4 mois, la maintenance spécifique pour le
système VENTURE HOMEFILL II est la suivante :
- concentrateur : nettoyage des filtres 1 fois par semaine (par le patient ou son entourage) ;
- compresseur : nettoyage des filtres 1 fois par semaine (par le patient ou son entourage) ;
- bouteilles : ré-épreuve tous les cinq ans.
La prise en charge est assurée pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave qui déambulent
(éventuellement en fauteuil roulant) régulièrement à l'intérieur ou à l'extérieur de leur domicile plus d'une heure par
jour et qui nécessitent un débit d'oxygène inférieur ou égal à 2,5l/min pour les modèles de concentrateur PLATINUM S
et PLATINUM 5 sens O2, PERFECTO2 et PERFECTO2V ou inférieur ou égal à 6l/min pour le modèle PLATINUM 9,
compatible avec l'utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et la fonction de stockage de l'oxygène.
PERFECTO2V permet l'utilisation simultanée de la fonction de concentrateur et de la fonction de stockage de
l'oxygène pour les patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique et qui nécessitent un débit d'oxygène <
2,5l/min.
Le système pour oxygénothérapie Invacare Venture Homefill II comprend un concentrateur, un compresseur et deux
bouteilles, un sac de transport de la bouteille et un support pour le compresseur.
La prise en charge est assurée pour les modèles et références suivants :
Concentrateur : Platinum 5 SensO2 (IRC5LX02AW-S), Platinum S (IRC5LX02AWQ-S), PERFECTO2 (1521652IRC5PO2AWS), Platinum 9 (IRC9LXO2AWQ-S) et PERFECTO2V (1521652-VAW-SUD).
Compresseur : VENTURE HOMEFILL II (IOH200AW-S).
Bouteilles :
- INVACARE 1 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande, (HF2PCE6).
- INVACARE 1,4 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande, (HF2PCE8-S)
- INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande, (HF2PCE9).
- INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur (valve en débit continu), (HF2RE9).
- INVACARE 1,7 litre (140 bars) munie d'un manodétendeur et d'une valve à la demande, avec système de verrouillage
de la valve, (HF2RE9ES).
65
Tarif en F.CFP
12 628
PLV en F.CFP
TTC
12 628
Oxygénothérapie à court terme
Conditions générales d'attribution
La prise en charge est assurée pour une administration prolongée d'oxygène dans le nycthémère :
* pour les patients présentant une insuffisance respiratoire à l'issue d'une décompensation aiguë attestée biologiquement en attendant le retour à la stabilité de la PaO² ou le
passage à l'oxygénothérapie de longue durée.
* lors d'épisodes d'instabilité transitoire d'une maladie pulmonaire ou cardiaque: bronchopneumopathie chronique obstructive, insuffisance cardiaque, asthme grave.
* chez les malades atteints de néoplasies évoluées.
La prise en charge est assurée pour un même malade, pour une durée d'un mois, renouvelable deux fois. Au-delà, la prise en charge est assurée au titre de l'oxygénothérapie à long
terme selon les conditions médicales et tarifaires énumérées dans le forfait correspondant.
La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait hebdomadaire couvrant :
1 - la fourniture :
* soit d'un concentrateur, d'un dispositif de contrôle de l'observance (compteur horaire ou autre) et d'une bouteille d'oxygène gazeux de secours,
* soit de bouteilles d'oxygène gazeux avec mano-détendeurs et humidificateur, du système de régulation de débit adapté aux besoins du patient, de l'approvisionnement en oxygène
médical stocké en phase gazeuse et des consommables correspondants (tuyau d'administration d'O² de 3 à 30 m de longueur, lunette à usage personnel, à raison d'environ 2 unités par
mois et s'il y a lieu, les autres dispositifs suivants: sonde nasale, masque, cloche de Hood).
2 - des prestations techniques :
* la livraison des matériels et leur mise à disposition au domicile, l'information technique correspondante, la reprise du matériel au domicile,
* la désinfection du matériel (à l'exclusion des produits à patient unique),
* la maintenance technique comprenant le respect des exigences d'entretien du constructeur et la surveillance de l'état du matériel à domicile ,
* un service d'astreinte téléphonique 24h/J et 7 jours/semaine.
* la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 12 heures en cas de panne, pour les patients disposant d'un concentrateur.
* la mise en place d'une procédure de livraison, évitant les ruptures d'approvisionnement en cas d'oxygène gazeux, s'il y a lieu.
3 - des prestations administratives:
* la gestion du dossier administratif du patient,
* la gestion de la continuité des prestations, avec éventuellement un autre distributeur, en cas de changement temporaire de résidence du patient.
Forfait hebdomadaire 3 : Oxygénothérapie à court terme
Code
1128104
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Oxygénothérapie à court terme : Forfait hebdomadaire 3
101D01.121
Traitement de la crise d’algie vasculaire de la face (AVF) par oxygénothérapie
66
13 391
PLV en F.CFP
TTC
13 391
La prise en charge des forfaits 28 et 29, décrits ci-dessous, n’est assurée que dans le traitement de la crise d’algie vasculaire de la face.
Pour être pris en charge, ces forfaits doivent avoir été prescrits par un neurologue ou un ORL ou dans une structure de prise en charge de la douleur chronique rebelle. Ces
conditions de prescription s’appliquent aussi pour le renouvellement de la prise en charge.
Code
1135392
Nomenclature
Oxygénothérapie, AVF, prestation hebdomadaire. Forfait hebdomadaire 28.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
2 624
2 624
18 860
18 860
Ce forfait comprend :
- la mise en place d’une procédure de livraison évitant les ruptures d’approvisionnement en oxygène gazeux dans un
délai maximal de 24 heures;
- la gestion du dossier administratif du patient;
- la gestion de la continuité des prestations avec, éventuellement, un autre distributeur, en cas de changement
temporaire de résidence du patient.
La prescription de ce forfait est limitée à trois mois renouvelables une fois.
1165967
Oxygénothérapie, AVF, forfait de livraison. Forfait 29.
Ce forfait comprend :
* la fourniture des consommables :
- bouteilles d’oxygène médical gazeux;
Le patient devra disposer d’une bouteille portable (de l’ordre de 0,2 à 0,5 mètres cubes) en complément d’une
bouteille fixe (de l’ordre de 3 mètres cubes) à mano-détendeur intégré à gros débit (5-7 à 10 ou 15 litres);
- 1 tuyau d’administration (longueur de 3 à 4 mètres);
- 1 masque nasobuccal haute concentration ;
- un second tuyau et un second masque nécessaires pour l’utilisation de la bouteille portable;
•
* la livraison des consommables et leur mise à disposition au domicile, l’information technique correspondante,
la reprise des consommables au domicile.
Le bon de livraison des consommables doit être signé par le patient.
Paragraphe 2 : Ventilation assistée
Conditions générales d'attribution
La prise en charge est assurée sur la base de quatre forfaits hebdomadaires, non cumulables:
- forfait de ventilation assistée pour trachéotomisés.
- forfait de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, par masque, embout buccal ou périthoracique.
67
- forfait de ventilation assistée inférieure à 12 heures, par masque, embout buccal ou périthoracique.
- forfait de ventilation assistée par embout buccal dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire.
Le forfait couvre:
- des prestations communes aux forfaits de ventilation assistée,
- et des prestations spécifiques à chaque forfait.
Prestations communes aux forfaits de ventilation assistée:
1 - des prestations techniques :
- la livraison des matériels et leur mise à disposition pour leur usage à domicile, l'information technique correspondante, la reprise du matériel au domicile,
- la désinfection du matériel (à l'exclusion des produits à patient unique),
- la maintenance technique comprenant le respect des exigences d'entretien du constructeur et la surveillance de l'état du matériel à domicile à un rythme spécifique
à chaque forfait,
- un service d'astreinte téléphonique 24h/J et 7 jours/semaine.
2 - des prestations administratives:
- la gestion du dossier administratif du patient,
- la gestion de la continuité des prestations, avec éventuellement un autre distributeur, en cas de changement temporaire de résidence du patient.
3 - des prestations générales:
- le conseil, l'éducation et la fourniture d'explications au patient et à ses proches à l'instauration du traitement, comprenant notamment des consignes visant le
renforcement de la sécurité,
- le suivi et la coordination du traitement avec les médecins (traitant et prescripteur) et les auxiliaires médicaux en charge du patient.
68
Forfait hebdomadaire 4 : Ventilation assistée pour trachéotomisés
Code
1199558
101D01.21
69
Nomenclature
Ventilation assistée pour trachéotomisés : Forfait hebdomadaire 4
Ce forfait ne peut s'ajouter à la prise en charge d'une des références de canules trachéales simples
remboursables sur la base des codes 2426766, 2432880, 2404210, 2450859, 2434636 ou parlantes à clapet
remboursable sur la base des codes 2485390, 2415946, 2426683, 2403989, 2495141.
Sa prise en charge est assurée pour les malades trachéotomisés en hypoventilation alvéolaire.
Le forfait couvre les prestations communes énumérées dans les conditions générales d'attribution relatives à
la ventilation assistée et les prestations suivantes :
* la fourniture d'un ventilateur muni d'alarmes et de batteries de secours,
* d'un dispositif de contrôle de l'observance du traitement (compteur horaire ou dispositif de suivi cumulé
avec possibilité de télésurveillance),
* d'un humidificateur avec réchauffeur (ou nez artificiel),
* d'un aspirateur trachéal électrique avec batteries, de la sonde d'aspiration et de la canule,
* d'un matériel de secours : 2ème ventilateur pour les patients dont la prescription est supérieure à 16 h/j,
* un système d'aspiration de secours,
* le surcoût de consommation d ‘électricité à raison de 499 F.CFP minimum reversé au patient, sur
demande, par le fournisseur,
* les visites régulières à domicile pour le suivi et la coordination du traitement tous les un à trois mois,
* la surveillance du matériel tous les 2 à 4 mois,
* la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 12 heures en cas de panne et en l'absence de
matériel de secours.
Tarif en F.CFP
20 582
PLV en F.CFP
TTC
20 582
Forfait hebdomadaire 5 : Ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures
Code
1163030
101D01.22
Nomenclature
Ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures : Forfait hebdomadaire 5, par masque
facial, embout buccal ou périthoracique
Sa prise en charge est effectuée après hospitalisation en service spécialisé dans l'accueil des malades cités cidessous. Elle est assurée:
* pour les malades atteints de syndrome restrictif ou mixte en hypoventilation alvéolaire, sous réserve
que la prescription de ventilation quotidienne soit d'au moins 12 heures et que des contrôles
gazométriques aient été faits avec et sans ventilation.
* à titre palliatif, pour les malades présentant un syndrome obstructif qui ne peuvent être sevrés
totalement du ventilateur à la suite d'une décompensation aiguë ou pour des patients (par exemple patients
atteints de mucoviscidose) en aggravation progressive de la maladie.
Le forfait couvre les prestations communes énoncées dans les conditions générales d'attribution relatives à la
ventilation assistée et les prestations suivantes:
* la fourniture d'un ventilateur muni d'alarmes et de batteries de secours,
d'un dispositif de contrôle de l'observance du traitement (compteur horaire ou dispositif de suivi cumulé avec
possibilité de télésurveillance),
* d'un humidificateur avec éventuellement réchauffeur (ou nez artificiel), d'un deuxième ventilateur pour
les patients dont la prescription est supérieure à 16 h/j,
* d'un masque adapté ou sur moulage à raison de six unités par an ou de deux embouts buccaux par an.
* le surcoût de consommation d ‘électricité à raison de 499 F.CFP minimum reversé au patient, sur
demande, par le fournisseur
* les visites régulières à domicile tous les 2 à 4 mois,
* la surveillance de l'état du matériel tous les 3 à 6 mois,
* la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 12 heures en cas de panne et en l'absence
de matériel de secours.
70
Tarif en F.CFP
10 759
PLV en F.CFP
TTC
10 759
Forfait hebdomadaire 6 : Ventilation assistée inférieure à 12 heures
Code
1196270
101D01.23
Nomenclature
Ventilation assistée, inférieure à 12 heures.Forfait hebdomadaire 6, ventilation par masque
facial, embout buccal ou périthoracique.
La prise en charge du forfait 6 est assurée après accord préalable du médecin-conseil lors de la première
inscription et à chaque renouvellement, conformément à l’article LP 33 de la Loi du Pays 2013-1 sus-visée.
Elle est effectuée après hospitalisation en service spécialisé dans l'accueil des malades sous-cités.
Elle est assurée :
- pour les malades atteints de syndrome restrictif ou mixte en hypoventilation alvéolaire, sous réserve que la
prescription de ventilation quotidienne soit de moins de 12 heures et que des contrôles gazométriques aient été
faits avec et sans ventilation ;
- à titre palliatif, pour les malades présentant un syndrome obstructif qui ne peuvent être sevrés totalement du
ventilateur à la suite d'une décompensation aiguë ou pour des patients (par exemple, patients atteints de
mucoviscidose) en aggravation progressive de la maladie.
Le forfait couvre les prestations communes énoncées ci-dessus et les prestations suivantes :
la fourniture :
- d'un ventilateur ou d'un appareil d'assistance respiratoire non obligatoirement muni d'alarmes et de batteries
de secours ;
- d'un dispositif de contrôle de l'observance du traitement (compteur horaire ou dispositif de suivi cumulé avec
possibilité de télésurveillance) ;
- le cas échéant, d'un générateur d'aérosol servant d'humidificateur avec éventuellement réchauffeur ou d'un
nez artificiel ;
- d'un masque adapté ou sur moulage à raison de trois unités par an ou de deux embouts buccaux par an ;
- le surcoût de consommation d ‘électricité à raison de 466 F.CFP minimum reversé au patient, sur demande,
par le fournisseur;
- les visites régulières à domicile tous les deux à quatre mois ;
- la surveillance de l'état du matériel tous les trois à six mois ;
- la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de vingt-quatre heures en cas de panne.
71
Tarif en F.CFP
9 520
PLV en F.CFP
TTC
9 520
Forfait hebdomadaire 7 : Forfait de mobilisation thoracique et d’aide à la toux
La prise en charge de ce forfait est assurée en cas de:
- mobilisation thoracique des enfants atteints de pathologie neuromusculaire;
- assistance à la toux du patient paralytique (en situation chronique).
Pour être pris en charge, la prescription du forfait doit être réalisée sur un formulaire standardisé d'aide à la prescription.
Pour être pris en charge, la prescription d’un forfait d’aide à la toux chez les patients tétraplégiques doit être effectuée, en l’absence de labellisation des structures
spécialisées prenant en charge les blessés médullaires, par une des structures spécialisées après évaluation par l’équipe pluridisciplinaire comprenant notamment
un médecin de médecine physique et de réadaptation et un kinésithérapeute.
Dans le cadre d’une utilisation à visée de mobilisation thoracique, le renouvellement de la prescription est conditionné par l’évaluation de l’observance par le
médecin dans un délai de 9 mois après l’instauration du traitement ou de la précédente prescription. En deçà d’une moyenne de 3 séances hebdomadaires (la
durée moyenne d’utilisation étant d’une séance de 20 minutes par jour), la prescription ne devra pas être reconduite. Une fiche standardisée de recueil
d'observance est remise au patient.
La prise en charge du forfait est assurée pour:
- les relaxateurs de pression utilisés dans la mobilisation thoracique des enfants atteints de pathologies neuromusculaires ;
- tout appareil capable de donner des hyperinsufflations ou in-exsufflations pour l’assistance à la toux du patient paralytique.
Code
1176480
101D01.24
Nomenclature
Forfait d’hyperinsufflations ou d’in-exsufflations.
Forfait de mobilisation thoracique et d’aide à la toux. Forfait hebdomadaire 7.
Le forfait couvre les prestations suivantes:
- la fourniture du dispositif capable de délivrer au patient des hyperinsufflations ou in- exsufflations conformément à
la prescription;
- la fourniture des consommables associés :
* l’interface: selon le cas, soit embout buccal (à la demande), soit masque nasal (2 unités par an), soit masque nasobuccal (2 unités par an);
* un circuit aérien par mois;
- la visite d’un technicien pour la maintenance du dispositif médical d’hyperinsufflations ou in-exsufflations tous les 3
à 6 mois;
- la réparation ou le remplacement de dispositif dans un délai de 48 heures en cas de panne.
72
Tarif en F.CFP
4 100
PLV en F.CFP
TTC
4 100
Paragraphe 3 : Trachéotomie sans ventilation
Le forfait couvre:
- la fourniture d'un aspirateur trachéal électrique avec batterie et système d'aspiration de secours.
- la fourniture des consommables:
sonde d'aspiration et canule,
compresses et pansements nécessaires aux soins liés à la canule,
- la fourniture d'un humidificateur, d'un générateur d'aérosol ou d'un nez
artificiel. 4 - des prestations techniques :
* la livraison des matériels et leur mise à disposition pour leur usage à domicile, l'information technique correspondante, la reprise du matériel au domicile,
* la désinfection du matériel (à l'exclusion des produits à patient unique),
* la maintenance technique comprenant le respect des exigences d'entretien du constructeur et la surveillance de l'état du matériel à domicile tous les six mois,
* la réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 72 heures en cas de panne.
1
2
*
*
3
5 - des prestations administratives:
* la gestion du dossier administratif du patient.
6 - des prestations générales:
* le conseil, l'éducation et la fourniture d'explications au patient et à ses proches à l'instauration du traitement, comprenant notamment des consignes visant le
renforcement de la sécurité,
* les visites régulières à domicile pour le suivi et la coordination du traitement tous les 4 à 6 mois,
* le suivi et la coordination du traitement avec les médecins (traitant et prescripteur) et les auxiliaires médicaux en charge du patient.
Forfait hebdomadaire 8 : Trachéotomie sans ventilation
Code
1133690
Nomenclature
Trachéotomie sans ventilation : Forfait hebdomadaire 8
101D01.31
La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait hebdomadaire pour les malades trachéotomisés
présentant une insuffisance respiratoire non décanulée (avec sécrétions abondantes nécessitant des
aspirations trachéales, notamment chez l'enfant).
Le forfait 8 ne peut s'ajouter à la prise en charge d'une des références des canules trachéales simples
remboursables sur la base des codes 2426766, 2432880, 2404210, 2450859, 2434636 ou parlantes à clapet
remboursables sur la base des codes 2485390, 2415946, 2426683, 2403989, 2495141.
73
Tarif en F.CFP
7 007
PLV en F.CFP
TTC
7 007
Paragraphe 4 : Dispositif médical à pression positive continue (PPC) pour le traitement de l'apnée du sommeil et
prestations associées.
I. - Indications de prise en charge par l'assurance maladie obligatoire (AMO)
Patients présentant :
- une somnolence diurne ;
- et au moins trois des symptômes suivants : ronflements, céphalées matinales, vigilance réduite, troubles de la libido, HTA, nycturie, associés :
- soit à un indice d'apnées (A) plus hypopnées (H) par heure de sommeil (A + H)/h supérieur ou égal à 30 à l'analyse polygraphique ;
- soit, si cet indice est inférieur à 30, à au moins 10 micro-éveils par heure de sommeil en rapport avec une augmentation de l'effort respiratoire documenté par
l'analyse polysomnographique.
L'efficacité clinique du traitement est contrôlée avant tout renouvellement du traitement.
La prescription initiale d'un traitement par un appareil à PPC a une durée maximale de 21 semaines.
- Description des forfaits
II-1. Chaque forfait couvre la fourniture :
- d'un générateur de PPC avec un dispositif de contrôle de l'observance du traitement ;
- des consommables : raccords entre le masque et le générateur ;
- de masques adaptés ou sur moulage à raison de deux ou trois unités par an ;
- éventuellement, d'un humidificateur avec réchauffeur et circuit chauffant si nécessaire.
II.
II-2. Chaque forfait couvre la fourniture de prestations techniques :
La livraison des matériels, leur mise à disposition pour leur usage à domicile avec vérification technique à domicile, l'information technique correspondante, la
reprise du matériel au domicile ;
La désinfection du matériel (à l'exclusion des produits à usage unique) ;
La maintenance technique comprenant le respect des exigences d'entretien du constructeur et la surveillance de l'état du matériel à domicile au moins une fois par an ;
La réparation ou le remplacement du matériel dans un délai de 72 heures en cas de panne.
II-3. Chaque forfait couvre la fourniture de prestations administratives : La gestion du dossier administratif du patient.
II-4. Chaque forfait couvre la fourniture de prestations générales :
Le conseil, l'éducation et la fourniture d'explications au patient et à ses proches à l'instauration du traitement, comprenant notamment des consignes visant le
renforcement de la sécurité ;
Le suivi et la coordination du traitement avec le médecin prescripteur, les auxiliaires médicaux et, à sa demande, le médecin traitant en charge du patient ;
Le contrôle régulier de l'observance du traitement avec transmission d'un relevé d'observance au médecin prescripteur et, à sa demande, au médecin traitant.
II-5. Chaque forfait est une déclinaison technique ou tarifaire correspondant à la prescription d'un dispositif médical à PPC pour le traitement de l'apnée du
sommeil. En conséquence, le transfert d'un forfait à l'autre n'implique pas obligatoirement une nouvelle prescription.
74
III. - Contrôle de l'observance et modalités de prise en charge par l'AMO
III-1. Définition de l'observance
L'observance s'apprécie par période de 28 jours consécutifs. Au cours de cette période, le patient doit utiliser effectivement son appareil à PPC pendant au moins
84 heures et avoir une utilisation effective de son appareil à PPC d'au moins 3 heures par 24 heures pendant au moins 20 jours.
III-2. Contrôle de l'observance
Une fois tous les six mois au minimum, le prestataire doit effectuer une visite au domicile du patient afin de procéder au relevé des données d'observance.
Dans les cas où l'observance est inférieure aux critères énoncés ci-dessus, le prestataire doit effectuer des visites supplémentaires à domicile afin de corriger la
non-observance et de réaliser un enregistrement de la durée quotidienne d'utilisation sur une période d'un mois.
III-3.1. Patient ne bénéficiant pas d'un dispositif de transmission automatique de l'observance
Pour l'initiation du traitement, la prise en charge par l'AMO est assurée après accord préalable du médecin-conseil lors de la première prescription, conformément
à l'article LP 33 de la loi du pays 2013-1 sus-visée, au titre du forfait 9.4 (1188684) pour une période probatoire de 21 semaines puis une fois par an lors des
renouvellements.
Le renouvellement, notamment à l'issue de la période probatoire, et le maintien de la prise en charge par l'AMO sont subordonnés à la constatation de
l'observance du patient selon les critères définis au III-1 ci-dessus et de l'efficacité clinique du traitement.
III-3.2. Suspension de la prise en charge par l'AMO
La prise en charge par l'AMO est suspendue dans deux cas :
- de manière automatique si le patient est hospitalisé ;
- sur prescription médicale du médecin prescripteur ou du médecin traitant.
La prise en charge par l'AMO est assurée pour les forfaits suivants :
Code
1188684
Nomenclature
PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé, forfait hebdo 9.4.
La prise en charge par l'AMO est assurée après accord préalable du médecin- conseil, conformément à l’article LP 33
de la Loi du Pays 2013-1 sus-visée, lors de la première prescription et à l'issue d'une période probatoire de 5 mois
puis une fois par an lors des renouvellements.
Les modalités d'application sont précisées au III-3.1.
75
Tarif en F.CFP
3 500
PLV en F.CFP
TTC
3 500
Paragraphe 5 : Forfaits hebdomadaires correspondant à l'association de deux forfaits
Code
1116880
101D03.01
Nomenclature
Ventilation assistée, trachéotomisés + oxygénothérapie long terme poste fixe.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
25 851
25 851
37 646
37 646
30 278
30 278
27 399
27 399
30 278
30 278
Forfait hebdomadaire 10 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558 et 1
(d'oxygénothérapie à long terme en poste fixe, code 1136581).
La prise en charge du forfait 10 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1199558 et 1136581.
1146444
101D03.02
Ventilation assistée, trachéotomisés + oxygénothérapie long terme liquide.
Forfait hebdomadaire 11 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558 et 2
(d'oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation : oxygène liquide, code 1130220).
La prise en charge du forfait 11 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1199558 et 1130220.
1150635
Ventilation assistée, trachéotomisés + Venture Homefill II.
Forfait hebdomadaire 30 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et
Invacare Venture Homefill II (d'oxygénothérapie à long terme, code 1120338).
La prise en charge du forfait 30 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1199558 et 1120338.
1182612
Ventilation assistée, trachéotomisés Forfait 4 + INVACARE, PLATINUM 9.
Forfait hebdomadaire 36 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et
INVACARE PLATINUM 9 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1148130).
La prise en charge du forfait 36 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1199558 et 1148130.
1195520
Ventilation assistée, trachéotomisés + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 48 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et
INVACARE SOL O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 48 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes (1199558 et 1191568).
76
1173560
Ventilation assistée, trachéotomisés + INVACARE XP O2.
30 278
30 278
30 278
30 278
30 278
30 278
30 278
30 278
26 507
26 507
14 791
14 791
Forfait hebdomadaire 49 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et
INVACARE XP O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 49 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes (1199558 et 1143983).
1119826
Ventilation assistée > ou = 12 heures + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 60 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030)
et SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 60 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes
1163030 et 1118324.
1186544
Ventilation assistée, trachéotomisés + SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire 93 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et
INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100)
La prise en charge du forfait 93 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1199558 et 1125100.
1144468
Ventilation assistée, trachéotomisés + Philips, Ultrafill.
Forfait hebdomadaire 42 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558) et
Ultrafill (d'oxygénothérapie à long terme, code 1184315).
La prise en charge du forfait 42 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1199558 et 1184315.
1101950
101D03.03
1175380
101D03.04
77
Ventilation assistée, trachéotomisés + oxygénothérapie court terme.
Forfait hebdomadaire 12 associant les forfaits 4 (de ventilation assistée pour trachéotomisés, code 1199558 et 3
(d'oxygénothérapie à court terme, code 1128104).
La prise en charge du forfait 12 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1199558 et 1128104.
Ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxygénothérapie long terme poste fixe.
Forfait hebdomadaire 13 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030
et 1 (d'oxygénothérapie à long terme en poste fixe, code 1136581).
La prise en charge du forfait 13 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1163030 et 1136581.
1122053
101D03.05
1151190
Ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxygénothérapie long terme liquide.
28 223
28 223
20 976
20 976
18 417
18 417
20 976
20 976
20 976
20 976
20 976
20 976
Forfait hebdomadaire 14 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030
et 2 (d'oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation : oxygène liquide, code 1130220).
La prise en charge du forfait 14 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1163030 et 1130220.
Ventilation assistée, 12 heures + Venture Homefill II.
Forfait hebdomadaire 31 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code
1163030) et Invacare Venture Homefill II (d'oxygénothérapie à long terme, code 1120338).
La prise en charge du forfait 31 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1163030 et 1120338.
1125287
Ventilation assistée > ou = 12 heures Forfait 5 + INVACARE, PLATINUM 9.
Forfait hebdomadaire 37 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code
1163030) et INVACARE PLATINUM 9 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1148130).
La prise en charge du forfait 37 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1163030 et 1148130.
1178540
Ventilation assistée, > ou = 12 heures + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 50 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code
1163030) et INVACARE SOL O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 50 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes (1163030 et 1191568).
1177663
Ventilation assistée, > ou = 12 heures + INVACARE XP O2.
Forfait hebdomadaire 51 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code
1163030) et INVACARE XP O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 51 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes (1163030 et 1143983).
1145404
Ventilation assistée > ou = 12 heures + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 61 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code
1163030) et SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 61 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1163030 et 1118324.
78
1100614
Ventilation assistée, > ou = 12 heures + SCALEO, INOGEN ONE G2.
20 976
20 976
20 976
20 976
19 257
19 257
13 545
13 545
25 582
25 582
18 411
18 411
Forfait hebdomadaire 94 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code
1163030) et INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100)
La prise en charge du forfait 94 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1163030 et 1125100.
1107763
Ventilation assistée, > ou = 12 heures + Philips, Ultrafill.
Forfait hebdomadaire 43 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code
1163030) et Ultrafill (d'oxygénothérapie à long terme, code 1184315).
La prise en charge du forfait 43 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1163030 et 1184315.
Ventilation assistée, > ou = 12 heures + oxygénothérapie court terme.
1166820
101D03.06
1107579
101D03.07
1162437
101D03.08
1130236
Forfait hebdomadaire 15 associant les forfaits 5 (de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, code 1163030
et 3 (d'oxygénothérapie à court terme, code 1128104).
La prise en charge du forfait 15 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1163030 et 1128104.
Ventilation assistée, < 12 heures + oxygénothérapie long terme poste fixe.
Forfait hebdomadaire 16 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270 et 1
(d'oxygénothérapie à long terme en poste fixe, code 1136581).
La prise en charge du forfait 16 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1196270 et 1136581.
Ventilation assistée, < 12 heures + oxygénothérapie long terme liquide.
Forfait hebdomadaire 17 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270 et 2
(d'oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation : oxygène liquide, code 1130220).
La prise en charge du forfait 17 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1196270 et 1130220.
Ventilation assistée, < 12 heures + Venture Homefill II.
Forfait hebdomadaire 32 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et
Invacare Venture Homefill II (d'oxygénothérapie à long terme, code 1120338).
La prise en charge du forfait 32 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1196270 et 1120338.
79
1100229
Ventilation assistée, ¸ 12 heures Forfait 6 + INVACARE, PLATINUM 9.
15 895
15 895
18 411
18 411
18 411
18 411
18 411
18 411
18 411
18 411
18 411
18 411
Forfait hebdomadaire 38 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et
INVACARE PLATINUM 9 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1148130).
La prise en charge du forfait 38 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1196270 et 1148130.
1125790
Ventilation assistée, < 12 heures + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 52 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et
INVACARE SOL O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 52 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes (1196270 et 1191568).
1169304
Ventilation assistée, < 12 heures + INVACARE XP O2.
Forfait hebdomadaire 53 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et
INVACARE XP O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 53 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes (1196270 et 1143983).
1172967
Ventilation assistée < 12 heures + PHILIPS, SIMPLYGO
Forfait hebdomadaire 62 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et
SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 62 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1196270 et 1118324.
1167890
Ventilation assistée, < 12 heures + SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire 95 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et
INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100).
La prise en charge du forfait 95 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1196270 et 1125100.
1103720
Ventilation assistée, < 12 heures + Philips, Ultrafill.
Forfait hebdomadaire 44 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270) et
Ultrafill (d'oxygénothérapie à long terme, code 1184315).
La prise en charge du forfait 44 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1196270 et 1184315.
80
Ventilation assistée, < 12 heures + oxygénothérapie court terme.
1158329
101D03.09
1188885
101D03.10
1145723
101D03.11
1123414
16 557
16 557
Forfait hebdomadaire 18 associant les forfaits 6 (de ventilation assistée inférieure à 12 heures, code 1196270 et 3
(d'oxygénothérapie à court terme, code 1128104).
La prise en charge du forfait 18 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1196270 et 1128104.
Hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygénothérapie long terme poste fixe.
9 420
9 420
18 875
18 875
13 273
13 273
10 767
10 767
13 273
13 273
Forfait hebdomadaire 19 associant les forfaits 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et 1
(d'oxygénothérapie à long terme en poste fixe, code 1136581).
La prise en charge du forfait 19 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1176480 et 1136581.
Hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygénothérapie long terme liquide.
Forfait hebdomadaire 20 associant les forfaits 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et 2
(d'oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation : oxygène liquide, code 1130220).
La prise en charge du forfait 20 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution
des codes 1176480 et 1130220.
Hyperinsufflations ou in-exsufflations + Venture Homefill II.
Forfait hebdomadaire 33 associant les forfaits 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et
Invacare Venture Homefill II (d'oxygénothérapie à long terme, code 1120338).
La prise en charge du forfait 33 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1176480 et 1120338.
1190161
Ventilation assistée, réhabilitation Forfait 7 + INVACARE, PLATINUM 9.
Forfait hebdomadaire 39 associant les forfaits 7 (de ventilation assistée dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire,
code 1176480) et INVACARE PLATINUM 9 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1148130).
La prise en charge du forfait 39 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1176480 et 1148130.
1132270
Ventilation assistée, réhabilitation + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 54 associant les forfaits 7 (de ventilation assistée dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire,
code 1176480) et INVACARE SOLO 2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 54 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes (1176480 et 1191568).
81
1112050
Ventilation assistée, réhabilitation + INVACARE XP O2.
13 273
13 273
13 273
13 273
13 273
13 273
13 273
13 273
9 492
9 492
14 255
14 255
Forfait hebdomadaire 55 associant les forfaits 7 (de ventilation assistée dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire,
code 1176480) et INVACARE XP O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 55 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes (1176480 et 1143983).
1105184
Ventilation assistée, réhabilitation + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 63 associant les forfaits 7 (de ventilation assistée dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire,
code 1176480) et SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 63 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1176480 et 1118324.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017.
1126401
Ventilation assistée, réhabilitation + SCALEO, INOGEN ONE G2.
Forfait hebdomadaire 96 associant les forfaits 7 (de ventilation assistée dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire,
code 1176480) et INOGEN ONE G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100)
La prise en charge du forfait 96 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1176480 et 1125100.
1138953
Ventilation assistée, réhabilitation + Philips, Ultrafill.
Forfait hebdomadaire 45 associant les forfaits 7 (de ventilation assistée dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire,
code 1176480) et Ultrafill (d'oxygénothérapie à long terme, code 1184315).
La prise en charge du forfait 45 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes
1176480 et 1184315.
1163951
101D03.12
1167937
101D03.13
82
Hyperinsufflations ou in-exsufflations + oxygénothérapie court terme.
Forfait hebdomadaire 21 associant les forfaits 7 (d'hyperinsufflations ou d'in-exsufflations, code 1176480) et 3
(d'oxygénothérapie à court terme, code 1128104).
La prise en charge du forfait 21 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1176480 et 1128104.
Trachéotomie sans ventilation + oxygénothérapie long terme poste fixe.
Forfait hebdomadaire 22 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et 1
(d'oxygénothérapie à long terme en poste fixe, code 1136581).
La prise en charge du forfait 22 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1133690 et 1136581.
1143470
101D03.14
1121421
Trachéotomie sans ventilation + oxygénothérapie long terme liquide.
24 374
24 374
18 499
18 499
15 739
15 739
18 499
18 499
18 499
18 499
18 499
18 499
Forfait hebdomadaire 23 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et 2
(d'oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation, oxygène liquide, code 1130220).
La prise en charge du forfait 23 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques
d'attribution des codes 1133690 et 1130220.
Trachéotomie sans ventilation + Venture Homefill II.
Forfait hebdomadaire 34 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et Invacare Venture
Homefill II (d'oxygénothérapie à long terme, code 1120338).
La prise en charge du forfait 34 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1133690 et 1120338.
1196880
Trachéotomie sans ventilation Forfait 8 + INVACARE, PLATINUM 9.
Forfait hebdomadaire 40 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et INVACARE
PLATINUM 9 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1148130).
La prise en charge du forfait 40 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1133690 et 1148130.
1161113
Trachéotomie sans ventilation + INVACARE SOL O2.
Forfait hebdomadaire 56 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et INVACARE SOL
O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 56 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes
(1133690 et 1191568).
1158335
Trachéotomie sans ventilation + INVACARE XP O2.
Forfait hebdomadaire 57 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et INVACARE XP
O2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 57 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes (1133690 et 1143983).
1175440
Trachéotomie sans ventilation + PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 64 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et SIMPLYGO
(d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 64 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1133690 et 1118324.
83
1102464
Trachéotomie sans ventilation + SCALEO, INOGEN ONE G2.
18 499
18 499
18 499
18 499
14 544
14 544
9 856
9 856
19 618
19 618
14 498
14 498
11 590
11 590
Forfait hebdomadaire 97 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et INOGEN ONE
G2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1125100)
La prise en charge du forfait 97 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1133690 et 1125100.
1107800
Trachéotomie sans ventilation + Philips, Ultrafill.
Forfait hebdomadaire 46 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et Ultrafill
(d'oxygénothérapie à long terme, code 1184315).
La prise en charge du forfait 46 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1133690 et 1184315.
1165938
101D03.15
1130897
101D03.16
Trachéotomie sans ventilation + oxygénothérapie court terme.
Forfait hebdomadaire 24 associant les forfaits 8 (de trachéotomie sans ventilation, code 1133690) et 3
(d'oxygénothérapie à court terme, code 1128104).
La prise en charge du forfait 24 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1133690 et 1128104.
PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + oxygénothér. LT poste fixe.
Forfait hebdomadaire 25 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et
1 (d'oxygénothérapie à long terme en poste fixe code 1136581). La prise en charge du forfait 25 est subordonnée au
respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1136581.
1189991
101D03.17
1162093
PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + oxygénothérapie LT liquide.
Forfait hebdomadaire 26 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et
2 (d'oxygénothérapie à long terme intensive ou de déambulation, oxygène liquide, code 1130220). La prise en charge du
forfait 26 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1130220.
PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + Venture Homefill II.
Forfait hebdomadaire 35 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et
Invacare Venture Homefill II (d'oxygénothérapie à long terme, code 1120338).
La prise en charge du forfait 35 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1188684 et 1120338.
1166688
PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + INVACARE, PLATINUM 9.
Forfait hebdomadaire 41 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et
INVACARE PLATINUM 9 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1148130).
La prise en charge du forfait 41 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1188684 et 1148130.
84
1188767
PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + INVACARE, SOLO2.
14 498
14 498
14 498
14 498
14 498
14 498
14 498
14 498
9 340
9 340
Forfait hebdomadaire 58 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et
INVACARE SOLO2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1191568).
La prise en charge du forfait 58 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1188684 et 1191568.
1124460
PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + INVACARE, XPO2.
Forfait hebdomadaire 59 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et
INVACARE XPO2 (d'oxygénothérapie à long terme, code 1143983).
La prise en charge du forfait 59 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1188684 et 1143983.
1118904
PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + PHILIPS SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire 65 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et
PHILIPS SIMPLYGO (d'oxygénothérapie à long terme, code 1118324).
La prise en charge du forfait 65 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes
1188684 et 1118324.
1103156
PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + Philips Ultrafill.
Forfait hebdomadaire 47 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et
Philips Ultrafill (d'oxygénothérapie à long terme, code 1184315). La prise en charge du forfait 47 est subordonnée au
respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des codes 1188684 et 1184315.
1126660
101D03.18
PPC, apnée du sommeil, patient non téléobservé (9.4) + oxygénothérapie CT.
Forfait hebdomadaire 27 associant les forfaits 9.4 (pour l'apnée du sommeil, patient non téléobservé, code 1188684) et
3 (d'oxygénothérapie à court terme, code 1128104).
La prise en charge du forfait 27 est subordonnée au respect des conditions générales et spécifiques d'attribution des
codes 1188684 et 1128104.
Sous-section 3 : Autres dispositifs médicaux pour traitement de l'insuffisance respiratoire
Paragraphe 1 : Aspirateurs trachéaux et prestation de livraison
Code
85
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
La fourniture des sondes ainsi que le renouvellement des flacons et des tubulures sont compris dans la
location.
1149514
101C06.1
1106485
101C06.2
1102375
101C01.2
Aspirateur trachéal, location hebdomadaire inférieure ou égale à 65 semaines.
3 136
Location hebdomadaire pendant la première période jusqu'à la 65° semaine.
Aspirateur trachéal, location hebdomadaire supérieure à 65 semaines.
2 380
Location hebdomadaire pendant la deuxième période au-delà de la 65° semaine.
Aspirateur trachéal, forfait de livraison à domicile.
2 758
Ce forfait ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez le même
patient donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé.
Paragraphe 2 : Chambres d'inhalation pour l'administration de médicaments par aérosol-doseur dans les affections
respiratoires.
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
La prise en charge comprend la chambre et l'ensemble des accessoires nécessaires à son utilisation
(valves, masque, embout...).
Le renouvellement de la prise en charge de la chambre d'inhalation, du lot de valves de rechange
ou de l'embout et du masque ne peut être assurée qu'au-delà d'un délai minimal de six mois par
rapport à la prise en charge précédente.
1134783
103C04.11
1128423
103C04.12
1179308
103C04.2
1179596
103C04.3
Chambre d'inhalation, respiratoire, pour enfant avant le 6° anniversaire.
2 830
Elle est adaptée pour les enfants jusqu'à leur sixième anniversaire, quel qu'en soit le type.
Chambre d'inhalation, respiratoire, pour enfant au-delà du 6° anniversaire.
1 379
Elle est adaptée pour les patients au-delà de leur sixième anniversaire, quel qu'en soit le type.
Chambre d'inhalation, respiratoire, valve de rechange.
785
Le lot de valve inspiratoire et expiratoire de rechange pour chambre d'inhalation.
Chambre d'inhalation, respiratoire, masque avec ou sans embout.
1 070
Le masque avec ou sans embout, ou l'embout de rechange pour chambre d'inhalation.
Paragraphe 3 : Débitmètre de pointe
Code
86
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1172772
3 568
Débitmètre de pointe quelle que soit la conformation (adulte, enfant).
Pour les débitmètres de pointe conformes aux spécifications techniques décrites dans la partie
spécifications techniques, la prise en charge est accordée pour les malades présentant un asthme quel
que soit le stade de sévérité.
Elle est assurée dans la limite d'une attribution tous les trois ans.
Paragraphe 4 : Spiromètres
Spiromètre électronique portable, location trimestrielle.
La prise en charge est assurée pour la surveillance à domicile des patients transplantés pulmonaires ou cardiopulmonaires. Le spiromètre mesure les trois variables suivantes :
- le volume expiratoire maximal seconde (VEMS),
- la capacité vitale (CV),
- le débit expiratoire maximal de 25 % à 75 % de la capacité vitale (DEM 25-75).
Le tarif couvre la mise à disposition du spiromètre, sa maintenance et ses réparations. Il correspond à une location trimestrielle.
La prise en charge est assurée pour les spiromètres suivants :
Code
1140039
101C13.1
1183540
101C13.1
1107183
Référence
Sociétés
Spiromètre électronique portable, location trimestrielle
Spirodoc
Spiromètre électronique portable, location trimestrielle
Spirotel
Spiromètre électronique portable, location trimestrielle,
LAMIRAU, SPIROTEL.
La prise en charge est assurée pour la référence suivante : 910525
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
RDSM
4 281
RDSM
4 281
Société LAMIRAU
Technologies
(LAMIRAU)
4 281
4 281
Paragraphe 5 : Dispositifs médicaux pour laryngectomisés
Code
87
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
1160958
103F01
1183267
103P03
Filtre respiratoire pour laryngectomisés, la paire.
Ce filtre est constitué de seize épaisseurs de tulle polyester.
Protection trachéale pour laryngectomisés avec col officier
3 432
176
Section 2. - Dispositifs médicaux pour perfusion à domicile
Sous-section 1 : Appareils et accessoires pour perfusion à domicile
Code
1186923
103A04
Nomenclature
Perfusion, appareil stérile non réutilisable :
II est exempt de pyrogène. Il comprend une aiguille ou un cathéter, une tubulure, une
chambre compte-goutte. Il est muni d'un système d'entrée d'air, obturable.
Tarif en F.CFP
355
Dispositifs médicaux pour maladies chroniques nécessitant des perfusions continues à domicile
Conditions générales de prise en charge
La prise en charge est accordée uniquement pour la durée prescrite de la cure de traitement et non
pour la durée de mise à disposition du matériel par le fournisseur.
La prise en charge est effectuée après consultation ou hospitalisation auprès d'un service
spécialisé dans l'accueil des patients atteints des maladies sous-citées permettant d'assurer
l'éducation du malade ou de sa famille à l'utilisation de ce mode de traitement à domicile.
La prise en charge de ces appareillages est assurée pour l'administration:
* de chimiothérapie anticancéreuse,
* d'antibiothérapie pour maladies au long cours, chroniques ou récidivantes,
* de traitement antiviral et antifongique des malades immunodéprimés,
* de traitement de la douleur après impossibilité de la poursuite du traitement par la voie orale,
* de traitement vasodilatateur et anti-agrégant plaquettaire pour les malades atteints
d'hypertension artérielle pulmonaire primitive,
* de médicaments destinés au traitement des maladies du sang, congénitales ou acquises,
nécessitant des transfusions répétées.
88
1129434
101A00.1
Perfusion, panier de perfusion rigide de 500 cc.
1135305
101A00.2
Perfusion, perfuseur de précision volumétrique non réutilisable, achat.
1 094
Le forfait hebdomadaire 1 de nutrition entérale à domicile, sans pompe, ainsi que le forfait hebdomadaire 2 de
nutrition entérale à domicile, avec pompe, peuvent s'ajouter aux paniers à perfusion.
1 255
PLV en F.CFP
1196413
101A00.3
Perfusion, accessoires non réutilisables de remplissage.
1182078
101A00.4
Perfusion, accessoires à usage unique pour pose de la perfusion.
1 573
Accessoires à usage unique de remplissage du perfuseur et du diffuseur portable.
La prise en charge est accordée par perfusion à concurrence de 8,99.
Les accessoires sont fournis :
- soit à l'unité, et pris en charge à partir des justificatifs des sommes dépensées à concurrence du tarif de
responsabilité,
- soit sous forme de set
2 000
Ces accessoires sont destinés à la pose de la perfusion au bras du malade en l'absence de chambre à cathéter
implantable.
La prise en charge est accordée sur la base d'un forfait par perfusion à concurrence de 11,43.
Les accessoires sont fournis:
- soit à l'unité, et pris en charge à partir des justificatifs des sommes dépensées à concurrence du tarif de
responsabilité,
- soit sous forme de set
Sous-section 2 : Accessoires nécessaires à l'utilisation d'une chambre à cathéter implantable ou d'un cathéter central
tunnélisé
Code
89
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
La prise en charge est accordée uniquement pour la durée prescrite de la cure de traitement et non pour la
durée dé mise à disposition du matériel par le fournisseur.
La prise en charge est effectuée après consultation ou hospitalisation auprès d'un service spécialisé dans
l'accueil des, patients atteints des maladies sous-citées permettant d'assurer l'éducation du, malade ou de sa
famille à l'utilisation de ce mode de traitement à domicile. Ces accessoires sont pris en charge pour
l'administration :
- de chimiothérapie anticancéreuse ;
- d'antibiothérapie pour maladies au long cours, chroniques ou récidivantes ;
- de traitement antiviral et antifongique des malades immunodéprimés,
- de la nutrition parentérale ;
- de traitement de la douleur après impossibilité de la poursuite du traitement par la voie orale
- de traitement vasodilatateur et anti-agrégant plaquettaire pour les malades atteints
d'hypertension artérielle pulmonaire primitive ;
- de médicaments destinés au traitement des maladies. du sang, congénitales ou acquises, nécessitant
des transfusions répétées.
Les accessoires sont fournis :
- soit, à l'unité et pris en charge à partir des justificatifs des sommes dépensées à concurrence
du tarif de responsabilité ;
- soit, sous forme de set.
1128713
101A00.051
1145031
101A00.052
1185668
101A00.061
1128328
101A00.062
90
Perfusion, aiguille de type 1 pour chambre à cathéter implantable.
226
Aiguilles à biseau tangentiel, type pointe de Huber droite ou courbée
Perfusion, aiguille de type 2 pour chambre à cathéter implantable.
1 183
Aiguille de type 1 montée sur un système solidaire (adhésif, agrippant...) permettant le maintien de celle-ci. La
prise en charge est assurée dans la limite de trois attributions maximales par semaine.
Perfusion, accessoires pour chambre à cathéter implantable ou cathéter central.
1 414
Accessoires stériles non réutilisables pour pose de la perfusion, nécessaires à d'utilisation d'une chambre à
cathéter implantable ou d'un cathéter central. Ils sont pris en charge dans la limite de trois attributions maximales
par semaine s'ils sont délivrés avec des aiguilles de type 2, mais sans limitation d'attribution en cas de délivrance
avec des aiguilles de type 1.
Ces accessoires sont notamment : masque, champs, gants, calot, compresses, seringue, aiguille, adhésif
transparent, prolongateur, robinet à 3 voies.
Perfusion, accessoires pour hépariner, chambre à cathéter ou cathéter central.
Accessoires stériles non réutilisables pour pose de la perfusion, nécessaires pour hépariner une chambre à
cathéter implantable ou un cathéter central. Ils sont pris en charge dans la limite d'une attribution maximale
dans le cas d'une chambre à cathéter et de trois attributions maximales dans le cas d'un cathéter central, pour
15 jours (même en dehors des cures):
Ces accessoires sont notamment : masque; champs, gants, calot, compresses, seringue et aiguille.
1 148
Sous-section 3 : Pieds et potences à sérum à roulettes
Code
1111782
101B05.1
1146349
101B05.21
1126128
101B05.22
1101312
101C01.3
Nomenclature.
Perfusion, pied à sérum à roulettes à l'achat.
Tarif en F.CFP
13 872
Le forfait hebdomadaire 1 de nutrition entérale à domicile, sans pompe, ainsi que le forfait hebdomadaire 2 de
nutrition entérale à domicile, avec pompe, peuvent s'ajouter aux pieds à sérum à roulettes.
Perfusion, pied/potence à sérum, location hebdomadaire, < ou = 65 semaines.
214
Pied ou potence à sérum, adaptables ou non.
Location hebdomadaire continue, calculée de date à date, première période jusqu'à la 65e semaine.
La prise en charge de cette référence est assurée exclusivement pour les patients ne nécessitant pas de lits
médicaux.
Pour les patients pour lesquels la prise en charge d'un lit médical est assurée, la prise en charge de cette référence
est assurée dans le tarif des références 1241763 et 1270316.
Perfusion, pied/potence à sérum, location hebdomadaire, > 65 semaines.
133
Location hebdomadaire au-delà de la 65e semaine. La prise en charge de cette référence est assurée
exclusivement pour les patients ne nécessitant pas de lits médicaux.
Pour les patients pour lesquels la prise, en charge d'un lit médical est assurée, la prise en charge de cette
référence est assurée dans le tarif des références 1241763 et 1270316.
Perfusion, pied à sérum, forfait de livraison à domicile.
2 268
Ce forfait ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison.
Sa prise en charge est associée aux références 1146349 et 1126128.
Sous-section 4 : Diffuseur portable stérile
Il est livré avec une seringue stérile de 50 ml à embout Luer Lock.
Un diffuseur portable stérile est un dispositif médical externe non implantable, à usage unique, non programmable qui permet la diffusion parentérale à débit
continu en ambulatoire de produits médicamenteux par un mécanisme utilisant une énergie autre que la gravité et le corps humain.
Un diffuseur portable stérile doit répondre aux exigences suivantes :
- une tolérance de variation de débit de ± 15 % par rapport au débit nominal ;
- un filtre antiparticulaire dont la porosité est inférieure ou égale à 7 µm ;
- un système antireflux pour le remplissage ;
- une protection du réservoir ;
91
- les solutions administrées doivent avoir fait l’objet d’études de stabilité et de compatibilité avec les matériaux du diffuseur portable. (Se référer à la liste des
médicaments, citée dans la notice, avec lesquels le dispositif est compatible ou incompatible.) En aucun cas le diffuseur portable ne doit contenir de latex en
contact direct avec le patient ou la solution médicamenteuse.
La prise en charge d’un diffuseur portable stérile est assurée pour l’administration :
- de chimiothérapie(s) anticancéreuse(s) ;
- d’antibiothérapie(s) au long cours ou itérative(s) ;
- de traitement(s) antiviral(aux) et/ou antifongique(s) chez les malades immunodéprimés ;
- de traitement(s) de la douleur ;
- de traitement(s) vasodilatateur(s) chez les malades atteints d’hypertension artérielle pulmonaire primitive ;
- de médicament(s) destiné(s) au traitement des maladies du sang congénitales ou acquises ;
- de médicament(s) pour l’analgésie post-opératoire ;
- de traitement(s) immunosuppresseur(s) ;
- de traitement(s) anticoagulant(s) et fibrinolytique(s) ;
- de médicament(s) destiné(s) au traitement des maladies de surcharge du lysosome.
Paragraphe 1 : Diffuseurs portables stériles de durée inférieure à 6 heures (< 6 h) ou égale ou supérieure à 6 heures et
inférieure à 72 heures (= ou > 6 h et < 72 h) ou égale ou supérieure à 72 heures (> 72 h).
Code
1188431
Nomenclature
Perfusion, diffuseur, < 6 h, seringue 50 ml
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
5 075
5 075
5 600
5 600
6 125
6 125
Diffuseur portable stérile pour perfusion d’une durée inférieure à 6 heures, livré avec une seringue stérile de 50 ml
à embout Luer Lock.
La prise en charge est assurée pour un seul diffuseur par médicament et par séance de perfusion.
1116584
Perfusion, diffuseur, = ou > 6 h et < 72 h, seringue 50 ml
Diffuseur portable stérile pour perfusion d’une durée égale ou supérieure à 6 heures et inférieure à 72 heures, livré
avec une seringue stérile de 50 ml à embout Luer Lock.
La prise en charge est assurée pour un seul diffuseur par médicament et pour la durée totale de perfusion.
1132560
Perfusion, diffuseur, = ou > 72 h, seringue 50 ml
Diffuseur portable stérile pour perfusion d’une durée égale ou supérieure à 72 heures, livré avec une seringue
stérile de 50 ml à embout Luer Lock.
La prise en charge est assurée pour un seul diffuseur par médicament pour une période de perfusion comprise entre
72 heures au minimum et 5 jours au maximum.
92
Paragraphe 2 : Prestation de livraison des diffuseurs portables
Code
1161024
Nomenclature
Perfusion, diffuseur, forfait de mise à disposition à domicile pour quatre semaines.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
5 336
La prise en charge de ce forfait est assurée sur prescription médicale.
Ce forfait comprend au minimum :
- la livraison ;
- la fourniture de la notice d’utilisation du matériel et un livret patient comprenant les
coordonnées du prestataire.
La prise en charge est assurée dans la limite d’un forfait couvrant quatre semaines à compter du premier jour de la
cure, quelle que soit la durée de la cure. Ce forfait est éventuellement renouvelable dans les mêmes conditions.
La prise en charge de ce forfait de livraison est subordonnée au caractère remboursable du diffuseur lui-même.
Sous-section 5 : Systèmes actifs pour perfusion à domicile
Seuls sont pris en charge les appareils ayant une source d’alimentation sur secteur et sur batterie ou sur batterie seule.
La prise en charge est assurée après consultation ou hospitalisation auprès d’un service spécialisé dans l’accueil des malades permettant d’assurer l’éducation du
patient ou de sa famille à l’utilisation de ce mode de traitement à domicile.
La prise en charge est assurée pour l'administration :
- de chimiothérapie anticancéreuse ;
- d'antibiothérapie pour maladies au long cours, chroniques ou récidivantes ;
- de traitement antiviral et antifongique (des malades immunodéprimés) ;
- de traitement de la douleur après impossibilité de la poursuite du traitement par la voie orale ;
- de traitement vasodilatateur et antiagrégant plaquettaire pour les malades atteints d'hypertension artérielle pulmonaire primitive ;
- de médicaments destinés au traitement des maladies du sang, congénitales ou acquises, nécessitant des transfusions répétées ;
- d'insuline ;
- d'apomorphine dans le traitement de certaines formes graves de la maladie de Parkinson par pompe programmable.
La prise en charge est assurée selon la pathologie et la durée de traitement escomptée, soit à l’achat pour des durées escomptées supérieures à un an, soit à la
location. La prise en charge à la location de tous les systèmes actifs pour perfusion, à l’exception des pompes à insuline visées au paragraphe 4, est assurée
pour une durée maximale d’un an.
À l’issue de cette période, le renouvellement de la prise en charge à la location est subordonné à une évaluation de l’efficacité du traitement et de l’état du patient
par le service à l’origine de la prescription initiale et à la justification médicale du maintien de la location en fonction de la durée de traitement escomptée.
La prise en charge couvre l’achat ou la location de l’appareil et l’achat des accessoires spécifiques et de remplissage à usage unique décrit dans les spécifications
techniques.
93
Dans le cadre de la location de l’appareil, elle est accordée uniquement pour la durée prescrite de la cure de médicament et non pour la durée de mise à disposition
du matériel par le fournisseur.
Paragraphe 1 : Système actif en poste fixe
Code
1185094
101B06.1111
1109288
101B06.1112
1138309
101B06.1121
1122509
101B06.1122
1140973
101B06.121
1171471
101B06.122
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Perfusion, système actif en poste fixe, achat du pousse-seringue à 1 voie.
142 509
Perfusion, système actif en poste fixe, achat du pousse-seringue à 2 voies et plus.
263 768
Perfusion, système actif en poste fixe, location du pousse-seringue à 1 voie.
Forfait journalier ; le tarif comprend la maintenance de l'appareil.
Perfusion, système actif en poste fixe, location du pousse-seringue à 2 voies et plus.
Forfait journalier ; le tarif comprend la maintenance de l'appareil.
Perfusion, système actif en poste fixe, achat de la pompe programmable.
Quel que soit le nombre de voies.
Perfusion, système actif en poste fixe, location de la pompe programmable.
Forfait journalier ; le tarif comprend la maintenance de l'appareil.
344
638
311 270
749
Paragraphe 2 : Système actif ambulatoire
Code
1130377
101B06.211
1144681
101B06.212
1187472
101B06.221
1183333
101B06.222
94
Nomenclature
Perfusion, système actif ambulatoire, achat du pousse-seringue.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
223 765
Quel que soit le nombre de voies
Perfusion, système actif ambulatoire, location du pousse-seringue.
676
Forfait journalier quel que soit le nombre de voies ; le tarif comprend la maintenance de l'appareil.
Perfusion, système actif ambulatoire, achat de la pompe programmable hors insuline.
488 782
488 782
1 501
1 501
Quel que soit le nombre de voies.
Perfusion, système actif ambulatoire, location pompe programmable, hors insuline.
Forfait journalier quel que soit le nombre de voies; le tarif comprend la maintenance de l’appareil.
La prise en charge de cette référence n’est pas assurée pour l’administration d’insuline.
Paragraphe 3 : Accessoires à usage unique
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Ce sont tous les accessoires : les accessoires de remplissage du système ainsi que tous les accessoires
spécifiques.
Les accessoires spécifiques sont: seringues pour le pousse-seringue, réservoir spécial avec tubulure(s) pour
pompe ambulatoire, perfuseur et tubulure(s) pour pompe en poste fixe.
Les accessoires sont fournis :
- soit à l'unité et pris en charge à partir des justificatifs des sommes dépensées à concurrence du tarif de
responsabilité ;
- soit sous forme de set.
1130420
101B06.31
Perfusion, système actif, accessoires à usage unique pour pousse-seringue.
1154739
101B06.321
Perfusion, système actif, accessoires à usage unique pour pompes fixes.
1199506
101B06.322
1 812
Accessoires à usage unique pour système actif adaptés aux pompes fixes, par voie et par perfusion.
À concurrence de 11,05.
Perfusion, système actif, accessoires à usage unique pour pompes ambulatoires, hors
insuline.
Accessoires à usage unique pour système actif pour pompes ambulatoires, par voie et par perfusion,
hors administration d’insuline.
La prise en charge de cette référence n’est pas assurée pour l’administration d’insuline.
95
2 499
Accessoires à usage unique pour système actif adaptés au pousse-seringue, par voie et par perfusion.
À concurrence de 15,24.
5 750
1185020
101B06.4
Perfusion, système actif, forfait de mise à disposition, hors insuline.
13 751
Forfait de mise à disposition du système actif pour le traitement à domicile du patient.
Ce forfait comprend au minimum :
- la livraison du matériel et des consommables ;
- la fourniture de la notice d’utilisation du matériel et d’un livret patient comprenant les coordonnées du
prestataire ;
- la démonstration de l’utilisation du matériel ;
- l’organisation d’une astreinte 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 ;
- l’intervention, si nécessaire à domicile, dans les 12 heures suivant la demande, pour la maintenance et la
réparation du matériel ;
- en cas d’impossibilité de réparation dans les 24 heures, la fourniture d’un système actif de remplacement
disposant des mêmes fonctions que le matériel initial ;
- la récupération du matériel en fin de cure, son nettoyage, sa désinfection et sa révision technique.
La prise en charge est assurée dans la limite d’un forfait couvrant 4 semaines à compter du premier jour de la
cure, quelle que soit la durée de la cure.
Ce forfait est éventuellement renouvelable dans les mêmes conditions.
La prise en charge de ce forfait de livraison est subordonnée au caractère remboursable du système actif de
perfusion à domicile.
Paragraphe 4 : Pompes à insuline externes, portables et programmables
La prise en charge est assurée pour le diabète de type 1 ou de type 2 ne pouvant être équilibré par une insulinothérapie par multi-injections sous-cutanées
d’insuline.
La prescription initiale d’une pompe à insuline externe, portable et programmable doit être réalisée dans un centre initiateur adulte ou pédiatrique, pour l’enfant,
répondant aux cahiers des charges définis ci-dessous. Cette prescription est faite pour un maximum de 6 mois.
Le renouvellement de la prescription, également réalisé pour au maximum 6 mois, est effectué par un médecin spécialiste en endocrinologie et métabolisme ou
titulaire de la compétence ordinale en endocrinologie et métabolisme ou un médecin titulaire de la compétence ordinale en diabétologie et nutrition travaillant en
concertation avec le centre initiateur. Chez les enfants, ce renouvellement sera effectué par un pédiatre expérimenté en diabétologie du centre initiateur pédiatrique
ou d’une structure pédiatrique travaillant en concertation avec le centre initiateur pédiatrique.
La prescription doit préciser :
- la marque et le modèle de la pompe ;
- la marque et le modèle de consommable et le nombre nécessaire par mois.
Le prescripteur doit s’assurer de la compatibilité des consommables avec la pompe prescrite telle que attestée par le marquage CE.
Une réévaluation de l’opportunité de la poursuite du traitement doit être faite tous les ans dans un centre initiateur.
Toute prescription pour un changement de pompe, à l’achat ou à la location, doit être faite dans un centre initiateur.
Ce changement ne peut pas intervenir avant 4 ans sans préjudice des dispositions de l’article LP 36 de la Loi du Pays 2013-1 sus-visée.
96
Un centre initiateur pour adultes doit s’appuyer sur une équipe multiprofessionnelle formée, à la prise en charge intensive du diabète, notamment à l’éducation
thérapeutique, et au traitement par pompe à insuline.
Cette équipe est composée notamment de deux médecins spécialistes en endocrinologie et métabolismes, d’une infirmière et d’une diététicienne. L’équipe doit
participer au moins une fois par an à une formation continue sur les pompes.
L’équipe confirme l’indication du traitement par pompe conformément aux données relatives à la prise en charge et aux recommandations professionnelles de
bonne pratique.
Au moins 10 débuts de traitement par pompe par an et au moins 25 patients suivis régulièrement après trois ans de fonctionnement sont nécessaires pour un niveau
d’implication et de compétence suffisant du centre.
Les patients sont adressés au centre initiateur pour débuter le traitement après une période d’évaluation de la prise en charge et de discussion de l’indication par le
diabétologue de suivi (document écrit).
Une astreinte médicale 24 heures sur 24 est assurée par l’équipe diabétologique du centre initiateur. Le centre doit disposer, en interne ou à proximité, d’une
structure d’accueil des urgences diabétologiques.
Un programme structuré d’éducation concernant les pompes est élaboré et écrit, ainsi que des documents d’évaluation et de synthèse. Des documents écrits
concernant les différents aspects de l’éducation au traitement sont remis au patient, notamment en ce qui concerne la conduite à tenir en cas d’incident et le
schéma de remplacement, ainsi que la conduite à tenir lors des astreintes de son centre.
L’initiation au traitement requiert une formation intensive du patient en hospitalisation.
La structure multiprofessionnelle réalise une réévaluation annuelle de l’opportunité de la poursuite du traitement par pompe à insuline chez un patient donné.
Un centre initiateur pour adultes a 3 grandes missions qui sont l’initiation du traitement, la réévaluation annuelle et la formation des soignants.
L’équipe du centre initiateur pédiatrique doit être composée d’un pédiatre expérimenté en diabétologie, d’une infirmière ou puéricultrice formée à la prise en charge
intensive du diabète, notamment à l’éducation thérapeutique, et au traitement par pompe à insuline et d’une diététicienne ayant une compétence dans le diabète de
l’enfant.
L’équipe doit participer au moins une fois par an à une formation continue sur les pompes.
La structure pédiatrique d’initiation du traitement ambulatoire par pompe doit assurer le suivi simultané d’au moins 50 enfants diabétiques et le suivi d’au moins 5
enfants sous pompe au terme de deux ans de fonctionnement.
L’indication du traitement par pompe est posée par le centre initiateur pédiatrique après une période d’évaluation de la prise en charge.
L’initiation au traitement requiert une formation intensive en hospitalisation. Cette formation s’adresse à l’enfant mais également aux parents. Un programme
structuré d’éducation concernant les pompes est élaboré et écrit, ainsi que des documents d’évaluation et de synthèse. Des documents écrits concernant les différents
aspects de l’éducation au traitement sont remis au patient comme aux parents, notamment en ce qui concerne la conduite à tenir en cas d’incident et le schéma de
remplacement, ainsi que la conduite à tenir lors des astreintes.
La structure travaille en coordination avec un secteur d’hospitalisation à proximité équipé pour l’accueil des urgences. Une astreinte médicale téléphonique est
assurée 24 heures sur 24. Le suivi de l’enfant est assuré par un pédiatre expérimenté en diabétologie du centre initiateur pédiatrique ou d’une structure pédiatrique
travaillant en concertation avec le centre initiateur pédiatrique selon l’organisation régionale. Le centre initiateur assure l’évaluation annuelle de ce traitement.
Dans les rares cas où il n’y aurait pas de centre initiateur pédiatrique dans une région, un centre initiateur pour adultes (tel que défini précédemment) pourrait être
amené à prendre en charge un enfant, en collaboration avec une équipe pédiatrique régionale qui suit des enfants diabétiques (expertise diabète de l’enfant). Cette
équipe doit néanmoins respecter les spécificités pédiatriques pour les indications, la phase préalable à l’indication, les contre-indications, les critères d’arrêt et
d’évaluation annuelle.
Les prestataires doivent :
- être en mesure de présenter et assurer la formation technique du patient, à la demande du centre initiateur, de toutes les pompes prescrites par celui-ci ;
- respecter les règles de matériovigilance ;
- établir des procédures internes écrites.
97
La formation technique (initiale et continue) du patient ainsi que l’astreinte doivent être réalisées par un intervenant infirmier.
L’intervenant doit être formé à l’insulinothérapie ou « environnement médical » (formation validée par des experts cliniciens) et formé techniquement aux pompes à
insuline par les fabricants.
Il doit également participer au moins une fois par an à une formation continue sur les pompes.
Code
1121332
Nomenclature
Perfusion, système actif ambulatoire, location pompe programmable, insuline.
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
518
518
66 092
66 092
1 419
1 419
Pompe à insuline externe programmable en ambulatoire.
Forfait journalier; le tarif comprend la maintenance de l’appareil.
La prise en charge de cette référence est assurée pour l’administration de l’insuline.
1146183
Perfusion, système actif ambulatoire, forfait de formation technique initiale.
Ce forfait comprend la formation technique individuelle d’initiation à l’utilisation de la pompe qui peut être faite par le
prestataire, sur prescription du centre initiateur, si cette formation n’est pas réalisée par le centre initiateur.
Elle a pour objectif d’assurer la maîtrise technique de l’utilisation de la pompe en toute sécurité et est réalisée en plusieurs
temps.
La prise en charge est assurée dans la limite d’un forfait par pompe. La formation technique initiale du patient doit contenir :
1. L’apprentissage du fonctionnement de la pompe avec l’apprentissage de réglages simples (piles, date, débit de base et
bolus) et de réglages avancés (débits temporaires, bolus particuliers, utilisations d’alarmes de rappel, reprogrammation...) ;
2. L’utilisation des consommables (réservoir et cathéter) et la connaissance des règles de sécurité ;
3. L’attitude face aux alarmes et aux pannes du matériel ;
4. L’entretien courant du matériel ;
5. Les précautions d’utilisation ;
6. Les possibilités de port de pompe ;
7. Les connaissances de la procédure d’astreinte : différents numéros de téléphone, schéma de remplacement et kit
d’urgence, rôle du prestataire ;
8. L’évaluation des connaissances à l’issue de la mise sous pompe. Cette formation technique initiale peut avoir lieu :
- chez le prestataire ;
- au domicile du patient ;
- au centre initiateur.
1120663
Perfusion, pompe externe à insuline, cathéters et consommables associés, forfait journalier.
Forfait journalier pour cathéter et consommables associés pour pompe externe à insuline.
Ce forfait, facturé par journée de prise en charge, comprend la fourniture par le prestataire des cathéters et consommables,
conformément à la prescription médicale établie en référence aux recommandations professionnelles de bonne pratique.
La prise en charge de cette référence est assurée pour l'administration de l'insuline.
98
1130058
Perfusion, pompe externe à insuline, prestation journalière.
Cette prestation comprend au minimum :
- la fourniture et la livraison des accessoires et la livraison des consommables ;
- la fourniture de la notice d'utilisation du matériel et d'un livret patient comprenant les coordonnées du prestataire
(comprenant entre autres le numéro d'astreinte technique) ainsi que le contenu de la prestation ;
- l'organisation d'une astreinte vingt-quatre heures sur vingt-quatre, sept jours sur sept ;
- l'intervention, si nécessaire à domicile, dans les douze heures suivant la demande, pour la maintenance et la réparation
du matériel ;
- en cas d'impossibilité de réparation dans les vingt-quatre heures, la fourniture d'une pompe de remplacement de même
modèle, si nécessaire ;
- la récupération, le nettoyage, la décontamination et la révision technique de la pompe selon les recommandations du
fabricant ;
- le retour d'information écrit au prescripteur sur le suivi des patients et les incidents ainsi que le compte rendu de toutes
les interventions ;
- un rappel régulier de la formation technique initiale du patient ainsi que la vérification du bon fonctionnement de la pompe.
Ce rappel et cette vérification de la pompe seront réalisés par le prestataire au bout de trois mois puis tous les six mois soit
chez le prestataire soit au domicile du patient. Cette intervention est justifiée au domicile pour les personnes ayant des
difficultés à se déplacer et pour permettre la formation technique continue des personnes de l'entourage (dont l'intervention est
nécessaire dans le traitement) et ayant également des difficultés à se déplacer.
La formation est suivie d'une évaluation par le prestataire et d'un retour de l'information au prescripteur.
Cette formation technique continue, réalisée par le prestataire, doit comprendre :
1. L'évaluation des connaissances du patient au début de la formation ainsi qu'à la fin ;
2. La reprise point par point de la formation technique initiale, en faisant refaire les manipulations par le patient, ainsi que
les règles de sécurité ;
3. La reprise de ce qui n'a pas été compris ;
4. La vérification de la pompe, son bon entretien et la bonne connaissance par le patient de la technique de
reprogrammation ;
5. La vérification que le patient a toujours son schéma de remplacement, ainsi que la date de péremption de l'insuline, du
stylo et du kit d'urgence.
99
943
943
Section 3. - Dispositifs médicaux pour autotraitement, autocontrôle et automesure
Sous-section 1 : Dispositifs d'autosurveillance
Paragraphe 1 - Systèmes d'autosurveillance à la glycémie
A- Appareil pour lecture automatique de la glycémie dit lecteur de glycémie
Lors de la prescription, il est indispensable d'expliquer au patient, quel que soit le type de diabète, et d'organiser avec lui cette autosurveillance glycémique (ASG)
avec la détermination des horaires, de la fréquence, des objectifs et des décisions à prendre en fonction des résultats.
La prescription doit préciser l'unité d'affichage souhaitée pour les lecteurs de glycémie.
Les prises en charge des systèmes d'autosurveillance de la glycémie (couples lecteur/réactifs) doivent être conformes à la norme NF EN ISO 15197, relative aux
systèmes d'autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré.
La prise en charge est assurée pour les indications et modalités suivantes :
- chez le patient diabétique de type 1 : au moins 4 ASG/jour ;
- chez la femme ayant un diabète gestationnel : au moins 4 ASG/jour ;
- chez certains diabétiques de type 2 définis ci-dessous :
• les patients insulinotraités :
· si l'insulinothérapie comprend plus d'une injection d'insuline par jour : au moins 4 ASG/jour ;
· si l'insulinothérapie comprend une seule injection d'insuline par jour : 2 à 4 ASG/jour ;
· les patients chez qui l'insuline est envisagée à court ou moyen terme et avant sa mise en route : 2 à 4 ASG/jour ;
• les patients traités par insulinosécréteurs (sulfamides hypoglycémiants ou glinides, seuls ou associés à d'autres traitements antidiabétiques) afin de rechercher
ou confirmer une hypoglycémie et d'adapter si besoin la posologie de ces médicaments : 2 ASG/semaine à 2 ASG/jour. La prise en charge est toutefois limitée à
200 bandelettes par an pour ces patients ;
• les patients pour lesquels il est recherché une amélioration de l'équilibre glycémique lorsque l'objectif n'est pas atteint, comme instrument d'éducation
permettant d'apprécier l'effet de l'activité physique, de l'alimentation et du traitement : 2 ASG/semaine à 2 ASG/jour. La prise en charge est toutefois limitée à
200 bandelettes par an pour les patients non insulinorequérants.
La prise en charge de l'ASG chez les diabétiques de type 2 ne doit donc pas être systématique. Elle doit s'inscrire dans une démarche bien construite où
l'éducation du patient est importante. Lors de la prescription, il est indispensable d'expliquer au patient et d'organiser avec lui cette autosurveillance avec la
détermination des horaires, de la fréquence, des objectifs et des décisions à prendre en fonction des résultats.
100
Génériques
Code
1101720
103A07
Nomenclature
Autocontrôle, appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie.
Tarif en
F.CFP
9 125
PLV en
F.CFP TTC
9 125
Seuls les lecteurs de glycémie dont l'affichage est limité à une seule unité de mesure (mg/dl ou mmol/l) et garantis au moins 4
ans sont pris en charge.
La prise en charge est assurée pour :
- une attribution tous les 4 ans chez l'adulte ;
- deux attributions tous les 4 ans chez l'enfant de moins de 18 ans.
B- Systèmes de réactifs associés (électrodes, bandelettes et capteurs)
La prise en charge est assurée pour les conditionnements de 10, 50, 100, 150 et 200 unités. Les conditionnements de 150 et 200, doivent contenir des réactifs en
conditionnement unitaire ou par sous-conditionnement de 25 réactifs se conservant au minimum 3 mois après ouverture.
La prescription doit contenir le nombre d'autosurveillances glycémiques à réaliser par jour.
Génériques
Code
Nomenclature
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
1173487
Autocontrôle du sucre dans le sang, 10 bandelettes, capteurs ou électrodes.
Flacon 10 bandelettes.
669
669
1136894
Autocontrôle du sucre dans le sang, 50 bandelettes, capteurs ou électrodes.
Flacon 50 bandelettes.
3 346
3 346
1186722
Autocontrôle du sucre dans le sang, 100 bandelettes, capteurs ou électrodes.
Flacon 100 bandelettes.
6 689
6 689
1180441
Autocontrôle du sucre dans le sang, 150 bandelettes, capteurs ou électrodes.
Flacon 150 bandelettes.
10 035
10 035
1187408
Autocontrôle du sucre dans le sang, 200 bandelettes, capteurs ou électrodes.
Flacon 200 bandelettes.
13 379
13 379
101
C- Set d'autosurveillance de la glycémie
Code
1198033
Nomenclature
Autocontrôle du sucre dans le sang, set d'autosurveillance de la glycémie.
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
12 201
12 201
2 408
2 408
Seul le set complet d'autosurveillance de la glycémie est pris en charge et uniquement en cas d'instauration d'une
autosurveillance de la glycémie, dans les conditions définies dans les rubriques "
A. - Appareil pour lecture automatique de la glycémie dit lecteur de glycémie " et
" B. - Systèmes de réactifs associés (électrodes, bandelettes et capteurs) ".
Le set complet comprend :
- 1 lecteur de glycémie ;
- au minimum 10 bandelettes d'autocontrôle de la glycémie ;
- 1 autopiqueur ;
- au minimum 10 lancettes pour autopiqueur, non réutilisables, stériles.
Les spécifications techniques de ce set sont identiques à celles exigées pour les éléments qui le composent, conditionnés
individuellement. La prise en charge de ce set est assujettie à la disponibilité en conditionnement individuel du lecteur de
glycémie et de l'autopiqueur.
Ce set étant indiqué uniquement en cas d'instauration d'une autosurveillance de la glycémie, il ne peut donc être pris en charge
qu'une seule fois par patient.
La prise en charge de ce set est incompatible avec la prise en charge des codes 1101720, 1163891, 1117454 et 1199297.
Les conditions de renouvellement de la prise en charge du lecteur de glycémie et de l'autopiqueur inclus dans ce set sont
identiques à celles prévues respectivement aux codes 1101720 et 1117454.
1199297
Autocontrôle, set de prélèvement de sang capillaire.
Seul le set complet de prélèvement de sang capillaire est pris en charge et uniquement en cas d'instauration d'une
autosurveillance, dans les conditions définies dans le paragraphe 3 " Dispositifs de prélèvements sanguins capillaires dans le
cadre d'une autosurveillance ".
Le set complet comprend :
- 1 autopiqueur ;
- au minimum 10 lancettes pour autopiqueur, non réutilisables, stériles.
Les spécifications techniques de ce set sont identiques à celles exigées pour les éléments qui le composent, conditionnés
individuellement. La prise en charge de ce set est assujettie à la disponibilité en conditionnement individuel de l'autopiqueur.
La prise en charge de ce set est incompatible avec la prise en charge des codes 1117454 et 1198033. Ce set étant indiqué
uniquement en cas d'instauration d'un prélèvement de sang capillaire, il ne peut donc être pris en charge qu'une seule fois par
patient.
102
D- Dispositifs intégrant lecteur et autopiqueur pour autosurveillance de la glycémie et systèmes réactifs associés.
Société Roche Diagnostics (ROCHE)
Code
1172861
Nomenclature
Autocontrôle du sucre dans le sang, ROCHE, cassette ACCU-CHEK MOBILE, 100.
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
6 405
6 405
18 821
18 821
ACCU-CHEK-MOBILE est conditionné en une boîte contenant 2 cassettes de 50 tests et un manuel d'utilisation.
La prise en charge est assurée pour la référence 05953758038. Après mise en place de la cassette, celle-ci est utilisable trois mois.
1108350
Autocontrôle sucre dans le sang, kit autosurv. glycémie, ROCHE, ACCU-CHEK-MOBILE. Kit pour
autosurveillance de la glycémie ACCU-CHEK-MOBILE de la société Roche Diagnostics.
Le kit ACCU-CHEK MOBILE est conditionné en une boîte contenant :
- système autopiqueur/lecteur de glycémie avec piles (2 piles AAA) ;
- blister de 2 cartouches de 6 lancettes ACCU-CHEK FastClix ;
- e cassette de 50 tests ACCU-CHEK MOBILE ;
- manuel d'utilisation du système ACCU-CHEK MOBILE ;
- mémento du système ACCU-CHEK ;
- câble de connexion informatique USB.
La prise en charge est assurée pour la référence 06383599038.
Le kit et l'ensemble de ses composants sont garantis quatre ans. Après mise en place de la cassette, celle-ci est utilisable trois
mois. Le patient adulte ou enfant ne pourra bénéficier d'un renouvellement du kit que tous les quatre ans.
Paragraphe 2 - Systèmes d'autosurveillance de la cétonémie
La prise en charge est assurée pour les patients diabétiques de type 1 dans les populations suivantes :
- patients porteurs de pompe à insuline ;
- enfants, adolescents jusqu'à 18 ans ;
- femmes enceintes.
103
Société Abbott France
Code
1163891
Nomenclature
Autocontrôle, app. lecture glycémie/cétonémie, ABBOTT, Optium, Xceed ou Freestyle.
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
10 672
10 672
3 281
3 281
Appareil pour lecture automatique chiffrée de la glycémie et de la cétonémie Optium Xceed ou FreeStyle Optium.
La prise en charge est assurée :
- pour la mesure de la glycémie, chez les patients diabétiques traités à l'insuline et/ou les malades atteints de rétinopathie
diabétique ;
- pour la mesure de la cétonémie, dans le cadre d'un diabète de type 1 chez :
* les patients porteurs de pompe à insuline ;
* les enfants, les adolescents jusqu'à 18 ans ;
* les femmes enceintes.
Pour les enfants comme pour les adultes, la prise en charge du renouvellement n'est effectuée qu'à l'expiration de la garantie de
cinq ans.
La fréquence de la surveillance de la cétonémie varie suivant le type de patient.
Chez les patients porteurs de pompe à insuline et chez les femmes enceintes en moyenne une surveillance par jour est nécessaire.
Chez les enfants et les adolescents, environ deux surveillances par semaine doivent être réalisées.
1177611
Autocontrôle cétonémie, ABBOTT, Optium béta Cétone ou FreeStyle béta Cétone B/10.
Electrode pour autocontrôle de la cétonémie Optium béta Cétone ou FreeStyle Optium béta Cétone, la boîte de dix électrodes.
Paragraphe 3 - Dispositifs de prélèvements sanguins capillaires dans le cadre d'une autosurveillance
La prise en charge est assurée pour toute autosurveillance de paramètres sanguins nécessitant un prélèvement capillaire.
104
Génériques
Code
Nomenclature
1117454
103A06.1
Autocontrôle, autopiqueur.
1138090
1128334
Autocontrôle, autopiqueurs à usage unique, stériles, B/10.
Autocontrôle, autopiqueurs à usage unique, stériles, B/50.
1186774
103A06.2
1147308
1142883
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
2 280
2 280
191
956
191
956
Autocontrôle, autopiqueurs à usage unique, stériles, B/100.
1 911
1 911
Autocontrôle, autopiqueurs à usage unique, stériles, B/150.
2 867
2 867
Autocontrôle, autopiqueurs à usage unique, stériles, B/200.
3 822
3 822
Seuls les autopiqueurs garantis au moins1 an sont pris en charge.
La prise en charge est assurée pour :
- une attribution par an chez l'adulte ;
- deux attributions par an chez l'enfant de moins de 18 ans.
Code
Nomenclature
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
1180665
103A06.1
1141412
1101826
1198145
Autocontrôle, 10 lancettes pour autopiqueur non réutilisables stériles.
128
128
Autocontrôle, 50 lancettes pour autopiqueur non réutilisables stériles.
Autocontrôle, 100 lancettes pour autopiqueur non réutilisables stériles.
Autocontrôle, 150 lancettes pour autopiqueur non réutilisables stériles.
639
1 278
1 915
639
1 278
1 915
1166100
Autocontrôle, 200 lancettes pour autopiqueur non réutilisables stériles.
2 553
2 553
Paragraphe 4 - Dispositifs d'autosurveillance du sucre et des corps cétoniques dans les urines
La prise en charge est assurée pour :
- les patients diabétiques de type 1 porteurs de pompe à insuline et les femmes enceintes (une autosurveillance urinaire par jour),
- les enfants atteints d'un diabète de type 1 dans le cadre d'une autosurveillance urinaire associée à l'ASG (une à 3 autosurveillances urinaires par jour) ;
- les patients insulinotraités ayant une hyperglycémie inexpliquée ou inhabituelle.
Chez les autres patients, une recherche systématique des corps cétoniques dans les urines n'est pas recommandée.
105
Bayer Diagnostics
Code
1184309
103P02.31
Nomenclature
Autocontrôle, glucose/corps cétoniques, urines, BAYER, kétodiastix, flacon 50 bandelettes.
Flacon 50 bandelettes.
Tarif en
F.CFP
1 510
PLV en
F.CFP TTC
1 510
Sous-section 2 : Dispositifs d'autotraitement
Ces dispositifs sont pris en charge dans le cadre d'une administration d'un traitement par le patient lui-même.
Paragraphe 1 : Seringues avec aiguille
Ces seringues doivent être conformes à la norme NF EN 8537 (2000) relative aux seringues à insuline stériles non réutilisables.
Génériques
Code
1129210
Nomenclature
Autotraitement, seringue, stérile, non réutilisable, de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml, B/30.
Tarif en
F.CFP
1 628
PLV en
F.CFP TTC
1 628
Autotraitement, seringue, prémontée, avec aiguille, stérile et non réutilisable, de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml, B/30.
1153059
Autotraitement, seringue, stérile, non réutilisable, de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml, B/100.
5 425
5 425
Autotraitement, seringue, prémontée, avec aiguille, stérile et non réutilisable, de 0,3 ml, 0,5 ml ou 1 ml, B/100.
Paragraphe 2 : Stylos injecteurs avec aiguille ou sans aiguille
Ces stylos injecteurs doivent être conformes à la norme NF EN ISO 11608-1 (2001) relative aux stylos injecteurs à usage médical.
Les aiguilles adaptables au stylo injecteur doivent être conformes à la norme NF ISO 11608-2 (2001) relative aux stylos injecteurs à usage médical. Ces
dispositifs sont pris en charge dans l'autotraitement pour l'administration :
- d'insuline, d'hormone de croissance, d'interféron ou d'apomorphine au rythme d'une attribution par an ;
- d'hormone folliculo-stimulante recombinante (FSH) au rythme d'une attribution tous les deux ans. Les modalités d'utilisation de ces dispositifs dépendent de
celles du médicament administré.
106
Génériques
Code
1132086
103S06.1
Nomenclature
Autotraitement, stylo injecteur avec aiguille à cartouches préremplies.
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
8 005
8 005
8 005
8 005
401
401
La prise en charge est accordée sous réserve de l'inscription de la cartouche adaptée sur la liste des spécialités
remboursables.
1131690
Autotraitement, stylo injecteur, avec aiguilles et réservoir non réutilisables stériles.
Autotraitement, stylo injecteur avec aiguilles et réservoir non réutilisables et stériles adaptés pour le stylo.
1121243
103S06.21
Code
1138077
103S06.111
1112391
Autotraitement, ensemble stérile non réutilisable aiguilles et réservoir pour stylo injecteur.
Ensemble stérile non réutilisable, réservoir et aiguilles adaptés pour l'emploi du stylo injecteur avec aiguille et
réservoir de plus de 3 ml.
Nomenclature
Autotraitement, aiguille stérile non réutilisable pour stylo injecteur, B/100.
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
2 735
2 735
5 471
5 471
Autotraitement, aiguille stérile et non réutilisable adaptable au stylo injecteur, B/100.
Autotraitement, aiguille stérile non réutilisable pour stylo injecteur, B/200.
Autotraitement, aiguille stérile et non réutilisable adaptable au stylo injecteur, B/200.
Un collecteur d'aiguilles est fourni avec ce conditionnement.
Code
1194673
Nomenclature
Autotraitement, stylo à réservoir sans aiguille et embout perforateur stérile.
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
10 672
10 672
28
28
La prise en charge est assurée chez les patients pour lesquels l'utilisation d'un stylo à aiguille est impossible ou a été un échec.
Une attribution maximale tous les 3 ans.
1151675
107
Autotraitement, embout perforateur stérile adapté au stylo à réservoir sans aiguille.
1178220
10 672
Stylo injecteur r-FSH, PUREGON PEN.
10 672
Stylo injecteur PUREGON PEN réutilisable conçu pour recevoir des cartouches de l’hormone r-FSH PUREGON 300 et 600
UI.
La prise en charge est assurée dans la limite d’une attribution maximale tous les 2 ans.
Société Ferring Sas (France)
ZOMAJET 2 VISION et ZOMAJET VISION X sont des systèmes sans aiguille pour transjection de l'hormone de croissance ZOMACTON 4 mg (ZOMAJET 2
VISION) et 10 mg/ml (ZOMAJET VISION X) composés de 3 éléments :
- le stylo ;
- la tête d'injection sans aiguille ;
- l'adaptateur-flacon.
La prise en charge de ces systèmes sans aiguille est indiquée pour :
- le traitement à long terme des enfants présentant un retard de croissance lié à un déficit de sécrétion de l'hormone de croissance ;
- le traitement à long terme d'un retard de croissance lié au syndrome de Turner, confirmé par l'analyse chromosomique.
La prise en charge de ces systèmes doit être conforme aux conditions de prescription et d'utilisation suivantes :
ZOMACTON est un médicament soumis à prescription restreinte dont les conditions de prise en charge relèvent de la procédure des médicaments d'exception. La
prescription initiale est hospitalière, annuelle et réservée aux spécialistes en pédiatrie et/ou en endocrinologie et maladies métaboliques exerçant dans les
services spécialisés en pédiatrie et/ou en endocrinologie et maladies métaboliques.
Les stylos ZOMAJET 2 VISION et ZOMAJET VISION X ne peuvent être prescrits que par ces mêmes spécialistes. La tête d'injection peut être utilisée pour 7
transjections ou pendant une semaine, et doit ensuite être remplacée.
Pour ZOMAJET 2 VISION : l'adaptateur-flacon muni de son capuchon de protection peut être conservé au réfrigérateur 14 jours au maximum (durée de
conservation de la solution reconstituée à 3,3 mg/ml de ZOMACTON). Pour chaque nouveau flacon de médicament, l'adaptateur doit être remplacé.
Pour le ZOMAJET VISION X : l'adaptateur-flacon muni de son capuchon de protection peut être conservé au réfrigérateur 28 jours au maximum. Pour chaque
nouveau flacon de médicament, l'adaptateur doit être remplacé. Un adaptateur-flacon est inclus dans la boîte de la spécialité ZOMACTON 10 mg/ml.
Code
1119387
Nomenclature
Stylo sans aiguille, ZOMAJET 2 VISION, FERRING SAS.
Stylo sans aiguille pour transjection de l’hormone de croissance Zomacton 4 mg, ZOMAJET 2
VISION, société FERRING SAS (France).
La prise en charge est assurée dans la limite d’une attribution tous les 3 ans.
108
Tarif en
F.CFP
26 250
PLV en
F.CFP TTC
26 250
1160533
Tête d’injection sans aiguille, ZOMAJET 2 VISION, FERRING SAS, boîte de 13 têtes.
9 786
9 786
8 124
8 124
26 250
26 250
9 786
9 786
Tête d’injection sans aiguille pour stylo sans aiguille, ZOMAJET 2 VISION.
La prise en charge de ces têtes d’injection est assurée dans la limite de 4 boîtes par an (soit 52 têtes d’injection par an).
1196755
Adaptateur-flacon, ZOMAJET 2 VISION, FERRING SAS, boîte de 13 adaptateurs.
Adaptateur-flacon pour stylo sans aiguille, ZOMAJET 2 VISION.
La prise en charge de ces adaptateurs est assurée dans la limite de 7 boîtes par an.
1152189
Stylo sans aiguille, ZOMAJET VISION X, FERRING SAS.
Stylo sans aiguille pour transjection de l’hormone de croissance Zomacton 10 mg/ml,
ZOMAJET VISION X, société FERRING SAS (France).
La prise en charge est assurée dans la limite d’une attribution tous les 3 ans.
1197602
Tête d’injection sans aiguille, ZOMAJET VISION X, FERRING SAS, boîte de 13 têtes.
Tête d’injection sans aiguille pour stylo sans aiguille, ZOMAJET VISION X.
La prise en charge de ces têtes d’injection est assurée dans la limite de 4 boîtes par an (soit 52 têtes d’injection par an).
Sous-section 3 : Dispositifs médicaux pour automesure
Paragraphe 1 : Appareils pour automesure de l’INR
Les appareils pour automesure de l’INR chez les enfants âgés de moins de 18 ans traités par antivitamine K au long cours sont pris en charge notamment en cas de :
- Port de prothèses valvulaires mécaniques ;
- Dérivations cavo-pulmonaires ;
- Anévrisme artériel de la maladie de Kawasaki ;
- Hypertension artérielle pulmonaire ;
- Prévention des thromboses intracavitaires dans les cardiomyopathies ;
- Thromboses veineuses ou artérielles.
Ils doivent être réservés aux enfants. Les enfants et leurs parents doivent avoir reçu une éducation thérapeutique au traitement par antivitamine K et une formation à
l’automesure.
La prescription, la formation et le suivi des patients doivent être assurés par un service de cardiologie ou de pédiatrie ayant une activité cardiopédiatrique
congénitale. Ce service doit être formé à la prise en charge des traitements anticoagulants, notamment à l’éducation thérapeutique, et aux dispositifs d’automesure
de l’INR. Il doit également disposer d’une astreinte disponible 24 h/24.
109
Concernant les enfants ayant une indication non cardiologique, la prescription, la formation et le suivi de ces patients peuvent être assurés par tout autre service d’un
établissement hospitalier public ou privé présentant les mêmes prérequis que ceux cités ci-dessus ou, le cas échéant, travaillant en concertation avec la structure
spécialisée définie ci-dessus.
La prescription du dispositif doit être accompagnée d’un courrier adressé au médecin traitant ainsi qu’au laboratoire d’analyses médicales qui réalise habituellement
les contrôles de l’INR. Les coordonnées d’un référent hospitalier à contacter en cas de difficultés doivent être mises à disposition du patient et/ou de sa famille.
La formation initiale de l’enfant et/ou d’un membre de son entourage doit comprendre :
- une formation théorique aux traitements AVK et au remplissage du carnet de suivi aux AVK ;
- une formation pratique à l’autopiqûre, et notamment sur le prélèvement, et à l’utilisation du dispositif d’automesure.
À l’issue de cette formation, un contrôle avant délivrance des connaissances, théorique et pratique, doit être réalisé par le service référent.
Ce contrôle doit permettre de vérifier que la famille et/ou l’enfant ont bien compris les principes du traitement anticoagulant, du dispositif d’automesure, la
formation pratique, et notamment la bonne qualité du prélèvement, ainsi que les personnes à contacter en cas d’alerte.
En cas d’échec, le formateur doit reprendre avec l’enfant et sa famille ce qui n’a pas été compris et réévaluer les connaissances.
Un contrôle continu des connaissances pour le renouvellement de la prescription des bandelettes doit être réalisé 12 semaines après la première délivrance puis tous
les 6 mois. Ce contrôle doit être assuré par le service référent à l’origine de la formation initiale. À défaut, ce contrôle doit être organisé par un centre d’éducation et
de suivi de l’anticoagulation (type « clinique d’anticoagulation ») formé à l’utilisation des dispositifs d’automesure de l’INR, et étant en relation avec le centre
initiateur référent.
Les résultats de l’INR seront transmis au service référent.
Le médecin du service référent fera l’ajustement thérapeutique, indiquera au patient la date du prochain contrôle (par le lecteur d’automesure et/ou par la méthode
traditionnelle en laboratoire) et en informera le médecin traitant des enfants.
Lorsqu’une structure organisée d’éducation et de suivi de l’anticoagulation, type clinique d’anticoagulation, est disponible, un travail en concertation avec cette
structure doit être réalisé (notamment par l’envoi d’un courrier accompagnant la prescription du dispositif, la précision aux familles des coordonnées des
intervenants impliqués dans le suivi du traitement anticoagulant...).
Les rythmes de mesure de l’INR, pour les patients chez qui est initié un traitement par AVK, sont les suivants :
- INR par automesure une fois par jour : de l’initiation du traitement jusqu’à la fin de la 3e semaine de traitement. L’automesure sera associée durant cette période à
un contrôle de l’INR une fois par semaine en laboratoire d’analyse médicale ;
- INR par automesure une fois par semaine : du premier jour de la 4e semaine de traitement jusqu’à la fin de la 15e semaine de traitement. L’automesure sera associée
durant cette période à un contrôle de l’INR une fois par mois en laboratoire d’analyse médicale ;
- INR par automesure toutes les deux semaines : à partir de la 16e semaine de traitement.
L’automesure sera associée de la 16e semaine à la fin de la 27e semaine à un contrôle de l’INR une fois par mois en laboratoire d’analyse médicale et à partir de la
28e semaine, à un contrôle tous les 6 mois en laboratoire d’analyse médicale.
Un contrôle par lecteur pourra être réalisé 48 heures après chaque changement de posologie, après un événement susceptible de modifier l’INR ou sur des signes
évocateurs d’un mauvais ajustement.
La prise en charge est assurée pour les appareils suivants :
Société Roche Diagnostics (Roche)
Code
110
Nomenclature
Tarif en
F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
1117129
Automesure de l’INR, lecteur COAGUCHEK XS, ROCHE.
138 250
138 250
19 950
19 950
Le conditionnement comprend un étui, un lecteur COAGUCHEK XS, 4 piles alcalines de 1,5 V (alcalines au
manganèse) de type AAA, un autopiqueur et 20 lancettes.
La garantie du lecteur est de 2 ans.
La prise en charge est assurée pour la référence 04625412017.
1162147
Automesure de l’INR, bandelette-test, COAGUCHEK XS, ROCHE, boîte de 24.
Les bandelettes sont conditionnées en sachets individuels.
La prise en charge est assurée pour la référence 04625358.
111
Section 4. - Dispositifs médicaux pour le traitement de l'incontinence, le traitement des troubles
colorectaux par atteinte neurologique et pour l'appareil uro-génital
Sous-section 1 : Dispositifs médicaux pour incontinents urinaires, fécaux et stomisés et pour le traitement des troubles
colorectaux par atteinte neurologique
Paragraphe 1 : Dispositifs médicaux pour incontinence urinaire masculine et féminine
Code
1171979
103A03.11
1106516
103A03.12
1167392
103A03.13
1199802
103A03.14
1199305
1122018
1123006
1163017
103A03.15
1139964
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
Incontinence masculine, étui pénien extensible en latex ou à base de silicone
102
102
Incontinence masculine, joint inerte
151
151
Incontinence masculine, raccord
224
224
Incontinence masculine, boîte de 5 étuis péniens, 5 joints et 1 raccord
1 484
1 484
Incontinence masculine, 15 étuis péniens et 15 joints.
3 791
3 791
Incontinence masculine, 15 étuis péniens, 15 joints et 3 raccords.
Incontinence masculine, 30 étuis péniens, 30 joints et 6 raccords.
Incontinence masculine, étui pénien extensible avec embout adaptable.
4 454
8 908
478
4 454
8 908
478
14 315
14 315
1 775
1 775
Un étui pénien extensible, réalisé en matériau anallergique, autoadhésif, comprenant un embout adaptable directement sur
la poche de recueil
Incontinence masculine, 30 étuis péniens extensibles avec embout adaptable.
30 étuis péniens extensibles, réalisés en matériau anallergique, autoadhésif, comprenant un embout adaptable directement
sur la poche de recueil
1196264
103P04
112
Incontinence féminine, pessaire.
Pessaire pour le traitement de l'incontinence urinaire féminine.
1149543
103U01.1
1102300
103U01.2
1136836
103U01.3
13 475
13 475
Incontinence, partie supérieure d'un urinal en caoutchouc.
5 978
5 978
Incontinence, rallonge de nuit pour un urinal en caoutchouc.
1 283
1 283
Incontinence, urinal en caoutchouc, partie supérieure et poche.
Urinal en caoutchouc complet, composé de deux parties distinctes : partie supérieure et poche.
Paragraphe 2 : Dispositifs médicaux pour incontinents ou stomisés urinaires
Code
1175090
103A03.211
1148124
Nomenclature
Incontinence, stomie urinaire, poche de jambe ou de nuit, sans raccord.
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
184
184
12 220
12 220
366
366
3 658
3 658
10 973
10 973
313
313
3 126
3 126
18 753
18 753
Poche de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeable, sans raccord.
Incontinence, sotmie urinaire, 30 poches de jambe ou de nuit, 30 raccords.
30 poches de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeables avec 30 raccords non solidaires.
1153071
103A03.212
1118270
Incontinence, stomie urinaire, poche de jambe ou de nuit, avec raccord.
Poche de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeable, avec raccord solidaire à la poche
Incontinence, stomie urinaire, 10 poches de jambe ou de nuit, avec raccord.
10 poches de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeables, avec raccord solidaire à la poche
1139390
Incontinence, stomie urinaire, 30 poches de jambe ou de nuit, avec raccord.
30 poches de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeables, avec raccord solidaire à la poche
1103819
103A03.22
1107770
Incontinence, stomie urinaire, raccord pour poche d'urostomie.
Raccord pour poches d'urostomie adaptable à la poche de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeable,
remboursable sur la base du code 1175090 (vendu en conditionnement séparé des poches de cette référence)
Incontinence, stomie urinaire, 10 raccords pour poche d'urostomie.
10 raccords pour poches d'urostomie adaptables à la poche de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeables
1103564
Incontinence, stomie urinaire, 60 raccords pour poche d'urostomie.
60 raccords pour poches d'urostomie adaptables à la poche de jambe ou de nuit avec valve antireflux, vidangeables
113
Paragraphe 3 : Dispositif médicaux collecteurs pour recueil et écoulement des urines pour un volume inférieur ou égal à
200 ml (< 200 ml) ou supérieur à 200 ml (> 200 ml) pour stomisés urinaires
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
La prise en charge des codes 1133625, 1168807, 1135506,
1155466, 1106700 et 1184752 n'est assurée que pour les patients ayant subi une néphrostomie.
1133625
103A03.3111
1168807
Urostomie, collecteur des urines, poche stérile, volume < 200 ml.
427
427
12 819
12 819
473
473
14 165
14 165
331
331
19 303
19 303
396
396
3 957
3 957
331
331
12 868
12 868
19 303
19 303
392
392
Poche adhésive avec valve antireflux, vidable, stérile, volume inférieur ou égal à 200 ml.
Urostomie, collecteur des urines, 30 poches stériles, volume < 200 ml.
Poche adhésive avec valve antireflux, vidable, stérile, volume inférieur ou égal à 200 ml.
1135506
103A03.3112
1155466
Urostomie, collecteur des urines, poche stérile, volume > 200 ml.
Poche adhésive avec valve antireflux, vidable, stérile, volume supérieur à 200 ml.
Urostomie, collecteur des urines, 30 poches stériles, volume > 200 ml.
Poche adhésive avec valve antireflux, vidable, stérile, volume supérieur à 200 ml.
1164040
103A03.3122
1145605
Urostomie, collecteur des urines, poche non stérile, volume > 200 ml.
Poche adhésive avec valve antireflux, vidable, non stérile, volume supérieur à 200 ml.
Urostomie, collecteur des urines, 30 poches non stériles et 30 raccords, volume > 200 ml.
30 poches adhésives avec valve antireflux, vidables, non stériles et 30 raccords, volume supérieur à 200 ml.
1106700
103A03.321
1184762
Urostomie, collecteur, des urines, poche stérile + anneau.
Appareillage collecteur pour recueil et écoulement des urines : poche avec anneau de fixation permettant
l'emboîtement et valve antireflux, vidable, stérile.
Urostomie, collecteur, des urines, 10 poches stériles + anneau.
Appareillage collecteur pour recueil et écoulement des urines : 10 poches avec anneau de fixation permettant
l'emboîtement et valve antireflux, vidable, stérile.
1131023
Urostomie, collecteur des urines, poche non stérile + anneau.
103A03.322
Poche avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et valve antireflux, vidable, non stérile.
1194354
Urostomie, collecteur des urines, 20 poches non stériles + anneau + 20 raccords.
20 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et valve antireflux, vidable, non stériles et 20 raccords.
1110021
Urostomie, collecteur des urines, 30 poches non stériles + anneau + 30 raccords.
30 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et valve antireflux, vidable, non stériles et 30 raccords.
1132554
103A03.34
114
Urostomie, collecteur des urines, poche non stérile avec support.
Poche avec support de gomme intégré assurant, seul l'adhérence, vidable, non stérile, pour urostomisés.
1136316
Urostomie, collecteur des urines, 10 poches non stériles + support + 10 raccords.
7 049
7 049
21 147
21 147
10 poches avec support de gomme intégré assurant, seul l'adhérence, vidables, non stériles et 10 raccords, pour
urostomisés.
1147260
Urostomie, collecteur des urines, 30 poches non stériles + support + 30 raccords.
30 poches avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, vidables, non stériles et 30 raccords, pour
urostomisés.
Paragraphe 4 : Dispositifs médicaux pour stomisés digestifs
A - Dispositifs médicaux collecteurs de matières fécales
Code
1140720
Nomenclature
Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches avec adhésif.
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
7 315
7 315
235
235
7 033
7 033
7 033
7 033
7 581
7 581
12 635
12 635
380
380
3 791
3 791
Appareil collecteur de matières fécales : 50 poches avec adhésif non microporeux, vidables ou non vidables.
1113462
Digestif, collecteur de matières fécales, poche avec anneau de fixation.
103A03.413 Poche avec anneau de fixation permettant l'emboîtement vidable ou non vidable.
1175109
Digestif, collecteur de matières fécales, 30 poches + anneau sans filtre.
30 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement sans filtre intégré, non vidables.
1174009
Digestif, collecteur de matières fécales, 30 mini-poches + anneau sans filtre.
30 mini-poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement sans filtre intégré, non vidables.
1175196
Digestif, collecteur de matières fécales, 30 poches + anneau + filtre, non vidables.
30 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et filtre intégré, non vidables.
1140772
Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches + anneau + filtre, non vidables.
50 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et filtre intégré, non vidables.
1134777
Digestif, collecteur de matières fécales, poche + anneau + clamp, vidable.
Poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et clamp, vidable.
1132287
Digestif, collecteur de matières fécales, 10 poches + anneau + clamp, vidables.
10 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et clamp, vidables.
115
1192645
Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches + anneau + clamp, vidables.
18 953
18 953
19 868
19 868
15 878
15 878
13 865
13 865
23 109
23 109
397
397
417
417
12 250
12 250
20 417
20 417
397
397
5 420
5 420
16 259
16 259
16 809
16 809
28 014
28 014
18
18
915
915
50 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et clamp, vidables.
1105043
Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches + anneau + filtre + clamp.
50 poches avec anneau de fixation permettant l'emboîtement, filtre intégré et clamp, vidables.
1108515
Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches, non vidables.
50 poches avec joint, adhésif, filtre intégré, non vidables.
1106539
Digestif, collecteur de matières fécales, 30 poches, avec clamp, vidables.
30 poches avec joint, adhésif, filtre intégré, clamp, vidables.
1138150
Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches, avec clamp, vidables.
50 poches avec joint, adhésif, filtre intégré, clamp, vidables.
1158111
Digestif, collecteur de matières fécales, poche avec support de gomme.
103A03.416 Poche avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, non vidable.
1130822
Digestif, collecteur de matières fécales, poche avec support de gomme + filtre.
Poche avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et filtre intégré, non vidable.
1108410
Digestif, collecteur de matières fécales, 30 poches avec support de gomme + filtre, non vidables.
30 poches avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et filtre intégré, non vidables.
1116383
Digestif, collecteur de matières fécales, 50 poches avec support de gomme + filtre, non vidables.
50 poches avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et filtre intégré, non vidables.
1195460
103A03.51
1148058
Digestif, poche de recueil vidable.
Poche de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, vidable.
Digestif, 10 poches de recueil vidables et 10 clamps.
10 poches de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et clamp, vidables.
1133996
Digestif, 30 poches de recueil vidables et 30 clamps.
30 poches de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et clamp, vidables.
1182227
Digestif, 30 poches de recueil vidables, 30 clamps et 30 filtres.
30 poches de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, clamp et filtre, vidables.
1130839
Digestif, 50 poches de recueil vidables, 50 clamps et 50 filtres.
50 poches de recueil avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence, clamp et filtre, vidables.
1118264
Digestif, collecteur de matières fécales, filtre.
103A03.426 Ils est remboursé soit au titre d'accessoire, soit en complément du tarif de la poche lorsque 1e filtre est solidaire de
celle-ci.
1181618
Digestif, collecteur de matières fécales, 50 filtres.
Ils sont remboursés soit au titre d'accessoire, soit en complément du tarif de la poche lorsque 1e filtre est solidaire de
celle-ci.
116
Société B BRAUN MEDICAL SAS (France) (B BRAUN)
La prise en charge est assurée pour les patients stomisés ayant un débit de selles liquides à haut débit, avec présence de débris, dans les situations suivantes :
- de façon définitive : patients ayant subi une iléostomie, une jéjunostomie ou ayant un intestin grêle court et dans certaines colostomies ;
- de façon temporaire : patients ayant subi une iléostomie temporaire de un à quelques mois avant rétablissement de la continuité, et patients ayant des épisodes de
débâcle (notamment après chimiothérapie) sur une colostomie préexistante.
Les documents d'information doivent comporter obligatoirement les conditions de prise en charge. Ce dispositif doit être changé en moyenne toutes les 72
heures.
La prise en charge est assurée pour le produit suivant :
Code
1159100
Nomenclature
Digestif, collecteur de matières fécales, B BRAUN, 15 unités, FLOW COLLECTOR.
Tarif en
F.CFP
13 092
PLV en
F.CFP TTC
13 092
Système collecteur vidangeable pour selles liquides à haut débit, B BRAUN, FLOW COLLECTOR, les 15 unités.
La prise en charge est assurée pour la référence 039900C.
Laboratoires Coloplast France (COLOPLAST)
Code
1152427
Nomenclature
Digestif, collecteur de matières fécales, COLOPLAST, 10 unités, COLLECTEUR EXPRESS
Système collecteur vidangeable pour selles liquides à haut débit, COLOPLAST, COLLECTEUR EXPRESS, les 10
unités.
La prise en charge est assurée pour la référence 140100
117
Tarif en
F.CFP
7 418
PLV en
F.CFP TTC
7 418
Société Welland Medical Limited (WELLAND)
Code
1194667
Tarif en
F.CFP
Nomenclature
Digestif, collecteur matières fécales, poch jetab, WELLAND, FLAIR ACTIVE XTRA, 30.
13 650
PLV en
F.CFP TTC
15 400
30 poches de colostomie, non vidables, jetables dans les toilettes, FLAIR ACTIVE XTRA de la société Welland
Medical Limited.
Le dispositif FLAIR ACTIVE XTRA est une poche de colostomie non vidable, jetable dans les toilettes. Elle est
composée de deux enveloppes, l'une interne et l'autre externe.
L'enveloppe interne est spécialement conçue pour être éliminée dans les toilettes avec son contenu. Elle est constituée
d'hydrocolloïdes issus de substances naturelles et biodégradables dans le réseau d'égout sous trois à quatre semaines,
par l'action des bactéries anaérobies.
L'enveloppe externe, non souillée, se jette avec les ordures ménagères.
Indications :
Recueil de matières fécales pour patients colostomisés gauches.
Le dispositif FLAIR ACTIVE XTRA est destiné à collecter les matières fécales des patients ayant subi une colostomie
digestive.
Modalités de prescription et d'utilisation :
La fréquence de changement des poches de colostomie est de une à deux fois par jour.
Références prises en charge :
XPFL519 : Flair Active Xtra Closed Beige Maxi 19 mm ; XPFL525 : Flair Active Xtra Closed Beige Maxi 25 mm ;
XPFL529 : Flair Active Xtra Closed Beige Maxi 29 mm ; XPFL532 : Flair Active Xtra Closed Beige Maxi 32 mm ;
XPFL535 : Flair Active Xtra Closed Beige Maxi 35 mm ; XPFL538 : Flair Active Xtra Closed Beige Maxi 38 mm ;
XPFL544 : Flair Active Xtra Closed Beige Maxi 44 mm ; XPFM519 : Flair Active Xtra Closed Beige Midi 19 mm ;
XPFM525 : Flair Active Xtra Closed Beige Midi 25 mm ; XPFM529 : Flair Active Xtra Closed Beige Midi 29 mm ;
XPFM532 : Flair Active Xtra Closed Beige Midi 32 mm ; XPFM535 : Flair Active Xtra Closed Beige Midi 35 mm ;
XPFM538 : Flair Active Xtra Closed Beige Midi 38 mm ; XPFM544 : Flair Active Xtra Closed Beige Midi 44 mm.
B - Dispositifs médicaux collecteurs de matières fécales ou d'obturation de la stomie
Code
1199334
Nomenclature
Digestif, collecteur matières fécales ou d'obturation stomie, 15 bouchons + filtre.
15 bouchons avec filtre fixés par un adhésif hydrofuge
118
Tarif en F.CFP
3 267
PLV en
F.CFP TTC
3 267
C - Sets d'appareillage pour stomie digestive avec poche de recueil
Les spécifications techniques du set sont soumises aux mêmes exigences que pour les éléments qui le composent, conditionnés séparément.
Le service attendu du set est assujetti à la disponibilité en conditionnement séparé des composants du set, afin d'adapter les quantités de supports ou de poches à
l'utilisation des personnes bénéficiaires.
Différents modèles sont proposés selon les différents diamètres d'anneau de couplage ainsi que selon les différents matériaux et les différentes contenances
pour les poches. La stricte correspondance de l'anneau de la poche et de celui du support est impérative pour garantir l'étanchéité.
Ce set est prescrit à des personnes stomisées habituées à l'usage des supports et poches de recueil ou ayant reçu une formation à leur utilisation réalisée au mieux
par un infirmier entéro-stomathérapeute.
Les supports et poches sont destinés au recueil des effluents émanant des stomies digestives.
Les poches vidables sont principalement destinées aux patients iléostomisés.
Les poches fermées sont principalement destinées aux patients colostomisés.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Code
1190652
Nomenclature
Digestif, set, couple mécanique, poche vidable, standard.
Tarif en F.CFP
18 022
PLV en
F.CFP TTC
18 022
Set d'appareillage pour stomie digestive, 2 pièces, comprenant un support standard et une poche vidable avec filtre
destinés à être associés par couplage mécanique.
Le set comprend :
- 10 supports standards pourvus d'une surface de gomme avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche
par emboîtement ;
- 30 poches vidables avec anneau de fixation permettant l'emboîtement, filtre intégré et clamp.
1119217
Digestif, set, couple mécanique, poche vidable, non standard.
20 533
20 533
18 737
18 737
Set d'appareillage pour stomie digestive, 2 pièces, comprenant un support non standard (convexe) et une poche
vidable avec filtre destinés à être associés par couplage mécanique.
Le set comprend :
- 10 supports pourvus d'une surface de gomme, de forme convexe, avec anneau de fixation permettant le montage
d'une poche par emboîtement, pour les stomies ne pouvant être appareillées par un dispositif standard : stomies
invaginées ou planes ;
- 30 poches vidables avec anneau de fixation permettant l'emboîtement, filtre intégré et clamp.
1118525
Digestif, set, couple mécanique, poche fermée, standard.
Set d'appareillage pour stomie digestive, 2 pièces, comprenant un support standard et une poche fermée avec filtre
destinés à être associés par couplage mécanique.
Le set comprend :
- 10 supports standards pourvus d'une surface de gomme avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche
par emboîtement
- 50 poches non vidables avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et filtre intégré.
119
1164181
Digestif, set, couple mécanique, poche fermée, non standard.
21 247
21 247
19 968
19 968
22 477
22 477
21 978
21 978
Set d'appareillage pour stomie digestive, 2 pièces, comprenant un support non standard (convexe) et une poche
fermée avec filtre destinés à être associés par couplage mécanique.
Le set comprend :
- 10 supports pourvus d'une surface de gomme, de forme convexe, avec anneau de fixation permettant le montage
d'une poche par emboîtement, pour les stomies ne pouvant être appareillées par un dispositif standard : stomies
invaginées ou planes ;
- 50 poches non vidables avec anneau de fixation permettant l'emboîtement et filtre intégré.
1109220
Digestif, set, couple adhésif, poche vidable, standard
Set d'appareillage pour stomie digestive, 2 pièces, comprenant un support standard et une poche vidable avec filtre
destinés à être associés par couplage adhésif.
Le set comprend :
- 10 supports standards pourvus d'une surface de gomme avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche
adhésive ;
- 30 poches vidables avec joint, adhésif, filtre intégré et clamp.
1126358
Digestif, set, couple adhésif, poche vidable, non standard.
Set d'appareillage pour stomie digestive, 2 pièces, comprenant un support non standard (convexe) et une poche
vidable avec filtre destinés à être associés par couplage adhésif. Le set comprend :
- 10 supports pourvus d'une surface de gomme, de forme convexe, avec anneau de fixation permettant le montage
d'une poche adhésive pour les stomies ne pouvant être appareillées par un dispositif standard : stomies invaginées ou
planes ;
- 30 poches vidables avec joint, adhésif, filtre intégré et clamp.
1171063
Digestif, set, couple adhésif, poche fermée, standard.
Set d'appareillage pour stomie digestive, 2 pièces, comprenant un support standard et une poche fermée avec filtre
destinés à être associés par couplage adhésif.
Le set comprend :
- 10 supports standards pourvus d'une surface de gomme avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche
adhésive ;
- 50 poches non vidables avec joint, adhésif et filtre intégré.
1166412
Digestif, set, couple adhésif, poche fermée, non standard.
Set d'appareillage pour stomie digestive, 2 pièces, comprenant un support non standard (convexe) et une poche
fermée avec filtre destinés à être associés par couplage adhésif.
Le set comprend :
- 10 supports pourvus d'une surface de gomme, de forme convexe, avec anneau de fixation permettant le montage
d'une poche adhésive, pour les stomies ne pouvant être appareillées par un dispositif standard : stomies invaginées ou
planes ;
- 50 poches non vidables avec joint, adhésif et filtre intégré.
120
24 490
24 490
Paragraphe 5 : dispositifs médicaux pour colostomisés pratiquant l'irrigation
Code
1185214
103A03.4311
1195098
103A03.4312
1182842
103A03.4313
1157910
103A03.4314
1116897
103A03.4315
1132985
103A03.4316
1101565
1101230
Nomenclature
Une partie ou l'ensemble de ces produits peuvent être réunis dans un même
conditionnement.
Colostomie, système pour irrigation, le réservoir.
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
2 027
2 027
Colostomie, système pour irrigation, le régulateur de débit.
859
859
Colostomie, système pour irrigation, le raccord de canule à bout conique.
658
658
Colostomie, système pour irrigation, le support porte-manchon.
429
429
Colostomie, système pour irrigation, la ceinture.
600
600
Colostomie, système pour irrigation, le manchon.
173
173
Colostomie, système pour irrigation, 30 manchons.
5 187
5 187
Colostomie, système pour irrigation, 50 manchons.
8 645
8 645
Appareillage pour colostomisés pratiquant l'irrigation. Système permettant de pratiquer l'irrigation : le réservoir.
Paragraphe 6 : Accessoires et dispositifs médicaux communs pour incontinents urinaires, fécaux et stomisés
Code
1175144
103A03.441
1136121
Nomenclature
Stomie, autre appareillage, tampon absorbant..
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
441
441
4 589
4 589
502
502
Tampon absorbant, interne avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence.
Stomie, autre appareillage, 10 tampons absorbants avec filtre.
10 tampons absorbants, internes avec support de gomme intégré assurant seul l'adhérence et filtre.
1145210
103A03.421
121
Collecteur, urines et matières fécales, support pour poche.
Support pourvu d'une surface de gomme permettant l'adhérence d'une poche.
1186538
Collecteur, urines et matières fécales, 5 supports pour poche.
2 511
2 511
10 042
10 042
611
611
3 050
3 050
6 102
6 102
861
861
4 307
4 307
8 612
8 612
145
145
1 447
1 447
600
600
5 supports pourvu d'une surface de gomme permettant l'adhérence d'une poche.
1157531
Collecteur, urines et matières fécales, 20 supports pour poche.
20 supports pourvu d'une surface de gomme permettant l'adhérence d'une poche.
1126677
103A03.422
1156997
Collecteur, urines et matières fécales, support pour poche avec anneau de fixation.
Support pourvu d'une surface de gomme avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche.
Collecteur, urines et matières fécales, 5 supports pour poche + anneau.
5 supports pourvus d'une surface de gomme avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche.
1131862
Collecteur, urines et matières fécales, 10 supports pour poche + anneau.
10 supports pourvus d'une surface de gomme avec anneau de fixation permettant le montage d'une poche.
1110127
103A03.427
1122231
Collecteur, urines et matières fécales, support de poche de stomie non standard.
Support pourvu d'une surface de gomme, de forme convexe, avec anneau de fixation permettant le montage
d'une poche, pour les stomies ne pouvant être appareillées par un dispositif standard: stomies invaginées ou
planes.
Collecteur, urines et matières fécales, 5 supports poche de stomie non standard.
5 supports pourvu d'une surface de gomme, de forme convexe, avec anneau de fixation permettant le
montage d'une poche, pour les stomies ne pouvant être appareillées par un dispositif standard: stomies
invaginées ou planes.
1174274
Collecteur, urines et matières fécales, 10 supports poche de stomie non standard.
10 supports pourvu d'une surface de gomme, de forme convexe, avec anneau de fixation permettant le
montage d'une poche, pour les stomies ne pouvant être appareillées par un dispositif standard: stomies
invaginées ou planes.
1105965
103A03.424
1186410
Collecteur, urines et matières fécales, 10 clamps.
1155130
Collecteur, urines et matières fécales, ceinture.
1163069
Collecteur, urines et matières fécales, 2 ceinture.
1 201
1 201
Pâte pour protection péristomiale, tube 60 g ou sachet 10 barrettes modelables 6 g.
1 951
1 951
1193610
103A03.61
122
Collecteur, urines et matières fécales, clamp.
Pâte en tube ou en barrettes. Le tube de 60 g ou le sachet de 10 barrettes modelables de 6 g.
Paragraphe 7 : Sondes vésicales
A - Sondes vésicales stériles non réutilisables pour autosondage et hétérosondage intermittent
Code
1196011
103S04.111
1193797
Nomenclature
Ce sont des sondes sans ballonnet pour évacuation intermittente de l'urine.
Le nombre journalier de sondes prises en charge dépend de la seule prescription médicale.
Auto/hétérosondage, sonde vésicale stérile, PVC ou latex.
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
228
228
2 279
2 279
508
508
5 072
5 072
15 213
15 213
684
684
13 699
13 699
20 549
20 549
Sonde en PVC droite ou béquillée, ou en latex.
Auto/hétérosondage, 10 sondes vésicales stériles, PVC ou latex.
10 sondes en PVC droites ou béquillées, ou en latex.
1169445
103S04.112
1189287
Auto/hétérosondage, sond vésical stéril, PVC ou PU ou POBE.
Sonde en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en polyolefine Based Elastomers (POBE) avec traitement de
surface hydrophile autolubrifiant.
Auto/hétérosondage, 10 sond vésical stéril, PVC ou PU ou POBE.
10 sondes en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en polyolefine Based Elastomers (POBE) avec traitement de
surface hydrophile autolubrifiant.
1165186
Auto/hétérosondage, 30 sond vésical, stéril, PVC ou polyurét ou POBE.
30 sondes en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en polyolefine Based Elastomers (POBE) avec traitement de
surface hydrophile autolubrifiant.
1140909
Auto/hétérosondage, sond vésical stéril, PVC ou PU ou POBE + poch, > ou = 700 ml.
Sonde en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en polyolefine Based Elastomers (POBE) avec traitement de
surface hydrophile autolubrifiante montée sur une poche de recueil immédiat, d'un volume minimal égal ou
supérieur à 700 ml (= ou > 700 ml).
1130325
Auto/hétérosondage, 20 sond vésical stéril, PVC ou PU ou POBE + poch, > ou = 700 ml.
20 sondes en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en polyolefine Based Elastomers (POBE) avec traitement de
surface hydrophile autolubrifiante montée sur une poche de recueil immédiat, d'un volume minimal égal ou
supérieur à 700 ml (= ou > 700 ml).
1111836
Auto/hétérosondage, 30 sond vésical stéril, PVC ou PU ou POBE + poch, > ou=700 ml.
30 sondes en PVC ou en polyuréthane (PU) ou en polyolefine Based Elastomers (POBE) avec traitement de
surface hydrophile autolubrifiante montée sur une poche de recueil immédiat, d'un volume minimal égal ou
supérieur à 700 ml (= ou > 700 ml).
123
1155093
103S04.114
Auto/hétérosondage, accessoires stériles pose d’une sonde vésicale, tarif/jour.
1 015
1 015
Accessoires stériles nécessaires à la pose de la sonde dans les conditions d’asepsie.
Tarif pour une journée (à concurrence de 5,80).
Ils comprennent, au minimum, pour un sondage, 2 compresses, 2 sachets de lubrifiant ou l’équivalent sous
d’autres présentations.
Ils sont fournis :
- soit à l’unité ;
- soit sous forme de set.
La prise en charge de cette référence exclut la prise en charge des références 1189287, 1165186, 1130325,
1111836, 1169445 et 1140909.
B - Sondes vésicales stériles non réutilisables pour sondage permanent
Code
1159323
Nomenclature
Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, droite.
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
763
763
1 304
1 304
1 619
1 619
2 291
2 291
3 731
3 731
4 016
4 016
2 798
2 798
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex,
droite, charrière >= 12
1154917
Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, béquillée.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex,
béquillée, charrière >= 12
1173270
Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, pédiatrique.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, en PVC, polyuréthane ou latex,
pédiatrique, charrière <= 10
1113918
Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, droite, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, droite, charrière >= 12, 100 %
silicone
1185898
Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, béquillée, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, béquillée, charrière >= 12, 100 %
silicone
1121711
Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 2 voies, pédiatrique, 100 % silicone.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, double voie, pédiatrique, charrière <= 10, 100 %
silicone
1126460
Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 3 voies, droite.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, triple voie, en PVC, polyuréthane ou latex
124
1146792
Sondage permanent, sonde vésic. stérile ballonnet, 3 voies, droite, 100 % silicone.
6 934
6 934
1 734
1 734
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, à ballonnet, triple voie, droite, charrière >= 12,100 %
silicone.
1181334
Sondage permanent, sonde vésic. stérile sans ballonnet.
Sonde pour sondage permanent, dite à demeure, sans ballonnet (par exemple : type Pezzer ou Malecot), en
PVC, polyuréthane, latex ou caoutchouc, droite, charrière >= 12
C – Sondés pour cathétérisme sus-pubien
Code
1113746
103S04.131
Tarif en F.CFP
Nomenclature
Sonde pour cathétérisme sus-pubien, 100 % silicone.
PLV en
F.CFP TTC
4 436
4 436
D – Sondes vésicales réutilisables pour sondages intermittents
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
E - Sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires
Nomenclature
Code
1154395
103S05.11
1186805
103S05.12
1170218
103S05.2
125
Elles sont graduées et repérables aux rayons X ; elles sont livrées avec opercule.
Urétérostornie, sonde cutanée 100 % silicone.
5 423
5 423
7 100
7 100
2 366
2 366
Sonde 100 % silicone dit "de qualité médicale".
Urétérostomie, sonde cutanée 100 % silicone avec traitement anti- incrustation.
Sonde 100% silicone dit "de qualité médicale implantable" ou "de "qualité médicale", mais ayant reçu un traitement
anti-incrustation.
Urétérostomie, sonde cutanée, non 100 % silicone.
Sondé non 100% silicone (sondes "siliconée", en PVC ou vinyle rouge).
Paragraphe 8 : Dispositifs médicaux pour obturation anale
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Laboratoires Coloplast France
La prise en charge est assurée pour l'incontinence fécale sévère par atteinte neurologique définitive.
Code
1156780
Nomenclature
Obturateur anal, Coloplast France, Peristeen Obtal, boîte de 20 obturateurs.
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
13 120
13 120
La prise en charge est assurée pour l'incontinence fécale sévère par atteinte neurologique définitive.
Paragraphe 9 : Dispositifs médicaux pour le traitement des troubles colorectaux par atteinte neurologique
Laboratoires Coloplast France (COLOPLAST)
La prise en charge est assurée pour les troubles colorectaux par atteinte neurologique, se traduisant par une constipation et/ou une incontinence fécale chroniques,
rebelles au traitement médical bien conduit.
La prescription initiale doit être effectuée soit par un médecin de médecine physique et de réadaptation, soit par un gastro-entérologue, soit par un pédiatre. Le
médecin traitant pourra prescrire le renouvellement de ce dispositif.
L'irrigation transanale pourra être effectuée tous les deux ou trois jours.
PERISTEEN doit être réservé aux patients ayant reçu une éducation à l'utilisation de ce dispositif, notamment à l'autosondage.
Code
1139527
Nomenclature
Dispositif d'irrigation transanale, COLOPLAST, PERISTEEN, système initial.
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
20 447
20 447
33 866
33 866
3 491
3 491
Le système initial PERISTEEN comprend 1 unité de contrôle, 2 sondes rectales, 1 poche et 1 paire d'attaches de
jambe.
a prise en charge est assurée pour la référence 29121.
1155928
1155495
Dispositif d'irrigation transanale, COLOPLAST, PERISTEEN, sondes rectales.
Ce produit comprend 1 boîte de 15 sondes rectales + 1 poche.
La prise en charge est assurée pour la référence 29122.
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Ce produit comprend une boîte de 2 tubulures avec connecteur.
La prise en charge est assurée pour la référence 29125.
126
Sous-section 2 : Dispositifs médicaux pour l'appareil uro-génital
Paragraphe 1 : Électrostimulateur neuromusculaire
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
La prise en charge est assurée :
- après réalisation d'un bilan urodynamique avec tracé (cystomanométrie, et sphinctérométrie au minimum)
effectué par un centre reconnu compétent ;
- et après période probatoire de six à huit semaines avec contrôle post-thérapeutique réalisé à l'issue de cette
période dans le même centre attestant l'efficacité du traitement.
La. prise en charge de l'autotraitement à domicile n'est pas cumulable sur une même période, avec la prise en
charge du même traitement en centre, ni avec celle de toute autre technique de rééducation périnéale.
En cas de reprise du traitement par le centre lui-même, la prise charge en charge à domicile de l'appareil est
suspendue:
1189270
101B07.1
1111701
101B07.2
1183014
101B07.3
Uro-génital, électrostimulateur neuromusculaire, achat.
53 358
Achat de (appareil pour autotraitement à domicile de l'incontinence sphinctérienne.
Uro-génital, électrostimulateur neuromusculaire, location hebdomadaire < ou = 26.
2 055
Uro-génital, forfait annuel pour sonde ou électrode cutanée périnéale.
4 536
Location hebdomadaire de l'appareil pour autotraitement à domicile de l'incontinence sphinctérienne; limitée à 26 semaines.
La prise en charge est assurée sur facture à concurrence de 25,92.
Elle est assurée pour les patients traités à domicile ou en cabinet.
La prise en charge de ce forfait annuel est subordonnée au caractère remboursable de l'appareil pour auto-
traitement à domicile de l'incontinence sphinctérienne.
Paragraphe 2 : Objets contraceptifs
Diaphragme
Code
1133915
103O01.1
127
Nomenclature
Objectif contraceptif, diaphragme.
Quelle que soit la taille
Tarif en F.CFP
550
PLV en
Dispositif intra-utérin ou stérilet avec inserteur, au cuivre
La prise en charge de ce dispositif est assurée pour la contraception intra-utérine.
Le design, les caractéristiques du fil de cuivre, la mémoire/flexibilité, la force de traction du corps plastique et la détection et teneur en sulfate de
baryum de ce dispositif intra-utérin doivent être conformes aux spécifications de la norme NF EN ISO 7439 relative aux dispositifs intra-utérins
contenant du cuivre.
Code
1158536
Tarif en F.CFP
Nomenclature
Objet contraceptif, stérilet avec inserteur, au cuivre.
PLV en
F.CFP TTC
5 338
5 338
Section 5. - Produits pour nutrition ou réhydratation et matériels d'administration
Sous-section 1 : Alimentation orale
Paragraphe 1 : Aliments diététiques sans gluten pour une quantité supérieure ou égale (>) ou inférieure à (<)
Les aliments diététiques sans gluten sont pris en charge pour les patients, enfants et adultes, atteints de maladie coeliaque, identifiée, après biopsie digestive,
comme affection de longue durée et nécessitant des soins continus de plus de six mois
Seuls sont pris en charge les aliments dits sans gluten :
- dont le taux de gliadine est conforme aux seuils définis dans le Codex Alimentarius ;
- et qui sont fabriqués et distribués par des sociétés conformes au référentiel d’assurance qualité HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point) et ayant engagé
une procédure de certification d’entreprise selon les normes EN 29001 ou EN 29002.
La prise en charge est assurée dans la limite de 5870 F.CFP TTC par mois pour les enfants jusqu’à leur dixième anniversaire et de 8003 F.CFP TTC par mois audelà de cet âge.
128
Code
1101909
103N02.1
1168380
1192220
1129061
1162680
103N02.2
1101803
1177545
1122975
1153208
1102777
1191858
1160800
1140045
1141961
1134866
1181050
1113210
Nomenclature
Aliment sans gluten, farine, 100g.
Participation à l’achat, pour 100 g de farine
Aliment sans gluten, farine, 500g.
Participation à l’achat, pour 500 g de farine
Aliment sans gluten, farine, 1000g.
Participation à l’achat, pour 1000 g de farine
Aliment sans gluten, farine, 3000g.
Participation à l’achat, pour 3000 g de farine
Aliment sans gluten, pain, > 100 g et < 150 g.
PLV en
F.CFP TTC
79
394
788
2 363
84
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 100 g et inférieure à 150 g de pain
Aliment sans gluten, pain, > 150 g et < 200 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 150 g et inférieure à 200 g de pain
Aliment sans gluten, pain, > 200 g et < 250 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 200 g et inférieure à 250 g de pain
Aliment sans gluten, pain, > 250 g et < 300 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 250 g et inférieure à 300 g de pain
Aliment sans gluten, pain, > 300 g et < 350 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 300 g et inférieure à 350 g de pain
Aliment sans gluten, pain, > 350 g et < 400 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 350 g et inférieure à 400 g de pain
Aliment sans gluten, pain, > 400 g et < 450 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 400 g et inférieure à 450 g de pain
Aliment sans gluten, pain, > 450 g et < 500 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 450 g et inférieure à 500 g de pain
Aliment sans gluten, pain, > 500 g et < 600 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 500 g et inférieure à 600 g de pain
Aliment sans gluten, pain, > 600 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 600 g de pain
126
Aliment sans gluten, pâtes, 250 g.
Participation à l’achat, pour 250 g de poids sec de pâtes
Aliment sans gluten, pâtes, 500 g.
Participation à l’achat, pour 500 g de poids sec de pâtes
Aliment sans gluten, biscuits, > 40 g et < 50 g.
245
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 40 g et inférieure à 50 g de biscuits
129
Tarif en F.CFP
168
210
252
294
336
378
420
504
490
89
1110529
1176741
1199535
1190557
1127435
1151497
1114266
1126542
1118287
1193998
1100086
1132548
1120120
1155331
Aliment sans gluten, biscuits, > 50 g et < 75 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 50 g et inférieure à 75 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 75 g et < 100 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 75 g et inférieure à 100 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 100 g et < 115 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 100 g et inférieure à 115 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 115 g et < 125 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 115 g et inférieure à 125 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 125 g et < 150 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 125 g et inférieure à 150 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 150 g et < 165 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 150 g et inférieure à 165 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 165 g et < 175 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 165 g et inférieure à 175 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 175 g et < 200 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 175 g et inférieure à 200 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 200 g et < 225 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 200 g et inférieure à 225 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 225 g et < 250 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 225 g et inférieure à 250 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 250 g et < 300 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 250 g et inférieure à 300 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 300 g et < 400 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 300 g et inférieure à 400 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 400 g et < 500 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 400 g et inférieure à 500 g de biscuits
Aliment sans gluten, biscuits, > 500 g.
Participation à l’achat, pour une quantité supérieure ou égale à 500 g de biscuits
112
168
222
256
278
334
368
390
445
501
557
667
889
1 111
Paragraphe 2 : Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux adultes
Aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS)
Seuls les aliments diététiques à des fins médicales spéciales conformes à la réglementation en vigueur peuvent être pris en charge.
Pour tous les produits, l'étiquetage doit être conforme à la réglementation en vigueur.
La prise en charge des produits pour complémentation nutritionnelle orale (CNO) destinés aux adultes est assurée chez des malades dont la fonction intestinale est
normale et qui sont dénutris selon les critères de dénutrition suivants :
130
Pour les adultes de moins de 70 ans :
- perte de poids > 5 % en 1 mois ou > 10 % en 6 mois ;
- ou indice de masse corporelle (IMC) < 18,5 (hors maigreur constitutionnelle).
Pour les adultes de plus de 70 ans :
- perte de poids > 5 % en 1 mois ou > 10 % en 6 mois ;
- ou IMC < 21.
- ou mini nutritional assessment (MNA) < 17 (/30) ;
- ou albuminémie < 35 g/l.
La composition protéique des produits pris en charge dans le cadre de la complémentation orale destinée aux adultes doit être la plus proche possible de la
protéine de référence définie par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA). L'ajout de peptides et/ou d'acides aminés n'est toléré que dans
le but d'améliorer la valeur nutritionnelle et/ou les qualités organoleptiques du produit et uniquement dans les proportions nécessaires à l'obtention de ces effets.
Aucune recommandation n'est émise sur la composition de l'apport lipidique dans la mesure où la notion de complémentation nutritionnelle implique le maintien
d'un certain niveau d'alimentation orale spontanée. Il n'est donc pas indispensable que les valeurs en TCL, TCM, en acides gras polyinsaturés / mono-insaturés /
saturés et en oméga 3 et 6 soient proches des apports nutritionnels conseillés (ANC) des sujets sains.
Cependant, en cas d'alimentation exclusive par une complémentation nutritionnelle orale (situations rares chez l'adulte), les produits prescrits devront répondre
aux exigences nutritionnelles qualitatives et quantitatives définies pour la nutrition entérale à domicile.
Aucune teneur en fibres n'est fixée.
La première prescription est effectuée pour un mois maximum. Cependant une réévaluation de l'observance après 2 semaines de traitement est recommandée
chez les adultes. Les renouvellements sont effectués pour 3 mois maximum après une réévaluation comprenant :
- le poids ;
- l'état nutritionnel ;
- l'évolution de la pathologie ;
- le niveau des apports spontanés par voie orale ;
- la tolérance de la CNO ;
- l'observance de la CNO.
A - Mélanges polymériques normoprotidiques et hyperénergétiques (mél. poly. normoprot. hyperénerg.) pour adultes
Les mélanges polymériques normoprotidiques et hyperénergétiques sont particulièrement destinés aux malades définis ci-dessus et ayant des apports spontanés
insuffisants par rapport aux besoins estimés.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Protéines :
Protéines entières animales ou végétales : 4,5 g/100 ml ou 100 g < Teneur < 7 g/100 ml ou 100 g.
Energie : Valeur énergétique > 1,5 kcal/ml ou g.
Lipides :
131
A base d'huiles végétales ou animales : 15 % <
Apport 45 % des apports énergétiques totaux (AET) du mélange.
Glucides :
Quantité suffisante pour (QSP) 100 % des AET du mélange.
Conditionnements :
100 à 150 grammes ou millilitres.
200 à 250 grammes ou millilitres.
300 à 350 grammes ou millilitres.
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
1137267 Nut. orale, adulte, mél. poly. normoprot. hyperénerg. > ou = 100 et < ou = 150, B/1.
PLV en
F.CFP TTC
158
158
474
474
289
289
868
868
1 157
1 157
Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes,
conditionnement d'une ration de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
1118070 Nut. orale, adulte, mél. poly. normoprot. hyperénerg. > ou = 100 et < ou = 150, B/3.
Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes,
conditionnement d'une ration de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
1169630 Nut. orale, adulte, mél. poly. normoprot. hyperénerg. < ou = 200 et > ou = 250, B/1.
Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes,
conditionnement d'une ration de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1128877 Nut. orale, adulte, mél. poly. normoprot. hyperénerg. > ou = 200 et < ou = 250, B/3.
Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes,
conditionnement de 3 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1153786 Nut. orale, adulte, mél. poly. normoprot. hyperénerg. > ou = 200 et < ou = 250, B/4.
Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes,
conditionnement de 4 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
B- Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. poly. hyperprot.) pour adultes
Les mélanges polymériques hyperprotidiques sont particulièrement destinés aux malades définis ci-dessus présentant un hypermétabolisme et/ou un
hypercatabolisme et aux sujets âgés ayant une carence d'apport en protéines inférieure à 0,9 g/kg/jour.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Protéines :
Protéines entières animales ou végétales : Teneur > 7 g/100 ml ou 100 g.
Lipides :
A base d'huiles végétales ou animales : 15 % < Apport < 45 % des AET du mélange.
132
Glucides :
QSP 100 % des AET du mélange.
Energie :
Normoénergétique : 1 kcal/ml ou g < valeur énergétique < 1,5 kcal/ml ou g.
Hyperénergétique : valeur énergétique > 1,5 kcal/ml ou g.
Conditionnements :
100 à 150 grammes ou millilitres.
200 à 250 grammes ou millilitres.
300 à 350 grammes ou millilitres.
Code
Nomenclature
1128720 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. > ou = 100 et < ou = 150, B/3.
Tarif en F.CFP
749
PLV en
F.CFP TTC
749
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes,
conditionnement de 3 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
1198174 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. > ou = 100 et < ou = 150, B/4.
998
998
1 997
1 997
334
334
1 003
1 003
1 339
1 339
2 009
2 009
418
418
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes,
conditionnement de 4 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
1107504 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. > ou = 100 et < ou = 150, B/8.
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 8 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
1186018 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. > ou = 200 et < ou = 250, B/1.
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement d'une ration de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1101306 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. > ou = 200 et < ou = 250, B/3.
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 3 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1157560 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. > ou = 200 et < ou = 250, B/4.
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 4 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1168776 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. > ou = 200 et < ou = 250, B/6.
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 6 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1130800 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg .> ou = 300 et < ou = 350, B/1.
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement d'une ration de 300 g ou ml à 350 g ou ml.
133
1178786 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normoénerg. > ou = 300 et < ou = 350, B/5.
2 084
2 084
739
739
985
985
383
383
1 152
1 152
1 535
1 535
2 301
2 301
606
606
2 424
2 424
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 5 rations de 300 g ou ml à 350 g ou ml.
1167050 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, > ou = 100 et < ou = 150, B/3.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 3 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
1188477 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, > ou = 100 et < ou = 150, B/4
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 4 rations de 100 g ou ml à 150 g ou ml.
1117112 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, > ou = 200 et < ou = 250, B/1.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement d'une ration de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1151451 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, > ou = 200 et < ou = 250, B/3.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 3 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1160792 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, > ou = 200 et < ou = 250, B/4.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 4 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1197080 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, >ou = 200 et < ou = 250, B/6.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 6 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1104612 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, > ou = 300 et < ou = 350, B/1.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement d'une ration de 300 g ou ml à 350 g ou ml.
1145692 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. hyperénerg, > ou = 300 et < ou = 350, B/4.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour complémentation orale destinée aux
adultes, conditionnement de 4 rations de 300 g ou ml à 350 g ou ml.
C - Mélanges polymériques glucido-protidiques (mél. poly. glucidoprot.) pour adultes
Ces mélanges sont des produits dépourvus de lipides ou très pauvres en lipides, à base de fruits, de légumes ou d'arômes de fruits ou de légumes.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
134
Protéines :
Protéines entières animales ou végétales : Teneur > 3,75 g/100 ml ou 100 g.
Energie : Valeur énergétique > 1,25 kcal/ml ou g.
Lipides :
A base d'huiles végétales ou animales : Apport < 5 % des AET du mélange.
Glucides : QSP 100 % du mélange.
Conditionnement : 200 à 250 grammes ou millilitres
Code
Nomenclature
1121616 Nut. orale, adulte, mél. poly. glucidoprot. > ou = 200 et < ou = 250, B/1.
Tarif en F.CFP
PLV en
F.CFP TTC
383
383
1 152
1 152
1 535
1 535
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes,
conditionnement d'une ration de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1195537 Nut. orale, adulte, mél. poly. glucidoprot. > ou = 200 et < ou = 250, B/3.
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes,
conditionnement de 3 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
1144238 Nut. orale, adulte, mél. poly. glucidoprot. > ou = 200 et < ou = 250, B/4.
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour complémentation orale destinée aux adultes,
conditionnement de 4 rations de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
D - Protéines seules pour adultes
Ces produits sont destinés à l'enrichissement de l'alimentation des adultes. Il n'y a pas de spécificité liée à l'âge.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Protéines seules :
Protéines entières : Apport > ou = 95 % des AET du mélange.
Conditionnement : 200 à 500 grammes ou millitres.
Code
Nomenclature
1104262 Nutrition orle, adulte, protéines seules > ou = 200 et < ou = 250, B/1.
Protéines seules pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une boîte de 200 g ou ml à 250 g ou ml.
135
Tarif en F.CFP
1 691
PLV en
F.CFP TTC
1 691
1131827 Nutrition orale, adulte, protéines seules > ou = 300 et < ou = 500, B/1.
3 033
3 033
Protéines seules pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement de 300 g ou ml à 500 g ou ml.
E - Glucides seuls pour adultes
Ces produits sont destinés à l'enrichissement de l'alimentation des adultes. Il n'y a pas de spécificité liée à l'âge.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Glucides seuls : Maltodextrine : Apport > ou = 95 % des AET du mélange
Conditionnement : 200 à 500 grammes ou millilitres.
Code
Nomenclature
Nutrition orale, adulte, glucides seuls > ou = 200 et < ou = 500, B/1.
1131810 Glucides seuls pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une boîte de 200 g ou ml à 500 g ou
Tarif en F.CFP
530
PLV en
F.CFP TTC
530
ml.
F - Lipides seuls pour adultes
Ces produits sont pris en charge uniquement pour les malades avec malabsorption liquide et épanchements chyleux.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Lipides seuls :
Huiles ou margarines à base de triglycérides à chaînes moyennes (TCM) : Apport > ou = 95 % des AET du mélange.
Conditionnement : 450 à 1 000 grammes ou millilitres.
Code
Nomenclature
1168552 Nutrition orale, adulte, lipides seuls > ou = 450 et < ou = 1 000, B/1.
Lipides seuls pour complémentation orale destinée aux adultes, conditionnement d'une boîte de 450 g ou ml à 1 000 g ou
ml.
136
Tarif en F.CFP
2 865
PLV en
F.CFP TTC
2 865
Autres aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS)
Société Nestlé Clinical Nutrition France SAS (NESTLE)
La prise en charge est assurée pour la nutrition périopératoire des patients ayant une chirurgie digestive carcinologique majeure programmée :
- en préopératoire, chez tous ces patients quel que soit l'état nutritionnel ;
- en postopératoire, chez les patients dénutris selon les critères définis dans le paragraphe 2 " Produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux
adultes ", au début du sous-paragraphe 1 " Aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS) ".
La prescription doit être réalisée par :
- un oncologue, ou
- un anesthésiste-réanimateur, ou
- un gastro-entérologue, ou
- un chirurgien digestif.
Pour la nutrition préopératoire :
L'apport oral à domicile est à privilégier. La voie entérale est à utiliser quand la voie orale est impossible. La durée proposée est de 7 jours.
Un apport moyen de 1 000 kcal/jour est recommandé en plus de l'alimentation spontanée.
Pour la nutrition postopératoire :
La voie d'administration est en principe uniquement entérale. Un relai par voie orale peut être envisagé dans certains cas vers le cinquième jour postopératoire. La
durée ne doit pas être inférieure à 7 jours et doit être poursuivie jusqu'à reprise d'une alimentation orale assurant au moins 60 % des besoins nutritionnels. Un
apport moyen de 1 500 kcal/jour est recommandé.
Les critères retenus pour définir la dénutrition sont les suivants :
- pour les adultes de moins de 70 ans :
- perte de poids = 5 % en 1 mois ou = 10 % en 6 mois ; ou
- indice de masse corporelle IMC = 18,5 kg/m² (hors maigreur constitutionnelle) ;
- pour les adultes de plus de 70 ans :
- perte de poids = 5 % en 1 mois ou = 10 % en 6 mois ; ou
- IMC = 21 kg/m² ; ou
- mini nutritional assesment (MNA) = 17 (/30) ; ou
- albuminémie < 35 g/l. :
Code
Nomenclature
1190280 Nut. orale, adulte, mél. poly. hyperprot. normo-énerg, NESTLE, ORAL IMPACT, B/3.
Mélange nutritif complet, hyperprotidique, normo-énergétique, supplémenté en nutriments spécifiques : arginine, acides
gras oméga 3 et nucléotides issus de l'ARN (acide ribonucléique), sans gluten, boîte de 3 briquettes de 237 ml et de 334
kcal chacune, ORAL IMPACT de la société Nestlé Clinical Nutrition France SAS.
137
Tarif en F.CFP
3 771
PLV en
F.CFP TTC
3 771
Sous-section 2 : Produits pour nutrition entérale et prestations associées
Paragraphe 1 : Prestations associées à la nutrition entérale à domicile
Conditions générales d'attribution
Pour être pris en charge, la prescription initiale d’un forfait de nutrition entérale à domicile doit être effectuée, pour une période de 14 jours, par :
- un médecin hospitalier public ou privé, pour les adultes ;
- un pédiatre ou un anesthésiste exerçant en pédiatrie dans un établissement de soins public ou privé, pour les enfants de moins de 16 ans.
Celui-ci détermine le niveau d’apport nutritionnel, informe le patient et son entourage du déroulement de la nutrition entérale à domicile et notamment des
complications possibles. Le premier renouvellement est effectué pour une durée maximale de 3 mois, par le service à l’origine de la prescription initiale, après
une visite effectuée par le prestataire à la fin de la période initiale de 14 jours.
A la fin de la première période de 3 mois, une réévaluation est effectuée par le service à l’origine de la
prescription initiale. Les renouvellements ultérieurs ont lieu tous les 3 mois au cours de la première année et
peuvent être effectués par le médecin.
Après la première année, les renouvellements ont lieu tous les ans lors de la réévaluation annuelle effectuée, soit par le service à l’origine de la prescription
initiale, soit par un autre service du même établissement de soins, soit par un autre établissement de soins.
En pédiatrie, le premier renouvellement est effectué à 3 mois par le prescripteur initial après une réévaluation. Les renouvellements suivants ont lieu au minimum
tous les 6 mois et peuvent être effectués par le médecin en relation avec l’initiateur du traitement.
Les réévaluations comprennent :
- le poids ainsi que, chez les enfants, la taille et la maturation pubertaire ;
- l’état nutritionnel ;
- l’évolution de la pathologie ;
- la tolérance de la nutrition entérale ;
- l’observance de la nutrition entérale ;
- l’évaluation des apports alimentaires oraux, le cas échéant.
La prescription inclut :
- les mélanges nutritifs (ADDFMS) ;
- les dispositifs médicaux d’administration (sondes, boutons) ;
- les prestations de première installation ou de renouvellement ;
- le pied à sérum mobile.
La prise en charge est assurée sur la base de trois forfaits dont deux hebdomadaires calculés de date à date non cumulables :
- un forfait de première installation (code 1153480) couvrant la fourniture du matériel nécessaire et la prestation de service durant les 14 premiers jours qui
s’ajoute aux forfaits hebdomadaires (avec ou sans pompe) ;
- un forfait hebdomadaire de nutrition entérale à domicile sans pompe (code 1111902) couvrant la fourniture du matériel nécessaire et la prestation de service ;
138
un forfait hebdomadaire de nutrition entérale à domicile avec pompe (code 1176876) couvrant la fourniture du matériel nécessaire et la prestation de service.
Ces deux forfaits s’ajoutent aux codes de prise en charge des nutriments spécifiques à la nutrition entérale à domicile.
Ils peuvent également s’ajouter aux références :
- 1130578, 1193780 pour la délivrance des sondes naso-gastriques ou naso-entérales, 1154099 et 1152060 pour la délivrance des boutons de gastrostomie, 1168411
pour la délivrance des sondes de gastrostomie ou de jéjunostomie ;
- 1129434 pour les paniers à perfusion, 1111782, 1146349, 1126128 et 1101312 pour le pied à sérum à roulettes en cas de forfait 1 et d’utilisation d’une pompe fixe
dans le forfait 2.
-
Les prestataires doivent impérativement :
- respecter les règles de matériovigilance ;
- établir des procédures internes écrites conformes au cahier des charges et les transmettre aux services prescripteurs ;
- assurer une prestation de soins à domicile conforme à la prescription et dans le respect des spécifications ci-dessous fixées.
Le choix du prestataire est laissé au patient. Néanmoins le service à l’origine de la prescription initiale fournit une liste aux patients des prestataires dont les
caractéristiques et les procédures internes répondent au cahier des charges de la LPPR défini ci-dessous.
Forfait de première installation
Code
1153480
139
Nomenclature
Nutrition entérale, forfait de première installation.
Ce forfait couvre la fourniture du matériel nécessaire et la prestation de service durant les 14 premiers jours qui
s’ajoute aux forfaits hebdomadaires (avec ou sans pompe).
La prestation de première installation est prescrite pour une durée de 14 jours et une seule fois pour un malade.
1. La coordination et l’organisation du retour à domicile du malade, en liaison avec le service à l’origine de la
prescription.
2. Une visite d’installation le jour du retour du malade à domicile. Cette visite d’installation se fait sous la
responsabilité d’un personnel chargé de garantir l’application des règles professionnelles et de bonne pratique de
délivrance des matériels et des services.
Elle inclut :
la formation, en complément de la formation hospitalière, avec le conseil, l’éducation et les explications au malade
et à ses proches, y compris des consignes précises concernant l’hygiène et la sécurité ;
la fourniture au malade d’un livret de nutrition entérale à domicile (NED) et d’un carnet de suivi.
3. Un appel téléphonique dans les 48 heures à 72 heures, est réalisé sous la responsabilité d’un personnel chargé
de garantir l’application des règles professionnelles et de bonne pratique de délivrance des matériels et des
services.
4. Une visite de fin de prestation de première installation des malades à domicile à 14 jours se fait sous la
responsabilité d’un personnel chargé de garantir l’application des règles professionnelles et de bonne pratique de
délivrance des matériels et des services.
Tarif en F.CFP
31 150
PLV en F.CFP
TTC
31 150
Forfait 1 : sans pompe
Code
1111902
Nomenclature
Nutrition entérale, forfait hebdomadaire sans pompe ou par gravité : Forfait 1, sans pompe ou par
gravité :
Il couvre :
- La livraison des mélanges nutritifs et des dispositifs médicaux d’administration, le cas échéant, tous les 28 jours
selon la prescription.
- La livraison et la mise à disposition des consommables et accessoires tels que définis ci- dessous.
Une astreinte téléphonique 24 h/24 et 7 jours/7, au tarif local.
- La gestion administrative du dossier du malade et la gestion de la continuité des prestations en cas de changement
d’adresse temporaire du malade.
- Une visite de suivi à domicile se fait sous la responsabilité d’un personnel chargé de garantir l’application des
règles professionnelles et de bonne pratique de délivrance des matériels et des services :
- à 3 mois puis tous les 3 mois la première année et tous les 6 mois les années suivantes chez l’adulte ;
à 6 semaines puis tous les 3 mois chez l’enfant.
- La surveillance de la bonne utilisation des mélanges nutritifs (stockage, date de péremption, traçabilité...) et de leur
consommation.
- La participation à la coordination du suivi du malade avec les médecins (prescripteur et traitant) et les auxiliaires
médicaux.
- Une information écrite régulière (au moins trimestrielle) au prescripteur sur le suivi des patients, les éventuels
dysfonctionnements et incidents, ainsi que le compte rendu de toutes les interventions.
Sont définis comme accessoires et consommables inclus dans le forfait avec leur fréquence de changement les
dispositifs suivants :
- tubulure avec molette manuelle pour une nutrition par gravité (1 par jour) ;
- seringue à embout conique ou luer-lock de 60 ml (8 à 10 par mois) ;
- seringue de 5 ml ou 10 ml, le cas échéant (10/mois) ;
- obturateur pour sonde nasodigestive (4/mois) ; connecteur pour sonde de stomie (4 par an) ;
- poche à eau et sa tubulure, si une hydratation est nécessaire (8 par mois) ;
- clamp (1 à 2 par an) ;
- dispositif nécessaire à la fixation externe des sondes nasodigestives et des sondes de stomies ;
- raccord sonde/seringue (4 par mois).
140
Tarif en F.CFP
13 692
PLV en F.CFP
TTC
13 692
Forfait 2 : avec pompe
Code
1176876
Nomenclature
Nutrition entérale, forfait hebdomadaire avec pompe ou régulateur de débit : Forfait 2, avec pompe
ou régulateur de débit.
Le régulateur de débit doit répondre aux spécifications minimales suivantes :
- moteur entraînant une tubulure adaptée et commandant le débit de la nutrition entérale par un dispositif adapté,
soit à galets rotatifs, soit à galets péristaltiques,
soit volumétrique ;
- réglage du débit par fraction de 5 ml à 10 ml/heure chez l’adulte et de 1 ml/h chez l’enfant ;
- alarmes auditive et visuelle en cas d’anomalie de fonctionnement. Un régulateur de débit est indiqué dans les
situations suivantes :
malades à risque de régurgitation ;
alimentation nocturne ;
alimentation en site jéjunal ;
malades gastrectomisés ;
trouble de la conscience sévère ;
maldigestion, malabsorption, troubles moteurs intestinaux ;
- intolérance à la nutrition par gravité (diarrhée, reflux, inhalation et météorisme douloureux) ;
- malades et entourage dans l’incapacité physique de gérer une nutrition entérale à domicile (NED) par gravité ;
- troubles de l’équilibre glycémique ;
- enfant de moins de 16 ans.
Le forfait 2 couvre :
1. La livraison des mélanges nutritifs et des dispositifs médicaux d’administration, le cas échéant, tous les 28 jours
selon la prescription.
2. La livraison et la mise à disposition des consommables et accessoires tels que définis ci- dessous.
3. Une astreinte téléphonique 24 h/24 et 7 jours/7, au tarif local.
4. La gestion administrative du dossier du malade et la gestion de la continuité des prestations en cas de
changement d’adresse temporaire du malade.
5. Une visite de suivi à domicile se fait sous la responsabilité d’un personnel chargé de garantir l’application des
règles professionnelles et de bonne pratique de délivrance des matériels et des services :
- à 3 mois puis tous les 3 mois la première année et tous les 6 mois les années suivantes chez l’adulte ;
- à 6 semaines puis tous les 3 mois chez l’enfant.
6. La surveillance de la bonne utilisation des mélanges nutritifs (stockage, date de péremption, traçabilité...)
et de leur consommation.
7. La surveillance de l’état du matériel tous les 3 ou 6 mois lors de la visite de suivi.
8. Le remplacement du matériel en cas de panne dans un délai de 12 heures.
9. La fourniture d’une deuxième pompe chez l’enfant sur prescription médicale.
141
Tarif en F.CFP
18 634
PLV en F.CFP
TTC
18 634
10. La participation à la coordination du suivi du malade avec les médecins (prescripteur et traitant) et les
auxiliaires médicaux.
11. Une information écrite régulière (au moins trimestrielle) au prescripteur sur le suivi des patients, les éventuels
dysfonctionnements et incidents, ainsi que le compte rendu de toutes les interventions.
12. La reprise du matériel au domicile et la désinfection.
13. L’installation du régulateur de débit et la formation au maniement du régulateur de débit, en cas de nutrition
entérale nécessitant un régulateur de débit.
Sont définis comme accessoires et consommables inclus dans le forfait avec leur fréquence de changement, les
dispositifs suivants :
- tubulure adaptée au régulateur de débit (1 par jour) ;
- sac à dos et son crochet en cas de régulateur de débit portable ;
- seringue à embout conique ou luer-lock de 60 ml (8 à 10 par mois) ;
- seringue de 5 ml ou 10 ml, le cas échéant (10/mois) ;
- obturateur pour sonde nasodigestive (4/mois) ;
- connecteur pour sonde de stomie (4 par an) ;
- poche à eau et sa tubulure, si une hydratation est nécessaire (8 par mois) ;
- clamp (1 à 2 par an) ;
- dispositif nécessaire à la fixation externe des sondes nasodigestives et des sondes de stomies ;
- raccord sonde/seringue (4 par mois).
Paragraphe 2 : Produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes
Seuls les aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS) conformes à la réglementation en vigueur peuvent être pris en charge. Pour tous les
produits, l’étiquetage doit être conforme à la réglementation en vigueur.
La prise en charge des produits pour nutrition entérale à domicile destinés aux adultes est assurée :
1) Chez des malades dont la fonction intestinale est normale mais dénutris selon les critères de dénutrition suivants :
a. Pour les adultes de moins de 70 ans :
- perte de poids > 5 % en 1 mois ou > 10 % en 6 mois ;
- ou indice de masse corporelle (IMC) < 18,5 (hors maigreur constitutionnelle).
b. Pour les adultes de plus de 70 ans :
- perte de poids > 5 % en 1 mois ou > 10 % en 6 mois
- ou IMC < 21 ;
- ou mini nutritional assessment (MNA) < 17 (/30) ;
- ou albuminémie < 35 g/l.
2) Chez des malades ayant un risque significatif de dénutrition en raison d’une incapacité à couvrir ses besoins nutritionnels, en raison de la présence d’un ou
plusieurs des trois mécanismes suivants :
- apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ;
142
- hypermétabolisme et/ou hypercatabolisme ;
- syndrome de malabsorption.
Les besoins en macronutriments sont déterminés pour un apport nutritionnel quotidien minimum de 1 500 kcal, la nutrition entérale pouvant être exclusive.
A - Mélanges polymériques normoprotidiques (mél. poly. normoprot.) pour adultes
Les mélanges polymériques normoprotidiques sont particulièrement destinés aux malades définis ci-dessus et ayant des apports spontanés insuffisants par rapport
aux besoins estimés.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Protéines : à base de protéines entières de lait et/ou de soja : 12 % < Apport < 16 % des AET du mélange.
Energie : Hypoénergétique : 0,5 kcal/ml < valeur énergétique < 0,9 kcal/ml
Normoénergétique : 0,9 kcal/ml < valeur énergétique < 1,2 kcal/ml
Hyperénergétique : 1,2 kcal/ml < valeur énergétique < 1,6 kcal/ml
Lipides : à base d’huiles végétales ou animales : 30 % < Apport < 35 % des AET du mélange.
La composition lipidique doit permettre de couvrir les besoins en acides gras essentiels pour une nutrition entérale exclusive apportant au moins 1 500 kcal/jour.
Aucune recommandation n’est faite pour les teneurs en acides gras monoinsaturés, en acides gras saturés et en TCM.
Glucides : à base de polysaccharides : QSP 100 % des AET du mélange.
Les produits doivent être sans lactose.
Avec ou sans fibres, quelqu’en soit le type (solubles ou insolubles). Aucune donnée scientifique actuelle ne permet de déterminer la limite de l’apport en fibres.
Conditionnements : 500 ml, 1 000 ml et 1 500 ml
Code
1125695
Nomenclature
Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. hypoénerg, 500 ml.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP TTC
550
550
1 101
1 101
1 650
1 650
Mélange polymérique normoprotidique et hypoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 500 ml.
1108320
Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. hypoénerg, 1 000 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et hypoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 1 000 ml.
1121600
Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. hypoénerg, 1 500 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et hypoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 1 500 ml.
143
1164264
Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. normoénerg, 500 ml.
574
574
1 148
1 148
1 722
1 722
667
667
1 334
1 334
2 002
2 002
Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 500 ml.
1129747
Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. normoénerg, 1 000 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 1 000 ml.
1100413
Nutrition entérale, adulte, mél poly normoprot. normoénerg, 1 500 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 1 500 ml.
1146071
Nutrition entérale, adulte, mél. poly normoprot. hyperénerg, 500 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 500 ml.
1191002
Nutrition entérale, adulte, mél. poly normoprot. hyperénerg, 1 000 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 1 000 ml.
1128630
Nutrition entérale, adulte, mél. poly normoprot. hyperénerg, 1 500 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 1 500 ml.
B - Mélanges polymériques hyperprotidiques (mél. ploly hyperprot.) pour adultes
Les mélanges polymériques hyperprotidiques sont particulièrement destinés aux malades définis ci-dessus présentant un hypermétabolisme et/ou un
hypercatabolisme et aux sujets âgés ayant une carence d’apport en protéines inférieure à 0,9 g / kg / jour.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Protéines : à base de protéines entières de lait et/ou de soja : 16 % < apport < 20 % des AET du mélange.
Lipides : à base d’huiles végétales ou animales 30 % < apport < 35 % des AET du mélange.
La composition lipidique doit permettre de couvrir les besoins en acides gras essentiels pour une nutrition entérale exclusive apportant au moins 1 500 kcal/jour.
Aucune recommandation n’est faite pour les teneurs en acides gras monoinsaturés, en acides gras saturés et en TCM.
Glucides : à base de polysaccharides : QSP 100 % des AET du mélange.
Les produits doivent être sans lactose.
144
Energie : Normoénergétique : 0,9 kcal/ml < valeur énergétique < 1,2 kcal/ml
Hyperénergétique : < 1,2 kcal/ml valeur énergétique < 1,6 kcal/ml
Avec ou sans fibres, quel qu’en soit le type (solubles ou insolubles). Aucune donnée scientifique actuelle ne permet de déterminer la limite de l’apport en
fibres. Conditionnements : 500 ml, 1 000 ml et 1 500 ml
Code
1150523
Nomenclature
Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. normoénerg, 500 ml.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP TTC
651
651
1 304
1 304
1 955
1 955
674
674
1 348
1 348
2 021
2 021
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 500 ml.
1134323
Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. normoénerg, 1 000 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 1 000 ml.
1140482
Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. normoénerg, 1 500 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 1 500 ml.
1192007
1124690
Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. hyperénerg, 500 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 500 ml.
Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. hyperénerg, 1 000 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 1 000 ml.
1144920
Nutrition entérale, adulte, mél poly hyperprot. hyperénerg, 1 500 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes,
conditionnement de 1 500 ml.
C - Autres nutriments pour nutrition entérale pour adultes, les 500 ml
Société Nestlé Clinical Nutrition France SAS (Nestlé)
La prise en charge est assurée pour la nutrition périopératoire des patients ayant une chirurgie digestive carcinologique majeure programmée :
* en préopératoire, chez tous ces patients quel que soit l'état nutritionnel ;
* en postopératoire, chez les patients dénutris selon les critères définis au début du paragraphe 2 " Produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes ".
145
La prescription doit être réalisée par :
* un oncologue, ou
* un anesthésiste-réanimateur, ou
* un gastro-entérologue, ou
* un chirurgien digestif.
Pour la nutrition préopératoire :
L'apport oral à domicile est à privilégier. La voie entérale est à utiliser quand la voie orale est impossible.
La durée proposée est de 7 jours.
Un apport moyen de 1 000 kcal/jour est recommandé en plus de l'alimentation spontanée.
Pour la nutrition postopératoire :
La voie d'administration est entérale. Un relai par voie orale peut être envisagé dans certains cas vers le cinquième jour postopératoire.
La durée ne doit pas être inférieure à 7 jours et doit être poursuivie jusqu'à reprise d'une alimentation orale assurant au moins 60 % des besoins nutritionnels.
Les critères retenus pour définir la dénutrition sont les suivants :
a) Pour les adultes de moins de 70 ans :
* perte de poids = 5 % en 1 mois ou = 10 % en 6 mois ; ou
* indice de masse corporelle IMC = 18,5 kg/m² (hors maigreur constitutionnelle).
b) Pour les adultes de plus de 70 ans :
* perte de poids = 5 % en 1 mois ou = 10 % en 6 mois ; ou
* IMC = 21 kg/m² ; ou
* mini nutritional assesment (MNA) = 17 (/30) ; ou
* albuminémie < 35 g/l.
Code
1156980
Nomenclature
Nutrition entérale, NESTLE, nutriment standard, IMPACT ENTERAL.
Tarif en F.CFP
3 143
PLV en F.CFP
TTC
3 143
La prise en charge est assurée pour bouteille de nutrition entérale SMARTFLEX de 500 ml.
Société Lactalis Nutrition Santé (Lactalis)
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
1108060
Nutrition entérale, LACTALIS, nutriment standard, REALDIET Pédiatrie Fibres.
518
1142535
Nutrition entérale LACTALIS, nutriment standard, REALDIET Pédiatrie Standard.
518
146
PLV en F.CFP
TTC
Société Fresenius Kabi France (Fresenius)
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
1195075 Nutrition entérale, FRESENIUS, nutriment standard, FREBINI STANDARD.
101D04.31
518
1115372 Nutrition entérale, FRESENIUS, nutriment standard, FREBINI FIBRES.
101D04.31
1183965 Nut entérale, adulte, mél poly hyperprot. normoénerg, FRESENIUS, FRESUBIN, 500 ml.
518
PLV en F.CFP
TTC
807
807
Polymérique hyperprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux adultes, sous forme liquide, poche de
500 ml, FRESUBIN DB CONTROL de la société FRESENIUS KABI.
La prise en charge est assurée chez les patients atteints de diabètede type 2 répondant aux conditions telles que définies au
début du paragraphe 2 " Produits pour nutrition entérale à domicile ".
Société Laboratoire Nestle Clinical Nutrition France
Code
Nomenclature
1199080 Nutrition entérale, NESTLE, nutriment standard, SONDALIS G
101D04.31
1125270 Nutrition entérale, NESTLE, nutriment standard, SONDALIS JUNIOR.
101D04.31
1155800 Nutrition entérale, NESTLE, nutriment standard, MODULEN IBD.
101D04.31
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
518
518
518
Société Nutricia
Code
1195916
101D04.31
1117974
101D04.31
1136730
101D04.31
1175262
101D04.31
147
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
Nutrition entérale, NUTRICIA, nutriment standard, NUTRINI.
518
Nutrition entérale, NUTRICIA, nutriment standard, NUTRINI MULTIFIBRES.
518
Nutrition entérale, NUTRICIA, nutriment standard, Nutrini Max.
518
Nutrition entérale, NUTRICIA, nutriment standard, Nutrini Max Multi Fibre.
518
Société Nutricia France
La prise en charge est assurée pour les nourrissons de moins d’un an, ou de moins de 8 kg, présentant une dénutrition ou chez lesquels l’alimentation orale est
impossible, difficile ou insuffisante, ayant un tube digestif sain, nécessitant un apport volumétrique restreint et présentant, notamment, une des indications
suivantes :
- pathologies malformatives (axe digestif et respiratoire) ;
- pathologies neurologiques ;
- séquelles de prématurité ;
- cardiopathies congénitales ;
- dermatoses sévères ;
- maladies hématologiques d’apparition précoce ;
- assistance nutritionnelle péri-opératoire des interventions chirurgicales lourdes.
Code
1171270
Nomenclature
Nutrition entérale, NUTRICIA France, nutriment standard, les 100 ml, INFATRINI.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
175
Société Nutricia
Code
1114119
1197223
Nomenclature
Nutrition entérale, NUTRICIA, nutriment hyperénergétique, NUTRINI ENERGY.
Nutrition entérale, NUTRICIA, nutriment hyperénergétique, NUTRINI NRJ MULTIFIBRES.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
560
560
560
560
Nutriment NUTRINI ENERGY MULTIFIBRES.
1132502
1118241
Nutrition entérale, NUTRICIA, nutriment hyperénergétique, Nutrini Max Energy.
Nutrition entérale, NUTRICIA, nutriment hyperénergétique, Nutrini Max NRJ Multi Fibre.
Société Mead Johnson
Code
Nomenclature
1186403 Nutrition entérale, MEAD JOHNSON, nutriment hyperénergétique, PREGESTIMIL
101D04.32
148
Tarif en F.CFP
560
PLV en F.CFP
TTC
Société Nestle Clinical Nutrition France
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
- insuffisance pancréatique aiguë ;
- grêles courts ;
- maladies inflammatoires du grêle ;
- syndromes de malabsorption sévère.
Code
1197275
1185415
Nomenclature
Nutrition entérale, NESTLE, nutriment spécifique, PEPTAMEN.
Nutrition entérale, NESTLE, nutriment spécifique, PEPTAMEN HN.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
620
620
Société Laboratoire Nestle Clinical Nutrition France
Code
Nomenclature
1175931 Nutrition entérale, NESTLE, nutriment spécifique, PEPTAMEN JUNIOR.
101D04.33
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1 232 1 232
Paragraphe 3 : Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de seize ans
Seuls les aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS) conformes à la réglementation en vigueur peuvent être pris en charge. Compte tenu des
besoins de l’enfant en sodium, l’apport en sodium des produits prêts à l’emploi est fixé à la borne supérieure de la réglementation en vigueur relative aux
ADDFMS. Pour tous les produits, l’étiquetage doit être conforme à la réglementation en vigueur.
La prise en charge des produits pour nutrition orale et entérale à domicile destinés aux enfants de moins de seize ans est assurée chez des malades dont la fonction
intestinale est normale mais dénutris selon les critères de dénutrition suivants :
* un rapport poids/taille < 90 % ou un rapport taille/âge < 95 % ;
* une stagnation pondérale par classe d’âge selon les critères suivants :
Classe d’âge et critères quantitatifs de stagnation pondérale
0 à 6 mois : Prise de poids < 500 g/mois pendant > 1 mois.
6 à 12 mois : Prise de poids <300 g/mois pendant > 2 mois.
12 à 36 mois : Prise de poids < 150 g/mois pendant >3 mois.
3 à 6 ans : Poids bloqué pendant > 3 mois ou perte de poids pendant > 2 mois.
6 à 16 ans : Poids bloqué pendant > 6 mois ou perte de poids pendant 2 mois.
149
Chez des enfants ayant un risque significatif de dénutrition en raison d’une incapacité à couvrir ses besoins nutritionnels, en raison de la présence d’un ou plusieurs
des trois mécanismes suivants :
* apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés ou mesurés ;
* hypermétabolisme et/ou hypercatabolisme ;
* syndrome de malabsorption.
La prise en charge nutritionnelle doit toujours débuter en première intention par un soutien diététique, l’enrichissement de l’alimentation naturelle étant essentiel,
puis par une tentative de complémentation nutritionnelle orale (CNO).
Chez l’enfant de plus de trois ans, lorsqu’une CNO est nécessaire, les produits destinés aux adultes peuvent être utilisés compte tenu de la durée limitée que doit
avoir la CNO et de la notion de complémentation, et non de substitution, orale.
En cas d’échec de la CNO, la nutrition entérale est alors envisagée.
La nutrition entérale est indiquée en première intention lors de contre-indication à la voie orooesophagienne et lors de pathologies intestinales justifiant une
administration à débit continu.
Les modalités d’utilisation définies ci-dessous sont d’ordre général.
Il n’est pas défini de durées de traitement et de quantités à administrer. Elles ne peuvent être systématisées et dépendent de :
l’âge, la taille et la maturation pubertaire ;
l’état nutritionnel ;
le risque nutritionnel ;
la pathologie sous-jacente ;
la tolérance au traitement entrepris.
A - Mélanges polymériques normoprotidiques et normoénergétiques à base de protéines animales ou végétales (mél. poly. normoprot.
normoénerg.)
Les mélanges polymériques normoprotidiques et normoénergétiques à base de protéines animales ou végétales sont destinés aux enfants définis ci-dessus et ayant
des apports spontanés insuffisants par rapport aux besoins estimés.
Destinés exclusivement à la nutrition entérale chez les enfants dont l’alimentation orale est insuffisante ou impossible, ces mélanges doivent permettre l’adaptation
directe d’une tubulure de nutrition entérale de façon à maintenir le circuit fermé et être prêts à l’emploi.
A1. - Mélanges polymériques normoprotidiques et normoénergétiques à base de protéines animales ou végétales (mél. poly.
normoprot. normoénerg.) destinés aux enfants de moins d’un an
Ces produits doivent être conformes à la réglementation en relative aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales.
150
Aucune spécificité nutritionnelle minimale particulière n’est définie. Les exigences demandées pour ces produits sont les mêmes que celles imposées aux
préparations pour nourrissons et aux préparations de suite.
La prise en charge est assurée pour les conditionnements : 200-250 ml et 500 ml.
Code
1116058
Nomenclature
Nutrition entérale, mél. poly. normoprot. normoénerg. < un an, 200 ml.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
298
298
371
371
746
746
Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de moins d’un
an, conditionnement de 200 ml.
1157465
Nutrition entérale, mél. poly. normoprot. normoénerg. < un an, 250 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de moins d’un
an, conditionnement de 250 ml.
1121898
Nutrition entérale, mél. poly. normoprot. normoénerg. < un an, 500 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et normorénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de moins
d’un an, conditionnement de 500 ml.
A2. - Mélanges polymériques normoprotidiques et normoénergétiques à base de protéines animales ou végétales (mél. poly.
normoprot. normoénerg.) destinés aux enfants d’un an jusqu’à trois ans
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Valeur énergétique : 0,8 - 1,2 kcal/ml (bornes incluses) ;
Protéines : A base de protéines entières de lait et/ou de soja : 2 g/100 kcal < Apport < 2,5 g/100 kcal.
Lipides : < 40 % Apport < 50 % des AET du mélange. La composition lipidique doit respecter les ANC.
Glucides : A base de polysaccharides : QSP 100 % des AET du mélange.
Conditionnements : 200-250 ml et 500 ml.
Code
1190570
Nomenclature
Nutrition entérale, mél. poly. normoprot. normoénerg., un an à trois ans, 200 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus d’un an
jusqu’à trois ans, conditionnement de 200 ml.
151
Tarif en F.CFP
298
PLV en F.CFP
TTC
298
1185332
Nutrition entérale, mél. poly. normoprot. normoénerg., un an à trois ans, 250 ml.
371
371
746
746
Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus d’un an
jusqu’à trois ans, conditionnement de 250 ml.
1190020
Nutrition entérale, mél. poly. normoprot. normoénerg., un an à trois ans, 500 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et normorénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus d’un an
jusqu’à trois ans, conditionnement de 500 ml.
A3. - Mélanges polymériques normoprotidiques et normoénergétiques à base de protéines animales ou végétales (mél. poly.
normoprot. normoénerg.) destinés aux enfants de plus de trois ans
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Valeur énergétique : 0,8 - 1,2 kcal/ml (bornes incluses).
Protéines : A base de protéines entières de lait et/ou de soja : 2 g/100 kcal < Apport < 2,5 g/100 kcal.
Lipides : 30 % < Apport < 40 % des AET du mélange. La composition lipidique doit respecter les ANC.
Glucides : A base de polysaccharides : QSP 100 % des AET du mélange.
Conditionnements : 500 ml et 1 000 ml.
Code
1108142
Nomenclature
Nutrition entérale, mél. poly. normoprot. normoénerg. > trois ans, 500 ml.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
746
746
1 489
1 489
Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus de trois
ans, conditionnement de 500 ml.
1116325
Nutrition entérale, mél. poly. normoprot. normoénerg. > trois ans, 1 000 ml.
Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus de trois
ans, conditionnement de 1 000 ml.
B - Mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques à base de protéines entières animales ou végétales (mél. poly. hyperprot.
hyperénerg.)
Les mélanges polymériques hyperprotidiques sont particulièrement destinés aux enfants définis ci-dessus présentant un hypermétabolisme et/ou un hypercatabolisme
ou nécessitant une restriction hydrique.
B1. - Mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques à base de protéines entières animales ou végétales (mél.
poly. hyperprot. hyperénerg.) destinés aux enfants de moins d’un an
152
Ces mélanges doivent être utilisables par voie orale (biberon) ou entérale. Ils doivent donc permettre l’adaptation directe d’une tubulure de nutrition entérale de
façon à maintenir le circuit fermé et être prêts à l’emploi.
La nature des protéines, lipides et glucides doit être conforme à la réglementation en vigueur relative aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Valeur énergétique : 0,9 - 1,1 kcal/ml (bornes incluses).
Protéines : 2,5 g/100 kcal < Apport < 3,5 g/100 kcal. Lipides : 45 % < Apport < 50 % des AET du mélange. Les apports quantitatifs en acides gras essentiels
doivent être conformes aux ANC et, en l’absence de consensus dans la littérature, la composition lipidique qualitative doit être proche des ANC.
Glucides : QSP 100 % des AET du mélange.
Conditionnements : 200-250 ml et 500 ml.
Code
1125086
Nomenclature
Nutrition orale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg. < un an, 200 ml.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
285
373
355
443
712
887
368
368
459
459
919
919
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition orale destinée aux enfants de moins d’un an,
conditionnement de 200 ml.
1194839
Nutrition orale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg. < un an, 250 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition orale destinée aux enfants de moins d’un an,
conditionnement de 250 ml.
1105215
Nutrition orale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg. < un an, 500 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition orale destinée aux enfants de moins d’un an,
conditionnement de 500 ml.
1110162
Nutrition entérale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg. < un an, 200 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de moins d’un an,
conditionnement de 200 ml.
1167251
Nutrition entérale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg. < un an, 250 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de moins d’un an,
conditionnement de 250 ml.
1189815
Nutrition entérale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg. < un an, 500 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de moins d’un an,
conditionnement de 500 ml.
B2. - Mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques à base de protéines entières animales ou végétales (mél.
poly. hyperprot. hyperénerg.) destinés aux enfants de plus d’un an jusqu’à trois ans
153
Destinés exclusivement à la nutrition entérale chez les enfants dont l’alimentation orale est insuffisante ou impossible, ces mélanges doivent permettre l’adaptation
directe d’une tubulure de nutrition entérale de façon à maintenir le circuit fermé et être prêts à l’emploi.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Valeur énergétique : 1,3 - 1,5 kcal/ml (bornes incluses).
Protéines : A base de protéines entières de lait et/ou de soja : 2,5 g/100 kcal < Apport < 4,5 g/100 kcal.
Lipides : 40 % < Apport < 50 % des AET du mélange. La composition lipidique doit respecter les ANC.
Glucides : A base de polysaccharides : QSP 100 % des AET du mélange.
Conditionnements : 200-250 ml et 500 ml.
Code
1106976
Nomenclature
Nutrition entérale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg., un an à trois ans, 200 ml.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
368
368
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus d’un an
jusqu’à trois ans, conditionnement de 200 ml.
1130348
Nutrition entérale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg., un an à trois ans, 250 ml
459
459
919
919
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus d’un an
jusqu’à trois ans, conditionnement de 250 ml.
1141814
Nutrition entérale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg., un an à trois ans, 500 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus d’un an
jusqu’à trois ans, conditionnement de 500 ml.
B3. - Mélanges polymériques hyperprotidiques et hyperénergétiques à base de protéines entières animales ou végétales (mél.
poly. hyperprot. hyperénerg.) destinés aux enfants de plus de trois ans
Destinés exclusivement à la nutrition entérale chez les enfants dont l’alimentation orale est insuffisante ou impossible, ces mélanges doivent permettre l’adaptation
directe d’une tubulure de nutrition entérale de façon à maintenir le circuit fermé et être prêts à l’emploi.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Valeur énergétique : 1,3 - 1,5 kcal/ml (bornes incluses).
Protéines : A base de protéines entières de lait et/ou de soja : 2,5 g/100 kcal < Apport < 4,5 g/100 kcal.
Lipides : 30 % < Apport < 40 % des AET du mélange. La composition lipidique doit respecter les ANC.
Glucides : A base de polysaccharides : QSP 100 % des AET du mélange.
Conditionnements : 500 ml et 1 000 ml.
Code
154
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1129724
Nutrition entérale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg. > 3 ans, 500 ml.
919
919
1 836
1 836
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus de trois
ans, conditionnement de 500 ml.
1169149
Nutrition entérale, mél. poly. hyperprot. hyperénerg. > 3 ans, 1 000 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus de trois
ans, conditionnement de 1 000 ml.
C - Mélanges dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose (hydrolysat prot. + TCM)
La prise en charge est assurée pour les enfants atteints du syndrome de malabsorption ou en cas de diarrhée aiguë du nourrisson de moins de six mois.
Les produits destinés aux enfants souffrant de malabsorption ou maldigestion doivent apporter des TCM. La présence d’acides aminés libres est moins favorable que
celle de di ou tripeptides pour l’absorption protéique, elle augmente de plus l’osmolarité. Leur tolérance est de ce fait potentiellement moins bonne dans les
pathologies de l’absorption.
Par contre la présence de grosses molécules protéiques en faible quantité n’est pas préjudiciable pour ces patients.
La composition des mélanges dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose, doit être conforme à l’arrêté du 11 avril
2008 relatif aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite. Néanmoins, des spécificités nutritionnelles supplémentaires sont fixées.
Pour les protéines : Plus de 70 % de l’apport protéique doit être réalisé avec des substances de poids moléculaire inférieur ou égal à 1 000 Da, avec prédominance
de dipeptides et de tripeptides.
Pour les lipides : TCM : 40 % < Apport < 60 % des lipides totaux. Les apports en acides gras essentiels doivent être conformes aux ANC. En l’absence de
consensus dans la littérature, en dehors de l’apport en TCM la composition lipidique résiduelle qualitative doit être proche des ANC. L’huile d’arachide n’est pas
autorisée.
Pour les glucides : Les produits doivent être à base de maltodextrines et sans lactose.
Les produits doivent être sans fibres.
C1. - Mélanges prêts à l’emploi pour l’enfant de moins d’un an
Ces mélanges exclusivement destinés à la nutrition entérale doivent permettre l’adaptation directe d’une tubulure de nutrition entérale de façon à maintenir
le circuit fermé. Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Valeur énergétique : 0,65 - 0,80 kcal/ml (bornes incluses).
Protéines : 2,25 g/100 kcal < Apport < 3,5 g/100 kcal.
Lipides : 45 % < Apport < 50 % des AET du mélange.
Glucides : A base de polysaccharides : QSP 100 % des AET du mélange.
Conditionnements : 200-250 ml et 500 ml
155
Code
1129428
Nomenclature
Nutrition entérale, hydrolysat prot. + TCM < un an, 200 ml.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
480
480
597
597
1 195
1 195
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition entérale
destinée aux enfants de moins d’un an, conditionnement de 200 ml.
1169184
Nutrition entérale, hydrolysat prot. + TCM < un an, 250 ml.
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de moins d’un an,
conditionnement de 250 ml.
1189301
Nutrition entérale, hydrolysat prot. + TCM < un an, 500 ml.
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition entérale
destinée aux enfants de moins d’un an, conditionnement de 500 ml.
C2. - Mélanges prêts à l’emploi pour l’enfant de plus d’un an
Ces mélanges exclusivement destinés à la nutrition entérale doivent permettre l’adaptation directe d’une tubulure de nutrition entérale de façon à maintenir le
circuit fermé. Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Valeur énergétique : 0,80 - 1,2 kcal/ml (bornes
incluses). Protéines : 2,25 g/100 kcal < Apport < 4,5
g/100 kcal.
Lipides : 35 % < Apport < 45 % des AET du mélange.
Les mélanges destinés à l’enfant d’un an à trois ans doivent se rapprocher de la borne de 45 % et les mélanges destinés à l’enfant de plus de trois ans doivent se
rapprocher de la borne 35 %.
Glucides : QSP 100 % des AET du mélange.
Conditionnements : 500 ml et 1 000 ml.
Code
1199788
Nomenclature
Nutrition entérale, hydrolysat prot + TCM > un an, 500 ml.
Tarif en F.CFP
1 195
PLV en F.CFP
TTC
1 195
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition entérale
destinée aux enfants de plus d’un an, conditionnement de 500 ml.
1136256
Nutrition entérale, hydrolysat prot + TCM > un an, 1 000 ml.
2 391
Mélange polymérique hyperprotidique et hyperénergétique pour nutrition entérale destinée aux enfants de plus d’un an,
conditionnement de 1 000 ml.
C3. - Mélanges sous forme de poudre à reconstituer ou forme buvable prêt à l’emploi, quel que soit l’âge
156
2 391
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères
suivants : Valeur énergétique : 0,65 - 0,80 kcal/ml (bornes incluses).
Protéines : 2,25 g/100 kcal < Apport < 3,5 g/100 kcal.
Lipides : 40 % < Apport < 50 % des AET du mélange.
Glucides : QSP 100 % des AET du mélange.
Ces apports sont définis pour la reconstitution préconisée par le laboratoire. La reconstitution peut être modulée par le prescripteur, en fonction de l’état clinique.
Conditionnements : boîte unitaire de 400 à 500 grammes pour les poudres à reconstituer. 200 ml pour les formes prêtes à l’emploi.
Ces produits sont destinés aux voies entérale et orale.
Code
1101795
1162510
Nomenclature
Nut. orale, hydrolysat prot + TCM, enfant, poudre, 13 rations de 200 ml.
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition orale
destinée aux enfants quel que soit l’âge, poudre à reconstituer en boîte de 400 g à 500 g, 13 rations de 200 ml
reconstitués.
Nut. orale, hydrolysat prot + TCM, enfant, poudre, 15 rations de 200 ml.
Tarif en F.CFP
2 027
PLV en F.CFP
TTC
3 164
2 338
3 651
2 650
4 137
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition orale
destinée aux enfants quel que soit l’âge, poudre à reconstituer en boîte de 400 g à 500 g, 15 rations de 200 ml
reconstitués.
1120947
Nut. orale, hydrolysat prot + TCM, enfant, poudre, 17 rations de 200 ml.
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition orale
destinée aux enfants quel que soit l’âge, poudre à reconstituer en boîte de 400 g à 500 g, 17 rations de 200 ml
reconstitués.
1175233
Nut. orale, hydrolysat prot + TCM, enfant, 200 ml.
156
243
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition orale
destinée aux enfants quel que soit l’âge, conditionnement de 200 ml prêt à l’emploi.
1109101
Nut. entérale, hydrolysat prot + TCM, enfant, poudre, 13 rations de 200 ml.
2 070
2 070
2 391
2 391
2 707
2 707
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition
entérale destinée aux enfants quel que soit l’âge, poudre à reconstituer en boîte de 400 g à 500 g, 13 rations de 200 ml
reconstitués.
1125420
Nut. entérale, hydrolysat prot + TCM, enfant, poudre, 15 rations de 200 ml.
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition
entérale destinée aux enfants quel que soit l’âge, poudre à reconstituer en boîte de 400 g à 500 g, 15 rations de 200 ml
reconstitués.
1105008
Nut. entérale, hydrolysat prot + TCM, enfant, poudre, 17 rations de 200 ml.
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition
entérale destinée aux enfants quel que soit l’âge, poudre à reconstituer en boîte de 400 g à 500 g, 17 rations de 200 ml
reconstitués.
157
1177775
Nut. entérale, hydrolysat prot + TCM, enfant, 200 ml.
159
159
Mélange dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, enrichis en TCM et sans lactose pour nutrition
entérale destinée aux enfants quel que soit l’âge, conditionnement de 200 ml prêt à l’emploi.
D - Mélanges dont l’apport protéique est à base d’hydrolysats de protéine, à l’exclusion des produits exclusivement constitués d’acides
aminés (hydrolysat prot. hors AA seuls)
La prise en charge est assurée est assurée en cas d’allergie avérée aux protéines du lait de vache, dont le diagnostic est posé dans un établissement de santé
comportant une activité spécialisée dans le suivi de cette affection.
Ces produits ne sont pas spécifiques d’une classe d’âge, mais sont principalement destinés aux enfants de moins de dix-huit mois, pour une substitution
nutritionnelle orale. Ils peuvent être présentés sous forme de poudre ou de mélange prêt à l’emploi.
Pour être pris en charge, les produits doivent avoir une composition et un conditionnement répondant aux critères suivants :
Valeur énergétique : 0,65 - 0,80 kcal/ml (bornes incluses).
Protéines : 2,25 g/100 kcal < Apport < 3,5 g/100 kcal. La quantité de protéines immuno-réactives doit être inférieure à 1 % des substances azotée du mélange.
Des essais cliniques doivent avoir démontré que le mélange est toléré par au moins 90 %, des enfants ayant une allergie documentée aux protéines du lait de vache.
Lipides : 43 % < Apport < 50 % des AET du mélange. Il n’y a aucun avantage à ce que les produits contiennent des TCM dans les problèmes
allergiques (absence de troubles de l’absorption). La nature des lipides doit être conforme à la réglementation en vigueur relative aux préparations
pour nourrissons et aux préparations de suite.
Glucides : QSP 100 % des AET du mélange. Ces produits peuvent contenir du lactose, sous réserve d’une absence garantie de traces de protéines du lait de vache.
La nature des glucides doit être conforme à la réglementation en vigueur relative aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite.
Conditionnement : boîte unitaire de 400 à 500 grammes pour les poudres à reconstituer 200-250 ml et 500 ml pour les produits prêt à l’emploi.
Cette ligne exclut les laits dits HA (hypoallergéniques).
Code
1179159
Nomenclature
Nut. orale, hydrolysat prot. hors AA seuls, enfant, poudre, 13 rations de 200 ml.
Tarif en F.CFP
2 030
PLV en F.CFP
TTC
3 168
Mélange pour nutrition orale dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, à l’exclusion des produits
exclusivement constitués d’acides aminés destinée aux enfants quel que soit l’âge, poudre à reconstituer en boîte de 400 g à 500
g, 13 rations de 200 ml reconstitués.
1168049
Nut. orale, hydrolysat prot. hors AA seuls, enfant, poudre, 15 rations de 200 ml.
Mélange pour nutrition orale dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, à l’exclusion des produits
exclusivement constitués d’acides aminés destinée aux enfants quel que soit l’âge, poudre à reconstituer en boîte de 400 g à 500
g, 15 rations de 200 ml reconstitués.
158
2 415
3 728
1115219
Nut. orale, hydrolysat prot. hors AA seuls, enfant, poudre, 17 rations de 200 ml.
2 650
4 137
Mélange pour nutrition orale dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, à l’exclusion des produits exclusivement
constitués d’acides aminés destinée aux enfants quel que soit l’âge, poudre à reconstituer en boîte de 400 g à 500 g, 17 rations de
200 ml reconstitués.
1141790
Nut. orale, hydrolysat prot. hors AA seuls, enfant, 200 ml.
156
243
194
282
390
565
Mélange pour nutrition orale dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, à l’exclusion des produits
exclusivement constitués d’acides aminés destinée aux enfants quel que soit l’âge, conditionnement de 200 ml prêt à l’emploi.
1138657
Nut. orale, hydrolysat prot. hors AA seuls, enfant, 250 ml.
Mélange pour nutrition orale dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, à l’exclusion des produits
exclusivement constitués d’acides aminés destinée aux enfants quel que soit l’âge, conditionnement de 250 ml prêt à l’emploi.
1171287
Nut. orale, hydrolysat prot. hors AA seuls, enfant, 500 ml.
Mélange pour nutrition orale dont l’apport protéique est à base d’hydrolysat de protéine, à l’exclusion des produits
exclusivement constitués d’acides aminés destinée aux enfants quel que soit l’âge, conditionnement de 500 ml prêt à l’emploi.
E - Autres produits
Société NESTLE CLINICAL (NUTRITION France (NESTLE)
Code
1175931
Nomenclature
Nut entér, mél semi-élém, normoprot, normoénerg, NESTLE, PEPTAMEN JUNIOR, 500 ml.
Mélange semi-élémentaire, normoénergétique, normoprotidique, destiné à des fins médicales spéciales (ADDFMS) pour nutrition
entérale à domicile des enfants, PEPTAMEN JUNIOR, de la société Nestlé Clinical Nutrition France (NESTLE), la poche de 500
ml. La prise en charge de PEPTAMEN JUNIOR est assurée chez les enfants âgés de 1 à 12 ans, non allergiques aux protéines de
lait, dénutris ou à risque de dénutrition, ayant un syndrome de malabsorption digestive sévère quelle qu'en soit l'origine, dont les
besoins ne peuvent être couverts par une alimentation normale et répondant aux conditions telles que définies au début du
paragraphe 3 "Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de seize ans ".
159
Tarif en F.CFP
1 232
PLV en F.CFP
TTC
1 232
Société MEAD JOHNSON
Code
1134576
Nomenclature
Nut. orale, enfant de moins de 1 an, MEAD JOHNSON, NUTRAMIGEN AA, bte 400 g.
Tarif en F.CFP
8 132
PLV en F.CFP
TTC
9 657
Aliment diététique, poudre, à base d'acides aminés synthétiques, pour les enfants de moins de 1 an, NUTRAMIGEN AA, la
boîte de 400 g de la société MEAD JOHNSON NUTRITION France.
La prise en charge de NUTRAMIGEN AA est assurée en seconde intention, chez les enfants de moins de 1 an, en cas d'échec
des hydrolysats poussés de protéines, après un traitement d'épreuve constatant la reprise de poids et la disparition des
symptômes, dans le traitement des allergies aux protéines de lait de vache et ou des polyallergies alimentaires. Le diagnostic
d'allergie avérée aux hydrolysats de protéines doit être posé et la prescription initiale effectuée dans un établissement de santé
comportant une activité spécialisée dans le suivi de cette affection.
Les prescriptions de suivi ultérieur (renouvellements) peuvent être effectuées par le médecin traitant.
Une réévaluation annuelle doit être effectuée soit par le spécialiste du service à l'origine de la prescription initiale, soit par un
autre service du même établissement de soins, soit par un autre établissement de soins.
La prise en charge est réservée aux enfants de moins de 1 an.
Société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE (NUTRICIA)
La prise en charge de NEOCATE et NEOCATE ADVANCE (aliments destinés à des fins médicales spéciales), à base d’acides aminés synthétiques, est assurée en
cas de diagnostic et de traitement de l’allergie aux hydrolysats de protéines pour les besoins nutritionnels des enfants de moins d’un an jusqu’à dix ans, soit
comme unique source d’alimentation, soit comme source complémentaire de nutrition dans les pathologies suivantes :
- allergies aux hydrolysats poussés de protéines ;
- polyallergies alimentaires ;
- placebo dans le diagnostic des allergies aux protéines du lait de vache (APLV) et des polyallergies alimentaires.
Le diagnostic d’allergie avérée aux hydrolysats de protéines doit être posé et la prescription initiale effectuée dans un établissement de santé comportant une
activité spécialisée dans le suivi de cette affection.
Les prescriptions de suivi ultérieur (renouvellements) peuvent être effectuées par le médecin traitant.
Une réévaluation annuelle doit être effectuée soit par le spécialiste du service à l’origine de la prescription initiale, soit par un autre service du même établissement
de soins, soit par un autre établissement de soins.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Code
1114237
Nomenclature
Nut orale, enfant de moins de 1 an, NUTRICIA, NEOCATE, bte 400 g
Aliment diététique, poudre, à base d'acides aminés synthétiques, pour les enfants de moins de 1 an, NEOCATE de la
société NUTRICIA NUTRITION CLINIQU E, la boîte de 400 g.
La prise en charge est réservée aux enfants de moins de 1 an.
160
Tarif en F.CFP
7 473
PLV en F.CFP
TTC
8 873
1134984
Nut orale, enfant de 1 à 10 ans, NUTRICIA, NEOCATE ADVANCE, B/10.
18 375
21 875
14 000
16 625
Aliment diététique, poudre non aromatisée, à base d'acides aminés synthétiques, pour les enfants de 1 an jusqu'à 10 ans,
NEOCATE ADVANCE de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, les 10 sachets de 100 g.
La prise en charge est réservée aux enfants de 1 an jusqu'à 10 ans.
1197430
Nut orale, enfant de 1 à 10 ans, NUTRICIA, NEOCATE ADVANCE AROM., B/15.
Aliment diététique, poudre aromatisée, à base d'acides aminés synthétiques, pour les enfants de 1 an jusqu'à 10 ans,
NEOCATE ADVANCE AROMATISÉ de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE, les 15 sachets de 50 g.
La prise en charge est réservée aux enfants de 1 an jusqu'à 10 ans.
Paragraphe 4 : Produits pour nutrition entérale à domicile pour adultes et enfants
Société NESTLE CLINICAL NUTRITION France SAS (NESTLE)
Code
1121941
Nomenclature
Tarif en
F.CFP
Nut entér, adult enf. +5 ans, mél poly normoprot normoénerg, NESTLÉ, MODULEN IBD, 400 g.
Mélange polymérique normoprotidique et normoénergétique pour nutrition entérale
destinée aux adultes et aux enfants de plus de 5 ans, sous forme de poudre, boîte de 400 g, MODULEN IBD de la société
NESTLÉ CLINICAL NUTRITION France SAS. MODULEN IBD est un aliment diététique destiné à des fins médicales
spéciales (ADDFMS) contenant des facteurs de croissance anti-inflammatoires.
La prise en charge de ce produit est assurée chez les adultes et enfants de plus de 5 ans atteints de maladie de Crohn et
répondant aux conditions telles que définies au début du paragraphe 2 " Produits pour nutrition entérale à domicile pour
adultes " de la sous-section 2 " Produits pour nutrition entérale et prestations associées " de la section 5 et au début du
paragraphe 3 " Produits pour nutrition orale et entérale à domicile pour les enfants de moins de 16 ans " de la sous-section
2 " Produits pour nutrition entérale et prestations associées " de la section 5.
Sous-section 3 : Dispositifs médicaux d'administration de la nutrition entérale
Paragraphe 1 : Bouton de gastrostomie et de jéjunostomie
La prise en charge est assurée exclusivement pour les patients traités à domicile ou en cabinet médical de ville.
161
2 461
PLV en F.CFP
TTC
2 461
La prise en charge des références qui suivent peut être cumulée avec la prise en charge des forfaits hebdomadaires 1 (1111902) et 2 (1176876) de nutrition entérale
à domicile.
Code
1154099
Nomenclature
Nutrition entérale, bouton de gastrostomie ou de jéjunostomie et ses accessoires.
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
42 686
42 686
Les accessoires sont le prolongateur et les seringues.
Pour être pris en charge, il doit être en silicone ou polyuréthane avec une charrière 9 à 24.
La prise en charge est assurée pour une nutrition entérale de moyenne ou longue durée ( > 3 mois), chez les adultes ou les
enfants ayant une vie active, sociale, professionnelle ou scolaire et qui pourront en tirer un bénéfice en termes
d’esthétisme et de qualité de vie.
Leur mise en place nécessite une maturation du trajet de stomie qui n’est obtenue que 2 mois au minimum après la pose
de sonde initiale.
La fréquence de changement recommandée est de 2 à 4 par an.
1152060
Bouton de gastrostomie, prolongateur adaptable, renouvellement.
2 000
2 000
Le renouvellement du prolongateur adaptable sur le bouton de gastrostomie est pris en charge une fois par semaine.
Paragraphe 2 : Sondes pour nutrition entérale à domicile
A - Sondes naso-gastrique ou naso-jéjunale pour nutrition entérale à domicile
La prise en charge de ces sondes est assurée pour la nutrition entérale de courte durée (< 3 mois) ou en cas de contre-indications ou d’impossibilité de mise en
place d’une gastrostomie ou jéjunostomie.
Pour être prise en charge, la sonde naso-gastrique ou naso-jéjunale peut être soit en silicone ou polyuréthane. Elle doit être radio-opaque avec une charrière de 6 à
14, lestée ou non, avec ou sans guide.
La sonde naso-gastrique ou naso-jéjunale en polychlorure de vinyle (PVC) ne peut être utilisée que chez l’enfant de moins de 16 ans sous la condition qu’elle soit
changée au moins toutes les 48 heures.
Les sondes en silicone ou en polyuréthane doivent être changées une fois par mois.
La prise en charge de la sonde naso-gastrique ou naso-jéjunale est subordonnée au caractère remboursable des forfaits 1 et 2 de nutrition entérale à domicile
prévus aux références 1111902 et 1176876.
La prise en charge de la sonde naso-gastrique ou naso-jéjunale peut être cumulée avec la prise en charge des forfaits 1 (1111902) et 2 (1176876) de nutrition
entérale à domicile.
Code
162
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1130578
Nutrition entérale, sonde en PVC naso-gastrique ou naso-jéjunale.
95
95
928
928
La prise en charge n’est assurée que chez l’enfant de moins de 16 ans.
La sonde en PVC doit impérativement être changée au moins toutes les 48 heures.
1193780
Nutrition entérale, sonde polyuréthane/silicone, naso-gastrique ou naso-jéjunale.
Sonde en polyuréthane ou en élastomère de silicone.
Il est recommandé de changer la sonde en silicone une fois par mois.
B - Sondes de gastrostomie ou de jéjunostomie pour nutrition entérale à domicile
Pour être prises en charge, les sondes doivent être en silicone ou polyuréthane avec une charrière 9 à 24.
La prise en charge est assurée pour le remplacement d’une sonde de gastrostomie ou de jéjunostomie détériorée par l’usage (qu’elle ait été posée par voie
percutanée endoscopique ou radiologique ou par voie chirurgicale).
Il est recommandé de changer une sonde de gastrostomie ou de jéjunostomie de 2 à 4 fois par an.
La prise en charge de la sonde de gastrostomie ou de jéjunostomie peut être cumulée avec la prise en charge des forfaits 1 (1111902) et 2 (1176876) de nutrition
entérale à domicile.
Sous-section 4 : Solutés de réhydratation orale
La prise en charge est assurée pour les nourrissons et enfants de moins de 5 ans atteints de diarrhées aiguës.
Seuls sont pris en charge les solutés de réhydratation orale ne contenant que des glucides (à l'exclusion du lactose), des électrolytes (sodium, potassium, chlore)
et des agents alcalinisants (citrates ou bicarbonates).
La prise en charge est subordonnée au respect des valeurs suivantes pour un sachet à dissoudre dans 200 ml d'eau:
Sodium compris entre 50 et 60 mmol/l.
Potassium compris entre 20 et 25 mmol/l.
Agents alcalinisants:
- citrates compris entre 8 et 12 mmol/l;
- bicarbonates compris entre 24 et 36 mmol/l. Osmolarité comprise entra 200 et 270 mOsm/l.
Seuls sont pris en charge les conditionnements contenant au moins 10 sachets.
Code
1175983
103S09
163
Nomenclature
Le conditionnement
Tarif en F.CFP
1 085
PLV en F.CFP
TTC
1 085
Section 6. - Dispositifs médicaux de prévention, de traitement et de maintien pour l'appareil locomoteur
A- Appareil pour rééducation par poulie-thérapie
Code
1101559
101C04.1
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Appareil pour réeducation par poulie-thérapie, location hebdomadaire d'un ensemble
PLV en F.CFP
TTC
1 547
B- Gilet de série pour contention et immobilisation scapulo humérale
Code
Nomenclature
1156684
103G02
Gilet de série pour contention et immobilisation scapulo humérale.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
2 667
Il est lavable et fait dans un matériau ne comportant pas d'éléments réputés allergiques. Il comporte un système
d'accrochage obligeant à un bon maintien et une bonne contention. Il est livré en plusieurs tailles permettant
l'adaptation à tous les stades.
C- Matériaux pour réalisation d'appareils d'immobilisation d'application immédiate
Code
1172766
102M01.11
1135854
102M01.12
1137600
102M01.13
1141346
102M02.11
1120775
102M02.12
1128624
102M02.13
164
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Matériaux hydrodurcissables à base minérale, longueur 2 m, largeur 0,10 m.
79
Matériaux hydrodurcissables à base minérale, longueur 2 m, largeur 0,15 m.
110
Matériaux hydrodurcissables à base minérale, longueur 2 m, largeur 0,20 m.
138
Matériaux malléables en solvant organique, longueur 1 m, largeur 0,13 m.
117
Matériaux malléables en solvant organique, longueur 1 m, largeur 0,20 m.
175
Matériaux malléables en solvant organique, longueur 1 m, largeur 0,30 m.
233
PLV en F.CFP
TTC
D- Matériaux pour réalisation d'appareils d'immobilisation d'application immédiate, thermoformables à basse
température moulés directement sur les téguments, à état caoutchouteux transitoire ou à état viscoélastique transitoire
Code
1142950
102M03.1
1146964
1144161
1160964
Nomenclature
Matériaux thermoformables, plaque de 10 cm².
Matériaux thermoformables, plaque > 900 cm² et < 1500 cm².
Matériaux thermoformables, plaque > 2250 cm² et < 3400 cm².
Matériaux thermoformables, plaque > 4400 cm².
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
7
630
1 575
3 080
E- Résines liquides ou pâteuses polymérisables à température ambiante, pour une surface supérieure ou égale et
inférieure (> et <) aux dimensions suivantes
Code
1112250
1187147
1146898
1104776
1120373
Nomenclature
Résines polymérisables, surface > 450 cm² et < 1800 cm².
Résines polymérisables, surface > 1800 cm² et < 2700 cm².
Résines polymérisables, surface > 2700 cm² et < 3600 cm².
Résines polymérisables, surface > 3600 cm² et < 4500 cm².
Résines polymérisables, surface > 4500 cm².
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
119
473
709
945
1 181
F- Tube jersey pour réalisation de ces appareils, pour une surface supérieure ou égale et inférieure (> et <) aux
dimensions suivantes
Code
1189896
1181529
165
Nomenclature
Tube jersey, surface > 2500 cm² et < 3500 cm².
Tube jersey, surface > 3500 cm² et < 5000 cm²
Tarif en F.CFP
140
175
PLV en F.CFP
TTC
G- Protecteur de hanche
La prise en charge est assurée pour la prévention des fractures du col du fémur chez les sujets de 70 ans et plus séjournant dans un établissement assurant
l’hébergement des personnes âgées.
La prise en charge est assurée pour un ensemble constitué de trois slips adaptés, d'un protecteur pour le côté droit et d'un protecteur pour le côté gauche.
Le renouvellement de la prise ne charge ne peut intervenir qu'à l'issue d'une période de trois ans à compter de la précédente prise en charge.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP TTC
H- Solution viscoélastique d’acide hyaluronique pour injection intra-articulaire, de haut poids moléculaire (supérieur à
0,5 million de daltons)
La prise en charge est assurée exclusivement :
- pour les patients atteints de gonarthrose, après échec des antalgiques et échec ou intolérance aux anti-inflammatoires non stéroïdiens (AINS) ;
- dans la limite d'un traitement composé de trois injections à une semaine d'intervalle maximum par an et par genou ou d'une seule injection par an et par
genou selon le produit.
Sa prise en charge est subordonnée :
- à la prescription et à la réalisation de l'injection intra-articulaire soit par un rhumatologue, soit par un chirurgien orthopédique, soit par un médecin de
médecine physique et de réadaptation ;
- à la description des conditions d'utilisation et de prise en charge sur la notice du produit.
La prise en charge est assurée pour un conditionnement d'une boîte d'une ou trois seringues, chaque seringue contenant une dose minimale d'acide hyaluronique
supérieure à 15 mg.
Elle est assurée pour les solutions viscoélastiques suivantes :
Code
1177812
103S08
1112570
103S08
166
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
Daiichi Sankyo France SAS
(DAIICHI SANKYO)
17 500
17 500
Laboratoire Genévrier
17 500
17 500
Nomenclature
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, DAIICHI SANKYO, ADANT.
Pour injection intra-articulaire. L'ensemble de trois seringues.
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, laboratoire GENEVRIER,
SYNOVIAL.
1130495
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, GENZYME SAS, SYNVISCONE, B/1.
Genzyme SAS
17 500
LCA
17 500
17 500
TRB CHEMEDICA SAS
17 500
17 500
CROMA PHARMA
17 500
17 500
CROMA PHARMA
5 833
5 833
Cryonic Medical SA
(CRYONIC)
17 500
17 500
Pierre Fabre Médicament
(Pierre Fabre)
17 500
Pierre Fabre Médicament
(Pierre Fabre)
5 833
Pour injection intra-articulaire. 1 seringue.
La prise en charge est assurée dans la limite d'un traitement composé d'une seule injection par an
1193739
103S08
1115478
103S08
1173702
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, LCA, ARTHRUM.
Pour injection intra-articulaire. L’ensemble de trois seringues.
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, TRB CHEMEDICA SAS,
OSTENIL.
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, Croma Pharma, Synocrom
Pour injection intra-articulaire. L'ensemble de 3 seringues.
1146148
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, Croma Pharma, Synocrom B/1.
Pour injection intra-articulaire.
1195342
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, CRYONIC, ORTHOVISC.
Pour injection intra-articulaire. L'ensemble de 3 seringues.
1137155
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, Pierre Fabre, Structovial, B/3.
Pour injection intra-articulaire.
La boîte de 3 seringues dans la limite d’un traitement de trois injections par an.
1179886
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, Pierre Fabre, Structovial, B/1.
Pour injection intra-articulaire.
La boîte d’une seringue dans la limite d’un traitement de trois injections par an
1126217
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, ROTTAPHARM, GO- ON, B/3.
17 500
5 833
Rottapharm
17 500
17 500
Rottapharm
5 833
5 833
Pour injection intra-articulaire. L’ensemble de trois seringues.
1160912
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, ROTTAPHARM, GO- ON, B/1.
Pour injection intra-articulaire. 1 seringue.
1104658
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, SMITH & NEPHEW,
DUROLANE
Pour injection intra-articulaire. 1 seringue.
La prise en charge est assurée dans la limite d’une injection par an et par genou.
1114272
Solution viscoélastique, acide hyaluronique, FERRING, EUFLEXXA, B/3.
Pour injection intra-articulaire. L’ensemble de trois seringues.
1131135
Solution viscoélastique, acide hyaluronique,FERRING, EUFLEXXA, B/1.
Pour injection intra-articulaire. 1 seringue.
Smith & Nephew
Orthopaedics France
SAS(Smith)
17 500
Société Ferring SAS
(Ferring)
21 000
21 000
Société Ferring SAS
(Ferring)
7 000
7 000
I- Appareils pour le traitement des pseudarthroses
Code
167
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP TTC
Section 7. - Dispositifs médicaux pour autres traitements et articles divers
Sous-section 1 : Appareils de photothérapie et de contrôle de la bilirubinémie pour le traitement de la maladie de
Crigler-Najjar de type 1 pour les malades de taille inférieure (<) à 1 mètre et supérieure ou égale (> ou =) à 1 mètre
Code
1199185
103P05.1
1113373
103P05.2
1180464
103P05.3
1121119
103P05.4
1137184
103P05.5
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Appareil de photothérapie pour les malades de taille < un mètre.
397 511
Appareil de photothérapie pour les malades de taille > ou = un mètre.
773 679
Lampe pour appareil de photothérapie.
PLV en F.CFP
TTC
5 070
La prise en charge est assurée dans la limite maximale d'un lot de 9 lampes tous les cinq mois.
Bilirubinomètre transcutané.
Forfait mensuel d'électricité pour appareil de photothérapie. Forfait destiné à couvrir les frais
d'électricité.
688 307
5 688
Sous-section 2 : Appareils de neurostimulation électrique transcutanée pour le traitement des douleurs rebelles et
consommables
La prise en charge de ces appareils est assurée pour les patients atteints de douleurs neurogènes d'origine périphérique.
La prise en charge est subordonnée à :
- la réalisation d'un test d'efficacité de la technique selon une échelle d'évaluation de la douleur, dans une structure de lutte contre les douleurs chroniques
rebelles
- la prescription et le suivi de l'efficacité de la technique à un mois, trois mois et six mois par l'équipe de la structure de lutte contre la douleur chronique
rebelle qui a initialisé la technique.
La prise en charge est assurée à la location pendant une durée de six mois à compter de la date de la prescription initiale, puis à l'achat en cas d'efficacité de la
technique avérée par les résultats de l'échelle d'évaluation de la douleur du patient.
Le renouvellement de la prise en charge à l'achat est assuré après prescription par une structure de lutte contre la douleur chronique rebelle. Il ne peut intervenir
qu'à l'issue d'un délai de cinq ans à compter de la précédente prise en charge à l'achat du neurostimulateur, lors de détérioration de l'appareil.
La prise en charge n'est assurée que pour les appareils générateurs de courant constant avec ondes biphasiques asymétriques compensées, double canal comportant
une possibilité de modulation et d'effet Burst.
168
Appareil de neurostimulation transcutanée
Code
Tarif en F.CFP
Nomenclature
1189940
101B09.1
Neurostimulation électrique transcutanée, location mensuelle de l'appareil.
1183468
101B09.2
Neurostimulation électrique transcutanée, achat de l'appareil fourni avec deux câbles.
PLV en F.CFP
TTC
2 135
Le tarif couvre la fourniture de l'appareil, des deux câbles, d'une pile et de quatre électrodes souples à filaments d'acier.
19 609
Consommables nécessaires à l'utilisation de l'appareil de neurostimulation transcutanée
Code
1121987
101B09.3
Tarif en F.CFP
Nomenclature
Neurostimulation électrique transcutanée, électrode silicone graphite, lot de 4.
PLV en F.CFP
TTC
1 654
La prise en charge est assurée dans la limite d'un lot maximum par an. Elle est subordonnée au caractère remboursable de
l'appareil de neurostimulation électrique transcutanée pour le traitement des douleurs rebelles.
1126513
101B09.4
Neurostimulation électrique transcutanée, gel, pose électrode silicone graphite.
1134240
101B09.5
Neurostimulation électrique transcutanée, électrodes souples.
534
La prise en charge n'est assurée que pour la pose d'électrode en silicone graphite et dans la limite d'un tube maximum
tous les deux mois. Elle est subordonnée au caractère remboursable de l'appareil de neurostimulation électrique
transcutanée pour le traitement des douleurs rebelles.
907
Électrodes souples, autocollantes avec fils d'acier, le lot de quatre électrodes.
La prise en charge est assurée dans la limite d'un lot maximum tous les 15 jours. Elle est subordonnée au caractère
remboursable de l'appareil de neurostimulation électrique transcutanée pour le traitement des douleurs rebelles.
Sous-section 3 : Médicaments devenus dispositifs médicaux depuis le 14-06-1998.
Code
1160600
103M01
1146645
103M01
169
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Solution d’irrigation, AGUETTANT, VESIRIG 0,9 %, boîte 5 unités × 250 ml.
La prise en charge est assurée pour l’irrigation vésicale chez les patients ayant une cystectomie
totale avec dérivation urinaire continente.
Laboratoires
AGUETTANT
1 628
Uro-Tainer Suby G, solution d'irrigation, poches de 100 ml, boîte de 10
Laboratoires B.
BRAUN
3 269
PLV en F.CFP TTC
Sous-section 4 : Articles divers
Génériques
Code
170
Nomenclature
1192869
103H01
Dispositifs stérile de recueil des saignées et accessoires.
1180837
103A01
1197810
103S01.1
1169008
103S01.2
1134091
103S01.3
1170260
103S01.4
1123271
103S01.5
1163773
103S01.6
1110541
103S02
1155064
103T01.1
1183534
103T01.2
1105712
101C12.1
1140252
101C12.2
Aiguille sertie pour suture.
Tarif en F.CFP
1 750
Le tarif couvre une poche ou un flacon de recueil et une tubulure avec aiguille.
La prise en charge est assurée dans le traitement des malades atteints d'hémochromatose, de polyglobulie vraie et de forme
sévère de drépanocytose. Elle est assurée exclusivement pour les patients traités à domicile.
401
Seringue hypodermique en cristal, 1 ml.
93
Seringue hypodermique en cristal, 2 ml.
93
Seringue hypodermique en cristal, 3 ml.
93
Seringue hypodermique en cristal, 5 ml.
121
Seringue hypodermique en cristal, 10 ml.
138
Seringue hypodermique en cristal, 20 ml.
191
Seringue de 2 ml avec aiguille hypodermique et aiguille de remplissage.
53
La prise en charge de cet ensemble est assurée uniquement pour les patients traités par hormone de croissance.
Tire lait simple
117
Tire lait double
205
Tire lait électrique réglable à dépression, location hebdomadaire
2 112
Tire lait, achat de la téterelle, du biberon et du tube de raccordement
1 057
PLV en F.CFP
TTC
1 750
Solution pour pulvérisations endobuccales pour le traitement de la xérostomie ou de l’hyposialie
La prise en charge de la solution pour pulvérisations endo-buccales est assurée pour le traitement symptomatique chez l’adulte des hyposialies ou asialies
iatrogènes, qu’elles soient d’origine médicamenteuse ou post-radiothérapique.
La prise en charge est assurée pour la solution pour pulvérisations endobuccales suivante:
Eisai SAS
Code
1100034
Nomenclature
Solution pour pulvérisations endobuccales, EISAI, AEQUASYAL, 400 doses.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
2 198
2 198
Flacon aluminium de 40 ml avec pompe doseuse de 0,1 ml.
Solution stérile pour traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou kératoconjonctivite sèche
La prise en charge de la solution oculaire de hyaluronate de sodium est assurée pour le traitement symptomatique de la sécheresse oculaire avec kératite ou
kératoconjonctivite sèche, en troisième intention après échec des substituts lacrymaux de faible viscosité et des gels.
La prescription doit être faite par un ophtalmologiste après diagnostic de kératite ou de kératoconjonctivite sèche, notamment par un test colorimétrique
réalisé à lampe à fente.
La prescription initiale ne peut pas excéder six mois de traitement.
Le renouvellement est autorisé après examen ophtalmologique.
La solution OPTIVE est contre-indiquée chez les patients porteurs de lentilles de contact.
La prise en charge est assurée pour les solutions suivantes :
Laboratoires Allergan France SAS (ALLERGAN)
Code
Nomenclature
1113976 Solution carboxyméthylcellulose et glycérine, ALLERGAN, OPTIVE, flacon 10 ml (B/1).
Tarif en F.CFP
2 013
PLV en F.CFP
TTC
2 013
Solution visqueuse à base de carboxyméthylcellulose et glycérine OPTIVE, boîte d'un flacon multidoses avec conservateur de
10 ml, de la société ALLERGAN France SAS.
Société Horus pharma (HP)
Code
1163922
Nomenclature
Solution hyaluronate sodium 0,18%, Horus, VISMED, boîte de 20 unidoses 0,3 ml.
Solution stérile de hyaluronate de sodium à 0,18%, HP, VISMED en boîte de 20 unidoses de 0,3 ml de la société Horus
Pharma.
171
Tarif en F.CFP
569
PLV en F.CFP
TTC
1132471
Solution hyaluronate sodium 0,18%, Horus, VISMED, flacon 10 ml, B/1.
2 100
2 100
Solution stérile de hyaluronate de sodium à 0,18%, VISMED, boîte d’un flacon multidoses sans conservateur de 10 ml de la
société Horus Pharma.
Société TRB chemedica (TRB)
Code
1146190
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Solution hyaluronate sodium 0,18%, TRB, HYLOVIS, boîte de 20 unidoses 0,3 ml.
PLV en F.CFP
TTC
569
Solution stérile de hyaluronate de sodium à 0,18 %, HYLOVIS en boîte de 20 unidoses de 0,3
ml de la société TRB CHEMEDICA.
1119750
Solution hyaluronate sodium 0,18%, TRB, HYLOVIS, flacon 10 ml, B/1.
2 100
2 100
Solution stérile de hyaluronate de sodium à 0,18%, HYLOVIS, boîte d’un flacon multidoses sans conservateur de 10 ml de
la société TRB CHEMEDICA.
Pommade à l'urée pour avulsion chimique de l'ongle
Société Pierre Fabre Dermatologie (PIERRE FABRE DERM)
Code
Nomenclature
1115923 Pommade à l'urée 40 %, PIERRE FABRE DERM, ONYSTER, tube de 10 g.
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
2 002
Onyster est pris en charge dans le cadre du traitement local des mycoses disto-latérales des ongles des mains et des pieds, pour
l'avulsion chimique de l'ongle en préalable à un traitement topique antifongique.
Le produit se présente sous forme d'un étui rassemblant 1 tube de 10 g de pommade à l'urée (40%) et 21 pansements occlusifs.
Onyster est utilisé dans le cadre d'un traitement séquentiel :
La pommade est appliquée par le patient avec renouvellement quotidien et mise en place d'un pansement occlusif, pendant 1 à
3 semaines.
Le débridement est ensuite réalisé par un professionnel de santé (dermatologue, médecin généraliste, infirmière, podologue),
avant un traitement par un antifongique local durant 4 à 8 semaines.
Dispositif de réhabilitation de la mobilité mandibulaire
Société Atos Medical SAS (Atos)
La prise en charge du dispositif de réhabilitation de la mobilité mandibulaire THERABITE est assurée en cas de trismus d'origine musculaire, consécutif
uniquement à une irradiation de la sphère orofaciale.
THERABITE est un système portable de réhabilitation des mouvements de la mandibule présenté sous forme de kit et composé des éléments suivants :
172
- mobilisateur mandibulaire dont le degré d'ouverture peut être réglé (entre 25 et 44 mm) ainsi que la vitesse d'ouverture ;
- quatre tampons occlusaux auto-adhésifs visant à répartir la force de pression à toutes les dents : 3 variantes (adulte, enfant, sujet édenté) ;
- support manuel destiné à assister le patient pour maintenir constante l'ouverture buccale ;
- un mesureur de champ de mouvement (30 pièces) ;
- un sac de rangement ;
- un manuel d'utilisation ;
- un journal de progrès du patient.
La longévité d'une paire de tampons occlusaux est de 2 mois. Celle des écarteurs maxillaires est de 24 mois en moyenne.
La prescription doit être précédée d'un examen de l'état parodontal des dents antérieures.
Code
Nomenclature
1141056 Dispositif de réhabilitation de la mobilité mandibulaire, ATOS, THERABITE Kit.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : TH001, TH002.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
62 790
1168500 Dispositif de réhabilitation de la mobilité mandibulaire, ATOS, THERABITE Tampons.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes : PA001, PA002, PA003.
2 093
Location et maintenance du dispositif d'assistance circulatoire mécanique (DACM)
Société Thoratec
Code
Nomenclature
1108202 Dispositif assistance circulat, loc maintenance, mensuel, THORATEC, HEARTMATE II.
Forfait mensuel de location et maintenance du dispositif HEARTMATE II au-delà des deux premières années après
l'implantation.
Ce forfait comprend : toute la maintenance, la réparation, la fourniture du petit matériel et le remplacement de tous les
éléments y compris des batteries.
173
Tarif en F.CFP
104 650
PLV en F.CFP
TTC
104 650
Société IST Cardiology Sarl (IST)
Code
Nomenclature
1157301 Dispositif assistance circulat, loc maintenance, mensuel, IST, JARVIK 2000.
Tarif en F.CFP
104 650
PLV en F.CFP
TTC
104 650
Forfait mensuel de location et maintenance du dispositif JARVIK 2000 au-delà des deux premières années après
l'implantation.
Ce forfait comprend : toute la maintenance, la réparation, la fourniture du petit matériel et le remplacement de tous les
éléments y compris des batteries.
Société Heartware International Inc (Heartware)
Code
Nomenclature
1127211 Dispositif assistance circulat, loc maintenance, mensuel, HEARTWARE, HEARTWARE.
Tarif en F.CFP
104 650
PLV en F.CFP
TTC
104 650
Forfait mensuel de location et maintenance du dispositif HEARTWARE de HEARTWARE INTERNATIONAL Inc au-delà
des deux premières années après l'implantation.
Ce forfait comprend : toute la maintenance, la réparation, la fourniture du petit matériel et le remplacement de tous les
éléments y compris des batteries.
Société Berlin Hearth Gmbh (Berlin)
Code
Nomenclature
1140832 Dispositif assistance circulat, loc maintenance, mensuel, BERLIN, EXCOR < 1,2 m².
Forfait mensuel de location et maintenance du dispositif EXCOR destiné aux personnes dont la surface corporelle est
inférieure à 1,2 m² au-delà des deux premières années après l'implantation.
Ce forfait comprend : toute la maintenance, la réparation, la fourniture du petit matériel et le remplacement de tous les
éléments, y compris des batteries en dehors des renouvellements pour évolution en raison de l'adaptation à la croissance des
enfants ou des remplacements pour cause de thrombus qui font l'objet d'une prise en charge de remboursement.
Les thrombus et modification en raison de croissance restent-i.
174
Tarif en F.CFP
104 650
PLV en F.CFP
TTC
104 650
Crème pour traitement de la dermatite atopique légère à modérée chez l'adulte et l'enfant de six mois et plus
Société Sinclair Pharma France (Sinclair)
Code
Nomenclature
1120686 Crème, dermatite atopique, adulte enfant six mois et plus, SINCLAIR, ATOPICLAIR 100 ml.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
357
Crème pour traitement de la dermatite atopique légère à modérée chez l'adulte et l'enfant de six mois et plus, le tube de 100
ml.
Cette crème doit être appliquée 3 fois par jour lors des poussées inflammatoires.
Défibrillateurs externes portables
Société IST Cardiology SAS France (IST)
La prise en charge du défibrillateur cardiaque externe portable LIFEVEST est assurée après explantation d'un système de défibrillation implantable pour infection,
de la loge ou des électrodes, jusqu'à la réimplantation (en général pendant 1 mois).
La prise en charge n'est pas assurée en cas de :
• morphologie incompatible avec le bon positionnement des électrodes ;
• handicap mental, physique ne permettant pas la bonne compréhension du système ou compromettant son utilisation ;
• traitement médicamenteux diminuant la capacité à presser les boutons de la LIFEVEST pour interrompre le processus de choc en cas de faux positif ;
• mauvaise compréhension écrite et orale de la langue française et du fonctionnement de l'appareil.
LIFEVEST ne peut être prescrite que dans des centres autorisés par la réglementation à pratiquer l'implantation de défibrillateur cardiaque implantable.
Le patient doit être formé et suivi par ces centres pendant toute la durée de la location.
La société IST Cardiology SAS France s'engage à satisfaire aux prestations minimales suivantes :
En permanence :
• fournir une assistance téléphonique (24 heures/24, 7 jours/7) capable de répondre par téléphone aux questions techniques des centres susmentionnés et du patient ;
• fournir un service de dépannage capable d'intervenir dans les 24 heures qui suivent la demande.
Avant la prescription :
assurer une formation de l'ensemble des personnels en contact avec le patient dans le service prescripteur.
•
175
Maintenance :
•
mettre à disposition une prestation de maintenance avec au moins :
•
une maintenance des différents éléments du dispositif (moniteur, bloc piles, chargeur de batterie, ceinture d'électrodes, modem, prise test, câble et housse du
moniteur) ;
•
le changement des batteries tous les ans, et après chaque location ;
•
le changement des électrodes après chaque choc en moins de 48 heures ou la fourniture au patient d'un jeu d'électrodes supplémentaire ;
•
le changement des électrodes après chaque location ;
- la mise à disposition de sachets de gel pour électrode, pour attendre le renouvellement des électrodes.
Le dispositif doit être mis à disposition dans les 24 heures qui suivent la demande.
La prise en charge est assurée pour le produit suivant :
Code
Nomenclature
1183617 Défibrillateur cardiaque externe portable, IST, LIFEVEST WCD 3100, forfait.
Forfait de prise en charge du système complet LIFEVEST WCD 3100, quelle que soit la durée.
Il comprend le harnais (références LIF011 à LIF017) qui est à usage individuel.
LIFEVEST est fournie avec le moniteur (LIF002) et sa housse (LIF008), la ceinture d'électrodes (LIF003), le bloc piles
(LIF004), le chargeur de batterie (LIF005), le modem (LIF006), la prise test (LIF007), le câble de connexion (LIF009).
Ce forfait ne peut pas être cumulé sur deux périodes consécutives.
176
Tarif en F.CFP
612 500
PLV en F.CFP
TTC
612 500
Chapitre 2. - Dispositifs médicaux et matériels de maintien à domicile et d'aide à la vie pour
malades et handicapés
Spécifications techniques
Section 1
Coussins de série d'aide à la prévention des escarres
Le coussin est livré avec deux housses, un système de portage et une notice documentaire comportant, de façon lisible, les différentes informations suivantes :
* la recommandation : "La première prévention de l'escarre en position assise consiste à se soulever régulièrement toutes les fois que c'est possible pour limiter la
compression trop prolongée des vaisseaux en regard des saillies osseuses et pour permettre l'irrigation des tissus" ;
* le poids maximal susceptible d'être supporté tout en maintenant l'efficacité du coussin;
* pour les coussins avec housse amovible, la nécessité de posséder deux housses identiques permettant de disposer d'une housse de rechange lors des lavages et
d'éviter le contact direct avec la surface du coussin;
* la nécessité, pour des raisons d'hygiène, de ne réserver l'usage d'un coussin qu'à une seule et même personne;
* les conditions d'entretien, de nettoyage, de désinfection du coussin et de sa housse;
* les précautions à prendre pour le stockage du coussin;
Le coussin
Il comporte un système d'identification et de traçabilité.
Les coussins en mousse, les coussins mousse et eau, les coussins constitués de gel viscoélastique, les coussins mousse et gel, et les coussins en mousse
viscoélastique sont entourés d'un système imperméabilisé : housse ou enveloppe séparée.
Les coussins constitués de gel viscoélastique, les coussins mousse et gel, et les coussins en mousse viscoélastique sont livrés avec une notice d'utilisation
indiquant les températures extrêmes d'utilisation du coussin ainsi que toutes les contre-indications d'emploi.
Les coussins à cellules pneumatiques téléscopiques sont formés d'éléments cloisonnés reliés entre eux, avec zone(s) de gonflage réglable(s) séparément. Ces
éléments sont des cellules pneumatiques individuellement téléscopiques du côté de la surface portante afin de permettre la respiration de la peau.
177
Les coussins à cellules pneumatiques télescopiques, les coussins à air statique et les coussins mousse et air statique sont réparables et fournis avec un
ensemble de réparation et une pompe permettant leur remplissage (s'ils ne sont pas autogonflables).
Les coussins à eau et les coussins mousse et eau sont réparables, et fournis avec l'ensemble nécessaire à la réparation.
La housse
Elle est lavable et désinfectable.
Elle ne comporte aucun produit réputé allergique.
Elle ne modifie pas la qualité du coussin.
Elle comporte une ou deux anses de portage qui seront remplacées, en cas d'impossibilité technique, par un système de portage indépendant de la housse.
Sa durée de vie, ou sa garantie, est au moins égale à la garantie du coussin prévue à la nomenclature, sur lequel elle s'adapte.
Elle comporte, fixé à sa surface (en plus de la notice documentaire déjà citée), un support donnant les informations suivantes :
- le texte général sur la prévention des escarres : "La première prévention de l'escarre... " ;
- les conseils d'entretien, de nettoyage et de désinfection du coussin et de la housse;
- les conseils sur les conditions de stockage du coussin.
Conformité technique
Chaque classe de coussin et ses housses répondent, au minimum, aux caractéristiques techniques contenues dans la dernière version en vigueur du protocole
"d'évaluation des matelas, surmatelas et des coussins d'aide à la prévention des escarres", mis au point par le laboratoire national d'essais (LNE).
Lits médicaux
Lits médicaux et accessoires standards :
Les lits médicaux et accessoires doivent respecter les exigences de la norme NF EN 1970 relative aux lits réglables pour les personnes handicapées et son
amendement (NF EN 1970/A1).
Les lits doivent disposer d’au moins deux fonctions non manuelles (hauteur variable et section dossier à inclinaison variable). Les lits disposant de la fonction
proclive-déclive ne sont pas pris en charge.
178
Les commandes électriques des lits médicaux doivent être conformes aux normes de sécurité en vigueur et accessibles au malade, lui permettant d’adapter la
position du lit à ses besoins sans l’aide d’une tierce personne.
Les barrières doivent respecter les exigences de la norme NF EN 1970 relative aux lits réglables pour les personnes handicapées et son amendement (NF EN
1970/A1). Elles doivent être compatibles avec les lits médicaux prescrits.
Lits médicaux et accessoires pour enfants de 3 ans à 12 ans :
Les lits médicaux et accessoires pour enfants de 3 ans à 12 ans doivent respecter les exigences de la norme NF EN 1970 relative aux lits réglables pour les
personnes handicapées, et son amendement (NF EN 1970/A1). Cependant, deux dérogations à la norme sont exigées :
- dans la partie 4.1 “Charge de fonctionnement en sécurité”, il est demandé une charge limite minimale de 80 kg pour la charge correspondant à une personne
handicapée. Les tests seront réalisés conformément à la norme NF EN 1970 et son amendement, proportionnellement à la masse minimale indiquée ;
- dans la partie 5.5.1 “Hauteur du lit”, la partie supérieure au centre de l’axe de symétrie du sommier à plat doit descendre à une hauteur de 300 mm.
Les lits doivent disposer d’au moins trois fonctions non manuelles (hauteur variable, section dossier à inclinaison variable et plicature des genoux ou section jambe
à inclinaison variable). Les lits disposant de la fonction proclive-déclive ne sont pas pris en charge.
Les commandes électriques des lits médicaux doivent être conformes aux normes de sécurité en vigueur et accessibles au malade, lui permettant d’adapter la
position du lit à ses besoins sans l’aide d’une tierce personne.
Les lits doivent respecter les dimensions suivantes : 70 à 80 cm de largeur et 160 à 170 cm de longueur.
En référence aux normes NF EN 716-1 et NF EN 716-2 relatives aux lits à nacelle fixes et pliants à usage domestique pour enfants, les barrières de lits médicaux
pour enfants de taille inférieure à 146 cm doivent avoir un espace entre les barreaux, ou entre 2 éléments de structure, inférieur ou égal à 65 mm et l'espace entre
le sommier et le bas de la barrière doit être inférieur à 65 mm.
Les barrières de lits doivent respecter les exigences de la norme NF EN 1970 relative aux lits réglables pour les personnes handicapées en ce qui concerne leur
résistance, leur hauteur et les exigences générales de sécurité. Pour les enfants ayant perdu leur autonomie, les barrières doivent aller de la tête aux pieds.
Les barrières doivent être compatibles avec les lits médicaux prescrits.
Lits médicaux et accessoires pour patients de plus de 135 kg :
Les lits médicaux et accessoires doivent respecter les exigences de la norme NF EN 1970 relative aux lits réglables pour les personnes handicapées et son
amendement (NF EN 1970/A1).
Cependant, une dérogation à la norme est exigée :
179
- dans la partie 4.1 “Charge de fonctionnement en sécurité”, il est demandé une charge limite minimale de 200 kg pour la charge correspondant à une personne
handicapée. Les tests seront réalisés conformément à la norme NF EN 1970 et son amendement, proportionnellement à la masse minimale indiquée.
Les lits doivent disposer d’au moins deux fonctions non manuelles (hauteur variable et section dossier à inclinaison variable). Les lits disposant de la fonction
proclive-déclive ne sont pas pris en charge.
Les commandes électriques des lits médicaux doivent être conformes aux normes de sécurité en vigueur et accessibles au malade, lui permettant d’adapter la
position du lit à ses besoins sans l’aide d’une tierce personne.
Les lits médicaux à un seul sommier et de largeur minimale de 110 cm sont pris en charge.
Les barrières doivent respecter les exigences de la norme NF EN 1970 relative aux lits réglables pour les personnes handicapées et son amendement (NF EN
1970/A1). Elles doivent être compatibles avec les lits médicaux prescrits et doivent être testées de façon à garantir la sécurité d’une personne de plus de 135 kg.
Lits médicaux et accessoires spécifiques :
Les lits et accessoires spécifiques doivent respecter les mêmes exigences que celles prévues pour les lits médicaux standards ainsi que celles prévues au 2 et au 3 cidessus.
La garantie du lit médical doit être au minimum de cinq ans. Cette garantie doit inclure une maintenance annuelle préventive selon les recommandations de
l’ANSM. En cas de panne, un lit médical standard doit être mis à disposition du patient.
Matelas simple :
Le matelas est réalisé dans une mousse de masse volumique nette supérieure ou égale à 27 kg/m³ d’au moins 14 cm d’épaisseur. Il est fourni avec housse et doit
être adapté aux fonctions du lit. Les matériaux utilisés sont réputés anti-allergiques et le comportement au feu conforme aux normes en vigueur (NF EN 597-1 et
NF EN 597-2). »
Matelas et surmatelas d'aide à la prévention des escarres
Le matelas ou le surmatelas comporte une protection amovible ou non et une notice documentaire comportant de façon lisible les différentes informations suivantes:
- "La première prévention de l'escarre au lit consiste à changer les points d'appui du corps sur le matelas en moyenne toutes les trois heures pour limiter la
compression trop prolongée des vaisseaux en regard des saillies osseuses et pour permettre l'irrigation des tissus."
- Le poids maximal susceptible d'être supporté tout en conservant son efficacité au matelas ou surmatelas.
- La nécessité, pour des raisons d'hygiène, de ne réserver l'usage d'un matelas ou surmatelas qu'à une seule personne.
- Les conditions d'utilisation et d'entretien, de nettoyage, de désinfection du matelas et de sa protection ;
- Les précautions à prendre pour le stockage du matelas.
180
Le matelas ou le surmatelas
Il comporte un système d'identification et de traçabilité.
Les matelas ou surmatelas en mousse, les matelas ou surmatelas en mousse et eau, les matelas ou surmatelas en mousse et gel, et les matelas ou
surmatelas en mousse viscoélastique sont entourés d'un système imperméabilisé : housse ou enveloppe séparée.
Les matelas ou surmatelas constitués de gel, les matelas ou surmatelas en mousse et gel, et les matelas ou surmatelas en mousse viscoélastique sont livrés
avec une notice documentaire indiquant les précautions et contre-indications d'emploi et fixant les températures extrêmes d'utilisation du matelas ou surmatelas.
Les matelas ou surmatelas à cellules pneumatiques télescopiques, les matelas ou surmatelas à air statique ou à pression alternée et les matelas ou
surmatelas mousse et air sont réparables et fournis avec un ensemble de réparation et une pompe permettant leur remplissage (s'ils ne sont pas autogonflables).
Leur notice documentaire indique le degré de gonflage du matelas ou surmatelas en fonction du poids du malade.
Les matelas ou surmatelas à eau et les matelas ou surmatelas mousse et eau sont livrés avec une tubulure de remplissage et un ensemble nécessaire à la
réparation. Leur notice documentaire comporte les indications sur le niveau de remplissage minimal du matelas ou surmatelas ainsi que sur les conditions
d'utilisation.
La protection
Pour les matelas ou surmatelas comportant une partie en mousse, la protection est réalisée dans un matériau imperméable à l'eau.
Ses dimensions sont supérieures au matelas ou surmatelas complet ou à chacun de ses éléments lorsque le matelas ou le surmatelas est réalisé en plusieurs parties.
Elle est lavable et désinfectable soit avec des produits chlorés sans effet de durcissement et/ou soit avec des produits préconisés par le fabricant et donnés dans la
notice documentaire.
Elle est résistante à l'ammoniaque contenue dans les urines. Elle ne comporte aucun produit réputé allergique. Elle ne modifie pas la qualité du matelas et ne crée
aucune tension de surface.
Sa durée de vie, ou sa garantie, est au moins égale à la garantie du matelas ou surmatelas prévue à la nomenclature, sur lequel elle s'adapte. Elle comporte, fixée à
sa surface (en plus de la notice documentaire déjà citée), les informations suivantes :
*le texte général sur la prévention des escarres : "La première prévention de l'escarre..." ;
*la mention: "Le linge de lit ne doit pas être bordé serré pour garder l'efficacité du matelas" ;
*les conseils d'entretien, de nettoyage et de désinfection du matelas et de la
protection;
*les conseils sur les conditions de stockage du matelas ou du surmatelas.
Les matelas ou surmatelas à air statique ou à pression alternée, ou à eau peuvent ne pas comporter de protection.
Conformité technique
Chaque classe de matelas ou surmatelas et sa protection répondent, au minimum, aux caractéristiques techniques contenues dans la dernière version en vigueur du
protocole "d'évaluation des matelas, surmatelas et des coussins d'aide à la prévention des escarres", mis au point par le laboratoire national d'essais (LNE).
181
Section 2
Coquille pour bain en matière plastique
Modèle pour enfant, avec matelas de protection et de confort et sangles de fixation, assurant le maintien de l'enfant dans la coquille. Cette coquille peut être montée
sur un socle en matière thermoformable à inclinaison variable.
Dispositif de traction continue et dynamique du rachis
Appareil constitué par:
- deux ceintures croisées, capitonnées, solidarisées au lit du malade par deux courroies et destinées à maintenir le bassin;
- une mentonnière capitonnée avec bandeau frontal, lié à un palonnier;
- une potence réglable en hauteur avec large embase et système de fixation au lit du malade;
À l'extrémité supérieure de cette potence, se trouvent deux parties sur lesquelles passent deux câbles de traction :
- l'un lié au palonnier et se terminant par un contrepoids;
- l'autre également lié au palonnier et se terminant par un anneau dans lequel passe une sangle portant à chaque extrémité une palette munie de surface
d'adhérence sur laquelle est fixé le pied du malade. À cet anneau, est fixé une barre pour traction scapulobrachiale.
La traction exercée sur le rachis peut être effectuée soit par le seul contrepoids (traction continue), soit à la fois par celui-ci et l'extension des membres inférieurs
(traction dynamique).
Fauteuils roulants à la location (prévus également à l'achat au titre IV)
Les fauteuils roulants doivent être conformes aux cahiers des charges du titre IV.
Soulève malade
Dispositif métallique résistant, adapté sur un châssis réglable ou non en largeur et muni de roues assurant le déplacement de l'ensemble dans des conditions
absolues de stabilité et de sécurité, donnant, par des moyens mécaniques ou électriques appropriés, la possibilité à une seule personne de soulever doucement et
régulièrement le malade de son lit pour lui apporter des soins ou permettre son transfert confortable, du lit à un siège éloigné ou à une installation sanitaire.
Nomenclature et tarifs
Section 1. - Lits et matériels pour lits
182
Sous-section 1 : Lits et accessoires
La prise en charge est assurée pour les patients ayant perdu leur autonomie motrice. Cette perte d’autonomie peut être transitoire ou définitive.
La prise en charge des lits médicaux, accessoires et prestations est soumise à une prescription médicale.
Paragraphe 1 : Lits médicaux
Code
Tarif en
F.CFP
Nomenclature
1241763 Lit médical, lit standard, location hebdomadaire, lit et accessoires.
PLV en F.CFP
TTC
2 296
2 296
4 100
4 100
4 100
4 100
Forfait hebdomadaire pour la location d’un lit médical standard. Ce forfait est calculé de date à date.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code 1235662.
1283879 Lit médical, lit enfant, location hebdomadaire, lit et accessoires.
Forfait hebdomadaire pour la location d’un lit médical pour enfant de 3 ans à 12 ans. Ce forfait est calculé de date à date.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code 1235662.
1249523 Lit médical, lit + 135 kg, location hebdomadaire, lit et accessoires.
Forfait hebdomadaire pour la location d’un lit médical pour patients de plus de 135 kg. Ce forfait est calculé de date à date. La
prise en charge de ce code exclut la prise en charge du code 1235662.
1270316 Lit médical, lit standard, lit enfant, lit + 135 kg, achat, lit et accessoires
153 110
1235662 Lit médical, lit spécifique, achat, lit et accessoires.
168 920
Forfait pour l’achat d’un lit spécifique pris en charge sur présentation d’un devis.
La prise en charge est assurée pour des besoins spécifiques du patient en raison de sa taille ou de sa pathologie ainsi que pour le lit
double.
Le renouvellement de la prise en charge ne peut être assuré pendant une période de cinq ans à compter de la date d’achat du
matériel.
La garantie du lit spécifique doit être au minimum de 5 ans. Cette garantie doit inclure une maintenance annuelle préventive qui
sera réalisée selon les recommandations de l’ANSM. En cas de panne, un lit standard doit être mis à disposition du patient.
La prise en charge de ce code exclut la prise en charge des codes 1241763, 1283879 et 1249523.
Paragraphe 2 : Accessoires, réparations et prestation de livraison des lits médicaux
Accessoires
Code
Nomenclature
1207453 Lit médical, achat, alèse imperméable réutilisable.
183
Tarif en F.CFP
1 125
PLV en F.CFP
TTC
1 125
1225675 Lit médical, achat, cerceau tout modèle.
Cerceau pour lit de malade, quel que soit le modèle.
1211383 Lit médical, achat, matelas simple.
1 312
1 312
13 940
13 940
Prestations de livraisons
Code
Nomenclature
1274047 Lit médical, lit standard ou enfant, forfait de livraison du lit et accessoires.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
37 720
37 720
45 920
45 920
15 751
15 751
Forfait de livraison, de mise en service et de reprise du lit et de ses accessoires à domicile pour les lits standard ou pour enfant à
la location.
Le lit et les accessoires doivent avoir été nettoyés et désinfectés.
Une maintenance annuelle préventive sera réalisée, selon les recommandations de l’ANSM.
Ce forfait ne peut s’ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez le même patient donne
lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé.
La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable du lit à la location inscrit aux codes 1241763 et
1283879.
1215702 Lit médical, lit + 135 kg, forfait de livraison du lit et accessoires.
Forfait de livraison, de mise en service et de reprise du lit et de ses accessoires à domicile pour les lits à la location destinés
aux patients de plus de 135 kg.
La prise en charge ne pourra être assurée que si le poids du patient est précisé sur la prescription médicale.
Le lit et les accessoires doivent avoir été nettoyés et désinfectés.
Une maintenance annuelle préventive sera réalisée, selon les recommandations de l’ANSM.
Ce forfait ne peut s’ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez le même patient donne
lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé.
La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable du lit à la location inscrit au code 1249523.
1202473 Lit médical, forfait de livraison du lit et accessoires.
Forfait de livraison et de mise en service du lit et de ses accessoires à domicile pour les lits à l’achat.
Une maintenance annuelle préventive sera réalisée, selon les recommandations de l’ANSM.
Ce forfait ne peut s’ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez le même patient donne
lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé.
La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable du lit à l’achat inscrit au code 1235662 ou
au code 1270316.
1296327 Lit médical, lit double, forfait de livraison du lit et accessoires.
Forfait de livraison et de mise en service du lit et de ses accessoires à domicile pour les lits doubles à l’achat.
Une maintenance annuelle préventive sera réalisée, selon les recommandations de l’ANSM.
Ce forfait ne peut s’ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez le même patient donne lieu à
la prise en charge du forfait le plus élevé.
La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable du lit à l’achat inscrit au code 1235662.
184
15 744
Réparations
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
1265427 Lit médical, achat, lit spécifique, maintenance curative.
PLV en F.CFP
TTC
168 920
9 840
La prise en charge de la maintenance curative n’est pas assurée pendant les cinq premières années suivant l’achat du lit spécifique.
La prise en charge de la maintenance curative est assurée sur devis avec facture détaillée et historique du lit dans la limite
de 168 920 F.CFP pour cinq ans.
1241266 Lit médical, achat, maintenance préventive.
La prise en charge de la maintenance préventive n’est assurée que pour les lits achetés et installés au domicile du patient avant
la date de publication du présent arrêté et pour des patients ne résidant pas en établissement pour personnes âgées dépendantes.
Elle sera réalisée une fois par an, conformément aux recommandations de l’ANSM du 25-07-2002.
Sous-section 2 : Dispositifs médicaux d'aide à la prévention des escarres
Paragraphe 1 : Compresseur pour surmatelas pneumatique à air statique et à pression alternée et location de matelas
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
Seuls sont pris en charge les compresseurs réglables en pression.
1240054
101B03.1
185
Lit, compresseur pour surmatelas pneumatique, achat.
La prise en charge de cette référence est subordonnée également au caractère remboursable du surmatelas ou
matelas associé.
26 240
26 240
1217374
101B03.2
1227332
101C01.2
Lit, compresseur et surmatelas pneumatique, location hebdomadaire.
1 804
1 804
2 900
2 900
La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable du surmatelas ou matelas
associé.
Elle est également assurée lorsque la location du compresseur est effectuée avec l'un des produits suivants :
- surmatelas à air motorisé à pression alternée DECUBIFLOW 100 de plus de 10 cm d'épaisseur avec housse
de la société AKS France SA.
Dimensions : L 200 cm × l 90 cm × h 13 cm.
La prise en charge de DECUBIFLOW 100 est assurée pour les patients ayant un poids
compris entre 40 et 130 kg.
* surmatelas à air motorisé à pression alternée SANIFLOW 2 de plus de 10 cm d'épaisseur avec housse de la
société AKS France SA.
Dimensions : L 200 cm × l 90 cm × h 13 cm.
La prise en charge de SANIFLOW 2 est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
* surmatelas à pression alternée EOLE incluant le support de matelas et la housse intégrale argent (système
EOLE P200) de la société Plexus Medical France.
Dimensions : L 203 cm × l 86 cm × h 13 cm.
La prise en charge du système EOLE P200 est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 130 kg.
Lit, compresseur pour surmatelas pneumatique, forfait de livraison.
Ce forfait ne peut s’ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez le même
patient donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé.
La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable des références 1240054,
1217374.
La prise en charge de cette référence est subordonnée également au caractère remboursable du surmatelas ou
matelas associé.
Société MEDIDEV SENTECH France SAS (MEDIDEV)
·
·
·
·
INDICATIONS :
La prise en charge est assurée pour les patients à risque élevé (selon jugement clinique et échelles) :
En aide à la prévention de l'escarre :
- patient non levé dans la journée, en mauvais état général, et/ou ayant une artériopathie et/ou un trouble neurologique sévère récent.
En aide au traitement de l'escarre :
- une ou plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 hors zone d'appui, ou avec possibilité d'exclusion d'appui, patient levé ou non dans la journée avec système de décharge
localisée ;
- une escarre de stade 3 ou 4 hors zone d'appui ou avec possibilité d'exclusion d'appui avec système de décharge localisée ;
- une escarre de stade 1 ou 2 en zone d'appui, patient levé ou non dans la journée avec système de positionnement et intervention d'auxiliaires médicaux 3
fois par jour pour vérification de l'installation et réalisation de retournement ;
- plusieurs escarres de stade 1 et/ou 2 en zone d'appui et patient incapable de se mobiliser seul et mauvais état général ou fin de vie ;
- plusieurs escarres de stade 3 et/ou 4 hors zone d'appui, ou avec possibilité d'exclusion d'appui ;
186
· - toute escarre de stade 3 et/ou 4 en zone d'appui ;
· - toute escarre de stade 3 et/ou 4, patient en fin de vie ;
· - chirurgie d'escarre pendant les 3 mois qui suivent l'intervention, avant retour en situation de prévention.
MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION :
Dans les indications d'aide au traitement de l'escarre, l'association aux dispositifs de décharge localisée ou de positionnement est obligatoire. Le cas échéant, elle
peut être associée à l'intervention d'auxiliaires médicaux. La prescription doit être effectuée par un médecin de médecine physique et réadaptation, un gériatre ou
un neurologue.
SENTRY 1200 est destiné à des patients dont le poids est compris entre 25 et 165 kg.
Code
Nomenclature
1296103 Escarres, matelas air motorisé, MEDIDEV, SENTRY 1200, forfait location jour.
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
738738
Forfait de location journalier du matelas à air motorisé SENTRY 1200 avec compresseur. SENTRY 1200 est un matelas à air
motorisé automatique, à pression constante et/ou dynamique de plus de 15 cm d'épaisseur d'air.
SENTRY 1200 est composé :
• d'un matelas à air en nylon laminé à l'uréthane. Il comprend 2 compartiments indépendants de 10 cellules avec 2 tubulures de
raccordement (soit 20 cellules au total). Les cellules sont fixées dans des stabilisateurs individuels et sont démontables
individuellement. Le dispositif est associé à un système de dégonflage rapide d'urgence (12 secondes pour obtenir le dégonflage
total) et à des capteurs sensitifs de pression au niveau des zones à risque (tête, omoplates, sacrum et talons) ;
• d'une base en mousse ;
• d'un compresseur ;
• d'une housse en polyuréthane polyamide. Elle est imperméable aux liquides et perméable à l'air.
RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE SYS1200MR :
• dimensions du matelas SENTRY 1200 : base en mousse 200 cm × 90 cm × 22 cm avec une épaisseur d'air thérapeutique de 18
cm et une épaisseur de la base en mousse de 4 cm.
• dimensions du compresseur : 10 cm × 20 cm × 20 cm.
La durée de garantie du matelas SENTRY 1200 et du compresseur est de 2 ans.
1289652 Escarres, matelas air motorisé, MEDIDEV, SENTRY 1200, forfait livraison sans lit.
Forfait livraison sans le lit du matelas à air motorisé SENTRY 1200 avec compresseur.
Ce forfait ne peut s’ajouter à aucun autre forfait de livraison (codes 1274047, 1215702, 1202473 ou 1296327).
Le forfait comprend la livraison et la récupération, le nettoyage, et la désinfection, l'intervention, si nécessaire à domicile, pour
la maintenance et la réparation du matériel.
Le prestataire doit :
• vérifier la bonne adaptation du matériel au couchage ;
• mettre en fonctionnement et vérifier l'installation du patient ;
• instruire le patient et/ou son entourage sur le matériel, son entretien et ses réglages.
187
27 880
27 880
1231285 Escarres, matelas air motorisé, MEDIDEV, SENTRY 1200, forfait livraison avec lit.
13 940
13 940
Forfait livraison avec le lit du matelas à air motorisé SENTRY 1200 avec compresseur. Le forfait comprend la livraison et la
récupération, le nettoyage, et la désinfection, l'intervention, si nécessaire à domicile, pour la maintenance et la réparation du
matériel. Le prestataire doit :
vérifier la bonne adaptation du matériel au couchage ;
mettre en fonctionnement et vérifier l'installation du patient ;
instruire le patient et/ou son entourage sur le matériel, son entretien et ses réglages.
Paragraphe 2 : Coussins d'aide à la prévention des escarres
Ils sont conformes à la dernière version en vigueur du protocole "d'évaluation des matelas, surmatelas et des coussins d'aide à la prévention des escarres", mis au
point par le laboratoire national d'essais (LNE).
La conformité à ce protocole est vérifiée par un laboratoire compétent et indépendant.
La prise en charge de coussins de dimensions adaptées à des fauteuils roulants pour enfants peut être assurée dans la limite des tarifs fixés.
La prise en charge est assurée pour un seul coussin de la même classe pendant la durée prévue pour chaque référence.
Le tarif de responsabilité couvre le coût d'achat du coussin et de deux housses.
A - Coussins de série de classe 1
Leur prise en charge est assurée :
* pour les patients présentant un risque d'escarre évalué à un score inférieur ou égal à 14 sur l'échelle de Norton ou ayant un risque équivalent évalué par une autre
échelle validée,
* pour les patients atteints de lésions médullaires.
A1- Coussins de série de sous-classe (s\classe) 1A
Leur prise en charge est assurée dans la limite d'un coussin maximum par an.
188
La prise en charge est assurée pour les coussins suivants :
Coussin à air statique
Société Hospidex France
Code
1253051
103C03.13
Nomenclature
Escarres coussin à air statique, s/classe IA, HOSPIDEX FRANCE, REPOSE.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
Coussin à air non motorisé autre qu’à cellules télescopiques ou pneumatiques individuellement déformables.
La prise en charge est assurée pour les patients d’un poids maximum de 140 kg.
Société STRYCKER France SAS (STRYCKER)
Code
1265410
Nomenclature
Escarres, coussin à air statique, s\classe IA, STRYKER, SOF.CARE SCC.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
103C03.13
A2- Coussins de série de sous classe (s\classe) 1B
Leur prise en charge est assurée dans la limite d'un coussin maximum tous les deux ans.
La prise en charge est assurée pour les coussins suivants :
Coussin en mousse structurée formé de modules amovibles
Société Carpenter sa
Code
1240485
103C03.15
189
Nomenclature
Escarres, coussin en mousse, s/classe IB, CARPENTER, PREVENTIX.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
Coussins en gel
Société Annie Bauer Confort (ABC)
Code
1286978
103C03.16
Nomenclature
Escarres, coussin en gel, s/classe IB, ABC, PILOTE BIDENSITE.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
Société Askle
Code
1274395
103C03.16
Nomenclature
Escarres, coussin en gel, s/classe IB, ASKLE, GELSCAR.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
La prise en charge de la référence VLGS0IC est assurée pour les tailles suivantes:
- 40 cm × 40 cm × 3,2 cm.
- 43 cm × 45 cm × 3,2 cm.
Laboratoires Escarius
Code
1206956
103C03.16
Nomenclature
Escarres, coussin en gel, s/classe IB, ESCARIUS, ELASTIL II.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
Société DARULIFT SARL
Code
1233002
103C03.16
190
Nomenclature
Escarres, coussin en gel, s\classe IB, DARULIFT, GEL 2D.
Coussin en gel viscofluide, GEL 2D, de la société DARULIFT SARL.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg.
La prise en charge est assurée pour les coussins aux dimensions suivantes : L 40 cm × l 40 cm × h 2,5 cm
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
Société Syst'am
Code
1238778
103C03.16
Nomenclature
Escarres, coussin en gel, s/classe IB, SYST'AM, POLYSCAR P331C.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
Coussin en gel viscofluide, POLYSCAR P331C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
- dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 4 cm.
Coussin en mousse et gel
Société Annie Bauer Confort (ABC)
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1299870
103C03.17
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, ABC, VOYAGEUR ANATOMIQUE.
10 927
10 927
1230423
103C03.17
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, ABC, VOYAGEUR DUO.
10 927
10 927
1209972
103C03.17
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, ABC, X-ACT.
10 927
10 927
La prise en charge est assurée pour les références suivantes: VDU4040, VDU4540.
Société Askle
Code
1244260
103C03.17
191
Nomenclature
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, ASKLE, GELTOP.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- dimensions : 40 cm × 40 cm × 5,5 cm ;
- dimensions : 43 cm × 44 cm × 5,5 cm.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
Société Eatah
Code
1247518
103C03.17
Nomenclature
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, HANDIFLOW, HANDILIGHT.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
Coussin mixte en mousse et gel viscofluide, HANDILIGHT, de la société HANDIFLOW.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- réf. 1010 : L 40 cm × l 40 cm × h 5 cm ;
- réf. 1011 : L 38 cm × l 38 cm × h 5 cm ;
- réf. 1012 : L 43 cm × l 40 cm × h 5 cm ;
- réf. 1013 : L 45 cm × l 43 cm × h 5 cm ;
- réf. 1014 : L 43 cm × l 43 cm × h 5 cm ;
- réf. 1015 : L 45 cm × l 40 cm × h 5 cm.
Laboratoires Escarius
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1249374
103C03.17
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, ESCARIUS, ELASTIL MOUSSE.
10 927
10 927
1202250
103C03.17
1283900
103C03.17
1236911
103C03.17
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, ESCARIUS, GELO MOUSSE LOTUS.
10 927
10 927
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, ESCARIUS, ELASTIL. 3D.
10 927
10 927
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, ESCARIUS, ORTHOGEL.
10 927
10 927
Société Invacare Poirier sas (Invacare)
Code
1256730
Nomenclature
Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, Invacare, Flo-Tech Image.
La prise en charge est assurée pour les patients de poids inférieur à 140 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- découpe droite ;
- découpe toile assise (biseauté de chaque côté, pour fauteuils avec toile d’assise).
Tailles : largeur > 38 cm et longueur > 40 cm.
192
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
Société Jay Medical
Code
Nomenclature
1204012 Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, JAY MEDICAL, JAY 2.
103C03.17
1283359 Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, JAY MEDICAL, JAY ACTIVE.
103C03.17
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
10 927
10 927
10 927
10 927
Société DARULIFT SARL
Code
Nomenclature
1209908 Escarres, coussin en mousse et gel, s\classe IB, DARULIFT, GEL'AIR 2D.
103C03.17 Coussin mixte en mousse et gel viscofluide, GEL AIR 2D, de la société DARULIFT SARL.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg.
La prise en charge est assurée pour les coussins aux dimensions suivantes :
ĚŝŵĞŶƐŝŽŶƐƉĂƌƚŝĞŐĞů͗>ϰϬĐŵпůϰϬĐŵпŚϭ͕ϱĐŵĞƚĚŝŵĞŶƐŝŽŶƐƉĂƌƚŝĞŵŽƵƐƐĞ͗>ϰϬĐŵпůϰϬĐŵп
ŚϲĐŵ
Société Pharma ouest
Code
Nomenclature
1264764 Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, PHARMA OUEST, GELIDIS.
103C03.17 Coussin en mousse et gel, GELIDIS, de la société PHARMA OUEST.
Tarif en F.CFP
10 927
PLV en F.CFP
TTC
10 927
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 90 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : réf. 03/2554, dimensions : L 40 × l 40 × h 5 cm.
Société Royal médical
Code
Nomenclature
1201433 Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, ROYAL MEDICAL, DUNE C300.
103C03.17
1231960 Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, ROYAL MEDICAL, DUNE C333.
103C03.17
193
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
10 927
10 927
10 927
10 927
Société Syst'am
Code
Nomenclature
1286955 Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, SYST'AM, POLYFORM MIXTE, P314C.
103C03.17 Coussin mixte en mousse et gel viscoélastique, POLYFORM P314C, de la société SYST'AM.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
10 927
10 927
10 927
10 927
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 6 cm.
1241941 Escarres, coussin en mousse et gel, s/classe IB, SYST'AM, DUOFORM, P341C.
103C03.17 Coussin mixte en mousse et gel viscoélastique, DUOFORM P341C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- dimensions : L 36 cm × l 36 cm × h. 8 cm ;
- dimensions : L 42 cm × l 42 cm × h 8 cm ;
- dimensions : L 42 cm × l 46 cm × h 8 cm ;
- dimensions : L 45 cm × l 42 cm × h 8 cm ;
- dimensions : L 45 cm × l 46 cm × h 9 cm ;
- dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 9 cm.
Coussin en fibres siliconées
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
B - Coussins de série d'aide à la prévention des escarres de classe 2
Leur prise en charge est assurée :
- pour les patients assis en fauteuil pendant plus de dix heures par jour,
- pour les patients ayant un antécédent d'escarre et présentant un risque d'escarre évalué à un score inférieur ou égal à 14 sur l'échelle de Norton ou ayant un risque
équivalent évalué par une autre échelle validée.
Leur prise en charge est assurée dans la limite d'un coussin maximum tous les trois ans.
La prise en charge est assurée pour les coussins suivants :
194
B1- Coussin pneumatique à cellules télescopiques
Société Askle
La prise en charge est assurée pour les patients d’un poids maximum de 150 kg.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants:
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
1245459 Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, KINERIS 7 FRANCE.
103C03.21 Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.
PLV en F.CFP
TTC
30 258
La prise en charge est assurée pour les références V647, V727, V817, V907 et V107.
1273875 Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, KINERIS 10 FRANCE.
103C03.21 Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.
30 258
La prise en charge est assurée pour les références V6410, V7210, V8110, V9010 et V1010
1230972 Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, OPTIMAIR 7.
103C03.21 Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables. La prise en charge est assurée pour la
30 258
référence V77P.
1200072 Escarres, coussin pneumatique, classe II, ASKLE, OPTIMAIR 10.
103C03.21 Coussin à air non motorisé à cellules pneumatiques individuellement déformables.
30 258
La prise en charge est assurée pour la référence V77G.
Société Physipro
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1280562 Escarres, coussin pneumatique, s/classe II, PHYSIPRO, SUPRACOR STIMULITE CONTOURED
30 258
30 258
1201700 Escarres, coussin pneumatique, s/classe II, PHYSIPRO, SUPRACOR STIMULITE SLIMLINE.
30 258
30 258
195
Société Syst'am
Code
Nomenclature
1270687 Escarres, coussin pneumatique, classe II, SYST'AM, POLYAIR P301C.
103C03.21 Coussin pneumatique à cellules télescopiques individuellement déformables, disponible en version mono ou multi-
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP TTC
30 258
compartiment, POLYAIR P301C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin. La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
dimensions : L 36 cm × l 36 cm × h 6 cm ;
dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 6 cm ;
dimensions : L 40 cm × l 43 cm × h 6 cm ;
dimensions : L 40 cm × l 46 cm × h 6 cm ;
dimensions : L 43 cm × l 43 cm × h 6 cm ;
dimensions : L 46 cm × l 40 cm × h 6 cm ;
dimensions : L 46 cm × l 46 cm × h 6 cm ;
dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 6 cm ;
dimensions : L 51 cm × l 50 cm × h 6 cm.
1272545 Escarres, coussin pneumatique, classe II, SYST'AM, POLYAIR P302C.
103C03.21 Coussin pneumatique à cellules télescopiques individuellement déformables disponible en version mono ou multicompartiment, POLYAIR P302C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 10 cm ;
- dimensions : L 40 cm × l 43 cm × h 10 cm ;
- dimensions : L 40 cm × l 46 cm × h 10 cm ;
- dimensions : L 43 cm × l 43 cm × h 10 cm ;
- dimensions : L 46 cm × l 40 cm × h 10 cm ;
- dimensions : L 46 cm × l 46 cm × h 10 cm ;
- dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 10 cm ;
- dimensions : L 51 cm × l 50 cm × h 10 cm.
196
30 258
B2- Coussin en mousse viscoélastique dit "à mémoire de forme"
Un coussin en mousse viscoélastique s'adresse à des patients sans asymétrie d'appui et sans risque de glisser avant. Il est à 100 % en mousse viscoélastique. Le
coussin à assise doit avoir une épaisseur d'au moins 6 cm au point le plus bas. Le coussin plat doit avoir une épaisseur d'au moins 6 cm.
Le coussin dit technique dispose :
- d'une butée pelvienne d'une hauteur de minimale de 8 cm ;
- et/ou d'une épaisseur minimale sous ischions de 8 cm ainsi que d'épaisseur de coussin mesurée au point le plus haut excédant de 15 mm au minimum
celle mesurée sous les ischions, ceci de manière à former une forme ergonomique au coussin ;
- et/ou d'une conception multi-couches intégrant a minima une seconde couche répondant aux exigences minimales des paragraphes II-B.2.b.i ou II-B.2.d.i
conformément à l'avis de la CNEDIMTS du 22 décembre 2009. Dans ce cas, la surface du coussin est intégralement constituée de mousse viscoélastique, dont
l'épaisseur moyenne est au minimum de 25 mm. Une épaisseur de mousse viscoélastique d'au moins 6 cm sous ischions est exigée. Dans le cas spécifique où la
couche inférieure répond aux exigences du paragraphe II-B.2.d.i, une différence de caractéristique de résistance à la compression est requise avec celle de la
couche de surface.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Société Annie Bauer Confort (ABC)
Code
Nomenclature
1244678 Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard .
Tarif en F.CFP
11 316
PLV en F.CFP
TTC
11 316
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise
entre 38 cm et 45 cm, MEMOBA M-PUR, de la société ABC.
Références prises en charge : MEM4040, MEM4540, MEM4043, MEM4343, MEM4545, MEM4038.
1247754 Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard < 38 cm.
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur inférieure à
38 cm, MEMOBA M-PUR, de la société ABC.
Références prises en charge : MEM3636, MEM3436.
1259177 Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, standard > 45 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur supérieure à
45 cm, MEMOBA M- PUR, de la société ABC.
Références prises en charge : MEM5045, MEM5050.
1223920 Escarres, coussin visco, classe II, ABC, MEMOBA M-PUR, technique.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique quelle que soit la taille, MEMOBA MPUR, de la société ABC.
Références prises en charge : MEP4040, MEP4540, MEP4545, MEH4540, MEH4343, MEH4545, MEH5045 et MEH5050.
197
Société Askle
Code
Nomenclature
1251773 Escarres, coussin visco, classe II, ASKLE, ALOVA ERGONOMIQUE, standard.
Tarif en F.CFP
11 316
PLV en F.CFP
TTC
11 316
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise
entre 38 cm et 45 cm, ALOVA ERGONOMIQUE, de la société ASKLE SANTE.
Références prises en charge : VCAE/M4343
1280036 Escarres, coussin visco, classe II, ASKLE, ALOVA GALBE, standard.
11 316
11 316
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise
entre 38 cm et 45 cm ALOVA GALBE, de la société ASKLE SANTE.
Références prises en charge : VCAG3841, VCAG4041, VCAG4341, VCAG4043, VCAG4343, VCAG4544, VCAG4347,
VCAG4540 et VCAG4340.
1256546 Escarres, coussin visco, classe II, ASKLE, ALOVA GALBE, standard < 38 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur inférieure à 38
cm, GALBE ALOVA, de la société ASKLE SANTE.
Références prises en charge : VCAG3636
1276951 Escarres, coussin en visco, classe II, ASKLE, ALOVA GALBE, standard > 45 cm.
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur supérieure à
45 cm, GALBE ALOVA, de la société ASKLE SANTE.
Références prises en charge : VCAG5044, VCAG5250, VCAG5450, VCAG5650, VCAG6050
1223297 Escarres, coussin visco, classe II, ASKLE, ALOVA GALBE, technique.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique quelle que soit la taille, GALBE
ALOVA, de la société ASKLE SANTE.
Références prises en charge : VCAG3841BP, VCAG4041BP, VCAG4341BP, VCAG4343BP, VCAG4544BP, VCAG5044BP,
VCAG4347BP, VCAG4343XL et VCAG5044XL
198
13 284
13 284
Société Carpenter SAS (Carpenter)
Code
Nomenclature
1202705 Escarres, coussin visco, classe II, CARPENTER, CARPENTER VISCOLUX, standard.
Tarif en F.CFP
11 316
PLV en F.CFP
TTC
11 316
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise entre
38 cm et 45 cm, CARPENTER VISCOLUX, de la société CARPENTER SAS.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
CARPENTER VISCOLUX est garanti trois ans.
Une notice et deux housses de protection en polyuréthane (PU) sont fournies avec ce coussin.
Références prises en charge : 706815, 706816, 706817, 706818, 724822, 724823, 768354, 768359, 768361, 768362, 768363,
768365.
1296793 Escarres, coussin visco, classe II, CARPENTER, CARPENTER VISCOLUX, standard < 38 cm.
13 284
13 284
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur inférieure à 38
cm, CARPENTER VISCOLUX, de la société CARPENTER SAS.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 100 kg.
CARPENTER VISCOLUX est garanti trois ans.
Une notice et deux housses de protection en polyuréthane (PU) sont fournies avec ce coussin.
Références prises en charge : 768309
1292789 Escarres, coussin visco, classe II, CARPENTER, CARPENTER VISCOLUX, standard > 45 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur supérieure à 45
cm, CARPENTER VISCOLUX, de la société CARPENTER SAS.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 100 kg.
CARPENTER VISCOLUX est garanti trois ans.
Une notice et deux housses de protection en polyuréthane (PU) sont fournies avec ce coussin.
Références prises en charge : 706819, 768334.
1217664 Escarres, coussin visco, classe II, CARPENTER, CARPENTER VISCOLUX, technique.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique, quelle que soit la taille, CARPENTER
VISCOLUX, de la société CARPENTER SAS.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 100 kg. CARPENTER
VISCOLUX est garanti trois ans.
Une notice et deux housses de protection en polyuréthane (PU) sont fournies avec ce coussin.
Références prises en charge : 768338, 768339, 768340, 768342, 768343, 768345.
199
13 284
13 284
Laboratoires Escarius
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
1257155 Escarres, coussin visco, classe II, ESCARIUS, VISCO, standard.
PLV en F.CFP
TTC
11 316
11 316
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise entre 38
cm et 45 cm, VISCO, des laboratoires ESCARIUS.
Références prises en charge : VISCO galbé : VGB-LGT-4040, VGB- LGT-4242, VGB-HVY-4040, VGB- HVY-4242, VGB-LGTSPE-STD (sur mesure), VGB-HVY-SPE-STD (sur mesure). VISCO plat : VPL-LGT-4240, VPL- HVY-4240, VPL-LGT-SPE-STD
(sur mesure), VPL-HVY-SPE-STD (sur mesure).
1206904 Escarres, coussin visco, classe II, ESCARIUS, VISCO, standard < 38 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur inférieure à 38
cm, VISCO, des laboratoires ESCARIUS.
Références prises en charge :
VISCO galbé : VGB-LGT-3035, VGB-LGT-3438, VGB-LGT-SPE-38 (sur mesure), VGB-HVY-3035, VGB-HVY-3438, VGBHVY-SPE-38 (sur mesure). VISCO plat : VPL-LGT-3035, VPL-LGT-3538, VPL-LGT-SPE-38 (sur mesure), VPL-HVY-3035,
VPL-HVY-3538, VPL-HVY-SPE-38 (sur mesure).
1251460 Escarres, coussin visco, classe II, ESCARIUS, VISCO, standard > 45 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur supérieure à 45
cm, VISCO, des laboratoires ESCARIUS.
Références prises en charge :
VISCO galbé : VGB-LGT-4545, VGB-LGT-4245, VGB-LGT-4542, VGB-LGT- 4550, VGB-LGT-SPE-45 (sur mesure), VGBHVY-4545, VGB-HVY-4245, VGB-HVY-4542, VGB-HVY-4550, VGB-HVY-SPE-45 (sur mesure).
VISCO plat : VPL-LGT-4545, VPL-LGT-4858, VPL-LGT-SPE-45 (sur mesure), VPL-HVY-4545, VPL-HVY-4858, VPL-HVY5550, VPL-HVY-6655 VPL- HVY-SPE-45 (sur mesure).
1229160 Escarres, coussin visco, classe II, ESCARIUS, VISCOTECH, technique.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique, quelle que soit la taille, VISCOTECH,
des laboratoires ESCARIUS. Références prises en charge :
VISCOTECH galbé : VGB-LGT/TK-3035, VGB-LGT/TK-3438, VGB- LGT/TK-4040, VGB-LGT/TK-4242, VGB-LGT/TK4545, VGB-LGT/TK-4245, VGB-LGT/TK-4542, VGB-LGT/TK-4550, VGB-LGT/TK-SPE (sur mesure), VGB-HVY/TK3035, VGB-HVY/TK-3438, VGB-HVY/TK-4040, VGB-HVY- TK-4242, VGB-HVY-TK-4545, VGB-HVY-TK-4245, VGB-HVYTK-4542, VGB-HVY-TK-4550, VGB-HVY-TK-SPE (sur mesure).
VISCOTECH plat : VPL-LGT-TK-3035, VPL-LGT-TK-3538, VPL-LGT-TK- 4240, VPL-LGT-TK-4545, VPL-LGT-TK-4858,
VPL-LGT-TK-SPE (sur mesure), VPL-HVY-TK-4240, VPL-HVY-TK-4545, VPL-HVY-TK-4858, VPL- HVY-TK-5550, VPLHVY-TK-6655, VPL-HVY-TK-SPE (sur mesure)
200
Société Invacare Poirier sas (Invacare)
Code
Nomenclature
1229785 Escarres, coussin visco, classe II, INVACARE, FLO-TECH LITE VISCO, standard.
Tarif en F.CFP
11 316
PLV en F.CFP
TTC
11 316
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise entre 38
cm et 45 cm, FLO-TECH LITE VISCO, de la société INVACARE POIRIER SAS.
La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 79 kg.
Références prises en charge : 1501111, 1501112, 1525532, 1501109, 1501110, 1525533, 1501107, 1501108, 1525534.
1248713 Escarres, coussin visco, classe II, INVACARE, FLO-TECH LITE VISCO, standard > 45 cm.
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur supérieure à 45
cm, FLO-TECH LITE VISCO, de la société INVACARE POIRIER SAS.
La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 79 kg.
Références prises en charge : 1523826, 1523866, 1525535
1255274 Escarres, coussin visco, classe II, INVACARE, FLO-TECH CONTOUR VISCO, technique.
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique quelle que soit la taille, FLO-TECH
CONTOUR VISCO, de la société INVACARE POIRIER SAS.
La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 125 kg.
Références prises en charge : 1526594, 1501113, 1526595, 1501114, 1501115, 1526608, 1501116, 1501117, 1559658, 1559661,
1559731, 1500991, 1500992, 1500993, 1500994, 1525020, 1501118, 1501119, 1525021, 1525562, 1559590, 1559659, 1559730,
1559656, 1559660, 1559657, 1559789, 1559732, 1559787, 1559788, 1559884.
Société DARULIFT SARL
Code
Nomenclature
1204242 Escarres, coussin visco, classe II, DARULIFT, VISCO'MOUSS, standard.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise entre
38 cm et 45 cm, VISCO'MOUSS, de la société DARULIFT SARL.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg.
Références prises en charge : 410700 housses NAB et IMP, 410701 housses NAB et IMP, 410702 housses NAB et IMP, 410703
housses NAB et IMP, 410710 2 housses IMP, 410711 2 housses IMP, 410712 2 housses IMP, 410713 2 housses IMP, 410720 2
housses NAB, 410721 2 housses NAB, 410722 2 housses NAB, 410723 2 housses NAB, 410740 2 housses IMP, 410741 2 housses
IMP, 410742 2 housses IMP, 410743 2 housses IMP, 410750 2 housses NAB, 410751 2 housses NAB, 410752 2 housses NAB,
410753 2 housses NAB, 410764 Plat, 410766 2 housses IMP, 410768 2 housses IMP, 410769 2 housses IMP
201
Tarif en F.CFP
11 316
PLV en F.CFP
TTC
11 316
1243680 Escarres, coussin visco, classe II, DARULIFT, VISCO'MOUSS, standard< 38 cm.
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur inférieure à 38
cm, VISCO'MOUSS, de la société DARULIFT SARL.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg. Références prises en
charge : 410704 housses NAB et IMP, 410714 2 housses IMP, 410724 2 housses NAB, 410744 2 housses IMP, 410754 2 housses
NAB, 410761 2 housses NAB, 410762 2 housses IMP, 410763 2 housses IMP, 41077XX 2 housses IMP
1233143 Escarres, coussin visco, classe II, DARULIFT, VISCO'MOUSS, standard> 45 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur supérieure à 45
cm, VISCO'MOUSS, de la société DARULIFT SARL.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg.
Références prises en charge : 410705 housses NAB et IMP, 410715 2 housses IMP, 410725 2 housses NAB, 410745 2 housses
IMP, 410755 2 housses NAB, 410760 2 housses IMP, 410765 Plat,
410767 2 housses IMP, 41078XX 2 housses IMP
1259214 Escarres, coussin visco, classe II, DARULIFT, VISCO'MOUSS, technique.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique quelle que soit la taille, VISCO'MOUSS,
de la société DARULIFT SARL.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg.
Références prises en charge : 410770 housses NAB et IMP avec butée, 410771 housses NAB et IMP avec butée, 410772 housses
NAB et IMP avec butée, 410773 housses NAB et IMP avec butée, 410774 housses NAB et IMP avec butée, 410775 housses
NAB et IMP avec butée, 410780 2 housses IMP avec butée, 410781 2 housses IMP avec butée, 410782 2 housses IMP avec butée,
410783 2 housses IMP avec butée, 410784 2 housses IMP avec butée, 410785 2 housses IMP avec butée, 41079XX 2 housses
IMP.
Société Pharma ouest
Code
Nomenclature
1273438 Escarres, coussin en mousse viscoélastique, classe II, PHARMA OUEST, PHARMA FORM.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
16 810
16 810
11 316
11 316
103C03.22 Coussin en mousse viscoélastique type mémoire de forme, PHARMA FORM, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayantun poids maximum de 90 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : Réf. 17/17200, dimensions : L 40 cm × l 40 cm × h 10 cm.
1231233 Escarres, coussin visco, classe II, PHARMA OUEST, PHARMA FORM, standard.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise entre
38 cm et 45 cm, PHARMA FORM, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 90 kg.
Références prises en charge : 17.17294, 17.17295, 17.17267.
202
1272344 Escarres, coussin visco, classe II, PHARMA OUEST, PHARMA FORM, standard < 38 cm.
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
16 810
16 810
11 316
11 316
13 284
13 284
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur inférieure à 38
cm, PHARMA FORM, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 90 kg.
Références prises en charge : 17.17234
1262713 Escarres, coussin visco, classe II, PHARMA OUEST, PHARMA FORM, standard > 45 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur supérieure à 45
cm, PHARMA FORM, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 90 kg.
Références prises en charge : 17.17235, 17.17299
1239022 Escarres, coussin visco, classe II, PHARMA OUEST, PHARMA FORM, technique.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique quelle que soit la taille, PHARMA FORM,
de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 90 kg.
Références prises en charge : 17.17008, 17.17018, 17.17028, 17.17038, 17.17106, 17.17116, 17.17126, 17.17136
1277749 Escarres, coussin en mousse viscoélastique, classe II, PHARMA OUEST, PRIMA FORM.
103C03.22 Coussin en mousse viscoélastique type mémoire de forme, PRIMA FORM, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 80 kg. Références prises en charge :
- réf. 17/17260, dimensions : L 40 × l 40 × h 7 cm ;
- réf. 17/17265, dimensions : L 40 × l 38 × h 7 cm ;
- réf. 17/17270, dimensions : L 43 × l 40 × h 7 cm ;
- réf. 17/17275, dimensions : L 45 × l 43 × h 7 cm ;
- réf. 17/17280, dimensions : L 50 × l 45 × h 7 cm.
1294653 Escarres, coussin visco, classe II, PHARMA OUEST, PRIMA FORM, standard.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur comprise entre
38 cm et 45 cm, PRIMA FORM, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 80 kg.
Références prises en charge : 17.17260, 17.17265, réf. 17.17270, 17.17266
1231865 Escarres, coussin visco, classe II, PHARMA OUEST, PRIMA FORM,standard < 38 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur inférieure à 38
cm, PRIMA FORM, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 80 kg.
Références prises en charge : 17.17264
1285690 Escarres, coussin visco, classe II, PHARMA OUEST, PRIMA FORM, standard > 45 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme de largeur supérieure à 45
cm, PRIMA FORM, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 80 kg. Références prises en charge :
17.17275, 17.17276, 17.17280
203
1261725 Escarres, coussin visco, classe II, PHARMA OUEST, PRIMA FORM, technique.
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique quelle que soit la taille, PRIMA FORM, de
la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 80 kg.
Références prises en charge : 17.17265P, 17.17260P, 17.17270P, 17.17275P, 17.17280P
Société Syst'am
Code
Nomenclature
1255096 Escarres, coussin en mousse viscoélastique, classe II, SYST'AM, P 361 C.
103C03.22 Coussin en mousse viscoélastique type mémoire de forme, SYST'AM P361C, de la société SYST'AM.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
16 810
16 810
11 316
11 316
11 316
11 316
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
Références prises en charge :
-dimensions : L 36 cm × l 36 cm × h 8 cm ;
- dimensions : L 38 cm × l 38 cm × h 8 cm ;
- dimensions : L 42 cm × l 41 cm × h 8 cm ;
- dimensions : L 42 cm × l 46 cm × h 8 cm ;
- dimensions : L 45 cm × l 42 cm × h 8 cm ;
- dimensions : L 45 cm × l 46 cm × h 9 cm ;
dimensions : L 51 cm × l 46 cm × h 9 cm.
1224084 Escarres, coussin visco, classe II, SYST'AM, P 361 C, standard.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme, de largeur comprise entre
38 cm et 45 cm, SYST'AM P361C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
Références prises en charge: Dimensions : L 38 cm × l 38 cm, L 38 cm × l 43 cm, L 40 cm × l 40 cm, L 40 cm × l 46 cm, L 42 cm
× l 41 cm, L 42 cm × l 42 cm, L 42 cm × l 46 cm, L 45 cm × l 42 cm, L 45 cm × l 46 cm
1245844 Escarres, coussin visco, classe II, SYST'AM, P 361 CL, standard.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme, de largeur comprise entre
38 cm et 45 cm, SYST'AM P361CL, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
Références prises en charge: Dimensions : L 38 cm × l 38 cm, L 38 cm × l 43 cm, L 40 cm × l 40 cm, L 40 cm × l 46 cm, L 42 cm
× l 41 cm, L 42 cm × l 42 cm, L 42 cm × l 46 cm, L 45 cm × l 42 cm, L 45 cm × l 46 cm
204
1262699 Escarres, coussin visco, classe II, SYST'AM, P 361 C, standard < 38 cm.
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme, de largeur inférieure à 38
cm, SYST'AM P361C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
Références prises en charge : Dimensions : L 32 cm × l 32 cm, L 36 cm × l 36 cm, L 36 cm × l 40 cm, L 37 cm × l 38 cm, L 37 cm
× l 43 cm
1245034 Escarres, coussin visco, classe II, SYST'AM, P 361 CL, standard < 38 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme, de largeur inférieure à 38
cm, SYST'AM P361CL, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
Références prises en charge : Dimensions : L 32 cm × l 32 cm, L 36 cm × l 36 cm, L 36 cm × l 40 cm, L 37
cm × l 38 cm, L 37 cm × l 43 cm.
1271379 Escarres, coussin visco, classe II, SYST'AM, P 361 C, standard > 45 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme, de largeur supérieure à 45
cm, SYST'AM P361C, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin. La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
Dimensions : L 46 cm × l 42 cm, L 46 cm × l 46 cm, L 48 cm × l 43 cm, L 51 cm × l 46 cm, L 51 cm × l 50 cm, L 56 cm × l 46 cm,
L 61 cm × l 46 cm, L 61 cm × l 50 cm.
1253766 Escarres, coussin visco, classe II, SYST'AM, P 361 CL, standard > 45 cm.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, standard ou dit de forme, de largeur supérieure à 45
cm, SYST'AM P361CL, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin. La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
Dimensions : L 46 cm × l 42 cm, L 46 cm × l 46 cm, L 48 cm × l 43 cm, L 51 cm × l 46 cm, L 51 cm × l 50 cm, L 56 cm × l 46 cm,
L 61 cm × l 46 cm, L 61 cm × l 50 cm
1215808 Escarres, coussin visco, classe II, SYST'AM, P 361 CP, technique.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique, quelle que soit la taille, SYST'AM P361CP,
de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
Références prises en charge: Dimensions des coussins techniques avec butée pelvienne : L 32 cm × l 32 cm, L 36 cm × l 36 cm, L
36 cm × l 40 cm, L 37 cm × l 38 cm, L 37 cm × l 43 cm, L 38 cm × l 38 cm, L 38 cm × l 43 cm, L 40 cm × l 40 cm, L 40 cm × l 46
cm, L 42 cm × l 41 cm, L 42 cm × l 42 cm, L 42 cm × l 46 cm, L 45 cm × l 42 cm, L 45 cm × l 46 cm, L 46 cm × l 42 cm, L 46 cm
× l 46 cm, L 48 cm × l 43 cm, L 51 cm × l 46 cm, L 51 cm × l 50 cm, L 56 cm × l 46 cm, L 61 cm × l 46 cm, L 61 cm × l 50 cm
205
1258730 Escarres, coussin visco, classe II, SYST'AM, P 361 CA, technique.
13 284
13 284
13 284
13 284
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique, quelle que soit la taille, SYST'AM
P361CA, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Une seconde housse de rechange est fournie avec ce coussin.
Références prises en charge : Dimensions des coussins techniques : L 32 cm × l 32 cm, L 36 cm × l 36 cm, L 36 cm × l 40 cm, L
37 cm × l 38 cm, L 37 cm × l 43 cm, L 38 cm × l 38 cm, L 38 cm × l 43 cm, L 40 cm × l 40 cm, L 40 cm × l 46 cm, L 42 cm × l 41
cm, L 42 cm × l 42 cm, L 42 cm × l 46 cm, L 45 cm × l 42 cm, L 45 cm × l 46 cm, L 46 cm × l 42 cm, L 46 cm × l 46 cm, L 48 cm
× l 43 cm, L 51 cm × l 46 cm, L 51 cm × l 50 cm, L 56 cm × l 46 cm, L 61 cm × l 46 cm, L 61 cm × l 50 cm
1204288 Escarres, coussin visco, classe II, SYST'AM, P 361 CV, technique.
Coussin en mousse viscoélastique pour prévention des escarres, de classe II, technique, quelle que soit la taille, SYST'AM
P361CV, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce coussin est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg. Une seconde housse de
rechange est fournie avec ce coussin.
Références prises en charge : Dimensions des coussins techniques avec ou sans butée pelvienne : L 32 cm× l 32 cm, L 36 cm × l
36 cm, L 36 cm × l 40 cm, L 37 cm × l 38 cm, L 37 cm× l 43 cm, L 38 cm × l 38 cm, L 38 cm × l 43 cm, L 40 cm × l 40 cm, L 40
cm× l 46 cm, L 42 cm × l 41 cm, L 42 cm × l 42 cm, L 42 cm × l 46 cm, L 45 cm× l 42 cm, L 45 cm × l 46 cm, L 46 cm × l 42 cm,
L 46 cm × l 46 cm, L 48 cm× l 43 cm, L 51 cm × l 46 cm, L 51 cm × l 50 cm, L 56 cm × l 46 cm, L 61 cm× l 46 cm, L 61 cm × l 50
cm
C - Coussins ischiatiques sur mesure
Code
206
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1246424 Escarres, coussin ischiatique sur mesure.
103C03.5 Coussin d'aide à la prévention des escarres ischiatiques réalisé sur mesure, avec ou sans système de repérage.
37 502
Ce coussin est conçu à partir d'une empreinte réalisée à l'aide d'une nappe de capture de pression de type capacitif et d'un logiciel
utilisant la méthode de calcul par éléments finis.
Il est composé de deux couches de mousse de densités différentes, usinées en forme, par fraisage à commande numérique. Sa
prise en charge est assurée pour les patients :
- atteints de lésions médullaires, traumatiques ou médicales,
- ou d'affections neuro-musculaires à haut risque d'escarres validé par l'échelle de Waterlow (ou son équivalent), et ayant
une durée d'assise quotidienne de plus de 8 heures.
La prise en charge de ce coussin est subordonnée :
- à la prescription par une équipe pluridisciplinaire constituée au minimum d'un médecin de médecine physique et de
réadaptation aidé d'un kinésithérapeute ou d'un ergothérapeute,
- au suivi du patient tous les trois mois par une équipe de ce type,
- à la fabrication et à l'adaptation de ce coussin par un orthoprothésiste.
Le tarif de responsabilité couvre le coût d'achat du coussin et de deux housses.
La prise en charge du renouvellement d'une des deux housses d'origine peut être assurée sous la référence 1203633 (accessoires de
protection du coussin).
D - Accessoires pour coussins
Code
Nomenclature
1203633 Escarres, rémplacement d'une des deux housses livrées avec le coussin.
103C03.31 Accessoire de protection du coussin de série d'aide à la prévention des escarres.
Tarif en F.CFP
2 499
Remplacement d'une des deux housses d'origine livrées avec le coussin.
Le rythmé de prise en charge de cette housse de remplacement ne peut excéder celui fixé pour chaque sous-classe ou classe de la
nomenclature des coussins.
La prise en charge de cette référence ne peut s'additionner aux : coussins en mousse monobloc ou avec découpe, coussins à eau,
coussins à air statique, coussins mixtes (en mousse et eau ou en mousse et air statique), coussins en mousse structurée formés de
modules amovibles, coussins en gel, coussins en mousse et gel, coussins en fibres siliconées; coussins pneumatiques à cellules
télescopiques, coussins en mousse dits viscoélastique à mémoire de forme.
1221855 Escarres, accessoires, coussin de décharge du talon, des coudes ou des genoux.
103C03.41 Accessoire d'aide à la prévention des escarres. Coussin de décharge du talon (ou talonnière), des coudes (ou coudière) ou des
genoux réalisé dans un des matériaux des coussins ou matelas ou surmatelas d'aide à la prévention des escarres inscrits sur la
liste.
Leur prise en charge est assurée :
- pour les patients présentant un risque d'escarre évalué à un score inférieur ou égal à 14 sur l'échelle de Norton ou ayant un
risque équivalent évalué par une autre échelle validée;
- pour les patients atteints de lésions médullaires.
207
2 626
PLV en F.CFP
TTC
Paragraphe 3 : Matelas ou surmatelas d'aide à la prévention des escarres
Le tarif de responsabilité couvre le coût d'achat du matelas ou du surmatelas et de sa housse ainsi que sa livraison.
La prise en charge d'un matelas ou d'un surmatelas adapté au couchage de deux personnes peut être assurée dans la limite des tarifs de responsabilité fixés.
La prise en charge d'un surmatelas exclut la prise en charge du code 1211383.
Support de plus de 5 cm pour surmatelas d'aide à la prévention des escarres
Code
Nomenclature
1205477 Escarres surmatelas, support de plus de 5 cm pour surmatelas.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
8 200
La prise en charge de cette référence n'est assurée qu'en cas d'association avec un des codes suivants : 1280680, 1203113,
1254984, 1297628, 1295374, 1215205, 1252815, 1255506, 1263351,
1284927, 1206548, 1250259, 1249138, 1204220, 1244900, 1237218, 1224078, 1251342, 1220034,
1279317 et 1237017.
A - Matelas ou surmatelas de classe 1
Leur prise en charge est assurée :
- pour les patients présentant un risque d'escarre évalué à un score inférieur ou égal à 14 sur l'échelle de Norton ou ayant un risque équivalent évalué par une autre
échelle validée ;
- pour les patients atteints de lésions médullaires.
A1- Matelas ou surmatelas de sous-classe (s\classe) 1A
Leur prise en chargé est assurée dans `la limite d'un matelas ou d'un surmatelas maximum par an.
La prise en charge est assurée pour les matelas ou surmatelas suivants :
Matelas ou surmatelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier
208
8 200
Société Askle
Code
Nomenclature
1240150 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, ASKLE, APLOT ZYPREX DERMALON.
101A04.21 La prise en charge est assurée pour les références suivantes : VA103MP, VA103.
1211265 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, ASKLE, APLOT ZYPREX PUR.
101A04.21
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
22 468
22 468
22 468
22 468
Société Carpenter sa
Code
Nomenclature
1219462 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, CARPENTER SA, CARPLOT.
101A04.21 Matelas en mousse polyuréthane en forme de gaufrier, CARPLOT, avec alèse polyuréthane, de la société CARPENTER SAS.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
22 468
22 468
22 468
22 468
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayantun poids compris entre 40 et 100 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
- dimensions : L 195 × l 86,5 × h 17,5 cm.
1294794 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, CARPENTER SA, MAT BASIC.
101A04.21 Matelas en mousse polyuréthane en forme de gaufrier, MAT BASIC, avec alèse polyuréthane 50µ, de la société CARPENTER
SAS.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 30 et 110 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
MAT BASIC Monobloc :
dimensions : L 195 × l 88 × h 17 cm ;
dimensions : L 195 × l 110 × h 17 cm ;
dimensions : L 195 × l 120 × h 17 cm ;
dimensions : L 195 × l 140 × h 17 cm ;
Société Sa Herdegen
Code
Nomenclature
1263753 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, SA HERDEGEN, MG 37 HR HERDEGEN.
101A04.21
209
Tarif en F.CFP
22 468
PLV en F.CFP
TTC
22 468
Société Hill-Rom sas
Code
Nomenclature
1283589 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, HILL-ROM, CLINIPLOT-CLINIALESE.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
22 468
22 468
22 468
22 468
101A04.21
1214134 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, HILL-ROM, CLINIPLOT-CLINIHOUSSE.
101A04.21
Société Invacare Poirier SAS (Invacare)
Code
Nomenclature
1212276 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, INVACARE, SOFTFORM ATMOS.
Tarif en F.CFP
22 468
PLV en F.CFP
TTC
22 468
Matelas en mousse en forme de gaufrier, SOFTFORM ATMOS, avec alèse Dermalon, de la société Invacare Poirier SAS.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 100 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
non compressé, 3 parties, découpé, dimensions : L. 190 cm × l. 90 cm × h. 17 cm
non compressé, 1 partie, découpé, dimensions : L. 190 cm × l. 90 cm × h. 17 cm
compressé, 1 partie, découpé, dimensions : L. 190 cm × l. 90 cm × h. 17 cm
non compressé, 3 parties, moulé, dimensions : L. 190 cm × l. 90 cm × h. 17 cm
non compressé, 1 partie, moulé, dimensions : L. 190 cm × l. 90 cm × h. 17 cm
compressé, 1 partie, moulé, dimensions : L. 190 cm × l. 90 cm × h.17 cm
non compressé, 1 partie, découpé, dimensions : L. 190 cm × l. 120 cm × h. 17 cm
compressé, 1 partie, découpé, dimensions : L. 190 cm × l. 120 cm × h. 17 cm
non compressé, 1 partie, découpé, dimensions : L. 190 cm × l. 140 cm × h. 17 cm
compressé, 1 partie, découpé, dimensions : L. 190 cm × l. 140 cm × h. 17 cm
non compressé, 1 partie, découpé, dimensions : L. 190 cm × l. 160 cm × h. 17 cm
compressé, 1 partie, découpé, dimensions : L. 190 cm × l. 160 cm × h. 17 cm
Société Mousse Plastique d'Artois
Code
Nomenclature
1204302 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, ARTOIS, MPA-HRA.
101A04.21
210
Tarif en F.CFP
22 468
PLV en F.CFP
TTC
22 468
Société Pharma ouest
Code
Nomenclature
1234600 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, PHARMA OUEST, PHARMA PLOTS.
101A04.21 Matelas en mousse polyuréthane avec découpe en forme de gaufrier, PHARMA PLOT 3 parties, de la société PHARMA OUEST.
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
22 468
22 468
22 468
22 468
22 468
22 468
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg.
La prise en charge est assurée pour les matelas aux dimensions suivantes :
- dimensions de chaque élément : L 90 × l 66 × h 17,5 cm ;
- dimensions du matelas : L 198 × l 90 × h 17,5 cm.
1265166 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, PHARMA OUEST, PHARMA PLOTS COMPRESSE.
101A04.21 Matelas en mousse polyuréthane avec découpe en forme de gaufrier, PHARMA PLOT 3 PARTIES COMPRESSE, de la société
PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg.
La prise en charge est assurée pour les matelas aux dimensions suivantes :
dimensions de chaque élément : L 90 × l 66 × h 17,5 cm ;
dimensions du matelas : L 198 × l 90 × h 17,5 cm.
1224138 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, PHARMA OUEST, PHARMA OCEANIS.
101A04.21 Matelas en mousse polyuréthane avec découpe en forme de gaufrier, PHARMA OCEANIS, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 100 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
réf. : 04/5700, matelas + alèse en Dermalon ;
réf. : 04/5705, matelas + housse forme bonnette en Dermalon.
La prise en charge est assurée pour les matelas aux dimensions suivantes :
dimensions de chaque élément : L 88 × l 66 × h 17,5 cm ;
dimensions du matelas : L 198 × l 88 × h 17,5 cm.
Société Praxis medical technologies
Code
Nomenclature
1295960 Escarres, matelas en mousse, s/classe IA, PMT, SERENIS II.
Tarif en F.CFP
22 468
PLV en F.CFP
TTC
22 468
101A04.21
Société Promousse sa
Code
Nomenclature
1256813 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, PROMOUSSE SA, MEDISOM DERMALON 10.
101A04.21
211
Tarif en F.CFP
22 468
PLV en F.CFP
TTC
22 468
Société Recticel
Code
Nomenclature
1287340 Escarres, matelas en mousse, s/classe IA, RECTICEL, MPE.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
22 468
22 468
22 468
22 468
101A04.21 Matelas en mousse polyuréthane en forme de gaufrier, MPE, de la société RECTICEL SAS.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 50 et 100 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant : dimensions : L 195 cm × l 85,5 cm × h 17 cm.
1280065 Escarres, matelas en mousse, s/classe IA, RECTICEL, CONFORT MAPE.
101A04.21 La prise en charge est assurée pour les patients d’un poids maximum de 80 kg.
Société Syst'am
Code
Nomenclature
1252689 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, SYST'AM, P101M.
101A04.21 Matelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, POLYPLOT-POLYFILM, P101M, de la société SYST'AM.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
22 468
22 468
22 468
22 468
22 468
22 468
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- monobloc, dimensions : L 198 cm × l 88 cm × h 17 cm ;
- 3 parties, dimensions : L 195 cm × l 86.5 cm × h 17 cm.
1220028 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, SYST'AM, P102M.
101A04.21 Matelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, POLYPLOT-POLYMAILLE, P102M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
Il est adapté pour les couchages 90 cm × 200 cm ;
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- monobloc, dimensions : L 198 cm × l 88 cm × h 17 cm ;
- 3 parties, dimensions : L 195 cm × l 86.5 cm × h 17 cm.
1285111 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, SYST'AM, P141M.
101A04.21 Matelas en mousse avec découpe en forme de gaufrier, POLYMULTI-POLYFILM, P141M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- monobloc : dimensions, L 198 cm × l 88 cm × h 17 cm ;
- 3 parties : dimensions, L 195 cm × l 86.5 cm × h 17 cm.
212
Société Tramico
Code
Nomenclature
1256428 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, TRAMICO, TRAMIPLEX.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
22 468
22 468
22 468
22 468
101A04.21 Matelas TRAMIPLEX DERMALON 10.
1205425
Escarres matelas en mousse, s/classe IA, TRAMICO, TRAMIPLEX COMPRIME.
101A04.21 Matelas TRAMIPLEX COMPRIME DERMALON 10.
Société Treca Dunlopillo
Code
Nomenclature
1225273 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, TRECA, DERMOCONFORT.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
22 468
22 468
22 468
22 468
101A04.21
1253677 Escarres matelas en mousse, s/classe IA, TRECA, DERMOCONFORT DERMALON.
101A04.21
Matelas ou surmatelas à eau
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
Matelas ou surmatelas à pression alternée
Laboratoires Escarius
Code
Nomenclature
1280680 Escarres surmatelas à pression alternée, s/classe IA, ESCARIUS, PREVESCAR AIR.
101A04.23 Surmatelas à pression alternée, PREVESCAR AIR, des laboratoires Escarius.
La prise en charge de ce surmatelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 80 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
- dimensions : L 195 cm × l 88 cm ;
- cellules de 5 à 10 cm d'épaisseur reliées entre elles, deux à deux.
213
8 200
8 200
Société Huntleigh Healthcare
Code
Nomenclature
1203113 Escarres surmatelas à pression alternée, s/classe IA, HUNTLEIGH, OPB2 FF.
101A04.23 Surmatelas HUNTLEIGH réf. OPB2 FF.
Tarif en F.CFP
8 200
PLV en F.CFP
TTC
8 200
Société La Diffusion technique française
Code
Nomenclature
1254984 Escarres surmatelas à pression alternée, s/classe IA, LDTF, BERCENDOR, BUL.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
8 200
8 200
8 200
8 200
8 200
8 200
101A04.23
1297628 Escarres surmatelas à pression alternée, s/classe IA, LDTF, BERCENDOR, BUS.
101A04.23
1295374 Escarres surmatelas à pression alternée, s/classe IA, LDTF, BERCENDOR, BUI.
101A04.23
Société Pharma ouest
Code
Nomenclature
1215205 Escarres surmatelas à pression alternée, s/classe IA, PHARMA OUEST, PHARMA AIR.
Tarif en F.CFP
8 200
PLV en F.CFP
TTC
8 200
101A04.23 Surmatelas à pression alternée, PHARMA AIR, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce surmatelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg.
La prise en charge est assurée pour les références 14/14030 et 14/14010.
La prise en charge est assurée pour les surmatelas aux dimensions suivantes : L 195 × l 85 × h 5 cm.
Société STRYKER France SAS (STRYKER)
Code
Nomenclature
1252815 Escarres, surmatelas à pression alternée, s\classe IA, STRYKER, SYSTEME P-100.
101A04.23 Surmatelas M100 à pression alternée associé à l'unité de contrôle (ou compresseur) C100-E, SYSTEME P100, de la société
STRYKER France SAS.
La prise en charge du surmatelas est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 130 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
surmatelas M100, dimensions : L 203 cm × l 86 cm × h 16 cm ;
compresseur C100-E, dimensions : L 23 cm × l 12 cm × h 8 cm.
Le tarif inclut la fourniture du compresseur associé.
214
Tarif en F.CFP
45 920
PLV en F.CFP
TTC
45 920
Matelas ou surmatelas mixte : en mousse et eau ou en mousse et air
Laboratoires Escarius
Code
Nomenclature
1233433 Escarres matelas mixte, s/classe IA, ESCARIUS, HYDRESCARRE II.
Tarif en F.CFP
37 720
PLV en F.CFP
TTC
37 720
101A04.24
A2- Matelas ou surmatelas de sous-classe (s\classe) 1B
Leur prise en charge est assurée dans la limite d'un matelas ou d'un surmatelas maximum tous les deux ans.
La prise en charge est assurée pour les matelas ou surmatelas suivants :
Matelas ou surmatelas à air statique ou à air motorisé
Société Asklésanté (Askle)
Code
Nomenclature
1279317 Escarres surmatelas, air motorisé, s/classe IB, ASKLE, AXTAIR TRIMODE AUTOMORPHO.
Ce code est à associer au code 1240054.
Tarif en F.CFP
22 632
PLV en F.CFP
TTC
22 632
Société Carpenter sas (Carpenter)
Code
Nomenclature
1278045 Escarres surmatelas, air motorisé, s/classe IB, CARPENTER, CAIRFLOW PM100A.
Le tarif inclut la fourniture du compresseur associé.
215
Tarif en F.CFP
48 872
PLV en F.CFP
TTC
48 872
Société Hospidex France
Code
Nomenclature
1238896 Escarres surmatelas à air statique, s/classe IB, HOSPIDEX FRANCE, REPOSE.
101A04.25 Surmatelas à air non motorisé autres qu’à cellules télescopiques ou pneumatiques individuellement
déformables.
Tarif en F.CFP
27 880
PLV en F.CFP
TTC
27 880
Société STRYKER France SAS (STRYKER)
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1255506 Escarres surmatelas à air statique, s\classe IB, STRYKER, SOF.CARE, SCMU= SC 402.
101A04.25 Le tarif inclut la fourniture du compresseur associé.
48 872
48 872
1263351 Escarres surmatelas à air statique, s\classe IB, STRYKER, SOF.CARE, SCPU=SC 840
101A04.25 Surmatelas SOFCARE SC840 à air motorisé associé à l'unité de contrôle (ou compresseur) C100-ES, SYSTEME SOFCARE
48 872
48 872
SC840 de la société STRYKER France SAS.
La prise en charge du surmatelas est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
- surmatelas SOFCARE SC840, dimensions : L 194 cm × l 91,3 cm x 10,1 cm ;
- compresseur C100-E, dimensions : L 23 cm x l 1,2 cm × h 0,8 cm. Le tarif inclut la fourniture du compresseur associé.
Matelas ou surmatelas avec produits à forte viscosité ou en mousse et produits à forte viscosité
Laboratoires Escarius
Code
Nomenclature
1259220 Escarres matelas, forte viscosité, s/classe IB, ESCARIUS, ELASTIL MOUSSE.
101A04.27
216
Tarif en F.CFP
22 468
PLV en F.CFP
TTC
22 468
Matelas ou surmatelas en mousse structurée formés de modules amovibles de densité et/ou hauteur variable
Société Asklésanté (Askle)
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1273065 Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, ASKLE, EPSUS DERMALON.
101A04.28 Matelas en mousse à modules amovibles de densité variable EPSUS ZYPREX DERMALON de la société ASKLÉSANTÉ.
37 720
37 720
1236696 Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, ASKLE, EPSUS PUR.
101A04.28 Matelas en mousse à modules amovibles de densité variable EPSUS ZYPREX PUR de la société ASKLÉSANTÉ.
37 720
37 720
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
- VE208MB : monobloc. Taille : 200 x 88 x 17,1 cm ;
- VE208 : 3 parties. Taille : 200 x 88 x 17,1 cm.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
VE208MB/HE : monobloc. Taille : 200 x 88 x 17,1 cm ;
VE208/HE : 3 parties. Taille : 200 x 88 x 17,1 cm.
Société Carpenter
Code
Nomenclature
1297427 Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, CARPENTER, HPR05.
101A04.28 Matelas PREVENTIX MAT 5, avec housse HPR05.
Tarif en F.CFP
37 720
PLV en F.CFP
TTC
37 720
La prise en charge est assurée pour les références: 70040 et 70027.
Laboratoires Escarius
Code
Nomenclature
1203290 Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, ESCARIUS, VARIAPLOT. Matelas VARIAPLOT
101A04.28 GAUFRIER CLII DERMALON.
217
Tarif en F.CFP
37 720
PLV en F.CFP
TTC
37 720
Société Hill-Rom sas
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1225729 Escarres matelas en mousse structurée, s/classe II, HILL-ROM, HOUSSE. Matelas
101A04.28 CLINIPLUS-CLINIHOUSSE.
37 720
37 720
1293932 Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, HILL-ROM, ALESE. Matelas CLINIPLUS101A04.28 CLINIALESE.
37 720
37 720
1214269 Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, HILL-ROM, II-ALESE. Matelas CLINIPLUS II101A04.28 CLINIALESE.
37 720
37 720
Société Mousse plastique d'artois
Code
Nomenclature
1232468 Escarres (sur)matelas en mousse structurée, s/classe IB, ARTOIS, POLYMOUSSE. Matelas
101A04.28 POLYMOUSSE DERMALON.
Tarif en F.CFP
37 720
PLV en F.CFP
TTC
37 720
Société Pharma ouest
Code
Nomenclature
1228350 Escarres matelas en mousse structurée, s/classe IB, PHARMA OUEST, PHARMA MOD'I.
101A04.28 Matelas en mousse structurée formé de modules amovibles de densité et/ou hauteur variables, PHARMA MOD'I, de la société
Tarif en F.CFP
37 720
PLV en F.CFP
TTC
37 720
PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 90 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
- PHARMA MOD'I, monobloc, dimensions : L 195 × l 88 × h 17 cm.
B - Matelas ou surmatelas de classe 2
Leur prise en charge est assurée : pour les patients ayant un antécédent d'escarre et présentant un risque d'escarre évalué à un score inférieur ou égal à 14 sur l'échelle
de Norton ou ayant un risque équivalent évalué par une autre échelle validée.
Leur prise en charge est assurée dans la limite d'un matelas ou surmatelas maximum tous les trois ans.
La prise en charge est assurée pour les matelas ou surmatelas suivants :
218
B1- Matelas ou surmatelas en mousse viscoélastique dits "à mémoire de forme"
Société ABC
Code
Nomenclature
1266421 Escarres matelas en mousse viscoélastique, s/classe II, ABC, MEM 10.
101A04.32 Matelas AIRSOFT MEMOBA avec housse Bravo Réf. MEM 10.
1284927 Escarres surmatelas en mousse viscoélastique, s/classe II, ABC, MEM 10.
Surmatelas AIRSOFT MEMOBA avec housse Bravo Réf. MEM 10.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
49 200
49 200
41 000
41 000
Société Askle
Code
1206548
Nomenclature
Escarres surmatelas mousse viscoélastique, s/classe II, ASKLE, ALOVA DERMALON FR.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
41 000
41 000
49 200
49 200
49 200
49 200
41 000
41 000
Surmatelas en mousse viscoélastique référence VSA6/ST équipé d’un drap housse DERMALON FR.
La prise en charge est assurée pour la référence VSA6/ST.
1223423 Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, ASKLE, ALOVA PROMUST.
101A04.32 Matelas ALOVA multiportance en mousse viscoélastique dit " à mémoire de forme " de la société ASKLESANTE.
Ce matelas est fourni avec une housse PROMUST PU en polyuréthane.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients dont le poids se situe entre 20 et 135 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
- réf. VMAST2, dimensions : L 195 x 187,5 x h 14 cm.
1214890
1250259
Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, ASKLE, ALOVA DM. Matelas multiportance
monobloc, ALOVA DM.
Escarres surmatelas mousse viscoélastique, s/classe II, ASKLE, ALOVA PROMUST.
Surmatelas en mousse viscoélastique référence VSA7/ST équipé d’un drap housse PROMUST PU.
La prise en charge est assurée pour la référence VSA7/ST.
Société Carpenter
Code
Nomenclature
1249138 Escarres surmatelas en mousse viscoélastique, s/classe II, CARPENTER, CARGUM
1294506 Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, CARPENTER, CARGUMIXT. La prise en charge
101A04.32 est assurée pour les références 321055, 322655 et 322666.
219
Tarif en F.CFP
41 000
49 200
PLV en F.CFP
TTC
41 000
49 200
Laboratoires Escarius
Code
Nomenclature
1216937 Escarres matelas en mousse viscoélastique, s/classe II, ESCARIUS, VISCO.
101A04.32
1244900 Escarres surmatelas en mousse viscoélastique, s/classe II, ESCARIUS, VISCO.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
49 200
49 200
41 000
41 000
Société Invacare Poirier SAS (Invacare)
Code
Nomenclature
1237017 Escarres surmatelas mousse viscoĠlastique, classe II, INVACARE, SOFTFORM VISCO.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
41 000
41 000
Surmatelas en mousse viscoélastique à mémoire de forme, SOFTFORM VISCO, avec housse, de la société Invacare Poirier SAS
La prise en charge de ce surmatelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 110 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
- dimensions : L. 195 cm × l. 88 cm × h. 6 cm.
1203640 Escarres matelas en mousse viscoĠlastique, classe II, INVACARE, SOFTFORM VISCOMIXT.
49 200
49 200
Matelas en mousse viscoélastique à mémoire de forme, SOFTFORM VISCOMIXT, avec housse, de la société Invacare Poirier
SAS.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 110 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
- dimensions : L. 195 cm × l. 88 cm × h. 14 cm.
Société DARULIFT SARL
Code
Nomenclature
1213092 Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, DARULIFT, VISCO MOUSS.
Matelas en mousse viscoélastique à mémoire de forme, VISCO MOUSS, de la société DARULIFT SARL.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les matelas aux dimensions suivantes :
- dimensions partie inférieure en mousse HR : L 195 cm × l 90 cm × h 10 cm.
- dimensions de chaque bloc de mousse viscoélastique (au nombre de 3) : L 90 cm × l 65 cm × h 7 cm.
dimensions du matelas : L 195 cm × l 90 cm × h 17 cm.
220
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
49 200
49 200
Société Pharma ouest
Code
Nomenclature
1237218 Escarres surmatelas en mousse viscoélastique, s/classe II, PHARMA OUEST, PHARMA FORM.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
41 000
41 000
Surmatelas en mousse viscoélastique type mémoire de forme, en 3 parties, PHARMA FORM, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce surmatelas est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 100 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
- PHARMA FORM, surmatelas en 3 parties, réf. 17/17300.
La prise en charge est assurée pour les surmatelas aux dimensions suivantes :
- dimensions de chaque élément : L 88 × l 66 × h 8,5 cm ;
- dimensions du surmatelas : L 198 × l 88 × h 8,5 cm.
1269342 Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, PHARMA OUEST, VITAFORM.
49 200
49 200
Matelas en mousse viscoélastique type mémoire de forme, VITAFORM, de la société PHARMA OUEST.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids entre 40 et 100 kg. La prise en charge est assurée pour
les modèles suivants :
- réf. : 17/17400, dimensions : L 198 × l 88 × h 17 cm ;
- réf. : 17/17433, dimensions : L 198 × l 110 × h 17 cm ;
- réf. : 17/17435, dimensions : L 198 × l 120 × h 17 cm ;
- réf. : 17/17440, dimensions : L 198 × l 140 × h 17 cm ;
Ͳréf. : 17/17445, dimensions : L 198 × l 160 × h 17 cm.
Société Recticel SAS
Code
Nomenclature
1267449 Escarres surmatelas en mousse viscoélastique, classe II, RECTICEL, Visco-Topi.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
41 000
41 000
Surmatelas en mousse viscoélastique, Visco-Topi, avec housse intégrale en tissu enduit de polyuréthane, de la société RECTICEL.
La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 140 kg. Le surmatelas Visco-Topi est garanti trois ans.
La prise en charge est assurée pour le modèle de dimension : 195 × 88 × 6 cm.
Société Syst'am
Code
Nomenclature
1222808 Escarres matelas en mousse viscoélastique, classe II, SYST'AM, P161M.
101A04.32 Matelas en mousse viscoélastique à mémoire de forme, SYST'AM, P161M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour les modèles suivants :
monobloc, dimensions : L 198 cm × l 86.5 cm × h 14 cm ;
3 parties, dimensions : L 193 cm × l 85 cm × h 15 cm.
221
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
49 200
49 200
1224078 Escarres surmatelas en mousse viscoélastique, s/classe II, SYST'AM, P161M.
41 000
41 000
Surmatelas en mousse viscoélastique à mémoire de forme, SYST'AM, P161M, de la société SYST'AM.
La prise en charge de ce surmatelas est assurée pour les patients ayant un poids compris entre 40 et 120 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
- dimensions : L 197 cm × l 86 cm × h 6 cm.
Société Tempur
Code
Nomenclature
1228917 Escarres matelas en mousse viscoĠlastique, s/classe II, TEMPUR, DISCOVERY.
101A04.32
1251342 Escarres surmatelas en mousse viscoĠlastique, s/classe II, TEMPUR, DISCOVERY.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
49 200
49 200
41 000
41 000
B2- Matelas ou surmatelas mixte incluant une couche en mousse viscoélastique
Société Asklésanté (Askle)
Code
Nomenclature
1234728 Escarres matelas mixte, multiportance, classe II, ASKLE, ALOVA.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
49 200
Escarres matelas mixte, multiportance, incluant une couche en mousse viscoélastique, classe II, ASKLE, ALOVA.
La prise en charge est assurée pour les patients en maintien à domicile dont le poids est compris entre 135 et 270 kg.
La prise en charge est assurée pour les références: VMA 90BAR, VMA 120BAR et VMA 140BAR.
1221536 Escarres matelas mousse viscoĠlastique, s/classe II, ASKLE, ALOVA VCL74HEP.
Matelas mixte incluant une couche en mousse viscoélastique équipé d’un drap housse PROMUST référence PU.
La prise en charge est assurée pour la référence VCL74HEP.
222
49 200
49 200
Société Recticel
Code
Nomenclature
1202272 Escarres matelas mixte, classe II, RECTICEL, Visco-Maxi.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
49 200
49 200
Matelas mixte en mousse haute résilience recouverte d'une couche en mousse viscoélastique, Visco-Maxi, avec housse
intégrale en tissu enduit de polyuréthane, de la société RECTICEL. La prise en charge est assurée pour les patients d'un
poids maximum de 140 kg.
Le matelas Visco-Maxi est garanti trois ans.
La prise en charge est assurée pour le modèle de dimension : 195 × 88 × 14 cm.
B3- Matelas ou surmatelas en mousse multistrate
Société Annie Bauer Confort Sarl
Code
Nomenclature
1283260 Escarres matelas en mousse multistrate, classe II, A. BAUER, AIRSOFT DUOLIGHT.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
49 200
49 200
La prise en charge de ce matelas est assurée pour les patients ayant un poids maximum de 120 kg.
La prise en charge est assurée pour le modèle suivant :
- dimensions : L 200 cm × l 87 cm × h 15 cm.
C - Matelas de classe 3
Leur prise en charge est assurée : pour les patients ayant un antécédent d'escarre et présentant un risque d'escarre évalué à un score inférieur ou égal à 14 sur l'échelle
de Norton ou ayant un risque équivalent évalué par une autre échelle validée.
Leur prise en charge est assurée dans la limite d'un matelas ou d'un surmatelas maximum tous les cinq ans.
La prise en charge est assurée pour les matelas suivants :
C1- Matelas en mousse multistrate
La prise en charge est assurée pour les patients d'un poids maximum de 120 kg.
Société Annie Bauer Confort SARL
Code
Nomenclature
1294570 Escarres matelas en mousse multistrate, classe III, A. BAUER, AIRSOFT DUO
223
Tarif en F.CFP
65 600
PLV en F.CFP
TTC
65 600
D - Accessoires de protection du matelas ou surmatelas
Code
1298119
101A04.41
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Escarres, remplacement de la housse d’origine du (sur)matelas. Remplacement de la housse d’origine
livrée avec le matelas ou surmatelas.
PLV en F.CFP
TTC
4 251
La prise en charge de cette référence ne peut s’additionner aux références des matelas ou surmatelas :
- en mousse avec découpe en forme de gaufrier;
- à eau ;
- à pression alternée;
- mixtes: en mousse et eau ou en mousse et air;
- à air statique ou air motorisé;
- avec produits à forte viscosité ou en mousse et produits à forte viscosité;
- en mousse structurée formé de modules amovibles de densité et/ou de hauteur variables;
- en fibres siliconées;
- pneumatiques à cellules télescopiques;
- en mousse viscoélastique dits «à mémoire de forme ».
Le rythme de prise en charge de cette housse de remplacement ne peut excéder celui fixé pour chaque sousclasse
ou classe de la nomenclature des matelas ou surmatelas.
Section 2. - Dispositifs médicaux et matériels d'aide à la vie
Sous-section l : Appareil modulaire de verticalisation
Code
Nomenclature
Appareil destiné, entre autres, aux infirmes moteurs d'origine cérébrale, aux myopathes,
aux malades présentant des lésions neurologiques médullaires (en particulier les modèles
avec embase antidérapante de sustentation, appui dorso-lombaire, tablette réglable).
224
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1266846
101A01.1
1238152
101A01.21
1207507
101A01.22
Appareil modulaire de verticalisation, modèle enfant et adulte.
Appareil modulaire de verticalisation, jeu de roulettes, achat.
63 655
3 229
La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable de
l'appareil modulaire de verticalisation inscrit au code 1266846.
Appareil modulaire de verticalisation, appui frontal, achat.
6 136
La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable de l'appareil modulaire de
verticalisation inscrit au code 1266846:
Sous-section 2 : Cannes et béquilles
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Elles comportent des sabots ou embouts adaptés.
Canne en bois verni, à l'achat.
1 068
1296787
101B01.2
Canne métallique réglable, avec appui antébrachial ou poignet en T, à l'achat.
2 135
1200764
101B01.3
1206880
101B01.4
Canne tripode ou quadripode réglable en hauteur, à l'achat.
2 214
Canne blanche pour aveugle, pliable ou non, à l'achat.
1 201
1261872
101B01.5
Béquilles d'aisselles réglables en hauteur, tout type, la paire, à l'achat.
3 201
1270463
101B01.1
PLV en F.CFP
TTC
Sous-section 3 : Coussins de série de positionnement des hanches et des genoux, pour patients polyhandicapés, en
position allongée
Code
Nomenclature
Leur prise en charge peut s'ajouter pendant la même période à celle d'un corset siège mais
exclut celle d'un appareil de maintien en position horizontale sur moulage.
225
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
Coussin standard
1220471
Coussin de série de positionnement, standard, des hanches et des genoux.
30 413
103C05.1
Coussin modulaire
La prise en charge du coussin modulaire est assurée pour les patients dont les déformations orthopédiques
sont asymétriques ou symétriques en abduction bilatérale de hanche.
1269224
103C05.21
1254895
103C05.22
Coussin de série, de positionnement, modulaire, des hanches et des genoux, base.
Base du coussin modulaire.
Coussin de série de positionnement, modulaire, des hanches et des genoux, plot.
Plot(s) pour coussin modulaire.
La prise en charge des plots est limitée à 28812 F.CFP maximum par coussin.
22 677
7 203
Sous-section 4 : Déambulateurs et prestation de livraison
Code
1285619
101B04.1
1225646
101B04.21
Nomenclature
Fixes ou articulés ou à roulettes, ils doivent être réglables en hauteur.
Déambulateur, achat.
Tarif en F.CFP
9 417
Déambulateur, location hebdomadaire, < ou = 26 semaines.
Location hebdomadaire, calculée de date à date, pendant la première période jusqu'à la 26°
semaine (< ou = 26 semaines).
387
1260418
101B04.22
Déambulateur, location hebdomadaire, > 26 semaines.
Location hebdomadaire, calculée de date à date, pendant la deuxième période au-delà de la
26° semaine (> 26 semaines).
235
1290968
101C01.3
Déambulateur, forfait de livraison.
Ce forfait ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs
appareils chez le même patient donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé.
226
2 268
PLV en F.CFP
TTC
Sous-section 5 : Dispositif de traction continue et dynamique du rachis et prestation de livraison
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
Location hebdomadaire, calculée de date à date, comprenant la fourniture de la mentonnière.
1270380
101C07.1
Dispositif de traction, rachis, location hebdomadaire, < ou = 65 semaines.
1258189
101C07.2
Dispositif de traction, rachis, location hebdomadaire, > 65 semaines.
1235484
101C01.2
Dispositif de traction, rachis, forfait de livraison.
1 521
Location hebdomadaire pendant la première période jusqu'à la 65° semaine (< ou = 65 semaines).
935
Location hebdomadaire pendant, la deuxième période au-delà de la 65°semaine (> 65 semaines).
3 094
Ce forfait ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chef le même
patient donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé.
La prise en de cette référence est subordonnée au caractère remboursable charge du dispositif de traction
continue et dynamique du rachis inscrit sous les références 1270380 et 1258189.
Sous-section 6 : Fauteuil roulant à la location et prestation de livraison
Code
Nomenclature
Location hebdomadaire, calculée de date à date.
Seuls sont pris en charge les fauteuils roulants conformes aux spécifications techniques du
titre IV et inscrits à la nomenclature.
En cas de nécessité de garde-robe, seule la formule achat est retenue pour cette adjonction,
sur la base du tarif mentionné au titre IV relatif aux véhicules pour handicapés physiques.
227
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1292105
101C01.2
3 094
VHP, forfait de livraison.
Forfait de livraison à domicile pour un fauteuil roulant.
Ce forfait ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs
appareils chez le même patient donné lieu à la, prise en charge du forfait le plus élevé.
Location hebdomadaire du fauteuil roulant pendant la première période jusqu'à la 52ème semaine (<
ou = 52 semaines)
1298680
101C08.11
1204800
101C08.12
1210917
101C08.13
VHP avec 1 accessoire, location hebdomadaire, < ou = 52 semaines.
2 879
VHP avec 2 accessoires, location hebdomadaire, < ou = 52 semaines.
3 728
VHP avec plus de 2 accessoires, location hebdomadaire, < ou = 52 semaines.
4 464
Location hebdomadaire du fauteuil roulant Pendant la deuxième- période au-delà de la 52ème semaine
(> 52 semaines.
1255682
101C08.21
1232988
101C08.22
1240976
101C08.23
VHP avec l accessoire, location hebdomadaire, > 52 semaines.
1 771
VHP avec 2 accessoires, location hebdomadaire, > 52 semaines.
2 287
VHP avec plus de 2 accessoires, location hebdomadaire, > 52 semaines.
2 730
Sous-section 7 : Sièges pouvant être adaptés sur un châssis à roulettes
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Leur prise en charge est assurée exclusivement pour les patients présentant une
impossibilité de se maintenir en position assise sans un soutien.
Siège coquille de série, amovible, adaptable au patient d'après une prise de mesures.
Il est soit moulé en matériau thermoformable, soit constitué d'une coque en stratifié de polyester, disponible
en au moins quinze tailles différentes, comportant dans les deux cas un capitonnage intérieur en mousse.
Il est adaptable dans le temps aux modifications du maintien du patient. Il est recouvert d'une housse et est
complété par des sangles de fixation.
Ce siège coquille est destiné à être adapté sur un fauteuil roulant, ou sur un pied support à roulettes.
1277270
101A05.11
228
Siège coquille de série, amovible, modèle simple.
47 156
PLV en F.CFP
TTC
1283365
101A05.12
1269336
101A05.2
Siège coquille de série, amovible, modèle avec cales et maintien auto-accrochables.
53 881
Siège de série modulable et évolutif, adaptable aux mesures du patient
Siège de série modulable et évolutif, tout modèle et adjonctions.
146 732
La prise en charge est subordonnée à une prescription médicale émanant d'un médecin spécialisé en pédiatrie,
rééducation fonctionnelle, rhumatologie, chirurgie orthopédique. Elle est assurée dans la limité maximale d'une
attribution tous les trois ans.
La prise en charge de cette référence ne peut se cumuler avec le siège coquille de série modèle simple référencé
au code 1277270 et le modèle avec cales et maintien auto- accrochables 1283365, ou la référence TR43Z01
(corset-siège en matériau thermoformable haute température).
Le tarif ne couvre pas celui des accessoires:
Accessoires des sièges pouvant être adaptés sur un châssis à roulette.
Leur prise en charge est subordonnée au caractère remboursable du siège coquille de série (1277270 et
1283365), ou du siège de série modulable et évolutif (1269336).
1279027
101A05.131
Accessoires de siège pour châssis à roulettes, pied support télescopique.
24 610
1203248
101A05.132
1201114
101A05.133
Accessoires de siège pour châssis à roulettes, tablette amovible.
10 554
Accessoires de siège pour châssis. à roulettes, repose-pieds réglable.
14 704
Pied support télescopique avec cinq roulettes pivotantes et système de frein.
Repose-pieds réglable avec coussins de protection.
Sous-section 8 : Appareils destinés au soulèvement du malade
Code
Nomenclature
Location hebdomadaire continue, calculée de date à date.
Potence pour support de membre ou d'aide au relèvement du malade, adaptable ou sur pied et
prestation de livraison.
La prise en charge est assurée exclusivement pour les patients ne nécessitant pas de lits médicaux.
Pour les patients pour lesquels la prise en charge d'un lit médical est assurée, celle des références qui suivent
est assurée dans le tarif des références 1270316 (lit à l'achat) et 1241763 (lit à la location).
229
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1273415
101C09.311
1201858
101C09.312
1293412
101C01.3
Potence de support ou de relèvement, location hebdomadaire, < ou = 65 semaines.
401
Location pendant la première période, jusqu'à la 65° semaine incluse (< ou = 65 semaines).
Potence de support ou de relèvement, location hebdomadaire, > ou = 66 semaines.
266
Location pendant la deuxième période, à partir de la 66° semaine (> 66 semaines).
Potence de support ou de relèvement, forfait de livraison.
2 268
Forfait de livraison à domicile d'une potence adaptable ou sur pied (potence pour support de membre ou aide au
relèvement du malade).
Ce forfait ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez le même
patient donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé. La prise en charge de cette référence est
subordonnée su caractère remboursable des potences inscrites sous les références 1273415 et 1201858.
Soulève-malade mécanique ou électrique accessoires et prestation de livraison.
1231782
101C11.11
Soulève-malade, location hebdomadaire, < ou = 32 semaines.
1278654
101C11.12
Soulève-malade, location hebdomadaire, > 32 semaines.
3 068
Soulève-malade mécanique ou électrique.
Location hebdomadaire, pendant la première période jusqu'à la 32ème semaine (< ou = 32 semaines).
1 894
Soulève-malade mécanique ou électrique.
Location hebdomadaire, pendant la deuxième période au-delà de la 32ème semaine (> 32 semaines).
1272195
101C01.2
Soulève-malade, forfait de livraison.
Ce forfàit ne peut s'ajouter à aucun autre forfait de livraison. La livraison de plusieurs appareils chez le même
patient donne lieu à la prise en charge du forfait le plus élevé.
La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable des potences inscrites sou les
référencés 1231782 et 1278654.
3 094
1280533
101C11.2
Soulève-malade; achat des sangles.
4 226
Sous-section 9 : Appareils divers d'aide à la vie
Code
1211489
101A07
230
Nomenclature
Appareil de soutien partiel de la tête.
Tarif en F.CFP
30 014
PLV en F.CFP
TTC
1290916
101A07.1
1292424
103C01
1243302
101A02
1245407
101A03.1
231
Appareil de soutien partiel de la tête, remplacement du serre-tête.
4 268
Casque de protection pour enfant handicapé.
1 568
Chaise percée avec accoudoirs et seau.
17 959
Chaise percée avec accoudoirs, avec ou sans roulettes, avec ou sans repose-pieds, avec un seau.
Coquille pour bain en matière plastique, modèle enfant,< ou = 16 ans.
22 279
Coquille pour bain en matière plastique, modèle pour enfant, jusqu'à son 16ème anniversaire (< ou =), avec
matelas de protection et de confort et sangles de fixation, ssurant le maintien du patient dans la coquille.
Cette coquille peut être montée sur un socle en matière thermoformable à inclinaison ariable.
1216481
101A03.2
Socle à inclinaison variable de coquille pour bain, matière .plastique, < ou = 16 ans.
7 023
1293955
103G01
1222406
103G01.11
1246967
103G01.12
1244589
103P01
1281202
103C06
Gants de cuir pour prothèse de main, la paire.
3 201
Gant sur mesure pour mutilation de main, en cuir, non fourré.
3 336
Gant sur mesure pour mutilation de main, en cuir, fourré.
4 536
Socle à inclinaison variable pour coquille pour bain en matière plastique, modèle pour enfant, jusqu'au 16°
anniversaire (< ou = 16 ans).
La prise en charge de cette référence est subordonnée au caractère remboursable de la coquille pour bain en
matière plastique 1245407.
Postiche pour homme ou femme.
Couteau, couteau-fourchette, liants avec étui.
21 875
4 869
Chapitre 3. - Articles pour pansements, matériels de contention
Spécifications techniques
Section 1 Articles de pansements purifies
1° Bandes de crêpe coton
Longueur : 4 mètres à l'étirage.
Largeur : 0,05 m ; 0,07 m ; 0,10 m ; 0,15 m.
Longueur : 5 mètres à l'étirage.
Largeur: 0,20 m ; 0,25 m ; 0,30 m.
Contexture du tissu : habituellement 11/9 - 40/50.
Fils de chaîne : deux bouts, retors et surtordus, la moitié des fils surtordus étant en torsion inverse de l'autre moitié.
Grosseur des fils surtordus : supérieure ou égale à celle du n° 20.
Lisières dites « anglaises » à deux fils de tour.
Largeur : s'apprécie sur bande non étirée : Tolérance :
± 1 cm pour les largeurs de 0,05 m ; 0,07 m ; 0,10 m et 0,15 m
± 2 cm pour les largeurs de 0,20 m ; 0,25 m et 0,30 m.
Poids moyen minimal des bandes nues :
4 m x 0,05 m... : 20 g.
4 m x 0,07 m... : 28 g.
4 m x 0,10 m... : 40 g.
4 m x 0,15 m... : 60 g.
5 m x 0,20m... : 100 g.
5 m x 0,25 m... : 125 g.
5 m x 0,30 m... : 150 g.
Taux d'humidité inférieur ou égal à 8 % pour ces poids.
Élasticité : une bande de qualité normale s'allonge d'environ deux fois et demie à trois fois sa longueur crêpée. La longueur de quatre ou de cinq mètres est obtenue à
l'étirage maximal, les fils de chaîne étant parallèles entre eux.
Après une élongation normale d'utilisation pour pansement, la bande revient à sa longueur primitive à 20 % près.
Résistance dynamométrique (en chaîne) :
Éprouvette de 5 centimètres de largeur : 15 kilogrammes.
Empaquetage : complètement enveloppée individuellement avec mention de la longueur, de la largeur.
232
2° Bandes de crêpe coton avec présence d'élastomère
Ces bandes pour pansement ou bandage de maintien présentent une légère élasticité transversale.
Longueur : 4 mètres à l'étirage.
Largeur : 0,05 m ; 0,07 m ; 0,10 m ; 0,15 m.
Longueur : 5 mètres à l'étirage.
Largeur : 0,20 m ; 0,30 m.
Contexture :
Tissage maillé, type Rachel, jauge 24 ; chaînettes : 56 cm x 10 cm, étiré, alterné, une chaînette d'élastomère guipé fibranne et une chaînette coton.
Liage : 68 fils de liage en fil coton aux 10 cm.
Lisière : deux véritables lisières tissées.
Tolérance :
± 1 cm pour les largeurs de 0,05 m à 0,15 m
± 2 cm pour les autres largeurs.
Élasticité :
130 %, c'est-à-dire qu'une éprouvette de 50 cm détendue pendant vingt-quatre heures donne l'étirage maximal : 115 cm.
Après élongation normale d'utilisation pour pansement, la bande revient à sa longueur + 1 cm, soit une rémanence de 2 %.
Empaquetage : présentation sous emballage individuel.
3° Bandes de crêpe laine à 70 %
Longueur : 3 mètres à l'étirage.
Largeur : 0,05 m ; 0,07 m ; 0,10 m ; 0,15 m.
Longueur : 4 mètres à l'étirage.
Largeur: 0,20 m ; 0,25 m et 0,30 m.
La proportion de pure laine desséchée, de bonne qualité et peu tordue d'une telle bande ne doit pas être inférieure à 70 % en poids du tissu sec.
Contexture du tissu : 14/12.
Fil de chaîne formée alternativement :
- d'un fil de coton deux bouts retors et surtordus (2000 tours), la moitié des fils surtordus étant en torsion inverse de l'autre moitié, grosseur égale à celle du n° 25.
- de deux fils de laine n° 1/32 en torsion gauche.
- Nombre de fils au centimètre: 14.
Fil de trame : uniquement en laine n° 1/40 en torsion droite.
Nombre de duites au centimètre : 12.
Lisières dites « anglaises » à deux fils de tour.
Largeur : s'apprécie sur bande non étirée : Tolérance :
± 1 cm pour les largeurs de 0,05 m ; 0,07 m ; 0,10 m et 0,15 m
± 2 cm pour les largeurs de 0,20 m ; 0,25 m et 0,30 m.
Poids moyen minimal des bandes nues :
3 m x 0,05m... : 15 g.
3 m x 0,07 m... : 21 g.
233
3 m x 0,10 m... : 30g.
3 m x 0,15 m... : 45 g.
4 m x 0,20 m... : 80 g.
4 m x 0,25 m... : 100 g.
4 m x 0,30 m... : 120g.
Taux d'humidité inférieur ou égal à 8 % pour ces poids.
Elasticité : une telle bande s'allonge d'environ trois fois à trois fois et demie sa longueur crêpée.
La longueur de 3 mètres est obtenue à l'étirage maximal, les fils de chaîne étant parallèles entre eux.
Après une élongation normale d'utilisation pour pansement, la bande revient à sa longueur primitive à 20 % près.
Résistance dynamométrique (en chaîne) ;
Éprouvette de 5 cm de largeur : 15 kilogrammes.
Empaquetage : complètement enveloppée individuellement avec mention de la longueur et de la largeur.
4° Bandes extensibles pour pansements des articulations, de la tête, du thorax, pansements ombilicaux et postopératoires
Elles répondent aux caractéristiques suivantes : 100 % d'allongement.
Fil Nylon, ou Nylon et Rhovylon, ou Rilsan et coton, avec ou sans présence d'élastomère, en chaîne.
Fil con, Nylon ou Rhovylon, en trame.
Duitage 12/12.
Arrêt par deux vraies lisières ou procédés assurant une aussi bonne tenue de la bande.
Longueur : 2 mètres à l'étirage.
Largeur : 0,05 m ; 0,07 m ; 0,10 m.
Longueur : 3 mètres à l'étirage.
Largeur: 0,05 m ; 0,07 m ; 0,10 m ; 0,15 m ; 0,20 m.
Longueur 4 mètres à l'étirage.
Largeur : 0,05 m ; 0,07 m ; 0,10 m ; 0,15 m ; 0,20 m ; 0,25 m ; 0,30 m.
Empaquetage individuel avec mention de la longueur et de la largeur.
5° Coton hydrophile (100, 250, 500 grammes)
Empaquetage : en nappe d'une seule pièce : pliée en accordéon, sous boîte carton ou double enveloppe papier, ou sachet de polyéthylène, à ouverture en bout, pour
les poids nets de 100, 250 et 500 grammes.
Le coton hydrophile doit répondre aux caractéristiques de la monographie « coton hydrophile » de la Pharmacopée française.
6° Ouate de cellulose chirurgicale
L'ouate de cellulose est constituée par des fibres cellulosiques isolées, non fasciculées, extraites industriellement de certains arbres, en particulier des conifères. Ce
produit doit répondre aux caractéristiques de la monographie « ouate de cellulose chirurgicale » de la pharmacopée française.
234
7° Sparadraps
Les sparadraps sont des articles non médicamenteux destinés à être utilisés pour fixer le matériel de pansement sur la peau. Ils sont constitués par une masse
adhésive étalée en couche uniforme continue ou discontinue sur un support approprié. Ils peuvent être perforés.
Les supports peuvent être constitués par un matériau textile, un matériau non tissé ou un film en matière plastique. Ils peuvent être colorés. Les sparadraps peuvent
être non extensibles, extensibles ou élastiques, imperméables à l'eau ou imperméables à l'eau mais perméables à la vapeur d'eau ou perméables à l'eau, à la vapeur
et à l'air.
La masse adhésive est telle que le sparadrap appliqué sur la peau sèche adhère de façon permanente et qu'il puisse en être enlevé sans provoquer de lésions
appréciables. Elle ne doit pas être irritante pour la peau.
Les sparadraps peuvent se présenter sous forme de rubans enroulés sur un dispositif de métal ou de tout autre matériau approprié, ou sous forme de feuilles de
dimensions variables dont la surface adhésive est recouverte d'un film protecteur facilement détachable. La surface adhésive des sparadraps sous forme de
rubans peut être également recouverte d'un tel film. Les sparadraps sont enfermés dans un emballage protecteur approprié.
Ces produits doivent répondre aux caractéristiques définies dans la monographie des sparadraps de la Pharmacopée française.
Section 2 Bandes élastiques de contention
1. Caractéristiques générales
Désignation
Contention
Bandes de contention élastiques en un sens
Fil élastique nu
- V 18 :
- V 19
Fil élastique guipé
- V 20
- V 21
- V 22
Force 2
Force 1
200
100
7 ou 8 ou 10
7 ou 8 ou 10
Force 2
Force 3
Force 1
200
300
180
8 ou 10
8 ou 10
8 ou 10
Bandes de contention élastiques en tout sens
Fil élastique guipé
- V 23
- V 24
- V 25
Force 4
Force 3
Force 2
Bandes de contention thoraciques ou abdominales
Fil élastique guipé
- V26
235
Poids g/m² mini
Largeur cm
Allongement > 120 % dans le sens longitudinal
Force 3
Allongement > 120 % dans le sens longitudinal
Allongement > 70 % dans le sens transversal
500
400
380
10
8 ou 10 ou 12
8 ou 10 ou 12
400
18 ou 25
Allongement > 100 % dans le sens longitudinal
Les bandes élastiques doivent avoir de véritables lisières tissées ou tricotées (sauf V 18, V 19) pour être réutilisables après de nombreux lavages. Les fils
élastiques de conformité doivent avoir une âme dont la masse linéique ne peut être inférieure à 310 dtex.Il est toléré que 10 % de la masse des fils élastiques ait un titre compris en 40 dtex et 310 dtex. La tolérance sur le titrage des fils élastiques est de ± 20 %.
2. Force de contention
La force de contention est mesurée sur dynamomètre. Après 3 cycles de fatigue de 0 % à 30 %, on enregistre la force nécessaire pour allonger à 30 % la bande
élastique lors du dernier cycle (selon la méthode mise au point par l'ITFH). Chaque référence de bande est classée suivant le tableau ci-dessous :
Force 1 ....... 20 à 45 cN/cm ;
Force 2 ..... 46 à 100 cN/cm ;
Force 3 ...... 101 à 160 cN/cm ;
Force 4 ..... > 160 cN/cm.
3. Contrôle du comportement à l'usage
Après avoir subi :
* 1 lavage selon la norme NF 007 136 6A ;
* 24 heures de vieillissement artificiel à la température de 70 °C sous 20 d'allongement ;
* 12 heures de tenue en extension sous 30 % d'allongement ;
* 5 lavages selon la norme NF 007 136 6A.
La perte de force mesurée entre le premier test (après un lavage à l'état neuf) et le dernier test (après vieillissement, fatigue et 5 lavages) ne devra pas être
supérieure à 20 % de la force initiale.
La perte de force avant et après stérilisation en chaleur humide à 120 °C pendant 20 minutes suivant la méthode décrite au paragraphe 2 ne doit pas être supérieure
à 25 % de la force initiale.
5. Conformité
aux spécifications techniques
6.
Le contrôle technique de conformité aux spécifications techniques est réalisé par un laboratoire compétent et indépendant. Ce contrôle technique est complété par
un audit dans l'entreprise. Les résultats de ce contrôle sont validés par un organisme certificateur compétent et indépendant.
Bandes pour capitonnages
Elles sont en mousse de caoutchouc alvéolé à bords droits, perméables aux rayons X et de pH
neutre : Longueur : 1 m;
Épaisseur : 8 mm ou 12 mm;
Hauteur: 80 mm;
Hauteur: 100 mm.
L'identification de ces bandes s'effectue selon les conditions décrites pour les bandes élastiques de contention.
Coussins pour pansements élasto-compressifs
Coussins en latex malaxé et émulsionné, obtenus par moulage, à bords biseautés, perméables à l'air, pour tous pansements élasto-compressifs.
236
Modèles :
N° 0. Ovale
Surface: 90 mm x 60 mm sur 15 mm
d'épaisseur; N° 1. Réniforme
Surface : 135 mm x 75 mm sur 15 mm
d'épaisseur; N° 2. Rectangulaire
Surface : 130 mm x 170 mm sur 18 mm
d'épaisseur; Surface: 200 mm x 250 mm sur
10 mm d'épaisseur; N° 3. Trapézoïdal
Surface: base : 200 mm x 380 mm ; hauteur 330 mm. Épaisseur : 5 mm.
Nomenclature et tarifs
Section 1. - Articles pour pansements
Les plaies concernées sont définies de la manière suivante :
- plaie chronique : plaie dont le délai de cicatrisation est allongé en raison de la présence d’une ou plusieurs causes de retard de cicatrisation. Selon l’étiologie,
une plaie est considérée comme chronique après quatre à six semaines d’évolution. Les étiologies incluent notamment les ulcères de jambe, les escarres, les
plaies diabétiques, les moignons d’amputation et les brûlures étendues en cas d’allongement des délais de cicatrisation.
- plaie aiguë : plaie dont le délai envisagé de cicatrisation est supposé normal c’est-à-dire sans cause locale ou générale pouvant retarder la cicatrisation. Les
étiologies incluent notamment les brûlures, greffes, prises de greffe et plaies à cicatrisation dirigée postchirurgicale, morsures, abcès et abcès du sinus pilonidal
(kyste sacro-coccygien opéré), gelures, dermabrasions profondes.
A compter du 01-04-2013, l'inscription sous description générique est réservée aux pansements exempts de composants ou substances ajoutés possédant une
propriété, revendiquée ou connue, de type pharmacologique ou biologique. Tout pansement incorporant ce type de composant ou substance devra être inscrit
sous nom de marque ou nom commercial.
Sous-section 1 : Pansements
Les pansements suivants sont stériles et emballés individuellement. Les indications de prise en charge sont définies pour chaque type de pansement.
Les pansements de type hydrocolloïde, hydrocellulaire, alginate, hydrogel, en fibres de carboxyméthylcellulose, à base d’acide hyaluronique, interface (toute
forme), à l’argent et vaselinés ne sont pas destinés à être associés entre eux sur une même plaie sauf précision contraire de la nomenclature. L’association entre
deux ou plus de ces pansements pour une même plaie n’est pas prise en charge à l’exception des cas prévus par la nomenclature.
Un set de pansement est défini comme un ensemble d’articles pour pansement. Il est considéré comme un produit à part entière distinct des produits qui le
composent. Pour être pris en charge, il est doit être inscrit en tant que tel dans cette sous-section.
Paragraphe 1 : Pansements hydrocolloïdes
Les pansements hydrocolloïdes sont des pansements constitués de polymères absorbants, dont les propriétés physico-chimiques sont liées à la présence de
carboxyméthylcellulose (CMC). Ils existent sous forme de plaques adhésives ou non adhésives ou de pâtes ou de poudres.
Les pâtes et les poudres doivent bénéficier d’une concentration en CMC 18 %.
237
Les plaques adhésives ont une surface adhésive en contact avec la peau et ont la face externe imperméable aux liquides.
Les plaques adhésives ou non :
- doivent avoir les propriétés de drainage (absorption/TTVE) mesurées conformément à la norme EN 13726-1 (chapitre 3.3) et supérieures ou égales à 15 g/100
cm²/24 h ;
- existent sous formes standard ou anatomique, opaque ou transparente.
La prise en charge des pansements hydrocolloïdes est assurée pour les plaies chroniques :
- sans distinction de phase ;
- ou en phase d’épidermisation en cas de traitement séquentiel.
Les plaques adhésives minces et transparentes sont également prises en charge en cas d’escarres chez l’adulte et chez le sujet âgé pour protéger la peau lorsqu’elle
est au stade de la rougeur (urines, macération).
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1322792 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 25 cm² et < 50 cm², boîte de 5
1387113 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 25 cm² et < 50 cm², boîte de 10
1321321 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 50 cm² et < 63 cm², boîte de 10
613
1 134
2 121
613
1 134
2 121
1343788
1396632
1342926
1335004
1399518
3 338
2 634
4 160
4 095
6 498
3 338
2 634
4 160
4 095
6 498
Pansements hydrocolloïdes, > ou = 50 cm² et < 63 cm², boîte de 16
Pansements hydrocolloïdes, > ou = 63 cm² et < 100 cm², boîte de 10
Pansements hydrocolloïdes, > ou = 63 cm² et < 100 cm², boîte de 16
Pansements hydrocolloïdes, > ou = 100 cm² et < 120 cm², boîte de 10
Pansements hydrocolloïdes, > ou = 100 cm² et < 120 cm², boîte de 16
1323805 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 120 cm² et < 156 cm², boîte de 10
1362188 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 120 cm² et < 156 cm², boîte de 16
1386042 Pansements hydrocolloïdes, 147 cm², forme talon coude, boîte de 10
10 pansements hydrocolloïdes, stériles, adhésifs, en polyuréthane et hydrocolloïdes à base de
carboxy- méthylcellulose, avec découpe spécifique adaptée au coude et au talon.
1314261 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 156 cm² et < 200 cm², boîte de 10
1344859 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 156 cm² et < 200 cm², boîte de 16
1311446 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 200 cm² et < 225 cm², boîte de 10
4 885
7 760
5 621
4 885
7 760
6 307
10 035
8 045
6 307
10 035
8 045
1390530 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 200 cm² et < 225 cm², boîte de 16
1339090 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 225 cm² et < 300 cm², boîte de 10
12 816
9 032
12 816
9 032
238
1385321 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 225 cm² et < 300 cm², talon, B10
10 pansements hydrocolloïdes, stériles, adhésifs, en polyuréthane et hydrocolloïde à base de
carboxyméthylcellulose, découpe spécifique à l’emboîtement du talon.
1399895 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 300 cm² et < 400 cm², boîte de 10
1303688 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 400 cm² et < 460 cm², boîte de 10
1331383 Pansements hydrocolloïdes, > ou = 460 cm², boîte de 10
10 538
11 994
15 943
18 313
11 994
15 943
18 313
Paragraphe 2 : Pansements hydrocellulaires
Les pansements hydrocellulaires sont des pansements constitués de polymères. Ils sont présentés notamment sous forme de mousse de polyuréthane. Ils
sont absorbants. Ils existent sous forme de :
- plaques adhésives composées de plusieurs couches, dont une couche absorbante hydrophile ;
- plaques non adhésives comportant notamment une couche absorbante hydrophile ;
- formes anatomiques présentées sous forme de plaques (adhésives ou non) ou sous forme tridimensionnelle ;
- formes adaptées au remplissage des plaies cavitaires, absorbantes sur l’ensemble de leurs faces.
Les formes plaques et tridimensionnelles doivent présenter des propriétés de drainage (absorption/TTVE), mesurées selon la norme EN 13726-1 (chapitre 3.3) et
supérieures ou égales à 30 g/100 cm²/24 h.
Les formes permettant le remplissage de plaies cavitaires doivent avoir les propriétés d’absorption mesurées selon la norme EN 13726-1 (chapitre 3.2) et
supérieures ou égales à 8 g/g d’échantillon/24 h.
La prise en charge des pansements hydrocellulaires est assurée pour :
- les plaies aiguës, sans distinction de phase ;
- les plaies chroniques en phase de bourgeonnement en traitement séquentiel.
Code
Nomenclature
1351374 Pansements hydrocellulaires, > ou = 25 cm² et < 50 cm², boîte de 5
1316136 Pansements hydrocellulaires, > ou = 25 cm² et < 50 cm², boîte de 10
1328085 Pansements hydrocellulaires, > ou = 25 cm² et < 50 cm², forme cavité, boîte de 10
10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, avec ou sans découpe de pliage, structure de
polyuréthane, pour remplissage de cavité.
1388590 Pansements hydrocellulaires, diamètre 2,5 cm, forme cavité, boîte de 10
10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, forme tubulaire, structure de polyuréthane,
recouverts d’un film alvéolé, pour remplissage de cavité.
239
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
613
613
1 134
1 171
1 134
2 341
1344428 Pansements hydrocellulaires, > ou = 50 cm² et < 63 cm², boîte de 10
2 121
2 121
1398163 Pansements hydrocellulaires, > ou = 50 cm² et < 63 cm², boîte de 16
1315102 Pansements hydrocellulaires, diamètre = 5 cm, forme cavité, boîte de 10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, sphériques, structure de polyuréthane,
recouverts d’un film alvéolé, pour remplissage de cavité.
3 338
2 951
3 338
1350653 Pansements hydrocellulaires, > ou = 63 cm² et < 100 cm², boîte de 10
2 634
2 634
1304736 Pansements hydrocellulaires, > ou = 63 cm² et < 100 cm², boîte de 16
1319063 Pansements hydrocellulaires, > ou = 100 cm² et < 120 cm², boîte de 10
4 160
4 095
4 160
4 095
1366980 Pansements hydrocellulaires, > ou = 100 cm² et < 120 cm², boîte de 16
6 498
6 498
1308094 Pansements hydrocellulaires, > ou = 100 cm² et < 120 cm², forme cavité, boîte de 10
10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, avec ou sans découpe de pliage, structure de
polyuréthane, pour remplissage de cavité.
1314723 Pansements hydrocellulaires, > ou = 120 cm² et < 156 cm², boîte de 10
1370220 Pansements hydrocellulaires, > ou = 120 cm² et < 156 cm², boîte de 16
4 684
4 885
7 760
4 885
7 760
1310783 Pansements hydrocellulaires, > ou = 156 cm² et < 200 cm², boîte de 10
6 307
6 307
1387188 Pansements hydrocellulaires, > ou = 156 cm² et < 200 cm², boîte de 16
1301347 Pansements hydrocellulaires, > ou = 200 cm² et < 225 cm², boîte de 10
1371106 Pansements hydrocellulaires, > ou = 200 cm² et < 225 cm², boîte de 16
10 035
8 045
12 816
10 035
8 045
12 816
1353870 Pansements hydrocellulaires, 200 cm², forme talon coude, B10
10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, structure trilamellaire de polyuréthane,
préformés en 3 dimensions, adaptés au talon et au coude.
1381642 Pansements hydrocellulaires, 215 cm², forme talon coude, B1010 pansements hydrocellulaires en
polyuréthane, stériles, adhésifs, avec découpe spécifique, adaptés au talon et au coude.
9 367
1347875 Pansements hydrocellulaires, > ou = 225 cm² et < 300 cm², boîte de 10
1342240 Pansements hydrocellulaires, > ou = 225 cm² et < 300 cm², forme talon coude, B10
10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, structure trilamellaire de polyuréthane,
préformés en 3 dimensions, adaptés au talon et au coude.
9 032
10 538
1375050 Pansements hydrocellulaires, > ou = 225 cm² et < 300 cm², talon, B10
10 pansements hydrocellulaires, stériles, adhésifs, en polyuréthane et hydrocolloïde à base de
carboxyméthylcellulose, découpe spécifique à l’emboîtement du talon.
10 538
240
9 367
9 032
1327370 Pansements hydrocellulaires, > ou = 300 cm² et < 400 cm², boîte de 10
11 994
11 994
1353864 Pansements hydrocellulaires, > ou = 300 cm² et < 400 cm², forme cavité, B10
10 pansements hydrocellulaires, stériles, non adhésifs, sans découpe de pliage, structure de
polyuréthane, pour remplissage de cavité.
1354355 Pansements hydrocellulaires, > ou = 400 cm² et < 460 cm², boîte de 10
14 051
15 943
15 943
1347823 Pansements hydrocellulaires, > ou = 460 cm², boîte de 10
18 313
18 313
Laboratoires URGO
Code
Nomenclature
1375564 Pansements hydrocellulaires, 156 cm², URGO, URGOSTART, B/16.
Tarif en
F.CFP
16 378
PLV en F.CFP
TTC
16 378
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de bourgeonnement
(traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum
physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 12 × 13 cm.
1338936 Pansements hydrocellulaires, 300 cm², URGO, URGOSTART, B/16.
31 330
31 330
3 917
3 917
23 854
23 854
La prise en charge des pansements hydrocellulaires est assurée pour :
les plaies chroniques en phase de bourgeonnement en traitement séquentiel ;
les plaies aiguës en traitement non séquentiel.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 15 × 20 cm.
1302996 Pansements hydrocellulaires, 36 cm², URGO, URGOSTART, B/16.
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de
bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum
physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 6 × 6 cm.
1316320 Pansements hydrocellulaires, 228 cm², URGO, URGOSTART, B/16.
La prise en charge est assurée pour l'ulcère de jambe veineux ou mixte à prédominance veineuse, en phase de
bourgeonnement (traitement séquentiel).
Ce pansement doit être appliqué en renouvellement tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum
physiologique.
La prise en charge est assurée pour le modèle : 12 × 19 cm.
241
Paragraphe 3 : Pansements alginates
Les pansements alginates sont des pansements composés de plus de 50 % d’alginates, associés ou non à de la carboxyméthylcellulose (CMC). Les
alginates sont des polymères d’acides alginiques obtenus à partir d’algues. Ils sont caractérisés par leur capacité d’absorption et leurs propriétés
hémostatiques. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches.
Les compresses d’alginate doivent présenter des propriétés d’absorption mesurées selon la norme EN 13726-1 (chapitre 3.2), supérieures ou
égales à 16 g/100 cm²/30 min. Les mèches d’alginate doivent avoir les propriétés d’absorption mesurées selon la norme EN 13726-1
(chapitre 3.2), supérieures ou égales à 10 g/g d’échantillon/30 min. La prise en charge est assurée en traitement séquentiel, pour :
- les plaies chroniques en phase de détersion ;
- les plaies très exsudatives.
Code
1306155
1319040
1319896
1310300
1366128
1351871
1316633
1393160
1310464
1334737
1395259
1304972
1342174
1346597
1372420
1384988
1306304
1345830
242
Nomenclature
Pansement d’alginate, > ou = 25 cm² et < 50 cm², boîte de 5
Pansement d’alginate, > ou = 25 cm² et < 50 cm², boîte de 10
Pansement d’alginate, > ou = 50 cm² et < 63 cm², boîte de 10
Pansement d’alginate, > ou = 50 cm² et < 63 cm², boîte de 16
Pansement d’alginate, > ou = 63 cm² et < 100 cm², boîte de 10
Pansement d’alginate, > ou = 63 cm² et < 100 cm², boîte de 16
Pansement d’alginate, > ou = 100 cm² et < 120 cm², boîte de 10
Pansement d’alginate, > ou = 100 cm² et < 120 cm², boîte de 16
Pansement d’alginate, > ou = 120 cm² et < 156 cm², boîte de 10
Pansement d’alginate, > ou = 120 cm² et < 156 cm², boîte de 16
Pansement d’alginate, > ou = 156 cm² et < 200 cm², boîte de 10
Pansement d’alginate, > ou = 156 cm² et < 200 cm², boîte de 16
Pansement d’alginate, > ou = 200 cm² et < 225 cm², boîte de 10
Pansement d’alginate, > ou = 200 cm² et < 225 cm², boîte de 16
Pansement d’alginate, > ou = 225 cm² et < 300 cm², boîte de 10
Pansement d’alginate, > ou = 300 cm² et < 400 cm², boîte de 10
Pansement d’alginate, > ou = 400 cm² et < 460 cm², boîte de 10
Pansement d’alginate, > ou = 460 cm², boîte de 10
Tarif en F.CFP
613
1 134
2 121
3 338
2 634
4 160
4 095
6 498
4 885
7 760
6 307
10 035
8 045
12 816
9 032
11 994
15 943
18 313
PLV en F.CFP
TTC
613
1 134
2 121
3 338
2 634
4 160
4 095
6 498
4 885
7 760
6 307
10 035
8 045
12 816
9 032
11 994
15 943
18 313
Laboratoires BROTHIER
Code
Nomenclature
1330840 Pansement d’alginate de calcium pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, < 100 cm².
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
224
224
1 410
1 410
8 272
8 272
1 109
1 109
16 366
16 366
Pansement des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL. La prise en charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les
plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très exsudatives. Elle est également assurée pour le traitement des
plaies hémorragiques.
1365465 Pansement d’alginate de Ca pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, < 100 cm², B10.
Pansement d’alginate de calcium pur des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL, boîte de 10 compresses. La prise en
charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très exsudatives.
Elle est également assurée pour le traitement des plaies hémorragiques.
1394521 Pansement d’alginate de Ca pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, > ou = 100 cm² et < 200cm², B16.
Pansement d’alginate de calcium pur des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL, boîte de 16 compresses. La prise en
charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très exsudatives.
Elle est également assurée pour le traitement des plaies hémorragiques.
1316120 Pansement d’alginate de calcium pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, > ou = 200 cm².
Pansement des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL. La prise en charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les
plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très exsudatives. Elle est également assurée pour le traitement des
plaies hémorragiques.
1371253 Pansement d’alginate de Ca pur, BROTHIER, ALGOSTERIL ,> ou = 200 cm², B16.
Pansement d’alginate de calcium pur des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL, boîte de 16 compresses ou mèches.
La prise en charge est assurée, en traitement séquentiel, pour les plaies chroniques en phase de détersion et pour les plaies très
exsudatives. Elle est également assurée pour le traitement des plaies hémorragiques.
1314953 Alginate de calcium, tampon de 0,4 g, BROTHIER, COALGAN, boîte de 5.
307
Tampon hémostatique local d’alginate de calcium, tampon de 0,4 g d’alginate de calcium.
La prise en charge est assurée pour les épistaxis et autres saignements cutanés et muqueux chez les patients présentant des
troubles de l’hémostase congénitaux ou acquis.
Paragraphe 4 : Pansements hydrogels
Les hydrogels sont des gels contenant plus de 50 % d’eau. Ils sont principalement destinés à assurer l’humidification des plaies. Ils se présentent sous forme de
plaques, de compresses imprégnées ou de gel.
Les pansements hydrogels doivent présenter des propriétés d’hydratation mesurées sur substrat gélatine conformément à la norme EN 13726-1 (chapitre 3.4) et
supérieures ou égales à 4 % de variation en poids du gel sur 48 heures.
La prise en charge est assurée en traitement séquentiel pour les plaies chroniques en phase de détersion.
243
Code
1334690
1311624
1396939
1305718
1351109
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Pansements hydrogel, tube ou sachet, > ou = 5 g ou ml et < 10 g ou ml, boîte de 5.
Pansements hydrogel, tube ou 10 g ou ml, boîte de 10.sachet, > ou = 5 g ou ml et <
Pansements hydrogel, tube ou sachet, > ou = 10 g ou ml et < 15 g ou ml, boîte de 5.
Pansements hydrogel, tube ou sachet, > ou = 10 g ou ml et < 15 g ou ml, boîte de 10.
Pansements hydrogel, tube ou sachet, > ou = 15 g ou 15 ml, boîte de 5.
1340399 Pansements hydrogel, tube ou sachet, > ou = 15 g ou 15 ml, boîte de 10.
PLV en F.CFP
TTC
1 851
3 610
2 074
4 055
2 296
4 501
Paragraphe 5 : Pansements en fibres à haut pouvoir d'absorption
Ces pansements sont caractérisés par leur capacité d'absorption.
Ces pansements doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN13726.1 (chapitre 3.2) et supérieures ou égales à 9 g/100 cm².
Code
Nomenclature
1357833 Pansement en fibres de CMC, > 25 cm² et < 50 cm², boîte de 5.
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
613
613
1 134
1 134
2 121
2 121
3 338
3 338
Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de
carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1347830 Pansement en fibres de CMC, > 25 cm² et < 50 cm², boîte de 10. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont
des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous
forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1325299 Pansement en fibres de CMC, > 50 cm² et < 63 cm², boîte de 10. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1304498 Pansement en fibres de CMC, > 50 cm² et < 63 cm², boîte de 16. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
244
1333695 Pansement en fibres de CMC, > 63 cm² et < 100 cm², boîte de 10. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
2 634
2 634
4 160
4 160
4 095
4 095
6 498
6 498
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1305026 Pansement en fibres de CMC, > 63 cm² et < 100 cm², boîte de 16. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1344842 Pansement en fibres de CMC, > 100 cm² et < 120 cm², boîte de 10. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1365488 Pansement en fibres de CMC, > 100 cm² et < 120 cm², boîte de 16. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose(CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1371388 Pansement en fibres de CMC, > 120 cm² et < 156 cm², boîte de 10. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
4 885
4 885
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. Ces pansements sont caractérisés par leur capacité d'absorption.
Ces pansements doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN13726.1 (chapitre 3.2) et supérieures ou
égales à 9 g/100 cm².
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1393295
Pansement en fibres de CMC, > 120 cm² et < 156 cm², boîte de 16. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
7 760
7 760
1379088 Pansement en fibres de CMC, > 156 cm² et < 200 cm², boîte de 10. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
6 307
6 307
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
245
1305598 Pansement en fibres de CMC, > 156 cm² et < 200 cm², boîte de 16. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
10 035
10 035
8 045
8 045
12 816
12 816
9 032
9 032
11 994
11 994
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1310346 Pansement en fibres de CMC, > 200 cm² et < 225 cm², boîte de 10. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. Ces pansements sont caractérisés par leur capacité
d'absorption.
Ces pansements doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN13726.1 (chapitre 3.2) et supérieures ou
égales à 9 g/100 cm².
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1327039 Pansement en fibres de CMC, > 200 cm² et < 225 cm², boîte de 16. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1390055 Pansement en fibres de CMC, > 225 cm² et < 300 cm², boîte de 10. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1338132 Pansement en fibres de CMC, > 300 cm² et < 400 cm², boîte de 10. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
1304742 Pansement en fibres de CMC, > 400 cm² et < 460 cm², boîte de 10. Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
15 943
sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent
sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif.
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
Pansement en fibres de CMC, > 460 cm², boîte de 10.
Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de
carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches.
Ces fibres se transforment au contact des exsudats en gel cohésif. Indications :
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës et chroniques très exsudatives sans distinction de phase.
18 313
1355165
246
15 943
18 313
Laboratoires URGO
URGOCLEAN se présente sous forme de compresse ou de mèche. Il s'agit d'un pansement stérile non tissé composé de fibres en polyacrylate dites « à haut
pouvoir d'absorption et de cohésion », enduites sur une face par une matrice « micro-adhérente » et non occlusive portant la dénomination commerciale «
matrice TLC ».
Indications : La prise en charge est assurée pour les plaies chroniques très exsudatives en phase de détersion.
Modalités d'utilisation : URGOCLEAN doit être recouvert d'un pansement secondaire approprié à la localisation et au caractère exsudatif de la plaie et devra être
renouvelé tous les un à deux jours pendant la phase de détersion de la plaie.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Code
Nomenclature
1358063 Pansement en fibres, polyacrylate, URGO, URGOCLEAN, 60 cm², B/16.
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
3 969
3 969
10 035
10 035
11 994
11 994
12 816
12 816
Références prises en charge :
La prise en charge est assurée pour la référence 506439 : taille 6 × 10 = 60 cm².
1333732 Pansement en fibres, polyacrylate, URGO, URGOCLEAN, 156 cm², B/16.
Références prises en charge :
La prise en charge est assurée pour la référence 506440 : taille 13 × 12 = 156 cm².
1361800 Pansement en fibres, polyacrylate, URGO, URGOCLEAN, 300 cm², B/10.
Références prises en charge :
La prise en charge est assurée pour la référence 506481 : taille 15 × 20 = 300 cm².
1331667 Pansement en fibres, polyacrylate, URGO, URGOCLEAN, 200 cm², B/16.
Références prises en charge :
La prise en charge est assurée pour la référence 506437 : taille 5 × 40 = 200 cm².
Paragraphe 6 : Pansements à base de charbon actif
Les pansements à base de charbon actif sont des pansements constitués de différents supports auxquels a été ajouté du charbon actif, à visée d’absorption des
molécules responsables des mauvaises odeurs des plaies. Ils se présentent sous forme de plaques et de compresses.
La prise en charge est assurée pour les plaies malodorantes.
Code
1346628
247
Nomenclature
Pansements à base de charbon actif, > ou = 100 cm² et < 200 cm², boîte de 12.
Tarif en
F.CFP
4 896
PLV en F.CFP
TTC
4 896
1327772 Pansements à base de charbon actif, > ou = 200 cm² et < 300 cm², boîte de 12.
1309202 Pansements à base de charbon actif, > ou = 300 cm², boîte de 5.
9 634
6 043
9 634
6 043
A- Société systagenix Wound Management Ltd (SYSTAGENIX)
Le pansement ACTISORB est une compresse composée d'une enveloppe en nylon non tissé, perméable aux exsudats et d'une couche centrale de charbon actif. Ce
pansement permet le recouvrement de plaies chroniques avec maintien d'un environnement humide au niveau de la plaie.
Indications : Traitement des plaies malodorantes, notamment cancers ORL, de la peau ou du sein.
Conditions d'utilisation :
- élimination préalable par débridement chirurgical, enzymatique ou autolytique des tissus secs et nécrosés ;
- préparation de la plaie, conformément à un protocole de soins des plaies ;
- imprégnation possible par une solution saline ou d'eau stérile avant application au contact de la plaie ;
- en fonction du degré d'exsudation, utilisation d'un pansement secondaire absorbant ;
- la fréquence de changement du pansement doit être conforme au protocole de soin des plaies et adaptée en fonction de l'état de la plaie ; le pansement
secondaire absorbant doit être changé selon les besoins.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Code
Nomenclature
Tarif en
F.CFP
1339321
Pansement charbon actif, 110,25 cm², SYSTAGENIX, ACTISORB, B/12.
Références : ACT105 F, taille 10,5 x 10,5 cm.
4 845
1311469
Pansement charbon actif, 199,50 cm², SYSTAGENIX, ACTISORB, B/12
Références : ACT190 F, taille 19 x 10,5 cm.
8 641
B-BRAUN MEDICAL SAS (BRAUN)
ASKINA CARBOSORB est une compresse composée de 3 couches :
- au contact de la plaie, couche perméable aux exsudats, thermoformée, composée de viscose/rayonne/polyamide/polyester ;
- couche interne absorbant les odeurs en fibres de charbon actif (fabriqué à partir de viscose/rayonne) ;
- couche externe mince en non-tissé, composée de viscose/rayonne/polyamide.
Ce pansement permet le recouvrement de plaies chroniques avec maintien d'un environnement humide au niveau
de la plaie. Indications : Traitement des plaies malodorantes (notamment cancers ORL, de la peau ou du sein).
Conditions d'utilisation :
- élimination préalable par débridement chirurgical, enzymatique ou autolytique des tissus secs et nécrosés ;
- nettoyage de la plaie conformément à un protocole de soins des plaies ;
- sur les plaies peu exsudatives, imprégnation possible par une solution saline ou d'eau stérile avant application au contact de la plaie ;
- en fonction de l'importance de l'exsudat, utilisation possible d'un pansement secondaire absorbant ;
- renouvellement du pansement toutes les 24 heures ou plus fréquemment si saturation de la capacité d'absorption.
248
PLV en F.CFP
TTC
4 845
8 641
Code
Nomenclature
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1345557 Pansement charbon actif, 100 cm², BRAUN, ASKINA CARBOSORB B/12.
Référence prise en charge : 9025070 FR : taille 10 × 10 cm.
4 396
4 396
1333436 Pansement charbon actif, 200 cm², BRAUN, ASKINA CARBOSORB B/12.
Référence prise en charge : 9025078 FR : taille 10 × 20 cm.
8 636
8 636
Paragraphe 7 : Pansements à base d’acide hyaluronique seuls
Seuls sont pris en charge les pansements ayant reçu l’avis favorable du groupe d’experts sur la sécurité virale placé auprès de l’ANSM.
L’inscription sous description générique est réservée aux pansements à base d’acide hyaluronique exempts d’autres composants ou substances ajoutés possédant une
propriété, revendiquée ou connue, de type pharmacologique ou biologique.
La prise en charge est assurée pour le traitement des ulcères.
Code
Nomenclature
1300299 Pansement à base d’acide hyaluronique, > ou = 100 cm² boîte de 10.
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
4 095
4 095
450
450
1 616
1 616
Pansement à base d’acide hyaluronique (à raison de 0,05 g d’acide hyaluronique pour 100 g), pour la préparation imprégnant les
compresses.
1369227 Pansement à base d’acide hyaluronique, crème, tube, > ou = 25 g et < 100 g.
Pansement à base d’acide hyaluronique (à raison de 0,2 g d’acide hyaluronique pour 100 g), sous forme de crème.
1395420 Pansement à base d’acide hyaluronique, crème, tube, > ou = 100 g.
Pansement à base d’acide hyaluronique (à raison de 0,2 g d’acide hyaluronique pour 100 g), sous forme de crème.
Laboratoires GENEVRIER
La prise en charge est assurée pour les pansements IALUSET et IALUSET PLUS suivants :
Code
249
Nomenclature
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1348550 Pansement à base d’acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, les 10.
4 095
4 095
450
450
1 616
1 616
1 616
1 616
Compresses imprégnées de 4 g de crème dosée à 0,05 % d’acide hyaluronique (2 mg par compresse), IALUSET, boîte de 10 (10
cm × 10 cm).
La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.
1380950 Pansement à base d’acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, tube 25 g.
Crème en tube de 25 g contenant 0,2 % d’acide hyaluronique, IALUSET.
La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.
1360350 Pansement à base d’acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, tube 100 g.
Crème en tube de 100 g contenant 0,2 % d’acide hyaluronique, IALUSET.
La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.
1335062 Pansement à base d’acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, flacon pres. 100 g.
Crème en flacon préssurisé de 100 g contenant 0,2 % d’acide hyaluronique, IALUSET.
La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.
1366921 Crème ac. hyaluronique & sulfadiazine argentique, GENEVRIER, IALUSET+, tube 100 g.
1 129
1 129
Crème contenant 0,2 % d'hyaluronate de sodium et 1 % de sulfadiazine argentique, non stérile.
Indications :
La prise en charge est assurée pour le traitement des brûlures du second degré superficiel et du second degré profond.
Conditions d'utilisation :
Cette crème doit être appliquée deux fois par jour sur la plaie désinfectée et nettoyée. Elle peut être appliquée directement sur la
plaie en couche de 2 à 3 mm avant application d'une gaze stérile, ou appliquée préalablement sur une gaze stérile. La crème doit
être recouverte d'une gaze stérile et de ouate. L'ensemble peut être maintenu à l'aide d'un système de fixation
1397790 Compresses ac. hyaluronique & sulfadiazine argentique, GENEVRIER, IALUSET+, les 10.
3 794
3 794
Compresse imprégnée de 4 g de crème dosée à 0,05 % d'hyaluronate de sodium (2 mg par compresse) et 1 % de sulfadiazine
argentique (4 mg par compresse), stérile.
Indications : La prise en charge est assurée pour le traitement des brûlures du second degré superficiel et du second degré
profond.
Conditions d'utilisation :
Cette compresse doit être appliquée au contact de la plaie, 2 fois par jour, sur une plaie désinfectée et nettoyée. La compresse
doit être recouverte d'une gaze stérile et de ouate. L'ensemble peut être maintenu à l'aide d'un système de fixation
Société FIDIA FARMACEUTICI SPA (FIDIA)
Code
250
Nomenclature
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
1335040
Pansement à base d'acide hyaluronique, FIDIA, EFFIDIA, B/10.
3 687
3 687
410
410
1 453
1 453
Compresse 10 × 10 cm, imprégnée de 4 g de crème dosée à 0,05 % d'hyaluronate de sodium (soit 2 mg par compresse),
stérile.
Indications : La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.
Conditions d'utilisation :
Cette compresse doit être appliquée au contact de la plaie, deux fois par jour, sur une plaie désinfectée et nettoyée. La
compresse doit être recouverte d'une gaze stérile et de ouate. Le pansement doit être maintenu sous un bandage compressif
approprié.
1351463 Pansement à base d'acide hyaluronique, FIDIA, EFFIDIA, tube 25 g.
Crème en tube de 25 g contenant 0,2 % d'hyaluronate de sodium, non stérile. Indications :
La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.
Conditions d'utilisation : Cette crème doit être appliquée deux fois par jour sur la plaie désinfectée et nettoyée. Elle peut être
appliquée directement sur la plaie en couche de 2 à 3 mm avant application d'une gaze stérile, ou appliquée préalablement sur
une gaze stérile. La crème doit être recouverte d'une gaze stérile et de ouate. Le pansement doit être maintenu sous un bandage
compressif approprié.
1353485
Pansement à base d'acide hyaluronique, FIDIA, EFFIDIA, tube 100 g.
Crème en tube de 100 g contenant 0,2 % d'hyaluronate de sodium, non stérile.
Indications : La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.
Conditions d'utilisation :
Cette crème doit être appliquée deux fois par jour sur la plaie désinfectée et nettoyée. Elle peut être appliquée directement sur
la plaie en couche de 2 à 3 mm avant application d'une gaze stérile, ou appliquée préalablement sur une gaze stérile. La crème
doit être recouverte d'une gaze stérile et de ouate. Le pansement doit être maintenu sous un bandage compressif approprié.
Paragraphe 8 : Pansements interface
Les pansements interface sont des pansements possédant une adhérence faible, persistante tout au long de l’utilisation au contact direct de la plaie (absence de
migration de la substance imprégnée ou enduite), visant à limiter les traumatismes et les douleurs induits par le retrait des pansements.
La prise en charge est assurée pour :
- les peaux fragiles (notamment épidermolyse bulleuse congénitale) ;
- les plaies aiguës en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel ;
- les plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d’un traitement séquentiel ;
- les plaies chroniques en phase d’épidermisation lors d’un traitement séquentiel.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :
Société MÖLNLYCKE HEALTH CARE SA (France) (MÖLNLYCKE)
Code
251
Nomenclature
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
1318767 Pansements interface, > ou = 37 cm² et < 75 cm², MÖLNLYCKE, MEPITEL, boîte de 10.
1398281 Pansements interface, > ou = 75 cm² et < 180 cm², MÖLNLYCKE, MEPITEL, boîte de 10.
1310910 Pansements interface, > ou = 180 cm² et < 600 cm², MÖLNLYCKE, MEPITEL, boîte de 10.
1387633 Pansements interface, > ou = 600 cm², MÖLNLYCKE, MEPITEL, boîte de 5.
1 670
3 233
1 670
3 233
7 556
12 470
7 556
12 470
Laboratoires Urgo
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
1355604 Pansements interface, > ou = 100 cm² et < 120 cm², URGO, URGOTUL, boîte de 10.
4 263
4 263
1346002 Pansements interface, >ou = 120 cm² et < 156 cm², URGO, URGOTUL, boîte de 10.
4 885
4 885
1372301 Pansements interface, > ou = 120 cm² et < 156 cm², URGO, URGOTUL, boîte de 16.
7 760
7 760
1329682 Pansements interface, > ou = 300 cm² et < 400 cm², URGO, URGOTUL, boîte de 10.
12 496
12 496
1379527 Pansements interface, >ou = 400 cm² et < 460 cm², URGO, URGOTUL, boîte de 10.
16 613
16 613
7 760
7 760
11 994
11 994
1324101 Pansements interface, > ou = 63 cm² et < 100 cm², URGO, URGOTUL TRIO, boîte de 16.
4 160
4 160
1318572 Pansements interface, > ou = 120 cm² et < 156 cm², URGO, URGOTUL TRIO, boîte de 16.
1347102 Pansements interface, > ou = 200 cm² et < 225 cm², URGO, URGOTUL TRIO, boîte de 10.
1316142 Pansements interface, > ou = 300 cm² et < 400 cm², URGO, URGOTUL TRIO, boîte de 10.
7 760
8 045
11 994
7 760
8 045
11 994
1382825 Pansements interface, > ou = à 120 cm² et < 156 cm², URGO, URGOTUL DUO, boîte de 16.
URGOTUL DUO doit être utilisé dans les conditions suivantes :
-application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion
mécanique si nécessaire) ;
- maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
La prise en charge est assurée pour la taille 10 x 12 cm.
1344434 Pansements interface, > ou = à 300 cm² et < 400 cm², URGO, URGOTUL DUO boîte de 10.
URGOTUL DUO doit être utilisé dans les conditions suivantes :
- application à renouveler tous les 2 à 4 jours sur une plaie préalablement nettoyée au sérum physiologique (détersion
mécanique si nécessaire) ;
- maintien avec une bande extensible, un sparadrap ou un filet tubulaire.
La prise en charge est assurée pour la taille 15 x 12 cm.
252
Pansements interface à base de CMC
Laboratoires Coloplast France (COLOPLAST)
Code
Nomenclature
1350564 Pansements interface CMC, 100 cm², COLOPLAST, PHYSIOTULLE, B/10.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
3 894
3 894
11 390
11 390
Pansements constitués d'une trame de polyester à maillage fin (0,7 mm²/maille) imprégnée d'un mélange de vaseline (85 %)
et de carboxyméthylcellulose ou CMC (15 %).
1331526 Pansements interface CMC, 300 cm², COLOPLAST, PHYSIOTULLE, B/10.
Pansements constitués d'une trame de polyester à maillage fin (0,7 mm²/maille) imprégnée d'un mélange de vaseline (85 %)
et de carboxyméthylcellulose ou CMC (15 %).
Laboratoires Paul Hartmann SARL (HARTMANN)
Code
Nomenclature
1358324 Pansements interface CMC, 25 cm², HARTMANN, HYDROTUL, B/10.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
1 083
1 083
4 644
4 644
11 390
11 390
Pansements constitués d'un tulle en polyamide à mailles fines imprégné d'un excipient à base de vaseline, de triglycérides et
de carboxyméthylcellulose sodique
1325508 Pansements interface CMC, 120 cm², HARTMANN, HYDROTUL, B/10.
Pansements constitués d'un tulle en polyamide à mailles fines imprégné d'un excipient à base de vaseline, de triglycérides et
de carboxyméthylcellulose sodique
1334252 Pansements interface CMC, 300 cm², HARTMANN, HYDROTUL, B/10.
Pansements constitués d'un tulle en polyamide à mailles fines imprégné d'un excipient à base de vaseline, de triglycérides et
de carboxyméthylcellulose sodique
Paragraphe 9 : Pansements vaselinés
Le pansement vaseliné est indiqué dans la phase de bourgeonnement :
Code
Nomenclature
1366074 Pansements vaselinés, > ou = 25 cm² et < 57 cm², boîte de 5.
1348998 Pansements vaselinés, > ou = 57 cm² et < 100 cm², boîte de 5.
1369322 Pansements vaselinés, > ou = 57 cm² et < 100 cm², boîte de 10.
253
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
393
393
745
1 398
745
1 398
1369078 Pansements vaselinés, > ou = 100 cm² et < 275 cm², boîte de 5.
1314367 Pansements vaselinés, > ou = 100 cm² et < 275 cm², boîte de 10.
1 218
2 343
1 218
2 343
1317851 Pansements vaselinés, > ou = 275 cm² et < 400 cm², boîte de 12.
1356408 Pansements vaselinés, > ou = 400 cm², boîte de 10.
7 406
8 932
7 406
8 932
Paragraphe 10 : Pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée
Les pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée sont des pansements stériles composés d’une compresse tissée ou non tissée centrée sur un support adhésif
débordant d’au moins 1 cm sur la compresse. Ils sont adhérents sur 2 ou 4 côtés selon leur présentation en bande ou compresse.
Il existe 2 sortes de pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée présentés sous emballage unitaire stérile :
- le pansement composé d’un support textile, d’un adhésif haute tolérance cutanée et d’une compresse absorbante non adhérente à la plaie ;
- le pansement composé d’un support film semi-perméable, d’un adhésif haute tolérance cutanée et d’une compresse absorbante non adhérente à la plaie.
La prise en charge est assurée pour :
- les pansements avec support textile, utilisés en tant que pansement, dans les soins des plaies aiguës suturées et des incisions chirurgicales ;
- les pansements avec support film utilisés dans la protection des plaies aiguës légèrement hémorragiques et/ou exsudatives (sites de cathétérisme intraveineux et
incisions chirurgicales).
Code
Nomenclature
1300810 Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 30 cm² et < 40 cm², B/5
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
301
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 30 cm² et < 40 cm², la boîte de 5.
1374004 Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 30 cm² et < 40 cm², B/10
510
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 30 cm² et < 40 cm², la boîte de 10.
1368015 Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 40 cm² et < 70 cm², B/5
363
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 40 cm² et < 70 cm², la boîte de 5.
1347310 Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 40 cm² et < 70 cm², B/10
631
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 40 cm² et < 70 cm², la boîte de 10.
1316290 Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 70 cm² et < 135 cm², B/5
544
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 70 cm² et < 135 cm², la boîte de 5.
1365264 Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 70 cm² et < 135 cm², B/10
995
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 70 cm² et < 135 cm², la boîte de 10.
1334619 Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 135 cm² et < 180 cm², B/5
939
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 135 cm² et < 180 cm², la boîte de 5.
1375140 Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 135 cm² et < 180 cm², B/10
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 135 cm² et < 180 cm², la boîte de 10.
254
1 785
1395868 Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 180 cm², B/5
1 212
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 180 cm², la boîte de 5.
1305960 Pansement adhésif stérile, compresse absorb, > ou = 180 cm², B/10
2 330
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante, > ou = 180 cm², la boîte de 10.
Paragraphe 11 : Compresses stériles de coton hydrophile à bords adhésifs
Les pansements stériles de coton hydrophile à bords adhésifs sont composés d’une compresse de coton hydrophile identique aux compresses non adhérentes, fixée
sur un support ayant deux bandes latérales adhésives.
Ils sont composés d’un film de Mylar (téréphtalate de polyéthylène) microperforé, enserrant un tampon absorbant de coton hydrophile et de 2 bandes adhésives
latérales, ne contenant ni latex ni résines terpéniques.
La prise en charge est assurée pour la protection des plaies aiguës peu ou moyennement exsudatives (sites de cathétérisme intraveineux et incisions
chirurgicales).
Code
Nomenclature
1397749 Compresses stériles, coton, bords adhésifs, > ou = 35 cm² et < 70 cm², B/10.
1330478 Compresses stériles, coton, bords adhésifs, > ou = 70 cm² et < 140 cm², B/10.
1307893 Compresses stériles, coton, bords adhésifs, > ou = 140 cm², B/10.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
338
530
914
Sous-section 2 : Pansements à l’argent
Laboratoires URGO
Ces pansements possèdent, au contact de la plaie, une matrice TLC-Ag. Cette matrice lipido-colloïde non occlusive contient un mélange de
carboxyméthylcellulose dispersée dans un réseau lipophile de vaseline et associée au sulfate d’argent.
La prise en charge est assurée en traitement séquentiel de 4 semaines pour les ulcères de jambe à caractère inflammatoire ayant au moins 3 des 5
signes suivants :
- douleur entre deux changements de pansement ;
- érythème périlésionnel ;
- œdème ;
- plaie malodorante ;
- exsudat abondant.
L’application de ces pansements doit être renouvelée tous les 1 à 3 jours sur une plaie préalablement nettoyée.
255
La prise en charge de ces pansements est assurée pour un traitement de 4 semaines avant d’être relayé par un pansement neutre ne libérant pas d’ions d’argent.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :
Code
Nomenclature
1326821 Pansement argent, > ou = 120 cm² et < 156 cm², URGO, Urgocell Ag, B/16.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
8 141
8 141
20 086
20 086
8 141
8 141
20 086
20 086
8 141
20 086
8 141
20 086
6 616
6 616
10 530
10 530
1390227 Pansement argent, > 64 cm² et < 120 cm² URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/10.
2 800
2 800
La prise en charge est assurée pour la référence 504935, taille 8 cm × 8 cm.
Pansement argent, > 64 cm² et < 120 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/16.
La prise en charge est assurée pour la référence 507559, taille 8 cm × 8 cm.
4 426
4 426
1399694 Pansement argent, > 64 cm² et < 120 cm² URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/10.
2 800
2 800
4 426
4 426
5 123
5 123
8 141
8 141
La prise en charge est assurée pour la référence 508293.
1339752 Pansement argent, > ou = 300 cm² et < 400 cm², URGO, Urgocell Ag, B/16.
La prise en charge est assurée pour la référence 508290.
1398996 Pansement argent, > ou = 120 cm² et < 156 cm², URGO, Urgotul Ag, B/16.
La prise en charge est assurée pour la référence 507634.
1307143 Pansement argent, >ou = 300 cm² et < 400 cm², URGO, Urgotul Ag, B/16.
La prise en charge est assurée pour la référence 507628.
1322094 Pansement argent, > ou = 120 cm² et < 156 cm², URGO, Urgotul Ag Lite, B/16.
1328180 Pansement argent, > ou= 300 cm² et < 400 cm², URGO, Urgotul Ag Lite, B/16.
1370124 Pansement argent, > 156 cm² et < 200 cm² URGO, Urgocell Ag Border, B/10.
La prise en charge est assurée pour la référence 509366, taille 13 cm x 13 cm.
1385500 Pansement argent, > 156 cm² et < 200 cm², URGO, Urgocell Ag Border, B/16.
La prise en charge est assurée pour la référence 509365, taille 13 cm x 13 cm.
1385723
La prise en charge est assurée pour la référence 504934, taille 6,5 cm × 10 cm.
1372554 Pansement argent, > 64 cm² et < 120 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/16
1334401
1382239
256
La prise en charge est assurée pour la référence 507572, taille 6,5 cm × 10 cm.
Pansement argent, > 120 cm² et < 156 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/10
La prise en charge est assurée pour la référence 504936, taille 10 cm x 12 cm.
Pansement argent, > 120 cm² et < 156 cm², URGO, Urgotul Ag Lite Border, B/16
La prise en charge est assurée pour la référence 507562, taille 10 cm × 12 cm
Sous-section 3 : Compresses et coton
Paragraphe 1 : Compresses stériles pour nettoyage de plaies et/ou réalisation de pansements
Ces compresses doivent être conditionnées dans un emballage unitaire stérile.
A- Compresses stériles de coton hydrophile non adhérentes
La compresse stérile de coton hydrophyle non adhérente est un dispositif stérile constitué d’une pellicule de Mylar (téréphtalate de polyéthylène) microperforée
enserrant un tampon absorbant de coton hydrophile.
La prise en charge est assurée pour la protection de plaies aiguës peu ou moyennement exsudatives (sites de cathétérisme intraveineux et incisions chirurgicales).
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
1361473 Compresses stériles, coton, > ou = 35 cm² et < 70 cm², B/10.
1332900 Compresses stériles, coton, > ou = 70 cm² et < 140 cm², B/10.
1340904 Compresses stériles, coton, > ou = 140 cm², B/10.
272
367
552
B- Pansements/compresses stériles absorbants non adhérents pour plaies productives
Le pansement/compresse stérile absorbant non adhérent est un pansement/compresse stérile composé d’une masse absorbante enveloppée par un complexe non
adhérent à la plaie.
La prise en charge est assurée pour les pansements/compresses stériles ayant :
- une masse absorbante minimum de 0,65 g d’eau par cm² de coussin minimum ;
- une enveloppe en complexe non adhérent à la plaie ;
- une vitesse d’absorption minimum de 15 sec par ml de succédané de sang.
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
- plaies aiguës exsudatives (exemples : recouvrement des plaies post-opératoires, gynécologiques, drainage de plaies) ;
- plaies chroniques exsudatives, pour recouvrement de pansements pour drainage des exsudats et protection mécanique de la plaie.
Code
Nomenclature
1356390 Pansement/compresse stérile, absorbant, > ou = 100 cm² et < 200 cm², B/10.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
987
1303263 Pansement/compresse stérile, absorbant, > ou = 200 cm² et <300 cm², B/10.
1 794
1321491 Pansement/compresse stérile, absorbant, > ou = 300 cm² et < 500 cm², B/10
1364129 Pansement/compresse stérile, absorbant, > ou = 500 cm², B/10.
2 601
4 215
257
C- Compresses stériles non tissées
Les compresses stériles non-tissées sont composées d’un voile de non-tissé, fabriqué dans un matériau biocompatible et sont définies par leur capacité
d’absorption, leur résistance mécanique au déchirement, leur grammage et leurs dimensions pliées.
La prise en charge est assurée pour les compresses stériles non tissées composées d’un matériau biocompatible et ayant :
- une capacité d’absorption supérieure ou égale à 0,07 g/cm² selon la norme EN 1644-1 ;
- une résistance mécanique au déchirement 30 N dans les deux sens selon la norme ISO 9073.3 ;
- une résistance au délitement.
La prise en charge est assurée pour :
- le nettoyage des plaies ou de la peau saine en situation péri-opératoire (préparation de site opératoire et soins post-opératoires) et dans le cas de plaies aiguës
à risque infectieux (notamment brûlures) ;
- la confection de pansements en soins post-opératoires et pour les plaies aiguës à risque infectieux (notamment brûlures).
Code
Nomenclature
1355685 Compresses non tissées stériles, > ou = 56 cm² et < 100 cm², boîte 10 sachets × 2.
1396218 Compresses non tissées stériles, > ou = 56 cm² et < 100 cm², boîte 25 sachets × 2.
1330751
1336618
1387490
1382541
1314976
Compresses non tissées stériles, > ou = 56 cm² et < 100 cm², boîte 50 sachets × 2.
Compresses non tissées stériles, > ou = 56 cm² et < 100 cm², boîte 10 sachets × 5.
Compresses non tissées stériles, > ou = 56 cm² et < 100 cm², boîte 20 sachets × 5.
Compresses non tissées stériles, > ou = 100 cm², boîte 10 sachets × 2.
Compresses non tissées stériles, > ou = 100 cm², boîte 25 sachets × 2.
1353752 Compresses non tissées stériles, > ou = 100 cm², boîte 50 sachets × 2.
1341298 Compresses non tissées stériles, > ou = 100 cm², boîte 10 sachets × 5.
1351256 Compresses non tissées stériles, > ou = 100 cm², boîte 20 sachets × 5.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
353
714
1 315
714
1 315
454
964
1 814
964
1 814
D- Compresses stériles de gaze hydrophile
Les compresses stériles de gaze hydrophile sont composées de gaze hydrophile de coton avec un duitage mini 10/7, un pliage de 8 épaisseurs, conforme à la norme
NF EN 14079 et sont conditionnées dans un emballage unitaire stérile.
La prise en charge est assurée pour :
- le nettoyage des plaies ou de la peau saine en situation péri-opératoire (préparation de site opératoire et soins post-opératoires) et dans le cas de plaies aiguës à
risque infectieux (notamment brûlures) ;
- la confection de pansements en soins post-opératoires et pour les plaies aiguës à risque infectieux (notamment brûlures).
258
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
1326761 Compresses gaze hydrophile, stériles, > ou = 56 cm² et < 100 cm², 10 sachets × 2
1377860
1371508
1373507
1340577
Compresses gaze hydrophile, stériles, > ou = 56 cm² et < 100
Compresses gaze hydrophile, stériles, > ou = 56 cm² et < 100
Compresses gaze hydrophile, stériles, > ou = 56 cm² et < 100
Compresses gaze hydrophile, stériles, > ou = 56 cm² et < 100
cm², 25 sachets × 2
cm², 50 sachets × 2
cm², 10 sachets x 5
cm², 20 sachets x 5
382
782
1 452
782
1 452
1338385 Compresses gaze hydrophile, stériles, > ou = 100 cm², 10 sachets × 2
1358703 Compresses gaze hydrophile, stériles, > ou = 100 cm², 25 sachets × 2
1331911 Compresses gaze hydrophile, stériles, > ou = 100 cm², 50 sachets × 2
488
1 049
1 985
1384899 Compresses gaze hydrophile, stériles, > ou = 100 cm², 10 sachets x 5
1 049
1341743 Compresses de gaze hydrophile, stériles, > ou = 100 cm², 20 sachets x 5
1 985
E- Rondelles oculaires stériles de gaze
Les rondelles oculaires stériles de gaze sont des rondelles de coton hydrophile stérile d’un diamètre de 0,07 m, placées entre deux rondelles de gaze hydrophile
d’un duitage 10/7 stérile, de format rond ou ovale, pesant 1 gramme environ et sont conditionnées dans un emballage unitaire stérile.
La prise en charge est assurée pour :
- les soins de plaies de la sphère oculaire, notamment chirurgie de la paupière ;
- les soins ophtalmiques post-opératoires ;
- la protection contre la lumière et les agents agressifs externes.
Code
1378462
Nomenclature
Rondelles oculaires stériles de gaze hydrophile, boîte de 10.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
202
F- Rondelles oculaires stériles non tissées
Les rondelles oculaires stériles non tissées présentent des bords fermés non traumatiques.
Elles sont composées d’un matériau biocompatible (viscose de polyester notamment), de coton hydrophile, avec une capacité d’absorption 0,07 g/cm² selon la
norme EN 1644-1. Elles doivent avoir une résistance aux déchirements à sec 30 N / dans les deux sens selon la norme ISO 9073-3 et être conditionnées dans
un emballage unitaire stérile.
La prise en charge est assurée pour :
259
- les soins de plaies de la sphère oculaire, notamment chirurgie de la paupière ;
- les soins ophtalmiques post-opératoires ;
- la protection contre la lumière et les agents agressifs externes.
Code
1365880
Nomenclature
Rondelles oculaires stériles non tissées, boîte de 10.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
183
Paragraphe 2 : Autres dispositifs, non stériles, pour nettoyage de plaies et/ou réalisation de pansements
A- Gaze hydrophile non stérile
Les bandes de gaze hydrophile non stérile sont composées de gaze hydrophile de coton, non élastique, non stérile, avec un duitage 7/6, blanchie, sans apprêt,
conforme à la norme NF EN 14079 et sont présentées en rouleaux de longueur et largeur variables.
La prise en charge est assurée pour le maintien de pansements.
Code
Nomenclature
1361898 Gaze hydrophile, non stérile.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
457
B- Compresses de gaze hydrophile non stériles et non tissées non stériles
Les compresses de gaze hydrophile non stériles sont composées de gaze de coton hydrophile avec un duitage minimum de 10/7, blanchie, sans apprêt, avec pliage
de 8 épaisseurs et conforme à la norme NF EN 14079.
Les compresses non tissées non stériles sont composées d’un voile de non tissé (matériau biocompatible) et ont une capacité d’absorption supérieure ou égale à
0,07 g/cm² selon la norme EN 1644-1, une résistance mécanique au déchirement > 30 N dans les deux sens selon la norme ISO 9073.3, et une résistance au
délitement.
La prise en charge est assurée :
- pour le nettoyage des plaies ;
- la confection de pansements (notamment plaies chroniques).
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
1356070 Compresses gaze hydrophile, non stériles, > ou = 56 cm² et < 100 cm², boîte de 50.
1302476 Compresses gaze hydrophile, non stériles, > ou = 100 cm², boîte de 50.
1349029 Compresses non tissées non stériles, > ou = 56 cm² et < 100 cm², boîte de 50.
459
618
459
1371000 Compresses non tissées non stériles, > ou = 100 cm², boîte de 50.
618
260
C- Coton hydrophile non stérile
Code
Nomenclature
1313391 Coton hydrophile, non stérile, paquet de 100 g.
1362142 Coton hydrophile, non stérile, paquet de 250 g.
1388680 Coton hydrophile, non stérile, paquet de 500 g.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
200
469
902
D- Ouate de cellulose chirurgicale
Code
Nomenclature
1310895 Ouate de cellulose chirurgicale, les 800 g.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
178
Sous-section 4 : Moyens de fixation et de maintien
Paragraphe 1 : Systèmes de maintien adhésifs
A- Films adhésifs semi-perméables stériles
Les films adhésifs semi-perméables stériles sont aussi appelés films auto-adhésifs transparents, films adhésifs extensibles, films polyuréthane, pansements de
maintien transparents, ou pansements transparents adhésifs.
Les films adhésifs semi-perméables stériles doivent avoir les propriétés de transmission de la vapeur d’eau, mesurées selon la norme EN 13726-2 chapitre 3.2,
supérieures ou égales à 500 g/m²/24 h.
Les films adhésifs semi-perméables stériles sont :
- constitués d’un film transparent plastique, le plus souvent à base de polyuréthane, enduit d’une masse adhésive ;
- extensibles, souples, perméables à l’air et à la vapeur d’eau, imperméables aux bactéries et aux liquides.
La prise en charge est assurée pour :
- le maintien d’autres pansements utilisés pour les soins des plaies chroniques, en tant que pansement ;
- les plaies chroniques et aiguës dans la phase d’épithélialisation de plaies peu ou pas exsudatives ;
- la protection de sites de cathéters intraveineux ;
- les escarres de l’adulte et du sujet âgé au stade de la rougeur afin de protéger la peau (urines, macération).
261
Code
Nomenclature
1347533 Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 20 cm² et < 40 cm², B/5.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
306
1367837
1394159
1350802
1334217
Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 20 cm² et < 40 cm², B/10.
Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 40 cm² et < 120 cm², B/5.
Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 40 cm² et < 120 cm², B/10.
Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 40 cm² et <120 cm², B/20.
497
465
815
1 516
1364520
1384847
1329618
1347800
Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 120 cm² et < 150 cm², B/5.
Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 120 cm² et < 150 cm², B/10.
Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 150 cm², B/5.
Films adhésifs semi-perméables stériles, > ou = 150 cm², B/10.
1 100
2 085
1 338
2 561
B- Sutures adhésives stériles
Les sutures adhésives stériles sont des bandelettes adhésives stériles visant à suturer une incision. Elles sont utilisées pour le rapprochement des
berges de la plaie. Les sutures adhésives sont conditionnées dans un emballage stérile et doivent être composées :
- d’un support non tissé renforcé par des fibres de polyester avec de l’adhésif acrylate de haute tolérance cutanée ;
- ou d’un support non tissé avec de l’adhésif acrylate de haute tolérance cutanée ;
- ou de bandelettes en mousse de polyuréthane avec adhésif acrylate de haute tolérance cutanée.
La prise en charge est assurée en cas de :
- de suture pour petite chirurgie d’urgence, chirurgie dermatologique, chirurgie plastique et cicatrices post-opératoires courtes (< 2,5 cm) ou plus longues dans le
cas de renfort de fils;
- d’utilisation en suture primaire sur les plaies superficielles ou sans traction excessive. La suture adhésive est composée dans ce cas d’un support ;
- d’utilisation en renfort secondaire entre des fils ou agrafes ou en remplacement à partir du troisième jour pour limiter le préjudice esthétique ;
- de suture sous plâtre ou résine.
Code
1312776
1306534
1377876
1349176
1395816
262
Nomenclature
Pochette de suture adhésive stérile, 3 bandes, 7,5 cm × 0,6 cm.
Pochette de suture adhésive stérile, 5 bandes, 7,5 cm × 0,3 cm.
Pochette de suture adhésive stérile, 6 bandes, 10 cm × 12,5 cm.
Pochette de suture adhésive stérile, 10 bandes, 5 cm × 0,6 cm.
Pochette de suture adhésive stérile, 10 bandes, 10 cm × 0,6 cm.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
106
106
138
68
138
C- Sparadraps élastiques et non élastiques
Sparadraps, pour une surface supérieure ou égale et inférieure (> ou = et <) et supérieure ou égale (> ou =) aux
dimensions suivantes:
La surface de chaque référence correspond à sa surface nominale, avec une tolérance de 5 % maximum d’erreur.
Sparadraps élastiques en longueur :
Code
1320250
1350682
1326637
1342731
Nomenclature
Sparadrap élastique en longueur, > ou = 750 cm² et < 1 500 cm².
Sparadrap élastique en longueur, >ou = 1 500 cm² et < 2 000 cm².
Sparadrap élastique en longueur, > ou = 2 000 cm² et < 2 500 cm².
Sparadrap élastique en longueur, > ou = 2 500 cm².
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
217
435
580
726
Sparadraps élastiques en tous sens :
Code
Nomenclature
1318046 Sparadrap élastique en tous sens, > ou = 1 500 cm² et < 2 000 cm².
1371276 Sparadrap élastique en tous sens, > ou = 2 000 cm² et < 2 500 cm².
1330260 Sparadrap élastique en tous sens, > ou = 2 500 cm².
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
493
658
824
Sparadraps non élastiques :
Code
1301353
1354591
1356443
1378031
1341246
1308444
1304216
1352988
1301985
263
Nomenclature
Sparadrap non élastique, > ou = 1 000 cm² et < 1 250 cm²
Sparadrap non élastique, > ou = 1 250 cm² et < 1 875 cm².
Sparadrap non élastique, > ou = 1 875 cm² et < 2 285 cm².
Sparadrap non élastique, > ou = 2 285 cm² et < 2 500 cm².
Sparadrap non élastique, > ou = 2 500 cm² et < 3 000 cm².
Sparadrap non élastique, > ou = 3 000 cm² et <5 000 cm².
Sparadrap non élastique, > ou = 5 000 cm² et < 6 000 cm².
Sparadrap non élastique, > ou = 6 000 cm² et < 10 000 cm².
Sparadrap non élastique, > ou = 10 000 cm².
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
153
193
287
350
384
459
765
919
1 529
Paragraphe 2 : Systèmes de maintien non adhésifs
A- Filets et jerseys tubulaires
Les filets et les jerseys tubulaires sont des gaines tricotées aérées, destinées au maintien des pansements. Les filets élastiques ou non, sont en polyester, nylon ou latex.
La prise en charge est assurée pour le maintien de tout type de pansement sur peau fragile.
Code
Nomenclature
1367560 Pansement, filet tubulaire de maintien, slip, toutes tailles.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
142
Filet tubulaire, anatomique en forme de slip extensible, quelle qu’en soit la taille.
1301850 Pansement, filet tubulaire de maintien, rouleau, > ou = 1,5 m et < 20 m.
960
Filet tubulaire, le rouleau d’une longueur étirée > ou = 1,5 m et inférieure à 20 m.
1360953 Pansement, filet tubulaire de maintien, rouleau, > ou = 20 m.
1 408
Filet tubulaire, le rouleau d’une longueur étirée > ou = 20 m.
1392798 Pansement, jersey tubulaire de maintien, pour doigt, rouleau, > ou = 20 m.
1370213 Pansement, jersey tubulaire de maintien, membres et têtes, rouleau, > ou = 20 m.
542
1 202
Pansement, jersey tubulaire de maintien, pour membres et têtes, rouleau, > ou = 20 m
1371974 Pansement, jersey tubulaire de maintien, pour tronc, rouleau, > ou = 10 m.
2 126
B- Bandes de crêpe en coton avec ou sans présence d’élastomère
Code
1330633
1389603
1371030
1336340
1383010
1378870
1339982
1307054
1321261
1317153
1333258
1378019
1373884
264
Nomenclature
Bandes de crêpe en coton, 4 m à l’étirage et largeur 5 cm.
Bandes de crêpe en coton, 4 m à l’étirage et largeur 7 cm.
Bandes de crêpe en coton, 4 m à l’étirage et largeur 10 cm.
Bandes de crêpe en coton, 4 m à l’étirage et largeur 15 cm.
Bandes de crêpe en coton, 5 m à l’étirage et largeur 20 cm.
Bandes de crêpe en coton, 5 m à l’étirage et largeur 25 cm.
Bandes de crêpe en coton, 5 m à l’étirage et largeur 30 cm.
Bandes de crêpe en coton, 4 m × 5 cm.
Bandes de crêpe en coton, 4 m × 7 cm.
Bandes de crêpe en coton, 4 m × 10 cm.
Bandes de crêpe en coton, 4 m × 15 cm.
Bandes de crêpe en coton, 5 m × 20 cm.
Bandes de crêpe en coton, 5 m × 30 cm.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
163
198
253
374
605
728
854
163
212
270
395
646
939
Paragraphe 3 : Bandes extensibles tissées ou tricotées
Elles sont réalisées en matières synthétiques et/ou naturelles, avec ou sans élastomère, pour pansements divers.
Code
Nomenclature
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
1301011 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 2 m à l’étirage et largeur 0,05 m.
1327306 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 2 m à l’étirage et largeur 0,07 m.
1394509 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 2 m à l’étirage et largeur 0,10 m.
43
62
83
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l’étirage et largeur 0,05 m.
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l’étirage et largeur 0,07 m.
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l’étirage et largeur 0,10 m.
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l’étirage et largeur 0,15 m.
60
91
115
180
1334789 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l’étirage et largeur 0,20 m.
1385663 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l’étirage et largeur 0,05 m.
236
77
1383530 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l’étirage et largeur 0,07 m.
1332313 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l’étirage et largeur 0,10 m.
1361154 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l’étirage et largeur 0,15 m.
112
151
231
1363035 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l’étirage et largeur 0,20 m.
1338570 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l’étirage et largeur 0,25 m.
1318129 Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l’étirage et largeur 0,30 m.
314
404
486
1361728
1333028
1304363
1332922
Paragraphe 4 : Bandes de crêpe en laine
Code
1392108
1367197
1391758
1309975
1397376
1352267
265
Nomenclature
Bandes de crêpe en laine, 3 m à l’étirage et largeur 5 cm.
Bandes de crêpe en laine, 3 m à l’étirage et largeur 7 cm.
Bandes de crêpe en laine, 3 m à l’étirage et largeur 10 cm.
Bandes de crêpe en laine, 3 m à l’étirage et largeur 15 cm.
Bandes de crêpe en laine, 4 m à l’étirage et largeur 20 cm.
Bandes de crêpe en laine, 4 m à l’étirage et largeur 30 cm.
Tarif en F.CFP PLV en F.CFP
TTC
163
202
263
386
643
924
Sous-section 5 : Sets pour pansements
Paragraphe 1 : Set pour plaie post-opératoire
Sauf exigence particulière, les composants du set sont soumis aux mêmes spécifications techniques que lorsqu'ils sont, le cas échéant, individuellement inscrits sur
la liste prévue aux articles LP 30 et 31 de la Loi du Pays 2013-1 sus-visée.
Le film adhésif semi-perméable stériles, de format supérieur au pansement primaire doit être imperméable aux bactéries et aux liquides et perméable à la vapeur
d'eau.
La notice doit rappeler que l'utilisation d'un set doit s'accompagner du respect des règles d'hygiène, et en premier lieu d'une hygiène des mains par lavage ou par
friction ; elle doit définir une procédure de mise en œuvre du set.
La composition des sets définis ci-dessous s'entend comme un minimum exigé, n'excluant pas la possibilité pour les fabricants d'ajouter des composants non
expressément prévus mais pouvant être utiles dans certaines situations.
Les 2 pinces stériles peuvent être 2 pinces anatomiques ou 1 pince anatomique et 1 pince Kocher.
Le descriptif exact du contenu du set doit apparaître sur le conditionnement externe.
La prescription ne doit pas être renouvelée plus de 3 fois.
La substitution de dispositifs médicaux, dès lors qu'ils sont prescrits sous un nom de marque, n'est pas légalement autorisée, sauf avec l'accord exprès et préalable du
prescripteur ou en cas d'urgence et dans l'intérêt du patient.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Code
Nomenclature
1368908 Set pour plaie post-opératoire, suturée non infectée, > 5 cm et < 10 cm, 3 soins.
Set pour plaie post-opératoire, suturée non infectée, supérieure ou égal à 5 cm et inférieur à 10 cm regroupé dans une boîte pour 3
soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 3 sacs collecteurs DASRI ;
- 3 pansements adhésifs stériles de surface supérieure ou égale à 135 cm² et inférieure à 180 cm² avec compresse centrale absorbante
de taille 35 mm × 100 mm minimum ;
- 3 films adhésifs semi-perméables stériles, de format supérieur au pansement primaire ;
- 3 barquettes rigides pour soins prévoyant chacune :
ƒcompresses stériles de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
ƒ2 pinces stériles ;
ƒ 1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum.
266
Tarif en
F.CFP
1 450
PLV en F.CFP
TTC
1 450
1370673 Set pour plaie post-opératoire, suturée non infectée > 5 cm et < 10 cm, 5 soins.
2 418
2 418
1 849
1 849
3 080
3 080
Set pour plaie post-opératoire, suturée non infectée, supérieure ou égal à 5 cm et inférieur à 10 cm regroupé dans une boîte pour 5
soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 5 sacs collecteurs DASRI ;
- 5 pansements adhésifs stériles de surface supérieure ou égale à 135 cm² et inférieure à 180 cm² avec compresse centrale absorbante
de taille 35 mm × 100 mm minimum ;
- 5 films adhésifs semi-perméables stériles, de format supérieur au pansement primaire ;
- 5 barquettes rigides pour soins prévoyant chacune :
ƒ5 compresses stériles de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
ƒ2 pinces stériles ;
ƒ1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum.
1313882 Set pour plaie post-opératoire, suturée non infectée, > 10 cm, 3 soins.
Set pour plaie post-opératoire, suturée non infectée, supérieure à 10 cm regroupé dans une boîte pour 3 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 3 sacs collecteurs DASRI ;
- 3 pansements adhésifs stériles de surface supérieure ou égale à 180 cm² avec compresse centrale absorbante de taille 50 mm
× 200 mm minimum ;
- 3 films adhésifs semi-perméables stériles, de format supérieur au pansement primaire ;
- 3 barquettes rigides pour soins prévoyant chacune :
ƒ10 compresses stériles de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
ƒ2 pinces stériles ;
ƒ1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum.
1383144 Set pour plaie post-opératoire, suturée non infectée, > 10 cm, 5 soins.
Set pour plaie post-opératoire, suturée non infectée, supérieure à 10 cm regroupé dans une boîte pour 5 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 5 sacs collecteurs DASRI ;
- 5 pansements adhésifs stériles de surface supérieure ou égale à 180 cm² avec compresse centrale absorbante de taille 50 mm × 200
mm minimum ;
- 5 films adhésifs semi-perméables stériles, de format supérieur au pansement primaire ;
- 5 barquettes rigides pour soins prévoyant chacune :
ƒ10 compresses stériles de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
ƒ2 pinces stériles ;
ƒ1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum.
267
1325589 Set pour plaie postopératoire, suturée non infectée, < 5 cm, 3 soins.
1 214
1 214
Set pour plaie postopératoire, suturée non infectée, inférieure à 5 cm regroupé dans une boîte pour 3 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 3 sacs collecteurs DASRI ;
- 3 pansements adhésifs stériles de surface supérieure ou égale à 70 cm² et inférieure à 135 cm² avec compresse centrale absorbante de
taille 35 mm x 55 mm minimum ;
- 3 films adhésifs semi-perméables stériles, de format supérieur au pansement primaire ;
- 3 barquettes rigides pour soins prévoyant chacune :
ƒ5 compresses stériles de surface supérieure ou égale à 56 cm² et inférieure à 100 cm² ;
ƒ2 pinces stériles ;
ƒ1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 x 45 cm minimum.
Paragraphe 2 : Set pour plaie chronique
Sauf exigence particulière, les composants du set sont soumis aux mêmes spécifications techniques que lorsqu'ils sont, le cas échéant, individuellement inscrits sur la
liste prévue aux articles LP 30 et 31 de la Loi du Pays 2013-1 sus-visée.
Le film adhésif semi-perméable stérile, de dimensions adaptées, doit être imperméable aux bactéries et aux liquides et perméable à la
vapeur d'eau.
La notice doit rappeler que l'utilisation d'un set doit s'accompagner du respect des règles d'hygiène, et en premier lieu d'une hygiène des mains par lavage ou par
friction ; elle doit définir une procédure de mise en œuvre du set.
La composition des sets définis ci-dessous s'entend comme un minimum exigé, n'excluant pas la possibilité pour les fabricants d'ajouter des composants non
expressément prévus mais pouvant être utiles dans certaines situations.
Les 2 pinces stériles peuvent être 2 pinces anatomiques ou 1 pince anatomique et 1 pince Kocher. Le descriptif exact du contenu du set doit apparaître sur le
conditionnement externe.
La prescription ne doit pas être renouvelée plus de 3 fois.
La substitution de dispositifs médicaux, dès lors qu'ils sont prescrits sous un nom de marque, n'est pas légalement autorisée, sauf avec l'accord exprès et
préalable du prescripteur ou en cas d'urgence et dans l'intérêt du patient.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Code
268
Nomenclature
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
1349466 Set de base pour plaie chronique, peau saine, < 150 cm², 5 soins.
1 146
1 146
829
829
1 590
1 590
Set de base pour plaie chronique, d'une surface inférieure ou égale à 150 cm² avec peau péri-lésionnelle saine, regroupé dans une
boîte pour 5 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 5 sacs collecteurs DASRI ;
- 5 films adhésifs semi-perméables stériles de surface supérieure ou égale à 120 cm² et inférieure à 150 cm² ;
- 5 barquettes stériles rigides pour soins prévoyant chacune :
ƒ5 compresses de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
ƒ2 pinces stériles ;
ƒ1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum.
Le set peut, le cas échéant, contenir :
- 5 sérums physiologiques stériles en monodoses ou flacons, conçus pour le lavage des plaies, 45 ml minimum ;
- 2 stylets stériles d'exploration/méchage.
1352132 Set de base pour plaie chronique, peau fragile/altérée, < 150 cm², 5 soins.
Set de base pour plaie chronique, d'une surface inférieure ou égale à 150 cm² avec peau péri-lésionnelle fragile/altérée, regroupé
dans une boîte pour 5 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 5 sacs collecteurs DASRI ;
- 1 dispositif de fixation ;
- 5 bandes de maintien de dimensions minimales : 4 m à l'étirage et largeur 0,07 m ;
- 5 barquettes stériles rigides pour soins prévoyant chacune :
ƒ5 compresses de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
ƒ2 pinces stériles ;
ƒ1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum.
Le set peut, le cas échéant, contenir :
- 5 sérums physiologiques stériles en monodoses ou flacons, conçus pour le lavage des plaies, 45 ml minimum ;
- 2 stylets stériles d'exploration/méchage.
1382883 Set de base pour plaie chronique, peau saine, > 150 cm², 5 soins.
Set de base pour plaie chronique, d'une surface supérieure à 150 cm² et au moins adapté à une plaie de 300 cm² avec peau
périlésionnelle saine, regroupé dans une boîte pour 5 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 5 sacs collecteurs DASRI ;
- 5 films adhésifs semi-perméables stériles de surface supérieure ou égale à 150 cm² ;
- 5 barquettes stériles rigides pour soins prévoyant chacune :
ƒ10 compresses de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
ƒ2 pinces stériles ;
ƒ1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum.
Le set peut, le cas échéant, contenir :
- 5 sérums physiologiques stériles en monodoses ou flacons, conçus pour le lavage des plaies, 100 ml minimum ;
- 2 stylets stériles d'exploration/méchage.
269
1322869 Set de base pour plaie chronique, peau fragile/altérée, > 150 cm², 5 soins.
1 080
1 080
1 146
1 146
Set de base pour plaie chronique, d'une surface supérieure à 150 cm² et au moins adapté à une plaie de 300 cm² avec peau périlésionnelle
fragile/altérée, regroupé dans une boîte pour 5 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 5 sacs collecteurs DASRI ;
- 1 dispositif de fixation ;
- 5 bandes de maintien de dimensions minimales : 4 m à l'étirage et largeur 0,07 m ;
- 5 barquettes stériles rigides pour soins prévoyant chacune :
• 10 compresses de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
• 2 pinces stériles ;
• 1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum.
Le set peut, le cas échéant, contenir :
- 5 sérums physiologiques stériles en monodoses ou flacons, conçus pour le lavage des plaies, 100 ml minimum ;
- 2 stylets stériles d'exploration/méchage.
1333324 Set de détersion pour plaie chronique, peau saine < 150 cm², 5 soins.
Set de détersion mécanique pour plaie chronique, d'une surface inférieure ou égale à 150 cm² avec peau périlésionnelle saine, regroupé
dans une boîte pour 5 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 5 sacs collecteurs DASRI ;
- 5 films adhésifs semi-perméables stériles de surface supérieure ou égale à 120 cm² et inférieure à 150 cm² ;
- 5 barquettes stériles rigides pour soins prévoyant chacune :
• 5 compresses de gaze hydrophile de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
• 2 pinces stériles ;
• 1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum. Le set peut, le cas échéant, contenir :
- 5 sérums physiologiques stériles en monodoses ou flacons, conçus pour le lavage des plaies, 45 ml minimum ;
- 2 stylets stériles d'exploration/méchage ;
- 2 bistouris stériles à usage unique ;
- 3 curettes stériles.
270
1319229 Set de détersion pour plaie chronique, peau fragile/altérée, < 150 cm², 5 soins.
829
829
1 590
1 590
Set de détersion mécanique pour plaie chronique, d'une surface inférieure ou égale à 150 cm² avec peau périlésionnelle fragile/altérée,
regroupé dans une boîte pour 5 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 5 sacs collecteurs DASRI ;
- 5 bandes de maintien de dimensions minimales : 4 m à l'étirage et largeur 0,07 m ;
- 5 barquettes stériles rigides pour soins prévoyant chacune :
• 5 compresses gaze hydrophile de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
• 2 pinces stériles ;
• 1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum. Le set peut, le cas échéant, contenir :
- 5 sérums physiologiques stériles en monodoses ou flacons, conçus pour le lavage des plaies, 45 ml minimum ;
- 2 stylets stériles d'exploration/méchage ;
- 1 dispositif de fixation ;
- 2 bistouris stériles à usage unique ;
- 3 curettes stériles.
1380915 Set de détersion pour plaie chronique, peau saine, > 150 cm², 5 soins.
Set de détersion mécanique pour plaie chronique, d'une surface supérieure à 150 cm² et au moins adapté à une plaie de 300 cm² avec
peau périlésionnelle saine, regroupé dans une boîte pour 5 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 5 sacs collecteurs DASRI ;
- 5 films adhésifs semi-perméables stériles de surface supérieure ou égale à 150 cm² ;
- 5 barquettes stériles rigides pour soins prévoyant chacune :
• 10 compresses de gaze hydrophile de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
• 2 pinces stériles ;
• 1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum.
Le set peut, le cas échéant, contenir :
- 5 sérums physiologiques stériles en monodoses ou flacons, conçus pour le lavage des plaies, 100 ml minimum ;
- 2 stylets stériles d'exploration/méchage ;
- 2 bistouris stériles à usage unique ;
- 3 curettes stériles.
271
1 080
1326057 Set de détersion pour plaie chronique, peau fragile/altérée, > 150 cm², 5 soins.
1 080
Set de détersion mécanique pour plaie chronique, d'une surface supérieure à 150 cm² et au moins adapté à une plaie de 300 cm² avec
peau périlésionnelle fragile/altérée, regroupé dans une boîte pour 5 soins contenant au minimum :
- 1 notice ;
- 5 sacs collecteurs DASRI ;
- 5 bandes de maintien de dimensions minimales : 4 m à l'étirage et largeur 0,07 m ;
- 5 barquettes stériles rigides pour soins prévoyant chacune :
• 10 compresses gaze hydrophile de surface supérieure ou égale à 100 cm² ;
• 2 pinces stériles ;
• 1 champ imperméable absorbant 1 face, 30 × 45 cm minimum.
Le set peut, le cas échéant, contenir :
- 5 sérums physiologiques stériles en monodoses ou flacons, conçus pour le lavage des plaies, 100 ml minimum ;
- 2 stylets stériles d'exploration/méchage ;
- 1 dispositif de fixation ;
- 2 bistouris stériles à usage unique ;
- 3 curettes stériles.
Section 2. - Matériels de contention et de compression vasculaires
Sous-section 1 : Bandes élastiques de contention
Les bandes sont conformes au référentiel technique élaboré par l'Association pour la Promotion de l'Assurance Qualité dans la filière textile-habillement
(ASQUAL) et sont fabriquées par des sociétés certifiées selon les normes EN 29 001 ou en 29 002.
Les bandes sont certifiées conformes par un organisme certificateur compétent et indépendant.
Paragraphe 1 : Bandes de contention élastiques en 1 (un) sens en largeur et en largeur et longueur
Code
1318052
102B01.11
1397620
102B01.12
272
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V18 en 7 ou 8 cm de large.
354
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V18 en 10 cm de large.
446
PLV en F.CFP
TTC
1306110
102B01.21
1371282
1385025
1324957
1325891
1322208
102B01.22
1330231
1355857
1345971
1395839
1303889
102B01.31
1327826
1329268
1380298
1332307
102B01.32
1320103
1352712
1322384
1387426
102B01.41
1370934
1340301
102B01.42
1332508
1389307
102B01.51
1313528
1393987
1311966
1365146
1389052
102B01.52
273
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V19 en 7 ou 8 cm de large, 1 m de long
467
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V19 en 7 ou 8 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V19 en 7 ou 8 cm de large, 2,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V19 en 7 ou 8 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V19 en 7 ou 8 cm de large, 3,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V19 en 10 cm de large, 1 m de long
702
1 169
1 402
1 636
571
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V19 en 10 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V19 en 10 cm de large, 2,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V19 en 10 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V19 en 10 cm de large, 3,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V20 en 8 cm de large, 1 m de long
856
1 426
1 712
1 997
446
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V20 en 8 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V20 en 8 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V20 en 8 cm de large, 5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V20 en 10 cm de large, 1 m de long
670
1 339
2 231
537
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V20 en 10 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V20 en 10 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V20 en 10 cm de large, 5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V21 en 8 cm de large, 1 m de long
807
1 612
2 686
578
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V21 en 8 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V21 en 10 cm de large, 1 m de long
1 733
709
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V21 en 10 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V22 en 8 cm de large, 1 m de long
2 126
550
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V22 en 8 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V22 en 8 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V22 en 8 cm de large, 3,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V22 en 8 cm de large, 5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V22 en 10 cm de large, 1 m de long
824
1 649
1 923
2 748
681
1334482
1340873
1399180
1317555
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V22 en 10 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V22 en 10 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V22 en 10 cm de large, 3,5 m de long
Bandes de contention élastiques en 1 sens : V22 en 10 cm de large, 5 m de long
1 022
2 042
2 384
3 404
Paragraphe 2 : Bandes de contention élastiques en tout sens
Code
1317472
102B02.11
1349414
1346143
1395147
102B02.21
1344629
1331934
1307309
1398499
1377540
1317354
102B02.22
1315177
1301117
1331733
1358330
1321835
1366105
102B02.23
1319130
1315220
1344061
1322355
102B02.31
1388242
274
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Bandes de contention élastiques en tout sens : V23 en 9 ou 10 cm de large, 1 m de long
1 167
Bandes de contention élastiques en tout sens : V23 en 9 ou 10 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V23 en 9 ou 10 cm de large, 3,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 8 cm de large, 1 m de long
1 752
4 086
789
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 8 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 8 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 8 cm de large, 3,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 8 cm de large, 4 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 8 cm de large, 5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 10 cm de large, 1 m de long
1 185
2 368
2 763
3 157
3 946
989
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 10 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 10 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 10 cm de large, 3,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 10 cm de large, 4 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 10 cm de large, 5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 12 cm de large, 1 m de long
1 484
2 966
3 462
3 955
4 944
1 197
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 12 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 12 cm de large, 2,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V24 en 12 cm de large, 3,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 8 cm de large, 1 m de long
1 796
2 993
4 190
753
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 8 cm de large, 1,5 m de long
1 129
PLV en F.CFP
TTC
1349147
1394202
1345362
1327217
1397896
102B02.32
1368587
1378858
1372689
1325460
1381100
1322237
102B02.33
1361480
1384451
1374872
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 8 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 8 cm de large, 3,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 8 cm de large, 4 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 8 cm de large, 5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 10 cm de large, 1 m de long
2 258
2 634
3 010
3 763
945
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 10 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 10 cm de large, 3 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 10 cm de large, 3,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 10 cm de large, 4 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 10 cm de large, 5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 12 cm de large, 1 m de long
1 418
2 835
3 308
3 780
4 725
1 131
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 12 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 12 cm de large, 2,5 m de long
Bandes de contention élastiques en tout sens : V25 en 12 cm de large, 3,5 m de long
1 696
2 826
3 957
Paragraphe 3 : Bandes de contention thoraciques ou abdominales
Code
1366996
102B03.11
1377988
1341370
1397940
102B03.12
1375216
1324510
Nomenclature
Bandes de contention thoraciques ou abdominales : V26 en 18 cm de large, 1 m de long
961
Bandes de contention thoraciques ou abdominales : V26 en 18 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention thoraciques ou abdominales : V26 en 18 cm de large, 2,5 m de long
Bandes de contention thoraciques ou abdominales : V26 en 25 cm de large, 1 m de long
1 442
2 403
1 400
Bandes de contention thoraciques ou abdominales : V26 en 25 cm de large, 1,5 m de long
Bandes de contention thoraciques ou abdominales : V26 en 25 cm de large, 2,5 m de long
2 100
3 500
Paragraphe 4 : Système compressif multicouche
275
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
Société Smith & Nephew SAS (Smith&N)
La prise en charge de PROFORE est assurée en cas d’ulcère d’origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade C6 de l’insuffisance veineuse
chronique) avec un indice de pression systolique supérieur à 0,8.
PROFORE peut être laissé en place sur la jambe jusqu’à 7 jours maximum. En début de traitement, il doit être renouvelé autant de fois que le niveau d’exsudat le
nécessite, ou lorsque la circonférence de la cheville évolue (oedème).
Le bandage multicouche est une technique complexe qui nécessite une formation préalable du personnel soignant.
Code
Nomenclature
1302967 Système multicouche compressif, Smith&N, PROFORE, < 18 cm.
Tarif en F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
3 640
Il comprend au minimum : une interface stérile non adhérente à la plaie, deux bandes de ouate et une bande de crêpe
(protection et absorption des exsudats), une bande compressive élastique et une bande cohésive (maintien des
couches en place et compression supplémentaire).
Ce code ne peut pas être associé aux codes 1371030, 1399180 et 1355857.
1330277 Système multicouche compressif, Smith&N, PROFORE, 18-25 cm.
3 640
Il comprend au minimum : une interface stérile non adhérente à la plaie, une bande de ouate et une bande de crêpe
(protection et absorption des exsudats), une bande compressive élastique et une bande cohésive (maintien des couches
en place et compression supplémentaire).
Ce code ne peut pas être associé aux codes 1371030, 1399180 et 1355857.
1351173 Système multicouche compressif, Smith&N, PROFORE, 25-30 cm.
1340152
Il comprend au minimum : une interface stérile non adhérente à la plaie, une bande de ouate (protection et absorption
des exsudats), une bande compressive élastique et une bande cohésive (maintien des couches en place et compression
supplémentaire).
Ce code ne peut pas être associé aux codes 1397620 et 1355857.
Système multicouche compressif, Smith&N, PROFORE, > 30 cm.
Il comprend au minimum : une interface stérile non adhérente à la plaie, une bande de ouate (protection et absorption
des exsudats), deux bandes compressives élastiques et une bande cohésive (maintien des couches en place et
compression supplémentaire).
Ce code ne peut pas être associé aux codes 1399180, 1397620 et 1355857
2 489
4 634
Laboratoires URGO (URGO)
La prise en charge de URGO K2 et URGO K2 LATEX FREE est assurée en cas d'ulcère d'origine veineuse ou à composante veineuse prédominante (stade C6 de
l'insuffisance veineuse chronique) avec un indice de pression systolique supérieur à 0,8.
URGO K2 et URGO K2 LATEX FREE peuvent être laissés en place sur la jambe jusqu'à 7 jours maximum. En début de traitement, ils doivent être renouvelés
autant de fois que le niveau d'exsudat le nécessite, ou lorsque la circonférence de la cheville évolue (œdème).
Le bandage multicouche est une technique complexe qui nécessite une formation préalable du personnel
soignant. URGO K2 contient du latex.
276
URGO K2 LATEX FREE ne contient pas de latex et est donc destiné aux patients pour lesquels une sensibilité au latex est suspectée ou a fortiori avérée.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
Code
1349058
Nomenclature
Système compression veineuse, URGO, URGO K2 18-25 cm, lg 8 cm
Tarif en F.CFP
2 844
Le système compressif ou kit URGO K2 bibandes est composé d'une bande KTech associant une ouate à un tricot
compressif et une bande compressive tissée et cohésive KPress.
Références prises en charge :
- taille cheville 18-25 cm : 1 bande Ktech, dimensions 8 cm × 6 m et 1 bande KPress, dimensions 8 cm × 7,5 m.
1335323
Système compression veineuse, URGO, URGO K2 18-25 cm, lg 10 cm
3 112
Le système compressif ou kit URGO K2 bibandes est composé d'une bande KTech associant une ouate à un tricot
compressif et d'une bande compressive tissée et cohésive KPress.
Références prises en charge :
- taille cheville 18-25 cm : 1 bande Ktech, dimensions 10 cm × 6 m et 1 bande KPress, dimensions 10 cm × 7,5 m.
1390977
Système compression veineuse, URGO, URGO K2 18-25 cm, lg 12 cm.
3 257
Le système compressif ou kit URGO K2 bibandes est composé d'une bande KTech associant une ouate à un tricot
compressif et une bande compressive tissée et cohésive KPress.
Références prises en charge :
- taille cheville 18-25 cm : 1 bande Ktech, dimensions 12 cm × 6 m et 1 bande KPress, dimensions 12 cm × 7,5 m.
1378410
Système compression veineuse, URGO, URGO K2 18-25 cm, lg 8 cm.
3 294
Le système compressif ou kit URGO K2 bibandes est composé d'une bande KTech associant une ouate à un tricot
compressif et une bande compressive tissée et cohésive KPress.
Références prises en charge :
- taille cheville 25-32 cm : 1 bande Ktech, dimensions 8 cm × 7,3 m et 1 bande KPress, dimensions 8 cm × 10,5 m.
1367961
Système compression veineuse, URGO, URGO K2 18-25 cm, lg 10 cm.
3 603
Le système compressif ou kit URGO K2 bibandes est composé d'une bande KTech associant une ouate à un tricot
compressif et une bande compressive tissée et cohésive KPress.
Références prises en charge :
- taille cheville 25-32 cm : 1 bande Ktech, dimensions 10 cm × 7,3 m et 1 bande KPress, dimensions 10 cm × 10,5 m.
1387202
Système compression veineuse, URGO, URGO K2 25-32 cm, lg 12 cm
3 764
Le système compressif ou kit URGO K2 bibandes est composé d'une bande KTech associant une ouate à un tricot
compressif et une bande compressive tissée et cohésive KPress.
Références prises en charge :
- taille cheville 25-32 cm : bande 1 Ktech, dimensions 12 cm × 7,3 m et 1 bande KPress, dimensions 12 cm × 10,5 m.
1324791
Système compression veineuse, URGO, URGO K2 LATEX FREE 18-25 cm, lg 10 cm
Le système compressif ou kit URGO K2 bibandes est composé d'une bande KTech associant une ouate à un tricot
compressif et une bande compressive tissée et cohésive KPress LATEX Free.
Références prises en charge :
- taille cheville 18-25 cm : 1 bande Ktech, dimensions 10 cm × 6 m et 1 bande KPress Latex Free, dimensions 10 cm × 7 m.
277
3 112
PLV en F.CFP
TTC
1324213
3 603
Système compression veineuse, URGO, URGO K2 LATEX FREE 25-32 cm, lg 10 cm
Le système compressif ou kit URGO K2 bibandes est composé d'une bande KTech associant une ouate à un tricot
compressif et une bande compressive tissée et cohésive KPress LATEX Free. Références prises en charge :
- taille cheville 25-32 cm : 1 bande Ktech, dimensions 10 cm × 7,3 m et 1 bande KPress Latex Free, dimensions 10 cm × 10
m.
Sous-section 2 : Bandes en mousse pour capitonnage
Code
1328613
102B04
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Bandes en mousse pour capitonnage, tout modèle
PLV en F.CFP
TTC
698
Sous-section 3 : Coussins pour contention, pansements élasto-compressifs
Code
1312032
102C
Nomenclature
Tarif en F.CFP
Coussin pour contention, pansements élasto-compressifs, tout modèle.
Quel que soit le modèle, répondant aux spécifications techniques.
PLV en F.CFP
TTC
707
Chapitre 4 : Accessoires de produits inscrits au titre III de la liste des produits et prestations
remboursables
Société Synapse Biomedical Europe (SYNAPSE)
Code
1447499
Nomenclature
Stimulateur phrénique, intradiaphrag., SYNAPSE, NEURX DPS RA/4, câble connexion.
Remplacement du câble de connexion pour stimulateur phrénique NEURX DPS RA/4, référence 22-0011, de la société
Synapse Biomedical Europe.
La prise en charge est assurée pour deux câbles par an.
278
Tarif en
F.CFP
9 702
PLV en F.CFP
TTC
9 702
1413922
Stimulateur phrénique, intradiaphrag., SYNAPSE, NEURX DPS RA/4, porte-connecteur.
8 580
8 580
8 396
8 396
Remplacement du porte-connecteur pour stimulateur phrénique NEURX DPS RA/4, référence 22-0004, de la société
Synapse Biomedical Europe.
La prise en charge est assurée pour un porte-connecteur tous les trois mois.
1423850
Stimulateur phrénique, intradiaphrag., SYNAPSE, NEURX DPS RA/4, pile lithium B/3.
La boîte de 3 piles lithium pour stimulateur phrénique NEURX DPS RA/4, référence 29-0007, de la société Synapse
Biomedical Europe.
La prise en charge est assurée pour une boîte de trois piles au lithium tous les trois mois.
Société Medwin Medical Group France (MEDWIN)
Code
1461950
Nomenclature
Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, antenne d'énergie.
Tarif en
F.CFP
PLV en F.CFP
TTC
87 691
87 691
33 584
33 584
121 274
121 274
11 195
11 195
Remplacement de l'antenne de transfert d'énergie pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société Medwin Medical
Group France.
La prise en charge est assurée pour une antenne d'énergie tous les deux ans.
1449860
Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, câble d'énergie.
Remplacement du câble de transfert d'énergie pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société Medwin Medical Group
France.
La prise en charge est assurée pour un câble d'énergie tous les deux ans.
1451390
Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, batterie 12 V.
1424647
Stimulateur phrénique, intrathoracique, MEDWIN, ATROSTIM, batterie 9 V.
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Remplacement de la batterie 12 V pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société Medwin Medical Group France.
La prise en charge est assurée pour une batterie tous les trois ans.
Remplacement de la batterie 9 V pour stimulateur phrénique ATROSTIM, de la société Medwin Medical Group France.
La prise en charge est assurée pour une batterie tous les trois ans.
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