Canada

Canada
Public Works and Government Services
Canada
Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada
1 1
RETURN BIDS TO:
RETOURNER LES SOUMISSIONS À:
Title - Sujet
Bid Receiving - PWGSC / Réception des
soumissions - TPSGC
11 Laurier St./ 11 rue, Laurier
Place du Portage, Phase III
Core 0A1 / Noyau 0A1
Gatineau, Québec K1A 0S5
Bid Fax: (819) 997-9776
Solicitation No. - N° de l'invitation
Date
39903-140431/A
2014-01-15
EM DIGITAL CAMERA
Client Reference No. - N° de référence du client
39903-140431
GETS Reference No. - N° de référence de SEAG
PW-$$PV-940-64412
File No. - N° de dossier
CCC No./N° CCC - FMS No./N° VME
pv940.39903-140431
REQUEST FOR PROPOSAL
DEMANDE DE PROPOSITION
Proposal To: Public Works and Government
Services Canada
We hereby offer to sell to Her Majesty the Queen in right
of Canada, in accordance with the terms and conditions
set out herein, referred to herein or attached hereto, the
goods, services, and construction listed herein and on any
attached sheets at the price(s) set out therefor.
Proposition aux: Travaux Publics et Services
Gouvernementaux Canada
Solicitation Closes - L'invitation prend fin
at - à 02:00 PM
on - le 2014-02-25
F.O.B. - F.A.B.
Plant-Usine:
Time Zone
Fuseau horaire
Eastern Standard Time
EST
Specified Herein - Précisé dans les présentes
Destination:
Other-Autre:
Address Enquiries to: - Adresser toutes questions à:
Buyer Id - Id de l'acheteur
Hooper, Marlyn
pv940
Telephone No. - N° de téléphone
FAX No. - N° de FAX
(819) 956-2702 (
(819) 956-3814
)
Destination - of Goods, Services, and Construction:
Destination - des biens, services et construction:
Nous offrons par la présente de vendre à Sa Majesté la
Reine du chef du Canada, aux conditions énoncées ou
incluses par référence dans la présente et aux annexes
ci-jointes, les biens, services et construction énumérés
ici sur toute feuille ci-annexée, au(x) prix indiqué(s).
Specified Herein
Précisé dans les présentes
Comments - Commentaires
Instructions: See Herein
Instructions: Voir aux présentes
Vendor/Firm Name and Address
Raison sociale et adresse du
fournisseur/de l'entrepreneur
Delivery Required - Livraison exigée
Delivery Offered - Livraison proposée
See Herein
Vendor/Firm Name and Address
Raison sociale et adresse du fournisseur/de l'entrepreneur
Issuing Office - Bureau de distribution
Scientific, Medical and Photographic Division / Division de
l'équipement scientifique, des produits photographiques et
pharmaceutiques
11 Laurier St./ 11 rue, Laurier
6B1, Place du Portage
Gatineau, Québec K1A 0S5
Telephone No. - N° de téléphone
Facsimile No. - N° de télécopieur
Name and title of person authorized to sign on behalf of Vendor/Firm
(type or print)
Nom et titre de la personne autorisée à signer au nom du fournisseur/
de l'entrepreneur (taper ou écrire en caractères d'imprimerie)
Signature
Canada
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Date
D-1
Destination Code Code destinataire
I-1
Invoice Code - Code
bur.-comptable
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Destination Detail - Détail de la destination
Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada
CFIA-ACIA
SIDNEY LABORATORY
8801 EAST SAANICH ROAD
NORTH SAANICH BC V8L 1H3
ATT: DAVID TURPIN
Destination Address Adresse de la destination
Public Works and Government Services
Canada
CFIA-ACIA
SIDNEY LABORATORY
8801 EAST SAANICH ROAD
NORTH SAANICH BC V8L 1H3
ATT: DAVID TURPIN
Invoice Address Adresse de facturation
12
1
Item
Article
D-1
Dest.
Code
Dest.
Qty
Qté
1
Each
U. of I.
U. de D.
Page 3 of - de 21
Line Item Detail - Détails de l'article
I-1
Inv.
Code
Fact.
Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada
EM DIGITAL CAMERA
In accordance with the mandatory
specifications at Annex A
Description
Public Works and Government Services
Canada
$
$
Unit Price/Prix unitaire
FOB/FAM
Destination
Plant/Usine
Document No.39903-140431/A
13
See Herein
Delivery Req. Del. Offered
Livraison Req. Liv. offerte
1
1
1
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
TABLE DES MATIÈRES
PARTIE 1 - RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1.
2.
3.
Exigences relatives à la sécurité
Besoin
Compte rendu
PARTIE 2 - INSTRUCTIONS À L'INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES
1.
2.
3.
4.
Instructions, clauses et conditions uniformisées
Présentation des soumissions
Demandes de renseignements - en période de soumission
Lois applicables
PARTIE 3 - INSTRUCTIONS POUR LA PRÉPARATION DES SOUMISSIONS
1.
Instructions pour la préparation des soumissions
PARTIE 4 - PROCÉDURES D'ÉVALUATION ET MÉTHODE DE SÉLECTION
1.
2.
Procédures d'évaluation
Méthode de sélection
PARTIE 5 - ATTESTATIONS
1.
2.
Attestations obligatoires préalables à l'attribution du contrat
Attestations additionnelles exigées avec la
PARTIE 6 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
Exigences relatives à la sécurité
Besoin
Clauses et conditions uniformisées
Durée du contrat
Responsables
Paiement
Instructions relative à la facturation
Attestations
Lois applicables
Ordre de priorité des documents
Clause du guide des CCUA
Instructions pour l'expédition - livraison à destination
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
Liste des annexes
Annexe A
Annexe B
Buyer ID - Id de l'acheteur
Spécifications Obligatoires
Liste Complete des Directeurs
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CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
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File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
PARTIE 1 - RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1.
Exigences relatives à la sécurité
Cette demande de soumissions ne comporte aucune exigence relative à la sécurité.
2.
Besoin
Le besoin est décrit en détail au point Détail des articles.
3.
Compte rendu
Les soumissionnaires peuvent demander un compte rendu des résultats du processus de demande
de soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande à l'autorité contractante dans
les 15 jours ouvrables, suivant la réception des résultats du processus de demande de
soumissions. Le compte rendu peut être fourni par écrit, par téléphone ou en personne.
PARTIE 2 - INSTRUCTIONS À L'INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES
1.
Instructions, clauses et conditions uniformisées
Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la demande de soumissions par un
numéro, une date et un titre sont reproduites dans le Guide des clauses et conditions uniformisées
d'achat(https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-desclauses-et-conditions-uniformisees-d-achat) publié par Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada.
Les soumissionnaires qui présentent une soumission s'engagent à respecter les instructions, les
clauses et les conditions de la demande de soumissions, et acceptent les clauses et les conditions
du contrat subséquent.
Le document 2003 (2013-06-01) Instructions uniformisées - biens ou services - besoins
concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande de soumissions et en fait partie
intégrante.
Le paragraphe 5.4 du document 2003, Instructions uniformisées - biens ou services - besoins
concurrentiels, est modifié comme suit :
Supprimer :
Insérer :
1.1
soixante (60) jours
quatre-vingt dix (90) jours
Clauses du guide des CCUA
B1000T
Condition du matériel
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2007-11-30
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
2.
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Présentation des soumissions
Les soumissions doivent être présentées uniquement à l'Unité de réception des soumissions de
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) au plus tard à la date, à l'heure
et à l'endroit indiqué à la page 1 de la demande de soumissions.
3.
Demandes de renseignements - en période de soumission
Toutes les demandes de renseignements doivent être présentées par écrit à l'autorité contractante
au moins dix (10) jours civils avant la date de clôture des soumissions. Pour ce qui est des
demandes de renseignements reçues après ce délai, il est possible qu'on ne puisse pas y répondre.
Les soumissionnaires devraient citer le plus fidèlement possible le numéro de l'article de la
demande de soumissions auquel se rapporte la question et prendre soin d'énoncer chaque
question de manière suffisamment détaillée pour que le Canada puisse y répondre avec
exactitude. Les demandes de renseignements techniques qui ont un caractère exclusif doivent
porter clairement la mention " exclusif " vis-à-vis de chaque article pertinent. Les éléments
portant la mention " exclusif " feront l'objet d'une discrétion absolue, sauf dans les cas où le
Canada considère que la demande de renseignements n'a pas un caractère exclusif. Dans ce cas,
le Canada peut réviser les questions ou peut demander au soumissionnaire de le faire, afin d'en
éliminer le caractère exclusif, et permettre la transmission des réponses à tous les
soumissionnaires. Le Canada peut ne pas répondre aux demandes de renseignements dont la
formulation ne permettrait pas de les diffuser à tous les soumissionnaires.
4.
Lois applicables
Tout contrat subséquent sera interprété et régi selon les lois en vigueur dans la province de
l'Ontario et les relations entre les parties seront déterminées par ces lois.
À leur discrétion, les soumissionnaires peuvent indiquer les lois applicables d'une province ou
d'un territoire canadien de leur choix, sans que la validité de leur soumission ne soit mise en
question, en supprimant le nom de la province ou du territoire canadien précisé et en insérant le
nom de la province ou du territoire canadien de leur choix. Si aucun changement n'est indiqué,
cela signifie que les soumissionnaires acceptent les lois applicables indiquées.
PARTIE 3 - INSTRUCTIONS POUR LA PRÉPARATION DES SOUMISSIONS
1.
Instructions pour la préparation des soumissions
Le Canada demande que les soumissionnaires fournissent leur soumission en sections distinctes,
comme suit :
Section I :
Section II :
Section III:
Soumission technique (deux (2) exemplaires)
Soumission financière (un (1) exemplaire)
Attestations (un (1) exemplaire)
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Les prix doivent figurer dans la soumission financière seulement. Aucun prix ne doit être
indiqué dans une autre section de la soumission.
Le Canada demande que les soumissionnaires suivent les instructions de présentation décrites
ci-après pour préparer leur soumission.
(a)
(b)
utiliser du papier de 8,5 po x 11 po (216 mm x 279 mm);
utiliser un système de numérotation correspondant à celui de la demande de
soumissions.
En avril 2006, le Canada a approuvé une politique exigeant que les agences et ministères
fédéraux prennent les mesures nécessaires pour incorporer les facteurs environnementaux dans le
processus d'approvisionnement Politique d'achats écologiques
(http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/ecologisation-greening/achats-procurement/
politique-policy-fra.html). Pour aider le Canada à atteindre ses objectifs, les soumissionnaires
devraient :
1.1
1)
utiliser du papier de 8,5 po x 11 po (216 mm x 279 mm) contenant des fibres
certifiées provenant d'un aménagement forestier durable et contenant au moins 30
% de matières recyclées; et
2)
utiliser un format qui respecte l'environnement : impression noir et blanc, recto- verso/à
double face, broché ou agrafé, sans reliure Cerlox, reliure à attaches ni reliure à
anneaux.
Section I : Soumission technique
Ce qui suit s'applique au besoin et les soumissionnaires doivent fournir les renseignements
demandés dans leur soumission, s'il y a lieu:
1.1.1
Installation
L'installation doit être effectuée sur place et assurée par un technicien qualifié en entretien et en
réparation.
Veuillez indiquer à quel moment l'installation devrait être faite. L'installation sera effectuée
__________ jours civils suivant la livraison et durera _________ jours civils.
1.1.2
Formation
Une formation sur place doit être assurée à tout au plus deux (2) utilisateurs. Tous les coûts
relatifs à la formation sur place doivent être compris dans le prix.
La formation sur place doit être offerte dans les ______ jours civils suivant l'installation.
Veuillez donner toutes les précisions concernant la formation; p. ex., la durée, la portée, etc. :
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
__________________________________________________________________
__________________________________________________________________
__________________________________________________________________
1.1.3
Service
L'acquisition du système doit comprendre : un service de soutien technique; un service de soutien
technique par téléphone; un service de soutien technique par le biais d'Internet et un service de
soutien technique par télécopieur pour le matériel informatique et le logiciel. Le coût pour le
service doit être compris dans le prix.
L’entrepreneur doit offrir un service de soutien à la clientèle par téléphone, pour tout problème
d’ordre technique, matériel ou logiciel. Le service à la clientèle doit être offert durant les heures
de travail normales, soit de 8 à 16 h (heure normale du Pacifique) du lundi au vendredi (excluant
les jours fériés). Il doit être offert durant la période de garantie, et ce, sans frais.
Toute pièce de rechange utilisée durant l’exécution de services sur place doit être neuve. Les
éléments logiciels doivent être à jour (sauf indication contraire) et fournis durant la période de
garantie (y compris le service à la clientèle).
Le délai de réponse pour les demandes de service doit être inférieur ou égal à 24 heures.
Veuillez également indiquer les renseignements suivants dans votre soumission :
a)
L'emplacement des installations de service (service après-vente et réparation).
Veuillez énumérer les installations de service les plus proches de la destination.
_________________________________________________________________
_________________________________________________________________
b)
Emplacement des pièces de rechange, allant des biens non durables aux composantes
principales.
__________________________________________________________
_________________________________________________________________
c)
Le temps de réponse et la procédure d'acheminement au palier hiérarchique
approprié, c'est-à-dire le nombre de jours avant qu'on fasse appel à une personne plus
expérimentée pour résoudre le problème et à partir de quel emplacement.
_________________________________________________________________
_________________________________________________________________
d)
La fréquence des visites d'entretien de routine effectuées par un technicien qualifié en
entretien et en réparation durant la période de garantie, s'il y a lieu, et comprises dans le
prix.
_________________________________________________________________
_________________________________________________________________
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
1.1.4
Buyer ID - Id de l'acheteur
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Produits offerts
Le soumissionnaire doit indiquer la marque et le numéro de modèle des produits offerts (préciser
les composantes qui font partie du système) :
Nom du fabricant :_____________________
Numéro de modèle ou de la pièce : _____________________
Documentation jointe : Oui (_____) Non (_____)
1.1.5
Lieu de fabrication ou d'expédition
Le soumissionnaire doit indiquer le lieu de fabrication ou d'expédition des biens:
Emplacement : _______________
Code postal : ____________
1.1.6
Livraison
Bien que la livraison soit demandée pour le 31 mars, 2014 au plus tard, le meilleur échéancier de
livraison qui peut être offert par le soumissionnaire est le suivant : ________ .
1.1.7
Mises à niveau logicielles
L'entrepreneur fournira toutes les mises à jour et les nouvelles versions de logiciel à l'acheteur
pendant une période d'un (1) an après l'acceptation, sans frais additionnels.
Remarque : Le terme " mises à jour " désigne toutes les améliorations, extensions ou autres
modifications du logiciel. Le terme " versions " désigne les améliorations ou modifications du
logiciel ou les nouveaux modules ou modules supplémentaires qui fonctionnent de concert avec
le logiciel, qui représentent la prochaine génération de logiciel, et que l'entrepreneur a décidé de
mettre à la disposition de ses clients, habituellement à un coût additionnel.
1.1.8
Représentants
Le soumissionnaire doit fournir les renseignements relatifs à l'article 5.3, Représentants de
l'entrepreneur de la partie 6, Clauses du contrat subséquent.
1.2
Section II : Soumission financière
Le soumissionnaire doit proposer un prix de lot ferme tout compris pour la fourniture,
l'installation, la formation, la garantie et les manuels, rendu droits acquittés (DDP) (North
Saanich, Colombie Britannique), Le montant total des taxes applicables doit être indiqué
séparément. Les frais de port à destination et tous les droits de douanes et taxes d'accise doivent
être inclus dans le prix.
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Fluctuation du taux de change
C3011T
1.3
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
1.2.1
Buyer ID - Id de l'acheteur
Fluctuation du taux de change
2010-01-11
Section III : Attestations
Les soumissionnaires doivent présenter les attestations exigées à la Partie 5.
PARTIE 4 - PROCÉDURES D'ÉVALUATION ET MÉTHODE DE SÉLECTION
1.
1.1
Procédures d'évaluation
a)
Les soumissions reçues seront évaluées par rapport à l'ensemble des exigences de
la demande de soumissions, incluant les critères d'évaluation techniques et
financiers.
b)
Une équipe d'évaluation composée de représentants du Canada évaluera les
soumissions.
Évaluation technique
Toutes les propositions doivent être établies intégralement et comprendre toute l'information
exigée dans la demande de propositions (DP), pour qu'on puisse en faire une évaluation
complète. Si le besoin n'est pas comblé dans la proposition du soumissionnaire, elle sera jugée
incomplète et sera rejetée. Il incombe au soumissionnaire de fournir toute l'information
nécessaire pour garantir une évaluation complète et précise.
Facteurs d'évaluation
1.
BASE D'ÉTABLISSEMENT DES PRIX (OBLIGATOIRE) : Les prix doivent
fermes, DDP rendu droits acquittés.
2.
CAPACITÉ DE SATISFAIRE AUX EXIGENCES TECHNIQUES
(OBLIGATOIRE) :
a)
Pour les articles définis par les spécifications :
On demande aux soumissionnaires de faire des renvois entre les critères
techniques obligatoires figurant dans la présente et leur documentation
technique à l'appui.
b)
Fourniture de la documentation technique à l'appui :
La documentation technique concernant la marchandise offerte doit
accompagner la soumission à la date de clôture des soumissions.
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être
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Des brochures ou des données techniques DOIVENT être fournies pour
permettre de vérifier si la soumission est conforme aux spécifications
techniques obligatoires.
1.1.1
3.
CONFORMITÉ AUX CONDITIONS DE CETTE DEMANDE DE
PROPOSITIONS (OBLIGATOIRE)
4.
Veuillez noter que les exigences du Programme de contrats fédéraux pour l'équité
en matière d'emploi peuvent s'appliquer - voir Parti 5 - Attestations.
Critères techniques obligatoires
Voir l'annexe A
1.2
Évaluation financière
1.
Le prix de la soumission la plus basse sera évalué comme suit :
2.
a)
Les prix seront évalués en dollars canadiens, incluant les droits de douane (s'il y a lieu)
et les taxes d'accise canadiens, et les taxes applicable exclues. Aux fins d'évaluation, les
soumissions reçues en devises étrangères seront converties en dollars canadiens en
utilisant le taux de change annoncé par la Banque du Canada à la date de clôture des
soumissions.
b)
Les prix seront évalués sur une base DDP (North Saanich, Colombie
Britannique).
Méthode de sélection
A0031T
Méthode de sélection critères techniques obligatoires seulement
2010-08-16
PARTIE 5 - ATTESTATIONS
Pour qu'un contrat leur soit attribué, les soumissionnaires doivent fournir les attestations exigées
et la documentation connexe. Le Canada déclarera une soumission non recevable si les
attestations exigées et la documentation connexe ne sont pas remplies et fournies tel que
demandé.
Le Canada pourra vérifier l'authenticité des attestations fournies par les soumissionnaires durant
la période d'évaluation des soumissions (avant l'attribution d'un contrat) et après l'attribution du
contrat. L'autorité contractante aura le droit de demander des renseignements supplémentaires
pour s'assurer que les soumissionnaires respectent les attestations avant l'attribution d'un contrat.
La soumission sera déclarée non recevable si on constate que le soumissionnaire a fait de fausses
déclarations, sciemment ou non. Le défaut de respecter les attestations, de fournir la
documentation connexe ou de donner suite à la demande de renseignements supplémentaires de
l'autorité contractante aura pour conséquence que la soumission sera déclarée non recevable.
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
1.
Attestations obligatoires préalables à l'attribution du contrat
1.1
Code de conduite et attestations - documentation connexe
1.1.1
En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le soumissionnaire et ses affiliés,
respectent les dispositions stipulées à l'article 01 Code de conduite et attestations - soumission,
des instructions uniformisées 2003. La documentation connexe requise à cet égard, assistera le
Canada à confirmer que les attestations sont véridiques.
2.
Attestations additionnelles exigées avec la soumission
Les soumissionnaires doivent fournir les attestations suivantes dûment remplies avec leur
soumission.
2.1
Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi - Attestation de
soumission
En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le soumissionnaire, et tout membre
de la coentreprise si le soumissionnaire est une coentreprise, n'est pas nommé dans la liste des "
soumissionnaires à admissibilité limitée " (http://www.rhdcc.gc.ca/fra/travail/index.shtml) du
Programme de contrats fédéraux (PCF) pour l'équité en matière d'emploi disponible sur le site
Web de Ressources humaines et Développement des compétences Canada (RHDCC) - Travail.
Le Canada aura le droit de déclarer une soumission non recevable si le soumissionnaire, ou tout
membre de la coentreprise si le soumissionnaire est une coentreprise, figure dans la liste des "
soumissionnaires à admissibilité limitée " du PCF au moment de l'attribution du contrat.
PARTIE 6 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
1.
Exigences relatives à la sécurité
Ce contrat ne comporte aucune exigence relative à la sécurité.
2.
Besoin
2.1
Besoin
L'entrepreneur doit fournir les articles décrits sous " Détails de l'article ".
2.2
Installation
L'installation doit être effectuée sur place et assurée par un technicien qualifié en entretien et en
réparation.
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
2.3
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Manuels
L’entrepreneur doit fournir au moins un (1) manuel d’utilisation et un (1) manuel d’entretien,
en anglais.
2.4
Formation
Une formation sur place doit être assurée à tout au plus deux (2) utilisateurs.
2.5
Service
L'acquisition du système doit comprendre : un service de soutien technique; un service de soutien
technique par téléphone; un service de soutien technique par le biais d'Internet et un service de
soutien technique par télécopieur pour le matériel informatique et le logiciel. Le coût pour le
service doit être compris dans le prix.
L’entrepreneur doit offrir un service de soutien à la clientèle par téléphone, pour tout problème
d’ordre technique, matériel ou logiciel. Le service à la clientèle doit être offert durant les heures
de travail normales, soit de 8 à 16 h (heure normale du Pacifique) du lundi au vendredi (excluant
les jours fériés). Il doit être offert durant la période de garantie, et ce, sans frais.
Toute pièce de rechange utilisée durant l’exécution de services sur place doit être neuve. Les
éléments logiciels doivent être à jour (sauf indication contraire) et fournis durant la période de
garantie (y compris le service à la clientèle).
2.6
Mises à niveau logicielles
L'entrepreneur fournira toutes les mises à jour et les nouvelles versions de logiciel à l'acheteur
pendant une période d'un (1) an après l'acceptation, sans frais additionnels.
3.
Clauses et conditions uniformisées
Toutes les clauses et conditions identifiées dans le contrat par un numéro, une date et un titre,
sont reproduites dans le Guide des clauses et conditions uniformisées
d'achat(https://://ccua-sacc.tpsgc-pwgsc.gc.ca/pub/acho-fra.jsp)achatsetventes.gc.ca/
politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat) publié par
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.
3.1
Conditions générales
2010A (2013-04-25) Conditions générales - biens (complexité moyenne) s'appliquent au contrat
et en font partie intégrante.
Le paragraphe 9 de 2010A (2013-04-25) Conditions générales - biens (complexité moyenne), est
modifié comme suit :
Supprimer : le paragraphe 9 en entier.
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Insérer : Les travaux sont soumis à l'inspection et l'acceptation par le Canada. Même si les
travaux sont acceptés auparavant et sans restreindre la portée de toutes les conditions ou
garanties imposées en vertu des lois, l'entrepreneur doit, à la demande du ministre, remplacer,
réparer ou corriger, à son gré et à ses frais, tous les travaux défectueux ou qui ne respectent pas
les exigences du marché, le cas échéant. Pour les biens, le délai de garantie sera de trente six (36)
mois après la livraison et l'acceptation des travaux ou la durée de la période de garantie
standard de l'entrepreneur ou du fabricant, si elle est plus étendue. La garantie concerne les
pièces, la main-d'œuvre et toute dépense connexe. Tous les travaux remplacés, réparés ou
corrigés conformément à la présente section sont soumis à l'ensemble des dispositions de ce
marché, dans la même mesure que les travaux exécutés à l'origine.
4.
Durée du contrat
4.1
Date de livraison
Tous les biens livrables doivent être reçus au plus tard le __________ (à remplir au moment de
l'attribution du contrat seulement).
5.
Responsables
5.1
Autorité contractante
L'autorité contractante pour le contrat est :
Marlyn Hooper
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Direction générale des approvisionnements
Direction des produits commerciaux et de consommation
11, rue Laurier
6A2, Phase III, Place du Portage
Gatineau (Québec) K1A 0S5
Téléphone :
819-956-2702
Télécopieur : 819-956-3814
Courriel :
marlyn.hooper@pwgsc.gc.ca
L'autorité contractante est responsable de la gestion du contrat, et toute modification doit être
autorisée, par écrit, par l'autorité contractante. L'entrepreneur ne doit pas effectuer de travaux
dépassant la portée du contrat ou des travaux qui n'y sont pas prévus suite à des demandes ou
instructions verbales ou écrites de toute personne autre que l'autorité contractante.
5.2
Responsable technique (à remplir au moment de l'attribution du contrat seulement)
Le responsable technique pour ce contrat est :
Nom:
Téléphone :
Télécopieur :
_________
___-_______
____-_______
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
Courriel :
Buyer ID - Id de l'acheteur
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
_______________
Le responsable technique nommé ci-dessus représente le ministère ou organisme pour lequel les
travaux sont exécutés dans le cadre du contrat. Il est responsable de toutes les questions liées au
contenu technique des travaux prévus dans le contrat. On peut discuter des questions techniques
avec le responsable technique; cependant, celui-ci ne peut pas autoriser les changements à
apporter à l'énoncé des travaux. Ces changements peuvent être effectués uniquement au moyen
d'une modification au contrat émise par l'autorité contractante.
5.3
Représentant de l'entrepreneur (remplir)
Nom et numéro de téléphone de la personne responsable de ce qui suit :
Renseignements généraux
Suivi de la livraison
Nom : ________________________
No de téléphone : ___________
No de télécopieur : ________
Courriel : _____________
6.
Paiement
6.1
Base de paiement - prix ferme
Nom : ____________________
No de téléphone : _______
No de télécopieur _______
Courriel : ___________
À condition de remplir de façon satisfaisante toutes ses obligations en vertu du contrat,
l'entrepreneur sera payé un prix de lot ferme précisé dans le contrat, selon un montant total de
_____ $ ((à remplir au moment de l'attribution du contrat seulement) Les droits de douane sont
inclus et les taxes applicables sont en sus.
Le Canada ne paiera pas l'entrepreneur pour tout changement à la conception, toute modification
ou interprétation des travaux, à moins que ces changements à la conception, ces modifications ou
ces interprétations n'aient été approuvés par écrit par l'autorité contractante avant d'être intégrés
aux travaux.
6.2
Clauses du guide des CCUA
H1000C
Paiement unique
2008-05-12
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
7.
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Instructions pour la facturation
1.
L'entrepreneur doit soumettre ses factures conformément à l´article intitulé "
Présentation des factures " des conditions générales. Les factures ne doivent pas
être soumises avant que tous les travaux identifiés sur la facture soient complétés.
2.
Les factures doivent être distribuées comme suit :
a)
L'original et un (1) exemplaire doivent être envoyés à l´adresse qui
apparaît à la page 1 du contrat pour attestation et paiement.
b)
Un (1) exemplaire doit être envoyé à l´autorité contractante identifiée
sous l´article intitulé " Responsables " du contrat.
c)
Un (1) exemplaire doit être envoyé au consignataire.
8.
Attestations
8.1
Conformité
Le respect des attestations et documentation connexe fournies par l'entrepreneur avec sa
soumission est une condition du contrat et pourra faire l'objet d'une vérification par le Canada
pendant la durée du contrat. En cas de manquement à toute déclaration de la part de
l'entrepreneur, à fournir la documentation connexe ou encore si on constate que les attestations
qu'il a fournies avec sa soumission comprennent de fausses déclarations, faites sciemment ou
non, le Canada aura le droit de résilier le contrat pour manquement conformément aux
dispositions du contrat en la matière.
9.
Lois applicables
Le contrat doit être interprété et régi selon les lois en vigueur dans la province de l'Ontario,
Canada et les relations entre les parties seront déterminées par ces lois.
10.
Ordre de priorité des documents
En cas d'incompatibilité entre les textes énumérés dans la liste, c'est le libellé du document qui
apparaît en premier sur la liste qui l'emporte sur celui de tout autre document qui figure plus bas
sur ladite liste.
a)
b)
c)
d)
les articles de la convention;
2010A (2013-04-25) les conditions générales - biens (complexité moyenne);
Annexe X , Spécifications Obligatoires;
la soumission de l'entrepreneur en date du _________ (inscrire la date de la
soumission),
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Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
11.
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Clauses du guide des CCUA
B1501C
A9068C
A2000C
A2001C
12.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Appareillage électrique
2006-06-16
Règlements concernant les emplacements
2010-01-11
du gouvernement
Ressortissants étrangers (entrepreneur canadien) 2006-06-16
Ressortissants étrangers (entrepreneur étranger) 2006-06-16
Instructions pour l'expédition - livraison à destination
1.
Les biens doivent être expédiés au point de destination précisé dans le contrat et
livrés :
rendu droits acquittés (DDP) (North Saanich, Colombie Britannique) selon les
Incoterms 2000 pour les expéditions en provenance d'un entrepreneur commercial.
2.
L'entrepreneur devra assumer tous les frais de livraison et d'administration, les coûts et
risques de transport, ainsi que de dédouanement, en plus de verser les droits de
douane et les taxes.
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Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
ANNEXE A
SPÉCIFICATIONS OBLIGATOIRES POUR
EM Digital Camera
Fournisseurs doivent faire des renvois entre les critères techniques obligatoires dans un format
concis en utilisant la page, le paragraphe (s) & sous-paragraphes, selon le cas et leur
documentation technique à l'appui.
1.0
Spécification technique obligatoire
La caméra doit :
1.1
Être compatible avec le microscope électronique H-7100 de Hitachi
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
1.2
Comporter une monture basse
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
1.3
Présenter au moins 8 mégapixels
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
1.4
Comporter un capteur à dispositif à transfert de charges (CCD) interligne
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
1.5
Comporter un paramètre d’exposition réglable (entre 10 ms et 10 min)
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
1.6
Présenter une profondeur minimale de 12 bits
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
1.7
Assurer un compartimentage allant jusqu’à 4x
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
1.8
Comporter un niveau de bruit de lecture d’au moins 20 comptes
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
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Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
2.0
Spécifications liées au traitement
La caméra doit :
2.1
Permettre une prévisualisation de balayage lent
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
2.2
Comporter un réglage d’histogramme en temps réel avec exposition automatique
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
2.3
Comporter un contraste automatique continu avec réglage du gain
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
2.4
Permettre le réglage manuel en temps réel du zoom, de la position et de la taille au moyen d’un
logiciel
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
3.0
Ordinateur et logiciel
Le système doit :
3.1
Comporter un ordinateur doté d’un moniteur, d’un clavier et d’une souris
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
3.2
Comporter un logiciel permettant la commande de la caméra, le traitement d’images,
l’acquisition et l’analyse dédiées à la microscopie électronique à transmission (MET)
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
3.3
Prendre en charge des formats d’images compatibles avec Windows (TIFF, BMP, FIT et JPEG)
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :______________________
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
39903-140431/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv940
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
39903-140431
pv94039903-140431
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
ANNEXE B
LISTE COMPLETE DES AFFILIÉS
(Instructions, clauses et conditions uniformisées partie 2)
Nom
Position
_________________
__________________
_________________
__________________
_________________
__________________
_________________
__________________
_________________
__________________
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