BFC-E Manuel utilisation

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Budget
Finances
Comptabilité
Manuel d’utilisation
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ECCU
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Mises à jour du document
Ce qui est nouveau
Thème
Chapitre
Page
Thème
Chapitre
Page
ECCU Achat : Le montant des services faits est
valorisé au montant de la commande et n’est pas
revalorisé à la facturation.
2
9
Ce qui a évolué
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Table des matières
Mises à jour du document ....................................................................................................................................... 2
Table des matières................................................................................................................................................... 3
1.
Introduction..................................................................................................................................................... 4
2.
Etat récapitulatif des commandes et des factures par nature de dépense et par n° de commande................... 5
3.
Etat récapitulatif des déplacements ............................................................................................................... 10
4.
Etat récapitulatif des engagements individuels et des liquidations de personnels......................................... 13
5.
Etat récapitulatif des mises en place de crédits ............................................................................................. 15
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1. Introduction
Les ECCU (Etat de Consommation des Crédits des Unités) sont constitués de 3 états synthétiques :
- un état relatif aux demandes d’achat BFC, commandes et factures,
- un état relatif aux déplacements (mission et liquidations de mission),
- un état relatif aux engagements individuels (commande de personnel et liquidation de
rémunération),
- un état relatif aux mises en place de crédits (équivalent des notifications de crédit Xlab).
Ces états BFC sont conçus pour permettre un rapprochement avec les états Xlab présents dans le
menu Traitements / états Divers / récapitulatif Com Fac par nature et l’état présent dans Traitements
/ états Divers Comparaison Xlab-BFC : notification pour la comparaison sur les mises en place de
crédits.
Ces 4 états sont édités mensuellement selon 2 formats : format pdf et format excel (csv).
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2. Etat récapitulatif des commandes et des factures par
nature de dépense et par n° de commande
Cet état trié par n° de commande Xlab, liste les demandes d’achat BFC, commandes et factures
prises en charge dans BFC pour un exercice comptable donné.
Cet état recense :
- Les demandes d’achat (DA) non transformées en commande (COM), créées ou reportées sur
l’exercice,
- Les commandes d’achat créées ou reportées sur l’exercice,
- Les factures prises en charge (FAC).
L’état possède 3 zones de ruptures : L’adresse analytique, l’adresse budgétaire et la nature de
dépense.
Un total est fait par nature de dépense, adresse analytique et budgétaire.
Remarques
ƒ Les demandes d’achat BFC (DA) non transformées en commande sont regroupées à la fin de
chaque tableau. *
* Les demandes d’achat BFC correspondent à des commandes Xlab qui n’ont pas encore été transformées en commande
parce que le fournisseur n’existe pas dans BFC.
•
En début d’état, sont éditées uniquement les factures portant sur des commandes dont
l’engagement budgétaire n’a pas été reporté sur l’exercice en cours dans BFC. Le montant
facturé TRC et la référence de la commande Xlab sont renseignés.
•
Les factures non encore prises en charge (préenregistrées dans BFC) ne sont pas présentes
sur l’état.
•
Spécificité 2008 : Dans la période du 26/1/08 au 6/3/08, il y a eu ouverture des deux
exercices BFC 2007 et 2008 en même temps. Aussi, un ajout d’une ligne sur une commande
2007 en 2008 s’est rattaché à tort sur 2007. La commande n’est donc pas visible sur l’état
ECCU en 2008.
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ECCU
L’état PDF se présente comme suit :
ECCU
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ECCU
L’état CSV se présente comme suit :
Laboratoire : Centre Alexandre Koyre - Centre de recherche xxxxxxxxxxx - UMR85xx - 12xx
Le : 28.12.2009
Exercice :2009
Page : 3
Etat récapitulatif des commandes et des factures par nature de dépense et par n° de commande
Montants toutes natures de dépenses confondues
Crédits notifiés : 999,99
Organisme de gestion :CNRS
Nature de dépenses :NB2 : Fonctionnement
Type
FAC
FAC
FAC
COM
FAC
COM
COM
FAC
COM
COM
COM
COM
COM
FAC
COM
COM
FAC
FAC
COM
COM
FAC
COM
FAC
COM
FAC
COM
FAC
COM
COM
FAC
COM
COM
FAC
FAC
COM
FAC
N°
mouvement
Sold
Prev. e
N°XLAB BFC
L02454
5001752112
L02504
5001752115
L02506
5001930366
S
L01756
2001256212
L01788
5001774922
X
S
L02230
2001055970
S
L02445
2001256185
L02640
5001807003
X
S
L02453
2001285913
X
S
L02464
2001297327
X
S
L02477
2001311755
X
L02500
2001357753
X
S
L02503
2001357709
L02712
5001944203
X
S
L02508
2001370107
X
S
L02519
2001376854
5002070491
5002070492
X
S
L02533
2001401234
S
L02556
2001501043
L02748
5002316561
S
L02558
2001501652
L02761
5002144343
S
L02582
2001441846
L02775
5002059262
S
L02583
2001441859
L02774
5002059261
X
S
L02592
2001460101
L02599
2001475319
L02868
5002184952
X
S
L02605
2001486424
X
S
L02616
2001501133
5002219393
5002219394
X
S
L02620
2001501142
5002219392
Date mvt
09.02.2009
09.02.2009
08.04.2009
13.02.2009
31.03.2009
15.10.2008
13.02.2009
23.03.2009
26.02.2009
05.03.2009
11.03.2009
02.04.2009
02.04.2009
17.06.2009
09.04.2009
14.04.2009
02.06.2009
02.06.2009
28.04.2009
22.06.2009
03.09.2009
22.06.2009
21.08.2009
22.05.2009
15.06.2009
22.05.2009
15.06.2009
02.06.2009
09.06.2009
31.07.2009
15.06.2009
22.06.2009
21.07.2009
21.07.2009
22.06.2009
21.07.2009
Adresse budgétaire :0B1SHS
Commandé Reste à
TRC
facturer
0
0
0
0
0
0
20
0
0
0
FRAM AGENCES - 0001030385
1067,68
0
DIGIXO - 0001071214
668,42
0
0
0
FRAM AGENCES - 0001030385
194,68
0
FRAM AGENCES - 0001030385
95,37
0
FRAM AGENCES - 0001030385
84,53
0
FRAM AGENCES - 0001030385
60,84
60,84
LAVOISIER - 0001030868
115,18
0
0
0
FRAM AGENCES - 0001030385
127,5
0
FRAM AGENCES - 0001030385
117
0
0
0
0
0
FRAM AGENCES - 0001030385
77
0
120
0
FONDATION POUR LA RECHERCHE STRATEG IQUE - 000100
0
0
Mlle MARGAUX X - 0004105514
28,64
0
0
0
35,6
0
FRANCE TELECOM DIRECTION GRANDS COMPTES - 000103
0
0
1
0
FRANCE TELECOM DIRECTION GRANDS COMPTES - 000103
0
0
FRAM AGENCES - 0001030385
182,06
0
LYRECO FRANCE - 0001026982
203,16
0
0
0
FRAM AGENCES - 0001030385
201,01
0
FRAM AGENCES - 0001030385
251,44
0
0
0
0
0
FRAM AGENCES - 0001030385
34,6
0
0
0
Libellé fournisseur ou missionnaire
Commande XLAB L02266 non reportée totalement dans BFC
Commande XLAB L02267 non reportée totalement dans BFC
Commande XLAB L01958 non reportée totalement dans BFC
Mme BXXXXX BYYYYY - 0004100600
Adresse analytique :9ADO12xx
Montant
des
services
faits
Pièce
référence
Facturé
N° Pièce
Four
Date Pièce TRC
Date Paiement comptable
0
81131 01.01.2009
420,86 10.02.2009
904014611
0 28766023187 01.01.2009
1672,24 10.02.2009
904014673
0
210002179 01.01.2009
81,17 09.04.2009
904117760
20
0
0
20 17.07.2007
20 01.04.2009
904105362
0
0
660,96
0
0 102-111666 13.02.2009
660,96 24.03.2009
904088855
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
0
13314222 06.04.2009
39,82 18.06.2009
904219956
0
0
0
0
0
9391842 30.04.2009
64 15.06.2009
903148679
0
9391842 30.04.2009
53 15.06.2009
903148686
0
0
120
0
120 04.09.2009
904316904
0 04/09/036/FRS09.04.2009
28,64
0
0 52009035185 21.08.2009
28,64 24.08.2009
904305106
35,6
0
0 203435586_3 15.06.2009
35,6 16.06.2009
904217249
1
0
0
203435586 15.06.2009
1 16.06.2009
904217244
0
0
237,71
0
0 4100074272 30.06.2009
237,71 03.08.2009
904285036
0
0
0
0
0
9445668 30.06.2009
243,44 04.08.2009
903217726
0
9445668 30.06.2009
8 04.08.2009
903217711
0
0
0
9446508 30.06.2009
17,3 04.08.2009
903217748
Les données d’en-tête sont :
ƒ Le laboratoire, composé de sa description, de son code Labintel et de son code division,
ƒ Le titre de l’état,
ƒ La date de génération du fichier,
ƒ L’exercice comptable auquel se rapportent les données de l’état,
ƒ Le numéro de page,
ƒ Les crédits notifiés :
9 somme du budget mis en place et reporté sur l’exercice donné pour le couple
adresse budgétaire et adresse analytique données, toutes natures de dépenses
confondues (fonctionnement, mission, équipement).
9 pour les contrats de recherche, c’est le budget mis en place et reporté au niveau de
l’élément d’OTP, pour la division concernée.
Les données d’imputation sont ;
ƒ La nature de dépense, appelée compte budgétaire dans BFC.
Si le compte budgétaire est ‘NB2’, la nature de dépense est ‘Fonctionnement’.
Si le compte budgétaire est ‘NB3’, la nature de dépense est ‘Equipement’.
Si le compte budgétaire est ‘NC’, la nature de dépense est ‘Gros équipement’.
ƒ L’adresse budgétaire, composée du fonds, du compte budgétaire et du domaine
fonctionnel l par exemple 0B1CHIM.
ƒ L’adresse analytique, correspond soit à une centre de coûts (ex : PACRxxx), soit à un
OTP de regroupement dans le cas d’un contrat à justifier.
ECCU
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ECCU
Les données de gestion sont :
ƒ Le type (de document) :
9 DA pour une demande d’achat
9 COM pour une commande d’achat
9 FAC pour une facture d’achat.
ƒ Prev:
9 ‘X’ pour une demande d’achat prévisionnelle ou une commande d’achat prévisionnelle
9 Non renseigné pour une demande d’achat standard, ou une commande d’achat
standard ou une facture
ƒ Solde:
9 ‘S’ si la commande est soldée dans BFC. La commande est considérée comme
soldée dans BFC si les 2 conditions suivantes sont réunies : le laboratoire a soldé la
commande et les quantités réceptionnées sur chaque ligne sont égales aux quantités
commandées.
Remarque : Si la commande est soldée dans Xlab, elle ne l’est pas forcément dans BFC.
ƒ Le N°XLAB : numéro de la commande Xlab ou le numéro de la facture Xlab en fonction
du type de mouvement.
ƒ Le N° mouvement BFC : N° BFC des documents d’achat (demande, commande,
facture).
ƒ La Date Mvt :
9 La date de création / d’intégration de la demande d’achat dans BFC
9 La date de création de la commande
9 La date de comptabilisation de la facture
ƒ Le libellé fournisseur : pour les commandes, concaténation de la désignation du
fournisseur et de son numéro d’identifiant BFC. Pour les factures dont l’engagement
budgétaire de la commande n’a pas été reporté sur l’exercice en cours, présentes en
début d’état : « Commande Xlab Lxxxx non totalement reportée dans BFC ».
ƒ Le commandé TRC : dans le cas d’une commande de l’exercice courant, cela
correspond au
montant initial de la commande, taxe rémanente comprise.
En 2008, le taux de rémanence est à zéro. Dans le cas d’une commande de l’exercice
antérieur cela correspond au montant restant à facturer , taxe rémanente comprise.
ƒ Le reste à facturer :
9 Pour une demande d’achat, le reste à facturer est toujours égal au montant
commandé TRC
9 Pour une demande d’achat soldée, le reste à facturer est nul.
9 Pour une commande d’achat soldée (prévisionnelle ou standard), le reste à facturer
est nul.
9 Pour une commande standard non soldée, le reste à facturer est égal à la différence
entre les quantités commandées et les quantités facturées multipliée par le prix
unitaire commandé TRC.
9 Pour une commande prévisionnelle non soldée, dont le montant facturé est inférieur
au montant commandé, le reste à facturer est égal à la différence entre le montant
commandé et le montant facturé.
9 Pour une commande prévisionnelle non soldée, dont le montant facturé est supérieur
au montant commandé, le reste à facturer est nul.
Remarque : Dans le cas où le laboratoire solde une commande à la saisie de la facture,
si cette facture n’est pas encore prise en charge dans BFC au moment de l’édition de
l’état, le montant « reste à facturer » est nul.
9 Pour une facture, le reste à facturer est toujours nul.
ƒ Le montant des services faits
9 Pour une demande d’achat, le montant des services faits est toujours nul.
9 Pour une commande d’achat prévisionnelle, toujours sans service fait, le montant des
services faits est nul,
ECCU
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9
9
ECCU
Pour une commande d’achat standard, le montant des services faits correspond au
montant des services faits de la commande sur un exercice comptable donné.
Le montant du PU des services faits reste valorisé au montant du PU de la
commande, même s’il survient une modification du PU à la facture (le montant des
Service faits apparaissant est donc celui contenu dans l’historique de la commande)
Exemples :
9 Soit une commande avec 1 ligne pour 1 quantité commandée au prix unitaire TRC de
100 € :
ƒ Lorsque le service fait est réceptionné et la quantité non facturée, le montant
des services faits est égal à 100 €.
ƒ Lorsque la facture intervient et que le PU TRC est différent du PU TRC de la
commande (PU TRC facture = 90 ou 110), alors le montant des services faits
est égal au PU TRC de la commande soit 100 €.
9
9
ƒ
ƒ
Soit une commande 2007 avec 1 ligne pour 2 quantités commandées au prix unitaire
TRC de 100 € :
ƒ En 2007, réception d’une quantité, la commande est ensuite reportée sur
2008.
ƒ En 2008, réception d’une quantité, l’état 2008 affichera un montant des
services faits égal à 100€ (montant du service fait réalisé en 2008).
Soit une commande avec 1 ligne pour 4 quantités commandées au prix unitaire TRC
de 100 € :
ƒ Le service fait est réceptionné pour une quantité de 3, le montant des
services faits est égal à 300 €.
ƒ Le prix unitaire de la commande est modifié et devient 110€, la réception du
dernier article se fait pour un montant de 110€. Le montant total des services
fait est égal à 410€ (300 + 110€).
La date de la pièce référence fournisseur est la date de la facture fournisseur.
Le montant facturé TRC
9 Renseigné uniquement pour les factures, il s’agit de la somme des lignes factures.
9 Le montant est négatif lorsqu’il s’agit d’un avoir.
Exemples :
9
9
ƒ
ƒ
ECCU
Version 1.6
Soit une commande 2008 de 1000 € à laquelle sont associées 2 factures 2008 de 400
€ chacune :
ƒ Le montant facturé TRC qui apparaît sur l’état 2008 est de 400 € pour chaque
facture, soit 800 €.
Soit une commande 2007 de 1000€, reportée sur 2008 avec une facture prise en
charge en 2007 de 300 €, puis une facture prise en charge en 2008 de 500€ :
ƒ Le montant facturé TRC qui apparaît sur l’état 2008 est 500€, correspondant
au montant facturé de l’exercice en-cours.
La date de paiement ne concerne que les factures.
Le N° de pièce comptable associée au paiement.
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3. Etat récapitulatif des déplacements
Cet état trié par n° de commande Xlab et n° de mission Xlab, liste les déplacements BFC
(engagement de mission et liquidation de mission) pour un exercice comptable donné.
Cet état recense tous les déplacements et les liquidations associées.
L’état possède 3 zones de ruptures : L’adresse analytique, l’adresse budgétaire et la nature de
dépense.
Un total est fait par adresse analytique et budgétaire.
Remarques
•
Les missions avec frais liquidées à zéro dans Xlab, les missions annulées dans BFC et les
missions sans frais n’apparaissent pas dans l’état.
•
La notion de solde apparaît dans l’état Xlab et n’apparaît pas dans les ECCU.
•
Le montant engagé BFC : Les règles de gestion du calcul des missions sont différentes dans
Xlab et dans BFC. La mission est donc recalculée dans BFC. En conséquence, le montant
engagé BFC peut différer du montant estimé dans Xlab.
• Les ordres de mission permanents :
Pour un OM permanent avec des missions déjà réalisées, plusieurs lignes apparaissent avec le même
n° de mission Xlab.
La ligne COM correspond à l'OM permanent.
La ou les lignes FAC correspondent aux différentes liquidations effectuées par l'agent dans le cadre
de l'OM permanent.
Le montant engagé BFC de la ligne COM correspond au montant engagé Xlab diminué des montants
des liquidations déjà effectuées sur cet OM. La somme des montants engagés des lignes COM et
FAC portant le même n° de mission Xlab correspond au montant de l'engagement Xlab. Dans cet
exemple, l’OM permanent est d’un montant de 2775 €.
Si l’OM permanent est soldé, la ligne « COM » de l’OM permanent est affichée avec des montants à
zéro. Le montant de l’OM permanent est égal à la somme des montants engagés (somme des lignes
FAC).
• Complément de liquidation en cours :
Le montant engagé peut être différent du montant liquidé si un complément de liquidation est en cours
(non encore liquidé).
ECCU
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ECCU
L’état PDF se présente comme suit :
L’état csv se présente comme suit :
Les données d’en-tête sont :
ƒ Le laboratoire, composé de sa description, de son code Labintel et de son code division
ƒ Le titre de l’état
ƒ La date de génération du fichier
ƒ L’exercice comptable auquel se rapportent les données de l’état.
ƒ Le numéro de page.
ECCU
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ƒ
ECCU
Les crédits notifiés :
9 Somme du budget mis en place et reporté sur l’exercice donné pour le couple
adresse budgétaire et adresse analytique données, toutes natures de dépenses
confondues (fonctionnement, mission, équipement).
9 pour les contrats de recherche, c’est le budget mis en place et reporté dans BFC au
niveau de l’OTP de regroupement.
Les données d’imputation sont ;
ƒ La nature de dépense, appelée compte budgétaire dans BFC.
La nature de dépense est ‘Mission’.
ƒ L’adresse budgétaire, composée du fonds, du compte budgétaire et du domaine
fonctionnel l par exemple 0B1CHIM.
ƒ L’adresse analytique, correspond soit à un centre de coûts (ex : PACRxxx), soit à un
OTP de regroupement dans le cas d’un contrat à justifier.
Les données de gestion sont :
ƒ Le type (de document) : COM ou FAC
- COM pour commande de mission tant que la commande n’est pas liquidée
(les missions ne sont jamais partiellement liquidées).
- FAC quand la commande de mission est liquidée.
ƒ Le N° cde XLAB : Numéro de la commande Xlab de la mission.
ƒ Le N° de mission : Numéro de mission XLAB.
ƒ Le N° déplact BFC : N° de déplacement / mission BFC.
ƒ Le libellé fournisseur : Nom, prénom, matricule de l’agent, dates de début et fin de
mission et destination.
ƒ Le montant Engagé BFC :
9 montant initial de la mission lors de son intégration dans BFC. Il s’agit du montant
recalculé par BFC lors de l’intégration et non du montant estimatif de la commande
XLAB.
9 montant de la liquidation si la mission est en cours de liquidation ou totalement
liquidée.
ƒ Le reste à facturer :
9 Pour une mission non liquidée, il est égal au montant engagé de la mission.
9 Pour une mission liquidée, il est nul.
ƒ Le montant facturé :
9 Pour une mission non liquidée, il est nul.
9 Pour une mission liquidée, il est égal au montant de la liquidation de la mission.
ƒ La date de paiement : date de paiement effective à l’agent.
ƒ La date de prise en charge de la mission : date du traitement dans BFC.
ƒ Le N° de pièce comptable : pièce comptable de la liquidation la plus récente. Si la
mission a fait l’objet d’une liquidation puis d’un complément liquidation, alors la pièce
comptable affichée sera la pièce du complément de liquidation.
Exemples :
9 Pour une mission non liquidée avec ou sans avance, le N° de pièce comptable est
non renseigné.
9 Pour une mission liquidée avec ou sans avance, le N° de pièce comptable est celui de
la pièce comptable générée par la liquidation.
9 Pour une mission liquidée avec ou sans avance, qui a fait l’objet d’un complément de
liquidation, le N° de pièce comptable est celui de la pièce comptable générée par le
complément de liquidation.
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4. Etat récapitulatif des engagements individuels et des
liquidations de personnels
Cet état trié par n° d’engagement individuel BFC, liste les engagements individuels BFC et les
liquidations associées sur un exercice comptable donné.
L’état possède 3 zones de ruptures : L’adresse analytique, l’adresse budgétaire et la nature de
dépense.
Remarque
ƒ Dans BFC, il y a un engagement individuel pour toute la durée du contrat, sur 12 mois
maximum.
Les liquidations de rémunération de personnel associées sont cumulées.
L’état PDF se présente comme suit :
Les données d’en-tête sont :
ƒ Le laboratoire, composé de sa description, de son code Labintel et de son code division
ƒ Le titre de l’état
ƒ La date de génération du fichier
ƒ L’exercice comptable auquel se rapportent les données de l’état.
ƒ Le numéro de page.
ƒ Les crédits notifiés :
9 budget mis en place et reporté sur l’exercice donné pour le couple adresse
budgétaire et adresse analytique données, toutes natures de dépenses confondues
(fonctionnement, mission, équipement).
9 pour les contrats de recherche, c’est le budget mis en place et reporté dans BFC au
niveau de l’OTP de regroupement.
Les données d’imputation sont ;
ƒ La nature de dépense, appelée compte budgétaire dans BFC.
Le compte budgétaire est ‘NB1’, la nature de dépense est ‘Personnel’.
ƒ L’adresse budgétaire, composée du fonds, du compte budgétaire et du domaine
fonctionnel l par exemple 0B1CHIM.
ƒ L’adresse analytique, correspond soit à un centre de coûts (ex : PACRxxx), soit à un
OTP de regroupement dans le cas d’un contrat à justifier.
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Les données de gestion :
Le type : le type de document prend toujours la valeur COM.
ƒ Le N° mouvement BFC : n° de l’engagement individuel.
ƒ La date de mouvement : date de saisie de l’engagement individuel.
ƒ Le libellé : texte d’en-tête de l’engagement individuel saisi par la délégation.
ƒ Le Commandé : montant initial de l’engagement individuel (réservation de crédits).
ƒ Le reste à facturer : différence entre le montant commandé et le montant liquidé de
l’engagement individuel.
9 Si l’engagement individuel est soldé, le reste à facturer est nul.
ƒ Le montant facturé : cumul des salaires liquidés, associés à l’engagement individuel.
ƒ La date de paiement : date de la liquidation la plus récente.
ƒ Le N° de pièce comptable : pièce de paiement la plus récente (une pièce comptable par
liquidation).
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5. Etat récapitulatif des mises en place de crédits
Cet état trié par date et par n° de pièce BFC, liste les mises en place de crédits BFC hors report
(équivalent des notifications Xlab).
L’état possède 2 zones de rupture : L’adresse analytique, l’adresse budgétaire
Cet état BFC est conçu pour permettre un rapprochement avec l’état Xlab présent dans Traitements
/ états Divers Comparaison Xlab-BFC: notification.
L’état PDF se présente comme suit :
Les données d’en-tête sont :
ƒ Le laboratoire, composé de sa description, de son code Labintel et de son code division
ƒ Le titre de l’état
ƒ La date de génération du fichier
ƒ L’exercice comptable auquel se rapportent les données de l’état.
ƒ Le numéro de page.
Les données d’imputation sont ;
ƒ Le compte budgétaire.
ƒ Le programme CB : soit N/A (Non Applicable) s’il n’y a pas de programme, soit dans le
cas d’un contrat à justifier, la codification du programme dans BFC suivi de l’OTP de
regroupement et de son libellé
ƒ L’adresse budgétaire composée du fonds, du compte budgétaire et du domaine
fonctionnel, par exemple 0B1CHIM.
Les données de gestion :
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Le type de pièce et le libellé: le type de pièce de saisie de budget, suivi du libellé .
Le N° pièce BFC : n° de pièce de saisie de mise en place de budget.
La date de pièce : date de saisie de la pièce.
Le libellé : texte d’en-tête saisi lors de la mise en place des crédits
Le montant : montant signé de la mise en place de crédits
Spécificité 2008 : Si vous constatez que certaines mises en place de crédits BFC ne sont
pas présentes dans Xlab, il est nécessaire de vous rapprocher de votre délégation car cela
peut-être le cas de pièces non transmises dans le flux d’interface (pratique incorrecte sur la
mise en place liée aux contrats à justifier, …) ou à des mises en place de crédits purement
BFC datée du 29/03/2008 pour corriger des écarts 2007.
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