manuel d`utilisation CONCOP

manuel d`utilisation CONCOP
CONCOP
Concordance - Parcellaire - Cadastre
manuel d'utilisation
version du 15 janvier 2008
Ce document explique comment établir la concordance-parcellaire-cadastre
pour un inventaire forestier d'aménagement à l'aide du logiciel CONCOP
version 2-02 BU
modifications par rapport à la version du 10 novembre 2006:
en bleu: corrections et modifications peu importantes
en rouge: modifications importantes
Administration des Eaux et Forêts
Service Aménagement des Bois
-1-
TABLE DES MATIERES
1
INTRODUCTION................................................................................................. 3
1.1
Conditions d'utilisation du logiciel ................................................................ 3
1.2
Démarrage ................................................................................................... 4
1.3
Déconnection ............................................................................................... 4
1.4
Paramètres régionaux.................................................................................. 5
1.5
Déplacement dans les fenêtres de l'application ........................................... 5
1.6
Boutons standards ....................................................................................... 6
1.7
Règles à observer........................................................................................ 8
1.7.1
Type d'information ................................................................................ 8
1.7.2
Sélection d’une ligne entière................................................................. 8
1.7.3
Valeurs prédéfinies pour ‘Commune Cadastrale’ et ‘Section’ ............... 9
2 LES MENUS ..................................................................................................... 10
2.1
Général ...................................................................................................... 10
2.1.1
Changer le mot de passe Oracle ........................................................ 10
2.1.2
Liste des propriétés accessibles ......................................................... 10
2.1.3
Imprimante Setup ............................................................................... 10
2.1.4
Quitter ................................................................................................. 10
2.2
Parcelles cadastrales ................................................................................. 11
2.2.1
Parcelles cadastrales créer-modifier................................................... 11
2.3
Impressions................................................................................................ 11
2.3.1
Concordances par propriétés.............................................................. 11
2.4
Info............................................................................................................. 11
2.4.1
Aide en ligne ....................................................................................... 11
2.4.2
Version................................................................................................ 11
3 COMMENT REALISER UNE CONCORDANCE-PARCELLAIRE-CADASTRE 12
3.1
Création ou modification des Parcelles cadastrales................................... 12
3.1.1
Onglet ’Parcelles cadastrales’............................................................. 13
3.1.2
Modification de données existantes.................................................... 15
3.1.3
Insértion de nouvelles données .......................................................... 15
3.1.3.1 Insérer une nouvelle ligne vide........................................................ 15
3.1.3.2 Insérer une nouvelle ligne avec copie de certaines informations .... 15
3.1.3.3 Insérer une nouvelle ligne avec copie de l’intégralité des données. 15
3.1.4
Doublons............................................................................................. 17
3.1.5
Onglet ’Concordance’ ......................................................................... 17
3.1.5.1 Insérer une nouvelle ligne ............................................................... 18
3.2
Calcul des Blocs ........................................................................................ 19
3.3
Impressions................................................................................................ 19
3.3.1
Impression .......................................................................................... 19
3.3.1.1 Relevé (extrait) des parcelles cadastrales reprises dans l’inventaire
d’une propriété, trié par commune et section ................................................ 20
3.3.1.2 Concordance parcellaire cadastre (extrait) d’une propriété............. 20
3.3.2
Exportation.......................................................................................... 21
-2-
1 INTRODUCTION
1.1 Conditions d'utilisation du logiciel
L'utilisation du logiciel CONCOP est soumise aux conditions suivantes:
• Le logiciel ne peut pas être utilisé par une personne qui n'est pas d'accord avec
les conditions d'utilisation.
• Le logiciel ne peut pas être utilisé sans l'autorisation du Service de
l'Aménagement des Bois. Cette autorisation a été accordée si la personne
(physique ou morale) autorisée à utiliser le logiciel figure dans l'encadré de l'écran
d'invité.
• Il n'est pas permis de copier ou de distribuer ce logiciel, ni la documentation qui y
est associée, sans autorisation écrite préalable du Service Aménagement des
Bois de l'Administration des Eaux et Forêts.
• Il n'est pas permis de décompiler, de modifier, de traduire ou de désassembler le
logiciel en entier ou en partie.
• Il n'est pas permis d'accéder les tables de la base autrement que par le logiciel.
• Le support technique peut être obtenu au
Service de l'Aménagement des Bois
Administration des Eaux et Forêts
16, rue Eugène Ruppert
L-2453 Luxembourg
tél.:402 201-214 fax:402 201-250
• Le Service de l'Aménagement ne garantit pas que le logiciel CONCOP est exempt
de bugs et décline toute responsabilité pour des dommages ou la perte de
données résultant de l'utilisation de ce logiciel.
-3-
1.2 Démarrage
L’utilisateur doit, avant de pouvoir lancer l’application CONCOP, ouvrir une
connexion au réseau de l’Etat. Le guide d’installation du client VPN fourni avec le
logiciel VPN décrit en détail la procédure de connexion au réseau de l’Etat. Avant de
se connecter au réseau de l’Etat, il faut s’assurer qu’on est connecté à l’internet.
Le lancement de l’application ‘CONCOP’ se fait ensuite par un double-clic sur l'icône
‘CONCOP’
du bureau ou dans le menu ‘démarrer’.
Il est demandé à l’utilisateur au démarrage de saisir son mot de passe, puis de
cliquer sur OK pour se connecter à la base de données. L’écran suivant rappelle les
conditions d'utilisation du logiciel. La fenêtre principale apparaît, en cas d’accord,
avec le menu. Si le mot de passe est incorrect ou si la connexion à la base de
données est impossible, un message indique l'échec de l'opération de connexion et
le programme se termine. Essayez de vous connecter à nouveau et si la connexion
est toujours impossible alors que vous êtes certain que votre mot de passe est
correct, veuillez contacter le Service de l'Aménagement des Bois.
1.3 Déconnection
Il est très important, après avoir quitté l’application CONCOP de se déconnecter du
réseau de l’Etat.
-4-
1.4 Paramètres régionaux
Avant de lancer le logiciel CONCOP, les paramètres ‘régionaux’ de la machine
doivent être configurés de la manière suivante:
1.5 Déplacement dans les fenêtres de l'application
Il y a deux moyens pour se déplacer dans les écrans du programme: la souris
et les touches du clavier.
La souris est le moyen le plus facile, le plus rapide et le plus sûr pour effectuer
une action. Utilisez toujours la souris pour sélectionner les menus et les
options ainsi que pour actionner les boutons. Dans certains écrans, la souris
est aussi le meilleur moyen pour passer le curseur d'un champ dans l'autre.
Parmi les touches du clavier, certaines permettent le déplacement entre les
champs; leur fonctionnement dépend du type de fenêtre et du type de champ.
La touche TAB permet le déplacement de gauche à droite et de haut en bas
entre les champs dans tous les écrans. Pour le déplacement inverse, tapez
SHIFT+TAB.
-5-
1.6 Boutons standards
Certains boutons se retrouvent dans la plupart des fenêtres, parce qu'ils exécutent
des actions routinières et communes.
Sauver
Le bouton enregistre les données de la fenêtre active. L'exécution est immédiate.
Insérer une nouvelle ligne
Le bouton insère une nouvelle ligne vide dans la fenêtre active.
Insérer une nouvelle ligne
avec copie de certaines
informations
Le bouton insère une nouvelle ligne en recopiant la commune, la section, le lieu-dit,
la nature culture de la parcelle cadastrale.
Insérer une nouvelle ligne
avec recopie de
l’intégralité des données
d’une ligne sélectionnée
Le bouton insère une nouvelle ligne en recopiant la concordance d’une ligne
sélectionnée qui se trouve dans le presse-papier.
Effacer
Le bouton efface les données de la ligne active.
Quitter
Le bouton ferme la fenêtre active. Si des données de cette fenêtre ont été
modifiées, un message demande confirmation pour l'enregistrement ou non de ces
données.
Rafraîchir
Le bouton permet de rafraîchir l'écran.
-6-
Affichage des mécanismes
d’encodage
Le bouton permet d’afficher un résumé des mécanismes d’encodage des parcelles
cadastrales.
Mise à jour Blocs
Le bouton permet, après modifications, de mettre à jour automatiquement les blocs
des parcelles cadastrales.
Mise à jour Parcelles
Le bouton permet, après modifications, de mettre à jour automatiquement la
concordance parcelles forestières – parcelles cadastrales.
Aperçu avant impression
Le bouton permet de faire afficher avant impression les rapports de la Concordance
Parcellaire Cadastre par Propriété – trié par commune et section respectivement par
blocs.
Imprimer
Ce bouton imprime les données de la fenêtre active.
Exportation des données
Le bouton permet d’exporter les données de la concordance par exemple en format
MS Excel.
Horizontalsplitscrolling
Lorsqu'une barre horizontale présente un rectangle noir, elle possède la particularité
de pouvoir se diviser en deux barres horizontales. Pour diviser la barre, il suffit de
faire glisser avec la souris le rectangle noir vers la droite. Cette fonctionnalité est
utile lorsque l'on veut garder fixe une partie de l'écran pour la consulter en même
temps qu'une autre partie localisée plus à droite et accessible par scrolling.
-7-
1.7 Règles à observer
1.7.1 Type d'information
Pour tous les écrans, vous allez trouver les conventions suivantes:
En gris les informations non accessibles.
En blanc les informations facultatives.
En jaune les informations indispensables, à remplir impérativement.
En gris foncé les intitulés des colonnes des tableaux de données.
1.7.2 Sélection d’une ligne entière
Pour sélectionner une ligne entière il suffit de cliquer sur le début de ligne (voir
schéma ci-dessous).
-8-
1.7.3 Valeurs prédéfinies pour ‘Commune Cadastrale’ et ‘Section’
L’utilisateur ne doit pas taper le nom de la Commune Cadastrale ni de la Section
mais il peut recourir à une liste prédéfinie des noms de Communes Cadastrales et
des Sections. Pour cela, il suffit de cliquer dans la case Commune Cadastrale
respectivement Section pour faire afficher le menu déroulant.
-9-
2 LES MENUS
2.1 Général
commandes disponibles dans le menu "Général"
2.1.1 Changer le mot de passe Oracle
Cette option permet de changer le mot de passe, nécessaire à la connection de la
base de données Oracle. Il est conseillé de changer périodiquement le mot de
passe.
ATTENTION : le changement du mot de passe affecte également les applications
SALAIRES, CARNETO, GESTFVEN, CONCOP, NATURA2000, EF-DIR, etc.
2.1.2 Liste des propriétés accessibles
Cette option affiche les différentes propriétés accessibles.
2.1.3 Imprimante Setup
Cette option permet de choisir l'imprimante que vous voulez utiliser pour imprimer.
L'imprimante qui est définie dans le gestionnaire d'impression comme
imprimante par défaut est sélectionnée automatiquement au démarrage de
l'application.
2.1.4 Quitter
Cette option permet de quitter l'application. Il est vivement conseillé d'utiliser cette
option pour fermer l'application au lieu du double clic sur le petit carré blanc.
-10-
2.2 Parcelles cadastrales
commandes disponibles dans le menu "Parcelles
cadastrales"
2.2.1 Parcelles cadastrales créer-modifier
Cette option est la plus importante de l'application CONCOP.
Elle permet d'introduire et de modifier toutes les informations relatives aux parcelles
cadastrales.
2.3 Impressions
commandes disponibles dans le menu "Impressions"
2.3.1 Concordances par propriétés
Permet d’afficher avant l’impression, respectivement permet d’imprimer le rapport
reprenant le relevé des parcelles cadastrales reprises dans l’inventaire de la
propriété, trié par commune et section ainsi que la concordance parcellaire cadastre
de la propriété.
Permet également d’exporter les données de la concordance vers un autre format
comme par exemple MS Excel.
2.4 Info
commandes disponibles dans le menu "Info"
2.4.1 Aide en ligne
Cette option permet d'afficher le mode d'emploi du programme sous forme de fichier
d'aide Windows. Vous pouvez naviguer dans le texte en cliquant sur les mots ou
ensemble de mots en couleur, afin de trouver l'information souhaitée. Le mode
d'emploi est structuré en fonction des menus et options de l'application. Vous
pouvez aussi faire une recherche sur des mots-clés.
2.4.2 Version
Cette option affiche le numéro de version de votre programme. En raison des mises
à jour régulières de l'application dans le but d'une amélioration permanente, ce
numéro évolue en fonction de la version installée. Le numéro de version est aussi
visible en bas de l'écran principal du programme.
-11-
3 COMMENT REALISER UNE CONCORDANCEPARCELLAIRE-CADASTRE
3.1 Création ou modification des Parcelles cadastrales
L’utilisateur doit d’abord choisir dans les menus déroulants la propriété forestière
pour laquelle il veut établir ou modifier une concordance ainsi que l’année de
réalisation de la concordance en question.
L’application présente ensuite la Concordance existante pour la propriété choisie.
-12-
3.1.1 Onglet ’Parcelles cadastrales’
L’onglet Parcelles cadastrales permet d’encoder ou de modifier les informations
suivantes :
Commune cadastrale : indique pour chaque parcelle cadastrale la commune
cadastrale correspondante.
Section : indique la section de commune pour chaque parcelle cadastrale.
N° princi. : affiche le numéro cadastral principal. Il est possible d'encoder une ou
plusieurs parcelles sans indiquer de numéro, pour les parcelles cadastrales sans
numéro cadastral (ne pas mettre 0, mais vide).
N° second. : affiche le numéro cadastral secondaire ; si la parcelle cadastrale ne
possède pas de numéro cadastral secondaire, celui-ci est alors à 0 (zéro).
Lieu-dit : indique le lieu-dit où se trouve la parcelle cadastrale.
Totalité de la pc : la case à cocher permet d’indiquer si l'intégralité de la parcelle
cadastrale est reprise dans l'inventaire.
Usufruit : la case à cocher permet d’indiquer si un droit d’utilisation a été accordé
pour la parcelle cadastrale.
Exemple : l’Etat est propriétaire de la forêt se trouvant sur la parcelle cadastrale
mais la commune fait l’exploitation.
Nature culture : affiche la nature de la parcelle cadastrale.
Contenance parcelle (ha) :
La ‘contenance parcelle’ reprend la superficie de la parcelle cadastrale telle qu'elle
est inscrite dans la matrice cadastrale ou dans l'acte notarial.
Surface inventaire (ha) :
La ‘surface inventaire’ est la surface reprise dans l'inventaire, c'est à dire la
parcelle cadastrale entière ou bien seulement une partie de cette parcelle. Elle est
identique à la contenance cadastrale lorsque l'intégralité de la parcelle cadastrale est
reprise dans l'inventaire. Elle est inférieure si uniquement une partie de la parcelle
cadastrale (p.ex. uniquement la partie boisée) est reprise dans l'inventaire. On dit
alors que la parcelle cadastrale est incluse en partie et un ‘p’ est ajouté
automatiquement dans la liste CPC. La ‘surface inventaire’ ainsi déterminée est à
inscrire dans la colonne correspondante du relevé des parcelles cadastrales.
Au cas p. ex. où une parcelle cadastrale comporte des superficies à exclure de
l’inventaire forestier (p.ex. terrains agricoles, parcs d'agrément, bâtiments,
cimetières, …), la délimitation de cette partie ou bien de la partie à inclure est à
déterminer sur le terrain par arpentage à l'aide d'un instrument de précision
(théodolite, boussole forestière) et à reporter sur le plan cadastral; la superficie de la
partie ‘forestière’ est à calculer à l'aide des coordonnées mesurées sur le terrain ou
bien à estimer à l'aide d'un procédé graphique (p.ex. papier millimétrique,
planimétrage) sur le plan cadastral.
-13-
Forêt :
Case à cocher qui indique si la parcelle cadastrale est de nature forestière. La case
cochée permet en même temps de copier automatiquement soit la contenance
cadastrale soit la surface inventaire.
Trois cas de figure peuvent se présenter :
1. Si les trois superficies (contenance cadastrale, surface inventaire et surface
forestière) sont identiques, il suffit d’encoder la contenance cadastrale précise
et de cocher la case ‘forêt’. La contenance cadastrale est alors
automatiquement recopiée dans les deux autres colonnes (surface inventaire
et surface forestière) ;
2. Si la contenance cadastrale est différente de la surface inventaire, mais la
surface inventaire identique à la surface forestière, il faut encoder
manuellement les deux premières superficies et cocher la case ‘forêt’ qui
recopie alors la surface inventaire dans la colonne surface forestière ;
3. Si les trois superficies sont toutes différentes, il faut toutes les encoder
manuellement sans cocher la case ‘forêt’.
Surface forestière (ha) :
La ‘surface forestière’ est identique ou plus petite que la ‘surface inventaire’. Elle
lui est identique lorsque l'intégralité de la ‘surface inventaire’ (parcelle cadastrale
entière ou bien partie de parcelle cadastrale reprise dans l'inventaire) est
entièrement constituée de superficies à vocation forestière. Elle lui est inférieure
lorsqu'une partie de la ‘surface inventaire’ est constituée d'une surface non forestière (p. ex. pré, champ, surface bâtie), mais qui néanmoins est à maintenir
dans l’inventaire forestier.
Une superficie forestière peut être constituée des éléments suivants:
• une superficie boisée, c'est-à-dire d'un peuplement forestier qu'il est possible
de décrire dans le cadre de la description spéciale à l'aide des essences
prévues dans les tables;
• un chemin forestier, c'est-à-dire d'un chemin situé en forêt ou longeant la
forêt, à l'exclusion de la voirie publique;
• une place d'entrepôt située en forêt ou en bordure de forêt;
• une friche ou de broussailles situées en forêt ou attenants des superficies
boisées;
• un dépôt pour matières inertes situé en forêt, d'une superficie globale
inférieure à 1 ha;
• étang, mare, marais situé en forêt, d'une superficie inférieure à 1 ha;
• réservoir d'eau d'une superficie inférieure à 20 ares;
• une aire de récréation ne comportant pas de superficies asphaltées ou
bétonnées, d'une superficie inférieure à 20 ares.
La ‘surface forestière’ est déterminée par procédé graphique (papier millimétrique,
planimétrage, logiciel de mapping ou de SIG) sur la carte des peuplements.
Commentaire : permet d’indiquer des commentaires relatives à la parcelle
cadastrale.
Parcelle(s) forestière(s) concernée(s) : indique la relation qui existe entre la
parcelle cadastrale et la ou les parcelle(s) d'aménagement forestier (parcelle(s)
forestière(s) concernée(s)).
Ex. : Une parcelle cadastrale peut couvrir une partie ou la totalité d’une ou plusieurs
parcelles forestières.
Bloc de parcelle(s) : indique pour un groupe de parcelles d'aménagement appelé
‘bloc’, le groupe de parcelles cadastrales qui lui correspond.
-14-
Remarque : Si une parcelle cadastrale est incluse ‘en partie’, c’est à dire si la
surface inventaire est inférieure à la contenance cadastrale, le logiciel ajoute
automatiquement un ‘p’ dans la colonne correspondante de la liste CPC.
3.1.2 Modification de données existantes
Pour modifier une valeur existante il suffit de cliquer sur le champ dans lequel on
veut faire une modification, et de changer la valeur à l’aide soit des menus
déroulants soit manuellement.
3.1.3 Insértion de nouvelles données
Il existe trois modes différents pour insérer une nouvelle ligne dans la concordance
existante. Les trois modes sont :
• Insérer une nouvelle ligne ;
• Insérer une nouvelle ligne avec copie de certaines informations ;
• Insérer une nouvelle ligne avec recopie de l’intégralité des données.
3.1.3.1 Insérer une nouvelle ligne vide
Le bouton
permet d’insérer une nouvelle ligne entièrement vide. Elle ne
reprend aucune information existante. L’utilisateur doit encoder toutes les
informations.
3.1.3.2 Insérer une nouvelle ligne avec copie de certaines informations
Le bouton
permet d’insérer une nouvelle ligne en recopiant les informations
reprises dans les colonnes : commune, section, lieu-dit, nature culture de la parcelle
cadastrale sélectionnée.
3.1.3.3 Insérer une nouvelle ligne avec copie de l’intégralité des données
Le bouton insère une nouvelle ligne en recopiant la commune, la section, le lieu-dit,
la nature culture de la parcelle cadastrale et la ou les parcelle(s) forestière(s)
concernée(s) d’une parcelle cadastrale préalablement sélectionnée.
Pour cela il faut :
1. copier le contenu d’une ligne sélectionnée dans le presse-papier ;
2. insérer une nouvelle ligne avec reprise des informations sélectionnées.
Le schéma en dessous illustre les deux étapes à effectuer.
-15-
1
2
-16-
3.1.4 Doublons
L’application marque directement en rouge les lignes qui sont identiques. Ceci
permet à l’utilisateur de repérer les parcelles cadastrales qui ont été encodées
plusieurs fois et de faire les corrections nécessaires.
3.1.5 Onglet ’Concordance’
L’onglet Concordance (parcellaire forestier - cadastre, CPC) permet d’attribuer à
chaque parcelle cadastrale une ou plusieurs parcelle(s) forestière(s)
correspondante(s). Pour cela il suffit de sélectionner la ligne entière de la parcelle
cadastrale dans l’onglet ‘Parcelles cadastrales’ et de passer ensuite vers l’onglet
‘Concordance’ pour y introduire la ou les parcelle(s) forestière(s) concernées.
La CPC permet d'établir la relation qui existe entre les parcelles cadastrales et les
parcelles forestières d'aménagement et de déterminer, pour un groupe de parcelles
forestières d'aménagement appelé "bloc", le groupe de parcelles cadastrales qui lui
correspond exactement, ainsi que la superficie cadastrale (surface inventaire) qui y
correspond. Ainsi, au niveau d’un bloc de parcelles forestières la somme des
superficies des parcelles cadastrales et celle des parcelles d'aménagement doit
correspondre.
Le but de la CPC est double:
• donner des informations sur la localisation d'une parcelle cadastrale par
rapport à une parcelle forestière d'aménagement et vice versa;
-17-
•
déterminer la superficie cadastrale ‘officielle’ d'une parcelle d'aménagement
ou d'un bloc de parcelles d'aménagement par le biais de la superficie d'une
parcelle cadastrale ou de plusieurs parcelles cadastrales réunies en bloc, en
faisant concorder les superficies obtenues au niveau de l'inventaire avec
celles du cadastre.
3.1.5.1 Insérer une nouvelle ligne
2
1
1. Le bouton
permet d’insérer une nouvelle parcelle forestière comprise
en partie ou en totalité dans la parcelle cadastrale ;
2. Le menu déroulant permet de sélectionner parmis une liste prédéfinie une
parcelle forestière.
Les informations sur les parcelles forestières concernées sont calculées et mises à
jour à l’aide du bouton
à la fin de l’encodage respectivement des
modifications réalisées à la CPC. Le bouton se trouve dans l’onglet ‘Parcelles
cadastrales’.
-18-
3.2 Calcul des Blocs
Les informations sur les blocs de parcelles sont calculées et mises à jour à l’aide du
à la fin de l’encodage respectivement des modifications
bouton
réalisées à la CPC. Le bouton se trouve dans l’onglet ‘Parcelles cadastrales’.
3.3 Impressions
commandes disponibles dans le menu "Impressions"
3.3.1 Impression
L’application propose deux types de rapports d’impressionqu’on peut imprimer
respectivement faire afficher avant impression :
1. Relevé des parcelles cadastrales reprises dans l’inventaire de la propriété,
trié par commune et section ;
2. Concordance parcellaire-cadastre de la propriété.
Pour imprimer un rapport, il suffit de sélectionner la propriété pour laquelle il existe
une concordance ainsi que l’année de réalisation et d’imprimer le rapport
respectivement faire afficher le rapport avant impression en cliquant sur le bouton
correspondant.
1
2
-19-
3.3.1.1 Relevé (extrait) des parcelles cadastrales reprises dans l’inventaire d’une
propriété, trié par commune et section
3.3.1.2 Concordance parcellaire cadastre (extrait) d’une propriété
-20-
3.3.2 Exportation
Le bouton
permet d’activer une fenêtre ‘d’enregistrement’ et d’exporter
les données de la concordance par exemple en format MS Excel.
Cette opération permet entre autre d’exporter les informations nécessaires à
l’élaboration des cartes PCN dans le cadre des révisions d’inventaire.
-21-
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