Obra civil - Gobierno de Navarra

Obra civil - Gobierno de Navarra
Seguridad en la Obra Civil
SÉCURITÉ
DANS LE
GÉNIE CIVIL
3
MAÇON
Albañil en general
Edición en francés
Febrero de 2009
Sommaire
Introduction ........................................................................... 1
Présentation .......................................................................... 2
Comment préserver sa santé au travail ................................ 2
Droits et obligations .............................................................. 3
Identification et notification des risques ............................... 4
Façon d'agir en cas d'accident............................................. 4
Maçon ................................................................................ 5
Principaux risques spécifiques ............................................. 6
Définition
Quand se produisent-ils
Pourquoi se produisent-ils
Comment les éviter
Comment vous en protéger
Autres risques et moyens de prévention ............................ 11
Réglementation spécifique du génie civile ......................... 13
Titre :
Sécurité dans le génie civil
Maçon
1ère édition en français : février 2009.
Auteur :
José María Aizcorbe Sáez. Instituto Navarro de Salud Laboral
Coordination et gestion :
Javier Eransus Izquierdo. Instituto Navarro de Salud Laboral
Emilio Lezana Pérez. Fundación Laboral de la Construcción
Collaboration :
Santiago Pangua Cerrillo
Juan Ángel de Luis Arza
Conception des couvertures et dessins :
José María Aizcorbe Sáez
Traduction :
Pierre Glaise
© GOBIERNO DE NAVARRA
Departamento de Salud
Instituto Navarro de Salud Laboral
Impression :
Industrias Gráficas Castuera, S.A.
ISBN Sécurité dans le génie civil : 978-84-235-3121-9
ISBN Conducteur d'engins en tout genre : 978-84-235-3124-0
D.L. : NA-709/2009
Promotion et distribution :
Fondo de Publicaciones del Gobierno de Navarra
C/ Navas de Tolosa, 21
31002 Pamplona
Teléfono : 848 427 121
Fax : 848 427 123
fondo.publicaciones@navarra.es
www.cfnavarra.es/publicaciones
SÉCURITÉ DANS LE GÉNIE CIVIL
Conducteur d’engins en tout genre
Introduction
Il est bien connu de tous que les principales causes de décès des travailleurs du génie civil sont
dues à l'ensevelissement provoqué soit par écroulement, par effondrement ou encore par
éboulement de terrain, soit par manque de préparation du terrain, de compactage ou d'étayage.
D’autres causes de décès sont dues aux renversements par véhicules, aux écrasements, aux
collisions des engins conduits, à la circulation de véhicules, ainsi qu’à un grand nombre
d'accidents dus à des coups, des chocs violents, des chutes ou des électrocutions se produisant
durant la réalisation de travaux dans ce secteur.
Le génie civil se caractérise essentiellement par la diversité de ses travaux et tâches, par
l'utilisation d'engins lourds, par l'influence réciproque de la circulation interne et externe, mais
aussi et surtout par la sous-traitance et l'incorporation dans les chantiers d'une main d'œuvre
étrangère ayant peu d'expérience professionnelle et une faible connaissance de la langue.
Cet ensemble didactique, faisant l'objet d'une réédition, se compose de huit livrets. Chacun
d'eux est dédié spécifiquement à un métier bien précis du secteur du génie civil, et tente
d'apporter des réponses aux questions que peut se poser le travailleur de la construction, telles
que : comment se préserver des risques d'accident au travail, quels sont les droits et les
obligations du travailleur, comment identifier et notifier les risques et comment agir en cas
d'accident. S'en suit une partie traitant des risques plus importants et de leurs probables
conséquences, où sont illustrés par des graphiques les risques inhérents à chacun des métiers
ainsi que leurs moyens de prévention et de protection. En dernière partie se trouve une liste des
risques généraux du métier effectué et leurs moyens de prévention et de protection qui leur sont
propres.
Les activités sont abordés depuis le point de vue du risque même; non seulement du point de
vue de la sécurité, mais aussi de celui de l'hygiène, de l'ergonomie ainsi que de la coordination
et de l'organisation du travail, de forme simple et graphique tout en essayant d'ajuster les moyens
de prévention et de protection au regard de la réglementation en vigueur et de la technologie
actuelle.
Dans le but de compléter la première édition, nous avons défini les tâches correspondant à
chaque métier, ainsi que l’équipement, les machines, les moyens auxiliaires, les matériaux et
autres produits, tous ces paramètres définissant le procédé du travail. L’ensemble de ces tâches
devant servir de barème d’évaluation des risques relatifs à chacun des postes de travail.
Grâce à ce manuel traitant de la sécurité dans les métiers du génie civil, l’institut Navarrais de
la Santé au Travail prétend contribuer à la formation et à la prise de conscience en matière de
prévention, des travailleurs dans les entreprises, des autonomes, de même que du personnel
immigrant. Savoir détecter les dangers et connaître les moyens de les prévenir et de s’en protéger
permettra de réduire le taux d’accidents et de maladies professionnelles des métiers du génie
civil et de la construction.
L’auteur,
José Maria Aizcorbe Sáez
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Présentation
Sans oublier le devoir de responsabilité que la
réglementation assigne aux entrepreneurs.
Bien nombreux et complexes sont les facteurs qui
peuvent générer un accident au travail ou une
maladie professionnelle et bien variables sont
leurs conséquences sur les travailleurs : certains
de ces facteurs peuvent être attribués aux origines
basiques et structurelles, et d'autres à des effets
de causes qui, additionnés à la méconnaissance
et au mépris du risque, sont à l'origine du haut
taux d'accident dans le secteur du génie civil.
Le présent ouvrage, qui fait partie d'une collection
de huit livrets dédiés aux métiers du génie civil,
tente de faire connaître de manière simple et
graphique les besoins et devoirs du MAÇON ainsi
que les risques inhérents à son métier, ceci afin
d'augmenter le niveau de besoin concernant la
protection collective, de susciter une attitude
préventive et une prise de conscience en matière
d'utilisation des équipements de travail.
Réduire le taux d'accident du travail et des
maladies professionnelles est l'objectif de tous les
intervenants de ce secteur; mais la diminution de
ce taux ne sera effective que lorsque le travailleur
agira pour préserver sa propre santé et connaîtra
les risques relatifs à son métier grâce à une solide
formation et information en matière de prévention.
L'Institut Navarrais de la Santé au Travail espère
que la lecture de ce livret contribuera à améliorer
les conditions de travail et à la diminution du taux
d'accident dans le secteur d génie civil.
Comment préserver sa santé au travail
L’Organisation Mondiale de la Santé définie la santé comme un "état de bien être physique, mental et
social", et non comme une absence de blessures ou de maladies.
LE TRAVAIL : Nous pouvons définir comme "facteurs de risque" les situations susceptibles de porter
préjudice à la santé des travailleurs.
FACTEURS DE RISQUE
CONSÉQUENCES
TECHNIQUE PRÉVENTIVE
Manque d’ordre et de propreté
Mauvais état des machines
Absence de protection collective
Non utilisation de l’équipement
de protection individuelle
Actes inconsidérés
ACCIDENT DE TRAVAIL
SÉCURITÉ
Utilisation de produits dangereux
Exposition au bruit et vibrations
Exposition aux produits
contaminants
Non utilisation de l’équipement de
protection individuelle
MALADIE
PROFESSIONNELLE
HYGIÈNE INDUSTRIELLE
Mauvaises conditions de travail
Cadence accélérée du travail
Manque de communication
Manière de commander
Instabilité dans les emplois
MALADIE
PROFESSIONNELLE
ERGONOMIE
FATIGUE
INSATISFACTION
DÉSINTÉRÊT
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PSYCHOSOCIOLOGIE
Droits et obligations
Tous les travailleurs ont droit à :
• Une formation théorique et pratique, suffisante et adéquate,
spécialement centrée sur le poste de travail et la fonction de
chaque travailleur.
• Une adaptation du travail aux capacités et compétences de la
personne.
• Un équipement de protection individuelle adapté en fonction du
travail à effectuer.
• Arrêter toute activité en cas de risques graves et imminents.
• Une vigilance de l'état de santé en fonction des risques.
Les obligations des travailleurs sont :
• Utiliser de manière appropriée les machines, appareils, outils, substances dangereuses, équipements de
transport et, en règle général, tout autre moyen utilisé dans son travail, tout en restant vigilent aux
dangers prévisibles.
• Utiliser correctement et selon les instructions reçues tous les dispositifs et équipements de protection
que l'employeur leur a remis.
• Utiliser correctement, sans les mettre hors service, les dispositifs de sécurité existants ou qui vont être
installés dans les zones de travail.
• Informer immédiatement le supérieur hiérarchique et la personne
désignée par l'entreprise pour réaliser les opérations de
protection et de prévention –ou le cas échéant, les services de
prévention– de toute situation jugée susceptible d'entraîner des
risques pour la santé et la sécurité des travailleurs.
• Contribuer à la bonne exécution des obligations établies par
l'autorité compétente, ceci afin de préserver la sécurité et la
santé des ouvriers sur le lieu de travail.
• Coopérer avec l'employeur pour qu'il puisse garantir des
conditions de travail sûres et n'entraînant aucun risque pour la
sécurité et la santé des travailleurs.
TRAVAILLEUR
DE LA CONSTRUCTION
TRAVAILLEUR AUTONOME
DE LA CONSTRUCTION
Il est de votre devoir de :
Il est de votre devoir de :
Veiller à votre propre sécurité et à votre santé
pendant le travail, ainsi qu'à celles des autres
personnes pouvant être affectées par
l'activité de ton travail.
Exécuter les conditions minimales de sécurité et de
santé établies par le Décret Royal 1627/97 et la Loi
de Prévention des Risques au Travail.
Utiliser correctement tous les moyens et
dispositifs de sécurité mis à votre
disposition, ainsi que tous les équipements
de protection individuelle lorsque les risques
sont inévitables.
Coopérer avec votre employeur en
l'informant de toute situation de risques pour
la sécurité et la santé des travailleurs.
Au travail, ajuster vos faits et gestes avec les
devoirs de coordination de l'activité de l'entreprise.
Utiliser correctement tous les équipements de
protection, qu'ils soient individuels ou collectifs.
Etre attentif et suivre, pendant le travail, les
instructions du Coordinateur ou du Centre de
Médecine du Travail en matière de sécurité et de
santé, ainsi que celles établies par le Plan de
Sécurité et de Santé du chantier
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Identification et notification des risques
Il est du devoir de tout un chacun des membres de l'entreprise de communiquer les risques détectés
pendant la réalisation de son travail et, au besoin, proposer des moyens de prévention et de protection.
La notification suppose connaître et prendre des mesures sur les risques avant que ceux-ci ne se
convertissent en accidents ou autres dommages pour les travailleurs.
® DETECTION DES RISQUES
Avant d'entamer les travaux, il faut analyser les procédés, les équipements
techniques et les moyens auxiliaires qui seront utilisés, reconnaître les risques qui
peuvent être évités et ceux qui ne le peuvent pas afin d'y adapter les mesures de
sécurité appropriées.
® NOTIFICATION DES RISQUES
Si au cours de l'activité on détecte un risque potentiel qui n'avait pas été détecté
jusque là et qui soit en relation avec les installations, les machines, les outils ou
la zone de travail, la direction de l'entreprise devra immédiatement être mise au
courant. On agira de même si le risque menace le travailleur, une tierce personne
ou s’il touche à l'organisation ou au manque de prévention.
® MESURES CORRECTIVES
Une fois le risque identifié et notifié, des mesures correctives et pertinentes
seront appliquées, relatives aux protections techniques, aux actions de formation
et d'information, ainsi qu'à l'organisation et à la planification des travaux, en
privilégiant toujours la protection collective sur l'individuelle.
Conduite à avoir en cas d'accident
Les accidents, bien qu'ils surprennent toujours, qu'on ne s'y attende pas et qu'ils soient involontaires ne
sont jamais le fruit du hasard ou du destin; ils correspondent à la matérialisation des risques avec lesquels
nous vivons chaque jour.
La détection des risques est une chose fondamentale dans toute action de prévention développée au
sein de l'entreprise. Ce poste d'action tente de débusquer et d'analyser les causes génératrices des dits
risques et, par conséquent, d'apporter les mesures nécessaires pour éviter qu'ils ne se reproduisent.
® FAIT
On appelle accident de travail tout fait involontaire se produisant de façon
inespérée et qui interrompt le travail, pouvant causer des lésions légères, graves
ou mortelles à une ou plusieurs personnes.
® CONDUITE À TENIR
Lorsqu'un accident s'est produit, la première obligation de l'entreprisse est de
porter les premiers soins à la victime et, si les lésions le nécessitent, d'organiser
le transport du blessé à l'hôpital le plus proche le plus rapidement possible et de
réaliser un constat d'accident.
® MESURES CORRECTIVES
Une fois les premiers soins apportés à la victime, il faudra procéder à l'analyse
de l'accident afin de savoir ce qui s'est passé et pourquoi. Cette recherche
permettra de connaître les causes immédiates qui sont à l'origine de l'accident,
et par la suite d'établir et de prendre des mesures correctives qui, une fois mises
en application, éviteront qu'un tel accident ne se reproduise.
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Maçon
Il s’agit de la personne responsable sur le chantier de la bonne
exécution des travaux suivant : traçage, démolition de revêtement,
nivellement et création de pentes douces, mise en place des
panneaux d’étayage, réalisation d’arches, de puits, de regards, de
murs, branchements de collecteurs, découpes et assemblage des
tuyaux et autres éléments préfabriqués utilisés en assainissement,
mise en place de regards, recouvrement, protection et
imperméabilisation des tuyaux, fabrication des mortiers et du
béton, et, enfin, vibrage et compactage du terrain.
Les machines, équipements, accessoires et outils communément
utilisés dans cette activité sont : le tractopelle, le camion-grue, le
camion-bétonnière, le compacteur manuel, la tronçonneuse à
disque, les panneaux d’étayage, les planches de coffrage, le petit
outillage, les pates-formes et toutes sortes d’accessoires utiles
pour l’élévation et la mise place du matériel.
Les équipements de travail en hauteur sont, normalement, les
échelles pour pouvoir accéder à l’intérieur des cavités.
Les produits et matériels utilisés vont du béton, des mortiers et tuyaux de ciment, jusqu’aux
regards, brides et autres pièces préfabriquées.
Le travailleur qui se dédie à cette activité doit avoir suivi une formation spécifique pour la
réalisation des ces ouvrages. De même, il doit disposer de l’information sur les risques dérivant
de ce métier, d’un Certificat Professionnel d’aptitude, d’une maîtrise du maniement des outils
ainsi que de l’autorisation d’utiliser certaines machines ou équipements avant de débuter son
activité.
Principaux risques spécifiques
1. Chutes de personnes depuis différents niveaux
2. Chutes d'objets suite à un effondrement
ou à un écroulement
Définition
3. Chutes d’objets lors de leur manipulation
Pourquoi se produisent-elles
Quand se produisent-elles
Comment les éviter
4. Contacts électriques
Comment vous protéger
5. Exposition aux phénomènes physiques
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1. Chutes de personnes depuis différents niveaux
Définition :
• Ce sont les chutes de personnes dans les ouvertures
horizontales ou verticales des structures en construction,
ainsi que celles qui se produisent depuis les moyens
auxiliaires ou les zones de travail situées à différents niveaux
au dessus du sol.
Quand se produisent-elles :
• Lors du coulage des pilots et de leur étêtage.
• Lors du montage et démontage des échafaudages fixes ou
mobiles.
• Lors des travaux sur les plates-formes ou en y accédant.
Pourquoi se produisent-elles :
• Á cause de l’absence ou du mauvais état des protections
sur les bords des plates-formes de travail.
• Par manque de protections horizontales dans les ouvertures
intérieures et extérieures.
• Pour emprunter des accès dangereux et sans protection.
Comment les éviter :
• En disposant des protections sur le périmètre des platesformes de travail fixes et mobiles.
• À l’aide de systèmes de protection horizontale faits de
filets ou de planches et disposés dans les ouvertures des
échafaudages mobiles.
• Avec des protections verticales telles des balustrades ou
des rampes, placées dans les ouvertures extérieures des
échafaudages.
• En suivant toujours les instructions du fabricant lors du
montage, du démontage et de l’utilisation de
l’échafaudage.
• En installant des accès au poste de travail qui soient sûrs
et protégés.
Comment vous protéger :
• En utilisant un harnais de sécurité amarré à un point fixe
et résistant lors de toutes les manœuvres pour lesquelles
la protection collective soit inefficace ou insuffisante.
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2. Chutes d'objets suite à un effondrement ou à un écroulement
Définition :
• Sont compris les éboulements des parois de la tranchée ou
de l’excavation, ainsi que l’effondrement du matériel et des
tuyaux entreposés sur le bord de celle-ci.
Quand se produisent-elles :
• Lors de la création des tranchées, du nivellement, du
traçage ou de la mise en place de tuyaux.
• Lors des travaux de cimentage et de création des
fondations.
Pourquoi se produisent-elles :
• Pour ne pas compenser, à l’aide d’un talus, d’étais ou
encore de jambes de force, l’action des charges statiques
exercée sur le terrain par le stockage du matériel.
• À cause de l’action des charges dynamiques et des
surcharges dues à la circulation de véhicules et d’engins.
• Par manque d’étayage ou de soutènement.
Comment les éviter :
• En protégeant les parois de la tranchée à l’aide de pièces
d’étayage, de soutènement ou d’un talus naturel.
• En interdisant et en empêchant grâce à une bonne
signalisation et à des barrières le passage de véhicules et
d’engins près des talus.
• En réalisant l’approvisionnement de terre, de matériel et
des tubes à une bonne distance des bords du talus en
tenant compte des propriétés physiques et mécaniques
du terrain.
• En installant des plots de sécurité à une distance
raisonnable des parois de la tranchée.
Comment vous protéger :
• En refusant de rester au fond de la tranchée ou à
proximité d’une excavation sans que l’Entreprise ou la
Direction du chantier ne vous ait garanti la consistance
et la stabilité des parois du talus.
• En portant un casque sur la tête et des chaussures de
sécurité.
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3. Chutes d’objets lors de leur manipulation
Définition :
• Ce sont les chutes d’objets, de matériel, de tubes et de
préfabriqués lors de leur élévation, de leur transport ou de
leur mise en place, sur l’ouvrier qui les manipule de manière
manuelle ou mécanique.
Quand se produisent-elles :
• Lors du transport, du hissage et de la mise en place des
tuyaux, des brides et des accessoires.
• Lors de la mise en place des éléments préfabriqués des
arches et des regards.
• Lors des manœuvres de réapprovisionnement de matériel.
Pourquoi se produisent-elles :
• À cause d'une mauvaise palettisation ou liage du matériel à
transporter.
• À cause de la rupture des éléments et accessoires de
hissage et du mauvais état des câbles ou des crochets.
• À cause du manque de formation et de coordination entre le
travailleur et celui qui manœuvre la machine.
Comment les éviter :
• En utilisant du matériel de hissage aux normes et en
rapport avec les charges à supporter.
• Grâce à une bonne organisation et coordination des
travaux à effectuer.
• En laissant l'utilisation des machines à des personnes
qualifiées, qui ont été formées par l'entreprise, et en
respectant le Manuel d'instructions du fabricant.
• Grâce à la formation, à l'information et à la spécialisation
du personnel pour le maniement des charges et du
matériel.
Comment vous protéger :
• En portant un casque sur la tête, des bottes de sécurité
et des gants contre toute agression mécanique.
• En évitant de rester juste en dessous des charges
suspendues.
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4. Contacts électriques
Définition :
• Ce sont les risques d'origine électrique auxquels le
travailleur est exposé au moment où il touche le câble
d'alimentation ou les parties métalliques des machines
mises accidentellement sous tension.
Quand se produisent-ils :
• Au moment de la fabrication des mortiers avec des
bétonnières électriques.
• Lors de l'utilisation de machines ou d'outils alimentés à
l'électricité.
• Lors de manipulation des coffrets électriques, des groupes
électrogènes et des installations électriques provisoires.
Pourquoi se produisent-ils :
• À cause d'une manipulation incontrôlée des boitiers
électriques et des installations.
• Pour ne pas protéger les installations contre les contacts
directs et indirects selon les normes.
Comment les éviter :
• En utilisant des câbles électriques isolés et étanches, tant
pour les installations extérieures que pour tout
l'approvisionnement électrique, avec le degré de
protection correspondant.
• En utilisant un groupe électrogène certifié aux normes et
en le reliant à la terre, de même que le boitier électrique
qui sera également éclairé et muni de disjoncteurs
différentiels.
• En interdisant la manipulation des boitiers électriques du
chantier au personnel non autorisé.
Comment vous protéger :
• En portant des accessoires de protection diélectriques
tels des gants, des casques, des chaussures, des
lunettes, etc.
• En évitant la manipulation des boitiers électriques.
• En respectant les normes et les interdictions.
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5. Exposition aux phénomènes physiques
Définition :
• Il s'agit des risques dérivant du maniement de certaines
machines ou outils qui transmettent, durant leur utilisation,
des vibrations à l'ouvrier et lui provoquant des lésions
locales ou généralisées de type ostéo-musculaires,
neurologiques ou vasculaires.
Quand se produisent-ils :
• Lors de l'utilisation du marteau-piqueur et autre outil
manuel.
• Lors de la conduite de certains engins ou véhicules.
Pourquoi se produisent-ils :
• À cause de l'effet dynamique de l'amplitude entre les pièces
de friction et le déséquilibre des éléments giratoires.
• Par manque d'un entretient adéquat ou à cause de
l'utilisation d'une machine trop vieille n'ayant pas de
système anti-vibrations.
• Parce que la machine ou l'outil n'est pas ergonomique ou
n'est pas aux normes.
Comment les éviter :
• En remplaçant les machines et les outils usagés par
d'autres qui soient aux normes et d'une ergonomie
adéquate.
• En mettant en place des éléments isolants entre la source
de vibrations et la structure de la machine afin d'absorber
et d'amortir les vibrations mécaniques et sonores.
• En faisant une évaluation du poste de travail et en
corrigeant les attitudes et les postures contraires aux
principes de l'ergonomie.
• Grâce à la formation et à l'information ergonomique
correspondant au poste de travail.
Comment vous protéger :
• En effectuant des pauses durant le travail et en portant un
corset de maintien.
• En utilisant des protections auditives contre les vibrations
sonores.
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Autres risques et mesures préventives du
maçon
RISQUES
Chutes de personnes
à même le sol
MESURES PRÉVENTIVES
• Gardez les zones de passages et de travail libres de tout
obstacle ou matériel.
• Utilisez des plates-formes de travail perpendiculaires aux
puits et aux tranchées lors du coulage et du vibrage du
béton.
• Évitez de descendre dans la tranchée sans l'accord du
maître de chantier qui aura préalablement vérifié la
stabilité des parois.
Chutes d'objets
se décrochant
de leur support
• Passer en révision l'état des éléments et des accessoires
d'élévation et vérifiez l'état des points d'ancrage des
charges avant de procéder à leur hissage.
• N'entrez jamais dans une tranchée si le déblai a été
déposé trop près des bords.
Marcher sur des objets
Coups et chocs contre des
objets immobiles
Coups et chocs contre des
objets mobiles
Coups et chocs contre des
objets ou des outils.
• Demeurez éloigné de la zone d’action de l’engin qui
transporte ou décharge le matériel.
• Protégez les ferrailles des armatures verticales et
horizontales tant de manière individuelle que collective, à
l'aide de carcasse et de barrières de protection.
• Portez un casque, des gants et des chaussures de
sécurité.
• Restez éloigné du champ d'action des engins à bras
mobile et du rayon de mouvement des charges.
• Vérifiez que toutes les machines disposent bien de toutes
les protections nécessaires.
• Utilisez des outils adéquats au type de travail à effectuer
et maintenez-les en bon état.
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RISQUES
Projection de fragments
et de particules
MESURES PRÉVENTIVES
• Débarrassez de tout débris, de gravas et de gravillons
l'environnement immédiat du poste de travail afin d'éviter
toute projection provoquée par les engins et les véhicules
en circulation.
• Exigez de couper ou de dévier la circulation et utilisez les
équipements de sécurité individuelle nécessaires.
Coinçage par ou entre des
objets
Excès d'effort
Coinçage par
chavirement d'engin
Contact avec des
substances caustiques
ou corrosives
• N'ôtez pas les protections des parties mobiles des
machines et respectez les instructions du fabricant.
• Ne bloquez jamais les dispositifs de sécurité des
machines à fraiser et portez des vêtements de protection.
• Ne manipulez pas de matériel dont le poids excède votre
capacité physique et demandez de l’aide à d’autres
personnes ou bien utilisez des moyens mécaniques.
• Respectez les indications et les instructions du
machiniste ainsi que la signalisation optique et
acoustique de la machine.
• Disposez des plots d'arrêt à une distance raisonnable du
bord de la tranchée et veillez à ce que le machiniste
utilise bien les stabilisateurs de l'engin.
• Utilisez les équipements de sécurité individuelle (gants,
bottes de néoprène, etc..) afin d'éviter le contact avec les
mortiers et le béton ainsi que lors de la manipulation de
substances caustiques et corrosives.
• Suivez tout le temps les instructions du fabricant et les
normes de sécurité spécifiés sur l'étiquette de chaque
produit utilisé.
Exposition aux agents
chimiques
• Veillez à la bonne ventilation, à la rénovation de l'air et à
l'extraction des fumées et des gaz lors de travaux en
intérieur, utilisez les équipements de sécurité individuelle
et renforcez les mesures d'hygiène personnelle.
Exposition aux agents
biologiques
• Utilisez des accessoires de protection individuelle et
renforcez les mesures d'hygiène personnelle en présence
d'eaux usées ou d'eaux résiduelles
Renversement ou choc par
véhicule
• Maintenez la distance de sécurité entre vous et la
machine et demeurez dans le champ de vision du
machiniste.
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Réglementation spécifique du génie civil
• Loi 31/1995 du 08 novembre de la Prévention des risques au Travail.
l'utilisation par les travailleurs des équipements de sécurité individuelle.
• Règlement des Services de Prévention
adopté par le DR (Décret Royal) du 17
janvier.
• DR 1215/1997 du 18 juillet par lequel s'établissent les dispositions minimales de
sécurité et de santé pour l'utilisation, par les
travailleurs, des équipements de travail.
I Norme antérieure à la Loi de Prévention
des Risques au Travail
• Règlement des Lignes Electriques Aériennes
adopté par le décret 3151/1968 du 28
novembre.
• DR 1389/1997 du 5 septembre par lequel
sont adoptées les dispositions destinées à
préserver la sécurité et la santé des travailleurs dans le champ des activités minières.
• Ordre du 31 août 1987 sur la signalisation, le
balisage, la défense, le nettoyage et la finalisation des ouvrages fixes de voierie hors
agglomération (instruction 8.3-IC).
• DR 1627/1997 du 24 octobre par lequel s'établissent les dispositions minimales de
sécurité et de santé dans les travaux de
construction.
• DR 71/1992 du 31 janvier par lequel s’élargit
le cadre d’application du DR245/1989 du 27
février et s’établissent de nouvelles spécifications techniques de certains matériels et
engins du génie civil et pour les brouettes
autoportées de manutention, et par lequel se
transposent à la législation espagnole la
directive 86/295/CEE (ROPS) et la directive
86/296/CEE (FOPS).
• Loi 38/1999 du 5 novembre, de l'Ordonnance de l'Édification.
• DR 1435/1992 du 22 novembre par lequel
sont dictées les dispositions d'application de
la Directive du Conseil 89/392/CEE relatives
à l'approximation des législations des états
membres, au sujet des machines et des
engins.
• DRL 1/1995 du 24 mars adoptant le texte
remanié de la Loi du Statut des Travailleurs.
I 1995
• DR 56/1995 du 20 janvier par lequel est
modifié le DR 1435/1992 du 27 novembre,
relatif aux dispositions d'application de la
Directive du Conseil 89/392/CEE sur les
machines.
I 1996
• DR 400/1996 du 1er mars par lequel sont
dictées les dispositions d'application de la
Directive du Parlement Européen et du Conseil 94/9/CE relatives aux appareils et
systèmes de protection utilisés en milieu
potentiellement explosif.
I 1997
• DR 485/1997 du 14 avril sur les dispositions
minimales en matière de signalisation de
sécurité et de santé au travail.
• DR 486/1997 du 14 avril par lequel s'établissent les dispositions minimales de sécurité et
de santé sur le lieu du travail.
• DR 487/1997 du 14 avril sur les dispositions
minimales de sécurité et de santé relatives à
la manipulation de charges entraînant des
risques chez le travailleur, en particulier les
risques dorsolombaires.
• DR 664/1997 du 12 mai sur la protection des
travailleurs contre les risques dus à l'exposition aux agents biologiques pendant le
travail.
• DR 665/1997 du 12 mai sur la protection des
travailleurs contre les risques dus à l'exposition aux agents cancérigènes pendant le
travail.
• DR 773/1997 du 30 mai sur les dispositions
minimales de sécurité et de santé relatives à
I 1999
• Loi 2/1999 du 17 mars de mesures pour la
qualité de l'édification.
I 2000
• DRL 5/2000 du 4 août par lequel est adopté
le texte remanié de la Loi sur les infractions
et sanctions dans l'Ordre Social (TRLISOS).
I 2001
• DR 374/2001 du 6 avril sur la protection de
la santé et de la sécurité des travailleurs
contre les risques dus aux agents chimiques
pendant le travail.
• DR 614/2001 du 8 juin sur les dispositions
minimales pour la protection de la santé et
pour la sécurité des travailleurs, face aux risques électriques.
• DR 379/2001 du 6 avril par lequel sont adoptés le Règlement de stockage des produits
chimiques et leurs instructions techniques
complémentaires, MIE-APQ-1, MIE-APQ-2,
MIE-APQ-3, MIE-APQ-4, MIE-APQ-5, MIEAPQ-6 et MIE-APQ-7.
I 2002
• DR 842/2002 du 2 août par lequel est adopté
le Règlement électrotechnique sur la basse
tension.
• DR 1801/2002 du 26 décembre sur la sécurité générale des produits.
I 2003
• Loi 54/2003 du 12 décembre de réforme du
cadre normatif de la Prévention des Risques
au Travail.
• DR 681/2003 du 12 juin sur la protection de
la santé et sur la sécurité des travailleurs
exposés aux risques dans les milieux explosifs sur le lieu du travail.
• DR 836/2003 du 27 juin par lequel est
adopté une nouvelle Instruction Technique
Complémentaire «MIE-AEM-2» du Règlement des appareils d'élévation et de
manutention, et se référant aux grues mobiles autoportées.
• DR 837/2003 du 27 juin par lequel est
adopté le nouveau texte modifié de l'Instruction Technique Complémentaire "MIE-AEM"
du Réglement des appareils d'élévation et
manutention relatif aux grues mobiles autoportées.
13
I 2004
• DR 171/2004 du 30 janvier par lequel s'élargit
l'article 24 de la Loi 31/1995 du 8 novembre
sur la Prévention des Risques au Travail en
matière de coordination des activités
d'entreprises.
• DR 2177/2004 du 4 novembre par lequel se
modifie le DR 1215/1997 du 18 juillet, établissant les dispositions minimales de
sécurité et de santé pour l'utilisation par les
travailleurs des équipements de travail en
matière d'activités temporaires en altitude.
I 2005
• DR 1311/2005 du 4 novembre sur la protection de la santé et sur la sécurité des
travailleurs face aux risques dérivant ou pouvant dériver de l'exposition aux vibrations
mécaniques
I 2006
• DR 604/2006 du 19 mai par lequel se modifient le DR 39/1997 du 17 janvier adoptant le
Règlement des Services de Prévention, et le
DR 1627/1997 du 24 octobre établissant les
dispositions minimales de sécurité et de
santé dans les ouvrages de la construction.
• DR 396/2006 du 31 mars par lequel s'établissent les dispositions minimales de
sécurité et de santé applicables aux travailleurs courant le risque d'expositions à
l'amiante.
• Loi 32/2006 du 18 octobre régulatrice de la
sous-traitance dans le secteur de la construction.
I 2007
• DR 1109/2007 du 24 août par lequel s'élargit
la Loi 32/2006 du 18 octobre, régulatrice de
la sous-traitance dans le secteur de la construction.
• DR 306/2007 du 2 mars par lequel s'actualisent les montants des sanctions établis dans
le texte remanié de la Loi sur les Infractions
et Sanctions de l'Ordre Social et approuvé
par le Décret Royal Législatif 5/2000 du 4
août.
• Résolution du 1er août 2007 de la Direction
Générale du Travail par laquelle est inscrite et
est publiée la IVème Convention Collective
Générale du Secteur de la Construction.
• Ordre Foral 333/2007 du 8 novembre du
Conseil d'Innovation, d'Entreprise et d'Emploi, par lequel s'établissent les normes pour
l'habilitation du Livre de Sous-traitance dans
le secteur de la Construction.
I Normes de références
• Normes Technologiques de l'édification: NTEADZ; NTE-CCT/1997 et NTE-ADV/1976.
• Guide technique pour l'évaluation et la prévention des risques en relation avec les
ouvrages de la construction.
• Notes Techniques de Prévention (NTP)
publiées par l'Institut National de la Sécurité
et de l'Hygiène au Travail.
• Normes UNE-EN en application.
Instituto Navarro de Salud Laboral
Polígono de Landaben, calle E/F - 31012 Pamplona
Tel. 848 423 771 (Biblioteca) - Fax 848 423 730
www.cfnavarra.es/insl
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