1g - FIP - Annexe 5c de l`arrêté n° 350 du 210313

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TYPE POLYNESIE FRANCAISE
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES
« Véhicule de secours et d'assistance aux victimes »
GROUPE DE TRAVAIL CCTP — SP POLYNESIF FRANCAISE — MISE À JOUR LE 15/62/2012
{I
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
TYPE POLYNESIE FRANCAISE -
« Véhicule de secours et d'assistance aux victimes »
SOMMAIRE
1. Refer entiels techniques directement applicables
2, Défi nition de l'engin
précédent
2.1. Type de VSAY
2.2, Masse totale en charge
2.3, Masse de réserve T
3. Véhicules
3.1. Généralités
3.2, —. Carrosserie
3,3. . Châssis a a ada
34. Equipement électrique uE
3.4.1. Avertisseurs spéciaux lumineux
3.4.2. Avertisseur spécial sonore
3.4.3, Systeme de commande des équipements spéciaux
3.5. Équipement sanitaire ;
4, . Prescriptions non normatives pr opres au service d'incendie et dese secouts
4.1, Sécurité | - ET
4.2. Hygiéne | о TE
4,3, ‚Ergonomie | ВЕ
‚ 4.4. ~ Transmissions add
4,5, Formation | | api
4,6. Vérifications et essais | TES
4.7. Documentation - | PRES
4,8, Entretien | e
4.9, Matériel secouriste éventuel en cas de prem ¡ere dotation o ou ‚de dégradation des moyens du VSAY
of
NOTA : Ce document rie reprend dans les normes que les éléments qui nécessitent des précisions ou des compléments,
Remarques
fournisseur
Les référentiels directement applicables aux VSAV sont les n normes suivantes : :
NF EN 1789 (véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — ambulances routières - août
2007) et son guide d'application GA 64-022/2008 (mars 2008
NF EN 1865 (spécifications des brancards et équipements d'ambulances pour le transport des
patients - décembre 1999),
D'autres normes sont citéés dans ces textes. Mais elles ne se rapportent pas directement à l'objet de ce
cahier charges,
La NIT 330 (relative au VSAV) doit également Être respectée sauf pour les éléments contradictoires
expressément mentionnés dans le présent de document,
2 Définition: de en { ne... :
“em
Ra a
EEE NES
Le VSAV est un engin de type с selon la NF EN 1789 (NFEN 17 1789 53 3. 3)
2. 1 Type de VSAV.
Fourgon tälé
2.2 Masse totale en charge
La MTAC ne doit pas excéder 3500 kg.
Une étude de 1a masse du véhicule équipé doit être détaillée et présentée,
2,3 Masse de réserve
[Une masse de réserve donnant la possibilité de compléter l'armement après livraison est fixée à
300 kg.
— a
EE LEE
3: ¿Véhicules |
31 Généralités |
Moteur diesel ou turbo dicsel de puissance minimale 120 CV DIN, ©
Le véhicule doit être équipé d'un système de freinage «type ABS » avec des freins à disques à l'avant
et à l'arrière.
Le véhicule doit être équipé d'un système de fermeture centralisé des portes {NF EN 1789 §4.4.5.2)
| Nombre souhaité de fenêtres extérieures au niveau de la cellule sanitaire : 2 au minimum (NF EN
1789 §4.4.5.3)
Portes arrières munies de vitres et s'ouvrant à 180° minimum,
Climatisation de la cabine et de la cellule permettant par une température extérieure et intérieure de
40° d'assurer un raffaîchissement jusqu'à 27° au plus en 15 ininutes maximum, Après 30 minutes une
température de 25° au plus doit être atteinte dans la cellule sanitaire, Une commande doit permettre
de différencier Ie rafraîchissement de la cellule de celui de la cabine.
La maintenance de la climatisation doit être proposée auprès d'un prestataire local avec notamment fa
formation et la mise à disposition à la livraison de l'ensemble du schéma de montage et des
caractéristiques techniques, La climatisation doit répondre aux spécificités des zones tropicales,
Chauffage inutile dans la cabine comme dans la cellule sanitaire.
3.2 Carrosserie |
В
1 fenétre minimum dans la cloison de séparation cabine-cellule.
Identification par inscriptions latérales « VÉHICULE DE SECOURS ET D'ASSISTANCE AUX
VICTIMES »
Identification par inscription sur les portes avant « SAPEURS-POMPIERS DE NOM DE
COMMUNE y» avec insigne du cotps au centre de l'inscription
Balisage par bandes rétro-réfléchissantes confor mément à l'annexe À de la NIT 330
3,3 Chassis
Traitement anti-corrosion du chassis et du bas dec caisse sur une hauteur minimum de 50 em, garanti
pour une durée minimum de 5 ans.
3 À Équip ement électrique
Le catrossier doit fournir un bilan électrique présentant notamment la puissance installée et les
consommations électriques ainsi que les schémas d'installation. Les batteries sont prévues pour
alimenter simultanément tous les matériels embarqués : les matériels médicaux et l'éclairage (NF EN
1789 §4.3.3).
Les batteries et/ou l'alternateur et/ou un système d'accélérateur doivent garantir une alimentation
pendant 1h30 minimum des gyrophares, de la climatisation et des flèches directionnelles, le véhicule
à l'arrêt,
Nombre de prises 12 volis : 4 minimum
Nombre de prises 220 volts : 1 minimum
3.4.1 Avertisseurs spéciaux lumineux
|" Signalisation avant, 2 gyrophares ou-rampe sur cabine avec feux à éclats
- Deux feux dits de pénétration fixés sur l'avant du véhicule
- Signalisation atrière, une rampe avec flèches directionnelles
Les commandes distinctes des équipements de signalisation devront être actionnables par le
conducteur et le chef de véhicule
Le fonctionnement de la rampe de signalisation airière devra être asservi aux « gyrophares et au frein à
main.
3
3 4,2 Avertisseur spécial sonore
Avertisseurs sonore de type deux tons dit « come à feu » avec haut-parleur sur le pavillon conforme à
la norme en vigueur,
Actionnable par le conducteur du véhicule depuis le poste de conduite et par un contacteur à pied en
pression permanente par le chef de véhicule.
3.4.3 Système de commande des équipements spéciaux
Les commandes des différents éléments d'avertisseurs spéciaux sonores et lumineux doivent être
indépendantes, Ils ne doivent pas être commandés depuis une console centrale électr onique,
3.5 Équipement sanitaire
2 sièges doivent être placés dans la cellule orientés dans l'axe de circulation du véhicuie. L'un doit
Être placé à la tête de la victime et l'autre sur le côté du brancard principal dans les 2/3 avant. Hors
utilisation, ce dernier doit pouvoir laisser libre le passage ou la place du second brancard.
La cellule sanitaire doit être équipée de 2 brancards, L'un au moins doit être normalisé, le brancard
principal. L'autre peut être pliant et disposer d’un support amovible. |
Note : Le véhicule doit satisfaire aux exigences relatives à l'espace ergonomique du type © de la
. |norme NE-:EN 1789 avec un brancard, mais le véhicule peut être utilisé avec deux brancards et dans
‘ [cette configuration d'utilisation ne satisfait plus les exigences relatives à l'espace ergonomique du
type C, il devient à l'usage dans ces conditions un type B selon la norme NF EN 1789, |
Prévoir l'installation de 2 bouteilles d'oxygène de § litres et d'une bouteille d'oxygène de 15 litres,
Les bouteilles de 5 litres doivent être accessibles depuis l'extérieur du véhicule à l'ouverture des
portes, La bouteille de 15 litres doit-être reliée à une rampe de distribution fixe,
LET eng La, hs IS te
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Pa ETA
+
‘escripi jrs noi: morimativ propres au service
à, 1 Sécurité ,
Le VSAV doit être équipé d'un avertisseur-de marche arrière.
La pression des pneumatiques doit faire l'objet d'une identification lisible et durable au dessus des
passages des roues, 7
Le VSAV doit &tre équipé d'une alarme sonore où lumineuse asservie au frein de parc pour indiquer
la non fer meture d'un coffre où d'une porte, :
4,2 Hygiène
jLes sièges, munis d'appuis- tête, doivent être en simili cuit, faciles d'entretien et solides,
4,3 Frgonomie
Le VSAV doit être équipé d'un emplacement permettant le stockage des tenues et des matériels qui ne
concourent pas à la fonction sanitaire (coffre extérieur à la celfule pouvant recevoir 2 tenues de feu
complètes et 2 appareils respiratoires isolants).
Le VSAV ne doit pas être équipé d'un lanternenu ouvrant en toiture ni d aucune ouverture sur sa
pariie supérieure. : |
La (ou les) porte(s) latérale(s) doit(vent) étre coulissante(s) pour les VSAV tôlés.
Si la hauteur du plancher de la cellule par rapport au soi est > 0,40m, un marchepied facilitant l'accès
à la cellule doit être prévu et respecter les dimensions minimales suivantes :
- largeur : largeur de l'accès entre les passages de voues
- ‘profondeur : 0,20m effectif sur la fargeur de l'accès entre les passages de roues
- angle de fuite : 12° en position route à la masse totale autorisée en charge.
La table support du brancard principal doit permettre une translation libre avec blocage à pédale. Elie
doit être avec proclive et déclive. |
Le systeme de fermeture des tiroirs intérieurs à la cellule doit être mécanique (les systémes aimantés
sont proscrits),
+
À À Transmissions ‚
Pré-équipement d'une antenne radio 170MHz et de l'alimentation pour le futur Emetteur récepteur
mobile avec cáblages. - RE
4.5 Formation
Formation 4 la livraison de toutes les équipes de garde avec remise des documents de formation
comprenant notamment le manuel d’entretien du véhicule,
4. 6 Vérifications et essais
Le véhicule doit être certifié par un organisme certificateur tierce partie accrédité selon la norme EN
45011 par un organisme d'accréditation signataire du Multilatéral agreement (MLA) — Certification
, |dats le cadre de l'European Cooperation for Accreditation (EA).
Cette certification doit : |
|- respecter les exigences du modèle 5 du guide ISO CEI 67, c'est 4 dire prévoir une évaluation
initiale pat l'organisme certificateur accrédité des caractéristiques définies notamment dans les
normes produit précitées et du processus de fabrication et être contrôlés au moins annuellement
par l'organisme certificateur accrédité, |
[= prévoir une confirmation des principaux critères certifiés Lors des premières fabrications sur site.
- imposer au titulaire de disposer d'instructions des produits qu'il met sur le marché et de les rendre
accessibles à toute entité ou organisme dont les compétences sont reconnues et/ou certifiées.
Les audits de suivi doivent prévoir une surveillance des produits intégrant des contrôles sur produits
et être menés confor mément à une procédure d'audit commune.
4.7 Documentation
2 documentations techniques du châssis pat véhicule
| nomenclature référencée des pièces : châssis, composants électriques et équipements
4,8 Entretien
Attestation garantissant Ie service des piéces de rechange ou de sous-ensembles adaptables pour le
châssis et l’équipement (petits éléments électriques et mécaniques.) pendant 10 ans à compter du
jour de la livraison |
4.9 Matériel secouriste éventuel en cas de premiere dotation ou de dee adation des moyens du VSAV |
précédent
- Brancard normalisé complet avec plan de couchage, matelas de transport et accessoires
- Chariot de transport normalisé EN 1865
- Brancard de type cuiller
« Dispositif de transport d’un patient en position assise
- Matelas a dépression avec pompe
- Tensiomètre automatique et tensiométre manuel avec stéthoscope
- Oxymétre
- Thermomètre
= Insufflateurs manuels avec masques et canules pour tous âges
- Aspirateur portable électrique de mucosité d’une dépression minimale de 500mm de mercure avec
une capacité minimale de | litre + chargeur
- Aspirateur manuel de mucosité |
~ Dispositifs.d’immobilisation complets pour fracture avec sac de transport
- Aitelle cervico- fhoracique
|= Jeux de colliers cervicaux avec sac de transport
- Plan dur composite
- Immobilisateur de tête
- DSA ou DAE
- Sac à dos d'oxygénothér apie pouvant contenir une bouteille de 5 litres et de pr emiers secours
équipé
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