Reglement de Consultation + CCTP - Croix

Reglement de Consultation + CCTP - Croix
Véhicule 4*4 Délégation Croix Rouge Française au Mali
Référence du marché : MA108/CRF-CRMal/A02
En présentant son offre, le soumissionnaire accepte la totalité, sans restriction, des conditions générales et
particulières qui régissent ce marché, comme étant la seule base de cette procédure d'appel d'offres, quelles que
soient ses propres conditions de vente auxquelles il déclare renoncer. Les soumissionnaires sont réputés avoir
examiné attentivement tous les formulaires, instructions, dispositions contractuelles et spécifications contenus
dans ce dossier d'appel d'offres et s'y conformer. Le soumissionnaire qui ne fournit pas dans les délais requis toutes
les informations et tous les documents nécessaires verra son offre rejetée. Aucune réserve émise dans l'offre par
rapport au dossier d'appel d'offres ne peut être prise en compte; toute réserve donnera lieu au rejet immédiat de
l'offre sans qu'il soit procédé plus avant à son évaluation.
DOSSIER DE CONSULTATION
Acquisition d’un véhicule 4*4 pour la délégation de la Croix Rouge Française au Mali dans le cadre du programme
d’appui à l’institut de formation socio sanitaire de la Croix Rouge Malienne à Bamako.
Nos références : MA108/CRF-CRMal/A02
Calendrier de l’Appel d’Offre
DATE
HEURE
Date limite pour adresser une demande
d'éclaircissement à l'Autorité contractante
30/04/2010
16 Heures de
Bamako (Mali)
Date limite pour la fourniture d'éclaircissements par
l'Autorité contractante
03/05/2010
16 Heures de
Bamako (Mali)
Date limite de remise des offres
07/05/2010
16 Heures de
Bamako (Mali)
Commission d’appel d’offres
10/05/2010
Sans objet
Date de passation de commande
Dans les 30 jours après la Sans objet
notification du marché
Livraison au plus tard
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Article 1
1.1. L'objet du marché est : la fourniture d’un véhicule 4*4 pour la Délégation de la Croix Rouge Française au
Mali dans le cadre du programme d’appui à l’institut de formation socio sanitaire de la Croix Rouge
Malienne à Bamako financé par EuropeAid sous le contrat N° 127877
1.2 Les fournitures doivent répondre sans restriction aux spécifications techniques stipulées dans le dossier
d'appel d'offres (voir spécifications en annexes) et être conformes aux règles françaises, européennes et de votre
profession
1.3 L'attribution du marché se fera sur un lot unique indivisible :
Lot N°1 : UN (1) véhicule 4*4
1.4 Variation : La Croix-Rouge Française se réserve le droit de modifier, au moment de la conclusion du
contrat, les quantités prévues.
Article 2
En présentant son offre, il sera demandé au soumissionnaire de fournir un « certificat d’origine » afin de justifier la
nationalité et le pays d'origine des biens. À cet effet, il pourra lui être demandé de fournir des informations
complémentaires.
Article 3
3.1 Le marché est à prix fermes et non révisables.
3.2 Les offres devront être libellées en euros ou en FCFA.
3.3 Les offres devront être soumises en français ou en anglais
3.4 Les paiements se feront à 60 jours fin de mois le 10 à réception après livraison. Aucun paiement total à
l’avance ne peut être accepté.
Article 4
Chaque soumissionnaire reste lié par son offre pendant une période de 60 jours à compter de la date limite pour la
remise des offres. Pendant toute la durée d’exécution du marché et pendant une durée de sept ans suivant la
réalisation du marché, le soumissionnaire s’engage et veille à ce que tous les documents et informations liés à ce
marché soient tenus à la disposition des services de la Commission des Communautés Européennes, de la cour des
Comptes des Communautés européennes et Française et des autorités du pays bénéficiaire à l’exercice des
contrôles qui seraient diligentés. A cette fin il s’engage, à autoriser des personnes qui seraient mandatées par la
Croix-Rouge Française pour effectuer les vérifications à accéder à ses locaux.
Article 5
5.1 Informations complémentaires avant la date limite de remise des offres
Aucune réunion d’information, ni visite sur place n’est prévue. Si les soumissionnaires ont besoin d’éclaircissement
au dossier d’appel d’offres, ils peuvent envoyer leurs questions par écrit à l'adresse suivante au plus tard le
30/04/2010, 16 heures de Bamako (Mali) en précisant la référence de publication et l'intitulé du marché.
Adresse électronique : finlog-mali.frc@croix-rouge.fr
Adresse postale :
Croix Rouge Malienne
Quartier Djélibougou
Rue 261 Port 02
Bamako - MALI
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Tout éclaircissement apporté au dossier d'appel d'offres sera communiqué simultanément par écrit à l'ensemble
des soumissionnaires au plus tard le 03/05/2010, 16 heures de Bamako (Mali).
Aucun autre éclaircissement ne sera fourni après cette date. Les soumissionnaires préciseront l’adresse e-mail où
les réponses aux questions doivent être adressées.
Les soumissionnaires potentiels qui chercheraient à organiser des réunions individuelles avec la Croix-Rouge
Française au cours de la période d'appel d'offres peuvent être exclus de la procédure d'appel d'offres. Si des
soumissionnaires potentiels doivent organiser des réunions de travail dans le cadre de dossiers en cours, ils
doivent impérativement les déclarer au responsable de marché, signataire du présent document.
5.2 Présentation des offres
Les offres doivent être soumises en français ou en anglais et être reçues avant la date limite précisée dans le
calendrier ci-dessus en page 1.
Les offres sont à envoyer :


par courrier recommandé avec accusé de réception :
ou
délivrée par porteur contre reçu :
5.3 Les offres se conformeront aux conditions suivantes:
Chaque offre devra être présentée en un exemplaire original unique, marqué «original» et une copie signée de la
même façon que l'original et portant la mention «copie».
- Contenu des offres
L’offre financière, technique, ses annexes, ainsi que toutes pièces justificatives doivent être signées par le
représentant légal du fournisseur et présentées sous enveloppe scellée en précisant le nom de soumissionnaire et
l’intitulé du marché. Toutes ces enveloppes doivent ensuite être placées dans une autre enveloppe ou dans un
paquet avec la mention « NE PAS OUVRIR – APPEL D’OFFRES + Réf MA108/CRF-CRMal/A02» à moins que le
volume ne nécessite une soumission distincte pour chaque lot.
Chaque offre présentée doit être conforme aux exigences prévues dans le dossier d'appel d'offres et comprendre
notamment :
- Une offre technique se composant de:





La description détaillée des biens et services offerts conformément aux prescriptions techniques
(voir annexes), incluant, le cas échéant, la documentation requise
Une déclaration du candidat attestant de sa nationalité et l’origine de la marchandise (certificat
d’origine)
La signature de la personne dûment habilitée
Une description de la garantie commerciale proposée
La description de la qualification de l’entreprise comprenant au minimum les documents suivants :
o toutes pièces attestant de la capacité professionnelles (moyen personnels, chiffre d’affaires
globale et chiffre d’affaires concernant les fournitures et services auxquels le marché se réfère,
réalisé au cours des trois derniers exercices connus du candidat.
o Note de présentation du candidat (identité, personne habilitée à l’engager)
o Bilans, compte de résultats et ses annexes sur les deux dernières années
- Une offre financière : sur papier et/ou sur cd fichier Excel et les informations bancaires
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5.4 Coûts de la rédaction des offres
Aucun coût supporté par le soumissionnaire pour la rédaction et la remise de l'offre n'est remboursé. Ces coûts
sont à la charge du soumissionnaire.
5.5 Propriété des offres
La Croix-Rouge Française conserve la propriété de toutes les offres reçues dans le cadre de la présente procédure
d'appel d'offres. En conséquence, les soumissionnaires ne peuvent exiger que leur offre leur soit renvoyée.
Article 6
6.1 L'ouverture et le dépouillement des offres ont pour objet de vérifier si les soumissions sont complètes,
si la garantie de commerciale a été fournie, si les documents ont été dûment signés et si les soumissions sont,
d'une manière générale, en ordre.
6.2 Les offres financières seront ouvertes lors de la commission d’appel d’Offres de 10/05/2010.
6.3 Lors de l'ouverture des offres, les noms des soumissionnaires, le montant des offres, les éventuels
rabais accordés, les avis écrits de modification et de retrait, la présence de la garantie commerciale requise et toute
autre information que l'Autorité contractante estime appropriée doivent être annoncés.
6.4 Après l'ouverture des offres, aucune information relative au dépouillement, à la clarification, à
l'évaluation et à la comparaison des offres, ainsi qu'aux recommandations concernant l'attribution du marché,
n'est divulguée.
6.5 Les offres reçues après la date limite de remise des offres ne seront pas prises en considération.
Article 7
7.1 Examen de la conformité administrative des offres
Cette phase a pour objet de vérifier si l'offre est conforme, quant au fond, aux prescriptions du dossier d'appel
d'offres. Une offre est conforme lorsqu'elle respecte toutes les conditions, modalités et spécifications contenues
dans le dossier d'appel d'offres, sans déviation ni restriction importante.
Les déviations ou restrictions importantes sont celles qui affectent le champ, la qualité ou l'exécution du marché ou
qui, d'une manière substantielle, s'écartent du dossier d'appel d'offres ou limitent les droits de l'Autorité
contractante ou les obligations du soumissionnaire au titre du marché et portent atteinte à la situation, au regard
de la concurrence, des soumissionnaires ayant présenté des offres conformes.
Lorsqu'une soumission n'est pas conforme au dossier d'appel d'offres, elle est immédiatement rejetée et ne peut,
par la suite, être rendue conforme par des corrections ou par la suppression des déviations ou restrictions.
7.2 Évaluation technique
À l'issue de l'analyse des offres jugées administrativement conformes, la Commission d’Appel d’Offres arrêtera un
jugement sur la conformité technique de chaque offre et classera les offres en deux catégories: conformes et non
conformes techniquement.
7.3 Évaluation financière
a) Les soumissions jugées techniquement conformes sont soumises à une vérification visant à
déceler d'éventuelles erreurs arithmétiques dans les calculs et les totaux. Les erreurs sont
corrigées par la Commission d’Appel d’Offre de la manière suivante:
-lorsqu'il y a une divergence entre le montant indiqué en chiffres et celui indiqué en toutes
lettres, le montant en toutes lettres prévaut
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-sauf pour les marchés à forfait, lorsqu'il y a une divergence entre un prix unitaire et le
montant total obtenu en multipliant ce prix unitaire par la quantité, le prix unitaire indiqué
prévaut.
b) Les montants ainsi corrigés sont opposables au soumissionnaire. Si ce dernier ne les accepte
pas, son offre est rejetée.
Pour faciliter le dépouillement, l'évaluation et la comparaison des offres, la Commission d’Appels d’Offres peut
demander à chaque soumissionnaire des explications sur son offre, y compris sur la décomposition des prix
unitaires. La demande d'explication et la réponse sont faites exclusivement par email, mais aucun changement au
montant ou à la substance de la soumission ne sera sollicité, proposé ou autorisé, sauf si un changement est
nécessaire pour confirmer la correction d'erreurs de calcul découvertes pendant l'évaluation.
7.4 Critères d'attribution
Les critères ne sont pas hiérarchisés.
Pour l’ensemble des lots, les critères communs retenus par l ‘autorité contractante seront les suivants :
- Le prix : l’offre reconnue conforme et économiquement la plus avantageuse sera choisie.
Article 8
8.1 L'attributaire est informé par courrier recommandé avec AR ou lettre remise en main propre.
Article 9
Annulation de la procédure d'appel d'offres
En cas d'annulation d'un appel d'offres, les soumissionnaires doivent être avertis de l'annulation par
l'Autorité contractante. Lorsque l'appel d'offres est annulé avant qu'aucune enveloppe extérieure d'un
soumissionnaire n'ait été ouverte, les enveloppes non ouvertes et scellées sont retournées aux
soumissionnaires.
L'annulation peut intervenir dans les cas suivants:
 lorsque l'appel d'offres est infructueux, c'est-à-dire lorsque aucune offre méritant d'être retenue sur le
plan qualitatif et/ou financier n'a été reçue ou lorsqu'il n'y a pas eu de réponse
 lorsque les éléments techniques ou économiques du projet ont été fondamentalement modifiés
 lorsque des circonstances exceptionnelles ou de force majeure rendent impossible l'exécution normale
du projet
 lorsque toutes les offres conformes sur le plan technique excèdent les ressources financières disponibles
 lorsqu'il y a eu des irrégularités dans la procédure, ayant notamment empêché une concurrence loyale.
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Clauses déontologiques
Pendant la durée du marché, le fournisseur et son personnel s’engagent à respecter les droits fondamentaux, la
dignité humaine et notamment les règles internationales du droit du travail de l’Organisation Internationale du
Travail en matière sociale, d’hygiène et de sécurité. Ils s’engagent aussi à ne pas enfreindre les usages politiques,
culturels et religieux du pays bénéficiaire.
Toute tentative d'un candidat ou d'un soumissionnaire visant à se procurer des informations confidentielles, à
conclure des ententes illicites avec ses concurrents ou à influencer le jury ou l'Autorité contractante au cours de la
procédure d'examen, de clarification, d'évaluation et de comparaison des offres entraîne le rejet de sa candidature
ou de son offre et peut l'exposer à des sanctions administratives.
Sauf autorisation préalable et écrite de l'Autorité contractante, le fournisseur et son personnel ou toute autre
société à laquelle le fournisseur est associé ou lié, n'ont pas qualité, même à titre accessoire ou de sous-traitance,
pour exécuter d'autres services, réaliser des travaux ou livrer des fournitures pour le projet. Cette interdiction est
également applicable, le cas échéant, aux autres projets pour lesquels le fournisseur, en raison de la nature du
marché, pourrait se retrouver dans une situation de conflit d'intérêts.
Lors de la remise de sa candidature ou de son offre, le candidat ou le soumissionnaire est tenu de déclarer, d'une
part, qu'il n'existe aucun conflit d'intérêts potentiel et, d'autre part, qu'il n'a aucun lien spécifique avec d'autres
soumissionnaires ou d'autres parties au projet. Si, durant l'exécution du marché, une telle situation se produisait, le
fournisseur aurait l'obligation d'en informer immédiatement l'Autorité contractante.
Le fournisseur doit agir en toute occasion avec impartialité et comme un conseiller loyal, conformément au code de
déontologie de sa profession. Il s'abstient de faire des déclarations publiques concernant le projet ou les services
sans l'approbation préalable de l'Autorité contractante. Il n'engage l'Autorité contractante d'aucune manière sans
son consentement préalable et écrit.
La rémunération du fournisseur au titre du marché constitue sa seule rémunération dans le cadre du marché. Le
fournisseur et son personnel doivent s'abstenir d'exercer toute activité ou de recevoir tout avantage qui soit en
conflit avec leurs obligations envers l'Autorité contractante.
Le fournisseur et son personnel sont tenus au secret professionnel pendant toute la durée du marché et après son
achèvement. Tous les rapports et documents reçus ou établis par le fournisseur dans le cadre de l'exécution du
marché sont confidentiels.
L'utilisation par les parties contractantes de tout rapport ou document établi, reçu ou remis au cours de l'exécution
du contrat est réglée par le contrat.
Le fournisseur s'abstient de toute relation susceptible de compromettre son indépendance ou celle de son
personnel. Si le fournisseur perd son indépendance, l'Autorité contractante peut, pour tout préjudice qu'elle aurait
subi de ce fait, résilier le marché sans mise en demeure préalable et sans que le fournisseur ne puisse prétendre à
une quelconque indemnité de rupture.
La Croix-Rouge Française se réserve le droit de suspendre ou d'annuler le financement des projets si des pratiques
de corruption de quelque nature qu'elles soient sont découvertes à toute étape de la procédure de passation de
marché et si l'Autorité contractante ne prend pas toutes les mesures appropriées pour remédier à cette situation.
Au sens de la présente disposition, on entend par pratique de corruption toute proposition visant à donner, ou tout
consentement à offrir, à quiconque un paiement illicite, un présent, une gratification ou une commission à titre
d'incitation ou de récompense pour qu'il accomplisse ou s'abstienne d'accomplir des actes ayant trait à l'attribution
du marché ou au marché conclu avec l'Autorité contractante.
Toute offre sera rejetée ou tout contrat annulé dès lors qu'il sera avéré que l'attribution du contrat ou son
exécution aura donné lieu au versement de frais commerciaux extraordinaires.
Les frais commerciaux extraordinaires concernent toute commission non mentionnée au marché principal ou qui
ne résulte pas d'un contrat en bonne et due forme faisant référence à ce marché, toute commission qui ne rétribue
aucun service légitime effectif, toute commission versée à un paradis fiscal, toute commission versée à un
destinataire non clairement identifié ou à une société qui a toutes les apparences d'une société écran.
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Le fournisseur s'engage à fournir à la Croix-Rouge Française, à sa demande, toutes pièces justificatives sur les
conditions d'exécution du contrat. La Croix-Rouge Française pourra procéder à tout contrôle, sur pièces et sur
place, qu'elle estimerait nécessaire pour réunir des éléments de preuve sur une présomption de frais commerciaux
extraordinaires.
Les fournisseurs convaincus de financement de frais commerciaux extraordinaires sur des projets financés par la
Croix-Rouge Française s'exposent, en fonction de la gravité des faits constatés, à la résiliation du contrat, voire à
l'exclusion définitive des marchés Croix-Rouge Française.
Le non-respect d'une ou plusieurs de ces clauses déontologiques peut entraîner l'exclusion du candidat ou du
soumissionnaire (ou du fournisseur) d'autres marchés Croix-Rouge Française et l'exposer à des sanctions. La
personne ou la société concernée doit en être informée par écrit.
Marché véhicules : CAHIER DES CHARGES
Projet MA108/CRF-CRMal/ 02
Généralités : les véhicules vont servir de moyen de déplacement aux responsables du programme.
Objet du marché et détail du
lot :
LOT 1 :
L'objet du présent marché est la livraison et le service après vente
par le titulaire des biens suivants :
1 véhicule tout terrain quatre roues motrices (4WD – 4×4), PickUp double cabine
Caractéristiques techniques du lot :
-
-
Adaptés aux terrains maliens (modifications constructeur
telles que suspensions renforcées, carénage sous chassis,
filtration renforcée...)
Conduite à droite (volant à gauche)
Moteur diesel
Puissance supérieure ou égale à 2779cc
4 cylindres
5 places assises minimum
Transmission : 5 vitesses manuelles
Direction assistée
Climatisé
2 Retroviseurs extérieur + 1 intérieur
Pneus : dimensions à proposer par le soumissionnaire
Couleur : blanc, peinture antirouille
Equipements:
-
Un kit de maintenance 50 000 km
-
Pare buffle
-
Filtre et pré filtre
Extincteur
Plafonnier
Ceintures avant et arrière
Inclus avec autoradio cassettte, deux roues de secours, cric,
clé de roue, boîte à outils, manuel d’entretien et
d’utilisation en français, trousse de secours
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Autres:
- Livré Bamako– Mali en franchise
- Garantie constructeur : à proposer par le soumisisonnaire
- Service après vente : à proposer en option par le
soumissionnaire
Délais de livraison à spécifier par le soumissionnaire dans
le respect des 30 jours à compter de la notification du
marché.
Le véhicule doit pouvoir bénéficier d’un service pour l’entretien et
les réparations à Bamako - Mali
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