Canada - Buyandsell.gc.ca

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Public Works and Government Services
Canada
Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada
1 1
Part - Partie 1 of - de 2
See Part 2 for Clauses and Conditions
Voir Partie 2 pour Clauses et Conditions
RETURN BIDS TO:
RETOURNER LES SOUMISSIONS À:
Title - Sujet
Bid Receiving - PWGSC / Réception des
soumissions - TPSGC
11 Laurier St./ 11 rue, Laurier
Place du Portage, Phase III
Core 0A1 / Noyau 0A1
Gatineau, Québec K1A 0S5
Bid Fax: (819) 997-9776
Solicitation No. - N° de l'invitation
Date
W8486-140843/A
2014-04-30
AUTOMATED MICRO HARDNESS TESTER
Client Reference No. - N° de référence du client
W8486-140843
GETS Reference No. - N° de référence de SEAG
PW-$$PV-943-65055
File No. - N° de dossier
CCC No./N° CCC - FMS No./N° VME
pv943.W8486-140843
REQUEST FOR PROPOSAL
DEMANDE DE PROPOSITION
Proposal To: Public Works and Government
Services Canada
We hereby offer to sell to Her Majesty the Queen in right
of Canada, in accordance with the terms and conditions
set out herein, referred to herein or attached hereto, the
goods, services, and construction listed herein and on any
attached sheets at the price(s) set out therefor.
Proposition aux: Travaux Publics et Services
Gouvernementaux Canada
Nous offrons par la présente de vendre à Sa Majesté la
Reine du chef du Canada, aux conditions énoncées ou
incluses par référence dans la présente et aux annexes
ci-jointes, les biens, services et construction énumérés
ici sur toute feuille ci-annexée, au(x) prix indiqué(s).
Comments - Commentaires
Solicitation Closes - L'invitation prend fin
at - à 02:00 PM
on - le 2014-06-10
F.O.B. - F.A.B.
Specified Herein - Précisé dans les présentes
Plant-Usine:
Destination:
Other-Autre:
Time Zone
Fuseau horaire
Eastern Daylight Saving
Time EDT
Address Enquiries to: - Adresser toutes questions à:
Buyer Id - Id de l'acheteur
MacNeil, Jennifer
pv943
Telephone No. - N° de téléphone
FAX No. - N° de FAX
(819) 956-5577 (
(819) 956-3814
)
Destination - of Goods, Services, and Construction:
Destination - des biens, services et construction:
DEPARTMENT OF NATIONAL DEFENCE
C/O QETE WAREHOUSE
45 SACRE-COEUR BLVD.
RAMP 8, ROOM C-1113
GATINEAU QC J8X 1C6
CANADA
Instructions: See Herein
Instructions: Voir aux présentes
Vendor/Firm Name and Address
Raison sociale et adresse du
fournisseur/de l'entrepreneur
Delivery Required - Livraison exigée
Delivery Offered - Livraison proposée
See Herein
Vendor/Firm Name and Address
Raison sociale et adresse du fournisseur/de l'entrepreneur
Issuing Office - Bureau de distribution
Scientific, Medical and Photographic Division / Division de
l'équipement scientifique, des produits photographiques et
pharmaceutiques
11 Laurier St./ 11 rue, Laurier
6B1, Place du Portage
Gatineau, Québec K1A 0S5
Telephone No. - N° de téléphone
Facsimile No. - N° de télécopieur
Name and title of person authorized to sign on behalf of Vendor/Firm
(type or print)
Nom et titre de la personne autorisée à signer au nom du fournisseur/
de l'entrepreneur (taper ou écrire en caractères d'imprimerie)
Signature
Canada
Page 1 of - de 3
Date
D-1
Destination Code Code destinataire
Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada
W8486
Invoice Code - Code
bur.-comptable
Page 2 of - de 3
Destination Detail - Détail de la destination
DEPARTMENT OF NATIONAL DEFENCE
C/O QETE WAREHOUSE 819-997-1706
45 SACRE-COEUR BLVD.
RAMP 8, ROOM C-1113
ATTN: R. MCRAE
GATINEAU QC J8X 1C6
CANADA
Destination Address Adresse de la destination
Public Works and Government Services
Canada
Part - Partie 1 of - de 2
See Part 2 for Clauses and Conditions
Voir Partie 2 pour Clauses et Conditions
DEPARTMENT OF NATIONAL DEFENCE
101 COLONEL BY DR.
ATTN: RICHARD KAKAIRE DLP4-4-1-6
QETE/NPB
OTTAWA
Ontario
K1A0K2
Canada
Invoice Address Adresse de facturation
12
1
Item
Article
D-1
Dest.
Code
Dest.
Qty
Qté
1
Each
U. of I.
U. de D.
Page 3 of - de 3
Line Item Detail - Détails de l'article
W8486
Inv.
Code
Fact.
Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada
AUTOMATED MICRO HARDNESS TESTER
Description
Public Works and Government Services
Canada
$
$
See Herein
Delivery Req. Del. Offered
Livraison Req. Liv. offerte
Part - Partie 1 of - de 2
See Part 2 for Clauses and Conditions
Voir Partie 2 pour Clauses et Conditions
Unit Price/Prix unitaire
FOB/FAM
Destination
Plant/Usine
Document No.W8486-140843/A
13
1
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
TABLE DES MATIÈRES
PARTIE 1 - RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1.
2.
3.
4.
Exigences relatives à la sécurité
Besoin
Compte rendu
Accords commerciaux
PARTIE 2 - INSTRUCTIONS À L'INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES
1.
2.
3.
4.
Instructions, clauses et conditions uniformisées
Présentation des soumissions
Demandes de renseignements - en période de soumission
Lois applicables
PARTIE 3 - INSTRUCTIONS POUR LA PRÉPARATION DES SOUMISSIONS
1.
Instructions pour la préparation des soumissions
PARTIE 4 - PROCÉDURES D'ÉVALUATION ET MÉTHODE DE SÉLECTION
1.
2.
Procédures d'évaluation
Méthode de sélection
PARTIE 5 - ATTESTATIONS
1.
Attestations préalables à l'attribution du contrat et attestations exigées avec la soumission
PARTIE 6 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
1.
2.
3.
4.
5.
6.
7.
8.
9.
10.
11.
12.
Exigences relatives à la sécurité
Besoin
Clauses et conditions uniformisées
Durée du contrat
Responsables
Paiement
Instructions relative à la facturation
Attestations
Lois applicables
Ordre de priorité des documents
Clause du guide des CCUA
Instructions pour l'expédition - livraison à destination
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 1 of - de 22
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
Liste des annexes
Annexe A
Annexe B
Annexe C
Besoin / Base de paiement
Spécifications techniques obligatoires relatives à un Duromètre micro et macro
totalement automatisé
Liste Complete des Directeurs
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 2 of - de 22
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
PARTIE 1 - RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1.
Exigences relatives à la sécurité
Cette demande de soumissions ne comporte aucune exigence relative à la sécurité.
2.
Besoin
Le besoin est décrit en détail dans l’annexe A.
3.
Compte rendu
Les soumissionnaires peuvent demander un compte rendu des résultats du processus de demande de
soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande à l'autorité contractante dans les
15 jours ouvrables, suivant la réception des résultats du processus de demande de soumissions. Le
compte rendu peut être fourni par écrit, par téléphone ou en personne.
4.
Accords commerciaux
« Ce besoin est assujetti aux dispositions de l'Accord sur les marchés publics de l'Organisation
mondiale du commerce (AMP-OMC), de l'Accord de libre-échange nord-américain (ALENA) et
de l'Accord sur le commerce intérieur
(ACI). »
PARTIE 2 - INSTRUCTIONS À L'INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES
1.
Instructions, clauses et conditions uniformisées
Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la demande de soumissions par un
numéro, une date et un titre sont reproduites dans le Guide des clauses et conditions uniformisées
d'achat
(https://achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-directrices/guide-des-clauses-et-conditions-unifor
misees-d-achat) publié par Travaux publics et Services gouvernementaux Canada.
Les soumissionnaires qui présentent une soumission s'engagent à respecter les instructions, les
clauses et les conditions de la demande de soumissions, et acceptent les clauses et les conditions du
contrat subséquent.
Le document 2003 (2014-03-01) Instructions uniformisées - biens ou services - besoins
concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande de soumissions et en fait partie intégrante.
Le paragraphe 5.4 du document 2003, Instructions uniformisées - biens ou services - besoins
concurrentiels, est modifié comme suit :
Supprimer :
Insérer :
soixante (60) jours
quatre-vingt dix (90) jours
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 3 of - de 22
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
1.1
Clauses du guide des CCUA
B1000T
2.
pv943
Condition du matériel
2007-11-30
Présentation des soumissions
Les soumissions doivent être présentées uniquement au Module de réception des soumissions de
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) au plus tard à la date, à l'heure
et à l'endroit indiqués à la page 1 de la demande de soumissions
3.
Demandes de renseignements - en période de soumission
Toutes les demandes de renseignements doivent être présentées par écrit à l'autorité contractante au
moins dix (10) jours civils avant la date de clôture des soumissions. Pour ce qui est des demandes
de renseignements reçues après ce délai, il est possible qu'on ne puisse pas y répondre.
Les soumissionnaires devraient citer le plus fidèlement possible le numéro de l'article de la
demande de soumissions auquel se rapporte la question et prendre soin d'énoncer chaque
question de manière suffisamment détaillée pour que le Canada puisse y répondre avec exactitude.
Les demandes de renseignements techniques qui ont un caractère exclusif doivent porter clairement
la mention " exclusif " vis-à-vis de chaque article pertinent. Les éléments portant la mention "
exclusif " feront l'objet d'une discrétion absolue, sauf dans les cas où le Canada considère que la
demande de renseignements n'a pas un caractère exclusif. Dans ce cas, le Canada peut réviser
les questions ou peut demander au soumissionnaire de le faire, afin d'en éliminer le caractère
exclusif, et permettre la transmission des réponses à tous les soumissionnaires. Le Canada peut ne
pas répondre aux demandes de renseignements dont la formulation ne permet pas de les diffuser à
tous les soumissionnaires.
4.
Lois applicables
Tout contrat subséquent sera interprété et régi selon les lois en vigueur dans la province de
l'Ontario et les relations entre les parties seront déterminées par ces lois.
À leur discrétion, les soumissionnaires peuvent indiquer les lois applicables d'une province ou d'un
territoire canadien de leur choix, sans que la validité de leur soumission ne soit mise en
question, en supprimant le nom de la province ou du territoire canadien précisé et en insérant le
nom de la province ou du territoire canadien de leur choix. Si aucun changement n'est indiqué, cela
signifie que les soumissionnaires acceptent les lois applicables indiquées.
PARTIE 3 - INSTRUCTIONS POUR LA PRÉPARATION DES SOUMISSIONS
1.
Instructions pour la préparation des soumissions
Le Canada demande que les soumissionnaires fournissent leur soumission en sections distinctes,
comme suit :
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 4 of - de 22
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
Section I :
Section II :
Section III:
pv943
Soumission technique (deux (2) exemplaires)
Soumission financière (un (1) exemplaire)
Attestations (un (1) exemplaire)
Les prix doivent figurer dans la soumission financière seulement. Aucun prix ne doit être indiqué
dans une autre section de la soumission.
Le Canada demande que les soumissionnaires suivent les instructions de présentation décrites
ci-après pour préparer leur soumission.
(a)
utiliser du papier de 8,5 po x 11 po (216 mm x 279 mm);
(b)
utiliser un système de numérotation correspondant à celui de la demande de
soumissions.
En avril 2006, le Canada a approuvé une politique exigeant que les agences et ministères fédéraux
prennent les mesures nécessaires pour incorporer les facteurs environnementaux dans le processus
d'approvisionnement Politique d’achats écologiques
(http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/ecologisation-greening/achats-procurement/politique-policy-fra.htm
l). Pour aider le Canada à atteindre ses objectifs, les soumissionnaires devraient :
1)
utiliser du papier de 8,5 po x 11 po (216 mm x 279 mm) contenant des fibres
certifiées provenant d'un aménagement forestier durable et contenant au moins 30 % de matières
recyclées; et
2)
utiliser un format qui respecte l'environnement : impression noir et blanc, recto- verso/à
double face, broché ou agrafé, sans reliure Cerlox, reliure à attaches ni reliure à anneaux.
1.1
Section I : Soumission technique
Ce qui suit s'applique au besoin et les soumissionnaires doivent fournir les renseignements
demandés dans leur soumission, s'il y a lieu:
1.1.1
Livraison
Bien que la livraison soit demandée pour le30 aout 2014 au plus tard, le meilleur échéancier de
livraison qui peut être offert par le soumissionnaire est le suivant : ________ .
1.1.2
Installation (à remplir par le soumissionnaire)
L'installation sur place doit être offerte et effectuée par un représentant ou un technicien
d’entretien qualifié. L’installateur doit démontrer au responsable technique que tous les
composants et toutes les fonctions fonctionnent adéquatement.
Veuillez indiquer à quel moment l'installation devrait être faite.
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 5 of - de 22
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
L'installation sera effectuée __________ jours civils suivant la livraison et durera _________
jours civils.
1.1.3
Manuels
Les manuels suivants doivent être fournis avec le système, en anglais :
Une (1) copie papier et une (1) copie électronique (en format PDF) du manuel de l’utilisateur.
Une (1) copie papier et une (1) copie électronique (en format PDF) du manuel d’entretien.
Une (1) copie papier et une (1) copie électronique (en format PDF) du manuel de calibration.
Une (1) copie papier du certificat de calibration.
1.1.4
Formation (à remplir par le soumissionnaire)
Une (1) séance de formation d’introduction sur place doit être fournie à tout au plus quatre (4)
utilisateurs et doit durer au moins quatre (4) heures. Tous les coûts associés à la formation sur
place doivent être compris dans le prix.
La formation d’introduction sur place devra être terminée dans les ______ jours civils suivant
l’installation.
Veuillez donner toutes les précisions concernant la formation; p. ex., la durée, la portée, etc. :
__________________________________________________________________
__________________________________________________________________
__________________________________________________________________
1.1.5
Mises à niveau logiciel
L'entrepreneur fournira toutes les mises à jour et les nouvelles versions de logiciel à l'acheteur
pendant une période de cinq (5) ans après l'acceptation, sans frais additionnels.
Remarque : Le terme " mises à jour " désigne toutes les améliorations, extensions ou autres
modifications du logiciel. Le terme " versions " désigne les améliorations ou modifications du
logiciel ou les nouveaux modules ou modules supplémentaires qui fonctionnent de concert avec
le logiciel, qui représentent la prochaine génération de logiciel, et que l'entrepreneur a décidé de
mettre à la disposition de ses clients, habituellement à un coût additionnel.
1.1.6
Produits offerts
Le soumissionnaire doit indiquer la marque et le numéro de modèle des produits offerts (préciser
les composantes qui font partie du système) :
Nom du fabricant :_____________________
Numéro de modèle ou de la pièce : _____________________
Documentation jointe : Oui (_____) Non (_____)
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 6 of - de 22
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
1.1.7
pv943
Lieu de fabrication ou d'expédition
Le soumissionnaire doit indiquer le lieu de fabrication ou d'expédition des biens, ou l'endroit où le
service doit être rendu :
Emplacement : _______________
Code postal : ____________
1.1.8
Représentants
Le soumissionnaire doit fournir les renseignements relatifs à l'article 5.3, Représentants de
l'entrepreneur de la partie 6, Clauses du contrat subséquent.
1.2
Section II : Soumission financière
Le soumissionnaire doit proposer un prix de lot ferme tout compris pour la fourniture,
l'installation, la formation et les manuels, rendu droits acquittés DDP (Gatineau, Québec), Le
montant total des taxes applicables doit être indiqué séparément. Les frais de port à destination et
tous les droits de douanes et taxes d’accise doivent être inclus dans le prix.
Confirmer que vous avez lu et en accord avec la soumission financière ci haut OUI ______
1.2.1
Fluctuation du taux de change
C3011T
1.3
Fluctuation du taux de change
2010-01-11
Section III : Attestations
Les soumissionnaires doivent présenter les attestations exigées à la Partie 5.
PARTIE 4 - PROCÉDURES D'ÉVALUATION ET MÉTHODE DE SÉLECTION
1.
Procédures d'évaluation
a)
Les soumissions reçues seront évaluées par rapport à l'ensemble des exigences de la
demande de soumissions, incluant les critères d'évaluation techniques et financiers.
b)
Une équipe d'évaluation composée de représentants du Canada évaluera les
soumissions.
1.1
Évaluation technique
Toutes les propositions doivent être établies intégralement et comprendre toute l'information exigée
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 7 of - de 22
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
dans la demande de propositions (DP), pour qu'on puisse en faire une évaluation complète. Si le
besoin n'est pas comblé dans la proposition du soumissionnaire, elle sera jugée
incomplète et
sera rejetée. Il incombe au soumissionnaire de fournir toute l'information nécessaire pour garantir
une évaluation complète et précise.
Confirmer que vous avez lu et en accord avec l’évaluation technique ci haut OUI ______
Facteurs d'évaluation
1.
BASE D'ÉTABLISSEMENT DES PRIX (OBLIGATOIRE) : Les prix doivent être
fermes, DDP rendu droits acquittés.
2.
CAPACITÉ DE SATISFAIRE AUX EXIGENCES TECHNIQUES
(OBLIGATOIRE) :
a)
Pour les articles définis par les spécifications :
On demande aux soumissionnaires de faire des renvois entre les critères
techniques obligatoires figurant dans la présente et leur documentation
technique à l'appui.
b)
Fourniture de la documentation technique à l'appui :
La documentation technique concernant la marchandise offerte doit
accompagner la soumission à la date de clôture des soumissions.
Des brochures ou des données techniques DOIVENT être fournies pour
permettre de vérifier si la soumission est conforme aux spécifications
techniques obligatoires.
Confirmer que la documentation est comprise Oui _______
3.
CONFORMITÉ AUX CONDITIONS DE CETTE DEMANDE DE
PROPOSITIONS (OBLIGATOIRE)
4.
Veuillez noter que les exigences du Programme de contrats fédéraux pour l'équité
en matière d'emploi peuvent s'appliquer - voir Parti 5 - Attestations.
1.1.1
Critères techniques obligatoires
Voir l’annexe B
1.2
Évaluation financière
1.
Le prix de la soumission la plus basse sera évalué comme suit :
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 8 of - de 22
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
2.
pv943
a)
Les prix seront évalués en dollars canadiens, incluant les droits de douane (s’il y a
lieu)et les taxes d’accise canadiens, et les taxes applicable exclues. Aux fins
d'évaluation, les soumissions reçues en devises étrangères seront converties en dollars
canadiens en utilisant le taux de change annoncé par la Banque du Canada à la date de
clôture des soumissions.
b)
Les prix seront évalués sur une base DDP (Gatineau Quebec).
Méthode de sélection
A0031T
Méthode de sélection critères techniques obligatoires seulement
2010-08-16
PARTIE 5 - ATTESTATIONS
Les soumissionnaires doivent fournir les attestations et les renseignements connexes exigés pour
qu’un contrat leur soit attribué.
Les attestations que les soumissionnaires remettent au Canada, peuvent faire l’objet d’une
vérification à tout moment par le Canada. Le Canada déclarera une soumission non recevable,
ou à un manquement de la part de l’entrepreneur à l’une de ses obligations prévues au contrat,
s’il est établi qu’une attestation du soumissionnaire est fausse, sciemment ou non, que ce soit
pendant la période d’évaluation des soumissions ou pendant la durée du contrat.
L'autorité contractante aura le droit de demander des renseignements supplémentaires pour
vérifier les attestations du soumissionnaire. À défaut de répondre et de coopérer à toute
demande ou exigence imposée par l’autorité contractante, la soumission peut être déclarée non
recevable, ou constituer un manquement aux
termes du contrat.
1.
Attestations préalables à l’attribution du contrat
1.1
Dispositions relatives à l’intégrité - renseignements connexes
En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le soumissionnaire et
ses affiliés respectent les dispositions stipulées à l’article 01 Dispositions relatives à
l’intégrité - soumission, des instructions uniformisées 2003. Les renseignements connexes, tel
que requis aux dispositions relatives à l’intégrité, assisteront le Canada à confirmer que les
attestations sont véridiques.
1.2
Programme de contrats fédéraux pour l'équité en matière d'emploi - Attestation
de soumission
En présentant une soumission, le soumissionnaire atteste que le soumissionnaire, et
tout membre de la coentreprise si le soumissionnaire est une coentreprise, n'est pas
nommé dans la liste des « soumissionnaires à admissibilité limitée »
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 9 of - de 22
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
(http://www.travail.gc.ca/fra/normes_equite/eq/emp/pcf/liste/inelig.shtml) du Programme
de contrats fédéraux (PCF) pour l'équité en matière d'emploi disponible sur le site Web
d’Emploi et Développement social Canada (EDSC) - Travail.
Le Canada aura le droit de déclarer une soumission non recevable si le soumissionnaire, ou tout
membre de la coentreprise si le soumissionnaire est une coentreprise, figure dans la liste des «
soumissionnaires à admissibilité limitée » du PCF au moment de l'attribution du contrat.
1.3
Attestations exigées avec la soumission
Les soumissionnaires doivent fournir les attestations suivantes dûment remplies avec leur
soumission.
PARTIE 6 - CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
1.
Exigences relatives à la sécurité
Ce contrat ne comporte aucune exigence relative à la sécurité.
2.
Besoin
2.1
Besoin
L'entrepreneur doit fournir les articles décrits sous "Annexe A".
2.2
Installation
L'installation doit être effectuée sur place et assurée par un technicien qualifié en entretien et en
réparation.
2.3
Manuels
Les manuels suivants doivent être fournis avec le système, en anglais :
Une (1) copie papier et une (1) copie électronique (en format PDF) du manuel de l’utilisateur.
Une (1) copie papier et une (1) copie électronique (en format PDF) du manuel d’entretien.
Une (1) copie papier et une (1) copie électronique (en format PDF) du manuel de calibration.
Une (1) copie papier du certificat de calibration.
2.4
Formation
Une formation sur place doit être assurée à tout au plus 4 utilisateurs.
2.5
Mises à niveau du logiciel
L'entrepreneur fournira toutes les mises à jour et les nouvelles versions de logiciel à l'acheteur
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 10 of - de 22
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
pendant une période de cinq (5) ans après l'acceptation, sans frais additionnels.
Remarque : Le terme " mises à jour " désigne toutes les améliorations, extensions ou autres
modifications du logiciel. Le terme " versions " désigne les améliorations ou modifications du
logiciel ou les nouveaux modules ou modules supplémentaires qui fonctionnent de concert avec
le logiciel, qui représentent la prochaine génération de logiciel, et que l'entrepreneur a décidé de
mettre à la disposition de ses clients, habituellement à un coût additionnel.
3.
Clauses et conditions uniformisées
Toutes les clauses et conditions identifiées dans le contrat par un numéro, une date et un titre, sont
reproduites dans le Guide des clauses et conditions uniformisées d'achat
(https://://ccua-sacc.tpsgc-pwgsc.gc.ca/pub/acho-fra.jsp)achatsetventes.gc.ca/politiques-et-lignes-d
irectrices/guide-des-clauses-et-conditions-uniformisees-d-achat) publié par Travaux publics et
Services gouvernementaux Canada.
3.1
Conditions générales
2010A (2014-03-01) Conditions générales - biens (complexité moyenne) s'appliquent au contrat
et en font partie intégrante.
3.2
Conditions générales supplémentaires
4003, (2010-08-16), Logiciels sous licence
4004, (2013-04-25) , Services de maintenance et de soutien des logiciels sous licence, s'appliquent
au contrat et en font partie intégrante
4.
Durée du contrat
4.1
Date de livraison
Tous les biens livrables doivent être reçus au plus tard le __________ (à remplir au moment de
l'attribution du contrat seulement).
5.
Responsables
5.1
Autorité contractante
L'autorité contractante pour le contrat est :
Linda Emond
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Direction générale des approvisionnements
Direction des produits commerciaux et de consommation
11, rue Laurier
6A2, Phase III, Place du Portage
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Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
Buyer ID - Id de l'acheteur
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
Gatineau (Québec) K1A 0S5
Téléphone :
819-956-4014
Télécopieur : 819-956-3814
Courriel :
linda.emond@pwgsc.gc.ca
L'autorité contractante est responsable de la gestion du contrat, et toute modification doit être
autorisée, par écrit, par l'autorité contractante. L'entrepreneur ne doit pas effectuer de travaux
dépassant la portée du contrat ou des travaux qui n'y sont pas prévus suite à des demandes ou
instructions verbales ou écrites de toute personne autre que l'autorité contractante.
5.2
Responsable technique (à remplir au moment de l'attribution du contrat seulement)
Le responsable technique pour ce contrat est :
Nom:
Téléphone :
Télécopieur :
Courriel :
_________
___-_______
____-_______
_______________
Le responsable technique nommé ci-dessus représente le ministère ou organisme pour lequel les
travaux sont exécutés dans le cadre du contrat. Il est responsable de toutes les questions liées au
contenu technique des travaux prévus dans le contrat. On peut discuter des questions techniques
avec le responsable technique; cependant, celui-ci ne peut pas autoriser les changements à apporter
à l'énoncé des travaux. Ces changements peuvent être effectués uniquement au moyen d'une
modification au contrat émise par l'autorité contractante.
5.3
Autorité des marchés de DND (à remplir au moment de l'attribution du contrat seulement)
L'autorité des marchés de DND pour ce contrat est :
Nom:
Téléphone :
Télécopieur :
Courriel :
_________
___-_______
____-_______
_______________
L'Autorité des marchés du MDN est responsable de la gestion des contrats du MDN et pour
l'autorisation de tous les travaux liés à ce contrat.
5.4
Représentant de l'entrepreneur (remplir)
Nom et numéro de téléphone de la personne responsable de ce qui suit :
Renseignements généraux
Nom : ________________________
No de téléphone : _______________
Suivi de la livraison
Nom : ____________________
No de téléphone : ___________
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Amd. No. - N° de la modif.
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CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
No de télécopieur : ______________
Courriel : ______________________
6.
Paiement
6.1
Base de paiement - prix ferme
No de télécopieur ___________
Courriel : __________________
À condition de remplir de façon satisfaisante toutes ses obligations en vertu du contrat,
l'entrepreneur sera payé un prix de lot ferme(s) » précisé(s) dans dans « l'annexe A, selon un
montant total de ________ $ ((à remplir au moment de l'attribution du contrat seulement) Les
droits de douanesont inclus et les taxes applicables sont en sus.
Le Canada ne paiera pas l'entrepreneur pour tout changement à la conception, toute modification
ou interprétation des travaux, à moins que ces changements à la conception, ces modifications ou ces
interprétations n'aient été approuvés par écrit par l'autorité contractante avant d'être intégrés
aux travaux.
6.2
Clauses du guide des CCUA
H1000C
7.
Paiement unique
2008-05-12
Instructions pour la facturation
1.
L'entrepreneur doit soumettre ses factures conformément à l´article intitulé "
Présentation des factures " des conditions générales. Les factures ne doivent pas être
soumises avant que tous les travaux identifiés sur la facture soient complétés.
a)
L'original et un (1) exemplaire doivent être envoyés à l´adresse suivante
pour attestation et paiement.
Dept of National Defence
101 Colonel By Dr.
Ottawa, Ontario
K1A 0S5
Canada W8486
Joseph Chou DLP4-4-1-6 QETE/NPB
819-997-4827
b)
8.
Un (1) exemplaire doit être envoyé à l´autorité contractante identifiée
sous l´article intitulé " Responsables " du contrat.
Attestations
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W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
8.1
pv943
Conformité
Le respect continu des attestations fournies par l'entrepreneur avec sa soumission ainsi que la
coopération constante quant aux renseignements connexes sont des conditions du contrat. Les
attestations pourront faire l'objet de vérifications par le Canada pendant toute la durée du contrat.
En cas de manquement à toute déclaration de la part de l'entrepreneur ou, à fournir les
renseignements connexes, ou encore si on constate que les attestations qu'il a fournies avec sa
soumission comprennent de fausses déclarations, faites sciemment ou non, le Canada aura le
droit de résilier le contrat pour manquement conformément aux dispositions du contrat en la
matière.
9.
Lois applicables
Le contrat doit être interprété et régi selon les lois en vigueur dans la province de l'Ontario,
Canada et les relations entre les parties seront déterminées par ces lois.
10.
Ordre de priorité des documents
En cas d'incompatibilité entre les textes énumérés dans la liste, c'est le libellé du document qui
apparaît en premier sur la liste qui l'emporte sur celui de tout autre document qui figure plus bas
sur ladite liste.
a)
les articles de la convention;
b)
les conditions générales supplémentaires 4003, (2010-08-16), Logiciels sous licence;
c)
les conditions générales supplémentaires 4004, (2013-04-25), Services de maintenance et
de soutien des logiciels sous licence;
d)
les conditions générales 2010A 2014-03-01, Conditions générales - biens (complexité
moyenne);
e)
Annexe A, Besoin/base de paiement;
f)
Annexe B , Spécifications techniques obligatoires relatives à un Duromètre micro et
macro totalement automatisé
g)
la soumission de l'entrepreneur en date du _________ (inscrire la date de la
soumission),
11.
Clauses du guide des CCUA
B1501C
A9062C
A9068C
A2000C
A2001C
12.
Appareillage électrique
Règlements concernant les emplacements
des Forces canadiennes
Règlements concernant les emplacements
du gouvernement
Ressortissants étrangers (entrepreneur canadien)
Ressortissants étrangers (entrepreneur étranger)
Instructions pour l'expédition - livraison à destination
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 14 of - de 22
2006-06-16
2011-05-16
2010-01-11
2006-06-16
2006-06-16
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W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
1.
pv943
Les biens doivent être expédiés au point de destination précisé dans le contrat et
livrés :
rendu droits acquittés (DDP) Gatineau Québec selon les Incoterms 2000 pour les
expéditions en provenance d'un entrepreneur commercial.
2.
L'entrepreneur devra assumer tous les frais de livraison et d'administration, les coûts et
risques de transport, ainsi que de dédouanement, en plus de verser les droits de
douane et les taxes.
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W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
ANNEXE A
BESOIN / BASE DE PAIEMENT
Le ministère de la Défense nationale (MDN) désire se procurer un (1) duromètre micro et macro totalement
automatisé, conformément au besoin décrit au spécifications techniques obligatoires relatives à un
Duromètre micro et macro totalement automatisé à l'annexe A. La livraison, la formation et la formation
pour quatre (4) personnes anisi que le manuel et le logiciel est demendé, livraison est pour QETE à
Gatineau, Quebec et est demandée pour le 30 aout 2014.
Description
Duromètre micro et macro totalement automatisé
incluant installation,training pour quatre personnes,
manuel, logiciel.
Qté ferme
Prix de lot ferme
1
$_____________
Note: Avant de retourner votre soumission avez vous completé les parties suivantes:
Parties3, 1.2 Section II : Soumission financière
Parties 4, 1.1 Évaluation technique
Parties 4, 2, d) Capacité de satisfaire aux exigences techniques obligatoire.
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 16 of - de 22
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W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
ANNEXE B
SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES OBLIGATOIRES RELATIVES À UN APPAREIL DE
MICRO ET MACRO DURETE TOTALEMENT AUTOMATISÉ
Fournissuers doivent faire des renvois entre les critères techniques obligatoires dans un format concis
en utilisant la page, le paragraphe (s) & sous-paragraphes, selon le cas et leur documentation
technique à l'appui.
1. PORTÉE
et appareil de dureté doit se prêter à des essais de micro et macro dureté Vickers et Knoop, à l’analyse
d’images de divers matériaux, comme des aciers, des alliages non ferreux, des céramiques et des
composites, à la caractérisation des matériaux, à l’évaluation des soudures, à la mesure de la dureté
superficielle (profondeur) et à d’autres applications spéciales rattachées à l’étude des matériaux.
2. TERMINOLOGIE
NIST: National Institute for Standards and Technology.
3. DOCUMENTS PERTINENTS (à fournir avec la soumission)
ASTM E384 -11e1 : méthode standard dessai de duret des matriaux de Knoop et de Vickers.
4. EXIGENCES
4.1. Généralités. L’appareil de dureté doit respecter les exigences suivantes.
4.1.1. Automatisation complète et être en mesure de faire des tests de microdureté sur des
échantillons uniques et multiples.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
4.1.2.
Chargement automatique.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
4.1.3.
________________________
________________________
Fonctions de durée et de déchargement.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.1.4. Changement automatique de lentilles et de pénétrateurs, ainsi que mesure de la dureté,
traitement de données et production de rapports entièrement effectués par logiciel.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
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W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
4.1.5.
pv943
Prise en charge des échelles de Vickers et de Knoop.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
4.1.6.
________________________
Conformité aux méthodes décrites dans la norme ASTM E384.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2. L’appareil de dureté doit au moins remplir et présenter les critères et les caractéristiques
ci-après.
4.2.1. Plage de charge d’essai de 10 gf à au moins 20 kgf et en utilisant des cellules de charge
pour mesurer et contrôler la charge qui est appliquée. Si plus d’une cellule de charge est
utilisée, l’opération doit être sans conséquence pour l’utilisateur (c'est-à-dire que
l’utilisateur n’a pas à manipuler physiquement la cellule ou l’appareil de quelque manière
que ce soit pour passer d’une échelle à l’autre).
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.2. Durée de charge de 5 à 99 s.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.3. Mesure automatique de la pénétration selon les échelles de Vickers et de Knoop, ainsi que
collecte et enregistrement électronique des données.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.4. Tête d’essai doit avoir une capacité verticale d'au moins 8 pouces, afin de permettre des
essais de macrodureté sur de grosses pièces.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.5. Plateforme motorisée mesurant au moins 7 pouces sur 4.5 pouces et présentant une
minimum de course dans l’axe des X et des Y de 5.5 pouces sur 4.5 pouces, afin de
permettre l’essai sur de grosses pièces.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.6. Tourelle motorisée (ordinateur) dotée des objectifs et des pénétrateurs nécessaires pour
mesurer la pénétration selon les échelles Knoop et Vickers et d’après la plage de charge de
l’appareil de dureté.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.7. Doit inclure une caméra d’échelle macro.
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W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.8. Un système doit permettre un auto-nivellement qui peut accueillir une rondelle de 1,5
pouce et 2 pouces de diamètre. La profondeur (ou l’épaisseur) des rondelles sont
d’environs 1 pouce d'épaisseur.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.9. Un vice (s) d'auto-nivellement pouvant accueillir au moins 4 rondelles décrites à la section
4.2.8
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.10. Mise au point automatique.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.11. Nombre illimité de routines.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.12. Affichage automatique d’histogrammes, de graphiques et de résultats statistiques.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.13. Impression d’une ou de multiples images sur un même rapport.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.2.14. Circuit électrique de fonctionnement de 120 V en courant alternatif et de 15 A.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.3. Exigences relatives au progiciel
4.3.1.
Le progiciel doit présenter les fonctions ci-après.
4.3.1.1. Programmation de multiples lignes d’essai rattachées à de multiples échantillons, et
mesure totalement automatique des points d’essai.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.3.1.2. Évaluation de la dureté superficielle (profondeur) comportant un arrêt automatique
selon une limite de dureté préétablie, une séparation automatique des pénétrations et
une présentation graphique de la dureté superficielle.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 19 of - de 22
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W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
4.3.1.3.
Cartographie des points d'essai de dureté: Les points d’essais de dureté uniformément
espacées sont prises sur une zone prédéfinie. Les valeurs de dureté résultantes
obtenues sont ensuite représentées graphiquement pour montrer les variations de
dureté.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.3.1.4.
Détection des bords d’échantillons.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.4. Rendement du poste de travail (ordinateur de bureau)
4.4.1. Les composants du poste doivent respecter ou surpasser les critères ci-après.
4.4.1.1. Unité centrale à coeur i3-2100.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.4.1.2. Mémoire de type DDR3, de 3 Go (sans code de correction d’erreur), de 1333 Mhz et à
deux modules à double rangée de connexions (DIMM).
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.4.1.3. Clavier à prise USB.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.4.1.4. Carte graphique Radeon HD 6350 d’AMD de 512 Mo (deux prises VGA et une sortie
TV).
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.4.1.5. Disque dur de type SATA de 320 Go et de 3,0 Go/s.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.4.1.6. Souris optique à prise USB.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.4.1.7. Carte d’interface réseau intégrée.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
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W8486-140843
pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
4.4.1.8. Support de stockage amovible 8X DVD+/-RW.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.4.1.9. Écran plat à cristaux liquides de 24 po (1920 sur 1200 pixels).
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.4.2. Les logiciels sous licence ci-après doivent être installés dans le poste de travail
(ordinateur de bureau):
4.4.2.1. Système d’exploitation Windows 7 Professional en anglais.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
4.4.2.2. Microsoft Office Business 2010.
Référence dans la proposition de l'entrepreneur :
________________________
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 21 of - de 22
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pv943W8486-140843
W8486-140843/A
pv943
ANNEXE D
LISTE COMPLETE DES AFFILIÉS
(Instructions, clauses et conditions uniformisées partie 2)
Nom
Position
_________________
_________________________
_________________
_________________________
_________________
_________________________
_________________
_________________________
_________________
_________________________
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 22 of - de 22
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