Canada - Buyandsell.gc.ca

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Public Works and Government Services
Canada
Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada
1 1
Part - Partie 1 of - de 2
See Part 2 for Clauses and Conditions
Voir Partie 2 pour Clauses et Conditions
RETURN BIDS TO:
RETOURNER LES SOUMISSIONS À:
Title - Sujet
Bid Receiving - PWGSC / Réception des
soumissions - TPSGC
11 Laurier St./ 11 rue, Laurier
Place du Portage, Phase III
Core 0A1 / Noyau 0A1
Gatineau, Québec K1A 0S5
Bid Fax: (819) 997-9776
Solicitation No. - N° de l'invitation
Date
W3931-130025/A
2012-07-25
Microscope optique
Client Reference No. - N° de référence du client
W3931-130025
GETS Reference No. - N° de référence de SEAG
PW-$$PV-939-60903
File No. - N° de dossier
CCC No./N° CCC - FMS No./N° VME
pv939.W3931-130025
REQUEST FOR PROPOSAL
DEMANDE DE PROPOSITION
Proposal To: Public Works and Government
Services Canada
We hereby offer to sell to Her Majesty the Queen in right
of Canada, in accordance with the terms and conditions
set out herein, referred to herein or attached hereto, the
goods, services, and construction listed herein and on any
attached sheets at the price(s) set out therefor.
Proposition aux: Travaux Publics et Services
Gouvernementaux Canada
Solicitation Closes - L'invitation prend fin
at - à 02:00 PM
on - le 2012-09-04
F.O.B. - F.A.B.
Plant-Usine:
Time Zone
Fuseau horaire
Eastern Daylight Saving
Time EDT
Specified Herein - Précisé dans les présentes
Destination:
Other-Autre:
Address Enquiries to: - Adresser toutes questions à:
Buyer Id - Id de l'acheteur
Quinn, Laurie
pv939
Telephone No. - N° de téléphone
FAX No. - N° de FAX
(819) 956-3824 (
(819) 956-3814
)
Destination - of Goods, Services, and Construction:
Destination - des biens, services et construction:
Nous offrons par la présente de vendre à Sa Majesté la
Reine du chef du Canada, aux conditions énoncées ou
incluses par référence dans la présente et aux annexes
ci-jointes, les biens, services et construction énumérés
ici sur toute feuille ci-annexée, au(x) prix indiqué(s).
Specified Herein
Précisé dans les présentes
Comments - Commentaires
Instructions: See Herein
Instructions: Voir aux présentes
Vendor/Firm Name and Address
Raison sociale et adresse du
fournisseur/de l'entrepreneur
Delivery Required - Livraison exigée
Delivery Offered - Livraison proposée
See Herein
Vendor/Firm Name and Address
Raison sociale et adresse du fournisseur/de l'entrepreneur
Issuing Office - Bureau de distribution
Scientific, Medical and Photographic Division / Division de
l'équipement scientifique, des produits photographiques et
pharmaceutiques
11 Laurier St./ 11 rue, Laurier
6B1, Place du Portage
Gatineau, Québec K1A 0S5
Telephone No. - N° de téléphone
Facsimile No. - N° de télécopieur
Name and title of person authorized to sign on behalf of Vendor/Firm
(type or print)
Nom et titre de la personne autorisée à signer au nom du fournisseur/
de l'entrepreneur (taper ou écrire en caractères d'imprimerie)
Signature
Canada
Page 1 of - de 3
Date
D-1
Destination Code Code destinataire
Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada
I-1
Invoice Code - Code
bur.-comptable
Page 2 of - de 3
Destination Detail - Détail de la destination
CENTRAL MEDICAL EQUIPMENT DEPOT
105 MONTGOMERY RD
BLDG BB104A
PETAWAWA ON
K8H 2X3
ATTN: RECEIPTS SUPERVISOR
Destination Address Adresse de la destination
Public Works and Government Services
Canada
Part - Partie 1 of - de 2
See Part 2 for Clauses and Conditions
Voir Partie 2 pour Clauses et Conditions
NATIONAL DEFENCE HEADQUARTERS
101 COLONEL BY
OTTAWA ON K1A 0K2
ATTN: SCOTT SERAFIN / DIL PROC 5
HEALTH PROCUREMENT - RM 107-05
Invoice Address Adresse de facturation
12
1
Item
Article
microscope optique
comme dans l'annexe A
spécifications obligatoires.
Description
Public Works and Government Services
Canada
D-1
Dest.
Code
Dest.
Qty
Qté
4
Each
U. of I.
U. de D.
Page 3 of - de 3
Line Item Detail - Détails de l'article
I-1
Inv.
Code
Fact.
Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada
$
$
See Herein
Delivery Req. Del. Offered
Livraison Req. Liv. offerte
1
1
1
Part - Partie 1 of - de 2
See Part 2 for Clauses and Conditions
Voir Partie 2 pour Clauses et Conditions
Unit Price/Prix unitaire
FOB/FAM
Destination
Plant/Usine
Document No.W3931-130025/A
13
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
W3931-130025/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv939
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
W3931-130025
pv939W3931-130025
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
TABLE DES MATIÈRES
PARTIE 1 – RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1.
Exigence relative à la sécurité
2.
Besoin
3.
Compte rendu
PARTIE 2 – INSTRUCTIONS À L’INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES
1.
Instructions, clauses et conditions uniformisées
2.
Présentation des soumissions
3.
Demandes de renseignements - en période de soumission
4.
Lois applicables
PARTIE 3 – INSTRUCTIONS POUR LA PRÉPARATION DES SOUMISSIONS
1.
Instructions pour la préparation des soumissions
PARTIE 4 – PROCÉDURES D’ÉVALUATION ET MÉTHODE DE SÉLECTION
1.
Procédures d’évaluation
2.
Méthode de sélection
3.
Exigence relative à la sécurité
PARTIE 5 – ATTESTATIONS
1.
Attestations exigées avec la soumission
PARTIE 6 – CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
1.
Exigence relative à la sécurité
2.
Besoin
3.
Clauses et conditions uniformisées
4.
Durée du contrat
5.
Responsables
6.
Paiement
7.
Instructions relatives à la facturation
8.
Attestations
9.
Lois applicables
10. Ordre de priorité des documents
11. Instructions d’expédition – Livraison à destination
Liste des annexes :
Annexe A
Annexe B
Annexe C
Besoin
Spécifications obligatoires
Consentement à la vérification de l’existence d’un casier judicaire
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 1 of - de 16
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
W3931-130025/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv939
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
W3931-130025
pv939W3931-130025
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
PARTIE 1 – RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
1.
Exigence relative à la sécurité
Ce besoin ne comporte aucune exigence relative à la sécurité.
2.
Besoin
Le besoin est décrit en détail sous « Détails de l’article ».
2.1
Option
L’entrepreneur accorde au Canada une option irrévocable lui permettant d’acheter douze (12)
microscopes optiques selon les mêmes modalités et aux mêmes prix que ceux établis dans le
contrat. Cette option ne pourra être exercée que par l’autorité contractante et sera confirmée,
pour des raisons administratives seulement, par une modification au contrat.
3.
Compte rendu
Après l’attribution du contrat, les soumissionnaires peuvent demander un compte rendu sur les
résultats de la demande de soumissions. Les soumissionnaires devraient en faire la demande à
l’autorité contractante dans les quinze (15) jours ouvrables suivant la réception de l’avis les
informant que leur soumission n’a pas été retenue. Le compte rendu peut être fourni par écrit, par
téléphone ou en personne.
PARTIE 2 – INSTRUCTIONS À L’INTENTION DES SOUMISSIONNAIRES
1.
Instructions, clauses et conditions uniformisées
Toutes les instructions, clauses et conditions identifiées dans la demande de soumissions par un
numéro, une date et un titre figurent dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d’achat
(http://ccua-sacc.tpsgc-pwgsc.gc.ca/pub/acho-fra.jsp) publié par Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada.
Les soumissionnaires qui présentent une soumission s’engagent à respecter les instructions, les
clauses et les conditions de la demande de soumissions, et acceptent les clauses et les conditions
du contrat subséquent.
Le document 2003 (2012-07-11), Instructions uniformisées - biens ou services - besoins
concurrentiels, est incorporé par renvoi dans la demande de soumissions et en fait partie
intégrante.
Le paragraphe 5.4 du document 2003, Instructions uniformisées - biens ou services - besoins
concurrentiels, est modifié comme suit :
Supprimer : soixante (60) jours
Insérer : quatre-vingt-dix (90) jours
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 2 of - de 16
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
W3931-130025/A
pv939
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
W3931-130025
pv939W3931-130025
2.
Buyer ID - Id de l'acheteur
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Présentation des soumissions
Les soumissions doivent être présentées uniquement au Module de réception des soumissions de
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) au plus tard à la date et à l’heure
et à l’endroit indiqués à la page 1 de la demande de soumissions.
En raison du caractère de la demande de soumissions, les soumissions transmises par télécopieur
à TPSGC ne seront pas acceptées.
3.
Demandes de renseignements - en période de soumission
Toutes les demandes de renseignements doivent être présentées par écrit à l’autorité contractante
au moins dix (10) jours civils avant la date de clôture des soumissions. Pour ce qui est des
demandes de renseignements reçues après ce délai, il est possible qu’on ne puisse pas y répondre.
Les soumissionnaires doivent citer le plus fidèlement possible le numéro de l’article de la
demande de soumissions auquel se rapporte la question. Ils devraient prendre soin d’expliquer
chaque question en donnant suffisamment de détails pour permettre au Canada de fournir une
réponse exacte. Les demandes de renseignements techniques qui ont un caractère exclusif
doivent porter clairement la mention « exclusif » vis-à-vis de chaque article pertinent. Les
éléments portant la mention « exclusif » feront l’objet d’une discrétion absolue, sauf dans les cas
où le Canada considère que la demande de renseignements n’a pas un caractère exclusif. Le
Canada peut modifier les questions ou demander au soumissionnaire de le faire afin d’en
éliminer le caractère exclusif et de permettre la transmission des réponses à tous les
soumissionnaires. Le Canada peut ne pas répondre aux demandes de renseignements dont la
formulation ne permettrait pas de les diffuser à tous les soumissionnaires.
4.
Lois applicables
Tout contrat subséquent sera interprété et régi selon les lois en vigueur en Ontario, au Canada, et
les relations entre les parties seront déterminées par ces lois.
À leur discrétion, les soumissionnaires peuvent indiquer les lois applicables d’une province ou
d’un territoire canadien de leur choix, sans que la validité de leur soumission ne soit mise en
question, en supprimant le nom de la province ou du territoire canadien précisé et en insérant le
nom de la province ou du territoire canadien de leur choix. Si aucun changement n’est indiqué,
cela signifie que les soumissionnaires acceptent les lois applicables indiquées.
PARTIE 3 – INSTRUCTIONS POUR LA PRÉPARATION DES SOUMISSIONS
1
Instructions pour la préparation des soumissions
Le Canada demande que les soumissionnaires présentent leur soumission en sections distinctes,
comme suit :
Section I : Soumission technique (deux (2) copies)
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 3 of - de 16
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
W3931-130025/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv939
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
W3931-130025
pv939W3931-130025
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Section II : Soumission financière (une (1) copie)
Section III : Attestations (une (1) copie)
En cas d’incompatibilité entre le libellé de la copie électronique et de la copie papier, le libellé
de la copie papier l’emportera sur celui de la copie électronique.
Les prix doivent figurer dans la soumission financière seulement. Aucun prix ne doit être indiqué
dans une autre section de la soumission.
Le Canada demande que les soumissionnaires suivent les instructions de présentation données
ci-après pour préparer leur soumission.
a) Utiliser du papier de 8,5 po x 11 po (216 mm x 279 mm);
b) utiliser un système de numérotation correspondant à celui de la demande de soumissions.
En avril 2006, le Canada a diffusé une politique exigeant que les agences et ministères fédéraux
prennent les mesures nécessaires pour incorporer les facteurs environnementaux dans le
processus d’approvisionnement - Politique d’achats écologiques.
(http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/ecologisation-greening/achats-procurement/politique-policy-fra.h
tml). Pour aider le Canada à atteindre ses objectifs, on encourage les soumissionnaires à :
1.1
1)
utiliser du papier contenant des fibres certifiées provenant d’un aménagement forestier
durable et/ou contenant au moins 30 % de matières recyclées;
2)
utiliser un format qui respecte l’environnement : impression noir et blanc, recto-verso/à
double face, broché ou avec attache-feuilles, sans reliure Cerlox, reliure à attaches ni
reliure à anneaux.
Section I : Soumission technique
Les éléments qui suivent concernent les exigences, et les soumissionnaires doivent fournir les
renseignements suivants dans leur soumission, s’il y a lieu :
1.1.1
Manuels
Un manuel de l’utilisateur en anglais et un en français (si possible) doivent être fournis avec
chaque microscope. Un manuel d’entretien en anglais et un en français (si possible) doivent être
fournis avec chaque microscope, y compris le numéro de catalogue des pièces de rechange.
1.1.2
Produit offert
Le soumissionnaire doit indiquer la marque et le numéro de modèle du produit offert (préciser les
composants particuliers du système).
Nom du fabricant : _____________________
Numéro de modèle / de pièce : _____________________
Documentation jointe : Oui (_____) Non (_____)
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 4 of - de 16
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
W3931-130025/A
pv939
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
W3931-130025
pv939W3931-130025
1.1.3
Buyer ID - Id de l'acheteur
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Point de fabrication ou d’expédition
Le soumissionnaire doit indiquer le lieu de fabrication ou d’expédition des biens, ou le lieu où
les services doivent être fournis :
Lieu : _______________
Code postal : ____________
1.1.4
Livraison
Bien que la livraison soit demandée aussitôt que possible, le meilleur échéancier de
livraison qui peut être offert par le soumissionnaire est le suivant : ________ .
1.1.5
Représentants
Les soumissionnaires doivent fournir les renseignements relatifs à l’article 5.3, Représentants de
l’entrepreneur, de la partie 6, Clauses du contrat subséquent.
1.2
Section II : Soumission financière
Le soumissionnaire doit proposer un prix unitaire ferme rendu droits acquittés, DDP Petawawa
(Ontario), taxe sur les produits et services (TPS) et/ou taxe de vente harmonisée (TVH) en sus, le
cas échéant. Les frais de port à destination et tous les droits de douanes et taxes d’accise
applicables doivent être inclus dans le prix.
Un prix unitaire ferme doit être fourni pour chacune des périodes d’option, faute de quoi le
soumissionnaire sera jugé non conforme et sa soumission sera rejetée.
1.2.1
Clauses du guide des CCUA
C3011T Fluctuation du taux de change 2010-01-11
1.3
Section III : Attestations
Les soumissionnaires doivent présenter les attestations exigées à la partie 5.
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 5 of - de 16
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
W3931-130025/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv939
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
W3931-130025
pv939W3931-130025
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
PARTIE 4 – PROCÉDURES D’ÉVALUATION ET MÉTHODE DE SÉLECTION
1.
1.1.
Procédures d’évaluation
a)
Les soumissions seront évaluées par rapport à toutes les exigences de la demande de
soumissions, incluant les critères d’évaluation techniques et financiers.
b)
Une équipe d’évaluation composée de représentants du Canada évaluera les soumissions.
Évaluation technique
Toutes les propositions doivent être complètes et comporter toute l’information exigée dans la
demande de propositions (DP) afin de permettre une évaluation complète. Si le besoin n’est pas
comblé par la proposition du soumissionnaire, celle-ci sera considérée comme incomplète ou non
recevable et sera rejetée. Il incombe au soumissionnaire de fournir toute l’information nécessaire
pour garantir une évaluation complète et exacte.
Facteurs en vue de l’évaluation
1.
BASE D’ÉTABLISSEMENT DES PRIX (OBLIGATOIRE) : Les prix doivent être
fermes, rendu droits acquittés (DDP).
2.
CAPACITÉ DE RESPECTER LES EXIGENCES TECHNIQUES (OBLIGATOIRE) :
a)
Pour les articles définis dans les spécifications :
On demande aux soumissionnaires de faire des renvois entre les critères
techniques obligatoires figurant dans la présente et leur documentation technique
à l’appui.
b)
Fourniture de la documentation technique à l’appui :
La documentation technique concernant la marchandise offerte doit
accompagner la soumission à la date de clôture des soumissions.
Des brochures ou des données techniques DOIVENT être fournies pour
confirmer la conformité aux spécifications techniques obligatoires.
3.
CONFORMITÉ AUX CONDITIONS DE LA PRÉSENTE DEMANDE DE
PROPOSITIONS (OBLIGATOIRE)
4.
À L’INTENTION DES FOURNISSEURS CANADIENS SEULEMENT : Veuillez noter
que les exigences du Programme de contrats fédéraux pour l’équité en matière d’emploi
peuvent s’appliquer - voir le présent document. (OBLIGATOIRE, s’il y a lieu)
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 6 of - de 16
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
W3931-130025/A
pv939
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
W3931-130025
pv939W3931-130025
5.
Buyer ID - Id de l'acheteur
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Le soumissionnaire doit prouver qu’il a une certification selon les normes de la CSA ou
des ULC, ou l’équivalent, reconnue par le Conseil canadien des normes (CCN). (Une
photocopie du certificat suffira.)
1.1.1 Critères techniques obligatoires
Voir l’annexe B.
1.2
Évaluation financière
Le prix évalué le plus bas sera établi en fonction des critères suivants :
2.
a)
les prix seront évalués en dollars canadiens et ils comprendront toutes les taxes et tous
les droits de douane canadiens applicables; la taxe sur les produits et services (TPS) ou
la taxe de vente harmonisée (TVH) ne sera toutefois pas prise en compte dans ces prix. À
des fins d’évaluation, les prix en devises étrangères seront convertis en dollars
canadiens, à un taux de change approprié, à savoir le taux déterminé par la Banque du
Canada en vigueur à la date de clôture des soumissions.
b)
les prix seront évalués rendu droits acquittés (DDP) à Petawawa (Ontario).
c)
Aux fins de l'évaluation des soumissions seulement, le montant total de la soumission
sera déterminé en additionnant le coût total pour la quantité ferme demandée de
microscopes optiques aux coûts des quantités estimatives optionnelles pour les
microscopes optiques. Les quantités estimatives déterminées seront utilisées pour chaque
année d’option.
Méthode de sélection
La soumission doit respecter les exigences de la demande de soumissions et satisfaire à tous les
critères d’évaluation techniques obligatoires pour être déclarée recevable. La soumission
recevable comportant le prix évalué global le plus bas (y compris pour les quantités optionnelles)
sera recommandée pour l’attribution d’un contrat.
PARTIE 5 – ATTESTATIONS
Pour qu’un contrat leur soit attribué, les soumissionnaires doivent fournir les attestations exigées.
Le Canada déclarera une soumission non recevable si les attestations exigées ne sont pas
remplies et fournies telles qu’elles sont demandées.
Le Canada pourra vérifier l’authenticité des attestations fournies par les soumissionnaires
pendant la période d’évaluation des soumissions (avant l’attribution d’un contrat) et après
l’attribution du contrat. L’autorité contractante aura le droit de demander des renseignements
supplémentaires pour s’assurer que les soumissionnaires respectent les attestations avant
l’attribution d’un contrat. La soumission sera déclarée non recevable si l’on constate que le
soumissionnaire a fait une fausse déclaration, sciemment ou non. Le défaut de respecter les
attestations ou de donner suite à la demande de renseignements supplémentaires faite par
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 7 of - de 16
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
W3931-130025/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv939
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
W3931-130025
pv939W3931-130025
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
l’autorité contractante aura aussi pour conséquence que la soumission sera déclarée non
recevable.
1.
Code de conduite Certifications - Consentement à une vérification de casier judiciaire
1.1
Les soumissionnaires doivent présenter avec leur soumission, par la date de clôture la demande
de soumissions:
(a) une liste complète des noms de tous les individus qui sont actuellement administrateurs du
soumissionnaire;
(b) un formulaire dûment signé et le formulaire de consentement à une vérification du casier
judiciaire (PWGSC-TPSGC 229), pour chaque personne nommée dans la liste.
2.
Attestations exigées avec la soumission
Les soumissionnaires doivent fournir les attestations suivantes dûment remplies avec leur
soumission.
2.1.
Programme de contrats fédéraux pour l’équité en matière d’emploi - Attestation
2.1.1
Programme de contrats fédéraux - plus de 25 000 $ et moins de 200 000 $
Les fournisseurs qui sont assujettis au Programme de contrats fédéraux (PCF) et qui ont été
déclarés entrepreneurs non admissibles par Ressources humaines et Développement des
compétences Canada (RHDCC) n’ont plus le droit d’obtenir des contrats du gouvernement
fédéral au-delà du seuil prévu par le Règlement sur les marchés de l’État pour les demandes de
soumissions. Les fournisseurs peuvent être déclarés entrepreneurs non admissibles soit parce que
RHDCC a constaté leur non-conformité ou parce qu’ils se sont retirés volontairement du PCF
pour une raison autre que la réduction de leur effectif à moins de 100 employés. Toute
soumission présentée par un entrepreneur non admissible, y compris une soumission présentée
par une coentreprise dont un membre est un entrepreneur non admissible, sera déclarée non
recevable.
Le soumissionnaire, ou, si le soumissionnaire est une coentreprise le membre de la coentreprise,
atteste comme suit sa situation relativement au PCF :
Le soumissionnaire ou le membre de la coentreprise
a)
(
)
n’est pas assujetti au PCF, puisqu’il compte un effectif de moins de 100
employés permanents à temps plein ou à temps partiel ou employés temporaires
ayant travaillé 12 semaines ou plus au Canada;
b)
(
)
n’est pas assujetti au PCF, puisqu’il est un employeur réglementé en vertu de la
Loi sur l’équité en matière d’emploi, L.C. 1995, ch. 44;
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 8 of - de 16
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
W3931-130025/A
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv939
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
W3931-130025
pv939W3931-130025
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
c)
(
)
est assujetti aux exigences du PCF, puisqu’il compte un effectif de 100 employés
permanents ou plus à temps plein ou à temps partiel ou employés temporaires
ayant travaillé 12 semaines ou plus au Canada, mais n’a pas obtenu de numéro
d’attestation de RHDCC puisqu’il n’a jamais soumissionné des contrats de
200 000 $ ou plus;
d)
(
)
n’a pas été déclaré entrepreneur non admissible par RHDCC et possède un
numéro d’attestation valide, à savoir le numéro _______.
Des renseignements supplémentaires sur le PCF sont offerts sur le site Web de RHDCC
(http://www.rhdcc.gc.ca/fra/travail/egalite/pcf/index.shtml)
PARTIE 6 – CLAUSES DU CONTRAT SUBSÉQUENT
1.
Exigence relative à la sécurité
Ce besoin ne comporte aucune exigence relative à la sécurité.
2.
Besoin
2.1
Besoin
L’entrepreneur doit fournir les articles décrits sous « Détails de l’article ».
2.2
Besoin optionnel
L’entrepreneur accorde au Canada une option irrévocable lui permettant d’acheter douze (12)
microscopes optiques selon les mêmes modalités et aux mêmes prix que ceux établis dans le
contrat. Cette option ne pourra être exercée que par l’autorité contractante et sera confirmée,
pour des raisons administratives seulement, par une modification au contrat.
L’autorité contractante peut exercer l’option dans les quarante huite (48) mois après la
date d’attribution du contrat en envoyant un avis écrit à l’entrepreneur.
2.3
Manuels
Un manuel de l’utilisateur en anglais et un en français (si possible) doivent être fournis avec
chaque microscope. Un manuel d’entretien en anglais et un en français (si possible) doivent être
fournis avec chaque microscope, y compris le numéro de catalogue des pièces de rechange.
3.
Clauses et conditions uniformisées
Toutes les clauses et conditions identifiées dans le contrat par un numéro, une date et un titre
figurent dans le guide des Clauses et conditions uniformisées d’achat
(http://ccua.tpsgc.gc.ca/pub/acho-fra.jsp) publié par Travaux publics et Services
gouvernementaux Canada.
Part - Partie 2 of - de 2 / Page 9 of - de 16
Solicitation No. - N° de l'invitation
Amd. No. - N° de la modif.
W3931-130025/A
3.1
Buyer ID - Id de l'acheteur
pv939
Client Ref. No. - N° de réf. du client
File No. - N° du dossier
W3931-130025
pv939W3931-130025
CCC No./N° CCC - FMS No/ N° VME
Conditions générales
Le document 2010A (2012-07-16), Conditions générales - biens (complexité moyenne),
s’applique au contrat et en fait partie intégrante.
4.
Durée du contrat
4.1
Date de livraison
Tous les biens livrables doivent être reçus au plus tard le (à remplir au moment de
l'attribution du contrat seulement).
5.
Responsables
5.1
Autorité contractante
L’autorité contractante pour le contrat est :
Laurie Quinn
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada
Direction générale des approvisionnements
Direction des produits commerciaux et de consommation
11, rue Laurier, 6A2, Phase III
Place du Portage, Gatineau (Québec) K1A 0S5
Téléphone : 819-956-3824
Télécopieur : 819-956-3814
Courriel : laurie.quinn@tpsgc-pwgsc.gc.ca
L’autorité contractante est responsable de la gestion du contrat, et toute modification à celui-ci
doit être autorisée par écrit par l’autorité contractante. L’entrepreneur ne doit pas effectuer de
travaux dépassant la portée du contrat ou de travaux qui n’y sont pas prévus, à la suite de
demandes ou d’instructions verbales ou écrites de toute personne autre que l’autorité
contractante.
5.2
Responsable technique (à remplir uniquement au moment de l’attribution du contrat)
Le responsable technique du contrat est :
Nom :
Téléphone :
Télécopieur :
Courriel :
_________________
(___) _______
(____) _______
___________
Le responsable technique nommé ci-dessus représente le ministère ou l’organisme pour lequel les
travaux sont exécutés en vertu du contrat. Il est responsable de toutes les questions liées au
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contenu technique des travaux prévus au contrat. Il est possible de discuter des questions
techniques avec le responsable technique. Cependant, celui-ci ne peut pas autoriser les
modifications à apporter à la portée des travaux. De telles modifications peuvent être effectuées
uniquement au moyen d’une modification au contrat établie par l’autorité contractante.
5.3
Responsable des achats du MDN (à remplir uniquement au moment de l’attribution du contrat)
Le responsable des achats du MDN dans le cadre du contrat est :
Nom :
Téléphone :
Télécopieur :
Courriel :
_________________
(___) _______
(____) _______
___________
Le responsable des achats du MDN est chargé d’administrer le contrat du MDN et d’autoriser
tous les travaux réalisés dans le cadre du contrat.
5.4
Représentant de l’entrepreneur (remplir)
Voici les coordonnées de la personne responsable de ce qui suit :
Renseignements généraux
Nom : _______________________
Téléphone : ___________________
Télécopieur : __________________
Courriel : _____________________
6.
Paiement
6.1
Base de paiement – Prix ferme
Suivi de la livraison
Nom : ____________________
Téléphone : ________________
Télécopieur : _______________
Courriel : __________________
À condition de remplir de façon satisfaisante toutes ses obligations contractuelles, l’entrepreneur
sera payé selon un prix unitaire ferme aux termes de l’annexe A du contrat, pour un coût de
________ $ (insérer le montant au moment de l’attribution du contrat seulement). Les droits de
douane et la taxe sont inclus, et la taxe sur les produits et services ou la taxe de vente harmonisée
est en sus, le cas échéant.
Le Canada ne paiera pas l’entrepreneur pour tout changement à la conception, toute modification
ou toute interprétation des travaux, à moins que ce changement à la conception, cette
modification ou cette interprétation n’ait été approuvé par écrit par l’autorité contractante avant
d’être intégré aux travaux.
6.2
Clauses du guide des CCUA
H1000C
Paiement unique
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2008-05-12
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7.
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Instructions relatives à la facturation
1.
2.
8.
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L’entrepreneur doit soumettre ses factures conformément à l’article intitulé
« Présentation des factures » des conditions générales. Les factures ne doivent pas être
soumises avant que tous les travaux indiqués sur la facture soient exécutés.
Les factures doivent être distribuées comme suit :
a)
L’original et une (1) copie doivent être envoyés à l’adresse qui figure à la page 1
du contrat pour certification et paiement.
b)
Une (1) copie doit être envoyée à l’autorité contractante dont le nom est indiqué
dans la section du contrat intitulée « Responsables ».
Attestations
Le respect des attestations fournies par l’entrepreneur avec sa soumission est une condition du
contrat et pourra faire l’objet d’une vérification par le Canada pendant la durée du contrat. En cas
de manquement à toute déclaration de la part de l’entrepreneur ou si l’on constate qu’une
attestation qu’il a fournie avec sa soumission comprend une fausse déclaration, faite sciemment
ou non, le Canada aura le droit de résilier le contrat pour manquement conformément aux
dispositions du contrat en la matière.
9.
Lois applicables
Le contrat doit être interprété et régi selon les lois en vigueur en Ontario (Canada) et les relations
entre les parties seront déterminées par ces lois.
10.
Ordre de priorité des documents
En cas d’incompatibilité entre les documents énumérés dans la liste, c’est le libellé du document
qui apparaît en premier dans la liste qui l’emporte sur celui de tout autre document qui figure par
la suite dans la liste en question.
a)
b)
c)
d)
e)
f)
11 .
Les articles de la convention;
La clause 2010A (2012-07-16), Conditions générales - biens (complexité moyenne);
L'annexe A, Besoin;
L'annexe B, Spécifications obligatoires;
L’annexe C, Consentement à une vérification du casier judiciaire (PWGSC-TPSGC 229)
La soumission de l’entrepreneur, datée du _______ (insérer la date de la soumission).
Instructions d’expédition - Livraison à destination
1.
Les biens doivent être expédiés au point de destination précisé dans le contrat et livrés :
Rendu droits acquittés (DDP) Petawawa (Ontario) selon les Incoterms 2000 pour les
expéditions en provenance d’un fournisseur commercial.
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2.
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L’entrepreneur est responsable de tous les frais de livraison et d’administration, de tous
les coûts et risques liés au transport, ainsi que du dédouanement, y compris le paiement
des droits de douane et des taxes.
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ANNEXE A
BESOIN / BASE DE PAIEMENT
Le ministère de la Défense nationale (MDN) a besoin d’un microscope optique composé, conformément
aux spécifications obligatoires décrites à l’annexe B.
Prix
unitaire
ferme
Ferme
Description
quantité
Microscope optique
composé
4
$
Quantité
estimée
en option
1ere
Option
Annee
Prix
unitaire
ferme
2ieme
Option
Annee
Prix
unitaire
ferme
3ieme
Option
Annee
prix
unitaire
ferme
12
$________
$_______
$_______
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ANNEXE B
SPÉCIFICATIONS OBLIGATOIRES
Le microscope optique sera utilisé en laboratoire comme microscope d’usage général pour la détection et
la visualisation de microorganismes avec un grandissement typique pouvant atteindre 1000x.
1.0
Le microscope doit être muni d’un réglage grossier/fin dans une position, d’un réglage de
l’illumination de Köhler et d’un bouton d’intensité lumineuse au devant;
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
________________________
2.0
Le microscope doit pouvoir être raccordé à une caméra numérique (la caméra n’est pas
nécessaire), à un phototube ou à un trinoculaire, ou à des connecteurs à oculaires (qui doivent être
fournis);
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
________________________
3.0
Le microscope doit être doté d’un tube binoculaire (champ de 22 mm) ou trinoculaire (champ de
22 mm);
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
________________________
4.0
Le microscope doit être doté d’un système d’illumination de la sous-platine permettant une
illumination uniforme avec un condensateur à fond clair et un diaphragme variable à iris;
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
________________________
5.0
Le microscope doit permettre à l’utilisateur de régler la tension du mouvement en X et en Y
selon ses besoins;
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
________________________
6.0
Le microscope doit pouvoir fonctionner avec les méthodes de contraste suivantes : fond clair,
fond noir, phase, polarisation;
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
7.0
________________________
Le microscope doit être doté d’oculaires grand champ 10x de 23 mm (norme internationale);
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
________________________
8.0
Le microscope doit être muni d’un condenseur Abbe aplanétique et achromatique (corrigé de
l’aberration sphérique et optique);
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
________________________
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9.0
Le microscope doit être doté d’au moins les objectifs suivants;
9a.
Objectif plan achromatique avec grandissement 10X;
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
9b.
Objectif plan achromatique avec grandissement 40X;
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
9c.
Objectif plan achromatique à huile avec oculaires à grandissement 50X et 100X;
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
10.0
Le microscope doit avoir un commutateur d’illumination à préréglage et une illumination par
lampe halogène à intensité variable à basse tension (12 V c.c. maximum);
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
11.0
________________________
Le microscope doit avoir une alimentation 120 V c.a. à 60 Hz.
Renvoi à la proposition de l’entrepreneur :
________________________
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