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CONDITIONS GENERALES DU SERVICE «B-WEB»
(Annexe au Contrat utilisateur)
ARTICLE 1 : OBJET
Le Client qui dispose d’un compte bancaire ouvert
auprès de la BANK OF AFRICA-MALI
(ci-après
dénommée « la Banque ») ainsi que d’une connexion à
Internet peut utiliser le service «B-Web» aux conditions
générales ci-après.
Les présentes conditions ont pour objet de définir les
conditions d’accès et de fonctionnement du service « BWeb » et de déterminer les droits, obligations et
responsabilités particulières propres à l’utilisation de ce
service, tant au niveau du Client qu’à celui de la
Banque.
Dans ce cadre, les conventions d’ouverture de compte
conclues avec la Banque continueront de s’appliquer
dans toutes leurs conditions générales et particulières à
l’exception de celles qui seraient amendées ou
aménagées par les présentes conditions générales.
ARTICLE 2 : DEFINITIONS
Dans les présentes conditions générales les termes
suivants sont utilisés dans le sens suivant :
- utilisateur : la personne bénéficiant d’un des
services faisant l’objet du contrat B-Web.
- signature électronique : un ensemble de données
électroniques pouvant être imputé à une personne
déterminée et établissant l’intégrité du contenu de
l’instruction.
- digipass : instrument générant une signature
électronique se matérialisant en un nombre de 6
chiffres produit par le digipass.
- e-Token : dispositif USB (Universal Serial Bus),
utilisé dans le cadre de communications par voie
électronique, permettant de générer une signature
électronique. L'e-Token contient la clé privée ainsi
que le certificat qualifié de son titulaire. L'e-Token
utilise le système de cryptage asymétrique et
génère une signature électronique « avancée » au
sens de la Directive 1999/93/CE sur les signatures
électroniques.
ARTICLE 3 : SERVICES DISPONIBLES
Le service «B-Web» comporte 6 modules destinés
chacun à effectuer un type précis d'opérations, dans les
limites des conditions du présent règlement à savoir :
a) obtenir les extraits de compte ou consulter le solde
des comptes à vue et des comptes d’épargne,
b) consulter les mouvements ou l'historique des
comptes à vue et des comptes d’épargne
(consultation limitée à 3 mois)
c) effectuer des transferts entre différents comptes
ouverts à la Banque et relevant d’un même contrat
B-web (nivellements).
Conditions générales B-Web de BOA Mali
d) effectuer des paiements domestiques,
e) effectuer des paiements internationaux dans les
limites de la réglementation des changes,
f) envoyer des courriers sécurisés à la Banque dont
l'objet n'est pas réservé à l'un des modules visés cidessus (opérations de paiements dont il est
question dans les points c,d,e sauf dans le cas
particulier des salaires), via le «B-mail»,
Le service «B-Web» exclut toutefois les opérations,
engagements, instructions, messages soumis à des
formalités légales ou conventionnelles de même que
ceux requérant une signature manuscrite ainsi
qu’éventuellement l’authentification de celle-ci,
notamment les procurations, conventions, avals,
cautionnements, lettres de change, chèques
(énumération à titre purement illustratif et non
limitatif).
En outre, la Banque se réserve le droit, sans avoir à
en justifier, de ne pas donner suite à une demande
d’accès au service « B-Web » ou d’en limiter l’accès
à des opérations d’un certain montant.
ARTICLE 4 : DUREE
A la réception du contrat complété, daté et signé et
après vérifications d’usage, la Banque veillera à ce que
le Client dispose du service «B-Web» dans les meilleurs
délais.
Le contrat est conclu pour une durée indéterminée.
Les parties ont le droit de mettre fin à tout moment au
service «B-Web», le Client par lettre recommandée, la
Banque par tout moyen. La résiliation par le Client ne
produit ses effets qu’à partir du deuxième jour ouvrable
bancaire suivant la réception de cette lettre; la résiliation
par la Banque prend effet un mois après sa notification
au Client. Toutefois, la Banque se réserve le droit de
mettre fin immédiatement au contrat sans préavis
notamment, sans que cette énumération ne soit
limitative, en cas de comportement gravement
répréhensible,
de
violation
d’une
obligation
contractuelle, de clôture des comptes ou de non
utilisation du service pendant 1 an.
ARTICLE 5 : TELECHARGEMENT
Le Client téléchargera lui-même le logiciel disponible sur
le site B-web de la Banque ou via un CD Rom
d’installation qui lui sera remis à sa demande.
Le Client est seul responsable du bon fonctionnement
de son matériel informatique et de son accès à Internet
(et notamment de son choix d’un fournisseur d’accès)
conformément à ce que dispose l’article 9 des présentes
conditions.
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ARTICLE 6 :SECURITE
Tous les échanges d’information entre le PC du Client et
la Banque sont cryptés (rendus illisibles) afin de
contribuer à une meilleure sécurité.
Le protocole de communication HTTPS (Hyper Text
Transfert Protocol + SSL - Secure Socket Layers) utilise
le système de cryptage SSL.
ARTICLE 7 : SIGNATURE ELECTRONIQUE
7.1. Fonctionnement
La signature électronique générée par le digipass ou l'eToken est vérifiée par le système informatique de la
Banque. La signature électronique ainsi vérifiée atteste
de la provenance des instructions, et de l’intégrité de
leur contenu.
Le Client ne pourra plus révoquer les instructions
données via le service « B-Web » au moyen d’une autre
signature électronique.
7.2. Obligations de la Banque
La Banque refusera d’exécuter toute instruction
transmise par le service «B-Web» sans signature
électronique.
La Banque garantit le remplacement du Digipass et/ou
de l'e-Token en cas de mauvais fonctionnement. Cette
garantie est valable un mois et prend effet le jour de la
délivrance du Digipass et/ou de l'e-Token au Client.
La garantie ne couvre pas les Digipass et/ou les eToken volés, perdus ou endommagés suite à un
manque de précaution du Client, à de mauvaises
manipulations du client ou tout dommage survenu après
le délai d'un mois.
La Banque s’engage à respecter la confidentialité des
informations qui lui ont été procurées.
7.3. Obligations et responsabilités du Client
Le Client utilisera son Digipass et/ou son e-Token pour
toute instruction qu’il transmettra à la Banque via le
Service «B-Web».
L’absence de signature électronique ou le dépassement
de la limite de montant précisée à l’article 2 du Contrat
«B-Web», conformément à l'article 12 des présentes
conditions générales, empêcheront l’exécution de
l’instruction.
Le Client est seul responsable de la conservation en lieu
sûr de son Digipass et/ou de son e-Token ainsi que de
son code secret personnel. Il s’engage à garder secret
le code permettant l’usage de son Digipass et/ou de son
e-Token ainsi que toute information permettant l’accès
au service.
choisira lui-même un autre code secret personnalisant
ainsi le Digipass ou l’e-Token. Le Client s’engage à
mettre tout en œuvre pour éviter que des tiers puissent
en avoir connaissance ou l’utiliser. Il s’engage en outre
à faire respecter cette obligation de secret par les
utilisateurs qu’il désignerait.
Le Client notifie à la Banque, dès qu’il constate
l’effectivité de la perte, le vol ou l’usage abusif de son
code secret ou de son Digipass et/ou e-Token, laquelle
bloquera le plus rapidement possible l’utilisation de la
signature électronique y afférente.
Jusqu’à la réception de la notification par la Banque, le
Client reconnaît assumer seul l’entière responsabilité
vis-à-vis de la Banque de l’usage qui serait fait du
Digipass et/ou de l'e-Token et s’engage à prendre à sa
charge tout préjudice quelconque, direct ou indirect
résultant de l’emploi erroné, abusif, illicite ou illégitime
du Digipass et/ou de l'e-Token, soit par lui-même, soit
par des tiers.
En cas de notification pendant la fermeture de la
Banque, celle-ci sera présumée reçue le jour ouvrable
bancaire suivant.
Le Client doit notifier d’urgence au service Contrôle
Général de la Banque la perte, le vol ou l’usage
abusif de son code secret, de son Digipass ou de
son e-Token dès qu’il en a connaissance par tout
moyen de communication.
En cas de notification par téléphone, le client s’engage à
confirmer cette notification par écrit à la Banque dans un
délai de 24 heures.
En cas de notification par fax, ou e-mail, le texte du
message réceptionné par la Banque fera foi dans
l’éventualité d’une contestation.
Le Client reconnaît avoir pris connaissance des normes
de sécurité du produit, déclare les accepter et s'engage
à les respecter.
7.4. Utilisation du Digipass / e-Token
Champs d’application
Les parties conviennent de reconnaître la pleine et
entière validité des instructions exécutées par la Banque
sous couvert d’une signature électronique en lieu et
place d’une signature manuscrite originale.
Même en cas de signatures manuscrites conjointes, une
seule signature électronique suffit.
Une signature électronique correcte sera considérée par
la Banque comme provenant directement et
exclusivement du Digipass ou de l'e-Token délivré par
la Banque.
La Banque communiquera le code secret initial (Init Pin
Code) du Digipass et/ou de l'e-Token au Client. Celui-ci
Conditions générales B-Web de BOA Mali
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Délivrance d’un Digipass / e-Token
La Banque fournit à chaque utilisateur du service un
Digipass et/ou un e-Token et un code secret (Init Pin
Code). Un Manuel d’Utilisation est d’autre part fourni
avec le Digipass.
Le Client est responsable du remplacement de la pile
principale du Digipass. L’affichage du message
« Battery Low » (batterie faible) à l’écran du Digipass lui
indique que cette pile est épuisée.
Il veillera à la remplacer sans tarder afin de préserver la
durée de vie de la pile relais, une interruption
d’alimentation électrique du Digipass le rendant
définitivement inopérant. La procédure de remplacement
de la pile du Digipass est décrite à la page 9 du Manuel
d’Utilisation Digipass.
Le Digipass et/ou l’e-Token et leur/son code secret initial
(Init Pin Code) sont remis au client par la Banque selon
une procédure appropriée assurant toutes les garanties
de sécurité.
Contrôle de la signature électronique
La Banque contrôle la validité de la signature
électronique par son système informatique.
Dans
l'éventualité où cette signature électronique serait
incorrecte, un message s’affichera à l’écran.
Le
processus de signature électronique devra être
recommencé.
Après trois tentatives infructueuses d’introduction du
code secret, le Digipass est rendu définitivement
inopérant. Le Client devra contacter la Banque comme
indiqué à l’article 7.3.
Si le client a oublié son code secret, il devra commander
un nouveau Digipass et/ou e-Token et renvoyer l’ancien
à la Banque. Tous les frais seront à sa charge.
7.5. Restitution du Digipass / e-Token
Le Digipass et l’e-Token restent, de convention
expresse, la propriété de la Banque. La Banque peut en
demander la restitution immédiate dans les éventualités
suivantes :
- en cas d’indisponibilité ou de clôture pour quelque
raison que ce soit, du (des) compte(s) auquel
(auxquels) le Digipass et/ou l’e-Token se rapporte;
- en cas de motifs techniques graves ou de tout autre
motif contraignant la Banque à demander la
restitution du Digipass et/ ou de l’e-Token délivré;
- lorsque le Digipass et/ou l’e-Token atteint le terme
de sa durée de vie, est défectueux ou endommagé;
- lorsque le contrat « B-Web » prend fin.
La conservation du Digipass et/ou de l’e-Token par le
Client en dépit d’une demande de restitution de la
Banque, rend le Client responsable de toutes les
conséquences directes ou indirectes qui pourraient
résulter de l’utilisation abusive ou frauduleuse du
Digipass et/ou de l’e-Token.
Conditions générales B-Web de BOA Mali
ARTICLE 8 : PREUVE
La signature électronique validée par les systèmes
informatiques de la Banque constitue la preuve valable
et irréfutable de l’identité de l’utilisateur et de l’intégrité
de l’instruction ainsi que de son accord relatif aux
transactions faites sous cette signature via le système.
La Banque confirme toutes les opérations exécutées via
le service « B-Web» par un extrait de compte ou un avis
d’opération, qu’il soit envoyé au Client, tenu à sa
disposition au guichet ou consultable via « B-Web ».
Le Client est tenu de signaler dans un délai d’un mois à
la Banque les erreurs qu’il constate dans les états de
situation qu’il reçoit. A défaut de protestation, le Client
est censé avoir approuvé l’écriture et l’opération figurant
sur l’extrait à l’expiration du délai sus-indiqué.
ARTICLE 9 : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES
Le service «B-Web» est disponible 24h/24 7 jours sur 7, sauf durant les mises à jour du système.
La Banque s’engage à apporter ses meilleurs soins au
bon fonctionnement du service mais ne pourra être
tenue pour responsable des pannes, perturbations ou
troubles de fonctionnement imputables au réseau
Internet ou aux télécommunications. La Banque
n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne le
transport des informations. Elle est étrangère à tout
litige susceptible de survenir entre le Client et le
fournisseur d’accès à Internet ou l’opérateur de
télécommunications.
Le Client reconnaît également que pour toutes les
étapes d’accès au site et des différents modules
opérationnels offerts par le service « B-Web » ou des
services postérieurs, la Banque ne contracte pas
d’obligations de résultat mais des obligations de moyen.
En conséquence, à l’exclusion du cas de fraude ou de
faute grave et sans préjudice des obligations de moyen
dont question ci-dessus, la Banque ne peut être tenue
de verser la moindre indemnisation au Client.
La Banque ne saurait être tenue pour responsable de
l’inexécution du contrat conclu en cas de force majeure,
de perturbation ou de grève notamment des services
postaux ou moyens de communication ou de transport,
d’inondation ou d’incendie sans que cette énumération
ne soit limitative.
Dans l’éventualité où le Client est une personne morale,
les signataires de la convention devront bénéficier de
pouvoirs conformes aux statuts.
Le Client est tenu de vérifier la configuration de son
matériel et de s’assurer que son matériel correspond ou
est supérieur à la configuration minimale décrite dans le
manuel d’installation et dont copie en annexe. La
Banque décline toute responsabilité quant aux
dommages causés au matériel lors de l’installation,
pendant ou après l’utilisation du service « B-Web ».
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ARTICLE 10 : COÛTS
Tous frais relatifs au matériel utilisé par le Client sont à
sa charge.
Les frais de transmission par voie
téléphonique, ainsi que les éventuels abonnements
souscrits par l’utilisateur auprès d’un fournisseur d’accès
à Internet sont également à charge du Client.
Le Client autorise la Banque à débiter son compte des
sommes dont il est redevable du chef de l'adhésion au
service « B-Web».
exemple par un avis joint aux extraits comptables. A
défaut de résiliation du contrat «B-Web» par le Client, ce
dernier est réputé en accepter les nouvelles
dispositions.
ARTICLE 15 : EVOLUTION DU PRODUIT – MISE A
DISPOSITION DU SERVICE.
En fonction notamment des évolutions technologiques,
la Banque apportera au service « B-Web » les
évolutions et adaptations, qui
lui sembleront
souhaitables.
L’utilisation du service « B-Web» et le coût de
l’exécution des opérations bancaires via « B-Web » sont
soumis au tarif en vigueur tel que précisé dans le recueil
des tarifs de la Banque disponible aux guichets.
Les services non encore opérationnels au moment de la
signature du Contrat seront progressivement mis à la
disposition du Client.
ARTICLE 11 : DIVERS
La Banque en informera le Client par tout moyen.
Le logiciel reste propriété de la Banque et ne peut en
aucun cas être modifié ou copié.
Sauf demande expresse du Client, celui-ci bénéficiera
d’office et au fur et à mesure de leur mise à disposition
de tous les nouveaux modules proposés par le Service
«B-Web».
ARTICLE 12 : PLAFOND DES TRANSACTIONS
Le Client déterminera le plafond des transactions à la
signature du contrat. Il est bien entendu que ce plafond
est d’application pour chaque transaction individuelle.
En cas de dépassement du plafond, les instructions
communiquées à partir des modules « paiements
domestiques »,
« paiements
internationaux »
et
« nivellements » seront automatiquement refusées par
le système informatique de la Banque et ce refus
s'affichera à l'écran du PC du Client à l’aide du message
« Rejeté Classe de Signature Insuffisante ».
En ce qui concerne le module "B-mail" le plafond des
transactions sera vérifié par la Banque à la réception du
message. En cas de dépassement, la Banque en
avisera le Client via le module «B-mail» du Service «BWeb».
ARTICLE 13: JURIDICTION COMPETENTE
Le Contrat « B-Web » est soumis au droit Malien.
En cas de litige, les parties auront recours à un
règlement à l’amiable. A défaut, les tribunaux du Mali
seront compétents.
Si les adaptations et évolutions apportées par la Banque
au service « B-Web » ne satisfont pas le Client ce
dernier pourra résilier le contrat dans les conditions
prévues à l’article 4 des présentes.
ARTICLE 16 : PROTECTION DE LA VIE PRIVEE
Les informations nominatives recueillies dans le cadre
du service « B-Web » sont destinées à la Banque qui,
de convention expresse, est autorisée à les conserver
en mémoire informatique, à les utiliser, ainsi qu’à les
communiquer aux mêmes fins aux sociétés de son
groupe, à ses courtiers et assureurs.
SIGNATURE DU CLIENT
Le Client retournera à la Banque les deux exemplaires
du contrat dûment complétés et signés ainsi qu’un
exemplaire des présentes conditions générales
également signé.
Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes
conditions générales et les accepter.
ARTICLE 14 : CONDITIONS ET TARIF
Les conditions générales et le tarif sont ceux en vigueur
au moment de la signature du contrat.
DATE, SIGNATURE DU CLIENT (UN ORIGINAL) .
La Banque se réserve toutefois le droit de les modifier à
tout moment.
Toute modification apportée aux Conditions Générales
du service et au tarif « B-Web » dont il est question à
l’article 10 sera communiquée au Client au moment de
son entrée en vigueur, et ce, par tout moyen, par
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Configuration minimale requise pour les Pc
Pour accéder à B-web, vous devez disposez de la configuration minimale suivante :
•
•
Si vous utilisez le Digipass
Système d’exploitation
Microsoft Windows 95/98/NT/2000/XP
Navigateur
Internet explorer (version 5.5 minimum)
Puissance de chiffrement 128 bits
Ordinateur
PC Pentium 200
Mémoire RAM
64Mb au minimum (256 MB recommandé)
Espace disponible sur le
disque dur
20MB (+ éventuellement 60 MB pour l’installation du
navigateur Microsoft Internet Explorer).
Machine Java Sun
Version 1.5.0_05 minimum
Connexion Internet
Minimum 64 Kbps
Si vous utilisez l’e-Token
Système d’exploitation
Microsoft Windows 2000/XP
Navigateur
Internet explorer (version 5.5 minimum)
Puissance de chiffrement 128 bits
Ordinateur
PC Pentium 200
Mémoire RAM
64Mb au minimum (256 recommandé)
Espace disponible sur le
disque dur
20MB (+ éventuellement 60 MB pour l’installation du
navigateur Microsoft Internet Explorer).
Machine virtuelle Java
Version 1.5.0_05 minimum
Connexion Internet
Minimum 64 Kbps
Port USB disponible sur
le PC
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TARIFICATION B-WEB
LES FRAIS D'ABONNEMENT
La consultation position et mouvements du compte
5.000 FCFA par mois
en Hors Taxe
Toutes les options
10.000 FCFA par mois
en Hors Taxe
INSTALLATION DU PRODUIT
Elle se fait gratuitement et comprenant un Digipass offert par la Banque
NB :
Un Digipass supplémentaire
60 Euros
Un e-Token
160 Euros
la première année
Un e-Token
80 Euros
les années suivantes
Toute opération de paiement initiée sur B-WEB est soumise à
la tarification générale en vigueur à la Banque.
Conditions générales B-Web de BOA Mali
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