Electrolux | WA SL2 E 102 | Recueil

Direction général de la Régulation et de
l'Organisation du Marché
Algemene Directie Regulering en
Office de le Propriété Intellectuelle
(OPRI)
Dienst voor de Intellectuele Eigendom
16, Bd du Roi Albert II – 1000 BRUXELLES
BELGIQUE
Koning Albert II-laan 16 – 1000 BRUSSEL
BELGIE
TEL. : 02/277 52 89 - FAX : 02/277 52 62
TEL. : 02/277 52 89 - FAX : 02/277 52 62
Organisatie van de Markt
(DIE)
RECUEIL DES
Brevets d'invention
SEPTEMBRE 2010
_____________
VERZAMELING VAN DE
Uitvindingsoctrooien
SEPTEMBER 2010
Numéro d'entreprise : 0314.595.348
Ondernemingsnummer : 0314.595.348
BREVETS D'INVENTION
BREVETS BELGES
SEPTEMBRE 2010
UITVINDINGSOCTROOIEN
BELGISCHE OCTROOIEN
SEPTEMBER 2010
ERFINDUNGS-PATENTE
BELGISCHE PATENTE
SEPTEMBER 2010
PATENTS FOR INVENTIONS
BELGIAN PATENTS
SEPTEMBER 2010
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SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE
SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN
________________________________________________________________________________
20 ANS
A 01 F
DEPOT
2008/0605
PUBLICATION 1018335A5
03 NOVEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
>RASSPE SYSTEMTECHNIK G.M.B.H. & CO.
K.G.
Albert-Einstein-Strasse 15, D-42929
WERMELSKIRCHEN (DE), repr.par HERRBURGER
Pierre CABINET PIERRE HERRBURGER
DISPOSITIF DE HACHOIR ET PROCEDE DE COUPE DE
PRODUITS EN FORME DE TIGES SUIVI D'UNE
INSTALLATION DE REPARTITION EN LARGEUR., (Inv.
: Schumacher Friedrich Wilhelm et al.) , dép.
en DE le 9 novembre
2007, no DEA102007053
(016,006) Dispositif comprenant: un rotor (2)
avec couteaux de hachoir installés de manière
répartie, écartés les uns des autres reliés à
des pattes de fixation (3) par une liaison
pendulaire ou fixés de manière rigide par
paires à l'enveloppe du rotor, et des, un
boîtier (10) recevant à rotation le rotor (2),
comportant une ouverture d'entrée (10A) pour
les produits en forme de tiges, ainsi qu'un
orifice de sortie (10B) pour les produits
coupés (11B) ainsi que des contre-couteaux
(12), fixes, coopérant avec les couteaux de
hachoir, une installation de distribution (14)
reliée à l'orifice de sortie (10B) du boîtier
(10) et comportant des tôles de quidage (9)
inclinées par rapport à l'axe (2A) du rotor
pour les produits coupés (11B), le dessous de
ces tôles formant des canaux (14B) ouverts du
côté de l'extrémité vers le bas un élément en
dièdre (14A), pour la dépose des produits. Pour
répartir la vitesse d'écoulement des produits
coupés (11B) et pour assurer leur répartition
sur une certaine largeur de dépose, les tôles
de guidage (9) de l'installation de
distribution (14) orientées en biais vers la
droite et vers la gauche ...
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20 JAAR
A 01 K
E 04 H
NEERLEGGING 2008/0674
PUBLICATIE 1018361A3
15 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>LANNOY STEPHAN
Paleputstraat 15, B-8820 TORHOUT, vert.door
OSTYN Frans freddy K.O.B. N.V.
AFSLUITING.
(015,002) Deze uitvinding betreft een afsluiting
omvattende minstens één buigzamekunststofband
(1), (2), (3) die verbonden is met twee op een
afstand van elkaar verwijderde fixeerelementen
(4), (6) en die zich nagenoeg horizontaal
tussen deze fixeerelementen uitstrekt, waarbij
de genoemde kunststofband een semi-rigide
kunststofband (1), (2), (3) is die via een
spanratel (8) verbonden is met minstens één van
de genoemde fixeerelementen (4), (6). De
genoemde fixeerelementen (4), (5), (6) zijn bij
voorkeur palen (4), (6) van de afsluiting. Elke
kunststofband (1), (2), (3) loopt in het
traject tussen de genoemde fixeerelementen (4),
(6) bij voorkeur ook door één of meerdere
doorvoerelementen (9) die aan tussenpalen (5)
kunnen voorzien worden.
1
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20 JAAR
A 01 N
D 06 M
NEERLEGGING 2009/0069
PUBLICATIE 1018364A5
06 FEBRUARI 2009
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
D06M
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20 JAAR
A 23 F
A 61 K
NEERLEGGING 2008/0699
PUBLICATIE 1018342A3
23 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
A61K
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6 ANS
A 23 L
DEPOT
2008/0628
PUBLICATION 1018340A6
19 NOVEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
>KHACHATRYAN ROBERT;>KHACHATRYAN TIGRAN
Halkade 50, NL-1976 DC IJMUIDEN(NL) et Halkade
50, NL-1976 DC IJMUIDEN (NL), repr.par OVERATH
Philippe CABINET BEDE
PROCEDE DE PREPARATION DE CAVIAR MOU GRANULEUX.
, dép. en EP le 15 juillet
2008, no
EPA081603995
(015,000) La présente invention concerne un
procédé de préparation d'un produit alimentaire
granuleux, comme un produit de substitution de
caviar noir, comprenant la granulation d'un
mélange comprenant une solution colloïde
protéique, de la gelée alimentaire et de l'eau,
et le traitement des grains obtenus afin
d'améliorer la couleur et le goût, caractérisé
en ce que la solution colloïde protéique est
essentiellement composée de lait de soja et la
gelée alimentaire est essentiellement d'origine
végétale. De préférence, le gelée alimentaire
est de la pectine.
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6 ANS
A 23 L
A 23 P
DEPOT
2008/0629
PUBLICATION 1018341A6
19 NOVEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
>KHACHATRYAN ROBERT;>KHACHATRYAN TIGRAN
Halkade 50, NL-1976 DC IJMUIDEN(NL) et Halkade
50, NL-1976 DC IJMUIDEN (NL), repr.par OVERATH
Philippe CABINET BEDE
DISPOSITIF DE PRODUCTION D'UN PRODUIT DE
SUBSTITUTION DE CAVIAR GRANULEUX. , dép. en EP
le 15 juillet 2008, no EPA081604001
(011,001) L'invention concerne en dispositif
comportant un récipient doté d'un appareil de
chauffage. La première pompe et le premier
dispositif d'échange de chaleur sont reliés en
série au récipient par une conduite et des
soupages. Le dispositif de distribution du
mélange initial est également relié au
récipient par la conduite et les soupages. Les
compte-gouttes sont reliés aux extrémités des
tyaux de sortie du dispositif de distribution
du mélange initial, sous lequel un
semi-conducteur de réception est installé, qui
est relié par une conduite et un second
dispositif d'échange de chaleur à une seconde
pompe et à un colecteur de granulés préparés
comportant des filets remplaçables. La
production de granulés de taille standard est
prévue.
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6 ANS
A 23 P
A 23 L
DEPOT
2008/0629
PUBLICATION 1018341A6
19 NOVEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
VOIR :
A23L
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2
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__
20 ANS
A 24 C
DEPOT
2009/0038
22 JANVIER
2009
PUBLICATION 1018372A5
07 SEPTEMBRE 2010
>REPUBLIC TOBACCO L.P.
2301 Ravine Way, GLENVIEW ILLINOIS 60025 (US),
repr.par GEVERS François GEVERS
MACHINE DE FABRICATION DE CIGARETTES AVEC UN
MECANISME DE BLOCAGE DE BOURREUR., (Inv. : Lin
Mei) , dép. en US le 23 janvier
2008, no
USA12/018613
(020,005) Une machine de fabrication de
cigarette du type à injection de tabac est
fournie, laquelle comporte un mécanisme de
blocage de bourreur. Dans un aspect, le
mécanisme de blocage de bourreur permet de
bloquer de manière sûre le bourreur dans sa
position totalement rétractée. Le mécanisme de
blocage de bourreur comporte un élément de mise
en prise avec le bourreur avec une partie de
mise en prise avec le bourreur et un élément de
contrainte. Le côté du bourreur comporte un
épaulement ou une protubérance qui s'accouple
par interférence de manière amovible avec la
partie de mise en prise avec le bourreur. Dans
une première forme de réalisation, le mécanisme
de blocage de bourreur comporte une partie de
mise en prise avec le bourreur avec un corps de
forme généralement triangulaire ayant un sommet
qui est poussé contre le côté pour s'accoupler
par interférence de manière amovible avec
l'épaulement ou la protubérance sur la côté du
bourreur. Dans une autre forme de réalisation,
le mécanisme de blocage de bourreur comporte
une partie de mise en prise avec le bourreur
avec un corps de forme généralement pentagonale
...
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20 JAAR
A 41 G
D 01 D
D 06 M
NEERLEGGING 2008/0698
PUBLICATIE 1018380A3
23 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
D01D
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20 JAAR
A 43 B
B 29 D
NEERLEGGING 2007/0522
PUBLICATIE 1018362A3
30 OKTOBER
2007
07 SEPTEMBER 2010
>CHEN MING-TE
No.2,Lane 334,San-Fon Road,Fon-Chou
City,TW-TAICHUNG HSIEN (TW), vert.door BARTELDS
Erik OCTROOIBUREAU ARNOLD & SIEDSMA B.V.B.A.
WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN VAN EEN
SCHOEN., (Uitv. :Chen Chuang-Chuan) , inged. in
TW de 30 October 2006, nr TWA95140135
(006,004) De huidige uitvinding voorziet in een
werkwijze voor het beter met elkaar verbinden
van het bovenwerk en de buitenzool van een
schoen en omvat: een bovenwerk bestaande uit
een zijdelings gedeelte en een onderste
gedeelte; een verbindingsgedeelte met een
eerste vlak dat het zijdelings gedeelte van het
bovenwerk omsluit, een tweede vlak dat vastzit
aan het eerste vlak en dat naar buiten toe
loopt, een derde vlak dat vast zit aan het
tweede vlak en dat naar onderen loopt en een
vierde vlak dat vastzit aan het derde vlak en
dat weer naar binnen toe loopt, waarbij er in
het tweede vlak meerdere gaten zijn aangepast
en een buitenzool die het verbindingsgedeelte
en het onderste gedeelte van het bovenmerk
omsluit, waarbij een materiaal dat de
buitenzool vormt ook een spleet tussen het
vierde vlak van het verbindingsgedeelte en het
onderste gedeelte van het bovenwerk opvult
evenals de gaten in het tweede vlak.
3
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20 ANS
A 45 D
A 47 K
A 61 M
DEPOT
2008/0664
PUBLICATION 1018357A3
11 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
>DE KERCHOVE D'EXAERDE ANNE
Rue Emile Claus 47/27, B-1050 BRUXELLES,
repr.par QUINTELIER Claude GEVERS
OUTIL DE SOINS CORPOREL.
(009,002) Outil de soins corporels comprenant un
manche relié à un organe d'application, lequel
est agencé pour étaler en surface d'un corps un
produit de soins corporels, lequel manche a une
longueur d'au moins 15 cm et que l'organe
d'application comporte une surface sensiblement
plane et ayant une base sensiblement rigide,
une matière absorbante et flexible étant
appliquée sur ladite base.
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20 JAAR
A 47 B
NEERLEGGING 2008/0596
PUBLICATIE 1018330A3
29 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
>OVERBEEK JAN WILLEM JOSEF
Zomerweg 4, NL-7495 SP AMBT DELDEN (NL),
vert.door Griebling Onno, c/o Octrooibureau
Griebling B.V., Sportweg 10, NL-5037 AC Tilburg
(NL)
ASSORTIMENTSKAST. , inged. in
2007, nr NLA 1034586
NL de 29 October
(014,009) Beschreven is een assortimentskast
(100), omvattende een huis (20) met ten minste
één door een corresponderende steunplaat (27;
23) gedragen rollade (30), waarbij de rollade
(30) in een rustpositie zich geheel binnen het
huis (20) bevindt, waarbij de rollade (30)
vanuit die rustpositie ten opzichte van zijn
corresponderende steunplaat (27; 23)
horizontaal verplaatst kan worden naar een
gedeeltelijk uit het huis (20) stekende
werkpositie, en waarbij de rollade (30) ten
minste in zijn werkpositie roteerbaar is om een
verticale rotatieas (33).
4
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6 ANS
A 47 B
DEPOT
2008/0690
PUBLICATION 1018369A6
22 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
>KOBLENZ S.P.A.
Via Piane 90, I-47853 CORIANO/RIMINI (IT),
repr.par GEVERS François GEVERS
DISPOSITIF DE RAPPEL EN POSITION DE FERMETURE
DE PARTIESCOULISSANTES D'ELEMENTS
D'AMEUBLEMENT, TELS QUE DES PORTES, ARMOIRES,
MEUBLES A TIROIRS ET SIMILAIRES., (Inv. :
Migliorini Massimo) , dép. en IT le 22 février
2008, no ITA2008U0007
(026,008) Dispositif (1) de rappel de parties
coulissantes d'éléments d'ameublement avec une
moufle (5) dans laquelle le groupe de renvoi
mobile (7) se déplace entre une position
éloignée et une position rapprochée du groupe
de renvoi fixe (6), comprenant une crémailière
(11) et un accumulateur (12) d'énergie
mécanique, accouplée à la crémailière (11), se
déplacent en synchronisme avec la groupe de
renvoi mobile (7) le long de trajectoires
disposées côte-à-côte entre elles et à la
trajectoire du groupe de renvoi mobile (7).
Lorsque le groupe de renvoi (7) passe d'une
position éloignée à une position rapprochée,
l'accumulateur (12) accumule de l'énergie
mécanique qui est cédée dans le mouvement
inverse dans lequel un groupe freinant (16)
ralentit le mouvement de l'extrémité (10).
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20 JAAR
A 47 G
E 04 H
NEERLEGGING 2008/0622
PUBLICATIE 1018338A5
14 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
E04H
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20 JAAR
A 47 G
NEERLEGGING 2008/0655
PUBLICATIE 1018354A3
08 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>CONCEPT N.V.
Karreweg 15, B-9810 NAZARETH, vert.door VAN
VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL N.V.
VERBETERDE OVERTREK VOOR EEN DEKBED OF KUSSEN.
(010,001) Verbeterde overtrek voor een dekbed of
kussen in de vorm van een hoes, gevormd uit
twee lagen stof die langs hun omtrek aan elkaar
zijn bevestigd en respectievelijk een onderkant
en een bovenkant vormen, daardoor gekenmerkt
dat deze lagen vervaardigd zijn uit een
verschllend materiaal zodat de overtrek (5,8),
respectievelijk, voorzien is van een winterkant
(7) en een zomerkant.
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20 ANS
A 47 K
A 61 M
A 45 D
DEPOT
2008/0664
PUBLICATION 1018357A3
11 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
VOIR :
A45D
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5
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20 JAAR
A 61 K
A 23 F
NEERLEGGING 2008/0699
PUBLICATIE 1018342A3
23 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>NUTRAYA N.V.
Lierseweg 1, B-2200 HERENTALS, vert.door VAN
VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL N.V.
WERKWIJZE VOOR HET BEWERKEN VAN ONGEBRANDE
GROENE KOFFIEBONEN VOOR HET BEKOMEN VAN
NATUURLIJKE WERKZAME BESTANDDELEN.
(007,000) Werkwijze voor het bewerken van ruwe
ongebrande koffiebonen daardoor gekenmerkt dat
de koffiebonen eerste ontklemd worden,
vooraleer volgende stappen uitgevoerd worden om
de werkzame natuurlijke bestanddelen van de
koffiebonen, zoals cafeïne, oligo-elementen en
vitamines, alsook natuurlijke bestanddelen
gevormd bij het ontkiemen te bkomen in de vorm
van een grondstof voor gebruik in meerdere
toepassingen.
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20 ANS
A 61 M
A 45 D
A 47 K
DEPOT
2008/0664
PUBLICATION 1018357A3
11 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
VOIR :
A45D
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20 JAAR
A 63 H
NEERLEGGING 2009/0041
PUBLICATIE 1018363A5
23 JANUARI
2009
07 SEPTEMBER 2010
>ROLF THEODORUS SUIBERTUS ANTONIUS
Frankrijklei 88, B-2000 ANTWERPEN, vert.door
D'HALLEWEYN Nele OCTROOIBUREAU ARNOLD & SIEDSMA
B.V.B.A.
HOUDERS EN ELEMENTEN VOOR BOUWSTENEN,
BOUWSTENEN EN KITS VAN DERGELIJKE ELEMENTEN. ,
inged. in BE de 31 Juli 2008, nr BEA2008/0431
(035,005) Een constructieplaat van het
bouwbloktype is beschreven, omvattende ten
minste één bouwsteen die ten minste één opening
omvat, en ten minste één houder die aangepast
is om aangebracht te worden in de opening van
de bouwsteen, waarin ten minste een eerste
uiteinde van de houder een eerste
koppelingsmiddel omvat dat aangepast s om te
koppelen met een element dat een uitsteeksel
van het non-type vormt voor de bouwsteen.
6
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SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS
SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT
________________________________________________________________________________
20 JAAR
B 02 C
NEERLEGGING 2008/0644
PUBLICATIE 1018350A3
28 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>ELIET N.V.
Zwevegemstraat 136, B-8553 OTEGEM, vert.door
CHIELENS Kristof K.O.B. N.V.
VERSNIPPERAAR., (Uitv. :Lietaer Frederic)
(000,000) Deze uitvinding betreft een
versnipperaar (1) voor het verkleinen van
organisch materiaal (2) omvattende: - een
versnipperkamer (3) voorzien van roteerbare
snijdmiddelen (4) voor het versnipperen van het
organisch materiaal (2); - een invoertrechter
(5) met invoeropening (6) voorzien voor het
inbrengen van het organisch materiaal (2) in de
versnipperkamer (3); waarbij de genoemde
invoeropening (6) voorzien is in een element
(7) dat oriënteerbaar is opgesteld in de
invoertrechter (5). Het voorzien van de
invoeropening (6) in een oriënteerbaar element
(7) maakt het mogelijk om het te versnipperen
materiaal (2) eenvoudig en snel te oriënteren
in de invoeropening (6), zodat het te
versnipperen materiaal telkens in ideale
omstandigheden kan worden ingebracht.
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20 ANS
B 22 F
C 22 C
F 02 M
DEPOT
2008/0697
PUBLICATION 1018371A3
23 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
>DAIDO TOKUSHUKO K.K.
1-10 Higashisakura 1-chome, Higashi-ku, Nagoya,
AICHI (JP), repr.par COLENS Alain OFFICE
HANSSENS COLENS
POUDRE DE PARTICULES DURES POUR CORPS FRITTE ET
CORPS FRITTE., (Inv. : Tomomi Yamamoto et al.),
dép. en JP le 26 décembre 2007, no JPA200733373
(024,002) L'invention propose une poudre de
particules dures pour corps fritté, qui
contient en % en masse, 2% à 3,5% de Si, 6% à
10% de Cr, 20% à 35% de Mo, 0,01% à 0,5% de
REM, le reste étant du Co et les impuretés
inévitables. L'invention propose en outre, un
corps fritté obtenu par une étape de mélange de
la poudre de particules dures pour corps fritté
mentionnées ci-dessus, à une poudre de fer pur
et une poudre de graphite pour obtenir un
mélange poudreux, une étape de mise en forme
pour le compactage et la mise en forme du
mélange poudreux de manière à obtenir un
compact, et une étape de frittage du compact.
La poudre de particules dures selon l'invention
à l'effet de produire un corps fritté ayant une
résistance à l'usure améliorée, sans
sensiblement altérer les caractéristiques de la
poudre et les caractéristiques de frittage. En
outre, le corps fritté selon l'invention à
l'effet de présenter une excellente résistance
à l'usure.
7
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20 JAAR
B 26 D
B 26 F
NEERLEGGING 2008/0648
PUBLICATIE 1018351A5
01 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
DRUKKERIJ >VERSTRAETE N.V.
Vliegplein 20, B-9990 MALDEGEM, vert.door VAN
VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL N.V.
VERBETERDE STANSMACHINE.
(024,012) Verbeterde stansmachine voor het
stansen van etiketten en dergelijke voorzien
van een stansmatrijs (7) bestaande uit een
onderplaat (11) waarop te stansen etiketten
worden aangebracht en een tegenover de
onderplaat (11) aangebracht stansmes (13) met
een contour overeenstemend met de te stansen
vorm van de etiketten en een stanspers (14)
voor het naar elkaar toe aandrukken van het
stansmes (13) en de onderplaat (11) in een
stansrichting loodrecht op de onderplaat (11),
daardoor gekenmerkt dat het stansmes (13)
voorzien is van één of meer blaasmonden (19)
voor perslucht die uitmonden in de nabijheid
van de snijkant (16) van het stansmes (13).
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20 JAAR
B 26 F
B 26 D
NEERLEGGING 2008/0648
PUBLICATIE 1018351A5
01 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
B26D
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20 JAAR
B 27 N
E 04 F
B 29 C
NEERLEGGING 2008/0689
PUBLICATIE 1018382A3
22 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
E04F
________________________________________________________________________________
20 JAAR
B 28 B
NEERLEGGING 2008/0600
PUBLICATIE 1018332A3
03 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>D.B.I. N.V.
Biezestraat 131, B-9220 HAMME, vert.door
D'HALLEWEYN Nele OCTROOIBUREAU ARNOLD & SIEDSMA
B.V.B.A.
VERBETERDE BEKISTINGSMACHINE., (Uitv. :De Bock
Juliaan Paul)
(016,007) Inrichting voor het vormen van een
bekisting voor het gieten van een betonnen
lichaam, omvattende een bodemwand en ten minste
een eerste en een tweede opstaande zijwand,
waarbij het betonnen lichaam gevormd wordt op
de bodemwand tussen de eerste en tweede
opstaande zijwanden, waarbij de dodemwand
verticaal verstelbaar is langs de eerste
zijwand en dat de tweede zijwand aangebracht is
op de bodemwand en horizontaal verstelbaar is
ten opzichte van de eerste zijwand.
8
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20 JAAR
B 28 B
NEERLEGGING 2008/0601
PUBLICATIE 1018333A5
03 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>D.B.I. N.V.
Biezestraat 131, B-9220 HAMME, vert.door
D'HALLEWEYN Nele OCTROOIBUREAU ARNOLD & SIEDSMA
B.V.B.A.
BEKISTINGSMACHINE MET VERBETERDE
POSITIONERING., (Uitv. :De Bock Juliaan Paul)
(016,007) Inrichting voor het vormen van een
bekisting voor het gieten van een betonnen
lichaam, omvattende een bodemwand en tenminste
een eerste en een tweede opstaande zijwand,
waarbij de bodemwand verticaal verstelbaar is
langs de eerste zijwand en de tweede zijwand
aangebracht is op de bodemwand en horizontaal
verstelbaar is ten opzichte van de eerste
zijwand waarbij zowel de bodemwand als de
tweede zijwand gemonteerd zijn door middel van
telkens ten minste twee scharnierarmen met elk
één uiteinde dat scharnierend verbonden is met
de verstelbare wand en een ander uiteinde dat
scharnierend verbonden is met een vast punt,
waarbij aandrijfmiddelen voorzien zijn voor het
bewegen van de verstelbare wand, waarbij elke
ten minste twee scharnierarmen zodanig zijn dat
deze de beweging van de bodemwand en de tweede
zijwand bepalen.
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6 JAAR
B 29 C
NEERLEGGING 2008/0582
PUBLICATIE 1018325A6
24 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
>INDURUB N.V.
Berchemstraat 124, B-9690 KLUISBERGEN, vert.door
OSTYN Frans freddy K.O.B. N.V.
WERKWIJZE EN INICHTING VOOR HET AFWERKEN VAN
SYNTHETISCHE KURKEN.
(013,002) Deze uitvinding betreft een werkwijze
voor het afwerken van geëxtrudeerde en in een
snijzone van elkaar losgesneden synthetische
kurken (4) waarbij minstens het
kunststofmateriaal van de snijzone wordt
verwarmd en in verwarmde toestand wordt
onderworpen aan een drukbewerking door middel
van een drukmiddel (12) waarvan het
contactoppervlak plaatselijk uit het oppervlak
stekende delen omvat, zodat de snijzones
afgewerkt worden en de kurken (4) tevens
voorzien worden van plaatselijke indrukkingen
die één of meerdere tekens en/of afbeeldingen
(11) vormen. Deze tekens (11) zijn
beijvoorbeeld een woord, een afkorting, een
lettercombinatie, een merk een logo of een
combinatie daarvan. De uitvinding betreft
tevens een inrichting voor het afwerken van
dergelijke synthetische kurken, omvattende een
opnamestation (5), een transportinrichting (1),
een verwarminrichting (7), een drukinrichting
(8) met minstens één drukmiddel (12) met uit
het contactoppervlak stekende delen, en een
afvoerstation (10). De uitvinding betreft ten
slotte ook een drukmiddel (12) en een volgens
deze uitvinding afgewerkte kurk (4)
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20 JAAR
ZIEN :
B 29 C
B 27 N
E 04 F
NEERLEGGING 2008/0689
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22 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
E04F
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20 JAAR
ZIEN :
B 29 D
A 43 B
NEERLEGGING 2007/0522
PUBLICATIE 1018362A3
30 OKTOBER
2007
07 SEPTEMBER 2010
A43B
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20 JAAR
ZIEN :
B 41 M
B 44 C
NEERLEGGING 2008/0616
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13 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
B44C
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20 JAAR
B 42 D
B 42 F
NEERLEGGING 2008/0638
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25 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>UNIBIND LTD
Margarita House, 15, Them. Dervis Street,
NICOSIA 136 (CY), vert.door VAN VARENBERG
Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL N.V.
PRESENTATIEMIDDEL.
(033,009) Presentatiemiddel van het type dat is
voorzien van een bundel bladen (2) die aan één
zijrand zijn samengebonden door middel van
bindmiddelen (3), daardoor gekenmerkt dat de
voornoemde bladen (2) aan minstens één zijde
voorzien zijn van een kleefstrip (4) waarop een
verwijderbare afdekfolie (5) is aangebracht.
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20 JAAR
B 42 D
NEERLEGGING 2008/0641
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27 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>UNIBIND LTD
Margarita House, 15, Them. Dervis Street,
NICOSIA 136 (CY), vert.door VAN VARENBERG
Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL N.V.
INBINDELEMENT.
(018,003) Inbindelement opgebouwd uit een
bindrug, waarbij de binding minstens een
U-vormige metalen rug bevat die aan de
binnenzijde van een smeltlijm is voorzien voor
het inbinden van een bundel bladen, en die aan
de buitenzijde van een bekldedingsmateriaal is
voorzien dat door middel van een lijmlaag
minstens langs de vrije langse randen van de
bindrug is bevestigd, waarbij de lijmlaag zich
minstens gedeeltelijk tot voorbij de voornoemde
vrije randen van de bindrug uitstrekten waarbij
de lijmlaag een naar binnen schuin toelopend
gedeelte bevat ter vorming van een geleiding
voor het inbrengen van de bundel in te binden
bladen.
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20 JAAR
B 42 F
B 42 D
NEERLEGGING 2008/0638
PUBLICATIE 1018376A5
25 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
B42D
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10
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20 JAAR
B 44 C
B 41 M
NEERLEGGING 2008/0616
PUBLICATIE 1018337A3
13 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>FLOORING INDUSTRIES LTD S.A.R.L.
Rue des Mérovingiens 10b (ZI Bourmicht), L-8070
BERTRANGE (LU), vert.door VAN HOOYDONCK Guy
UNILIN INDUSTRIES B.V.B.A.
WERKWIJZEN VOOR HET VERVAARDIGEN VAN PANELEN EN
PANEEL HIERBIJ BEKOMEN.
(023,002) Werkwijze voor het vervaardigen van
panelen van het type dat minstens is opgebouwd
uit een substraat (2) en een toplaag (3) met
een gedrukt decor (4), waarbij de toplaag (3)
minstens twee materiaallagen (10-16) omvat, en
waarbij voor de vervaardiging wordt uitgegaan
van grotere platen (5), waarbij de werkwijze
minstens bestaat uit het aanbrengen van
voornoemde twee materiaallagen (10-16) en het
rechtstreeks op het substraatmateriaal
uitvoeren van een bedrukking (14), daardoor
gekenmerkt dat minstens een eerste van
voornoemde twee materiaallagen (10) op het
oppervlak van de grotere plaat (5) wordt
aangebracht alvorens zij wordt opgedeeld,
terwijl minstens een tweede van voornoemde twee
materiaallagen (16) op het oppervlak van één of
meerdere van de door opdeling bekomen kleinere
panelen (1) wordt aangebracht.
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6 JAAR
B 60 D
NEERLEGGING 2008/0688
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19 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
GEBR. >RAAIJMAKERS LOON &
GRONDVERZETBEDRIJF
Veldweg 18, NL-5684 NS BEST (NL), vert.door
DEKKER-GARMS Alwine Emilie,c/o Octrooibureau
Griebling B.V., Sportweg 10, NL-5037 AC TILBURG
INRICHTING VOOR HET AANKOPPELEN VAN EEN
AANHANGER AAN EEN TRACTOR., (Uitv. :Raaijmakers
Adrianus Franciscus Martinus Maria et al.) ,
inged. in NL de 21 December
2007, nr NLA
1034859
(013,011) Een inrichting (1) voor het
aankoppelen van een aanhanger aan een tractor,
omvat een trekhaakdrager (10), die bestemd is
om vast met de tractor verbonden te worden, en
die ten minste één draagelement zoals een
draagtas (11) en een ondersteuningsframe (12)
voor het draagelement (11) heeft; en een
tussentrekhaakstuk (20), dat bestemd is om vast
of losneembaar met de aanhenger verbonden te
worden, en dat ten minste één koppelelement
zoals een haak (22) heeft dat ingericht is om
op het draagelement (11) van de trekhaakdrager
(10) aan te grijpen. Door toepassing van de
inrichting (1) is het zonder problemen mogelijk
een koppeling tussen elk willekeurig type
aanhanger en elk willekeurig type tractor te
realiseren.
11
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6 JAAR
B 60 L
NEERLEGGING 2008/0606
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04 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>COURTOIS LODEWIJK
Van Der Sweepstraat 14 Bus 1, B-2000 ANTWERPEN,
vert.door VAN VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J.
BOCKSTAEL NV
ENERGIEBESPAREND VOERTUIG.
(014,002) Energiebesparend voertuig, daardoor
gekenmerkt dat het voorzien is van een
schoepenrad 5 dat opgesteld is in een
geleidingskanaal 2 voor de geleiding van de
stroming langsheen of doorheen het voertuig 1
en dat verbonden is met een stroomgenerator 7
voor de aandrijving ervan.
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6 JAAR
B 60 N
NEERLEGGING 2008/0675
PUBLICATIE 1018367A6
15 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>SCHOTT MICHAEL JOZEF ROBERT;>DEJONGHE
KOEN DANIEL MARCEL
Meenseweg 224, B-8900 IEPER et Vijverbosstraat
8, B-8840 WESTROZEBEKE , vert.door OSTYN Frans
freddy K.O.B. N.V.
HOOFDSTEUN EN ZETEL VOOR MOTORVOERTUIGEN.
(011,002) Deze uitvinding betreft een hoofdsteun
(1), die bevestigbaar is aan een zetel (2) van
een motorvoertuig, waarmee het risico op een
whiplash sterk gereduceerd wordt, doordat deze
na bevestiging instelbaar is in functie van de
fysiologische afmetingen van een persoon,
hoofdzakelijk uit traagschuim vervaardigd is,
en de steunhoogte van deze hoofdsteun (1)
minstens zo groot is als de tussenafstand
tussen de vierde dorsale wervel en de
bovenzijde van het hoofd van de genoemde
persoon. Deze uitvinding betreft ook een zetel
(2), die hoofdzakelijk uit traagschuim is
vervaardigd, omvattende een dergelijke
hoofdsteun (1).
12
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20 JAAR
B 61 G
NEERLEGGING 2008/0643
PUBLICATIE 1018349A3
28 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>DHOLLANDIA N.V.
Gentstraat 49, B-9111 SINT-NIKLAAS, vert.door
VAN VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV
VERBETERDE CASSETTELIFT VOOR MONTAGE OP EEN
VOERTUIG.
(020,007) Verbeterde cassettelift (1) voor
montage op een voertuig, bestaande uit een
geleiding (2) waarmee de cassettelift (1) in of
aan het voertuig kan worden bevestigd en een
in- en uitschuifbare slede (3) met een in de
hoogte beweegbaar platform (10), welke slede
(3) voor het in-en uitschuiven bediend wordt
door middel van een elektrische motor (4) en
die voorzieningen omvat om de in- en
uitschuifbeweging van de slede (3) te
vergrendelen, daardoor gekenmerkt dat deze
voorzieningen gevormd worden door middelen die
toelaten de motor (4) kort te sluiten.
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20 JAAR
B 64 B
NEERLEGGING 2008/0634
PUBLICATIE 1018345A3
24 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>STANDAERT LIEVEN
Hertsdeinstraat 20, B-2018 ANTWERPEN
DRAAGSTRUCTUUR VOOR EEN SEMI-RIGID LUCHTSCHIP
MET MINIMALE BELASTING VAN DE GASZAKKEN.
(006,004) Deze uitvinding bestaat uit een
draagstructuur (1) voor een luchtschip die het
mogelijk maakt om gaszakken (4) te gebruiken
die een stabiele vorm realiseren zonder
overdruk. Deze draagstructuur (1) vormt een
breed grondvlak met zijranden (3) waar de
gaszakken aan bevestigd worden en waarbij de
gaszakken (4) boven de draagstructuur een
omgekeerde kettinglijn vormen en de vorm
gerealiseerd wordt door de liftdruk van het gas.
13
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20 JAAR
B 64 B
NEERLEGGING 2008/0635
PUBLICATIE 1018346A3
24 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>STANDAERT LIEVEN
Hertsdeinstraat 20, B-2018 ANTWERPEN
LUCHTSCHIP DAT IN ZIJN EIGEN ENERGIEBEHOEFTE
VOORZIET MET BEHULP VAN WINDGENERATOREN.
(006,003) Deze uitvinding bestaat erin om
windgeneratoren (2) op een luchtschip te
plaatsen om dit schip van energie te voorzien.
Wanneer het schip perkeert, dan landt het niet
maar ankert het aan een ankerkabel (3). De
windgeneratoren (2) leveren dan elektrische
energie die in het luchtschip opgeslagen wordt
in de vorm van waterstofgas, gegenereerd uit
elektrolyse van water. Dit waterstofgas kan dan
door dit schip benut worden, zowel als liftgas
als als brandstof.
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20 JAAR
B 64 B
NEERLEGGING 2008/0636
PUBLICATIE 1018347A3
24 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>STANDAERT LIEVEN
Hertsdeinstraat 20, B-2018 ANTWERPEN
SYSTEEM VOOR HET VEILIG GEBRUIK VAN
WATERSTOFGAS ALS LIFTGAS IN LUCHTSCHEPEN.
(006,003) Deze uitvinding betreft een systeem
voor het veilig gebruik van waterstof in een
luchtschip. Het combineert een dubbele wand
(2), gevuld met een inert gas, met een systeem
om bij het ontstaan van een lek een overdruk in
het liftgasvolume (1) te behouden tot dit
volume (1) geheel leeggelopen is. Dit gebeurt
door een overdruk in stand te houden in een
onderliggende balonet (3) die het volledige
volume van het liftgasvolume (1) kan verdringen.
14
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20 JAAR
B 65 H
D 03 D
NEERLEGGING 2008/0588
PUBLICATIE 1018327A3
31 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
>PICANOL N.V
Ter waarde 50, B-8900 IEPER, vert.door CARDOEN
Marnick PICANOL N.V.
DRAADREM EN WERKWIJZE OM DE DRAADREM AAN TE
WENDEN.
(030,008) Werkwijze en draadrem met een eerste
remelement (40), een tweede remelement (60) en
minstens één actuator (41; 84; 85), waarbij het
eerste remelement (40) verplaatsbaar is en
tegen het tweede remelement (60) kan worden
gedwongen door de minstens één actuator (41;
84; 85) om een draad (3, 4, 5) te remmen en
waarbij het tweede remelement (60) flexibel en
langwerpig is uitgevoerd en verdeeld volgens
zijn lengte wordt ondersteund door een
weersysteem.
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SECTION C : CHIMIE ET METALLURGIE
SECTIE C : CHEMIE EN METALLURGIE
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6 ANS
C 05 F
DEPOT
2008/0669
PUBLICATION 1018359A6
12 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
>BAIDAK PIERRE
Rue Bel Horizon 30, B-4051 CHAUDFONTAINE
SYSTEME DE COMPOSTAGE MOBILE A SILO ROTATIF.
(003,001) Silo de compostage aux parois
ajourées, rotatif et monté sur une structure
mobile permettant de réaliser très aisément les
opérations d'entreposage, de brassage,
d'aération, de tamisage et de récolte du
compost.
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20 ANS
C 22 C
F 02 M
F 16 K
DEPOT
2008/0697
PUBLICATION 1018371A3
23 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
VOIR :
B22F
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15
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SECTION D : TEXTILES ET PAPIER
SECTIE D : TEXTIEL EN PAPIER
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20 JAAR
D 01 D
D 02 J
D 01 F
NEERLEGGING 2008/0668
PUBLICATIE 1018358A3
12 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
D01F
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20 JAAR
D 01 D
D 06 M
A 41 G
NEERLEGGING 2008/0698
PUBLICATIE 1018380A3
23 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>PROTEIN HAIR COATING FACTORY SIA
Rupnicu Street 4, LV-2114 OLAINE (LV), vert.door
VAN VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV
WERKWIJZE VOOR HET VERVAARDIGEN VAN KUNSTHAAR
EN KUNSTHAAR DAARMEE VERVAARDIGD.
(028,003) Werkwijze voor het vervaardigen van
kunsthaar, waarbij kunsthaar wordt gemaakt
hoofdzakelijk bestaande uit minstens één
filament gevormd uit een thermoplastisch
materiaal, één of meerdere coatings, en één of
meerdere pigmenten, daardoor gekenmerkt dat het
filament, waaruit het kunsthaar in hoofdzaak is
samengesteld, in dwarsdoorsnede een
geometrische vorm bezit, in het bijzonder rond
of ovaal of ovaal met naar binnen toe concaaf
omgebogen lange zijden, of trilobaal-driehoekig
is, of uit een combinatie van twee of meerdere
van deze vormen bestaat, en dat de
buitendiameter van een kunsthaar dat er
uiteindelijk mee wordt gevormd nominaal gelegen
is tussen 0,03 en 0,2 mm.
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20 JAAR
D 01 F
D 01 D
D 02 J
NEERLEGGING 2008/0668
PUBLICATIE 1018358A3
12 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>BALTA INDUSTRIES N.V.
Wakkensesteenweg 2, B-8710 SINT-BAAFS-VIJVE,
vert.door CHIELENS Kristof K.O.B. N.V.
PROCEDE VOOR DE BEREIDING VAN SYNTHETISCHE
VEZELS VOOR GAREN MET VERHOOGDE VERFBAARHEID.,
(Uitv. :Declercq Gino et al.) , inged. in EP
de 14 December
2007, nr EPA2007/0639
(022,000) Deze uitvinding heeft betrekking op
een procédé voor de bereiding van synthetische
vezels op polyolefinebasis voor garen waarin
een polymeermassa onder druk gesmolten is en
vervolgens door een spinblok is gedreven om
vezels te vormen, en waarbij de daardoor
verkregen vezelbundel gekoeld wordt, waarbij
voor de extrusie een mengsel van PET
(polyethyleentereftalaat) of copolyester en
SEBS, bij voorkeur niet gemodificeerd SEBS
(stryreenethyleenbutyleencopolymeer) aan de
gesmolten polymeerstroom teogevoegd wordt,
zodat de verfbaarheid van de synthetische
vezels verbeterd wordt. De uitvinding heeft ook
betrekking op de synthetische vezels voor garen
dat op deze manier vervaardigd wordt. Deze
uitvinding heeft voorts betrekking op tapijten
of karpetten dieuit dergelijke synthetische
vezels bestaan.
16
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20 JAAR
D 02 J
D 01 F
D 01 D
NEERLEGGING 2008/0668
PUBLICATIE 1018358A3
12 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
D01F
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20 JAAR
D 03 D
NEERLEGGING 2008/0581
PUBLICATIE 1018324A3
22 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
>PICANOL N.V.
Ter waarde 50, B-8900 IEPER, vert.door CARDOEN
Marnick PICANOL N.V.
WERKWIJZE EN INRICHTING VOOR HET CONTROLEREN
VAN EEN INSERTIESYSTEEM VOOR EEN WEEFMACHINE.
(035,005) Werkwijze en inrichting voor het
controleren van een insertiesysteem (10) voor
een weefmachine, waarbij de inrichting (1) een
sensorinrichting (2) bevat voor het meten van
minstens één actuele waarde van een
fluïdumstroom en een met de sensorinrichting
(2) verbonden verwerkingsinrichting (6) bevat
voor het vergelijken van een gemeten actuele
waarde van de fluïdumstroom met een verwachte
waarde voor de fluïdumstroom.
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20 JAAR
D 03 D
B 65 H
NEERLEGGING 2008/0588
PUBLICATIE 1018327A3
31 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
B65H
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20 JAAR
D 06 F
NEERLEGGING 2008/0591
PUBLICATIE 1018329A5
31 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
>LAPAUW N.V.
Oude Ieperseweg 139, B-8501 HEULE / KORTRIJK,
vert.door VANDEPUTTE Carol Nelly K.O.B. N.V.
STRIJKROL EN EEN STRIJKINRICHTING VOORZIEN VAN
EEN DERGELIJKE STRIJKROL., (Uitv. :Lapauw
Dominique et al.)
(012,001) De uitvinding betreft enerzijds een
strijkrol (1) voor een strijkinrichting die
voorzien is van een verwarmbare kuip, waarbij
de strijkrol (1) voorzien is van een
manteloppervlak, en waarbij de strijkrol (1)
één of meerdere versterkingselementen(3a, 3b,
3c) omvat die voorzien zijn om met het
manteloppervlak verbonden te worden en die zich
na verbinding met dit manteloppervlak binnenin
het manteloppervlak uitstrekken, waarbij de
genoemde versterkingselementen (3a, 3b, 3c)
voorzien zijn om losmaakbaar met het
manteloppervlak verbonden te worden. Anderzijds
betreft de uitvinding een strijkinrichting
omvattende een strijkrol met een
manteloppervlak en een verwarmbare kuip,
waarbij de strijkinrichting een strijkrol (1)
volgens de uitvinding omvat.
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20 JAAR
D 06 M
A 01 N
NEERLEGGING 2009/0069
PUBLICATIE 1018364A5
06 FEBRUARI 2009
07 SEPTEMBER 2010
>CRUYSBERGHS RUDIGER
Haachtsesteenweg 1369, B-1130 BRUSSEL/HAREN
TEXTIEL MET BIOCONTROLERENDE EIGENSCHAPPEN.
(009,000) Een weefsel of non-woven textiel dat
voorzien is van capsules met levende of sporen
van niet-pathogene bacteriën, die tijdens het
fabricageproces van het textiel aangebracht
worden en op een zodanige manier dat ze tussen
de draden of de vezels van het textiel
verankerd worden en waarbij door
wrijvingskrachten met het contactoppervlak of
door vibraties, de niet-pathogene bacteriën uit
de capsules vrijgemaakt worden voor een
langdurige afwerende werking.
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20 JAAR
D 06 M
A 41 G
D 01 D
NEERLEGGING 2008/0698
PUBLICATIE 1018380A3
23 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
D01D
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SECTION E : CONSTRUCTIONS FIXES
SECTIE E : VASTE CONSTRUCTIES
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20 JAAR
E 02 F
NEERLEGGING 2008/0610
PUBLICATIE 1018348A3
12 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>DREDGING INTERNATIONAL
Scheldedijk 30, B-2070 ZWIJNDRECHT, vert.door
PATENTWERK B.V., BROUWER Hendrik Rogier,
Postbus 1514, 's-Hertogenbos (NL)
SNIJKOP VOOR HET BAGGEREN VAN GROND EN
WERKWIJZE VOOR HET BAGGEREN MET BEHULP VAN DEZE
SNIJKNOP.
(012,003) De uitvinding betreft een snijkop voor
het baggeren van grond onder water. De snijkop
is geschikt om te worden bevestigd aan de
ladder van een snijkopzuiger en hiermee door de
grond te worden bewogen in een zijwaartse
zwaaibeweging. De snijkop omvat een
rotatiesymmetrisch omwentelingslichaam dat rond
haar omwentelingas middels aandrijfmiddelen
roteerbaar is en dat langs haar
omtreksoppervlak is voorzien van een aantal
snijwerktuigen ter indringing in de grond,
waarbij de omwentelingas van de snijkop in
hoofdzaak loodrecht verloopt op de
lengterichting van de ladder, en in hoofdzaak
tangentieel aan de richting van de
zwaaibeweging. De uitvinding betreft eveneens
een werkwijze voor het breken van grond onder
water, gebruik makend van de snijkop.
18
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20 JAAR
E 02 F
NEERLEGGING 2008/0670
PUBLICATIE 1018378A3
12 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>DREDGING INTERNATIONAL
Scheldedijk 30, B-2070 ZWIJNDRECHT, vert.door
PATENTWERK B.V., BROUWER Hendrik Rogier,
Postbus 1514, NL-5200 BN ’s-HERTOGENBOSCH
SLEEPKOP VOOR EEN SLEEPHOPPERZUIGER EN
WERKWIJZE VOOR HET BAGGEREN MET BEHULP VAN DEZE
SLEEPKOP., (Uitv. :Tack Bruno)
(012,002) De uitvinding betreft een sleepkop (1)
van een sleephopperzuiger, omvattende een
vizier (2) dat over de bodem wordt gesleept in
een sleeprichting en daarbij grond losmaakt, en
een op het vizier (2) aansluitende zuigleiding
(3) die de losgemaakte grond afvoert. De
sleepkop is voorzien van snijlichamen voor het
losmaken van de grond, met dien verstande dat
de snijlichamen beitels (20) omvatten. Door
toepassen van beitels (20) kan ook hardere
grond met de sleepkop worden gebaggerd. De
uitvinding betreft eveneens een werkwijze voor
het baggeren van althans gedeeltelijk harde
bodem onder water met een sleephopperzuiger,
uitgerust met de sleepkop.
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20 ANS
E 03 C
F 16 L
DEPOT
2008/0651
PUBLICATION 1018353A5
03 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
SANITAIRE ACCESSOIRES SERVICES >SAS
Avenue Jean Moulin 15, F-69720 ST LAURENT DE
MURE (FR), repr.par GEVERS François GEVERS
DISPOSITIF DE RACCORDEMENT DE TUYAUTERIES POUR
SIPHON., (Inv. : Cimolai Stéphane) , dép. en FR
le 5 décembre
2007, no FRA 0708501
(010,003) Dispositif de raccordement pour
tuyauterie femelle (2) apte à recevoir une
tuyauterie mâle (4), ladite tuyauterie femelle
étant porteuse à son extrémité (11) d'un joint
(3) en matière plastique souple s'étendant à
partir de ladite extrémité et susceptible de
prendre une forme en V à l'intérieur de ladite
tuyauterie femelle et d'être comprimé
radialement sous l'effet de l'indroduction de
la tuyauterie mâle (4) pour assurer
l'étanchéité du raccordement, caractérisé en ce
qu'il comporte en outre une bague (5) dans
laquelle peut librement coulisser ladite
tuyauterie mâle; ladite bague (5) étant apte à
se fixer sur ladite tuyauterie femelle et à
coopérer au niveau d'une face d'appui (10) avec
la pointe en V dudit joint de façon à assurer
sa retenue en translation lors d'une tentative
d'arrachement de ladite tuyauterie mâle hors de
la tuyauterie femelle (2).
19
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20 JAAR
E 04 F
NEERLEGGING 2008/0590
PUBLICATIE 1018328A3
31 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
>MOORTGAT GUY FRANCOIS M.
Schoolstraat 34, B-9120 MELSELE / BEVEREN,
vert.door VAN VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J.
BOCKSTAEL NV
STEUN VOOR GEBRUIK BIJ HET PLAATSEN VAN
VLOERTEGELS EN WERKWIJZE VOOR HET PLAATSEN VAN
VLOERTEGELS WAARBIJ ZULKE STEUN WORDT
TOEGEPAST.
(026,005) Steun voor gebruik bij het plaatsen
van vloertegels, die een holle koker bevat met
minstens één open uiteinde, dat is voorzien van
een afstandhouder die gevormd wordt door
minstens één arm of meerdere armen die zich
uitstrekken volgens richtingen die samenkomen
in een punt dat centraal ten opzichte van de
rand van de holle koker is gelegen, waarbij de
arm of armen minstens gedeeltelijk boven de
rand van het open uiteinde van de holle koker
uitsteekt of uitsteken en zich uitstrekt of
uitstrekken over de opening van het open
uiteinde van de holle koker.
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20 JAAR
E 04 F
B 29 C
B 27 N
NEERLEGGING 2008/0689
PUBLICATIE 1018382A3
22 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>WYBO CARLOS
Deinzestraat 100, B-8720 OESELGEM, vert.door IR.
LEO RYCKEBOER BVBA
BEKLEDINGSPANEEL.
(021,003) De uitvinding betreft een
bekledingspaneel (1,25) met een eendelig
geextrudeerde draagplaat (2) uit minstens voor
een deel gerecycleerde kunststof, met een vlak
en effen bovenvlak (3), een onderkant (18) en
met paren van tegenoverliggende zijkanten (4,5;
34,35) die voorzien zijn van complementaire
profielranden in de vorm van enerzijds een
mannelijke profielrand (6; 26; 36) en
anderzijds een vrouwelijke profielrand (7; 27;
37), waarvan genoemde mannelijke profielrand
(6; 26; 36) klemmend of verankerend kan
gekoppeld worden aan een vrouwelijke rand (7;
27) van eenzelfde naburig bekledingspaneel (8;
28) volgens een richting D dwars op genoemd
bovenvlak. In hun onderkant (18) zijn een
aantal strookvormige uitsparingen (19) aanwezig
die verlopen volgens de extrusierichting en die
aldaar afwisselen met een aantal steunstroken
(20) waarvan tenminste een deel (46) een
breedte S bezitten in die onderkant die voldoet
aan 1,5T < S < 10T, en waarbij geldt 0,4T < C <
0,7T waarin C de gemiddelde diepte is van deze
uitsparingen (19). Ze betreft ook een werkwijze
voor de extrusie van een kunststofplaat.
20
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20 JAAR
E 04 G
NEERLEGGING 2008/0580
PUBLICATIE 1018323A5
21 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
>KEERSMAEKERS MARC
Molsebaan 111, B-2480 DESSEL, vert.door
D'HALLEWEYN Nele OCTROOIBUREAU ARNOLD & SIEDSMA
B.V.B.A.
EEN STEIGER, STAANDER EN VERBINDINGSELEMENT
VOOR EEN STEIGER ALSOOK ANDERE STEIGERELEMENTEN.
(071,062) Een steiger wordt beschreven,
omvattende ten minste één staander en één
verbindingselement, de staander en het
verbindingselement elk in hoofdzaak de vorm
hebbende van het buis-type waarin de staander
ten minste één opening vertoont en een uiteinde
van het verbindingselement een eerste
koppelingsmiddel omvat dat aangrijpt in deze
opening. Verder worden ook staanders, liggers,
diagonalen, voetvijzels, pinnen en andere
elementen die aangepast zijn om samen te werken
met de steiger beschreven.
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20 JAAR
E 04 H
A 47 G
NEERLEGGING 2008/0622
PUBLICATIE 1018338A5
14 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>STRAUWEN MARIO GEORGE MARIE-FRANS
Klein Tegelrijstraat 60, B-3850 NIEUWERKERKEN,
vert.door D'HALLEWEYN Nele OCTROOIBUREAU ARNOLD
& SIEDSMA B.V.B.A.
KIT VAN STRANDHANDDOEK EN GEASSOCIEERDE
ANKERINRICHTING, HANDDOEKEN EN
ANKERINICHTINGEN.
(032,006) Een zitmiddel wordt beschreven voor
gebruik op een ondergrond om direct contact met
de ondergrond te vermijden, waarin het
zitmiddel een handdoek omvat, de handdoek
omvattende ten minste één opening nabij zijn
rand en ten minste één verankeringsmiddel dat
aangepast is om aangebracht te worden doorheen
de opening en om in de ondergrond verankerd te
worden. Verder worden handdoeken,
verankeringsinrichtingen, sets van
verankeringsinrichtingen en geassocieerde
werkwijzen om deze op te brengen beschreven.
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20 JAAR
E 04 H
A 01 K
NEERLEGGING 2008/0674
PUBLICATIE 1018361A3
15 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
A01K
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21
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20 JAAR
E 05 G
NEERLEGGING 2008/0652
PUBLICATIE 1018379A3
04 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>CATTEEUW KURT
Bosstraat 76, B-8580 AVELGEM, vert.door VAN
VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV
BEVEILIGD OPBERGSYSTEEM.
(015,000) Beveiligd opbergsysteem, minstens
bestaande uit een doosvormige houder, waarin
voorwerpen, al dan niet tijdelijk kunnen worden
opgeborgen, en een daarmee samenwerkend deksel
of sluitsysteem dat verhindert dat de
voorwerpen op niet geautoriseerde wijze in of
uit de behouder kunnen worden gebracht of
genomen, daardoor gekenmerkt dat het
gemakkelijk verplaatsbaar, bijvoorbeeld
draagbaar is, en uitgerust is met voorzieningen
die de inhoud van de houder onbruikbaar maken
wanneer deze op niet geautoriseerde wijze wordt
geopend.
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20 JAAR
E 06 B
NEERLEGGING 2008/0633
PUBLICATIE 1018344A3
21 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>REYNAERS ALUMINIUM N.V.
Oude Liersebaan 266, B-2570 DUFFEL, vert.door
VAN VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV
VERBETERD SAMENGESTELD PROFIEL VOOR HET KADER
VAN EEN RAAM OF DEUR.
(010,001) Verbeterd samengesteld profiel voor
het kader van een raam of deur, dat is
samengesteld uit minstens twee profielen, die
met elkaar verbonden zijn door minstens twee
isolatiestrippen (7-15) op een afstand van
elkaar en die samen met de binnenschaal (5-13)
en de buitenschaal (6-14) een ruimte definiëren
die geheel of gedeeltelijk is opgevuld met
minstens één isolatiestuk (22) dat tussen de
isolatiestrippen (7-15) is aangebracht,
daardoor gekenmerkt dat het minstens één
isolatiestuk (22) wordt gevormd door een
isolatieprofiel (22) uit isolerend materiaal
dat verpakt is in een gasdichte verpakking (24)
die vacuüm is getrokken.
22
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SECTION F : MECANIQUE,ECLAIRAGE,CHAUFFAGE,ARMEMENT,SAUTAGE
SECTIE F : WERKTUIGBOUW,VERLICHTING,VERWARMING,WAPENS,SPRINGMIDDELEN
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20 JAAR
F 02 G
NEERLEGGING 2008/0586
PUBLICATIE 1018375A3
30 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
>SMET ERICK JOHAN
Samelstraat 15B3, B-9170 ST-GILLIS-WAAS,
vert.door VAN VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J.
BOCKSTAEL NV
VERBETERDE INRICHTING VOOR DE OMZETTING VAN
THERMISCHE IN MECHANISCHE ENERGIE.
(040,010) Verbeterde inrichting voor de
omzetting van thermische in mechanische energie
waarvan de werking is gebaseerd op het principe
van een stichting motor, welke inrichting
hoofdzakelijk wordt gevormd door een
zuigermachine met een hol machinelichaam waarin
een werkzuiger met drijfstang en een verdringer
met verdringerstang heen en weer beweegbaar
zijn aangebracht, elk in een gedeelte van het
machinelichaam, respectievelijk het
werkzuigergedeelte en het verdringergedeelte,
waarbij een werkgas onder invloed van de
verdringer heen en weer stroomt tussen een
koude en warme verdringerkamer , daardoor
gekenmerkt dat er een rechtstreekse verbinding
is tussen de warme verdringerkamer en het
werkzuigergedeelte.
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20 ANS
F 02 M
F 16 K
B 22 F
DEPOT
2008/0697
PUBLICATION 1018371A3
23 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
VOIR :
B22F
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20 ANS
F 16 K
B 22 F
C 22 C
DEPOT
2008/0697
PUBLICATION 1018371A3
23 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
VOIR :
B22F
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20 ANS
F 16 L
E 03 C
DEPOT
2008/0651
PUBLICATION 1018353A5
03 DECEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
VOIR :
E03C
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23
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20 JAAR
F 21 V
NEERLEGGING 2008/0583
PUBLICATIE 1018326A5
27 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
>TEKNA B.V.B.A.
Stokkelaar 5, B-9160 LOKEREN, vert.door VAN
VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV
BEVESTIGINGSMIDDELEN VOOR HET BEVESTIGEN VAN
EEN INBOUWSPOT IN EEN OPENING IN EEN WAND EN
EEN INBOUWSPOT VOORZIEN VAN DERGELIJKE
BEVESTIGINGSMIDDELEN
(015,004) Bevestigingsmiddelen voor het
bevestigen van een inbouwspot in een opening in
een wand, daardoor gekenmerkt dat deze
bevestigingsmiddelen minstens een moer en een
huls bevatten waarbij deze huls is voorzien van
een uitwendige schroefdraad die bedoeld is om
samen te werken met de schroefdraad van de
moer, welke moer voorzien is van zijdelingse
uitsteeksels die toelaten de moer via een
eerste zijde van de wand doorheen de voornoemde
opening in de wand aan te brengen en waarbij de
moer met deze uitsteeksels op de anderen zijde
van de wand kan rusten of er op bevestigd kan
worden.
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6 JAAR
F 23 D
NEERLEGGING 2008/0695
PUBLICATIE 1018370A6
23 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>VIESSMANN WERKE G.M.B.H. & CO. K.G.
Viessmannstrasse 1, D-35107 ALLENDORF (DE),
vert.door BIRD William E, Klein Dalenstraat
42A, B-3020 WINKSELE
DISPOSITIF AVEC UNE TETE DE BRULEUR ET PROCEDE
POUR ACTIONNER UN BRULEUR., (Uitv. :Gücker
Ludolf) , inged. in DE de 25 Januari 2008,
nr DEA102008006
(013,002) L'invention concerne un dispositif
avec une tête de brûleur (10), qui comprend une
surface de matrice (12) avec une matrice
d'orifices pour les gaz de combustion (14), et
avec un module de commande (18) pour la
commande d'un brûleur comprenant la tête de
brûleur (10). On propose que la tête de brûleur
(10) comprenne au moins un élément capteur de
température (22) disposé dans la zone de la
surface de la matrice (12) et que le module de
commande (18) soit conçu de manière à actionner
le brûleur en fonction des signaux de capteur
de lélément capteur de température.
24
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20 ANS
F 23 J
F 23 N
F 23 L
DEPOT
2008/0627
PUBLICATION 1018339A3
18 NOVEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
VOIR :
F23L
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20 ANS
F 23 L
F 23 J
F 23 N
DEPOT
2008/0627
PUBLICATION 1018339A3
18 NOVEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
>BODART ET GONAY
Rue Hovémont 68, B-4910 THEUX, repr.par
François GEVERS
GEVERS
SYSTEME D'AMENEE D'AIR ET EVACUATION DE GAZ
BRULES., (Inv. : Massin Anthony)
(020,003) L'invention concerne un système
d'amenée d'air et d'évacuation de gaz brûlés
pour foyer fermé, comprenant: - un circuit
d'amenée d'air comportant un dispositif de
circulation forcée, et - un circuit
d'évacuation de gaz brûlés. Lesdits circuits
d'amenée et d'évavuation sont en contact sur un
ou plusieurs tronçons communs 6 pour échanger
de la chaleur entre l'air et les gaz brûlés, et
ledit dispositif de circulation forcée 18,30 du
circuit d'amenée d'air est situé en amont d'au
moins une partie d'un tronçon commun 6
échangeur de chaleur.
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20 ANS
F 23 N
F 23 L
F 23 J
DEPOT
2008/0627
PUBLICATION 1018339A3
18 NOVEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
VOIR :
F23L
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20 JAAR
F 24 D
F 24 H
NEERLEGGING 2008/0585
PUBLICATIE 1018374A3
30 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
>VITELEC B.V.B.A.
Industrielaan 12, B-3900 OVERPELT, vert.door VAN
VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV
WERKWIJZE VOOR HET MONTEREN VAN EEN INSTALLATIE
VOOR SANITAIR EN CENTRALE VERWARMING.
(020,002) Werkwijze voor het monteren van een
installatie voor sanitair en centrale
verwarming die erin bestaat dat zij gebruik
maakt van een voorgemonteerde plaat die wordt
opgebouwd in stappen, daardoor gekenmerkt dat:
- de gegevens over de functionele groepen die
op de voorgemonteerde plaat moeten worden
aangebracht, verzameld worden; - voor elke
weerhouden groep de onderdelen worden bepaald
die voor deze groep op de voorgemonteerde plaat
moeten worden gemonteerd; - een lay-out wordt
opgesteld; - de topografie wordt voorbereid; niet-standaard onderdelen worden gemaakt; en
dat - het merendeel van de onderdelen wordt
gemonteerd.
25
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20 JAAR
F 24 H
F 24 D
NEERLEGGING 2008/0585
PUBLICATIE 1018374A3
30 OKTOBER
2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
F24D
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20 JAAR
F 24 J
NEERLEGGING 2008/0694
PUBLICATIE 1018381A3
23 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>ARDIX
Beukenlaan 26, B-2560 KESSEL
KLIKSYSTEEM VOOR ZONNECOLLECTOR.
(004,002) Het kliksysteem betreft een
alternatieve productiewijze voor
zonnecollectoren waarbij de collectorplaat,
zodanig geplooid is dat collectorbuizen erin
geklikt kunnen worden. Naast de eenvoudige
montage kan men gebruik maken van materialen
die lichter en goedkoper zijn omdat men voor de
collectorplaat een materiaal kan kiezen, dat de
warmte goed geleidt, maar dat niet noodzakelijk
corrosiebestendig is, terwijl men voor de
collectorbuizen een materiaal kan kiezen dat
corrosiebestendig is, naar de warmte niet
noodzakelijk goed geleidt.
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6 JAAR
F 25 B
NEERLEGGING 2008/0663
PUBLICATIE 1018356A7
11 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>EBO IVAN
Groenstraat 19 bus 4, B-9840 DE PINTE
KOELEN MET HOOG RENDEMENT.
(011,003) Het "koelen met hoog rendement" berust
op het principe van de absorptiekoelmachine,
aangevuld met een koelcompressorgroep en
warmtewisselaars. Deze vervangen de klassieke
tussenstadia (zie fig. 1). De absorber, waar
NH3 in verdund NH4OH wordt opgelost, bestaat
uit twee delen de vernevelaar en de
centrifugaalcompressor. De koude
geconcentreerde NH4OH uit de absorber wordt
opgewarmd in W1 door de warme verdunde
oplossing uit de separator(en) (oplossing b).
Bij de aircomachine gebeurt er nog een
opwarming in W2. Tenslotte stroomt de oplossing
a door condensor K1 en ontvangt warmte tot de
eindtemperatuur. De oplossing b uit W1 wordt
verder gekoeld in de verdamper van K1 en komt
in het reservoir (R) en van daaruit in de
absorber. De oplossing a wordt in de separator
gepulveriseerd tegen een plaat. De vrijgekomen
NH3 komtvia een smoorventiel in de verdamper.
Bij de aircokoelmachine wordt warmte ontrokken
aan een circulerende vloeistof, die op haar
beurt warmte opneemt uit de omgeving in W3. Bij
de koel- en vriesinstallatie wordt door de
verdamper een luchtstroom opgewekt door middel
van (een) ventilator(en)
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20 ANS
F 41 A
DEPOT
2008/0574
PUBLICATION 1018373A3
17 OCTOBRE
2008
07 SEPTEMBRE 2010
>FN HERSTAL
Voie de Liège 33, B-4040 HERSTAL, repr.par VAN
VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV
ARME A FEU.
(036,024) Arme à feu automatique avec sélecteur
de mode de tir (6) pour changer de mode de tir
automatique en mode de tir semi-automatique,
caractérisée en ce que l'arme à feu (1) est
équipée d'un mécanisme de tir (11) pourvu d'une
commande de sélection (37) permettant de faire
fonctionner l'arme à feu (1) en mode de tir à
culasse ou en mode de tir à culasse ouverte,
ceci aussi bien en mode de tir automatique
qu'en mode de tir semi-automatique.
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SECTION G : PHYSIQUE
SECTIE G : NATUURKUNDE
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20 ANS
G 01 N
DEPOT
2009/0202
PUBLICATION 1018365A3
31 MARS
2009
07 SEPTEMBRE 2010
>OERLIKON TEXTILE G.M.B.H. & CO. K.G.
Leverkuser Strasse 65, D-42897 REMSCHEID (DE),
vert.door VANDEBERG Marie Paule OFFICE
KIRKPATRICK S.A.
VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUR OPTISCHEN
DETEKTION VON FREMDFASERN IN EINEM LANGS
BEWEGTEM FASERSTRANG., (Uitv. :Birlem Olav) ,
inged. in DE de 4 April 2008, nr DEA102008017
(009,003) Die Erfindung betrifft ein Verfahren
und eine Vorrichtung zur optischen Detektion
von Fremdfasern in einem bewegtem Faserstrang
(1), insbesondere einem Garn, wobei Licht in
Richtung des Faserstrangers ausgesandt wird und
aus dem vom Garn reflektierten Licht ein
Helligkeitswert (H(K)) des Garnes ermittelt
wird und wobei der Heiligkeitswert fortlaufend
auf Abweichungen von einem
Helligkeitsmittelwert (Hm(K)) überprüft wird.
ErfindungsgemäB wird ein Quotient aus absoluter
Abweichung und einem für den Faserstrang
spezifischen Festwert (Ho) gebildet, wobei
dieser Quotient zur Bewertung der Abweichung
verwendet wird.
27
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20 ANS
G 02 C
DEPOT
2008/0621
PUBLICATION 1018343A3
14 NOVEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
S.A.>NETOPTIC
Boulevard Jules Graindor 32, B-1070 ANDERLECHT,
repr.par Viejo Cobo, Boulevard Jules Graindor
32, B-1070 Anderlecht
PIECE DE JONCTION ENTRE DEUX CHARNIERES POUR
PARTIE DE LUNETTERIE.
(003,002) Pièce de jonction entre deux
charnières pour partie de lunetterie.
Utilisation de deux charnières femelles et
d'une pièce de jonction entre les deux. Cette
pièce est utilisée comme jonction entre une
branche et une face de lunette. Le nouveau
système permet de résoudre le problème
rencontré dans le service après-vente. La pièce
de jonction étant alors utilisée comme pièce de
remplacement.
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20 JAAR
G 06 F
NEERLEGGING 2008/0604
PUBLICATIE 1018334A5
04 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>GROUP DADO 13 B.V.B.A.
Arenbergstraat 13, B-2000 ANTWERPEN, vert.door
VAN VARENBERG Patrick BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL NV
WERKWIJZE EN SYSTEEM VOOR HET INTELLIGENT
INDEXEREN VAN DOCUMENTEN OF TEKSTEN IN EEN
COMPLEXE DATABASE DOOR HET VERMIJDEN VAN "RUIS".
(018,000) Werkwijze voor het sneller weervinden
van documenten of teksten in een complexe
database, daardoor gekenmerkt dat het weergeven
van waardeloze informatie of "ruis" wordt
vermeden door indexen aan te maken op basis van
één of meer "causale" relaties tussen de
tekstgegevens van de betreffende documenten of
teksten.
28
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6 JAAR
G 06 F
NEERLEGGING 2008/0650
PUBLICATIE 1018352A7
03 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>APPLIED MATHS N.V.
Keistraat 120, B-9830 SINT-MARTENS-LATEM,
vert.door VAUTERIN Luc, Gust De Smetlaan 18,
B-9831 DEURLE
EEN UNIVERSEEL TOEPASBARE METHODE VOOR HET
BEREKENEN VAN BETROUWBARE DENDROGRAMMEN,
FYLOGENETISCHE BOMEN EN NETWERKEN EN HET
BEPALEN VAN DE SIGNIFICANTIE VAN TAKKEN.,
(Uitv. :Pouseele Hannes et al.)
(034,012) In de klassieke benadering van
hiërarchische clustering methoden en van
methodes voor het modelleren van populaties
zoals het gebruik van Minimum Spanning Trees,
duiken twee problemen op die niet op een
fundamenteel niveau behandeld worden. Het
eerste probleem is dat al deze methoden tot
verschillende doch evenwaardige resultaten
kunen leiden, terwijl er geen manier bestaat om
deze degeneratie weer te geven. Het tweede, nog
fundamenteler probleem betreft het feit dat
reële, experimenteel verkregen verkregen data
door deze methoden worden behandeld als exacte
data, waarbij mogelijke meetfouten niet in
rekening gebracht worden. De hier beschreven
uitvinding biedt een raamwerk dat het mogelijk
maakt om beide problemen tegelijkertijd te
behandelen, en het tevens onafhankelijk is van
de keuze van een bepaalde clustering methode,
populaire-modellering methode, of
classificatiemethode. Om die reden is de
uitvinding toepasbaar op alle thans beschreven
en toekomstige methoden welke één of beide
vermelde problemen vertonen.
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6 JAAR
G 07 C
NEERLEGGING 2008/0671
PUBLICATIE 1018360A6
12 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
N.V. NEDERLANDSCHE APPARATENFABRIEK
>NEDAP
Parallelweg 2, NL-7141 DC GROENLO (NL),
vert.door QUINTELIER Claude GEVERS
VERKIEZINGSSYSTEEM MET DE MOGELIJKHEID VAN
KIEZEN IN EEN STEMBUREAU MET EEN PAPIEREN
BEWIJS VAN DE UITGEBRACHTE STEM EN BEHOUD VAN
HET STEMGEHEIM., (Uitv. :Schippers Matthijs)
(010,002) Een verkiezingssysteem voorzien van
een bedrukt stembiljet en een enveloppe waarbij
gebruik wordt gemaakt van een stemprinter die
is ingericht om de stem van de kiezer in voor
mensen leesbare tekst en als versleutelde code
zoals een versleutelde barcode of te drukken op
het stembiljet ter verkrijging van het bedrukte
stembiljet waarbij, in gebruik, de kiezer zijn
stem uit brengt door het bedrukte stembiljet in
een enveloppe te plaatsen, waarbij het bedrukte
stembiljet een zodanige layout heeft en de
vensterenveloppe zodanig is voorzien van
meerdere vensters dat van het bedrukte
stembiljet in elke oriëntale waarin deze in de
enveloppe gestoken kan worden, de versleutelde
code te allen tijde gelezen kan worden door
tenminste een van de vensters zonder de
enveloppe te openen terwijl de voor mensen
leesbare tekst niet zichtbaar is door de
vensters en daarmee onleesbaar is van buiten de
enveloppe en waarbij, in gebruik, de enveloppe
met enveloppe met daarin het bedrukte
stembiljet in een stembus wordt geworpen.
29
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6 JAAR
G 07 D
G 07 G
NEERLEGGING 2008/0608
PUBLICATIE 1018366A6
10 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
ZIEN :
G07G
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6 JAAR
G 07 G
G 07 D
NEERLEGGING 2008/0608
PUBLICATIE 1018366A6
10 NOVEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>DE CEUSTER MARCEL
P. Binckstraat 11, B-2260 WESTERLO
CONTROLESYSTEEM VOOR INBRENGVOLGORDE VAN
BANKBRIEFJES.
(006,001) Controlesysteem voor inbrengvolgorde
van bankbriefjes, welke op een welbepaalde
plaats bv. in een geldlade gedeponeerd worden,
waarbij men de volgorde van inbreng kan
controleren, zodanig dat er geen discussie
onstaat over de waarde van het gegeven biljet.
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6 ANS
G 08 B
DEPOT
2008/0598
PUBLICATION 1018331A6
03 NOVEMBRE 2008
07 SEPTEMBRE 2010
>N.I.R. S.P.R.L.
Rue du Villez 9, B-5032 CORROY-LE-CHATEAU,
repr.par DE COOMAN C, Rue Du Villez 9, B-5032
CORROY-LE-CHÂTEAU
SYSTEME DE DETECTION DE VOL DE PLAQUES
D'IMMATRICULATION POUR TOUT VEHICULE.
(003,001) Système de détection de vol de plaques
d'immatriculation de véhicule composé d'une
centrale électrique câblée ou sans fil qui
réagit immédiatement par l'enclenchement des
claxons ou de sirènes et en même temps par
envoi d'un message SMS ou vocal au propriétaire
du véhicule en cas d'essai d'enlèvement des
plaques d'immatriculation. L'invention est
surtout d'application sur tout véhicule portant
une identification à l'extérieur des véhicules.
30
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6 JAAR
G 09 B
NEERLEGGING 2008/0660
PUBLICATIE 1018355A6
09 DECEMBER 2008
07 SEPTEMBER 2010
>RAEVES BART
Anemonenstraat 4, B-2350 VOSSELAAR
KOOK BEGELEIDER.
(003,003) Een elektrisch keukentoestel dat
ervoor zorgt dat de consument eender waar op
eender welk moment zijn/haar favoriete gerecht
kan bereiden op een heel eenvoudige manier met
de vocale kookbegeleiding van de kook
begeleider, wat dit toestel zo uniek maakt is
dat men doormiddel van spraaktechnologie
tijdens het koken doormiddel van een
stemcommando het programma kan onderbreken,
verderzetten, of zelfs een stap terug of
voorwaarts kan gaan in het kookproces zonder
dat men vuile handen aan het toestel moet
zitten.
31
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BREVETS EUROPEENS DELIVRES
QUI ONT EFFET
EN BELGIQUE
EUROPESE OCTROOIEN
MET UITWERKING
IN BELGIE
EUROPÄISCHE PATENTE
MIT EFFEKT
IN BELGIEN
EUROPEAN PATENTS
WITH EFFECT
IN BELGIUM
BREVETS EUROPEENS
EUROPESE OCTROOIEN
Cette partie contient les brevets
européens publiés au cours du mois
en question et qui ont effet en Belgique.
Dit gedeelte bevat de Europese
octrooien, gepubliceerd in de loop van de
betrokken maand en met uitwerking in
België.
La première partie, classée selon
l’indice IPC (jusqu’à la sous-classe),
contient les données bibliographiques
pour chaque brevet :
Het eerste deel, gerangschikt
volgens IPC-index (tot de onderklasse),
bevat de bibliografische gegevens van elk
octrooi :
(11) numéro de publication
(51) classification IPC
(21) numéro de dépôt
(22) date de dépôt
(73) nom et adresse du titulaire
(54) titre de l’invention
(30) date, pays et numéro de priorité
(45) date de publication du brevet
(11) publicatienummer
(51) IPC classificatie
(21) nummer van neerlegging
(22) datum van neerlegging
(73) naam en adres van de titularis
(54) titel van de uitvinding
(30) datum, land en nummer van
voorrangsrecht
(45) publicatiedatum van het octrooi
La deuxième partie est une liste
alphabétique selon le nom du titulaire
avec référence au numéro et à l’indice
IPC (jusqu’à la sous-classe).
Het tweede deel is een alfabetische
lijst volgens de naam van de titularis met
verwijzing naar het nummer en de IPCindex (tot de onderklasse).
La troisième partie est une liste
numérique (selon le numéro de publication)
des brevets afférents, avec référence à
l’indice IPC (jusqu’à la sous-classe).
Het derde deel is een numerieke
lijst (volgens publicatienummer) van de
betrokken octrooien, met verwijzing naar
de IPC-index (tot de onderklasse).
(IPC = International Patent Classification)
(IPC = International Patent Classification)
**********************************************************
**********************************************************
**********************************************************
**********************************************************
(21) + (22) 07006588.3
29.03.07
(73) ALOIS POTTINGER MASCHINENFABRIK GES. M.B.H.
Industriegelände 1
4710 Grieskirchen(AT);
(54) Semoir-TRADUCTION-Sämaschine
(30) 17.05.06 DE 202006007920
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE
SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN
1 013 159
A 01 B
73/04
+ (22) 99124990.5
15.12.99
CLAAS SAULGAU G.M.B.H.
Postfach 11 54
88340 Bad Saulgau(DE);
(54) Contrôle pour machine de travail
agricole-TRADUCTION-Steuerung für
landwirtschaftliche Arbeitsmaschine
(30) 23.12.98 DE 19859875
(45) 15.09.10
_____________________________________________
1 481 581
A 01 D
34/535
+ (22) 04290951.5
09.04.04
NOREMAT
166 rue Ampère
54710 Ludres(FR);
(54) Dispositif de fixation de fléau pour appareil de
broyage ou de fauche
(30) 28.05.03 FR 0306467
(45) 22.09.10
_____________________________________________
1 541 003
A 01 B
61/04
A 01 B
21/08
+ (22) 04029006.6
08.12.04
RABE AGRI G.M.B.H.
Am Rabewerk 1
49152 Bad Essen(DE);
(54) Protecteur contre la surcharge pour outil de travail
du sol-TRADUCTION-Überlastsicherung, insbesondere
für ein Bodenbearbeitungswerkzeug
(30) 12.12.03 DE 10358208
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 613 143
(51) A 01 D
34/00
A 01 D
34/63
A 01 D
34/67
A 01 D
34/82
F 16 F
7/00
(21) + (22) 04724498.3
31.03.04
(73) VICTA LAWNCARE PTY. LTD.
Units 5 & 6 13 Lord Street
Botany NSW 2019(AU);
(54) ENSEMBLE POUR REDUIRE LA TRANSMISSION DES VIBRATIONS
A L'OPERATEUR D'UNE TONDEUSE
(30) 31.03.03 AU 2003901514
01.08.03 AU 2003904059
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
1 848 263
A 01 B
49/06
A 01 C
9/02
+ (22) 06708189.3
10.02.06
HEISS (JUN.), ANDREAS
Kirchstrasse 4 und 7
85104 Pförring-Dötting(DE);
(54) MACHINE AGRICOLE COMBINEE-TRADUCTION-KOMBINIERTE
LANDWIRTSCHAFTLICHE MASCHINE
(30) 17.02.05 DE 102005007521
03.05.05 DE 102005020563
03.08.05 DE 102005037114
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 856 964
(51) A 01 B
49/06
A 01 C
7/20
A 01 B
63/24
(21) + (22) 07006588.3
29.03.07
(73) ALOIS POTTINGER MASCHINENFABRIK GES. M.B.H.
Industriegelände 1
4710 Grieskirchen(AT);
(54) Semoir-TRADUCTION-Sämaschine
(30) 17.05.06 DE 202006007920
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 036 421
A 01 B
71/06
+ (22) 08012700.4
14.07.08
GKN WALTERSCHEID G.M.B.H.
Hauptstrasse 150
53797 Lohmar(DE);
(54) Dispositif de couplage d'un arbre de transmission
avec la prise de force d'un
tracteur-TRADUCTION-Vorrichtung zum Kuppeln einer
Gelenkwelle mit einer Zapfwelle eines Traktors
(30) 11.09.07 DE 102007043032
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 579 754
A 01 C
19/04
A 01 C
7/10
+ (22) 05006075.5
19.03.05
RABE AGRI G.M.B.H.
Am Rabewerk 1
49152 Bad Essen(DE);
(54) Distributeur de produits
coulants-TRADUCTION-Verteilmaschine zum Ausbringen
von Verteilgütern
(30) 23.03.04 DE 102004014063
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 848 263
A 01 C
9/02
A 01 B
49/06
+ (22) 06708189.3
10.02.06
HEISS (JUN.), ANDREAS
Kirchstrasse 4 und 7
85104 Pförring-Dötting(DE);
(54) MACHINE AGRICOLE COMBINEE-TRADUCTION-KOMBINIERTE
LANDWIRTSCHAFTLICHE MASCHINE
(30) 17.02.05 DE 102005007521
03.05.05 DE 102005020563
03.08.05 DE 102005037114
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 856 964
(51) A 01 C
7/20
A 01 B
49/06
1
A 01 B
63/24
1 733 606
A 01 D
43/08
A 01 D
63/00
+ (22) 06011880.9
08.06.06
CLAAS SAULGAU G.M.B.H.
Zeppelinstrasse 2
88348 Bad Saulgau(DE);
(54) Procédé et dispositif pour faire fonctionner un
attachement pour la récolte de plantes à
tiges-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum
Betreiben eines Vorsatzgerätes zum Ernten von
stängeligem Erntegut
(30) 14.06.05 DE 102005027586
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 759 571
A 01 D
34/86
+ (22) 06007677.5
12.04.06
GERHARD DUCKER G.M.B.H. & CO. KG
Wendfeld 9
48703 Stadtlohn(DE);
(54) Maai en/of snijapparaat-TRADUCTION-Mäh- und/oder
Schneidgerät
(30) 22.04.05 DE 202005006541
22.04.05 DE 102005018987
22.04.05 DE 202005006539
22.04.05 DE 202005006542
22.04.05 DE 202005006540
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 865 762
A 01 D
43/063
+ (22) 06726032.3
06.03.06
APPERT, SYLVAIN
1 Place Honneger
78180 Montigny le Bretonneux(FR);
(54) DISPOSITIF POUR LE REMPLISSAGE D'UN SAC ETANCHE PAR
DES ELEMENTS VEHICULES PAR UN FLUX GENERE PAR UN
EQUIPEMENT
(30) 07.03.05 FR 0502236
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 911 342
A 01 D
41/14
+ (22) 07117726.5
02.10.07
MASCHINENFABRIK KEMPER G.M.B.H. & CO. KG
Breul
48973 Stadtlohn(DE);
(54) Sonde de hauteur pour une tête de
récolte-TRADUCTION-Höhenfühler für einen Erntevorsatz
(30) 11.10.06 DE 102006048481
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 972 191
A 01 D
43/08
A 01 F
29/12
+ (22) 07123612.9
19.12.07
CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H.
Münsterstraße 33
33428 Harsewinkel(DE);
(54) Moissonneuse agricole-TRADUCTION-Landwirtschaftliche
Erntemaschine
(30) 20.03.07 DE 102007013715
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 980 144
(51) A 01 D
89/00
(21) + (22) 08007180.6
11.04.08
(73) MASCHINENFABRIK BERNARD KRONE G.M.B.H.
Heinrich-Krone-Strasse 10
48480 Spelle(DE);
(54) Moissonneuse agricole-TRADUCTION-Landwirtschaftliche
Erntemaschine
(30) 13.04.07 DE 102007017911
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 378
(51) A 01 D
37/00
A 01 D
39/00
A 01 D
41/00
A 01 D
42/00
A 47 L
11/32
A 47 L
11/33
A 63 H
30/04
B 05 D
3/12
B 44 C
7/02
C 04 B
41/48
E 04 F
21/00
E 04 F
15/12
E 04 F
21/20
E 04 F
21/22
E 04 F
21/24
(21) + (22) 08004131.2
06.03.08
(73) REUTER, WERNER
Eichbühl 5
72505 Krauchwies(DE);
(54) Dispositif d'aération de revêtements de
sol-TRADUCTION-Vorrichtung zum Entlüften von
Bodenbeschichtungen
(30) 28.04.07 DE 202007006144
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 018 801
A 01 D
45/02
+ (22) 08158104.3
12.06.08
DEERE & CY
One John Deere Place
Moline IL 61265-8098(US);
(54) Unité de coupe autonettoyante
(30) 25.07.07 US 951872 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 071 938
(51) A 01 D
45/00
B 65 G
65/23
B 65 G
67/24
A 01 G
9/14
(21) + (22) 08105994.1
16.12.08
(73) KOAT B.V.
Schoolstraat 19
5711 CP Someren(NL);
(54) Container voor komkommers, alsmede systeem voorzien
van de container
(30) 17.12.07 NL 2001095
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 088 848
A 01 D
33/10
+ (22) 07846840.2
27.11.07
FRANZ KLEINE VERTRIEBS- UND ENGINEERING G.M.B.H.
Ferdinand-Henze-Strasse 6-10
33154 Salzkotten(DE);
(54) DISPOSITIF DE CHARGEMENT ET DE NETTOYAGE AUTOMOTEUR
DE TUBERCULES, NOTAMMENT POUR BETTERAVES À
SUCRE-TRADUCTION-SELBSTFAHRENDE LADE- UND
REINIGUNGSVORRICHTUNG FÜR WURZELFRÜCHTE,
INSBESONDERE FÜR ZUCKERRÜBEN
(30) 28.11.06 DE 102006056436
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 149 292
A 01 D
90/00
A 01 D
90/02
+ (22) 09009414.5
21.07.09
CLAAS SAULGAU G.M.B.H.
Zeppelinstrasse 2
88348 Bad Saulgau(DE);
(54) Chariot de chargement destiné à la saisie de récolte
au sol-TRADUCTION-Ladewagen zur Aufnahme von am
Boden liegenden Erntegut
(30) 30.07.08 DE 102008035505
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 972 191
A 01 F
29/12
A 01 D
43/08
+ (22) 07123612.9
19.12.07
CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H.
Münsterstraße 33
33428 Harsewinkel(DE);
(54) Moissonneuse agricole-TRADUCTION-Landwirtschaftliche
Erntemaschine
(30) 20.03.07 DE 102007013715
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 011 385
A 01 F
15/14
+ (22) 08159124.0
26.06.08
CNH BELGIUM N.V.
Leon Claeysstraat 3A
8210 Zedelgem(BE);
(54) Verbeteringen in vierkantebalenpersen
(30) 04.07.07 GB 0712921
(45) 22.09.10
2
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 027 765
A 01 F
29/22
B 24 B
3/36
+ (22) 08012804.4
16.07.08
CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H.
Münsterstr. 33
33426 Harsewinkel(DE);
(54) Ponceuse pour hache-paille sur un hache-paille à
tambour-TRADUCTION-Schleifvorrichtung für
Häckselmesser an einer Trommel-Häckselmaschine
(30) 24.08.07 DE 102007040259
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 031 962
(51) A 01 F
25/13
A 01 N
25/34
A 01 N
25/10
A 01 N
53/00
A 01 P
7/04
A 24 B
1/02
(21) + (22) 07730158.8
14.06.07
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE PROTECTION POUR TABAC
(30) 14.06.06 EP 06115497
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 057 891
A 01 F
15/14
+ (22) 08168297.3
04.11.08
RAUSSENDORF MASCHINEN- UND GERATEBAU G.M.B.H.
Schulstrasse 21
02692 Obergurig(DE);
(54) Dispositif de noeuds destiné à la formation
simultanée de deux
noeuds-TRADUCTION-Knotereinrichtung zur
gleichzeitigen Bildung von zwei Knoten
(30) 09.11.07 DE 102007000678
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 621 070
A 01 G
9/14
+ (22) 05014031.8
29.06.05
GRAFE COLOR BATCH G.M.B.H.
Waldecker Strasse 21
99444 Blankenhain(DE);
(54) Produits thermoplastiques pour utilisations
extérieures en
agriculture-TRADUCTION-Thermoplastische Erzeugnisse
für Aussenanwendungen im Agrarbereich
(30) 29.07.04 DE 102004037291
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 967 272
A 01 G
3/00
B 02 C
18/22
+ (22) 07004729.5
08.03.07
VIKING GMBH
Hans-Peter-Stihl-Strasse 5
6336 Langkampfen(AT);
(54) Broyeur-TRADUCTION-Häcksler
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 071 938
(51) A 01 G
9/14
A 01 D
45/00
B 65 G
65/23
B 65 G
67/24
(21) + (22) 08105994.1
16.12.08
(73) KOAT B.V.
Schoolstraat 19
5711 CP Someren(NL);
(54) Container voor komkommers, alsmede systeem voorzien
van de container
(30) 17.12.07 NL 2001095
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 139 310
A 01 G
25/14
+ (22) 07824977.8
08.11.07
JURIC, IGOR
Dragutina Radovica 9
44000 Sisak(HR);
(54) ARROSOIR
(30) 24.04.07 HR 20070179
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 198 985
A 01 H
1/00
C 12 N
15/82
+ (22) 99931481.8
22.07.99
NATIONAL INSTITUTE OF AGROBIOLOGICAL SCIENCES
1-2 Kannondai 2-chome
Tsukuba-shi Ibaraki 305-8602(JP);
(54) PROCEDE DE TRANSFORMATION ULTRARAPIDE DE
MONOCOTYLEDON
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 590 466
(51) A 01 H
5/00
C 12 N
15/82
A 01 H
C 12 N
5/10
9/48
C 12 N
5/14
C 12 N
15/29
(21) + (22) 04708774.7
06.02.04
(73) CROPDESIGN N.V.
Technologiepark 3
9052 Zwijnaarde(BE);
(54) METHODES PERMETTANT DE MODIFIER LES CARACTERISTIQUES
DE CROISSANCE DE PLANTES
(30) 06.02.03 EP 03075363
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
0 988 787
A 01 K
39/012
+ (22) 99122985.7
12.12.94
LE ROY, NICOLAS
48 rue Monsieur Vincent
F-35200 Rennes (FR);
BANNIER, ANITA
1 rue Paul Le Flem
F-35200 Rennes(FR);
LE ROY, BRUNO
48 rue Monsieur Vincent
F-35200 Rennes(FR)
(54) Dispositif d'alimentation d'animaux tels que des
volailles
(30) 17.12.93 FR 9315529
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 105 469
(51) A 01 K
67/027
A 01 K
67/033
C 12 N
15/87
C 12 N
15/89
C 12 N
15/00
(21) + (22) 99941019.4
10.08.99
(73) UNIVERSITY OF HAWAII
Suite 280
2800 Woodlawn Drive
Honolulu HI 96822(US);
(54) Transgenese bij zoogdieren door middel van
intracytoplasmatische sperma-injectie
(30) 11.08.98 US 96078 P
13.05.99 US 133970 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 588 609
A 01 K
11/00
+ (22) 05101164.1
16.02.05
IC SERVICES
Avenue Louise 149/34
1050 Bruxelles(BE);
(54) Procédé et set pour l'identification d'animaux
(30) 27.02.04 EP 04100791
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 721 979
(51) A 01 K
67/027
C 12 N
15/12
C 07 K
14/51
C 07 K
14/495
C 12 N
15/63
C 12 N
5/10
C 07 K
16/22
C 12 Q
1/68
C 12 N
15/62
A 61 K
38/18
A 61 P
19/10
G 01 N
33/53
(21) + (22) 06011535.9
24.11.99
(73) UCB PHARMA S.A.
Allée de la Recherche 60
1070 Bruxelles(BE);
(54) Compositions et méthodes pour augmenter la
minéralisation des os
(30) 27.11.98 US 110283 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 790 728
(51) A 01 K
67/027
G 01 N
33/68
C 12 N
15/12
C 12 N
5/10
C 12 N
15/11
C 07 K
14/705
C 07 K
16/18
A 61 K
31/713
A 61 K
38/16
A 61 K
48/00
(21) + (22) 06077262.1
06.11.01
(73) CANCER RESEARCH TECHNOLOGY LTD
Sardinia House Sardinia Street
London WC2A 3NL(GB);
(54) Imagerie, diagnostic et traitement de maladie
(30) 06.11.00 US 245566 P
07.03.01 US 273662 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 052 600
A 01 K
13/00
+ (22) 08167042.4
20.10.08
PHOENIX INNOPLAST
16 ZA Lanneretonne
64400 Oloron Sainte Marie(FR);
(54) Coque de protection flexible
(30) 23.10.07 FR 0707424
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 162
(51) A 01 K
11/00
G 09 F
3/00
(21) + (22) 08707585.9
(73) A. RAYMOND ET CIE.
115 Cours Berriat
3
A 44 B
07.02.08
11/20
38000 Grenoble(FR);
(54) LIEN POUR BAGUE D'IDENTIFICATION
(30) 07.03.07 FR 0701658
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 006 107
(51) A 01 N
37/10
A 01 N
43/10
A 01 N
43/18
A 01 N
43/40
A 01 N
43/54
C 07 C
323/42
C 07 C
317/40
C 07 D
213/70
C 07 D
239/26
C 07 D
277/36
C 07 D
277/76
C 07 D
285/12
C 07 D
333/36
C 07 D
333/48
C 07 D
335/02
(21) + (22) 99123195.2
24.11.99
(73) NIHON NOHYAKU CO., LTD.
1-2-5 Nihonbashi
Chuo-ku Tokyo100-0027(JP);
(54) Dérivés de phtalamide ou leur sels, insecticides
pour l'agriculture et l'horticulture et procédé pour
leur mise en oeuvre
(30) 30.11.98 JP 34037998
20.08.99 JP 23432999
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 408 751
(51) A 01 N
27/00
A 01 N
29/02
A 01 N
31/04
A 01 N
33/04
(21) + (22) 02715127.3
25.02.02
(73) ROHM AND HAAS CY
100 Independence Mall West
Philadelphia Pennsylvania 19106-2399 (US);
NORTH CAROLINA STATE UNIVERSITY
Campus Box 7003
1 Holladay Hall
Raleigh NC 27695-7003(US)
(54) PROCEDES INHIBANT LES REPONSES A L'ETHYLENE PAR DES
PLANTES
(30) 26.02.01 US 271530 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 638 928
(51) A 01 N
43/40
C 07 C
323/22
C 07 C
323/29
C 07 D
285/00
C 07 D
265/14
C 07 D
271/12
C 07 D
215/02
C 07 D
235/06
C 07 D
213/16
(21) + (22) 04735260.4
28.05.04
(73) SYNGENTA LTD
European Regional Centre Priestley Road Surrey
Research Park
Guildford Surrey GU2 7YH(GB);
(54) DERIVES DE N-ALKYNYLE-2- (SUBSTITUE ARYLOXY)
ALKYLTHIOAMIDE COMME FONGICIDES
(30) 04.06.03 GB 0312863
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 638 957
(51) A 01 N
43/56
C 07 D
403/10
C 07 D
491/10
C 07 D
495/10
C 07 D
513/04
C 07 D
405/10
C 07 D
493/10
C 07 D
231/36
C 07 D
487/04
C 07 D
498/04
C 07 D
491/04
C 07 D
231/16
C 07 D
231/18
(21) + (22) 04739660.1
07.06.04
(73) BAYER CROPSCIENCE A.G.
Alfred-Nobel-Straße 50
40789 Monheim(DE);
(54) CETOENOLS CYCLIQUES N-HETEROCYCLYLE-PHENYLE
SUBSTITUES-TRADUCTION-N-HETEROCYCLYL-PHENYLSUBSTITUIE
RTE CYCLISCHE KETOENOLE
(30) 12.06.03 DE 10326386
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 652 903
(51) A 01 N
43/80
C 09 K
15/30
C 07 D
275/02
(21) + (22) 05109397.9
10.10.05
(73) AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)
10 rue Cognacq-Jay
75007 Paris (FR);
(54) Agent de conservation contenant de l'isothiazolone
et présentant une stabilité améliorée
(30) 02.11.04 DE 102004052878
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 694 126
A 01 N
47/20
+ (22) 04821090.0
15.10.04
XEDA INTERNATIONAL S.A.
R.N. 7
Zone Artisanale No. 2
13670 Saint-Andiol(FR);
(54) SOLUTIONS DE CIPC ET D'UN TERPENE OU D'UNE HUILE
TERPENIQUE ET LEURS UTILISATIONS POUR LE TRAITEMENT
ANTIGERMINATIF DE BULBES OU TUBERCULES
(30) 18.12.03 FR 0314908
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 802 196
A 01 N
37/36
A 01 N
59/06
+ (22) 05788135.1
23.09.05
BIONEXT
Passage des déportés 2
5030 Gembloux(BE);
(54) Samenstellingen voor gebruik tegen een of meerdere
pathogenen
(30) 24.09.04 EP 04447209
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 829 551
(51) A 01 N
37/18
A 61 K
38/00
A 61 K
39/00
A 61 K
39/002
A 61 K
39/02
A 61 K
39/12
A 61 K
39/118
A 61 K
39/385
C 07 K
1/32
(21) + (22) 07007299.6
19.02.99
(73) UNIVERSITY OF MIAMI
1600 Northwest 10th Avenue
Miami FL 33136(US);
(54) Gemodificeerd hitteschok elwit-antigeen peptide
complex
(30) 20.02.98 US 75358 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 876 897
(51) A 01 N
43/56
A 01 N
37/22
A 01 N
51/00
A 01 P
7/00
A 01 P
3/00
A 01 N
47/22
A 01 N
47/02
A 01 N
43/22
(21) + (22) 06742592.6
15.04.06
(73) BAYER CROPSCIENCE A.G.
Alfred-Nobel-Straße 50
40789 Monheim(DE);
(54) COMBINAISONS DE SUBSTANCES
ACTIVES-TRADUCTION-WIRKSTOFFKOMBINATIONEN
(30) 28.04.05 DE 102005019713
13.05.05 DE 102005022147
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 031 962
(51) A 01 N
25/34
A 01 N
25/10
A 01 N
53/00
A 01 P
7/04
A 24 B
1/02
A 01 F
25/13
(21) + (22) 07730158.8
14.06.07
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE PROTECTION POUR TABAC
(30) 14.06.06 EP 06115497
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 099 301
(51) A 01 N
43/90
A 01 N
59/26
A 01 N
57/12
A 01 P
3/00
A 23 B
7/154
(21) + (22) 07847898.9
06.12.07
(73) DSM IP ASSETS B.V.
Het Overloon 1
6411 TE Heerlen(NL);
(54) Traitement des fruits après leur récolte avec une
composition antifongique
(30) 08.12.06 EP 06125673
19.07.07 EP 07112772
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 102 205
(51) A 01 N
43/90
A 01 P
13/00
C 07 D
471/04
(21) + (22) 07848431.8
06.12.07
(73) SYNGENTA LTD
European Regional Centre Priestley Road Surrey
Research Park
Guildford Surrey GU2 7YH(GB);
(54) DÉRIVÉS DE PYRIDO-PYRAZINE UTILES EN TANT QUE
COMPOSÉS HERBICIDES
(30) 12.12.06 GB 0624760
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 583
(51) A 01 N
43/56
A 01 N
47/12
A 01 N
47/16
A 01 N
47/38
A 01 N
55/00
C 07 C
237/00
C 07 D
231/14
C 07 D
277/56
C 07 D
307/68
C 07 D
333/38
C 07 D
401/12
C 07 D
403/12
C 07 D
405/12
C 07 D
409/12
C 07 F
7/18
(21) + (22) 08701381.9
10.01.08
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) SÉRINE-AMIDES À SUBSITUTION
HÉTÉROAROYLE-TRADUCTION-HETEROAROYLSUBSTITUIERTE
SERIN-AMIDE
(30) 11.01.07 EP 07100427
(45) 22.09.10
_____________________________________________
4
(11)
(51)
(21)
(73)
2 136 625
A 01 N
33/12
A 01 P
13/00
+ (22) 08735163.1
10.04.08
MENNO CHEMIE-VERTRIEB G.M.B.H.
Langer Kamp 104
22850 Norderstedt(DE);
(54) Gebruik van een middel voor de gelijktijdige
bestrijding van onkruidzaden, algen, fytopathogene
bacteriën, schimmels, virussen en viroïden
-TRADUCTION-VERWENDUNG EINES MITTELS ZUR
GLEICHZEITIGEN BEKÄMPFUNG VON UNKRAUTSAMEN, ALGEN,
PHYTOPATHOGEN BAKTERIEN, PILZEN, VIREN UND VIROIDEN
(30) 23.04.07 WO PCT/EP2007/0
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 876 897
(51) A 01 P
7/00
A 01 P
3/00
A 01 N
47/22
A 01 N
47/02
A 01 N
43/22
A 01 N
43/56
A 01 N
37/22
A 01 N
51/00
(21) + (22) 06742592.6
15.04.06
(73) BAYER CROPSCIENCE A.G.
Alfred-Nobel-Straße 50
40789 Monheim(DE);
(54) COMBINAISONS DE SUBSTANCES
ACTIVES-TRADUCTION-WIRKSTOFFKOMBINATIONEN
(30) 28.04.05 DE 102005019713
13.05.05 DE 102005022147
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 031 962
(51) A 01 P
7/04
A 24 B
1/02
A 01 F
25/13
A 01 N
25/34
A 01 N
25/10
A 01 N
53/00
(21) + (22) 07730158.8
14.06.07
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE PROTECTION POUR TABAC
(30) 14.06.06 EP 06115497
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 099 301
(51) A 01 P
3/00
A 23 B
7/154
A 01 N
43/90
A 01 N
59/26
A 01 N
57/12
(21) + (22) 07847898.9
06.12.07
(73) DSM IP ASSETS B.V.
Het Overloon 1
6411 TE Heerlen(NL);
(54) Traitement des fruits après leur récolte avec une
composition antifongique
(30) 08.12.06 EP 06125673
19.07.07 EP 07112772
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 102 205
(51) A 01 P
13/00
C 07 D
471/04
A 01 N
43/90
(21) + (22) 07848431.8
06.12.07
(73) SYNGENTA LTD
European Regional Centre Priestley Road Surrey
Research Park
Guildford Surrey GU2 7YH(GB);
(54) DÉRIVÉS DE PYRIDO-PYRAZINE UTILES EN TANT QUE
COMPOSÉS HERBICIDES
(30) 12.12.06 GB 0624760
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 136 625
A 01 P
13/00
A 01 N
33/12
+ (22) 08735163.1
10.04.08
MENNO CHEMIE-VERTRIEB G.M.B.H.
Langer Kamp 104
22850 Norderstedt(DE);
(54) Gebruik van een middel voor de gelijktijdige
bestrijding van onkruidzaden, algen, fytopathogene
bacteriën, schimmels, virussen en viroïden
-TRADUCTION-VERWENDUNG EINES MITTELS ZUR
GLEICHZEITIGEN BEKÄMPFUNG VON UNKRAUTSAMEN, ALGEN,
PHYTOPATHOGEN BAKTERIEN, PILZEN, VIREN UND VIROIDEN
(30) 23.04.07 WO PCT/EP2007/0
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 618 787
A 21 B
1/14
A 21 B
3/07
+ (22) 05015913.6
21.07.05
HEUFT BESITZGESELLSCHAFT G.M.B.H. & CO. KG
Nippestrasse 15
56745 Bell/Eifel(DE);
(54) Four de cuisson avec chariot de dalles de
pierre-TRADUCTION-Backofen mit Steinplattenwagen
(30) 22.07.04 DE 202004011473
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 014 171
A 21 B
3/13
A 21 B
3/15
+ (22) 07013811.0
13.07.07
ANNELIESE MERTES G.M.B.H.
In der Krause 67
52249 Eschweiler(DE);
(54) Plateau de cuisson-TRADUCTION-Backblech
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 722 636
(51) A 21 D
8/04
C 12 N
9/18
C 12 N
9/20
(21) + (22) 05718349.3
10.03.05
(73) DANISCO A/S
Langebrogade 1
P.O. Box 17
1001 Copenhagen K.(DK);
(54) Schimmel lipolytische enzymen
(30) 12.03.04 GB 0405637
02.04.04 US 559149 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 785 192
(51) A 21 D
13/02
B 02 B
3/00
A 23 L
1/10
(21) + (22) 05425791.0
11.11.05
(73) BARILLA G. E R. FRATELLI S.P.A.
Via Mantova 166
43100 Parma(IT);
(54) Pâte à base de farine de blé dur ayant une teneur
élevée en son alimentaire et son procédé d'obtention
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 048 960
A 22 C
17/00
+ (22) 07815680.9
26.07.07
N.V. JIP
Lievevrouwestraat 6.1
2520 Ranst(BE);
(54) Inrichting en werkwijze voor het samenstellen van
satés
(30) 09.08.06 BE 200600426
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 081 439
A 22 C
13/00
B 65 D
65/46
+ (22) 07819586.4
05.11.07
LTS LOHMANN THERAPIE-SYSTEME A.G.
Lohmannstrasse 2
56626 Andernach(DE);
(54) FEUILLE AROMATISÉE DÉCHIRABLE ET PROCÉDÉ POUR SA
FABRICATION-TRADUCTION-VERZEHRBARE GEWÜRZHALTIGE
FOLIE SOWIE VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG
(30) 11.11.06 DE 102006053238
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 616 911
(51) A 23 B
4/06
A 61 F
13/47
A 61 F
13/49
C 08 L
101/00
C 08 K
7/22
C 08 K
5/00
B 32 B
27/18
A 23 L
3/00
(21) + (22) 04726264.7
07.04.04
(73) SUMITOMO SEIKA CHEMICALS CO., LTD.
346-1 Miyanishi Harima-cho
Kako-gun Hyogo 675-0145(JP);
(54) COMPOSITION DE RESINE HYDRO-ABSORBANTE
(30) 10.04.03 JP 2003106308
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 099 301
(51) A 23 B
7/154
A 01 N
43/90
A 01 N
59/26
A 01 N
57/12
A 01 P
3/00
(21) + (22) 07847898.9
06.12.07
(73) DSM IP ASSETS B.V.
Het Overloon 1
6411 TE Heerlen(NL);
(54) Traitement des fruits après leur récolte avec une
composition antifongique
(30) 08.12.06 EP 06125673
19.07.07 EP 07112772
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 383 396
(51) A 23 C
9/13
A 23 C
9/154
A 23 C
11/10
A 23 L
1/105
A 23 G
9/42
A 23 L
1/308
A 23 L
1/09
(21) + (22) 02727939.7
13.02.02
(73) OALTY AB
Företagsvägen 42
261 51 Landskrona(SE);
(54) Milchfreie michersatzprodukte
(30) 15.02.01 US 784685
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 383 396
(51) A 23 G
9/42
A 23 L
1/09
A 23 C
9/154
A 23 L
1/105
(21) + (22) 02727939.7
5
A 23 L
A 23 C
A 23 C
13.02.02
1/308
9/13
11/10
(73) OALTY AB
Företagsvägen 42
261 51 Landskrona(SE);
(54) Milchfreie michersatzprodukte
(30) 15.02.01 US 784685
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 517 615
A 23 G
1/04
A 23 G
1/10
+ (22) 03760598.7
10.06.03
NESTEC S.A.
Avenue Nestlé 55
1800 Vevey(CH);
(54) Verfahren und vorrichtung zum verflüssigen eines
pulverförmigen auf fett basierenden produkts,
insbesondere bei der herstellung von schokolade und
dergleichen
(30) 21.06.02 EP 02013803
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 649 756
(51) A 23 G
1/00
A 23 G
1/04
A 23 G
1/02
(21) + (22) 04025278.5
25.10.04
(73) NESTEC S.A.
Avenue Nestlé 55
1800 Vevey(CH);
(54) Modifiziertes kakaoprodukt und verfahren zu dessen
herstellung
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 046 135
(51) A 23 G
1/44
A 23 G
1/46
A 61 K
31/353
A 61 P
1/12
A 23 L
1/30
A 23 L
1/305
A 23 L
2/52
A 23 L
2/66
A 61 K
38/01
A 61 K
38/17
(21) + (22) 07786350.4
26.07.07
(73) HUMANA MILCHUNION EG
Münsterstrasse 31
48351 Everswinkel(DE);
(54) COMPOSITION A BASE DE POLYPHENOL ET DE PEPTIDE QUI
SOUTIENT LA SANTE
INTESTINALE-TRADUCTION-POLYPHENOL-PEPTID-ZUSAMMENSETZ
UNG UND IHRE VERWENDUNG ZUR UNTERSTÜTZUNG DER
DARMGESUNDHEIT
(30) 28.07.06 DE 102006034924
08.11.06 DE 102006052915
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 909 593
A 23 J
1/14
+ (22) 06794215.1
25.07.06
ROQUETTE FRERES
62136 Lestrem(FR);
(54) COMPOSITION DE PROTEINES DE POIS
(30) 05.08.05 FR 0508398
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 239 872
(51) A 23 K
1/165
A 61 P
31/00
A 61 P
33/00
A 61 K
38/46
A 61 K
38/47
(21) + (22) 00989240.7
08.12.00
(73) CHEMGEN CORP.
211 Perry Parkway
Gaithersburg MD 20877(US);
(54) TRAITEMENT ENZYMATIQUE DES INFECTIONS DU SYSTÈME
DIGESTIF
(30) 10.12.99 US 169935 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 442 664
A 23 K
1/16
A 23 K
1/18
+ (22) 04010767.4
10.11.99
ADISSEO IRELAND LIMITED
25-28 North Wall Quay
Dublin 1(IE);
(54) Méthode d'administration de méthionine biodisponible
à une vache
(30) 13.11.98 FR 9814249
29.07.99 FR 9910050
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 442
(51) A 23 K
1/165
C 12 N
9/16
C 12 P
7/18
C 12 P
3/00
C 12 N
1/15
C 12 N
1/19
(21) + (22) 06778826.5
07.07.06
(73) ADISSEO FRANCE S.A.S.
42 avenue Aristide Briand
92160 Antony( );
(54) PHYTASE DE DEBARYOMYCES CASTELLII
(30) 08.07.05 FR 0507336
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 383 396
(51) A 23 L
1/105
A 23 G
9/42
A 23 L
1/308
A 23 L
1/09
A 23 C
9/13
A 23 C
9/154
A 23 C
11/10
(21) + (22) 02727939.7
13.02.02
(73) OALTY AB
Företagsvägen 42
261 51 Landskrona(SE);
(54) Milchfreie michersatzprodukte
(30) 15.02.01 US 784685
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 520 483
(51) A 23 L
1/00
A 23 P
1/16
A 47 J
31/44
B 05 B
7/00
(21) + (22) 04077752.6
04.10.04
(73) FRIESLAND BRANDS B.V.
Blankenstein 142
7943 PE Meppel(NL);
(54) Werkwijze en inrichting om gasbellen in een
vloeibaar product te vormen
(30) 02.10.03 NL 1024438
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 616 911
(51) A 23 L
3/00
A 23 B
4/06
A 61 F
13/47
A 61 F
13/49
C 08 L
101/00
C 08 K
7/22
C 08 K
5/00
B 32 B
27/18
(21) + (22) 04726264.7
07.04.04
(73) SUMITOMO SEIKA CHEMICALS CO., LTD.
346-1 Miyanishi Harima-cho
Kako-gun Hyogo 675-0145(JP);
(54) COMPOSITION DE RESINE HYDRO-ABSORBANTE
(30) 10.04.03 JP 2003106308
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 692 052
(51) A 23 L
3/3409
B 65 D
81/24
B 65 D
81/26
(21) + (22) 03776670.6
09.12.03
(73) ASIAWORLD SHIPPING SERVICES PTY LTD
Level 2 403 Pacific Highway
Artarmon New South Wales 2064(AU);
(54) PROCEDE D'ELIMINATION DE GAZ RESIDUEL ET APPAREIL
CORRESPONDANT
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 698 704
(51) A 23 L
1/302
C 12 R
1/225
C 12 N
1/00
(21) + (22) 05101533.7
01.03.05
(73) CAMPINA NEDERLAND HOLDING B.V.
Hogeweg 9
5301 LB Zaltbommel(NL);
(54) Bacteriën die van nature folaat produceren
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 753 308
A 23 L
1/232
A 23 L
1/221
+ (22) 05746272.3
01.06.05
PLASCHKE, KIM
Fjordbakken 36
4700 Nestved(DK);
(54) Bereiding van rookextract
(30) 04.06.04 DK 200400875
04.06.04 DK 200400877
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 766 023
(51) A 23 L
1/30
C 12 N
15/52
C 12 N
15/53
C 12 N
15/54
C 12 N
9/02
C 12 N
9/10
C 12 N
1/19
C 12 P
7/64
(21) + (22) 05746398.6
03.06.05
(73) FLUXOME SCIENCES A/S
Diplomvej 378
2800 Lyngby(DK);
(54) Metabolisch gemanipuleerde cellen voor de productie
van meervoudig onverzadigde vetzuren
(30) 04.06.04 US 577245 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 785 192
(51) A 23 L
1/10
A 21 D
13/02
B 02 B
3/00
(21) + (22) 05425791.0
11.11.05
(73) BARILLA G. E R. FRATELLI S.P.A.
Via Mantova 166
43100 Parma(IT);
(54) Pâte à base de farine de blé dur ayant une teneur
élevée en son alimentaire et son procédé d'obtention
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 962 619
(51) A 23 L
1/40
6
A 23 L
1/00
(21) + (22) 06819035.4
07.12.06
(73) UNILEVER N.V.
Weena 455
3013 AL Rotterdam (NL);
(54) CONCENTRÉ PERMETTANT DE PRÉPARER UN BOUILLON, UNE
SOUPE, UNE SAUCE, UN JUS OU À UTILISER COMME
ASSAISONNEMENT, LE CONCENTRÉ COMPRENANT DES
PARTICULES ET DE L'XANTHANE ET DE LA GOMME DE CAROUBE
(30) 12.12.05 EP 05077842
07.06.06 EP 06115093
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 014 176
(51) A 23 L
1/01
A 23 L
1/217
A 47 J
36/38
A 47 J
37/12
(21) + (22) 07013707.0
12.07.07
(73) INTERSNACK KNABBER-GEBACK G.M.B.H. & CO. KG
Aachener Strasse 1042
50858 Köln(DE);
(54) Werkwijze voor de bereiding van gefrituurde
voedingsmiddelen met verminderd
vetgehalte-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von
fettreduzierten frittierten Nahrungsmitteln
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 037 766
A 23 L
3/16
A 23 L
3/30
+ (22) 07764475.5
06.07.07
FORCE TECHNOLOGY
Park Allé 345
2605 Brøndby(DK);
(54) Werkwijze en systeem voor een betere toepassing van
akoestische golven met een grote intensiteit
(30) 07.07.06 DK 200600935
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 046 135
(51) A 23 L
1/30
A 23 L
1/305
A 23 L
2/52
A 23 L
2/66
A 61 K
38/01
A 61 K
38/17
A 23 G
1/44
A 23 G
1/46
A 61 K
31/353
A 61 P
1/12
(21) + (22) 07786350.4
26.07.07
(73) HUMANA MILCHUNION EG
Münsterstrasse 31
48351 Everswinkel(DE);
(54) COMPOSITION A BASE DE POLYPHENOL ET DE PEPTIDE QUI
SOUTIENT LA SANTE
INTESTINALE-TRADUCTION-POLYPHENOL-PEPTID-ZUSAMMENSETZ
UNG UND IHRE VERWENDUNG ZUR UNTERSTÜTZUNG DER
DARMGESUNDHEIT
(30) 28.07.06 DE 102006034924
08.11.06 DE 102006052915
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 520 483
(51) A 23 P
1/16
A 47 J
31/44
B 05 B
7/00
A 23 L
1/00
(21) + (22) 04077752.6
04.10.04
(73) FRIESLAND BRANDS B.V.
Blankenstein 142
7943 PE Meppel(NL);
(54) Werkwijze en inrichting om gasbellen in een
vloeibaar product te vormen
(30) 02.10.03 NL 1024438
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 582 272
(51) A 24 B
1/04
A 24 C
5/39
B 07 B
7/00
(21) + (22) 05003384.4
17.02.05
(73) HAUNI PRIMARY G.M.B.H.
Grabauer Strasse 49
21493 Schwarzenbek(DE);
(54) Werkwijze en inrichting voor het uitstoten van
vreemde lichaam-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung
zur Fremdkörperabscheidung
(30) 26.03.04 DE 102004015463
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 031 962
(51) A 24 B
1/02
A 01 F
25/13
A 01 N
25/34
A 01 N
25/10
A 01 N
53/00
A 01 P
7/04
(21) + (22) 07730158.8
14.06.07
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE PROTECTION POUR TABAC
(30) 14.06.06 EP 06115497
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 582 272
(51) A 24 C
5/39
B 07 B
7/00
A 24 B
1/04
(21) + (22) 05003384.4
17.02.05
(73) HAUNI PRIMARY G.M.B.H.
Grabauer Strasse 49
21493 Schwarzenbek(DE);
(54) Werkwijze en inrichting voor het uitstoten van
vreemde lichaam-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung
zur Fremdkörperabscheidung
(30) 26.03.04 DE 102004015463
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 718 174
A 24 C
5/47
G 01 B
17/00
+ (22) 05707498.1
18.02.05
HAUNI MASCHINENBAU A.G.
Kurt-A.-Körber-Chaussee 8-32
21033 Hamburg(DE);
(54) DETERMINATION D'UNE QUANTITE DE
COLLE-TRADUCTION-LEIMMENGENERMITTLUNG
(30) 27.02.04 DE 102004010120
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 827 145
A 24 D
3/06
A 24 D
3/04
+ (22) 05808816.2
09.11.05
PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A.
Quai Jeanrenaud 3
2000 Neuchâtel(CH);
(54) FILTRE COMPORTANT DES PARTICULES ADSORBANTES
AROMATISEES ENCAPSULEES
(30) 10.11.04 US 626613 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 699 307
A 24 F
13/00
+ (22) 04808784.5
13.12.04
VITUVA OPERATIONS LIMITED
Platea Elefhterias
1060 Nicosia(CY);
(54) Inrichting en werkwijze voor het filteren van rook
(30) 12.12.03 NL 1025006
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 138 058
A 24 F
47/00
+ (22) 08013799.5
31.07.08
OLIG A.G.
Klusenstraße 17
6043 Adligenswil(CH);
(54) Cigarette sans fumée-TRADUCTION-Rauchfreie Zigarette
(30) 27.06.08 DE 102008030548
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 568 485
(51) A 41 D
31/02
B 32 B
3/30
B 32 B
27/34
D 06 N
7/00
(21) + (22) 05251132.6
25.02.05
(73) JAPAN GORE-TEX, INC.
42-5 1-chome Akazutsumi
Setagaya-ku Tokyo-To 156(JP);
(54) Feuille stratifiée et tissu composite, perméables à
l'air et imperméables à l'eau
(30) 26.02.04 JP 2004051848
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 638 816
A 41 D
13/018
B 60 R
19/20
+ (22) 03780085.1
28.11.03
RIEK, SIEGFRIED, DR. MED.
Konrad-Witz-Strasse 11
D-78628 Rottweil (DE);
BACHMANN, KARL-HEINZ
Fronwiesen 9
78667 Villingendorf(DE);
GAISELMANN, THOMAS
Teichwiesen 4
D-78667 Villingendorf(DE)
(54) SYSTEME DE DECELERATION DE PRE-IMPACT DESTINE A DES
OBJETS EN DEPLACEMENT-TRADUCTION-PRE-CRASH-VERZ
GERUNGSSYSTEM FÜR BEWEGTE OBJEKTE
(30) 27.06.03 DE 10329180
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 685 768
A 41 D
27/28
+ (22) 06001279.6
21.01.06
SYMPATEX TECHNOLOGIES G.M.B.H.
Kasinostrasse 19-21
42103 Wuppertal(DE);
(54) Vêtement avec circulation d'air
améliorée-TRADUCTION-Oberbekleidung mit erhöhter
Atmungsaktivität
(30) 27.01.05 EP 05001620
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
7
1 815 760
A 41 D
19/00
A 61 B
5/024
+ (22) 07000586.3
12.01.07
BEURER G.M.B.H.
Söflinger Strasse 218
89077 Ulm(DE);
(54) Support pour attacher une unité de mesure à une
main-TRADUCTION-Trägereinheit zum Halten einer
Messeinheit an einer Hand
(30) 06.02.06 DE 102006005211
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 827 151
A 41 D
31/00
+ (22) 05826581.0
16.12.05
KERMEL
20 rue Ampère
68000 Colmar(FR);
(54) MATERIAU MULTICOUCHES POUR VETEMENTS DE PROTECTION
CONTRE LA CHALEUR
(30) 20.12.04 FR 0413614
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 885 209
A 41 D
13/05
A 42 B
3/10
+ (22) 06764729.7
02.06.06
MSA GALLET
Z.I. Sud
01400 Châtillon sur Chalaronne(FR);
(54) CASQUE DE PROTECTION COMPRENANT UN DISPOSITIF DE
FIXATION D'UN ELEMENT DE PROTECTION
(30) 03.06.05 FR 0505615
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 942 756
A 41 D
13/05
+ (22) 06819222.8
02.11.06
LE GILET FRANCAIS
97 ter avenue Jean Jaurès
F-02300 Chauny(FR);
(54) GILET DE PROTECTION, NOTAMMENT POUR LA PRATIQUE
D'ACTIVITES DANS LE DOMAINE EQUIN
(30) 04.11.05 FR 0553342
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 952 709
A 41 D
27/28
+ (22) 08101269.2
04.02.08
PRL USA HOLDINGS, INC
650 Madison Avenue
New York NY 10022(US);
(54) Belüftete kleidung, lüftungssysteme und damit
verbundene verfahren
(30) 01.06.07 US 757106
02.02.07 US 887963 P
30.01.08 WO PCT/US2008/0
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 978 836
(51) A 41 D
3/00
A 41 D
15/00
A 41 D
27/28
(21) + (22) 06818088.4
22.11.06
(73) X-TECHNOLOGY SWISS GMBH
Samstagernstrasse 45
8832 Wollerau(CH);
(54) VÊTEMENT COMBINÉ POUR LA RÉGULATION DU MICROCLIMAT
CORPOREL-TRADUCTION-KOMBINATIONSBEKLEIDUNG ZUR
KLIMAREGULIERUNG
(30) 27.01.06 DE 202006001380
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 202
(51) A 41 D
15/00
A 41 D
19/00
A 41 D
27/10
(21) + (22) 07871947.3
14.12.07
(73) DECATHLON
4 boulevard de Mons
59650 Villeneuve d'Ascq(FR);
(54) VÊTEMENT À DOUBLE CONFIGURATION, ÉTANCHE ET AÉRÉE
(30) 14.12.06 FR 0655511
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 852 023
A 42 B
3/22
+ (22) 07251790.7
27.04.07
GENTEX CORP.
324 Main Street
Carbondale Pennsylvania 18407(US);
(54) Ensemble visière pour casque
(30) 02.05.06 US 416049
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 885 209
A 42 B
3/10
A 41 D
13/05
+ (22) 06764729.7
02.06.06
MSA GALLET
Z.I. Sud
01400 Châtillon sur Chalaronne(FR);
(54) CASQUE DE PROTECTION COMPRENANT UN DISPOSITIF DE
FIXATION D'UN ELEMENT DE PROTECTION
(30) 03.06.05 FR 0505615
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 551 244
A 43 B
7/12
+ (22) 03762643.9
07.07.03
GEOX S.P.A.
Via Feltrina Centro 16
31044 Montebelluna Località Biadene (Treviso)(IT);
(54) SEMELLE DE CHAUSSURE ETANCHE A L'EAU ET PERMEABLE A
L'AIR
(30) 09.07.02 IT PD20020187
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 973 438
A 43 B
7/08
+ (22) 07712638.1
05.01.07
GRIMMEISEN, THEODORE
5 Passage Piver
75011 Paris(FR);
(54) CHAUSSURE VENTILEE
(30) 06.01.06 FR 0600107
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 088 885
A 43 B
7/36
A 61 N
1/14
+ (22) 07822577.8
14.11.07
WIEBECKE, ADOLF
Barmsteinstrasse 6
5411 OBERALM(AT);
(54) CHAUSSURE PRÉSENTANT UNE SEMELLE
ÉLECTROCONDUCTRICE-TRADUCTION-SCHUH MIT EINER
ELEKTRISCH LEITFÄHIGEN SOHLE
(30) 15.11.06 AT 18912006
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 129 250
A 43 B
7/12
A 43 B
9/02
+ (22) 08717888.5
17.03.08
GEOX S.P.A.
Via Feltrina Centro 16
31044 Montebelluna Località Biadene (Treviso)(IT);
(54) SEMELLE INTÉRIEURE COMPOSITE IMPERMÉABLE À L'EAU ET
PERMÉABLE À LA VAPEUR, ET CHAUSSURE FABRIQUÉE AVEC
UNE TELLE SEMELLE
(30) 23.03.07 IT PD20070106
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 769 693
A 43 C
1/04
+ (22) 06015297.2
22.07.06
SALOMON S.A.S.
Les Croiselets
74370 Metz-Tessy(FR);
(54) Chaussure qui améliore le serrage de la tige
(30) 28.09.05 FR 0509919
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 460 911
A 44 B
19/32
+ (22) 02781145.4
23.10.02
ORTLIEB, HARTMUT
Rainstrasse 6
91560 Heilsbronn(DE);
(54) FERMETURE A GLISSIERE ETANCHE A
L'EAU-TRADUCTION-WASSERDICHTER REISSVERSCHLUSS
(30) 23.10.01 DE 10151590
17.10.02 DE 10248574
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 882 423
A 44 B
18/00
B 29 C
43/22
+ (22) 07010580.4
15.10.02
APLIX S.A.
19 Avenue de Messine
75008 Paris(FR);
(54) Procédé pour produire un élément de fermeture à
crochets et boucles-TRADUCTION-Verfahre zur
Herstellung eines Haftverschlussteiles
(30) 15.12.01 DE 10161744
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 931 235
A 44 B
13/00
A 47 H
13/02
+ (22) 06820255.5
05.10.06
GMCC FINANCES
48 Rue Gustave Eiffel Z.A. Albitech
81000 Albi(FR);
(54) OEILLET
(30) 07.10.05 FR 0553045
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 162
(51) A 44 B
11/20
A 01 K
11/00
(21) + (22) 08707585.9
8
G 09 F
07.02.08
3/00
(73) A. RAYMOND ET CIE.
115 Cours Berriat
38000 Grenoble(FR);
(54) LIEN POUR BAGUE D'IDENTIFICATION
(30) 07.03.07 FR 0701658
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 949 811
A 44 C
5/14
+ (22) 08450007.3
24.01.08
HIRSCH ARMBANDER GMBH
Hirschstrasse 5
9021 Klagenfurt(AT);
(54) Bande, en particulier destinée à l'utilisation en
tant que bracelet ou bracelet de
montre-TRADUCTION-Band, insbesondere zur Verwendung
als Schmuck-oder Uhrarmband
(30) 25.01.07 AT 4607 U
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 527 713
A 45 D
44/00
+ (22) 05002497.5
30.08.02
THE PROCTER AND GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati Ohio 45202(US);
(54) Conseil en couleur de
cheveux-TRADUCTION-Haarfarbberatung
(30) 30.08.01 DE 10142526
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 543 742
A 45 D
24/02
+ (22) 04300909.1
16.12.04
L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Peigne permettant d'isoler au moins une mèche de
cheveux.
(30) 19.12.03 FR 0351150
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 785 055
A 45 D
40/00
+ (22) 06123029.8
26.10.06
L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Dispositif de conditionnement et d'application d'un
produit sur des fibres kératiniques
(30) 09.11.05 FR 0553387
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 797 790
A 45 D
40/26
A 45 D
34/04
+ (22) 06126037.8
13.12.06
L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Dispositif de conditionnement et d'application à
essorage réglable
(30) 15.12.05 FR 0553900
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 917 883
(51) A 45 D
40/26
A 45 D
34/04
A 46 B
9/02
(21) + (22) 07119396.5
26.10.07
(73) L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Applicateur pour appliquer un produit sur les cils
ou les sourcils
(30) 02.11.06 FR 0654697
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 924 411
(51) A 45 D
26/00
B 26 B
19/06
B 26 B
19/02
B 26 B
19/04
(21) + (22) 06776741.8
10.08.06
(73) BRAUN G.M.B.H.
Frankfurter Strasse 145
61476 Kronberg(DE);
(54) APPAREIL POUR ELIMINER DES POILS ET DES
CHEVEUX-TRADUCTION-HAARENTFERNUNGSGERÄT
(30) 16.09.05 DE 102005044176
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 062 497
(51) A 45 D
34/04
B 65 D
47/42
B 65 D
53/02
(21) + (22) 07022156.9
15.11.07
(73) SCHMIDT, JURGEN
Richard-Wagner-Strasse 62
73207 Plochingen(DE);
(54) Dispositif de sortie pour milieux pouvant
s'écouler-TRADUCTION-Austragvorrichtung für
fliessfähige Medien
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 170 118
(51) A 45 D
40/24
B 65 D
21/02
A 45 D
40/26
A 46 B
9/02
(21) + (22) 08802694.3
29.09.08
(73) GEKA G.M.B.H.
91572 Bechhofen(DE);
(54) UNITÉ COSMÉTIQUE-TRADUCTION-KOSMETIKEINHEIT
(30) 29.09.07 EP 07019220
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 917 883
(51) A 46 B
9/02
A 45 D
40/26
A 45 D
34/04
(21) + (22) 07119396.5
26.10.07
(73) L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Applicateur pour appliquer un produit sur les cils
ou les sourcils
(30) 02.11.06 FR 0654697
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 053 939
A 46 B
5/00
+ (22) 07825983.5
03.08.07
PONZINI S.P.A.
Via Vittorio Veneto 68
20020 Lazzate (Milano)(IT);
(54) BROSSE À DENTS DOTÉE D'UNE TÊTE CAPABLE DE CHANGER
DE DIRECTION EN TORSION
(30) 10.08.06 IT MI20061617
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 170 118
(51) A 46 B
9/02
A 45 D
40/24
B 65 D
21/02
A 45 D
40/26
(21) + (22) 08802694.3
29.09.08
(73) GEKA G.M.B.H.
91572 Bechhofen(DE);
(54) UNITÉ COSMÉTIQUE-TRADUCTION-KOSMETIKEINHEIT
(30) 29.09.07 EP 07019220
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 493 354
A 46 D
3/02
+ (22) 04076684.2
09.06.04
FIRMA G.B. BOUCHERIE, N.V.
Stuivenbergstraat 106
8870 Izegem(BE);
(54) Werkwijz en inrichting voor het vervaardigen van
borstels
(30) 03.07.03 BE 200300387
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 946 673
(51) A 47 B
77/10
A 47 B
77/18
A 47 B
96/16
B 65 F
1/14
E 05 B
65/46
(21) + (22) 07100939.3
22.01.07
(73) PEKA-METALL A.G.
Luzernerstrasse 20
6295 Mosen(CH);
(54) Extracteur pour le logement d'un système de
récipient destiné à l'utilisation dans un élément
d'armoire d'un dispositif de
meuble-TRADUCTION-Auszugeinrichtung für die Aufnahme
eines Behältersystems zum Einsetzen in ein
Schrankelement einer Möbeleinrichtung
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 007 245
A 47 B
88/02
+ (22) 07725160.1
12.05.07
SIEMATIC MOBELWERKE G.M.B.H. & CO. KG
August-Siekmann-Strasse 1-5
32584 Löhne(DE);
(54) ENSEMBLE TIROIR-TRADUCTION-SCHUBLADENANORDNUNG
(30) 22.07.06 DE 202006011311
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 063 735
A 47 B
3/00
+ (22) 06792141.1
19.09.06
VS VEREINIGTE SPEZIALMOBELFABRIKEN G.M.B.H. & CO. KG
Hochhäuser Strasse 8
97941 Tauberbischofsheim(DE);
(54) TABLE, NOTAMMENT TABLE D'ÉCOLIER-TRADUCTION-TISCH,
INSBESONDERE SCHÜLERTISCH
(45) 08.09.10
_____________________________________________
9
(11) 2 074 908
(51) A 47 B
57/26
A 47 B
57/56
A 47 F
5/05
A 47 F
7/08
(21) + (22) 08102386.3
07.03.08
(73) CHIANG, HSIAO-HUNG
5F. No. 40 Lane 44 Taihe Street
235 Jhonghe City Taipei (TW);
CHU, LI-CHI
No. 6 Lane 38 Taihe Street
235 Jhonghe City Taipei(TW)
(54) Étagère à chaussures
(30) 28.12.07 EP 07124163
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 138 071
A 47 B
96/16
+ (22) 09008198.5
23.06.09
DUPERTHAL SICHERHEITSTECHNIK G.M.B.H. & CO.KG
Mainparkstrasse 6-10
63801 Kleinostheim( );
(54) Armoire, en particulier armoire de
sécurité-TRADUCTION-Schrank, insbesondere
Sicherheitsschrank
(30) 27.06.08 DE 202008008661
04.04.09 DE 202009004710
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 676 506
A 47 C
23/06
+ (22) 06290006.3
04.01.06
ONIRIS
Avenue du Val Zone Industrielle
78520 Limay(FR);
(54) Dispositif de suspension de lattes à raideur réglable
(30) 04.01.05 FR 0500032
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 931 232
A 47 C
15/00
B 60 N
2/00
+ (22) 05786593.3
03.10.05
VITRA PATENTE A.G.
Klünenfeldstrasse 22
4132 Muttenz(CH);
(54) SIEGE-TRADUCTION-STUHL
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 078 475
A 47 C
7/50
+ (22) 09150037.1
05.01.09
OLSBERG HERMANN EVERKEN G.M.B.H.
Hüttenstrasse 38
59939 Olsberg(DE);
(54) Armature de repose-pied pour
meuble-TRADUCTION-Beinauflagenbeschlag für ein Möbel
(30) 08.01.08 DE 202008000302
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 083 657
A 47 C
3/026
A 47 C
1/032
+ (22) 07818987.5
12.10.07
BOCK 1 G.M.B.H. & CO. KG
An der Heide 17
92353 Postbauer-Heng(DE);
(54) MÉCANISME POUR CHAISE DE BUREAU-TRADUCTION-MECHANIK
FÜR EINEN BÜROSTUHL
(30) 13.10.06 DE 102006049040
08.05.07 DE 102007022015
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 084 991
(51) A 47 C
1/026
A 47 C
1/036
A 47 C
7/38
E 05 D
15/58
(21) + (22) 08169509.0
20.11.08
(73) FERDINAND LUSCH G.M.B.H. & CO. KG.
Im Brocke 11
33649 Bielefeld(DE);
(54) Armature pivotante-TRADUCTION-Schwenkbeschlag
(30) 29.01.08 DE 202008001323
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 092 856
A 47 C
27/08
+ (22) 09002250.0
18.02.09
TRAUMREITER G.M.B.H.
Otto Stadler Strasse 9c
33100 Paderborn(DE);
(54) Lit à eau doté d'un matelas
d'eau-TRADUCTION-Wasserbett mit einer
Wasserbettmatratze
(30) 20.02.08 DE 202008002383
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 886 603
(51) A 47 F
11/10
A 47 F
3/00
(21) + (22) 07015356.4
A 47 F
06.08.07
5/08
(73) KONRAD KNOBLAUCH VERMOGENSVERWALTUNG G.M.B.H.
Zeppelinstrasse 8-12
88677 Markdorf(DE);
(54) Dispositif à emboîter, objet d'emboîter et ensemble
comprenant un dispositif à emboîter et un objet
d'emboîter-TRADUCTION-Einsteckvorrichtung,
Einsteckgegenstand sowie Anordnung aus einer
Einsteckvorrichtung und einem Einsteckgegenstand
(30) 07.08.06 DE 102006037119
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 074 908
(51) A 47 F
5/05
A 47 F
7/08
A 47 B
57/26
A 47 B
57/56
(21) + (22) 08102386.3
07.03.08
(73) CHIANG, HSIAO-HUNG
5F. No. 40 Lane 44 Taihe Street
235 Jhonghe City Taipei (TW);
CHU, LI-CHI
No. 6 Lane 38 Taihe Street
235 Jhonghe City Taipei(TW)
(54) Étagère à chaussures
(30) 28.12.07 EP 07124163
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 166 692
A 47 G
19/14
B 65 D
47/40
+ (22) 01420132.1
12.06.01
SEB S.A.
Les 4 M Chemin du Petit Bois
69130 Ecully(FR);
(54) Verseuse comportant un bec verseur anti-gouttes
(30) 26.06.00 FR 0008187
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 931 235
A 47 H
13/02
A 44 B
13/00
+ (22) 06820255.5
05.10.06
GMCC FINANCES
48 Rue Gustave Eiffel Z.A. Albitech
81000 Albi(FR);
(54) OEILLET
(30) 07.10.05 FR 0553045
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 327 407
A 47 J
31/40
+ (22) 02014628.8
02.07.02
SOC. DES PRODUITS NESTLE S.A.
Case postale 353
1800 Vevey(CH);
(54) Dispositif automatique pour l'extraction d'une
substance
(30) 10.01.02 WO PCT/EP02/003
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 342 440
A 47 J
27/08
+ (22) 03356042.6
10.03.03
SEB S.A.
Les 4 M Chemin du Petit Bois B.P. 172
69132 Ecully Cedex(FR);
(54) Appareil de cuisson d'aliments sous pression
comportant un module de couvercle
(30) 08.03.02 FR 0203089
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 458 268
A 47 J
27/08
+ (22) 02799113.2
23.12.02
SEB S.A.
Les 4 M Chemin du Petit Bois B.P. 172
69132 Ecully Cedex(FR);
(54) APPAREIL DE CUISSON D'ALIMENTS SOUS PRESSION
COMPORTANT UN CAPTEUR DE TEMPERATURE
(30) 27.12.01 FR 0117101
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 520 483
(51) A 47 J
31/44
B 05 B
7/00
A 23 L
1/00
A 23 P
1/16
(21) + (22) 04077752.6
04.10.04
(73) FRIESLAND BRANDS B.V.
Blankenstein 142
7943 PE Meppel(NL);
(54) Werkwijze en inrichting om gasbellen in een
vloeibaar product te vormen
(30) 02.10.03 NL 1024438
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 662 950
(51) A 47 J
27/00
B 23 K
20/04
B 32 B
15/18
B 32 B
15/20
(21) + (22) 03818334.9
13.08.03
(73) ALL-CLAD METALCRAFTERS LLC
10
424 Morganza Road
Canonsburg PA 15317(US);
(54) COMPOSANTS METALLIQUES LIES A CARACTERISTIQUES DE
CONDUCTIVITE THERMIQUE UNIFORMES, ET PROCEDE DE
FABRICATION
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 793 715
A 47 J
31/46
+ (22) 05777988.6
29.07.05
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) MACHINE A CAFE A CREUSET DE
DECHARGE-TRADUCTION-KAFFEEMASCHINE MIT EINEM
AUSLAUFTOPF
(30) 24.09.04 DE 102004046453
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 816 939
A 47 J
37/08
+ (22) 05801689.0
31.10.05
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) GRILLE-PAIN AVEC DISPOSITIF POUR PETITS
PAINS-TRADUCTION-BROTRÖSTER MIT BRÖTCHENAUFSATZ
(30) 23.11.04 DE 102004056500
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 824 367
A 47 J
43/25
+ (22) 04806791.2
15.11.04
BISIO PROGETTI S.P.A
Zona Industriale D3
Viale dell' Industria 36
15100 Alessandria(IT);
(54) RÂPE-CONTENEUR POUR PRODUITS ALIMENTAIRES FRIABLES
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 838 187
A 47 J
37/07
+ (22) 05801874.8
14.11.05
WEDERMANN, ANDRE
Naunhofer Strasse 2
04821 Brandis(DE);
(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR PRODUIRE DE LA CHALEUR DE
MANIERE DIRIGEE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM GERICHTETEN
ERZEUGEN VON WÄRME UND VORRICHTUNG DAFÜR
(30) 17.11.04 DE 202004017817
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 938 718
A 47 J
27/09
+ (22) 07291610.9
21.12.07
SEB S.A.
Les 4 M Chemin du Petit Bois B.P. 172
69132 Ecully Cedex(FR);
(54) APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION DE CONSTRUCTION
AMÉLIORÉE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION CORRESPONDANT
(30) 28.12.06 FR 0611474
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 977 666
A 47 J
31/00
+ (22) 08003149.5
21.02.08
NIRO-PLAN A.G.
Franke-Strasse 2
4663 Aarburg(CH);
(54) Procédé et dispositif de fabrication de café latte
macchiato-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur
Herstellung von Caffe Latte Macchiato
(30) 02.04.07 DE 102007017450
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 989 978
(51) A 47 J
39/00
A 47 J
27/14
F 24 C
7/08
(21) + (22) 07009155.8
07.05.07
(73) RATIONAL A.G.
Iglinger Strasse 62
86899 Landsberg/Lech(DE);
(54) Procédé de cuisson-TRADUCTION-Verfahren zum Führen
zumindest eines Garvorgangs
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 008 559
A 47 J
43/07
+ (22) 08356092.0
18.06.08
SEB S.A.
Les 4 M Chemin du Petit Bois
69130 Ecully(FR);
(54) Appareil de préparation culinaire comportant un
dispositif de sécurité simplifié
(30) 26.06.07 FR 0704570
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 014 176
(51) A 47 J
36/38
A 47 J
37/12
A 23 L
1/01
A 23 L
1/217
(21) + (22) 07013707.0
12.07.07
(73) INTERSNACK KNABBER-GEBACK G.M.B.H. & CO. KG
Aachener Strasse 1042
50858 Köln(DE);
(54) Werkwijze voor de bereiding van gefrituurde
voedingsmiddelen met verminderd
vetgehalte-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von
fettreduzierten frittierten Nahrungsmitteln
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 015 661
A 47 J
43/10
+ (22) 07720115.0
03.05.07
SWIZZZPROZZZ A.G.
Dorfstrasse 52
6375 Beckenried(CH);
(54) DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'ALIMENTS-TRADUCTION-GERÄT
ZUM BEARBEITEN VON LEBENSMITTELN
(30) 04.05.06 CH 730062006
22.01.07 CH 89072007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 030 537
A 47 J
31/36
+ (22) 07115112.0
28.08.07
SCHAERER A.G.
Allmendweg 8
4528 Zuchwil(CH);
(54) Dispositif-infuseur pour une machine à
café-TRADUCTION-Brüheinrichtung für eine
Kaffeemaschine
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 036 467
A 47 J
31/36
+ (22) 08012641.0
12.07.08
SEVERIN ELEKTROGERATE G.M.B.H.
Röhre 27
59846 Sundern(DE);
(54) Percolateur destiné à la préparation de boissons
chaudes-TRADUCTION-Perkolator zur Zubereitung von
Brühgetränken
(30) 13.09.07 DE 102007043712
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 055 215
A 47 J
31/44
+ (22) 07425627.2
08.10.07
GRUPPO CIMBALI S.P.A.
Via A. Manzoni 17
20082 Binasco (MI)(IT);
(54) Appareil et procédé de préparation de lait selon des
conditions de consistance et de température
variables dans une machine à café pour former
plusieurs types de boissons
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 060 211
A 47 J
31/41
A 47 J
31/44
+ (22) 07425729.6
19.11.07
GRUPPO CIMBALI S.P.A.
Via Manzoni 17
20082 Binasco (MI)(IT);
(54) Appareil pour la préparation et la distribution
d'une boisson, en particulier une boisson chocolatée
dans une machine à café
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 092 867
A 47 J
43/08
A 47 J
43/044
+ (22) 09356009.2
16.02.09
SEB S.A.
Les 4M Chemin du Petit Bois
69130 Ecully(FR);
(54) Appareil électroménager de préparation culinaire
comportant un dispositif d'éjection d'outil de
travail rotatif
(30) 20.02.08 FR 0800913
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 569 573
(51) A 47 K
7/00
A 61 B
19/00
A 61 L
2/22
(21) + (22) 03789222.1
11.12.03
(73) STERIPOWER G.M.B.H. & CO. KG
Enzianstrasse 2
82319 Starnberg(DE);
(54) DISPOSITIF DISTRIBUTEUR DE PRODUITS DE DESINFECTION
ET DE NETTOYAGE, EN PARTICULIER POUR LES
MAINS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM AUSBRINGEN VON
DESINFEKTIONS- UND REINIGUNGSMITTELN, INSBESONDERE
FÜR HÄNDE
11
(30) 13.12.02 DE 10258272
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 916 932
A 47 K
3/00
A 47 K
3/40
+ (22) 06778301.9
21.08.06
ILLBRUCK SANITARTECHNIK G.M.B.H.
Illbruckstrasse 1
34537 Bad Wildungen(DE);
(54) COMBINAISON D'UN CORPS SUPPORT EN MOUSSE RIGIDE ET
D'UN CORPS DE PLAQUE, NOTAMMENT COMME PARTIE D'UN
SYSTEME DE BAC A DOUCHE-TRADUCTION-KOMBINATION AUS
EINEM HARTSCHAUMSTOFF-TRÄGERKÖRPER UND EINEM
PLATTENKÖRPER, INSBESONDERE ALS TEIL EINES
DUSCHPLATZSYSTEMS
(30) 24.08.05 DE 202005013327
17.08.06 DE 202006012825
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 961 353
A 47 K
3/28
A 47 K
3/40
+ (22) 08003116.4
20.02.08
RUGGIERO, ELIO
Via Le Croci 30
50059 Vinci (FI)(IT);
(54) Verfahren zum ersetzen einer badewanne durch eine
duschwanne
(30) 20.02.07 IT fi20070009
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 043 768
(51) A 47 K
5/08
C 11 D
17/00
B 01 F
1/00
B 01 F
3/12
A 47 L
15/44
(21) + (22) 06787094.9
14.07.06
(73) ECOLAB INC.
Ecolab Center 370 North Wabasha Street
St. Paul MN 55102-2233(US);
(54) PROCÉDÉ DE DISTRIBUTION DE DÉTERGENTS SOLIDES AU
MOYEN D'UN DILUANT
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 113 046
(51) A 47 K
3/28
A 47 K
3/30
A 47 K
3/34
A 47 K
3/36
E 04 B
2/82
(21) + (22) 08751487.3
28.02.08
(73) CESANA S.P.A.
Via Vincenzo Monti 2
20123 Milano(IT);
(54) Scheidingswandconstructie
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 489 364
(51) A 47 L
15/42
H 05 B
6/68
F 25 D
29/00
G 09 F
9/40
F 24 C
7/08
F 24 C
15/20
D 06 F
39/00
(21) + (22) 04007755.4
31.03.04
(73) ELECTROLUX HOME PRODUCTS CORPORATION N.V.
Belgicastraat 17
1930 Zaventem(BE);
(54) Appareil de cuisson, de réfrigération et/ou de
lavage-TRADUCTION-Gar-, Kühl- und/oder Waschgerät
(30) 18.06.03 DE 10327844
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 701 646
A 47 L
15/42
+ (22) 04804785.6
13.12.04
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) LAVE-VAISSELLE POURVU D'UN SYSTEME DE DETECTION DE
NIVEAU-TRADUCTION-GESCHIRRSPÜLMASCHINE MIT EINEM
SYSTEM ZUR FÜLLSTANDSERKENNUNG
(30) 22.12.03 DE 10360554
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 742 564
A 47 L
15/50
+ (22) 05744581.9
19.04.05
MIELE & CIE. K.G.
Schutzrechte/Verträge Carl-Miele-Strasse 29
33332 Gütersloh(DE);
(54) PANIER DE LAVE-VAISSELLE COMPORTANT DIFFERENTS
LOGEMENTS ET/OU ELEMENTS DE RETENUE-TRADUCTION-KORB
FÜR EINE GESCHIRRSPÜLMASCHINE MIT UNTERSCHIEDLICHEN
AUFNAHMEN UND/ODER HALTERUNGEN
(30) 03.05.04 DE 102004022024
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 769 185
A 47 L
9/24
F 16 L
27/12
+ (22) 05774165.4
08.07.05
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) TUBE TELESCOPIQUE-TRADUCTION-TELESKOPROHR
(30) 14.07.04 DE 102004034023
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 814 430
A 47 L
9/02
+ (22) 05810964.6
31.10.05
VORWERK & CO. INTERHOLDING G.M.B.H.
Mühlenweg 17-37
42275 Wuppertal(DE);
(54) BUSE D'ASPIRATION AJUSTABLE
MANUELLEMENT-TRADUCTION-HANDGEFÜHRTE VERSTELLBARE
SAUGDÜSE
(30) 16.11.04 DE 102004055125
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 850 726
A 47 L
15/42
A 47 L
15/00
+ (22) 06706542.5
01.02.06
MIELE & CIE. K.G.
Schutzrechte/Verträge Carl-Miele-Strasse 29
33332 Gütersloh(DE);
(54) LAVE-VAISSELLE A RESERVOIR DE LAVAGE SOUS FORME DE
TIROIR POUVANT ETRE SORTI DU
BOITIER-TRADUCTION-GESCHIRRSPÜLMASCHINE MIT EINEM
SCHUBLADENARTIG AUS DEM GEHÄUSE AUSZIEHBAREN
SPÜLBEHÄLTER
(30) 22.02.05 DE 102005008249
22.02.05 DE 102005008247
22.02.05 DE 102005008248
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 949 838
(51) A 47 L
9/00
A 47 L
9/32
B 62 K
3/00
B 62 K
19/40
A 47 L
9/06
(21) + (22) 08001180.2
23.01.08
(73) VERMOP SALMON G.M.B.H.
Zeppelinstrasse 24
82205 Gilching(DE);
(54) Appareil de nettoyage-TRADUCTION-Reinigungsgerät
(30) 24.01.07 DE 102007003573
23.05.07 DE 102007023947
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 967 437
(51) A 47 L
13/51
B 62 B
3/00
B 62 B
3/02
(21) + (22) 08152417.5
07.03.08
(73) MELCHERT, FRANZ ADOLF
Südring 121
42579 Heiligenhaus(DE);
(54) Chariot de femme de chambre doté de compartiments
verrouillables ou d'une base de dépôt
verrouillable-TRADUCTION-Zimmermädchenwagen mit
verschließbaren Fächern bzw. verschließbarem
Ablageboden
(30) 07.03.07 DE 102007010937
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 378
(51) A 47 L
11/32
A 47 L
11/33
A 63 H
30/04
B 05 D
3/12
B 44 C
7/02
C 04 B
41/48
E 04 F
21/00
E 04 F
15/12
E 04 F
21/20
E 04 F
21/22
E 04 F
21/24
A 01 D
37/00
A 01 D
39/00
A 01 D
41/00
A 01 D
42/00
(21) + (22) 08004131.2
06.03.08
(73) REUTER, WERNER
Eichbühl 5
72505 Krauchwies(DE);
(54) Dispositif d'aération de revêtements de
sol-TRADUCTION-Vorrichtung zum Entlüften von
Bodenbeschichtungen
(30) 28.04.07 DE 202007006144
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 043 768
(51) A 47 L
15/44
A 47 K
5/08
C 11 D
17/00
B 01 F
1/00
B 01 F
3/12
(21) + (22) 06787094.9
14.07.06
(73) ECOLAB INC.
Ecolab Center 370 North Wabasha Street
St. Paul MN 55102-2233(US);
(54) PROCÉDÉ DE DISTRIBUTION DE DÉTERGENTS SOLIDES AU
MOYEN D'UN DILUANT
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
12
2 046 183
A 47 L
9/20
+ (22) 06776509.9
29.07.06
ALFRED KARCHER G.M.B.H. & CO. KG
Alfred-Kärcher-Strasse 28-40
71364 Winnenden(DE);
(54) PROCÉDÉ POUR NETTOYER LE FILTRE D'UN ASPIRATEUR ET
ASPIRATEUR POUR METTRE EN OEUVRE LE
PROCÉDÉ-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM ABREINIGEN DER
FILTER EINES STAUBSAUGERS SOWIE STAUBSAUGER ZUR
DURCHFÜHRUNG DES VERFAHRENS
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 146 616
A 47 L
15/48
+ (22) 08735783.6
03.04.08
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) DÉTECTION DE TEMPÉRATURE LORS D'UN SÉCHAGE PAR
ZÉOLITE-TRADUCTION-TEMPERATURERFASSUNG BEI
ZEOLITHTROCKNUNG
(30) 12.04.07 DE 102007017284
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 150 164
A 47 L
15/24
+ (22) 08733836.4
14.05.08
LUDWIG ELKUCH AG
Schaaner Strasse 32
9487 Bendern(LI);
(54) DISPOSITIF POUR DÉBARRASSER, EN PARTICULIER POUR DES
PLATEAUX DE SERVICE-TRADUCTION-ABRÄUMVORRICHTUNG,
INSBESONDERE FÜR SERVIERTABLETTS
(30) 14.05.07 CH 775072007
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 175 176
A 61 B
5/05
+ (22) 00923191.1
07.04.00
ENDONETICS, INC.
Suite 102 5830 Oberlin Drive
San Diego CA 92121( );
(54) Implanteerbare monitorsonde
(30) 07.04.99 US 287617
06.04.00 US 544373
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 309 286
A 61 B
19/00
+ (22) 01959672.5
07.08.01
LEE, BRUCE, B.
966 Cass Street
Suite 200
Monterey CA 93940-4522(US);
(54) SYSTEME D'ABLATION GYNECOLOGIQUE FAISANT APPEL A UNE
AIGUILLE D'ABLATION
(30) 09.08.00 US 224191 P
31.07.01 US 920425
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 404 217
A 61 B
5/00
+ (22) 02753897.4
05.07.02
SCHAUPP, LUKAS
Peinlichgasse 6
8010 Graz (AT);
PIEBER, THOMAS
Medizinische Universtätsklinik Auenbruggerplatz 15
8036 Graz(AT)
(54) MESURAGE DE LA CONCENTRATION DE SUBSTANCES DANS DES
ORGANISMES VIVANTS PAR
MICRODIALYSE-TRADUCTION-MESSUNG DER KONZENTRATION
VON SUBSTANZEN IN LEBENDEN ORGANISMEN MITTELS
MIKRODIALYSE
(30) 06.07.01 AT 10572001
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 430 840
(51) A 61 B
17/08
A 61 B
17/10
A 61 B
17/04
(21) + (22) 03024835.5
31.10.03
(73) KARLSRUHER INSTITUT FUR TECHNOLOGIE
Kaiserstrasse 12
76131 Karlsruhe(DE);
(54) Pince chirurgicale-TRADUCTION-Medizinischer Clip
(30) 19.12.02 DE 10259411
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 460 947
A 61 B
17/22
+ (22) 02796513.6
18.12.02
DORNIER MEDTECH SYSTEMS G.M.B.H.
Argelsrieder Feld 7
82234 Wessling(DE);
(54) CONTROLE ET SURVEILLANCE D'UNE SOURCE D'ONDES DE
CHOC OU DE PRESSION-TRADUCTION-PRÜFUNG UND
ÜBERWACHUNG EINER STOSS-BZW. DRUCKWELLENQUELLE
(30) 19.12.01 DE 10162595
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 489 961
(51) A 61 B
5/00
(21) + (22) 03716792.1
21.03.03
(73) ANIMAS TECHNOLOGIES LLC
200 Lawrence Drive
West Chester PA 19380(US);
(54) AMELIORATION DE L'EFFICACITE D'UN DISPOSITIF DE
SURVEILLANCE D'ANALYTE
(30) 22.03.02 US 367087 P
25.09.02 US 413989 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 499 257
(51) A 61 B
17/16
A 61 C
1/18
A 61 C
1/14
(21) + (22) 03720005.2
18.04.03
(73) W & H DENTALWERK BURMOOS GMBH
Ignaz-Glaser-Strasse 53
5111 Bürmoos(AT);
(54) TRANSMISSION DE COUPLE POUR OUTIL ROTATIF
CHIRURGICAL OU
DENTAIRE-TRADUCTION-DREHMOMENTÜBERTRAGUNG FÜR EIN
CHIRURGISCHES ODER DENTALES, ROTIERENDES WERKZEUG
(30) 18.04.02 AT 6032002
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 554 986
(51) A 61 B
18/14
A 61 N
1/06
A 61 B
5/06
(21) + (22) 05250156.6
13.01.05
(73) BIOSENSE WEBSTER, INC.
3333 Diamond Canyon Road
Diamond Bar CA 91765(US);
(54) Evaluation et prévision d'ablation de tissus
cardiaques
(30) 14.01.04 US 757288
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 569 573
(51) A 61 B
19/00
A 61 L
2/22
A 47 K
7/00
(21) + (22) 03789222.1
11.12.03
(73) STERIPOWER G.M.B.H. & CO. KG
Enzianstrasse 2
82319 Starnberg(DE);
(54) DISPOSITIF DISTRIBUTEUR DE PRODUITS DE DESINFECTION
ET DE NETTOYAGE, EN PARTICULIER POUR LES
MAINS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM AUSBRINGEN VON
DESINFEKTIONS- UND REINIGUNGSMITTELN, INSBESONDERE
FÜR HÄNDE
(30) 13.12.02 DE 10258272
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 628 591
A 61 B
19/08
+ (22) 04735840.3
02.06.04
MOLNLYCKE HEALTH CARE A.B.
P.O. Box 13080
402 52 Göteborg(SE);
(54) CHAMP OPERATOIRE POUR INTERVENTIONS CHIRURGICALES
(30) 02.06.03 SE 0301589
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 647 286
A 61 B
17/072
+ (22) 04747929.0
16.07.04
GUNZE LTD
1 Zeze Aono-cho
Ayabe-shi Kyoto 623-8511(JP);
(54) MATÉRIAU DE RENFORCEMENT DE COUTURE POUR UN
DISPOSITIF DE COUTURE AUTOMATIQUE
(30) 17.07.03 JP 2003198240
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 677 691
A 61 B
17/70
+ (22) 03753210.8
30.10.03
SYNTHES GMBH
Eimattstrasse 3
4436 Oberdorf(CH);
(54) Implant intervertébral-TRADUCTION-Interspinales
Implantat
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 749 492
(51) A 61 B
18/12
A 61 B
18/14
A 61 N
1/36
(21) + (22) 06117004.9
12.07.06
(73) NEUROTHERM, INC.
2 Debush Avenue
Middleton MA 01949( );
(54) Appareil pour diagnostiquer et traiter le
dysfonctionnement neural
(30) 02.08.05 US 704849 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 778 097
(51) A 61 B
17/04
13
A 61 B
17/08
(21) + (22) 05793255.0
27.07.05
(73) MESSAS, AUREL
9 Rue des Guillemites
75004 Paris(FR);
(54) INSTRUMENT ET DISPOSITIF D'ANCRAGE PARIETAL
NOTAMMENT POUR CHIRURGIE LAPAROSCOPIQUE OU
COELIOSCOPIQUE
(30) 27.07.04 FR 0408299
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 793 229
A 61 B
5/00
G 01 N
33/487
+ (22) 06124975.1
29.11.06
ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Sandhofer Strasse 116
68305 Mannheim (DE);
F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
124 Grenzacherstrasse
4070 Basel(CH)
(54) Méthode pour donner acoustiquement une information
dans un analyseur-TRADUCTION-Verfahren zum
akustischen Ausgeben einer Information in einem
Analysesystem
(30) 05.12.05 EP 05026525
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 815 760
A 61 B
5/024
A 41 D
19/00
+ (22) 07000586.3
12.01.07
BEURER G.M.B.H.
Söflinger Strasse 218
89077 Ulm(DE);
(54) Support pour attacher une unité de mesure à une
main-TRADUCTION-Trägereinheit zum Halten einer
Messeinheit an einer Hand
(30) 06.02.06 DE 102006005211
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 848 338
A 61 B
5/15
+ (22) 06707907.9
30.01.06
F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel (CH);
ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Sandhofer Strasse 116
68305 Mannheim(DE)
(54) ACCESSOIRE DE PIQURE ELECTROMECANIQUE PERMETTANT
D'OBTENIR DES ECHANTILLONS
LIQUIDES-TRADUCTION-ELEKTROMECHANISCHE STECHHILFE
ZUR GEWINNUNG FLÜSSIGER PROBEN
(30) 03.02.05 DE 102005005017
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 880 671
A 61 B
5/155
A 61 B
5/00
+ (22) 06014898.8
18.07.06
ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H.
68298 Mannheim (DE);
F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH)
(54) Roue de lancettes-TRADUCTION-Lanzettenrad
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 887 930
A 61 B
5/03
A 61 B
5/00
+ (22) 06724600.9
27.04.06
AESCULAP A.G.
Am Aesculap-Platz
78532 Tuttlingen (DE);
CHRISTOPH MIETHKE G.M.B.H. & CO. KG
Ulanenweg 2
14469 Potsdam(DE)
(54) DISPOSITIF IMPLANTABLE POUR SAISIR DES PRESSIONS
INTRACRANIENNES-TRADUCTION-IMPLANTIERBARE
VORRICHTUNG ZUR ERFASSUNG VON INTRACRANIELLEN DRÜCKEN
(30) 30.04.05 DE 102005020569
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 890 608
(51) A 61 B
10/00
A 61 B
17/32
A 61 B
17/34
(21) + (22) 06770980.8
23.05.06
(73) SENORX, INC.
11 Columbia Avenue Suite A
Aliso Viejo CA 92656(US);
(54) ORGANE DE COUPE DE TISSUS DESTINE A UN DISPOSITIF DE
BIOPSIE
(30) 23.05.05 US 683584 P
22.05.06 US 438955
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 893 082
A 61 B
5/021
G 06 F
19/00
+ (22) 05769817.7
14.06.05
MICROLIFE INTELLECTUAL PROPERTY GMBH
Espenstrasse 139
9443 Widnau(CH);
(54) DISPOSITIF DE MESURE DE LA TENSION ARTERIELLE ET
PROCEDE POUR LE FONCTIONNEMENT D'UN DISPOSITIF DE
MESURE DE LA TENSION ARTERIELLE
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 895 913
A 61 B
17/06
+ (22) 06785287.1
21.06.06
ETHICON, INC.
U.S. Route 22
Somerville New Jersey 08876-0151(US);
(54) FIL DE SUTURE TRESSE A POINTES
(30) 29.06.05 US 169869
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 913 566
A 61 B
5/18
G 08 B
21/06
+ (22) 06760977.6
10.08.06
SLEEP DIAGNOSTICS PTY LTD
Suite 9 150 Chestnut Street
Richmond VIC 3121(AU);
(54) LUNETTES DE DETECTION DE L'ETAT DE VIGILANCE
(30) 11.08.05 AU 2005904308
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 928 294
(51) A 61 B
3/107
A 61 F
9/008
A 61 B
3/12
A 61 B
3/103
(21) + (22) 05798468.4
18.08.05
(73) IMAGINE EYES
18 rue Charles De Gaulle
91400 Orsay(FR);
(54) METHODE ET SYSTEME DE CORRECTION DES ABERRATIONS DE
L' IL POUR INSTRUMENT OPHTALMIQUE
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 945 092
(51) A 61 B
3/14
A 61 B
3/15
A 61 F
9/008
(21) + (22) 06827186.5
30.10.06
(73) TOPCON MEDICAL LASER SYSTEMS INC.
3130 Coronado Drive
Santa Clara CA 95054(US);
(54) SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT MEDICAL BASE SUR LA
LUMIERE A DISPOSITIF DE VISEE VIRTUEL
(30) 28.10.05 US 731618 P
27.10.06 US 588451
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 952 782
(51) A 61 B
19/00
A 61 L
2/26
A 61 C
19/00
A 61 L
2/18
(21) + (22) 07405031.1
05.02.07
(73) ORO CLEAN CHEMIE A.G.
Allmendstrasse 21
8320 Fehraltorf(CH);
(54) Un adaptateur destiné au nettoyage d'appareils
médicaux-TRADUCTION-Adapter zur Reiningung von
medizinaltechnischen Geräten
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 959 839
A 61 B
17/02
+ (22) 06792221.1
22.09.06
HAINDL, HANS
Georgsplatz 1
30974 Wennigsen(DE);
(54) DISPOSITIF DE SOUTIEN DIAPHRAGME VIS-A-VIS DES
ORGANES SITUES SOUS CELUI-CI EN CHIRURGIE
MINIMALEMENT INVASIVE-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUM
ABSTÜTZEN DER BAUCHDECKE GEBENÜBER DARUNTERLIEGENDEN
ORGANEN BEI DER MINIMALINVASIVEN CHIRURGIE
(30) 11.11.05 DE 102005053831
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 991 145
(51) A 61 B
17/70
A 61 B
17/86
A 61 B
17/64
A 61 B
17/80
A 61 B
17/68
(21) + (22) 07717588.3
08.02.07
(73) WARSAW ORTHOPEDIC, INC.
2500 Silveus Crossing
Warsaw IN 46581(US);
(54) VIS POUR OSTEOSYNTHESE A PAS MULTIPLES
(30) 16.02.06 US 355877
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 996 269
(51) A 61 B
19/00
A 61 M
5/24
A 61 M
1/00
(21) + (22) 07757977.9
06.03.07
(73) ALCON, INC.
P.O. Box 62 Bösch 69
6331 Hünenberg(CH);
14
(54) CASSETTE CHIRURGICALE AVEC CHAMBRES DE FLUIDE À
ZONES MULTIPLES
(30) 20.03.06 US 384702
24.07.06 US 491630
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 000 088
A 61 B
5/06
+ (22) 08251922.4
03.06.08
BIOSENSE WEBSTER, INC.
3333 Diamond Canyon Road
Diamond Bar CA 91765(US);
(54) Système à localisation intracorporelle doté d'une
compensation de mouvement
(30) 04.06.07 US 941767 P
29.05.08 US 129012
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 014 250
A 61 B
18/14
A 61 B
18/00
+ (22) 08011892.0
02.07.08
KARL STORZ G.M.B.H. & CO. KG
Mittelstraße 8
78532 Tuttlingen(DE);
(54) Instrument médical destiné à coaguler des
tissus-TRADUCTION-Medizinisches Instrument zum
Koagulieren von Gewebe
(30) 13.07.07 DE 102007034578
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 022 395
A 61 B
5/0215
A 61 B
5/03
+ (22) 08104806.8
21.07.08
CAPTOMED EURL
Rue du Chene Vert
31670 Labege (FR);
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
3 rue Michel-Ange
75016 Paris(FR)
(54) Capteur de pression auto-étalonnable
(30) 31.07.07 FR 0705573
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 047 872
A 61 B
17/32
A 61 M
1/10
+ (22) 07019657.1
08.10.07
AIS G.M.B.H. AACHEN INNOVATIVE SOLUTIONS
Feldstr. 8
D-52070 Aachen(DE);
(54) Dispositif de
cathéter-TRADUCTION-Katheter-Vorrichtung
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 063 799
A 61 B
17/82
+ (22) 07802228.2
08.09.07
AESCULAP A.G.
Am Aesculap-Platz
78532 Tuttlingen(DE);
(54) DISPOSITIF DE FERMETURE
STERNALE-TRADUCTION-STERNUMVERSCHLUSS
(30) 22.09.06 DE 102006046424
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 085 042
(51) A 61 B
17/88
B 25 B
23/142
A 61 B
19/00
A 61 C
1/18
A 61 C
8/00
(21) + (22) 08101067.0
29.01.08
(73) HADER SA
Rue Jardinière 153
2300 La Chaux-de-Fonds(CH);
(54) Outil dynamometrique a usage medical
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 100 572
(51) A 61 B
17/88
B 25 B
23/142
B 25 B
13/46
A 61 C
8/00
(21) + (22) 08152611.3
11.03.08
(73) HADER SA
Rue Jardinière 153
2300 La Chaux-de-Fonds(CH);
(54) Outil dynamométrique à tête amovible
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 106 754
A 61 B
17/064
A 61 B
19/00
+ (22) 09157095.2
01.04.09
TORNIER
Rue Doyen Gosse
38330 Saint Ismier(FR);
(54) Agrafe de compression
(30) 02.04.08 FR 0852184
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 120 774
(CNRS)
(51) A 61 B
17/16
C 22 C
45/00
C 22 C
45/10
A 61 C
1/08
(21) + (22) 08706369.9
19.02.08
(73) BIEN-AIR HOLDING SA
Länggasse 60
2500 Bienne 6(CH);
(54) PIECE A MAIN A USAGE DENTAIRE OU CHIRURGICAL
(30) 16.03.07 CH 4502007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 120 833
(51) A 61 B
5/103
A 61 H
1/00
A 61 H
7/00
A 61 H
23/02
(21) + (22) 07871790.7
05.12.07
(73) MAIRET, ALAIN
2 rue Girod
74500 Evian(FR);
(54) APPAREIL PERMETTANT D'OPERER UN MASSAGE AU NIVEAU
D'UNE COLONNE VERTEBRALE
(30) 12.12.06 FR 0610788
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 133 037
A 61 B
19/00
A 61 B
6/08
+ (22) 08157837.9
09.06.08
RENATE BECK G.M.B.H.
Am Steppbach 6
94113 Tiefenbach(DE);
(54) Marqueur de patients-TRADUCTION-Patientenmarker
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 145 516
(51) A 61 B
6/14
H 02 G
15/013
H 02 G
15/04
H 05 K
5/02
(21) + (22) 08736178.8
14.04.08
(73) E2V SEMICONDUCTORS
Avenue de Rochepleine
38120 Saint Egreve(FR);
(54) PROCEDE DE FIXATION DE CÂBLE A UN BOÎTIER DE CIRCUIT
ELECTRONIQUE
(30) 17.04.07 FR 0702780
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 499 257
(51) A 61 C
1/18
A 61 C
1/14
A 61 B
17/16
(21) + (22) 03720005.2
18.04.03
(73) W & H DENTALWERK BURMOOS GMBH
Ignaz-Glaser-Strasse 53
5111 Bürmoos(AT);
(54) TRANSMISSION DE COUPLE POUR OUTIL ROTATIF
CHIRURGICAL OU
DENTAIRE-TRADUCTION-DREHMOMENTÜBERTRAGUNG FÜR EIN
CHIRURGISCHES ODER DENTALES, ROTIERENDES WERKZEUG
(30) 18.04.02 AT 6032002
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 649 826
A 61 C
17/06
+ (22) 05022540.8
15.10.05
NEFF, ANDREAS
Kalmitweg 32
67177 Limburgerhof (DE);
GIERICH, MARC
Uhlandstrasse 14/1
69469 Weinheim(DE)
(54) Aspirateur de salive-TRADUCTION-Speichelsauger
(30) 23.10.04 DE 102004051709
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 745 760
A 61 C
13/00
A 61 C
5/10
+ (22) 06018549.3
12.05.00
STRAUMANN HOLDING A.G.
Peter Merian-Weg 12
4052 Basel(CH);
(54) Procédé de fabrication personnalisé de protheses
dentaires fixées sur implants et procédé de
fabrication d'une prothèse dentaire, en particulier
d'une quelconque matière, aussi en matière
biocompatible, en particulier à l'aide de la CAD-CAM
meulage et fraisage méthode-TRADUCTION-Verfahren zur
Herstellung eines Zahnersatzteiles, insbesondere aus
beliebigen, auch biokompatiblen Werkstoffen und
insbesondere mit Hilfe der
CAD-CAM-Bearbeitungs-Technik
(30) 21.06.99 CH 115199
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 903 976
A 61 C
5/06
+ (22) 06754371.0
14.06.06
ERNST MUHLBAUER G.M.B.H. & CO.KG
Koogstraat 4
25870 Norderfriedrichskoog(DE);
(54) PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE REALISER UNE
15
MASSE A PLUSIEURS CONSTITUANTS-TRADUCTION-VERFAHREN
UND VORRICHTUNG ZUM ERZEUGEN EINER
MEHRKOMPONENTENMASSE
(30) 15.07.05 DE 102005033260
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 952 782
(51) A 61 C
19/00
A 61 L
2/18
A 61 B
19/00
A 61 L
2/26
(21) + (22) 07405031.1
05.02.07
(73) ORO CLEAN CHEMIE A.G.
Allmendstrasse 21
8320 Fehraltorf(CH);
(54) Un adaptateur destiné au nettoyage d'appareils
médicaux-TRADUCTION-Adapter zur Reiningung von
medizinaltechnischen Geräten
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 015 700
A 61 C
8/00
+ (22) 07724875.5
04.05.07
LAUX, THOMAS
Stadtberger Strasse 2g
86356 Steppach/Neusäss(DE);
(54) Dragerimplantaat voor
tandprothesen-TRADUCTION-ZAHNPROTHESEN-TRÄGERIMPLANTA
T
(30) 06.05.06 DE 102006021181
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 085 042
(51) A 61 C
1/18
A 61 C
8/00
A 61 B
17/88
B 25 B
23/142
A 61 B
19/00
(21) + (22) 08101067.0
29.01.08
(73) HADER SA
Rue Jardinière 153
2300 La Chaux-de-Fonds(CH);
(54) Outil dynamometrique a usage medical
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 100 572
(51) A 61 C
8/00
A 61 B
17/88
B 25 B
23/142
B 25 B
13/46
(21) + (22) 08152611.3
11.03.08
(73) HADER SA
Rue Jardinière 153
2300 La Chaux-de-Fonds(CH);
(54) Outil dynamométrique à tête amovible
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 111 816
(51) A 61 C
8/00
A 61 M
3/02
A 61 M
39/10
F 16 L
37/098
(21) + (22) 09009322.0
05.12.07
(73) MIRAGE HEALTH GROUP LTD.
BioPark Hertfordshire Broadwater Road
Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 3AX(GB);
(54) Ohrspritzen-düsenschlauch oder düsenschlauch, für
einen zahnwasserstrahl und ohrenspritze und
zahnwasserstrahl, mit der/dem der düsenschlauch
lösbar verbunden ist
(30) 05.12.06 DE 102006057613
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 120 774
(51) A 61 C
1/08
A 61 B
17/16
C 22 C
45/00
C 22 C
45/10
(21) + (22) 08706369.9
19.02.08
(73) BIEN-AIR HOLDING SA
Länggasse 60
2500 Bienne 6(CH);
(54) PIECE A MAIN A USAGE DENTAIRE OU CHIRURGICAL
(30) 16.03.07 CH 4502007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 455 688
A 61 F
2/06
+ (22) 02792990.0
13.12.02
AESCULAP A.G.
Am Aesculap-Platz
78532 Tuttlingen (DE);
SIEVERS, HANS-HINRICH, PROF. DR. MED.
Laubenkoppel 22
24119 Kronshagen(DE)
(54) PROTHESE DE VAISSEAU SANGUIN EN PARTICULIER POUR
REMPLACER DES ZONES AORTIQUES PROCHES DU
COEUR-TRADUCTION-GEFÄSSPROTHESE, INSBESONDERE ZUM
ERSATZ VON HERZNAHEN BEREICHEN DER AORTA
(30) 14.12.01 DE 10162821
05.09.02 DE 10242153
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 579 834
(51) A 61 F
13/15
(21) + (22) 03778816.3
11.12.03
(73) UNI-CHARM CO., LTD.
182 Shimobun Kinsei-cho
Kawanoe Ehime 799-0111(JP);
(54) ARTICLE VESTIMENTAIRE JETABLE
(30) 20.12.02 JP 2002371036
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 616 911
(51) A 61 F
13/47
A 61 F
13/49
C 08 L
101/00
C 08 K
7/22
C 08 K
5/00
B 32 B
27/18
A 23 L
3/00
A 23 B
4/06
(21) + (22) 04726264.7
07.04.04
(73) SUMITOMO SEIKA CHEMICALS CO., LTD.
346-1 Miyanishi Harima-cho
Kako-gun Hyogo 675-0145(JP);
(54) COMPOSITION DE RESINE HYDRO-ABSORBANTE
(30) 10.04.03 JP 2003106308
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 638 683
(51) A 61 F
13/15
D 21 H
23/44
B 01 J
20/30
(21) + (22) 04738563.8
26.05.04
(73) SAUERESSIG G.M.B.H. + CO.
Gutenbergstrasse 1-3
D-48691 Vreden(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UN PRODUIT FIBREUX CONTENANT
UN ABSORBEUR-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN
EINES ABSORBERHALTIGEN FASERPRODUKTES
(30) 24.06.03 DE 10328567
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 706 077
A 61 F
2/44
+ (22) 05711383.9
13.01.05
GERRASPINE A.G.
Rorschacher Str. 292
9016 St. Gallen(CH);
(54) IMPLANT DE RESURFACAGE DE FACETTES ARTICULAIRES
CERVICALES
(30) 21.01.04 US 762008
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 754 453
A 61 F
2/14
+ (22) 06007630.4
07.06.00
REFOCUS OCULAR, INC.
5910 North Central Expressway Suite 1770
Dallas TX 75206(US);
(54) Prothèse sclérale pour traîtement de la presbytie et
d'autres troubles oculaires
(30) 07.06.99 US 138105 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 849 599
(51) A 61 F
13/15
B 32 B
37/14
B 29 C
55/18
(21) + (22) 07290409.7
04.04.07
(73) APLIX
19 avenue de Messine
75008 Paris(FR);
(54) Procédé et dispositif pour impartir de l'élasticité
à un stratifié non tissé-elastomère et stratifié
ainsi obtenu
(30) 28.04.06 FR 0603880
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 859 816
A 61 F
13/02
A 61 L
15/28
+ (22) 05822619.2
22.12.05
ORIGIEN MEDICAL TECHNOLOGIES
Building 2 Suite 205 720 Cailun Road
Zhangjiang Hi-Tech Park Shanghai 201023(CN);
(54) PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION DE PANSEMENT
MEDICAL ANTISEPTIQUE
(30) 17.03.05 CN 200510024442
03.08.05 CN 200510088100
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 867 303
A 61 F
2/40
+ (22) 07004303.9
02.03.07
IMPLANTCAST G.M.B.H.
Lüneburger Schanze 26
21614 Buxtehude(DE);
(54) Prothèse de surface pour tête
d'humérus-TRADUCTION-Oberflächenersatzprothese für
den Humeruskopf
(30) 16.06.06 DE 102006028136
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
16
1 871 290
A 61 F
2/06
+ (22) 06726061.2
09.03.06
ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS
3 avenue Victoria
75001 Paris(FR);
(54) DISPOSITIF DE MESURE DU DIAMETRE D'UN ANNEAU AORTIQUE
(30) 14.03.05 FR 0502496
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 928 294
(51) A 61 F
9/008
A 61 B
3/12
A 61 B
3/103
A 61 B
3/107
(21) + (22) 05798468.4
18.08.05
(73) IMAGINE EYES
18 rue Charles De Gaulle
91400 Orsay(FR);
(54) METHODE ET SYSTEME DE CORRECTION DES ABERRATIONS DE
L' IL POUR INSTRUMENT OPHTALMIQUE
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 945 092
(51) A 61 F
9/008
A 61 B
3/14
A 61 B
3/15
(21) + (22) 06827186.5
30.10.06
(73) TOPCON MEDICAL LASER SYSTEMS INC.
3130 Coronado Drive
Santa Clara CA 95054(US);
(54) SYSTEME ET PROCEDE DE TRAITEMENT MEDICAL BASE SUR LA
LUMIERE A DISPOSITIF DE VISEE VIRTUEL
(30) 28.10.05 US 731618 P
27.10.06 US 588451
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 962 738
A 61 F
2/68
F 16 H
3/00
+ (22) 06828663.2
13.12.06
OTTO BOCK HEALTHCARE G.M.B.H.
Max-Näder-Strasse 15
37115 Duderstadt(DE);
(54) ACCOUPLEMENT DE COMMUTATION DESTINE A DES
PROTHESES-TRADUCTION-SCHALTKUPPLUNG FÜR PROTHESEN
(30) 23.12.05 DE 102005062400
14.02.06 DE 102006006966
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 991 165
A 61 F
2/90
+ (22) 07752187.0
02.03.07
PRESCIENT MEDICAL, INC.
2005 South Easton Road Suite 204
Doylestown PA 18901(US);
(54) PROTHÈSES ENDOLUMINALES DESTINÉES AU TRAITEMENT DES
PLAQUES VULNÉRABLES
(30) 03.03.06 US 778400 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 993 479
A 61 F
2/14
+ (22) 07710520.3
16.03.07
DAXER, ALBERT
Südtiroler Strasse 25
A-4020 Linz(AT);
(54) IMPLANT CORNÉEN-TRADUCTION-HORNHAUTIMPLANTAT
(30) 16.03.06 AT 4282006
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 089
(51) A 61 F
2/00
A 61 F
5/00
A 61 M
25/00
(21) + (22) 07724040.6
05.04.07
(73) BC & D CONCEPTS G.M.B.H.
Oberer Langerain 26
69259 Wilhelmsfeld(DE);
(54) SYSTÈME OBTURATEUR POUR LE TRAITEMENT DE
L'INCONTINENCE RECTALE OU
ANALE-TRADUCTION-VERSCHLUSSSYSTEM ZUR VERSORGUNG
REKTALER BZW. ANALER INKONTINENZ
(30) 12.04.06 DE 202006005951
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 015 716
A 61 F
5/058
+ (22) 07718428.1
07.05.07
KOHLBRAT & BUNZ -G. M.B.H
Loretostrasse 6-8
5550 Radstadt(AT);
(54) ÉLÉMENT DE SUPPORT POUR LA STABILISATION DE LA
TÊTE-TRADUCTION-STÜTZELEMENT ZUR STABILISIERUNG DES
KOPFES
(30) 09.05.06 DE 202006007422
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 097 048
A 61 F
2/60
A 61 F
5/01
+ (22) 07872086.9
12.12.07
OTTO BOCK HEALTHCARE G.M.B.H.
Max-Näder-Strasse 15
37115 Duderstadt(DE);
(54) APPAREIL
ORTHOPÉDIQUE-TRADUCTION-ORTHOPÄDIETECHNISCHES GERÄT
(30) 13.12.06 DE 102006059206
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 119 415
A 61 F
2/06
+ (22) 09165444.2
12.10.99
BOSTON SCIENTIFIC LIMITED
The Corporate Center Bush Hill Bay Street
St. Michael(BB);
(54) Conception de stent hélicoïdal
(30) 23.10.98 US 178457
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 136 752
A 61 F
13/00
+ (22) 08788169.4
11.04.08
LABORATOIRES URGO
42 rue de Longvic
21300 Chenove(FR);
(54) NOUVEAU PROTECTEUR POUR PANSEMENTS
(30) 13.04.07 FR 0754452
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 146 675
A 61 F
13/15
+ (22) 08758725.9
23.05.08
PAUL HARTMANN A.G.
Paul-Hartmann-Strasse 12
89522 Heidenheim(DE);
(54) PROCÉDÉ DE PRODUCTION D'UNE
COUCHE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER
WINDEL
(30) 24.05.07 DE 102007024180
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 086 488
A 61 G
7/05
+ (22) 07818916.4
11.10.07
BARTHELT, HANS-PETER
Hegensberger Strasse 132
73732 Esslingen(DE);
(54) LIT DE SOINS AVEC UNE PARTIE DE TÊTE
RÉGLABLE-TRADUCTION-PFLEGEBETT MIT VERSTELLBAREM
KOPFTEIL
(30) 07.11.06 DE 102006052699
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 136 760
A 61 G
13/12
+ (22) 08714770.8
19.03.08
SAMARIT MEDIZINTECHNIK A.G.
Dorfplatz 2
8126 Zumikon(CH);
(54) SUPPORT POUR LE POSITIONNEMENT D'UN
PATIENT-TRADUCTION-UNTERLAGE ZUM LAGERN EINES
PATIENTEN
(30) 20.03.07 CH 440072007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 120 833
(51) A 61 H
1/00
A 61 H
7/00
A 61 H
23/02
A 61 B
5/103
(21) + (22) 07871790.7
05.12.07
(73) MAIRET, ALAIN
2 rue Girod
74500 Evian(FR);
(54) APPAREIL PERMETTANT D'OPERER UN MASSAGE AU NIVEAU
D'UNE COLONNE VERTEBRALE
(30) 12.12.06 FR 0610788
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 477 751
A 61 J
1/16
F 25 D
3/06
+ (22) 04291214.7
12.05.04
KALIBOX
3 route de Survilliers
ZA du Pré de la Dame Jeanne
60128 Plailly(FR);
(54) Dispositif d'emballage isotherme pour produits
sensibles à la température et procédé de fabrication
(30) 12.05.03 FR 0305697
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 549 275
A 61 J
1/03
+ (22) 03753772.7
13.10.03
GRUNENTHAL G.M.B.H.
Zieglerstrasse 6
52078 Aachen(DE);
(54) APPAREIL PERMETTANT DE LIBERER DES COMPRIMES D'UN
EMBALLAGE-COQUE
(30) 12.10.02 GB 0223798
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 885 321
17
(51) A 61 J
9/00
A 61 J
11/00
(21) + (22) 06745098.1
14.05.06
(73) VASERMAN, ELCHANAN
Sulam Yaqov 2/20 Ramot A
Jerusalem 97729(IL);
(54) Onder druk te zetten container voor het voeden van
baby's
(30) 30.05.05 IL 16887105
26.04.06 IL 17521306
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 032 334
(51) A 61 J
1/00
B 29 C
49/00
C 08 L
23/10
(21) + (22) 07786777.8
20.06.07
(73) TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY
Zone Industrielle C
7181 Seneffe (Feluy)(BE);
(54) RÉSINES À BAS POINT DE FUSION POUR INJECTION
SOUFFLAGE BIÉTIRAGE DANS DES APPLICATIONS MÉDICALES
(30) 21.06.06 EP 06115770
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 0 770 132
(51) A 61 K
38/08
C 07 C
229/36
C 07 C
229/42
C 07 C
321/28
C 07 D
295/135
C 12 N
15/52
C 12 N
15/76
C 07 K
7/06
C 12 N
1/21
(21) + (22) 95924396.5
04.07.95
(73) AVENTIS PHARMA S.A.
20 avenue Raymond Aron
92160 Antony(FR);
(54) NOUVELLES STREPTOGRAMINES
(30) 08.07.94 FR 9408478
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 0 882 717
(51) A 61 K
31/495
A 61 K
31/50
A 61 P
9/10
C 07 D
215/46
C 07 D
217/22
C 07 D
401/12
C 07 D
403/12
C 07 D
405/12
C 07 D
409/12
C 07 D
417/12
C 07 D
487/04
C 07 D
491/04
(21) + (22) 97943133.5
01.10.97
(73) KYOWA HAKKO KIRIN CO., LTD.
1-6-1 Ohtemachi
Chiyoda-ku
Tokyo(JP);
(54) Nitrogenous heterocyclic compounds
(30) 01.10.96 JP 26074396
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 0 904 351
(51) A 61 K
39/145
C 12 N
5/071
C 12 N
7/02
(21) + (22) 97915627.0
01.04.97
(73) NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Emil-von-Behring-Strasse 76
35041 Marburg(DE);
(54) CELLULES ANIMALES ET PROCEDES DE REPLICATION DES
VIRUS DE LA GRIPPE
(30) 01.04.96 DE 19612966
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 127 567
(51) A 61 K
8/49
A 61 K
8/04
A 61 Q
17/04
A 61 Q
1/02
A 61 Q
19/00
(21) + (22) 01101423.0
23.01.01
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) Dispersions aqueuses de filtres solaires organiques
et insolubles dans l'eau-TRADUCTION-Wässrige
Dispersion wasserunlöslicher organischer
UV-Filtersubstanzen
(30) 17.02.00 DE 10007116
29.08.00 DE 10042444
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 154 793
(51) A 61 K
39/39
A 61 K
39/145
A 61 K
9/00
A 61 K
9/16
A 61 P
31/16
(21) + (22) 99930126.0
28.05.99
(73) NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS, INC.
4560 Horton Street
Emeryville CA 94608(US);
(54) UTILISATION DE SYSTEMES BIOADHESIFS ET D'ADJUVANTS
POUR L'ADMINISTRATION MUCOSALE D'ANTIGENES
(30) 26.02.99 US 122172 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 196 196
A 61 K
47/48
+ (22) 00954335.6
14.07.00
DEUTSCHES KREBSFORSCHUNGSZENTRUM
OFFENTLICHEN RECHTS
Im Neuenheimer Feld 280
STIFTUNG DES
69120 Heidelberg(DE);
(54) CONJUGUE DESTINE A LA MISE EN OEUVRE D'UN TRANSPORT
DE SUBSTANCES ACTIVES SPECIFIQUE SELON LES CELLULES,
COMPARTIMENTS OU MEMBRANES-TRADUCTION-KONJUGAT ZUR
VERMITTLUNG EINES ZELL-, KOMPARTIMENT- ODER
MEMBRANSPEZIFISCHEN TRANSPORTS VON WIRKSUBSTANZEN
(30) 16.07.99 DE 19933492
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 201 241
(51) A 61 K
31/47
A 61 K
31/445
A 61 K
31/245
A 61 K
31/165
A 61 P
23/00
A 61 P
23/02
A 61 P
29/00
(21) + (22) 01204692.6
12.03.98
(73) CAMPBELL, JAMES N.
707 Hillstead Drive
Lutherville MD 21093 (US);
PAPPAGALLO, MARCO
Apartment N-26-G
401 East 34th Street
New York NY 10016(US);
MEYER, RICHARD A.
34 Cape May Ct.
Waretown, NJ 08758 (US)
(54) Compositions contenant de la capsaicine ou des
analogues de capsaicine et un anesthésique
(30) 13.03.97 US 40697
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 207 905
(51) A 61 K
39/395
A 61 K
38/17
A 61 K
31/7088
G 01 N
33/68
G 01 N
33/577
G 01 N
33/53
A 61 P
19/02
A 61 P
37/00
C 07 K
16/28
C 07 K
14/705
C 07 K
19/00
G 01 N
33/566
G 01 N
33/543
(21) + (22) 00964937.7
01.09.00
(73) THE BRIGHAM AND WOMEN'S HOSPITAL, INC.
75 Francis Street
Boston MA 02115(US);
(54) TECHNIQUES ET COMPOSITIONS DESTINEES AU TRAITEMENT
DE MALADIE INFLAMMATOIRE PAR UTILISATION D'AGENTS DE
MODULATION CADHERINE-11
(30) 03.09.99 US 152456 P
13.09.99 US 153490 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 223 956
A 61 K
35/28
C 12 N
5/077
+ (22) 00974007.7
26.10.00
OSIRIS THERAPEUTICS, INC.
2001 Aliceanna Street
Baltimore MD 21231-2001(US);
(54) SURNAGEANT ISSU DE CELLULES SOUCHES MESENCHYMATEUSES
POUR LA PREVENTION ET LE TRAITEMENT DE REPONSES
IMMUNITAIRES LORS DE GREFFES
(30) 26.10.99 US 427333
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 239 872
(51) A 61 K
38/46
A 61 K
38/47
A 23 K
1/165
A 61 P
31/00
A 61 P
33/00
(21) + (22) 00989240.7
08.12.00
(73) CHEMGEN CORP.
211 Perry Parkway
Gaithersburg MD 20877(US);
(54) TRAITEMENT ENZYMATIQUE DES INFECTIONS DU SYSTÈME
DIGESTIF
(30) 10.12.99 US 169935 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 255 543
(51) A 61 K
31/192
A 61 K
31/166
A 61 K
31/196
A 61 K
31/05
A 61 K
31/28
A 61 K
31/381
A 61 K
31/382
A 61 K
31/343
A 61 P
17/00
A 61 P
17/10
A 61 P
31/04
(21) + (22) 01903998.1
30.01.01
(73) GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Les Templiers 2400 Route des Colles
06410 Biot(FR);
(54) UTILISATION DE COMPOSES DE TYPE RETINOIDES EN TANT
QU'AGENTS ANTI-BACTERIENS CONTRE STAPHYLOCOCCUS
AUREUS
(30) 31.01.00 FR 0001206
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 255 569
(51) A 61 K
48/00
A 61 K
38/17
A 61 K
38/18
A 61 K
38/19
A 61 K
33/00
A 61 K
38/30
A 61 P
13/12
(21) + (22) 01921268.7
31.01.01
(73) ROTHENPIELER, UWE WALDEMAR
Vetterstrasse 22
18
86609 Donauwörth(DE);
(54) PAX2 POUR LE TRAITEMENT D'AFFECTIONS RENALES
(30) 31.01.00 US 179129 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 257 538
(51) A 61 K
31/473
A 61 P
31/00
A 61 P
33/00
C 07 D
219/12
C 07 D
219/04
C 07 D
219/06
(21) + (22) 01910914.9
16.02.01
(73) NEW YORK MEDICAL COLLEGE
Valhalla New York 10595(US);
(54) 9-alkylamino-1-nitracridine derivaten
(30) 18.02.00 US 183530 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 261 325
(51) A 61 K
31/473
A 61 K
31/09
A 61 K
31/4355
A 61 K
31/351
A 61 P
35/00
(21) + (22) 01910944.6
16.02.01
(73) NEW YORK MEDICAL COLLEGE
Valhalla New York 10595(US);
(54) Nitroacridine tumor-remmer compositie
(30) 18.02.00 US 183529 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 263 759
(51) A 61 K
31/437
A 61 K
31/4985
A 61 P
11/06
A 61 P
17/06
A 61 P
29/00
C 07 D
471/04
C 07 D
487/04
C 07 D
519/00
(21) + (22) 00985695.6
27.12.00
(73) AVENTIS PHARMA LTD
Aventis House
50 Kings Hill Avenue
Kings Hill
West Malling Kent ME19 4AH(GB);
(54) AZAINDOLES
(30) 24.12.99 GB 9930698
05.07.00 US 215818 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 284 273
(51) A 61 K
31/56
C 07 J
53/00
C 07 J
43/00
C 07 J
51/00
A 61 P
5/30
C 07 J
41/00
(21) + (22) 02090252.4
03.07.95
(73) STERIX LTD
190 Bath Road
Slough Berkshire SL1 3XE(GB);
(54) Dérivés Estra-1,3,5(10)-trien-3-sulfamates un
procédé pour leur production et les compositions
pharmaceutiques les
conténant-TRADUCTION-Estra-1,3,5(10)-trien-3-sulfamat
Derivate, Verfahren zu ihrer Herstellung und diese
Verbindungen enthaltende pharmazeutische
Zusammensetzungen
(30) 09.08.94 DE 4429397
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 285 651
(51) A 61 K
31/167
A 61 K
31/40
A 61 K
31/4453
A 61 K
31/4709
A 61 K
31/4545
A 61 K
31/454
A 61 K
31/4375
A 61 K
31/47
A 61 K
31/4725
C 07 C
233/80
C 07 C
237/48
C 07 D
211/16
C 07 D
211/14
C 07 D
211/18
C 07 D
295/135
(21) + (22) 01925947.2
26.04.01
(73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LTD
1-1 Doshomachi 4-chome Chuo-ku
Osaka(JP);
(54) ANTAGONISTES DE L'HORMONE CONCENTRANT LA MELANINE
(30) 28.04.00 JP 2000134295
13.12.00 JP 2000384897
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 312 338
A 61 K
8/898
A 61 Q
5/04
+ (22) 02292783.4
07.11.02
L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Procédé de déformation permanente des cheveux
mettant en oeuvre des silicones aminées particulières
(30) 08.11.01 FR 0114478
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 320 531
(51) A 61 K
31/4162
A 61 K
31/437
A 61 P
35/00
A 61 P
25/00
A 61 P
31/12
C 07 D
487/04
C 07 D
471/04
(21) + (22) 01967223.7
25.07.01
(73) PFIZER ITALIA S.R.L.
Strada Statale 156 Km. 50
04010 Latina(IT);
(54) BICYCLO-PYRAZOLES ACTIFS EN TANT QU'INHIBITEURS DE
KINASE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS
PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT
(30) 10.08.00 US 635914
(45) 08.09.10
_____________________________________________
9016 Tromsoe(NO);
(54) TRAITEMENT ANTIBACTÉRIEN DE L'ARTHROSE
(30) 15.06.01 GB 0114672
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 335 938
(51) A 61 K
38/17
C 07 K
14/775
C 07 K
19/00
(21) + (22) 01982197.4
09.11.01
(73) F. HOFFMANN-LA ROCHE LTD.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) Constructions d'apolipoproteines
(30) 10.11.00 DK 200001682
15.01.01 DK 200100057
26.01.01 US 264022 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 421 074
(51) A 61 K
31/381
A 61 K
31/435
A 61 K
31/495
C 07 D
333/38
C 07 D
409/02
(21) + (22) 02751935.4
19.07.02
(73) ASTRAZENECA A.B.
151 85 Södertälje(SE);
(54) NOUVEAUX COMPOSES
(30) 25.07.01 SE 0102616
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 340 483
A 61 K
6/09
C 07 D
273/04
+ (22) 03001325.4
23.01.03
IVOCLAR VIVADENT AG
Bendererstrasse 2
9494 Schaan(LI);
(54) Matériaux dentaires à base de dérivés
d'iminooxadiazindione substitués avec un groupement
(méth)acrylate-TRADUCTION-Dentalmaterialien auf der
Basis von (Meth)acrylatsubstuierten
Iminooxadiazindion-Derivaten
(30) 27.02.02 DE 10208395
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 360 955
(51) A 61 K
8/81
A 61 K
8/89
A 61 Q
5/00
A 61 Q
15/00
A 61 Q
19/00
(21) + (22) 03010016.8
02.05.03
(73) HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) Composition cosmétique avec un élastomère silicone
et un latex de polymère
épaississant-TRADUCTION-Kosmetische Zusammensetzung
mit einem Silicon-Elastomer und einem verdickenden
Polymerlatex
(30) 10.05.02 DE 10220867
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 364 958
(51) A 61 K
31/70
A 61 P
3/10
C 07 H
17/02
C 07 D
231/20
(21) + (22) 02703898.3
26.02.02
(73) KISSEI PHARMACEUTICAL CO., LTD.
19-48 Yoshino
Matsumoto-shi Nagano 399-8710(JP);
(54) DERIVES DE GLYCOPYRANOSYLOXYPYRAZOLE ET UTILISATION
MEDICINALE DE CEUX-CI
(30) 27.02.01 JP 2001053085
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 388 338
(51) A 61 K
8/04
A 61 K
8/49
A 61 K
8/60
A 61 Q
17/04
(21) + (22) 03014581.7
07.07.03
(73) BEIERSDORF A.G.
Unnastrasse 48
20245 Hamburg(DE);
(54) Compositions anti-solaires
moussables-TRADUCTION-Schäumbare
Sonnenschutzzubereitungen
(30) 07.08.02 DE 10236064
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 399 411
(51) A 61 K
31/223
A 61 K
31/225
A 61 K
31/704
A 61 K
31/661
A 61 P
35/00
C 07 C
69/017
C 07 F
9/09
C 07 H
15/244
C 07 D
209/20
C 07 C
229/08
C 07 C
229/36
(21) + (22) 02727865.4
10.05.02
(73) UNIVERSITA' DEGLI STUDI DI PADOVA
Via VIII Febbraio 1848 N. 2
35122 Padova(IT);
(54) Aloe-emodinderivate und deren verwendung in der
behandlung von neoplasien
(30) 10.05.01 IT MI20010957
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 401 448
(51) A 61 K
31/495
A 61 K
31/635
A 61 K
31/702
A 61 P
19/02
(21) + (22) 02730515.0
(73) ORTHOGENICS AS
Alvevegen 228
19
A 61 K
A 61 K
A 61 K
C 12 Q
17.06.02
31/505
31/65
31/7036
1/68
(11) 1 423 406
(51) A 61 K
48/00
C 12 Q
1/68
C 12 P
19/34
C 12 N
15/85
C 12 N
15/86
C 07 H
21/02
C 07 H
21/04
(21) + (22) 03743684.7
20.02.03
(73) SIRNA THERAPEUTICS, INC.
2950 Wilderness Place
Boulder CO 80301(US);
(54) Durch RNA-interferenz vermittelte hemmung der
genexpression unter verwendung von SINA (short
interfering nucleic acid)
(30) 20.02.02 US 358580 P
11.03.02 US 363124 P
06.06.02 US 386782 P
29.08.02 US 406784 P
05.09.02 US 408378 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 427 815
(51) A 61 K
39/12
A 61 P
31/12
C 12 N
5/07
C 12 N
7/00
(21) + (22) 02777069.2
11.09.02
(73) NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Emil-von-Behring-Strasse 76
35041 Marburg(DE);
(54) PROCEDES POUR LA PRODUCTION INDUSTRIELLE DE
VACCINS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR GROSSTECHNISCHEN
HERSTELLUNG VON IMPFSTOFFEN
(30) 12.09.01 DE 10144906
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 430 027
(51) A 61 K
31/40
A 61 K
31/445
A 61 K
31/4523
A 61 P
1/04
A 61 P
3/04
A 61 P
3/10
A 61 P
25/28
A 61 P
37/08
C 07 D
207/14
C 07 D
211/56
C 07 D
405/12
C 07 D
205/04
(21) + (22) 02764566.2
11.09.02
(73) HIGH POINT PHARMACEUTICALS, LLC
4170 Mendenhall Oaks Parkway
High Point NC 27265(US);
(54) NOUVEAU DERIVES D'AMINOAZETIDINE, D'AMINOPYRROLIDINE
ET D'AMINOPIPERIDINE
(30) 14.09.01 DK 200101344
16.05.02 DK 200200750
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 432 731
(51) A 61 K
31/34
G 01 N
33/564
C 07 K
14/435
(21) + (22) 02757691.7
09.09.02
(73) UNIVERSITY OF PITTSBURGH OF THE COMMONWEALTH SYSTEM
OF HIGHER EDUCATION
200 Gardner Steel Conference Center Thackeray &
O'Hara Streets
Pittsburgh PA 15260(US);
(54) DIAGNOSTIC ET CONTROLE DU LUPUS ERYTHEMATEUX
SYSTEMATIQUE ET DE LA SCLERODERMIE
(30) 10.09.01 US 318541 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 446 136
(51) A 61 K
31/12
A 61 K
31/122
A 61 K
36/185
A 61 K
36/9066
A 61 K
31/351
A 61 P
29/00
A 61 P
19/02
(21) + (22) 02784313.5
25.10.02
(73) METAPROTEOMICS, LLC
100 Avenida La Pata
San Clemente CA 92673(US);
(54) COMPOSITIONS CURCUMINOIDES PRESENTANT UNE INHIBITION
SYNERGIQUE DE L'EXPRESSION ET/OU DE L'ACTIVITE DE LA
CYCLOOXYGENASE-2
(30) 26.10.01 US 335062 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 450 847
A 61 K
38/19
+ (22) 02784443.0
GENENTECH, INC.
1 DNA Way
A 61 P
35/00
12.11.02
South San Francisco CA 94080-4990(US);
(54) APO2-ligand/trail formuleringen en toepassingen
daarvan
(30) 13.11.01 US 338249 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 453 505
A 61 K
31/428
A 61 P
25/28
+ (22) 02795869.3
02.12.02
UNIVERSITY OF VIRGINIA PATENT FOUNDATION
1224 West Main Street
Suite 1-110
Charlottesville Virginia 22903(US);
(54) Verwendung von pramipexol zur behandlung von
amyotrophischer lateralsklerose
(30) 11.12.01 US 339383 P
11.01.02 US 347371 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 454 903
(51) A 61 K
31/433
A 61 K
31/4439
A 61 K
31/497
A 61 K
31/5377
A 61 P
35/00
C 07 D
285/135
C 07 D
417/04
C 07 D
285/14
(21) + (22) 02788786.8
11.12.02
(73) KYOWA HAKKO KIRIN CO., LTD.
1-6-1 Ohtemachi
Chiyoda-ku
Tokyo (JP);
FUJIFILM CORP.
26-30 Nishiazabu 2-chome
Minato-ku Tokyo(JP)
(54) Dérivés de thiadiazoline pour le traitement du cancer
(30) 11.12.01 JP 2001377456
16.08.02 JP 2002237399
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 467 744
(51) A 61 K
31/724
A 61 K
31/455
A 61 K
31/4174
(21) + (22) 02778822.3
07.11.02
(73) DOW PHARMACEUTICAL SCIENCES
1330A Redwood Way
Petaluma CA 94954-6542(US);
(54) COMPOSITIONS AQUEUSES CONTENANT DU METRONIDAZOLE
(30) 24.12.01 US 33835
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 478 667
(51) A 61 K
47/48
C 12 N
5/20
A 61 K
39/395
G 01 N
33/574
C 07 K
16/18
(21) + (22) 03743010.5
20.02.03
(73) SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A.
Viale Shakespeare 47
00144 Roma(IT);
(54) Anti-humane tenascine monoklonaal antilichaam
(30) 26.02.02 US 359299 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 487 475
(51) A 61 K
38/05
A 61 K
38/55
A 61 K
31/195
A 61 P
17/00
(21) + (22) 03709761.5
07.03.03
(73) IMTM G.M.B.H.
Leipziger Strasse 44
39120 Magdeburg (DE);
ANSORGE, SIEGFRIED
Am Sportplatz 17
39291 Hohenwarte(DE);
GOLLNICK, HARALD
Leipziger Strasse 44
39120 Magdeburg(DE);
NEUBERT, KLAUS
Martin-Luther-Universität
Abt.
Biochemie/Biotechnologie
Kurt-Mothes-Strasse 3
06120 Halle(DE);
ZOUBOULIS, CHRISTOS C.
Freie Universität Berlin
Uniklinikum Benjamin
Franklin
Fabeckstrasse 60-62
14195 Berlin(DE)
(54) PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES DES INHIBITEURS DE
L'AMINOPEPTIDASE N SEUL OU EN COMBINAISON AVEC DES
INHIBITEURS DE DIPEPTIDYLPEPTIDASE IV POUR TRAITER
ET PREVENIR DES MALADIES DERMATOLOGIQUES AVEC
HYPERPROLIFERATION DE SEBOCYTES ET ETATS DE
DIFFERENCIATION MODIFIES-TRADUCTION-PHARMAZEUTISCHEN
ZUBEREITUNGEN VON INHIBITOREN DER AMINOPEPTIDASE N
GEGEBENENFALLS IN KOMBINATION MIT INHIBITOREN DER
DIPEPTIDYLPEPTIDASE IV ZUR THERAPIE UND PRÄVENTION
DERMATOLOGISCHER ERKRANKUNGEN MIT SEBOZYTÄRER
HYPERPROLIFERATION UND VERÄNDERTEN
DIFFERENZIERUNGSZUSTÄNDEN
(30) 15.03.02 DE 10211555
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 492 545
(51) A 61 K
31/69
A 61 K
38/06
(21) + (22) 03720269.4
(73) VIROLOGIK G.M.B.H.
20
A 61 K
31/11
A 61 K
31/16
04.04.03
Henkestrasse 92
91052 Erlangen(DE);
(54) AGENT DE TRAITEMENT D'INFECTIONS PAR
FLAVIVIRIDAE-TRADUCTION-MITTEL ZUR BEHANDLUNG VON
FLAVIVIRIDAE-INFEKTIONEN
(30) 05.04.02 DE 10216227
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 501 495
(51) A 61 K
31/22
A 61 K
31/265
A 61 P
31/04
(21) + (22) 03732288.0
22.04.03
(73) NABRIVA THERAPEUTICS AG
Leberstrasse 20
1112 Wien(AT);
(54) Verwendung von pleuromutilinen zur behandelung von
erkrankungen, die durch helicobacter pylori
verursacht werden
(30) 23.04.02 GB 0209262
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 501 819
(51) A 61 K
31/382
A 61 P
5/30
C 07 D
327/06
C 07 D
411/10
(21) + (22) 03736470.0
18.04.03
(73) MERCK SHARP & DOHME CORP.
126 East Lincoln Avenue
Rahway NJ 07065(US);
(54) Modulatoren des Östrogenrezeptors
(30) 24.04.02 US 375237 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 509 189
A 61 K
6/033
+ (22) 03730104.1
23.05.03
MAX-PLANCK-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER
WISSENSCHAFTEN E.V.
Hofgartenstrasse 8
80539 München(DE);
(54) REMINERALISATION INDUITE D'EMAIL
HUMAIN-TRADUCTION-INDUZIERTE REMINERALISATION VON
HUMANEM ZAHNSCHMELZ
(30) 24.05.02 DE 10223157
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 517 691
(51) A 61 K
31/48
A 61 K
31/137
A 61 K
31/4045
A 61 K
31/428
A 61 P
17/02
A 61 P
17/12
A 61 P
35/00
(21) + (22) 03808679.9
27.06.03
(73) WANK, RUDOLF
Hans-Sachs-Strasse 12
80469 München(DE);
(54) UTILISATION D'AGONISTES DE RECEPTEUR DE DOPAMINE
POUR TRAITER DES TUMEURS CUTANEES, DES VERRUES ET
DES CICATRICES-TRADUCTION-VERWENDUNG VON
DOPAMIN-REZEPTOR-AGONISTEN ZUR BEHANDLUNG VON
HAUTGESCHWÜLSTEN, WARZEN UND NARBEN
(30) 01.07.02 DE 10229456
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 519 713
(51) A 61 K
9/00
A 61 K
9/70
A 61 L
31/10
A 61 L
31/14
A 61 L
31/16
A 61 K
31/7036
A 61 K
31/496
A 61 K
31/435
A 61 K
31/4178
(21) + (22) 03763811.1
10.07.03
(73) GKSS-FORSCHUNGSZENTRUM GEESTHACHT G.M.B.H.
Max-Planck-Strasse 1
21502 Geesthacht(DE);
(54) SYSTEMES DE LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF A BASE DE
POLYMERES BIODEGRADABLES OU BIOCOMPATIBLES A MEMOIRE
DE FORME-TRADUCTION-WIRKSTOFFFREISETZUNGSSYSTEME AUF
BASIS VON BIOABBAUBAREN ODER BIOKOMPATIBLEN
POLYMEREN MIT FORMGEDAECHTNISEFFEKT
(30) 10.07.02 US 395167 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 519 717
A 61 K
9/50
+ (22) 03738316.3
04.07.03
TEMREL LIMITED
Sea Meadow House Blackburn Highway
Road Town Tortola(VG);
(54) COMPOSITION A LIBERATION CONTROLEE
(30) 05.07.02 GB 0215656
05.07.02 GB 0215657
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 527 179
(51) A 61 K
38/20
C 12 N
15/62
C 07 K
14/54
(21) + (22) 03792262.2
(73) CYTHERIS
C 07 K
C 12 N
06.08.03
16/24
15/24
175 Avenue Jean-Jacques Rousseau
92130 Issy Les Moulineaux(FR);
(54) IL-7 als wirkstoff, IL-7-haltige zusammensetzung,
herstellungsverfahren und verwendungen
(30) 08.08.02 EP 02291996
05.06.03 US 475881 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 530 628
(51) A 61 K
39/00
A 61 P
35/00
C 12 N
5/09
(21) + (22) 03792365.3
18.08.03
(73) GLYCOTOPE G.M.B.H.
Robert-Rössle-Strasse 10
13125 Berlin(DE);
(54) Verfahren zur herstellung von temperaturinduzierten
tumorzell-lysaten zur verwendung als immunogene
verbindungen
(30) 16.08.02 EP 02018512
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 531 784
(51) A 61 K
8/34
A 61 K
8/42
A 61 K
8/45
A 61 K
8/41
A 61 Q
5/10
(21) + (22) 03725189.9
13.05.03
(73) THE PROCTER & GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati OH 45202(US);
(54) AGENTS COLORANTS A LUSTRE NACRE POUR FIBRES
KERATINEUSES-TRADUCTION-FÄRBEMITTEL MIT PERLGLANZ
FÜR KERATINFASERN
(30) 31.08.02 DE 10240276
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 537 878
(51) A 61 K
45/00
A 61 K
38/17
A 61 K
39/395
A 61 K
31/7088
A 61 P
31/00
A 61 P
35/00
A 61 P
35/04
A 61 P
37/04
C 12 N
5/10
C 12 Q
1/02
G 01 N
33/50
A 61 K
35/14
A 61 K
33/00
A 61 K
35/00
G 01 N
33/574
(21) + (22) 03741154.3
02.07.03
(73) ONO PHARMACEUTICAL CO., LTD.
1-5 Doshomachi 2-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 541-8526 (JP);
HONJO, TASUKU
19-4 Osagi-cho
Iwakura
Sakyo-ku
Kyoto-shi Kyoto 606-0001(JP)
(54) COMPOSITIONS IMMUNOSTIMULANTES
(30) 03.07.02 JP 2002194491
06.02.03 JP 2003029846
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 551 361
(51) A 61 K
8/66
A 61 Q
11/00
A 61 K
8/73
(21) + (22) 03771627.1
16.07.03
(73) COLGATE-PALMOLIVE CY
300 Park Avenue
New York NY 10022-7499(US);
(54) COMPOSITION ORALE OFFRANT DES PROPRIETES D'HYGIENE
BUCCO-DENTAIRE RENFORCEES
(30) 25.07.02 US 205119
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 553 097
(51) A 61 K
31/505
C 07 D
209/08
C 07 D
401/14
C 07 D
413/14
C 07 D
417/12
C 07 D
405/12
C 07 D
401/12
(21) + (22) 05004285.2
08.02.00
(73) ASTRAZENECA A.B.
151 85 Södertälje(SE);
(54) DERIVES DE QUINAZOLINE UTILISES COMME INHIBITEURS DE
L'ANGIOGENESE ET PRODUITS INTERMEDIARES
(30) 10.02.99 EP 99400305
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 553 953
(51) A 61 K
31/5575
A 61 K
31/5377
A 61 K
47/26
A 61 K
9/00
(21) + (22) 03758746.6
22.10.03
(73) SUCAMPO AG (USA) INC.
7201 Wisconsin Avenue
Suite 700
Bethesda MD 20814(US);
(54) PROCEDE ET COMPOSITION CONTENANT DU LATANOPROST
DESTINES AU TRAITEMENT DE L'HYPERTENSION OCULAIRE ET
D'UN GLAUCOME
(30) 24.10.02 US 420776 P
25.10.02 US 421044 P
06.05.03 US 429677
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 554 301
(51) A 61 K
39/00
A 61 K
39/42
21
A 61 K
C 12 N
39/12
7/00
C 07 H
21/04
C 12 N
7/04
(21) + (22) 03724319.3
25.04.03
(73) THE UNITED STATES GOVERNMENT AS REPRESENTED BY THE
DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES
Office of Technology Transfer
Suite 325
6011
Executive Boulevard
Rockville MD 20852-3804(US);
(54) VACCIN CONTRE LA DENGUE CONTENANT UNE SUPPRESSION
COMMUNE DE 30 NUCLEOTIDES DANS LA 3'-UTR DE TYPES 1
ET 2.
(30) 03.05.02 US 377860 P
23.12.02 US 436500 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 556 339
(51) A 61 K
31/17
A 61 P
3/10
C 07 C
275/54
(21) + (22) 03757879.6
22.09.03
(73) SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Brüningstraße 50
65929 Frankfurt am Main(DE);
(54) DERIVES D'ACYL-CARBOXYPHENYL-UREE A SUBSTITUTION
CARBOXYALCOXY, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR
UTILISATION EN TANT QUE
MEDICAMENT-TRADUCTION-CARBOXYALKOXY-SUBSTITUIERTE
ACYL-CARBOXYPHENYL-HARNSTOFFDERIVATE, VERFAHREN ZU
IHRE HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL
(30) 04.10.02 DE 10246434
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 560 488
(51) A 61 K
31/53
A 61 K
31/44
A 61 K
31/47
A 61 P
33/00
C 07 D
471/04
C 07 D
513/04
C 07 D
519/00
C 07 D
413/12
(21) + (22) 03783156.7
04.11.03
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford
Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) AGENTS ANTIBACTERIENS
(30) 05.11.02 US 423872 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 561 458
A 61 K
9/20
+ (22) 05075132.0
27.07.99
TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LTD
1-1 Doshomachi 4-chome Chuo-ku
Osaka 541(JP);
(54) Préparation solide à désintégration rapide
(30) 28.07.98 JP 21304998
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 562 534
(51) A 61 K
8/06
A 61 K
8/34
A 61 K
8/73
A 61 K
8/04
A 61 Q
1/10
(21) + (22) 03778315.6
11.11.03
(73) SCHWAN-STABILO COSMETICS G.M.B.H. & CO. KG
Schwanweg 1
90562 Heroldsberg(DE);
(54) PREPARATION COSMETIQUE CONTENANT UN CONSTITUANT
CIREUX, UN AGENT FILMOGENE ET UN CONSTITUANT
GELIFIANT-TRADUCTION-KOSMETISCHE ZUBEREITUNG MIT
WACHSKOMPONENTE, FILMBILDNER UND GELKOMPONENTE
(30) 13.11.02 DE 10252816
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 567 191
A 61 K
39/39
+ (22) 03789094.4
26.11.03
EUROCINE VACCINES A.B.
Karolinska Science Park Fogdevreten 2
171 77 Stockholm(SE);
(54) Nieuwe op amine gebaseerde adjuvant
(30) 26.11.02 DK 200201827
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 572 729
(51) A 61 K
39/095
C 07 K
14/22
C 07 K
16/12
G 01 N
33/48
(21) + (22) 03779785.9
28.08.03
(73) GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS S.A.
rue de l'Institut 89
1330 Rixensart (BE);
UTRECHT UNIVERSITY
Padualaan 8
3584 CH Utrecht(NL);
TECHNOLOGY FOUNDATION (STICHTING VOOR DE TECHNISCHE
WETENSCHAPPEN)
Van Vollenhovenlaan 661
3527 JP Utrecht(NL)
(54) FRPB PROTEINE MUTANTE ET PROCEDE DE REPLIEMENT
(30) 30.08.02 GB 0220199
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 575 569
(51) A 61 K
9/52
(21) + (22) 03799943.0
15.12.03
(73) DURECT CORP.
2 Results Way
Cupertino CA 95014-4166(US);
(54) FORME D'ADMINISTRATION ORALE DE MEDICAMENTS
COMPRENANT UN VEHICULE LIQUIDE DE HAUTE VISCOSITE
(30) 13.12.02 US 433116 P
04.11.03 US 517464 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 576 179
(51) A 61 K
31/00
A 61 K
31/7088
A 61 K
38/00
A 61 K
39/395
A 61 P
35/00
C 07 K
16/28
C 12 N
5/10
(21) + (22) 03812460.8
25.11.03
(73) IRM LLC
Hurst Holme 12 Trott Road
Hamilton HM 11(BM);
(54) PROCEDES ET COMPOSITIONS INDUISANT L'APOPTOSE DE
CELLULES CANCEREUSES
(30) 27.11.02 US 429842 P
21.02.03 US 448960 P
12.08.03 US 494714 P
22.09.03 US 504901 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 583 525
(51) A 61 K
31/195
A 61 K
31/60
A 61 K
31/375
A 61 K
41/00
A 61 P
17/00
A 61 P
17/06
A 61 P
19/00
A 61 P
19/02
A 61 P
25/00
(21) + (22) 03815354.0
23.12.03
(73) SAALMANN, GERHARD
Gartenstrasse 19
32049 Herford( );
(54) UTILISATION DE SUBSTANCES DE LA SYNTHESE DE
PORPHYRINE EN COMBINAISON AVEC DES SALICYLATES ET
DES ANTIOXIDANTS POUR L'UTILISATION EN PHOTOTHERAPIE
POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES DE LA PEAU ET DES
ARTICULATIONS-TRADUCTION-VERWENDUNG EINER
KOMBINATION VON SUBSTANZEN DER PORPHYRINSYNTHESE,
SALICYLATEN UND ANTIOXIDANTIEN BEI DER PHOTOTHERAPIE
VON HAUT- UND/ODER GELENKERKRANKUNGEN
(30) 17.01.03 DE 10301917
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 587 828
(51) A 61 K
38/17
C 07 K
14/47
C 12 N
15/12
C 07 K
16/18
(21) + (22) 04701630.8
13.01.04
(73) ARES TRADING S.A.
Zone Industrielle de l'Ouriettaz
1170 Aubonne(CH);
(54) Defensinproteine
(30) 13.01.03 GB 0300718
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 590 006
(51) A 61 K
49/22
A 61 K
49/18
A 61 K
9/19
(21) + (22) 04707586.6
03.02.04
(73) BRACCO SUISSE SA
Via Cantonale 2
6928 Manno(CH);
(54) AGENTS DE CONTRASTE POUR ULTRASONS ET PROCEDE POUR
LEUR ELABORATION
(30) 04.02.03 EP 03002375
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 594 500
(51) A 61 K
31/496
A 61 K
9/14
A 61 P
31/04
(21) + (22) 04705765.8
28.01.04
(73) BAYER SCHERING PHARMA A.G.
Müllerstrasse 170-178
13353 Berlin(DE);
(54) TRAITEMENT DE MALADIES BACTERIENNES DES ORGANES
RESPIRATOIRES PAR APPLICATION LOCALE DE
FLUOROQUINOLONES-TRADUCTION-BEHANDLUNG BAKTERIELLER
ERKRANKUNGEN DER ATMUNGSORGANE DURCH LOKALE
APPLIKATION VON FLUORCHINOLONEN
(30) 10.02.03 DE 10305319
10.02.03 DE 10305318
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 599 464
(51) A 61 K
31/14
A 61 K
31/41
C 07 D
409/14
C 07 D
401/14
C 07 D
401/04
C 07 D
417/14
C 07 D
521/00
C 07 D
413/06
C 07 D
417/06
C 07 D
405/06
C 07 D
403/06
C 07 D
401/06
(21) + (22) 04705838.3
28.01.04
(73) AVENTIS PHARMA S.A.
20 avenue Raymond Aron
92160 Antony(FR);
(54) DERIVES D'UREE CYCLIQUE, LEUR PREPARATION ET LEUR
UTILISATION PHARMACEUTIQUE COMME INHIBITEURS DE
22
KINASES
(30) 31.01.03 FR 0301098
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 606 409
(51) A 61 K
38/17
A 61 K
39/395
A 61 K
48/00
C 12 N
15/12
C 12 N
15/62
C 12 N
15/63
C 07 K
14/47
C 07 K
16/18
(21) + (22) 04757823.2
17.03.04
(73) BIOGEN IDEC MA INC.
14 Cambridge Center
Cambridge Massachusetts 02142(US);
(54) Nogo rezeptor bindendes protein
(30) 19.03.03 US 455756 P
20.06.03 US 480241 P
01.08.03 US 492057 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 611 131
A 61 K
31/437
C 07 D
471/04
+ (22) 04715268.1
27.02.04
PALAU PHARMA, S.A.
Av. Cami Reial 51-57
08184 Palau-solità i Plegamans(ES);
(54) DERIVES DE PYRAZOLOPYRIDINE
(30) 27.02.03 ES 200300640
14.03.03 ES 200300727
27.10.03 ES 200302504
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 611 144
(51) A 61 K
31/662
A 61 P
3/08
A 61 P
3/10
A 61 P
9/10
A 61 P
11/00
A 61 P
21/00
A 61 P
21/02
A 61 P
25/00
A 61 P
27/06
A 61 P
29/00
A 61 P
29/02
A 61 P
43/00
C 07 F
9/645
(21) + (22) 04759168.0
07.04.04
(73) WYETH LLC
Five Giralda Farms
Madison NJ 07940(US);
(54) DERIVES D'ACIDE
2-(8,9-DIOXO-2,6-DIAZABICYCLO(5.2.0)NON-1(7)-EN-2-YL)
ALKYL PHOSPHONIQUE ET LEUR UTILISATION COMME
ANTAGONISTES DU RECEPTEUR N-METHYL-D-ASPARTATE (NMDA)
(30) 09.04.03 US 461490 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 613 347
(51) A 61 K
39/395
A 61 K
39/40
A 61 K
39/42
C 07 K
16/00
C 07 K
16/18
C 12 N
15/13
C 12 N
15/85
C 12 N
5/10
A 61 P
25/28
C 07 K
16/46
(21) + (22) 04720353.4
12.03.04
(73) JANSSEN ALZHEIMER IMMUNOTHERAPY
Little Island Industrial Estate
Little Island County Cork (IE);
WYETH LLC
Five Giralda Farms
Madison NJ 07940(US)
(54) Gehumaniseerde antilichamen die béta-amyloïdpeptide
herkennen
(30) 12.03.03 US 388389
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 616 572
A 61 K
39/395
+ (22) 05022104.3
09.11.99
BIOGEN IDEC INC.
11011 Torrey Ana Road
San Diego CA 92121(US);
(54) Chimeer anti-CD20 antilichaam, rituxan, voor
toepassing bij de behandeling van chronische
lymfocytische leukemie
(30) 09.11.98 US 107658 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 618 092
(51) A 61 K
31/4155
A 61 P
37/00
C 07 D
231/18
(21) + (22) 04751133.2
03.05.04
(73) BRISTOL-MYERS SQUIBB CY
Route 206 and Province Line Road
Princeton NJ 08543-4000(US);
(54) Als kinaseinhibitoren geeignete arylsubstituiere
pyrazolamidverbindungen
(30) 01.05.03 US 467029 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 634 602
(51) A 61 K
36/53
A 61 P
25/24
A 61 P
1/00
(21) + (22) 05014057.3
(73) IBAM GBR
A 61 P
A 61 P
29.06.05
25/00
15/12
Ferdinand-Porsche-Strasse 5
79211 Denzlingen(DE);
(54) Utilisation de plantes du genre Sideritis pour
prévenir et influencer des désordres associés avec
un neurotransmission serotonique
changé.-TRADUCTION-Verwendung von Pflanzen der
Gattung Sideritis zur Vorbeugung und Beeinflussung
von Störungen, die mit einer veränderten
serotoninergen Neurotransmission verbunden sind
(30) 02.07.04 DE 102004032165
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 635 839
(51) A 61 K
31/519
A 61 K
35/00
A 61 P
17/10
A 61 P
17/08
A 61 P
15/00
A 61 P
17/14
A 61 P
19/02
A 61 P
25/00
A 61 P
25/28
A 61 P
27/12
A 61 P
17/02
C 07 D
495/04
(21) + (22) 04803089.4
09.06.04
(73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCTS B.V.
C.J. van Houtenlaan 36
1381 CP Weesp(NL);
(54) BENZO[4,5]THIENO[2,3-D]PYRIMIDIN-4-ONNES ET LEUR
APPLICATION THERAPEUTIQUE
(30) 10.06.03 US 477047 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 637 528
(51) A 61 K
31/35
A 61 P
31/12
C 07 D
319/06
C 07 D
317/24
C 07 D
309/12
C 07 D
307/20
C 07 D
493/04
(21) + (22) 05028389.4
18.04.96
(73) VERTEX PHARMACEUTICALS INC.
130 Waverly Street
Cambridge MA 02139-4242(US);
(54) Sufamides contenant des hétérocycles oxygénés et
agissant comme inhibiteurs de l'aspartyle protéase
(30) 19.04.95 US 424810
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 638 594
A 61 K
38/17
A 61 P
1/16
+ (22) 04740077.5
18.06.04
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE
MEDICALE (INSERM)
101 rue de Tolbiac
75654 Paris Cédex 13 (FR);
UNIVERSITE RENE DESCARTES
12 Rue de l'Ecole de Médecine
75006 Paris(FR)
(54) COMPOSITION DE POLYPEPTIDE HIP/PAP POUR UTILISATION
DANS LA REGENERATION DU FOIE ET DANS LA PREVENTION
DE L'INSUFFISANCE HEPATIQUE
(30) 18.06.03 EP 03291487
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 639 014
(51) A 61 K
39/395
C 12 N
5/10
C 07 K
16/28
(21) + (22) 04776502.9
14.06.04
(73) BIOGEN IDEC MA INC.
14 Cambridge Center
Cambridge Massachusetts 02142(US);
(54) Aglycosyl-anti-CD154(CD40-ligand) antikörper und
deren verwendungen
(30) 13.06.03 US 478284 P
24.07.03 US 490186 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 641 442
A 61 K
31/505
A 61 P
11/00
+ (22) 04740552.7
02.07.04
BITOP A.G. FUR BIOTECHNISCHE OPTIMIERUNG
Stockumer Strasse 28
58453 Witten(DE);
(54) UTILISATION D'ECTOINE ET/OU HYDROXYECTOINE POUR LA
PRODUCTION DE MEDICAMENTS INHALABLES ET DISPOSITIF
D'INHALATION CONTENANT CET
COMPOSANT-TRADUCTION-VERWENDUNG VON ECTOIN UND/ODER
HYDROXYECTOIN ZUR HERSTELLUNG VON INHALIERBAREN
ARZNEIMITTELN SOWIE EINE DIES ENTHALTENDE
INHALATIONSVORRICHTUNG
(30) 07.07.03 DE 10330768
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 641 461
(51) A 61 K
31/551
A 61 K
A 61 K
31/554
A 61 K
A 61 K
31/137
A 61 K
A 61 K
31/496
A 61 P
A 61 P
25/18
A 61 K
A 61 K
31/4025
(21) + (22) 04767475.9
25.06.04
(73) BIOPROJET
30 rue des Francs-Bourgeois
75003 Paris(FR);
23
31/513
31/55
31/4412
25/24
31/40
(54) ASSOCIATION D'UN ANTAGONISTE OU AGONISTE INVERSE DU
RECEPTEUR H3 DE L'HISTAMINE AVEC UN ANTI-PSYCHOTIQUE
OU UN ANTIDEPRESSEUR ET SON UTILISATION POUR
PREPARER UN MEDICAMENT PREVENANT DES EFFETS
INDESIRABLES DE MEDICAMENTS PSYCHOTROPES
(30) 27.06.03 FR 0307836
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 644 376
(51) A 61 K
31/4162
A 61 P
35/00
C 07 D
487/04
(21) + (22) 04763132.0
08.07.04
(73) NERVIANO MEDICAL SCIENCES S.R.L.
Viale Pasteur 10
20014 Nerviano (MI)(IT);
(54) DERIVES DU PYRROLO 3,4-C PYRAZOLE ACTIFS COMME
INHIBITEURS DES KINASES
(30) 09.07.03 US 485814 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 652 535
A 61 K
47/32
+ (22) 04742064.1
16.07.04
ITALFARMACO, S.A.
San Rafael 3
28108 Alcobendas (Madrid)(ES);
(54) Halfvaste mucoadhesieve formules
(30) 16.07.03 ES 200301672
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 669 367
(51) A 61 K
38/08
A 61 K
38/10
C 12 N
15/11
A 61 P
1/16
A 61 P
43/00
C 07 K
7/06
(21) + (22) 04742049.2
05.07.04
(73) PROYECTO DE BIOMEDICINA CIMA, S.L.
Avda. Pío XII 22 Oficina 1
31008 Pamplona - Navarra(ES);
(54) Peptiden die zich aan transformerende grocifactor
béta 1 (TGF-béta1) kunnen binden
(30) 22.08.03 ES 200302020
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 673 387
(51) A 61 K
38/20
A 61 K
47/48
C 07 K
14/54
(21) + (22) 04762905.0
08.10.04
(73) NOVO NORDISK A/S
Novo Allé
2880 Bagsværd(DK);
(54) IL-21 derivate
(30) 10.10.03 DK 200301496
14.10.03 US 510892 P
17.10.03 DK 200301529
22.10.03 US 513422 P
04.05.04 DK 200400707
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 675 824
A 61 K
31/18
C 07 C
311/19
+ (22) 04767099.7
05.10.04
WURSTER, SIEGFRIED
Matarakaari 28 A1
21500 Piikkiö(FI);
(54) Somatostatine-receptor 1 en/of 4 selectieve
agonisten en antagonisten
(30) 06.10.03 US 508268 P
06.10.03 FI 20031454
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 677 807
(51) A 61 K
31/737
A 61 K
31/795
A 61 P
17/02
A 61 P
17/04
A 61 P
29/00
A 61 K
47/36
A 61 K
47/42
(21) + (22) 04805335.9
28.10.04
(73) ORGANES, TISSUS : REGENERATION, REPARATION,
REMPLACEMENT-OTR3
33 rue Pierre Brossolette
94000 Créteil (FR);
BARRITAULT, DENIS
4 rue Française
75001 Paris(FR)
(54) UTILISATION DE POLYMERES BIOCOMPATIBLES POUR LA
PREPARATION D'UNE COMPOSITION OU D'UN DISOSITIF
MEDICALE
(30) 28.10.03 FR 0312605
05.04.04 FR 0403550
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 681 283
(51) A 61 K
6/00
C 07 C
69/736
C 07 C
69/734
(21) + (22) 05028459.5
24.12.05
(73) HERAEUS KULZER G.M.B.H.
Grüner Weg 11
63450 Hanau(DE);
(54) Monomères stable à hydrolyse ayant des groupes
d'acide-TRADUCTION-Hydrolysestabile Monomere mit
Säuregruppen
(30) 17.01.05 DE 102005002330
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 692 114
(51) A 61 K
31/4184
A 61 P
3/04
A 61 P
15/00
A 61 P
25/00
C 07 D
403/04
C 07 D
409/12
C 07 D
405/04
C 07 D
403/10
C 07 D
401/04
C 07 D
403/06
C 07 D
405/06
C 07 D
401/06
C 07 D
413/04
C 07 D
235/12
C 07 D
409/06
(21) + (22) 04805536.2
24.11.04
(73) IPSEN PHARMA
65 Quai Georges Gorse
92100 Boulogne-Billancourt(FR);
(54) NOUVEAUX DERIVES DE LA BENZIMIDAZOLE ET
D&rsquo;IMIDAZO-PYRIDINE ET LEUR UTILISATION EN TANT
QUE MEDICAMENT
(30) 28.11.03 FR 0313988
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 697 421
(51) A 61 K
39/395
C 07 K
16/28
C 07 K
16/30
C 07 K
16/46
C 12 N
15/13
A 61 P
35/00
(21) + (22) 04804237.8
22.12.04
(73) MICROMET A.G.
Staffelseestrasse 2
81477 München(DE);
(54) Bispezifische antikörper
(30) 22.12.03 US 743697
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(54) UTILISATION D'UN EXTRAIT EAU/ETHANOL D'HIBISCUS POUR
TRAITER LES ODEURS CORPORELLES-TRADUCTION-VERWENDUNG
VON EINEM WASSER/ETHANOL-EXTRAKT AUS HIBISCUS
SABDARIFFA ZUR BEHANDLUNG VON KÖRPERGERUCH
(30) 18.03.04 DE 102004013694
07.07.04 DE 102004032734
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 725 258
A 61 K
39/295
+ (22) 05727218.9
14.03.05
NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS S.R.L.
Via Fiorentina 1
53100 Siena (SI)(IT);
(54) Combinatievaccins met lage dosis HIB conjugaat
(30) 15.03.04 GB 0405787
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 727 817
(51) A 61 K
31/439
A 61 P
35/00
C 07 D
453/00
C 07 D
453/02
(21) + (22) 05722253.1
22.03.05
(73) APREA A.B.
Nobels väg 3
171 77 Stockholm( );
(54) DERIVE D'AZABICYCLOOCTANE-3-ONE ET UTILISATION
CORRESPONDANTE
(30) 22.03.04 SE 0400708
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 1 732 558
(51) A 61 K
31/496
A 61 P
29/00
A 61 P
25/04
(21) + (22) 05729786.3
23.03.05
(73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCTS B.V.
C.J. van Houtenlaan 36
1381 CP Weesp(NL);
(54) DÉRIVÉS DE LA
1-[2H-1-BENZOPYRAN-2-ONE-8-YL]-PIPERAZINE POUR LE
TRAITEMENT DE LA DOULEUR
(30) 25.03.04 US 555966 P
25.03.04 EP 04101230
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 1 739 178
(51) A 61 K
38/22
C 12 R
1/225
C 12 N
15/16
C 12 N
15/74
C 12 N
1/21
C 07 K
14/575
(21) + (22) 06021747.8
05.07.00
(73) ACTOGENIX N.V.
Technologiepark 4
9052 Zwijnaarde(BE);
(54) Afgifte van trefoil peptiden
(30) 05.07.99 EP 99870143
(45) 08.09.10
_____________________________________________
1 701 973
A 61 K
38/06
C 07 K
5/02
+ (22) 04805051.2
29.12.04
FIRST - SOCIETA' A RESPONSABILITA' LIMITATA CON
SOCIO UNICO
Viale William Shakespeare 47
Roma(IT);
(54) Glutation derivaten en het gebruik daarvan voor de
behandeling van virale aandoeningen
(30) 30.12.03 IT TO20031048
(45) 15.09.10
_____________________________________________
1 708 740
A 61 K
38/55
A 61 P
1/00
+ (22) 05717439.3
18.01.05
RYTEK
42 chemin des Olivettes
BP7
34160 Saint Genies des Mourgues(FR);
(54) INHIBITEURS DE PROTÉASES POUR LE TRAITEMENT DE
PATHOLOGIES DIGESTIVES
(30) 19.01.04 FR 0400446
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 720 546
(51) A 61 K
31/4196
A 61 P
11/06
C 07 D
249/08
C 07 D
405/04
(21) + (22) 05707250.6
08.02.05
(73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL G.M.B.H.
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim am Rhein (DE);
BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO.KG
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim am Rhein(DE)
(54) NOUVEAUX BETA-2-AGONISTES A ACTION LONGUE DUREE ET
LEUR UTILISATION COMME MEDICAMENTS-TRADUCTION-NEUE
LANGWIRKSAME BETA-2-AGONISTEN, UND DEREN VERWENDUNG
ALS ARZNEIMITTEL
(30) 14.02.04 EP 04003354
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 721 979
(51) A 61 K
38/18
A 61 P
19/10
G 01 N
33/53
A 01 K
67/027
C 12 N
15/12
C 07 K
14/51
C 07 K
14/495
C 12 N
15/63
C 12 N
5/10
C 07 K
16/22
C 12 Q
1/68
C 12 N
15/62
(21) + (22) 06011535.9
24.11.99
(73) UCB PHARMA S.A.
Allée de la Recherche 60
1070 Bruxelles(BE);
(54) Compositions et méthodes pour augmenter la
minéralisation des os
(30) 27.11.98 US 110283 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
24
1 725 210
A 61 K
8/97
A 61 Q
15/00
+ (22) 05715971.7
11.03.05
HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(11) 1 748 779
(51) A 61 K
31/5685
A 61 K
9/70
A 61 P
19/10
(21) + (22) 05738733.4
28.04.05
(73) HUNTER-FLEMING LTD
Regus House
1 Friary
Temple Quay
Bristol BS1 6EA(GB);
(54) PREPARATION STEROIDIENNE TRANSDERMIQUE
(30) 28.04.04 GB 0409498
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 751 126
(51) A 61 K
31/335
A 61 P
3/00
C 07 D
305/12
(21) + (22) 05716736.3
18.02.05
(73) ABBOTT PRODUCTS G.M.B.H.
Hans-Böckler-Allee 20
30173 Hannover(DE);
(54) BUTYROLACTONES SUBSTITUEES PAR CARBAMATE D'ALKYLE,
UTILISEES COMME INHIBITEURS DE
LIPASE-TRADUCTION-ALKYLCARBAMAT-SUBSTITUIERTE
BUTYROLACTONE ALS LIPASE-INHIBITOREN
(30) 23.02.04 DE 102004009076
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 751 156
(51) A 61 K
31/475
A 61 K
31/4741
A 61 P
31/18
C 07 D
471/04
C 07 D
519/00
(21) + (22) 05747918.0
17.05.05
(73) TIBOTEC PHARMACEUTICALS
Eastgate Village Eastgate Little Island
Co Cork(IE);
(54) 1-PHÉNYL-1,5-DIHYDRO-PYRIDO[3,2-B]INDOL-2-ONES
SUBSTITUÉS EN TANT QU' AGENTS PHARMACEUTIQUES
ANTI-INFECTIEUX
(30) 17.05.04 EP 04102170
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 758 587
(51) A 61 K
31/573
A 61 K
31/59
A 61 P
17/06
(21) + (22) 05775762.7
01.06.05
(73) GALDERMA S.A.
Zugerstrasse 8
6330 Cham(CH);
(54) UTILISATION D'UNE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE
COMPRENANT DU CALCITRIOL ET DU PROPIONATE DE
CLOBETASOL POUR LE TRAITEMENT DU PSORIASIS
(30) 17.06.04 FR 0406608
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 765 282
A 61 K
35/74
A 61 K
9/00
+ (22) 05752662.6
14.06.05
BIOGAIA A.B.
Tegnérgatan 15
Box 3242
103 64 Stockholm(SE);
(54) UTILISATION DE BACTERIES D'ACIDE LACTIQUE POUR
REDUIRE LE SAIGNEMENT DES GENCIVES ET L'INFLAMMATION
ORALE
(30) 14.06.04 US 580279 P
08.06.05 US 147880
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 770 164
(51) A 61 K
39/09
G 01 N
33/569
G 01 N
33/68
C 12 N
15/31
C 12 N
5/18
C 12 N
1/21
C 07 K
14/315
C 12 Q
1/68
(21) + (22) 06026300.1
30.10.97
(73) HUMAN GENOME SCIENCES, INC.
14200 Shady Grove Road
Rockville MD 20850(US);
(54) Antigènes et vaccins pour streptococcus pneumoniae
(30) 31.10.96 US 29960 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 773 284
A 61 K
8/00
+ (22) 05796258.1
05.08.05
V. MANE FILS
620 route de Grasse
06620 Bar sur Loup(FR);
(54) TETRAHYDROPYRAN(ON)ES SUBSTITUES EN BETA, LEUR
PROCEDE DE SYNTHESE ET LEUR UTILISATION EN PARFUMERIE
(30) 06.08.04 FR 0408729
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 773 420
A 61 K
35/37
A 61 L
27/38
+ (22) 05786212.0
01.07.05
UNIVERSITE PARIS DESCARTES
12 rue de l'Ecole de Médecine
75270 Paris Cedex 06 (FR);
ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS
3 avenue Victoria
75184 Paris Cedex 04(FR)
(54) UTILISATION DE FIBROBLASTES GINGIVAUX EN THERAPIE
CELLULAIRE VASCULAIRE.
(30) 02.07.04 FR 0407357
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 773 811
(51) A 61 K
31/4439
A 61 P
3/04
A 61 P
3/10
C 07 D
401/12
(21) + (22) 05772857.8
14.07.05
(73) ELI LILLY AND CY
Lilly Corporate Center
Indianapolis IN 46285(US);
(54) Kristallines variables hydrat von
(S)-6-(4-(2-((3-(9-carbozol-4-yloxy)-2-hydroxypropyl)
amino)-2-methylpropyl)phenoxy)-3-pyridincarbonsäuream
id-hemisuccinatsalz
(30) 22.07.04 US 590251 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 778 720
(51) A 61 K
38/16
A 61 K
38/04
C 07 K
14/00
C 07 K
7/06
C 07 K
7/08
(21) + (22) 05778505.7
18.08.05
(73) NOVABIOTICS LTD
Cruickshank Building Craibstone Aberdeen AB21
9TR(GB);
(54) PEPTIDES ANTIMICROBIENS COMPRENANT UN MOTIF
CONTENANT DE L'ARGININE ET/OU DE LA LYSINE
(30) 18.08.04 GB 0418414
14.03.05 US 79795
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 781 292
(51) A 61 K
31/495
A 61 K
9/20
A 61 P
25/00
(21) + (22) 05761109.7
13.07.05
(73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCTS B.V.
C.J. van Houtenlaan 36
1381 CP Weesp(NL);
(54) PREPARATION A LIBERATION PROLONGEE DE
25
3-AMINO-8-(1-PIPERAZINYL)-2H-1BENZOPYRAN-2-ONE
(30) 15.07.04 EP 04103378
15.07.04 US 588036 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 782 070
A 61 K
39/00
G 01 N
33/574
+ (22) 05766030.0
17.06.05
MANNKIND CORP.
28903 North Avenue Paine
Valencia CA 91355(US);
(54) Tumorgeassocieerde antigenprofielen bij
kankerdiagnostiek en immunotherapie
(30) 17.06.04 US 580969 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 783 225
(51) A 61 K
39/23
A 61 K
48/00
C 12 N
15/35
C 12 N
15/62
C 07 K
14/015
C 12 N
5/10
(21) + (22) 06018532.9
21.06.99
(73) MEDIGENE A.G.
Lochhamer Strasse 11
82152 Planegg/Martinsried(DE);
(54) Protéine structurale de Virus Associé aux
Adenovirus, sa production et son
utilisation-TRADUCTION-Strukturprotein von AAV,
seine Herstellung und Verwendung
(30) 19.06.98 DE 19827457
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 789 398
(51) A 61 K
31/517
A 61 P
25/28
C 07 D
239/84
(21) + (22) 05780525.1
08.08.05
(73) JANSSEN PHARMACEUTICA NV
Turnhoutseweg 30
2340 Beerse(BE);
(54) Als B-sekretase(Bace)-hemmer nützliche
2-amino-chinazol inderivate
(30) 06.08.04 US 599810 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 790 728
(51) A 61 K
31/713
A 61 K
38/16
A 61 K
48/00
A 01 K
67/027
G 01 N
33/68
C 12 N
15/12
C 12 N
5/10
C 12 N
15/11
C 07 K
14/705
C 07 K
16/18
(21) + (22) 06077262.1
06.11.01
(73) CANCER RESEARCH TECHNOLOGY LTD
Sardinia House Sardinia Street
London WC2A 3NL(GB);
(54) Imagerie, diagnostic et traitement de maladie
(30) 06.11.00 US 245566 P
07.03.01 US 273662 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 799 265
(51) A 61 K
47/10
A 61 K
47/12
A 61 K
31/495
A 61 K
31/18
(21) + (22) 05786251.8
20.09.05
(73) WILEX A.G.
Grillparzerstrasse 10
81675 München(DE);
(54) FORMES GALÉNIQUES STABLES DE DERIVÉS DE
PHÉNYLALANINE-TRADUCTION-STABILE DOSIERUNGSFORM VON
PHENYLALANIN-DERIVATEN
(30) 21.09.04 DE 102004045720
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 806 361
A 61 K
47/18
C 07 K
14/505
+ (22) 07106020.6
10.03.05
BIOCEUTICALS ARZNEIMITTEL A.G.
Stadastrasse 2-18
61118 Bad Vilbel(DE);
(54) Formulation liquide
d'erythropoietine-TRADUCTION-Erythropoietin-Flüssigfo
rmulierung
(30) 10.03.04 DE 102004011663
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 807 431
(51) A 61 K
31/53
A 61 P
19/02
C 07 D
487/04
(21) + (22) 05814296.9
25.10.05
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) PYRROLO [1,2-D] [1,2-4] TRIAZINE EN TANT
QU'INHIBITEURS DES C-JUN N-TERMINAL KINASES ET DES
KINASES P-38
(30) 26.10.04 US 622519 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 811 999
(51) A 61 K
31/439
C 07 D
453/02
A 61 P
29/00
(21) + (22) 05798470.0
31.10.05
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel (CH);
(54) DERIVES DE LA QUINUCLIDINE ET LEUR UTILISATION EN
TANT QU'ANTAGONISTES DU RECEPTEUR MUSCARINIQUE M3
(30) 02.11.04 GB 0424284
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 812 440
(51) A 61 K
31/519
A 61 P
35/00
C 07 D
239/00
C 07 D
231/00
C 07 D
487/04
(21) + (22) 05816516.8
04.11.05
(73) VERTEX PHARMACEUTICALS, INC.
130 Waverly Street
Cambridge MA 02139(US);
(54) Pyrazolo(1,5-A)pyrimidines useful as inhibitors of
protein kinases
(30) 04.11.04 US 625446 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 813 610
(51) A 61 K
31/4709
A 61 P
31/04
C 07 D
401/14
(21) + (22) 05806666.3
17.11.05
(73) WAKUNAGA PHARMACEUTICAL CO., LTD.
5-36 Miyahara 4-chome
Yodogawa-ku
Osaka-shi Osaka 532-0003(JP);
(54) NOUVEAUX DERIVES DE L ACIDE PYRIDONECARBOXYLIQUE OU
SELS DE CEUX-CI
(30) 17.11.04 JP 2004333244
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 827 386
(51) A 61 K
9/22
A 61 K
31/785
A 61 K
31/722
A 61 K
33/08
A 61 P
3/12
A 61 P
13/12
A 61 P
7/00
(21) + (22) 05810997.6
29.11.05
(73) CM&D PHARMA LTD
Thames House Portsmouth Road
Esher Surrey KT10 9AD(GB);
(54) Orale zusammensetzungen zur absorption von
phosphorverbindungen
(30) 07.12.04 IT ME20040015
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 829 551
(51) A 61 K
38/00
A 61 K
39/00
A 61 K
39/002
A 61 K
39/02
A 61 K
39/12
A 61 K
39/118
A 61 K
39/385
C 07 K
1/32
A 01 N
37/18
(21) + (22) 07007299.6
19.02.99
(73) UNIVERSITY OF MIAMI
1600 Northwest 10th Avenue
Miami FL 33136(US);
(54) Gemodificeerd hitteschok elwit-antigeen peptide
complex
(30) 20.02.98 US 75358 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 833 508
(51) A 61 K
39/12
C 12 N
7/04
C 07 K
14/08
(21) + (22) 05851416.7
09.11.05
(73) INTERVET INTERNATIONAL BV
Wim de Körverstraat 35
5831 AN Boxmeer(NL);
(54) Porcine reproductive and respiratory syndrome (PRRS)
virusstammen en samenstellingen
(30) 19.11.04 US 629873 P
21.04.05 US 674002 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 838 833
(51) A 61 K
8/67
A 61 K
8/64
A 61 K
8/98
A 61 Q
19/00
A 61 Q
19/10
C 11 D
3/384
(21) + (22) 05816287.6
02.12.05
(73) HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) NETTOYANT TENSIOACTIF COMPRENANT DES PROTEINES
SPECIFIQUES-TRADUCTION-TENSIDHALTIGES
REINIGUNGSMITTEL MIT SPEZIELLEN PROTEINEN
(30) 18.01.05 DE 102005002486
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 848 741
(51) A 61 K
39/40
G 01 N
33/577
C 12 Q
1/68
C 07 K
16/12
26
A
G
A
C
61
01
61
12
P
N
K
N
31/04
33/569
31/7088
15/12
C 12 N
15/13
C 12 N
15/79
C 12 N
5/10
(21) + (22) 06706900.5
13.02.06
(73) KENTA BIOTECH A.G.
Rehhagstrasse 79
3018 Bern(CH);
(54) ANTICORPS MONOCLONAL HUMAIN SPECIFIQUE POUR
LIPOPOLYSACCHARIDES (LPS) DE LA PSEUDOMONAS
AERUGINOSA SEROTYPE IATS O11
(30) 14.02.05 EP 05003095
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 853 619
(51) A 61 K
31/58
A 61 P
35/00
C 07 J
43/00
(21) + (22) 06736460.4
02.03.06
(73) UNIVERSITY OF MARYLAND
520 West Lombard Street
Baltimore Maryland 21201-1627( );
(54) 3-BETA-Hydroxy-17-(1H-benzimidazol-1-YL)androsta-5,16
-dien zur anwendung in der behandlung von prostata
erkrankungen
(30) 02.03.05 US 657390 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 858 913
(51) A 61 K
38/06
A 61 P
35/00
A 61 P
25/28
C 07 K
5/08
(21) + (22) 06723211.6
03.03.06
(73) TECHNISCHE UNIVERSITAT DARMSTADT
Petersenstrasse 30
64287 Darmstadt (DE);
CHARITE - UNIVERSITATSMEDIZIN BERLIN
Schumannstrasse 20/21
10117 Berlin(DE)
(54) PEPTIDES MIMETIQUES ET LEUR UTILISATION COMME
INHIBITEURS DU PROTEASOME 20S, DU PROTEASOME 26S ET
DE L'IMMUNOPROTEASOME-TRADUCTION-PEPTID-MIMETIKA UND
IHRE VERWENDUNG ALS INHIBITOREN DES 20S PROTEASOMS,
26S PROTEASOMS UND DES IMMUNOPROTEASOMS
(30) 03.03.05 DE 102005009784
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 863 801
(51) A 61 K
31/4245
A 61 P
3/10
C 07 D
413/10
(21) + (22) 06731118.3
29.03.06
(73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LTD
1-1 Doshomachi 4-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 541-0045(JP);
(54) DERIVE DE BENZIMIDAZOLE ET UTILISATION DE CELUI-CI
(30) 30.03.05 JP 2005099788
06.07.05 JP 2005198014
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 863 803
(51) A 61 K
31/445
C 07 D
413/12
C 07 D
413/14
(21) + (22) 06725445.8
30.03.06
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) PIPERIDINES SUBSTITUEES
(30) 31.03.05 US 666556 P
16.12.05 US 750853 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 868 579
(51) A 61 K
9/20
A 61 K
9/22
A 61 K
9/36
A 61 K
31/4412
A 61 P
35/00
(21) + (22) 06707141.5
22.02.06
(73) BAYER SCHERING PHARMA A.G.
Müllerstrasse 178
13353 Berlin(DE);
(54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT UNE
DIPHÉNYLURÉE SUBSTITUÉE PAR UN OMÉGA-CARBOXYARYLE
POUR LE TRAITEMENT DU CANCER
(30) 07.03.05 US 658827 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 874 766
(51) A 61 K
31/40
A 61 P
1/00
C 07 D
451/04
(21) + (22) 06740692.6
05.04.06
(73) THERAVANCE, INC.
901 Gateway Boulevard
South San Francisco CA 94080(US);
(54) FORME CRISTALLINE D'UN COMPOSE
QUINOLINONE-CARBOXAMIDE
(30) 06.04.05 US 668780 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 881 850
(51) A 61 K
47/48
A 61 P
3/10
(21) + (22) 06759598.3
(73) ELI LILLY AND CY
C 07 K
11.05.06
14/605
Lilly Corporate Center
Indianapolis IN 46285(US);
(54) Pegylierte GLP-1-verbindungen
(30) 13.05.05 US 680688 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 901 755
(51) A 61 K
31/728
A 61 K
38/43
A 61 K
47/26
A 61 K
47/36
A 61 P
43/00
A 61 P
27/06
(21) + (22) 06754678.8
05.07.06
(73) FIDIA FARMACEUTICI S.P.A.
Via Ponte della Fabbrica 3-A
35031 Abano Terme (Padova)(IT);
(54) NOUVELLES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT DE
L'ACIDE HYALURONIQUE OU SES DERIVEES ET DE LA
COLLAGÉNASE POUR LE TRAITEMENT TOPIQUE DE PLAIES, DE
BRÛLURES ET D'ULCÈRES
(30) 07.07.05 IT PD20050207
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 904 026
(51) A 61 K
8/46
A 61 K
8/44
A 61 K
8/39
A 61 K
8/81
A 61 Q
19/10
A 61 Q
5/02
(21) + (22) 06754488.2
22.06.06
(73) BEIERSDORF A.G.
Unnastraße 48
20253 Hamburg(DE);
(54) FORMULATION DE DOUCHE PARTICULIEREMENT
DOUCE-TRADUCTION-BESONDERS MILDE DUSCHFORMULIERUNG
(30) 12.07.05 DE 102005033663
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 904 490
(51) A 61 K
31/497
A 61 P
35/04
C 07 D
413/14
(21) + (22) 06755779.3
17.07.06
(73) ASTRAZENECA A.B.
151 85 Södertälje(SE);
(54) SEL ETHANOLAMINE DE
N-(3-METHOXY-5-METHYLPYRAZIN-2-YL)-2-(4-[1,3,4-OXADIA
ZOLE-2-YL]PHENYL)PYRIDINE-3-SULFAMIDE
(30) 19.07.05 GB 0514743
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 905 775
(51) A 61 K
31/538
A 61 P
25/00
C 07 D
498/04
(21) + (22) 07291135.7
25.09.07
(73) LES LABORATOIRES SERVIER
12 Place de La Défense
92415 Courbevoie Cedex(FR);
(54) Composés tétracycliques, leur procédé de
préparation, les compositions pharmaceutiques qui
les contiennent et leur utilisation comme ligands
des récepteurs dopaminergiques.
(30) 26.09.06 FR 0608413
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 913 004
(51) A 61 K
31/4365
A 61 P
33/00
C 07 D
513/04
(21) + (22) 06800428.2
27.07.06
(73) ACHILLION PHARMACEUTICALS, INC.
300 George Street
New Haven CT 06511(US);
(54) 8-METHOXY-9H-ISOTHIAZOLO[5,4-B]QUINOLINE-3,4-DIONES
ET COMPOSÉS AFFÉRENTS COMME AGENTS ANTI-INFECTIEUX
(30) 27.07.05 US 702811 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 357
(51) A 61 K
31/343
A 61 K
31/404
A 61 P
25/00
C 07 D
307/84
C 07 D
209/34
C 07 C
235/00
C 07 C
59/00
(21) + (22) 06792512.3
18.07.06
(73) F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DÉRIVÉS DE L ACIDE 2-HYDROXYPROPIONIQUES ET DÉRIVÉS
DU 3-HYDROXY-BENZOFURAN-2-ONE À AFFINITÉ AVEC LE
RÉCEPTEUR GABA-B
(30) 28.07.05 EP 05106979
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 917 005
(51) A 61 K
9/70
A 61 K
9/50
A 61 K
33/00
(21) + (22) 06708239.6
13.02.06
(73) NOLABS AB
Rönnowsgatan 8
252 25 Helsingborg(SE);
(54) APPAREIL ET METHODE COMPRENANT UN DONNEUR DE PROTON
MICRO-ENCAPSULE POUR LIBERER DE L'OXYDE NITRIQUE
27
D'UN POLYMERE
(30) 23.08.05 EP 05018269
24.08.05 US 711006 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 919 878
(51) A 61 K
31/501
A 61 P
5/16
C 07 D
237/14
C 07 D
237/16
C 07 D
237/18
C 07 D
403/10
C 07 D
403/12
(21) + (22) 06792493.6
11.07.06
(73) F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DERIVES DE PYRIDAZINONE UTILISES COMME AGONISTES DU
RECEPTEUR DE L'HORMONE THYROIDIENNE
(30) 21.07.05 US 701215 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 931 697
(51) A 61 K
38/17
C 07 K
19/00
C 07 K
14/715
C 07 K
16/28
(21) + (22) 06815733.8
28.09.06
(73) ZYMOGENETICS, INC.
1201 Eastlake Avenue East
Seattle Washington 98102(US);
(54) ANTAGONISTES ANTI IL-17A ET ANTI IL-17F ET LEURS
METHODES D'UTILISATION
(30) 28.09.05 US 721162 P
22.12.05 US 753794 P
10.02.06 US 772022 P
14.03.06 US 782247 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 937 212
A 61 K
9/107
A 61 K
31/5575
+ (22) 06806156.3
10.10.06
NOVAGALI PHARMA S.A.
1 rue Pierre Fontaine
91000 Evry(FR);
(54) Oftalmische emulsies die protaglandinen bevatten
(30) 10.10.05 EP 05011648
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 940 409
(51) A 61 K
31/538
A 61 K
31/46
A 61 K
31/40
A 61 P
9/06
A 61 P
11/00
A 61 P
11/06
(21) + (22) 06807024.2
06.10.06
(73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL G.M.B.H.
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim am Rhein (DE);
(54) NOUVELLES COMBINAISONS MEDICAMENTEUSES DESTINEES AU
TRAITEMENT DE MALADIES RESPIRATOIRES-TRADUCTION-NEUE
ARZNEIMITTELKOMBINATIONEN ZUR BEHANDLUNG VON
ATEMWEGSERKRANKUNGEN
(30) 10.10.05 EP 05109374
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 948 129
A 61 K
8/97
A 61 Q
19/08
+ (22) 06831350.1
17.11.06
SOC. INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION
BIOLOGIQUE DITE SILAB
Lieu dit Madrias
19130 Objat(FR);
(54) PROCEDE D'OBTENTION D'UN PRINCIPE ACTIF EXHAUSTEUR
DE LA RESISTANCE MECANIQUE CUTANEE, PRINCIPE ACTIF
ET COMPOSITIONS
(30) 18.11.05 FR 0553497
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 948 710
A 61 K
9/20
C 08 G
63/82
+ (22) 06830004.5
15.11.06
ARKEMA FRANCE
420 rue d'Estienne d'Orves
92700 Colombes (FR);
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
3 rue Michel Ange
75016 Paris(FR)
(54) PROCEDE DE PREPARATION DE POLYHYDROXYALKANOATES,
POLYMERES AINSI OBTENUS, COMPOSITIONS LES
COMPRENANT, ET LEURS UTILISATIONS
(30) 15.11.05 FR 0553471
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 960 398
(51) A 61 K
31/435
A 61 P
29/00
C 07 D
471/04
(21) + (22) 06819000.8
07.12.06
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) DERIVES D ACIDES ET D ESTERS ARYL ACETIQUES AINSI
QUE LEURS UTILISATIONS EN TANT QU AGENTS
ANTIINFLAMMATOIRES
(30) 09.12.05 GB 0525144
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 962 808
(51) A 61 K
9/16
A 61 K
9/50
A 61 K
31/70
(21) + (22) 06830328.8
04.12.06
(73) F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) FORMULE DE PROMÉDICAMENT CONTRE LE VHC
(30) 14.12.05 US 750146 P
12.07.06 US 830594 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 964 844
(51) A 61 K
31/7042
A 61 P
3/10
C 07 H
17/00
(21) + (22) 08008079.9
27.06.03
(73) SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Brüningstraße 50
65929 Frankfurt am Main(DE);
(54) Nouveaux dérivés de glycoside de thiofène, son
procédé de fabrication, médicament comportant ces
liaisons et son utilisation-TRADUCTION-Neue
Thiophenglycosidderivate, Verfahren zu deren
Herstellung, diese Verbindungen enthaltende
Arzneimittel und deren Verwendung
(30) 11.07.02 DE 10231370
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 968 594
(51) A 61 K
31/506
A 61 P
27/02
A 61 K
31/55
(21) + (22) 06838635.8
29.11.06
(73) GLAXOSMITHKLINE LLC
One Franklin Plaza 200 North 16th Street
Philadelphia PA 19102(US);
(54) TRAITEMENT DE TROUBLES NEOVASCULAIRES OCULAIRES
COMME PAR EXAMPLE DÈGÈNERESENCE MACULAIRE, UVEITE ET
OEDÈME MACULAIRE
(30) 29.11.05 US 740478 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 979 322
(51) A 61 K
31/495
A 61 P
1/00
A 61 P
25/00
A 61 P
3/00
C 07 D
213/71
C 07 D
233/84
C 07 D
241/18
C 07 D
261/10
C 07 D
277/36
C 07 D
295/18
C 07 D
295/22
C 07 D
333/34
(21) + (22) 07703820.6
12.01.07
(73) F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DÉRIVÉS DE CYCLOHEXYLSULFONAMIDE PRÉSENTANT UNE
ACTIVITÉ VIS-À-VIS DES RÉCEPTEURS H3
(30) 23.01.06 EP 06100701
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 983 987
(51) A 61 K
31/4545
C 07 D
401/12
A 61 P
11/00
A 61 P
37/08
(21) + (22) 07750530.3
13.02.07
(73) VERTEX PHARMACEUTICALS INC.
130 Waverly Street
Cambridge MA 02139(US);
(54) Dihydrodiazepines useful as inhibitors of protein
kinases
(30) 14.02.06 US 772992 P
17.07.06 US 831371 P
04.10.06 US 849353 P
21.12.06 US 876206 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 996 608
(51) A 61 K
38/12
C 07 K
7/64
C 07 K
5/12
(21) + (22) 07731176.9
22.03.07
(73) UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE
Villa Douce
9 boulevard de la Paix
51097 Reims Cedex(FR);
(54) CYCLOPEPTIDE A ACTIVITE ANTI-CANCEREUSE DERIVE DU
COLLAGENE DE TYPE IV
(30) 23.03.06 FR 0602530
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 998 778
(51) A 61 K
31/52
A 61 K
45/06
A 61 P
25/00
A 61 P
25/08
A 61 P
25/14
A 61 P
25/16
A 61 P
25/28
A 61 P
7/04
A 61 P
9/10
(21) + (22) 07731236.1
30.03.07
(73) NEUROKIN
INMED Parc Scientifique de Luminy
13009 Marseille(FR);
(54) UTILISATION DE LA ( S ) -ROSCOVITINE POUR LA
PREVENTION ET/OU LE TRAITEMENT DE MALADIES
NEUROLOGIQUES
(30) 30.03.06 FR 0602773
28
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 001 887
(51) A 61 K
31/498
A 61 P
31/04
C 07 D
487/06
(21) + (22) 07727528.7
29.03.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) DERIVES DE PYRROLO-QUINOXALINONE EN TANT QU'AGENTS
ANTIBACTERIENS
(30) 06.04.06 GB 0606970
26.03.07 GB 0706023
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 188
(51) A 61 K
31/4184
C 07 D
239/47
C 07 D
401/14
C 07 D
401/04
(21) + (22) 07754701.6
30.03.07
(73) JANSSEN PHARMACEUTICA NV
Turnhoutseweg 30
2340 Beerse(BE);
(54) BENZOIMIDAZOL-2-YL PYRIDINES MODULATRICES DU
RÉCEPTEUR DE L'HISTAMINE H4
(30) 31.03.06 US 788188 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 641
(51) A 61 K
31/506
A 61 K
31/5377
A 61 P
31/18
C 07 D
417/06
C 07 D
401/06
C 07 D
239/48
C 07 D
403/06
C 07 D
513/04
C 07 D
417/14
(21) + (22) 07727585.7
30.03.07
(73) TIBOTEC PHARMACEUTICALS
Eastgate Village Eastgate Little Island
Co Cork(IE);
(54) PYRIMIDINES SUBSTITUÉES 5-(HYDROXYMÉTHYLÈNE ET
AMINOMÉTHYLÈNE) INHIBANT LE VIH
(30) 30.03.06 EP 06112045
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 657
(51) A 61 K
31/5383
A 61 K
31/542
A 61 P
9/00
A 61 P
3/00
C 07 D
498/04
C 07 D
513/04
(21) + (22) 07728050.1
12.04.07
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) Gecondenseerde imidazoolderivaten als
aldosteronsynthaseremmers
(30) 12.04.06 CH 617062006
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 007 415
A 61 K
38/20
+ (22) 07724281.6
05.04.07
PHILOGEN S.P.A.
Piazza La Lizza 7
53100 Siena(IT);
(54) Combinatie van een anti-ebd fibronectine domein
anti-lichaam/il2 fusie-eiwit en een ander klein
molecuul
(30) 07.04.06 EP 06090054
03.05.06 US 796866 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 007 770
(51) A 61 K
31/4188
A 61 P
5/40
C 07 D
498/04
C 07 D
513/04
(21) + (22) 07728052.7
12.04.07
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) COMPOSÉS IMIDAZO
(30) 12.04.06 CH 6202006
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 016 936
(51) A 61 K
9/00
A 61 K
9/107
A 61 K
31/196
(21) + (22) 07112104.0
09.07.07
(73) NOVAGALI PHARMA S.A.
1 rue Pierre Fontaine
91000 Evry(FR);
(54) Olie-in-water emulsie met NSAIDs en quaternaire
ammoniumhalogeniden
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 019 668
A 61 K
9/20
+ (22) 08726666.4
10.03.08
TEVA PHARMACEUTICAL INDUSTRIES LTD.
5 Basel Street P.O. Box 3190
49131 Petah Tiqva(IL);
(54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT DU CANDÉSARTAN
CILEXÉTIL
(30) 08.03.07 US 906150 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 019 825
(51) A 61 K
31/352
A 61 K
31/47
A 61 P
31/18
C 07 D
215/22
C 07 D
215/14
C 07 D
215/18
C 07 D
311/12
C 07 D
311/14
C 07 D
401/04
C 07 D
401/12
C 07 D
405/04
C 07 D
409/04
C 07 D
413/12
C 07 D
215/227
C 07 D
311/08
(21) + (22) 07784947.9
14.05.07
(73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL G.M.B.H.
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim (DE);
(54) INHIBITEURS DE LA RÉPLICATION DU VIRUS DE
L'IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE
(30) 16.05.06 US 747311 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 021 330
(51) A 61 K
31/4184
A 61 K
31/4706
A 61 P
29/00
C 07 D
235/08
C 07 D
401/06
C 07 D
403/06
(21) + (22) 07760746.3
17.04.07
(73) JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.
Turnhoutseweg 30
2340 Beerse(BE);
(54) MODULATEURS DES RÉCEPTEURS VR1 DÉRIVÉS DU
BENZIMIDAZOLE
(30) 03.05.06 US 797504 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 022 788
(51) A 61 K
31/42
A 61 P
19/02
C 07 D
261/12
(21) + (22) 07744104.6
25.05.07
(73) TOYAMA CHEMICAL CO., LTD.
2-5 3-chome Nishishinjuku
Shinjuku-ku
Tokyo 160-0023(JP);
(54) NOUVEAU CRISTAL D'ACIDE
3-[5-[4-(CYCLOPENTYLOXY)-2-HYDROXYBENZOYL]-2-](3-HYDR
OXY-1,2-BENZISOXAZOL-6-YL)MÉTHOXY]PHÉNYL]PROPIONIQUE
(30) 26.05.06 JP 2006146220
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 023 902
(51) A 61 K
9/16
A 61 K
9/32
A 61 P
3/10
(21) + (22) 07728658.1
30.04.07
(73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL G.M.B.H.
Binger Str. 173
55216 Ingelheim (DE);
(54) FORMULATIONS DE L'INHIBITEUR DE DPP IV
(30) 04.05.06 EP 06009201
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 024 367
(51) A 61 K
31/519
A 61 P
11/00
C 07 D
487/04
(21) + (22) 07732669.2
03.05.07
(73) PULMAGEN THERAPEUTICS (INFLAMMATION) LTD
Stoke Court
Stoke Poges Slough SL2 4SY( );
(54) Tetrahydropyrrolopyrimidinedionen en hun gebruik als
inhibitoren voor de menselijke neutrofiel elastase
(30) 04.05.06 GB 0608844
23.06.06 GB 0612544
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 024 379
A 61 K
31/70
C 07 H
7/00
+ (22) 07731356.7
24.04.07
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN
(INSA)
Place Emile Blondel - B.P. 8
76131 Mont Saint Aignan Cedex(FR);
(54) NOUVEAUX COMPOSES C-GLYCOSIDES GEM-DIFLUORES DERIVES
DE LA PODOPHYLLOTOXINE, LEUR PREPARATION ET LEURS
APPLICATIONS
(30) 25.04.06 FR 0603766
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 027 132
(51) A 61 K
31/519
A 61 K
31/437
A 61 P
3/10
C 07 D
513/04
C 07 D
521/00
(21) + (22) 07728869.4
08.05.07
(73) F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DÉRIVÉS DE THIAZOLO-PYRAMIDINE /D'URÉE PYRIDINE
COMME ANTAGONISTES DE RÉCEPTEUR D'ADÉNOSINE A2B.
(30) 18.05.06 US 801481 P
(45) 15.09.10
29
_____________________________________________
(11) 2 029 552
(51) A 61 K
31/506
A 61 P
35/00
C 07 D
239/48
C 07 D
401/12
(21) + (22) 07764565.3
16.05.07
(73) BAYER SCHERING PHARMA A.G.
Müllerstrasse 178
13353 Berlin(DE);
(54) SULFIMIDES COMME INHIBITEURS DE PROTÉINE
KINASE-TRADUCTION-SULFIMIDE ALS
PROTEINKINASEINHIBITOREN
(30) 08.06.06 DE 102006027156
19.06.06 US 814525 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 035 453
(51) A 61 K
38/17
G 01 N
33/68
C 07 K
14/705
(21) + (22) 07825126.1
09.05.07
(73) COMMISSARIAT A L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES
ALTERNATIVES
Bâtiment "Le Ponant D" 25 rue Leblanc
75015 Paris(FR);
(54) PEPTIDES MIMETIQUES DES CD4 ET UTILISATIONS DE
CEUX-CI
(30) 13.06.06 WO PCT/IB2006/0
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 037 887
(51) A 61 K
9/16
A 61 K
9/20
A 61 K
31/401
(21) + (22) 07795477.4
30.05.07
(73) VERTEX PHARMACEUTICALS INC.
130 Waverly Street
Cambridge MA 02139-4242(US);
(54) Orale formulierungen mit kontrollierter freisetzung
eines interleuking-1-beta-converting-enzyme
inhibitors
(30) 31.05.06 US 809779 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 044 078
(51) A 61 K
31/4745
A 61 P
35/00
C 07 D
491/20
(21) + (22) 07786046.8
12.07.07
(73) INDENA S.P.A.
Viale Ortles 12
20132 Milano(IT);
(54) DÉRIVÉS DE CAMPTOTHÉCINE À ACTIVITÉ ANTITUMORALE
(30) 26.07.06 IT MI20061475
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 046 135
(51) A 61 K
38/01
A 61 K
38/17
A 23 G
1/44
A 23 G
1/46
A 61 K
31/353
A 61 P
1/12
A 23 L
1/30
A 23 L
1/305
A 23 L
2/52
A 23 L
2/66
(21) + (22) 07786350.4
26.07.07
(73) HUMANA MILCHUNION EG
Münsterstrasse 31
48351 Everswinkel(DE);
(54) COMPOSITION A BASE DE POLYPHENOL ET DE PEPTIDE QUI
SOUTIENT LA SANTE
INTESTINALE-TRADUCTION-POLYPHENOL-PEPTID-ZUSAMMENSETZ
UNG UND IHRE VERWENDUNG ZUR UNTERSTÜTZUNG DER
DARMGESUNDHEIT
(30) 28.07.06 DE 102006034924
08.11.06 DE 102006052915
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 057 122
(51) A 61 K
31/435
A 61 K
31/137
A 61 P
9/00
A 61 P
11/06
A 61 P
29/00
A 61 P
27/06
C 07 D
215/22
C 07 C
217/60
(21) + (22) 07819060.0
17.10.07
(73) ALMIRALL, S.A.
Ronda del General Mitre 151
08022 Barcelona(ES);
(54) DÉRIVÉS DE 4-(2-AMINO-1-HYDROXYÉTHYL)PHÉNOL EN TANT
QU'AGONISTES DU RÉCEPTEUR ADRÉNERGIQUE 2
(30) 20.10.06 ES 200602676
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 066 669
(51) A 61 K
31/495
A 61 P
11/00
A 61 P
29/00
C 07 D
473/00
(21) + (22) 07803477.4
13.09.07
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) UTILISATION DE DÉRIVÉS DE L'ADÉNOSINE EN TANT
QU'AGONISTES DU RÉCEPTEURS A2A
(30) 14.09.06 EP 06120706
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 075 003
A 61 K
35/76
C 12 N
7/00
+ (22) 07025215.0
28.12.07
DEUTSCHES KREBSFORSCHUNGSZENTRUM, STIFTUNG DES
OFFENTLICHEN RECHTS
Im Neuenheimer Feld 280
69120 Heidelberg (DE);
RUPRECHT-KARLS-UNIVERSITAT HEIDELBERG
Grabengasse 1
69117 Heidelberg(DE)
(54) Parvovirus met een CpG-verrijk genoom bruikbaar voor
kankertherapie
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 076 506
(51) A 61 K
31/498
A 61 P
25/04
C 07 D
401/04
C 07 D
451/14
C 07 D
471/04
C 07 D
471/08
(21) + (22) 08727696.0
15.01.08
(73) PURDUE PHARMA L.P.
1 Stamford Forum 8th Floor
Stamford CT 06901-3431 (US);
SHIONOGI&CO., LTD.
1-8 Doshomachi 3-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 5410045(JP)
(54) COMPOSES DE PIPERIDINE SUBSTITUEE HETEROCYCLIQUES
COMME LIGANDS DE ORL-1
(30) 16.01.07 US 880955 P
11.05.07 US 930035 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 079 441
A 61 K
9/06
A 61 K
31/7048
+ (22) 08786388.2
24.07.08
IXODES GMBH
Susenbergstrasse 107
8044 Zürich(CH);
(54) Topische antibiotische zusammensetzung zur
prävention von lyme-borreliose
(30) 25.07.07 EP 07113143
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 079 481
(51) A 61 K
39/35
A 61 P
37/08
C 07 K
7/00
(21) + (22) 08762207.2
30.05.08
(73) CIRCASSIA LTD
Magdalen Centre The Oxford Science Park
Oxford OX4 4GA(GB);
(54) Vakzine-peptid-kombinationen gegen katzenallergie
(30) 01.06.07 GB 0710529
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 079 681
(51) A 61 K
31/223
A 61 P
11/02
A 61 P
11/04
A 61 P
11/14
C 07 C
233/63
(21) + (22) 07824449.8
05.11.07
(73) WEI, EDWARD T.
480 Grizzly Park Blvd.
Berkeley CA 94708(US);
(54) COMPOSÉS D'ESTER N-ALKYLCARBONYL-D-AMINO
HYDROXYALKYLE ET UTILISATION DE CES DERNIERS
(30) 08.11.06 US 857897 P
02.04.07 US 921513 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 081 897
(51) A 61 K
31/4035
A 61 P
29/00
C 07 D
209/66
(21) + (22) 07821299.0
15.10.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) DÉRIVÉS D'ISO-INDOLE EN TANT QU'AGONISTES DES
RÉCEPTEURS EP4
(30) 17.10.06 GB 0620619
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 081 921
A 61 K
31/55
C 07 D
401/04
+ (22) 07733504.0
10.07.07
PAION UK LTD
Chivers Way Histon
Cambridge CB24 9ZR(GB);
(54) SELS DE BENZODIAZÉPINE ET LEURS FORMES POLYMORPHES À
ACTION BRÈVE
(30) 10.07.06 GB 0613692
10.07.06 GB 0613694
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 083 856
A 61 K
39/35
C 07 K
14/435
+ (22) 08788348.4
15.08.08
CIRCASSIA LTD
Magdalen Centre The Oxford Science Park
Oxford OX4 4GA(GB);
(54) Peptide zur desensibilisierung gegenuber allergenen
(30) 15.08.07 GB 0715949
20.08.07 GB 0716224
30
28.11.07 GB 0723337
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 091 950
(51) A 61 K
31/4245
A 61 P
37/00
C 07 D
413/10
C 07 D
413/14
(21) + (22) 07857804.4
19.12.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) DÉRIVÉS D'OXADIAZOLE EN TANT QU'AGONISTES DU
RÉCEPTEUR S1P1
(30) 21.12.06 GB 0625648
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 094 653
(51) A 61 K
31/17
A 61 P
29/00
C 07 C
275/24
(21) + (22) 07848984.6
06.12.07
(73) PHARMESTE S.R.L.
Via Saragat 1
I-44100 Ferrara(IT);
(54) DÉRIVÉS DE DIBENZYLURÉE SUBSTITUÉS EN O EN TANT
QU'ANTAGONISTES DU RÉCEPTEUR TRPV1
(30) 21.12.06 EP 06026533
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 094 709
(51) A 61 K
31/505
A 61 P
29/00
A 61 P
25/22
A 61 P
25/24
A 61 P
25/30
C 07 D
487/04
(21) + (22) 07842582.4
17.09.07
(73) ELI LILLY AND CY
Lilly Corporate Center
Indianapolis IN 46285(US);
(54) Thiazolpyrazolopyrimidine als antagonisten des
CRF1-rezeptors
(30) 20.09.06 US 826264 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 099 797
(51) A 61 K
31/495
A 61 K
31/53
A 61 P
35/00
C 07 D
471/04
(21) + (22) 06801089.1
09.08.06
(73) IRM LLC
Hurst Holme 12 Trott Road
Hamilton HM 11(BM);
(54) Verbindingen en samenstellingen als
eiwitkinaseremmers
(30) 09.08.05 US 708227 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 100 586
(51) A 61 K
8/368
A 61 K
8/37
A 61 K
8/90
A 61 Q
19/00
(21) + (22) 09153860.3
27.02.09
(73) L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Composition cosmétique comprenant un composé d'acide
ascorbique ou d'acide salicylique
(30) 11.03.08 FR 0851556
11.03.08 FR 0851555
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 114 365
A 61 K
8/81
A 61 Q
5/12
+ (22) 08708532.0
31.01.08
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PRODUIT DE CONDITIONNEMENT
CATIONIQUE-TRADUCTION-KATIONISCHES
KONDITIONIERUNGSMITTEL
(30) 31.01.07 EP 07101486
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 116 243
(51) A 61 K
31/454
A 61 K
9/06
A 61 K
47/10
A 61 K
47/14
A 61 K
47/32
A 61 P
31/10
C 07 D
401/06
(21) + (22) 07860506.0
28.12.07
(73) KAKEN PHARMACEUTICAL CO., LTD.
28-8 Honkomagome 2-chome
Bunkyo-ku Tokyo 113-8650(JP);
(54) COMPOSITION DE GEL POUR TRAITER UNE MYCOSE
(30) 28.12.06 JP 2006354626
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 117 539
A 61 K
31/4162
A 61 P
35/00
+ (22) 07821854.2
25.10.07
NERVIANO MEDICAL SCIENCES S.R.L.
Viale Pasteur 10
20014 Nerviano (MI)(IT);
(54) Werkwijze voor het toedinen van de
antitumorverbinding
(30) 03.11.06 EP 06123440
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 704
(51) A 61 K
31/445
A 61 P
3/10
C 07 D
401/14
C 07 D
413/14
C 07 D
417/14
(21) + (22) 08731470.4
05.03.08
(73) IRM LLC
131 Front Street P.O. Box HM 2899
Hamilton HM LX(BM);
(54) Verbindingen en samenstellingen als modulators van
GPR119-activiteit
(30) 08.03.07 US 893854 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 139 503
(51) A 61 K
36/02
A 61 K
8/73
A 61 P
17/00
A 61 K
36/03
A 61 Q
19/00
A 61 K
9/00
(21) + (22) 07705468.2
26.01.07
(73) TEXINFINE S.A.
60 rue Duguesclin
69006 Lyon (FR);
INNOVAT
Parc des Expositions Le Kram BP N° 1 Tunis(TN);
GIRMAUD, JEAN ALEXIS
23 Avenue de l'Observatorie
75006 Paris(FR)
(54) COMPOSITIONS COSMETIQUES ET DERMATOLOGIQUES A BASE
D'EXTRAITS D'ALGUES
(30) 30.01.06 FR 0600813
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 147 915
(51) A 61 K
31/549
A 61 P
25/00
C 07 D
285/28
(21) + (22) 09290547.0
08.07.09
(73) LES LABORATOIRES SERVIER
35 rue de Verdun
92284 Suresnes Cedex(FR);
(54) Nouveaux dérivés de benzothiadiazines cycloalkylées,
leur procédé de préparation et les compositions
pharmaceutiques qui les contiennent
(30) 09.07.08 FR 0803898
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 148 703
(51) A 61 K
31/7016
A 61 K
33/38
A 61 L
15/44
A 61 L
15/24
(21) + (22) 08805837.5
23.05.08
(73) LABORATOIRES URGO
42 rue de Longvic
21300 Chenove(FR);
(54) NOUVEL AGENT PERMETTANT LE RELARGAGE D'ACTIFS DANS
DES PANSEMENTS CONTENANT AU MOINS UN CORPS GRAS
(30) 25.05.07 FR 0755272
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 167 498
(51) A 61 K
31/536
A 61 P
37/02
C 07 D
413/14
C 07 D
413/02
(21) + (22) 08770796.4
12.06.08
(73) IRM LLC
131 Front Street P.O. Box HM 2899
Hamilton HM LX(BM);
(54) Verbindingen en samenstellingen als ITPKB-inhitoren
(30) 15.06.07 US 944354 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 251 880
A 61 L
2/28
+ (22) 00985619.6
18.12.00
ALBERT BROWNE LTD
Chancery House 190 Waterside Road
Hamilton
Industrial Park
Leicester LE5 1QZ(GB);
(54) DISPOSITIF DE CONTROLE DE STERILISATION
(30) 03.02.00 GB 0002382
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 490 118
A 61 L
15/26
A 61 L
15/42
+ (22) 03717221.0
21.03.03
BEIERSDORF A.G.
Unnastrasse 48
20245 Hamburg(DE);
(54) PANSEMENT REDUCTEUR DE
CICATRICES-TRADUCTION-NARBENREDUKTIONSPFLASTER
(30) 22.03.02 DE 10212866
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 512 773
(51) A 61 L
27/34
31
A 61 L
27/54
C 25 D
9/02
(21) + (22) 04090311.4
10.08.04
(73) BIOMET DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Gustav-Krone-Strasse 2
14167 Berlin(DE);
(54) Produit métallique revêtu de chitosan, et procédé de
préparation-TRADUCTION-Mit Chitosan beschichteter
metallischer Gegenstand sowie Verfahren zu dessen
Herstellung
(30) 15.08.03 DE 10338110
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 519 713
(51) A 61 L
31/10
A 61 L
31/14
A 61 L
31/16
A 61 K
31/7036
A 61 K
31/496
A 61 K
31/435
A 61 K
31/4178
A 61 K
9/00
A 61 K
9/70
(21) + (22) 03763811.1
10.07.03
(73) GKSS-FORSCHUNGSZENTRUM GEESTHACHT G.M.B.H.
Max-Planck-Strasse 1
21502 Geesthacht(DE);
(54) SYSTEMES DE LIBERATION DE PRINCIPE ACTIF A BASE DE
POLYMERES BIODEGRADABLES OU BIOCOMPATIBLES A MEMOIRE
DE FORME-TRADUCTION-WIRKSTOFFFREISETZUNGSSYSTEME AUF
BASIS VON BIOABBAUBAREN ODER BIOKOMPATIBLEN
POLYMEREN MIT FORMGEDAECHTNISEFFEKT
(30) 10.07.02 US 395167 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 569 573
(51) A 61 L
2/22
A 47 K
7/00
A 61 B
19/00
(21) + (22) 03789222.1
11.12.03
(73) STERIPOWER G.M.B.H. & CO. KG
Enzianstrasse 2
82319 Starnberg(DE);
(54) DISPOSITIF DISTRIBUTEUR DE PRODUITS DE DESINFECTION
ET DE NETTOYAGE, EN PARTICULIER POUR LES
MAINS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM AUSBRINGEN VON
DESINFEKTIONS- UND REINIGUNGSMITTELN, INSBESONDERE
FÜR HÄNDE
(30) 13.12.02 DE 10258272
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 773 420
A 61 L
27/38
A 61 K
35/37
+ (22) 05786212.0
01.07.05
UNIVERSITE PARIS DESCARTES
12 rue de l'Ecole de Médecine
75270 Paris Cedex 06 (FR);
ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS
3 avenue Victoria
75184 Paris Cedex 04(FR)
(54) UTILISATION DE FIBROBLASTES GINGIVAUX EN THERAPIE
CELLULAIRE VASCULAIRE.
(30) 02.07.04 FR 0407357
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 797 124
(51) A 61 L
27/24
A 61 L
24/00
A 61 L
17/08
C 07 K
14/78
(21) + (22) 05792279.1
03.10.05
(73) BIOM'UP
8 allée Irène Joliot-Curie
69800 Saint Priest(FR);
(54) GREFFAGE COVALENT DE SUBSTANCES HYDROPHOBES SUR LE
COLLAGENE
(30) 04.10.04 US 615783 P
05.11.04 FR 0411793
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 859 816
A 61 L
15/28
A 61 F
13/02
+ (22) 05822619.2
22.12.05
ORIGIEN MEDICAL TECHNOLOGIES
Building 2 Suite 205 720 Cailun Road
Zhangjiang Hi-Tech Park Shanghai 201023(CN);
(54) PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION DE PANSEMENT
MEDICAL ANTISEPTIQUE
(30) 17.03.05 CN 200510024442
03.08.05 CN 200510088100
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 891 987
(51) A 61 L
27/14
A 61 L
27/16
A 61 L
27/34
(21) + (22) 07252847.4
18.07.07
(73) DEPUY PRODUCTS, INC.
700 Orthopaedic Drive
Warsaw IN 46581(US);
(54) Matériau de support d'implant médical
(30) 25.08.06 US 840241 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 905 460
(51) A 61 L
27/02
(21) + (22) 07013749.2
A 61 L
27/50
13.07.07
(73) HERAEUS KULZER G.M.B.H.
Grüner Weg 11
63450 Hanau(DE);
(54) Matériau de remplacement
osseux-TRADUCTION-Knochenersatzmaterial
(30) 09.08.06 DE 102006037362
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 938 846
(51) A 61 L
27/34
A 61 L
31/10
A 61 L
29/08
A 61 L
12/14
(21) + (22) 08002333.6
11.12.03
(73) ALCON, INC.
Bösch 69
6331 Hünenberg(CH);
(54) UTILISATION DE N-ISOPROPYLACRYLAMIDE POUR CONSERVER
DES LENTILLES DE CONTACT
(30) 23.12.02 US 436159 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 952 782
(51) A 61 L
2/18
A 61 B
19/00
A 61 L
2/26
A 61 C
19/00
(21) + (22) 07405031.1
05.02.07
(73) ORO CLEAN CHEMIE A.G.
Allmendstrasse 21
8320 Fehraltorf(CH);
(54) Un adaptateur destiné au nettoyage d'appareils
médicaux-TRADUCTION-Adapter zur Reiningung von
medizinaltechnischen Geräten
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 973 929
(51) A 61 L
33/04
G 01 N
33/49
G 01 N
33/52
C 07 K
5/068
C 07 K
5/06
(21) + (22) 07703050.0
26.01.07
(73) HELLSTERN, PETER
Franz-Bettinger-Strasse 6
67240 Bobenheim-Roxheim (DE);
STURZEBECHER, UTA
Hubertusstrasse 38
99094 Erfurt-Rhoda(DE)
(54) ANTICOAGULATION DU SANG HUMAIN EX
VIVO-TRADUCTION-ANTIKOAGULATION VON HUMANEM BLUT EX
VIVO
(30) 26.01.06 DE 102006003677
12.10.06 DE 102006048300
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 000 551
(51) A 61 L
15/00
A 61 L
31/02
C 22 C
23/06
(21) + (22) 07010557.2
28.05.07
(73) ACROSTAK CORP. BVI
c/o Acrostak AG Stegackerstrasse 14
8409 Winterthur(CH);
(54) Alliage à base de magnésium
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 148 703
(51) A 61 L
15/24
A 61 K
31/7016
A 61 K
33/38
A 61 L
15/44
(21) + (22) 08805837.5
23.05.08
(73) LABORATOIRES URGO
42 rue de Longvic
21300 Chenove(FR);
(54) NOUVEL AGENT PERMETTANT LE RELARGAGE D'ACTIFS DANS
DES PANSEMENTS CONTENANT AU MOINS UN CORPS GRAS
(30) 25.05.07 FR 0755272
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
0 976 417
A 61 M
25/01
+ (22) 99114286.0
29.07.99
OSCILLON LTD.
Kiryat Atidim Bldg 7 P.O. Box 58187
61581 Tel Aviv(IL);
(54) Dispositif et procédé de positionnement et de
manipulation d'un objet
(30) 31.07.98 US 127222
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 135 185
A 61 M
25/01
+ (22) 98960597.7
01.12.98
ABBOTT CARDIOVASCULAR SYSTEMS INC.
P.O. Box 58167 3200 Lakeside Drive
Santa Clara CA 95052-8167(US);
(54) FIL DE GUIDAGE DONT LA RIGIDITE PRESENTE UNE
MODIFICATION LINEAIRE
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 418 973
(51) A 61 M
1/00
(21) + (22) 02766098.4
32
A 61 M
27/00
23.08.02
(73) KCI LICENSING, INC.
8023 Vantage Drive
San Antonio TX 78265-4726(US);
(54) SYSTEME DE TRAITEMENT DE TISSU A DEPRESSION
(30) 24.08.01 US 939166
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 457 220
A 61 M
5/145
+ (22) 04014401.6
08.02.00
CARDINAL HEALTH 303, INC.
10221 Wateridge Circle Building A
San Diego CA 92121( );
(54) Medizinisches infusions system
(30) 09.02.99 US 247756
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 469 896
A 61 M
1/28
+ (22) 03734641.8
23.01.03
DEBIOTECH S.A.
28 avenue de Sévelin
1004 Lausanne(CH);
(54) Systeme de dialyse peritoneale
(30) 28.01.02 WO PCT/CH02/000
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 567 212
(51) A 61 M
5/00
A 61 M
5/32
A 61 M
5/50
(21) + (22) 02808063.8
02.12.02
(73) RETRACTABLE TECHNOLOGIES, INC.
511 Lobo Lane
P.O. Box 9
Little Elm TX 75068(US);
(54) SERINGUE RETRACTABLE A USAGE UNIQUE A RETENTION
D'AIGUILLE FRANCHE
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 604 700
A 61 M
5/32
A 61 M
25/06
+ (22) 05104948.4
27.02.97
B. BRAUN MELSUNGEN A.G.
Carl-Braun-Strasse 1
34212 Melsungen(DE);
(54) Nadelspitzenschutz für subkutaninjektionen
(30) 27.02.96 US 12343 P
12.09.96 US 25273 P
19.11.96 US 31399 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 616 592
A 61 M
15/00
+ (22) 05015066.3
12.07.05
ALMIRALL, S.A.
Ronda General Mitre 151
08022 Barcelona(ES);
(54) Inhalateur pour l'administration des composés
pharmaceutiques en poudre, et cartouche de poudre
utilisée avec cet inhalateur
(30) 16.07.04 US 588382 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 648 541
A 61 M
5/50
A 61 M
5/315
+ (22) 04779216.3
27.07.04
BECTON DICKINSON AND CY
One Becton Drive
Franklin Lakes New Jersey 07417-1880(US);
(54) ENSEMBLE SERINGUE A MECANISME DE DESACTIVATION
(30) 30.07.03 US 490939 P
04.05.04 US 838687
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 722 843
A 61 M
5/46
A 61 M
5/32
+ (22) 05724947.6
07.03.05
BECTON, DICKINSON AND CY
1 Becton Drive
Franklin Lakes NJ 07417-1880(US);
(54) SERINGUE INTRADERMIQUE ET ASSEMBLAGE D'AIGUILLE
(30) 11.03.04 US 798594
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 749 548
(51) A 61 M
11/00
G 06 F
19/00
G 01 F
1/34
G 01 F
1/58
A 61 M
11/06
(21) + (22) 06023415.0
30.08.02
(73) ING. ERICH PFEIFFER G.M.B.H.
Öschlestrasse 54-56
78315 Radolfzell(DE);
(54) Distributeur pour milieux-TRADUCTION-Spender für
Medien
(30) 18.09.01 DE 10146815
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 762 259
A 61 M
5/158
A 61 M
25/06
+ (22) 05019774.8
12.09.05
UNOMEDICAL A/S
Birkerød Kongevej 2
3460 Birkerød(DK);
(54) Inbrenginrichting voor een infusleset met een eerste
en tweede veereenheid
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 778 319
A 61 M
25/09
+ (22) 05772305.8
15.07.05
ARROW INTERNATIONAL, INC.
2400 Bernville Road
Reading PA 195605(US);
(54) Führungsdraht mit markierungen zur vereinfachung der
katheterauswahl
(30) 19.07.04 US 893847
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 789 108
A 61 M
1/00
B 08 B
9/093
+ (22) 05784446.6
16.09.05
HAGENEDER, KONRAD
Etzelsdorf 10
4643 Pettenbach(AT);
(54) DISPOSITIF PERMETTANT L'ELIMINATION DE LIQUIDES DANS
LE DOMAINE MEDICAL, EN PARTICULIER L'ELIMINATION DE
DIALYSATS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM ENTSORGEN VON
FLÜSSIGKEITEN IM MEDIZINISCHEN BEREICH, INSBESONDERE
ZUM ENTSORGEN VON DIALYSATEN
(30) 17.09.04 AT 15662004
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 829 577
A 61 M
5/315
+ (22) 07009929.6
05.04.99
BECTON, DICKINSON & CY
1 Becton Drive
Franklin Lakes NJ 07417-1880(US);
(54) Ensemble seringue
(30) 14.04.98 US 60117
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 839 697
A 61 M
25/00
A 61 M
25/09
+ (22) 07251265.0
24.03.07
CORDIS DEVELOPMENT CORP.
14000 NW 57th Avenue
Miami Lakes FL 33014( );
(54) Tubage métallique assemblé
(30) 29.03.06 US 391740
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 858 574
(51) A 61 M
16/10
A 61 M
16/08
F 16 L
11/127
H 05 B
3/58
(21) + (22) 06706313.1
19.01.06
(73) DRAGER MEDICAL AG & CO. K.G.
Moislinger Allee 53-55
23542 Lübeck(DE);
(54) SYSTEME DE TUYAU CHAUFFABLE-TRADUCTION-BEHEIZBARES
SCHLAUCHSYSTEM
(30) 09.03.05 DE 102005010685
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 951 343
A 61 M
5/32
A 61 M
5/34
+ (22) 06828997.4
10.11.06
ARZNEIMITTEL G.M.B.H. APOTHEKER VETTER & CO.
RAVENSBURG
Marienplatz 79
88212 Ravensburg(DE);
(54) Opzetstuk voor een injectiespuit of
carpule-TRADUCTION-AUFSATZ FÜR EINE SPRITZE ODER
KARPULE
(30) 12.11.05 DE 102005054075
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 996 249
(51) A 61 M
1/00
F 04 B
43/08
F 04 B
43/12
F 04 B
45/06
(21) + (22) 07710250.7
22.01.07
(73) ALCON, INC.
P.O. Box 62 Bösch 69
6331 Hünenberg(CH);
(54) CASSETTE CHIRURGICALE AVEC STRUCTURE CASSANT LES
BULLES
(30) 20.03.06 US 384696
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 996 269
(51) A 61 M
1/00
A 61 M
5/24
33
A 61 B
19/00
(21) + (22) 07757977.9
06.03.07
(73) ALCON, INC.
P.O. Box 62 Bösch 69
6331 Hünenberg(CH);
(54) CASSETTE CHIRURGICALE AVEC CHAMBRES DE FLUIDE À
ZONES MULTIPLES
(30) 20.03.06 US 384702
24.07.06 US 491630
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 089
(51) A 61 M
25/00
A 61 F
2/00
A 61 F
5/00
(21) + (22) 07724040.6
05.04.07
(73) BC & D CONCEPTS G.M.B.H.
Oberer Langerain 26
69259 Wilhelmsfeld(DE);
(54) SYSTÈME OBTURATEUR POUR LE TRAITEMENT DE
L'INCONTINENCE RECTALE OU
ANALE-TRADUCTION-VERSCHLUSSSYSTEM ZUR VERSORGUNG
REKTALER BZW. ANALER INKONTINENZ
(30) 12.04.06 DE 202006005951
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 012 856
A 61 M
5/50
+ (22) 07724366.5
19.04.07
ARZNEIMITTEL G.M.B.H. APOTHEKER VETTER & CO.
RAVENSBURG
Marienplatz 79
88212 Ravensburg(DE);
(54) CYLINDRE DE SERINGUE-TRADUCTION-SPRITZENZYLINDER
(30) 21.04.06 DE 102006018651
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 014 321
(51) A 61 M
5/142
A 61 M
5/145
A 61 M
5/315
B 23 Q
5/40
F 16 H
25/20
A 61 M
5/24
(21) + (22) 07112391.3
12.07.07
(73) F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel (CH);
ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Sandhofer Strasse 116
68305 Mannheim(DE)
(54) Dispositif pour un appareil pour l'administration
d'un produit-TRADUCTION-Fördervorrichtung für ein
Gerät für die Verabreichung eines Produkts
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 047 872
A 61 M
1/10
A 61 B
17/32
+ (22) 07019657.1
08.10.07
AIS G.M.B.H. AACHEN INNOVATIVE SOLUTIONS
Feldstr. 8
D-52070 Aachen(DE);
(54) Dispositif de
cathéter-TRADUCTION-Katheter-Vorrichtung
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 052 755
A 61 M
25/00
+ (22) 08167527.4
24.10.08
KARL STORZ G.M.B.H. & CO. KG
Mittelstraße 8
78532 Tuttlingen(DE);
(54) Instrument médical doté d'aiguilles d'injection apte
à être déployées
latéralement-TRADUCTION-Medizinisches Instrument mit
seitlich ausspreizbaren Injektionsnadeln
(30) 26.10.07 DE 102007052513
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 111 816
(51) A 61 M
3/02
A 61 M
39/10
F 16 L
37/098
A 61 C
8/00
(21) + (22) 09009322.0
05.12.07
(73) MIRAGE HEALTH GROUP LTD.
BioPark Hertfordshire Broadwater Road
Welwyn Garden City Hertfordshire AL7 3AX(GB);
(54) Ohrspritzen-düsenschlauch oder düsenschlauch, für
einen zahnwasserstrahl und ohrenspritze und
zahnwasserstrahl, mit der/dem der düsenschlauch
lösbar verbunden ist
(30) 05.12.06 DE 102006057613
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 139 537
A 61 M
1/28
+ (22) 08735187.0
11.04.08
FRESENIUS MEDICAL CARE DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Else-Kröner-Strasse 1
61352 Bad Homburg(DE);
(54) Procédé de préparation d'une machine de traitement
et machine de traitement-TRADUCTION-Verfahren zur
Vorbereitung einer Behandlungsmaschine und
Behandlungsmaschine
(30) 18.04.07 DE 102007018362
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 145 739
A 61 N
5/10
+ (22) 01116136.1
11.07.96
VARIAN MEDICAL SYSTEMS HAAN G.M.B.H.
Bergische Strasse 16
42781 Haan(DE);
(54) Appareil d'exposition à des
rayonnements-TRADUCTION-Bestrahlungsgerät
(30) 15.07.95 DE 19525811
24.05.96 DE 29609310 U
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 554 986
(51) A 61 N
1/06
A 61 B
5/06
A 61 B
18/14
(21) + (22) 05250156.6
13.01.05
(73) BIOSENSE WEBSTER, INC.
3333 Diamond Canyon Road
Diamond Bar CA 91765(US);
(54) Evaluation et prévision d'ablation de tissus
cardiaques
(30) 14.01.04 US 757288
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 749 492
(51) A 61 N
1/36
A 61 B
18/12
A 61 B
18/14
(21) + (22) 06117004.9
12.07.06
(73) NEUROTHERM, INC.
2 Debush Avenue
Middleton MA 01949( );
(54) Appareil pour diagnostiquer et traiter le
dysfonctionnement neural
(30) 02.08.05 US 704849 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 754 508
A 61 N
1/05
+ (22) 06014989.5
19.07.06
BIOTRONIK CRM PATENT A.G.
Neuhofstrasse 4
6341 Baar(CH);
(54) Electrode médicale, en particulier électrode
cardiaque implantable-TRADUCTION-Medizinische
Elektrodenvorrichtung, insbesondere implantierbare
kardiologische Elektrodenvorrichtung
(30) 18.08.05 DE 102005039039
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 916 013
A 61 N
1/30
A 61 N
1/32
+ (22) 07020933.3
25.10.07
ONCOTHERM KFT.
Ibolya u. 2
2071 Páty(HU);
(54) Hyperthermievorrichtung zur selektiven behandlung
und kontrolle von oberflächengewebe
(30) 25.10.06 DE 102006050369
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 022 534
A 61 N
5/10
+ (22) 08104711.0
11.07.08
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) Dispositif de commande destiné à commander un
processus de rayonnement, installation de thérapie à
particules ainsi que procédé de rayonnement d'un
volume cible-TRADUCTION-Steuervorrichtung zur
Steuerung eines Bestrahlungsvorgangs,
Partikeltherapieanlage sowie Verfahren zur
Bestrahlung eines Zielvolumens
(30) 01.08.07 DE 102007036035
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 088 885
A 61 N
1/14
A 43 B
7/36
+ (22) 07822577.8
14.11.07
WIEBECKE, ADOLF
Barmsteinstrasse 6
5411 OBERALM(AT);
(54) CHAUSSURE PRÉSENTANT UNE SEMELLE
ÉLECTROCONDUCTRICE-TRADUCTION-SCHUH MIT EINER
ELEKTRISCH LEITFÄHIGEN SOHLE
(30) 15.11.06 AT 18912006
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 0 882 717
(51) A 61 P
9/10
C 07 D
217/22
C 07 D
403/12
34
C 07 D
C 07 D
C 07 D
215/46
401/12
405/12
C 07 D
409/12
C 07 D
417/12
C 07 D
487/04
C 07 D
491/04
A 61 K
31/495
A 61 K
31/50
(21) + (22) 97943133.5
01.10.97
(73) KYOWA HAKKO KIRIN CO., LTD.
1-6-1 Ohtemachi
Chiyoda-ku
Tokyo(JP);
(54) Nitrogenous heterocyclic compounds
(30) 01.10.96 JP 26074396
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 154 793
(51) A 61 P
31/16
A 61 K
39/39
A 61 K
39/145
A 61 K
9/00
A 61 K
9/16
(21) + (22) 99930126.0
28.05.99
(73) NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS, INC.
4560 Horton Street
Emeryville CA 94608(US);
(54) UTILISATION DE SYSTEMES BIOADHESIFS ET D'ADJUVANTS
POUR L'ADMINISTRATION MUCOSALE D'ANTIGENES
(30) 26.02.99 US 122172 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 201 241
(51) A 61 P
23/00
A 61 P
23/02
A 61 P
29/00
A 61 K
31/47
A 61 K
31/445
A 61 K
31/245
A 61 K
31/165
(21) + (22) 01204692.6
12.03.98
(73) CAMPBELL, JAMES N.
707 Hillstead Drive
Lutherville MD 21093 (US);
PAPPAGALLO, MARCO
Apartment N-26-G
401 East 34th Street
New York NY 10016(US);
MEYER, RICHARD A.
34 Cape May Ct.
Waretown, NJ 08758 (US)
(54) Compositions contenant de la capsaicine ou des
analogues de capsaicine et un anesthésique
(30) 13.03.97 US 40697
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 207 905
(51) A 61 P
19/02
A 61 P
37/00
C 07 K
16/28
C 07 K
14/705
C 07 K
19/00
G 01 N
33/566
G 01 N
33/543
A 61 K
39/395
A 61 K
38/17
A 61 K
31/7088
G 01 N
33/68
G 01 N
33/577
G 01 N
33/53
(21) + (22) 00964937.7
01.09.00
(73) THE BRIGHAM AND WOMEN'S HOSPITAL, INC.
75 Francis Street
Boston MA 02115(US);
(54) TECHNIQUES ET COMPOSITIONS DESTINEES AU TRAITEMENT
DE MALADIE INFLAMMATOIRE PAR UTILISATION D'AGENTS DE
MODULATION CADHERINE-11
(30) 03.09.99 US 152456 P
13.09.99 US 153490 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 239 872
(51) A 61 P
31/00
A 61 P
33/00
A 61 K
38/46
A 61 K
38/47
A 23 K
1/165
(21) + (22) 00989240.7
08.12.00
(73) CHEMGEN CORP.
211 Perry Parkway
Gaithersburg MD 20877(US);
(54) TRAITEMENT ENZYMATIQUE DES INFECTIONS DU SYSTÈME
DIGESTIF
(30) 10.12.99 US 169935 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 255 543
(51) A 61 P
17/00
A 61 P
17/10
A 61 P
31/04
A 61 K
31/192
A 61 K
31/166
A 61 K
31/196
A 61 K
31/05
A 61 K
31/28
A 61 K
31/381
A 61 K
31/382
A 61 K
31/343
(21) + (22) 01903998.1
30.01.01
(73) GALDERMA RESEARCH & DEVELOPMENT
Les Templiers 2400 Route des Colles
06410 Biot(FR);
(54) UTILISATION DE COMPOSES DE TYPE RETINOIDES EN TANT
QU'AGENTS ANTI-BACTERIENS CONTRE STAPHYLOCOCCUS
AUREUS
(30) 31.01.00 FR 0001206
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 255 569
(51) A 61 P
13/12
A 61 K
38/17
A 61 K
38/19
A 61 K
38/30
A 61 K
A 61 K
A 61 K
48/00
38/18
33/00
(21) + (22) 01921268.7
31.01.01
(73) ROTHENPIELER, UWE WALDEMAR
Vetterstrasse 22
86609 Donauwörth(DE);
(54) PAX2 POUR LE TRAITEMENT D'AFFECTIONS RENALES
(30) 31.01.00 US 179129 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(73) UNIVERSITA' DEGLI STUDI DI PADOVA
Via VIII Febbraio 1848 N. 2
35122 Padova(IT);
(54) Aloe-emodinderivate und deren verwendung in der
behandlung von neoplasien
(30) 10.05.01 IT MI20010957
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 257 538
(51) A 61 P
31/00
A 61 P
33/00
C 07 D
219/12
C 07 D
219/04
C 07 D
219/06
A 61 K
31/473
(21) + (22) 01910914.9
16.02.01
(73) NEW YORK MEDICAL COLLEGE
Valhalla New York 10595(US);
(54) 9-alkylamino-1-nitracridine derivaten
(30) 18.02.00 US 183530 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 401 448
(51) A 61 P
19/02
C 12 Q
1/68
A 61 K
31/495
A 61 K
31/505
A 61 K
31/635
A 61 K
31/65
A 61 K
31/702
A 61 K
31/7036
(21) + (22) 02730515.0
17.06.02
(73) ORTHOGENICS AS
Alvevegen 228
9016 Tromsoe(NO);
(54) TRAITEMENT ANTIBACTÉRIEN DE L'ARTHROSE
(30) 15.06.01 GB 0114672
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 261 325
(51) A 61 P
35/00
A 61 K
31/473
A 61 K
31/09
A 61 K
31/4355
A 61 K
31/351
(21) + (22) 01910944.6
16.02.01
(73) NEW YORK MEDICAL COLLEGE
Valhalla New York 10595(US);
(54) Nitroacridine tumor-remmer compositie
(30) 18.02.00 US 183529 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 263 759
(51) A 61 P
11/06
A 61 P
17/06
A 61 P
29/00
C 07 D
471/04
C 07 D
487/04
C 07 D
519/00
A 61 K
31/437
A 61 K
31/4985
(21) + (22) 00985695.6
27.12.00
(73) AVENTIS PHARMA LTD
Aventis House
50 Kings Hill Avenue
Kings Hill
West Malling Kent ME19 4AH(GB);
(54) AZAINDOLES
(30) 24.12.99 GB 9930698
05.07.00 US 215818 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 284 273
(51) A 61 P
5/30
C 07 J
41/00
A 61 K
31/56
C 07 J
53/00
C 07 J
43/00
C 07 J
51/00
(21) + (22) 02090252.4
03.07.95
(73) STERIX LTD
190 Bath Road
Slough Berkshire SL1 3XE(GB);
(54) Dérivés Estra-1,3,5(10)-trien-3-sulfamates un
procédé pour leur production et les compositions
pharmaceutiques les
conténant-TRADUCTION-Estra-1,3,5(10)-trien-3-sulfamat
Derivate, Verfahren zu ihrer Herstellung und diese
Verbindungen enthaltende pharmazeutische
Zusammensetzungen
(30) 09.08.94 DE 4429397
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 320 531
(51) A 61 P
35/00
A 61 P
25/00
A 61 P
31/12
C 07 D
487/04
C 07 D
471/04
A 61 K
31/4162
A 61 K
31/437
(21) + (22) 01967223.7
25.07.01
(73) PFIZER ITALIA S.R.L.
Strada Statale 156 Km. 50
04010 Latina(IT);
(54) BICYCLO-PYRAZOLES ACTIFS EN TANT QU'INHIBITEURS DE
KINASE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS
PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT
(30) 10.08.00 US 635914
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 364 958
(51) A 61 P
3/10
C 07 H
17/02
C 07 D
231/20
A 61 K
31/70
(21) + (22) 02703898.3
26.02.02
(73) KISSEI PHARMACEUTICAL CO., LTD.
19-48 Yoshino
Matsumoto-shi Nagano 399-8710(JP);
(54) DERIVES DE GLYCOPYRANOSYLOXYPYRAZOLE ET UTILISATION
MEDICINALE DE CEUX-CI
(30) 27.02.01 JP 2001053085
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 399 411
(51) A 61 P
35/00
C 07 F
9/09
C 07 D
209/20
C 07 C
229/36
A 61 K
31/225
A 61 K
31/661
(21) + (22) 02727865.4
35
C
C
C
A
A
07
07
07
61
61
C
H
C
K
K
10.05.02
69/017
15/244
229/08
31/223
31/704
(11) 1 427 815
(51) A 61 P
31/12
C 12 N
5/07
C 12 N
7/00
A 61 K
39/12
(21) + (22) 02777069.2
11.09.02
(73) NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Emil-von-Behring-Strasse 76
35041 Marburg(DE);
(54) PROCEDES POUR LA PRODUCTION INDUSTRIELLE DE
VACCINS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR GROSSTECHNISCHEN
HERSTELLUNG VON IMPFSTOFFEN
(30) 12.09.01 DE 10144906
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 430 027
(51) A 61 P
1/04
A 61 P
3/04
A 61 P
3/10
A 61 P
25/28
A 61 P
37/08
C 07 D
207/14
C 07 D
211/56
C 07 D
405/12
C 07 D
205/04
A 61 K
31/40
A 61 K
31/445
A 61 K
31/4523
(21) + (22) 02764566.2
11.09.02
(73) HIGH POINT PHARMACEUTICALS, LLC
4170 Mendenhall Oaks Parkway
High Point NC 27265(US);
(54) NOUVEAU DERIVES D'AMINOAZETIDINE, D'AMINOPYRROLIDINE
ET D'AMINOPIPERIDINE
(30) 14.09.01 DK 200101344
16.05.02 DK 200200750
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 446 136
(51) A 61 P
29/00
A 61 P
19/02
A 61 K
31/12
A 61 K
31/122
A 61 K
36/185
A 61 K
36/9066
A 61 K
31/351
(21) + (22) 02784313.5
25.10.02
(73) METAPROTEOMICS, LLC
100 Avenida La Pata
San Clemente CA 92673(US);
(54) COMPOSITIONS CURCUMINOIDES PRESENTANT UNE INHIBITION
SYNERGIQUE DE L'EXPRESSION ET/OU DE L'ACTIVITE DE LA
CYCLOOXYGENASE-2
(30) 26.10.01 US 335062 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 450 847
A 61 P
35/00
A 61 K
38/19
+ (22) 02784443.0
12.11.02
GENENTECH, INC.
1 DNA Way
South San Francisco CA 94080-4990(US);
(54) APO2-ligand/trail formuleringen en toepassingen
daarvan
(30) 13.11.01 US 338249 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 453 505
A 61 P
25/28
A 61 K
31/428
+ (22) 02795869.3
02.12.02
UNIVERSITY OF VIRGINIA PATENT FOUNDATION
1224 West Main Street
Suite 1-110
Charlottesville Virginia 22903(US);
(54) Verwendung von pramipexol zur behandlung von
amyotrophischer lateralsklerose
(30) 11.12.01 US 339383 P
11.01.02 US 347371 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 454 903
(51) A 61 P
35/00
C 07 D
285/135
C 07 D
417/04
C 07 D
285/14
A 61 K
31/433
A 61 K
31/4439
A 61 K
31/497
A 61 K
31/5377
(21) + (22) 02788786.8
11.12.02
(73) KYOWA HAKKO KIRIN CO., LTD.
1-6-1 Ohtemachi
Chiyoda-ku
Tokyo (JP);
FUJIFILM CORP.
26-30 Nishiazabu 2-chome
Minato-ku Tokyo(JP)
(54) Dérivés de thiadiazoline pour le traitement du cancer
(30) 11.12.01 JP 2001377456
16.08.02 JP 2002237399
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 487 475
(51) A 61 P
17/00
A 61 K
38/05
A 61 K
38/55
A 61 K
31/195
(21) + (22) 03709761.5
07.03.03
(73) IMTM G.M.B.H.
Leipziger Strasse 44
39120 Magdeburg (DE);
ANSORGE, SIEGFRIED
Am Sportplatz 17
39291 Hohenwarte(DE);
GOLLNICK, HARALD
Leipziger Strasse 44
39120 Magdeburg(DE);
NEUBERT, KLAUS
Martin-Luther-Universität
Abt.
Biochemie/Biotechnologie
Kurt-Mothes-Strasse 3
06120 Halle(DE);
ZOUBOULIS, CHRISTOS C.
Freie Universität Berlin
Uniklinikum Benjamin
Franklin
Fabeckstrasse 60-62
14195 Berlin(DE)
(54) PREPARATIONS PHARMACEUTIQUES DES INHIBITEURS DE
L'AMINOPEPTIDASE N SEUL OU EN COMBINAISON AVEC DES
INHIBITEURS DE DIPEPTIDYLPEPTIDASE IV POUR TRAITER
ET PREVENIR DES MALADIES DERMATOLOGIQUES AVEC
HYPERPROLIFERATION DE SEBOCYTES ET ETATS DE
DIFFERENCIATION MODIFIES-TRADUCTION-PHARMAZEUTISCHEN
ZUBEREITUNGEN VON INHIBITOREN DER AMINOPEPTIDASE N
GEGEBENENFALLS IN KOMBINATION MIT INHIBITOREN DER
DIPEPTIDYLPEPTIDASE IV ZUR THERAPIE UND PRÄVENTION
DERMATOLOGISCHER ERKRANKUNGEN MIT SEBOZYTÄRER
HYPERPROLIFERATION UND VERÄNDERTEN
DIFFERENZIERUNGSZUSTÄNDEN
(30) 15.03.02 DE 10211555
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 501 495
(51) A 61 P
31/04
A 61 K
31/22
A 61 K
31/265
(21) + (22) 03732288.0
22.04.03
(73) NABRIVA THERAPEUTICS AG
Leberstrasse 20
1112 Wien(AT);
(54) Verwendung von pleuromutilinen zur behandelung von
erkrankungen, die durch helicobacter pylori
verursacht werden
(30) 23.04.02 GB 0209262
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 501 819
(51) A 61 P
5/30
C 07 D
327/06
C 07 D
411/10
A 61 K
31/382
(21) + (22) 03736470.0
18.04.03
(73) MERCK SHARP & DOHME CORP.
126 East Lincoln Avenue
Rahway NJ 07065(US);
(54) Modulatoren des Östrogenrezeptors
(30) 24.04.02 US 375237 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 517 691
(51) A 61 P
17/02
A 61 P
17/12
A 61 P
35/00
A 61 K
31/48
A 61 K
31/137
A 61 K
31/4045
A 61 K
31/428
(21) + (22) 03808679.9
27.06.03
(73) WANK, RUDOLF
Hans-Sachs-Strasse 12
80469 München(DE);
(54) UTILISATION D'AGONISTES DE RECEPTEUR DE DOPAMINE
POUR TRAITER DES TUMEURS CUTANEES, DES VERRUES ET
DES CICATRICES-TRADUCTION-VERWENDUNG VON
DOPAMIN-REZEPTOR-AGONISTEN ZUR BEHANDLUNG VON
HAUTGESCHWÜLSTEN, WARZEN UND NARBEN
(30) 01.07.02 DE 10229456
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 530 628
(51) A 61 P
35/00
C 12 N
5/09
A 61 K
39/00
(21) + (22) 03792365.3
18.08.03
(73) GLYCOTOPE G.M.B.H.
Robert-Rössle-Strasse 10
13125 Berlin(DE);
(54) Verfahren zur herstellung von temperaturinduzierten
tumorzell-lysaten zur verwendung als immunogene
verbindungen
(30) 16.08.02 EP 02018512
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 537 878
(51) A 61 P
31/00
A 61 P
35/00
A 61 P
35/04
A 61 P
37/04
C 12 N
5/10
C 12 Q
1/02
G 01 N
33/50
A 61 K
35/14
A 61 K
33/00
A 61 K
35/00
G 01 N
33/574
A 61 K
45/00
A 61 K
38/17
A 61 K
39/395
A 61 K
31/7088
(21) + (22) 03741154.3
02.07.03
(73) ONO PHARMACEUTICAL CO., LTD.
1-5 Doshomachi 2-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 541-8526 (JP);
HONJO, TASUKU
19-4 Osagi-cho
Iwakura
Sakyo-ku
Kyoto-shi Kyoto 606-0001(JP)
(54) COMPOSITIONS IMMUNOSTIMULANTES
(30) 03.07.02 JP 2002194491
06.02.03 JP 2003029846
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 556 339
(51) A 61 P
3/10
C 07 C
275/54
A 61 K
31/17
(21) + (22) 03757879.6
22.09.03
(73) SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Brüningstraße 50
65929 Frankfurt am Main(DE);
(54) DERIVES D'ACYL-CARBOXYPHENYL-UREE A SUBSTITUTION
CARBOXYALCOXY, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR
UTILISATION EN TANT QUE
MEDICAMENT-TRADUCTION-CARBOXYALKOXY-SUBSTITUIERTE
ACYL-CARBOXYPHENYL-HARNSTOFFDERIVATE, VERFAHREN ZU
IHRE HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL
(30) 04.10.02 DE 10246434
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 560 488
(51) A 61 P
33/00
C 07 D
471/04
C 07 D
513/04
C 07 D
519/00
C 07 D
413/12
A 61 K
31/53
A 61 K
31/44
A 61 K
31/47
(21) + (22) 03783156.7
04.11.03
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue Greenford
Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) AGENTS ANTIBACTERIENS
(30) 05.11.02 US 423872 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 575 670
A 61 P
1/02
+ (22) 03813932.5
22.12.03
LABORATOIRES CARILENE
7 rue du Chant des Oiseaux
78360 Montesson(FR);
(54) COMPOSITION HUILEUSE A BASE DE LIPIDES PEROXYDES
UTILISABLE DANS LE TRAITEMENT DE LA XEROSTOMIE
(30) 23.12.02 FR 0216517
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 576 179
(51) A 61 P
35/00
C 07 K
16/28
C 12 N
5/10
A 61 K
31/00
A 61 K
31/7088
A 61 K
38/00
A 61 K
39/395
(21) + (22) 03812460.8
25.11.03
(73) IRM LLC
Hurst Holme 12 Trott Road
Hamilton HM 11(BM);
(54) PROCEDES ET COMPOSITIONS INDUISANT L'APOPTOSE DE
CELLULES CANCEREUSES
(30) 27.11.02 US 429842 P
21.02.03 US 448960 P
12.08.03 US 494714 P
22.09.03 US 504901 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 583 525
(51) A 61 P
17/00
A 61 P
17/06
A 61 P
19/00
A 61 P
19/02
A 61 P
25/00
A 61 K
31/195
A 61 K
31/60
A 61 K
31/375
A 61 K
41/00
(21) + (22) 03815354.0
23.12.03
(73) SAALMANN, GERHARD
Gartenstrasse 19
32049 Herford( );
(54) UTILISATION DE SUBSTANCES DE LA SYNTHESE DE
PORPHYRINE EN COMBINAISON AVEC DES SALICYLATES ET
DES ANTIOXIDANTS POUR L'UTILISATION EN PHOTOTHERAPIE
POUR LE TRAITEMENT DE MALADIES DE LA PEAU ET DES
ARTICULATIONS-TRADUCTION-VERWENDUNG EINER
KOMBINATION VON SUBSTANZEN DER PORPHYRINSYNTHESE,
SALICYLATEN UND ANTIOXIDANTIEN BEI DER PHOTOTHERAPIE
VON HAUT- UND/ODER GELENKERKRANKUNGEN
(30) 17.01.03 DE 10301917
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 594 500
36
(51) A 61 P
31/04
A 61 K
31/496
A 61 K
9/14
(21) + (22) 04705765.8
28.01.04
(73) BAYER SCHERING PHARMA A.G.
Müllerstrasse 170-178
13353 Berlin(DE);
(54) TRAITEMENT DE MALADIES BACTERIENNES DES ORGANES
RESPIRATOIRES PAR APPLICATION LOCALE DE
FLUOROQUINOLONES-TRADUCTION-BEHANDLUNG BAKTERIELLER
ERKRANKUNGEN DER ATMUNGSORGANE DURCH LOKALE
APPLIKATION VON FLUORCHINOLONEN
(30) 10.02.03 DE 10305319
10.02.03 DE 10305318
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 637 528
(51) A 61 P
31/12
C 07 D
319/06
C 07 D
317/24
C 07 D
309/12
C 07 D
307/20
C 07 D
493/04
A 61 K
31/35
(21) + (22) 05028389.4
18.04.96
(73) VERTEX PHARMACEUTICALS INC.
130 Waverly Street
Cambridge MA 02139-4242(US);
(54) Sufamides contenant des hétérocycles oxygénés et
agissant comme inhibiteurs de l'aspartyle protéase
(30) 19.04.95 US 424810
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 611 144
(51) A 61 P
3/08
A 61 P
3/10
A 61 P
9/10
A 61 P
11/00
A 61 P
21/00
A 61 P
21/02
A 61 P
25/00
A 61 P
27/06
A 61 P
29/00
A 61 P
29/02
A 61 P
43/00
C 07 F
9/645
A 61 K
31/662
(21) + (22) 04759168.0
07.04.04
(73) WYETH LLC
Five Giralda Farms
Madison NJ 07940(US);
(54) DERIVES D'ACIDE
2-(8,9-DIOXO-2,6-DIAZABICYCLO(5.2.0)NON-1(7)-EN-2-YL)
ALKYL PHOSPHONIQUE ET LEUR UTILISATION COMME
ANTAGONISTES DU RECEPTEUR N-METHYL-D-ASPARTATE (NMDA)
(30) 09.04.03 US 461490 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 1 613 347
(51) A 61 P
25/28
C 07 K
16/46
A 61 K
39/395
A 61 K
39/40
A 61 K
39/42
C 07 K
16/00
C 07 K
16/18
C 12 N
15/13
C 12 N
15/85
C 12 N
5/10
(21) + (22) 04720353.4
12.03.04
(73) JANSSEN ALZHEIMER IMMUNOTHERAPY
Little Island Industrial Estate
Little Island County Cork (IE);
WYETH LLC
Five Giralda Farms
Madison NJ 07940(US)
(54) Gehumaniseerde antilichamen die béta-amyloïdpeptide
herkennen
(30) 12.03.03 US 388389
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 618 092
(51) A 61 P
37/00
C 07 D
231/18
A 61 K
31/4155
(21) + (22) 04751133.2
03.05.04
(73) BRISTOL-MYERS SQUIBB CY
Route 206 and Province Line Road
Princeton NJ 08543-4000(US);
(54) Als kinaseinhibitoren geeignete arylsubstituiere
pyrazolamidverbindungen
(30) 01.05.03 US 467029 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 634 602
(51) A 61 P
25/00
A 61 P
25/24
A 61 P
15/12
A 61 P
1/00
A 61 K
36/53
(21) + (22) 05014057.3
29.06.05
(73) IBAM GBR
Ferdinand-Porsche-Strasse 5
79211 Denzlingen(DE);
(54) Utilisation de plantes du genre Sideritis pour
prévenir et influencer des désordres associés avec
un neurotransmission serotonique
changé.-TRADUCTION-Verwendung von Pflanzen der
Gattung Sideritis zur Vorbeugung und Beeinflussung
von Störungen, die mit einer veränderten
serotoninergen Neurotransmission verbunden sind
(30) 02.07.04 DE 102004032165
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 635 839
(51) A 61 P
17/10
A 61 P
17/08
A 61 P
15/00
A 61 P
17/14
A 61 P
19/02
A 61 P
25/00
A 61 P
25/28
A 61 P
27/12
A 61 P
17/02
C 07 D
495/04
A 61 K
31/519
A 61 K
35/00
(21) + (22) 04803089.4
09.06.04
(73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCTS B.V.
C.J. van Houtenlaan 36
1381 CP Weesp(NL);
(54) BENZO[4,5]THIENO[2,3-D]PYRIMIDIN-4-ONNES ET LEUR
APPLICATION THERAPEUTIQUE
(30) 10.06.03 US 477047 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
37
1 638 594
A 61 P
1/16
A 61 K
38/17
+ (22) 04740077.5
18.06.04
INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE
MEDICALE (INSERM)
101 rue de Tolbiac
75654 Paris Cédex 13 (FR);
UNIVERSITE RENE DESCARTES
12 Rue de l'Ecole de Médecine
75006 Paris(FR)
(54) COMPOSITION DE POLYPEPTIDE HIP/PAP POUR UTILISATION
DANS LA REGENERATION DU FOIE ET DANS LA PREVENTION
DE L'INSUFFISANCE HEPATIQUE
(30) 18.06.03 EP 03291487
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 641 442
A 61 P
11/00
A 61 K
31/505
+ (22) 04740552.7
02.07.04
BITOP A.G. FUR BIOTECHNISCHE OPTIMIERUNG
Stockumer Strasse 28
58453 Witten(DE);
(54) UTILISATION D'ECTOINE ET/OU HYDROXYECTOINE POUR LA
PRODUCTION DE MEDICAMENTS INHALABLES ET DISPOSITIF
D'INHALATION CONTENANT CET
COMPOSANT-TRADUCTION-VERWENDUNG VON ECTOIN UND/ODER
HYDROXYECTOIN ZUR HERSTELLUNG VON INHALIERBAREN
ARZNEIMITTELN SOWIE EINE DIES ENTHALTENDE
INHALATIONSVORRICHTUNG
(30) 07.07.03 DE 10330768
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 641 461
(51) A 61 P
25/24
A 61 P
25/18
A 61 K
31/40
A 61 K
31/4025
A 61 K
31/551
A 61 K
31/513
A 61 K
31/554
A 61 K
31/55
A 61 K
31/137
A 61 K
31/4412
A 61 K
31/496
(21) + (22) 04767475.9
25.06.04
(73) BIOPROJET
30 rue des Francs-Bourgeois
75003 Paris(FR);
(54) ASSOCIATION D'UN ANTAGONISTE OU AGONISTE INVERSE DU
RECEPTEUR H3 DE L'HISTAMINE AVEC UN ANTI-PSYCHOTIQUE
OU UN ANTIDEPRESSEUR ET SON UTILISATION POUR
PREPARER UN MEDICAMENT PREVENANT DES EFFETS
INDESIRABLES DE MEDICAMENTS PSYCHOTROPES
(30) 27.06.03 FR 0307836
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 644 376
(51) A 61 P
35/00
C 07 D
487/04
A 61 K
31/4162
(21) + (22) 04763132.0
08.07.04
(73) NERVIANO MEDICAL SCIENCES S.R.L.
Viale Pasteur 10
20014 Nerviano (MI)(IT);
(54) DERIVES DU PYRROLO 3,4-C PYRAZOLE ACTIFS COMME
INHIBITEURS DES KINASES
(30) 09.07.03 US 485814 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 669 367
(51) A 61 P
1/16
A 61 P
43/00
C 07 K
7/06
A 61 K
38/08
A 61 K
38/10
C 12 N
15/11
(21) + (22) 04742049.2
05.07.04
(73) PROYECTO DE BIOMEDICINA CIMA, S.L.
Avda. Pío XII 22 Oficina 1
31008 Pamplona - Navarra(ES);
(54) Peptiden die zich aan transformerende grocifactor
béta 1 (TGF-béta1) kunnen binden
(30) 22.08.03 ES 200302020
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 677 807
(51) A 61 P
17/02
A 61 P
17/04
A 61 P
29/00
A 61 K
47/36
A 61 K
47/42
A 61 K
31/737
A 61 K
31/795
(21) + (22) 04805335.9
28.10.04
(73) ORGANES, TISSUS : REGENERATION, REPARATION,
REMPLACEMENT-OTR3
33 rue Pierre Brossolette
94000 Créteil (FR);
BARRITAULT, DENIS
4 rue Française
75001 Paris(FR)
(54) UTILISATION DE POLYMERES BIOCOMPATIBLES POUR LA
PREPARATION D'UNE COMPOSITION OU D'UN DISOSITIF
MEDICALE
(30) 28.10.03 FR 0312605
05.04.04 FR 0403550
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 692 114
(51) A 61 P
3/04
A 61 P
15/00
A 61 P
25/00
C 07 D
403/04
C 07 D
409/12
C 07 D
405/04
C 07 D
403/10
C 07 D
401/04
C 07 D
403/06
C 07 D
405/06
C 07 D
401/06
C 07 D
413/04
C 07 D
235/12
C 07 D
409/06
A 61 K
31/4184
(21) + (22) 04805536.2
24.11.04
(73) IPSEN PHARMA
65 Quai Georges Gorse
92100 Boulogne-Billancourt(FR);
(54) NOUVEAUX DERIVES DE LA BENZIMIDAZOLE ET
D&rsquo;IMIDAZO-PYRIDINE ET LEUR UTILISATION EN TANT
QUE MEDICAMENT
(30) 28.11.03 FR 0313988
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 697 421
(51) A 61 P
35/00
A 61 K
39/395
C 07 K
16/28
C 07 K
16/30
C 07 K
16/46
C 12 N
15/13
(21) + (22) 04804237.8
22.12.04
(73) MICROMET A.G.
Staffelseestrasse 2
81477 München(DE);
(54) Bispezifische antikörper
(30) 22.12.03 US 743697
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 708 740
A 61 P
1/00
A 61 K
38/55
+ (22) 05717439.3
18.01.05
RYTEK
42 chemin des Olivettes
BP7
34160 Saint Genies des Mourgues(FR);
(54) INHIBITEURS DE PROTÉASES POUR LE TRAITEMENT DE
PATHOLOGIES DIGESTIVES
(30) 19.01.04 FR 0400446
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 720 546
(51) A 61 P
11/06
C 07 D
249/08
C 07 D
405/04
A 61 K
31/4196
(21) + (22) 05707250.6
08.02.05
(73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL G.M.B.H.
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim am Rhein (DE);
BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO.KG
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim am Rhein(DE)
(54) NOUVEAUX BETA-2-AGONISTES A ACTION LONGUE DUREE ET
LEUR UTILISATION COMME MEDICAMENTS-TRADUCTION-NEUE
LANGWIRKSAME BETA-2-AGONISTEN, UND DEREN VERWENDUNG
ALS ARZNEIMITTEL
(30) 14.02.04 EP 04003354
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 721 979
(51) A 61 P
19/10
G 01 N
33/53
A 01 K
67/027
C 12 N
15/12
C 07 K
14/51
C 07 K
14/495
C 12 N
15/63
C 12 N
5/10
C 07 K
16/22
C 12 Q
1/68
C 12 N
15/62
A 61 K
38/18
(21) + (22) 06011535.9
24.11.99
(73) UCB PHARMA S.A.
Allée de la Recherche 60
1070 Bruxelles(BE);
(54) Compositions et méthodes pour augmenter la
minéralisation des os
(30) 27.11.98 US 110283 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 727 817
(51) A 61 P
35/00
C 07 D
453/00
C 07 D
453/02
A 61 K
31/439
(21) + (22) 05722253.1
22.03.05
(73) APREA A.B.
Nobels väg 3
171 77 Stockholm( );
(54) DERIVE D'AZABICYCLOOCTANE-3-ONE ET UTILISATION
CORRESPONDANTE
(30) 22.03.04 SE 0400708
38
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 732 558
(51) A 61 P
29/00
A 61 P
25/04
A 61 K
31/496
(21) + (22) 05729786.3
23.03.05
(73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCTS B.V.
C.J. van Houtenlaan 36
1381 CP Weesp(NL);
(54) DÉRIVÉS DE LA
1-[2H-1-BENZOPYRAN-2-ONE-8-YL]-PIPERAZINE POUR LE
TRAITEMENT DE LA DOULEUR
(30) 25.03.04 US 555966 P
25.03.04 EP 04101230
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 748 779
(51) A 61 P
19/10
A 61 K
31/5685
A 61 K
9/70
(21) + (22) 05738733.4
28.04.05
(73) HUNTER-FLEMING LTD
Regus House
1 Friary
Temple Quay
Bristol BS1 6EA(GB);
(54) PREPARATION STEROIDIENNE TRANSDERMIQUE
(30) 28.04.04 GB 0409498
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 751 126
(51) A 61 P
3/00
C 07 D
305/12
A 61 K
31/335
(21) + (22) 05716736.3
18.02.05
(73) ABBOTT PRODUCTS G.M.B.H.
Hans-Böckler-Allee 20
30173 Hannover(DE);
(54) BUTYROLACTONES SUBSTITUEES PAR CARBAMATE D'ALKYLE,
UTILISEES COMME INHIBITEURS DE
LIPASE-TRADUCTION-ALKYLCARBAMAT-SUBSTITUIERTE
BUTYROLACTONE ALS LIPASE-INHIBITOREN
(30) 23.02.04 DE 102004009076
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 751 156
(51) A 61 P
31/18
C 07 D
471/04
C 07 D
519/00
A 61 K
31/475
A 61 K
31/4741
(21) + (22) 05747918.0
17.05.05
(73) TIBOTEC PHARMACEUTICALS
Eastgate Village Eastgate Little Island
Co Cork(IE);
(54) 1-PHÉNYL-1,5-DIHYDRO-PYRIDO[3,2-B]INDOL-2-ONES
SUBSTITUÉS EN TANT QU' AGENTS PHARMACEUTIQUES
ANTI-INFECTIEUX
(30) 17.05.04 EP 04102170
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 758 587
(51) A 61 P
17/06
A 61 K
31/573
A 61 K
31/59
(21) + (22) 05775762.7
01.06.05
(73) GALDERMA S.A.
Zugerstrasse 8
6330 Cham(CH);
(54) UTILISATION D'UNE COMPOSITION PHARMACEUTIQUE
COMPRENANT DU CALCITRIOL ET DU PROPIONATE DE
CLOBETASOL POUR LE TRAITEMENT DU PSORIASIS
(30) 17.06.04 FR 0406608
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 773 811
(51) A 61 P
3/04
A 61 P
3/10
C 07 D
401/12
A 61 K
31/4439
(21) + (22) 05772857.8
14.07.05
(73) ELI LILLY AND CY
Lilly Corporate Center
Indianapolis IN 46285(US);
(54) Kristallines variables hydrat von
(S)-6-(4-(2-((3-(9-carbozol-4-yloxy)-2-hydroxypropyl)
amino)-2-methylpropyl)phenoxy)-3-pyridincarbonsäuream
id-hemisuccinatsalz
(30) 22.07.04 US 590251 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 781 292
(51) A 61 P
25/00
A 61 K
31/495
A 61 K
9/20
(21) + (22) 05761109.7
13.07.05
(73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCTS B.V.
C.J. van Houtenlaan 36
1381 CP Weesp(NL);
(54) PREPARATION A LIBERATION PROLONGEE DE
3-AMINO-8-(1-PIPERAZINYL)-2H-1BENZOPYRAN-2-ONE
(30) 15.07.04 EP 04103378
15.07.04 US 588036 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 789 398
(51) A 61 P
25/28
C 07 D
239/84
A 61 K
31/517
(21) + (22) 05780525.1
08.08.05
(73) JANSSEN PHARMACEUTICA NV
Turnhoutseweg 30
2340 Beerse(BE);
(54) Als B-sekretase(Bace)-hemmer nützliche
2-amino-chinazol inderivate
(30) 06.08.04 US 599810 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 807 431
(51) A 61 P
19/02
C 07 D
487/04
A 61 K
31/53
(21) + (22) 05814296.9
25.10.05
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) PYRROLO [1,2-D] [1,2-4] TRIAZINE EN TANT
QU'INHIBITEURS DES C-JUN N-TERMINAL KINASES ET DES
KINASES P-38
(30) 26.10.04 US 622519 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 811 999
(51) A 61 P
29/00
A 61 K
31/439
C 07 D
453/02
(21) + (22) 05798470.0
31.10.05
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel (CH);
(54) DERIVES DE LA QUINUCLIDINE ET LEUR UTILISATION EN
TANT QU'ANTAGONISTES DU RECEPTEUR MUSCARINIQUE M3
(30) 02.11.04 GB 0424284
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 812 440
(51) A 61 P
35/00
C 07 D
239/00
C 07 D
231/00
C 07 D
487/04
A 61 K
31/519
(21) + (22) 05816516.8
04.11.05
(73) VERTEX PHARMACEUTICALS, INC.
130 Waverly Street
Cambridge MA 02139(US);
(54) Pyrazolo(1,5-A)pyrimidines useful as inhibitors of
protein kinases
(30) 04.11.04 US 625446 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 813 610
(51) A 61 P
31/04
C 07 D
401/14
A 61 K
31/4709
(21) + (22) 05806666.3
17.11.05
(73) WAKUNAGA PHARMACEUTICAL CO., LTD.
5-36 Miyahara 4-chome
Yodogawa-ku
Osaka-shi Osaka 532-0003(JP);
(54) NOUVEAUX DERIVES DE L ACIDE PYRIDONECARBOXYLIQUE OU
SELS DE CEUX-CI
(30) 17.11.04 JP 2004333244
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 827 386
(51) A 61 P
3/12
A 61 P
13/12
A 61 P
7/00
A 61 K
9/22
A 61 K
31/785
A 61 K
31/722
A 61 K
33/08
(21) + (22) 05810997.6
29.11.05
(73) CM&D PHARMA LTD
Thames House Portsmouth Road
Esher Surrey KT10 9AD(GB);
(54) Orale zusammensetzungen zur absorption von
phosphorverbindungen
(30) 07.12.04 IT ME20040015
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 848 741
(51) A 61 P
31/04
G 01 N
33/577
G 01 N
33/569
C 12 Q
1/68
A 61 K
31/7088
C 07 K
16/12
C 12 N
15/12
C 12 N
15/13
C 12 N
15/79
C 12 N
5/10
A 61 K
39/40
(21) + (22) 06706900.5
13.02.06
(73) KENTA BIOTECH A.G.
Rehhagstrasse 79
3018 Bern(CH);
(54) ANTICORPS MONOCLONAL HUMAIN SPECIFIQUE POUR
LIPOPOLYSACCHARIDES (LPS) DE LA PSEUDOMONAS
AERUGINOSA SEROTYPE IATS O11
(30) 14.02.05 EP 05003095
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 853 619
(51) A 61 P
35/00
C 07 J
43/00
A 61 K
31/58
(21) + (22) 06736460.4
02.03.06
(73) UNIVERSITY OF MARYLAND
39
520 West Lombard Street
Baltimore Maryland 21201-1627( );
(54) 3-BETA-Hydroxy-17-(1H-benzimidazol-1-YL)androsta-5,16
-dien zur anwendung in der behandlung von prostata
erkrankungen
(30) 02.03.05 US 657390 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 858 913
(51) A 61 P
35/00
A 61 P
25/28
C 07 K
5/08
A 61 K
38/06
(21) + (22) 06723211.6
03.03.06
(73) TECHNISCHE UNIVERSITAT DARMSTADT
Petersenstrasse 30
64287 Darmstadt (DE);
CHARITE - UNIVERSITATSMEDIZIN BERLIN
Schumannstrasse 20/21
10117 Berlin(DE)
(54) PEPTIDES MIMETIQUES ET LEUR UTILISATION COMME
INHIBITEURS DU PROTEASOME 20S, DU PROTEASOME 26S ET
DE L'IMMUNOPROTEASOME-TRADUCTION-PEPTID-MIMETIKA UND
IHRE VERWENDUNG ALS INHIBITOREN DES 20S PROTEASOMS,
26S PROTEASOMS UND DES IMMUNOPROTEASOMS
(30) 03.03.05 DE 102005009784
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 863 801
(51) A 61 P
3/10
C 07 D
413/10
A 61 K
31/4245
(21) + (22) 06731118.3
29.03.06
(73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LTD
1-1 Doshomachi 4-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 541-0045(JP);
(54) DERIVE DE BENZIMIDAZOLE ET UTILISATION DE CELUI-CI
(30) 30.03.05 JP 2005099788
06.07.05 JP 2005198014
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 868 579
(51) A 61 P
35/00
A 61 K
9/20
A 61 K
9/22
A 61 K
9/36
A 61 K
31/4412
(21) + (22) 06707141.5
22.02.06
(73) BAYER SCHERING PHARMA A.G.
Müllerstrasse 178
13353 Berlin(DE);
(54) COMPOSITION PHARMACEUTIQUE COMPRENANT UNE
DIPHÉNYLURÉE SUBSTITUÉE PAR UN OMÉGA-CARBOXYARYLE
POUR LE TRAITEMENT DU CANCER
(30) 07.03.05 US 658827 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 874 766
(51) A 61 P
1/00
C 07 D
451/04
A 61 K
31/40
(21) + (22) 06740692.6
05.04.06
(73) THERAVANCE, INC.
901 Gateway Boulevard
South San Francisco CA 94080(US);
(54) FORME CRISTALLINE D'UN COMPOSE
QUINOLINONE-CARBOXAMIDE
(30) 06.04.05 US 668780 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 881 850
(51) A 61 P
3/10
A 61 K
47/48
C 07 K
14/605
(21) + (22) 06759598.3
11.05.06
(73) ELI LILLY AND CY
Lilly Corporate Center
Indianapolis IN 46285(US);
(54) Pegylierte GLP-1-verbindungen
(30) 13.05.05 US 680688 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 901 755
(51) A 61 P
43/00
A 61 P
27/06
A 61 K
31/728
A 61 K
38/43
A 61 K
47/26
A 61 K
47/36
(21) + (22) 06754678.8
05.07.06
(73) FIDIA FARMACEUTICI S.P.A.
Via Ponte della Fabbrica 3-A
35031 Abano Terme (Padova)(IT);
(54) NOUVELLES COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT DE
L'ACIDE HYALURONIQUE OU SES DERIVEES ET DE LA
COLLAGÉNASE POUR LE TRAITEMENT TOPIQUE DE PLAIES, DE
BRÛLURES ET D'ULCÈRES
(30) 07.07.05 IT PD20050207
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 904 490
(51) A 61 P
35/04
C 07 D
413/14
A 61 K
31/497
(21) + (22) 06755779.3
17.07.06
(73) ASTRAZENECA A.B.
151 85 Södertälje(SE);
(54) SEL ETHANOLAMINE DE
N-(3-METHOXY-5-METHYLPYRAZIN-2-YL)-2-(4-[1,3,4-OXADIA
ZOLE-2-YL]PHENYL)PYRIDINE-3-SULFAMIDE
(30) 19.07.05 GB 0514743
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 905 775
(51) A 61 P
25/00
C 07 D
498/04
A 61 K
31/538
(21) + (22) 07291135.7
25.09.07
(73) LES LABORATOIRES SERVIER
12 Place de La Défense
92415 Courbevoie Cedex(FR);
(54) Composés tétracycliques, leur procédé de
préparation, les compositions pharmaceutiques qui
les contiennent et leur utilisation comme ligands
des récepteurs dopaminergiques.
(30) 26.09.06 FR 0608413
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 913 004
(51) A 61 P
33/00
C 07 D
513/04
A 61 K
31/4365
(21) + (22) 06800428.2
27.07.06
(73) ACHILLION PHARMACEUTICALS, INC.
300 George Street
New Haven CT 06511(US);
(54) 8-METHOXY-9H-ISOTHIAZOLO[5,4-B]QUINOLINE-3,4-DIONES
ET COMPOSÉS AFFÉRENTS COMME AGENTS ANTI-INFECTIEUX
(30) 27.07.05 US 702811 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 357
(51) A 61 P
25/00
C 07 D
307/84
C 07 D
209/34
C 07 C
235/00
C 07 C
59/00
A 61 K
31/343
A 61 K
31/404
(21) + (22) 06792512.3
18.07.06
(73) F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DÉRIVÉS DE L ACIDE 2-HYDROXYPROPIONIQUES ET DÉRIVÉS
DU 3-HYDROXY-BENZOFURAN-2-ONE À AFFINITÉ AVEC LE
RÉCEPTEUR GABA-B
(30) 28.07.05 EP 05106979
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 919 878
(51) A 61 P
5/16
C 07 D
237/14
C 07 D
237/16
C 07 D
237/18
C 07 D
403/10
C 07 D
403/12
A 61 K
31/501
(21) + (22) 06792493.6
11.07.06
(73) F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DERIVES DE PYRIDAZINONE UTILISES COMME AGONISTES DU
RECEPTEUR DE L'HORMONE THYROIDIENNE
(30) 21.07.05 US 701215 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 940 409
(51) A 61 P
9/06
A 61 P
11/00
A 61 P
11/06
A 61 K
31/538
A 61 K
31/46
A 61 K
31/40
(21) + (22) 06807024.2
06.10.06
(73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL G.M.B.H.
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim am Rhein (DE);
(54) NOUVELLES COMBINAISONS MEDICAMENTEUSES DESTINEES AU
TRAITEMENT DE MALADIES RESPIRATOIRES-TRADUCTION-NEUE
ARZNEIMITTELKOMBINATIONEN ZUR BEHANDLUNG VON
ATEMWEGSERKRANKUNGEN
(30) 10.10.05 EP 05109374
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 960 398
(51) A 61 P
29/00
C 07 D
471/04
A 61 K
31/435
(21) + (22) 06819000.8
07.12.06
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) DERIVES D ACIDES ET D ESTERS ARYL ACETIQUES AINSI
QUE LEURS UTILISATIONS EN TANT QU AGENTS
ANTIINFLAMMATOIRES
(30) 09.12.05 GB 0525144
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 964 844
(51) A 61 P
3/10
C 07 H
17/00
A 61 K
31/7042
(21) + (22) 08008079.9
27.06.03
(73) SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Brüningstraße 50
65929 Frankfurt am Main(DE);
(54) Nouveaux dérivés de glycoside de thiofène, son
40
procédé de fabrication, médicament comportant ces
liaisons et son utilisation-TRADUCTION-Neue
Thiophenglycosidderivate, Verfahren zu deren
Herstellung, diese Verbindungen enthaltende
Arzneimittel und deren Verwendung
(30) 11.07.02 DE 10231370
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 968 594
(51) A 61 P
27/02
A 61 K
31/55
A 61 K
31/506
(21) + (22) 06838635.8
29.11.06
(73) GLAXOSMITHKLINE LLC
One Franklin Plaza 200 North 16th Street
Philadelphia PA 19102(US);
(54) TRAITEMENT DE TROUBLES NEOVASCULAIRES OCULAIRES
COMME PAR EXAMPLE DÈGÈNERESENCE MACULAIRE, UVEITE ET
OEDÈME MACULAIRE
(30) 29.11.05 US 740478 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 979 322
(51) A 61 P
1/00
A 61 P
25/00
A 61 P
3/00
C 07 D
213/71
C 07 D
233/84
C 07 D
241/18
C 07 D
261/10
C 07 D
277/36
C 07 D
295/18
C 07 D
295/22
C 07 D
333/34
A 61 K
31/495
(21) + (22) 07703820.6
12.01.07
(73) F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DÉRIVÉS DE CYCLOHEXYLSULFONAMIDE PRÉSENTANT UNE
ACTIVITÉ VIS-À-VIS DES RÉCEPTEURS H3
(30) 23.01.06 EP 06100701
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 983 987
(51) A 61 P
11/00
A 61 P
37/08
A 61 K
31/4545
C 07 D
401/12
(21) + (22) 07750530.3
13.02.07
(73) VERTEX PHARMACEUTICALS INC.
130 Waverly Street
Cambridge MA 02139(US);
(54) Dihydrodiazepines useful as inhibitors of protein
kinases
(30) 14.02.06 US 772992 P
17.07.06 US 831371 P
04.10.06 US 849353 P
21.12.06 US 876206 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 998 778
(51) A 61 P
25/00
A 61 P
25/08
A 61 P
25/14
A 61 P
25/16
A 61 P
25/28
A 61 P
7/04
A 61 P
9/10
A 61 K
31/52
A 61 K
45/06
(21) + (22) 07731236.1
30.03.07
(73) NEUROKIN
INMED Parc Scientifique de Luminy
13009 Marseille(FR);
(54) UTILISATION DE LA ( S ) -ROSCOVITINE POUR LA
PREVENTION ET/OU LE TRAITEMENT DE MALADIES
NEUROLOGIQUES
(30) 30.03.06 FR 0602773
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 001 887
(51) A 61 P
31/04
C 07 D
487/06
A 61 K
31/498
(21) + (22) 07727528.7
29.03.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) DERIVES DE PYRROLO-QUINOXALINONE EN TANT QU'AGENTS
ANTIBACTERIENS
(30) 06.04.06 GB 0606970
26.03.07 GB 0706023
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 641
(51) A 61 P
31/18
C 07 D
417/06
C 07 D
401/06
C 07 D
239/48
C 07 D
403/06
C 07 D
513/04
C 07 D
417/14
A 61 K
31/506
A 61 K
31/5377
(21) + (22) 07727585.7
30.03.07
(73) TIBOTEC PHARMACEUTICALS
Eastgate Village Eastgate Little Island
Co Cork(IE);
(54) PYRIMIDINES SUBSTITUÉES 5-(HYDROXYMÉTHYLÈNE ET
AMINOMÉTHYLÈNE) INHIBANT LE VIH
(30) 30.03.06 EP 06112045
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 657
(51) A 61 P
9/00
C 07 D
498/04
A 61 P
C 07 D
3/00
513/04
A 61 K
31/5383
A 61 K
31/542
(21) + (22) 07728050.1
12.04.07
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) Gecondenseerde imidazoolderivaten als
aldosteronsynthaseremmers
(30) 12.04.06 CH 617062006
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 007 770
(51) A 61 P
5/40
C 07 D
498/04
C 07 D
513/04
A 61 K
31/4188
(21) + (22) 07728052.7
12.04.07
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) COMPOSÉS IMIDAZO
(30) 12.04.06 CH 6202006
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 019 825
(51) A 61 P
31/18
C 07 D
215/22
C 07 D
215/14
C 07 D
215/18
C 07 D
311/12
C 07 D
311/14
C 07 D
401/04
C 07 D
401/12
C 07 D
405/04
C 07 D
409/04
C 07 D
413/12
C 07 D
215/227
C 07 D
311/08
A 61 K
31/352
A 61 K
31/47
(21) + (22) 07784947.9
14.05.07
(73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL G.M.B.H.
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim (DE);
(54) INHIBITEURS DE LA RÉPLICATION DU VIRUS DE
L'IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE
(30) 16.05.06 US 747311 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 021 330
(51) A 61 P
29/00
C 07 D
235/08
C 07 D
401/06
C 07 D
403/06
A 61 K
31/4184
A 61 K
31/4706
(21) + (22) 07760746.3
17.04.07
(73) JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.
Turnhoutseweg 30
2340 Beerse(BE);
(54) MODULATEURS DES RÉCEPTEURS VR1 DÉRIVÉS DU
BENZIMIDAZOLE
(30) 03.05.06 US 797504 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 022 788
(51) A 61 P
19/02
C 07 D
261/12
A 61 K
31/42
(21) + (22) 07744104.6
25.05.07
(73) TOYAMA CHEMICAL CO., LTD.
2-5 3-chome Nishishinjuku
Shinjuku-ku
Tokyo 160-0023(JP);
(54) NOUVEAU CRISTAL D'ACIDE
3-[5-[4-(CYCLOPENTYLOXY)-2-HYDROXYBENZOYL]-2-](3-HYDR
OXY-1,2-BENZISOXAZOL-6-YL)MÉTHOXY]PHÉNYL]PROPIONIQUE
(30) 26.05.06 JP 2006146220
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 023 902
(51) A 61 P
3/10
A 61 K
9/16
A 61 K
9/32
(21) + (22) 07728658.1
30.04.07
(73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL G.M.B.H.
Binger Str. 173
55216 Ingelheim (DE);
(54) FORMULATIONS DE L'INHIBITEUR DE DPP IV
(30) 04.05.06 EP 06009201
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 024 367
(51) A 61 P
11/00
C 07 D
487/04
A 61 K
31/519
(21) + (22) 07732669.2
03.05.07
(73) PULMAGEN THERAPEUTICS (INFLAMMATION) LTD
Stoke Court
Stoke Poges Slough SL2 4SY( );
(54) Tetrahydropyrrolopyrimidinedionen en hun gebruik als
inhibitoren voor de menselijke neutrofiel elastase
(30) 04.05.06 GB 0608844
23.06.06 GB 0612544
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 027 132
(51) A 61 P
3/10
C 07 D
513/04
C 07 D
521/00
A 61 K
31/519
A 61 K
31/437
(21) + (22) 07728869.4
08.05.07
(73) F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
41
(54) DÉRIVÉS DE THIAZOLO-PYRAMIDINE /D'URÉE PYRIDINE
COMME ANTAGONISTES DE RÉCEPTEUR D'ADÉNOSINE A2B.
(30) 18.05.06 US 801481 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 029 552
(51) A 61 P
35/00
C 07 D
239/48
C 07 D
401/12
A 61 K
31/506
(21) + (22) 07764565.3
16.05.07
(73) BAYER SCHERING PHARMA A.G.
Müllerstrasse 178
13353 Berlin(DE);
(54) SULFIMIDES COMME INHIBITEURS DE PROTÉINE
KINASE-TRADUCTION-SULFIMIDE ALS
PROTEINKINASEINHIBITOREN
(30) 08.06.06 DE 102006027156
19.06.06 US 814525 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 044 078
(51) A 61 P
35/00
C 07 D
491/20
A 61 K
31/4745
(21) + (22) 07786046.8
12.07.07
(73) INDENA S.P.A.
Viale Ortles 12
20132 Milano(IT);
(54) DÉRIVÉS DE CAMPTOTHÉCINE À ACTIVITÉ ANTITUMORALE
(30) 26.07.06 IT MI20061475
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 046 135
(51) A 61 P
1/12
A 23 L
1/30
A 23 L
1/305
A 23 L
2/52
A 23 L
2/66
A 61 K
38/01
A 61 K
38/17
A 23 G
1/44
A 23 G
1/46
A 61 K
31/353
(21) + (22) 07786350.4
26.07.07
(73) HUMANA MILCHUNION EG
Münsterstrasse 31
48351 Everswinkel(DE);
(54) COMPOSITION A BASE DE POLYPHENOL ET DE PEPTIDE QUI
SOUTIENT LA SANTE
INTESTINALE-TRADUCTION-POLYPHENOL-PEPTID-ZUSAMMENSETZ
UNG UND IHRE VERWENDUNG ZUR UNTERSTÜTZUNG DER
DARMGESUNDHEIT
(30) 28.07.06 DE 102006034924
08.11.06 DE 102006052915
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 046 742
(51) A 61 P
21/00
C 07 D
209/64
C 07 D
209/66
(21) + (22) 07787938.5
26.07.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) BENZO [F] ISOINDOLES CONSTITUANT DES AGONISTES DU
RÉCEPTEUR EP4
(30) 28.07.06 GB 0615105
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 057 122
(51) A 61 P
9/00
A 61 P
11/06
A 61 P
29/00
A 61 P
27/06
C 07 D
215/22
C 07 C
217/60
A 61 K
31/435
A 61 K
31/137
(21) + (22) 07819060.0
17.10.07
(73) ALMIRALL, S.A.
Ronda del General Mitre 151
08022 Barcelona(ES);
(54) DÉRIVÉS DE 4-(2-AMINO-1-HYDROXYÉTHYL)PHÉNOL EN TANT
QU'AGONISTES DU RÉCEPTEUR ADRÉNERGIQUE 2
(30) 20.10.06 ES 200602676
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 066 669
(51) A 61 P
11/00
A 61 P
29/00
C 07 D
473/00
A 61 K
31/495
(21) + (22) 07803477.4
13.09.07
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) UTILISATION DE DÉRIVÉS DE L'ADÉNOSINE EN TANT
QU'AGONISTES DU RÉCEPTEURS A2A
(30) 14.09.06 EP 06120706
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 076 506
(51) A 61 P
25/04
C 07 D
401/04
C 07 D
451/14
C 07 D
471/04
C 07 D
471/08
A 61 K
31/498
(21) + (22) 08727696.0
15.01.08
(73) PURDUE PHARMA L.P.
1 Stamford Forum 8th Floor
Stamford CT 06901-3431 (US);
SHIONOGI&CO., LTD.
1-8 Doshomachi 3-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 5410045(JP)
(54) COMPOSES DE PIPERIDINE SUBSTITUEE HETEROCYCLIQUES
COMME LIGANDS DE ORL-1
(30) 16.01.07 US 880955 P
11.05.07 US 930035 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 079 481
(51) A 61 P
37/08
C 07 K
7/00
A 61 K
39/35
(21) + (22) 08762207.2
30.05.08
(73) CIRCASSIA LTD
Magdalen Centre The Oxford Science Park
Oxford OX4 4GA(GB);
(54) Vakzine-peptid-kombinationen gegen katzenallergie
(30) 01.06.07 GB 0710529
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 079 681
(51) A 61 P
11/02
A 61 P
11/04
A 61 P
11/14
C 07 C
233/63
A 61 K
31/223
(21) + (22) 07824449.8
05.11.07
(73) WEI, EDWARD T.
480 Grizzly Park Blvd.
Berkeley CA 94708(US);
(54) COMPOSÉS D'ESTER N-ALKYLCARBONYL-D-AMINO
HYDROXYALKYLE ET UTILISATION DE CES DERNIERS
(30) 08.11.06 US 857897 P
02.04.07 US 921513 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 081 897
(51) A 61 P
29/00
C 07 D
209/66
A 61 K
31/4035
(21) + (22) 07821299.0
15.10.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) DÉRIVÉS D'ISO-INDOLE EN TANT QU'AGONISTES DES
RÉCEPTEURS EP4
(30) 17.10.06 GB 0620619
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 091 950
(51) A 61 P
37/00
C 07 D
413/10
C 07 D
413/14
A 61 K
31/4245
(21) + (22) 07857804.4
19.12.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) DÉRIVÉS D'OXADIAZOLE EN TANT QU'AGONISTES DU
RÉCEPTEUR S1P1
(30) 21.12.06 GB 0625648
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 094 653
(51) A 61 P
29/00
C 07 C
275/24
A 61 K
31/17
(21) + (22) 07848984.6
06.12.07
(73) PHARMESTE S.R.L.
Via Saragat 1
I-44100 Ferrara(IT);
(54) DÉRIVÉS DE DIBENZYLURÉE SUBSTITUÉS EN O EN TANT
QU'ANTAGONISTES DU RÉCEPTEUR TRPV1
(30) 21.12.06 EP 06026533
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 094 709
(51) A 61 P
29/00
A 61 P
25/22
A 61 P
25/24
A 61 P
25/30
C 07 D
487/04
A 61 K
31/505
(21) + (22) 07842582.4
17.09.07
(73) ELI LILLY AND CY
Lilly Corporate Center
Indianapolis IN 46285(US);
(54) Thiazolpyrazolopyrimidine als antagonisten des
CRF1-rezeptors
(30) 20.09.06 US 826264 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 099 797
(51) A 61 P
35/00
C 07 D
471/04
A 61 K
31/495
A 61 K
31/53
(21) + (22) 06801089.1
09.08.06
(73) IRM LLC
Hurst Holme 12 Trott Road
Hamilton HM 11(BM);
(54) Verbindingen en samenstellingen als
eiwitkinaseremmers
(30) 09.08.05 US 708227 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 116 243
(51) A 61 P
31/10
A 61 K
31/454
A 61 K
47/10
A 61 K
47/32
42
C 07 D
A 61 K
A 61 K
401/06
9/06
47/14
(21) + (22) 07860506.0
28.12.07
(73) KAKEN PHARMACEUTICAL CO., LTD.
28-8 Honkomagome 2-chome
Bunkyo-ku Tokyo 113-8650(JP);
(54) COMPOSITION DE GEL POUR TRAITER UNE MYCOSE
(30) 28.12.06 JP 2006354626
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 117 539
A 61 P
35/00
A 61 K
31/4162
+ (22) 07821854.2
25.10.07
NERVIANO MEDICAL SCIENCES S.R.L.
Viale Pasteur 10
20014 Nerviano (MI)(IT);
(54) Werkwijze voor het toedinen van de
antitumorverbinding
(30) 03.11.06 EP 06123440
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 704
(51) A 61 P
3/10
C 07 D
401/14
C 07 D
413/14
C 07 D
417/14
A 61 K
31/445
(21) + (22) 08731470.4
05.03.08
(73) IRM LLC
131 Front Street P.O. Box HM 2899
Hamilton HM LX(BM);
(54) Verbindingen en samenstellingen als modulators van
GPR119-activiteit
(30) 08.03.07 US 893854 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 139 503
(51) A 61 P
17/00
A 61 K
36/03
A 61 Q
19/00
A 61 K
9/00
A 61 K
36/02
A 61 K
8/73
(21) + (22) 07705468.2
26.01.07
(73) TEXINFINE S.A.
60 rue Duguesclin
69006 Lyon (FR);
INNOVAT
Parc des Expositions Le Kram BP N° 1 Tunis(TN);
GIRMAUD, JEAN ALEXIS
23 Avenue de l'Observatorie
75006 Paris(FR)
(54) COMPOSITIONS COSMETIQUES ET DERMATOLOGIQUES A BASE
D'EXTRAITS D'ALGUES
(30) 30.01.06 FR 0600813
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 147 915
(51) A 61 P
25/00
C 07 D
285/28
A 61 K
31/549
(21) + (22) 09290547.0
08.07.09
(73) LES LABORATOIRES SERVIER
35 rue de Verdun
92284 Suresnes Cedex(FR);
(54) Nouveaux dérivés de benzothiadiazines cycloalkylées,
leur procédé de préparation et les compositions
pharmaceutiques qui les contiennent
(30) 09.07.08 FR 0803898
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 167 498
(51) A 61 P
37/02
C 07 D
413/14
C 07 D
413/02
A 61 K
31/536
(21) + (22) 08770796.4
12.06.08
(73) IRM LLC
131 Front Street P.O. Box HM 2899
Hamilton HM LX(BM);
(54) Verbindingen en samenstellingen als ITPKB-inhitoren
(30) 15.06.07 US 944354 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 127 567
(51) A 61 Q
17/04
A 61 Q
1/02
A 61 Q
19/00
A 61 K
8/49
A 61 K
8/04
(21) + (22) 01101423.0
23.01.01
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) Dispersions aqueuses de filtres solaires organiques
et insolubles dans l'eau-TRADUCTION-Wässrige
Dispersion wasserunlöslicher organischer
UV-Filtersubstanzen
(30) 17.02.00 DE 10007116
29.08.00 DE 10042444
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 312 338
A 61 Q
5/04
A 61 K
8/898
+ (22) 02292783.4
07.11.02
L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Procédé de déformation permanente des cheveux
mettant en oeuvre des silicones aminées particulières
(30) 08.11.01 FR 0114478
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 360 955
(51) A 61 Q
5/00
A 61 Q
15/00
A 61 Q
19/00
A 61 K
8/81
A 61 K
8/89
(21) + (22) 03010016.8
02.05.03
(73) HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) Composition cosmétique avec un élastomère silicone
et un latex de polymère
épaississant-TRADUCTION-Kosmetische Zusammensetzung
mit einem Silicon-Elastomer und einem verdickenden
Polymerlatex
(30) 10.05.02 DE 10220867
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 388 338
(51) A 61 Q
17/04
A 61 K
8/04
A 61 K
8/49
A 61 K
8/60
(21) + (22) 03014581.7
07.07.03
(73) BEIERSDORF A.G.
Unnastrasse 48
20245 Hamburg(DE);
(54) Compositions anti-solaires
moussables-TRADUCTION-Schäumbare
Sonnenschutzzubereitungen
(30) 07.08.02 DE 10236064
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 494 995
(51) A 61 Q
5/10
C 07 C
215/76
C 07 C
215/80
C 07 C
217/80
C 07 C
223/06
C 07 D
213/38
C 07 D
307/81
C 07 D
317/58
C 07 D
319/18
(21) + (22) 03702396.7
08.01.03
(73) THE PROCTER AND GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati Ohio 45202(US);
(54) DERIVES DE 3-AMINOPHENOL SUBSTITUES EN POSITION 2 ET
COLORANTS CONTENANT LESDITS COMPOSES-TRADUCTION-IN
2-STELLUNG SUBSTITUIERTE 3-AMINOPHENOL-DERIVATE
SOWIE DIESE VERBINDUNGEN ENTHALTENDE FÄRBEMITTEL
(30) 18.04.02 DE 10217270
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 531 784
(51) A 61 Q
5/10
A 61 K
8/34
A 61 K
8/42
A 61 K
8/45
A 61 K
8/41
(21) + (22) 03725189.9
13.05.03
(73) THE PROCTER & GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati OH 45202(US);
(54) AGENTS COLORANTS A LUSTRE NACRE POUR FIBRES
KERATINEUSES-TRADUCTION-FÄRBEMITTEL MIT PERLGLANZ
FÜR KERATINFASERN
(30) 31.08.02 DE 10240276
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 551 361
(51) A 61 Q
11/00
A 61 K
8/73
A 61 K
8/66
(21) + (22) 03771627.1
16.07.03
(73) COLGATE-PALMOLIVE CY
300 Park Avenue
New York NY 10022-7499(US);
(54) COMPOSITION ORALE OFFRANT DES PROPRIETES D'HYGIENE
BUCCO-DENTAIRE RENFORCEES
(30) 25.07.02 US 205119
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 562 534
(51) A 61 Q
1/10
A 61 K
8/06
A 61 K
8/34
A 61 K
8/73
A 61 K
8/04
(21) + (22) 03778315.6
11.11.03
(73) SCHWAN-STABILO COSMETICS G.M.B.H. & CO. KG
Schwanweg 1
90562 Heroldsberg(DE);
(54) PREPARATION COSMETIQUE CONTENANT UN CONSTITUANT
CIREUX, UN AGENT FILMOGENE ET UN CONSTITUANT
GELIFIANT-TRADUCTION-KOSMETISCHE ZUBEREITUNG MIT
WACHSKOMPONENTE, FILMBILDNER UND GELKOMPONENTE
(30) 13.11.02 DE 10252816
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
43
1 725 210
A 61 Q
15/00
A 61 K
8/97
+ (22) 05715971.7
11.03.05
HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) UTILISATION D'UN EXTRAIT EAU/ETHANOL D'HIBISCUS POUR
TRAITER LES ODEURS CORPORELLES-TRADUCTION-VERWENDUNG
VON EINEM WASSER/ETHANOL-EXTRAKT AUS HIBISCUS
SABDARIFFA ZUR BEHANDLUNG VON KÖRPERGERUCH
(30) 18.03.04 DE 102004013694
07.07.04 DE 102004032734
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 739 084
(51) A 61 Q
5/10
C 07 D
295/13
C 07 C
211/51
(21) + (22) 06116056.0
26.06.06
(73) L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Para-phénylènediamines doubles reliées par un bras
de liaison comportant un radical cyclique saturé et
utilisation en coloration
(30) 29.06.05 FR 0551805
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 838 833
(51) A 61 Q
19/00
A 61 Q
19/10
C 11 D
3/384
A 61 K
8/67
A 61 K
8/64
A 61 K
8/98
(21) + (22) 05816287.6
02.12.05
(73) HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) NETTOYANT TENSIOACTIF COMPRENANT DES PROTEINES
SPECIFIQUES-TRADUCTION-TENSIDHALTIGES
REINIGUNGSMITTEL MIT SPEZIELLEN PROTEINEN
(30) 18.01.05 DE 102005002486
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 904 026
(51) A 61 Q
19/10
A 61 Q
5/02
A 61 K
8/46
A 61 K
8/44
A 61 K
8/39
A 61 K
8/81
(21) + (22) 06754488.2
22.06.06
(73) BEIERSDORF A.G.
Unnastraße 48
20253 Hamburg(DE);
(54) FORMULATION DE DOUCHE PARTICULIEREMENT
DOUCE-TRADUCTION-BESONDERS MILDE DUSCHFORMULIERUNG
(30) 12.07.05 DE 102005033663
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 948 129
A 61 Q
19/08
A 61 K
8/97
+ (22) 06831350.1
17.11.06
SOC. INDUSTRIELLE LIMOUSINE D'APPLICATION
BIOLOGIQUE DITE SILAB
Lieu dit Madrias
19130 Objat(FR);
(54) PROCEDE D'OBTENTION D'UN PRINCIPE ACTIF EXHAUSTEUR
DE LA RESISTANCE MECANIQUE CUTANEE, PRINCIPE ACTIF
ET COMPOSITIONS
(30) 18.11.05 FR 0553497
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 100 586
(51) A 61 Q
19/00
A 61 K
8/368
A 61 K
8/37
A 61 K
8/90
(21) + (22) 09153860.3
27.02.09
(73) L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Composition cosmétique comprenant un composé d'acide
ascorbique ou d'acide salicylique
(30) 11.03.08 FR 0851556
11.03.08 FR 0851555
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 114 365
A 61 Q
5/12
A 61 K
8/81
+ (22) 08708532.0
31.01.08
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PRODUIT DE CONDITIONNEMENT
CATIONIQUE-TRADUCTION-KATIONISCHES
KONDITIONIERUNGSMITTEL
(30) 31.01.07 EP 07101486
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 139 503
(51) A 61 Q
19/00
A 61 K
9/00
A 61 K
36/02
A 61 K
8/73
A 61 P
17/00
A 61 K
36/03
(21) + (22) 07705468.2
26.01.07
(73) TEXINFINE S.A.
60 rue Duguesclin
69006 Lyon (FR);
INNOVAT
Parc des Expositions Le Kram BP N° 1 Tunis(TN);
GIRMAUD, JEAN ALEXIS
23 Avenue de l'Observatorie
75006 Paris(FR)
(54) COMPOSITIONS COSMETIQUES ET DERMATOLOGIQUES A BASE
D'EXTRAITS D'ALGUES
(30) 30.01.06 FR 0600813
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 119 478
A 62 B
35/04
+ (22) 09156215.7
25.03.09
PMS INTERNATIONAL
B.P. 49
25250 Rang(FR);
(54) Harnais antichute et sac de rangement associé
(30) 14.05.08 FR 0853124
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 436 048
A 62 C
3/02
+ (22) 02778977.5
16.10.02
HAINZL INDUSTRIESYSTEME GMBH & CO KG
Industriezeile 56
4020 Linz(AT);
(54) INSTALLATION POUR LA LUTTE ANTI-INCENDIE DANS UN
TUNNEL, EN PARTICULIER DANS UN TUNNEL
ROUTIER-TRADUCTION-ANLAGE ZUR BRANDBEKÄMPFUNG IN
EINEM TUNNEL, INSBESONDERE EINEM STRASSENTUNNEL
(30) 17.10.01 AT 16502001
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 015 851
(51) A 62 C
35/02
A 62 C
35/68
E 03 B
7/10
(21) + (22) 06807657.9
30.10.06
(73) FOGTEC BRANDSCHUTZ G.M.B.H. & CO. KG
Schanzenstrasse 19a
51063 Köln(DE);
(54) RÉCIPIENT RÉSISTANT AU GEL POUR FLUIDE
D'EXTINCTION-TRADUCTION-FROSTSICHERER BEHÄLTER FÜR
LÖSCHFLUID
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 038 018
A 62 C
37/12
+ (22) 07766714.5
12.06.07
KAMMER, PETER
Spechtweg 6a
4552 Derendingen(CH);
(54) FERMETURE POUR GICLEUR D'INCENDIE ET BUSES AVEC
DÉCLENCHEMENT THERMIQUE-TRADUCTION-VERSCHLUSS FÜR
SPRINKLER UND DÜSEN MIT WÄRMEAUSLÖSUNG
(30) 01.07.06 CH 10642006
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 186 546
A 62 C
99/00
A 62 C
35/68
+ (22) 08166037.5
07.10.08
AMRONA A.G.
Untermüli 7
6302 Zug(CH);
(54) Installation de gaz inerte destinée à la réduction
du risque et à l'extinction d'incendies dans un
espace protégé-TRADUCTION-Inertgasfeuerlöschanlage
zur Minderung des Risikos und zum Löschen von
Bränden in einem Schutzraum
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 525 033
A 63 B
21/06
+ (22) 03783973.5
04.06.03
STROMBERG, SONJA
Pöppinghauser Strasse 345
44579 Castrop-Rauxel(DE);
(54) PROFILE POUR CHASSIS D'APPAREILS DE CULTURE PHYSIQUE
ET DE REEDUCATION-TRADUCTION-PROFIL FÜR RAHMEN VON
FITNESS- UND GESUNDHEITSGERÄTE
(30) 28.07.02 DE 20211327 U
09.05.03 DE 20307309 U
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 791 606
A 63 B
21/055
+ (22) 05794601.4
30.08.05
BALANCED BODY INC.
8220 Ferguson Avenue
Sacramento CA 95828(US);
(54) SUPPORT DE BARRE DE PIED POUR DISPOSITIF EXERCISEUR
DE REMISE EN FORME
(30) 01.09.04 US 933015
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
44
1 977 968
A 63 B
35/12
B 63 B
35/79
+ (22) 07105770.7
05.04.07
JOY RIDE TECHNOLOGY CO., LTD.
No. 23 3rd Nan Kang Road
Nan t'ou (TW);
RUAN, CHIA-WEN
No. 23 3rd Nan Kang Road
Nantou(TW);
LIAO, MING-CHEN
Joy Ride Technology Co. Ltd. No. 23 3rd Nan Kang
Road
Nantou(TW)
(54) Propellergetriebene vorrichtung zum wellenreiten
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 022 548
A 63 C
17/08
A 63 C
17/16
+ (22) 08166040.9
23.05.06
WHEELSKATES INC.
Hawkes Law House Rue Pasteur PO Box 1312
Port Vila Vanuatu South Pacific(VU);
(54) Dispositif de sport et de loisirs pour le
déplacement sur le sol
(30) 24.05.05 AU 2005902648
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 733 771
A 63 F
7/06
A 63 H
15/06
+ (22) 05253632.3
13.06.05
HOME FOCUS DEVELOPMENT LIMITED
TrustNet Chambers Limited
P.O. Box 3444
Road Town Tortola(VG);
(54) Magnetisch spel dat een teamsport simuleert
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 047 892
A 63 F
3/00
A 63 F
3/02
+ (22) 08017789.2
10.10.08
HERTLEIN, THOMAS
Wormser Strasse 5
90441 Nürnberg(DE);
(54) Jeu de table-TRADUCTION-Brettspiel
(30) 13.10.07 DE 102007049220
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 875 949
A 63 G
31/16
+ (22) 06126607.8
20.12.06
ACHA S.R.L.
Via Mazzini 7
40137 Bologna(IT);
(54) Équipement pour parc d'attraction
(30) 07.07.06 IT RE20060081
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 882 504
A 63 G
31/16
+ (22) 06126616.9
20.12.06
ACHA S.R.L.
Via Mazzini 7
40137 Bologna(IT);
(54) Équipement pour parc d'attraction
(30) 27.07.06 IT RE20060093
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 642 082
A 63 H
37/00
F 41 B
11/06
+ (22) 04767879.2
08.07.04
AMBRICO, FRANCESCO
Résidence Le Clair Vallon
38160 Saint Marcellin(FR);
(54) SYSTEME DE PROJECTION D'ELEMENTS LEGERS POUR
EVENEMENTS FESTIFS
(30) 09.07.03 FR 0350313
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 733 771
A 63 H
15/06
A 63 F
7/06
+ (22) 05253632.3
13.06.05
HOME FOCUS DEVELOPMENT LIMITED
TrustNet Chambers Limited
P.O. Box 3444
Road Town Tortola(VG);
(54) Magnetisch spel dat een teamsport simuleert
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 378
(51) A 63 H
30/04
B 05 D
3/12
B 44 C
7/02
C 04 B
41/48
E 04 F
21/00
E 04 F
15/12
E 04 F
21/20
E 04 F
21/22
E 04 F
21/24
A 01 D
37/00
A 01 D
39/00
A 01 D
41/00
A 01 D
42/00
A 47 L
11/32
A 47 L
11/33
(21) + (22) 08004131.2
06.03.08
(73) REUTER, WERNER
Eichbühl 5
72505 Krauchwies(DE);
(54) Dispositif d'aération de revêtements de
sol-TRADUCTION-Vorrichtung zum Entlüften von
Bodenbeschichtungen
(30) 28.04.07 DE 202007006144
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(30) 25.07.01 FR 0109923
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 997 953
(51) A 63 H
27/00
C 08 G
18/08
C 08 G
18/70
C 09 D
175/06
D 06 N
3/14
D 06 M
15/564
B 64 C
3/26
(21) + (22) 07090097.2
11.05.07
(73) SIEGFRIED LANITZ
Auenstr. 25
04178 Leipzig(DE);
(54) Tissu attelé pour aéronef-TRADUCTION-Bespanngewebe
für Luftfahrzeuge
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 2 125 131
(51) A 63 H
33/06
A 63 H
33/08
A 63 H
33/10
(21) + (22) 07731561.2
01.02.07
(73) ROBOSYNTHESIS LTD
47 Castle Street
Reading RG1 7SR( );
(54) JEU DE CONSTRUCTION
(45) 01.09.10
_____________________________________________
**********************************************************
**********************************************************
SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS
SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT
**********************************************************
**********************************************************
(11) 1 077 769
(51) B 01 D
53/86
B 01 D
53/94
B 01 J
35/10
B 01 J
23/40
(21) + (22) 99918835.2
26.04.99
(73) BASF CATALYSTS LLC
100 Campus Drive
Florham Park NJ 07932(US);
(54) MATERIAU CATALYTIQUE A PERFORMANCE DE CONVERSION
AMELIOREE
(30) 07.05.98 US 74239
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 088 576
B 01 D
3/20
+ (22) 00308447.2
27.09.00
NIPPON SHOKUBAI CO., LTD.
1-1 Koraibashi 4-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 541(JP);
(54) Plateau de soutirage d'un liquide pour une colonne
de purification, colonne de purification et procédé
de purification
(30) 29.09.99 JP 27719999
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 201 284
B 01 D
3/22
C 08 F
6/10
+ (22) 01204059.8
25.10.01
TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY
Zone Industrielle C
7181 Seneffe (Feluy)(BE);
(54) Procédé pour l'utilisation d'une colonne pour
échange de solvant
(30) 25.10.00 US 696041
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 275 425
(51) B 01 D
19/00
C 10 G
49/12
B 01 J
8/22
(21) + (22) 02290531.9
05.03.02
(73) INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
1 & 4 avenue de Bois Préau
92852 Rueil-Malmaison Cedex(FR);
(54) Dispositif interne de séparation d'un mélange
comprenant au moins une phase gazeuse et une phase
liquide
(30) 06.07.01 FR 0109055
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 279 430
(51) B 01 D
17/025
B 01 D
17/04
B 01 D
17/032
B 01 D
17/022
B 01 D
17/02
B 01 D
11/04
G 01 N
29/02
(21) + (22) 02291856.9
23.07.02
(73) COMMISSARIAT A L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES
ALTERNATIVES
Bâtiment "Le Ponant D" 25 rue Leblanc
75015 Paris(FR);
(54) Dispositif de séparation des phases d'un mélange
diphasique et son application à la détermination des
paramètres physiques et/ou chimiques de ce mélange
45
1 315 550
B 01 D
53/94
B 01 J
23/46
+ (22) 01951780.4
09.07.01
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI)
4 place Jussieu
75252 Paris Cédex 05(FR);
(54) PROCEDE DE TRAITEMENT CATALYTIQUE D'UN GAZ POUR LA
REDUCTION DE L'EMISSION DES OXYDES D'AZOTE
(30) 24.07.00 FR 0009678
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 382 809
B 01 D
46/42
F 01 M
13/04
+ (22) 03014686.4
27.06.03
MANN + HUMMEL G.M.B.H.
Hindenburgstrasse 45
71638 Ludwigsburg(DE);
(54) Filtre-TRADUCTION-Filtereinrichtung
(30) 16.07.02 DE 10232043
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 409 117
B 01 D
63/08
B 01 D
65/08
+ (22) 02787161.5
16.07.02
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
3 rue Michel-Ange
75794 Paris Cedex 16 ( );
P.R.O.G.R.E.S.S. ENVIRONEMENT- PARTENARIAT RECHERCHES - OPTIMISATION - GESTION - REALISATION EQUIPEMENT SPECIAUX - ...
Domaine de Monnaye
53140 Lignieres Orgeres(FR)
(54) DISPOSITIF DE FILTRATION DYNAMIQUE A DISQUE ROTATIF.
(30) 16.07.01 FR 0109487
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 558 352
(51) B 01 D
1/00
B 03 B
5/34
B 03 B
5/44
B 29 B
17/02
B 03 C
7/00
B 29 C
47/00
(21) + (22) 03765926.5
22.07.03
(73) MBA POLYMERS, INC.
500 West Ohio Avenue
Richmond CA 94804(US);
(54) Regelen van de mediumdeeltjesgrootte bij scheidingen
in dichte mediumsuspensies
(30) 22.07.02 US 397808 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 569 735
(51) B 01 D
46/52
B 01 D
35/06
B 01 D
46/24
B 01 D
29/21
(21) + (22) 03765025.6
17.07.03
(73) MANN+HUMMEL G.M.B.H.
Hindenburgstrasse 45
71638 Ludwigsburg(DE);
(54) SEPARATEUR DESTINE A PURIFIER UN COURANT DE
FLUIDE-TRADUCTION-ABSCHEIDER ZUR REININGUNG EINES
FLUIDSTROMES
(30) 20.07.02 DE 10233012
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 648 581
(51) B 01 D
11/04
B 01 F
5/06
B 01 F
3/04
(21) + (22) 04739597.5
04.06.04
(73) THE PROCTER AND GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati Ohio 45202(US);
(54) PROCEDE D'EXTRACTION FAISANT INTERVENIR UN
MICRO-MELANGEUR
STATIQUE-TRADUCTION-EXTRAKTIONSVERFAHREN UNTER
VERWENDUNG EINES STATISCHEN MIKROMISCHERS
(30) 25.07.03 DE 10333921
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 655 500
B 01 D
53/00
F 16 B
39/30
+ (22) 04026049.9
03.11.04
WABCO G.M.B.H.
Am Lindener Hafen 21
30453 Hannover(DE);
(54) Filetage pour une liaison
boulonnée-TRADUCTION-Gewinde für eine
Schraubverbindung
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 680 393
(51) B 01 D
3/32
C 07 D
295/02
C 07 C
209/86
(21) + (22) 04765964.4
B 01 J
C 07 C
15.10.04
19/32
209/84
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE FRACTIONNEMENT PAR DISTILLATION DE
MELANGES CONTENANT DES
ETHYLENAMINES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR DESTILLATIVEN
AUFTRENNUNG VON GEMISCHEN ENTHALTEND ETHYLENAMINE
(30) 17.10.03 DE 10349059
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 687 077
B 01 D
29/23
+ (22) 04798441.4
05.11.04
CLAYSON, ANDREW
92 Strathern Road
Broughty Ferry Dundee DD5 1JS(GB);
(54) APPAREIL DE FILTRATION
(30) 05.11.03 GB 0325820
16.06.04 GB 0413399
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 699 537
(51) B 01 D
3/36
C 07 D
323/06
B 01 D
3/14
(21) + (22) 04804129.7
21.12.04
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE POUR SEPARER LE TRIOXANE D'UN MELANGE DE
TRIOXANE/FORMALDEHYDE/EAU-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
ABTRENNUNG VON TRIOXAN AUS EINEM
TRIOXAN/FORMALDEHYD/WASSER-GEMISCH
(30) 23.12.03 DE 10361518
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 711 248
(51) B 01 D
53/26
B 01 D
5/00
F 28 B
9/08
F 28 F
17/00
(21) + (22) 05700218.0
26.01.05
(73) ATLAS COPCO AIRPOWER, N.V.
Boomsesteenweg 957
2610 Wilrijk(BE);
(54) Warmtewisselaar
(30) 03.02.04 BE 200400053
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 727 613
B 01 D
65/02
+ (22) 05736520.7
01.03.05
DEGREMONT
183 Avenue du 18 Juin 1940
92500 Rueil-Malmaison(FR);
(54) PROCEDE DE NETTOYAGE DE MEMBRANES DE FILTRATION, ET
INSTALLATION POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE.
(30) 10.03.04 FR 0402492
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 738 819
B 01 D
53/86
F 28 D
9/00
+ (22) 05013078.0
17.06.05
BD HEAT RECOVERY INC.
7800 113th Street North Suite 202
Seminole FL 33772(US);
(54) Dispositif pour la purification catalytique de gaz
d'échappement-TRADUCTION-Vorrichtung zur
katalytischen Reinigung von Abgasen
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 775 015
(51) B 01 D
65/10
B 01 D
61/38
B 01 D
53/22
G 01 N
15/08
(21) + (22) 06122090.1
11.10.06
(73) MILLIPORE CORP.
290 Concord Road
Billerica Massachusetts 01821(US);
(54) Methode zur untersuchung der filterintegrität
(30) 11.10.05 US 725238 P
22.05.06 US 802457 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(30) 26.10.04 DE 102004051897
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 825 897
B 01 D
35/027
F 01 M
11/00
+ (22) 07003581.1
21.02.07
IBS FILTRAN KUNSTSTOFF-/METALLERZEUGNISSE G.M.B.H.
Industriestrasse 19
51597 Morsbach(DE);
(54) Dispositif de filtration-TRADUCTION-Filteranordnung
(30) 23.02.06 DE 102006008498
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 854 526
B 01 D
33/68
+ (22) 07450088.5
11.05.07
PANTREON GMBH
Kirchengasse 4
4810 Gmunden(AT);
(54) Dispositif de filtration de
liquides-TRADUCTION-Vorrichtung zum Filteren von
Flüssigkeiten
(30) 12.05.06 AT 8232006
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 862 209
B 01 D
46/52
+ (22) 07107187.2
30.04.07
MANN+HUMMEL G.M.B.H.
Hindenburgstrasse 45
71638 Ludwigsburg(DE);
(54) Elément de filtre à écoulement
axial-TRADUCTION-Axial durchströmbares Filterelement
(30) 29.05.06 DE 102006025235
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 907 091
B 01 D
21/24
+ (22) 06777937.1
24.07.06
OTV SA
Immeuble "L'Aquarène"
1 place Montgolfier
94417 Saint-Maurice Cedex(FR);
(54) DISPOSITIF DE SEPARATION GRAVITAIRE POUR LE
TRAITEMENT DES EAUX
(30) 25.07.05 FR 0507889
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 923 119
(51) B 01 D
47/06
B 01 D
53/18
B 05 B
1/00
(21) + (22) 06447115.4
23.10.06
(73) VERDRONCKEN, FRANS
Hallebaan 19
2520 Ranst (BE);
VERDRONCKEN, ERIC
Vaucampslaan 84
1654 Huizingen(BE)
(54) Méthode pour purifier un courant gazeux contenant
des particules solides ou liquides.
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 934 575
(51) B 01 D
49/00
G 01 N
29/00
G 01 N
1/40
(21) + (22) 06805912.0
27.09.06
(73) BECKMAN COULTER, INC.
250 S. Kraemer Boulevard
Brea 92821 CA(US);
(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE CONCENTRATION ACOUSTIQUE ET
PROCEDE DE REACTION-TRADUCTION-AKUSTISCHES
KONZENTRATIONSVERFAHREN, KONZENTRATIONSVORRICHTUNG
UND REAKTIONSVERFAHREN
(30) 19.10.05 DE 102005050167
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 795 742
(51) B 01 D
29/44
B 01 D
43/00
F 02 M
61/16
(21) + (22) 06122324.4
16.10.06
(73) ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) Filtre tige-TRADUCTION-Stabfilter
(30) 12.12.05 DE 102005059167
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 937 600
(51) B 01 D
61/16
B 01 D
21/00
C 02 F
1/52
(21) + (22) 06808079.5
06.09.06
(73) DEGREMONT
183 Avenue du 18 Juin 1940
92500 Rueil-Malmaison(FR);
(54) APPAREIL DE CLARIFICATION DES EAUX ET PROCEDE DE
MISE EN OEUVRE
(30) 09.09.05 FR 0509236
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
1 807 164
B 01 D
19/04
+ (22) 05794950.5
13.10.05
WACKER CHEMIE A.G.
Hanns-Seidel-Platz 4
81737 München(DE);
(54) COMPOSITIONS
D'ANTIMOUSSES-TRADUCTION-ENTSCHÄUMERZUSAMMENSETZUNGEN
46
1 938 884
B 01 D
46/24
B 01 D
46/00
+ (22) 07123995.8
21.12.07
INFASTAUB G.M.B.H.
Niederstedter Weg 19
61348 Bad Homburg(DE);
(54) Dispositif de filtre destiné à la suppression de
poussières fines d'un flux de gaz chargé en
poussière et installation de
filtre-TRADUCTION-Filtervorrichtung zum Entfernen
von Feinstäuben aus einem staubbeladenen Gasstrom
sowie Filteranlage
(30) 21.12.06 DE 102006061814
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 966 092
(51) B 01 D
53/62
C 01 F
11/18
C 01 F
11/02
C 01 B
31/24
(21) + (22) 06830675.2
18.12.06
(73) SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V.
Carel van Bylandtlaan 30
2596 HR Den Haag(NL);
(54) PROCEDE DE SEQUESTRATION DE DIOXYDE DE CARBONE
(30) 20.12.05 EP 05112531
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 974 809
(51) B 01 D
53/94
B 01 J
37/02
B 01 J
35/00
B 01 J
23/44
B 01 J
23/46
(21) + (22) 07005547.0
19.03.07
(73) UMICORE A.G. & CO. KG
Rodenbacher Chaussee 4
63457 Hanau-Wolfgang(DE);
(54) Catalyseur trois voies à double
couche-TRADUCTION-Doppelschichtiger
Dreiweg-Katalysator
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 979 071
(51) B 01 D
47/10
C 01 B
17/80
C 01 B
17/58
(21) + (22) 06829569.0
13.12.06
(73) OUTOTEC OYJ
Riihitontuntie 7
02200 Espoo(FI);
(54) SYSTEME DE REFROIDISSEMENT DE GAZ METALLURGIQUES
(30) 02.01.06 DE 102006000696
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(30) 19.02.08 FR 0851040
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 104 546
B 01 D
35/30
C 02 F
9/00
+ (22) 07856885.4
19.12.07
ALFRED KARCHER G.M.B.H. & CO. KG
Alfred-Kärcher-Strasse 28-40
71364 Winnenden(DE);
(54) DISPOSITIF DE FILTRATION ET LOGEMENT DE FILTRE POUR
UN APPAREIL DISTRIBUTEUR D'EAU, ET APPAREIL
DISTRIBUTEUR D'EAU POURVU D'AU MOINS UN DISPOSITIF
DE FILTRATION ET D'AU MOINS UN LOGEMENT DE
FILTRE-TRADUCTION-FILTERVORRICHTUNG UND
FILTERAUFNAHME FÜR EIN WASSERABGABEGERÄT SOWIE
WASSERABGABEGERÄT MIT MINDESTENS EINER
FILTERVORRICHTUNG UND MINDESTENS EINER FILTERAUFNAHME
(30) 22.12.06 DE 102006062351
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 126 301
B 01 D
53/94
F 01 N
3/20
+ (22) 07822645.3
15.11.07
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) MODULE DE TRANSFERT POUR UNE RÉDUCTION CATALYTIQUE
SÉLECTIVE-TRADUCTION-FÖRDERMODUL FÜR SELEKTIVE
KATALYTISCHE REDUKTION
(30) 28.12.06 DE 102006061736
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 2 136 043
(51) B 01 D
45/02
B 01 D
45/08
F 01 N
3/021
(21) + (22) 09004962.8
03.04.09
(73) MAN NUTZFAHRZEUGE A.G.
Dachauer Strasse 667
80995 München(DE);
(54) Séparateur de particules et procédé de séparation de
particules à partir d'un flux de gaz d'un moteur à
combustion interne-TRADUCTION-Partikelabscheider
sowie Verfahren zur Abscheidung von Partikeln aus
einem Abgasstrom einer Brennkraftmaschine
(30) 21.06.08 DE 102008029520
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 1 543 930
(51) B 01 F
7/08
B 29 C
47/08
B 29 B
7/48
B 29 B
7/58
B 29 B
7/72
B 29 C
47/40
B 30 B
11/24
(21) + (22) 04029982.8
17.12.04
(73) THYSSENKRUPP ELASTOMERTECHNIK G.M.B.H.
Asdorfer Strasse 60
57258 Freudenberg(DE);
(54) Dispositif pour le traitment de
caoutchouc-TRADUCTION-Vorrichtung zum Verarbeiten
von Gummi
(30) 19.12.03 DE 10359774
(45) 01.09.10
_____________________________________________
1 997 549
B 01 D
53/04
B 01 D
53/94
+ (22) 08009420.4
21.05.08
FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER
ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.
Hansastrasse 27c
80686 München(DE);
(54) Procédé et dispositif de nettoyage catalytique de
gaz biogènes ou anthropogènes contenant du
méthane-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur
katalytischen Reinigung von biogenen oder
anthropogenen methanhaltigen Gasen
(30) 22.05.07 DE 102007023668
(45) 15.09.10
_____________________________________________
2 029 263
B 01 D
61/50
B 01 D
63/08
+ (22) 07766011.6
09.05.07
EURODIA INDUSTRIE
14/16 Voie de Montavas
91320 Wissous(FR);
(54) DISPOSITIF D'ECHANGE PAR MEMBRANE, NOTAMMENT
ELECTRODIALYSEUR, A AU MOINS DEUX COMPARTIMENTS
(30) 09.05.06 FR 0604089
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 054 150
(51) B 01 D
53/26
B 01 D
53/28
H 01 L
23/26
C 01 B
39/00
B 01 J
20/06
C 01 B
39/14
C 01 B
39/54
B 01 J
20/28
B 01 J
20/18
B 01 J
20/22
B 01 J
20/32
(21) + (22) 07785856.1
27.06.07
(73) NANOSCAPE A.G.
Am Klopferspitz 19
82152 Planegg (DE);
SAES GETTERS S.P.A.
Viale Italia 77
20020 Lainate (Milano)(IT)
(54) Bedekte moleculaire zeef-TRADUCTION-HYDROPHOB
BESCHICHTETES MOLEKULARSIEB
(30) 27.06.06 DE 102006029849
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 093 351
(51) B 01 D
35/26
B 01 D
35/30
E 04 H
4/12
(21) + (22) 09150844.0
19.01.09
(73) GATECH
Le Douard Parc d'activité RN 8
13420 Gemenos(FR);
(54) Local technique de piscine semi enterré avec paroi
de cuve de filtration intégrée
47
(11) 1 648 581
(51) B 01 F
5/06
B 01 F
3/04
B 01 D
11/04
(21) + (22) 04739597.5
04.06.04
(73) THE PROCTER AND GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati Ohio 45202(US);
(54) PROCEDE D'EXTRACTION FAISANT INTERVENIR UN
MICRO-MELANGEUR
STATIQUE-TRADUCTION-EXTRAKTIONSVERFAHREN UNTER
VERWENDUNG EINES STATISCHEN MIKROMISCHERS
(30) 25.07.03 DE 10333921
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 713 572
(51) B 01 F
15/02
B 01 F
15/00
B 65 G
65/46
B 65 G
65/42
B 01 F
7/16
(21) + (22) 05700359.2
08.02.05
(73) K-TRON (SWITZERLAND) LTD.
Industrie Lenzhard
5702 Niederlenz(CH);
(54) DISPOSITIF DE DOSAGE DE PRODUITS EN
VRAC-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM DOSIEREN VON
SCHÜTTGÜTERN
(30) 13.02.04 CH 219042004
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 825 906
(51) B 01 F
5/06
B 29 C
45/24
B 29 C
45/58
B 29 C
47/68
B 29 C
47/36
(21) + (22) 06075454.6
27.02.06
(73) OLDERAAN, PETER FRANK
Brinkeweg 1
7109 BN Winterswijk-Miste(NL);
(54) Inrichting voor een extruder
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 892 034
(51) B 01 F
5/04
B 01 F
5/06
B 29 C
44/34
B 29 C
44/42
B 29 C
47/10
(21) + (22) 07112947.2
23.07.07
(73) SULZER CHEMTECH A.G.
Sulzer-Allee 48
8404 Winterthur(CH);
(54) Methode de production d'une masse
déformable-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung
einer Formmasse
(30) 23.08.06 EP 06119390
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 892 035
(51) B 01 F
5/04
B 01 F
5/06
B 29 C
44/34
B 29 C
44/42
B 29 C
47/10
(21) + (22) 07112957.1
23.07.07
(73) SULZER CHEMTECH A.G.
Sulzer-Allee 48
8404 Winterthur(CH);
(54) Dispositif de dosage-TRADUCTION-Dosiervorrichtung
(30) 23.08.06 EP 06119392
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 907 108
(51) B 01 F
11/00
B 01 F
5/06
B 01 F
13/10
G 09 B
23/32
(21) + (22) 06755780.1
18.07.06
(73) PLANT BIOSCIENCE LTD
Norwich Research Park
Colney Lane
Norwich Norfolk NR4 7UH(GB);
(54) Inrichting, systeem en werkwijze
(30) 18.07.05 GB 0514702
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 014 351
(51) B 01 F
7/00
B 01 F
7/32
B 44 D
3/08
(21) + (22) 08368015.7
10.07.08
(73) GRECO, ANTONIO
29 et 31 Avenue Denis Séméria
06300 Nice(FR);
(54) Agitateur destiné à mélanger les peintures
(30) 12.07.07 FR 0705042
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 016 995
(51) B 01 F
3/12
B 01 F
7/02
B 01 F
15/00
B 01 F
15/04
B 29 B
7/42
B 29 B
7/60
B 29 B
7/76
B 01 F
3/14
(21) + (22) 08156754.7
22.05.08
(73) IMPIANTI OMS S.P.A.
Via Sabbionetta 4
20050 Verano Brianza (Monza e Brianza)(IT);
(54) Appareil et procédé pour le dosage et le mélange de
poudres solides dans des procédés technologiques
pour convertir des matériaux plastiques
(30) 18.07.07 IT MI20071444
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 025 393
(51) B 01 F
13/10
B 01 F
11/00
B 01 F
15/04
B 01 F
1/00
B 01 F
15/00
(21) + (22) 08161641.9
01.08.08
(73) VALPAINT S.P.A.
Via dell' Industria 80
60020 Polverigi (AN)(IT);
(54) Appareils de dosage de pigments colorés d'une
peinture ou d'une glaçure neutre dans un récipient,
et fabrication d'un mélange
(30) 14.08.07 IT BO20070589
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 039 417
B 01 F
5/00
G 05 D
23/13
+ (22) 07018752.1
24.09.07
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) Dispositif de mélange doté de valves à
disques.-TRADUCTION-Mischvorrichtung mit
Ventilscheiben
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 043 768
(51) B 01 F
1/00
48
B 01 F
3/12
A 47 L
15/44
A 47 K
5/08
C 11 D
17/00
(21) + (22) 06787094.9
14.07.06
(73) ECOLAB INC.
Ecolab Center 370 North Wabasha Street
St. Paul MN 55102-2233(US);
(54) PROCÉDÉ DE DISTRIBUTION DE DÉTERGENTS SOLIDES AU
MOYEN D'UN DILUANT
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 055 372
(51) B 01 F
15/00
B 01 F
7/16
B 01 F
3/08
B 01 F
3/12
(21) + (22) 07119828.7
01.11.07
(73) METTLER-TOLEDO A.G.
Im Langacher
8606 Greifensee(CH);
(54) Roereenheid-TRADUCTION-Rührereinheit aufweisend
einen Adapter
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 060 318
(51) B 01 F
3/04
B 01 F
5/04
B 01 F
5/06
(21) + (22) 08165901.3
06.10.08
(73) YARA INTERNATIONAL ASA
P.O. Box 2464 Solli
0202 Oslo(NO);
(54) Appareil et procédé pour générer et distribuer des
bulles dans un mélange gaz-liquide
(30) 15.11.07 NO 20075910
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 100 659
(51) B 01 F
3/04
B 01 F
5/18
B 23 Q
11/10
F 16 N
7/30
(21) + (22) 09154297.7
04.03.09
(73) MICROJET G.M.B.H.
Im Husarenlager 13
76187 Karlsruhe(DE);
(54) Dispositif de production et de pulvérisation d'un
aérosol-TRADUCTION-Vorrichtung zum Erzeugen und
Versprühen eines Aerosols
(30) 11.03.08 DE 102008013540
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 117 691
(51) B 01 F
11/00
B 04 B
5/04
B 04 B
9/14
G 01 N
35/04
B 01 F
3/08
(21) + (22) 08716168.3
03.03.08
(73) EPPENDORF A.G.
Barkhausenweg 1
22339 Hamburg(DE);
(54) DISPOSITIF MULTIPOSTE POUR MÉLANGER DES CONTENUS DE
RÉCIPIENTS DE
LABORATOIRE-TRADUCTION-MEHRPLATZMISCHVORRICHTUNG ZUM
MISCHEN VON LABORGEFÄSSINHALTEN
(30) 02.03.07 DE 102007010616
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 0 994 116
(51) B 01 J
31/02
C 07 C
47/445
C 07 F
5/06
C 07 F
7/28
(21) + (22) 99939192.3
08.03.99
(73) JAPAN SCIENCE AND TECHNOLOGY AGENCY
1-8 Honcho 4-chome
Kawaguchi-shi Saitama 332-0012(JP);
(54) COMPOSITE METALLIQUE/ORGANIQUE POREUX
(30) 09.03.98 JP 5670198
09.03.98 JP 5670298
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 031 373
(51) B 01 J
8/02
C 07 C
29/151
C 07 C
29/154
F 28 D
7/16
F 28 F
9/02
(21) + (22) 00100525.5
12.01.00
(73) LURGI G.M.B.H.
Lurgiallee 5
60439 Frankfurt am Main(DE);
(54) Réacteur et procédé pour la conversion catalytique
de mélanges gazeux-TRADUCTION-Reaktor zur
katalytischen Umsetzung von Gasgemischen und
Verfahren zur Benutzung des Reaktors
(30) 27.02.99 DE 19908590
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 077 769
(51) B 01 J
35/10
B 01 J
23/40
B 01 D
53/86
B 01 D
53/94
(21) + (22) 99918835.2
26.04.99
(73) BASF CATALYSTS LLC
100 Campus Drive
Florham Park NJ 07932(US);
(54) MATERIAU CATALYTIQUE A PERFORMANCE DE CONVERSION
AMELIOREE
(30) 07.05.98 US 74239
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 255 609
(51) B 01 J
35/02
B 01 J
23/50
B 01 J
23/66
C 07 C
5/02
C 07 C
5/09
(21) + (22) 01905747.0
08.02.01
(73) SUD-CHEMIE A.G.
Lenbachplatz 6
80333 München(DE);
(54) CATALYSEUR POUR HYDROGENER DES HYDROCARBURES
INSATURES-TRADUCTION-KATALYSATOR FÜR DIE HYDRIERUNG
VON UNGESÄTTIGTEN KOHLENWASSERSTOFFEN
(30) 10.02.00 DE 10005775
28.09.00 DE 10048219
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 275 425
(51) B 01 J
8/22
B 01 D
19/00
C 10 G
49/12
(21) + (22) 02290531.9
05.03.02
(73) INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
1 & 4 avenue de Bois Préau
92852 Rueil-Malmaison Cedex(FR);
(54) Dispositif interne de séparation d'un mélange
comprenant au moins une phase gazeuse et une phase
liquide
(30) 06.07.01 FR 0109055
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 315 550
B 01 J
23/46
B 01 D
53/94
+ (22) 01951780.4
09.07.01
UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE (PARIS VI)
4 place Jussieu
75252 Paris Cédex 05(FR);
(54) PROCEDE DE TRAITEMENT CATALYTIQUE D'UN GAZ POUR LA
REDUCTION DE L'EMISSION DES OXYDES D'AZOTE
(30) 24.07.00 FR 0009678
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 380 637
(51) B 01 J
23/02
B 01 J
23/00
C 07 C
67/03
B 01 J
3/00
(21) + (22) 02713220.8
28.03.02
(73) REVO INTERNATIONAL INC.
173 Hiroosa-cho
Shimotoba
Fushimi-ku
Kyoto-shi Kyoto 612-8473(JP);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ESTER D'ALKYLE D'ACIDE GRAS
(30) 30.03.01 JP 2001097889
12.04.01 JP 2001114325
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 420 884
(51) B 01 J
39/00
B 01 J
41/00
B 01 J
43/00
(21) + (22) 02766257.6
06.09.02
(73) SIEMENS WATER TECHNOLOGIES HOLDING CORP.
181 Thorn Hill Road
Warrendale PA 15086(US);
(54) PROCEDE DE TRAITEMENT DE RESINE ECHANGEUSE DE
CATIONS
(30) 06.09.01 US 947935
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 425 146
(51) B 01 J
8/24
B 01 J
8/22
B 29 B
13/06
B 29 B
13/02
F 26 B
3/08
C 08 G
63/80
C 08 G
63/90
(21) + (22) 02747137.4
13.08.02
(73) BUHLER A.G.
Bahnhofstrasse
9240 Uzwil(CH);
(54) TRAITEMENT THERMIQUE CONTINU DE MATIERES EN
VRAC-TRADUCTION-KONTINUIERLICHE THERMISCHE
BEHANDLUNG VON SCHÜTTGÜTERN
(30) 11.09.01 DE 10144747
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 447 131
B 01 J
29/06
C 07 C
17/358
+ (22) 04009655.4
10.07.98
TORAY INDUSTRIES, INC.
2-1 Nihonbashi Muromachi 2-chome
Chuo-ku
Tokyo 103-8666(JP);
(54) Werkwijze voor het isomeriseren van gehalogeneerde
aromatische verbindingen
(30) 10.07.97 JP 18516597
05.12.97 JP 33522997
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 638 683
(51) B 01 J
20/30
A 61 F
13/15
D 21 H
23/44
(21) + (22) 04738563.8
26.05.04
(73) SAUERESSIG G.M.B.H. + CO.
49
Gutenbergstrasse 1-3
D-48691 Vreden(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UN PRODUIT FIBREUX CONTENANT
UN ABSORBEUR-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN
EINES ABSORBERHALTIGEN FASERPRODUKTES
(30) 24.06.03 DE 10328567
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 680 393
(51) B 01 J
19/32
C 07 D
295/02
C 07 C
209/84
C 07 C
209/86
B 01 D
3/32
(21) + (22) 04765964.4
15.10.04
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE FRACTIONNEMENT PAR DISTILLATION DE
MELANGES CONTENANT DES
ETHYLENAMINES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR DESTILLATIVEN
AUFTRENNUNG VON GEMISCHEN ENTHALTEND ETHYLENAMINE
(30) 17.10.03 DE 10349059
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 773 486
B 01 J
23/30
+ (22) 05761020.6
05.07.05
EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) Wolframaat-bevattende katalysators voor de synthese
van alkylmercaptan en werkwijze voor de bereiding
ervan-TRADUCTION-WOLFRAMAT ENTHALTENDE KATALYSATOREN
ZUR SYNTHESE VON ALKYLMERCAPTAN UND VERFAHREN ZU
IHRER HERSTELLUNG
(30) 04.08.04 DE 102004037739
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 874 450
B 01 J
2/06
+ (22) 06742646.0
18.04.06
TREIBACHER INDUSTRIE AG
Auer von Welsbach-Straße 1
9330 Treibach-Althofen(AT);
(54) PARTICULES CERAMIQUES-TRADUCTION-KERAMIKPARTIKEL
(30) 19.12.05 AT 20262005
18.04.05 DE 102005018949
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 876 164
(51) B 01 J
23/02
B 01 J
23/00
C 07 C
67/03
B 01 J
3/00
(21) + (22) 07018866.9
28.03.02
(73) REVO INTERNATIONAL INC.
173 Hiroosa-cho
Shimotoba
Fushimi-ku
Kyoto-shi Kyoto 612-8473(JP);
(54) Processus de production d'ester d'alkyle d'acide
gras utilisant un catalyseur d'oxyde de métal
composite
(30) 30.03.01 JP 2001097889
12.04.01 JP 2001114325
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 896 179
(51) B 01 J
29/85
C 07 C
1/20
B 01 J
27/182
(21) + (22) 06785077.6
19.06.06
(73) UOP LLC
John G. Tolomei
Assistant Secretary-Patent Matters
25 East Algonquin Road
P.O. Box 5017
Des Plaines IL 60017-5017(US);
(54) AMELIORATION APPORTEE AUX PERFORMANCES D'UN TAMIS
MOLECULAIRE
(30) 30.06.05 US 171801
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 974 809
(51) B 01 J
23/44
B 01 J
23/46
B 01 D
53/94
B 01 J
37/02
B 01 J
35/00
(21) + (22) 07005547.0
19.03.07
(73) UMICORE A.G. & CO. KG
Rodenbacher Chaussee 4
63457 Hanau-Wolfgang(DE);
(54) Catalyseur trois voies à double
couche-TRADUCTION-Doppelschichtiger
Dreiweg-Katalysator
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 363
(51) B 01 J
29/74
C 07 C
5/27
B 01 J
37/10
(21) + (22) 08290313.9
31.03.08
(73) IFP
1 et 4 Avenue de Bois Préau
92852 Rueil-Malmaison Cédex(FR);
(54) Zéolithe EU-1 modifiée et son utilisation en
isomérisation des composés C8 aromatiques
(30) 23.04.07 FR 0702943
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 024 080
B 01 J
19/08
+ (22) 07724643.7
27.04.07
FACHHOCHSCHULE HILDESHEIM / HOLZMINDEN / GOTTINGEN
Hohnsen 4
31134 Hildesheim(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR TRAITER DES PRODUITS EN
VRAC AU MOYEN D'UN PLASMA PHYSIQUE SOUS PRESSION
ATMOSPHÉRIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG
ZUR BEHANDLUNG VON SCHÜTTGUT MIT EINEM
PHYSIKALISCHEN PLASMA BEI ATMOSPHÄRENDRUCK
(30) 28.04.06 DE 102006020484
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 041 081
(51) B 01 J
19/18
C 07 C
407/00
C 07 C
409/32
C 07 C
409/38
(21) + (22) 07730218.0
18.06.07
(73) UNITED INITIATORS G.M.B.H. & CO. KG
Dr.-Gustav-Adolph-Strasse 3
82049 Pullach(DE);
(54) PROCÉDÉ CONTINU DE PRODUCTION DE PEROXYDES
D'ACYLE-TRADUCTION-KONTINUIERLICHES VERFAHREN ZUR
HERSTELLUNG VON ACYLPEROXIDEN
(30) 12.07.06 DE 102006032165
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 054 150
(51) B 01 J
20/28
B 01 J
20/18
B 01 J
20/22
B 01 J
20/32
B 01 D
53/26
B 01 D
53/28
H 01 L
23/26
C 01 B
39/00
B 01 J
20/06
C 01 B
39/14
C 01 B
39/54
(21) + (22) 07785856.1
27.06.07
(73) NANOSCAPE A.G.
Am Klopferspitz 19
82152 Planegg (DE);
SAES GETTERS S.P.A.
Viale Italia 77
20020 Lainate (Milano)(IT)
(54) Bedekte moleculaire zeef-TRADUCTION-HYDROPHOB
BESCHICHTETES MOLEKULARSIEB
(30) 27.06.06 DE 102006029849
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 109 501
(51) B 01 J
19/28
C 08 G
63/78
C 08 G
63/80
C 08 J
11/04
(21) + (22) 08708705.2
05.02.08
(73) COBARR S.R.L.
Strada Ribrocca 11
15057 Tortona (AL)(IT);
(54) DISPOSITIFS DE MÉLANGE RADIAUX POUR RÉACTEURS
INCLINÉS ROTATIFS
(30) 06.02.07 IT TO20070084
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 690 075
B 01 L
99/00
G 01 N
1/02
+ (22) 04811532.3
19.11.04
PIN/NIP, INC.
2307 East Commercial Street
Meridian ID 83642-5973(US);
(54) Chemisches feld- und speichertestverfahren
(30) 21.11.03 US 719929
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 704 258
B 01 L
3/00
C 12 Q
1/68
+ (22) 05813624.3
18.11.05
EPPENDORF ARRAY TECHNOLOGIES
20A rue du séminaire
5000 Namur(BE);
(54) PCR EN TEMPS REEL DE CIBLES SUR UN MICRORESEAU
(30) 18.11.04 EP 04027435
18.11.04 US 991087
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 713 589
B 01 L
99/00
G 01 N
33/80
+ (22) 05701309.6
02.02.05
MEDION DIAGNOSTICS AG
Bonnstrasse 9
3186 Düdingen(CH);
(54) ELEMENT D'ANALYSE ET PROCEDE POUR ANALYSER LE
SANG-TRADUCTION-TESTELEMENT UND VERFAHREN ZUM TESTEN
VON BLUT
(30) 02.02.04 DE 102004005139
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
50
2 010 325
B 01 L
3/02
+ (22) 07730713.0
BIOHIT OYJ
25.04.07
Laippatie 1
00880 Helsinki(FI);
(54) PROCÉDÉ DE SÉLECTION D'UNE POINTE DE PIPETTE ET
DISPOSITIF PERMETTANT SON APPLICATION
(30) 25.04.06 FI 20060397
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 785 192
(51) B 02 B
3/00
A 23 L
1/10
A 21 D
13/02
(21) + (22) 05425791.0
11.11.05
(73) BARILLA G. E R. FRATELLI S.P.A.
Via Mantova 166
43100 Parma(IT);
(54) Pâte à base de farine de blé dur ayant une teneur
élevée en son alimentaire et son procédé d'obtention
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
0 979 675
B 02 C
23/24
B 02 C
21/00
+ (22) 99112848.9
02.07.99
LOESCHE G.M.B.H.
Hansaallee 243
40549 Düsseldorf(DE);
(54) Procédé et installation de broyage de matières
premières-TRADUCTION-Mahlanlage und Verfahren zur
Vermahlung von Rohmaterialien
(30) 11.08.98 DE 19836323
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 455 945
(51) B 02 C
19/06
C 02 F
1/20
F 15 D
1/02
(21) + (22) 02786936.1
09.12.02
(73) VRTX TECHNOLOGIES, LLC
5850 Corridor Parkway
Schertz TX 78154(US);
(54) Werkwijze en apparaat voor behandeling van fluïda
(30) 10.12.01 US 16491
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 558 695
B 02 C
23/00
C 09 K
8/05
+ (22) 03773252.6
14.10.03
M-I L.L.C.
5950 North Course Drive
Houston TX 77072(US);
(54) ADDITIF DESTINE A AUGMENTER LA DENSITE D'UN FLUIDE
AFIN DE REGLER LA PRESSION DE L'ESPACE ANNULAIRE
D'UN TUBAGE
(30) 18.10.02 US 274528
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 967 271
B 02 C
18/08
+ (22) 07004728.7
08.03.07
VIKING GMBH
Hans-Peter-Stihl-Strasse 5
6336 Langkampfen(AT);
(54) Snijschijf-TRADUCTION-Messerscheibe
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 967 272
B 02 C
18/22
A 01 G
3/00
+ (22) 07004729.5
08.03.07
VIKING GMBH
Hans-Peter-Stihl-Strasse 5
6336 Langkampfen(AT);
(54) Broyeur-TRADUCTION-Häcksler
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 014 369
B 02 C
17/24
B 02 C
18/12
+ (22) 07013648.6
12.07.07
VIKING GMBH
Hans Peter Stihl-Strasse 5
6336 Langkampfen-Kufstein(AT);
(54) Hache-TRADUCTION-Häcksler
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 029 677
(51) B 02 C
23/06
C 09 K
3/10
C 08 K
3/26
C 01 F
11/18
C 09 C
3/04
C 09 C
3/10
(21) + (22) 07734631.0
22.05.07
(73) COATEX S.A.S.
35 rue Ampère
Z.I. Lyon Nord
69730 Genay (FR);
OMYA DEVELOPMENT A.G.
Baslerstrasse 42
4665 Oftringen(CH)
(54) PROCEDE DE BROYAGE A SEC DE MATERIAUX CONTENANT UN
MINERAI CARBONATE
(30) 24.05.06 FR 0604690
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 117 716
B 02 C
4/30
+ (22) 07857825.9
19.12.07
POLYSIUS A.G.
Graf-Galen-Strasse 17
59269 Beckum(DE);
(54) PROCÉDÉ DE RECONDITIONNEMENT D'UN CYLINDRE DE
BROYAGE USÉ-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
WIEDERAUFARBEITUNG EINER GEBRAUCHTEN MAHLWALZE
(30) 13.03.07 DE 102007012102
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 190
(51) B 02 C
15/00
B 02 C
23/00
F 16 H
37/06
(21) + (22) 08760094.6
27.05.08
(73) POLYSIUS A.G.
Graf-Galen-Strasse 17
59269 Beckum(DE);
(54) BROYEUR A ROULEAUX-TRADUCTION-ROLLENMÜHLE
(30) 17.07.07 DE 102007033256
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 558 352
(51) B 03 B
5/34
B 03 B
5/44
B 29 B
17/02
B 03 C
7/00
B 29 C
47/00
B 01 D
1/00
(21) + (22) 03765926.5
22.07.03
(73) MBA POLYMERS, INC.
500 West Ohio Avenue
Richmond CA 94804(US);
(54) Regelen van de mediumdeeltjesgrootte bij scheidingen
in dichte mediumsuspensies
(30) 22.07.02 US 397808 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 293 253
B 03 C
3/68
+ (22) 02020250.3
10.09.02
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) Source de haute tension à impulsion pour filtre
électrique-TRADUCTION-Hochspannungs-Pulsgenerator
für ein Elektrofilter
(30) 18.09.01 DE 10145993
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 468 740
B 03 C
3/013
+ (22) 03022979.3
10.10.03
AFTON CHEMICAL INTANGIBLES LLC
330 South Fourth Street
Richmond Virginia 23219(US);
(54) Anwendung von manganverbindungen zur verbesserung
der effizienz von und zur vermeidung des
rücksprühens in einem elektroabscheide
(30) 17.04.03 US 420028
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 523 382
(51) B 03 C
3/80
B 03 C
3/12
F 01 M
13/04
(21) + (22) 03765032.2
17.07.03
(73) MANN+HUMMEL G.M.B.H.
Hindenburgstrasse 45
71638 Ludwigsburg(DE);
(54) DISPOSITIF PERMETTANT DE SEPARER DES AEROSOLS OU
PARTICULES DE GAZ-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUM
ABSCHEIDEN VON AEROSOLEN ODER PARTIKELN AUS GASEN
(30) 18.07.02 DE 10232602
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 558 352
(51) B 03 C
7/00
B 29 C
47/00
B 01 D
1/00
B 03 B
5/34
B 03 B
5/44
B 29 B
17/02
(21) + (22) 03765926.5
22.07.03
(73) MBA POLYMERS, INC.
500 West Ohio Avenue
Richmond CA 94804(US);
(54) Regelen van de mediumdeeltjesgrootte bij scheidingen
in dichte mediumsuspensies
(30) 22.07.02 US 397808 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 871 530
(51) B 04 B
5/04
B 04 B
9/12
B 04 B
5/10
(21) + (22) 06700529.8
(73) ROCHAT, JEAN-DENIS
En Tenet
1272 Genolier(CH);
51
B 04 B
B 04 B
23.01.06
11/08
7/00
(54) DISPOSITIF JETABLE POUR LA SEPARATION EN CONTINU PAR
CENTRIFUGATION D'UN LIQUIDE PHYSIOLOGIQUE
(30) 25.01.05 EP 05405038
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 091 657
B 04 B
1/10
+ (22) 07822335.1
08.11.07
GEA WESTFALIA SEPARATOR G.M.B.H.
Werner-Habig-Strasse 1
59302 Oelde(DE);
(54) CENTRIFUGEUSE, EN PARTICULIER SÉPARATEUR, DOTÉE DE
TUYÈRES DE SORTIE DE SOLIDE-TRADUCTION-ZENTRIFUGE,
INSBESONDERE SEPARATOR, MIT FESTSTOFF-AUSTRITTSDÜSEN
(30) 14.11.06 DE 102006053491
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 117 691
(51) B 04 B
5/04
B 04 B
9/14
G 01 N
35/04
B 01 F
3/08
B 01 F
11/00
(21) + (22) 08716168.3
03.03.08
(73) EPPENDORF A.G.
Barkhausenweg 1
22339 Hamburg(DE);
(54) DISPOSITIF MULTIPOSTE POUR MÉLANGER DES CONTENUS DE
RÉCIPIENTS DE
LABORATOIRE-TRADUCTION-MEHRPLATZMISCHVORRICHTUNG ZUM
MISCHEN VON LABORGEFÄSSINHALTEN
(30) 02.03.07 DE 102007010616
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 381 471
B 05 B
15/12
+ (22) 02730341.1
04.04.02
C GEX SYSTEMS C GEX, S.A.R.L.
620 Route Nationale 20
82350 Albias(FR);
(54) PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D'OBJETS PAR
PROJECTION MANUELLE DE BROUILLARD A RIDEAU D'AIR DE
PROTECTION
(30) 27.04.01 FR 0105691
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 502 656
B 05 B
5/16
B 05 B
12/14
+ (22) 04017646.3
26.07.04
DURR SYSTEMS G.M.B.H.
Carl-Benz-Str. 34
74321 Bietigheim-Bissingen(DE);
(54) Méthode et système d'alimentation de peinture pour
une installation de revêtement électrostatique et
système de liaison pour cela-TRADUCTION-Verfahren
zur Farbversorgung einer elektrostatischen
Beschichtungsvorrichtung und Kupplungseinrichtung
hierfür
(30) 28.07.03 DE 10334413
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 520 483
(51) B 05 B
7/00
A 23 L
1/00
A 23 P
1/16
A 47 J
31/44
(21) + (22) 04077752.6
04.10.04
(73) FRIESLAND BRANDS B.V.
Blankenstein 142
7943 PE Meppel(NL);
(54) Werkwijze en inrichting om gasbellen in een
vloeibaar product te vormen
(30) 02.10.03 NL 1024438
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 629 900
B 05 B
11/00
+ (22) 05254105.9
30.06.05
RIEKE CORP.
500 West Seventh Street
Auburn Indiana 46706(US);
(54) Pompe distributeur sans air
(30) 30.08.04 US 930010
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 885 614
(51) B 05 B
11/00
B 29 C
45/00
B 65 D
83/16
B 65 D
47/20
(21) + (22) 06753620.1
15.05.06
(73) SEAQUIST PERFECT DISPENSING G.M.B.H.
Hildebrandstrasse 20
44319 Dortmund(DE);
(54) DISPOSITIF POUR DISTRIBUER UN FLUIDE DE PREFERENCE
COSMETIQUE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR AUSGABE EINES
VORZUGSWEISE KOSMETISCHEN FLUIDS
(30) 31.05.05 DE 102005025371
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 923 119
(51) B 05 B
1/00
B 01 D
47/06
B 01 D
53/18
(21) + (22) 06447115.4
23.10.06
(73) VERDRONCKEN, FRANS
Hallebaan 19
2520 Ranst (BE);
VERDRONCKEN, ERIC
Vaucampslaan 84
1654 Huizingen(BE)
(54) Méthode pour purifier un courant gazeux contenant
des particules solides ou liquides.
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 924 362
B 05 B
15/08
+ (22) 05799903.9
16.09.05
REXAM DISPENSING SYSTEMS
15 bis Route Nationale
76470 Le Tréport(FR);
(54) BAGUE INTERCALAIRE DE VERROUILLAGE
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 065 100
(51) B 05 B
7/12
B 05 B
9/04
B 05 B
12/02
B 05 B
12/08
B 22 D
17/20
(21) + (22) 08020282.3
21.11.08
(73) OSKAR FRECH G.M.B.H. + CO. KG
Schorndorfer Strasse 32
73614 Schorndorf-Weiler(DE);
(54) Dispositif de pulvérisation d'agent séparateur pour
une machine de
coulée-TRADUCTION-Trennmittelsprühvorrichtung für
eine Gießmaschine.
(30) 30.11.07 EP 07023220
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 077 161
B 05 B
3/04
B 05 B
3/16
+ (22) 08354091.4
10.12.08
ROLLAND ARROSEURS SPRINKLERS
235 Route de la Biolle
73410 Mognard(FR);
(54) Dispositif arroseur à cycle d'arrosage alterné ou
circulaire
(30) 07.01.08 FR 0800053
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 144 705
B 05 B
11/04
B 05 C
17/00
+ (22) 08733824.0
30.04.08
KISLING A.G.
Motorenstrasse 102
8620 Wetzikon(CH);
(54) DISPOSITIF DE DOSAGE-TRADUCTION-DOSIERVORRICHTUNG
(30) 30.04.07 CH 705072007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 144 705
B 05 C
17/00
B 05 B
11/04
+ (22) 08733824.0
30.04.08
KISLING A.G.
Motorenstrasse 102
8620 Wetzikon(CH);
(54) DISPOSITIF DE DOSAGE-TRADUCTION-DOSIERVORRICHTUNG
(30) 30.04.07 CH 705072007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 809 461
(51) B 05 D
3/06
C 09 D
175/16
C 08 G
18/67
B 29 C
45/14
B 29 C
37/00
(21) + (22) 05795417.4
17.10.05
(73) BASF COATINGS G.M.B.H.
Glasuritstrasse 1
48165 Münster(DE);
(54) PROCEDE POUR REALISER DES PIECES MOULEES, A UTILISER
EN PARTICULIER DANS LE DOMAINE DE LA CONSTRUCTION
AUTOMOBILE, ET FILM DOTE D'UN REVETEMENT, UTILISE A
CET EFFET-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
FORMTEILEN, INSBESONDERE ZUR ANWENDUNG IM
AUTOMOBILBAU, UND HIERFÜR GEEIGNETE, EINE
BESCHICHTUNG AUFWEISENDE FOLIEN
(30) 04.11.04 DE 102004053245
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 378
(51) B 05 D
3/12
C 04 B
41/48
E 04 F
15/12
E 04 F
21/22
A 01 D
37/00
A 01 D
41/00
A 47 L
11/32
A 63 H
30/04
(21) + (22) 08004131.2
52
B
E
E
E
A
A
A
44
04
04
04
01
01
47
C
F
F
F
D
D
L
06.03.08
7/02
21/00
21/20
21/24
39/00
42/00
11/33
(73) REUTER, WERNER
Eichbühl 5
72505 Krauchwies(DE);
(54) Dispositif d'aération de revêtements de
sol-TRADUCTION-Vorrichtung zum Entlüften von
Bodenbeschichtungen
(30) 28.04.07 DE 202007006144
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 621 288
(51) B 06 B
3/00
B 24 C
1/10
B 24 C
5/08
B 24 C
11/00
B 24 B
1/04
B 24 B
39/00
F 01 D
5/28
(21) + (22) 05300625.0
27.07.05
(73) SNECMA
2 Bld du General Martial Valin
75015 Paris(FR);
(54) Installation de grenaillage par ultrasons comportant
und sonotrode et au moins un projectile
(30) 30.07.04 FR 0408493
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 582 272
(51) B 07 B
7/00
A 24 B
1/04
A 24 C
5/39
(21) + (22) 05003384.4
17.02.05
(73) HAUNI PRIMARY G.M.B.H.
Grabauer Strasse 49
21493 Schwarzenbek(DE);
(54) Werkwijze en inrichting voor het uitstoten van
vreemde lichaam-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung
zur Fremdkörperabscheidung
(30) 26.03.04 DE 102004015463
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 676 772
B 07 B
1/00
B 62 D
55/084
+ (22) 05027046.1
10.12.05
BACKERS MASCHINENBAU G.M.B.H.
Auf dem Bült 42
49767 Twist(DE);
(54) Machine, en particulier
séparateur-TRADUCTION-Arbeitsmaschine, insbesondere
Siebmaschine
(30) 30.12.04 DE 102004063367
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 130 968
(51) B 07 C
3/08
D 06 F
95/00
B 65 G
9/00
(21) + (22) 09006983.2
26.05.09
(73) DURKOPP FORDERTECHNIK G.M.B.H.
Potsdamerstrasse 190
33719 Bielefeld(DE);
(54) Sac de transport et installation de convoyage pour
un sac de transport-TRADUCTION-Transport-Tasche und
Förder-Anlage für eine Transport-Tasche
(30) 04.06.08 DE 102008026720
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 554 794
(51) B 08 B
15/04
H 02 K
15/00
B 23 K
37/04
(21) + (22) 03807870.5
07.10.03
(73) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
2 Rue André Boulle
94017 Créteil Cedex(FR);
(54) AGENCEMENT DE SOUDAGE DES EXTREMITES DE PAIRES DE
SEGMENTS DE CONDUCTEURS ELECTRIQUES D UN BOBINAGE D
UNE MACHINE ELECTR
IQUE TOURNANTE
(30) 07.10.02 FR 0212442
07.10.02 FR 0212441
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 789 108
B 08 B
9/093
A 61 M
1/00
+ (22) 05784446.6
16.09.05
HAGENEDER, KONRAD
Etzelsdorf 10
4643 Pettenbach(AT);
(54) DISPOSITIF PERMETTANT L'ELIMINATION DE LIQUIDES DANS
LE DOMAINE MEDICAL, EN PARTICULIER L'ELIMINATION DE
DIALYSATS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM ENTSORGEN VON
FLÜSSIGKEITEN IM MEDIZINISCHEN BEREICH, INSBESONDERE
ZUM ENTSORGEN VON DIALYSATEN
(30) 17.09.04 AT 15662004
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 838 467
B 08 B
13/00
+ (22) 06706193.7
11.01.06
DURR ECOCLEAN G.M.B.H.
Mühlenstrasse 12
70794 Filderstadt(DE);
(54) INSTALLATION DE NETTOYAGE-TRADUCTION-REINIGUNGSANLAGE
(30) 22.01.05 DE 102005003093
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 920 853
(51) B 08 B
3/04
B 08 B
3/06
F 26 B
11/18
B 23 Q
11/00
(21) + (22) 07021618.9
07.11.07
(73) SPORER, ROBERT
Weidmannsruh 9
08606 Zaulsdorf(DE);
(54) Dispositif destiné à traiter des pièces à usiner ou
analogues-TRADUCTION-Vorrichtung zum Behandeln von
Werkstücken oder dergleichen
(30) 11.11.06 DE 102006053241
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 010 461
(51) B 09 C
1/00
C 04 B
12/04
C 04 B
35/16
C 09 K
8/56
C 09 K
8/57
(21) + (22) 07724478.8
23.04.07
(73) EPG (ENGINEERED NANOPRODUCTS GERMANY) A.G.
Max-Planck-Strasse 2
66482 Zweibrücken(DE);
(54) LIANTS RÉSISTANTS AUX HUILES, À L'EAU DE CHAUFFAGE
ET AUX TEMPÉRATURES, LEUR PROCÉDÉ DE FABRICATION ET
LEUR UTILISATION-TRADUCTION-ÖL-, HEISSWASSER- UND
TEMPERATURRESISTENTE BINDEMITTEL, VERFAHREN ZU DEREN
HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG
(30) 24.04.06 DE 102006018938
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 923 149
(51) B 08 B
15/04
B 23 Q
11/00
B 24 B
55/10
B 25 D
17/20
(21) + (22) 07021956.3
13.11.07
(73) METABOWERKE G.M.B.H.
Metabo-Allee 1
72622 Nürtingen(DE);
(54) Dispositif d'aspiration pour un outil manuel
motorisé-TRADUCTION-Absaugeinrichtung für ein
motorisch angetriebenes Handwerkzeuggerät
(30) 17.11.06 DE 202006017585
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 043 107
(51) B 08 B
3/00
G 21 F
9/00
G 21 F
7/005
B 60 P
3/00
(21) + (22) 08016848.7
25.09.08
(73) RHEINMETALL LANDSYSTEME G.M.B.H.
Dr.-Hell-Strasse
24107 Kiel(DE);
(54) Ecluse, en particulier pour la décontamination de
personnes ou d'objets-TRADUCTION-Schleuse
insbesondere für die Dekontamination von Personen
beziehungsweise Gegenständen
(30) 25.09.07 DE 102007045771
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 070 606
B 08 B
9/055
+ (22) 08021711.0
15.12.08
SEMPERIT A.G. HOLDING
Modecenterstrasse 22
1031 Wien(AT);
(54) Ecouvillon de nettoyage de
tuyaux-TRADUCTION-Rohrreinigungsmolch
(30) 13.12.07 AT 20312007
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 078 570
B 08 B
15/02
+ (22) 08100332.9
10.01.08
METTLER-TOLEDO A.G.
Im Langacher
8606 Greifensee(CH);
(54) Cabine de travail dotée d'une imprimante
externe-TRADUCTION-Arbeitskabine mit extern
angeordnetem Drucker
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 097 184
B 08 B
9/34
+ (22) 07819644.1
07.11.07
KHS G.M.B.H.
Juchostrasse 20 44143 Dortmund(DE);
(54) POSTE DE PROJECTION POUR MACHINE DE NETTOYAGE DE
BOUTEILLES OU DE RÉCIPIENTS SIMILAIRES ET MACHINE DE
NETTOYAGE DOTÉE D'AU MOINS UN POSTE DE
PROJECTION-TRADUCTION-SPRITZSTATION EINER
REINIGUNGSMASCHINE FÜR FLASCHEN ODER ÄHNLICHE
BEHÄLTER SOWIE REINIGUNGSMASCHINE MIT WENIGSTENS
EINER SPRITZSTATION
(30) 10.11.06 DE 102006053370
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 494 973
(51) B 09 C
1/08
C 02 F
1/78
C 02 F
1/72
C 02 F
7/00
(21) + (22) 03724989.3
09.04.03
(73) VAN OORD N.V.
Watermanweg 64
3067 GG Rotterdam ( );
BREWABA WASSERBAUGESELLSCHAFT BREMEN MBH
Benningsenstrasse 2-6
28207 Bremen(DE);
PREXL, EGON
Erdbeerring 27
26624 Victorbur/Südbrookmerland(DE)
(54) Werkwijze voor de behandeling van oppervlaktewater
of de sedimenten ervan-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
BEHANDLUNG VON GEWAESSERN BZW. DEREN SEDIMENTE
(30) 18.04.02 DE 10217373
53
(11)
(51)
(21)
(73)
2 155 409
B 09 C
1/00
B 09 C
1/08
+ (22) 08762582.8
20.06.08
AQS HOLDINGS LTD
146 New London Road
Chelmsford Essex CM2 0AW(GB);
(54) PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DU SOL
(30) 20.06.07 GB 0711869
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 0 900 130
(51) B 21 B
45/02
B 21 B
45/04
B 21 C
43/00
C 10 M
105/52
C 10 M
105/60
C 10 M
105/70
C 10 M
107/38
B 22 F
1/00
C 10 N
40/20
C 10 N
40/22
C 10 N
40/24
(21) + (22) 96920147.4
08.05.96
(73) H.C. STARCK INC.
45 Industrial Place
Newton Massachusetts 02164(US);
(54) LUBRIFICATION POUR LE TRAVAIL DES METAUX
(30) 27.03.96 US 622848
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 085 488
(51) B 21 B
45/02
F 26 B
13/00
C 21 D
1/613
C 21 D
1/667
C 21 D
9/46
C 21 D
9/573
(21) + (22) 08291203.1
17.12.08
(73) CMI THERMLINE SERVICES
Le Savoy 38 Avenue Franklin Roosevelt
77210 Avon(FR);
(54) Dispositif de soufflage de gaz sur une face d'un
matériau en bande en défilement
(30) 28.12.07 FR 0709166
22.10.08 FR 0805843
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 0 900 130
(51) B 21 C
43/00
C 10 M
105/52
C 10 M
105/60
C 10 M
105/70
C 10 M
107/38
B 22 F
1/00
C 10 N
40/20
C 10 N
40/22
C 10 N
40/24
B 21 B
45/02
B 21 B
45/04
(21) + (22) 96920147.4
08.05.96
(73) H.C. STARCK INC.
45 Industrial Place
Newton Massachusetts 02164(US);
(54) LUBRIFICATION POUR LE TRAVAIL DES METAUX
(30) 27.03.96 US 622848
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 589 642
(51) B 21 C
1/32
H 02 K
1/12
H 02 K
41/025
(21) + (22) 04011494.4
14.05.04
(73) BL CHEMIE G.M.B.H. & CO. KG
Hönnestrasse 31
58809 Neuenrade(DE);
(54) Appareil pour donner une forme de barre ou de tube à
un objet magnetisable ou
électro-conducteur-TRADUCTION-Vorrichtung zum
Umformen von stangenförmigen oder rohrförmigen
elektrisch leitenden oder magnetisierbaren
Werkstücken
(30) 22.04.04 DE 102004020224
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 951 925
(51) B 21 C
23/22
B 23 K
35/02
B 23 K
35/30
B 23 K
35/365
C 23 C
4/06
C 23 C
24/10
C 23 C
26/00
(21) + (22) 06829999.9
15.11.06
(73) MEC HOLDING G.M.B.H.
Am Kronberger Hang 3
65824 Schwalbach(DE);
(54) PRODUIT EN FORME DE BARRE POUR LA FABRICATION D'UNE
COUCHE RESISTANTE A LA CORROSION ET A L'USURE SUR UN
SUBSTRAT-TRADUCTION-STRANGFÖRMIGES PRODUKT ZUR
HERSTELLUNG EINER KORROSIONS- UND VERSCHLEISSFESTEN
SCHICHT AUF EINEM SUBSTRAT
(30) 15.11.05 DE 102005054791
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 129 479
B 21 C
47/06
+ (22) 08734878.5
28.03.08
SMS SIEMAG AG
Eduard-Schloemann-Strasse 4
40237 Düsseldorf(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF D'ENROULEMENT DE FEUILLARD À
CHAUD-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM
AUFWICKELN VON WARMBAND
(30) 28.03.07 DE 102007014748
28.03.08 DE 102008016314
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 476 277
B 21 D
21/00
B 24 B
31/00
+ (22) 03706478.9
11.02.03
NEEF G.M.B.H. & CO KG
Bochumer Str. 1
57234 Wilnsdorf(DE);
(54) PROCEDE POUR LE POST-TRAITEMENT DE FLANS D'ACIER
SPECIAL FA ONNES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM
NACHBEHANDELN VERFORMTER EDELSTAHLFORMLINGE
(30) 12.02.02 DE 10205645
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 880 778
B 21 D
28/24
+ (22) 07014300.3
20.07.07
REIPLINGER G.M.B.H. & CO.KG
Im Voigtstedter Feld 2
06528 Edersleben(DE);
(54) Procédé destiné à percer un trou pour une poignée de
verrou dans un profil de
fenêtre-TRADUCTION-Verfahren zum Stanzen von
Grifflöchern fur ein Einlassgetriebe in ein
Fensterprofil
(30) 21.07.06 DE 102006034304
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 955 789
(51) B 21 D
7/12
B 21 D
43/10
B 21 F
1/00
(21) + (22) 07002654.7
07.02.07
(73) WAFIOS A.G.
Silberburgstraße 5
72764 Reutlingen(DE);
(54) Cintreuse-TRADUCTION-Biegemaschine
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 989 011
(51) B 21 D
41/04
B 21 D
53/88
B 62 D
1/185
F 16 D
1/072
(21) + (22) 07701327.4
15.02.07
(73) THYSSENKRUPP PRESTA AKTIENGESELLSCHAFT
Essanestrasse 10
9492 Eschen(LI);
(54) PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE DE COLONNE DE
DIRECTION ET COLONNE DE DIRECTION DOTEE DE CETTE
PIECE DE COLONNE DE DIRECTION-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUR HERSTELLUNG EINES LENKSPINDELTEILS UND
LENKSPINDEL MIT EINEM SOLCHEN LENKSPINDELTEIL
(30) 02.03.06 DE 102006010228
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 049 284
(51) B 21 D
53/90
B 60 B
35/08
B 60 G
9/00
(21) + (22) 07764901.0
28.06.07
(73) SAF-HOLLAND G.M.B.H.
Hauptstrasse 26
63856 Bessenbach-Keilberg(DE);
(54) ENSEMBLE D'ESSIEU-TRADUCTION-ACHSAGGREGAT
(30) 09.08.06 DE 102006037356
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 125 265
B 21 D
51/26
+ (22) 08761807.0
28.01.08
AEROCAN FRANCE
105 Impasse de la Valserine
01200 Chatillon en Michaille(FR);
(54) MACHINE COMPACTE DE CONIFICATION DES BOITIERS
METALLIQUES POUR DISTRIBUTEURS AEROSOLS ET
EQUIVALENTS
(30) 13.02.07 FR 0701020
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 395 378
54
(51) B 21 F
27/12
(21) + (22) 02778866.0
13.06.02
(73) EVG ENTWICKLUNGS- U. VERWERTUNGS- -G. M.B.H.
Gustinus-Ambrosi-Strasse 1-3
A-8074 Raaba(AT);
(54) INSTALLATION DE PRODUCTION DE COMPOSANTS EN
CONTINU-TRADUCTION-ANLAGE ZUM KONTINUIERLICHEN
HERSTELLEN VON BAUELEMENTEN
(30) 13.06.01 AT 9222001
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 955 789
(51) B 21 F
1/00
B 21 D
7/12
B 21 D
43/10
(21) + (22) 07002654.7
07.02.07
(73) WAFIOS A.G.
Silberburgstraße 5
72764 Reutlingen(DE);
(54) Cintreuse-TRADUCTION-Biegemaschine
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 998 910
B 21 J
15/10
B 21 J
15/14
+ (22) 07727341.5
26.03.07
SONACA S.A.
Route Nationale 5
6041 Gosselies(BE);
(54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR L'ASSEMBLAGE PAR RIVETAGE
DE TOLES
(30) 27.03.06 BE 200600189
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 611 975
B 21 K
1/18
B 23 P
15/10
+ (22) 05013663.9
24.06.05
KS KOLBENSCHMIDT G.M.B.H.
Karl-Schmidt-Strasse
74172 Neckarsulm(DE);
(54) Procédé de fabrication d'un piston à canal de
refroidissement pour un moteur à combustion
interne-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung eines
Kühlkanalkolbens für eine Brennkraftmaschine
(30) 30.06.04 DE 102004031513
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 380 369
B 22 C
9/10
B 22 D
29/00
+ (22) 03291651.2
03.07.03
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78943 Vélizy-Villacoublay Cedex(FR);
(54) Procédé de moulage d'une pièce métallique dans un
moule renfermant au moins un noyau de moulage,
procédé de réalisation d'un noyau de moulage et
noyau de moulage
(30) 10.07.02 FR 0208691
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 597 046
(51) B 22 C
9/10
C 09 D
1/00
B 29 C
33/52
(21) + (22) 04709609.4
10.02.04
(73) ASHLAND-SUDCHEMIE-KERNFEST G.M.B.H.
Werk Wülfrath
Dieselstrasse 35-41
42489 Wülfrath(DE);
(54) SUBSTANCES DE REVETEMENT POUR NOYAUX DE
COULEE-TRADUCTION-BESCHICHTUNGSMASSEN FÜR GUSSKERNE
(30) 11.02.03 DE 10305612
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 854 568
B 22 C
9/00
+ (22) 07008963.6
03.05.07
K1 G.M.B.H.
Nork 123
48691 Vreden-Lünten(DE);
(54) Procédé de prise d'empreinte de surfaces de forme
libre en trois dimensions dotées de surfaces
microstructurées-TRADUCTION-Verfahren zur Abformung
von dreidimensionalen Freiformflächen mit
mikrostrukturierten Oberflächen
(30) 09.05.06 DE 102006021477
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 298 429
B 22 D
11/16
+ (22) 01274217.7
29.11.01
JFE STEEL CORP.
2-3 Uchisaiwai-cho 2-chome Chiyoda-ku
Tokyo 100-0011(JP);
(54) PROCEDE DE FABRICATION EN CONTINU DE PIECES EN ACIER
COULE
(30) 25.04.01 JP 2001127369
26.09.01 JP 2001294017
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 380 369
B 22 D
29/00
B 22 C
9/10
+ (22) 03291651.2
03.07.03
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78943 Vélizy-Villacoublay Cedex(FR);
(54) Procédé de moulage d'une pièce métallique dans un
moule renfermant au moins un noyau de moulage,
procédé de réalisation d'un noyau de moulage et
noyau de moulage
(30) 10.07.02 FR 0208691
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 754 556
B 22 D
11/128
+ (22) 06015322.8
24.07.06
SMS SIEMAG AG
Eduard-Schloemann-Strasse 4
40237 Düsseldorf(DE);
(54) Appareil pour un attachement rapide ou un
détachement rapide de deux grosses pièces lourdes
pour une usine métallurgique, en particulier pour
une machine de coulée continue pour
l'acier-TRADUCTION-Vorrichtung für ein schnelles
Verbinden oder ein schnelles Lösen von zwei grossen,
schweren Bauteilen für den Hüttenwerksbetrieb,
insbesondere für ein Stahl-Stranggiessmaschine
(30) 20.08.05 DE 102005039473
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 843 867
B 22 D
11/103
B 22 D
41/12
+ (22) 06829587.2
14.12.06
SMS SIEMAG AG
Eduard-Schloemann-Strasse 4
40237 Düsseldorf(DE);
(54) CHARIOT DISTRIBUTEUR DOTÉ D'UN DISPOSITIF DE LEVAGE
POUR CANAL DE
DISTRIBUTION-TRADUCTION-VERTEILERRINNENWAGEN MIT
EINER HUBEINRICHTUNG FÜR EINE VERTEILERRINNE
(30) 31.01.06 DE 102006004308
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 900 454
B 22 D
11/06
B 22 D
11/16
+ (22) 07020419.3
29.11.01
JFE STEEL CORP.
2-3 Uchisaiwai-cho 2-chome Chiyoda-ku
Tokyo 100-0011(JP);
(54) Dispositif d'alimentation en carburant
(30) 25.04.01 JP 2001127369
26.09.01 JP 2001294017
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 937 431
B 22 D
11/128
+ (22) 06805987.2
02.10.06
SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES GMBH & CO
Turmstrasse 44
4031 Linz(AT);
(54) PROCEDE POUR REALISER UN ROULEAU DE GUIDAGE DE
BARRE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER
STRANGFÜHRUNGSROLLE
(30) 20.10.05 AT 17182005
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 965 938
B 22 D
11/06
+ (22) 06818104.9
22.11.06
SALZGITTER FLACHSTAHL G.M.B.H.
Eisenhüttenstrasse 99
38239 Salzgitter(DE);
(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE CREATION DE FEUILLARDS
METALLIQUES A CHAUD, EN PARTICULIER EN ACIER LEGER
DE CONTRUCTION-TRADUCTION-VERFAHREN UND EINRICHTUNG
ZUM ERZEUGEN VON METALLISCHEN WARMBÄNDERN
INSBESONDERE AUS LEICHTBAUSTAHL
(30) 23.12.05 DE 102005062854
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 018 445
(51) B 22 D
11/06
H 01 H
33/66
C 22 C
9/00
(21) + (22) 07728906.4
08.05.07
(73) SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) PROCÉDÉ POUR PRODUIRE DES CONTACTS CUIVRE-CHROME
POUR DES INTERRUPTEURS À VIDE-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUR HERSTELLUNG VON KUPFER-CHROM-KONTAKTEN FÜR
VAKUUMSCHALTER
(30) 10.05.06 DE 102006021772
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 065 100
(51) B 22 D
17/20
B 05 B
9/04
55
B 05 B
B 05 B
7/12
12/02
B 05 B
12/08
(21) + (22) 08020282.3
21.11.08
(73) OSKAR FRECH G.M.B.H. + CO. KG
Schorndorfer Strasse 32
73614 Schorndorf-Weiler(DE);
(54) Dispositif de pulvérisation d'agent séparateur pour
une machine de
coulée-TRADUCTION-Trennmittelsprühvorrichtung für
eine Gießmaschine.
(30) 30.11.07 EP 07023220
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 0 900 130
(51) B 22 F
1/00
C 10 N
40/20
C 10 N
40/22
C 10 N
40/24
B 21 B
45/02
B 21 B
45/04
B 21 C
43/00
C 10 M
105/52
C 10 M
105/60
C 10 M
105/70
C 10 M
107/38
(21) + (22) 96920147.4
08.05.96
(73) H.C. STARCK INC.
45 Industrial Place
Newton Massachusetts 02164(US);
(54) LUBRIFICATION POUR LE TRAVAIL DES METAUX
(30) 27.03.96 US 622848
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 566 231
B 22 F
3/03
+ (22) 05001884.5
29.01.05
FETTE G.M.B.H.
Grabauer Strasse 24
21493 Schwarzenbek(DE);
(54) Presse à poudre-TRADUCTION-Pulverpresse
(30) 20.02.04 DE 102004008322
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 764 173
B 22 F
3/03
B 30 B
11/02
+ (22) 06013880.7
04.07.06
SMS MEER G.M.B.H.
Ohlerkirchweg 66
41069 Mönchengladbach(DE);
(54) Dispositif pour mouler de la poudre par
pression-TRADUCTION-Vorrichtung zum Herstellen eines
Formteils
(30) 20.09.05 DE 102005044759
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 989 338
(51) B 22 F
3/00
B 22 F
1/00
B 22 F
3/10
B 22 F
3/11
B 22 F
9/04
C 22 C
1/10
H 01 M
8/12
H 01 M
8/02
C 22 C
33/02
(21) + (22) 07701335.7
23.02.07
(73) PLANSEE SE
6600 Reutte(AT);
(54) CORPS POREUX COMPRENNANT OXYDES MIXTES FAIT D'UN
ALLIAGE A BASE DE FER-CHROME POUR PILES A
COMBUSTIBLE-TRADUCTION-PORÖSER, MISCHOXIDE
ENTHALTENDER KÖRPER AUS EINER EISEN-CHROM-LEGIERUNG
FÜR BRENNSTOFFZELLEN
(30) 27.02.06 AT 1432006
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 442 812
(51) B 23 B
49/00
B 25 H
1/00
B 23 Q
11/00
B 23 Q
5/34
B 23 Q
5/54
B 23 Q
9/00
(21) + (22) 03027123.3
26.11.03
(73) AIRBUS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Kreetslag 10
21129 Hamburg(DE);
(54) Accessoire pour
perceuse-TRADUCTION-Bohrvorsatzvorrichtung
(30) 31.01.03 DE 10303804
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 518 624
(51) B 23 B
31/02
B 23 P
11/02
B 23 Q
11/14
H 05 B
6/14
H 05 B
6/10
H 05 B
6/38
(21) + (22) 04029248.4
22.05.00
(73) HAIMER G.M.B.H.
Weiherstrasse 21
86568 Hollenbach-Igenhausen(DE);
(54) Dispositif de contraction pour un
porte-outil-TRADUCTION-Schrumpfvorrichtung für einen
Werkzeughalter
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 528 969
B 23 B
31/02
B 23 P
11/02
+ (22) 03747930.0
26.08.03
E. ZOLLER G.M.B.H. & CO. KG EINSTELL-UND MESSGERATE
Planckstr. 10
71691 Freiberg/Neckar(DE);
(54) DISPOSITIF DE SERRAGE-TRADUCTION-SCHRUMPFVORRICHTUNG
(30) 13.11.02 DE 10253106
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 984 134
B 23 B
5/32
+ (22) 07704613.4
16.02.07
HEGENSCHEIDT-MFD G.M.B.H. & CO. KG
Hegenscheidt Platz
41812 Erkelenz(DE);
(54) DISPOSITIF MOBILE D'USINAGE DE JEUX DE
ROUES-TRADUCTION-MOBILE
RADSATZBEARBEITUNGSEINRICHTUNG
(30) 16.02.06 DE 102006007137
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 014 396
(51) B 23 B
31/14
B 23 B
31/20
F 16 F
1/02
(21) + (22) 08011037.2
18.06.08
(73) FISCHER A.G. PRAZISIONSSPINDELN
Postfach 31
3360 Herzogenbuchsee(CH);
(54) Système de serrage d'outil assisté par force
centrifuge-TRADUCTION-Fliehkraftunterstütztes
Werkzeugspannsystem
(30) 21.06.07 DE 102007029449
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 032 294
(51) B 23 B
29/12
B 23 B
45/00
F 16 C
33/58
F 16 C
33/60
F 16 C
19/04
F 16 C
19/10
F 16 C
19/18
(21) + (22) 07803762.9
20.06.07
(73) PEIGNE, GREGOIRE
17 Rue de la Croix Bosset
92310 Sevres(FR);
(54) ROULEMENT A BAGUE, A DEPLACEMENT AXIAL ET OUTILLAGE
DE FACONNAGE EQUIPE D'UN TEL ROULEMENT
(30) 26.06.06 FR 0605673
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 052 811
(51) B 23 B
3/26
B 23 B
29/034
B 23 Q
17/22
B 23 Q
39/04
(21) + (22) 08405249.7
03.10.08
(73) IMOBERDORF HOLDING A.G.
Werkhofstrasse 5
4702 Oensingen(CH);
(54) Machine de transfert dotée d'une unité de rotation
planaire-TRADUCTION-Transfermaschine mit einer
Plandreheinheit
(30) 23.10.07 CH 16552007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 091 680
B 23 B
5/32
B 23 Q
5/14
+ (22) 07857219.5
15.11.07
HEGENSCHEIDT-MFD G.M.B.H. & CO. KG
Hegenscheidt Platz
41812 Erkelenz(DE);
(54) TOUR À PORTIQUE POUR
ESSIEUX-TRADUCTION-PORTAL-RADSATZDREHMASCHINE
(30) 23.11.06 DE 102006055299
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 119 519
(51) B 23 B
31/26
B 23 B
31/30
B 23 Q
3/06
(21) + (22) 09158419.3
22.04.09
(73) ROHM G.M.B.H.
Heinrich-Röhm-Strasse 50
89567 Sontheim(DE);
(54) Tête de serrage-TRADUCTION-Spannkopf
(30) 07.05.08 DE 102008022826
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 164 662
B 23 B
31/26
+ (22) 08784284.5
31.05.08
ROHM G.M.B.H.
Heinrich-Röhm-Strasse 50
89567 Sontheim/Brenz(DE);
(54) DISPOSITIF DE SERRAGE POUR UN ARBRE
CREUX-TRADUCTION-SPANNVORRICHTUNG FÜR EINEN
HOHLSCHAFT
(30) 16.07.07 DE 102007033350
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 511 590
(51) B 23 C
5/10
(21) + (22) 03735441.2
56
23.05.03
(73) SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY A.B.
811 81 Sandviken(SE);
(54) FRAISE AVEC RAYON DE SURFAÇAGE-TRADUCTION-FRÄSER MIT
WIPER-RADIUS
(30) 10.06.02 DE 10225481
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 897 642
B 23 C
5/08
B 23 C
5/28
+ (22) 07016617.8
24.08.07
FETTE G.M.B.H.
Grabauer Strasse 24
21493 Schwarzenbek(DE);
(54) Fraise-disque-TRADUCTION-Scheibenförmiges
Fräswerkzeug
(30) 09.09.06 DE 102006042468
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 829 656
B 23 D
45/06
B 27 B
5/24
+ (22) 07002687.7
08.02.07
SCHEPPACH FABRIKATION VON HOLZBEARBEITUNGSMASCHINEN
G.M.B.H.
Günzburger Strasse 69
89335 Ichenhausen(DE);
(54) Machine de traitement du
bois-TRADUCTION-Holzbearbeitungsmaschine
(30) 03.03.06 DE 102006010433
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 839 792
B 23 D
61/04
B 23 D
61/14
+ (22) 07006127.0
24.03.07
WIKUS-SAGENFABRIK WILHELM H. KULLMANN G.M.B.H. &
CO. KG.
Melsunger Strasse 30
34286 Spangenberg(DE);
(54) Lame de scie dotée d'un corps de base et de dents
ayant une lame de coupe-TRADUCTION-Sägeblatt mit
einem Grundkörper und Zähnen mit Schneiden
(30) 01.04.06 DE 102006015278
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 106 314
B 23 D
21/02
B 26 D
9/00
+ (22) 07846950.9
03.12.07
METZNER MASCHINENBAU G.M.B.H.
Messerschmittstrasse 30
89231 Neu-Ulm(DE);
(54) DISPOSITIF POUR COUPER UN TUBE
ONDULÉ-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM SCHNEIDEN EINES
WELLROHRS
(30) 05.12.06 DE 202006018506
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 116 328
B 23 D
45/00
B 23 Q
16/04
+ (22) 09004518.8
28.03.09
METABOWERKE G.M.B.H.
Metabo-Allee 1
72622 Nürtingen(DE);
(54) Agencement de machine-outil avec un dispositif
d'enclenchement à
déclic-TRADUCTION-Werkzeugmaschinenanordnung mit
einer Knackfrosch-Verrastungsvorrichtung
(30) 08.05.08 DE 202008006374
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 117 754
B 23 D
37/22
B 23 Q
1/58
+ (22) 08706790.6
17.01.08
ASSA ABLOY SICHERHEITSTECHNIK G.M.B.H.
Bildstockstrasse 20
72458 Albstadt(DE);
(54) MACHINE POUR BROCHER DES NOYAUX DE CYLINDRES DE
SERRURE-TRADUCTION-MASCHINE ZUM RÄUMEN VON
ZYLINDERKERNEN FÜR SCHLIESSZYLINDER
(30) 13.02.07 DE 102007007705
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 139 634
B 23 D
15/04
B 23 D
15/12
+ (22) 08735051.8
07.04.08
SMS SIEMAG AG
Eduard-Schloemann-Strasse 4
40237 Düsseldorf(DE);
(54) DISPOSITIF DE COUPE-TRADUCTION-SCHNEIDVORRICHTUNG
(30) 27.04.07 DE 102007019963
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 493 520
B 23 F
5/12
B 23 F
5/16
+ (22) 04014272.1
18.06.04
ZEITLAUF G.M.B.H. ANTRIEBSTECHNIK & CO.KG
Industriestrasse 9
91207 Lauf/Pegnitz(DE);
(54) Machine à mortaiser en
développante-TRADUCTION-Wälz-Stoss-Maschine
(30) 04.07.03 DE 10330129
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 495 824
B 23 F
19/10
+ (22) 04013615.2
09.06.04
FETTE G.M.B.H.
Grabauer Strasse 24
21493 Schwarzenbek(DE);
(54) Procédé et dispositif de fabrication d'un engrenage
et outil d' ébavurage pour un engrenage brut de
fabrication-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur
Herstellung eines Zahnrades und Entgratwerkzeug zum
Entgraten eines Zahnradrohlings
(30) 05.07.03 DE 10330474
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 554 794
(51) B 23 K
37/04
B 08 B
15/04
H 02 K
15/00
(21) + (22) 03807870.5
07.10.03
(73) VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR
2 Rue André Boulle
94017 Créteil Cedex(FR);
(54) AGENCEMENT DE SOUDAGE DES EXTREMITES DE PAIRES DE
SEGMENTS DE CONDUCTEURS ELECTRIQUES D UN BOBINAGE D
UNE MACHINE ELECTR
IQUE TOURNANTE
(30) 07.10.02 FR 0212442
07.10.02 FR 0212441
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 662 950
(51) B 23 K
20/04
B 32 B
15/18
B 32 B
15/20
A 47 J
27/00
(21) + (22) 03818334.9
13.08.03
(73) ALL-CLAD METALCRAFTERS LLC
424 Morganza Road
Canonsburg PA 15317(US);
(54) COMPOSANTS METALLIQUES LIES A CARACTERISTIQUES DE
CONDUCTIVITE THERMIQUE UNIFORMES, ET PROCEDE DE
FABRICATION
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 759 800
B 23 K
11/30
+ (22) 06026456.1
26.05.03
FRONIUS INTERNATIONAL GMBH
Vorchdorfer Strasse 40
4363 Pettenbach(AT);
(54) Procédé de soudage par
résistance-TRADUCTION-Widerstandsschweissverfahren
(30) 03.07.02 AT 9962002
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 814 689
(51) B 23 K
26/34
B 23 P
6/00
F 01 D
5/00
(21) + (22) 05858276.8
28.10.05
(73) HONEYWELL INTERNATIONAL INC.
101 Columbia Road
Morristown NJ 07960(US);
(54) PROCEDE D'USINAGE ADAPTATIF ET DE REPRISE DE SOUDURE
(30) 29.10.04 US 976726
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 819 480
B 23 K
37/04
B 23 Q
3/10
+ (22) 05813970.0
25.11.05
KUKA ROBOTER G.M.B.H.
Zugspitzstrasse 140
86165 Augsburg(DE);
(54) DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT DE
PIECE-TRADUCTION-WERKSTÜCKPOSITIONIERER
(30) 03.12.04 DE 202004018795
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 830 979
B 23 K
11/31
+ (22) 05821397.6
30.11.05
NORGREN G.M.B.H.
Stuttgarter Strasse 120
70736 Fellbach(DE);
(54) PROCEDE POUR COMMANDER UNE UNITE A CYLINDRE DE
COMPENSATION DESTINEE EN PARTICULIER A UN DISPOSITIF
DE SOUDURE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR STEUERUNG EINER
AUSGLEICHSZYLINDEREINHEIT INSBESONDERE FÜR EINE
SCHWEISSVORRICHTUNG
(30) 23.12.04 DE 102004063463
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 854 590
(51) B 23 K
37/02
(21) + (22) 07008486.8
57
B 25 J
17/02
26.04.07
(73) CARL CLOOS SCHWEISSTECHNIK G.M.B.H.
Industriestrasse
35708 Haiger(DE);
(54) Robot à bras articulé destiné à transporter un
brûleur à géométrie de brûleur
variable-TRADUCTION-Knickarmroboter zum Tragen eines
Brenners mit flexibler Brennergeometrie
(30) 12.05.06 DE 202006007733
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 924 392
(51) B 23 K
26/40
B 23 K
26/14
B 26 F
3/06
C 03 B
33/09
B 23 K
101/40
(21) + (22) 06761820.7
14.07.06
(73) JENOPTIK AUTOMATISIERUNGSTECHNIK G.M.B.H.
Konrad-Zuse-Strasse 6
07745 Jena(DE);
(54) PROCEDE DE SEPARATION DE MATERIAUX PLATS CASSANTS A
L'AIDE DU LASER LE LONG D'UNE TRACE PREALABLEMENT
PRODUITE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM DURCHTRENNEN VON
SPRÖDEN FLACHMATERIALIEN MITTELS LASER ENTLANG EINER
ZUVOR ERZEUGTEN SPUR
(30) 06.08.05 DE 102005038027
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 951 925
(51) B 23 K
35/02
B 23 K
35/30
B 23 K
35/365
C 23 C
4/06
C 23 C
24/10
C 23 C
26/00
B 21 C
23/22
(21) + (22) 06829999.9
15.11.06
(73) MEC HOLDING G.M.B.H.
Am Kronberger Hang 3
65824 Schwalbach(DE);
(54) PRODUIT EN FORME DE BARRE POUR LA FABRICATION D'UNE
COUCHE RESISTANTE A LA CORROSION ET A L'USURE SUR UN
SUBSTRAT-TRADUCTION-STRANGFÖRMIGES PRODUKT ZUR
HERSTELLUNG EINER KORROSIONS- UND VERSCHLEISSFESTEN
SCHICHT AUF EINEM SUBSTRAT
(30) 15.11.05 DE 102005054791
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 954 844
(51) B 23 K
31/02
B 23 K
35/30
C 22 C
19/05
(21) + (22) 06830129.0
27.11.06
(73) SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München (DE);
MTU AERO ENGINES G.M.B.H.
Dachauer Strasse 665
80995 München(DE)
(54) PROCEDE DE REPARATION DE FISSURES DANS DES
COMPOSANTS ET MATERIAU D'APPORT DESTINE AU SOUDAGE
DE COMPOSANTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM REPARIEREN
VON RISSEN IN BAUTEILEN UND LOTMATERIAL ZUM LÖTEN
VON BAUTEILEN
(30) 28.11.05 EP 05025899
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 008 752
B 23 K
26/08
+ (22) 07012864.0
30.06.07
TRUMPF WERKZEUGMASCHINEN G.M.B.H. + CO. KG
Johann-Maus-Strasse 2
71254 Ditzingen(DE);
(54) Machine destinée au traitement de pièces à usiner et
procédé destiné au traitement mécanique de pièces à
usiner-TRADUCTION-Maschine zum Bearbeiten von
Werkstücken und Verfahren zum maschinellen
Bearbeiten von Werkstücken
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 012 963
B 23 K
37/04
B 23 Q
1/66
+ (22) 06724659.5
29.04.06
TRUMPF LASER- UND SYSTEMTECHNIK G.M.B.H.
Johann-Maus-Strasse 2
71254 Ditzingen(DE);
(54) ENSEMBLE MÉCANIQUE POUR DÉPLACER DES PIÈCES À USINER
ET/OU DES RÉSIDUS D'USINAGE DE PIÈCES À USINER AINSI
QU'UN ENSEMBLE MÉCANIQUE POUR USINER DES PIÈCES À
USINER-TRADUCTION-MASCHINELLE ANORDNUNG ZUM BEWEGEN
VON WERKSTÜCKEN UND/ODER VON BEARBEITUNGSRESTEN
EINER WERKSTÜCKBEARBEITUNG SOWIE MASCHINELLE
ANORDNUNG ZUM BEARBEITEN VON WERKSTÜCKEN
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 078 584
B 23 K
26/14
+ (22) 08000521.8
12.01.08
TRUMPF MASCHINEN A.G.
Ruessenstrasse 8
6341 Baar(CH);
(54) Dispositif mécanique destiné au montage et/ou au
démontage d'une tuyère laser et machine de
traitement laser dotée d'un tel dispositif
mécanique-TRADUCTION-Maschinelle Vorrichtung zur
Montage und/oder zur Demontage einer Laserdüse sowie
Laserbearbeitungsmaschine mit einer derartigen
maschinellen Vorrichtung
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 100 691
(51) B 23 K
37/04
B 23 K
37/053
B 25 B
5/10
B 25 B
5/14
B 25 B
5/16
B 29 C
65/78
B 23 K
101/06
(21) + (22) 08447016.0
11.03.08
(73) SPRL RMS
rue des Ecoliers 106
4100 Seraing(BE);
(54) Système de centrage de conduits à accoupler
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 317 998
(51) B 23 P
19/00
B 25 J
9/16
B 25 J
17/02
(21) + (22) 02015832.5
16.07.02
(73) ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) Procédé et dispositif de positionnement d'unités
d'assemblage ou de travail-TRADUCTION-Verfahren und
Vorrichtung zur Positionierung von Füge- oder
Bearbeitungseinheiten
(30) 04.12.01 DE 10159482
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 518 624
(51) B 23 P
11/02
B 23 Q
11/14
H 05 B
6/14
H 05 B
6/10
H 05 B
6/38
B 23 B
31/02
(21) + (22) 04029248.4
22.05.00
(73) HAIMER G.M.B.H.
Weiherstrasse 21
86568 Hollenbach-Igenhausen(DE);
(54) Dispositif de contraction pour un
porte-outil-TRADUCTION-Schrumpfvorrichtung für einen
Werkzeughalter
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 528 969
B 23 P
11/02
B 23 B
31/02
+ (22) 03747930.0
26.08.03
E. ZOLLER G.M.B.H. & CO. KG EINSTELL-UND MESSGERATE
Planckstr. 10
71691 Freiberg/Neckar(DE);
(54) DISPOSITIF DE SERRAGE-TRADUCTION-SCHRUMPFVORRICHTUNG
(30) 13.11.02 DE 10253106
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 611 975
B 23 P
15/10
B 21 K
1/18
+ (22) 05013663.9
24.06.05
KS KOLBENSCHMIDT G.M.B.H.
Karl-Schmidt-Strasse
74172 Neckarsulm(DE);
(54) Procédé de fabrication d'un piston à canal de
refroidissement pour un moteur à combustion
interne-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung eines
Kühlkanalkolbens für eine Brennkraftmaschine
(30) 30.06.04 DE 102004031513
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 814 689
(51) B 23 P
6/00
F 01 D
5/00
B 23 K
26/34
(21) + (22) 05858276.8
28.10.05
(73) HONEYWELL INTERNATIONAL INC.
101 Columbia Road
Morristown NJ 07960(US);
(54) PROCEDE D'USINAGE ADAPTATIF ET DE REPRISE DE SOUDURE
(30) 29.10.04 US 976726
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 866 123
B 23 P
19/06
B 25 B
29/02
+ (22) 06724007.7
04.04.06
HOHMANN, JORG
Uhlandstrasse 6a
59872 Meschede (DE);
HOHMANN, FRANK
Josef-Menke-Strasse
59581 Warstein(DE)
(54) DISPOSITIF HYDRAULIQUE DE SERRAGE DE BOULONS FILETÉS
ET PROCÉDÉ POUR SERRER DES GROSSES VIS AU MOYEN DE
CE DISPOSITIF HYDRAULIQUE DE SERRAGE DE BOULONS
FILETÉS-TRADUCTION-HYDRAULISCHE
GEWINDEBOLZENSPANNVORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM
ANZIEHEN VON GROSSEN SCHRAUBEN MITTELS DER
HYDRAULISCHEN GEWINDEBOLZENSPANNVORRICHTUNG
58
(30) 06.04.05 DE 102005015922
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 184 138
B 23 Q
1/25
B 25 H
1/00
+ (22) 01810830.8
24.08.01
HILTI AKTIENGESELLSCHAFT
Feldkircherstrasse 100
Postfach 333
9494 Schaan(LI);
(54) Dispositif de forage-TRADUCTION-Bohrvorrichtung
(30) 04.09.00 DE 10043429
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 442 812
(51) B 23 Q
11/00
B 23 Q
5/34
B 23 Q
5/54
B 23 Q
9/00
B 23 B
49/00
B 25 H
1/00
(21) + (22) 03027123.3
26.11.03
(73) AIRBUS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Kreetslag 10
21129 Hamburg(DE);
(54) Accessoire pour
perceuse-TRADUCTION-Bohrvorsatzvorrichtung
(30) 31.01.03 DE 10303804
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 518 624
(51) B 23 Q
11/14
H 05 B
6/14
H 05 B
6/10
H 05 B
6/38
B 23 B
31/02
B 23 P
11/02
(21) + (22) 04029248.4
22.05.00
(73) HAIMER G.M.B.H.
Weiherstrasse 21
86568 Hollenbach-Igenhausen(DE);
(54) Dispositif de contraction pour un
porte-outil-TRADUCTION-Schrumpfvorrichtung für einen
Werkzeughalter
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 633 525
B 23 Q
3/12
+ (22) 04726086.4
07.04.04
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) MACHINE-OUTIL A MAIN-TRADUCTION-HANDWERKZEUGMASCHINE
(30) 30.05.03 DE 10324426
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 819 480
B 23 Q
3/10
B 23 K
37/04
+ (22) 05813970.0
25.11.05
KUKA ROBOTER G.M.B.H.
Zugspitzstrasse 140
86165 Augsburg(DE);
(54) DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT DE
PIECE-TRADUCTION-WERKSTÜCKPOSITIONIERER
(30) 03.12.04 DE 202004018795
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 886 762
B 23 Q
3/155
B 23 Q
3/157
+ (22) 07014278.1
20.07.07
HAAS SCHLEIFMASCHINEN G.M.B.H.
Im Sandbruch 1
78647 Trossingen(DE);
(54) Machine-outil-TRADUCTION-Werkzeugmaschine
(30) 09.08.06 DE 102006037437
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 886 764
B 23 Q
3/157
+ (22) 07014264.1
20.07.07
HAAS SCHLEIFMASCHINEN G.M.B.H.
Im Sandbruch 1
78647 Trossingen(DE);
(54) Machine-outil-TRADUCTION-Werkzeugmaschine
(30) 09.08.06 DE 102006037434
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 900 477
(51) B 23 Q
41/02
B 27 M
1/08
B 29 C
65/00
B 65 G
37/02
(21) + (22) 07017065.9
31.08.07
(73) ELUMATEC G.M.B.H.
Pinacherstrasse 61
75417 Mühlacker(DE);
(54) Dispositif de traitement de profils, installation de
traitement de profils et procédé de traitement de
profils-TRADUCTION-Profilstabbearbeitungs-Vorrichtung
, Profilstabbearbeitungs-Anlage und Verfahren zur
Profilstabbearbeitung
(30) 15.09.06 DE 102006045844
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 920 853
(51) B 23 Q
11/00
B 08 B
3/04
B 08 B
3/06
F 26 B
11/18
(21) + (22) 07021618.9
07.11.07
(73) SPORER, ROBERT
Weidmannsruh 9
08606 Zaulsdorf(DE);
(54) Dispositif destiné à traiter des pièces à usiner ou
analogues-TRADUCTION-Vorrichtung zum Behandeln von
Werkstücken oder dergleichen
(30) 11.11.06 DE 102006053241
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 923 149
(51) B 23 Q
11/00
B 24 B
55/10
B 25 D
17/20
B 08 B
15/04
(21) + (22) 07021956.3
13.11.07
(73) METABOWERKE G.M.B.H.
Metabo-Allee 1
72622 Nürtingen(DE);
(54) Dispositif d'aspiration pour un outil manuel
motorisé-TRADUCTION-Absaugeinrichtung für ein
motorisch angetriebenes Handwerkzeuggerät
(30) 17.11.06 DE 202006017585
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 008 767
B 23 Q
35/10
+ (22) 08010027.4
02.06.08
AMANN GIRRBACH AG
Herrschaftswiesen 1
6842 Koblach(AT);
(54) Fraiseuse à copier destinée au traitement de pièces
à usiner-TRADUCTION-Kopierfräsgerät zur Bearbeitung
von Werkstücken
(30) 26.06.07 DE 102007029395
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 012 963
B 23 Q
1/66
B 23 K
37/04
+ (22) 06724659.5
29.04.06
TRUMPF LASER- UND SYSTEMTECHNIK G.M.B.H.
Johann-Maus-Strasse 2
71254 Ditzingen(DE);
(54) ENSEMBLE MÉCANIQUE POUR DÉPLACER DES PIÈCES À USINER
ET/OU DES RÉSIDUS D'USINAGE DE PIÈCES À USINER AINSI
QU'UN ENSEMBLE MÉCANIQUE POUR USINER DES PIÈCES À
USINER-TRADUCTION-MASCHINELLE ANORDNUNG ZUM BEWEGEN
VON WERKSTÜCKEN UND/ODER VON BEARBEITUNGSRESTEN
EINER WERKSTÜCKBEARBEITUNG SOWIE MASCHINELLE
ANORDNUNG ZUM BEARBEITEN VON WERKSTÜCKEN
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 014 321
(51) B 23 Q
5/40
F 16 H
25/20
A 61 M
5/24
A 61 M
5/142
A 61 M
5/145
A 61 M
5/315
(21) + (22) 07112391.3
12.07.07
(73) F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel (CH);
ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Sandhofer Strasse 116
68305 Mannheim(DE)
(54) Dispositif pour un appareil pour l'administration
d'un produit-TRADUCTION-Fördervorrichtung für ein
Gerät für die Verabreichung eines Produkts
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 025 446
(51) B 23 Q
1/00
B 23 Q
1/48
B 23 Q
7/14
(21) + (22) 08450117.0
30.07.08
(73) MUHLEGGER, WERNER, DIPL.-ING. DR.
Dr. Kühne Gasse 1
1230 Wien(AT);
(54) Dispositif de chargement d'une machine de
traitement-TRADUCTION-Vorrichtung zum Beschicken
einer Bearbeitungsmaschine
(30) 02.08.07 AT 12132007
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 052 811
(51) B 23 Q
17/22
B 23 Q
39/04
B 23 B
3/26
B 23 B
29/034
(21) + (22) 08405249.7
03.10.08
(73) IMOBERDORF HOLDING A.G.
Werkhofstrasse 5
4702 Oensingen(CH);
(54) Machine de transfert dotée d'une unité de rotation
planaire-TRADUCTION-Transfermaschine mit einer
Plandreheinheit
(30) 23.10.07 CH 16552007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
59
(11)
(51)
(21)
(73)
2 091 680
B 23 Q
5/14
B 23 B
5/32
+ (22) 07857219.5
15.11.07
HEGENSCHEIDT-MFD G.M.B.H. & CO. KG
Hegenscheidt Platz
41812 Erkelenz(DE);
(54) TOUR À PORTIQUE POUR
ESSIEUX-TRADUCTION-PORTAL-RADSATZDREHMASCHINE
(30) 23.11.06 DE 102006055299
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 100 659
(51) B 23 Q
11/10
F 16 N
7/30
B 01 F
3/04
B 01 F
5/18
(21) + (22) 09154297.7
04.03.09
(73) MICROJET G.M.B.H.
Im Husarenlager 13
76187 Karlsruhe(DE);
(54) Dispositif de production et de pulvérisation d'un
aérosol-TRADUCTION-Vorrichtung zum Erzeugen und
Versprühen eines Aerosols
(30) 11.03.08 DE 102008013540
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 116 328
B 23 Q
16/04
B 23 D
45/00
+ (22) 09004518.8
28.03.09
METABOWERKE G.M.B.H.
Metabo-Allee 1
72622 Nürtingen(DE);
(54) Agencement de machine-outil avec un dispositif
d'enclenchement à
déclic-TRADUCTION-Werkzeugmaschinenanordnung mit
einer Knackfrosch-Verrastungsvorrichtung
(30) 08.05.08 DE 202008006374
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 117 754
B 23 Q
1/58
B 23 D
37/22
+ (22) 08706790.6
17.01.08
ASSA ABLOY SICHERHEITSTECHNIK G.M.B.H.
Bildstockstrasse 20
72458 Albstadt(DE);
(54) MACHINE POUR BROCHER DES NOYAUX DE CYLINDRES DE
SERRURE-TRADUCTION-MASCHINE ZUM RÄUMEN VON
ZYLINDERKERNEN FÜR SCHLIESSZYLINDER
(30) 13.02.07 DE 102007007705
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 119 519
(51) B 23 Q
3/06
B 23 B
31/26
B 23 B
31/30
(21) + (22) 09158419.3
22.04.09
(73) ROHM G.M.B.H.
Heinrich-Röhm-Strasse 50
89567 Sontheim(DE);
(54) Tête de serrage-TRADUCTION-Spannkopf
(30) 07.05.08 DE 102008022826
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 476 277
B 24 B
31/00
B 21 D
21/00
+ (22) 03706478.9
11.02.03
NEEF G.M.B.H. & CO KG
Bochumer Str. 1
57234 Wilnsdorf(DE);
(54) PROCEDE POUR LE POST-TRAITEMENT DE FLANS D'ACIER
SPECIAL FA ONNES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM
NACHBEHANDELN VERFORMTER EDELSTAHLFORMLINGE
(30) 12.02.02 DE 10205645
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 621 288
(51) B 24 B
1/04
B 24 B
39/00
F 01 D
5/28
B 06 B
3/00
B 24 C
1/10
B 24 C
5/08
B 24 C
11/00
(21) + (22) 05300625.0
27.07.05
(73) SNECMA
2 Bld du General Martial Valin
75015 Paris(FR);
(54) Installation de grenaillage par ultrasons comportant
und sonotrode et au moins un projectile
(30) 30.07.04 FR 0408493
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 736 279
B 24 B
13/00
B 24 B
41/00
+ (22) 06015535.5
24.10.03
CARL ZEISS VISION G.M.B.H.
Turnstrasse 27
73430 Aalen(DE);
(54) Procédé et dispositif de production de verres
optiques-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum
Herstellen von optischen Gläsern
(30) 25.10.02 DE 10250856
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 923 149
(51) B 24 B
55/10
B 25 D
17/20
B 08 B
15/04
B 23 Q
11/00
(21) + (22) 07021956.3
13.11.07
(73) METABOWERKE G.M.B.H.
Metabo-Allee 1
72622 Nürtingen(DE);
(54) Dispositif d'aspiration pour un outil manuel
motorisé-TRADUCTION-Absaugeinrichtung für ein
motorisch angetriebenes Handwerkzeuggerät
(30) 17.11.06 DE 202006017585
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 932 620
(51) B 24 B
33/02
B 24 B
33/08
B 24 B
33/10
B 24 B
45/00
(21) + (22) 06025678.1
12.12.06
(73) NAGEL MASCHINEN- UND WERKZEUGFABRIK G.M.B.H.
Oberboihingerstrasse 60
72622 Nürtingen(DE);
(54) Procédé de finissage des surfaces internes
d'alésages et dispositif de finition
adapté-TRADUCTION-Verfahren zur Feinbearbeitung
zylindrischer Innenflächen von Bohrungen sowie
Feinbearbeitungsanlage hierfür
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 006 049
(51) B 24 B
19/26
B 24 B
23/04
B 24 D
9/08
(21) + (22) 07012259.3
22.06.07
(73) METABOWERKE G.M.B.H.
Metabo-Allee 1
72602 Nürtingen(DE);
(54) Machine-outil de meulage
motorisée-TRADUCTION-Motorisch antreibbares
Schleifwerkzeuggerät
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 027 765
B 24 B
3/36
A 01 F
29/22
+ (22) 08012804.4
16.07.08
CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H.
Münsterstr. 33
33426 Harsewinkel(DE);
(54) Ponceuse pour hache-paille sur un hache-paille à
tambour-TRADUCTION-Schleifvorrichtung für
Häckselmesser an einer Trommel-Häckselmaschine
(30) 24.08.07 DE 102007040259
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 592 535
B 24 C
1/06
+ (22) 03795730.5
05.11.03
OELLERICH, JORN
Carl-von-Ossietzky-Weg 17
21684 Stade(DE);
(54) PROCEDE DE PREPARATION DE SURFACES DE MATIERES
PLASTIQUES RENFORCEES PAR DES FIBRES DE CARBONE
PERMETTANT D'OBTENIR DES PIECES STRUCTURELLES
PORTANTES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR VORBEREITUNG VON
OBERFLÄCHEN KOHLENSTOFFFASERVERSTÄRKTER KUNSTSTOFFE
FÜR DIE WEITERVERARBEITUNG ZU TRAGENDEN
STRUKTURTEILEN
(30) 22.01.03 DE 10302594
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 621 288
(51) B 24 C
1/10
B 24 C
5/08
B 24 C
11/00
B 24 B
1/04
B 24 B
39/00
F 01 D
5/28
B 06 B
3/00
(21) + (22) 05300625.0
27.07.05
(73) SNECMA
2 Bld du General Martial Valin
75015 Paris(FR);
(54) Installation de grenaillage par ultrasons comportant
und sonotrode et au moins un projectile
(30) 30.07.04 FR 0408493
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 006 049
(51) B 24 D
9/08
B 24 B
19/26
B 24 B
23/04
(21) + (22) 07012259.3
22.06.07
(73) METABOWERKE G.M.B.H.
Metabo-Allee 1
72602 Nürtingen(DE);
(54) Machine-outil de meulage
motorisée-TRADUCTION-Motorisch antreibbares
Schleifwerkzeuggerät
(45) 08.09.10
_____________________________________________
60
(11) 1 764 473
(51) B 25 B
13/50
B 25 B
13/46
B 25 B
13/18
B 25 B
13/08
E 06 B
9/17
E 06 B
9/174
E 06 B
9/62
(21) + (22) 05108502.5
15.09.05
(73) CARDO ENTRANCE SOLUTIONS A.B.
Box 171
201 21 Malmö(SE);
(54) Veerspanning
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 814 697
(51) B 25 B
11/00
F 16 K
31/08
F 16 K
31/383
(21) + (22) 05810754.1
28.10.05
(73) ZIMMER G.M.B.H. TECHNISCHE WERKSTATTEN
Im Salmenkopf 5
77866 Rheinau (DE);
HOMAG HOLZBEARBEITUNGSSYSTEME AG
Homagstrasse 3-5
72296 Schopfloch(DE)
(54) SOUPAPE PILOTEE COMPRENANT UN CORPS DE SOUPAPE
MAGNETIQUE OU POUVANT ETRE
MAGNETISE-TRADUCTION-VORGESTEUERTES VENTIL MIT EINEM
UMSCHLOSSENEN, MAGNETISCHEN ODER MAGNETISIERBAREN
VENTILKÖRPER
(30) 29.10.04 DE 102004052947
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 866 123
B 25 B
29/02
B 23 P
19/06
+ (22) 06724007.7
04.04.06
HOHMANN, JORG
Uhlandstrasse 6a
59872 Meschede (DE);
HOHMANN, FRANK
Josef-Menke-Strasse
59581 Warstein(DE)
(54) DISPOSITIF HYDRAULIQUE DE SERRAGE DE BOULONS FILETÉS
ET PROCÉDÉ POUR SERRER DES GROSSES VIS AU MOYEN DE
CE DISPOSITIF HYDRAULIQUE DE SERRAGE DE BOULONS
FILETÉS-TRADUCTION-HYDRAULISCHE
GEWINDEBOLZENSPANNVORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM
ANZIEHEN VON GROSSEN SCHRAUBEN MITTELS DER
HYDRAULISCHEN GEWINDEBOLZENSPANNVORRICHTUNG
(30) 06.04.05 DE 102005015922
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 085 042
(51) B 25 B
23/142
A 61 B
19/00
A 61 C
1/18
A 61 C
8/00
A 61 B
17/88
(21) + (22) 08101067.0
29.01.08
(73) HADER SA
Rue Jardinière 153
2300 La Chaux-de-Fonds(CH);
(54) Outil dynamometrique a usage medical
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 100 572
(51) B 25 B
23/142
B 25 B
13/46
A 61 C
8/00
A 61 B
17/88
(21) + (22) 08152611.3
11.03.08
(73) HADER SA
Rue Jardinière 153
2300 La Chaux-de-Fonds(CH);
(54) Outil dynamométrique à tête amovible
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 100 691
(51) B 25 B
5/10
B 25 B
5/14
B 25 B
5/16
B 29 C
65/78
B 23 K
101/06
B 23 K
37/04
B 23 K
37/053
(21) + (22) 08447016.0
11.03.08
(73) SPRL RMS
rue des Ecoliers 106
4100 Seraing(BE);
(54) Système de centrage de conduits à accoupler
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 812 207
B 25 C
1/00
+ (22) 05789017.0
10.10.05
ILLINOIS TOOL WORKS, INC.
Patent Department 3600 West Lake Avenue
Glenview IL 60026(US);
(54) OUTIL D'ENTRAÎNEMENT D'ÉLÉMENT DE FIXATION AVEC UN
MAGASIN MODULAIRE
(30) 03.11.04 US 624619 P
18.08.05 US 207426
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 851 010
(51) B 25 C
1/00
(21) + (22) 06720741.5
15.02.06
(73) ILLINOIS TOOL WORKS INC.
Patent Department 3600 West Lake Avenue
Glenview IL 60026(US);
(54) SYSTEMES D'AVANCEMENT DE CLOUS POUR ENSEMBLES DE
CLOUS PLACES DANS DES CHARGEURS D'OUTILS DE CLOUAGE
(30) 18.02.05 US 60864
(45) 22.09.10
_____________________________________________
70442 Stuttgart(DE);
(54) Procédé et dispositif de positionnement d'unités
d'assemblage ou de travail-TRADUCTION-Verfahren und
Vorrichtung zur Positionierung von Füge- oder
Bearbeitungseinheiten
(30) 04.12.01 DE 10159482
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
1 954 449
B 25 C
1/08
+ (22) 06825514.0
06.10.06
ILLINOIS TOOL WORKS INC.
3600 West Lake Avenue
Glenview IL 60026(US);
(54) COMMANDE DU MOTEUR D'UNE CLOUEUSE THERMIQUE SUR LA
BASE DU MODE DE FONCTIONNEMENT
(30) 17.11.05 US 737681 P
28.03.06 US 391037
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 923 149
(51) B 25 D
17/20
B 08 B
15/04
B 23 Q
11/00
B 24 B
55/10
(21) + (22) 07021956.3
13.11.07
(73) METABOWERKE G.M.B.H.
Metabo-Allee 1
72622 Nürtingen(DE);
(54) Dispositif d'aspiration pour un outil manuel
motorisé-TRADUCTION-Absaugeinrichtung für ein
motorisch angetriebenes Handwerkzeuggerät
(30) 17.11.06 DE 202006017585
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 045 045
B 25 F
5/02
+ (22) 08009446.9
23.05.08
METABOWERKE G.M.B.H.
Metabo-Allee 1
72622 Nürtingen(DE);
(54) Machine-outil électrique
manuelle-TRADUCTION-Elektrohandwerkzeuggerät
(30) 01.10.07 DE 102007047030
(45) 15.09.10
_____________________________________________
1 854 590
B 25 J
17/02
B 23 K
37/02
+ (22) 07008486.8
26.04.07
CARL CLOOS SCHWEISSTECHNIK G.M.B.H.
Industriestrasse
35708 Haiger(DE);
(54) Robot à bras articulé destiné à transporter un
brûleur à géométrie de brûleur
variable-TRADUCTION-Knickarmroboter zum Tragen eines
Brenners mit flexibler Brennergeometrie
(30) 12.05.06 DE 202006007733
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 025 479
B 25 J
15/10
+ (22) 08013535.3
28.07.08
FMB MASCHINENBAUGESELLSCHAFT MBH & CO. K.G.
Paul-Hohe-Strasse 1
97906 Faulbach(DE);
(54) Procédé et dispositif de manipulation d'un anneau
élastique-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum
Manipulieren eines elastischen Ringes
(30) 06.08.07 DE 102007036860
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 910 044
B 26 B
19/38
+ (22) 06800381.3
28.07.06
THE PROCTER AND GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati Ohio 45202(US);
(54) GRILLE DE RASOIR
(30) 29.07.05 US 193588
21.07.06 US 491423
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 045 046
B 25 G
1/10
B 29 C
45/16
+ (22) 08016074.0
12.09.08
FELO-WERKZEUGFABRIK HOLLAND-LETZ G.M.B.H.
Emil-Rössler-Strasse 59
35279 Neustadt(DE);
(54) Poignée pour un outil-TRADUCTION-Griff für ein
Werkzeug
(30) 05.10.07 DE 202007013989
22.10.07 DE 102007050742
23.02.08 DE 102008010755
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 924 411
(51) B 26 B
19/02
B 26 B
19/04
A 45 D
26/00
B 26 B
19/06
(21) + (22) 06776741.8
10.08.06
(73) BRAUN G.M.B.H.
Frankfurter Strasse 145
61476 Kronberg(DE);
(54) APPAREIL POUR ELIMINER DES POILS ET DES
CHEVEUX-TRADUCTION-HAARENTFERNUNGSGERÄT
(30) 16.09.05 DE 102005044176
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 184 138
B 25 H
1/00
B 23 Q
1/25
+ (22) 01810830.8
24.08.01
HILTI AKTIENGESELLSCHAFT
Feldkircherstrasse 100
Postfach 333
9494 Schaan(LI);
(54) Dispositif de forage-TRADUCTION-Bohrvorrichtung
(30) 04.09.00 DE 10043429
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 1 442 812
(51) B 25 H
1/00
B 23 Q
11/00
B 23 Q
5/34
B 23 Q
5/54
B 23 Q
9/00
B 23 B
49/00
(21) + (22) 03027123.3
26.11.03
(73) AIRBUS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Kreetslag 10
21129 Hamburg(DE);
(54) Accessoire pour
perceuse-TRADUCTION-Bohrvorsatzvorrichtung
(30) 31.01.03 DE 10303804
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
2 105 262
B 25 H
3/00
+ (22) 08005641.9
26.03.08
TTS TOOLTECHNIC SYSTEMS A.G. & CO. KG
Wertstrasse 20
73240 Wendlingen(DE);
(54) Récipient destiné à stocker des
outils-TRADUCTION-Magazinbehälter zur Aufbewahrung
von Werkzeugen
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 317 998
(51) B 25 J
17/02
B 23 P
19/00
B 25 J
9/16
(21) + (22) 02015832.5
16.07.02
(73) ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
61
1 934 022
B 26 B
21/44
B 26 B
21/48
+ (22) 06842406.8
06.10.06
THE GILLETTE CY
Prudential Tower Building
Boston Massachusetts 02199(US);
(54) RASOIRS CHAUFFES
(30) 11.10.05 US 248953
(45) 01.09.10
_____________________________________________
1 946 897
B 26 B
5/00
B 26 B
1/08
+ (22) 08100378.2
11.01.08
MURE ET PEYROT
25 Rue Roger Touton
33083 Bordeaux Cedex 28(FR);
(54) Couteau à lame rétractable automatiquement
(30) 19.01.07 FR 0752777
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 371 475
B 26 D
7/20
B 29 C
65/74
+ (22) 03010347.7
08.05.03
WINDMOLLER & HOLSCHER
Münsterstrasse 50
D-49525 Lengerich(DE);
(54) Appareil pour le formage d'un joint par soudage et
coupage
simultanés-TRADUCTION-Trennahtschweissvorrichtung
(30) 10.06.02 DE 10225757
13.07.02 DE 10231770
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 747 860
(51) B 26 D
7/06
B 26 D
1/157
B 26 D
1/16
(21) + (22) 06011172.1
31.05.06
(73) REIFENHAUSER, UWE
Auf der Helden 5
57632 Flammersfeld(DE);
(54) Machine à couper des produits alimentaires,
spécialement du pain-TRADUCTION-Schneidemaschine für
Lebensmittel, insbesondere für Brot
(30) 07.07.05 DE 102005032714
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 832 408
(51) B 26 D
5/18
B 26 F
1/40
B 30 B
1/14
F 16 H
21/44
B 29 C
51/38
(21) + (22) 07004213.0
01.03.07
(73) GABLER THERMOFORM G.M.B.H. & CO. KG
Niels-Bohr-Ring 5a
23568 Lübeck(DE);
(54) Procédé et Machine de thermoformage avec mécanisme à
genouillère-TRADUCTION-Thermoformverfahren und
Thermoformmaschine mit Kniehebelsystem
(30) 08.03.06 DE 102006011039
27.04.06 DE 102006019532
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 839 842
(51) B 26 D
1/00
B 26 D
3/16
B 29 C
49/42
B 29 C
49/72
B 29 C
49/74
(21) + (22) 07012043.1
29.09.05
(73) GRAHAM ENGINEERING CORP.
P.O. Box 12003
York Pennsylvania 17402(US);
(54) Flessentrimmer en werkwijze
(30) 01.10.04 US 957308
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 106 314
B 26 D
9/00
B 23 D
21/02
+ (22) 07846950.9
03.12.07
METZNER MASCHINENBAU G.M.B.H.
Messerschmittstrasse 30
89231 Neu-Ulm(DE);
(54) DISPOSITIF POUR COUPER UN TUBE
ONDULÉ-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM SCHNEIDEN EINES
WELLROHRS
(30) 05.12.06 DE 202006018506
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 738 883
B 26 F
1/38
+ (22) 06013592.8
30.06.06
L.C.R. MACCHINE AUTOMATICHE S.R.L.
Via del Lavoro 5
40050 Castello d'Argile BO(IT);
(54) Machine pour le travail du carton
(30) 01.07.05 IT BO20050447
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 832 408
(51) B 26 F
1/40
B 30 B
1/14
F 16 H
21/44
B 29 C
51/38
B 26 D
5/18
(21) + (22) 07004213.0
01.03.07
(73) GABLER THERMOFORM G.M.B.H. & CO. KG
Niels-Bohr-Ring 5a
23568 Lübeck(DE);
(54) Procédé et Machine de thermoformage avec mécanisme à
genouillère-TRADUCTION-Thermoformverfahren und
Thermoformmaschine mit Kniehebelsystem
(30) 08.03.06 DE 102006011039
27.04.06 DE 102006019532
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 924 392
(51) B 26 F
3/06
C 03 B
33/09
B 23 K
101/40
B 23 K
26/40
B 23 K
26/14
(21) + (22) 06761820.7
14.07.06
(73) JENOPTIK AUTOMATISIERUNGSTECHNIK G.M.B.H.
Konrad-Zuse-Strasse 6
07745 Jena(DE);
(54) PROCEDE DE SEPARATION DE MATERIAUX PLATS CASSANTS A
L'AIDE DU LASER LE LONG D'UNE TRACE PREALABLEMENT
PRODUITE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM DURCHTRENNEN VON
SPRÖDEN FLACHMATERIALIEN MITTELS LASER ENTLANG EINER
ZUVOR ERZEUGTEN SPUR
(30) 06.08.05 DE 102005038027
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 042 280
B 26 F
1/32
E 04 D
15/04
+ (22) 08165318.0
26.09.08
SOCQUET-JUGLARD, SERGE
1429 route de Saint Gervais
74920 Combloux(FR);
(54) Outil de perçage de tôles
(30) 27.09.07 FR 0757907
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 829 656
(51) B 27 B
5/24
62
B 23 D
45/06
(21) + (22) 07002687.7
08.02.07
(73) SCHEPPACH FABRIKATION VON HOLZBEARBEITUNGSMASCHINEN
G.M.B.H.
Günzburger Strasse 69
89335 Ichenhausen(DE);
(54) Machine de traitement du
bois-TRADUCTION-Holzbearbeitungsmaschine
(30) 03.03.06 DE 102006010433
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 874 511
B 27 B
3/10
+ (22) 06721236.5
02.05.06
WINTERSTEIGER AG
Dimmelstrasse 9
4910 Ried(AT);
(54) SCIE A CHASSIS-TRADUCTION-GATTERSÄGE
(30) 29.04.05 AT 10432005
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 132 011
(51) B 27 B
31/00
B 65 G
47/244
B 65 G
47/31
(21) + (22) 08707255.9
24.01.08
(73) ESTERER WD G.M.B.H.
Täleswiesenstrasse 7
72770 Reutlingen(DE);
(54) CONVOYEUR TRANSVERSAL POUR BOIS EN
GRUME-TRADUCTION-QUERFÖRDERER FÜR LANGHÖLZER
(30) 31.01.07 DE 102007006287
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 260 333
B 27 L
11/00
+ (22) 02006966.2
27.03.02
B. MAIER ZERKLEINERUNGSTECHNIK G.M.B.H.
Postfach 14 06 60
33626 Bielefeld(DE);
(54) Ensemble couteau de coupe pour une
déchiqueteuse-TRADUCTION-Messerpaket für einen
Zerspaner
(30) 22.05.01 DE 10124826
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 935 596
B 27 L
11/00
B 27 L
11/02
+ (22) 07024937.0
21.12.07
STEININGER, WERNER
Manzing 1
4730 Waizenkirchen(AT);
(54) Dispositif pour déchiqueter des troncs
d'arbre-TRADUCTION-Vorrichtung zur Zerkleinerung von
Holzstämmen
(30) 22.12.06 DE 102006062685
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 900 477
(51) B 27 M
1/08
B 29 C
65/00
B 65 G
37/02
B 23 Q
41/02
(21) + (22) 07017065.9
31.08.07
(73) ELUMATEC G.M.B.H.
Pinacherstrasse 61
75417 Mühlacker(DE);
(54) Dispositif de traitement de profils, installation de
traitement de profils et procédé de traitement de
profils-TRADUCTION-Profilstabbearbeitungs-Vorrichtung
, Profilstabbearbeitungs-Anlage und Verfahren zur
Profilstabbearbeitung
(30) 15.09.06 DE 102006045844
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 435 288
B 27 N
3/24
B 30 B
5/06
+ (22) 03029959.8
30.12.03
DIEFFENBACHER G.M.B.H. + CO. KG
Heilbronnerstrasse 20
75031 Eppingen(DE);
(54) Presse à fonctionnement
continu-TRADUCTION-Kontinuierlich arbeitende Presse
(30) 30.12.02 DE 10261729
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 588 815
(51) B 27 N
3/04
D 04 H
1/08
D 04 H
1/42
D 04 H
1/54
D 21 J
1/06
F 16 L
59/00
B 65 D
81/38
(21) + (22) 05370007.6
20.04.05
(73) UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERNE
Chemin du Thil
80025 Amiens Cedex 1 (FR);
INSTITUT TECHNIQUE DU LIN
15 rue du Louvre
75001 Paris(FR)
(54) Procédé de fabrication de feutres végétaux à partir
d'étoupes
(30) 21.04.04 FR 0404215
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 792 699
B 27 N
3/14
+ (22) 06024363.1
24.11.06
GUNTHER ISENSEE MODELLBAUBEDARF
Schmarrier Straße 3-7
31867 Hülsede(DE);
(54) Procédé pour la fabrication de panneaux de
particules à noyaux de balsa-TRADUCTION-Verfahren
zur Herstellung einer Balsaholzspanplatte
(30) 02.12.05 DE 102005057606
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 395 405
B 28 B
19/00
B 28 B
11/12
+ (22) 02748937.6
06.06.02
BPB LTD
Saint-Gobain House Binley Business Park Coventry CV3
2TT(GB);
(54) EXTRUDEUR POUR LA FABRICATION D'UNE PLAQUE A BASE DE
LIANT TEL QUE PLATRE
(30) 07.06.01 FR 0107466
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 050 548
(51) B 28 B
1/50
B 28 B
11/24
B 28 B
13/02
B 28 B
23/02
E 04 B
7/22
E 04 C
2/04
E 04 B
7/20
(21) + (22) 08166560.6
14.10.08
(73) XELLA BAUSTOFFE G.M.B.H.
Franz-Haniel-Platz 6-8
47119 Duisburg(DE);
(54) Procédé de fabrication d'un élément de construction
pour panneaux de toiture ou muraux
autoporteurs-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung
eines Montagebauteils für selbsttragende Dachtafeln
oder Wandplatten
(30) 18.10.07 DE 102007049951
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 017 054
(51) B 28 C
5/42
E 04 G
21/04
F 16 L
11/04
F 16 L
57/06
B 29 C
41/04
B 29 C
41/22
(21) + (22) 08011317.8
21.06.08
(73) ARTHUR HABERMANN G.M.B.H. & CO. KG
Goethestrasse 12
58453 Witten/Ruhr(DE);
(54) Usine de béton de transport dotée d'un tuyau à béton
en polyuréthane-TRADUCTION-Transportbetonwerk mit
Polyurethan-Betonschlauch
(30) 20.07.07 DE 102007034067
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 425 146
(51) B 29 B
13/06
B 29 B
13/02
F 26 B
3/08
C 08 G
63/80
C 08 G
63/90
B 01 J
8/24
B 01 J
8/22
(21) + (22) 02747137.4
13.08.02
(73) BUHLER A.G.
Bahnhofstrasse
9240 Uzwil(CH);
(54) TRAITEMENT THERMIQUE CONTINU DE MATIERES EN
VRAC-TRADUCTION-KONTINUIERLICHE THERMISCHE
BEHANDLUNG VON SCHÜTTGÜTERN
(30) 11.09.01 DE 10144747
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 508 426
(51) B 29 B
9/16
C 08 J
3/205
C 08 K
5/098
C 08 K
3/38
C 08 L
29/04
B 29 C
49/00
(21) + (22) 04018018.4
29.07.04
(73) KURARAY CO., LTD.
1621 Sakazu
Kurashiki-shi Okayama 710-8622(JP);
(54) Récipient moulé par soufflage et procédé de
fabrication
(30) 11.08.03 JP 2003291305
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 543 930
(51) B 29 B
7/48
B 29 B
7/58
B 29 B
7/72
B 29 C
47/40
B 30 B
11/24
B 01 F
7/08
B 29 C
47/08
(21) + (22) 04029982.8
17.12.04
(73) THYSSENKRUPP ELASTOMERTECHNIK G.M.B.H.
Asdorfer Strasse 60
57258 Freudenberg(DE);
(54) Dispositif pour le traitment de
caoutchouc-TRADUCTION-Vorrichtung zum Verarbeiten
63
von Gummi
(30) 19.12.03 DE 10359774
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 558 352
(51) B 29 B
17/02
B 03 C
7/00
B 29 C
47/00
B 01 D
1/00
B 03 B
5/34
B 03 B
5/44
(21) + (22) 03765926.5
22.07.03
(73) MBA POLYMERS, INC.
500 West Ohio Avenue
Richmond CA 94804(US);
(54) Regelen van de mediumdeeltjesgrootte bij scheidingen
in dichte mediumsuspensies
(30) 22.07.02 US 397808 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 857 243
(51) B 29 B
9/06
B 29 B
13/06
B 29 C
47/30
B 29 C
47/04
B 29 B
9/12
(21) + (22) 07013762.5
01.03.00
(73) SUMIKA COLOR COMPANY LTD
6-2 Higashitemma 2-chome
Kita-ku
Osaka-shi Osaka(JP);
(54) Granules multicouches et processus de fabrication de
ces granules multicouches
(30) 25.06.99 JP 18092499
08.10.99 JP 28847599
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 016 995
(51) B 29 B
7/42
B 29 B
7/60
B 29 B
7/76
B 01 F
3/14
B 01 F
3/12
B 01 F
7/02
B 01 F
15/00
B 01 F
15/04
(21) + (22) 08156754.7
22.05.08
(73) IMPIANTI OMS S.P.A.
Via Sabbionetta 4
20050 Verano Brianza (Monza e Brianza)(IT);
(54) Appareil et procédé pour le dosage et le mélange de
poudres solides dans des procédés technologiques
pour convertir des matériaux plastiques
(30) 18.07.07 IT MI20071444
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 371 475
B 29 C
65/74
B 26 D
7/20
+ (22) 03010347.7
08.05.03
WINDMOLLER & HOLSCHER
Münsterstrasse 50
D-49525 Lengerich(DE);
(54) Appareil pour le formage d'un joint par soudage et
coupage
simultanés-TRADUCTION-Trennahtschweissvorrichtung
(30) 10.06.02 DE 10225757
13.07.02 DE 10231770
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 388 635
(51) B 29 C
63/04
E 06 B
3/88
E 06 B
7/23
(21) + (22) 03016395.0
21.07.03
(73) TECNOPOOL SRL
Via Pastro 181
31040 Volpago( );
(54) Procédé de revêtement de profilés dièdriques et de
feuillures de battants
(30) 08.08.02 IT TV20020098
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 390 186
B 29 C
39/06
B 29 C
67/20
+ (22) 02728140.1
24.05.02
NIPPON SHOKUBAI CO., LTD.
1-1 Koraibashi 4-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 541-0043(JP);
(54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN PRODUIT POREUX
(30) 29.05.01 JP 2001160441
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 409 227
B 29 C
49/16
B 29 C
49/78
+ (22) 02743570.0
18.07.02
TECHNOPLAN ENGINEERING S.A.
16 chemin des Aulx
1228 Plan-Les-Ouates(CH);
(54) DISPOSITIF DE SOUFFLAGE D'EMBALLAGES
(30) 20.07.01 FR 0109744
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 429 907
B 29 C
49/00
+ (22) 02777266.4
BRASSEL, FRIEDHELM
Dodelle 15
45239 Essen(DE);
G 09 B
23/30
30.09.02
(54) PROCEDE DE REALISATION D'UN SYSTEME DE MODELISATION
DE MALFORMATIONS VASCULAIRES-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUR HERSTELLUNG EINES MODELLSYSTEMS FÜR
GEFÄSSMISSBILDUNGEN
(30) 29.09.01 DE 10148341
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 484 159
(51) B 29 C
47/14
B 29 C
47/16
B 29 C
47/92
(21) + (22) 04291355.8
28.05.04
(73) EXTRUSION DIES, INC.
911 Kurth Road
Chippewa Falls, Wisconsin 54729-1443(US);
(54) TETE D'EXTRUSION ET PROCEDE DE CONTROLE DU FLUX D'UN
EXTRUDAT
(30) 02.06.03 US 452364
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 508 426
(51) B 29 C
49/00
B 29 B
9/16
C 08 J
3/205
C 08 K
5/098
C 08 K
3/38
C 08 L
29/04
(21) + (22) 04018018.4
29.07.04
(73) KURARAY CO., LTD.
1621 Sakazu
Kurashiki-shi Okayama 710-8622(JP);
(54) Récipient moulé par soufflage et procédé de
fabrication
(30) 11.08.03 JP 2003291305
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 543 930
(51) B 29 C
47/40
B 30 B
11/24
B 01 F
7/08
B 29 C
47/08
B 29 B
7/48
B 29 B
7/58
B 29 B
7/72
(21) + (22) 04029982.8
17.12.04
(73) THYSSENKRUPP ELASTOMERTECHNIK G.M.B.H.
Asdorfer Strasse 60
57258 Freudenberg(DE);
(54) Dispositif pour le traitment de
caoutchouc-TRADUCTION-Vorrichtung zum Verarbeiten
von Gummi
(30) 19.12.03 DE 10359774
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 558 352
(51) B 29 C
47/00
B 01 D
1/00
B 03 B
5/34
B 03 B
5/44
B 29 B
17/02
B 03 C
7/00
(21) + (22) 03765926.5
22.07.03
(73) MBA POLYMERS, INC.
500 West Ohio Avenue
Richmond CA 94804(US);
(54) Regelen van de mediumdeeltjesgrootte bij scheidingen
in dichte mediumsuspensies
(30) 22.07.02 US 397808 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 597 046
(51) B 29 C
33/52
B 22 C
9/10
C 09 D
1/00
(21) + (22) 04709609.4
10.02.04
(73) ASHLAND-SUDCHEMIE-KERNFEST G.M.B.H.
Werk Wülfrath
Dieselstrasse 35-41
42489 Wülfrath(DE);
(54) SUBSTANCES DE REVETEMENT POUR NOYAUX DE
COULEE-TRADUCTION-BESCHICHTUNGSMASSEN FÜR GUSSKERNE
(30) 11.02.03 DE 10305612
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 601 520
(51) B 29 C
67/24
B 29 C
31/06
B 29 C
70/68
(21) + (22) 04717073.3
04.03.04
(73) KRAUSSMAFFEI TECHNOLOGIES G.M.B.H.
Krauss-Maffei-Strasse 2
80997 München(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE PIECES PRESENTANT UNE
COUCHE DE REVETEMENT POLYURETHANE (PUR)
COMPACTE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
BAUTEILEN MIT EINER KOMPAKTEN
POLYURETHAN(PUR)-VERSIEGELUNGSSCHICHT
(30) 05.03.03 DE 10309814
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 628 819
(51) B 29 C
45/00
B 29 C
45/16
B 29 C
45/04
(21) + (22) 04741630.0
21.05.04
(73) FOBOHA G.M.B.H. FORMENBAU
Im Mühlegrün 8
77716 Haslach(DE);
(54) PROCEDE ET DISPOSITIF PERMETTANT DE PRODUIRE DES
OBJETS COMPORTANT PLUSIEURS
64
PARTIES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM
HERSTELLEN VON MEHRTEILIGEN GEGENSTÄNDEN
(30) 22.05.03 CH 9102003
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 706 253
(51) B 29 C
45/50
B 29 C
45/82
B 29 C
45/77
(21) + (22) 04802703.1
10.11.04
(73) BOSCH REXROTH A.G.
Heidehofstrasse 31
70184 Stuttgart(DE);
(54) UNITE D'INJECTION A MECANISME D'ENTRAINEMENT PAR
ARBRE ET ASSISTANCE
HYDRAULIQUE-TRADUCTION-EINSPRITZEINHEIT MIT
SPINDELTRIEB UND HYDRAULISCHER UNTERSTÜTZUNG
(30) 25.11.03 DE 10354954
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 711 330
(51) B 29 C
55/00
B 29 C
55/02
B 32 B
37/28
(21) + (22) 04798983.5
25.11.04
(73) NUOVA PANSAC S.P.A.
Via F. Restelli 5
20124 Milano( );
(54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN FILM POLYOLEFINIQUE
ELASTIQUE RESPIRANT
(30) 27.11.03 IT MI20032313
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 725 387
B 29 C
45/42
B 29 C
45/72
+ (22) 05716861.9
01.03.05
S.I.P.A. SOCIETA INDUSTRIALIZZAZIONE PROGETTAZIONE
E AUTOMAZIONE S.P.A.
Via Caduti del Lavoro 3
31029 Vittorio Veneto(IT);
(54) Vorrichtung und verfahren zur konditionierung von
kunststoffobjekten
(30) 02.03.04 IT RM20040107
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 809 461
(51) B 29 C
45/14
B 29 C
37/00
B 05 D
3/06
C 09 D
175/16
C 08 G
18/67
(21) + (22) 05795417.4
17.10.05
(73) BASF COATINGS G.M.B.H.
Glasuritstrasse 1
48165 Münster(DE);
(54) PROCEDE POUR REALISER DES PIECES MOULEES, A UTILISER
EN PARTICULIER DANS LE DOMAINE DE LA CONSTRUCTION
AUTOMOBILE, ET FILM DOTE D'UN REVETEMENT, UTILISE A
CET EFFET-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
FORMTEILEN, INSBESONDERE ZUR ANWENDUNG IM
AUTOMOBILBAU, UND HIERFÜR GEEIGNETE, EINE
BESCHICHTUNG AUFWEISENDE FOLIEN
(30) 04.11.04 DE 102004053245
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 825 906
(51) B 29 C
45/24
B 29 C
45/58
B 29 C
47/68
B 29 C
47/36
B 01 F
5/06
(21) + (22) 06075454.6
27.02.06
(73) OLDERAAN, PETER FRANK
Brinkeweg 1
7109 BN Winterswijk-Miste(NL);
(54) Inrichting voor een extruder
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 832 408
(51) B 29 C
51/38
B 26 D
5/18
B 26 F
1/40
B 30 B
1/14
F 16 H
21/44
(21) + (22) 07004213.0
01.03.07
(73) GABLER THERMOFORM G.M.B.H. & CO. KG
Niels-Bohr-Ring 5a
23568 Lübeck(DE);
(54) Procédé et Machine de thermoformage avec mécanisme à
genouillère-TRADUCTION-Thermoformverfahren und
Thermoformmaschine mit Kniehebelsystem
(30) 08.03.06 DE 102006011039
27.04.06 DE 102006019532
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 839 842
(51) B 29 C
49/74
B 26 D
1/00
B 26 D
3/16
B 29 C
49/42
B 29 C
49/72
(21) + (22) 07012043.1
29.09.05
(73) GRAHAM ENGINEERING CORP.
P.O. Box 12003
York Pennsylvania 17402(US);
(54) Flessentrimmer en werkwijze
(30) 01.10.04 US 957308
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 849 585
B 29 C
65/18
+ (22) 06025164.2
06.12.06
UHLMANN PAC-SYSTEME G.M.B.H. & CO. KG
Uhlmannstrasse 14-18
88471 Laupheim(DE);
(54) Procédé pour manufacturer des outils de soudage
considérant un paramètre de la qualité de
soudage-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von
Siegelwerkzeugen unter Berücksichtigung einer
Kenngrösse für die Siegelqualität
(30) 28.04.06 DE 102006020453
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 849 599
(51) B 29 C
55/18
A 61 F
13/15
B 32 B
37/14
(21) + (22) 07290409.7
04.04.07
(73) APLIX
19 avenue de Messine
75008 Paris(FR);
(54) Procédé et dispositif pour impartir de l'élasticité
à un stratifié non tissé-elastomère et stratifié
ainsi obtenu
(30) 28.04.06 FR 0603880
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 857 243
(51) B 29 C
47/30
B 29 C
47/04
B 29 B
9/12
B 29 B
9/06
B 29 B
13/06
(21) + (22) 07013762.5
01.03.00
(73) SUMIKA COLOR COMPANY LTD
6-2 Higashitemma 2-chome
Kita-ku
Osaka-shi Osaka(JP);
(54) Granules multicouches et processus de fabrication de
ces granules multicouches
(30) 25.06.99 JP 18092499
08.10.99 JP 28847599
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 861 236
B 29 C
45/50
+ (22) 06708261.0
14.02.06
KRAUSSMAFFEI TECHNOLOGIES G.M.B.H.
Krauss-Maffei Strasse 2
80997 München(DE);
(54) SYSTEME D'ENTRAINEMENT POUR UNE UNITE DE
PLASTIFICATION D'UNE MACHINE DE MOULAGE PAR
INJECTION-TRADUCTION-ANTRIEBSSYSTEM FÜR EINE
PLASTIFIZIEREINHEIT EINER SPRITZGIESSMASCHINE
(30) 17.03.05 DE 102005012337
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 882 423
B 29 C
43/22
A 44 B
18/00
+ (22) 07010580.4
15.10.02
APLIX S.A.
19 Avenue de Messine
75008 Paris(FR);
(54) Procédé pour produire un élément de fermeture à
crochets et boucles-TRADUCTION-Verfahre zur
Herstellung eines Haftverschlussteiles
(30) 15.12.01 DE 10161744
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 882 573
B 29 C
35/02
B 29 C
70/44
+ (22) 06015661.9
27.07.06
GEKE EQUITEC G.M.B.H.
Dr.-Helmut-Junghans-Strasse 49/1
78713 Schramberg(DE);
(54) Procédé pour la vulcanisation d'éléments
multicouches à grande
surface-TRADUCTION-Vulkanisationsverfahren für
grossflächige, mehrlagige Bauteile
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 882 580
B 29 C
67/00
+ (22) 07111677.6
03.07.07
PROMETAL RCT G.M.B.H.
Am Mittleren Moos 41
86167 Augsburg(DE);
(54) Conteneur interchangeable-TRADUCTION-Wechselbehälter
(30) 04.07.06 DE 202006010327
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 885 614
(51) B 29 C
45/00
B 65 D
83/16
B 65 D
47/20
B 05 B
11/00
(21) + (22) 06753620.1
15.05.06
(73) SEAQUIST PERFECT DISPENSING G.M.B.H.
Hildebrandstrasse 20
65
44319 Dortmund(DE);
(54) DISPOSITIF POUR DISTRIBUER UN FLUIDE DE PREFERENCE
COSMETIQUE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR AUSGABE EINES
VORZUGSWEISE KOSMETISCHEN FLUIDS
(30) 31.05.05 DE 102005025371
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 892 034
(51) B 29 C
44/34
B 29 C
44/42
B 29 C
47/10
B 01 F
5/04
B 01 F
5/06
(21) + (22) 07112947.2
23.07.07
(73) SULZER CHEMTECH A.G.
Sulzer-Allee 48
8404 Winterthur(CH);
(54) Methode de production d'une masse
déformable-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung
einer Formmasse
(30) 23.08.06 EP 06119390
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 892 035
(51) B 29 C
44/34
B 29 C
44/42
B 29 C
47/10
B 01 F
5/04
B 01 F
5/06
(21) + (22) 07112957.1
23.07.07
(73) SULZER CHEMTECH A.G.
Sulzer-Allee 48
8404 Winterthur(CH);
(54) Dispositif de dosage-TRADUCTION-Dosiervorrichtung
(30) 23.08.06 EP 06119392
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 900 477
(51) B 29 C
65/00
B 65 G
37/02
B 23 Q
41/02
B 27 M
1/08
(21) + (22) 07017065.9
31.08.07
(73) ELUMATEC G.M.B.H.
Pinacherstrasse 61
75417 Mühlacker(DE);
(54) Dispositif de traitement de profils, installation de
traitement de profils et procédé de traitement de
profils-TRADUCTION-Profilstabbearbeitungs-Vorrichtung
, Profilstabbearbeitungs-Anlage und Verfahren zur
Profilstabbearbeitung
(30) 15.09.06 DE 102006045844
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 918 086
(51) B 29 C
33/42
B 60 C
19/00
B 29 D
30/06
(21) + (22) 07118438.6
15.10.07
(73) SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN
23 rue Breschet
63000 Clermont-Ferrand (FR);
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Route Louis-Braille 10 et 12
1763 Granges-Paccot(CH)
(54) Procédé de moulage d'un pneumatique ayant des
performances en bruit améliorées
(30) 02.11.06 FR 0609644
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 954 467
B 29 C
45/04
B 29 C
45/16
+ (22) 07786012.0
12.07.07
FERROMATIK MILACRON MASCHINENBAU G.M.B.H.
Riegeler Strasse 4
D-79364 Malterdingen(DE);
(54) PRESSE D'INJECTION-TRADUCTION-SPRITZGIESSMASCHINE
(30) 28.07.06 DE 102006034919
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 960 176
B 29 C
41/22
+ (22) 06829225.9
01.12.06
JOHNSON CONTROLS INTERIORS G.M.B.H. & CO. KG
Mülhausener Strasse 35
47929 Grefrath(DE);
(54) PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE D'EQUIPEMENT
INTERIEUR COMPORTANT AU MOINS DEUX ZONES DE SURFACE
POUR UN VEHICULE AUTOMOBILE ET OUTIL DE
FORMAGE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES
WENIGSTENS ZWEI OBERFLÄCHENZONEN AUFWEISENDEN
AUSSTATTUNGSTEILS FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG UND
FORMWERKZEUG
(30) 07.12.05 DE 102005058591
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 964 663
(51) B 29 C
67/24
C 08 J
3/22
C 08 J
3/24
C 08 K
5/353
C 08 L
67/02
C 08 L
77/00
C 08 L
77/02
(21) + (22) 08100135.6
07.01.08
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) Procédé de production en continu d'un polymère
réactif-TRADUCTION-Kontinuierliches Verfahren zur
Herstellung eines Reaktivpolymers
(30) 27.02.07 DE 102007009921
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 982 820
(51) B 29 C
49/46
B 29 C
49/42
B 29 C
49/36
(21) + (22) 08154668.1
17.04.08
(73) SIDEL PARTICIPATIONS
Avenue de la Patrouille de France
76930 Octeville Sur Mer(FR);
(54) Installation pour la fabrication de récipients
comportant une enceinte de protection équipée d'un
système d'insufflation d'air filtré
(30) 20.04.07 FR 0754594
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 435
(51) B 29 C
70/34
B 29 C
70/44
B 60 B
1/00
B 60 B
5/02
B 60 B
21/08
(21) + (22) 08007774.6
22.04.08
(73) DT SWISS A.G.
Solothurnstrasse 1
2500 Biel(CH);
(54) Procédé et dispositif destinés à la fabrication
d'une jante-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur
Herstellung einer Felge
(30) 24.04.07 DE 102007019587
(45) 15.09.10
_____________________________________________
75015 Paris (FR);
RAIGI
Arbouville
28310 Rouvray Saint Denis(FR)
(54) PROCEDE DE FABRICATION D'UNE VESSIE D'ETANCHEITE EN
POLYMERE THERMODURCISSABLE POUR UN RESERVOIR
CONTENANT UN FLUIDE SOUS PRESSION, TEL QU'UN
RESERVOIR COMPOSITE, ET RESERVOIR
(30) 16.06.06 FR 0652152
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 040 354
(51) B 29 C
70/30
H 02 K
5/128
F 04 D
13/06
(21) + (22) 07018590.5
21.09.07
(73) GRUNDFOS MANAGEMENT A/S
Poul Due Jensens Vej 7 - 11
8850 Bjerringbro(DK);
(54) Gaine d'un moteur de commande pour un agrégat de
pompe-TRADUCTION-Spaltrohr eines Antriebsmotors für
ein Pumpenaggregat
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 045 046
B 29 C
45/16
B 25 G
1/10
+ (22) 08016074.0
12.09.08
FELO-WERKZEUGFABRIK HOLLAND-LETZ G.M.B.H.
Emil-Rössler-Strasse 59
35279 Neustadt(DE);
(54) Poignée pour un outil-TRADUCTION-Griff für ein
Werkzeug
(30) 05.10.07 DE 202007013989
22.10.07 DE 102007050742
23.02.08 DE 102008010755
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 011 635
(51) B 29 C
31/00
B 29 D
30/00
B 65 G
21/12
(21) + (22) 08158858.4
24.06.08
(73) GOODYEAR DUNLOP TIRES GERMANY G.M.B.H.
Dunlopstrasse 2
63450 Hanau(DE);
(54) Dispositif d'éloignement pour installation de
fabrication-TRADUCTION-Abführeinrichtung für
Fertigungsanlage
(30) 04.07.07 DE 102007031095
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 2 017 054
(51) B 29 C
41/04
B 29 C
41/22
B 28 C
5/42
E 04 G
21/04
F 16 L
11/04
F 16 L
57/06
(21) + (22) 08011317.8
21.06.08
(73) ARTHUR HABERMANN G.M.B.H. & CO. KG
Goethestrasse 12
58453 Witten/Ruhr(DE);
(54) Usine de béton de transport dotée d'un tuyau à béton
en polyuréthane-TRADUCTION-Transportbetonwerk mit
Polyurethan-Betonschlauch
(30) 20.07.07 DE 102007034067
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 100 691
(51) B 29 C
65/78
B 23 K
101/06
B 23 K
37/04
B 23 K
37/053
B 25 B
5/10
B 25 B
5/14
B 25 B
5/16
(21) + (22) 08447016.0
11.03.08
(73) SPRL RMS
rue des Ecoliers 106
4100 Seraing(BE);
(54) Système de centrage de conduits à accoupler
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 017 059
(51) B 29 C
45/33
B 29 C
45/64
B 29 C
45/14
B 29 C
45/16
B 29 C
45/42
(21) + (22) 08168031.6
08.07.05
(73) ICOS G.M.B.H.
John-F. Kennedy-Strasse 48
38228 Salzgitter(DE);
(54) Outil et procédé destinés au moulage par injection
d'une section d'une pièce de
formage-TRADUCTION-Spritzgiesswerkzeug und Verfahren
zum Spritzen eines Abschnitts eines Formteils
(30) 10.07.04 DE 102004033461
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 032 334
(51) B 29 C
49/00
C 08 L
23/10
A 61 J
1/00
(21) + (22) 07786777.8
20.06.07
(73) TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY
Zone Industrielle C
7181 Seneffe (Feluy)(BE);
(54) RÉSINES À BAS POINT DE FUSION POUR INJECTION
SOUFFLAGE BIÉTIRAGE DANS DES APPLICATIONS MÉDICALES
(30) 21.06.06 EP 06115770
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 035 204
(51) B 29 C
41/04
F 17 C
1/16
B 29 C
41/06
(21) + (22) 07730202.4
15.06.07
(73) COMMISSARIAT A L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES
ALTERNATIVES
Bâtiment "Le Ponant D" 25 rue Leblanc
66
2 059 378
B 29 C
47/68
+ (22) 07785542.7
22.06.07
MAAG PUMP SYSTEMS G.M.B.H.
Ludwig-Erhard-Strasse 10
34131 Kassel(DE);
(54) DISPOSITIF DE FILTRATION DE MATIÈRE SYNTHÉTIQUE
THERMOPLASTIQUE FONDUE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM
FILTRIEREN EINER THERMOPLASTISCHEN KUNSTSTOFFSCHMELZE
(30) 29.08.06 DE 102006040321
14.12.06 DE 102006059523
29.01.07 DE 102007005204
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 108 597
(51) B 29 C
47/00
B 29 C
47/06
B 65 D
65/46
B 32 B
27/08
B 32 B
7/02
(21) + (22) 09251044.5
03.04.09
(73) CHEMLINK SPECIALITIES LTD.
Carrington Business Park
Carrington
Urmston
Manchester M31 4ZU(GB);
(54) Verpakking en werkwijze voor de vervaardiging daarvan
(30) 07.04.08 GB 0806271
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 117 818
(51) B 29 C
70/38
B 65 H
57/12
B 29 K
105/08
(21) + (22) 08775580.7
21.02.08
(73) CORIOLIS COMPOSITES
8 cours Général Giraud
69001 Lyon(FR);
(54) MACHINE D'APPLICATION DE FIBRES AVEC TUBES FLEXIBLES
D'ACHEMINEMENT DE FIBRES
(30) 28.02.07 FR 0701453
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 136 986
(51) B 29 C
55/06
D 01 D
5/42
F 41 H
5/04
(21) + (22) 08748892.0
11.04.08
(73) NEXTRUSION G.M.B.H.
Max-Fischer-Strasse 11
D-86399 Bobingen(DE);
(54) PROCÉDÉ DE FABRICATION DE BANDES DE POLYOLÉFINE
FORTEMENT ORIENTÉES, PRODUITS PLATS TEXTILES ET
TECHNIQUES FABRIQUÉS À L'AIDE DE CE PROCÉDÉ ET
UTILISATION DE CES PRODUITS DANS DES CORPS DE
PROTECTION DESTINÉS À ASSURER UNE PROTECTION ENTRE
AUTRES CONTRE DES PROJECTILES-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUR HERSTELLUNG VON HOCHORIENTIERTEN
POLYOLEFINBÄNDERN, DARAUS HERGESTELLTE TEXTILE UND
TECHNISCHE FLÄCHENGEBILDE SOWIE DEREN VERWENDUNG IN
SCHUTZKÖRPERN ZUM SCHUTZ GEGEN BALLISTISCHE
PROJEKTILE U. Ä.
(30) 12.04.07 DE 102007017621
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 142 359
B 29 C
70/68
F 16 B
37/12
+ (22) 08708639.3
04.02.08
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) ENSEMBLE COMPRENANT AU MOINS UNE PIÈCE MÉTALLIQUE EN
CONTACT AVEC AU MOINS UN COMPOSANT EN
PLASTIQUE-TRADUCTION-ANORDNUNG MIT MINDESTENS EINEM
IN BERÜHRUNGSKONTAKT MIT MINDESTENS EINEM
KUNSTSTOFFBAUELEMENT STEHENDEN METALLTEIL
(30) 29.03.07 DE 102007016126
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 147 777
B 29 C
70/30
B 64 C
1/12
+ (22) 08300245.1
25.07.08
GASTEL, DANIEL ANDRE
22 Rue Claude Debussy
Domaine de la Bataille
78370 Plaisir les Gatines(FR);
(54) Cale d'épaisseur avec patte d'accroche.
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 918 086
(51) B 29 D
30/06
B 29 C
33/42
B 60 C
19/00
(21) + (22) 07118438.6
15.10.07
(73) SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN
23 rue Breschet
63000 Clermont-Ferrand (FR);
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Route Louis-Braille 10 et 12
1763 Granges-Paccot(CH)
(54) Procédé de moulage d'un pneumatique ayant des
performances en bruit améliorées
(30) 02.11.06 FR 0609644
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 011 635
(51) B 29 D
30/00
B 65 G
21/12
B 29 C
31/00
(21) + (22) 08158858.4
24.06.08
(73) GOODYEAR DUNLOP TIRES GERMANY G.M.B.H.
Dunlopstrasse 2
63450 Hanau(DE);
(54) Dispositif d'éloignement pour installation de
fabrication-TRADUCTION-Abführeinrichtung für
Fertigungsanlage
(30) 04.07.07 DE 102007031095
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 030 771
B 29 D
30/00
B 29 D
30/26
+ (22) 08160203.9
11.07.08
CONTINENTAL REIFEN DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Vahrenwalder Strasse 9
30165 Hannover(DE);
(54) Procédé d'alimentation en continue d'énergie vers
une plateforme de travail mobile pour la fabrication
de pneus de véhicule-TRADUCTION-Verfahren zur
kontinuierlichen Zuführung von Energie zu einer
verfahrbaren Arbeitsplattform für die Herstellung
von Fahrzeugreifen
(30) 01.09.07 DE 102007041681
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 032 475
(51) B 29 D
29/06
H 01 M
4/20
B 65 G
15/34
(21) + (22) 07795138.2
22.05.07
(73) ALBANY INTERNATIONAL CORP.
1373 Broadway
Albany New York 12204(US);
(54) COURROIE AMÉLIORÉE POUR EMPÂTEUR DE BATTERIE
(30) 16.06.06 US 454702
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 117 818
(51) B 29 K
105/08
B 29 C
70/38
B 65 H
57/12
(21) + (22) 08775580.7
21.02.08
(73) CORIOLIS COMPOSITES
8 cours Général Giraud
69001 Lyon(FR);
(54) MACHINE D'APPLICATION DE FIBRES AVEC TUBES FLEXIBLES
D'ACHEMINEMENT DE FIBRES
(30) 28.02.07 FR 0701453
67
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 435 288
B 30 B
5/06
B 27 N
3/24
+ (22) 03029959.8
30.12.03
DIEFFENBACHER G.M.B.H. + CO. KG
Heilbronnerstrasse 20
75031 Eppingen(DE);
(54) Presse à fonctionnement
continu-TRADUCTION-Kontinuierlich arbeitende Presse
(30) 30.12.02 DE 10261729
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 543 930
(51) B 30 B
11/24
B 01 F
7/08
B 29 C
47/08
B 29 B
7/48
B 29 B
7/58
B 29 B
7/72
B 29 C
47/40
(21) + (22) 04029982.8
17.12.04
(73) THYSSENKRUPP ELASTOMERTECHNIK G.M.B.H.
Asdorfer Strasse 60
57258 Freudenberg(DE);
(54) Dispositif pour le traitment de
caoutchouc-TRADUCTION-Vorrichtung zum Verarbeiten
von Gummi
(30) 19.12.03 DE 10359774
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 764 173
B 30 B
11/02
B 22 F
3/03
+ (22) 06013880.7
04.07.06
SMS MEER G.M.B.H.
Ohlerkirchweg 66
41069 Mönchengladbach(DE);
(54) Dispositif pour mouler de la poudre par
pression-TRADUCTION-Vorrichtung zum Herstellen eines
Formteils
(30) 20.09.05 DE 102005044759
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 832 408
(51) B 30 B
1/14
F 16 H
21/44
B 29 C
51/38
B 26 D
5/18
B 26 F
1/40
(21) + (22) 07004213.0
01.03.07
(73) GABLER THERMOFORM G.M.B.H. & CO. KG
Niels-Bohr-Ring 5a
23568 Lübeck(DE);
(54) Procédé et Machine de thermoformage avec mécanisme à
genouillère-TRADUCTION-Thermoformverfahren und
Thermoformmaschine mit Kniehebelsystem
(30) 08.03.06 DE 102006011039
27.04.06 DE 102006019532
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 118 709
(51) B 30 B
1/18
G 05 B
19/18
G 05 B
19/39
G 05 B
19/404
(21) + (22) 07856052.1
05.12.07
(73) MULLER WEINGARTEN A.G.
Schussenstrasse 11
88250 Weingarten(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE COMMANDE ET DE RÉGLAGE DE
DIFFÉRENCES DE POSITION DE PISTON DANS DES PRESSES
SERVO-ÉLECTRIQUES-TRADUCTION-VERFAHREN UND
VORRICHTUNG ZUR STEUERUNG UND REGELUNG VON
STÖSSELLAGEABWEICHUNGEN AN SERVO-ELEKTRISCHEN PRESSEN
(30) 15.12.06 DE 102006059796
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 039 620
(51) B 31 B
19/86
B 65 D
30/20
B 65 D
33/10
(21) + (22) 07018423.9
19.09.07
(73) NORDENIA DEUTSCHLAND HALLE G.M.B.H.
Wielandstrasse 2
33790 Halle(DE);
(54) Sachet à soufflet
latéral-TRADUCTION-Seitenfaltenbeutel
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 223 031
(51) B 32 B
5/26
D 21 H
13/40
D 04 H
13/00
E 04 B
1/78
(21) + (22) 02000461.0
08.01.02
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER G+H A.G.
Bürgermeister-Grünzweig-Strasse 1
67059 Ludwigshafen(DE);
(54) Elément d'isolation en laine minérale et procédé de
fabrication-TRADUCTION-Dämmstoffelement aus
Mineralwolle sowie Verfahren zu dessen Herstellung
(30) 09.01.01 DE 10100640
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 375 129
(51) B 32 B
5/16
B 32 B
37/04
B 32 B
37/24
(21) + (22) 03014722.7
27.06.03
(73) LUCOBIT A.G.
Brühler Strasse / Basell GmbH B 100
50389 Wesseling(DE);
(54) Procédé pour fabriquer une plaque en matière
plastique et plaque en matière
plastique-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer
Kunststoffplatte und Kunststoffplatte
(30) 27.06.02 DE 10228862
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 492 672
B 32 B
37/24
B 32 B
15/14
+ (22) 03720394.0
29.03.03
LAMERA A.B.
Stena Center 1A
41292 Göteborg(SE);
(54) Inrichting en werkwijze voor de vervaardiging van
composietmaterialen-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND
VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON VERBUNDWERKSTOFFEN
(30) 29.03.02 DE 10214010
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 560 707
B 32 B
7/12
B 32 B
27/32
+ (22) 03776880.1
03.11.03
TICONA G.M.B.H.
Professor-Staudinger-Strasse
65451 Kelsterbach(DE);
(54) CORPS COMPOSITE CONSTITUE DE POLYACETAL, D'ADHESIF
ET DE POLYOLEFINE, PROCEDES DE PRODUCTION DE CE
CORPS COMPOSITE ET UTILISATION DE
CELUI-CI-TRADUCTION-VERBUNDKÖRPER AUS POLYACETAL,
HAFTVERMITTLER UND POLYOLEFIN VERFAHREN ZU DESSEN
HERSTELUNG UND DESSEN VERWENDUNG
(30) 05.11.02 DE 10251333
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 568 485
(51) B 32 B
3/30
B 32 B
27/34
D 06 N
7/00
A 41 D
31/02
(21) + (22) 05251132.6
25.02.05
(73) JAPAN GORE-TEX, INC.
42-5 1-chome Akazutsumi
Setagaya-ku Tokyo-To 156(JP);
(54) Feuille stratifiée et tissu composite, perméables à
l'air et imperméables à l'eau
(30) 26.02.04 JP 2004051848
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 582 645
(51) B 32 B
5/16
B 32 B
19/06
E 04 B
9/00
E 04 B
9/06
(21) + (22) 05001306.9
22.01.05
(73) DEUTSCHE ROCKWOOL MINERALWOLL G.M.B.H. & CO. OHG
Rockwool Strasse 37-41
45966 Gladbeck(DE);
(54) Faux plafond-TRADUCTION-Abgehängte Decke
(30) 31.03.04 DE 202004005298
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 616 911
(51) B 32 B
27/18
A 23 L
3/00
A 23 B
4/06
A 61 F
13/47
A 61 F
13/49
C 08 L
101/00
C 08 K
7/22
C 08 K
5/00
(21) + (22) 04726264.7
07.04.04
(73) SUMITOMO SEIKA CHEMICALS CO., LTD.
346-1 Miyanishi Harima-cho
Kako-gun Hyogo 675-0145(JP);
(54) COMPOSITION DE RESINE HYDRO-ABSORBANTE
(30) 10.04.03 JP 2003106308
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 662 950
(51) B 32 B
15/18
B 32 B
15/20
A 47 J
27/00
B 23 K
20/04
(21) + (22) 03818334.9
13.08.03
(73) ALL-CLAD METALCRAFTERS LLC
424 Morganza Road
Canonsburg PA 15317(US);
(54) COMPOSANTS METALLIQUES LIES A CARACTERISTIQUES DE
CONDUCTIVITE THERMIQUE UNIFORMES, ET PROCEDE DE
FABRICATION
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 711 330
(51) B 32 B
37/28
B 29 C
55/00
B 29 C
55/02
(21) + (22) 04798983.5
25.11.04
(73) NUOVA PANSAC S.P.A.
Via F. Restelli 5
20124 Milano( );
(54) PROCEDE DE FABRICATION D'UN FILM POLYOLEFINIQUE
ELASTIQUE RESPIRANT
68
(30) 27.11.03 IT MI20032313
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 765 688
(51) B 32 B
27/06
B 32 B
5/18
B 65 D
53/04
(21) + (22) 05775332.9
09.06.05
(73) ALCAN PACKAGING CAPSULES
7 Place du Chancellier Adenauer
75218 Paris cedex 16(FR);
(54) JOINTS D"ETANCHEITE EN MATERIAU MULTICOUCHE POUR
MOYEN DE BOUCHAGE, TYPIQUEMENT POUR UNE CAPSULE DE
BOUCHAGE
(30) 11.06.04 FR 0406336
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 775 506
(51) B 32 B
1/08
B 32 B
27/08
B 32 B
27/32
B 32 B
27/28
B 32 B
7/12
F 16 L
9/12
F 24 D
3/12
F 24 F
5/00
(21) + (22) 06021479.8
13.10.06
(73) AQUATHERM BESITZGESELLSCHAFT MBH
Biggen 5
57439 Attendorn(DE);
(54) Registre-TRADUCTION-Register
(30) 13.10.05 DE 202005016213
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 778 486
B 32 B
27/36
B 65 D
65/46
+ (22) 05715451.0
22.02.05
TREOFAN GERMANY G.M.B.H. & CO.KG
Bergstrasse
66539 Neunkirchen(DE);
(54) FILM DE PLA AYANT DE BONNES PROPRIETES DE GLISSEMENT
ET PROPRIETES ANTISTATIQUES-TRADUCTION-PLA-FOLIE MIT
GUTEN GLEIT- UND ANTISTATISCHEN EIGENSCHAFTEN
(30) 25.02.04 DE 102004009003
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 849 599
(51) B 32 B
37/14
B 29 C
55/18
A 61 F
13/15
(21) + (22) 07290409.7
04.04.07
(73) APLIX
19 avenue de Messine
75008 Paris(FR);
(54) Procédé et dispositif pour impartir de l'élasticité
à un stratifié non tissé-elastomère et stratifié
ainsi obtenu
(30) 28.04.06 FR 0603880
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 559
(51) B 32 B
1/08
B 32 B
27/34
F 16 L
9/12
F 16 L
11/04
F 16 L
11/12
(21) + (22) 06762594.7
14.07.06
(73) VERITAS A.G.
Stettiner Strasse 1-9
63571 Gelnhausen(DE);
(54) CORPS CREUX DOTE D'UNE DOUBLE COUCHE
BARRIERE-TRADUCTION-HOHLKÖRPER MIT DOPPELTER
SPERRSCHICHT
(30) 19.08.05 EP 05018110
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 923 211
(51) B 32 B
27/04
B 32 B
29/04
D 21 H
27/28
(21) + (22) 07033539.3
31.10.07
(73) SUDDEKOR G.M.B.H.
Gottlieb-Daimler-Str. 6
89150 Laichingen(DE);
(54) MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT AINSI QUE PROCÉDÉ DE
FABRICATION DE TELS MATÉRIAUX DE
REVÊTEMENT-TRADUCTION-BESCHICHTUNGSMATERIALIEN SOWIE
VERFAHREN ZUM HERSTELLEN SOLCHER
BESCHICHTUNGSMATERIALIEN
(30) 20.11.06 DE 102006054890
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 971 496
B 32 B
25/08
B 60 C
1/00
+ (22) 06717751.9
10.01.06
THE YOKOHAMA RUBBER CO., LTD.
36-11 Shimbashi 5-chome
Minato-ku Tokyo 105-8685 (JP);
EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC.
13501 Katy Freeway
Houston TX 77079(US)
(54) LAMINÉ DE FORMULE POLYMÈRE THERMOPLASTIQUE DE FAIBLE
PERMÉABILITÉ VIS-À-VIS DE L'AIR ET PNEUMATIQUE
UTILISANT LEDIT LAMINÉ EN TANT QUE CALANDRAGE
INTÉRIEUR
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 026 965
B 32 B
27/00
+ (22) 07717674.1
19.03.07
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) FILMS SOUFFLES MONO- ET MULTI-COUCHES
(30) 16.05.06 EP 06114039
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 089 488
(51) B 32 B
27/32
C 09 J
7/02
C 09 J
7/04
(21) + (22) 07821819.5
25.10.07
(73) TESA SE
Quickbornstraße 24
20253 Hamburg(DE);
(54) MATÉRIAU SUPPORT NOTAMMENT POUR UN RUBAN ADHÉSIF À
SUPPORT TEXTILE, CE SUPPORT TEXTILE ÉTANT REVÊTU PAR
EXTRUSION D'UN FILM
PLASTIQUE-TRADUCTION-TRÄGERMATERIAL INSBESONDERE FÜR
EIN KLEBEBAND MIT EINEM TEXTILEN TRÄGER, WOBEI DER
TEXTILE TRÄGER MIT EINER KUNSTSTOFFFOLIE
EXTRUSIONSBESCHICHTET IST
(30) 10.11.06 DE 102006053440
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 103 425
(51) B 32 B
7/06
C 09 J
7/02
B 32 B
27/18
G 09 F
3/10
C 09 D
107/00
C 09 J
107/00
(21) + (22) 09154124.3
02.03.09
(73) TESA SE
Quickbornstraße 24
20253 Hamburg(DE);
(54) Utilisation de moyens de protection contre le
vieillissement contenant du soufre ou du phosphore
dans une masse de colle à base de caoutchouc
naturel-TRADUCTION-Verwendung von schwefelhaltigen
oder phosphorhaltigen Alterungsschutzmitteln in
einer naturkautschukbasierenden Klebemasse
(30) 17.03.08 DE 102008014392
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 108 597
(51) B 32 B
27/08
B 32 B
7/02
B 29 C
47/00
B 29 C
47/06
B 65 D
65/46
(21) + (22) 09251044.5
03.04.09
(73) CHEMLINK SPECIALITIES LTD.
Carrington Business Park
Carrington
Urmston
Manchester M31 4ZU(GB);
(54) Verpakking en werkwijze voor de vervaardiging daarvan
(30) 07.04.08 GB 0806271
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 134 545
B 32 B
27/32
G 09 F
3/02
+ (22) 07786095.5
16.07.07
RKW SE
Nachtweideweg 1-7
67227 Frankenthal(DE);
(54) FILMS POUR ÉTIQUETTES
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 348 552
B 41 F
31/02
B 41 F
31/06
+ (22) 03006916.5
26.03.03
GRAMSCH, MATHIAS
Danziger Strasse 13
26209 Hatten (DE);
MENDRIKS, CLAUS
Marschweg 50
26203 Wardenburg(DE)
(54) Pièce de rechange dans un bac à encre d'une machine
à imprimer-TRADUCTION-Einsatz in einem Farbkasten
einer Druckmaschine
(30) 26.03.02 DE 20204841 U
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 464 489
(51) B 41 F
13/02
B 41 F
23/04
B 41 F
31/00
B 41 F
33/00
B 65 H
23/192
(21) + (22) 04003942.2
20.02.04
(73) GOSS CONTIWEB B.V.
Ir. Wagterstraat 10
5831 AZ Boxmeer(NL);
(54) Machine de traitement d'une bande à
imprimer-TRADUCTION-Bedruckstoffbahn verarbeitende
Maschine
(30) 14.03.03 DE 10311234
(45) 15.09.10
_____________________________________________
69
(11)
(51)
(21)
(73)
1 594 697
B 41 F
13/00
+ (22) 04701956.7
14.01.04
WINDMOLLER & HOLSCHER K.G.
Münsterstrasse 20
49525 Lengerich(DE);
(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR CHANGER DES MANCHONS
D'IMPRESSION DANS UNE PRESSE A
IMPRIMER-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM
WECHSELN VON DRUCKHÜLSEN IN EINER DRUCKMASCHINE
(30) 12.02.03 DE 10305956
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 658 974
B 41 F
13/004
G 05 B
19/418
+ (22) 05109853.1
09.09.03
KOENIG & BAUER A.G.
Friedrich-Koenig-Strasse 4
97080 Würzburg(DE);
(54) Dispositif d'entraînement d'une machine d'impression
d'usinage de bande avec plusieurs agrégats en forme
de tours
d'impression-TRADUCTION-Antriebsvorrichtungen einer
eine Bahn verarbeitenden Druckmaschine mit mehreren
als Drucktürme ausgebildeten Aggregaten
(30) 19.09.02 DE 10243454
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 719 073
(51) B 41 F
17/00
G 09 F
3/02
H 05 K
3/12
G 06 K
19/077
(21) + (22) 05701236.1
28.01.05
(73) MANROLAND A.G.
Mühlheimer Straße 341
63075 Offenbach/Main(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ETIQUETTES D'IDENTIFICATION
PAR RADIOFREQUENCE (RFID)-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
HERSTELLUNG VON RFID ETIKETTEN
(30) 13.02.04 DE 102004007458
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 742 798
B 41 F
31/04
+ (22) 05740156.4
26.04.05
KOENIG & BAUER A.G.
Friedrich-Koenig-Strasse 4
97080 Würzburg(DE);
(54) PROCEDE DE DOSAGE DE LA QUANTITE DE COLORANT DANS LE
MECANISME D'ENCRAGE D'UNE MACHINE A
IMPRIMER-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
FARBMENGENDOSIERUNG IM FARBWERK EINER DRUCKMASCHINE
(30) 03.05.04 DE 102004022026
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 758 739
B 41 F
13/187
+ (22) 05752566.9
03.06.05
OFFICINE MECCANICHE GIOVANNI CERUTTI S.P.A.
Via M. Adam 66
15033 Casale Monferrato (Alessandria)(IT);
(54) CYLINDRES POUR MACHINES TRAITANT DES MATERIAUX SOUS
FORME DE BANDE-TRADUCTION-ZYLINDER FÜR BAHNFÖRMIGES
MATERIAL VERARBEITENDE MASCHINEN
(30) 25.06.04 DE 102004030702
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 792 728
B 41 F
13/02
B 41 F
13/12
+ (22) 06021692.6
17.10.06
MANROLAND A.G.
Mühlheimer Straße 341
63075 Offenbach/Main(DE);
(54) Machine d'impression et son procédé
d'opération-TRADUCTION-Druckmaschine und Verfahren
zum Betreiben derselben
(30) 08.11.05 DE 102005053162
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 907 210
B 41 F
31/02
+ (22) 06762668.9
10.07.06
WINDMOLLER & HOLSCHER K.G.
Münsterstrasse 50
49525 Lengerich(DE);
(54) CHAMBRE DE RACLE-TRADUCTION-RAKELKAMMER
(30) 18.07.05 DE 102005034015
30.08.05 DE 102005040929
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 957 276
B 41 F
17/22
+ (22) 06829193.9
30.11.06
TAMPOPRINT A.G.
Lingwiesenstrasse 1
70825 Korntal-Münchingen(DE);
(54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR IMPRIMER DES BOUCHONS DE
BOUTEILLE CYLINDRIQUES-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND
VERFAHREN ZUM BEDRUCKEN VON ZYLINDRISCHEN
FLASCHENVER SCHLÜSSEN
(30) 06.12.05 DE 102005059503
09.12.05 US 748611 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 017 082
B 41 F
33/00
+ (22) 07014071.0
18.07.07
TEXMAG GMBH VERTRIEBSGESELLSCHAFT
Zehntenstrasse 17
8800 Thalwil(CH);
(54) Méthode pour déterminer des rapports sur une
bande-TRADUCTION-Verfahren zum rapportgenauen
Erfassen einer laufenden Warenbahn
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 104 614
(51) B 41 F
16/00
B 41 F
19/06
B 65 H
19/18
(21) + (22) 07856686.6
13.12.07
(73) MANROLAND A.G.
Mühlheimer Straße 341
63075 Offenbach(DE);
(54) ENSEMBLE DE FILM MODULAIRE-TRADUCTION-MODULARE
FOLIENEINHEIT
(30) 20.12.06 DE 102006060243
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 444 100
B 41 J
2/175
+ (22) 02785586.5
06.11.02
GEMALTO SA
6 rue de la Verrerie
92190 Meudon(FR);
(54) AGENCEMENT D'ALIMENTATION EN FLUIDE D'UNE MACHINE
COMPORTANT DES MOYENS DE DETROMPAGE
(30) 06.11.01 FR 0114308
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 790 483
B 41 J
2/175
+ (22) 07005157.8
18.05.99
SEIKO EPSON CORP.
4-1 Nishi-shinjuku 2-chome
Shinjuku-ku Tokyo 163-0811(JP);
(54) Appareil d'impression par jet d'encre et cartouche
d'encre correspondante
(30) 18.05.98 JP 15188398
18.05.98 JP 15188298
26.06.98 JP 18051998
21.09.98 JP 26610998
23.10.98 JP 30178298
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 827 845
B 41 J
2/19
B 41 J
2/18
+ (22) 05821488.3
15.12.05
AGFA GRAPHICS NV
Septestraat 27
2640 Mortsel(BE);
(54) Inktverversingssysteem voor inkjetdruk
(30) 17.12.04 EP 04106662
04.03.05 US 648020 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 819 522
B 41 M
5/26
C 08 K
3/00
+ (22) 05801727.8
14.10.05
CHEMISCHE FABRIK BUDENHEIM K.G.
Rheinstrasse 27
55257 Budenheim(DE);
(54) UTILISATION DE PHOSPHATES D'ETAIN DANS DES MATIERES
THERMOPLASTIQUES POUVANT ETRE MARQUEES PAR
LASER-TRADUCTION-VERWENDUNG VON ZINNPHOSPHATEN IN
LASERBESCHRIFTBAREN THERMOPLASTISCHEN KUNSTOFFEN
(30) 15.10.04 DE 102004050481
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 927 275
B 41 N
1/24
H 05 K
3/12
+ (22) 06793003.2
25.08.06
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) GABARIT D'IMPRESSION D'UN PROCESSUS SMT ET SON
PROCEDE DE REVETEMENT-TRADUCTION-DRUCKSCHABLONE
EINES SMT-PROZESSES UND VERFAHREN ZU IHRER
BESCHICHTUNG
(30) 22.09.05 DE 102005045350
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 561 599
(51) B 42 B
4/00
B 65 H
5/32
B 65 H
9/14
(21) + (22) 04405071.4
03.02.04
(73) MULLER MARTINI HOLDING A.G.
Sonnenbergstrasse 13
6052 Hergiswil(CH);
70
(54) Installation pour la fabrication de livres cousus
composés de feuilles imprimées
pliées-TRADUCTION-Einrichtung zur Herstellung von
aus gefalzten Druckbogen bestehenden fadengehefteten
Buchblocks
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 575 785
(51) B 42 D
15/00
B 44 F
3/00
B 44 F
1/08
(21) + (22) 03767653.3
25.11.03
(73) GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H.
Prinzregentenstrasse 159
81677 München(DE);
(54) ELEMENT DE SECURITE ET PROCEDE DE FABRICATION DE
CELUI-CI-TRADUCTION-SICHERHEITSELEMENT MIT ZWEI
UNTERSCHIEDLICHEN, LESBAREN INFORMATIONEN
(30) 28.11.02 DE 10255639
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 890 955
B 42 D
15/00
B 65 H
45/14
+ (22) 06739039.3
21.03.06
VIJUK EQUIPMENT, INC.
715 Church Road
Elmhurst Illinois 60126-1442(US);
(54) PROCEDES DE FORMATION D' ENCARTS et encart
(30) 21.03.05 US 84988
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 927 566
B 42 D
15/00
B 65 H
45/14
+ (22) 08100591.0
21.03.06
VIJUK EQUIPMENT, INC.
715 Church Road
Elmhurst Illinois 60126-1442(US);
(54) Procédés de formation d'encarts
(30) 21.03.05 US 84988
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 001 689
B 42 D
15/10
+ (22) 07723890.5
02.04.07
LEONHARD KURZ STIFTUNG & CO. K.G.
Schwabacher Strasse 482
90763 Fürth(DE);
(54) DOCUMENT DE VALEUR COMPRENANT UN ÉLÉMENT DE
SÉCURITÉ-TRADUCTION-WERTDOKUMENT MIT
SICHERHEITSELEMENT
(30) 03.04.06 DE 102006015818
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 033 026
(51) B 42 D
15/00
B 42 D
15/10
G 02 B
5/30
(21) + (22) 07725526.3
24.05.07
(73) GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H.
Prinzregentenstrasse 159
81677 München(DE);
(54) ÉLÉMENT DE SÉCURITÉ-TRADUCTION-SICHERHEITSELEMENT
(30) 09.06.06 DE 102006027236
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 035 235
B 42 D
15/00
+ (22) 07804013.6
03.07.07
DE LA RUE INTERNATIONAL LTD
De La Rue House
Jays Close
Viables
Basingstoke Hampshire RG22 4BS(GB);
(54) DISPOSITIF DE SÉCURITÉ
(30) 04.07.06 GB 0613306
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 963
(51) B 42 D
15/00
B 42 D
15/10
D 21 H
21/40
D 21 H
21/48
G 07 D
7/00
(21) + (22) 08735150.8
10.04.08
(73) GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H.
Prinzregentenstrasse 159
81677 München(DE);
(54) ÉLÉMENT DE SÉCURITÉ
TRANSPARENT-TRADUCTION-DURCHSICHTSSICHERHEITSELEMENT
(30) 25.04.07 DE 102007019522
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 480 841
B 44 B
5/00
+ (22) 03718675.6
25.02.03
CONCAST A.G.
Tödistrasse 9
8027 Zürich(CH);
(54) MACHINE DE MARQUAGE POUR PRODUITS
METALLURGIQUES-TRADUCTION-MARKIERUNGSMASCHINE FÜR
METALLURGISCHE ERZEUGNISSE
(30) 05.03.02 CH 384022002
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 254 984
B 44 C
5/04
D 06 N
7/00
+ (22) 01110810.7
04.05.01
JOHNS MANVILLE EUROPE G.M.B.H.
Max-Fischer-Strasse 11
86399 Bobingen(DE);
(54) Revêtement mural en fibre de verre avec un effet
volumétrique
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 378
(51) B 44 C
7/02
C 04 B
41/48
E 04 F
21/00
E 04 F
15/12
E 04 F
21/20
E 04 F
21/22
E 04 F
21/24
A 01 D
37/00
A 01 D
39/00
A 01 D
41/00
A 01 D
42/00
A 47 L
11/32
A 47 L
11/33
A 63 H
30/04
B 05 D
3/12
(21) + (22) 08004131.2
06.03.08
(73) REUTER, WERNER
Eichbühl 5
72505 Krauchwies(DE);
(54) Dispositif d'aération de revêtements de
sol-TRADUCTION-Vorrichtung zum Entlüften von
Bodenbeschichtungen
(30) 28.04.07 DE 202007006144
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 014 351
(51) B 44 D
3/08
B 01 F
7/00
B 01 F
7/32
(21) + (22) 08368015.7
10.07.08
(73) GRECO, ANTONIO
29 et 31 Avenue Denis Séméria
06300 Nice(FR);
(54) Agitateur destiné à mélanger les peintures
(30) 12.07.07 FR 0705042
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 575 785
(51) B 44 F
3/00
B 44 F
1/08
B 42 D
15/00
(21) + (22) 03767653.3
25.11.03
(73) GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H.
Prinzregentenstrasse 159
81677 München(DE);
(54) ELEMENT DE SECURITE ET PROCEDE DE FABRICATION DE
CELUI-CI-TRADUCTION-SICHERHEITSELEMENT MIT ZWEI
UNTERSCHIEDLICHEN, LESBAREN INFORMATIONEN
(30) 28.11.02 DE 10255639
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 625 026
B 60 B
3/02
+ (22) 04742804.0
21.05.04
MONTUPET S.A.
202 Quai de Clichy
F-92110 Clichy(FR);
(54) NOUVELLE ROUE NOTAMMENT EN ALLIAGE LEGER POUR
VEHICULE AUTOMOBILE, ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE
TELLE ROUE
(30) 21.05.03 FR 0306090
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 435
(51) B 60 B
1/00
B 60 B
5/02
B 60 B
21/08
B 29 C
70/34
B 29 C
70/44
(21) + (22) 08007774.6
22.04.08
(73) DT SWISS A.G.
Solothurnstrasse 1
2500 Biel(CH);
(54) Procédé et dispositif destinés à la fabrication
d'une jante-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur
Herstellung einer Felge
(30) 24.04.07 DE 102007019587
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 049 284
(51) B 60 B
35/08
B 60 G
9/00
B 21 D
53/90
(21) + (22) 07764901.0
28.06.07
(73) SAF-HOLLAND G.M.B.H.
Hauptstrasse 26
63856 Bessenbach-Keilberg(DE);
(54) ENSEMBLE D'ESSIEU-TRADUCTION-ACHSAGGREGAT
(30) 09.08.06 DE 102006037356
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 744 913
(51) B 60 C
23/04
71
(21) + (22) 05735114.0
28.04.05
(73) SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN
23 rue Breschet
63000 Clermont-Ferrand (FR);
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Route Louis Braille 10 et 12
1763 Granges-Paccot(CH)
(54) PROCEDE PERFECTIONNE DE SURVEILLANCE D'UN
PNEUMATIQUE, PNEUMATIQUE POUR SA MISE EN OEUVRE, ET
APPLICATION
(30) 04.05.04 FR 0404862
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 918 086
(51) B 60 C
19/00
B 29 D
30/06
B 29 C
33/42
(21) + (22) 07118438.6
15.10.07
(73) SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN
23 rue Breschet
63000 Clermont-Ferrand (FR);
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Route Louis-Braille 10 et 12
1763 Granges-Paccot(CH)
(54) Procédé de moulage d'un pneumatique ayant des
performances en bruit améliorées
(30) 02.11.06 FR 0609644
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 968 808
B 60 C
5/04
+ (22) 06830763.6
20.12.06
SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN
23 rue Breschet
63000 Clermont-Ferrand (FR);
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Route Louis Braille 10
1763 Granges-Paccot(CH)
(54) PNEUMATIQUE AVEC CHAMBRE A AIR SILENCIEUX
(30) 23.12.05 FR 0513386
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 971 496
B 60 C
1/00
B 32 B
25/08
+ (22) 06717751.9
10.01.06
THE YOKOHAMA RUBBER CO., LTD.
36-11 Shimbashi 5-chome
Minato-ku Tokyo 105-8685 (JP);
EXXONMOBIL CHEMICAL PATENTS INC.
13501 Katy Freeway
Houston TX 77079(US)
(54) LAMINÉ DE FORMULE POLYMÈRE THERMOPLASTIQUE DE FAIBLE
PERMÉABILITÉ VIS-À-VIS DE L'AIR ET PNEUMATIQUE
UTILISANT LEDIT LAMINÉ EN TANT QUE CALANDRAGE
INTÉRIEUR
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 976 715
B 60 C
27/10
+ (22) 07717545.3
02.02.07
PEERLESS CHAIN CY
1416 East Sanborn
Winona MN 55987-4948 (US);
STENER, LESTER
11035 Nassau Circle NE
Blaine MN 55449(US);
MCCAULEY, JOHN J.
166 Garvin Heights Road
Winona MN 55987(US)
(54) CHAINES ANTI-DERAPANTES A SERRAGE AUTOMATIQUE ET
PROCEDES D'UTILISATION
(30) 02.02.06 US 765346 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 013 037
B 60 C
11/12
+ (22) 07726482.8
22.02.07
SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN
23 rue Breschet
63000 Clermont-Ferrand (FR);
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Route Louis Braille 10
1763 Granges-Paccot(CH)
(54) INCISION DE BANDE DE ROULEMENT COMPRENANT DES
PARTIES DE BLOCAGE
(30) 08.03.06 FR 0602110
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 033 810
B 60 C
1/00
B 60 C
5/14
+ (22) 08160474.6
16.07.08
CONTINENTAL REIFEN DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Vahrenwalder Strasse 9
30165 Hannover(DE);
(54) Pneus de véhicule-TRADUCTION-Fahrzeugluftreifen
(30) 05.09.07 DE 102007042179
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 058 148
B 60 C
23/00
+ (22) 08019551.4
07.11.08
MULLER, KLAUS
Ronnenburger Weg 3a
63654 Büdingen(DE);
(54) Installation de réglage de la pression des pneus et
procédé de réglage de la pression des
pneus-TRADUCTION-Reifendruckregelanlage und
Verfahren zur Regelung des Reifendrucks
(30) 08.11.07 DE 102007053260
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 070 731
B 60 C
11/12
+ (22) 08166061.5
08.10.08
CONTINENTAL REIFEN DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Vahrenwalder Strasse 9
30165 Hannover(DE);
(54) Pneus de véhicule-TRADUCTION-Fahrzeugluftreifen
(30) 08.12.07 DE 102007059291
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 072 288
B 60 C
11/13
+ (22) 08168143.9
03.11.08
CONTINENTAL REIFEN DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Vahrenwalder Strasse 9
30165 Hannover(DE);
(54) Pneus de véhicule-TRADUCTION-Fahrzeugluftreifen
(30) 20.12.07 DE 102007062416
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 094 512
B 60 C
9/20
+ (22) 07822573.7
14.11.07
SOC. DE TECHNOLOGIE MICHELIN
23 rue Breschet
63000 Clermont-Ferrand (FR);
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Route Louis Braille 10 et 12
1763 Granges-Paccot(CH)
(54) PNEUMATIQUE POUR VEHICULE LOURD
(30) 06.12.06 FR 0610698
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 145 775
B 60 C
7/12
B 60 C
7/24
+ (22) 09290544.7
07.07.09
OTICO
20 rue Gabriel Garnier - Les Praillons
77650 Chalmaison(FR);
(54) Pneumatique semi-creux et jante de roue associée,
notamment pour machines agricoles
(30) 18.07.08 FR 0804107
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 877 268
B 60 D
1/62
+ (22) 06754870.1
26.04.06
DEERE & CY
One John Deere Place
Moline IL 61265-8098(US);
(54) ENSEMBLE INTERFACES ELECTRIQUES POUR LA TRANSMISSION
D'ENERGIE ELECTRIQUE ENTRE UN VEHICULE A MOTEUR ET
UNE MACHINE DE TRAVAIL POUVANT ETRE COUPLEE AU
VEHICULE A MOTEUR-TRADUCTION-ELEKTRISCHE
SCHNITTSTELLENVORRICHTUNG ZUM ÜBERTRAGEN
ELEKTRISCHER ENERGIE ZWISCHEN EINEM FAHRZEUG UND
EINEM AN DAS FAHRZEUG ANKOPPELBAREN ARBEITSGERÄT
(30) 26.04.05 DE 102005019362
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 886 848
(51) B 60 D
1/62
B 60 Q
1/30
B 60 Q
11/00
(21) + (22) 07014755.8
27.07.07
(73) CONWYS A.G.
Buzibachstrasse 31a
6023 Rothenburg(CH);
(54) Appareil de raccordement de remorque
électrique-TRADUCTION-Elektrisches
Anhängeranschlussgerät
(30) 12.08.06 DE 102006037826
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 042 352
B 60 D
1/36
+ (22) 08159221.4
27.06.08
CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H.
Münsterstraße 33
33428 Harsewinkel(DE);
(54) Dispositif et procédé d'accouplement d'une remorque
sur un véhicule de traction
agricole-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zum
72
Ankuppeln eines Anhängers an ein
landwirtschaftliches Zugfahrzeug
(30) 27.09.07 DE 102007046677
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 159 084
B 60 D
5/00
B 61 D
17/22
+ (22) 08014888.5
22.08.08
HUBNER G.M.B.H.
Agathofstrasse 15
34123 Kassel(DE);
(54) Passage entre deux véhicules reliés de manière
articulée-TRADUCTION-Übergang zwischen zwei gelenkig
miteinander verbundenen Fahrzeugen
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 725 441
(51) B 60 G
17/052
B 61 B
13/08
B 61 F
5/22
(21) + (22) 05715083.1
10.03.05
(73) THYSSENKRUPP TRANSRAPID G.M.B.H.
Henschelplatz 1
34127 Kassel(DE);
(54) VEHICULE A SUSTENTATION MAGNETIQUE A COMMANDE DES
RESSORTS
PNEUMATIQUES-TRADUCTION-MAGNETSCHWEBEFAHRZEUG MIT
LUFTFEDERSTEUERUNG
(30) 18.03.04 DE 102004013690
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 731 335
B 60 G
17/052
+ (22) 06011713.2
07.06.06
KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) Dispositif de distribution d'air
comprimé-TRADUCTION-Druckluftversorgungseinrichtung
(30) 08.06.05 DE 102005026344
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 789 271
B 60 G
21/05
+ (22) 05753730.0
07.04.05
AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC LEM CTC 0.06
15 Avenue Pierre Piffault
75086 Le Mans Cédex 9(FR);
(54) ESSIEU SOUPLE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNE
TRAVERSE INTEGRANT UNE FONCTION ANTI-DEVERS,
TRAVERSE, PROCEDE DE FABRICATION ET VEHICULE
CORRESPONDANTS.
(30) 02.09.04 FR 0409295
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 868 827
(51) B 60 G
17/019
G 01 D
5/20
G 01 B
7/02
(21) + (22) 06723773.5
28.03.06
(73) KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) DISPOSITIF DE REGULATION DE NIVEAU D'UN
VEHICULE-TRADUCTION-NIVEAUREGULIERUNGSVORRICHTUNG
EINES FAHRZEUGS
(30) 04.04.05 DE 102005015285
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 896 279
(51) B 60 G
3/06
B 60 G
7/00
B 60 G
15/07
(21) + (22) 06753834.8
24.05.06
(73) GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC.
300 Renaissance Center
Detroit MI 48265-3000(US);
(54) SUSPENSION DE ROUE-TRADUCTION-RADAUFHÄNGUNG
(30) 23.06.05 DE 102005029641
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 901 933
B 60 G
17/016
+ (22) 06779012.1
04.07.06
RENAULT S.A.S.
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) PROCÉDÉ ET SYSTÈME ANTI-ROULIS D'UN VÉHICULE ET
VÉHICULE CORRESPONDANT
(30) 05.07.05 FR 0507113
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 049 284
(51) B 60 G
9/00
B 21 D
53/90
B 60 B
35/08
(21) + (22) 07764901.0
28.06.07
(73) SAF-HOLLAND G.M.B.H.
Hauptstrasse 26
63856 Bessenbach-Keilberg(DE);
(54) ENSEMBLE D'ESSIEU-TRADUCTION-ACHSAGGREGAT
(30) 09.08.06 DE 102006037356
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 066 508
(51) B 60 G
17/015
B 60 G
17/0185
G 01 M
17/04
(21) + (22) 07787495.6
13.07.07
(73) CONTINENTAL A.G.
Vahrenwalder Strasse 9
30165 Hannover(DE);
(54) PROCÉDÉ POUR DIAGNOSTIQUER LE FONCTIONNEMENT D'UN
CORRECTEUR D'ASSIETTE D'UN VÉHICULE À
MOTEUR-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR DIAGNOSE DER
FUNKTION EINER NIVEAUREGELANLAGE EINES
KRAFTFAHRZEUGES
(30) 16.09.06 DE 102006043607
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 093 082
B 60 G
11/28
F 16 F
9/05
+ (22) 09152520.4
11.02.09
BPW BERGISCHE ACHSEN K.G.
Ohlerhammer
51674 Wiehl(DE);
(54) Suspension pneumatique pour un axe de véhicule à
suspension pneumatique-TRADUCTION-Luftfeder für eine
luftgefederte Fahrzeugachse
(30) 21.02.08 DE 102008010469
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 109 546
B 60 G
21/055
+ (22) 08761914.4
09.01.08
RENAULT SAS
13-15 Quai Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN DISPOSITIF
ANTI-ROULIS POUR VEHICULE AUTOMOBILE
(30) 26.01.07 FR 0752909
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 359
(51) B 60 G
17/052
F 16 K
31/06
F 16 K
31/56
(21) + (22) 08707593.3
07.02.08
(73) KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT COMMANDÉ D'UN ORGANE DE
COMMUTATION D'UNE SOUPAPE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR
GESTEUERTEN BETÄTIGUNG EINES SCHALTORGANS EINES
VENTILS
(30) 07.02.07 DE 102007005980
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 125 398
B 60 G
17/052
+ (22) 08715758.2
14.02.08
KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) SYSTÈME DE SUSPENSION PNEUMATIQUE POURVU DE SOUPAPES
DE COMMANDE ACTIONNÉES EXCLUSIVEMENT PAR UN FLUIDE
SOUS PRESSION-TRADUCTION-LUFTFEDERUNGSEINRICHTUNG
MIT AUSSCHLIESSLICH DRUCKMITTELBETÄTIGTEN
STEUERVENTILEN
(30) 19.02.07 DE 102007008156
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 170 636
B 60 G
17/0185
+ (22) 08736443.6
22.04.08
CONTINENTAL A.G.
Vahrenwalder Strasse 9
30165 Hannover(DE);
(54) PROCÉDÉ DE CONTRÔLE FONCTIONNEL DE CAPTEURS DE
MOUVEMENT-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
FUNKTIONSÜBERPRÜFUNG VON BEWEGUNGSSENSOREN
(30) 21.06.07 DE 102007028633
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 641 641
B 60 H
1/00
B 60 H
1/24
+ (22) 04739739.3
09.06.04
BEHR G.M.B.H. & CO. KG
Mauserstrasse 3
70469 Stuttgart(DE);
(54) DISPOSITIF DE VENTILATION, EN PARTICULIER POUR UNE
INSTALLATION DE CHAUFFAGE OU DE CLIMATISATION D'UN
VEHICULE
AUTOMOBILE-TRADUCTION-BELÜFTUNGSVORRICHTUNG,
INSBESONDERE FÜR EINE HEIZUNG ODER KLIMAANLAGE EINES
KRAFTFAHRZEUGS
(30) 30.06.03 DE 10329492
73
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 727 692
B 60 H
1/00
+ (22) 05739580.8
11.03.05
VALEO SYSTEMES THERMIQUES
8 rue Louis Lormand La Verrière
78320 Le Mesnil Saint-Denis (FR);
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR)
(54) DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT D'AIR, POUR VEHICULES,
AVEC DES ENTREES D'AIR EXTERIEUR ET D'AIR RECYCLE
(30) 15.03.04 FR 0402632
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 733 904
B 60 H
1/00
+ (22) 06012334.6
14.06.06
BEHR G.M.B.H. & CO. KG
Mauserstrasse 3
70469 Stuttgart(DE);
(54) Dispositif de climatisation pour véhicule comprenant
une dérivation à air froid-TRADUCTION-Klimaanlage
mit Kaltluft-Bypass für ein Kraftfahrzeug
(30) 17.06.05 DE 102005028205
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 884 383
B 60 H
1/22
+ (22) 06291249.8
31.07.06
BEHR FRANCE ROUFFACH SAS
5 Avenue de la Gare
68250 Rouffach(FR);
(54) Dispositif de chauffage électrique, en particulier
pour un véhicule-TRADUCTION-Elektrische
Heizungsanordnung, insbesondere für ein Kraftfahrzeug
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 943 118
B 60 H
1/34
+ (22) 06806452.6
18.10.06
FAURECIA INNENRAUM SYSTEME G.M.B.H.
Faureciastrasse 1
76767 Hagenbach(DE);
(54) DISPOSITIF DE VENTILATION DESTINE A L'HABITACLE D'UN
VEHICULE-TRADUCTION-BELÜFTUNGSEINRICHTUNG FÜR EINEN
FAHRZEUGINNENRAUM
(30) 21.10.05 DE 102005050881
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 020 319
B 60 H
1/00
+ (22) 08160064.5
10.07.08
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) Groupe de climatisation et guide de faisceau
électrique associé
(30) 31.07.07 FR 0756851
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 050 600
B 60 H
1/24
+ (22) 08018151.4
16.10.08
TRW AUTOMOTIVE ELECTRONICS & COMPONENTS G.M.B.H.
Industriestrasse 2-8
78315 Radolfzell(DE);
(54) Dispositif d'évacuation
d'air-TRADUCTION-Entlüftungsvorrichtung
(30) 19.10.07 DE 202007014663
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 052 893
(51) B 60 H
1/28
B 62 D
25/08
B 62 D
25/24
(21) + (22) 08405313.1
22.12.08
(73) WEIDMANN PLASTICS TECHNOLOGY A.G.
Neue Jonastrasse 60
8640 Rapperswil(CH);
(54) Réservoir d'eau pour un véhicule automobile et
véhicule automobile doté d'un tel réservoir
d'eau-TRADUCTION-Wasserkasten für ein Kraftfahrzeug
und Kraftfahrzeug mit einem solchen Wasserkasten
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 385 713
B 60 J
10/02
B 60 J
10/00
+ (22) 02761854.5
10.04.02
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) VITRE DE FENETRE COLLABLE AVEC CORDON DE DECHIRURE
(30) 14.04.01 DE 10118661
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 609 652
B 60 J
7/20
+ (22) 05013542.5
23.06.05
WEBASTO A.G.
Kraillinger Strasse 5
82131 Stockdorf(DE);
(54) Capote pour véhicule convertible-TRADUCTION-Verdeck
für ein Cabriolet-Fahrzeug
(30) 25.06.04 DE 102004030882
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 800 927
(51) B 60 J
7/057
F 16 D
1/033
F 16 D
1/076
(21) + (22) 06026732.5
22.12.06
(73) DR. ING. H.C. F. PORSCHE A.G.
Porscheplatz 1
70435 Stuttgart(DE);
(54) Dispositif d'entraînement pour
capote-TRADUCTION-Verdeckantrieb
(30) 24.12.05 DE 102005062301
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 946 951
B 60 J
10/00
+ (22) 08100601.7
17.01.08
METZELER AUTOMOTIVE PROFILE SYSTEMS G.M.B.H.
Bregenzer Strasse 133
88131 Lindau(DE);
(54) Procédé destiné à la fabrication d'un joint, en
particulier pour un véhicule automobile, et un tel
joint-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung einer
Dichtung, insbesondere für ein Kraftfahrzeug, und
eine solche Dichtung
(30) 19.01.07 DE 102007002946
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 964 700
B 60 J
1/20
+ (22) 08003581.9
27.02.08
HS PRODUCTS ENGINEERING G.M.B.H.
Am Hartholz 6
82239 Alling(DE);
(54) Store de fenêtre de
véhicule-TRADUCTION-Fahrzeugfensterrollo
(30) 28.02.07 DE 202007002959
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 017 110
(51) B 60 J
7/14
B 60 J
7/12
B 60 J
7/20
(21) + (22) 08350003.3
26.06.08
(73) HEULIEZ
7 rue Louis Heuliez
79140 Cerizay(FR);
(54) Toit rétractable avec sous ensemble
(30) 18.07.07 FR 0705176
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 040 971
B 60 J
5/04
B 62 D
25/20
+ (22) 07803984.9
06.07.07
RENAULT SAS
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) DISPOSITIF DE RENFORT DE BAS DE PORTE
(30) 18.07.06 FR 0653003
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 095 984
(51) B 60 J
10/00
B 60 J
10/08
B 60 J
10/02
(21) + (22) 09151283.0
23.01.09
(73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78170 Velizy Villacoublay(FR);
(54) Joint d'étanchéité pour encadrement d'ouvrant,
notamment de type porte ou fenêtre
(30) 29.02.08 FR 0851312
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 572
(51) B 60 J
5/06
B 60 R
16/02
H 02 G
11/00
E 05 F
15/14
(21) + (22) 08734825.6
28.03.08
(73) LEONI BORDNETZ-SYSTEME G.M.B.H.
Marienstrasse 7
90402 Nürnberg(DE);
(54) DISPOSITIF DE GUIDAGE DE
CÂBLAGE-TRADUCTION-LEITUNGSFÜHRUNGSEINRICHTUNG
(30) 12.04.07 DE 102007017286
(45) 15.09.10
_____________________________________________
74
(11) 1 612 081
(51) B 60 K
28/08
B 60 K
28/16
B 60 T
8/32
B 60 T
7/20
B 60 T
8/24
(21) + (22) 05009553.8
30.04.05
(73) WESTFALIA - AUTOMOTIVE G.M.B.H.
Am Sandberg 45
33378 Rheda-Wiedenbrück(DE);
(54) Procédé et dispositif de fonctionnement d'un
véhicule à moteur avec un attelage de
remorque-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum
Betreiben eines Kraftfahrzeuges mit einer
Anhängekupplung
(30) 30.06.04 DE 102004031467
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 694 546
(51) B 60 K
23/04
F 16 D
25/0638
F 16 J
15/16
B 60 W
10/02
B 60 W
10/10
B 60 W
10/18
B 60 T
11/10
(21) + (22) 03782339.0
09.12.03
(73) GKN DRIVELINE INTERNATIONAL G.M.B.H.
Hauptstrasse 150
53797 Lohmar(DE);
(54) SYSTEME HYDRAULIQUE-TRADUCTION-HYDRAULIKSYSTEM
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 847 413
B 60 K
15/06
F 02 M
37/18
+ (22) 07105890.3
10.04.07
BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H.
Schöneberger Ufer 1
10785 Berlin(DE);
(54) Système d'alimentation en carburant pour
véhicule-TRADUCTION-Kraftstoffversorgungssystem für
ein Fahrzeug
(30) 10.04.06 DE 102006017123
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 896 280
B 60 K
6/20
+ (22) 06778972.7
23.06.06
PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) PROCEDE POUR PILOTER LE COUPLAGE OU LE DECOUPLAGE
DES DEUX MOTEURS D' UN GROUPE MOTOPROPULSEUR HYBRIDE
PARALLELE
(30) 27.06.05 FR 0506515
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 910 117
(51) B 60 K
6/00
B 60 T
1/06
F 16 H
3/72
(21) + (22) 06743847.3
26.04.06
(73) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) PROCEDE DE BLOCAGE DE ROUES D'UN VEHICULE HYBRIDE A
L'ARRET ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION ASSOCIE
(30) 02.05.05 FR 0551148
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 912 816
B 60 K
1/00
+ (22) 06776179.1
11.07.06
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC.
300 Renaissance Center
Detroit MI 48265-3000(US);
(54) PROCEDE DE COMMANDE D'UN PRETENSIONNEUR DE CEINTURE
ET SYSTEME DE SECURITE D'UN PRETENSIONNEUR DE
CEINTURE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR STEUERUNG EINES
GURTSTRAFFERS UND SICHERHEITSANORDNUNG MIT EINEM
GURTSTRAFFER
(30) 30.07.05 DE 102005035862
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 948 465
B 60 K
35/00
G 02 B
27/01
+ (22) 06831339.4
15.11.06
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) DISPOSITIF D'AFFICHAGE ESCAMOTABLE POUR UN VEHICULE
AUTOMOBILE ET VEHICULE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
(30) 18.11.05 FR 0511716
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 986 889
B 60 K
37/00
B 60 R
16/037
+ (22) 07703272.0
05.02.07
VOLKSWAGEN A.G.
38436 Wolfsburg(DE);
(54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR L'EDITION INTERACTIVE
D'INFORMATIONS ET/OU L'ASSISTANCE A L'UTILISATEUR
D'UN VÉHICULE-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN
ZUR INTERAKTIVEN INFORMATIONSAUSGABE UND/ODER
HILFESTELLUNG FÜR DEN BENUTZER EINES KRAFTFAHRZEUGS
(30) 11.02.06 DE 102006006338
24.10.06 DE 102006049965
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 992 515
B 60 K
35/00
+ (22) 08009050.9
16.05.08
VOLKSWAGEN AG
38436 Wolfsburg(DE);
(54) Dispositif d'affichage polyvalent et de commande
ainsi que procédé de fonctionnement d'un dispositif
d'affichage polyvalent et de commande d'un véhicule
automobile-TRADUCTION-Multifunktionsanzeige- und
Bedienvorrichtung sowie Verfahren zum Betreiben
einer Multifunktionsanzeige- und Bedienvorrichtung
eines Kraftfahrzeuges
(30) 16.05.07 DE 102007023292
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 014 503
B 60 K
26/02
+ (22) 08160000.9
09.07.08
DEERE & CY
One John Deere Place
Moline IL 61265-8098(US);
(54) Dispositif de commande destiné à la commande d'au
moins une taille d'état d'un véhicule utilitaire
agricole ou industriel-TRADUCTION-Bedienvorrichtung
zum Ansteuern mindestens einer Zustandsgröße eines
landwirtschaftlichen oder industriellen Nutzfahrzeugs
(30) 11.07.07 DE 102007032310
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 017 114
(51) B 60 K
17/10
B 60 K
17/28
B 60 K
25/00
F 15 B
11/17
(21) + (22) 08157851.0
09.06.08
(73) CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H.
Münsterstraße 33
33428 Harsewinkel (DE);
GKN WALTERSCHEID G.M.B.H.
Hauptstrasse 150
53797 Lohmar(DE)
(54) Véhicule doté d'un entraînement de roulement
hydrostatique-TRADUCTION-Fahrzeug mit
hydrostatischem Fahrantrieb
(30) 09.07.07 DE 102007032005
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 020 328
B 60 K
15/05
+ (22) 08010006.8
31.05.08
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC.
300 Renaissance Center
Detroit MI 48265-3(US);
(54) Unité de trappe d'obturation de
réservoir-TRADUCTION-Tankklappeneinheit
(30) 28.07.07 DE 102007035491
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 089 262
B 60 K
31/00
B 60 W
30/16
+ (22) 07846597.8
15.11.07
BAYERISCHE MOTOREN WERKE A.G.
Petuelring 130
80809 München(DE);
(54) PROCÉDÉ DE RÉGULATION DE LA VITESSE ET/OU DE
RÉGULATION DE LA DISTANCE ENTRE LES VÉHICULES POUR
VÉHICULES AUTOMOBILES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
GESCHWINDIGKEITS- UND/ODER ABSTANDSREGELUNG BEI
KRAFTFAHRZEUGEN
(30) 30.11.06 DE 102006056629
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 094 521
(51) B 60 K
31/00
B 60 W
30/16
B 60 W
30/12
(21) + (22) 07846517.6
30.10.07
(73) DAIMLER A.G.
Mercedesstrasse 137
70327 Stuttgart(DE);
(54) SYSTÈME D'ASSISTANCE AU CONDUCTEUR ET PROCÉDÉ
D'ASSISTANCE AU CONDUCTEUR POUR LE MAINTIEN DE LA
VOIE-TRADUCTION-FAHRERASSISTENZSYSTEM UND VERFAHREN
ZUR UNTERSTÜTZUNG DES FAHRERS EINES FAHRZEUGS BEIM
SPURHALTEN
(30) 12.12.06 DE 102006058412
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 123 500
(51) B 60 K
31/00
B 60 T
10/00
B 60 T
10/02
(21) + (22) 09006150.8
06.05.09
(73) MAN NUTZFAHRZEUGE A.G.
75
Dachauerstrasse 667
80995 München(DE);
(54) Procédé et dispositif de détermination des
conditions de marche et d'arrêt pour un frein moteur
d'une installation de frein continu d'un véhicule,
notamment d'un véhicule
utilitaire-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur
Ermittlung der Ein- und Ausschaltbedingung für eine
Motorbremse einer Dauerbremsanlage eines Fahrzeuges,
insbesondere eines Nutzfahrzeuges
(30) 09.05.08 DE 102008023134
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 125 421
B 60 K
28/04
F 02 N
11/08
+ (22) 08715962.0
22.02.08
BAYERISCHE MOTOREN WERKE A.G.
Petuelring 130
80809 München(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE MISE EN MARCHE
POUR LA COMMANDE D'UN PROCESSUS DE DÉMARRAGE
AUTOMATIQUE D'UNE UNITÉ
D'ENTRAÎNEMENT-TRADUCTION-VERFAHREN UND
ANLASSSTEUERVORRICHTUNG ZUR STEUERUNG EINES
AUTOMATISCHEN ANSCHALTVORGANGS EINER ANTRIEBSEINHEIT
(30) 28.02.07 DE 102007009856
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 158 104
B 60 K
17/22
F 16 D
3/38
+ (22) 08784233.2
19.06.08
IFA TECHNOLOGIES G.M.B.H.
Industriestrasse 6
39340 Haldensleben(DE);
(54) ARBRE LONGITUDINAL-TRADUCTION-LÄNGSWELLE
(30) 21.06.07 DE 102007029112
27.05.08 DE 102008025238
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 472 112
B 60 L
9/18
B 60 L
11/18
+ (22) 03706417.7
03.02.03
ELIN EBG TRACTION GMBH
Cumberlandstrasse 32-34
1141 Wien(AT);
(54) VEHICULE POUVANT FONCTIONNER SUR ACCUMULATEURS ET
PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER UN TEL
VEHICULE-TRADUCTION-FAHRZEUG MIT BATTERIEFAHRT UND
VERFAHREN ZUM BETRIEB EINES SOLCHEN FAHRZEUGES
(30) 07.02.02 AT 1992002
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 086 787
(51) B 60 L
7/10
B 60 L
7/16
B 60 L
7/24
B 60 T
8/1761
H 02 P
3/26
(21) + (22) 07819312.5
25.10.07
(73) KNORR-BREMSE SYSTEME FUR SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) SYSTÈME D'ENTRAÎNEMENT ET DE FREINAGE POUR UN
VÉHICULE À RAILS, COMPRENANT UN FREIN GÉNÉRATIF ET
UN FREIN À FRICTION
SUPPLÉMENTAIRE-TRADUCTION-ANTRIEBS- UND BREMSSYSTEM
EINES SCHIENENFAHRZEUGS MIT GENERATORISCHER BREMSE
UND ZUSÄTZLICHER REIBUNGSBREMSE
(30) 31.10.06 DE 102006051318
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
0 962 353
B 60 M
1/10
+ (22) 99401248.2
25.05.99
ALSTOM ENTREPRISE SA
"Le Sextant"
2 quai Michelet
92300 Levallois Perret(FR);
(54) Système d'alimentaton par le sol pour véhicule
électrique et véhicule équipé pour utiliser un tel
système
(30) 04.06.98 FR 9807012
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 621 395
B 60 N
2/28
+ (22) 05105512.7
21.06.05
ARTSANA S.P.A.
Via Saldarini Catelli 1
22070 Grandate (Como)(IT);
(54) Siège-auto pour enfant adaptable à la croissance de
l'enfant
(30) 29.07.04 IT MI20041554
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 738 954
(51) B 60 N
2/48
F 15 B
15/19
F 15 B
15/14
(21) + (22) 06002170.6
02.02.06
(73) DELPHI TECHNOLOGIES, INC.
PO Box 5052
Troy MI 48007(US);
(54) Dispositif de
déclenchement-TRADUCTION-Auslösevorrichtung
(30) 01.07.05 GB 0513278
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 820 729
B 60 N
2/68
B 64 D
11/06
+ (22) 06026532.9
21.12.06
RECARO AIRCRAFT SEATING G.M.B.H. & CO. KG
Daimlerstrasse 21
74523 Schwäbisch Hall(DE);
(54) Dispositif de fixation de siège
d'avion-TRADUCTION-Flugzeugsitzbefestigungsvorrichtun
g
(30) 21.02.06 DE 102006007977
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 834 831
B 60 N
2/04
+ (22) 07005325.1
14.03.07
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC.
300 Renaissance Center
Detroit MI 48265-3000(US);
(54) Siège de véhicule automobile et véhicule automobile
doté d'un tel siège de véhicule
automobile-TRADUCTION-Kraftfahrzeugsitz und
Kraftfahrzeug mit einem solchen Kraftfahrzeugsitz
(30) 16.03.06 DE 10612136
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 873 003
B 60 N
2/14
+ (22) 07012321.1
23.06.07
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC.
300 Renaissance Center
Detroit MI 48265-3000(US);
(54) Installation de siège pour un véhicule automobile
doté d'un siège pivotant-TRADUCTION-Sitzanordnung
für ein Kraftfahrzeug mit einem Drehsitz
(30) 01.07.06 DE 102006030510
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 931 232
B 60 N
2/00
A 47 C
15/00
+ (22) 05786593.3
03.10.05
VITRA PATENTE A.G.
Klünenfeldstrasse 22
4132 Muttenz(CH);
(54) SIEGE-TRADUCTION-STUHL
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 033 838
B 60 N
2/015
+ (22) 08305434.6
30.07.08
PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES SA
Route de Gizy
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) Dispositif d'articulation d'un siege arriere sur un
plancher de vehicule automobile
(30) 23.08.07 FR 0757142
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 043 888
(51) B 60 N
2/28
B 60 N
2/48
B 60 R
11/00
(21) + (22) 07725204.7
14.05.07
(73) CYBEX INDUSTRIAL LTD.
1/F. Sunning Plaza 10 Hysan Avenue
Causeway Bay Hong Kong(CN);
(54) SYSTÈME DE SURVEILLANCE ET DE DIVERTISSEMENT POUR
SIÈGE
ENFANT-TRADUCTION-ÜBERWACHUNGS-/UNTERHALTUNGSSYSTEM
FÜR EINEN KINDERSITZ
(30) 26.07.06 DE 102006034556
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 045 120
(51) B 60 N
2/20
B 60 N
2/36
B 60 N
2/44
B 60 N
2/70
(21) + (22) 08164129.2
11.09.08
(73) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) Garnissage pour siège automobile repliable
comportant des bourrelets latéraux rétractables
(30) 04.10.07 FR 0758072
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
76
2 072 329
B 60 N
3/10
+ (22) 08019808.8
13.11.08
FISCHER AUTOMOTIVE SYSTEMS G.M.B.H. & CO. KG
Industriestrasse 103
72160 Horb(DE);
(54) Compartiment de rangement-TRADUCTION-Ablagefach
(30) 20.12.07 DE 102007061898
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 112 016
B 60 N
2/015
+ (22) 09157780.9
09.04.09
GRUPO ANTOLIN-INGENIERIA, S.A.
Crta. Madrid Irun Km. 244 8
09080 Burgos(ES);
(54) Mécanisme d'ancrage d'un siège notamment d'un siège
de véhicule automobile
(30) 21.04.08 FR 0802215
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 374
(51) B 60 N
2/01
B 60 N
2/24
B 60 N
2/30
B 60 R
22/12
B 60 R
22/26
B 64 D
11/06
(21) + (22) 08706975.3
09.01.08
(73) AUTOFLUG G.M.B.H.
Industriestrasse 10
25462 Rellingen(DE);
(54) SIÈGE DE SÉCURITÉ SANS ACCESSOIRES LATÉRAUX, MUNI
D'UN HARNAIS DE SÉCURITÉ-TRADUCTION-MIT EINEM
SCHULTERGURTZEUG VERSEHENER SICHERHEITSSITZ OHNE
SEITENEINBAUTEN
(30) 16.01.07 DE 102007002371
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 142 428
B 60 N
2/015
B 64 D
11/06
+ (22) 08734750.6
25.03.08
ALLSAFE JUNGFALK G.M.B.H. & CO. KG
Gerwigstrasse 31
78234 Engen(DE);
(54) DISPOSITIF SERVANT A FIXER DES
OBJETS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM FESTLEGEN VON
GEGENSTÄNDEN
(30) 22.03.07 DE 102007014420
25.03.08 DE 102008015639
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 447 269
B 60 P
3/22
+ (22) 04290358.3
11.02.04
ETS MAGYAR S.A.
13 avenue Albert Premier
B.P. 136
21004 Dijon Cedex(FR);
(54) Dispositif de mise à l'air libre pour une citerne et
citerne équipée dudit dispositif
(30) 12.02.03 FR 0301679
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 647 444
B 60 P
1/28
B 62 D
25/20
+ (22) 05022382.5
13.10.05
FRANZ XAVER MEILLER FAHRZEUG- UND
MASCHINENFABRIK-GMBH & CO K.G.
Untermenzinger Strasse 1
80997 München(DE);
(54) Fond en tôle d'acier d'une benne
basculante-TRADUCTION-Kippbrücke mit einem
Kippbrückenboden aus Blech
(30) 13.10.04 DE 102004049913
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 870 282
B 60 P
7/13
+ (22) 07012257.7
22.06.07
WAGGONBAU GRAAFF G.M.B.H.
Heinrich-Nagel-Strasse 1
31008 Elze(DE);
(54) Verrouillage pour récipient et réhausse sur wagon
porteur-TRADUCTION-Verriegelung für Behälter und
Aufsetzrahmen auf Tragwagen
(30) 23.06.06 DE 102006028793
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 043 107
(51) B 60 P
3/00
B 08 B
3/00
G 21 F
9/00
G 21 F
7/005
(21) + (22) 08016848.7
25.09.08
(73) RHEINMETALL LANDSYSTEME G.M.B.H.
Dr.-Hell-Strasse
24107 Kiel(DE);
(54) Ecluse, en particulier pour la décontamination de
personnes ou d'objets-TRADUCTION-Schleuse
insbesondere für die Dekontamination von Personen
beziehungsweise Gegenständen
(30) 25.09.07 DE 102007045771
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 085 295
(51) B 60 P
1/28
B 62 D
21/02
(21) + (22) 09000092.8
07.01.09
(73) WERKHUIZEN JACOBS, N.V.
Kanaalstraat 15
3560 Lummen(BE);
(54) Hulpraam voor het monteren van een kraan op het
chassis van een voertuig
(30) 07.01.08 BE 200800008
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 117 874
B 60 P
1/04
B 60 P
3/00
+ (22) 09717333.0
05.03.09
ECKELT GLAS GMBH
Resthofstrasse 18
4400 Steyr(AT);
(54) DISPOSITIF DESTINE AU TRANSPORT D'OBJETS EN FORME DE
PANNEAUX OU DE PLAQUES-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM
BEFÖRDERN VON PLATTEN- ODER TAFELFÖRMIGEN
GEGENSTÄNDEN
(30) 06.03.08 AT 3732008
13.05.08 AT 7632008
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 125 427
B 60 P
1/44
+ (22) 08715919.0
21.02.08
PETER MAIER LEICHTBAU G.M.B.H.
Gottlieb-Daimler-Strasse 7
78224 Singen(DE);
(54) PLATEFORME MOBILE-TRADUCTION-BEWEGBARE PLATTFORM
(30) 26.02.07 DE 102007009611
08.05.07 DE 202007006772
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 125 428
B 60 P
3/00
E 04 H
1/12
+ (22) 08707658.4
11.02.08
KARCHER FUTURETECH G.M.B.H.
Max-Eyth-Strasse 35
71364 Winnenden(DE);
(54) MODULE CONTENEUR MOBILE POUR SERVICE EN CAMPAGNE
MILITAIRE ET/OU HUMANITAIRE-TRADUCTION-MOBILES
CONTAINERMODUL FÜR MILITÄRISCHE UND/ODER HUMANITÄRE
FELDEINSÄTZE
(30) 21.02.07 DE 102007009393
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 642 064
(51) B 60 Q
1/34
F 21 Y
101/02
F 21 S
8/10
F 21 W
101/12
F 21 W
101/027
F 21 V
8/00
(21) + (22) 04738804.6
28.06.04
(73) GUIDO KELLERMANN PRODUKTENTWICKLUNG & HANDEL
Talbotstrasse 21
52068 Aachen(DE);
(54) PHARE DESTINE A UN VEHICULE-TRADUCTION-LEUCHTE FÜR
EIN FAHRZEUG
(30) 27.06.03 DE 10329185
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 686 007
B 60 Q
1/48
B 60 Q
9/00
+ (22) 06100480.0
17.01.06
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) Procédé sonore de diffusion
d'information-TRADUCTION-Verfahren zur akustischen
Ausgabe einer Information
(30) 31.01.05 DE 102005004334
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 702 795
B 60 Q
1/04
+ (22) 06290337.2
28.02.06
VALEO VISION
34 rue Saint-André
93012 Bobigny Cedex(FR);
(54) Système de fixation d'un projecteur sur un bouclier
de véhicule routier et procédé d'installation et de
fixation du projecteur sur le bouclier
(30) 15.03.05 FR 0502548
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 769 968
B 60 Q
1/08
F 21 V
14/08
+ (22) 06291500.4
22.09.06
VALEO VISION
34 rue Saint-André
93012 Bobigny Cedex(FR);
(54) Système d'adaption de l'éclairage d'un véhicule en
fonction d'une situation de route et procédé mis en
oeuvre par ce système
(30) 30.09.05 FR 0510033
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 886 848
77
(51) B 60 Q
1/30
B 60 Q
11/00
B 60 D
1/62
(21) + (22) 07014755.8
27.07.07
(73) CONWYS A.G.
Buzibachstrasse 31a
6023 Rothenburg(CH);
(54) Appareil de raccordement de remorque
électrique-TRADUCTION-Elektrisches
Anhängeranschlussgerät
(30) 12.08.06 DE 102006037826
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 923 261
B 60 Q
1/08
+ (22) 07020891.3
25.10.07
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC.
300 Renaissance Center
Detroit MI 48265-3000(US);
(54) Système d'éclairage d'un véhicule
automobile-TRADUCTION-Beleuchtungssystem eines
Kraftfahrzeugs
(30) 10.11.06 DE 102006052994
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 028 634
(51) B 60 Q
3/04
G 09 F
9/33
G 09 F
21/04
(21) + (22) 07114584.1
20.08.07
(73) CFG S.A.
Avenue de Lonay 2-2 bis
1110 Morges(CH);
(54) Module d'affichage multi-diodes
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 052 911
B 60 Q
1/14
G 06 K
9/00
+ (22) 08167483.0
24.10.08
HELLA KGAA HUECK & CO.
Rixbecker Strasse 75
59552 Lippstadt(DE);
(54) Agencement pour véhicules automobiles destiné à la
reconnaissance de la clarté ambiante lors de la
marche du véhicule automobile-TRADUCTION-Anordnung
für Kraftfahrzeuge zum Erkennen der
Umgebungshelligkeit während der Fahrt des
Kraftfahrzeugs
(30) 26.10.07 DE 102007051268
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 589
(51) B 60 Q
11/00
B 62 D
63/00
B 60 R
16/03
(21) + (22) 08715745.9
13.02.08
(73) WABCO G.M.B.H.
Am Lindener Hafen 21
30453 Hannover(DE);
(54) UNITE D'AFFICHAGE ET DE COMMANDE POUR DES SYSTEMES
ELECTRONIQUES DE REMORQUE, ET PROCEDE DE
CONFIGURATION DE L'UNITE D'AFFICHAGE ET DE
COMMANDE-TRADUCTION-ANZEIGE- UND BEDIENEINHEIT FÜR
ELEKTRONISCHE ANHÄNGERSYSTEME UND VERFAHREN ZUR
KONFIGURATION DER ANZEIGE- UND BEDIENEINHEIT
(30) 08.03.07 DE 102007011326
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 464 544
B 60 R
16/02
+ (22) 04007046.8
24.03.04
DELPHI TECHNOLOGIES, INC.
PO Box 5052
Troy MI 48007(US);
(54) Boîtier avec une barre conductrice pour un
dispositif de sectionnement-TRADUCTION-Gehäuse mit
Stromleiterschiene für eine Trennvorrichtung
(30) 03.04.03 DE 10315368
11.03.04 DE 102004011863
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 476 335
(51) B 60 R
25/04
B 60 R
11/00
B 60 R
7/04
(21) + (22) 03714651.1
21.02.03
(73) MARQUARDT G.M.B.H.
Schlossstrasse 16
78604 Rietheim-Weilheim(DE);
(54) APPAREIL DE COMMANDE POUR VEHICULE
AUTOMOBILE-TRADUCTION-STEUERGERÄT FÜR EIN
KRAFTFAHRZEUG
(30) 21.02.02 DE 10207265
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 612 106
B 60 R
13/02
+ (22) 05014482.3
04.07.05
INTIER AUTOMOTIVE EYBL INTERIORS G.M.B.H.
Stettiner Strasse 7
94315 Straubing(DE);
(54) Peau composite-TRADUCTION-Verbundhaut
(30) 02.07.04 DE 102004032278
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 638 816
B 60 R
19/20
A 41 D
13/018
+ (22) 03780085.1
28.11.03
RIEK, SIEGFRIED, DR. MED.
Konrad-Witz-Strasse 11
D-78628 Rottweil (DE);
BACHMANN, KARL-HEINZ
Fronwiesen 9
78667 Villingendorf(DE);
GAISELMANN, THOMAS
Teichwiesen 4
D-78667 Villingendorf(DE)
(54) SYSTEME DE DECELERATION DE PRE-IMPACT DESTINE A DES
OBJETS EN DEPLACEMENT-TRADUCTION-PRE-CRASH-VERZ
GERUNGSSYSTEM FÜR BEWEGTE OBJEKTE
(30) 27.06.03 DE 10329180
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 663 751
B 60 R
3/02
B 61 D
23/02
+ (22) 04765323.3
17.09.04
KNORR-BREMSE G.M.B.H.
Beethovengasse 43-45
2340 Mödling(AT);
(54) MARCHE COULISSANTE-TRADUCTION-SCHIEBETRITT
(30) 18.09.03 AT 14742003
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 685 540
B 60 R
11/04
G 07 C
5/08
+ (22) 04797233.6
08.11.04
TECHNIKUS AG
Aeulestrasse 5
9490 Vaduz(LI);
(54) DISPOSITIF D'ENREGISTREMENT DE SITUATIONS DE
CONDUITE ET/OU DE CIRCULATION DE VEHICULES ET
PROCEDE D'EVALUATION DE CES
ENREGISTREMENTS-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUR
AUFZEICHNUNG VON FAHR- UND/ODER VERKEHRSSITUATIONEN
VON FAHRZEUGEN UND VERFAHREN ZUR AUSWERTUNG DIESER
AUFZEICHNUNGEN
(30) 11.11.03 CH 193603
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 725 436
B 60 R
21/01
+ (22) 05707740.6
05.01.05
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) DISPOSITIF DE PROTECTION
D'OCCUPANT-TRADUCTION-INSASSENSCHUTZVORRICHTUNG
(30) 26.02.04 DE 102004009300
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 838 555
B 60 R
13/08
G 10 K
11/16
+ (22) 05823029.3
22.12.05
ELRINGKLINGER A.G.
Max-Eyth-Strasse 2
72581 Dettingen/Erms(DE);
(54) ELEMENT CONSTITUTIF STRUCTURAL, NOTAMMENT ELEMENT DE
PROTECTION-TRADUCTION-STRUKTURBAUTEIL, INSBESONDERE
ABSCHIRMTEIL
(30) 21.01.05 DE 102005003126
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 849 664
B 60 R
21/34
+ (22) 07300969.8
20.04.07
PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) Dispositif de sécurité passif en cas de choc piéton
avant d'un véhicule automobile et véhicule
comprenant un tel dispositif
(30) 26.04.06 FR 0651482
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 957 328
(51) B 60 R
21/34
B 62 D
25/10
B 62 D
29/00
(21) + (22) 06842073.6
30.11.06
(73) INOPLAST
Le Berlioz
Domaines de la Gare
07100 Annonay (FR);
RENAULT SAS
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR)
(54) CAPOT D'UN VEHICULE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN
TEL CAPOT
(30) 01.12.05 FR 0512202
78
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 975 043
(51) B 60 R
21/34
B 62 D
25/10
B 62 D
25/12
(21) + (22) 08151719.5
21.02.08
(73) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) Capot à doublure renforcée pour véhicule
(30) 28.03.07 FR 0754091
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 986 889
B 60 R
16/037
B 60 K
37/00
+ (22) 07703272.0
05.02.07
VOLKSWAGEN A.G.
38436 Wolfsburg(DE);
(54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR L'EDITION INTERACTIVE
D'INFORMATIONS ET/OU L'ASSISTANCE A L'UTILISATEUR
D'UN VÉHICULE-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN
ZUR INTERAKTIVEN INFORMATIONSAUSGABE UND/ODER
HILFESTELLUNG FÜR DEN BENUTZER EINES KRAFTFAHRZEUGS
(30) 11.02.06 DE 102006006338
24.10.06 DE 102006049965
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 998 981
B 60 R
21/0132
B 60 R
21/0134
+ (22) 07731659.4
23.02.07
RENAULT SAS
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) SYSTEME POUR CONTROLER LE DECLENCHEMENT DES ORGANES
DE PROTECTION DES OCCUPANTS AVANT L'IMPACT LATERAL
D'UN VEHICULE
(30) 30.03.06 FR 0602777
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 026 993
(51) B 60 R
13/08
B 62 D
25/12
G 10 K
11/168
(21) + (22) 07729678.8
30.05.07
(73) CARCOUSTICS TECHCONSULT G.M.B.H.
Neuenkamp 8
51381 Leverkusen(DE);
(54) HABILLAGE DE COMPARTIMENT MOTEUR ABSORBANT LES
BRUITS AERIENS POUR VEHICULES AUTOMOBILES, NOTAMMENT
HABILLAGE DE CAPOT MOTEUR-TRADUCTION-LUFTSCHALL
ABSORBIERENDE MOTORRAUMVERKLEIDUNG FÜR
KRAFTFAHRZEUGE, INSBESONDERE MOTORHAUBENVERKLEIDUNG
(30) 09.06.06 DE 202006009245
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 036 788
B 60 R
22/195
B 60 R
22/46
+ (22) 08300230.3
26.06.08
RENAULT S.A.S.
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne-Billancourt(FR);
(54) Elément de fixation d'un dispositif de ceinture de
sécurité d'un véhicule
(30) 12.09.07 FR 0706380
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 038 149
(51) B 60 R
21/09
G 05 G
1/30
B 60 T
7/06
(21) + (22) 07788977.2
11.06.07
(73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) DISPOSITIF DE PEDALIER RETRACTABLE EN CAS DE CHOC
FRONTAL SUR UN VEHICULE
(30) 30.06.06 FR 0652759
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 043 888
(51) B 60 R
11/00
B 60 N
2/28
B 60 N
2/48
(21) + (22) 07725204.7
14.05.07
(73) CYBEX INDUSTRIAL LTD.
1/F. Sunning Plaza 10 Hysan Avenue
Causeway Bay Hong Kong(CN);
(54) SYSTÈME DE SURVEILLANCE ET DE DIVERTISSEMENT POUR
SIÈGE
ENFANT-TRADUCTION-ÜBERWACHUNGS-/UNTERHALTUNGSSYSTEM
FÜR EINEN KINDERSITZ
(30) 26.07.06 DE 102006034556
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 060 447
B 60 R
21/01
+ (22) 08019320.4
05.11.08
VOLKSWAGEN A.G.
38436 Wolfsburg(DE);
(54) Procédé destiné à l'application sécurisée d'un
capteur sur un véhicule automobile et capteur équipé
de manière correspondante ainsi que véhicule
automobile-TRADUCTION-Verfahren zum sicheren
Anbringen eines Sensors an einem Kraftfahrzeug und
entsprechend ausgestalteter Sensor und Kraftfahrzeug
(30) 19.11.07 DE 102007055114
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 084 788
(51) B 60 R
16/023
B 60 R
25/02
H 01 R
35/02
(21) + (22) 07819080.8
18.10.07
(73) VALEO SCHALTER UND SENSOREN G.M.B.H.
Laiernstrasse 12
74321 Bietigheim-Bissingen(DE);
(54) MODULE DE COLONNE DE
DIRECTION-TRADUCTION-LENKSTOCKMODUL
(30) 23.10.06 DE 102006049796
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 092 218
B 60 R
16/02
F 16 H
61/00
+ (22) 07822178.5
05.11.07
ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G.
88038 Friedrichshafen(DE);
(54) COMMANDE DE BOÎTE DE VITESSE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE
D'UNE COMMANDE DE BOÎTE DE
VITESSE-TRADUCTION-GETRIEBESTEUERUNG UND VERFAHREN
ZUR MONTAGE EINER GETRIEBESTEUERUNG
(30) 17.11.06 DE 102006054279
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 095 520
(51) B 60 R
11/02
H 04 B
1/38
H 04 M
1/60
(21) + (22) 07817790.4
13.11.07
(73) PEIKER ACUSTIC G.M.B.H. & CO. KG
Max-Planck-Strasse 32
61381 Friedrichsdorf(DE);
(54) DISPOSITIF DE MAINTIEN POUR UN APPAREIL
ÉLECTRONIQUE-TRADUCTION-HALTEVORRICHTUNG FÜR EIN
ELEKTRONISCHES GERÄT
(30) 13.11.06 DE 102006053650
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 098 414
B 60 R
19/18
+ (22) 08004054.6
05.03.08
PEGUFORM G.M.B.H.
Schlossmattenstrasse 8
79268 Bötzingen(DE);
(54) Agencement de pare-chocs absorbant
l'énergie-TRADUCTION-Energieabsorbierende
Stoßfängeranordnung
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 106 972
B 60 R
3/02
B 61 D
23/02
+ (22) 09156978.0
31.03.09
GEBR. BODE G.M.B.H. & CO. KG
Ochshäuser Strasse 14
34123 Kassel(DE);
(54) Aide à la montée dotée d'un entraînement à broche
amélioré-TRADUCTION-Zustiegshilfe mit verbessertem
Spindelantrieb
(30) 01.04.08 DE 202008004517
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 374
(51) B 60 R
22/12
B 60 R
22/26
B 64 D
11/06
B 60 N
2/01
B 60 N
2/24
B 60 N
2/30
(21) + (22) 08706975.3
09.01.08
(73) AUTOFLUG G.M.B.H.
Industriestrasse 10
25462 Rellingen(DE);
(54) SIÈGE DE SÉCURITÉ SANS ACCESSOIRES LATÉRAUX, MUNI
D'UN HARNAIS DE SÉCURITÉ-TRADUCTION-MIT EINEM
SCHULTERGURTZEUG VERSEHENER SICHERHEITSSITZ OHNE
SEITENEINBAUTEN
(30) 16.01.07 DE 102007002371
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(51) B 60 R
19/24
B 62 D
65/16
B 62 D
65/02
(21) + (22) 08775653.2
26.02.08
(73) CIE PLASTIC OMNIUM
19 Avenue Jules Carteret
69007 Lyon(FR);
(54) ORGANE DE POSITIONNEMENT D'UNE PIECE DE CARROSSERIE
SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
(30) 28.02.07 FR 0753558
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 572
(51) B 60 R
16/02
H 02 G
11/00
E 05 F
15/14
B 60 J
5/06
(21) + (22) 08734825.6
28.03.08
(73) LEONI BORDNETZ-SYSTEME G.M.B.H.
Marienstrasse 7
90402 Nürnberg(DE);
(54) DISPOSITIF DE GUIDAGE DE
CÂBLAGE-TRADUCTION-LEITUNGSFÜHRUNGSEINRICHTUNG
(30) 12.04.07 DE 102007017286
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 589
(51) B 60 R
16/03
B 60 Q
11/00
B 62 D
63/00
(21) + (22) 08715745.9
13.02.08
(73) WABCO G.M.B.H.
Am Lindener Hafen 21
30453 Hannover(DE);
(54) UNITE D'AFFICHAGE ET DE COMMANDE POUR DES SYSTEMES
ELECTRONIQUES DE REMORQUE, ET PROCEDE DE
CONFIGURATION DE L'UNITE D'AFFICHAGE ET DE
COMMANDE-TRADUCTION-ANZEIGE- UND BEDIENEINHEIT FÜR
ELEKTRONISCHE ANHÄNGERSYSTEME UND VERFAHREN ZUR
KONFIGURATION DER ANZEIGE- UND BEDIENEINHEIT
(30) 08.03.07 DE 102007011326
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 139 725
B 60 R
13/02
+ (22) 08788122.3
03.04.08
RENAULT SAS
13-15 Quai Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) AGENCEMENT D'UN PANNEAU DE GARNITURE D'UNE PORTE DE
VEHICULE AUTOMOBILE
(30) 04.04.07 FR 0702464
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 146 869
(51) B 60 R
11/02
B 60 R
11/00
B 62 D
65/14
H 04 R
1/02
(21) + (22) 08805688.2
22.04.08
(73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) DISPOSITIF DE SUPPORT D'UN HAUT-PARLEUR DE VEHICULE
AUTOMOBILE ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN HAUT-PARLEUR
SUR UN TEL DISPOSITIF
(30) 24.05.07 FR 0755239
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 150 442
B 60 R
21/34
+ (22) 08805689.0
22.04.08
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) SYSTEME D'ARTICULATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE
(30) 31.05.07 FR 0755384
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 747 956
B 60 S
9/08
B 66 F
3/08
+ (22) 06015463.0
25.07.06
HAACON HEBETECHNIK G.M.B.H.
Josef-Haamann-Strasse 6
97896 Freudenberg/Main(DE);
(54) Support du type cric à
vis-TRADUCTION-Spindelstützeinrichtung
(30) 26.07.05 DE 102005035512
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 121 392
B 60 R
25/02
+ (22) 07857567.7
13.12.07
VALEO SECURITE HABITACLE
42 rue Le Corbusier
Europarc
94042 Créteil(FR);
(54) ANTIVOL DE SECURITE POUR VEHICULE
(30) 19.12.06 FR 0611105
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 979 207
B 60 S
1/40
B 60 S
1/34
+ (22) 07703021.1
25.01.07
VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE
8 rue Louis Lormand Z.A. de l'Agiot
78321 La Verrière(FR);
(54) BRAS D'ESSUIE-GLACE-TRADUCTION-WISCHARM
(30) 28.01.06 DE 102006004110
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 125 498
79
(11) 2 006 173
(51) B 60 S
1/38
(21) + (22) 07110909.4
22.06.07
(73) FEDERAL-MOGUL S.A.
Avenue Champion
6790 Aubange(BE);
(54) Dispositif d'essuie-glace
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 046 609
B 60 S
1/08
+ (22) 07764895.4
28.06.07
A. RAYMOND ET CIE.
115 Cours Berriat
38000 Grenoble(FR);
(54) DISPOSITIF POUR FIXER UN CAPTEUR RECTANGULAIRE A UN
ELEMENT PORTEUR-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM
BEFESTIGEN EINES RECHTECKIGEN SENSORS AN EINEM
TRÄGERTEIL
(30) 20.07.06 DE 102006033642
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 098 421
B 60 S
1/52
B 62 D
25/24
+ (22) 09153040.2
17.02.09
VALEO VISION
Propriété Industrielle 34 rue Saint-André
93012 Bobigny(FR);
(54) Agencement pour le montage d'un cache sur un
porte-gicleur comportant des moyens de verrouillage
(30) 03.03.08 FR 0801166
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 216 904
(51) B 60 T
8/36
H 01 F
5/04
H 01 F
41/10
(21) + (22) 01128870.1
05.12.01
(73) CLAAS INDUSTRIETECHNIK G.M.B.H.
Halberstädter Strasse 15-19
33106 Paderborn(DE);
(54) Dispositif connecteur et
solénoide-TRADUCTION-Kontaktierungsvorrichtung und
eine Magnetspule
(30) 19.12.00 DE 10063471
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 386 812
B 60 T
17/08
+ (22) 03016546.8
24.07.03
KNORR-BREMSE SYSTEME FUR SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) Cylindre de frein à ressort pour véhicules
routiers-TRADUCTION-Federspeicherzylinder Für
Fahrzeugbremsen
(30) 26.07.02 DE 10234196
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 438 220
B 60 T
8/40
B 60 T
13/66
+ (22) 02776783.9
07.10.02
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) AMOR AGE DE POMPE DANS UN SYSTEME DE FREINAGE
ELECTROHYDRAULIQUE-TRADUCTION-PUMPENANSTEUERUNG IN
EINER ELEKTROHYDRAULISCHEN BREMSANLAGE
(30) 05.10.01 DE 10149242
09.04.02 DE 10215392
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 538 042
(51) B 60 T
8/00
B 60 T
10/00
B 60 T
13/66
B 60 T
7/12
(21) + (22) 04300835.8
01.12.04
(73) RENAULT
13/15 quai A. Le Gallo
92109 Boulogne Billancourt(FR);
(54) Système et procédé de commande de l'accélération
d'un véhicule automobile dans une pente
(30) 01.12.03 FR 0314049
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 572 511
(51) B 60 T
8/00
B 60 T
13/74
B 60 T
7/10
(21) + (22) 03789110.8
02.12.03
(73) CONTINENTAL TEVES A.G. & CO. OHG
Guerickestrasse 7
60488 Frankfurt(DE);
(54) PROCEDE DE REGLAGE ADAPTATIF DU MOMENT DE
FREINAGE-TRADUCTION-VERFAHREN FÜR EINE ADAPTIVE
BREMSMOMENTREGELUNG
(30) 13.12.02 DE 10258647
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 612 081
80
(51) B 60 T
8/32
B 60 T
7/20
B 60 T
8/24
B 60 K
28/08
B 60 K
28/16
(21) + (22) 05009553.8
30.04.05
(73) WESTFALIA - AUTOMOTIVE G.M.B.H.
Am Sandberg 45
33378 Rheda-Wiedenbrück(DE);
(54) Procédé et dispositif de fonctionnement d'un
véhicule à moteur avec un attelage de
remorque-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zum
Betreiben eines Kraftfahrzeuges mit einer
Anhängekupplung
(30) 30.06.04 DE 102004031467
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 694 546
(51) B 60 T
11/10
B 60 K
23/04
F 16 D
25/0638
F 16 J
15/16
B 60 W
10/02
B 60 W
10/10
B 60 W
10/18
(21) + (22) 03782339.0
09.12.03
(73) GKN DRIVELINE INTERNATIONAL G.M.B.H.
Hauptstrasse 150
53797 Lohmar(DE);
(54) SYSTEME HYDRAULIQUE-TRADUCTION-HYDRAULIKSYSTEM
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 755 932
B 60 T
8/17
+ (22) 05776389.8
07.06.05
RENAULT S.A.S.
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) PROCEDE DE COMMANDE D'UN VEHICULE A QUATRE ROUES
DIRECTRICES A L'AIDE D'UN DISPOSITIF DE FREINAGE
INDIVIDUEL DES ROUES
(30) 08.06.04 FR 0406158
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 763 464
B 60 T
8/00
+ (22) 05770243.3
23.06.05
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC.
300 Renaissance Center
Detroit MI 48265-3000(US);
(54) SYSTEME DE FREINAGE AVEC EBS ET FONCTION DE
"PREREMPLISSAGE" AINSI QUE PROCEDE DE REGULATION
ELECTRONIQUE DE FREINAGE-TRADUCTION-BREMSSYSTEM MIT
EBS UND «PREFILL»-FUNKTION SOWIE VERFAHREN ZUR
ELEKTRONISCHEN BREMSREGELUNG
(30) 24.06.04 DE 102004030464
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 884 430
(51) B 60 T
17/02
B 60 T
17/00
B 60 T
13/68
(21) + (22) 07014784.8
27.07.07
(73) KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) Dispositif de préparation de l'air comprimé destiné
à alimenter une installation de freinage d'un
véhicule automobile avec de l'air
comprimé-TRADUCTION-Druckluftaufbereitungseinrichtung
zum Versorgen einer Kraftfahrzeugbremsanlage mit
Druckluft
(30) 27.07.06 DE 102006034762
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 910 117
(51) B 60 T
1/06
F 16 H
3/72
B 60 K
6/00
(21) + (22) 06743847.3
26.04.06
(73) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) PROCEDE DE BLOCAGE DE ROUES D'UN VEHICULE HYBRIDE A
L'ARRET ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION ASSOCIE
(30) 02.05.05 FR 0551148
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 979 224
B 60 T
11/16
B 62 L
3/02
+ (22) 07703103.7
29.01.07
GUSTAV MAGENWIRTH G.M.B.H. & CO. KG
Stuttgarter Strasse 48
72574 Bad Urach(DE);
(54) DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT ET RÉSERVOIR DE
COMPENSATION POUR DISPOSITIF
D'ACTIONNEMENT-TRADUCTION-BETÄTIGUNGSVORRICHTUNG UND
AUSGLEICHSBEHÄLTER FÜR EINE BETÄTIGUNGSVORRICHTUNG
(30) 30.01.06 DE 102006004210
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 029 408
(51) B 60 T
10/04
B 60 T
1/10
(21) + (22) 07726091.7
20.06.07
(73) BRUENINGHAUS HYDROMATIK G.M.B.H.
Glockeraustrasse 2
89275 Elchingen(DE);
(54) ENTRAÎNEMENT À FONCTION DE RÉCUPÉRATION D'ÉNERGIE
AVEC SOUPAPE DE RÉGULATION DE PRESSION DE
FREINAGE-TRADUCTION-ANTRIEB MIT
ENERGIERÜCKGEWINNUNGSFUNKTION MIT
BREMSDRUCKREGELVENTIL
(30) 20.06.06 DE 102006028346
06.09.06 DE 102006041823
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 038 149
(51) B 60 T
7/06
B 60 R
21/09
G 05 G
1/30
(21) + (22) 07788977.2
11.06.07
(73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) DISPOSITIF DE PEDALIER RETRACTABLE EN CAS DE CHOC
FRONTAL SUR UN VEHICULE
(30) 30.06.06 FR 0652759
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 040 961
(51) B 60 T
8/17
B 60 T
8/32
B 60 T
13/68
(21) + (22) 07765179.2
11.07.07
(73) KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) SYSTÈME DE FREINAGE ÉLECTRONIQUE SANS DÉTECTEURS DE
PRESSION DANS DES MODULES DE ROUES, ET PROCÉDÉ DE
COMMANDE DE LA PRESSION DE
FREINAGE-TRADUCTION-ELEKTRONISCHES BREMSSYSTEM OHNE
DRUCKSENSOREN IN RADMODULEN UND VERFAHREN ZUR
BREMSDRUCKSTEUERUNG
(30) 11.07.06 DE 102006032064
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 066 541
B 60 T
13/74
B 60 T
11/04
+ (22) 07820499.7
24.09.07
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) FREIN DE STATIONNEMENT
ÉLECTRONIQUE-TRADUCTION-ELEKTRONISCHE FESTSTELLBREMSE
(30) 28.09.06 DE 102006046024
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 086 787
(51) B 60 T
8/1761
H 02 P
3/26
B 60 L
7/10
B 60 L
7/16
B 60 L
7/24
(21) + (22) 07819312.5
25.10.07
(73) KNORR-BREMSE SYSTEME FUR SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) SYSTÈME D'ENTRAÎNEMENT ET DE FREINAGE POUR UN
VÉHICULE À RAILS, COMPRENANT UN FREIN GÉNÉRATIF ET
UN FREIN À FRICTION
SUPPLÉMENTAIRE-TRADUCTION-ANTRIEBS- UND BREMSSYSTEM
EINES SCHIENENFAHRZEUGS MIT GENERATORISCHER BREMSE
UND ZUSÄTZLICHER REIBUNGSBREMSE
(30) 31.10.06 DE 102006051318
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 123 500
(51) B 60 T
10/00
B 60 T
10/02
B 60 K
31/00
(21) + (22) 09006150.8
06.05.09
(73) MAN NUTZFAHRZEUGE A.G.
Dachauerstrasse 667
80995 München(DE);
(54) Procédé et dispositif de détermination des
conditions de marche et d'arrêt pour un frein moteur
d'une installation de frein continu d'un véhicule,
notamment d'un véhicule
utilitaire-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur
Ermittlung der Ein- und Ausschaltbedingung für eine
Motorbremse einer Dauerbremsanlage eines Fahrzeuges,
insbesondere eines Nutzfahrzeuges
(30) 09.05.08 DE 102008023134
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 152 553
B 60 T
7/10
F 16 H
59/02
+ (22) 08715531.3
05.03.08
ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G.
88038 Friedrichshafen(DE);
(54) DISPOSITIF DE COMMANDE POUR UN VÉHICULE ÉQUIPÉ D'UNE
BOÎTE DE VITESSES AUTOMATIQUE ET D'UN SYSTÈME DE
FREIN DE STATIONNEMENT ACTIONNÉ
ÉLECTRIQUEMENT-TRADUCTION-BEDIENVORRICHTUNG FÜR EIN
FAHRZEUG MIT AUTOMATISIERTEM GETRIEBE UND EINEM
ELEKTRISCH BETÄTIGTEN PARKBREMSSYSTEM
81
(30) 07.05.07 DE 102007021831
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 526
(51) B 60 T
8/36
H 01 F
7/18
H 03 K
17/16
(21) + (22) 08758666.5
21.05.08
(73) KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) MONTAGE POUR LA COMMUTATION DE SOUPAPES DANS DES
MODULES AXIAUX D'UN VÉHICULE
UTILITAIRE-TRADUCTION-ANORDNUNG ZUM SCHALTEN VON
VENTILEN IN ACHSMODULEN EINES NUTZFAHRZEUGS
(30) 31.05.07 DE 102007025430
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 694 546
(51) B 60 W
10/02
B 60 W
10/10
B 60 W
10/18
B 60 T
11/10
B 60 K
23/04
F 16 D
25/0638
F 16 J
15/16
(21) + (22) 03782339.0
09.12.03
(73) GKN DRIVELINE INTERNATIONAL G.M.B.H.
Hauptstrasse 150
53797 Lohmar(DE);
(54) SYSTEME HYDRAULIQUE-TRADUCTION-HYDRAULIKSYSTEM
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 089 262
B 60 W
30/16
B 60 K
31/00
+ (22) 07846597.8
15.11.07
BAYERISCHE MOTOREN WERKE A.G.
Petuelring 130
80809 München(DE);
(54) PROCÉDÉ DE RÉGULATION DE LA VITESSE ET/OU DE
RÉGULATION DE LA DISTANCE ENTRE LES VÉHICULES POUR
VÉHICULES AUTOMOBILES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
GESCHWINDIGKEITS- UND/ODER ABSTANDSREGELUNG BEI
KRAFTFAHRZEUGEN
(30) 30.11.06 DE 102006056629
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 094 521
(51) B 60 W
30/16
B 60 W
30/12
B 60 K
31/00
(21) + (22) 07846517.6
30.10.07
(73) DAIMLER A.G.
Mercedesstrasse 137
70327 Stuttgart(DE);
(54) SYSTÈME D'ASSISTANCE AU CONDUCTEUR ET PROCÉDÉ
D'ASSISTANCE AU CONDUCTEUR POUR LE MAINTIEN DE LA
VOIE-TRADUCTION-FAHRERASSISTENZSYSTEM UND VERFAHREN
ZUR UNTERSTÜTZUNG DES FAHRERS EINES FAHRZEUGS BEIM
SPURHALTEN
(30) 12.12.06 DE 102006058412
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 139 738
B 60 W
30/18
B 60 W
10/18
+ (22) 07871931.7
13.12.07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) PROCEDE DE FREINAGE RECUPERATIF POUR VEHICULE
HYBRIDE TENANT COMPTE D'UN APPUI PEDALE ET D'UN
GRADIENT DE PRESSION POUR L'APPLICATION D'UN
FREINAGE ELECTRIQUE
(30) 18.12.06 FR 0655612
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 725 441
(51) B 61 B
13/08
B 61 F
5/22
B 60 G
17/052
(21) + (22) 05715083.1
10.03.05
(73) THYSSENKRUPP TRANSRAPID G.M.B.H.
Henschelplatz 1
34127 Kassel(DE);
(54) VEHICULE A SUSTENTATION MAGNETIQUE A COMMANDE DES
RESSORTS
PNEUMATIQUES-TRADUCTION-MAGNETSCHWEBEFAHRZEUG MIT
LUFTFEDERSTEUERUNG
(30) 18.03.04 DE 102004013690
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 735 199
B 61 B
1/02
E 05 F
15/00
+ (22) 05735025.8
06.04.05
THYSSENKRUPP TRANSRAPID G.M.B.H.
Henschelplatz 1
34127 Kassel(DE);
(54) DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE PORTE D'ACCES AUX QUAIS
MONTEE SUR LA VOIE DE COMMUNICATION D'UN VEHICULE
GUIDE SUR RAILS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR STEUERUNG
EINER AM FAHRWEG EINES SPURGEBUNDENEN FAHRZEUGS
ANGEORDNETEN BAHNSTEIGTÜR
(30) 13.04.04 DE 102004025514
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 013 065
B 61 B
1/00
B 61 K
1/00
+ (22) 07722355.0
29.04.07
STAHN, UWE
Dijonstrasse 20
12167 Berlin(DE);
(54) SYSTEME DE TRANSPORT ACTIF SUR
RAILS-TRADUCTION-AKTIVES SCHIENENGEBUNDENES
TRANSPORTSYSTEM
(30) 30.04.06 DE 102006020546
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 096 015
(51) B 61 B
12/02
B 66 B
23/08
B 66 B
23/10
(21) + (22) 09001963.9
12.02.09
(73) CHAIRKID FORDERTECHNIK GMBH
Brixentaler Strasse 59
6300 Wörgl(AT);
(54) Remonte-pente doté d'un sol d'aide au
transport-TRADUCTION-Skilift mit Hilfsförderboden
(30) 26.02.08 DE 202008002698
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 117 902
B 61 B
3/02
B 61 C
13/04
+ (22) 08707411.8
30.01.08
SWISSLOG TELELIFT G.M.B.H.
Siemensstrasse 1
82178 Puchheim(DE);
(54) INSTALLATION DE CONVOYAGE SUR
RAIL-TRADUCTION-SCHIENENGEBUNDENE FÖRDERANLAGE
(30) 05.02.07 EP 07002442
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 021 222
B 61 C
17/04
H 02 G
3/04
+ (22) 07725875.4
30.05.07
BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H.
Schöneberger Ufer 1
10785 Berlin(DE);
(54) UNITÉ DE MONTAGE POUR UN VÉHICULE FERROVIAIRE
AUTOMOTEUR-TRADUCTION-MONTAGEEINHEIT FÜR EIN
SCHIENEN-TRIEBFAHRZEUG
(30) 31.05.06 DE 102006026459
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 061 688
B 61 C
17/04
+ (22) 07803236.4
05.09.07
BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H.
Schöneberger Ufer 1
10785 Berlin(DE);
(54) VÉHICULE COMPRENANT UN CONDUIT POUR DES CÂBLES
ÉLECTRIQUES-TRADUCTION-FAHRZEUG MIT EINEM KANAL FÜR
ELEKTRISCHE LEITUNGEN
(30) 15.09.06 DE 102006044224
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 089 263
B 61 C
9/50
B 61 F
3/04
+ (22) 07822539.8
13.11.07
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) TRAIN DE ROULEMENT POUR UN VÉHICULE
FERROVIAIRE-TRADUCTION-FAHRWERK FÜR EIN
SCHIENENFAHRZEUG
(30) 14.11.06 DE 102006053642
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 117 902
B 61 C
13/04
B 61 B
3/02
+ (22) 08707411.8
30.01.08
SWISSLOG TELELIFT G.M.B.H.
Siemensstrasse 1
82178 Puchheim(DE);
(54) INSTALLATION DE CONVOYAGE SUR
RAIL-TRADUCTION-SCHIENENGEBUNDENE FÖRDERANLAGE
(30) 05.02.07 EP 07002442
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 663 751
B 61 D
23/02
B 60 R
3/02
+ (22) 04765323.3
17.09.04
KNORR-BREMSE G.M.B.H.
Beethovengasse 43-45
2340 Mödling(AT);
(54) MARCHE COULISSANTE-TRADUCTION-SCHIEBETRITT
(30) 18.09.03 AT 14742003
(45) 08.09.10
_____________________________________________
82
(11)
(51)
(21)
(73)
2 106 972
B 61 D
23/02
B 60 R
3/02
+ (22) 09156978.0
31.03.09
GEBR. BODE G.M.B.H. & CO. KG
Ochshäuser Strasse 14
34123 Kassel(DE);
(54) Aide à la montée dotée d'un entraînement à broche
amélioré-TRADUCTION-Zustiegshilfe mit verbessertem
Spindelantrieb
(30) 01.04.08 DE 202008004517
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 159 084
B 61 D
17/22
B 60 D
5/00
+ (22) 08014888.5
22.08.08
HUBNER G.M.B.H.
Agathofstrasse 15
34123 Kassel(DE);
(54) Passage entre deux véhicules reliés de manière
articulée-TRADUCTION-Übergang zwischen zwei gelenkig
miteinander verbundenen Fahrzeugen
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 725 441
(51) B 61 F
5/22
B 60 G
17/052
B 61 B
13/08
(21) + (22) 05715083.1
10.03.05
(73) THYSSENKRUPP TRANSRAPID G.M.B.H.
Henschelplatz 1
34127 Kassel(DE);
(54) VEHICULE A SUSTENTATION MAGNETIQUE A COMMANDE DES
RESSORTS
PNEUMATIQUES-TRADUCTION-MAGNETSCHWEBEFAHRZEUG MIT
LUFTFEDERSTEUERUNG
(30) 18.03.04 DE 102004013690
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 089 263
B 61 F
3/04
B 61 C
9/50
+ (22) 07822539.8
13.11.07
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) TRAIN DE ROULEMENT POUR UN VÉHICULE
FERROVIAIRE-TRADUCTION-FAHRWERK FÜR EIN
SCHIENENFAHRZEUG
(30) 14.11.06 DE 102006053642
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 139 743
B 61 H
7/08
+ (22) 08716658.3
20.03.08
KNORR-BREMSE SYSTEME FUR SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) DISPOSITIF DE FREINAGE MAGNÉTIQUE SUR RAIL POURVU
D'UNE BOBINE D'ÉLECTROAIMANT ASYMÉTRIQUE ET/OU D'UNE
BOBINE EN PLUSIEURS
PARTIES-TRADUCTION-MAGNETSCHIENENBREMSVORRICHTUNG
MIT ASYMMETRISCHER ERREGERSPULE UND/ODER MIT
MEHRTEILIGER SPULE
(30) 23.03.07 DE 102007014717
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 954 544
(51) B 61 K
9/12
G 01 M
17/10
G 01 B
7/28
(21) + (22) 06841818.5
29.11.06
(73) GANTHA
12 Boulevard Chasseigne
86000 Poitiers(FR);
(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETECTION DE DEFAUTS DE
CIRCULARITE DE ROUES DE MATERIEL FERROVIAIRE ET
SYSTEME COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF
(30) 29.11.05 FR 0512098
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 013 065
B 61 K
1/00
B 61 B
1/00
+ (22) 07722355.0
29.04.07
STAHN, UWE
Dijonstrasse 20
12167 Berlin(DE);
(54) SYSTEME DE TRANSPORT ACTIF SUR
RAILS-TRADUCTION-AKTIVES SCHIENENGEBUNDENES
TRANSPORTSYSTEM
(30) 30.04.06 DE 102006020546
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 362 759
B 61 L
1/16
B 61 L
1/08
+ (22) 03090129.2
25.04.03
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) Détecteur magnétique de roue-TRADUCTION-Magnetischer
Radsensor
(30) 08.05.02 DE 10221577
(45) 29.09.10
_____________________________________________
basculante-TRADUCTION-Kippbrücke mit einem
Kippbrückenboden aus Blech
(30) 13.10.04 DE 102004049913
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
1 456 073
B 61 L
27/04
+ (22) 02792988.4
12.12.02
CARGOCAP G.M.B.H.
Konrad-Zuse-Str. 6
44801 Bochum(DE);
(54) Decentraal systeem voor de volautomatische
doorvoering van
transportdiensten-TRADUCTION-DEZENTRALES SYSTEM ZUR
VOLLAUTOMATISCHEN DURCHFÜHRUNG VON
TRANSPORTDIENSTLEISTUNGEN
(30) 12.12.01 DE 10162117
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 022 698
B 61 L
23/04
E 01 B
35/12
+ (22) 08013222.8
23.07.08
ROGENER, BALDUR
Im Herrschaftsbruch 25
76356 Weingarten(DE);
(54) Procédé et système de surveillance destinés à guider
le fonctionnement de trajectoires de
rails-TRADUCTION-Verfahren und Überwachungssystem
zur Betriebsführung von Schienen-Fahrwegen
(30) 24.07.07 DE 102007034504
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 121 409
B 61 L
3/12
+ (22) 08708501.5
31.01.08
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) PROCÉDÉ, APPAREIL DE COMMANDE MOBILE ET DISPOSITIF
PERMETTANT DE TRANSMETTRE DES DONNÉES À UN ÉLÉMENT
DE PARCOURS DE TRANSPORT GUIDÉ-TRADUCTION-VERFAHREN,
MOBILES BEDIENGERÄT UND ANORDNUNG ZUM ÜBERTRAGEN VON
DATEN AN EIN STRECKENELEMENT DES SPURGEBUNDENEN
VERKEHRS
(30) 02.02.07 DE 102007006130
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 762 461
B 62 B
7/14
+ (22) 06017108.9
17.08.06
HARTAN KINDERWAGENWERK E.K.
Mühlenweg 1
96242 Sonnefeld-Gestungshausen(DE);
(54) Sac pour un enfant ou une poupée ainsi qu'une
poussette ou une voiture de
poupée-TRADUCTION-Tragetasche für ein Kind oder eine
Puppe sowie Kinder-oder Puppenwagen
(30) 07.09.05 DE 202005014143
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 967 437
(51) B 62 B
3/00
B 62 B
3/02
A 47 L
13/51
(21) + (22) 08152417.5
07.03.08
(73) MELCHERT, FRANZ ADOLF
Südring 121
42579 Heiligenhaus(DE);
(54) Chariot de femme de chambre doté de compartiments
verrouillables ou d'une base de dépôt
verrouillable-TRADUCTION-Zimmermädchenwagen mit
verschließbaren Fächern bzw. verschließbarem
Ablageboden
(30) 07.03.07 DE 102007010937
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 506 914
(51) B 62 D
21/02
B 62 D
21/12
B 62 D
63/06
B 62 D
27/06
(21) + (22) 04018186.9
31.07.04
(73) AL-KO KOBER A.G.
Ichenhauser Strasse 14
D-89359 Kötz(DE);
(54) Châssis reporté pour tête de traction d'un
véhicle-TRADUCTION-Anbauchassis für motorisierte
Zugköpfe
(30) 11.08.03 DE 20312500 U
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 647 444
B 62 D
25/20
B 60 P
1/28
+ (22) 05022382.5
13.10.05
FRANZ XAVER MEILLER FAHRZEUG- UND
MASCHINENFABRIK-GMBH & CO K.G.
Untermenzinger Strasse 1
80997 München(DE);
(54) Fond en tôle d'acier d'une benne
83
1 676 772
B 62 D
55/084
B 07 B
1/00
+ (22) 05027046.1
10.12.05
BACKERS MASCHINENBAU G.M.B.H.
Auf dem Bült 42
49767 Twist(DE);
(54) Machine, en particulier
séparateur-TRADUCTION-Arbeitsmaschine, insbesondere
Siebmaschine
(30) 30.12.04 DE 102004063367
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 904 359
B 62 D
5/04
B 62 D
7/15
+ (22) 06778037.9
30.06.06
MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE S.A.
Route Louis Braille 10
1763 Granges-Paccot(CH);
(54) SYSTEME DE DIRECTION D'UN VÉHICULE COMPORTANT UN
MODE DE FONCTIONNEMENT DÉGRADÉ EN CAS DE PANNE D'UN
ACTIONNEUR DE BRAQUAGE DE ROUE
(30) 04.07.05 FR 0507178
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 918 176
B 62 D
9/00
B 62 D
11/10
+ (22) 07119288.4
25.10.07
J.C. BAMFORD EXCAVATORS LTD
Rocester
Uttoxeter Staffordshire ST14 5JP(GB);
(54) Ensemble d'essieu et véhicule
(30) 25.10.06 GB 0621238
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 957 328
(51) B 62 D
25/10
B 62 D
29/00
B 60 R
21/34
(21) + (22) 06842073.6
30.11.06
(73) INOPLAST
Le Berlioz
Domaines de la Gare
07100 Annonay (FR);
RENAULT SAS
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR)
(54) CAPOT D'UN VEHICULE ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN
TEL CAPOT
(30) 01.12.05 FR 0512202
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 957 348
B 62 D
59/04
B 62 D
61/10
+ (22) 06828590.7
01.12.06
KUKA ROBOTER G.M.B.H.
Zugspitzstrasse 140
86165 Augsburg(DE);
(54) VEHICULE COMPOSITE-TRADUCTION-FAHRZEUGVERBUND
(30) 01.12.05 DE 102005057652
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 966 029
B 62 D
7/06
B 62 D
21/11
+ (22) 06841955.5
15.12.06
RENAULT TRUCKS
99 route de Lyon
69800 Saint Priest(FR);
(54) VEHICULE TOUT TERRAIN A PLUSIEURS ESSIEUX MOTEURS
(30) 19.12.05 FR 0512899
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 975 043
(51) B 62 D
25/10
B 62 D
25/12
B 60 R
21/34
(21) + (22) 08151719.5
21.02.08
(73) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) Capot à doublure renforcée pour véhicule
(30) 28.03.07 FR 0754091
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 989 011
(51) B 62 D
1/185
F 16 D
1/072
B 21 D
41/04
B 21 D
53/88
(21) + (22) 07701327.4
15.02.07
(73) THYSSENKRUPP PRESTA AKTIENGESELLSCHAFT
Essanestrasse 10
9492 Eschen(LI);
(54) PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE DE COLONNE DE
DIRECTION ET COLONNE DE DIRECTION DOTEE DE CETTE
PIECE DE COLONNE DE DIRECTION-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUR HERSTELLUNG EINES LENKSPINDELTEILS UND
LENKSPINDEL MIT EINEM SOLCHEN LENKSPINDELTEIL
(30) 02.03.06 DE 102006010228
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 000 392
B 62 D
25/08
+ (22) 08300218.8
03.06.08
RENAULT S.A.S.
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne-Billancourt(FR);
(54) Agencement d'auvent pour un véhicule automobile
(30) 05.06.07 FR 0755460
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 018 313
B 62 D
27/02
B 62 D
25/04
+ (22) 07731752.7
16.03.07
RENAULT S.A.S.
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) LIAISON ENTRE LA TRAVERSE DE PAVILLON ET LE RENFORT
SUPERIEUR DE PIED MILIEU D'UN VEHICULE AUTOMOBILE
(30) 18.05.06 FR 0651814
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 019 024
(51) B 62 D
25/06
B 62 D
29/04
B 62 D
27/02
(21) + (22) 08160758.2
18.07.08
(73) INOPLAST
Le Berlioz
Domaines de la Gare
07100 Annonay(FR);
(54) Ensemble d'un brancard et d'une traverse de rehausse
de toit
(30) 24.07.07 FR 0756698
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 026 993
(51) B 62 D
25/12
G 10 K
11/168
B 60 R
13/08
(21) + (22) 07729678.8
30.05.07
(73) CARCOUSTICS TECHCONSULT G.M.B.H.
Neuenkamp 8
51381 Leverkusen(DE);
(54) HABILLAGE DE COMPARTIMENT MOTEUR ABSORBANT LES
BRUITS AERIENS POUR VEHICULES AUTOMOBILES, NOTAMMENT
HABILLAGE DE CAPOT MOTEUR-TRADUCTION-LUFTSCHALL
ABSORBIERENDE MOTORRAUMVERKLEIDUNG FÜR
KRAFTFAHRZEUGE, INSBESONDERE MOTORHAUBENVERKLEIDUNG
(30) 09.06.06 DE 202006009245
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 027 005
B 62 D
7/14
+ (22) 07788944.2
12.04.07
RENAULT S.A.S.
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne-Billancourt(FR);
(54) DISPOSITIF D'ORIENTATION DE ROUES ARRIERE
(30) 14.06.06 FR 0605298
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 030 870
(51) B 62 D
21/06
B 62 D
25/20
F 16 B
5/06
(21) + (22) 08305430.4
29.07.08
(73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78943 Vélizy-Villacoublay Cedex(FR);
(54) Structure de véhicule automobile
(30) 29.08.07 FR 0757246
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 040 971
B 62 D
25/20
B 60 J
5/04
+ (22) 07803984.9
06.07.07
RENAULT SAS
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) DISPOSITIF DE RENFORT DE BAS DE PORTE
(30) 18.07.06 FR 0653003
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 052 893
(51) B 62 D
25/08
B 62 D
25/24
B 60 H
1/28
(21) + (22) 08405313.1
22.12.08
(73) WEIDMANN PLASTICS TECHNOLOGY A.G.
Neue Jonastrasse 60
8640 Rapperswil(CH);
(54) Réservoir d'eau pour un véhicule automobile et
véhicule automobile doté d'un tel réservoir
d'eau-TRADUCTION-Wasserkasten für ein Kraftfahrzeug
und Kraftfahrzeug mit einem solchen Wasserkasten
84
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 079 629
(51) B 62 D
65/02
F 16 B
17/00
B 62 D
25/14
F 16 B
21/06
F 16 B
21/07
F 16 B
21/12
(21) + (22) 07866402.6
18.10.07
(73) FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE
2 rue Hennape
92000 Nanterre(FR);
(54) DISPOSITIF DE FIXATION D'UN PREMIER SOUS-ENSEMBLE
SUR UN SECOND SOUS- ENSEMBLE DE VÉHICULE AUTOMOBILE.
(30) 18.10.06 FR 0654349
24.01.07 FR 0700490
06.04.07 FR 0702560
24.07.07 FR 0756711
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 085 295
B 62 D
21/02
B 60 P
1/28
+ (22) 09000092.8
07.01.09
WERKHUIZEN JACOBS, N.V.
Kanaalstraat 15
3560 Lummen(BE);
(54) Hulpraam voor het monteren van een kraan op het
chassis van een voertuig
(30) 07.01.08 BE 200800008
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 090 500
B 62 D
53/08
+ (22) 09162089.8
21.03.06
JOST-WERKE G.M.B.H.
Siemensstraße 2
63263 Neu-Isenburg(DE);
(54) Dispositif de détection et d'indication de la
position d'éléments d'attelage d'un
véhicule-TRADUCTION-Vorrichtung zum Nachweis und zur
Anzeige der Position von Komponenten von
Fahrzeugkupplungen
(30) 24.03.05 DE 102005014977
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 091 802
(51) B 62 D
6/00
B 62 D
6/04
B 62 D
7/15
(21) + (22) 07858642.7
22.10.07
(73) RENAULT S.A.S.
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne-Billancourt(FR);
(54) SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE DE BRAQUAGE DES ROUES
ARRIERE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE MUNI DE QUATRE
ROUES DIRECTRICES
(30) 21.11.06 FR 0655014
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 098 421
B 62 D
25/24
B 60 S
1/52
+ (22) 09153040.2
17.02.09
VALEO VISION
Propriété Industrielle 34 rue Saint-André
93012 Bobigny(FR);
(54) Agencement pour le montage d'un cache sur un
porte-gicleur comportant des moyens de verrouillage
(30) 03.03.08 FR 0801166
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 099 670
(51) B 62 D
5/00
B 62 D
7/14
B 62 D
7/15
(21) + (22) 07847595.1
30.11.07
(73) CONTINENTAL TEVES A.G. & CO. OHG
Guerickestrasse 7
60488 Frankfurt(DE);
(54) SYSTEME ET PROCEDE DE REGLAGE D'UN ANGLE DE BRAQUAGE
D'UNE ROUE D'UN VEHICULE
AUTOMOBILE-TRADUCTION-SYSTEM UND VERFAHREN ZUM
EINSTELLEN EINES RADEINSCHLAGSWINKELS EINES RADES
EINES KRAFTFAHRZEUGS
(30) 04.12.06 DE 102006057363
04.12.06 DE 102006057360
30.11.07 DE 102007058143
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 102 053
B 62 D
15/02
+ (22) 07856262.6
26.11.07
VOLKSWAGEN AG
38436 Wolfsburg(DE);
(54) SYSTÈME D'ASSISTANCE AU STATIONNEMENT DOTÉ D'UNE
LOGIQUE AMÉLIORÉE DE BRANCHEMENT ET DE
DÉBRANCHEMENT-TRADUCTION-PARKLENKASSISTENZSYSTEM MIT
VERBESSERTER EIN- UND AUSSCHALTLOGIK
(30) 05.12.06 DE 102006057230
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 107 983
(51) B 62 D
1/19
(21) + (22) 07856670.0
13.12.07
(73) THYSSENKRUPP PRESTA AKTIENGESELLSCHAFT
Essanestrasse 10
9492 Eschen(LI);
(54) COLONNE DE DIRECTION AVEC DISPOSITIF DE PROTECTION
CONTRE LES COLLISIONS-TRADUCTION-LENKSÄULE MIT
CRASHEINRICHTUNG
(30) 09.01.07 DE 102007002091
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 125 498
(51) B 62 D
65/16
B 62 D
65/02
B 60 R
19/24
(21) + (22) 08775653.2
26.02.08
(73) CIE PLASTIC OMNIUM
19 Avenue Jules Carteret
69007 Lyon(FR);
(54) ORGANE DE POSITIONNEMENT D'UNE PIECE DE CARROSSERIE
SUR UN VEHICULE AUTOMOBILE
(30) 28.02.07 FR 0753558
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 129 568
B 62 D
5/00
B 62 D
5/04
+ (22) 08714758.3
14.03.08
THYSSENKRUPP PRESTA AKTIENGESELLSCHAFT
Essanestrasse 10
9492 Eschen(LI);
(54) TRANSMISSION POUR UN DISPOSITIF DE DIRECTION DE
VÉHICULE-TRADUCTION-GETRIEBE FÜR
FAHRZEUGLENKVORRICHTUNG
(30) 28.03.07 CH 499072007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 589
(51) B 62 D
63/00
B 60 R
16/03
B 60 Q
11/00
(21) + (22) 08715745.9
13.02.08
(73) WABCO G.M.B.H.
Am Lindener Hafen 21
30453 Hannover(DE);
(54) UNITE D'AFFICHAGE ET DE COMMANDE POUR DES SYSTEMES
ELECTRONIQUES DE REMORQUE, ET PROCEDE DE
CONFIGURATION DE L'UNITE D'AFFICHAGE ET DE
COMMANDE-TRADUCTION-ANZEIGE- UND BEDIENEINHEIT FÜR
ELEKTRONISCHE ANHÄNGERSYSTEME UND VERFAHREN ZUR
KONFIGURATION DER ANZEIGE- UND BEDIENEINHEIT
(30) 08.03.07 DE 102007011326
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 139 748
B 62 D
5/12
B 62 D
5/22
+ (22) 08736531.8
24.04.08
ZF LENKSYSTEME G.M.B.H.
Richard-Bullinger-Strasse 77
73527 Schwäbisch Gmünd(DE);
(54) DISPOSITIF DE DIRECTION ASSISTEE POUR
VEHICULE-TRADUCTION-HILFSKRAFTLENKVORRICHTUNG FÜR
EIN FAHRZEUG
(30) 27.04.07 DE 102007019906
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 146 869
(51) B 62 D
65/14
H 04 R
1/02
B 60 R
11/02
B 60 R
11/00
(21) + (22) 08805688.2
22.04.08
(73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) DISPOSITIF DE SUPPORT D'UN HAUT-PARLEUR DE VEHICULE
AUTOMOBILE ET PROCEDE DE MONTAGE D'UN HAUT-PARLEUR
SUR UN TEL DISPOSITIF
(30) 24.05.07 FR 0755239
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 159 137
B 62 D
31/02
+ (22) 09009193.5
15.07.09
MAN NUTZFAHRZEUGE A.G.
Dachauerstrasse 667
80995 München(DE);
(54) Sous-structure pour véhicules automobiles, notamment
pour véhicules utilitaires-TRADUCTION-Unterbau für
Kraftfahrzeuge, insbesondere für Nutzfahrzeuge
(30) 29.08.08 DE 102008045005
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 014 543
B 62 H
5/00
E 05 B
71/00
+ (22) 08159714.8
04.07.08
BATAVUS B.V.
Industrieweg 4
8444 AR Heerenveen(NL);
(54) Fiets en slotkabel
(30) 05.07.07 NL 1034101
(45) 01.09.10
85
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 033 881
B 62 J
3/00
B 62 K
21/12
+ (22) 08159706.4
04.07.08
BATAVUS B.V.
Industrieweg 4
8444 AR Heerenveen(NL);
(54) Fietsstuur, samenstel van een dergelijke fietsstuur
en een fietsbel, fiets voorzien van een dergelijk
fietsstuur, alsmede werkwijze voor het vervaardigen
van een dergelijk fietsstuur
(30) 05.07.07 NL 1034100
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 558 488
B 62 K
21/16
+ (22) 03772951.4
04.11.03
IDBIKE B.V.
Alphenseweg 2d
5133 NE Riel(NL);
(54) Koppelorgaan voor het onderling verbinden van een
fietsstuur en een fietsvork
(30) 06.11.02 NL 1021852
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 880 936
B 62 K
25/06
F 16 F
9/53
+ (22) 07013336.8
07.07.07
GUSTAV MAGENWIRTH G.M.B.H. & CO. KG
Stuttgarter Strasse 48
72574 Bad Urach(DE);
(54) Amortisseur-TRADUCTION-Dämpfer
(30) 20.07.06 DE 102006033565
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 949 838
(51) B 62 K
3/00
B 62 K
19/40
A 47 L
9/06
A 47 L
9/00
A 47 L
9/32
(21) + (22) 08001180.2
23.01.08
(73) VERMOP SALMON G.M.B.H.
Zeppelinstrasse 24
82205 Gilching(DE);
(54) Appareil de nettoyage-TRADUCTION-Reinigungsgerät
(30) 24.01.07 DE 102007003573
23.05.07 DE 102007023947
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 033 881
B 62 K
21/12
B 62 J
3/00
+ (22) 08159706.4
04.07.08
BATAVUS B.V.
Industrieweg 4
8444 AR Heerenveen(NL);
(54) Fietsstuur, samenstel van een dergelijke fietsstuur
en een fietsbel, fiets voorzien van een dergelijk
fietsstuur, alsmede werkwijze voor het vervaardigen
van een dergelijk fietsstuur
(30) 05.07.07 NL 1034100
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 979 224
B 62 L
3/02
B 60 T
11/16
+ (22) 07703103.7
29.01.07
GUSTAV MAGENWIRTH G.M.B.H. & CO. KG
Stuttgarter Strasse 48
72574 Bad Urach(DE);
(54) DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT ET RÉSERVOIR DE
COMPENSATION POUR DISPOSITIF
D'ACTIONNEMENT-TRADUCTION-BETÄTIGUNGSVORRICHTUNG UND
AUSGLEICHSBEHÄLTER FÜR EINE BETÄTIGUNGSVORRICHTUNG
(30) 30.01.06 DE 102006004210
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 749 156
B 62 M
11/16
F 16 H
3/66
+ (22) 04745161.2
27.05.04
NARDELLI, PAOLO
Corso Buonarroti 107
38100 Trento(IT);
(54) Epicyclische tandwieloverbrenging voor de
verandering van de hoeksnelheid tussen twee assen
alsook een fiets voorzien van een dergelijke
epicyclische
tandwieloverbrenging-TRADUCTION-EPYZYKLISCHES
RÄDERGETRIEBE ZUR ÄNDERUNG DER WINKELGESCHWINDIGKEIT
ZWISCHEN ZWEI WELLEN SOWIE FAHRRAD, VERSEHEN MIT
EINEM SOLCHEN EPYZYKLISCHEN RÄDERGETRIEBE
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 682 405
B 63 B
17/02
B 63 B
17/04
+ (22) 04790776.1
22.10.04
ZOCHERT, RALPH
Feldweg 1
23948 Wohlenhagen(DE);
(54) TAUD POUR BATEAU AVEC MAIN
COURANTE-TRADUCTION-BOOTSPERSENNING MIT HANDLAUF
(30) 25.10.03 DE 10349999
15.07.04 DE 102004034412
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 868 878
(51) B 63 B
1/12
B 63 B
7/02
B 63 B
43/14
(21) + (22) 06725283.3
23.03.06
(73) JOUFFROY, FREDERIC
2 Allé Mont Vallier Lotissement Les Coteaux
31280 Aigrefeuille(FR);
(54) DISPOSITIF AMOVIBLE A FLOTTEURS REPLIABLES POUR
TRANSFORMER UNE EMBARCATION MONOCOQUE EN UNE
EMBARCATION MULTICOQUE ET EMBARCATION LE COMPORTANT
(30) 25.03.05 FR 0502975
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 977 968
B 63 B
35/79
A 63 B
35/12
+ (22) 07105770.7
05.04.07
JOY RIDE TECHNOLOGY CO., LTD.
No. 23 3rd Nan Kang Road
Nan t'ou (TW);
RUAN, CHIA-WEN
No. 23 3rd Nan Kang Road
Nantou(TW);
LIAO, MING-CHEN
Joy Ride Technology Co. Ltd. No. 23 3rd Nan Kang
Road
Nantou(TW)
(54) Propellergetriebene vorrichtung zum wellenreiten
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 003 052
B 63 B
27/10
B 63 B
27/22
+ (22) 08157751.2
06.06.08
GOTTWALD PORT TECHNOLOGY G.M.B.H.
Forststrasse 16
40597 Düsseldorf(DE);
(54) Dispositif de décharge flottant pour marchandises en
vrac-TRADUCTION-Schwimmende Umladeeinrichtung für
Schüttgut
(30) 15.06.07 DE 102007027536
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 076 425
(51) B 63 B
21/50
B 63 B
22/00
B 63 B
22/04
(21) + (22) 07866407.5
19.10.07
(73) NENUPHAR
ABM Centre 128 Rue du Faubourg de Douai
59000 Lille(FR);
(54) RESEAU DE FLOTTEURS, NOTAMMENT DESTINE POUR
L'ANCRAGE D'EOLIENNES ET/OU D'HYDROLIENNES SUR DES
SITES MARINS DE PROFFONDEUR IMPORTANTE
(30) 20.10.06 FR 0609204
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 117 918
B 63 B
21/66
B 63 G
8/42
+ (22) 07846363.5
21.11.07
CHRISTIAN-ALBRECHTS-UNIVERSITAT ZU KIEL
Christian-Albrechts-Platz 4
24118 Kiel(DE);
(54) PROCÉDÉ DE GUIDAGE EN PROFONDEUR D'UN POISSON
REMORQUÉ-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR TIEFENFÜHRUNG
EINES SCHLEPPFISCHES
(30) 13.01.07 DE 102007002057
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 117 918
B 63 G
8/42
B 63 B
21/66
+ (22) 07846363.5
21.11.07
CHRISTIAN-ALBRECHTS-UNIVERSITAT ZU KIEL
Christian-Albrechts-Platz 4
24118 Kiel(DE);
(54) PROCÉDÉ DE GUIDAGE EN PROFONDEUR D'UN POISSON
REMORQUÉ-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR TIEFENFÜHRUNG
EINES SCHLEPPFISCHES
(30) 13.01.07 DE 102007002057
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(51) B 63 H
3/06
B 64 C
11/44
(21) + (22) 07016481.9
22.08.07
(73) BADER, INGO
Uiterweg 127WS19
1431 AD Aalsmeer(NL);
(54) Système de propulsion avec une hélice à pas
variable-TRADUCTION-Antriebssystem mit einem
Verstellpropeller
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 102 059
B 63 H
25/38
+ (22) 07847314.7
23.11.07
VAN DER VELDEN BARKEMEYER G.M.B.H.
Wilhelm-Bergner-Strasse 15
21509 Glinde(DE);
(54) GOUVERNAIL A AILERON-TRADUCTION-FLOSSENRUDER
(30) 30.11.06 DE 102006057122
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 666 354
B 64 C
1/12
+ (22) 05025886.2
28.11.05
AIRBUS OPERATIONS G.M.B.H.
Kreetslag 10
21129 Hamburg(DE);
(54) Composant structurel, procédé de fabrication d'un
composant structurel et utilisation d'un composant
structurel dans le revêtement d'un
aéronef-TRADUCTION-Strukturbauteil, Verfahren zum
Herstellen eines Strukturbauteils und Verwendung
eines Strukturbauteils für eine Flugzeugschale
(30) 01.12.04 DE 102004058014
01.12.04 US 632091 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 834 874
(51) B 64 C
25/24
B 64 C
9/16
B 64 C
9/22
(21) + (22) 07290260.4
02.03.07
(73) MESSIER-BUGATTI
Zone Aéronautique Louis Bréguet
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) Architecture de distribution de puissance pour
actionnements en séquence d'éléments mobiles d'un
aéronef
(30) 13.03.06 FR 0602180
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 957 361
B 64 C
7/00
+ (22) 06842033.0
23.11.06
AIRBUS OPERATIONS (S.A.S)
316 route de Bayonne
31060 Toulouse(FR);
(54) MUR DE CLOISONNEMENT POUR CARÉNAGE VENTRAL D'AÉRONEF
ET AÉRONEF MUNI D'UN CARÉNAGE VENTRAL
(30) 07.12.05 FR 0553760
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 997 953
(51) B 64 C
3/26
A 63 H
27/00
C 08 G
18/08
C 08 G
18/70
C 09 D
175/06
D 06 N
3/14
D 06 M
15/564
(21) + (22) 07090097.2
11.05.07
(73) SIEGFRIED LANITZ
Auenstr. 25
04178 Leipzig(DE);
(54) Tissu attelé pour aéronef-TRADUCTION-Bespanngewebe
für Luftfahrzeuge
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 028 099
B 64 C
11/44
B 63 H
3/06
+ (22) 07016481.9
22.08.07
BADER, INGO
Uiterweg 127WS19
1431 AD Aalsmeer(NL);
(54) Système de propulsion avec une hélice à pas
variable-TRADUCTION-Antriebssystem mit einem
Verstellpropeller
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 644 243
B 63 H
11/08
+ (22) 04748843.2
13.07.04
PROPELLER JET LIMITED
C/o Campbell & Associates 68 Russell Street
Wesport 7825(NZ);
(54) COMMANDE D'HELICE POUR UNITE DE PROPULSION A JET
D'EAU
(30) 14.07.03 NZ 52666603
01.12.03 NZ 52989103
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 035 277
B 64 C
27/26
B 64 C
27/30
+ (22) 07765012.5
03.07.07
INSTITUTIO NACIONAL DE TECNICA AEROESPACIAL "
ESTEBAN TERRADAS"
Ctra. de Ajalvir Km 4 5
28850 Torrejon de Ardoz (Madrid)(ES);
(54) AERONEF AYANT UN SYSTEME DE VOL CONVERTIBLE
(30) 03.07.06 ES 200601791
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 028 099
86
(11) 2 038 176
(51) B 64 C
7/02
B 64 D
29/06
(21) + (22) 07787297.6
10.07.07
(73) AIRBUS OPERATIONS
316 Route de Bayonne
31060 Toulouse(FR);
(54) ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF COMPRENANT UN CAPOTAGE
AERODYNAMIQUE DE JONCTION MONTE SUR DEUX ELEMENTS
DISTINCTS
(30) 11.07.06 FR 0652912
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 046 638
(51) B 64 C
1/40
B 64 D
15/04
B 64 D
29/00
C 04 B
12/00
(21) + (22) 07823666.8
30.07.07
(73) AIRBUS FRANCE
316 Route de Bayonne
31060 Toulouse(FR);
(54) ELEMENT DE STRUCTURE D'UN AERONEF
(30) 04.08.06 FR 0653291
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 066 564
(51) B 64 C
29/00
B 64 C
21/04
B 64 C
21/06
B 64 C
23/00
(21) + (22) 07823490.3
10.09.07
(73) AGUILAR, MICHEL
33 Rue Marcel Pagnol
F-31320 Castanet Tolosan(FR);
(54) VEHICULE A DECOLLAGE ET ATTERRISSAGE VERTICAL SANS
VOILURE TOURNANTE
(30) 25.09.06 FR 0608353
18.12.06 FR 0611002
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 125 511
B 64 C
21/10
+ (22) 07703066.6
26.01.07
KICK OFF LTD.
Caribbean Suite The Valley TV1 11P Anguilla(AI);
(54) Oppervlakte structuur
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 147 777
B 64 C
1/12
B 29 C
70/30
+ (22) 08300245.1
25.07.08
GASTEL, DANIEL ANDRE
22 Rue Claude Debussy
Domaine de la Bataille
78370 Plaisir les Gatines(FR);
(54) Cale d'épaisseur avec patte d'accroche.
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 549
(51) B 64 C
1/22
B 64 D
9/00
B 64 F
1/32
(21) + (22) 08826123.5
13.06.08
(73) AIRBUS OPERATIONS
316 Route de Bayonne
31060 Toulouse(FR);
(54) DISPOSITIF DE CONVOYAGE DESTINE NOTAMMENT A DES
BAGAGES DANS UNE SOUTE D'AERONEF
(30) 15.06.07 FR 0704292
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 314 985
(51) B 64 D
43/02
G 01 P
13/02
G 01 P
5/14
(21) + (22) 02025446.2
15.11.02
(73) EADS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Willy-Messerschmitt-Strasse
85521 Ottobrunn(DE);
(54) Dispositif de mesure de données aérodynamiques et
système de mesure de données aérodynamiques pour des
aéronefs-TRADUCTION-Luftdaten-Messvorrichtung und
Luftdaten-Messsystem für Fluggeräte
(30) 21.11.01 DE 10157074
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 717 992
B 64 D
11/00
H 04 L
12/28
+ (22) 05009191.7
27.04.05
BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H.
Schöneberger Ufer 1
10785 Berlin(DE);
(54) Informationssystem für passagiere
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 820 729
B 64 D
11/06
B 60 N
2/68
+ (22) 06026532.9
21.12.06
RECARO AIRCRAFT SEATING G.M.B.H. & CO. KG
Daimlerstrasse 21
74523 Schwäbisch Hall(DE);
(54) Dispositif de fixation de siège
d'avion-TRADUCTION-Flugzeugsitzbefestigungsvorrichtun
g
87
(30) 21.02.06 DE 102006007977
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 984 797
(51) B 64 D
45/04
G 05 D
1/00
G 05 D
1/06
(21) + (22) 07730960.7
13.02.07
(73) AIRBUS OPERATIONS (SAS)
316 route de Bayonne
31060 Toulouse(FR);
(54) PROCEDE ET SYSTEME POUR PREDIRE LA POSSIBILITE D
ARRET COMPLET D UN AERONEF SUR UNE PISTE D
ATTERISSAGE
(30) 17.02.06 FR 0601395
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 038 176
B 64 D
29/06
B 64 C
7/02
+ (22) 07787297.6
10.07.07
AIRBUS OPERATIONS
316 Route de Bayonne
31060 Toulouse(FR);
(54) ENSEMBLE MOTEUR POUR AERONEF COMPRENANT UN CAPOTAGE
AERODYNAMIQUE DE JONCTION MONTE SUR DEUX ELEMENTS
DISTINCTS
(30) 11.07.06 FR 0652912
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 046 638
(51) B 64 D
15/04
B 64 D
29/00
C 04 B
12/00
B 64 C
1/40
(21) + (22) 07823666.8
30.07.07
(73) AIRBUS FRANCE
316 Route de Bayonne
31060 Toulouse(FR);
(54) ELEMENT DE STRUCTURE D'UN AERONEF
(30) 04.08.06 FR 0653291
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 374
(51) B 64 D
11/06
B 60 N
2/01
B 60 N
2/24
B 60 N
2/30
B 60 R
22/12
B 60 R
22/26
(21) + (22) 08706975.3
09.01.08
(73) AUTOFLUG G.M.B.H.
Industriestrasse 10
25462 Rellingen(DE);
(54) SIÈGE DE SÉCURITÉ SANS ACCESSOIRES LATÉRAUX, MUNI
D'UN HARNAIS DE SÉCURITÉ-TRADUCTION-MIT EINEM
SCHULTERGURTZEUG VERSEHENER SICHERHEITSSITZ OHNE
SEITENEINBAUTEN
(30) 16.01.07 DE 102007002371
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 142 428
B 64 D
11/06
B 60 N
2/015
+ (22) 08734750.6
25.03.08
ALLSAFE JUNGFALK G.M.B.H. & CO. KG
Gerwigstrasse 31
78234 Engen(DE);
(54) DISPOSITIF SERVANT A FIXER DES
OBJETS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM FESTLEGEN VON
GEGENSTÄNDEN
(30) 22.03.07 DE 102007014420
25.03.08 DE 102008015639
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 152 612
B 64 D
9/00
B 65 G
13/06
+ (22) 08758439.7
09.05.08
WITTENSTEIN A.G.
Walter-Wittenstein-Strasse 1
97999 Igersheim(DE);
(54) DISPOSITIF DE TRANSPORT DE
FRET-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM TRANPORTIEREN VON
FRACHTGUT
(30) 21.05.07 DE 102007023835
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 549
(51) B 64 D
9/00
B 64 F
1/32
B 64 C
1/22
(21) + (22) 08826123.5
13.06.08
(73) AIRBUS OPERATIONS
316 Route de Bayonne
31060 Toulouse(FR);
(54) DISPOSITIF DE CONVOYAGE DESTINE NOTAMMENT A DES
BAGAGES DANS UNE SOUTE D'AERONEF
(30) 15.06.07 FR 0704292
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 549
(51) B 64 F
1/32
B 64 D
9/00
(21) + (22) 08826123.5
(73) AIRBUS OPERATIONS
B 64 C
13.06.08
1/22
316 Route de Bayonne
31060 Toulouse(FR);
(54) DISPOSITIF DE CONVOYAGE DESTINE NOTAMMENT A DES
BAGAGES DANS UNE SOUTE D'AERONEF
(30) 15.06.07 FR 0704292
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 878 663
B 64 G
1/58
F 16 L
59/02
+ (22) 07112065.3
09.07.07
CRYOSPACE L'AIR LIQUIDE AEROSPATIALE
Route de Verneuil
78130 Les Mureaux(FR);
(54) Panneau d'isolation thermique de reservoirs
cryotechniques
(30) 10.07.06 FR 0652893
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 894 842
B 64 G
1/40
+ (22) 07405255.6
29.08.07
HAFELI, HANS
Witikonerstrasse 497
8053 Zürich(CH);
(54) Entraînement de poussée d'impulsion approprié à la
navigation spatiale doté d'une génération de poussée
motorisée sans rejet de masse-TRADUCTION-Zur
Raumfahrt geeigneter Impuls-Schubantrieb mit
motorischer Schuberzeugung ohne Ausstoss von Masse
(30) 02.09.06 CH 14042006
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 081 829
B 64 G
1/28
+ (22) 07858499.2
03.10.07
ASTRIUM SAS
6 rue Laurent Pichat
75016 Paris(FR);
(54) GYRODYNE ET SON DISPOSITIF DE MONTAGE
(30) 23.10.06 FR 0609278
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 851 117
B 65 B
55/02
+ (22) 06725973.9
15.02.06
SERAC GROUP
Route de Mamers
72400 La Ferté-Bernard(FR);
(54) INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT ASEPTIQUE A ZONES
TAMPON ASEPTIQUES.
(30) 23.02.05 FR 0501818
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 959 243
(51) B 65 B
37/10
G 01 F
11/00
G 01 F
13/00
G 01 F
15/18
G 01 G
13/02
(21) + (22) 07102298.2
13.02.07
(73) METTLER-TOLEDO A.G.
Im Langacher
8606 Greifensee(CH);
(54) Dispositif de dosage doté d'un dispositif de
réception pour une unité
insérable-TRADUCTION-Dosiervorrichtung mit einer
Aufnahmevorrichtung für eine einsetzbare Einheit
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 972 562
B 65 B
61/14
B 65 D
25/32
+ (22) 08290189.3
28.02.08
SABATIER
ZI des Estroublans 31 Avenue de Rome
13127 Vitrolles(FR);
(54) Procédé de fixation d'une anse de matière plastique
sur un emballage métallique
(30) 21.03.07 FR 0753946
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 988 020
(51) B 65 B
9/06
B 65 B
11/10
B 65 B
11/58
B 65 B
23/20
(21) + (22) 08154858.8
21.04.08
(73) SITMA S.P.A.
Via Vignolese 1910
41057 Spilamberto-Modena(IT);
(54) Equipement et procédé pour fabriquer en continu des
paquets de piles de carreaux ou similaires
(30) 30.04.07 IT MI20070871
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
88
2 015 998
B 65 B
69/00
+ (22) 07723771.7
29.03.07
GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H.
Prinzregentenstrasse 159
81677 München(DE);
(54) DISPOSITIF ET PROCEDE POUR ENLEVER DES BANDES DE
PAQUET ET POUR ALIMENTER DES
FEUILLES-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM
ENTBANDEROLISIEREN UND ZUFÜHREN VON LOSEM BLATTGUT
(30) 30.03.06 DE 102006014827
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 049 401
B 65 B
53/06
+ (22) 07786448.6
31.07.07
KHS G.M.B.H.
Juchostrasse 20 44143 Dortmund(DE);
(54) PROCÉDÉ POUR EMMANCHER UN FILM RÉTRACTABLE SUR DES
EMBALLAGES ET DISPOSITIF POUR RÉALISER LE
PROCÉDÉ-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM AUFSCHRUMPFEN EINER
SCHRUMPFFOLIE AUF VERPACKUNGEN SOWIE VORRICHTUNG ZUM
DURCHFÜHREN DES VERFAHRENS
(30) 04.08.06 DE 102006036590
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 128 031
(51) B 65 B
51/10
B 65 B
1/28
B 65 B
55/00
(21) + (22) 09007144.0
28.05.09
(73) WEGEN G.M.B.H.
Humboldtstrasse 9
53639 Königswinter(DE);
(54) Inrichting voor het aan elkaar verbinden en
afsluiten van recipiëten-TRADUCTION-Vorrichtung zum
Verbinden und Verschließen von Behältern
(30) 28.05.08 DE 202008007187
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 130 772
B 65 B
19/02
+ (22) 09006161.5
06.05.09
FOCKE & CO. (GMBH & CO. KG)
Siemensstrasse 10
27283 Verden(DE);
(54) Procédé et dispositif de fabrication de sections
pour emballages de cigarettes-TRADUCTION-Verfahren
und Vorrichtung zur Herstellung von Zuschnitten für
Zigarettenpackungen
(30) 03.06.08 DE 102008026450
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 133 274
B 65 B
41/16
B 65 B
61/00
+ (22) 09161219.2
27.05.09
MULTIVAC SEPP HAGGENMULLER G.M.B.H. & CO KG
Bahnhofstrasse 4
87787 Wolfertschwenden(DE);
(54) Machine d'emballage dotée d'un dispositif de rouleau
de pression-TRADUCTION-Verpackungsmaschine mit einer
Andrückrollvorrichtung
(30) 12.06.08 DE 102008027978
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 754 663
B 65 C
9/00
+ (22) 06014529.9
13.07.06
KHS G.M.B.H.
Juchostrasse 20 44143 Dortmund(DE);
(54) Machine de traitement
d'objets-TRADUCTION-Behandlungsmaschine für
Gegenstände
(30) 18.08.05 DE 102005039005
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 166 692
B 65 D
47/40
A 47 G
19/14
+ (22) 01420132.1
12.06.01
SEB S.A.
Les 4 M Chemin du Petit Bois
69130 Ecully(FR);
(54) Verseuse comportant un bec verseur anti-gouttes
(30) 26.06.00 FR 0008187
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 354 819
B 65 D
85/04
+ (22) 03290872.5
08.04.03
DS SMITH KAYSERSBERG
11 route Industrielle
68320 Kunheim(FR);
(54) Emballage présentoir pour bobine de fil
(30) 09.04.02 FR 0204397
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 588 815
(51) B 65 D
81/38
D 04 H
1/08
D 04 H
1/54
F 16 L
59/00
B 27 N
D 04 H
D 21 J
3/04
1/42
1/06
(21) + (22) 05370007.6
20.04.05
(73) UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERNE
Chemin du Thil
80025 Amiens Cedex 1 (FR);
INSTITUT TECHNIQUE DU LIN
15 rue du Louvre
75001 Paris(FR)
(54) Procédé de fabrication de feutres végétaux à partir
d'étoupes
(30) 21.04.04 FR 0404215
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 620 330
B 65 D
90/02
B 65 D
90/50
+ (22) 04727870.0
16.04.04
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) RECIPIENT A BASE D'ELEMENTS
COMPOSITES-TRADUCTION-BEHÄLTER AUF DER BASIS VON
VERBUNDELEMENTEN
(30) 25.04.03 DE 10318982
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 626 006
B 65 D
1/02
G 03 D
3/06
+ (22) 05016624.8
24.03.99
FUJIFILM CORP.
26-30 Nishiazabu 2-chome
Minato-ku Tokyo(JP);
(54) Groupe de produits chimiques de traitement
photographiques
(30) 31.03.98 JP 8774798
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 680 944
B 65 D
81/20
H 05 B
3/34
+ (22) 03782524.7
06.11.03
SAADOUN, SERGE
13 rue des Feuillants
02200 Soissons(FR);
(54) SAC CHAUFFANT POUR PRODUITS DE BOULANGERIE
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 683 725
B 65 D
1/20
B 65 D
90/00
+ (22) 06001228.3
20.01.06
ZETAPLAST S.P.A.
Via Nuova 134
56010 Zona Industriale Migliarino (PI)(IT);
(54) Méthode pour la fabrication d'un réservoir de
stockage en matière plastique et réservoir
(30) 20.01.05 IT PI20050006
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 692 052
(51) B 65 D
81/24
B 65 D
81/26
A 23 L
3/3409
(21) + (22) 03776670.6
09.12.03
(73) ASIAWORLD SHIPPING SERVICES PTY LTD
Level 2 403 Pacific Highway
Artarmon New South Wales 2064(AU);
(54) PROCEDE D'ELIMINATION DE GAZ RESIDUEL ET APPAREIL
CORRESPONDANT
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 710 165
B 65 D
6/16
B 65 D
25/20
+ (22) 06007326.9
06.04.06
SCHOELLER ARCA SYSTEMS G.M.B.H.
Sacktannen 1
19057 Schwerin(DE);
(54) Dispositif de transport et procédé de fabrication
d'un tel dispositif-TRADUCTION-Vorrichtung zum
Befördern von Lasten und Verfahren zur Herstellung
einer solchen Vorrichtung
(30) 06.04.05 DE 102005015824
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 731 440
(51) B 65 D
35/38
B 65 D
35/36
B 65 D
47/06
B 65 D
23/12
B 65 D
69/00
B 65 D
23/00
(21) + (22) 06019240.8
21.01.04
(73) MOMENTIVE PERFORMANCE MATERIALS INC.
22 Corporate Woods Boulevard
Albany NY 12211(US);
(54) Distributeur de fluide visqueux
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
89
1 743 847
B 65 D
75/32
+ (22) 06014352.6
11.07.06
MULTIVAC SEPP HAGGENMULLER G.M.B.H. & CO. KG
Bahnhofstrasse 4
87787 Wolfertschwenden(DE);
(54) Emballage en feuille et procédé de
fabrication-TRADUCTION-Verpackung aus Bahnmaterial
und Verfahren zu deren Herstellung
(30) 15.07.05 DE 102005033273
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 765 688
(51) B 65 D
53/04
B 32 B
27/06
B 32 B
5/18
(21) + (22) 05775332.9
09.06.05
(73) ALCAN PACKAGING CAPSULES
7 Place du Chancellier Adenauer
75218 Paris cedex 16(FR);
(54) JOINTS D"ETANCHEITE EN MATERIAU MULTICOUCHE POUR
MOYEN DE BOUCHAGE, TYPIQUEMENT POUR UNE CAPSULE DE
BOUCHAGE
(30) 11.06.04 FR 0406336
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 768 916
B 65 D
51/20
B 65 D
51/22
+ (22) 05771872.8
30.06.05
AMMANN, RAINER
Graf-Zeppelin-Strasse 2
86399 Bobingen(DE);
(54) Werkwijze voor het losmaken, van respectivelijk
scheiden van een op de rand van de hals van een fles
afgedichte afdichtfolie, en een schroefdop voor het
uitvoeren van deze werkwijze-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUM ABLÖSEN BZW. ABTRENNEN EINER AUF DEN RAND DES
HALSES EINER FLASCHE AUFGESIEGELTEN SIEGELFOLIE UND
SCHRAUBKAPPE ZUR AUSFÜHRUNG DIESES VERFAHRENS
(30) 01.07.04 DE 102004032100
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 773 693
B 65 D
90/08
B 65 D
88/52
+ (22) 05794947.1
29.07.05
ETS SERGE BEAUDONNET
Zone Industrielle
32700 Lectoure(FR);
(54) CONTENEUR OU EQUIPEMENT DU MEME TYPE MODULABLE PRET
A MONTER
(30) 30.07.04 FR 0451746
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 778 486
B 65 D
65/46
B 32 B
27/36
+ (22) 05715451.0
22.02.05
TREOFAN GERMANY G.M.B.H. & CO.KG
Bergstrasse
66539 Neunkirchen(DE);
(54) FILM DE PLA AYANT DE BONNES PROPRIETES DE GLISSEMENT
ET PROPRIETES ANTISTATIQUES-TRADUCTION-PLA-FOLIE MIT
GUTEN GLEIT- UND ANTISTATISCHEN EIGENSCHAFTEN
(30) 25.02.04 DE 102004009003
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 795 462
B 65 D
83/30
+ (22) 06125278.9
01.12.06
L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Diffuseur pour dispositif de conditionnement et de
distribution d'un produit moussant, notamment d'un
produit cosmétique, et dispositif associé
(30) 08.12.05 FR 0512471
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 806 458
(51) B 65 D
88/76
E 03 F
11/00
E 03 B
3/00
(21) + (22) 06000238.3
06.01.06
(73) ROTH, MANFRED
Steinweg 5
35232 Dautphetal(DE);
(54) Réservoir en plastique-TRADUCTION-Kunststoff-Tank
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 868 921
(51) B 65 D
85/82
B 65 D
77/02
B 65 D
77/04
(21) + (22) 06750007.4
13.04.06
(73) VAPORLOK TECHNOLOGY, LLC
302 North Riverfront Drive
Mankato MN 56001(US);
(54) Système de contenant pour lampes en verrres
dangereuses
(30) 13.04.05 US 105181
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 874 640
(51) B 65 D
5/50
B 65 D
5/54
B 65 D
5/46
(21) + (22) 06750393.8
17.04.06
(73) GRAPHIC PACKAGING INTERNATIONAL, INC.
814 Livingston Court
Marietta GA 30067(US);
(54) CARTON COMPRENANT UN SUPPORT
(30) 15.04.05 US 671779 P
18.04.05 US 672439 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 878 666
B 65 D
17/50
+ (22) 06300807.2
13.07.06
IMPRESS METAL PACKAGING SA
6 Avenue Rhin et Danube
72200 La Flèche(FR);
(54) Couvercle de récipient avec membrane pelable.
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 885 614
(51) B 65 D
47/20
B 05 B
11/00
B 29 C
45/00
B 65 D
83/16
(21) + (22) 06753620.1
15.05.06
(73) SEAQUIST PERFECT DISPENSING G.M.B.H.
Hildebrandstrasse 20
44319 Dortmund(DE);
(54) DISPOSITIF POUR DISTRIBUER UN FLUIDE DE PREFERENCE
COSMETIQUE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR AUSGABE EINES
VORZUGSWEISE KOSMETISCHEN FLUIDS
(30) 31.05.05 DE 102005025371
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 910 175
(51) B 65 D
8/04
B 65 D
43/02
B 65 D
43/16
(21) + (22) 05761536.1
21.07.05
(73) RECKITT BENCKISER HEALTHCARE (UK) LTD
103-105 Bath Road
Slough Berkshire SL1 3UH(GB);
(54) Verpakking met afdichtende deksel en werkwijze voor
het vullen van de verpakking
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 960 275
(51) B 65 D
5/38
B 65 D
5/72
B 65 D
85/10
(21) + (22) 06818398.7
07.11.06
(73) BRITISH-AMERICAN TOBACCO (GERMANY) G.M.B.H.
Alsterufer 4
D-20354 Hamburg(DE);
(54) EMBALLAGE POUR ARTICLES POUR FURMEURS AVEC PASSAGE
DE RETRAIT-TRADUCTION-RAUCHARTIKELPACKUNG MIT
AUSSCHIEBEDURCHGANG
(30) 08.12.05 DE 102005058720
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 963 202
B 65 D
77/20
+ (22) 06841837.5
01.12.06
ALCAN PACKAGING SELESTAT
2 rue Frédéric Meyer - BP 128
67603 Selestat Cedex(FR);
(54) OPERCULES PELABLES DESTINES A OBTURER UN RECIPIENT
STERILISABLE
(30) 01.12.05 FR 0512200
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 972 562
B 65 D
25/32
B 65 B
61/14
+ (22) 08290189.3
28.02.08
SABATIER
ZI des Estroublans 31 Avenue de Rome
13127 Vitrolles(FR);
(54) Procédé de fixation d'une anse de matière plastique
sur un emballage métallique
(30) 21.03.07 FR 0753946
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 972 566
B 65 D
5/66
+ (22) 07104440.8
19.03.07
VANHOUTTE, GUY
Hazeveld 2
B-1600 Oudenaken(BE);
(54) Doos
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 977 978
(51) B 65 D
75/22
B 65 D
75/58
B 65 D
75/66
(21) + (22) 08006894.3
04.04.08
(73) BROTHER KOGYO K.K.
15-1 Naeshiro-cho
Mizuho-ku
Nagoya-shi Aichi-ken 467-8561(JP);
(54) Conteneur d'emballage
(30) 06.04.07 JP 2007101050
(45) 22.09.10
90
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 979 253
B 65 D
81/32
+ (22) 07709161.9
12.01.07
PACKAGING & PRODUCT INNOVATIONS EUROPE B.V.
Capittenweg 36a
1261 JN Blaricum(NL);
(54) Container, gebruik van een container, additeifkamer,
en een werkwijze voor het vullen van een container
(30) 12.01.06 WO PCT/NL2006/0
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 984 274
B 65 D
51/28
+ (22) 06829595.5
14.12.06
HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) FERMETURE EN DEUX PIECES-TRADUCTION-ZWEITEILIGER
VERSCHLUSS
(30) 13.02.06 DE 102006006771
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 995 186
B 65 D
85/64
B 65 D
81/05
+ (22) 08009332.1
21.05.08
RADDE, GUIDO
Kalte 24 a
48653 Coesfeld-Lette(DE);
(54) Emballage de transport en matériau de type carton
pour objets encombrants et
plats-TRADUCTION-Transportverpackung aus
kartonartigem Material für sperrige, flache
Gegenstände
(30) 25.05.07 DE 202007007572
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 997 746
(51) B 65 D
47/24
B 65 D
47/28
B 67 D
3/04
(21) + (22) 07109178.9
30.05.07
(73) EUROKEG B.V.
Takelaarsweg 10
1786 PR Den Helder(NL);
(54) Afsluitklep en daarvan voorziene houder
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 999 040
B 65 D
90/12
B 65 D
90/00
+ (22) 07764319.5
01.03.07
KAPELSKI, RAINER
Norderstrasse 46
24401 Böel(DE);
(54) APPAREIL ET PROCÉDÉ POUR INSÉRER ET RETIRER DES
GARNITURES DE SÉCURITÉ DE CONTENANTS À VERROU
ROTATIF-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUM
EINSETZEN UND ABNEHMEN VON
TWIST-LOCK-CONTAINER-SICHERUNGSBESCHLÄGEN
(30) 02.03.06 DE 202006003435
03.04.06 DE 102006015807
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 000 418
B 65 D
51/22
+ (22) 07109675.4
05.06.07
TETRA LAVAL HOLDINGS & FINANCE SA
Avenue Général-Guisan 70
1009 Pully(CH);
(54) Sluiting voor een afgesloten houder van een
schenkbaar voedingsproduct, en werkwijze voor de
vervaardiging daarvan
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 001 759
B 65 D
39/00
B 67 B
1/03
+ (22) 07711466.8
08.02.07
HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) REVETEMENT DE LIEGE REDUISANT LA
DIFFUSION-TRADUCTION-DIFFUSIONSREDUZIERENDE
KORKBESCHICHTUNG
(30) 20.03.06 DE 102006013102
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 013 094
B 65 D
5/42
B 65 D
5/54
+ (22) 07794525.1
03.05.07
GRAPHIC PACKAGING INTERNATIONAL, INC.
814 Livingston Court
Marietta GA 30067(US);
(54) CARTON MUNI D'OUVERTURES DE VENTILATION
(30) 04.05.06 US 797508 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 017 189
B 65 D
71/70
+ (22) 08290699.1
16.07.08
SOFREC SOC. DES EMBALLAGES MOULES
48 Rue du Pont de la Saule
51230 Fere Champenoise(FR);
(54) Ensemble de panneaux intercalaires et de briques
(30) 20.07.07 FR 0705312
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 024 240
B 65 D
3/10
B 65 D
75/00
+ (22) 07735913.1
15.05.07
AISAPACK HOLDING SA
1896 Vouvry(CH);
(54) FOND POUR EMBALLAGE EN MATIERE PLASTIQUE
(30) 01.06.06 EP 06114812
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 036 831
(51) B 65 D
75/36
B 65 D
83/08
B 65 D
85/672
(21) + (22) 08105887.7
15.02.07
(73) TESA SE
Quickbornstraße 24
20253 Hamburg(DE);
(54) Blister de vente pour un rouleau doté d'une bande
enroulée tout comme éléments découpés de
l'emballage-TRADUCTION-Verkaufs-Blisterverpackung
für eine Rolle mit aufgewickeltem Band sowie
Zuschnittteile der Verpackung
(30) 03.03.06 DE 102006010406
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 039 620
(51) B 65 D
30/20
B 65 D
33/10
B 31 B
19/86
(21) + (22) 07018423.9
19.09.07
(73) NORDENIA DEUTSCHLAND HALLE G.M.B.H.
Wielandstrasse 2
33790 Halle(DE);
(54) Sachet à soufflet
latéral-TRADUCTION-Seitenfaltenbeutel
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 062 497
(51) B 65 D
47/42
B 65 D
53/02
A 45 D
34/04
(21) + (22) 07022156.9
15.11.07
(73) SCHMIDT, JURGEN
Richard-Wagner-Strasse 62
73207 Plochingen(DE);
(54) Dispositif de sortie pour milieux pouvant
s'écouler-TRADUCTION-Austragvorrichtung für
fliessfähige Medien
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 065 311
B 65 D
19/34
+ (22) 08170165.8
27.11.08
DS SMITH KAYSERSBERG
11 route Industrielle
68320 Kunheim(FR);
(54) Palette divisible
(30) 29.11.07 FR 0708349
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 081 439
B 65 D
65/46
A 22 C
13/00
+ (22) 07819586.4
05.11.07
LTS LOHMANN THERAPIE-SYSTEME A.G.
Lohmannstrasse 2
56626 Andernach(DE);
(54) FEUILLE AROMATISÉE DÉCHIRABLE ET PROCÉDÉ POUR SA
FABRICATION-TRADUCTION-VERZEHRBARE GEWÜRZHALTIGE
FOLIE SOWIE VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG
(30) 11.11.06 DE 102006053238
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(54) DISPOSITIF DE TRANSPORT DE TYPE PANIER COMPRENANT UN
PANIER OUVERT ET UN COUVERCLE
(30) 12.01.07 US 880202 P
12.01.07 US 880269 P
12.01.07 US 880221 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 108 597
(51) B 65 D
65/46
B 32 B
27/08
B 32 B
7/02
B 29 C
47/00
B 29 C
47/06
(21) + (22) 09251044.5
03.04.09
(73) CHEMLINK SPECIALITIES LTD.
Carrington Business Park
Carrington
Urmston
Manchester M31 4ZU(GB);
(54) Verpakking en werkwijze voor de vervaardiging daarvan
(30) 07.04.08 GB 0806271
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 111 364
B 65 D
83/16
+ (22) 07871948.1
17.12.07
VALOIS SAS
BP G Le Prieuré
27110 Le Neubourg(FR);
(54) TETE DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE
(30) 22.12.06 FR 0655847
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 125 571
B 65 D
83/14
G 01 F
11/04
+ (22) 07705744.6
31.01.07
IPS PATENT A.G.
c/o Zehnder Schätti + Partner AG Zugerstrasse 76B
6340 Baar(CH);
(54) Dosiervorrichtung zur abgabe einer druckfluiddosis
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 170 118
(51) B 65 D
21/02
A 45 D
40/26
A 46 B
9/02
A 45 D
40/24
(21) + (22) 08802694.3
29.09.08
(73) GEKA G.M.B.H.
91572 Bechhofen(DE);
(54) UNITÉ COSMÉTIQUE-TRADUCTION-KOSMETIKEINHEIT
(30) 29.09.07 EP 07019220
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 176 133
B 65 D
47/24
+ (22) 08757294.7
03.07.08
KISLING A.G.
Motorenstrasse 102
8620 Wetzikon(CH);
(54) FERMETURE POUR LA DISTRIBUTION DOSÉE D'ADHÉSIF À
PARTIR D'UN RÉCIPIENT-TRADUCTION-VERSCHLUSS ZUR
DOSIERTEN ABGABE VON KLEBSTOFF AUS EINEM BEHÄLTNIS
(30) 02.08.07 CH 12282007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 946 673
(51) B 65 F
1/14
E 05 B
65/46
A 47 B
77/10
A 47 B
77/18
A 47 B
96/16
(21) + (22) 07100939.3
22.01.07
(73) PEKA-METALL A.G.
Luzernerstrasse 20
6295 Mosen(CH);
(54) Extracteur pour le logement d'un système de
récipient destiné à l'utilisation dans un élément
d'armoire d'un dispositif de
meuble-TRADUCTION-Auszugeinrichtung für die Aufnahme
eines Behältersystems zum Einsetzen in ein
Schrankelement einer Möbeleinrichtung
(45) 01.09.10
_____________________________________________
2 094 585
B 65 D
83/76
+ (22) 07858576.7
15.10.07
VALOIS SAS
BP G Le Prieuré
27110 Le Neubourg(FR);
(54) DISPOSITIF DE DISTRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE
(30) 20.10.06 FR 0654401
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 713 572
(51) B 65 G
65/46
B 65 G
65/42
B 01 F
7/16
B 01 F
15/02
B 01 F
15/00
(21) + (22) 05700359.2
08.02.05
(73) K-TRON (SWITZERLAND) LTD.
Industrie Lenzhard
5702 Niederlenz(CH);
(54) DISPOSITIF DE DOSAGE DE PRODUITS EN
VRAC-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM DOSIEREN VON
SCHÜTTGÜTERN
(30) 13.02.04 CH 219042004
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
91
2 102 073
B 65 D
71/44
B 65 D
71/28
+ (22) 08713743.6
14.01.08
GRAPHIC PACKAGING INTERNATIONAL, INC.
814 Livingston Court
Marietta GA 30067(US);
1 748 005
B 65 G
1/06
B 65 G
19/02
+ (22) 06116884.5
10.07.06
HOVUMA MAGAZIJNSTELLINGEN B.V.
Henri Hermansstraat 1-5
5953 NN Reuver(NL);
(54) Doorschuifstelling voor pallets en bouwpakket voor
een dergelijke doorschuifstelling
(30) 25.07.05 NL 1029601
(45) 22.09.10
_____________________________________________
Albany New York 12204(US);
(54) COURROIE AMÉLIORÉE POUR EMPÂTEUR DE BATTERIE
(30) 16.06.06 US 454702
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
1 795 467
B 65 G
63/00
B 65 G
67/60
+ (22) 06024899.4
01.12.06
FATA S.P.A.
Strada Statale 24 km 12
10044 Pianezza TO(IT);
(54) Système de transfert de conteneurs entre navire
porte-conteneurs et entrepôt
(30) 06.12.05 IT MI20052338
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 809 555
B 65 G
47/71
+ (22) 05814888.3
04.11.05
SIDEL PARTICIPATIONS
Avenue de la Patrouille de France
76930 Octeville Sur Mer(FR);
(54) DISPOSITIF DE TRANSFERT DE CHARGES ENTRE AU MOINS
DEUX CONVOYEURS OU TRANSPORTEURS
(30) 09.11.04 FR 0411931
08.03.05 FR 0502314
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 851 145
B 65 G
47/29
B 65 G
47/88
+ (22) 06706572.2
02.02.06
ESTERER WD G.M.B.H. & CO. KG
Täleswiesenstrasse 7
72770 Reutlingen(DE);
(54) DISPOSITIF ET PROCEDE D'ACHEMINEMENT CADENCE DE
PRODUITS EN BOIS-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND
VERFAHREN ZUM TAKTWEISEN FÖRDERN VON HOLZERZEUGNISSEN
(30) 10.02.05 DE 102005007915
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 900 477
(51) B 65 G
37/02
B 23 Q
41/02
B 27 M
1/08
B 29 C
65/00
(21) + (22) 07017065.9
31.08.07
(73) ELUMATEC G.M.B.H.
Pinacherstrasse 61
75417 Mühlacker(DE);
(54) Dispositif de traitement de profils, installation de
traitement de profils et procédé de traitement de
profils-TRADUCTION-Profilstabbearbeitungs-Vorrichtung
, Profilstabbearbeitungs-Anlage und Verfahren zur
Profilstabbearbeitung
(30) 15.09.06 DE 102006045844
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 316
(51) B 65 G
53/32
E 04 G
21/04
B 66 C
23/34
(21) + (22) 06760784.6
11.07.06
(73) EHRENLEITNER, FRANZ
Sommerhalde 36
72213 Altensteig-Walddorf(DE);
(54) FLECHE PLIANTE-TRADUCTION-FALTBARER AUSLEGER
(30) 05.07.06 AT 11432006
29.07.05 AT 12842005
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 011 635
(51) B 65 G
21/12
B 29 C
31/00
B 29 D
30/00
(21) + (22) 08158858.4
24.06.08
(73) GOODYEAR DUNLOP TIRES GERMANY G.M.B.H.
Dunlopstrasse 2
63450 Hanau(DE);
(54) Dispositif d'éloignement pour installation de
fabrication-TRADUCTION-Abführeinrichtung für
Fertigungsanlage
(30) 04.07.07 DE 102007031095
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 020 388
B 65 G
1/00
B 65 G
1/04
+ (22) 08356113.4
29.07.08
SAVOYE
18 Boulevard des Gorgets
21000 Dijon(FR);
(54) Plateforme mobile de dépannage pour magasin de
stockage automatisé
(30) 02.08.07 FR 0705665
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 032 475
(51) B 65 G
15/34
B 29 D
29/06
H 01 M
4/20
(21) + (22) 07795138.2
22.05.07
(73) ALBANY INTERNATIONAL CORP.
1373 Broadway
92
2 062 838
B 65 G
59/00
+ (22) 08020378.9
24.11.08
FPT PROJEKT G.M.B.H.
Singenberg 2
88279 Amtzell(DE);
(54) Méthode et dispositif destinés au retrait de
feuilles intermédiaires entre produits
palettisés-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur
Entfernung von Zwischenablagen von palettierten
Waren und Gütern
(30) 26.11.07 DE 102007056826
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 071 938
(51) B 65 G
65/23
B 65 G
67/24
A 01 G
9/14
A 01 D
45/00
(21) + (22) 08105994.1
16.12.08
(73) KOAT B.V.
Schoolstraat 19
5711 CP Someren(NL);
(54) Container voor komkommers, alsmede systeem voorzien
van de container
(30) 17.12.07 NL 2001095
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 119 644
(51) B 65 G
15/54
B 65 G
17/06
B 65 G
17/08
(21) + (22) 09159871.4
11.05.09
(73) KRONES A.G.
Böhmerwaldstraße 5
93073 Neutraubling(DE);
(54) Machine d'emballage pour gerbes de récipients de
boissons et dispositif d'acheminement
correspondant-TRADUCTION-Verpackungsmaschine für
Gebinde von Getränkebehältern und Fördereinrichtung
hierfür
(30) 16.05.08 DE 102008023940
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 130 968
(51) B 65 G
9/00
B 07 C
3/08
D 06 F
95/00
(21) + (22) 09006983.2
26.05.09
(73) DURKOPP FORDERTECHNIK G.M.B.H.
Potsdamerstrasse 190
33719 Bielefeld(DE);
(54) Sac de transport et installation de convoyage pour
un sac de transport-TRADUCTION-Transport-Tasche und
Förder-Anlage für eine Transport-Tasche
(30) 04.06.08 DE 102008026720
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 132 011
(51) B 65 G
47/244
B 65 G
47/31
B 27 B
31/00
(21) + (22) 08707255.9
24.01.08
(73) ESTERER WD G.M.B.H.
Täleswiesenstrasse 7
72770 Reutlingen(DE);
(54) CONVOYEUR TRANSVERSAL POUR BOIS EN
GRUME-TRADUCTION-QUERFÖRDERER FÜR LANGHÖLZER
(30) 31.01.07 DE 102007006287
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 139 793
B 65 G
1/137
B 65 G
47/51
+ (22) 08734804.1
27.03.08
SSI SCHAFER NOELL G.M.B.H. LAGER-UND SYSTEMTECHNIK
i Park Klingholz 18/19
97232 Giebelstadt(DE);
(54) SYSTÈME DE PRÉPARATION DE COMMANDES AUTOMATISÉ À
FONCTION DE TRI INTÉGRÉE ET PROCÉDÉ DE
FONCTIONNEMENT ASSOCIÉ-TRADUCTION-AUTOMATISIERTES
KOMMISSIONIERSYSTEM MIT INTEGRIERTER SORTIERFUNKTION
UND VERFAHREN ZUM BETREIBEN DESSELBEN
(30) 30.03.07 DE 102007016453
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 152 612
B 65 G
13/06
B 64 D
9/00
+ (22) 08758439.7
09.05.08
WITTENSTEIN A.G.
Walter-Wittenstein-Strasse 1
97999 Igersheim(DE);
(54) DISPOSITIF DE TRANSPORT DE
FRET-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM TRANPORTIEREN VON
FRACHTGUT
(30) 21.05.07 DE 102007023835
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 184 319
B 65 H
35/00
+ (22) 01116374.8
06.07.01
LEIFHEIT A.G.
Leifheitstrasse
56377 Nassau(DE);
(54) Dispositif pour couper une bande de papier et/ou de
film à partir d'un rouleau-TRADUCTION-Gerät zum
Abtrennen von Bahnen aus Papier und/oder Folie von
einer Papier- bzw. Folienrolle
(30) 08.07.00 DE 20011904 U
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 464 489
(51) B 65 H
23/192
B 41 F
13/02
B 41 F
23/04
B 41 F
31/00
B 41 F
33/00
(21) + (22) 04003942.2
20.02.04
(73) GOSS CONTIWEB B.V.
Ir. Wagterstraat 10
5831 AZ Boxmeer(NL);
(54) Machine de traitement d'une bande à
imprimer-TRADUCTION-Bedruckstoffbahn verarbeitende
Maschine
(30) 14.03.03 DE 10311234
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 538 119
B 65 H
1/26
+ (22) 04105937.9
19.11.04
HEIDELBERGER DRUCKMASCHINEN A.G.
Kurfürsten-Anlage 52-60
69115 Heidelberg(DE);
(54) Dispositif pour recevoir une pile auxiliaire pendant
l'alimentation en feuilles dans une machine
d'imprimerie-TRADUCTION-Vorrichtung zum Aufnehmen
eines Hilfsstapels beim Fördern von Bogen in einer
drucktechnischen Maschine
(30) 04.12.03 DE 10358741
(45) 22.09.10
_____________________________________________
FEUILLES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM
STAPELN VON BLATTGUT
(30) 11.05.04 DE 102004023312
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 789 353
B 65 H
19/18
+ (22) 05752557.8
02.06.05
KOENIG & BAUER A.G.
Friedrich-Koenig-Strasse 4
97080 Würzburg(DE);
(54) PROCEDE POUR EFFECTUER UN REMPLACEMENT DE BOBINE
AUTOMATIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR DURCHFÜHRUNG
EINES FLIEGENDEN ROLLENWECHSELS
(30) 15.09.04 WO PCT/EP2004/0
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 890 955
B 65 H
45/14
B 42 D
15/00
+ (22) 06739039.3
21.03.06
VIJUK EQUIPMENT, INC.
715 Church Road
Elmhurst Illinois 60126-1442(US);
(54) PROCEDES DE FORMATION D' ENCARTS et encart
(30) 21.03.05 US 84988
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 901 984
(51) B 65 H
51/30
B 65 H
59/38
D 04 B
15/48
(21) + (22) 06762182.1
26.06.06
(73) B.T.S.R. INTERNATIONAL S.P.A.
Via Santa Rita snc
21057 Olgiate Olona(IT);
(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE BOUCLE A DOUBLE CONTROLE
POUR ASSURER UNE ALIMENTATION DE FILS A TENSION
CONSTANTE A UNE MACHINE A TEXTILE
(30) 12.07.05 IT MI20051325
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 561 599
(51) B 65 H
5/32
B 65 H
9/14
B 42 B
4/00
(21) + (22) 04405071.4
03.02.04
(73) MULLER MARTINI HOLDING A.G.
Sonnenbergstrasse 13
6052 Hergiswil(CH);
(54) Installation pour la fabrication de livres cousus
composés de feuilles imprimées
pliées-TRADUCTION-Einrichtung zur Herstellung von
aus gefalzten Druckbogen bestehenden fadengehefteten
Buchblocks
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 918 232
(51) B 65 H
29/64
B 65 H
39/043
B 65 H
39/055
B 65 H
43/04
(21) + (22) 06405467.9
06.11.06
(73) MULLER MARTINI HOLDING A.G.
Sonnenbergstrasse 13
6052 Hergiswil(CH);
(54) Méthode pour fabriquer un produit imprimé relié
constitué de plusieurs produits imprimés reliés par
adhésif et dispositif pour la mise en oeuvre de
cette méthode-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung
von aus mehreren Druckprodukten gebildeten
klebegebundenen Druckerzeugnissen und Einrichtung
und Vorrichtung zur Durchführung des Verfahrens
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
1 619 154
B 65 H
23/04
+ (22) 05106286.7
11.07.05
KOENIG & BAUER A.G.
Friedrich-Koenig-Strasse 4
97080 Würzburg(DE);
(54) Dispositif pour la synchronisation d'un cycle
d'opération d'un dispositif avec une séquence de
mouvement d'un matériau se déplaçant selon une
direction donnée et méthode pourl'utilisation de ce
dispositif-TRADUCTION-Vorrichtung zur
Synchronisation eines Arbeitstaktes einer
Einrichtung mit einem Bewegungsablauf eines entlang
einer Bewegungsbahn bewegten Materials sowie
Verfahren zur Verwendung dieser Vorrichtung
(30) 12.07.04 DE 102004033660
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 725 488
B 65 H
55/04
+ (22) 05715561.6
25.02.05
DEUTSCHE INSTITUTE FUR TEXTIL- UND FASERFORSCHUNG
DENKENDORF STIFTUNG DES OFFENTLICHEN RECHTS
Körschtalstrasse 26
73770 Denkendorf(DE);
(54) BOBINE A ENROULEMENT CROISE ET SON PROCEDE DE
PRODUCTION-TRADUCTION-KREUZWICKELSPULE UND VERFAHREN
ZUR HERSTELLUNG
(30) 27.02.04 DE 102004010824
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 747 159
(51) B 65 H
29/40
B 65 H
31/32
B 65 H
29/52
B 65 H
31/30
(21) + (22) 05779907.4
09.05.05
(73) GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H.
Prinzregentenstrasse 159
81677 München(DE);
(54) PROCEDE ET DISPOSITIF POUR EMPILER DES ELEMENTS SE
PRESENTANT SOUS LA FORME DE
93
1 927 566
B 65 H
45/14
B 42 D
15/00
+ (22) 08100591.0
21.03.06
VIJUK EQUIPMENT, INC.
715 Church Road
Elmhurst Illinois 60126-1442(US);
(54) Procédés de formation d'encarts
(30) 21.03.05 US 84988
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 989 138
B 65 H
29/42
G 07 D
11/00
+ (22) 07712203.4
09.02.07
CTS CASHPRO S.P.A.
Via Statale 17
10012 Bollengo (TO)(IT);
(54) Eirichtung zur geordneten lagerung von geldscheinen
und/oder papieren und dergleichen
(30) 10.02.06 IT TO20060093
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 104 614
(51) B 65 H
19/18
B 41 F
16/00
B 41 F
19/06
(21) + (22) 07856686.6
13.12.07
(73) MANROLAND A.G.
Mühlheimer Straße 341
63075 Offenbach(DE);
(54) ENSEMBLE DE FILM MODULAIRE-TRADUCTION-MODULARE
FOLIENEINHEIT
(30) 20.12.06 DE 102006060243
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 117 818
(51) B 65 H
57/12
B 29 K
105/08
B 29 C
70/38
(21) + (22) 08775580.7
21.02.08
(73) CORIOLIS COMPOSITES
8 cours Général Giraud
69001 Lyon(FR);
(54) MACHINE D'APPLICATION DE FIBRES AVEC TUBES FLEXIBLES
D'ACHEMINEMENT DE FIBRES
(30) 28.02.07 FR 0701453
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 121 495
B 65 H
29/66
+ (22) 07856777.3
15.12.07
LEMO MASCHINENBAU G.M.B.H.
Rheidter Strasse 52
D-53859 Niederkassel-Mondorf(DE);
(54) DISPOSITIF DE CHEVAUCHEMENT À LA MANIÈRE DE
TUILES-TRADUCTION-SCHUPPUNGSVORRICHTUNG
(30) 21.02.07 DE 102007008529
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 514 826
B 66 B
5/22
+ (22) 04020707.8
01.09.04
INVENTIO A.G.
Seestrasse 55 Postfach
6052 Hergiswil(CH);
(54) Ascenseur comprenant un dispositif pour actionner un
parachute, une barre pour actionner un parachute et
une méthode pour actionner un
parachute-TRADUCTION-Aufzugsanlage mit einer
Betätigungseinrichtung zur Betätigung einer
Fangvorrichtung, eine Zugstange zur Betätigung einer
Fangvorrichtung und ein Verfahren zur Betätigung
einer Fangvorrichtung
(30) 10.09.03 EP 03405662
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 687 231
B 66 B
11/04
+ (22) 04798313.5
22.11.04
KONE OYJ (KONE CORPORATION)
Kartanontie 1
00330 Helsinki(FI);
(54) SYSTEME DE SUSPENSION D'ASCENSEUR
(30) 24.11.03 FI 20031718
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 790 608
B 66 B
7/06
+ (22) 06124697.1
23.11.06
INVENTIO A.G.
Seestrasse 55 Postfach
6052 Hergiswil(CH);
(54) Système d'ascenseur comprenant un dispositif pour
compenser la différence de poids entre la section
des moyens porteur côté cabine et côté contre-poids
et méthode pour créer cette
compensation-TRADUCTION-Aufzugsanlage mit
Einrichtung zur Kompensation des
Gewichtsunterschieds zwischen den Kabinentrumen und
den Gegengewichtstrumen der Tragmittel und Verfahren
zur Realisierung einer solchen Kompensation
(30) 28.11.05 EP 05111383
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 795 489
B 66 B
31/00
+ (22) 06125373.8
05.12.06
INVENTIO A.G.
Seestrasse 55 Postfach
6052 Hergiswil(CH);
(54) Système de levage.-TRADUCTION-Hubsystem.
(30) 07.12.05 EP 05111810
13.04.06 EP 06112650
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 826 170
(51) B 66 B
9/16
B 66 F
9/02
B 66 F
11/04
(21) + (22) 07356020.3
20.02.07
(73) DAILLY, JACQUES
870 Chemin du Serezin
38540 Saint Just Chaleyssin(FR);
(54) Monte-meubles pénétrant multi plateaux porte-charges
(30) 28.02.06 FR 0601729
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 829 809
B 66 B
23/12
+ (22) 07103244.5
28.02.07
INVENTIO A.G.
Seestrasse 55 Postfach
6052 Hergiswil(CH);
(54) Escalier mécanique doté de moyens de sortie
d'urgence d'un nouveau type-TRADUCTION-Fahrtreppe
mit Führungsmitteln
(30) 03.03.06 EP 06110647
(45) 08.09.10
_____________________________________________
94
(11)
(51)
(21)
(73)
1 873 334
B 66 B
13/16
E 05 B
47/06
+ (22) 07011894.8
18.06.07
HANS & JOS. KRONENBERG G.M.B.H.
Kurt-Schumacher-Strasse 1
51427 Bergisch Gladbach(DE);
(54) Deursluiting-TRADUCTION-Türverschluss
(30) 29.06.06 DE 202006010217
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 096 015
(51) B 66 B
23/08
B 66 B
23/10
B 61 B
12/02
(21) + (22) 09001963.9
12.02.09
(73) CHAIRKID FORDERTECHNIK GMBH
Brixentaler Strasse 59
6300 Wörgl(AT);
(54) Remonte-pente doté d'un sol d'aide au
transport-TRADUCTION-Skilift mit Hilfsförderboden
(30) 26.02.08 DE 202008002698
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 630 121
B 66 C
1/28
+ (22) 05076773.0
29.07.05
BUTAGAZ SNC
47/53 Rue Raspail
92594 Levallois Perret(FR);
(54) Palonnier de manutention d'une charge
(30) 29.07.04 FR 0408381
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 735 233
B 66 C
23/42
B 66 C
23/82
+ (22) 05748071.7
23.03.05
TEREX DEMAG G.M.B.H.
Dinglerstrasse 24
66482 Zweibrücken(DE);
(54) SYSTEME DE GRUE MOBILE COMPRENANT UNE GRUE MOBILE ET
UN DISPOSITIF AUXILIAIRE POUR LE MONTAGE D'UN
DISPOSITIF DE HAUBANAGE
(30) 26.03.04 US 556911 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 765 716
(51) B 66 C
23/18
E 04 G
21/28
E 04 H
15/02
(21) + (22) 05769804.5
06.07.05
(73) WOBBEN, ALOYS
Argestraße 19
26607 Aurich(DE);
(54) INSTALLATION DE FABRICATION ET/OU DE MONTAGE DE
PRODUITS-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG
UND/ODER MONTAGE VON GÜTERN
(30) 07.07.04 DE 102004032945
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 807 338
B 66 C
15/00
+ (22) 06706735.5
08.02.06
GOTTWALD PORT TECHNOLOGY G.M.B.H.
Forststrasse 16
40597 Düsseldorf(DE);
(54) SYSTEME DE SECURITE POUR GRUES EN CAS DE
TEMPETE-TRADUCTION-STURMSICHERUNG FÜR KRAN
(30) 11.02.05 DE 102005006206
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 840 072
(51) B 66 C
7/06
B 66 C
19/00
E 01 B
25/24
(21) + (22) 07004412.8
03.03.07
(73) NOELL CRANE SYSTEMS G.M.B.H.
Albert-Einstein-Strasse 3
97080 Würzburg(DE);
(54) Grue dotée d'un bras et d'une bande de déroulement
pour les chariots porte câbles-TRADUCTION-Kran mit
Ausleger und Laufbahn für den Leitungswagen
(30) 31.03.06 DE 102006015430
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 316
(51) B 66 C
23/34
B 65 G
53/32
E 04 G
21/04
(21) + (22) 06760784.6
11.07.06
(73) EHRENLEITNER, FRANZ
Sommerhalde 36
72213 Altensteig-Walddorf(DE);
(54) FLECHE PLIANTE-TRADUCTION-FALTBARER AUSLEGER
(30) 05.07.06 AT 11432006
29.07.05 AT 12842005
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 979 259
(51) B 66 C
1/40
(21) + (22) 07702625.0
09.01.07
(73) BETRIEBSFORSCHUNGSINSTITUT VDEH INSTITUT FUR
ANGEWANDTE FORSCHUNG G.M.B.H.
Sohnstrasse 65
40237 Düsseldorf(DE);
(54) CROCHET POUR GRUE-TRADUCTION-HAKEN EINES KRANS
(30) 10.01.06 DE 102006001423
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 546 017
B 66 D
1/74
+ (22) 03775495.9
26.08.03
KLEY FRANCE
30 boulevard Bellerive
F-92566 Rueil Malmaison Cedex(FR);
(54) TREUIL DU TYPE DIT A CABESTAN
(30) 28.08.02 FR 0210649
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 747 956
B 66 F
3/08
B 60 S
9/08
+ (22) 06015463.0
25.07.06
HAACON HEBETECHNIK G.M.B.H.
Josef-Haamann-Strasse 6
97896 Freudenberg/Main(DE);
(54) Support du type cric à
vis-TRADUCTION-Spindelstützeinrichtung
(30) 26.07.05 DE 102005035512
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 748 023
B 66 F
9/12
+ (22) 06013304.8
28.06.06
VETTER UMFORMTECHNIK G.M.B.H.
Carl-Benz-Strasse 45
57299 Burbach(DE);
(54) Moyen de prise de
charge-TRADUCTION-Lastaufnahmemittel
(30) 27.07.05 DE 102005035790
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 826 170
(51) B 66 F
11/04
B 66 B
9/16
B 66 F
9/02
(21) + (22) 07356020.3
20.02.07
(73) DAILLY, JACQUES
870 Chemin du Serezin
38540 Saint Just Chaleyssin(FR);
(54) Monte-meubles pénétrant multi plateaux porte-charges
(30) 28.02.06 FR 0601729
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 981 801
B 66 F
7/06
+ (22) 07730923.5
02.02.07
TEP, MATHIEU
26 allée Denis Diderot
77186 Noisiel(FR);
(54) TABLE ELEVATRICE A PIETEMENTS ARTICULES
(30) 09.02.06 FR 0601191
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 126 251
B 66 F
7/16
E 04 H
6/06
+ (22) 07723575.2
24.03.07
OTTO WOHR G.M.B.H.
Mirander Strasse 44
70825 Korntal-Münchingen 1(DE);
(54) SYSTÈME DE STATIONNEMENT POUR VÉHICULES
AUTOMOBILES-TRADUCTION-ABSTELLVORRICHTUNG FÜR
KRAFTFAHRZEUGE
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 001 759
B 67 B
1/03
B 65 D
39/00
+ (22) 07711466.8
08.02.07
HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) REVETEMENT DE LIEGE REDUISANT LA
DIFFUSION-TRADUCTION-DIFFUSIONSREDUZIERENDE
KORKBESCHICHTUNG
(30) 20.03.06 DE 102006013102
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 628 887
B 67 D
7/12
+ (22) 04751996.2
12.05.04
SELIG SEALING PRODUCTS, INC.
342 East Wabash
Forrest Illinois 61741(US);
(54) JOINT DE FERMETURE POUR CONTENANT
(30) 12.05.03 US 436512
(45) 01.09.10
_____________________________________________
95
(11) 1 997 746
(51) B 67 D
3/04
B 65 D
47/24
B 65 D
47/28
(21) + (22) 07109178.9
30.05.07
(73) EUROKEG B.V.
Takelaarsweg 10
1786 PR Den Helder(NL);
(54) Afsluitklep en daarvan voorziene houder
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 241 930
B 81 C
1/00
C 09 J
5/00
+ (22) 00993217.9
11.12.00
THE REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA
5th Floor
1111 Franklin Street
Oakland CA 94607-5200 (US);
THE BOARD OF TRUSTEES OF THE LELAND STANFORD JUNIOR
UNIVERSITY
Suite 350
900 Welch Road
Palo Alto CA 94304(US)
(54) MICROSTRUCTURE ADHESIVE ET SON PROCEDE DE FORMATION
(30) 20.12.99 US 172731 P
23.08.00 US 644936
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 957 395
B 81 C
99/00
+ (22) 06832341.9
28.11.06
SAES GETTERS S.P.A.
Viale Italia 77
20020 Lainate (Milano)(IT);
(54) PROCEDE DE FABRICATION DE DISPOSITIFS
MICROMECANIQUES CONTENANT UN MATERIAU GETTER ET
DISPOSITIFS AINSI FABRIQUES
(30) 06.12.05 IT MI20052343
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 981 805
B 81 C
1/00
+ (22) 07731525.7
25.01.07
COMMISSARIAT A L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES
ALTERNATIVES
Bâtiment "Le Ponant D" 25 rue Leblanc
75015 Paris(FR);
(54) PROCÉDÉ DE SCELLEMENT À BASSE TEMPÉRATURE D'UNE
CAVITÉ SOUS VIDE OU SOUS ATMOSPHÈRE CONTRÔLÉE
(30) 08.02.06 FR 0650445
(45) 29.09.10
_____________________________________________
**********************************************************
**********************************************************
SECTION C : CHIMIE ET METALLURGIE
SECTIE C : CHEMIE EN METALLURGIE
**********************************************************
**********************************************************
(11)
(51)
(21)
(73)
1 328 472
C 01 B
31/02
+ (22) 00975497.9
30.10.00
MATERIALS AND ELECTROCHEMICAL RESEARCH CORP.
7960 South Kolb Road
Tucson AZ 85706(US);
(54) NANOTUBES DE CARBONE A DOUBLE PAROI , LEURS PROCEDES
DE PRODUCTION ainsi que l'utilisation de ceux-ci
(30) 06.10.00 US 680291
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 421 030
C 01 B
25/24
+ (22) 02756605.8
23.07.02
INNOPHOS, INC.
P.O. Box 8000
Cranbury NJ 08512-8000(US);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ACIDE POLYPHOSPHORIQUE
(30) 09.08.01 US 311061 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 558 521
C 01 B
7/04
+ (22) 03778287.7
27.10.03
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE PREPARATION DE CHLORE A PARTIR D'ACIDE
CHLORHYDRIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG
VON CHLOR AUS SALZSÄURE UND EIN DAMIT INTEGRIERTES
VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON ISOCYANATEN
(30) 28.10.02 DE 10250131
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 693 343
(51) C 01 B
33/18
C 08 K
3/36
C 09 C
1/30
(21) + (22) 05005928.6
18.03.05
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) Pyrogeen verwaardigd
siliciumdioxidepoeder-TRADUCTION-Pyrogen
hergestelltes Siliciumdioxidpulver
(30) 12.01.05 DE 102005001408
(45) 08.09.10
_____________________________________________
Baslerstrasse 42
4665 Oftringen(CH)
(54) PROCEDE DE BROYAGE A SEC DE MATERIAUX CONTENANT UN
MINERAI CARBONATE
(30) 24.05.06 FR 0604690
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 912 892
(51) C 01 B
11/00
C 08 K
3/16
C 08 K
3/24
(21) + (22) 06762429.6
05.07.06
(73) BAERLOCHER G.M.B.H.
Freisinger Strasse 1
85716 Unterschleissheim(DE);
(54) PREPARATION DE SEL SOLIDE, REALISATION ET
UTILISATION ASSOCIEES-TRADUCTION-FESTE
SALZZUBEREITUNG, DEREN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG
(30) 06.07.05 DE 102005031624
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 097 940
(51) C 01 F
17/00
H 01 M
4/90
H 01 M
4/88
H 01 M
4/86
H 01 M
8/12
C 01 G
53/00
(21) + (22) 07872402.8
19.12.07
(73) UNIVERSITE PAUL SABATIER (TOULOUSE III)
118 Route de Narbonne
31062 Toulouse Cedex (FR);
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
3 rue Michel-Ange
75016 Paris(FR)
(54) ELECTRODE A GAZ, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SES
APPLICATIONS
(30) 22.12.06 FR 0611280
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 966 092
(51) C 01 B
31/24
B 01 D
53/62
C 01 F
11/18
C 01 F
11/02
(21) + (22) 06830675.2
18.12.06
(73) SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V.
Carel van Bylandtlaan 30
2596 HR Den Haag(NL);
(54) PROCEDE DE SEQUESTRATION DE DIOXYDE DE CARBONE
(30) 20.12.05 EP 05112531
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 979 071
(51) C 01 B
17/80
C 01 B
17/58
B 01 D
47/10
(21) + (22) 06829569.0
13.12.06
(73) OUTOTEC OYJ
Riihitontuntie 7
02200 Espoo(FI);
(54) SYSTEME DE REFROIDISSEMENT DE GAZ METALLURGIQUES
(30) 02.01.06 DE 102006000696
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 054 150
(51) C 01 B
39/00
B 01 J
20/06
C 01 B
39/14
C 01 B
39/54
B 01 J
20/28
B 01 J
20/18
B 01 J
20/22
B 01 J
20/32
B 01 D
53/26
B 01 D
53/28
H 01 L
23/26
(21) + (22) 07785856.1
27.06.07
(73) NANOSCAPE A.G.
Am Klopferspitz 19
82152 Planegg (DE);
SAES GETTERS S.P.A.
Viale Italia 77
20020 Lainate (Milano)(IT)
(54) Bedekte moleculaire zeef-TRADUCTION-HYDROPHOB
BESCHICHTETES MOLEKULARSIEB
(30) 27.06.06 DE 102006029849
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 966 092
(51) C 01 F
11/18
C 01 F
11/02
C 01 B
31/24
B 01 D
53/62
(21) + (22) 06830675.2
18.12.06
(73) SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V.
Carel van Bylandtlaan 30
2596 HR Den Haag(NL);
(54) PROCEDE DE SEQUESTRATION DE DIOXYDE DE CARBONE
(30) 20.12.05 EP 05112531
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 013 156
(51) C 01 F
7/06
C 11 D
1/00
C 05 D
9/00
C 11 C
3/10
C 07 C
67/03
C 07 C
69/24
C 07 C
69/52
C 07 C
69/533
(21) + (22) 07728517.9
25.04.07
(73) KRAUSE-ROHM-SYSTEME A.G.
Postfach 40 14 66
80714 München(DE);
(54) PROCÉDÉ DE TRANSESTÉRIFICATION
D'ESTERS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR UMESTERUNG VON
ESTERN
(30) 28.04.06 DE 102006019883
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 029 677
(51) C 01 F
11/18
C 09 C
3/04
C 09 C
3/10
B 02 C
23/06
C 09 K
3/10
C 08 K
3/26
(21) + (22) 07734631.0
22.05.07
(73) COATEX S.A.S.
35 rue Ampère
Z.I. Lyon Nord
69730 Genay (FR);
OMYA DEVELOPMENT A.G.
96
(11)
(51)
(21)
(73)
1 233 001
C 01 G
45/00
+ (22) 02003168.8
15.02.02
TOSOH CORP.
4560 Kaisei-cho
Shinnanyo-shi Yamaguchi-ken 746-8501(JP);
(54) Oxyde complexe de manganèse lithié, sa production et
son utilisation
(30) 16.02.01 JP 2001039799
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 097 940
(51) C 01 G
53/00
C 01 F
17/00
H 01 M
4/90
H 01 M
4/88
H 01 M
4/86
H 01 M
8/12
(21) + (22) 07872402.8
19.12.07
(73) UNIVERSITE PAUL SABATIER (TOULOUSE III)
118 Route de Narbonne
31062 Toulouse Cedex (FR);
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
3 rue Michel-Ange
75016 Paris(FR)
(54) ELECTRODE A GAZ, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SES
APPLICATIONS
(30) 22.12.06 FR 0611280
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 455 945
(51) C 02 F
1/20
F 15 D
1/02
B 02 C
19/06
(21) + (22) 02786936.1
09.12.02
(73) VRTX TECHNOLOGIES, LLC
5850 Corridor Parkway
Schertz TX 78154(US);
(54) Werkwijze en apparaat voor behandeling van fluïda
(30) 10.12.01 US 16491
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 494 973
(51) C 02 F
7/00
B 09 C
1/08
C 02 F
1/78
C 02 F
1/72
(21) + (22) 03724989.3
09.04.03
(73) VAN OORD N.V.
Watermanweg 64
3067 GG Rotterdam ( );
BREWABA WASSERBAUGESELLSCHAFT BREMEN MBH
Benningsenstrasse 2-6
28207 Bremen(DE);
PREXL, EGON
Erdbeerring 27
26624 Victorbur/Südbrookmerland(DE)
(54) Werkwijze voor de behandeling van oppervlaktewater
of de sedimenten ervan-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
BEHANDLUNG VON GEWAESSERN BZW. DEREN SEDIMENTE
(30) 18.04.02 DE 10217373
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 771 385
C 02 F
1/34
+ (22) 05773741.3
16.07.05
KOLB, FRANK REINER
Hubertusstrasse 4
65604 Elz(DE);
(54) HOMOGENEISATION
HYDRODYNAMIQUE-TRADUCTION-HYDRODYNAMISCHE
HOMOGENISATION
(30) 26.07.04 DE 102004036181
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 783 102
C 02 F
3/04
C 02 F
3/10
+ (22) 06021392.3
12.10.06
DAS ENVIRONMENTAL EXPERT G.M.B.H.
Gostritzer Strasse 61-63
01217 Dresden(DE);
(54) Procédé d'épuration microbiologique aérobie des eaux
usées-TRADUCTION-Verfahren zur mikrobiologischen
aeroben Abwasserbehandlung
(30) 28.10.05 DE 102005051711
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 937 600
(51) C 02 F
1/52
B 01 D
61/16
B 01 D
21/00
(21) + (22) 06808079.5
06.09.06
(73) DEGREMONT
183 Avenue du 18 Juin 1940
92500 Rueil-Malmaison(FR);
(54) APPAREIL DE CLARIFICATION DES EAUX ET PROCEDE DE
MISE EN OEUVRE
(30) 09.09.05 FR 0509236
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 970 353
(51) C 02 F
1/74
C 02 F
3/12
C 02 F
3/00
(21) + (22) 07115391.0
31.08.07
(73) STROMHAGE, RAGNVALD
Orsnäsvägen 52
439 33 Onsala(SE);
(54) Procédé et dispositif pour la réduction de sulfure
d'hydrogène
(30) 31.08.06 SE 0601796
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 070 877
C 02 F
3/12
+ (22) 08020969.5
03.12.08
MALL G.M.B.H.
Hüfinger Strasse 39-45
78166 Donaueschingen-Pfohren(DE);
(54) Une station d'épuration
compacte-TRADUCTION-Kleinkläranlage
(30) 03.12.07 DE 202007016942
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 104 546
C 02 F
9/00
B 01 D
35/30
+ (22) 07856885.4
19.12.07
ALFRED KARCHER G.M.B.H. & CO. KG
Alfred-Kärcher-Strasse 28-40
71364 Winnenden(DE);
(54) DISPOSITIF DE FILTRATION ET LOGEMENT DE FILTRE POUR
UN APPAREIL DISTRIBUTEUR D'EAU, ET APPAREIL
DISTRIBUTEUR D'EAU POURVU D'AU MOINS UN DISPOSITIF
DE FILTRATION ET D'AU MOINS UN LOGEMENT DE
FILTRE-TRADUCTION-FILTERVORRICHTUNG UND
FILTERAUFNAHME FÜR EIN WASSERABGABEGERÄT SOWIE
WASSERABGABEGERÄT MIT MINDESTENS EINER
FILTERVORRICHTUNG UND MINDESTENS EINER FILTERAUFNAHME
(30) 22.12.06 DE 102006062351
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 924 392
(51) C 03 B
33/09
B 23 K
101/40
B 23 K
26/40
B 23 K
26/14
B 26 F
3/06
(21) + (22) 06761820.7
14.07.06
(73) JENOPTIK AUTOMATISIERUNGSTECHNIK G.M.B.H.
Konrad-Zuse-Strasse 6
07745 Jena(DE);
(54) PROCEDE DE SEPARATION DE MATERIAUX PLATS CASSANTS A
L'AIDE DU LASER LE LONG D'UNE TRACE PREALABLEMENT
PRODUITE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM DURCHTRENNEN VON
SPRÖDEN FLACHMATERIALIEN MITTELS LASER ENTLANG EINER
ZUVOR ERZEUGTEN SPUR
(30) 06.08.05 DE 102005038027
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 940 747
C 03 B
40/04
C 03 B
35/24
+ (22) 05817366.7
24.10.05
GLASSTECH, INC.
995 Fourth Street Ampoint Industrial Park
Perrysburg Ohio 43551(US);
(54) Lifstraalpijpverplaatsing van glasplaten en
bewerkingsomschakeling
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 971 559
(51) C 03 B
1/02
C 03 C
6/08
C 03 C
1/02
C 03 C
8/02
C 03 C
8/22
(21) + (22) 07733318.5
21.06.07
(73) U.S. BORAX INC.
8051 E Maplewood Avenue Building 4
Greenwood Village CO 80111(US);
(54) COMPOSITIONS DE GLAÇURE
(30) 21.06.06 GB 0612316
97
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 382 583
C 03 C
17/36
+ (22) 03077200.8
22.12.95
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE
18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) Obtention de substrats bombés, recuits ou trempés en
verre revêtus d'un empilement de couches minces, à
propriété de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans
le domaine du rayonnement solaire
(30) 23.12.94 FR 9415566
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 618 238
(51) C 03 C
27/10
C 09 J
177/00
D 04 H
1/42
D 04 H
1/58
C 09 J
177/06
C 08 K
7/14
E 04 B
1/74
(21) + (22) 04742522.8
16.04.04
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER
Les Miroirs
18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) COMPOSITION D ENCOLLAGE DE FIBRES MINERALES
RENFERMANT UN POLYACIDE CARBOXYLIQUE ET UNE
POLYAMINE, PROCEDE DE PREPARATION, ET PRODUITS
RESULTANTS
(30) 16.04.03 FR 0304750
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 971 559
(51) C 03 C
1/02
C 03 C
8/02
C 03 C
8/22
C 03 B
1/02
C 03 C
6/08
(21) + (22) 07733318.5
21.06.07
(73) U.S. BORAX INC.
8051 E Maplewood Avenue Building 4
Greenwood Village CO 80111(US);
(54) COMPOSITIONS DE GLAÇURE
(30) 21.06.06 GB 0612316
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 202 323
(51) C 04 B
35/115
H 01 J
61/30
H 01 J
61/36
(21) + (22) 01309217.6
31.10.01
(73) NGK INSULATORS, LTD.
2-56 Suda-cho
Mizuho-ku
Nagoya-City Aichi Pref. 467-8530(JP);
(54) Keramisch omhulsel voor ontlandingslamp met hoge
intensiteit
(30) 31.10.00 JP 2000333360
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 774 841
(51) C 04 B
37/02
H 05 K
3/38
H 05 K
3/02
(21) + (22) 05747522.0
23.04.05
(73) ELECTROVAC AG
Aufeldgasse 37- 39
3400 Klosterneuburg(AT);
(54) PROCEDE POUR PRODUIRE UN SUBSTRAT
METAL-CERAMIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN
EINES METALL-KERAMIK-SUBSTRATES
(30) 08.07.04 DE 102004033226
14.07.04 DE 102004033933
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 775 270
C 04 B
7/345
+ (22) 06291589.7
11.10.06
VICAT
Tour Manhattan
6 place de l'Iris
92095 Paris La Défense Cedex(FR);
(54) Liant hydraulique à faible émission en CO2
(30) 17.10.05 FR 0510573
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 808 424
C 04 B
41/90
+ (22) 06023875.5
17.11.06
DURAVIT A.G.
Werderstrasse 36
78132 Hornberg(DE);
(54) Procédé de fabrication d'un article en ceramic ou
porcelain pourvu d'un revêtement en métal précieux
et article ainsi obtenu-TRADUCTION-Verfahren zur
Herstellung eines mit einer Edelmetallschicht
überzogenen Gegenstands aus Keramik oder Porzellan
sowie mit einer solchen Schicht überzogener Keramikoder Porzellangegenstand
(30) 17.01.06 DE 102006002373
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 378
(51) C 04 B
41/48
E 04 F
21/00
E 04 F
15/12
E 04 F
21/20
E 04 F
21/22
E 04 F
21/24
A 01 D
37/00
A 01 D
39/00
A 01 D
41/00
A 01 D
42/00
A 47 L
11/32
A 47 L
11/33
A 63 H
30/04
B 05 D
3/12
B 44 C
7/02
(21) + (22) 08004131.2
06.03.08
(73) REUTER, WERNER
Eichbühl 5
72505 Krauchwies(DE);
(54) Dispositif d'aération de revêtements de
sol-TRADUCTION-Vorrichtung zum Entlüften von
Bodenbeschichtungen
(30) 28.04.07 DE 202007006144
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 010 461
(51) C 04 B
12/04
C 04 B
35/16
C 09 K
8/56
C 09 K
8/57
B 09 C
1/00
(21) + (22) 07724478.8
23.04.07
(73) EPG (ENGINEERED NANOPRODUCTS GERMANY) A.G.
Max-Planck-Strasse 2
66482 Zweibrücken(DE);
(54) LIANTS RÉSISTANTS AUX HUILES, À L'EAU DE CHAUFFAGE
ET AUX TEMPÉRATURES, LEUR PROCÉDÉ DE FABRICATION ET
LEUR UTILISATION-TRADUCTION-ÖL-, HEISSWASSER- UND
TEMPERATURRESISTENTE BINDEMITTEL, VERFAHREN ZU DEREN
HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG
(30) 24.04.06 DE 102006018938
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 041 044
C 04 B
35/573
H 01 L
21/02
+ (22) 07787509.4
13.07.07
SCHUNK KOHLENSTOFFTECHNIK G.M.B.H.
Rodheimer Strasse 59
35452 Heuchelheim(DE);
(54) PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN SUBSTRAT CÉRAMIQUE ET
SUBSTRAT CÉRAMIQUE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM
HERSTELLEN EINES KERAMIKSUBSTRATS SOWIE
KERAMIKSUBSTRAT
(30) 13.07.06 DE 102006032636
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 046 638
(51) C 04 B
12/00
B 64 C
1/40
B 64 D
15/04
B 64 D
29/00
(21) + (22) 07823666.8
30.07.07
(73) AIRBUS FRANCE
316 Route de Bayonne
31060 Toulouse(FR);
(54) ELEMENT DE STRUCTURE D'UN AERONEF
(30) 04.08.06 FR 0653291
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 057 104
(51) C 04 B
35/10
C 04 B
35/66
C 06 B
35/00
(21) + (22) 07786617.6
08.08.07
(73) REFRACTORY INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO. KG
Wienerbergstrasse 11
1100 Wien(AT);
(54) Gebakken vuurvast keramisch
product-TRADUCTION-GEBRANNTES FEUERFESTES
KERAMISCHES PRODUKT
(30) 28.08.06 DE 102006040269
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 094 622
C 04 B
35/565
C 04 B
35/573
+ (22) 07866207.9
22.11.07
UNIVERSITAT PADERBORN
Warburger Strasse 100
33098 Paderborn(DE);
(54) PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN OBJET AYANT AU MOINS
PARTIELLEMENT UNE TEXTURE DE CARBURE DE SILICIUM, À
PARTIR D'UNE ÉBAUCHE EN MATIÈRE
CARBONÉE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES
GEGENSTANDES ZUMINDEST TEILWEISE MIT
SILIZIUMKARBIDGEFÜGE AUS EINEM ROHLING AUS EINEM
KOHLENSTOFFHALTIGEN MATERIAL
(30) 23.11.06 DE 102006055469
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 100 861
C 04 B
28/02
+ (22) 09157374.1
24.07.97
ITALCEMENTI S.P.A.
Via G. Camozzi 124
24121 Bergamo(IT);
(54) Verwendung eines hydraulischen bindemittels mit
photokatalysatorpartikeln
(30) 07.08.96 IT MI961722
(45) 15.09.10
98
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 129 636
C 04 B
35/109
C 04 B
35/48
+ (22) 08716031.3
26.02.08
REFRACTORY INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO. KG
Wienerbergstrasse 11
1100 Wien(AT);
(54) PRODUIT RÉFRACTAIRE COULÉ PAR
FUSION-TRADUCTION-SCHMELZGEGOSSENES FEUERFESTES
ERZEUGNIS
(30) 28.02.07 DE 102007010173
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 160 367
(51) C 04 B
5/06
C 04 B
18/14
C 04 B
20/02
C 04 B
26/26
C 04 B
28/02
(21) + (22) 08760359.3
02.06.08
(73) RECMIX BELGIUM
Industriezone Schurhovenveld 3832
3800 Sint-Truiden(BE);
(54) Werkwijze voor de bereiding van een vulstof voor
asfalt of beton uit een materiaal van slakken
(30) 31.05.07 WO PCT/EP2007/0
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 013 156
(51) C 05 D
9/00
C 11 C
3/10
C 07 C
67/03
C 07 C
69/24
C 07 C
69/52
C 07 C
69/533
C 01 F
7/06
C 11 D
1/00
(21) + (22) 07728517.9
25.04.07
(73) KRAUSE-ROHM-SYSTEME A.G.
Postfach 40 14 66
80714 München(DE);
(54) PROCÉDÉ DE TRANSESTÉRIFICATION
D'ESTERS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR UMESTERUNG VON
ESTERN
(30) 28.04.06 DE 102006019883
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 478 608
(51) C 06 B
25/34
C 06 C
7/00
C 06 B
25/32
F 42 B
3/26
(21) + (22) 02740286.6
22.04.02
(73) MAXAM DEUTSCHLAND G.M.B.H.
OT Schlungwitz Gnaschwitzer Strasse 4
02692 Doberschau-Gaußig(DE);
(54) COMPOSITION EXPLOSIVE PLASTIQUE, S'UTILISANT
NOTAMMENT POUR AMOR AGE PETIT CALIBRE DANS LE CADRE
DE LA CONSTRUCTION DE TUNNELS ET PROCEDE PERMETTANT
DE LA PRODUIRE ET RENFOR ATEUR D'AMOR AGE APPROPRIE
POUR L'UTILISER-TRADUCTION-PLASTISCHE
SPRENGSTOFFZUSAMMENSETZUNG, INSBONDERE FÜR EINE
KLEINKALIBRIGE INITIALZÜNDUNG FÜR DEN TUNNELBAU, UND
EIN VERFAHREN ZU DESSEN HERSTELLUNG UND EINEN
BOOSTER ZU DESSEN ANWENDUNG
(30) 31.01.02 DE 10204279
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 057 104
(51) C 06 B
35/00
C 04 B
35/10
C 04 B
35/66
(21) + (22) 07786617.6
08.08.07
(73) REFRACTORY INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO. KG
Wienerbergstrasse 11
1100 Wien(AT);
(54) Gebakken vuurvast keramisch
product-TRADUCTION-GEBRANNTES FEUERFESTES
KERAMISCHES PRODUKT
(30) 28.08.06 DE 102006040269
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 478 608
(51) C 06 C
7/00
C 06 B
25/32
F 42 B
3/26
C 06 B
25/34
(21) + (22) 02740286.6
22.04.02
(73) MAXAM DEUTSCHLAND G.M.B.H.
OT Schlungwitz Gnaschwitzer Strasse 4
02692 Doberschau-Gaußig(DE);
(54) COMPOSITION EXPLOSIVE PLASTIQUE, S'UTILISANT
NOTAMMENT POUR AMOR AGE PETIT CALIBRE DANS LE CADRE
DE LA CONSTRUCTION DE TUNNELS ET PROCEDE PERMETTANT
DE LA PRODUIRE ET RENFOR ATEUR D'AMOR AGE APPROPRIE
POUR L'UTILISER-TRADUCTION-PLASTISCHE
SPRENGSTOFFZUSAMMENSETZUNG, INSBONDERE FÜR EINE
KLEINKALIBRIGE INITIALZÜNDUNG FÜR DEN TUNNELBAU, UND
EIN VERFAHREN ZU DESSEN HERSTELLUNG UND EINEN
BOOSTER ZU DESSEN ANWENDUNG
(30) 31.01.02 DE 10204279
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 943 258
C 07 B
41/00
+ (22) 06807515.9
CHEMETALL G.M.B.H.
C 07 F
5/02
24.10.06
Trakehner Strasse 3
60487 Frankfurt am Main(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'HETEROCYCLES A CINQ CHAINONS
FONCTIONNALISES ET LEUR
UTILISATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG
FUNKTIONALISIERTER FÜNFRINGHETEROCYCLEN UND DEREN
VERWENDUNG
(30) 24.10.05 DE 102005051164
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 0 770 132
(51) C 07 C
229/36
C 07 C
229/42
C 07 C
321/28
C 07 D
295/135
C 12 N
15/52
C 12 N
15/76
C 07 K
7/06
C 12 N
1/21
A 61 K
38/08
(21) + (22) 95924396.5
04.07.95
(73) AVENTIS PHARMA S.A.
20 avenue Raymond Aron
92160 Antony(FR);
(54) NOUVELLES STREPTOGRAMINES
(30) 08.07.94 FR 9408478
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 0 994 116
(51) C 07 C
47/445
C 07 F
5/06
C 07 F
7/28
B 01 J
31/02
(21) + (22) 99939192.3
08.03.99
(73) JAPAN SCIENCE AND TECHNOLOGY AGENCY
1-8 Honcho 4-chome
Kawaguchi-shi Saitama 332-0012(JP);
(54) COMPOSITE METALLIQUE/ORGANIQUE POREUX
(30) 09.03.98 JP 5670198
09.03.98 JP 5670298
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 006 107
(51) C 07 C
323/42
C 07 C
317/40
C 07 D
213/70
C 07 D
239/26
C 07 D
277/36
C 07 D
277/76
C 07 D
285/12
C 07 D
333/36
C 07 D
333/48
C 07 D
335/02
A 01 N
37/10
A 01 N
43/10
A 01 N
43/18
A 01 N
43/40
A 01 N
43/54
(21) + (22) 99123195.2
24.11.99
(73) NIHON NOHYAKU CO., LTD.
1-2-5 Nihonbashi
Chuo-ku Tokyo100-0027(JP);
(54) Dérivés de phtalamide ou leur sels, insecticides
pour l'agriculture et l'horticulture et procédé pour
leur mise en oeuvre
(30) 30.11.98 JP 34037998
20.08.99 JP 23432999
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 031 373
(51) C 07 C
29/151
C 07 C
29/154
F 28 D
7/16
F 28 F
9/02
B 01 J
8/02
(21) + (22) 00100525.5
12.01.00
(73) LURGI G.M.B.H.
Lurgiallee 5
60439 Frankfurt am Main(DE);
(54) Réacteur et procédé pour la conversion catalytique
de mélanges gazeux-TRADUCTION-Reaktor zur
katalytischen Umsetzung von Gasgemischen und
Verfahren zur Benutzung des Reaktors
(30) 27.02.99 DE 19908590
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 255 609
(51) C 07 C
5/02
C 07 C
5/09
B 01 J
35/02
B 01 J
23/50
B 01 J
23/66
(21) + (22) 01905747.0
08.02.01
(73) SUD-CHEMIE A.G.
Lenbachplatz 6
80333 München(DE);
(54) CATALYSEUR POUR HYDROGENER DES HYDROCARBURES
INSATURES-TRADUCTION-KATALYSATOR FÜR DIE HYDRIERUNG
VON UNGESÄTTIGTEN KOHLENWASSERSTOFFEN
(30) 10.02.00 DE 10005775
28.09.00 DE 10048219
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 285 651
(51) C 07 C
233/80
C 07 C
237/48
C 07 D
211/16
C 07 D
211/14
C 07 D
211/18
C 07 D
295/135
A 61 K
31/167
A 61 K
31/40
A 61 K
31/4453
A 61 K
31/4709
A 61 K
31/4545
A 61 K
31/454
A 61 K
31/4375
A 61 K
31/47
A 61 K
31/4725
(21) + (22) 01925947.2
26.04.01
(73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LTD
1-1 Doshomachi 4-chome Chuo-ku
Osaka(JP);
(54) ANTAGONISTES DE L'HORMONE CONCENTRANT LA MELANINE
99
(30) 28.04.00 JP 2000134295
13.12.00 JP 2000384897
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 314 720
C 07 C
233/65
C 07 C
231/24
+ (22) 01963406.2
31.08.01
TOKO PHARMACEUTICAL IND. CO. LTD
8-19 Shinden 3-chome
Adachi-ku
Tokyo 123-0865 (JP);
RESEARCH FOUNDATION ITSUU LABORATORY
28-10 Tamagawa 2-chome
Setagaya-ku
Tokyo 158-0094(JP)
(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE CRISTAUX D'UN DERIVE
D'ACIDE BENZOIQUE
(30) 01.09.00 JP 2000264733
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 380 637
(51) C 07 C
67/03
B 01 J
3/00
B 01 J
23/02
B 01 J
23/00
(21) + (22) 02713220.8
28.03.02
(73) REVO INTERNATIONAL INC.
173 Hiroosa-cho
Shimotoba
Fushimi-ku
Kyoto-shi Kyoto 612-8473(JP);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ESTER D'ALKYLE D'ACIDE GRAS
(30) 30.03.01 JP 2001097889
12.04.01 JP 2001114325
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 385 810
C 07 C
37/72
C 07 C
39/04
+ (22) 02723625.6
26.03.02
SUNOCO INC., (R & M)
Ten Penn Center
1801 Market Street
Philadelphia PA 19103(US);
(54) Werkwijze voor het extraheren van fenol door
optimalisatie van het gebruik van alkali
(30) 07.05.01 US 850625
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 399 402
(51) C 07 C
29/34
C 07 C
33/48
C 07 C
57/58
C 07 C
51/285
C 07 C
51/29
C 07 D
249/08
C 07 D
417/06
(21) + (22) 02754691.0
17.06.02
(73) BASILEA PHARMACEUTICA A.G.
Grenzacherstrasse 487
4005 Basel(CH);
(54) Halogenphenylderivatzwischen produkte und deren
verwendung in einem verfahren zur herstellung von
azolderivaten
(30) 26.06.01 EP 01115355
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 399 411
(51) C 07 C
69/017
C 07 F
9/09
C 07 H
15/244
C 07 D
209/20
C 07 C
229/08
C 07 C
229/36
A 61 K
31/223
A 61 K
31/225
A 61 K
31/704
A 61 K
31/661
A 61 P
35/00
(21) + (22) 02727865.4
10.05.02
(73) UNIVERSITA' DEGLI STUDI DI PADOVA
Via VIII Febbraio 1848 N. 2
35122 Padova(IT);
(54) Aloe-emodinderivate und deren verwendung in der
behandlung von neoplasien
(30) 10.05.01 IT MI20010957
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 409 447
C 07 C
209/00
C 07 C
211/14
+ (22) 02749479.8
05.07.02
AKZO NOBEL NV
Postbus 9300
6800 SB Arnhem(NL);
(54) Proces voor de productie van diethyleentriamine en
hogere polyethyleenpolyaminen
(30) 24.07.01 SE 0102590
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 447 131
C 07 C
17/358
B 01 J
29/06
+ (22) 04009655.4
10.07.98
TORAY INDUSTRIES, INC.
2-1 Nihonbashi Muromachi 2-chome
Chuo-ku
Tokyo 103-8666(JP);
(54) Werkwijze voor het isomeriseren van gehalogeneerde
aromatische verbindingen
(30) 10.07.97 JP 18516597
05.12.97 JP 33522997
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 494 995
(51) C 07 C
215/76
C 07 C
217/80
C 07 C
C 07 C
215/80
223/06
C 07 D
213/38
C 07 D
307/81
C 07 D
317/58
C 07 D
319/18
A 61 Q
5/10
(21) + (22) 03702396.7
08.01.03
(73) THE PROCTER AND GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati Ohio 45202(US);
(54) DERIVES DE 3-AMINOPHENOL SUBSTITUES EN POSITION 2 ET
COLORANTS CONTENANT LESDITS COMPOSES-TRADUCTION-IN
2-STELLUNG SUBSTITUIERTE 3-AMINOPHENOL-DERIVATE
SOWIE DIESE VERBINDUNGEN ENTHALTENDE FÄRBEMITTEL
(30) 18.04.02 DE 10217270
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 521 739
C 07 C
273/18
C 07 C
275/06
+ (22) 03763693.3
03.07.03
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION CONTINUE D'UREES
TETRASUBSTITUEES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
KONTINUIERLICHEN HERSTELLUNG VON TETRASUBSTITUIERTEN
HARNSTOFFEN
(30) 10.07.02 DE 10231085
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 556 339
(51) C 07 C
275/54
A 61 K
31/17
A 61 P
3/10
(21) + (22) 03757879.6
22.09.03
(73) SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Brüningstraße 50
65929 Frankfurt am Main(DE);
(54) DERIVES D'ACYL-CARBOXYPHENYL-UREE A SUBSTITUTION
CARBOXYALCOXY, LEUR PROCEDE DE PRODUCTION ET LEUR
UTILISATION EN TANT QUE
MEDICAMENT-TRADUCTION-CARBOXYALKOXY-SUBSTITUIERTE
ACYL-CARBOXYPHENYL-HARNSTOFFDERIVATE, VERFAHREN ZU
IHRE HERSTELLUNG UND IHRE VERWENDUNG ALS ARZNEIMITTEL
(30) 04.10.02 DE 10246434
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 601 647
C 07 C
409/22
+ (22) 04714758.2
26.02.04
DEGUSSA INITIATORS G.M.B.H. & CO. KG
Dr.-Gustav-Adolph-Strasse 3
82049 Pullach(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE SOLUTIONS DE PEROXYDES DE
CETONE TRIMERES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG
VON LÖSUNGEN VON TRIMEREN KETON-PEROXIDEN
(30) 28.02.03 DE 10308891
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 638 928
(51) C 07 C
323/22
C 07 C
323/29
C 07 D
285/00
C 07 D
265/14
C 07 D
271/12
C 07 D
215/02
C 07 D
235/06
C 07 D
213/16
A 01 N
43/40
(21) + (22) 04735260.4
28.05.04
(73) SYNGENTA LTD
European Regional Centre Priestley Road Surrey
Research Park
Guildford Surrey GU2 7YH(GB);
(54) DERIVES DE N-ALKYNYLE-2- (SUBSTITUE ARYLOXY)
ALKYLTHIOAMIDE COMME FONGICIDES
(30) 04.06.03 GB 0312863
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 666 444
C 07 C
29/149
+ (22) 04773056.9
08.09.04
KAO CORP.
14-10 Nihonbashi Kayaba-cho 1-chome
Chuo-ku
Tokyo 103-8210(JP);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'ALCOOL
(30) 09.09.03 JP 2003316411
(45) 01.09.10
_____________________________________________
86462 Langweid a. Lech(DE);
(54) MONOMERES D'ACRYLATE SUBSTITUES PAR PERFLUOROALKYLE
ET LEURS POLYMERES
(30) 27.10.03 US 514710 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 680 393
(51) C 07 C
209/84
C 07 C
209/86
B 01 D
3/32
B 01 J
19/32
C 07 D
295/02
(21) + (22) 04765964.4
15.10.04
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE FRACTIONNEMENT PAR DISTILLATION DE
MELANGES CONTENANT DES
ETHYLENAMINES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR DESTILLATIVEN
AUFTRENNUNG VON GEMISCHEN ENTHALTEND ETHYLENAMINE
(30) 17.10.03 DE 10349059
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 681 283
(51) C 07 C
69/736
C 07 C
69/734
A 61 K
6/00
(21) + (22) 05028459.5
24.12.05
(73) HERAEUS KULZER G.M.B.H.
Grüner Weg 11
63450 Hanau(DE);
(54) Monomères stable à hydrolyse ayant des groupes
d'acide-TRADUCTION-Hydrolysestabile Monomere mit
Säuregruppen
(30) 17.01.05 DE 102005002330
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 710 227
C 07 C
51/235
C 07 C
57/055
+ (22) 05704387.9
28.01.05
NIPPON SHOKUBAI CO.,LTD.
1-1 Koraibashi 4-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 541-0043(JP);
(54) Verfahren zur herstellung von acrylsäure
(30) 30.01.04 JP 2004024181
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 716 092
C 07 C
45/65
C 07 C
47/21
+ (22) 05715257.1
04.02.05
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE POUR PREPARER DU
2,7-DIMETHYL-OCTA-2,4,6-TRIENEDIAL-TRADUCTION-VERFAHR
EN ZUR HERSTELLUNG VON
2,7-DIMETHYL-OCTA-2,4,6-TRIENDIAL
(30) 10.02.04 DE 102004006579
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 716 109
(51) C 07 C
253/34
C 07 C
255/04
C 07 C
255/07
(21) + (22) 05715209.2
26.01.05
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE D'HYDROCYANATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
HYDROCYANIERUNG
(30) 29.01.04 DE 102004004718
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 720 818
C 07 C
29/149
+ (22) 05801747.6
27.10.05
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCÉDÉ POUR PRODUIRE DU
1,6-HEXANEDIOL-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG
VON HEXANDIOL - 1,6
(30) 05.11.04 DE 102004054047
(45) 15.09.10
_____________________________________________
1 675 824
C 07 C
311/19
A 61 K
31/18
+ (22) 04767099.7
05.10.04
WURSTER, SIEGFRIED
Matarakaari 28 A1
21500 Piikkiö(FI);
(54) Somatostatine-receptor 1 en/of 4 selectieve
agonisten en antagonisten
(30) 06.10.03 US 508268 P
06.10.03 FI 20031454
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 739 084
(51) C 07 C
211/51
A 61 Q
5/10
C 07 D
295/13
(21) + (22) 06116056.0
26.06.06
(73) L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Para-phénylènediamines doubles reliées par un bras
de liaison comportant un radical cyclique saturé et
utilisation en coloration
(30) 29.06.05 FR 0551805
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
100
1 678 120
C 07 C
233/38
D 06 M
15/277
+ (22) 04790691.2
21.10.04
HUNTSMAN TEXTILE EFFECTS (GERMANY) G.M.B.H.
Rehlinger Strasse 1
1 776 330
C 07 C
49/82
+ (22) 05760701.2
15.06.05
SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Brüningstraße 50
65929 Frankfurt am Main(DE);
(54) PROCEDE DE CARBONYLATION DE DERIVES PHENYLALKYLES AU
MOYEN DE MONOXYDE DE CARBONE-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUR CARBONYLIERUNG VON PHENYLALKYLDERIVATEN MIT
KOHLENMONOXID
(30) 30.06.04 DE 102004031849
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 784 377
C 07 C
51/265
+ (22) 05793517.3
29.08.05
EASTMAN CHEMICAL CY
100 North Eastman Road
Kingsport TN 37660(US);
(54) OXYDATION EN PHASE LIQUIDE OPTIMISEE
(30) 02.09.04 US 606739 P
29.11.04 US 631494 P
16.06.05 US 154478
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 838 650
C 07 C
29/56
C 07 C
35/17
+ (22) 05843706.2
17.12.05
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION
D'ISOPULEGOL-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG
VON ISOPULEGOL
(30) 22.12.04 DE 102004063003
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 874 945
(51) C 07 C
227/40
C 07 C
229/02
C 12 P
13/04
(21) + (22) 06742583.5
13.04.06
(73) PAIK KWANG INDUSTRIAL CO., LTD.
31 Soryong-dong Gunsan-si
Jeollabuk-do(KR);
(54) PROCEDE POUR EXTRAIRE UN ACIDE AMINE BASIQUE D'UN
BOUILLON DE FERMENTATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
GEWINNUNG EINER BASISCHEN AMINOSÄURE AUS EINER
FERMENTATIONSBRÜHE
(30) 15.04.05 DE 102005017507
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 876 164
(51) C 07 C
67/03
B 01 J
3/00
B 01 J
23/02
B 01 J
23/00
(21) + (22) 07018866.9
28.03.02
(73) REVO INTERNATIONAL INC.
173 Hiroosa-cho
Shimotoba
Fushimi-ku
Kyoto-shi Kyoto 612-8473(JP);
(54) Processus de production d'ester d'alkyle d'acide
gras utilisant un catalyseur d'oxyde de métal
composite
(30) 30.03.01 JP 2001097889
12.04.01 JP 2001114325
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 896 179
(51) C 07 C
1/20
B 01 J
27/182
B 01 J
29/85
(21) + (22) 06785077.6
19.06.06
(73) UOP LLC
John G. Tolomei
Assistant Secretary-Patent Matters
25 East Algonquin Road
P.O. Box 5017
Des Plaines IL 60017-5017(US);
(54) AMELIORATION APPORTEE AUX PERFORMANCES D'UN TAMIS
MOLECULAIRE
(30) 30.06.05 US 171801
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 357
(51) C 07 C
235/00
C 07 C
59/00
A 61 K
31/343
A 61 K
31/404
A 61 P
25/00
C 07 D
307/84
C 07 D
209/34
(21) + (22) 06792512.3
18.07.06
(73) F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DÉRIVÉS DE L ACIDE 2-HYDROXYPROPIONIQUES ET DÉRIVÉS
DU 3-HYDROXY-BENZOFURAN-2-ONE À AFFINITÉ AVEC LE
RÉCEPTEUR GABA-B
(30) 28.07.05 EP 05106979
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 935 877
(51) C 07 C
263/10
C 07 C
209/62
C 07 C
265/14
(21) + (22) 07023803.5
08.12.07
(73) BAYER MATERIALSCIENCE A.G.
51368 Leverkusen(DE);
(54) Procédé de préparation de toluène
diisocyanate-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung
von Toluylendiisocyanat
(30) 18.12.06 DE 102006060181
(45) 22.09.10
101
_____________________________________________
(11) 1 976 820
(51) C 07 C
31/38
C 07 C
69/653
C 08 F
220/24
D 06 M
15/277
(21) + (22) 06830802.2
22.12.06
(73) CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED
Citco Building Wickhams Cay P.O. Box 662
Road Town Tortola(VG);
(54) COMPOSÉS TÉLOMÈRES FLUORÉS ET POLYMÈRES LES CONTENANT
(30) 10.01.06 DE 102006001218
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 363
(51) C 07 C
5/27
B 01 J
37/10
B 01 J
29/74
(21) + (22) 08290313.9
31.03.08
(73) IFP
1 et 4 Avenue de Bois Préau
92852 Rueil-Malmaison Cédex(FR);
(54) Zéolithe EU-1 modifiée et son utilisation en
isomérisation des composés C8 aromatiques
(30) 23.04.07 FR 0702943
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 985 609
C 07 C
249/14
+ (22) 08153394.5
27.03.08
SUMITOMO CHEMICAL COMPANY, LTD
27-1 Shinkawa 2-chome
Chuo-ku
Tokyo 104-8260(JP);
(54) Procédé de récupération d'oxime de cyclohexanone
(30) 29.03.07 JP 2007087734
19.12.07 JP 2007327759
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 993 991
(51) C 07 C
209/08
C 07 C
211/19
C 07 C
17/16
C 07 C
22/08
C 07 C
211/27
(21) + (22) 07713090.4
01.03.07
(73) MITENI S.P.A.
Via Mecenate 90
20138 Milan(IT);
(54) PROCEDE POUR LA PREPARATION DE 3,5-BIS
(TRIFLUOROMETHYL)-N-METHYLBENZYLAMINE
(30) 17.03.06 IT MI20060488
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 013 156
(51) C 07 C
67/03
C 07 C
69/24
C 07 C
69/52
C 07 C
69/533
C 01 F
7/06
C 11 D
1/00
C 05 D
9/00
C 11 C
3/10
(21) + (22) 07728517.9
25.04.07
(73) KRAUSE-ROHM-SYSTEME A.G.
Postfach 40 14 66
80714 München(DE);
(54) PROCÉDÉ DE TRANSESTÉRIFICATION
D'ESTERS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR UMESTERUNG VON
ESTERN
(30) 28.04.06 DE 102006019883
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 025 665
C 07 C
243/04
+ (22) 08017752.0
15.10.01
IHARA CHEMICAL INDUSTRY CO., LTD.
4-26 Ikenohata 1-chome
Taitoh-ku Tokyo 110-0008(JP);
(54) Procédé de production de composé d'aniline substitué
(30) 17.10.00 JP 2000316345
09.02.01 JP 2001034216
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 029 567
(51) C 07 C
215/54
C 07 C
213/02
C 07 C
219/28
C 07 D
311/58
C 07 D
311/20
(21) + (22) 07734680.7
21.05.07
(73) PFIZER LTD
Ramsgate Road
Sandwich Kent CT13 9NJ(GB);
(54) PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE DÉRIVÉS DE BENZOPYRAN-2-OL
(30) 24.05.06 US 803068 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 041 081
(51) C 07 C
407/00
C 07 C
409/32
C 07 C
409/38
B 01 J
19/18
(21) + (22) 07730218.0
18.06.07
(73) UNITED INITIATORS G.M.B.H. & CO. KG
Dr.-Gustav-Adolph-Strasse 3
82049 Pullach(DE);
(54) PROCÉDÉ CONTINU DE PRODUCTION DE PEROXYDES
D'ACYLE-TRADUCTION-KONTINUIERLICHES VERFAHREN ZUR
HERSTELLUNG VON ACYLPEROXIDEN
(30) 12.07.06 DE 102006032165
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 057 122
(51) C 07 C
217/60
A 61 K
31/435
A 61 K
31/137
A 61 P
9/00
A 61 P
11/06
A 61 P
29/00
A 61 P
27/06
C 07 D
215/22
(21) + (22) 07819060.0
17.10.07
(73) ALMIRALL, S.A.
Ronda del General Mitre 151
08022 Barcelona(ES);
(54) DÉRIVÉS DE 4-(2-AMINO-1-HYDROXYÉTHYL)PHÉNOL EN TANT
QU'AGONISTES DU RÉCEPTEUR ADRÉNERGIQUE 2
(30) 20.10.06 ES 200602676
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 079 681
(51) C 07 C
233/63
A 61 K
31/223
A 61 P
11/02
A 61 P
11/04
A 61 P
11/14
(21) + (22) 07824449.8
05.11.07
(73) WEI, EDWARD T.
480 Grizzly Park Blvd.
Berkeley CA 94708(US);
(54) COMPOSÉS D'ESTER N-ALKYLCARBONYL-D-AMINO
HYDROXYALKYLE ET UTILISATION DE CES DERNIERS
(30) 08.11.06 US 857897 P
02.04.07 US 921513 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 094 653
(51) C 07 C
275/24
A 61 K
31/17
A 61 P
29/00
(21) + (22) 07848984.6
06.12.07
(73) PHARMESTE S.R.L.
Via Saragat 1
I-44100 Ferrara(IT);
(54) DÉRIVÉS DE DIBENZYLURÉE SUBSTITUÉS EN O EN TANT
QU'ANTAGONISTES DU RÉCEPTEUR TRPV1
(30) 21.12.06 EP 06026533
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 099 727
C 07 C
1/04
C 10 G
2/00
+ (22) 07866482.8
02.11.07
IFP
1 et 4 Avenue de Bois Préau
92852 Rueil-Malmaison Cédex (FR);
ENI S.P.A.
Piazzale E. Mattei 1
00144 Rome(IT)
(54) METHODE POUR OPTIMISER LE FONCTIONNEMENT D'UNE UNITE
DE SYNTHESE D'HYDROCARBURES A PARTIR DE GAZ DE
SYNTHESE
(30) 13.11.06 FR 0609879
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 114 844
(51) C 07 C
29/17
C 07 C
45/50
C 07 C
45/74
C 07 C
47/21
C 07 C
201/02
C 07 C
203/04
C 10 L
1/22
(21) + (22) 08708209.5
25.01.08
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) NITRATES DE DÉCYLE RAMIFIÉS ET LEUR UTILISATION EN
TANT QU'AMÉLIORATEURS DE COMBUSTION ET/OU
AMÉLIORATEURS D'INDICE DE CÉTANE DANS DES
CARBURANTS-TRADUCTION-VERZWEIGTE DECYLNITRATE UND
IHRE VERWENDUNG ALS VERBRENNUNGSVERBESSERER UND/ODER
CETANZAHLVERBESSERER IN KRAFTSTOFFEN
(30) 29.01.07 EP 07101307
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 114 860
(51) C 07 C
209/48
C 07 C
255/25
C 07 C
211/10
C 07 C
211/13
C 07 C
211/14
(21) + (22) 08709227.6
27.02.08
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCÉDÉ DE FABRICATION DE MÉLANGES
ÉTHYLÉNAMINE-TRADUCTION-HERSTELLUNGSVERFAHREN FÜR
ETHYLENAMINGEMISCHE
(30) 01.03.07 EP 07103297
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 583
(51) C 07 C
237/00
C 07 D
277/56
C 07 D
333/38
C 07 D
403/12
C 07 D
409/12
A 01 N
43/56
A 01 N
47/16
A 01 N
55/00
(21) + (22) 08701381.9
102
C
C
C
C
C
A
A
07
07
07
07
07
01
01
D
D
D
D
F
N
N
10.01.08
231/14
307/68
401/12
405/12
7/18
47/12
47/38
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) SÉRINE-AMIDES À SUBSITUTION
HÉTÉROAROYLE-TRADUCTION-HETEROAROYLSUBSTITUIERTE
SERIN-AMIDE
(30) 11.01.07 EP 07100427
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 0 770 132
(51) C 07 D
295/135
C 12 N
15/52
C 12 N
15/76
C 07 K
7/06
C 12 N
1/21
A 61 K
38/08
C 07 C
229/36
C 07 C
229/42
C 07 C
321/28
(21) + (22) 95924396.5
04.07.95
(73) AVENTIS PHARMA S.A.
20 avenue Raymond Aron
92160 Antony(FR);
(54) NOUVELLES STREPTOGRAMINES
(30) 08.07.94 FR 9408478
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 0 882 717
(51) C 07 D
215/46
C 07 D
217/22
C 07 D
401/12
C 07 D
403/12
C 07 D
405/12
C 07 D
409/12
C 07 D
417/12
C 07 D
487/04
C 07 D
491/04
A 61 K
31/495
A 61 K
31/50
A 61 P
9/10
(21) + (22) 97943133.5
01.10.97
(73) KYOWA HAKKO KIRIN CO., LTD.
1-6-1 Ohtemachi
Chiyoda-ku
Tokyo(JP);
(54) Nitrogenous heterocyclic compounds
(30) 01.10.96 JP 26074396
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 006 107
(51) C 07 D
213/70
C 07 D
239/26
C 07 D
277/36
C 07 D
277/76
C 07 D
285/12
C 07 D
333/36
C 07 D
333/48
C 07 D
335/02
A 01 N
37/10
A 01 N
43/10
A 01 N
43/18
A 01 N
43/40
A 01 N
43/54
C 07 C
323/42
C 07 C
317/40
(21) + (22) 99123195.2
24.11.99
(73) NIHON NOHYAKU CO., LTD.
1-2-5 Nihonbashi
Chuo-ku Tokyo100-0027(JP);
(54) Dérivés de phtalamide ou leur sels, insecticides
pour l'agriculture et l'horticulture et procédé pour
leur mise en oeuvre
(30) 30.11.98 JP 34037998
20.08.99 JP 23432999
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 257 538
(51) C 07 D
219/12
C 07 D
219/04
C 07 D
219/06
A 61 K
31/473
A 61 P
31/00
A 61 P
33/00
(21) + (22) 01910914.9
16.02.01
(73) NEW YORK MEDICAL COLLEGE
Valhalla New York 10595(US);
(54) 9-alkylamino-1-nitracridine derivaten
(30) 18.02.00 US 183530 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 263 759
(51) C 07 D
471/04
C 07 D
487/04
C 07 D
519/00
A 61 K
31/437
A 61 K
31/4985
A 61 P
11/06
A 61 P
17/06
A 61 P
29/00
(21) + (22) 00985695.6
27.12.00
(73) AVENTIS PHARMA LTD
Aventis House
50 Kings Hill Avenue
Kings Hill
West Malling Kent ME19 4AH(GB);
(54) AZAINDOLES
(30) 24.12.99 GB 9930698
05.07.00 US 215818 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 285 651
(51) C 07 D
211/16
C 07 D
211/14
C 07 D
211/18
C 07 D
295/135
A 61 K
31/167
A 61 K
31/40
A 61 K
31/4453
A 61 K
31/4709
A 61 K
31/4545
A 61 K
31/454
A 61 K
31/4375
A 61 K
31/47
A 61 K
31/4725
C 07 C
233/80
C 07 C
237/48
(21) + (22) 01925947.2
26.04.01
(73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LTD
1-1 Doshomachi 4-chome Chuo-ku
Osaka(JP);
(54) ANTAGONISTES DE L'HORMONE CONCENTRANT LA MELANINE
(30) 28.04.00 JP 2000134295
13.12.00 JP 2000384897
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 314 727
C 07 D
221/12
C 07 F
5/02
+ (22) 02292871.7
19.11.02
MERIAL
29 Avenue Tony Garnier
69007 Lyon(FR);
(54) Synthèse directe de sels quaternaires de
phenanthridinium
(30) 23.11.01 FR 0115200
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 320 531
(51) C 07 D
487/04
C 07 D
471/04
A 61 K
31/4162
A 61 K
31/437
A 61 P
35/00
A 61 P
25/00
A 61 P
31/12
(21) + (22) 01967223.7
25.07.01
(73) PFIZER ITALIA S.R.L.
Strada Statale 156 Km. 50
04010 Latina(IT);
(54) BICYCLO-PYRAZOLES ACTIFS EN TANT QU'INHIBITEURS DE
KINASE, LEUR PROCEDE DE PREPARATION ET COMPOSITIONS
PHARMACEUTIQUES LES CONTENANT
(30) 10.08.00 US 635914
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 340 483
C 07 D
273/04
A 61 K
6/09
+ (22) 03001325.4
23.01.03
IVOCLAR VIVADENT AG
Bendererstrasse 2
9494 Schaan(LI);
(54) Matériaux dentaires à base de dérivés
d'iminooxadiazindione substitués avec un groupement
(méth)acrylate-TRADUCTION-Dentalmaterialien auf der
Basis von (Meth)acrylatsubstuierten
Iminooxadiazindion-Derivaten
(30) 27.02.02 DE 10208395
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 364 958
(51) C 07 D
231/20
A 61 K
31/70
A 61 P
3/10
C 07 H
17/02
(21) + (22) 02703898.3
26.02.02
(73) KISSEI PHARMACEUTICAL CO., LTD.
19-48 Yoshino
Matsumoto-shi Nagano 399-8710(JP);
(54) DERIVES DE GLYCOPYRANOSYLOXYPYRAZOLE ET UTILISATION
MEDICINALE DE CEUX-CI
(30) 27.02.01 JP 2001053085
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 399 402
(51) C 07 D
249/08
C 07 D
417/06
C 07 C
29/34
C 07 C
33/48
C 07 C
57/58
C 07 C
51/285
C 07 C
51/29
(21) + (22) 02754691.0
17.06.02
(73) BASILEA PHARMACEUTICA A.G.
Grenzacherstrasse 487
4005 Basel(CH);
(54) Halogenphenylderivatzwischen produkte und deren
verwendung in einem verfahren zur herstellung von
azolderivaten
(30) 26.06.01 EP 01115355
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 399 411
(51) C 07 D
209/20
C 07 C
229/08
C 07 C
229/36
A 61 K
31/223
A 61 K
31/225
A 61 K
31/704
A 61 K
31/661
A 61 P
35/00
C 07 C
69/017
C 07 F
9/09
C 07 H
15/244
(21) + (22) 02727865.4
10.05.02
(73) UNIVERSITA' DEGLI STUDI DI PADOVA
Via VIII Febbraio 1848 N. 2
35122 Padova(IT);
(54) Aloe-emodinderivate und deren verwendung in der
behandlung von neoplasien
(30) 10.05.01 IT MI20010957
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 421 074
(51) C 07 D
333/38
C 07 D
409/02
A 61 K
31/381
A 61 K
31/435
A 61 K
31/495
(21) + (22) 02751935.4
19.07.02
(73) ASTRAZENECA A.B.
151 85 Södertälje(SE);
(54) NOUVEAUX COMPOSES
(30) 25.07.01 SE 0102616
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 430 027
103
(51) C 07 D
207/14
C 07 D
211/56
C 07 D
405/12
C 07 D
205/04
A 61 K
31/40
A 61 K
31/445
A 61 K
31/4523
A 61 P
1/04
A 61 P
3/04
A 61 P
3/10
A 61 P
25/28
A 61 P
37/08
(21) + (22) 02764566.2
11.09.02
(73) HIGH POINT PHARMACEUTICALS, LLC
4170 Mendenhall Oaks Parkway
High Point NC 27265(US);
(54) NOUVEAU DERIVES D'AMINOAZETIDINE, D'AMINOPYRROLIDINE
ET D'AMINOPIPERIDINE
(30) 14.09.01 DK 200101344
16.05.02 DK 200200750
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 454 903
(51) C 07 D
285/135
C 07 D
417/04
C 07 D
285/14
A 61 K
31/433
A 61 K
31/4439
A 61 K
31/497
A 61 K
31/5377
A 61 P
35/00
(21) + (22) 02788786.8
11.12.02
(73) KYOWA HAKKO KIRIN CO., LTD.
1-6-1 Ohtemachi
Chiyoda-ku
Tokyo (JP);
FUJIFILM CORP.
26-30 Nishiazabu 2-chome
Minato-ku Tokyo(JP)
(54) Dérivés de thiadiazoline pour le traitement du cancer
(30) 11.12.01 JP 2001377456
16.08.02 JP 2002237399
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 475 383
(51) C 07 D
333/78
C 08 F
4/645
C 08 F
10/00
C 07 F
7/28
C 07 F
7/08
(21) + (22) 03706921.8
06.02.03
(73) SUMITOMO CHEMICAL COMPANY, LTD
27-1 Shinkawa 2-chome
Chuo-ku
Tokyo 104-8260(JP);
(54) COMPLEXES DE METAUX DE TRANSITION, LIGANDS,
CATALYSEURS DE POLYMERISATION POUR OLEFINES, ET
PROCEDES DE PRODUCTION DE POLYMERES D'OLEFINES
(30) 08.02.02 JP 2002032560
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 494 995
(51) C 07 D
213/38
C 07 D
307/81
C 07 D
317/58
C 07 D
319/18
A 61 Q
5/10
C 07 C
215/76
C 07 C
215/80
C 07 C
217/80
C 07 C
223/06
(21) + (22) 03702396.7
08.01.03
(73) THE PROCTER AND GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati Ohio 45202(US);
(54) DERIVES DE 3-AMINOPHENOL SUBSTITUES EN POSITION 2 ET
COLORANTS CONTENANT LESDITS COMPOSES-TRADUCTION-IN
2-STELLUNG SUBSTITUIERTE 3-AMINOPHENOL-DERIVATE
SOWIE DIESE VERBINDUNGEN ENTHALTENDE FÄRBEMITTEL
(30) 18.04.02 DE 10217270
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 501 819
(51) C 07 D
327/06
C 07 D
411/10
A 61 K
31/382
A 61 P
5/30
(21) + (22) 03736470.0
18.04.03
(73) MERCK SHARP & DOHME CORP.
126 East Lincoln Avenue
Rahway NJ 07065(US);
(54) Modulatoren des Östrogenrezeptors
(30) 24.04.02 US 375237 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 553 097
(51) C 07 D
401/14
C 07 D
413/14
C 07 D
417/12
C 07 D
405/12
C 07 D
401/12
A 61 K
31/505
C 07 D
209/08
(21) + (22) 05004285.2
08.02.00
(73) ASTRAZENECA A.B.
151 85 Södertälje(SE);
(54) DERIVES DE QUINAZOLINE UTILISES COMME INHIBITEURS DE
L'ANGIOGENESE ET PRODUITS INTERMEDIARES
(30) 10.02.99 EP 99400305
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 560 488
(51) C 07 D
471/04
C 07 D
513/04
C 07 D
519/00
C 07 D
413/12
A 61 K
31/53
A 61 K
31/44
A 61 K
31/47
A 61 P
33/00
(21) + (22) 03783156.7
04.11.03
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) AGENTS ANTIBACTERIENS
(30) 05.11.02 US 423872 P
Greenford
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 585 493
C 07 D
251/18
C 07 D
251/20
+ (22) 04701597.9
13.01.04
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) DERIVES DE LA TRIAZINE UTILISES COMME ABSORBANTS U.V.
(30) 20.01.03 EP 03405018
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 599 464
(51) C 07 D
401/06
A 61 K
31/14
A 61 K
31/41
C 07 D
409/14
C 07 D
401/14
C 07 D
401/04
C 07 D
417/14
C 07 D
521/00
C 07 D
413/06
C 07 D
417/06
C 07 D
405/06
C 07 D
403/06
(21) + (22) 04705838.3
28.01.04
(73) AVENTIS PHARMA S.A.
20 avenue Raymond Aron
92160 Antony(FR);
(54) DERIVES D'UREE CYCLIQUE, LEUR PREPARATION ET LEUR
UTILISATION PHARMACEUTIQUE COMME INHIBITEURS DE
KINASES
(30) 31.01.03 FR 0301098
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 611 131
C 07 D
471/04
A 61 K
31/437
+ (22) 04715268.1
27.02.04
PALAU PHARMA, S.A.
Av. Cami Reial 51-57
08184 Palau-solità i Plegamans(ES);
(54) DERIVES DE PYRAZOLOPYRIDINE
(30) 27.02.03 ES 200300640
14.03.03 ES 200300727
27.10.03 ES 200302504
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 615 889
C 07 D
211/46
+ (22) 04711253.7
13.02.04
THERAVANCE INC
901 Gateway Boulevard
South San Francisco CA 94080(US);
(54) DERIVES DE TYPE BIPHENYLE AYANT UNE ACTIVITE COMME
AGONISTES DE RECEPTEURS BETA 2 ADRENERGIQUES ET
COMME ANTAGONISTES DE RECEPTEURS MUSCARINIQUES
(30) 14.02.03 US 447843 P
01.05.03 US 467035 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 618 092
(51) C 07 D
231/18
A 61 K
31/4155
A 61 P
37/00
(21) + (22) 04751133.2
03.05.04
(73) BRISTOL-MYERS SQUIBB CY
Route 206 and Province Line Road
Princeton NJ 08543-4000(US);
(54) Als kinaseinhibitoren geeignete arylsubstituiere
pyrazolamidverbindungen
(30) 01.05.03 US 467029 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 620 414
C 07 D
301/10
+ (22) 04759125.0
05.04.04
SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V.
Carel van Bylandtlaan 30
2596 HR Den Haag(NL);
(54) Werkwijze ter bereiden van een olefineoxide
(30) 07.04.03 US 460901 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 635 839
(51) C 07 D
495/04
A 61 K
31/519
A 61 K
35/00
A 61 P
17/10
A 61 P
17/08
A 61 P
15/00
A 61 P
17/14
A 61 P
19/02
A 61 P
25/00
A 61 P
25/28
A 61 P
27/12
A 61 P
17/02
(21) + (22) 04803089.4
09.06.04
(73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCTS B.V.
C.J. van Houtenlaan 36
1381 CP Weesp(NL);
(54) BENZO[4,5]THIENO[2,3-D]PYRIMIDIN-4-ONNES ET LEUR
APPLICATION THERAPEUTIQUE
(30) 10.06.03 US 477047 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 637 528
(51) C 07 D
319/06
C 07 D
309/12
C 07 D
493/04
A 61 P
31/12
(21) + (22) 05028389.4
104
C 07 D
C 07 D
A 61 K
18.04.96
317/24
307/20
31/35
(73) VERTEX PHARMACEUTICALS INC.
130 Waverly Street
Cambridge MA 02139-4242(US);
(54) Sufamides contenant des hétérocycles oxygénés et
agissant comme inhibiteurs de l'aspartyle protéase
(30) 19.04.95 US 424810
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 638 928
(51) C 07 D
285/00
C 07 D
265/14
C 07 D
271/12
C 07 D
215/02
C 07 D
235/06
C 07 D
213/16
A 01 N
43/40
C 07 C
323/22
C 07 C
323/29
(21) + (22) 04735260.4
28.05.04
(73) SYNGENTA LTD
European Regional Centre Priestley Road Surrey
Research Park
Guildford Surrey GU2 7YH(GB);
(54) DERIVES DE N-ALKYNYLE-2- (SUBSTITUE ARYLOXY)
ALKYLTHIOAMIDE COMME FONGICIDES
(30) 04.06.03 GB 0312863
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 638 957
(51) C 07 D
403/10
C 07 D
491/10
C 07 D
495/10
C 07 D
513/04
C 07 D
405/10
C 07 D
493/10
C 07 D
231/36
C 07 D
487/04
C 07 D
498/04
C 07 D
491/04
C 07 D
231/16
C 07 D
231/18
A 01 N
43/56
(21) + (22) 04739660.1
07.06.04
(73) BAYER CROPSCIENCE A.G.
Alfred-Nobel-Straße 50
40789 Monheim(DE);
(54) CETOENOLS CYCLIQUES N-HETEROCYCLYLE-PHENYLE
SUBSTITUES-TRADUCTION-N-HETEROCYCLYL-PHENYLSUBSTITUIE
RTE CYCLISCHE KETOENOLE
(30) 12.06.03 DE 10326386
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 644 376
(51) C 07 D
487/04
A 61 K
31/4162
A 61 P
35/00
(21) + (22) 04763132.0
08.07.04
(73) NERVIANO MEDICAL SCIENCES S.R.L.
Viale Pasteur 10
20014 Nerviano (MI)(IT);
(54) DERIVES DU PYRROLO 3,4-C PYRAZOLE ACTIFS COMME
INHIBITEURS DES KINASES
(30) 09.07.03 US 485814 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 652 903
(51) C 07 D
275/02
A 01 N
43/80
C 09 K
15/30
(21) + (22) 05109397.9
10.10.05
(73) AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)
10 rue Cognacq-Jay
75007 Paris (FR);
(54) Agent de conservation contenant de l'isothiazolone
et présentant une stabilité améliorée
(30) 02.11.04 DE 102004052878
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 654 242
C 07 D
301/19
+ (22) 04756272.3
28.06.04
SHELL INTERNATIONALE RESEARCH MAATSCHAPPIJ B.V.
Carel van Bylandtlaan 30
2596 HR Den Haag(NL);
(54) Werkwijze ter bereiding van alkyleenoxide
(30) 30.06.03 US 483709 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 680 393
(51) C 07 D
295/02
C 07 C
209/84
C 07 C
209/86
B 01 D
3/32
B 01 J
19/32
(21) + (22) 04765964.4
15.10.04
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE FRACTIONNEMENT PAR DISTILLATION DE
MELANGES CONTENANT DES
ETHYLENAMINES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR DESTILLATIVEN
AUFTRENNUNG VON GEMISCHEN ENTHALTEND ETHYLENAMINE
(30) 17.10.03 DE 10349059
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 692 114
(51) C 07 D
235/12
A 61 K
31/4184
A 61 P
15/00
C 07 D
403/04
C 07 D
405/04
C
A
A
C
C
07
61
61
07
07
D
P
P
D
D
409/06
3/04
25/00
409/12
403/10
C 07 D
401/04
C 07 D
403/06
C 07 D
405/06
C 07 D
401/06
C 07 D
413/04
(21) + (22) 04805536.2
24.11.04
(73) IPSEN PHARMA
65 Quai Georges Gorse
92100 Boulogne-Billancourt(FR);
(54) NOUVEAUX DERIVES DE LA BENZIMIDAZOLE ET
D&rsquo;IMIDAZO-PYRIDINE ET LEUR UTILISATION EN TANT
QUE MEDICAMENT
(30) 28.11.03 FR 0313988
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 699 537
(51) C 07 D
323/06
B 01 D
3/14
B 01 D
3/36
(21) + (22) 04804129.7
21.12.04
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE POUR SEPARER LE TRIOXANE D'UN MELANGE DE
TRIOXANE/FORMALDEHYDE/EAU-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
ABTRENNUNG VON TRIOXAN AUS EINEM
TRIOXAN/FORMALDEHYD/WASSER-GEMISCH
(30) 23.12.03 DE 10361518
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 720 546
(51) C 07 D
249/08
C 07 D
405/04
A 61 K
31/4196
A 61 P
11/06
(21) + (22) 05707250.6
08.02.05
(73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL G.M.B.H.
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim am Rhein (DE);
BOEHRINGER INGELHEIM PHARMA G.M.B.H. & CO.KG
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim am Rhein(DE)
(54) NOUVEAUX BETA-2-AGONISTES A ACTION LONGUE DUREE ET
LEUR UTILISATION COMME MEDICAMENTS-TRADUCTION-NEUE
LANGWIRKSAME BETA-2-AGONISTEN, UND DEREN VERWENDUNG
ALS ARZNEIMITTEL
(30) 14.02.04 EP 04003354
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 727 817
(51) C 07 D
453/00
C 07 D
453/02
A 61 K
31/439
A 61 P
35/00
(21) + (22) 05722253.1
22.03.05
(73) APREA A.B.
Nobels väg 3
171 77 Stockholm( );
(54) DERIVE D'AZABICYCLOOCTANE-3-ONE ET UTILISATION
CORRESPONDANTE
(30) 22.03.04 SE 0400708
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 739 084
(51) C 07 D
295/13
C 07 C
211/51
A 61 Q
5/10
(21) + (22) 06116056.0
26.06.06
(73) L'OREAL
14 rue Royale
75008 Paris(FR);
(54) Para-phénylènediamines doubles reliées par un bras
de liaison comportant un radical cyclique saturé et
utilisation en coloration
(30) 29.06.05 FR 0551805
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 751 126
(51) C 07 D
305/12
A 61 K
31/335
A 61 P
3/00
(21) + (22) 05716736.3
18.02.05
(73) ABBOTT PRODUCTS G.M.B.H.
Hans-Böckler-Allee 20
30173 Hannover(DE);
(54) BUTYROLACTONES SUBSTITUEES PAR CARBAMATE D'ALKYLE,
UTILISEES COMME INHIBITEURS DE
LIPASE-TRADUCTION-ALKYLCARBAMAT-SUBSTITUIERTE
BUTYROLACTONE ALS LIPASE-INHIBITOREN
(30) 23.02.04 DE 102004009076
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 751 156
(51) C 07 D
471/04
C 07 D
519/00
A 61 K
31/475
A 61 K
31/4741
A 61 P
31/18
(21) + (22) 05747918.0
17.05.05
(73) TIBOTEC PHARMACEUTICALS
Eastgate Village Eastgate Little Island
Co Cork(IE);
(54) 1-PHÉNYL-1,5-DIHYDRO-PYRIDO[3,2-B]INDOL-2-ONES
SUBSTITUÉS EN TANT QU' AGENTS PHARMACEUTIQUES
ANTI-INFECTIEUX
(30) 17.05.04 EP 04102170
(45) 15.09.10
_____________________________________________
105
(11)
(51)
(21)
(73)
1 771 451
C 07 D
487/04
+ (22) 05770762.2
08.07.05
ABBOTT LABORATORIES
CHAD 0377/AP6A-1 100 Abbott Park Road
Abbott Park IL 60064-3500(US);
(54) 1S,5S)-3-(5,6-DICHLOROPYRIDIN-3-YL)-3,6-DIAZABICYCLO[
3.2.0]HEPTANE BENZENESULFONATE
(30) 23.07.04 US 590677 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 773 811
(51) C 07 D
401/12
A 61 K
31/4439
A 61 P
3/04
A 61 P
3/10
(21) + (22) 05772857.8
14.07.05
(73) ELI LILLY AND CY
Lilly Corporate Center
Indianapolis IN 46285(US);
(54) Kristallines variables hydrat von
(S)-6-(4-(2-((3-(9-carbozol-4-yloxy)-2-hydroxypropyl)
amino)-2-methylpropyl)phenoxy)-3-pyridincarbonsäuream
id-hemisuccinatsalz
(30) 22.07.04 US 590251 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 789 398
(51) C 07 D
239/84
A 61 K
31/517
A 61 P
25/28
(21) + (22) 05780525.1
08.08.05
(73) JANSSEN PHARMACEUTICA NV
Turnhoutseweg 30
2340 Beerse(BE);
(54) Als B-sekretase(Bace)-hemmer nützliche
2-amino-chinazol inderivate
(30) 06.08.04 US 599810 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 807 431
(51) C 07 D
487/04
A 61 K
31/53
A 61 P
19/02
(21) + (22) 05814296.9
25.10.05
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) PYRROLO [1,2-D] [1,2-4] TRIAZINE EN TANT
QU'INHIBITEURS DES C-JUN N-TERMINAL KINASES ET DES
KINASES P-38
(30) 26.10.04 US 622519 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 811 999
(51) C 07 D
453/02
A 61 P
29/00
A 61 K
31/439
(21) + (22) 05798470.0
31.10.05
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel (CH);
(54) DERIVES DE LA QUINUCLIDINE ET LEUR UTILISATION EN
TANT QU'ANTAGONISTES DU RECEPTEUR MUSCARINIQUE M3
(30) 02.11.04 GB 0424284
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 812 440
(51) C 07 D
487/04
A 61 K
31/519
A 61 P
35/00
C 07 D
239/00
C 07 D
231/00
(21) + (22) 05816516.8
04.11.05
(73) VERTEX PHARMACEUTICALS, INC.
130 Waverly Street
Cambridge MA 02139(US);
(54) Pyrazolo(1,5-A)pyrimidines useful as inhibitors of
protein kinases
(30) 04.11.04 US 625446 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 813 610
(51) C 07 D
401/14
A 61 K
31/4709
A 61 P
31/04
(21) + (22) 05806666.3
17.11.05
(73) WAKUNAGA PHARMACEUTICAL CO., LTD.
5-36 Miyahara 4-chome
Yodogawa-ku
Osaka-shi Osaka 532-0003(JP);
(54) NOUVEAUX DERIVES DE L ACIDE PYRIDONECARBOXYLIQUE OU
SELS DE CEUX-CI
(30) 17.11.04 JP 2004333244
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 852 429
C 07 D
307/77
G 02 F 1/13357
+ (22) 07007699.7
16.04.07
MERCK PATENT G.M.B.H.
Frankfurter Strasse 250
64293 Darmstadt(DE);
(54) Dérivé
d'héxahydro-dibenzofuran-TRADUCTION-Hexahydro-dibenzo
furanderivate
(30) 25.04.06 DE 102006019045
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 863 801
(51) C 07 D
413/10
A 61 K
31/4245
A 61 P
3/10
(21) + (22) 06731118.3
29.03.06
(73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LTD
1-1 Doshomachi 4-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 541-0045(JP);
(54) DERIVE DE BENZIMIDAZOLE ET UTILISATION DE CELUI-CI
(30) 30.03.05 JP 2005099788
06.07.05 JP 2005198014
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 863 803
(51) C 07 D
413/12
C 07 D
413/14
A 61 K
31/445
(21) + (22) 06725445.8
30.03.06
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) PIPERIDINES SUBSTITUEES
(30) 31.03.05 US 666556 P
16.12.05 US 750853 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 874 766
(51) C 07 D
451/04
A 61 K
31/40
A 61 P
1/00
(21) + (22) 06740692.6
05.04.06
(73) THERAVANCE, INC.
901 Gateway Boulevard
South San Francisco CA 94080(US);
(54) FORME CRISTALLINE D'UN COMPOSE
QUINOLINONE-CARBOXAMIDE
(30) 06.04.05 US 668780 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 883 639
C 07 D
487/04
+ (22) 06743955.4
19.05.06
ARROW INTERNATIONAL LIMITED
57 St Christopher Street
Valetta VLT 08 (MT);
CHONGQING SHENGHUAXI PHARMACEUTICAL CO., LTD.
Renjiawan Dashiba
Nan-an Chongqing(CN)
(54) Herstellung von famciclovir und anderen
purinderivaten
(30) 20.05.05 GB 0510345
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 904 490
(51) C 07 D
413/14
A 61 K
31/497
A 61 P
35/04
(21) + (22) 06755779.3
17.07.06
(73) ASTRAZENECA A.B.
151 85 Södertälje(SE);
(54) SEL ETHANOLAMINE DE
N-(3-METHOXY-5-METHYLPYRAZIN-2-YL)-2-(4-[1,3,4-OXADIA
ZOLE-2-YL]PHENYL)PYRIDINE-3-SULFAMIDE
(30) 19.07.05 GB 0514743
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 905 775
(51) C 07 D
498/04
A 61 K
31/538
A 61 P
25/00
(21) + (22) 07291135.7
25.09.07
(73) LES LABORATOIRES SERVIER
12 Place de La Défense
92415 Courbevoie Cedex(FR);
(54) Composés tétracycliques, leur procédé de
préparation, les compositions pharmaceutiques qui
les contiennent et leur utilisation comme ligands
des récepteurs dopaminergiques.
(30) 26.09.06 FR 0608413
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 913 004
(51) C 07 D
513/04
A 61 K
31/4365
A 61 P
33/00
(21) + (22) 06800428.2
27.07.06
(73) ACHILLION PHARMACEUTICALS, INC.
300 George Street
New Haven CT 06511(US);
(54) 8-METHOXY-9H-ISOTHIAZOLO[5,4-B]QUINOLINE-3,4-DIONES
ET COMPOSÉS AFFÉRENTS COMME AGENTS ANTI-INFECTIEUX
(30) 27.07.05 US 702811 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
106
1 914 228
C 07 D
301/12
C 07 D
303/16
+ (22) 06767689.0
30.06.06
MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY, INC.
5-2 Marunouchi 2-chome
Chiyoda-ku Tokyo 100-8324(JP);
(54) PROCEDE DE FABRICATION DE 2-HYDROXYISOBUTYRATE DE
GLYCIDYLE
(30) 01.07.05 JP 2005194149
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 357
(51) C 07 D
307/84
C 07 D
209/34
C 07 C
235/00
C 07 C
59/00
A 61 K
31/343
A 61 K
31/404
A 61 P
25/00
(21) + (22) 06792512.3
18.07.06
(73) F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DÉRIVÉS DE L ACIDE 2-HYDROXYPROPIONIQUES ET DÉRIVÉS
DU 3-HYDROXY-BENZOFURAN-2-ONE À AFFINITÉ AVEC LE
RÉCEPTEUR GABA-B
(30) 28.07.05 EP 05106979
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 919 878
(51) C 07 D
237/14
C 07 D
237/16
C 07 D
237/18
C 07 D
403/10
C 07 D
403/12
A 61 K
31/501
A 61 P
5/16
(21) + (22) 06792493.6
11.07.06
(73) F. HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DERIVES DE PYRIDAZINONE UTILISES COMME AGONISTES DU
RECEPTEUR DE L'HORMONE THYROIDIENNE
(30) 21.07.05 US 701215 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 960 398
(51) C 07 D
471/04
A 61 K
31/435
A 61 P
29/00
(21) + (22) 06819000.8
07.12.06
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) DERIVES D ACIDES ET D ESTERS ARYL ACETIQUES AINSI
QUE LEURS UTILISATIONS EN TANT QU AGENTS
ANTIINFLAMMATOIRES
(30) 09.12.05 GB 0525144
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 969 133
(51) C 07 D
333/20
C 07 D
333/16
C 12 P
17/16
(21) + (22) 06841343.4
13.12.06
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE
(1S)-3-CHLOR-1-(2-THIENYL)-PROPAN-1-OLE OPTIQUEMENT
ACTIF-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
OPTISCH AKTIVEM
(1S)-3-CHLOR-1-(2-THIENYL)-PROPAN-1-OL
(30) 23.12.05 DE 102005062661
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 979 322
(51) C 07 D
213/71
C 07 D
233/84
C 07 D
241/18
C 07 D
261/10
C 07 D
277/36
C 07 D
295/18
C 07 D
295/22
C 07 D
333/34
A 61 K
31/495
A 61 P
1/00
A 61 P
25/00
A 61 P
3/00
(21) + (22) 07703820.6
12.01.07
(73) F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DÉRIVÉS DE CYCLOHEXYLSULFONAMIDE PRÉSENTANT UNE
ACTIVITÉ VIS-À-VIS DES RÉCEPTEURS H3
(30) 23.01.06 EP 06100701
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 983 987
(51) C 07 D
401/12
A 61 P
11/00
A 61 P
37/08
A 61 K
31/4545
(21) + (22) 07750530.3
13.02.07
(73) VERTEX PHARMACEUTICALS INC.
130 Waverly Street
Cambridge MA 02139(US);
(54) Dihydrodiazepines useful as inhibitors of protein
kinases
(30) 14.02.06 US 772992 P
17.07.06 US 831371 P
04.10.06 US 849353 P
21.12.06 US 876206 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 001 887
(51) C 07 D
487/06
A 61 K
31/498
A 61 P
31/04
(21) + (22) 07727528.7
29.03.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) DERIVES DE PYRROLO-QUINOXALINONE EN TANT QU'AGENTS
ANTIBACTERIENS
(30) 06.04.06 GB 0606970
26.03.07 GB 0706023
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 188
(51) C 07 D
401/14
C 07 D
401/04
A 61 K
31/4184
C 07 D
239/47
(21) + (22) 07754701.6
30.03.07
(73) JANSSEN PHARMACEUTICA NV
Turnhoutseweg 30
2340 Beerse(BE);
(54) BENZOIMIDAZOL-2-YL PYRIDINES MODULATRICES DU
RÉCEPTEUR DE L'HISTAMINE H4
(30) 31.03.06 US 788188 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 641
(51) C 07 D
417/06
C 07 D
401/06
C 07 D
239/48
C 07 D
403/06
C 07 D
513/04
C 07 D
417/14
A 61 K
31/506
A 61 K
31/5377
A 61 P
31/18
(21) + (22) 07727585.7
30.03.07
(73) TIBOTEC PHARMACEUTICALS
Eastgate Village Eastgate Little Island
Co Cork(IE);
(54) PYRIMIDINES SUBSTITUÉES 5-(HYDROXYMÉTHYLÈNE ET
AMINOMÉTHYLÈNE) INHIBANT LE VIH
(30) 30.03.06 EP 06112045
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 657
(51) C 07 D
498/04
C 07 D
513/04
A 61 K
31/5383
A 61 K
31/542
A 61 P
9/00
A 61 P
3/00
(21) + (22) 07728050.1
12.04.07
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) Gecondenseerde imidazoolderivaten als
aldosteronsynthaseremmers
(30) 12.04.06 CH 617062006
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 007 770
(51) C 07 D
498/04
C 07 D
513/04
A 61 K
31/4188
A 61 P
5/40
(21) + (22) 07728052.7
12.04.07
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) COMPOSÉS IMIDAZO
(30) 12.04.06 CH 6202006
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 019 822
(51) C 07 D
263/34
C 07 D
263/48
C 07 D
413/04
(21) + (22) 07729016.1
11.05.07
(73) AB SCIENCE
3 avenue George V
75008 Paris(FR);
(54) UN NOUVEAU PROCÉDÉ POUR LA SYNTHÈSE DE COMPOSÉS DE
2-AMINOXAZOLE
(30) 12.05.06 US 799674 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 019 825
(51) C 07 D
311/08
A 61 K
31/352
A 61 K
31/47
A 61 P
31/18
C 07 D
215/22
C 07 D
215/14
C 07 D
215/18
C 07 D
311/12
C 07 D
311/14
C 07 D
401/04
C 07 D
401/12
C 07 D
405/04
C 07 D
409/04
C 07 D
413/12
C 07 D
215/227
(21) + (22) 07784947.9
14.05.07
(73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL G.M.B.H.
Binger Strasse 173
55216 Ingelheim (DE);
(54) INHIBITEURS DE LA RÉPLICATION DU VIRUS DE
L'IMMUNODÉFICIENCE HUMAINE
(30) 16.05.06 US 747311 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 021 330
(51) C 07 D
235/08
C 07 D
401/06
C 07 D
403/06
A 61 K
31/4184
A 61 K
31/4706
A 61 P
29/00
(21) + (22) 07760746.3
17.04.07
(73) JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.
Turnhoutseweg 30
2340 Beerse(BE);
(54) MODULATEURS DES RÉCEPTEURS VR1 DÉRIVÉS DU
107
BENZIMIDAZOLE
(30) 03.05.06 US 797504 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 022 788
(51) C 07 D
261/12
A 61 K
31/42
A 61 P
19/02
(21) + (22) 07744104.6
25.05.07
(73) TOYAMA CHEMICAL CO., LTD.
2-5 3-chome Nishishinjuku
Shinjuku-ku
Tokyo 160-0023(JP);
(54) NOUVEAU CRISTAL D'ACIDE
3-[5-[4-(CYCLOPENTYLOXY)-2-HYDROXYBENZOYL]-2-](3-HYDR
OXY-1,2-BENZISOXAZOL-6-YL)MÉTHOXY]PHÉNYL]PROPIONIQUE
(30) 26.05.06 JP 2006146220
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 024 367
(51) C 07 D
487/04
A 61 K
31/519
A 61 P
11/00
(21) + (22) 07732669.2
03.05.07
(73) PULMAGEN THERAPEUTICS (INFLAMMATION) LTD
Stoke Court
Stoke Poges Slough SL2 4SY( );
(54) Tetrahydropyrrolopyrimidinedionen en hun gebruik als
inhibitoren voor de menselijke neutrofiel elastase
(30) 04.05.06 GB 0608844
23.06.06 GB 0612544
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 027 132
(51) C 07 D
513/04
C 07 D
521/00
A 61 K
31/519
A 61 K
31/437
A 61 P
3/10
(21) + (22) 07728869.4
08.05.07
(73) F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) DÉRIVÉS DE THIAZOLO-PYRAMIDINE /D'URÉE PYRIDINE
COMME ANTAGONISTES DE RÉCEPTEUR D'ADÉNOSINE A2B.
(30) 18.05.06 US 801481 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 029 552
(51) C 07 D
239/48
C 07 D
401/12
A 61 K
31/506
A 61 P
35/00
(21) + (22) 07764565.3
16.05.07
(73) BAYER SCHERING PHARMA A.G.
Müllerstrasse 178
13353 Berlin(DE);
(54) SULFIMIDES COMME INHIBITEURS DE PROTÉINE
KINASE-TRADUCTION-SULFIMIDE ALS
PROTEINKINASEINHIBITOREN
(30) 08.06.06 DE 102006027156
19.06.06 US 814525 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 029 567
(51) C 07 D
311/20
C 07 C
215/54
C 07 C
213/02
C 07 C
219/28
C 07 D
311/58
(21) + (22) 07734680.7
21.05.07
(73) PFIZER LTD
Ramsgate Road
Sandwich Kent CT13 9NJ(GB);
(54) PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE DÉRIVÉS DE BENZOPYRAN-2-OL
(30) 24.05.06 US 803068 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 038 260
C 07 D
241/04
+ (22) 07730171.1
14.06.07
N.V. ORGANON
Kloosterstraat 6
5349 AB Oss(NL);
(54) SYNTHÈSE STÉRÉOSÉLECTIVE DE
(S)-1-MÉTHYL-3-PHÉNYLPIPÉRAZINE
(30) 16.06.06 EP 06115607
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 041 106
C 07 D
301/08
C 07 D
301/10
+ (22) 07796743.8
09.07.07
LYONDELL CHEMICAL TECHNOLOGY, L.P.
Two Greenville Crossing 4001 Kennett Pike Suite 238
Greenville DE 19807(US);
(54) Rechtstreekse epoxidatiewerkwijze waarbij gebruik
gemaakt wordt van een verbeterde
katalysatorsamenstelling
(30) 18.07.06 US 489086
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 044 078
(51) C 07 D
491/20
A 61 P
35/00
(21) + (22) 07786046.8
(73) INDENA S.P.A.
A 61 K
12.07.07
31/4745
Viale Ortles 12
20132 Milano(IT);
(54) DÉRIVÉS DE CAMPTOTHÉCINE À ACTIVITÉ ANTITUMORALE
(30) 26.07.06 IT MI20061475
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 046 742
(51) C 07 D
209/64
C 07 D
209/66
A 61 P
21/00
(21) + (22) 07787938.5
26.07.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) BENZO [F] ISOINDOLES CONSTITUANT DES AGONISTES DU
RÉCEPTEUR EP4
(30) 28.07.06 GB 0615105
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 053 048
(51) C 07 D
401/12
C 07 D
239/94
C 07 D
211/16
(21) + (22) 09152654.1
27.09.06
(73) ASTRAZENECA A.B.
151 85 Södertälje(SE);
(54) Procédé pour la sulfonation chimique in-situ
(30) 30.09.05 GB 0519879
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 057 122
(51) C 07 D
215/22
C 07 C
217/60
A 61 K
31/435
A 61 K
31/137
A 61 P
9/00
A 61 P
11/06
A 61 P
29/00
A 61 P
27/06
(21) + (22) 07819060.0
17.10.07
(73) ALMIRALL, S.A.
Ronda del General Mitre 151
08022 Barcelona(ES);
(54) DÉRIVÉS DE 4-(2-AMINO-1-HYDROXYÉTHYL)PHÉNOL EN TANT
QU'AGONISTES DU RÉCEPTEUR ADRÉNERGIQUE 2
(30) 20.10.06 ES 200602676
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 066 669
(51) C 07 D
473/00
A 61 K
31/495
A 61 P
11/00
A 61 P
29/00
(21) + (22) 07803477.4
13.09.07
(73) NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH);
(54) UTILISATION DE DÉRIVÉS DE L'ADÉNOSINE EN TANT
QU'AGONISTES DU RÉCEPTEURS A2A
(30) 14.09.06 EP 06120706
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 076 506
(51) C 07 D
401/04
C 07 D
451/14
C 07 D
471/04
C 07 D
471/08
A 61 K
31/498
A 61 P
25/04
(21) + (22) 08727696.0
15.01.08
(73) PURDUE PHARMA L.P.
1 Stamford Forum 8th Floor
Stamford CT 06901-3431 (US);
SHIONOGI&CO., LTD.
1-8 Doshomachi 3-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 5410045(JP)
(54) COMPOSES DE PIPERIDINE SUBSTITUEE HETEROCYCLIQUES
COMME LIGANDS DE ORL-1
(30) 16.01.07 US 880955 P
11.05.07 US 930035 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 079 705
C 07 D
233/54
+ (22) 07821046.5
09.10.07
PROIONIC PRODUCTION OF IONIC SUBSTANCES GMBH & CO
KG
Parkring 18
Trakt H 1. Stock
8074 Grambach(AT);
(54) PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE CARBONATES
QUATERNAIRES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG
QUARTERNÄRER CARBONATE
(30) 10.10.06 AT 16882006
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 081 897
(51) C 07 D
209/66
A 61 K
31/4035
A 61 P
29/00
(21) + (22) 07821299.0
15.10.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) DÉRIVÉS D'ISO-INDOLE EN TANT QU'AGONISTES DES
RÉCEPTEURS EP4
(30) 17.10.06 GB 0620619
(45) 15.09.10
_____________________________________________
108
(11)
(51)
(21)
(73)
2 081 921
C 07 D
401/04
A 61 K
31/55
+ (22) 07733504.0
10.07.07
PAION UK LTD
Chivers Way Histon
Cambridge CB24 9ZR(GB);
(54) SELS DE BENZODIAZÉPINE ET LEURS FORMES POLYMORPHES À
ACTION BRÈVE
(30) 10.07.06 GB 0613692
10.07.06 GB 0613694
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 091 950
(51) C 07 D
413/10
C 07 D
413/14
A 61 K
31/4245
A 61 P
37/00
(21) + (22) 07857804.4
19.12.07
(73) GLAXO GROUP LTD
Glaxo Wellcome House Berkeley Avenue
Greenford Middlesex UB6 0NN(GB);
(54) DÉRIVÉS D'OXADIAZOLE EN TANT QU'AGONISTES DU
RÉCEPTEUR S1P1
(30) 21.12.06 GB 0625648
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 094 709
(51) C 07 D
487/04
A 61 K
31/505
A 61 P
29/00
A 61 P
25/22
A 61 P
25/24
A 61 P
25/30
(21) + (22) 07842582.4
17.09.07
(73) ELI LILLY AND CY
Lilly Corporate Center
Indianapolis IN 46285(US);
(54) Thiazolpyrazolopyrimidine als antagonisten des
CRF1-rezeptors
(30) 20.09.06 US 826264 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 099 797
(51) C 07 D
471/04
A 61 K
31/495
A 61 K
31/53
A 61 P
35/00
(21) + (22) 06801089.1
09.08.06
(73) IRM LLC
Hurst Holme 12 Trott Road
Hamilton HM 11(BM);
(54) Verbindingen en samenstellingen als
eiwitkinaseremmers
(30) 09.08.05 US 708227 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 102 205
(51) C 07 D
471/04
A 01 N
43/90
A 01 P
13/00
(21) + (22) 07848431.8
06.12.07
(73) SYNGENTA LTD
European Regional Centre Priestley Road Surrey
Research Park
Guildford Surrey GU2 7YH(GB);
(54) DÉRIVÉS DE PYRIDO-PYRAZINE UTILES EN TANT QUE
COMPOSÉS HERBICIDES
(30) 12.12.06 GB 0624760
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 116 243
(51) C 07 D
401/06
A 61 K
31/454
A 61 K
9/06
A 61 K
47/10
A 61 K
47/14
A 61 K
47/32
A 61 P
31/10
(21) + (22) 07860506.0
28.12.07
(73) KAKEN PHARMACEUTICAL CO., LTD.
28-8 Honkomagome 2-chome
Bunkyo-ku Tokyo 113-8650(JP);
(54) COMPOSITION DE GEL POUR TRAITER UNE MYCOSE
(30) 28.12.06 JP 2006354626
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 583
(51) C 07 D
231/14
C 07 D
277/56
C 07 D
307/68
C 07 D
333/38
C 07 D
401/12
C 07 D
403/12
C 07 D
405/12
C 07 D
409/12
C 07 F
7/18
A 01 N
43/56
A 01 N
47/12
A 01 N
47/16
A 01 N
47/38
A 01 N
55/00
C 07 C
237/00
(21) + (22) 08701381.9
10.01.08
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) SÉRINE-AMIDES À SUBSITUTION
HÉTÉROAROYLE-TRADUCTION-HETEROAROYLSUBSTITUIERTE
SERIN-AMIDE
(30) 11.01.07 EP 07100427
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 704
(51) C 07 D
401/14
C 07 D
417/14
A 61 P
3/10
C 07 D
A 61 K
413/14
31/445
(21) + (22) 08731470.4
05.03.08
(73) IRM LLC
131 Front Street P.O. Box HM 2899
Hamilton HM LX(BM);
(54) Verbindingen en samenstellingen als modulators van
GPR119-activiteit
(30) 08.03.07 US 893854 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 147 002
C 07 D
211/00
C 07 F
3/06
+ (22) 08759580.7
14.05.08
LUDWIG-MAXIMILIANS-UNIVERSITAT MUNCHEN
Geschwister-Scholl-Platz 1
80359 München(DE);
(54) BASES DE BISAMIDE-ZINC-TRADUCTION-BISAMID-ZINKBASEN
(30) 14.05.07 DE 102007022490
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 147 915
(51) C 07 D
285/28
A 61 K
31/549
A 61 P
25/00
(21) + (22) 09290547.0
08.07.09
(73) LES LABORATOIRES SERVIER
35 rue de Verdun
92284 Suresnes Cedex(FR);
(54) Nouveaux dérivés de benzothiadiazines cycloalkylées,
leur procédé de préparation et les compositions
pharmaceutiques qui les contiennent
(30) 09.07.08 FR 0803898
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 150 541
C 07 D
301/10
+ (22) 08744342.0
26.03.08
DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.
2040 Dow Center
Midland MI 48674(US);
(54) PROCÉDÉ D'HYDRO-OXYDATION INTÉGRÉ AVEC SÉPARATION
D'UN COURANT DE PRODUIT D'OXYDE D'OLÉFINE
(30) 05.04.07 US 921947 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 167 498
(51) C 07 D
413/14
C 07 D
413/02
A 61 K
31/536
A 61 P
37/02
(21) + (22) 08770796.4
12.06.08
(73) IRM LLC
131 Front Street P.O. Box HM 2899
Hamilton HM LX(BM);
(54) Verbindingen en samenstellingen als ITPKB-inhitoren
(30) 15.06.07 US 944354 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 0 994 116
(51) C 07 F
5/06
C 07 F
7/28
B 01 J
31/02
C 07 C
47/445
(21) + (22) 99939192.3
08.03.99
(73) JAPAN SCIENCE AND TECHNOLOGY AGENCY
1-8 Honcho 4-chome
Kawaguchi-shi Saitama 332-0012(JP);
(54) COMPOSITE METALLIQUE/ORGANIQUE POREUX
(30) 09.03.98 JP 5670198
09.03.98 JP 5670298
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 303 525
C 07 F
9/50
+ (22) 01969546.9
27.07.01
EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) NOUVEAUX LIGANDS DE PHOSPHANE, LEUR PRODUCTION ET
LEUR UTILISATION DANS DES REACTIONS
CATALYTIQUES-TRADUCTION-ADAMANTYLGRUPPEN ENTHALTENDE
PHOSPHANLIGANDEN, DEREN HERSTELLUNG UND IHRE
VERWENDUNG IN KATALYTISCHEN REAKTIONEN
(30) 27.07.00 DE 10037961
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 314 727
C 07 F
5/02
C 07 D
221/12
+ (22) 02292871.7
19.11.02
MERIAL
29 Avenue Tony Garnier
69007 Lyon(FR);
(54) Synthèse directe de sels quaternaires de
phenanthridinium
(30) 23.11.01 FR 0115200
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 399 411
(51) C 07 F
9/09
C 07 D
209/20
C 07 C
229/36
A 61 K
31/225
109
C
C
A
A
07
07
61
61
H
C
K
K
15/244
229/08
31/223
31/704
A 61 K
31/661
A 61 P
35/00
C 07 C
69/017
(21) + (22) 02727865.4
10.05.02
(73) UNIVERSITA' DEGLI STUDI DI PADOVA
Via VIII Febbraio 1848 N. 2
35122 Padova(IT);
(54) Aloe-emodinderivate und deren verwendung in der
behandlung von neoplasien
(30) 10.05.01 IT MI20010957
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 475 383
(51) C 07 F
7/28
C 07 F
7/08
C 07 D
333/78
C 08 F
4/645
C 08 F
10/00
(21) + (22) 03706921.8
06.02.03
(73) SUMITOMO CHEMICAL COMPANY, LTD
27-1 Shinkawa 2-chome
Chuo-ku
Tokyo 104-8260(JP);
(54) COMPLEXES DE METAUX DE TRANSITION, LIGANDS,
CATALYSEURS DE POLYMERISATION POUR OLEFINES, ET
PROCEDES DE PRODUCTION DE POLYMERES D'OLEFINES
(30) 08.02.02 JP 2002032560
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 611 144
(51) C 07 F
9/645
A 61 K
31/662
A 61 P
3/08
A 61 P
3/10
A 61 P
9/10
A 61 P
11/00
A 61 P
21/00
A 61 P
21/02
A 61 P
25/00
A 61 P
27/06
A 61 P
29/00
A 61 P
29/02
A 61 P
43/00
(21) + (22) 04759168.0
07.04.04
(73) WYETH LLC
Five Giralda Farms
Madison NJ 07940(US);
(54) DERIVES D'ACIDE
2-(8,9-DIOXO-2,6-DIAZABICYCLO(5.2.0)NON-1(7)-EN-2-YL)
ALKYL PHOSPHONIQUE ET LEUR UTILISATION COMME
ANTAGONISTES DU RECEPTEUR N-METHYL-D-ASPARTATE (NMDA)
(30) 09.04.03 US 461490 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 717 240
C 07 F
7/02
+ (22) 05103562.4
29.04.05
SIKA TECHNOLOGY A.G.
Zugerstrasse 50
6340 Baar(CH);
(54) Organoalkoxysilanes pour l'usage dans des
compositions durcissables à
l'humidité-TRADUCTION-Organoalkoxysilane zur
Verwendung in feuchtigkeitshärtenden
Zusammensetzungen
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 904 507
C 07 F
15/00
+ (22) 06754266.2
09.06.06
MERCK PATENT G.M.B.H.
Frankfurter Strasse 250
64293 Darmstadt(DE);
(54) COMPLEXES METALLIQUES-TRADUCTION-METALLKOMPLEXE
(30) 08.07.05 DE 102005032332
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 943 258
C 07 F
5/02
C 07 B
41/00
+ (22) 06807515.9
24.10.06
CHEMETALL G.M.B.H.
Trakehner Strasse 3
60487 Frankfurt am Main(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'HETEROCYCLES A CINQ CHAINONS
FONCTIONNALISES ET LEUR
UTILISATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG
FUNKTIONALISIERTER FÜNFRINGHETEROCYCLEN UND DEREN
VERWENDUNG
(30) 24.10.05 DE 102005051164
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 953 169
C 07 F
9/09
+ (22) 08100618.1
18.01.08
LANXESS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
51369 Leverkusen(DE);
(54) Fabrication de produits de propoxylation contenant
du phosphore en utilisant du trichlorure
d'aluminium-TRADUCTION-Herstellung von
phosphorhaltigen Propoxylierungsprodukten durch
Verwendung von Aluminiumtrichlorid
(30) 02.02.07 DE 102007005273
09.02.07 DE 102007006494
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 050 754
(51) C 07 F
7/08
(21) + (22) 08160710.3
18.07.08
(73) WACKER CHEMIE A.G.
Hanns-Seidel-Platz 4
81737 München(DE);
(54) Procédé de fabrication
d'alkyle-méthoxyméthyle-triméthylsilanylméthylaminesTRADUCTION-Verfahren zur Herstellung von
Alkyl-methoxymethyl-trimethylsilanylmethylaminen
(30) 01.08.07 DE 102007036068
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 583
(51) C 07 F
7/18
A 01 N
43/56
A 01 N
47/12
A 01 N
47/16
A 01 N
47/38
A 01 N
55/00
C 07 C
237/00
C 07 D
231/14
C 07 D
277/56
C 07 D
307/68
C 07 D
333/38
C 07 D
401/12
C 07 D
403/12
C 07 D
405/12
C 07 D
409/12
(21) + (22) 08701381.9
10.01.08
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) SÉRINE-AMIDES À SUBSITUTION
HÉTÉROAROYLE-TRADUCTION-HETEROAROYLSUBSTITUIERTE
SERIN-AMIDE
(30) 11.01.07 EP 07100427
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 125 836
(51) C 07 F
7/18
C 08 K
3/00
C 08 K
5/5419
(21) + (22) 07860631.6
28.12.07
(73) DOW CORNING TORAY CO., LTD.
1-3 Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku
Tokyo 100-0005 (JP);
DOW CORNING CORP.
2200 West Salzburg Road
Midland Michigan 48686-0994(US)
(54) BISÝTRI(HYDROXYPOLYALKYLÈNEOXY)SILYLALKYL¨POLYSULFURE
, PROCÉDÉ DE FABRICATION DU
BISÝTRI(HYDROXYPOLYALKYLÈNEOXY)SILYLALKYL¨POLYSULFURE
, ADDITIF POUR CAOUTCHOUC POUR PNEU ET COMPOSITION
DE CAOUTCHOUC POUR PNEU
(30) 05.01.07 JP 2007000766
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 147 002
C 07 F
3/06
C 07 D
211/00
+ (22) 08759580.7
14.05.08
LUDWIG-MAXIMILIANS-UNIVERSITAT MUNCHEN
Geschwister-Scholl-Platz 1
80359 München(DE);
(54) BASES DE BISAMIDE-ZINC-TRADUCTION-BISAMID-ZINKBASEN
(30) 14.05.07 DE 102007022490
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 364 958
(51) C 07 H
17/02
C 07 D
231/20
A 61 K
31/70
A 61 P
3/10
(21) + (22) 02703898.3
26.02.02
(73) KISSEI PHARMACEUTICAL CO., LTD.
19-48 Yoshino
Matsumoto-shi Nagano 399-8710(JP);
(54) DERIVES DE GLYCOPYRANOSYLOXYPYRAZOLE ET UTILISATION
MEDICINALE DE CEUX-CI
(30) 27.02.01 JP 2001053085
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 399 411
(51) C 07 H
15/244
C 07 D
209/20
C 07 C
229/08
C 07 C
229/36
A 61 K
31/223
A 61 K
31/225
A 61 K
31/704
A 61 K
31/661
A 61 P
35/00
C 07 C
69/017
C 07 F
9/09
(21) + (22) 02727865.4
10.05.02
(73) UNIVERSITA' DEGLI STUDI DI PADOVA
Via VIII Febbraio 1848 N. 2
35122 Padova(IT);
(54) Aloe-emodinderivate und deren verwendung in der
behandlung von neoplasien
(30) 10.05.01 IT MI20010957
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 401 853
C 07 H
21/04
C 12 Q
1/68
+ (22) 02739409.7
28.05.02
DUKE UNIVERSITY
Office of Science and Technology
230 North
Building
Research Drive
P.O. Box 90083
Durham NC 27708-0083(US);
(54) MODULATEURS D'AGENTS PHARMACOLOGIQUES
(30) 25.05.01 US 293231 P
07.11.01 US 331037 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
110
(11) 1 423 406
(51) C 07 H
21/02
C 07 H
21/04
A 61 K
48/00
C 12 Q
1/68
C 12 P
19/34
C 12 N
15/85
C 12 N
15/86
(21) + (22) 03743684.7
20.02.03
(73) SIRNA THERAPEUTICS, INC.
2950 Wilderness Place
Boulder CO 80301(US);
(54) Durch RNA-interferenz vermittelte hemmung der
genexpression unter verwendung von SINA (short
interfering nucleic acid)
(30) 20.02.02 US 358580 P
11.03.02 US 363124 P
06.06.02 US 386782 P
29.08.02 US 406784 P
05.09.02 US 408378 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 554 301
(51) C 07 H
21/04
C 12 N
7/04
A 61 K
39/00
A 61 K
39/12
A 61 K
39/42
C 12 N
7/00
(21) + (22) 03724319.3
25.04.03
(73) THE UNITED STATES GOVERNMENT AS REPRESENTED BY THE
DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES
Office of Technology Transfer
Suite 325
6011
Executive Boulevard
Rockville MD 20852-3804(US);
(54) VACCIN CONTRE LA DENGUE CONTENANT UNE SUPPRESSION
COMMUNE DE 30 NUCLEOTIDES DANS LA 3'-UTR DE TYPES 1
ET 2.
(30) 03.05.02 US 377860 P
23.12.02 US 436500 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 877 415
(51) C 07 H
21/00
C 07 H
19/06
C 07 H
19/10
C 07 H
19/16
C 07 H
19/20
G 01 N
33/53
C 12 Q
1/68
(21) + (22) 06742750.0
28.04.06
(73) BASECLICK G.M.B.H.
Bahnhofstrasse 9 - 15
82327 Tutzing(DE);
(54) NOUVELLES STRATEGIES D'ETIQUETAGE POUR DETECTION
SENSIBLE D'ANALYTES
(30) 02.05.05 EP 05009618
02.05.05 US 676785 P
14.12.05 EP 05027370
14.12.05 US 750100 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 964 844
(51) C 07 H
17/00
A 61 K
31/7042
A 61 P
3/10
(21) + (22) 08008079.9
27.06.03
(73) SANOFI-AVENTIS DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Brüningstraße 50
65929 Frankfurt am Main(DE);
(54) Nouveaux dérivés de glycoside de thiofène, son
procédé de fabrication, médicament comportant ces
liaisons et son utilisation-TRADUCTION-Neue
Thiophenglycosidderivate, Verfahren zu deren
Herstellung, diese Verbindungen enthaltende
Arzneimittel und deren Verwendung
(30) 11.07.02 DE 10231370
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 984 381
C 07 H
19/04
C 07 H
21/00
+ (22) 07762892.3
27.01.07
ISIS PHARMACEUTICALS, INC.
1896 Rutherford Road
Carlsbad CA 92008(US);
(54) ANALOGUES D'ACIDES NUCLEIQUES BICYCLIQUES MODIFIES
EN POSITION 6
(30) 27.01.06 US 762722 P
23.06.06 US 805660 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 024 379
C 07 H
7/00
A 61 K
31/70
+ (22) 07731356.7
24.04.07
INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUEES DE ROUEN
(INSA)
Place Emile Blondel - B.P. 8
76131 Mont Saint Aignan Cedex(FR);
(54) NOUVEAUX COMPOSES C-GLYCOSIDES GEM-DIFLUORES DERIVES
DE LA PODOPHYLLOTOXINE, LEUR PREPARATION ET LEURS
APPLICATIONS
(30) 25.04.06 FR 0603766
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 284 273
(51) C 07 J
41/00
A 61 K
31/56
C 07 J
53/00
C 07 J
43/00
C 07 J
51/00
A 61 P
5/30
(21) + (22) 02090252.4
03.07.95
(73) STERIX LTD
190 Bath Road
Slough Berkshire SL1 3XE(GB);
(54) Dérivés Estra-1,3,5(10)-trien-3-sulfamates un
procédé pour leur production et les compositions
pharmaceutiques les
conténant-TRADUCTION-Estra-1,3,5(10)-trien-3-sulfamat
Derivate, Verfahren zu ihrer Herstellung und diese
Verbindungen enthaltende pharmazeutische
Zusammensetzungen
(30) 09.08.94 DE 4429397
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 853 619
(51) C 07 J
43/00
A 61 K
31/58
A 61 P
35/00
(21) + (22) 06736460.4
02.03.06
(73) UNIVERSITY OF MARYLAND
520 West Lombard Street
Baltimore Maryland 21201-1627( );
(54) 3-BETA-Hydroxy-17-(1H-benzimidazol-1-YL)androsta-5,16
-dien zur anwendung in der behandlung von prostata
erkrankungen
(30) 02.03.05 US 657390 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 0 770 132
(51) C 07 K
7/06
C 12 N
1/21
A 61 K
38/08
C 07 C
229/36
C 07 C
229/42
C 07 C
321/28
C 07 D
295/135
C 12 N
15/52
C 12 N
15/76
(21) + (22) 95924396.5
04.07.95
(73) AVENTIS PHARMA S.A.
20 avenue Raymond Aron
92160 Antony(FR);
(54) NOUVELLES STREPTOGRAMINES
(30) 08.07.94 FR 9408478
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 074 621
(51) C 07 K
14/47
C 07 K
16/18
C 12 N
15/12
C 12 Q
1/68
(21) + (22) 99901209.9
02.02.99
(73) OTSUKA PHARMACEUTICAL CO., LTD.
9 Kandatsukasa-cho 2-chome
Chiyoda-ku Tokyo 101-0048(JP);
(54) GENE HUMAIN TSC403
(30) 03.02.98 JP 3813398
05.03.98 JP 7323498
28.04.98 JP 13467998
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 096 010
(51) C 07 K
14/34
C 12 P
13/06
C 12 P
13/08
C 12 N
15/10
C 12 N
15/31
(21) + (22) 00122057.3
11.10.00
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen (DE);
FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H.
52425 Jülich(DE)
(54) Nucleotidesequenties die coderen voor exporteiwitten
voor aminozuren met een vertakte keten, werkwijze
voor het isoleren daarvan en toepassing daarvan
-TRADUCTION-Für den Export verzweigtkettiger
Aminosäuren kodierende Nukleotidsequenzen, Verfahren
zu deren Isolierung und ihre Verwendung
(30) 27.10.99 DE 19951708
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 098 972
(51) C 07 K
14/47
C 07 K
16/18
G 01 N
33/68
C 12 Q
1/68
C 12 N
15/12
(21) + (22) 99934913.7
21.07.99
(73) SMITHKLINE BEECHAM LTD
980 Great West Road Brentford
Middlesex TW8 9GS(GB);
(54) PROTEINE SEMBLABLE A LA PROTEINE SPECIFIQUE DES
CELLULES NEUROENDOCRINIENNES ET ADNC CODANT
(30) 22.07.98 GB 9816024
19.07.99 GB 9916898
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 133 565
(51) C 07 K
16/00
C 12 N
1/21
C 12 N
15/70
C 12 N
5/10
C 12 N
1/19
C 07 K
14/705
C 07 K
14/045
C 12 N
15/62
(21) + (22) 00947904.9
30.06.00
(73) MORPHOSYS A.G.
Lena-Christ-Strasse 48
82152 Martinsried/München(DE);
(54) Het genereren van specifieke bindende partners die
binden aan (poly)peptiden gecodeerde middels genoom
DNA-fragmenten of est's
(30) 02.07.99 EP 99112815
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 149 905
111
(51) C 07 K
14/56
C 12 N
15/10
C 12 Q
1/68
(21) + (22) 01202350.3
17.12.97
(73) MAXYGEN, INC.
515 Galveston Drive
Redwood City CA 94063( );
(54) Procédés et compositions pour l'ingénierie des
polypeptides
(30) 18.12.96 US 769062
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 207 905
(51) C 07 K
16/28
C 07 K
14/705
C 07 K
19/00
G 01 N
33/566
G 01 N
33/543
A 61 K
39/395
A 61 K
38/17
A 61 K
31/7088
G 01 N
33/68
G 01 N
33/577
G 01 N
33/53
A 61 P
19/02
A 61 P
37/00
(21) + (22) 00964937.7
01.09.00
(73) THE BRIGHAM AND WOMEN'S HOSPITAL, INC.
75 Francis Street
Boston MA 02115(US);
(54) TECHNIQUES ET COMPOSITIONS DESTINEES AU TRAITEMENT
DE MALADIE INFLAMMATOIRE PAR UTILISATION D'AGENTS DE
MODULATION CADHERINE-11
(30) 03.09.99 US 152456 P
13.09.99 US 153490 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 305 437
(51) C 07 K
14/56
C 12 N
15/82
C 12 N
15/67
C 12 N
15/62
(21) + (22) 01967946.3
26.07.01
(73) BIOLEX THERAPEUTICS, INC.
158 Credle Street
Pittsboro NC 27312(US);
(54) EXPRESSION DE POLYPEPTIDES BIOLOGIQUEMENT ACTIFS
DANS UNE LENTICULE MINEURE
(30) 31.07.00 US 221705 P
23.05.01 US 293330 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 335 938
(51) C 07 K
14/775
C 07 K
19/00
A 61 K
38/17
(21) + (22) 01982197.4
09.11.01
(73) F. HOFFMANN-LA ROCHE LTD.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel(CH);
(54) Constructions d'apolipoproteines
(30) 10.11.00 DK 200001682
15.01.01 DK 200100057
26.01.01 US 264022 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 424 345
C 07 K
16/16
+ (22) 02730303.1
03.05.02
CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIONES CIENTIFICAS
Calle Serrano 117
28006 Madrid(ES);
(54) PROCEDE D'EXTRACTION DE GLUTEN CONTENU DANS DES
ALIMENTS AYANT SUBI OU NON UN TRAITEMENT THERMIQUE,
COMPATIBLE AVEC UN DOSAGE IMMUNOENZYMATIQUE (ELISA),
COMPOSITION ET NECESSAIRES RENFERMANT LADITE
COMPOSITION
(30) 14.05.01 ES 200101098
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 432 731
(51) C 07 K
14/435
A 61 K
31/34
G 01 N
33/564
(21) + (22) 02757691.7
09.09.02
(73) UNIVERSITY OF PITTSBURGH OF THE COMMONWEALTH SYSTEM
OF HIGHER EDUCATION
200 Gardner Steel Conference Center Thackeray &
O'Hara Streets
Pittsburgh PA 15260(US);
(54) DIAGNOSTIC ET CONTROLE DU LUPUS ERYTHEMATEUX
SYSTEMATIQUE ET DE LA SCLERODERMIE
(30) 10.09.01 US 318541 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 438 340
C 07 K
16/28
+ (22) 02800666.6
10.10.02
UCB PHARMA, S.A.
Allée de La Recherche 60
1070 Brussels(BE);
(54) ANTICORPS CONTRE KDR, LEUR PRODUCTION ET LEURS
UTILISATIONS
(30) 10.10.01 GB 0124317
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 478 667
(51) C 07 K
16/18
C 12 N
5/20
G 01 N
33/574
A 61 K
A 61 K
47/48
39/395
(21) + (22) 03743010.5
20.02.03
(73) SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A.
Viale Shakespeare 47
00144 Roma(IT);
(54) Anti-humane tenascine monoklonaal antilichaam
(30) 26.02.02 US 359299 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 527 179
(51) C 07 K
14/54
A 61 K
38/20
C 07 K
16/24
C 12 N
15/62
C 12 N
15/24
(21) + (22) 03792262.2
06.08.03
(73) CYTHERIS
175 Avenue Jean-Jacques Rousseau
92130 Issy Les Moulineaux(FR);
(54) IL-7 als wirkstoff, IL-7-haltige zusammensetzung,
herstellungsverfahren und verwendungen
(30) 08.08.02 EP 02291996
05.06.03 US 475881 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 562 972
C 07 K
16/00
C 07 K
16/28
+ (22) 03777667.1
15.10.03
FACET BIOTECH CORP.
1400 Seaport Boulevard
Redwood City California 94063(US);
(54) MODIFICATION D'AFFINITES DE LIAISON POUR FcRn OU DE
DEMI-VIES SERIQUES D'ANTICORPS PAR MUTAGENESE
(30) 15.10.02 US 418972 P
10.04.03 US 462014 P
03.06.03 US 475762 P
29.08.03 US 499048 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 572 729
(51) C 07 K
14/22
C 07 K
16/12
G 01 N
33/48
A 61 K
39/095
(21) + (22) 03779785.9
28.08.03
(73) GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS S.A.
rue de l'Institut 89
1330 Rixensart (BE);
UTRECHT UNIVERSITY
Padualaan 8
3584 CH Utrecht(NL);
TECHNOLOGY FOUNDATION (STICHTING VOOR DE TECHNISCHE
WETENSCHAPPEN)
Van Vollenhovenlaan 661
3527 JP Utrecht(NL)
(54) FRPB PROTEINE MUTANTE ET PROCEDE DE REPLIEMENT
(30) 30.08.02 GB 0220199
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 576 179
(51) C 07 K
16/28
C 12 N
5/10
A 61 K
31/00
A 61 K
31/7088
A 61 K
38/00
A 61 K
39/395
A 61 P
35/00
(21) + (22) 03812460.8
25.11.03
(73) IRM LLC
Hurst Holme 12 Trott Road
Hamilton HM 11(BM);
(54) PROCEDES ET COMPOSITIONS INDUISANT L'APOPTOSE DE
CELLULES CANCEREUSES
(30) 27.11.02 US 429842 P
21.02.03 US 448960 P
12.08.03 US 494714 P
22.09.03 US 504901 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 587 828
(51) C 07 K
14/47
C 12 N
15/12
C 07 K
16/18
A 61 K
38/17
(21) + (22) 04701630.8
13.01.04
(73) ARES TRADING S.A.
Zone Industrielle de l'Ouriettaz
1170 Aubonne(CH);
(54) Defensinproteine
(30) 13.01.03 GB 0300718
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 606 409
(51) C 07 K
14/47
C 07 K
16/18
A 61 K
38/17
A 61 K
39/395
A 61 K
48/00
C 12 N
15/12
C 12 N
15/62
C 12 N
15/63
(21) + (22) 04757823.2
17.03.04
(73) BIOGEN IDEC MA INC.
14 Cambridge Center
Cambridge Massachusetts 02142(US);
(54) Nogo rezeptor bindendes protein
(30) 19.03.03 US 455756 P
20.06.03 US 480241 P
01.08.03 US 492057 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
112
1 610 820
C 07 K
16/42
+ (22) 04759018.7
GENENTECH, INC.
1 DNA Way
29.03.04
South San Francisco CA 94080-4990 (US);
NOVARTIS A.G.
Lichtstrasse 35
4056 Basel(CH)
(54) Sterk geconcentreerde antilichaam en
eiwitformuleringen
(30) 04.04.03 US 460659 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 613 347
(51) C 07 K
16/00
C 07 K
16/18
C 12 N
15/13
C 12 N
15/85
C 12 N
5/10
A 61 P
25/28
C 07 K
16/46
A 61 K
39/395
A 61 K
39/40
A 61 K
39/42
(21) + (22) 04720353.4
12.03.04
(73) JANSSEN ALZHEIMER IMMUNOTHERAPY
Little Island Industrial Estate
Little Island County Cork (IE);
WYETH LLC
Five Giralda Farms
Madison NJ 07940(US)
(54) Gehumaniseerde antilichamen die béta-amyloïdpeptide
herkennen
(30) 12.03.03 US 388389
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 639 014
(51) C 07 K
16/28
A 61 K
39/395
C 12 N
5/10
(21) + (22) 04776502.9
14.06.04
(73) BIOGEN IDEC MA INC.
14 Cambridge Center
Cambridge Massachusetts 02142(US);
(54) Aglycosyl-anti-CD154(CD40-ligand) antikörper und
deren verwendungen
(30) 13.06.03 US 478284 P
24.07.03 US 490186 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 669 367
(51) C 07 K
7/06
A 61 K
38/08
A 61 K
38/10
C 12 N
15/11
A 61 P
1/16
A 61 P
43/00
(21) + (22) 04742049.2
05.07.04
(73) PROYECTO DE BIOMEDICINA CIMA, S.L.
Avda. Pío XII 22 Oficina 1
31008 Pamplona - Navarra(ES);
(54) Peptiden die zich aan transformerende grocifactor
béta 1 (TGF-béta1) kunnen binden
(30) 22.08.03 ES 200302020
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 673 387
(51) C 07 K
14/54
A 61 K
38/20
A 61 K
47/48
(21) + (22) 04762905.0
08.10.04
(73) NOVO NORDISK A/S
Novo Allé
2880 Bagsværd(DK);
(54) IL-21 derivate
(30) 10.10.03 DK 200301496
14.10.03 US 510892 P
17.10.03 DK 200301529
22.10.03 US 513422 P
04.05.04 DK 200400707
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 697 421
(51) C 07 K
16/46
C 12 N
15/13
A 61 P
35/00
A 61 K
39/395
C 07 K
16/28
C 07 K
16/30
(21) + (22) 04804237.8
22.12.04
(73) MICROMET A.G.
Staffelseestrasse 2
81477 München(DE);
(54) Bispezifische antikörper
(30) 22.12.03 US 743697
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 701 973
C 07 K
5/02
A 61 K
38/06
+ (22) 04805051.2
29.12.04
FIRST - SOCIETA' A RESPONSABILITA' LIMITATA CON
SOCIO UNICO
Viale William Shakespeare 47
Roma(IT);
(54) Glutation derivaten en het gebruik daarvan voor de
behandeling van virale aandoeningen
(30) 30.12.03 IT TO20031048
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 721 979
(51) C 07 K
14/51
C 12 N
15/63
C 07 K
16/22
C 12 N
15/62
A 61 P
19/10
A 01 K
67/027
C
C
C
A
G
C
07
12
12
61
01
12
K
N
Q
K
N
N
14/495
5/10
1/68
38/18
33/53
15/12
(21) + (22) 06011535.9
24.11.99
(73) UCB PHARMA S.A.
Allée de la Recherche 60
1070 Bruxelles(BE);
(54) Compositions et méthodes pour augmenter la
minéralisation des os
(30) 27.11.98 US 110283 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 737 889
C 07 K
14/815
+ (22) 05796944.6
19.10.05
LONZA A.G.
Münchensteinerstrasse 38
4052 Basel(CH);
(54) Werkwijze voor vaste fase peptidesynthese
(30) 19.10.04 EP 04024812
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 739 178
(51) C 07 K
14/575
A 61 K
38/22
C 12 R
1/225
C 12 N
15/16
C 12 N
15/74
C 12 N
1/21
(21) + (22) 06021747.8
05.07.00
(73) ACTOGENIX N.V.
Technologiepark 4
9052 Zwijnaarde(BE);
(54) Afgifte van trefoil peptiden
(30) 05.07.99 EP 99870143
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 770 164
(51) C 07 K
14/315
C 12 Q
1/68
A 61 K
39/09
G 01 N
33/569
G 01 N
33/68
C 12 N
15/31
C 12 N
5/18
C 12 N
1/21
(21) + (22) 06026300.1
30.10.97
(73) HUMAN GENOME SCIENCES, INC.
14200 Shady Grove Road
Rockville MD 20850(US);
(54) Antigènes et vaccins pour streptococcus pneumoniae
(30) 31.10.96 US 29960 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 778 720
(51) C 07 K
14/00
C 07 K
7/06
C 07 K
7/08
A 61 K
38/16
A 61 K
38/04
(21) + (22) 05778505.7
18.08.05
(73) NOVABIOTICS LTD
Cruickshank Building Craibstone Aberdeen AB21
9TR(GB);
(54) PEPTIDES ANTIMICROBIENS COMPRENANT UN MOTIF
CONTENANT DE L'ARGININE ET/OU DE LA LYSINE
(30) 18.08.04 GB 0418414
14.03.05 US 79795
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 783 225
(51) C 07 K
14/015
C 12 N
5/10
A 61 K
39/23
A 61 K
48/00
C 12 N
15/35
C 12 N
15/62
(21) + (22) 06018532.9
21.06.99
(73) MEDIGENE A.G.
Lochhamer Strasse 11
82152 Planegg/Martinsried(DE);
(54) Protéine structurale de Virus Associé aux
Adenovirus, sa production et son
utilisation-TRADUCTION-Strukturprotein von AAV,
seine Herstellung und Verwendung
(30) 19.06.98 DE 19827457
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 790 728
(51) C 07 K
14/705
C 07 K
16/18
A 61 K
31/713
A 61 K
38/16
A 61 K
48/00
A 01 K
67/027
G 01 N
33/68
C 12 N
15/12
C 12 N
5/10
C 12 N
15/11
(21) + (22) 06077262.1
06.11.01
(73) CANCER RESEARCH TECHNOLOGY LTD
Sardinia House Sardinia Street
London WC2A 3NL(GB);
(54) Imagerie, diagnostic et traitement de maladie
(30) 06.11.00 US 245566 P
07.03.01 US 273662 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 797 124
(51) C 07 K
14/78
A 61 L
27/24
A 61 L
24/00
A 61 L
17/08
(21) + (22) 05792279.1
03.10.05
(73) BIOM'UP
8 allée Irène Joliot-Curie
69800 Saint Priest(FR);
(54) GREFFAGE COVALENT DE SUBSTANCES HYDROPHOBES SUR LE
COLLAGENE
(30) 04.10.04 US 615783 P
05.11.04 FR 0411793
113
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 806 361
C 07 K
14/505
A 61 K
47/18
+ (22) 07106020.6
10.03.05
BIOCEUTICALS ARZNEIMITTEL A.G.
Stadastrasse 2-18
61118 Bad Vilbel(DE);
(54) Formulation liquide
d'erythropoietine-TRADUCTION-Erythropoietin-Flüssigfo
rmulierung
(30) 10.03.04 DE 102004011663
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 829 551
(51) C 07 K
1/32
A 01 N
37/18
A 61 K
38/00
A 61 K
39/00
A 61 K
39/002
A 61 K
39/02
A 61 K
39/12
A 61 K
39/118
A 61 K
39/385
(21) + (22) 07007299.6
19.02.99
(73) UNIVERSITY OF MIAMI
1600 Northwest 10th Avenue
Miami FL 33136(US);
(54) Gemodificeerd hitteschok elwit-antigeen peptide
complex
(30) 20.02.98 US 75358 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 833 508
(51) C 07 K
14/08
A 61 K
39/12
C 12 N
7/04
(21) + (22) 05851416.7
09.11.05
(73) INTERVET INTERNATIONAL BV
Wim de Körverstraat 35
5831 AN Boxmeer(NL);
(54) Porcine reproductive and respiratory syndrome (PRRS)
virusstammen en samenstellingen
(30) 19.11.04 US 629873 P
21.04.05 US 674002 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 848 741
(51) C 07 K
16/12
C 12 N
15/12
C 12 N
15/13
C 12 N
15/79
C 12 N
5/10
A 61 K
39/40
A 61 P
31/04
G 01 N
33/577
G 01 N
33/569
C 12 Q
1/68
A 61 K
31/7088
(21) + (22) 06706900.5
13.02.06
(73) KENTA BIOTECH A.G.
Rehhagstrasse 79
3018 Bern(CH);
(54) ANTICORPS MONOCLONAL HUMAIN SPECIFIQUE POUR
LIPOPOLYSACCHARIDES (LPS) DE LA PSEUDOMONAS
AERUGINOSA SEROTYPE IATS O11
(30) 14.02.05 EP 05003095
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 858 913
(51) C 07 K
5/08
A 61 K
38/06
A 61 P
35/00
A 61 P
25/28
(21) + (22) 06723211.6
03.03.06
(73) TECHNISCHE UNIVERSITAT DARMSTADT
Petersenstrasse 30
64287 Darmstadt (DE);
CHARITE - UNIVERSITATSMEDIZIN BERLIN
Schumannstrasse 20/21
10117 Berlin(DE)
(54) PEPTIDES MIMETIQUES ET LEUR UTILISATION COMME
INHIBITEURS DU PROTEASOME 20S, DU PROTEASOME 26S ET
DE L'IMMUNOPROTEASOME-TRADUCTION-PEPTID-MIMETIKA UND
IHRE VERWENDUNG ALS INHIBITOREN DES 20S PROTEASOMS,
26S PROTEASOMS UND DES IMMUNOPROTEASOMS
(30) 03.03.05 DE 102005009784
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 873 166
C 07 K
19/00
C 07 K
14/705
+ (22) 06013668.6
30.06.06
CONARIS RESEARCH INSTITUTE A.G.
Schauenburgerstrasse 116
24118 Kiel(DE);
(54) Dimères de sgp 130Fc améliorés
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 881 850
(51) C 07 K
14/605
A 61 P
3/10
A 61 K
47/48
(21) + (22) 06759598.3
11.05.06
(73) ELI LILLY AND CY
Lilly Corporate Center
Indianapolis IN 46285(US);
(54) Pegylierte GLP-1-verbindungen
(30) 13.05.05 US 680688 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 931 697
(51) C 07 K
19/00
C 07 K
14/715
C 07 K
16/28
A 61 K
38/17
(21) + (22) 06815733.8
28.09.06
(73) ZYMOGENETICS, INC.
1201 Eastlake Avenue East
Seattle Washington 98102(US);
(54) ANTAGONISTES ANTI IL-17A ET ANTI IL-17F ET LEURS
METHODES D'UTILISATION
(30) 28.09.05 US 721162 P
22.12.05 US 753794 P
10.02.06 US 772022 P
14.03.06 US 782247 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 973 929
(51) C 07 K
5/068
C 07 K
5/06
A 61 L
33/04
G 01 N
33/49
G 01 N
33/52
(21) + (22) 07703050.0
26.01.07
(73) HELLSTERN, PETER
Franz-Bettinger-Strasse 6
67240 Bobenheim-Roxheim (DE);
STURZEBECHER, UTA
Hubertusstrasse 38
99094 Erfurt-Rhoda(DE)
(54) ANTICOAGULATION DU SANG HUMAIN EX
VIVO-TRADUCTION-ANTIKOAGULATION VON HUMANEM BLUT EX
VIVO
(30) 26.01.06 DE 102006003677
12.10.06 DE 102006048300
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 996 608
(51) C 07 K
7/64
C 07 K
5/12
A 61 K
38/12
(21) + (22) 07731176.9
22.03.07
(73) UNIVERSITE DE REIMS CHAMPAGNE-ARDENNE
Villa Douce
9 boulevard de la Paix
51097 Reims Cedex(FR);
(54) CYCLOPEPTIDE A ACTIVITE ANTI-CANCEREUSE DERIVE DU
COLLAGENE DE TYPE IV
(30) 23.03.06 FR 0602530
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 007 882
C 07 K
14/465
C 12 N
5/10
+ (22) 07727050.2
19.03.07
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
147 rue de l'Université
75007 Paris (FR);
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
3 rue Michel Ange
75016 Paris(FR);
ENS - ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON
46 Allée d'Italie
69007 Lyon(FR)
(54) PROCEDE DE PREPARATION DE CELLULES AVIAIRES
DIFFERENCIEES ET GENES IMPLIQUES DANS LE MAINTIEN DE
LA PLURIPOTENCE
(30) 24.03.06 FR 0602597
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 025 753
(51) C 07 K
16/00
G 01 N
33/53
C 12 N
15/13
C 12 N
15/10
C 12 P
21/08
C 12 Q
1/68
(21) + (22) 08017685.2
06.07.92
(73) DEUTSCHES KREBSFORSCHUNGSZENTRUM, STIFTUNG DES
OFFENTLICHEN RECHTS
Im Neuenheimer Feld 280
69120 Heidelberg(DE);
(54) Phagemide destiné au dépistage
d'anticorps-TRADUCTION-Phagemid zum Screenen von
Antikörpern
(30) 08.07.91 DE 4122599
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 035 453
(51) C 07 K
14/705
A 61 K
38/17
G 01 N
33/68
(21) + (22) 07825126.1
09.05.07
(73) COMMISSARIAT A L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES
ALTERNATIVES
Bâtiment "Le Ponant D" 25 rue Leblanc
75015 Paris(FR);
(54) PEPTIDES MIMETIQUES DES CD4 ET UTILISATIONS DE
CEUX-CI
(30) 13.06.06 WO PCT/IB2006/0
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 079 481
(51) C 07 K
7/00
A 61 K
39/35
A 61 P
37/08
(21) + (22) 08762207.2
30.05.08
(73) CIRCASSIA LTD
Magdalen Centre The Oxford Science Park
Oxford OX4 4GA(GB);
(54) Vakzine-peptid-kombinationen gegen katzenallergie
114
(30) 01.06.07 GB 0710529
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 083 856
C 07 K
14/435
A 61 K
39/35
+ (22) 08788348.4
15.08.08
CIRCASSIA LTD
Magdalen Centre The Oxford Science Park
Oxford OX4 4GA(GB);
(54) Peptide zur desensibilisierung gegenuber allergenen
(30) 15.08.07 GB 0715949
20.08.07 GB 0716224
28.11.07 GB 0723337
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 152 872
(51) C 07 K
16/00
C 12 N
15/10
C 12 N
5/10
(21) + (22) 08748815.1
21.05.08
(73) SYMPHOGEN A/S
Elektrovej Building 375
2800 Lyngby(DK);
(54) Verfahren zur herstellung eines rekombinanten
polyklonalen proteins
(30) 25.05.07 DK 200700764
29.05.07 US 924708 P
07.09.07 DK 200701292
11.09.07 US 960002 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 094 734
C 08 B
3/12
C 08 B
31/04
+ (22) 07859099.9
18.12.07
SIGEA S.R.L.
Area Science Park Padriciano 99
34012 Trieste(IT);
(54) POLYSACCHARIDES DÉRIVÉS AVEC DE L'ACIDE CITRIQUE
(30) 29.12.06 EP 06425873
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 110 467
(51) C 08 B
15/06
D 01 F
2/24
D 04 H
1/00
D 04 H
3/00
(21) + (22) 09002107.2
16.02.09
(73) FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER
ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.
Hansastrasse 27c
80686 München(DE);
(54) Solution de filage de carbamate de cellulose, et
procédé de fabrication d'une étoffe nappée de
carbamate de
cellulose-TRADUCTION-Cellulosecarbamat-Spinnlösung
sowie Verfahren zur Herstellung eines
Cellulosecarbamat-Vliesstoffes
(30) 14.04.08 DE 102008018746
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 650 227
(51) C 08 C
19/00
C 08 C
19/28
C 08 C
19/44
C 08 F
136/06
C 08 G
81/02
(21) + (22) 05109469.6
12.10.05
(73) POLIMERI EUROPA S.P.A.
Piazza Boldrini 1
20097 San Donato Milanese (MI)(IT);
(54) Procédé pour la préparation de polybutadiène ayant
une faible ramification
(30) 25.10.04 IT MI20042022
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 201 284
C 08 F
6/10
B 01 D
3/22
+ (22) 01204059.8
25.10.01
TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY
Zone Industrielle C
7181 Seneffe (Feluy)(BE);
(54) Procédé pour l'utilisation d'une colonne pour
échange de solvant
(30) 25.10.00 US 696041
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 475 383
(51) C 08 F
4/645
C 08 F
10/00
C 07 F
7/28
C 07 F
7/08
C 07 D
333/78
(21) + (22) 03706921.8
06.02.03
(73) SUMITOMO CHEMICAL COMPANY, LTD
27-1 Shinkawa 2-chome
Chuo-ku
Tokyo 104-8260(JP);
(54) COMPLEXES DE METAUX DE TRANSITION, LIGANDS,
CATALYSEURS DE POLYMERISATION POUR OLEFINES, ET
PROCEDES DE PRODUCTION DE POLYMERES D'OLEFINES
(30) 08.02.02 JP 2002032560
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 558 657
(51) C 08 F
292/00
(21) + (22) 03749801.1
C 08 F
283/01
23.09.03
(73) BARLOWORLD PLASCON S.A (PTY) LTD
10 Frederick Cooper Drive
Factoria Gauteng 1739 Krugersdorp(ZA);
(54) PARTICULES POLYMERES SOUS FORME DE VESICULES
(30) 30.09.02 ZA 200207813
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 592 722
C 08 F
279/02
C 08 F
287/00
+ (22) 04702504.4
15.01.04
DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.
Washington Street - 1790 Building
Midland MI 48674(US);
(54) CONTROLE DE GRANULOMETRIE ET DE MORPHOLOGIE DANS DES
POLYMERES POLY (MONOVINYLIDENE AROMATIQUE) MODIFIES
AU CAOUTCHOUC
(30) 05.02.03 US 445729 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 626 998
(51) C 08 F
10/00
C 08 F
4/70
C 08 F
2/18
(21) + (22) 04731348.1
06.05.04
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCÉDÉ POUR PRODUIRE DES DISPERSIONS POLYMÉRES
AQUEUSES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG
WÄSSRIGER POLYMERISATDISPERSIONEN
(30) 16.05.03 DE 10322466
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 650 227
(51) C 08 F
136/06
C 08 G
81/02
C 08 C
19/00
C 08 C
19/28
C 08 C
19/44
(21) + (22) 05109469.6
12.10.05
(73) POLIMERI EUROPA S.P.A.
Piazza Boldrini 1
20097 San Donato Milanese (MI)(IT);
(54) Procédé pour la préparation de polybutadiène ayant
une faible ramification
(30) 25.10.04 IT MI20042022
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 756 181
C 08 F
220/00
D 06 M
15/00
+ (22) 05754718.4
02.06.05
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) COPOLYMERES ET LEUR UTILISATION POUR TRAITER DES
SUBSTRATS FLEXIBLES-TRADUCTION-COPOLYMERISATE UND
IHRE VERWENDUNG ZUR BEHANDLUNG VON FLEXIBLEN
SUBSTRATEN
(30) 04.06.04 DE 102004027415
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 813 646
(51) C 08 F
265/06
C 08 L
51/00
C 14 C
11/00
(21) + (22) 07102660.3
20.03.01
(73) CRAY VALLEY S.A.
16-32 Rue Henri Regnault La Défense 6
FR-92400 Courbevoie(FR);
(54) Compositions pour le traitement du cuir contenant
des dispersions aqueuses de polymère, filmogènes en
l'absence de solvant organique
(30) 24.03.00 FR 0003798
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 888 661
(51) C 08 F
220/54
C 08 F
290/04
G 01 N
27/447
(21) + (22) 06794436.3
18.05.06
(73) SOC. D'EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES
CHIMIQUES, S.E.P.P.I.C.
75 quai d'Orsay
75321 Paris Cédex 07 (FR);
INSTITUT CURIE
26 rue d'Ulm
75248 Paris Cedex 05(FR);
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
3 rue Michel Ange
75016 Paris(FR)
(54) NOUVEAU PROCEDE DE PREPARATION DE COPOLYMERES EN
PEIGNE HYDROSOLUBLES
(30) 25.05.05 FR 0551369
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 893 653
C 08 F
2/00
+ (22) 05855507.9
22.12.05
HERCULES INC.
Hercules Plaza
1313 North Market Street
Wilmington DE 19894-0001(US);
(54) PROCEDE D'AMELIORATION DE LA RETENTION ET DE
L'EGOUTTAGE DANS LA FABRICATION DU PAPIER
115
(30) 24.06.05 US 693855 P
21.12.05 US 313519
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 899 391
(51) C 08 F
220/18
C 08 F
214/06
C 08 F
218/08
C 08 L
33/12
(21) + (22) 06785723.5
26.06.06
(73) E.I. DU PONT DE NEMOURS AND CY
1007 Market Street
Wilmington DE 19898(US);
(54) AGENTS DE DÉVELOPPEMENT POLYMÈRES POUR EFFETS DE
SURFACE
(30) 06.07.05 US 175680
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 904 534
C 08 F
2/22
C 08 F
2/18
+ (22) 06764115.9
10.07.06
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) EMULSIONS MONOMERES AQUEUSES CONTENANT DE
L'HYDROPHOBINE-TRADUCTION-WÄSSRIGE MONOMEREMULSIONEN
ENTHALTEND HYDROPHOBIN
(30) 14.07.05 DE 102005033002
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 976 820
(51) C 08 F
220/24
D 06 M
15/277
C 07 C
31/38
C 07 C
69/653
(21) + (22) 06830802.2
22.12.06
(73) CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED
Citco Building Wickhams Cay P.O. Box 662
Road Town Tortola(VG);
(54) COMPOSÉS TÉLOMÈRES FLUORÉS ET POLYMÈRES LES CONTENANT
(30) 10.01.06 DE 102006001218
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 994 064
(51) C 08 F
255/00
C 08 F
255/02
C 08 J
5/04
C 08 L
23/04
C 08 L
1/02
C 08 L
97/02
C 08 L
51/06
D 06 M
15/227
D 06 M
15/263
C 08 F
8/46
(21) + (22) 07752268.8
02.03.07
(73) CHEMTURA CORP.
199 Benson Road
Middlebury CT 06749(US);
(54) AGENTS DE COUPLAGE POUR POLYOLÉFINES À RENFORT DE
FIBRES NATURELLES ET LEURS COMPOSITIONS
(30) 03.03.06 US 779396 P
01.03.07 US 713134
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 001 915
(51) C 08 F
10/00
C 08 F
10/02
C 08 F
4/00
C 08 F
2/00
(21) + (22) 07727498.3
29.03.07
(73) TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY
Zone Industrielle C
7181 Seneffe (Feluy)(BE);
(54) PROCÉDÉ DESTINÉ À NEUTRALISER UNE POLYMÉRISATION
D'OLÉFINE CATALYSÉE
(30) 31.03.06 EP 06112117
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 006 308
(51) C 08 F
8/28
C 08 F
216/06
C 08 F
216/38
(21) + (22) 07741022.3
04.04.07
(73) THE NIPPON SYNTHETIC CHEMICAL INDUSTRY CO., LTD.
1-88 Oyodonaka 1-chome
Kita-ku
Osaka-shi Osaka 531-0076(JP);
(54) Résine à base d'acétal de polyvinyle
(30) 05.04.06 JP 2006103977
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 147 025
C 08 F
20/00
C 09 D
133/00
+ (22) 08750016.1
05.05.08
TESA SE
Quickbornstraße 24
20253 Hamburg(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE PRODUCTION, SANS
UTILISATION DE SOLVANTS, DE MATIÈRES AUTO-ADHÉSIVES
À BASE D'ACRYLATE-TRADUCTION-VERFAHREN UND
VORRICHTUNG ZUR LÖSUNGSMITTELFREIEN HERSTELLUNG VON
ACRYLATHAFTKLEBEMASSEN
(30) 11.05.07 DE 102007022726
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 294 793
C 08 G
64/30
+ (22) 01930787.5
27.04.01
SABIC INNOVATIVE PLASTICS IP B.V.
Plasticslaan 1
4612PX Bergen op Zoom(NL);
(54) PROCEDE DE PREPARATION DE POLYCARBONATE A HAUT POIDS
MOLECULAIRE
(30) 02.06.00 US 584984
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 425 146
(51) C 08 G
63/80
C 08 G
63/90
B 01 J
8/24
B 01 J
8/22
B 29 B
13/06
B 29 B
13/02
F 26 B
3/08
(21) + (22) 02747137.4
13.08.02
(73) BUHLER A.G.
Bahnhofstrasse
9240 Uzwil(CH);
(54) TRAITEMENT THERMIQUE CONTINU DE MATIERES EN
VRAC-TRADUCTION-KONTINUIERLICHE THERMISCHE
BEHANDLUNG VON SCHÜTTGÜTERN
(30) 11.09.01 DE 10144747
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 533 330
C 08 G
69/26
+ (22) 04027846.7
24.11.04
HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) Polyamides
(30) 24.11.03 US 524553 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 546 242
(51) C 08 G
73/10
C 08 J
3/05
C 08 J
7/12
(21) + (22) 03756427.5
30.08.03
(73) GKSS-FORSCHUNGSZENTRUM GEESTHACHT G.M.B.H.
Max-Planck-Strasse
21502 Geesthacht(DE);
(54) MICROPARTICULES DE
POLYIMIDE-TRADUCTION-POLYIMID-MIKROPARTIKEL
(30) 30.09.02 DE 10245545
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 563 304
C 08 G
61/12
G 01 N
33/543
+ (22) 03786063.2
20.11.03
COMMISSARIAT A L'ÉNERGIE ATOMIQUE ET AUX ÉNERGIES
ALTERNATIVES
Bâtiment "Le Ponant D" 25 rue Leblanc
75015 Paris (FR);
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
3 rue Michel-Ange
75794 Paris Cedex 16(FR)
(54) PROCEDE DE FIXATION D UNE PROTEINE SUR UN POLYMERE A
BASE DE PYRROLE ET SON UTILISATION POUR LA
FABRICATION D UN CAPTEUR
(30) 21.11.02 FR 0214580
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 585 778
C 08 G
18/10
C 08 J
9/14
+ (22) 03815373.0
23.12.03
RATHOR A.G.
Rütistrasse
9050 Appenzell(CH);
(54) MELANGES DE GAZ PROPULSEURS HYDROPHOBES POUR LA
PRODUCTION DE MOUSSES
D'ISOLATION-TRADUCTION-HYDROPHOBE TREIBGASMISCHUNGEN
FÜR DIE ERZEUGUNG VON DÄMMSCHÄUMEN
(30) 23.01.03 DE 10302734
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 650 227
(51) C 08 G
81/02
C 08 C
19/00
C 08 C
19/28
C 08 C
19/44
C 08 F
136/06
(21) + (22) 05109469.6
12.10.05
(73) POLIMERI EUROPA S.P.A.
Piazza Boldrini 1
20097 San Donato Milanese (MI)(IT);
(54) Procédé pour la préparation de polybutadiène ayant
une faible ramification
(30) 25.10.04 IT MI20042022
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 668 090
(51) C 08 G
18/10
C 08 G
18/71
C 08 K
3/00
C 08 K
3/26
C 09 J
175/08
(21) + (22) 04765536.0
23.09.04
(73) HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) LIANTS À COHESION DIMINUEE, LEUR PRODUCTION ET LEUR
UTILISATION DANS DES COLLES DE FIXATION
DETACHABLES-TRADUCTION-KOHÄSIONSVERMINDERTE
BINDEMITTEL, DEREN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG IN
116
ABLÖSBAREN MONTAGEKLEBERN
(30) 01.10.03 DE 10345718
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 707 583
(51) C 08 G
18/28
C 08 G
18/61
C 08 G
18/78
C 08 G
18/79
C 09 D
175/04
(21) + (22) 06005576.1
18.03.06
(73) BAYER MATERIALSCIENCE LLC
100 Bayer Road
Pittsburgh PA 15205(US);
(54) Polyisocyanates à faible énergie de surface et leur
utilisation dans des compositions de revêtement à un
ou à deux composants
(30) 31.03.05 US 96590
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 742 976
(51) C 08 G
18/18
C 08 G
18/67
C 08 G
18/78
C 08 G
18/79
C 09 D
175/16
(21) + (22) 05715756.2
05.03.05
(73) BAYER MATERIALSCIENCE A.G.
51368 Leverkusen(DE);
(54) ALLOPHANATES A FAIBLE VISCOSITE COMPRENANT DES
GROUPES A DURCISSEMENT
ACTINIQUE-TRADUCTION-NIEDRIGVISKOSE ALLOPHANATE MIT
AKTINISCH H RTBAREN GRUPPEN
(30) 17.03.04 DE 102004012903
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 764 393
(51) C 08 G
64/06
C 08 K
3/00
C 08 K
5/00
C 08 L
69/00
(21) + (22) 05758224.9
05.07.05
(73) MITSUBISHI CHEMICAL CORP.
14-1 Shiba 4-chome
Minato-ku Tokyo 108-0014(JP);
(54) COMPOSITION COLORÉE DE RÉSINE POLYCARBONATE
AROMATIQUE, PROCÉDÉ POUR LA FABRICATION DE CELLE-CI
ET CONTENANT CREUX COLORÉ
(30) 06.07.04 JP 2004199841
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 809 461
(51) C 08 G
18/67
B 29 C
45/14
B 29 C
37/00
B 05 D
3/06
C 09 D
175/16
(21) + (22) 05795417.4
17.10.05
(73) BASF COATINGS G.M.B.H.
Glasuritstrasse 1
48165 Münster(DE);
(54) PROCEDE POUR REALISER DES PIECES MOULEES, A UTILISER
EN PARTICULIER DANS LE DOMAINE DE LA CONSTRUCTION
AUTOMOBILE, ET FILM DOTE D'UN REVETEMENT, UTILISE A
CET EFFET-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
FORMTEILEN, INSBESONDERE ZUR ANWENDUNG IM
AUTOMOBILBAU, UND HIERFÜR GEEIGNETE, EINE
BESCHICHTUNG AUFWEISENDE FOLIEN
(30) 04.11.04 DE 102004053245
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 866 359
C 08 G
64/34
+ (22) 06708815.3
27.03.06
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE FORMATION D'UN POLYETHERCARBONATE POLYOL
A L'AIDE D'UN COMPOSE CO2-PHILE OU SUBSTITUANT
(30) 29.03.05 US 92107
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 896 518
(51) C 08 G
18/42
C 08 L
101/00
C 08 G
101/00
(21) + (22) 06763378.4
30.05.06
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PRODUITS DE POLYADDITION DE POLYISOCYANATE
POREUX-TRADUCTION-PORÖSE
POLYISOCYANAT-POLYADDITIONSPRODUKTE
(30) 03.06.05 DE 102005025970
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 948 710
C 08 G
63/82
A 61 K
9/20
+ (22) 06830004.5
15.11.06
ARKEMA FRANCE
420 rue d'Estienne d'Orves
92700 Colombes (FR);
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
3 rue Michel Ange
75016 Paris(FR)
(54) PROCEDE DE PREPARATION DE POLYHYDROXYALKANOATES,
POLYMERES AINSI OBTENUS, COMPOSITIONS LES
COMPRENANT, ET LEURS UTILISATIONS
(30) 15.11.05 FR 0553471
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 997 953
(51) C 08 G
18/08
C 08 G
18/70
C 09 D
175/06
D 06 N
3/14
D 06 M
15/564
B 64 C
3/26
A 63 H
27/00
(21) + (22) 07090097.2
11.05.07
(73) SIEGFRIED LANITZ
Auenstr. 25
04178 Leipzig(DE);
(54) Tissu attelé pour aéronef-TRADUCTION-Bespanngewebe
für Luftfahrzeuge
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 016 111
C 08 G
18/32
+ (22) 07727714.3
03.04.07
EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) Hypervertakte polyurethanen, werkwijze voor de
bereiding daarvan alsmede de toepassing
daarvan-TRADUCTION-HYPERVERZWEIGTE POLYURETHANE,
VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG SOWIE IHRE VERWENDUNG
(30) 09.05.06 DE 102006021779
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 028 214
C 08 G
77/46
+ (22) 08160488.6
16.07.08
EVONIK GOLDSCHMIDT G.M.B.H.
Goldschmidtstrasse 100
45127 Essen(DE);
(54) Polydimethylsiloxane-polyoxyalkylène-copolymères en
bloc linéaires reliés par des groupes d'esters
d'acide carbonique et de SiC, leur procédé de
fabrication et leur utilisation-TRADUCTION-Über SiCund über Carbonsäureestergruppen verknüpfte lineare
Polydimethylsiloxan-Polyoxyalkylen-Blockcopolymere,
ein Verfahren zu ihrer Herstellung und ihre
Verwendung
(30) 27.07.07 DE 102007035646
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 044 136
(51) C 08 G
18/10
C 08 G
18/38
C 08 G
18/66
C 08 G
18/76
(21) + (22) 07764940.8
29.06.07
(73) BAYER MATERIALSCIENCE A.G.
51368 Leverkusen(DE);
(54) CORPS MOULÉS EN POLYURÉE-POLYURÉTHANNE ET LEUR
PROCÉDÉ DE
FABRICATION-TRADUCTION-POLYHARNSTOFF-POLYURETHAN-FORM
KÖRPER UND VERFAHREN ZU IHRER HERSTELLUNG
(30) 12.07.06 DE 102006032187
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 109 501
(51) C 08 G
63/78
C 08 G
63/80
C 08 J
11/04
B 01 J
19/28
(21) + (22) 08708705.2
05.02.08
(73) COBARR S.R.L.
Strada Ribrocca 11
15057 Tortona (AL)(IT);
(54) DISPOSITIFS DE MÉLANGE RADIAUX POUR RÉACTEURS
INCLINÉS ROTATIFS
(30) 06.02.07 IT TO20070084
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 134 767
C 08 G
65/336
C 08 G
18/38
+ (22) 08727160.7
26.03.08
MOMENTIVE PERFORMANCE MATERIALS INC.
187 Danbury Road
Wilton CT 06897(US);
(54) PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE POLYMÈRES SILYLÉS
HYDROLYSABLES
(30) 27.03.07 US 728898
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 134 768
C 08 G
75/00
+ (22) 08776273.8
07.04.08
ADVENT TECHNOLOGIES
Stadiou Jtr Platani
26504 Patras(GR);
(54) Protongeleidende aromatische copolymeren van het
polyethertype met hoofd en zijketen pyridinegroepen
en het gebruik ervan in protonenuitwisselingmembraan
brandstofcellen
(30) 05.04.07 US 922111 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
117
(11) 2 137 226
(51) C 08 G
18/12
C 09 J
163/00
C 08 L
63/00
(21) + (22) 08735441.1
20.03.08
(73) SIKA TECHNOLOGY A.G.
Zugerstrasse 50
6340 Baar(CH);
(54) POLYMÈRES TERMINÉS PAR DES GROUPES ÉPOXY, LEUR
PRÉPARATION ET LEUR UTILISATION COMME MODIFICATEURS
RÉSISTANTS AUX CHOCS-TRADUCTION-EPOXIDGRUPPEN
TERMINIERTE POLYMERE, DEREN ZUSAMMENSETZUNGEN UND
DEREN VERWENDUNG ALS SCHLAGZÄHIGKEITSMODIFIKATOREN
(30) 20.03.07 EP 07104488
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 150 567
C 08 G
18/75
C 08 G
18/32
+ (22) 08755826.8
19.05.08
LUBRIZOL ADVANCED MATERIALS, INC.
9911 Brecksville Road
Cleveland OH 44141-3247(US);
(54) polyuréthanes thermoplastiques, rigides et
aliphatiques
(30) 21.05.07 US 931057 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 152 957
(51) C 08 G
77/388
C 08 L
83/04
D 06 M
13/395
D 06 M
15/564
D 06 M
15/568
D 06 M
15/572
D 06 M
15/643
(21) + (22) 08749231.0
29.04.08
(73) RUDOLF G.M.B.H. & CO. KG CHEMISCHE FABRIK
Altvaterstrasse 58-64
D-82538 Geretsried(DE);
(54) PRÉPARATIONS À BASE D'EAU ET/OU DE SOLVANTS
ORGANIQUES EXEMPTES DE POLYMÈRE DE FLUOROCARBONE ET
LEUR UTILISATION EN TANT QUE FINI SUR DES STRUCTURES
PLATES-TRADUCTION-FLUORKOHLENSTOFFPOLYMER-FREIE
ZUBEREITUNGEN AUF BASIS VON WASSER UND/ODER
ORGANISCHEN LÖSEMITTELN UND DEREN ANWENDUNG ALS
APPRETUR AUF FLÄCHENGEBILDEN
(30) 03.05.07 DE 102007020790
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 801
(51) C 08 G
63/48
C 09 D
167/08
C 09 D
175/06
C 08 G
63/695
(21) + (22) 08760310.6
30.05.08
(73) CYTEC SURFACE SPECIALTIES AUSTRIA GMBH
Bundesstrasse 175
8402 Werndorf(AT);
(54) Water-reduceerde alkylharsen gemodificeerd met
polysiloxaan en urethaan
(30) 04.06.07 EP 07010950
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 158 243
(51) C 08 G
18/32
C 08 G
18/76
C 08 G
101/00
(21) + (22) 08759656.5
16.05.08
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE XEROGELS
ORGANIQUES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
ORGANISCHEN XEROGELEN
(30) 16.05.07 EP 07108309
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 436 348
(51) C 08 J
9/20
C 08 J
9/00
C 08 L
25/06
(21) + (22) 02801301.9
01.10.02
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE POUR PRODUIRE DES POLYMERES DE STYRENE
EXPANSIBLES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
EXPANDIERBAREN STYROLPOLYMERISATEN
(30) 11.10.01 DE 10150405
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 508 426
(51) C 08 J
3/205
C 08 K
5/098
C 08 K
3/38
C 08 L
29/04
B 29 C
49/00
B 29 B
9/16
(21) + (22) 04018018.4
29.07.04
(73) KURARAY CO., LTD.
1621 Sakazu
Kurashiki-shi Okayama 710-8622(JP);
(54) Récipient moulé par soufflage et procédé de
fabrication
(30) 11.08.03 JP 2003291305
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 546 242
(51) C 08 J
3/05
C 08 J
7/12
C 08 G
73/10
(21) + (22) 03756427.5
30.08.03
(73) GKSS-FORSCHUNGSZENTRUM GEESTHACHT G.M.B.H.
Max-Planck-Strasse
21502 Geesthacht(DE);
(54) MICROPARTICULES DE
POLYIMIDE-TRADUCTION-POLYIMID-MIKROPARTIKEL
(30) 30.09.02 DE 10245545
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 585 778
C 08 J
9/14
C 08 G
18/10
+ (22) 03815373.0
23.12.03
RATHOR A.G.
Rütistrasse
9050 Appenzell(CH);
(54) MELANGES DE GAZ PROPULSEURS HYDROPHOBES POUR LA
PRODUCTION DE MOUSSES
D'ISOLATION-TRADUCTION-HYDROPHOBE TREIBGASMISCHUNGEN
FÜR DIE ERZEUGUNG VON DÄMMSCHÄUMEN
(30) 23.01.03 DE 10302734
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 840 168
(51) C 08 J
5/18
C 08 K
7/24
C 08 K
7/26
C 08 L
77/00
C 08 K
13/04
(21) + (22) 06711708.5
16.01.06
(73) MITSUBISHI ENGINEERING-PLASTICS CORP.
Shiodome Sumitomo-Bldg. 25F 9-2 Higashi-shinbashi
1-Chome Minato-ku
Tokyo 105-0021( );
(54) COMPOSITION DE RESINE CRISTALLINE ET PELLICULE DE
RESINE CRISTALLINE
(30) 21.01.05 JP 2005014769
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 915 420
C 08 J
11/04
C 08 L
95/00
+ (22) 07759351.5
26.03.07
MEADWESTVACO CORP.
501 South 5th Street
Richmond VA 23219-0501(US);
(54) DISPERSIONS DE BITUME EAU DANS HUILE ET PROCÉDÉS
PERMETTANT DE PRODUIRE DES COMPOSITIONS DE PAVAGE À
PARTIR DE CES DERNIÈRES
(30) 28.03.06 US 391146
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 964 663
(51) C 08 J
3/22
C 08 J
3/24
C 08 K
5/353
C 08 L
67/02
C 08 L
77/00
C 08 L
77/02
B 29 C
67/24
(21) + (22) 08100135.6
07.01.08
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) Procédé de production en continu d'un polymère
réactif-TRADUCTION-Kontinuierliches Verfahren zur
Herstellung eines Reaktivpolymers
(30) 27.02.07 DE 102007009921
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(73) LANXESS INC.
1265 Vidal Street South
Sarnia Ontario N7T 7M2(CA);
(54) PROCEDE DE POLYMERISATION POUR LA PREPARATION DE
NANOCOMPOSITES DE CAOUTCHOUC BUTYLIQUE
(30) 29.03.06 US 786950 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 009 728
C 08 J
5/22
H 01 M
8/10
+ (22) 08008793.5
10.05.08
GKSS-FORSCHUNGSZENTRUM GEESTHACHT G.M.B.H.
Max-Planck-Strasse 1
21502 Geesthacht(DE);
(54) Procédé de fabrication d'un polymère
poly(1,3,4-oxadiazol) sulfoné-TRADUCTION-Verfahren
zur Herstellung eines sulfonierten
Poly(1,3,4-oxadiazol)-Polymers
(30) 25.06.07 DE 102007029542
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 109 501
(51) C 08 J
11/04
B 01 J
19/28
C 08 G
63/78
C 08 G
63/80
(21) + (22) 08708705.2
05.02.08
(73) COBARR S.R.L.
Strada Ribrocca 11
15057 Tortona (AL)(IT);
(54) DISPOSITIFS DE MÉLANGE RADIAUX POUR RÉACTEURS
INCLINÉS ROTATIFS
(30) 06.02.07 IT TO20070084
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 508 426
(51) C 08 K
5/098
C 08 K
3/38
C 08 L
29/04
B 29 C
49/00
B 29 B
9/16
C 08 J
3/205
(21) + (22) 04018018.4
29.07.04
(73) KURARAY CO., LTD.
1621 Sakazu
Kurashiki-shi Okayama 710-8622(JP);
(54) Récipient moulé par soufflage et procédé de
fabrication
(30) 11.08.03 JP 2003291305
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 616 911
(51) C 08 K
7/22
C 08 K
5/00
B 32 B
27/18
A 23 L
3/00
A 23 B
4/06
A 61 F
13/47
A 61 F
13/49
C 08 L
101/00
(21) + (22) 04726264.7
07.04.04
(73) SUMITOMO SEIKA CHEMICALS CO., LTD.
346-1 Miyanishi Harima-cho
Kako-gun Hyogo 675-0145(JP);
(54) COMPOSITION DE RESINE HYDRO-ABSORBANTE
(30) 10.04.03 JP 2003106308
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 1 618 238
(51) C 08 K
7/14
E 04 B
1/74
C 03 C
27/10
C 09 J
177/00
D 04 H
1/42
D 04 H
1/58
C 09 J
177/06
(21) + (22) 04742522.8
16.04.04
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER
Les Miroirs
18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) COMPOSITION D ENCOLLAGE DE FIBRES MINERALES
RENFERMANT UN POLYACIDE CARBOXYLIQUE ET UNE
POLYAMINE, PROCEDE DE PREPARATION, ET PRODUITS
RESULTANTS
(30) 16.04.03 FR 0304750
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 994 064
(51) C 08 J
5/04
C 08 L
23/04
C 08 L
1/02
C 08 L
97/02
C 08 L
51/06
D 06 M
15/227
D 06 M
15/263
C 08 F
8/46
C 08 F
255/00
C 08 F
255/02
(21) + (22) 07752268.8
02.03.07
(73) CHEMTURA CORP.
199 Benson Road
Middlebury CT 06749(US);
(54) AGENTS DE COUPLAGE POUR POLYOLÉFINES À RENFORT DE
FIBRES NATURELLES ET LEURS COMPOSITIONS
(30) 03.03.06 US 779396 P
01.03.07 US 713134
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 668 090
(51) C 08 K
3/00
C 08 K
3/26
C 09 J
175/08
C 08 G
18/10
C 08 G
18/71
(21) + (22) 04765536.0
23.09.04
(73) HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) LIANTS À COHESION DIMINUEE, LEUR PRODUCTION ET LEUR
UTILISATION DANS DES COLLES DE FIXATION
DETACHABLES-TRADUCTION-KOHÄSIONSVERMINDERTE
BINDEMITTEL, DEREN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG IN
ABLÖSBAREN MONTAGEKLEBERN
(30) 01.10.03 DE 10345718
(45) 08.09.10
_____________________________________________
1 979 401
C 08 J
9/18
C 08 J
9/232
+ (22) 07703816.4
12.01.07
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) MOUSSE A BASE DE POLYURETHANE
THERMOPLASTIQUE-TRADUCTION-SCHAUMSTOFFE AUF BASIS
THERMOPLASTISCHER POLYURETHANE
(30) 18.01.06 EP 06100506
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 001 954
(51) C 08 J
3/20
C 08 L
47/00
C 08 L
23/22
(21) + (22) 07719397.7
118
C 08 K
C 08 L
14.03.07
3/36
9/06
(11) 1 693 343
(51) C 08 K
3/36
C 09 C
1/30
C 01 B
33/18
(21) + (22) 05005928.6
18.03.05
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) Pyrogeen verwaardigd
siliciumdioxidepoeder-TRADUCTION-Pyrogen
hergestelltes Siliciumdioxidpulver
(30) 12.01.05 DE 102005001408
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 764 393
(51) C 08 K
3/00
C 08 K
5/00
C 08 L
69/00
C 08 G
64/06
(21) + (22) 05758224.9
05.07.05
(73) MITSUBISHI CHEMICAL CORP.
14-1 Shiba 4-chome
Minato-ku Tokyo 108-0014(JP);
(54) COMPOSITION COLORÉE DE RÉSINE POLYCARBONATE
AROMATIQUE, PROCÉDÉ POUR LA FABRICATION DE CELLE-CI
ET CONTENANT CREUX COLORÉ
(30) 06.07.04 JP 2004199841
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 778 775
C 08 K
3/36
C 08 L
69/00
+ (22) 05774061.5
18.07.05
BAYER MATERIALSCIENCE A.G.
51368 Leverkusen(DE);
(54) ELEMENT MOULE A DIFFUSION DE LUMIERE ET TRANSMISSION
DE LUMIERE ELEVEES-TRADUCTION-FORMKÖRPER MIT HOHER
LICHTSTREUUNG UND HOHER LICHTTRANSMISSION
(30) 26.07.04 DE 102004036249
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 819 522
C 08 K
3/00
B 41 M
5/26
+ (22) 05801727.8
14.10.05
CHEMISCHE FABRIK BUDENHEIM K.G.
Rheinstrasse 27
55257 Budenheim(DE);
(54) UTILISATION DE PHOSPHATES D'ETAIN DANS DES MATIERES
THERMOPLASTIQUES POUVANT ETRE MARQUEES PAR
LASER-TRADUCTION-VERWENDUNG VON ZINNPHOSPHATEN IN
LASERBESCHRIFTBAREN THERMOPLASTISCHEN KUNSTOFFEN
(30) 15.10.04 DE 102004050481
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 840 168
(51) C 08 K
13/04
C 08 J
5/18
C 08 K
7/24
C 08 K
7/26
C 08 L
77/00
(21) + (22) 06711708.5
16.01.06
(73) MITSUBISHI ENGINEERING-PLASTICS CORP.
Shiodome Sumitomo-Bldg. 25F 9-2 Higashi-shinbashi
1-Chome Minato-ku
Tokyo 105-0021( );
(54) COMPOSITION DE RESINE CRISTALLINE ET PELLICULE DE
RESINE CRISTALLINE
(30) 21.01.05 JP 2005014769
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 846 488
(51) C 08 K
3/22
C 08 K
5/098
C 08 L
27/04
(21) + (22) 06706490.7
30.01.06
(73) BAERLOCHER G.M.B.H.
Freisinger Strasse 1
85716 Unterschleissheim(DE);
(54) PROCEDE POUR METTRE SOUS FORME DE PASTILLES DES
MATIERES DE STABILISATION EN
FUSION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR PASTILLIERUNG VON
STABILISATOR-SCHMELZEN
(30) 04.02.05 DE 102005005281
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 912 892
(51) C 08 K
3/16
C 08 K
3/24
C 01 B
11/00
(21) + (22) 06762429.6
05.07.06
(73) BAERLOCHER G.M.B.H.
Freisinger Strasse 1
85716 Unterschleissheim(DE);
(54) PREPARATION DE SEL SOLIDE, REALISATION ET
UTILISATION ASSOCIEES-TRADUCTION-FESTE
SALZZUBEREITUNG, DEREN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG
(30) 06.07.05 DE 102005031624
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 928 949
C 08 K
5/548
+ (22) 06776302.9
20.07.06
CONTINENTAL REIFEN DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Vahrenwalder Strasse 9
30165 Hannover(DE);
(54) MELANGE DE CAOUTCHOUC ET
PNEUMATIQUE-TRADUCTION-KAUTSCHUKMISCHUNG UND REIFEN
(30) 17.09.05 DE 102005044456
(45) 29.09.10
119
_____________________________________________
(11) 1 964 663
(51) C 08 K
5/353
C 08 L
67/02
C 08 L
77/00
C 08 L
77/02
B 29 C
67/24
C 08 J
3/22
C 08 J
3/24
(21) + (22) 08100135.6
07.01.08
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) Procédé de production en continu d'un polymère
réactif-TRADUCTION-Kontinuierliches Verfahren zur
Herstellung eines Reaktivpolymers
(30) 27.02.07 DE 102007009921
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 001 954
(51) C 08 K
3/36
C 08 L
47/00
C 08 L
9/06
C 08 L
23/22
C 08 J
3/20
(21) + (22) 07719397.7
14.03.07
(73) LANXESS INC.
1265 Vidal Street South
Sarnia Ontario N7T 7M2(CA);
(54) PROCEDE DE POLYMERISATION POUR LA PREPARATION DE
NANOCOMPOSITES DE CAOUTCHOUC BUTYLIQUE
(30) 29.03.06 US 786950 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 029 677
(51) C 08 K
3/26
C 01 F
11/18
C 09 C
3/04
C 09 C
3/10
B 02 C
23/06
C 09 K
3/10
(21) + (22) 07734631.0
22.05.07
(73) COATEX S.A.S.
35 rue Ampère
Z.I. Lyon Nord
69730 Genay (FR);
OMYA DEVELOPMENT A.G.
Baslerstrasse 42
4665 Oftringen(CH)
(54) PROCEDE DE BROYAGE A SEC DE MATERIAUX CONTENANT UN
MINERAI CARBONATE
(30) 24.05.06 FR 0604690
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 092 009
(51) C 08 K
3/36
C 09 D
133/06
C 09 D
133/14
C 09 D
175/04
C 09 D
4/00
C 09 D
7/12
(21) + (22) 07822234.6
06.11.07
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) FORMULATIONS DURCISSABLES PAR RAYONNEMENTS CONTENANT
DE L'ACIDE SILICIQUE ET OFFRANT UNE MEILLEURE
PROTECTION CONTRE LA CORROSION POUR DES SUBSTRATS
MÉTALLIQUES-TRADUCTION-KIESELSÄUREHALTIGE
STRAHLENHÄRTBARE FORMULIERUNGEN MIT ERHÖHTEM
KORROSIONSSCHUTZ AUF METALLUNTERGRÜNDEN
(30) 23.12.06 DE 102006061379
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 125 836
(51) C 08 K
3/00
C 08 K
5/5419
C 07 F
7/18
(21) + (22) 07860631.6
28.12.07
(73) DOW CORNING TORAY CO., LTD.
1-3 Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku
Tokyo 100-0005 (JP);
DOW CORNING CORP.
2200 West Salzburg Road
Midland Michigan 48686-0994(US)
(54) BISÝTRI(HYDROXYPOLYALKYLÈNEOXY)SILYLALKYL¨POLYSULFURE
, PROCÉDÉ DE FABRICATION DU
BISÝTRI(HYDROXYPOLYALKYLÈNEOXY)SILYLALKYL¨POLYSULFURE
, ADDITIF POUR CAOUTCHOUC POUR PNEU ET COMPOSITION
DE CAOUTCHOUC POUR PNEU
(30) 05.01.07 JP 2007000766
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 436 348
(51) C 08 L
25/06
C 08 J
9/20
C 08 J
9/00
(21) + (22) 02801301.9
01.10.02
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE POUR PRODUIRE DES POLYMERES DE STYRENE
EXPANSIBLES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
EXPANDIERBAREN STYROLPOLYMERISATEN
(30) 11.10.01 DE 10150405
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 508 426
(51) C 08 L
29/04
B 29 B
9/16
C 08 K
5/098
B 29 C
C 08 J
C 08 K
49/00
3/205
3/38
(21) + (22) 04018018.4
29.07.04
(73) KURARAY CO., LTD.
1621 Sakazu
Kurashiki-shi Okayama 710-8622(JP);
(54) Récipient moulé par soufflage et procédé de
fabrication
(30) 11.08.03 JP 2003291305
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 616 911
(51) C 08 L
101/00
C 08 K
7/22
C 08 K
5/00
B 32 B
27/18
A 23 L
3/00
A 23 B
4/06
A 61 F
13/47
A 61 F
13/49
(21) + (22) 04726264.7
07.04.04
(73) SUMITOMO SEIKA CHEMICALS CO., LTD.
346-1 Miyanishi Harima-cho
Kako-gun Hyogo 675-0145(JP);
(54) COMPOSITION DE RESINE HYDRO-ABSORBANTE
(30) 10.04.03 JP 2003106308
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 634 922
(51) C 08 L
33/20
C 08 L
65/00
C 09 D
5/24
H 01 B
1/12
H 01 G
9/00
(21) + (22) 04746313.8
17.06.04
(73) SHIN-ETSU POLYMER CO., LTD.
3-5 Nihonbashi Honcho 4-chome
Chuo-ku
Tokyo 103-0023(JP);
(54) Geleidende samenstelling, geleidend
bekledingsmateriaal, geleidende hars, condensator,
foto-elektrisch omzettingselement, en werkwijze voor
het produceren ervan
(30) 18.06.03 JP 2003173429
20.06.03 JP 2003176426
03.09.03 JP 2003311929
05.11.03 JP 2003375667
21.01.04 JP 2004013032
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 664 185
(51) C 08 L
23/08
C 08 L
65/00
C 08 L
75/00
(21) + (22) 04785158.9
27.09.04
(73) LUBRIZOL ADVANCED MATERIALS, INC.
9911 Brecksville Road
Cleveland OH 44141-3247(US);
(54) MELANGE THERMOPLASTIQUE TRANSPARENT D'UN COPOLYMERE
DE CYCLO-OLEFINIQUE ET D'UN POLYURETHANE
THERMOPLASTIQUE
(30) 26.09.03 US 506426 P
24.09.04 US 948978
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 764 393
(51) C 08 L
69/00
C 08 G
64/06
C 08 K
3/00
C 08 K
5/00
(21) + (22) 05758224.9
05.07.05
(73) MITSUBISHI CHEMICAL CORP.
14-1 Shiba 4-chome
Minato-ku Tokyo 108-0014(JP);
(54) COMPOSITION COLORÉE DE RÉSINE POLYCARBONATE
AROMATIQUE, PROCÉDÉ POUR LA FABRICATION DE CELLE-CI
ET CONTENANT CREUX COLORÉ
(30) 06.07.04 JP 2004199841
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 778 775
C 08 L
69/00
C 08 K
3/36
+ (22) 05774061.5
18.07.05
BAYER MATERIALSCIENCE A.G.
51368 Leverkusen(DE);
(54) ELEMENT MOULE A DIFFUSION DE LUMIERE ET TRANSMISSION
DE LUMIERE ELEVEES-TRADUCTION-FORMKÖRPER MIT HOHER
LICHTSTREUUNG UND HOHER LICHTTRANSMISSION
(30) 26.07.04 DE 102004036249
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 813 646
(51) C 08 L
51/00
C 14 C
11/00
C 08 F
265/06
(21) + (22) 07102660.3
20.03.01
(73) CRAY VALLEY S.A.
16-32 Rue Henri Regnault La Défense 6
FR-92400 Courbevoie(FR);
(54) Compositions pour le traitement du cuir contenant
des dispersions aqueuses de polymère, filmogènes en
l'absence de solvant organique
(30) 24.03.00 FR 0003798
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 840 168
(51) C 08 L
77/00
C 08 K
13/04
C 08 J
5/18
C 08 K
7/24
C 08 K
7/26
(21) + (22) 06711708.5
16.01.06
(73) MITSUBISHI ENGINEERING-PLASTICS CORP.
Shiodome Sumitomo-Bldg. 25F 9-2 Higashi-shinbashi
120
1-Chome Minato-ku
Tokyo 105-0021( );
(54) COMPOSITION DE RESINE CRISTALLINE ET PELLICULE DE
RESINE CRISTALLINE
(30) 21.01.05 JP 2005014769
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 846 488
(51) C 08 L
27/04
C 08 K
3/22
C 08 K
5/098
(21) + (22) 06706490.7
30.01.06
(73) BAERLOCHER G.M.B.H.
Freisinger Strasse 1
85716 Unterschleissheim(DE);
(54) PROCEDE POUR METTRE SOUS FORME DE PASTILLES DES
MATIERES DE STABILISATION EN
FUSION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR PASTILLIERUNG VON
STABILISATOR-SCHMELZEN
(30) 04.02.05 DE 102005005281
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 869 123
C 08 L
69/00
+ (22) 06723759.4
27.03.06
LANXESS DEUTSCHLAND G.M.B.H. & CO.KG
D-51369 Leverkusen(DE);
(54) MATIERES A MOULER A BASE D'UN POLYCARBONATE
THERMOPLASTIQUE-TRADUCTION-FORMMASSEN AUF BASIS
EINES THERMOPLASTISCHEN POLYCARBONATS
(30) 06.04.05 DE 102005015676
10.02.06 DE 102006006167
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 896 518
(51) C 08 L
101/00
C 08 G
101/00
C 08 G
18/42
(21) + (22) 06763378.4
30.05.06
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PRODUITS DE POLYADDITION DE POLYISOCYANATE
POREUX-TRADUCTION-PORÖSE
POLYISOCYANAT-POLYADDITIONSPRODUKTE
(30) 03.06.05 DE 102005025970
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 899 391
(51) C 08 L
33/12
C 08 F
220/18
C 08 F
214/06
C 08 F
218/08
(21) + (22) 06785723.5
26.06.06
(73) E.I. DU PONT DE NEMOURS AND CY
1007 Market Street
Wilmington DE 19898(US);
(54) AGENTS DE DÉVELOPPEMENT POLYMÈRES POUR EFFETS DE
SURFACE
(30) 06.07.05 US 175680
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 915 420
C 08 L
95/00
C 08 J
11/04
+ (22) 07759351.5
26.03.07
MEADWESTVACO CORP.
501 South 5th Street
Richmond VA 23219-0501(US);
(54) DISPERSIONS DE BITUME EAU DANS HUILE ET PROCÉDÉS
PERMETTANT DE PRODUIRE DES COMPOSITIONS DE PAVAGE À
PARTIR DE CES DERNIÈRES
(30) 28.03.06 US 391146
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 964 663
(51) C 08 L
67/02
C 08 L
77/00
C 08 L
77/02
B 29 C
67/24
C 08 J
3/22
C 08 J
3/24
C 08 K
5/353
(21) + (22) 08100135.6
07.01.08
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) Procédé de production en continu d'un polymère
réactif-TRADUCTION-Kontinuierliches Verfahren zur
Herstellung eines Reaktivpolymers
(30) 27.02.07 DE 102007009921
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 994 064
(51) C 08 L
23/04
C 08 L
1/02
C 08 L
97/02
C 08 L
51/06
D 06 M
15/227
D 06 M
15/263
C 08 F
8/46
C 08 F
255/00
C 08 F
255/02
C 08 J
5/04
(21) + (22) 07752268.8
02.03.07
(73) CHEMTURA CORP.
199 Benson Road
Middlebury CT 06749(US);
(54) AGENTS DE COUPLAGE POUR POLYOLÉFINES À RENFORT DE
FIBRES NATURELLES ET LEURS COMPOSITIONS
(30) 03.03.06 US 779396 P
01.03.07 US 713134
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 000 508
C 08 L
97/02
+ (22) 08009668.8
28.05.08
GLUNZ A.G.
Grecostrasse 1
49716 Meppen(DE);
(54) Procédé de fabrication d'un corps de formage léger
et flexible à base de fibres contenant de la
lignocellulose-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung
eines leichten flexiblen Formkörpers auf der Basis
von lignocellulosehaltigen Fasern
(30) 02.06.07 DE 102007025801
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 001 954
(51) C 08 L
23/22
C 08 J
3/20
C 08 K
3/36
C 08 L
47/00
C 08 L
9/06
(21) + (22) 07719397.7
14.03.07
(73) LANXESS INC.
1265 Vidal Street South
Sarnia Ontario N7T 7M2(CA);
(54) PROCEDE DE POLYMERISATION POUR LA PREPARATION DE
NANOCOMPOSITES DE CAOUTCHOUC BUTYLIQUE
(30) 29.03.06 US 786950 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 014 720
C 08 L
63/00
+ (22) 07011288.3
08.06.07
HEXION SPECIALTY CHEMICALS G.M.B.H.
Gennaer Strasse 2-4
58642 Iserlohn-Letmathe(DE);
(54) Composition de
polymères-TRADUCTION-Polymerzusammensetzung
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 032 334
(51) C 08 L
23/10
A 61 J
1/00
B 29 C
49/00
(21) + (22) 07786777.8
20.06.07
(73) TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY
Zone Industrielle C
7181 Seneffe (Feluy)(BE);
(54) RÉSINES À BAS POINT DE FUSION POUR INJECTION
SOUFFLAGE BIÉTIRAGE DANS DES APPLICATIONS MÉDICALES
(30) 21.06.06 EP 06115770
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 107 091
C 08 L
101/00
C 09 D
201/00
+ (22) 08006867.9
04.04.08
FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER
ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.
Hansastrasse 27c
80686 München ( );
ZAKLAD KARBOCHEMII POLSKA AKADEMIA NAUK
Sowinskiego 5
44-121 Gliwice(PL)
(54) Formule de protection semi-permanente de surfaces et
son utilisation-TRADUCTION-Formulierung zum
semi-permanenten Schutz von Oberflächen und deren
Verwendung
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 137 226
(51) C 08 L
63/00
C 08 G
18/12
C 09 J
163/00
(21) + (22) 08735441.1
20.03.08
(73) SIKA TECHNOLOGY A.G.
Zugerstrasse 50
6340 Baar(CH);
(54) POLYMÈRES TERMINÉS PAR DES GROUPES ÉPOXY, LEUR
PRÉPARATION ET LEUR UTILISATION COMME MODIFICATEURS
RÉSISTANTS AUX CHOCS-TRADUCTION-EPOXIDGRUPPEN
TERMINIERTE POLYMERE, DEREN ZUSAMMENSETZUNGEN UND
DEREN VERWENDUNG ALS SCHLAGZÄHIGKEITSMODIFIKATOREN
(30) 20.03.07 EP 07104488
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 152 957
(51) C 08 L
83/04
D 06 M
13/395
D 06 M
15/564
D 06 M
15/568
D 06 M
15/572
D 06 M
15/643
C 08 G
77/388
(21) + (22) 08749231.0
29.04.08
(73) RUDOLF G.M.B.H. & CO. KG CHEMISCHE FABRIK
Altvaterstrasse 58-64
D-82538 Geretsried(DE);
(54) PRÉPARATIONS À BASE D'EAU ET/OU DE SOLVANTS
ORGANIQUES EXEMPTES DE POLYMÈRE DE FLUOROCARBONE ET
LEUR UTILISATION EN TANT QUE FINI SUR DES STRUCTURES
PLATES-TRADUCTION-FLUORKOHLENSTOFFPOLYMER-FREIE
ZUBEREITUNGEN AUF BASIS VON WASSER UND/ODER
121
ORGANISCHEN LÖSEMITTELN UND DEREN ANWENDUNG ALS
APPRETUR AUF FLÄCHENGEBILDEN
(30) 03.05.07 DE 102007020790
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 597 426
C 09 B
67/00
D 06 P
3/32
+ (22) 04705759.1
28.01.04
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) FORMULATION DE COLORANTS METALLIFERES DILUABLE DANS
L'EAU-TRADUCTION-WASSERVERDUENNBARE FORMULIERUNG VON
METALLKOMPLEXFARBSTOFFEN
(30) 13.02.03 DE 10306184
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 753 824
C 09 B
67/26
C 09 D
11/00
+ (22) 05737968.7
12.05.05
CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED
Citco Building Wickhams Cay P.O. Box 662
Road Town Tortola(VG);
(54) FORMULATIONS LIQUIDES STABLES DE TEINTURES ANIONIQUES
(30) 19.05.04 EP 04011857
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 792 949
(51) C 09 B
23/00
C 09 B
23/08
C 09 B
23/06
C 09 B
23/02
G 01 N
33/533
G 01 N
33/58
(21) + (22) 06025134.5
05.12.06
(73) DYOMICS G.M.B.H.
Otto-Schrott-Str. 15
07745 Jena(DE);
(54) Marqueurs hydrophiles à base de cyanines
diastereomeriques-TRADUCTION-Hydrophile Marker auf
der Basis von diastereomeren Cyaninen
(30) 05.12.05 DE 102005058587
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 044 157
(51) C 09 B
57/04
C 09 B
67/10
C 09 B
67/54
(21) + (22) 07787352.9
11.07.07
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PIGMENTS D'ISOINDOLINE-TRADUCTION-ISOINDOLINPIGMENTE
(30) 18.07.06 EP 06117360
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 693 343
(51) C 09 C
1/30
C 01 B
33/18
C 08 K
3/36
(21) + (22) 05005928.6
18.03.05
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) Pyrogeen verwaardigd
siliciumdioxidepoeder-TRADUCTION-Pyrogen
hergestelltes Siliciumdioxidpulver
(30) 12.01.05 DE 102005001408
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 029 677
(51) C 09 C
3/04
C 09 C
3/10
B 02 C
23/06
C 09 K
3/10
C 08 K
3/26
C 01 F
11/18
(21) + (22) 07734631.0
22.05.07
(73) COATEX S.A.S.
35 rue Ampère
Z.I. Lyon Nord
69730 Genay (FR);
OMYA DEVELOPMENT A.G.
Baslerstrasse 42
4665 Oftringen(CH)
(54) PROCEDE DE BROYAGE A SEC DE MATERIAUX CONTENANT UN
MINERAI CARBONATE
(30) 24.05.06 FR 0604690
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 070 991
C 09 C
1/02
D 21 H
17/67
+ (22) 07123077.5
12.12.07
OMYA DEVELOPMENT A.G.
Baslerstrasse 42
4665 Oftringen(CH);
(54) Procédé de fabrication de carbonate de calcium
précipité à réaction en surface
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 305 665
(51) C 09 D
183/04
G 02 F
1/17
G 02 B
26/00
G 03 B
21/60
(21) + (22) 01937692.0
23.05.01
(73) RESEARCH FRONTIERS INC.
240 Crossways Park Drive
Woodbury New York 11797(US);
(54) FILMS DE DISPOSITIFS DE PARTICULE EN SUSPENSION
POSSEDANT DES PROPRIETES AMELIOREES ET MODULATEURS
DE LUMIERE LES COMPRENANT
(30) 24.05.00 US 577803
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 597 046
(51) C 09 D
1/00
B 29 C
33/52
B 22 C
9/10
(21) + (22) 04709609.4
10.02.04
(73) ASHLAND-SUDCHEMIE-KERNFEST G.M.B.H.
Werk Wülfrath
Dieselstrasse 35-41
42489 Wülfrath(DE);
(54) SUBSTANCES DE REVETEMENT POUR NOYAUX DE
COULEE-TRADUCTION-BESCHICHTUNGSMASSEN FÜR GUSSKERNE
(30) 11.02.03 DE 10305612
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 634 922
(51) C 09 D
5/24
H 01 B
1/12
H 01 G
9/00
C 08 L
33/20
C 08 L
65/00
(21) + (22) 04746313.8
17.06.04
(73) SHIN-ETSU POLYMER CO., LTD.
3-5 Nihonbashi Honcho 4-chome
Chuo-ku
Tokyo 103-0023(JP);
(54) Geleidende samenstelling, geleidend
bekledingsmateriaal, geleidende hars, condensator,
foto-elektrisch omzettingselement, en werkwijze voor
het produceren ervan
(30) 18.06.03 JP 2003173429
20.06.03 JP 2003176426
03.09.03 JP 2003311929
05.11.03 JP 2003375667
21.01.04 JP 2004013032
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 707 583
(51) C 09 D
175/04
C 08 G
18/28
C 08 G
18/61
C 08 G
18/78
C 08 G
18/79
(21) + (22) 06005576.1
18.03.06
(73) BAYER MATERIALSCIENCE LLC
100 Bayer Road
Pittsburgh PA 15205(US);
(54) Polyisocyanates à faible énergie de surface et leur
utilisation dans des compositions de revêtement à un
ou à deux composants
(30) 31.03.05 US 96590
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 742 976
(51) C 09 D
175/16
C 08 G
18/18
C 08 G
18/67
C 08 G
18/78
C 08 G
18/79
(21) + (22) 05715756.2
05.03.05
(73) BAYER MATERIALSCIENCE A.G.
51368 Leverkusen(DE);
(54) ALLOPHANATES A FAIBLE VISCOSITE COMPRENANT DES
GROUPES A DURCISSEMENT
ACTINIQUE-TRADUCTION-NIEDRIGVISKOSE ALLOPHANATE MIT
AKTINISCH H RTBAREN GRUPPEN
(30) 17.03.04 DE 102004012903
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 753 824
C 09 D
11/00
C 09 B
67/26
+ (22) 05737968.7
12.05.05
CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED
Citco Building Wickhams Cay P.O. Box 662
Road Town Tortola(VG);
(54) FORMULATIONS LIQUIDES STABLES DE TEINTURES ANIONIQUES
(30) 19.05.04 EP 04011857
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 809 461
(51) C 09 D
175/16
C 08 G
18/67
B 29 C
45/14
B 29 C
37/00
B 05 D
3/06
(21) + (22) 05795417.4
17.10.05
(73) BASF COATINGS G.M.B.H.
Glasuritstrasse 1
48165 Münster(DE);
(54) PROCEDE POUR REALISER DES PIECES MOULEES, A UTILISER
EN PARTICULIER DANS LE DOMAINE DE LA CONSTRUCTION
AUTOMOBILE, ET FILM DOTE D'UN REVETEMENT, UTILISE A
CET EFFET-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
FORMTEILEN, INSBESONDERE ZUR ANWENDUNG IM
AUTOMOBILBAU, UND HIERFÜR GEEIGNETE, EINE
BESCHICHTUNG AUFWEISENDE FOLIEN
(30) 04.11.04 DE 102004053245
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 963 441
(51) C 09 D
5/00
H 04 R
23/00
(21) + (22) 06829428.9
122
H 04 R
08.12.06
1/00
(73) SIEMENS HEALTHCARE DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Ludwig-Erhard-Strasse 12
65760 Eschborn(DE);
(54) POLYELEKTROLYTES MONOCOUCHES OU MULTICOUCHES POUR
DES TRANSDUCTEURS DE SIGNAUX
OPTIQUES-TRADUCTION-POLYELEKTROLYT MONO- UND
MULTISCHICHTEN FÜR OPTISCHE SIGNALWANDLER
(30) 21.12.05 EP 05027985
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 966 431
(51) C 09 D
5/24
H 05 B
3/34
D 06 M
11/83
D 06 M
23/16
(21) + (22) 06830676.0
18.12.06
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE POUR REALISER UNE STRUCTURE TEXTILE
METALLISEE, STRUCTURE TEXTILE METALLISEE ET
UTILISATION DE LA STRUCTURE TEXTILE METALLISEE AINSI
REALISEE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
METALLISIERTEM TEXTILEM FLÄCHENGEBILDE,
METALLISIERTES TEXTILES FLÄCHENGEBILDE UND
VERWENDUNG DES SO HERGESTELLTEN METALLISIERTEN
TEXTILEN FLÄCHENGEBILDES
(30) 22.12.05 DE 102005062028
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 775
(51) C 09 D
175/04
E 04 D
1/26
E 04 D
5/02
(21) + (22) 07008377.9
25.04.07
(73) IKO EUROPE
D'Herbouvillekaai 80
2020 Antwerpen(BE);
(54) Couche supérieure flexible et membrane ou bardeau de
toiture l'incorporant
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 997 953
(51) C 09 D
175/06
D 06 N
3/14
D 06 M
15/564
B 64 C
3/26
A 63 H
27/00
C 08 G
18/08
C 08 G
18/70
(21) + (22) 07090097.2
11.05.07
(73) SIEGFRIED LANITZ
Auenstr. 25
04178 Leipzig(DE);
(54) Tissu attelé pour aéronef-TRADUCTION-Bespanngewebe
für Luftfahrzeuge
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 092 009
(51) C 09 D
133/06
C 09 D
133/14
C 09 D
175/04
C 09 D
4/00
C 09 D
7/12
C 08 K
3/36
(21) + (22) 07822234.6
06.11.07
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen(DE);
(54) FORMULATIONS DURCISSABLES PAR RAYONNEMENTS CONTENANT
DE L'ACIDE SILICIQUE ET OFFRANT UNE MEILLEURE
PROTECTION CONTRE LA CORROSION POUR DES SUBSTRATS
MÉTALLIQUES-TRADUCTION-KIESELSÄUREHALTIGE
STRAHLENHÄRTBARE FORMULIERUNGEN MIT ERHÖHTEM
KORROSIONSSCHUTZ AUF METALLUNTERGRÜNDEN
(30) 23.12.06 DE 102006061379
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 103 425
(51) C 09 D
107/00
C 09 J
107/00
B 32 B
7/06
C 09 J
7/02
B 32 B
27/18
G 09 F
3/10
(21) + (22) 09154124.3
02.03.09
(73) TESA SE
Quickbornstraße 24
20253 Hamburg(DE);
(54) Utilisation de moyens de protection contre le
vieillissement contenant du soufre ou du phosphore
dans une masse de colle à base de caoutchouc
naturel-TRADUCTION-Verwendung von schwefelhaltigen
oder phosphorhaltigen Alterungsschutzmitteln in
einer naturkautschukbasierenden Klebemasse
(30) 17.03.08 DE 102008014392
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 107 091
C 09 D
201/00
C 08 L
101/00
+ (22) 08006867.9
04.04.08
FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER
ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.
Hansastrasse 27c
80686 München ( );
ZAKLAD KARBOCHEMII POLSKA AKADEMIA NAUK
Sowinskiego 5
44-121 Gliwice(PL)
(54) Formule de protection semi-permanente de surfaces et
son utilisation-TRADUCTION-Formulierung zum
semi-permanenten Schutz von Oberflächen und deren
Verwendung
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 147 025
C 09 D
133/00
C 08 F
20/00
+ (22) 08750016.1
05.05.08
TESA SE
Quickbornstraße 24
20253 Hamburg(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE PRODUCTION, SANS
UTILISATION DE SOLVANTS, DE MATIÈRES AUTO-ADHÉSIVES
À BASE D'ACRYLATE-TRADUCTION-VERFAHREN UND
VORRICHTUNG ZUR LÖSUNGSMITTELFREIEN HERSTELLUNG VON
ACRYLATHAFTKLEBEMASSEN
(30) 11.05.07 DE 102007022726
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 801
(51) C 09 D
167/08
C 09 D
175/06
C 08 G
63/695
C 08 G
63/48
(21) + (22) 08760310.6
30.05.08
(73) CYTEC SURFACE SPECIALTIES AUSTRIA GMBH
Bundesstrasse 175
8402 Werndorf(AT);
(54) Water-reduceerde alkylharsen gemodificeerd met
polysiloxaan en urethaan
(30) 04.06.07 EP 07010950
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 241 930
C 09 J
5/00
B 81 C
1/00
+ (22) 00993217.9
11.12.00
THE REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA
5th Floor
1111 Franklin Street
Oakland CA 94607-5200 (US);
THE BOARD OF TRUSTEES OF THE LELAND STANFORD JUNIOR
UNIVERSITY
Suite 350
900 Welch Road
Palo Alto CA 94304(US)
(54) MICROSTRUCTURE ADHESIVE ET SON PROCEDE DE FORMATION
(30) 20.12.99 US 172731 P
23.08.00 US 644936
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 618 238
(51) C 09 J
177/06
C 08 K
7/14
E 04 B
1/74
C 03 C
27/10
C 09 J
177/00
D 04 H
1/42
D 04 H
1/58
(21) + (22) 04742522.8
16.04.04
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER
Les Miroirs
18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) COMPOSITION D ENCOLLAGE DE FIBRES MINERALES
RENFERMANT UN POLYACIDE CARBOXYLIQUE ET UNE
POLYAMINE, PROCEDE DE PREPARATION, ET PRODUITS
RESULTANTS
(30) 16.04.03 FR 0304750
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 668 090
(51) C 09 J
175/08
C 08 G
18/10
C 08 G
18/71
C 08 K
3/00
C 08 K
3/26
(21) + (22) 04765536.0
23.09.04
(73) HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) LIANTS À COHESION DIMINUEE, LEUR PRODUCTION ET LEUR
UTILISATION DANS DES COLLES DE FIXATION
DETACHABLES-TRADUCTION-KOHÄSIONSVERMINDERTE
BINDEMITTEL, DEREN HERSTELLUNG UND VERWENDUNG IN
ABLÖSBAREN MONTAGEKLEBERN
(30) 01.10.03 DE 10345718
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 024 456
C 09 J
7/00
+ (22) 07729197.9
16.05.07
TESA SE
Quickbornstraße 24
20253 Hamburg(DE);
(54) UTILISATION D'UNE FEUILLE SANS HALOGÈNE DANS UNE
BANDE ADHÉSIVE MASQUANTE, LA FEUILLE POUVANT ÊTRE
DÉCHIREÉ TRANSVERSALEMENT PAR IRRADIATION AVEC UN
FAISCEAU D'ÉLECTRONS-TRADUCTION-VERWENDUNG EINER
HALOGENFREIEN FOLIE IN EINEM ABDECKKLEBEBAND, WOBEI
DIE FOLIE DURCH ELEKTRONENSTRAHLENBESTRAHLUNG
QUEREINREISSBAR IST
(30) 18.05.06 DE 102006023743
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 054 482
(51) C 09 J
123/00
C 09 J
11/08
(21) + (22) 07765615.5
123
C 09 J
123/08
C 09 J
11/06
26.06.07
(73) HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) ADHÉSIF THERMOFUSIBLE À ADHÉSION
AMÉLIORÉE-TRADUCTION-SCHMELZKLEBSTOFF MIT
VERBESSERTER HAFTUNG
(30) 25.08.06 DE 102006039833
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 079 815
C 09 J
7/00
+ (22) 07820503.6
24.09.07
TESA SE
Quickbornstraße 24
20253 Hamburg(DE);
(54) RUBAN ADHESIF ACTIVABLE THERMIQUEMENT, EN
PARTICULIER POUR LE COLLAGE DE COMPOSANTS
ELECTRONIQUES ET DE PISTES
CONDUCTRICES-TRADUCTION-HITZEAKTIVIERBARES KLEBEBAND
INSBESONDERE FÜR DIE VERKLEBUNG VON ELEKTRONISCHEN
BAUTEILEN UND LEITERBAHNEN
(30) 06.10.06 DE 102006047738
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 089 488
(51) C 09 J
7/02
C 09 J
7/04
B 32 B
27/32
(21) + (22) 07821819.5
25.10.07
(73) TESA SE
Quickbornstraße 24
20253 Hamburg(DE);
(54) MATÉRIAU SUPPORT NOTAMMENT POUR UN RUBAN ADHÉSIF À
SUPPORT TEXTILE, CE SUPPORT TEXTILE ÉTANT REVÊTU PAR
EXTRUSION D'UN FILM
PLASTIQUE-TRADUCTION-TRÄGERMATERIAL INSBESONDERE FÜR
EIN KLEBEBAND MIT EINEM TEXTILEN TRÄGER, WOBEI DER
TEXTILE TRÄGER MIT EINER KUNSTSTOFFFOLIE
EXTRUSIONSBESCHICHTET IST
(30) 10.11.06 DE 102006053440
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 089 490
C 09 J
183/00
+ (22) 07787732.2
19.07.07
HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) MÉLANGES DE PRÉPOLYMÈRES CONTENANT DES GROUPES
SILYLE ET LEUR UTILISATION-TRADUCTION-SILYLGRUPPEN
ENTHALTENDE MISCHUNG VON PREPOLYMEREN UND DEREN
VERWENDUNG
(30) 14.12.06 DE 102006059473
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 103 425
(51) C 09 J
7/02
B 32 B
27/18
G 09 F
3/10
C 09 D
107/00
C 09 J
107/00
B 32 B
7/06
(21) + (22) 09154124.3
02.03.09
(73) TESA SE
Quickbornstraße 24
20253 Hamburg(DE);
(54) Utilisation de moyens de protection contre le
vieillissement contenant du soufre ou du phosphore
dans une masse de colle à base de caoutchouc
naturel-TRADUCTION-Verwendung von schwefelhaltigen
oder phosphorhaltigen Alterungsschutzmitteln in
einer naturkautschukbasierenden Klebemasse
(30) 17.03.08 DE 102008014392
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 110 420
C 09 J
5/06
+ (22) 08154412.4
11.04.08
SIKA TECHNOLOGY A.G.
Zugerstrasse 50
6340 Baar(CH);
(54) Procédé d'application d'une composition d'agent
adhésif sur un substrat-TRADUCTION-Verfahren zum
Aufbringen einer Haftvermittler-Zusammensetzung auf
ein Substrat
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 112 210
C 09 J
7/04
+ (22) 09157121.6
01.04.09
BAYROPA JUNG G.M.B.H.
Hettlingerstrasse 3
86637 Wertingen(DE);
(54) Produit en papier revêtu de colle thermoplastique et
repoussant l'huile de silicone-TRADUCTION-Mit
thermoplastischem Klebemittel beschichtetes,
Silikonöl-abweisendes Papiererzeugnis
(30) 11.04.08 DE 102008019211
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 137 226
(51) C 09 J
163/00
C 08 L
63/00
C 08 G
18/12
(21) + (22) 08735441.1
20.03.08
(73) SIKA TECHNOLOGY A.G.
Zugerstrasse 50
6340 Baar(CH);
(54) POLYMÈRES TERMINÉS PAR DES GROUPES ÉPOXY, LEUR
PRÉPARATION ET LEUR UTILISATION COMME MODIFICATEURS
RÉSISTANTS AUX CHOCS-TRADUCTION-EPOXIDGRUPPEN
TERMINIERTE POLYMERE, DEREN ZUSAMMENSETZUNGEN UND
DEREN VERWENDUNG ALS SCHLAGZÄHIGKEITSMODIFIKATOREN
(30) 20.03.07 EP 07104488
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 449 903
C 09 K
5/20
C 23 F
11/12
+ (22) 04076041.5
20.06.00
TEXACO DEVELOPMENT CORP.
6001 Bollinger Canyon Road
Building T
3rd Floor
San Ramon CA 94583-2324(US);
(54) Combinaisons synergiques de carboxylates pour
l'utilisation comme agents d'abaissement du point de
congélation et inhibiteurs de corrosion dans des
fluides de transfert de chaleur
(30) 16.07.99 EP 99305665
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 558 695
C 09 K
8/05
B 02 C
23/00
+ (22) 03773252.6
14.10.03
M-I L.L.C.
5950 North Course Drive
Houston TX 77072(US);
(54) ADDITIF DESTINE A AUGMENTER LA DENSITE D'UN FLUIDE
AFIN DE REGLER LA PRESSION DE L'ESPACE ANNULAIRE
D'UN TUBAGE
(30) 18.10.02 US 274528
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 652 903
(51) C 09 K
15/30
C 07 D
275/02
A 01 N
43/80
(21) + (22) 05109397.9
10.10.05
(73) AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)
10 rue Cognacq-Jay
75007 Paris (FR);
(54) Agent de conservation contenant de l'isothiazolone
et présentant une stabilité améliorée
(30) 02.11.04 DE 102004052878
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 763 570
(51) C 09 K
19/02
C 09 K
19/30
G 02 F
1/13
(21) + (22) 05755652.4
01.07.05
(73) MERCK PATENT G.M.B.H.
Frankfurter Strasse 250
64293 Darmstadt(DE);
(54) AGENT A CRISTAUX
LIQUIDES-TRADUCTION-FLÜSSIGKRISTALLINES MEDIUM
(30) 02.07.04 DE 102004032326
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 840 186
C 09 K
19/42
+ (22) 07014056.1
14.03.03
MERCK PATENT G.M.B.H.
Frankfurter Strasse 250
64293 Darmstadt(DE);
(54) Milieu liquide cristallin et dispositif d'affichage
électro-optique le
contenant-TRADUCTION-Flüssigkristallmedium und
dieses enthaltende elektrooptische Anzeige
(30) 12.04.02 DE 10216197
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 911 828
C 09 K
19/32
C 09 K
19/34
+ (22) 07018099.7
14.09.07
MERCK PATENT G.M.B.H.
Frankfurter Strasse 250
64293 Darmstadt(DE);
(54) Affichage à cristaux
liquides-TRADUCTION-Flüssigkristallanzeige
(30) 12.10.06 DE 102006048274
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 010 461
(51) C 09 K
8/56
C 09 K
8/57
B 09 C
1/00
C 04 B
12/04
C 04 B
35/16
(21) + (22) 07724478.8
23.04.07
(73) EPG (ENGINEERED NANOPRODUCTS GERMANY) A.G.
Max-Planck-Strasse 2
66482 Zweibrücken(DE);
124
(54) LIANTS RÉSISTANTS AUX HUILES, À L'EAU DE CHAUFFAGE
ET AUX TEMPÉRATURES, LEUR PROCÉDÉ DE FABRICATION ET
LEUR UTILISATION-TRADUCTION-ÖL-, HEISSWASSER- UND
TEMPERATURRESISTENTE BINDEMITTEL, VERFAHREN ZU DEREN
HERSTELLUNG UND DEREN VERWENDUNG
(30) 24.04.06 DE 102006018938
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 029 677
(51) C 09 K
3/10
C 08 K
3/26
C 01 F
11/18
C 09 C
3/04
C 09 C
3/10
B 02 C
23/06
(21) + (22) 07734631.0
22.05.07
(73) COATEX S.A.S.
35 rue Ampère
Z.I. Lyon Nord
69730 Genay (FR);
OMYA DEVELOPMENT A.G.
Baslerstrasse 42
4665 Oftringen(CH)
(54) PROCEDE DE BROYAGE A SEC DE MATERIAUX CONTENANT UN
MINERAI CARBONATE
(30) 24.05.06 FR 0604690
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 032 672
C 09 K
19/38
+ (22) 07765651.0
27.06.07
SICPA HOLDING S.A.
Avenue de Florissant 41
CH-1008 Prilly(CH);
(54) Cholesterische mehrschichten
(30) 27.06.06 EP 06116141
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 092 041
C 09 K
11/06
H 01 L
51/54
+ (22) 07822496.1
12.11.07
OSRAM OPTO SEMICONDUCTORS G.M.B.H.
Leibnizstr 4
93055 Regensburg(DE);
(54) NOUVEAU MATÉRIAU DE TRANSPORT PORTEUR DE CHARGE
ORGANIQUE ET HAUTEMENT
CONDUCTEUR-TRADUCTION-NEUARTIGES HOCHLEITFÄHIGES
ORGANISCHES LADUNGSTRÄGERTRANSPORTMATERIAL
(30) 14.11.06 DE 102006053644
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 957 613
C 10 B
33/10
C 10 B
41/02
+ (22) 06829435.4
08.12.06
SCHALKER EISENHUTTE MASCHINENFABRIK G.M.B.H.
Magdeburger Strasse 37
45881 Gelsenkirchen(DE);
(54) PROCÉDÉ DE CONTRÔLE DE POSITION D UN DISPOSITIF DE
DÉFOURNEMENT DE COKE ET
DÉFOURNEUSE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
POSITIONSKONTROLLE EINER KOKSAUSDRÜCKEINRICHTUNG UND
KOKSAUSDRÜCKMASCHINE
(30) 09.12.05 DE 102005059296
09.12.05 DE 102005059317
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 194 504
C 10 G
25/00
C 10 G
25/12
+ (22) 00942666.9
02.06.00
EXXONMOBIL RESEARCH AND ENGINEERING CY
1545 Route 22 East P.O. Box 900
Annandale NJ 08801-0900(US);
(54) PROCEDE D'ADSORPTION DESTINE A LA PRODUCTION DE FLUX
D'HYDROCARBURE A TENEUR ULTRA-FAIBLE EN SOUFRE
(30) 11.06.99 US 138687 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 275 425
(51) C 10 G
49/12
B 01 J
8/22
B 01 D
19/00
(21) + (22) 02290531.9
05.03.02
(73) INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE
1 & 4 avenue de Bois Préau
92852 Rueil-Malmaison Cedex(FR);
(54) Dispositif interne de séparation d'un mélange
comprenant au moins une phase gazeuse et une phase
liquide
(30) 06.07.01 FR 0109055
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 099 727
C 10 G
2/00
C 07 C
1/04
+ (22) 07866482.8
02.11.07
IFP
1 et 4 Avenue de Bois Préau
92852 Rueil-Malmaison Cédex (FR);
ENI S.P.A.
Piazzale E. Mattei 1
00144 Rome(IT)
(54) METHODE POUR OPTIMISER LE FONCTIONNEMENT D'UNE UNITE
DE SYNTHESE D'HYDROCARBURES A PARTIR DE GAZ DE
SYNTHESE
(30) 13.11.06 FR 0609879
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 114 844
(51) C 10 L
1/22
C 07 C
29/17
C 07 C
45/50
C 07 C
45/74
C 07 C
47/21
C 07 C
201/02
C 07 C
203/04
(21) + (22) 08708209.5
25.01.08
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) NITRATES DE DÉCYLE RAMIFIÉS ET LEUR UTILISATION EN
TANT QU'AMÉLIORATEURS DE COMBUSTION ET/OU
AMÉLIORATEURS D'INDICE DE CÉTANE DANS DES
CARBURANTS-TRADUCTION-VERZWEIGTE DECYLNITRATE UND
IHRE VERWENDUNG ALS VERBRENNUNGSVERBESSERER UND/ODER
CETANZAHLVERBESSERER IN KRAFTSTOFFEN
(30) 29.01.07 EP 07101307
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 143 779
C 10 L
3/00
F 17 C
13/02
+ (22) 09005892.6
28.04.09
LINDE A.G.
Klosterhofstrasse 1
80331 München(DE);
(54) Procédé de mélange contrôlé d'un milieu
odorant-TRADUCTION-Verfahren zum kontrollierten
Zumischen eines Odoriermediums
(30) 08.07.08 DE 102008032108
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 0 848 053
(51) C 10 M
145/14
C 10 M
145/16
C 10 M
149/06
C 10 M
149/10
(21) + (22) 97310114.0
15.12.97
(73) THE LUBRIZOL CORP.
29400 Lakeland Boulevard
Wickliffe Ohio 44092(US);
(54) Mengsels van veresterde carboxy omvattende
interpolymeren en smeermiddelen welke deze bevatten
(30) 16.12.96 US 767399
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 0 900 130
(51) C 10 M
105/52
C 10 M
105/60
C 10 M
105/70
C 10 M
107/38
B 22 F
1/00
C 10 N
40/20
C 10 N
40/22
C 10 N
40/24
B 21 B
45/02
B 21 B
45/04
B 21 C
43/00
(21) + (22) 96920147.4
08.05.96
(73) H.C. STARCK INC.
45 Industrial Place
Newton Massachusetts 02164(US);
(54) LUBRIFICATION POUR LE TRAVAIL DES METAUX
(30) 27.03.96 US 622848
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 0 900 130
(51) C 10 N
40/20
C 10 N
40/22
C 10 N
40/24
B 21 B
45/02
B 21 B
45/04
B 21 C
43/00
C 10 M
105/52
C 10 M
105/60
C 10 M
105/70
C 10 M
107/38
B 22 F
1/00
(21) + (22) 96920147.4
08.05.96
(73) H.C. STARCK INC.
45 Industrial Place
Newton Massachusetts 02164(US);
(54) LUBRIFICATION POUR LE TRAVAIL DES METAUX
(30) 27.03.96 US 622848
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 706 500
(51) C 11 B
1/10
C 12 M
1/00
C 12 M
1/04
C 12 P
7/64
(21) + (22) 04804466.3
28.12.04
(73) DSM IP ASSETS B.V.
Het Overloon 1
6411 TE Heerlen(NL);
(54) PROCÉDÉ DE DÉSAÉRATION
(30) 30.12.03 EP 03258249
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 013 156
(51) C 11 C
3/10
C 07 C
67/03
C 07 C
69/24
C 07 C
69/52
C 07 C
69/533
C 01 F
7/06
C 11 D
1/00
C 05 D
9/00
(21) + (22) 07728517.9
25.04.07
(73) KRAUSE-ROHM-SYSTEME A.G.
Postfach 40 14 66
80714 München(DE);
(54) PROCÉDÉ DE TRANSESTÉRIFICATION
125
D'ESTERS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR UMESTERUNG VON
ESTERN
(30) 28.04.06 DE 102006019883
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 794 293
C 11 D
3/386
C 12 N
9/28
+ (22) 05796115.3
22.09.05
HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) VARIANTES D'ALPHA-AMYLASE A STABILITE AMELIOREE
VIS-A-VIS D'AGENTS SOLVANTS, PROCEDES PERMETTANT DE
LES PRODUIRE ET DETERGENTS ET NETTOYANTS COMPRENANT
LESDITES VARIANTES
D'ALPHA-AMYLASE-TRADUCTION-ALPHA-AMYLASE-VARIANTEN
MIT ERHÖHTER LÖSUNGSMITTELSTABILITÄT, VERFAHREN ZU
DEREN HERSTELLUNG SOWIE WASCH- UND REINIGUNGSMITTEL
MIT DIESEN ALPHA-AMYLASE-VARIANTEN
(30) 01.10.04 DE 102004047777
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 838 833
(51) C 11 D
3/384
A 61 K
8/67
A 61 K
8/64
A 61 K
8/98
A 61 Q
19/00
A 61 Q
19/10
(21) + (22) 05816287.6
02.12.05
(73) HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) NETTOYANT TENSIOACTIF COMPRENANT DES PROTEINES
SPECIFIQUES-TRADUCTION-TENSIDHALTIGES
REINIGUNGSMITTEL MIT SPEZIELLEN PROTEINEN
(30) 18.01.05 DE 102005002486
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 866 401
C 11 D
3/38
+ (22) 06725335.1
27.03.06
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) UTILISATION D'HYDROPHOBINES POUR LE TRAITEMENT
ANTISALISSANT DE SURFACES
DURES-TRADUCTION-VERWENDUNG VON HYDROPHOBINEN ZUR
SCHMUTZABWEISENDEN BEHANDLUNG VON HARTEN OBERFLÄCHEN
(30) 30.03.05 DE 102005014844
29.07.05 DE 102005036341
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 869 155
(51) C 11 D
3/386
C 11 D
3/37
C 12 N
9/20
C 12 N
9/96
(21) + (22) 06749980.6
12.04.06
(73) THE PROCTER AND GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati Ohio 45202(US);
(54) COMPOSITIONS DETERGENTES LIQUIDES POUR LESSIVE
CONTENANT DES POLYMERES POLYETHYLENEIMINE MODIFIES
ET UNE ENZYME LIPASE
(30) 15.04.05 US 671588 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 004 791
(51) C 11 D
11/00
C 11 D
17/00
C 11 D
17/06
(21) + (22) 07726683.1
07.03.07
(73) HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) GRANULÉS DE LESSIVE OU DE
DÉTERGENT-TRADUCTION-WASCH- ODER
REINIGUNGSMITTELGRANULATE
(30) 11.04.06 DE 102006017312
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 013 156
(51) C 11 D
1/00
C 05 D
9/00
C 11 C
3/10
C 07 C
67/03
C 07 C
69/24
C 07 C
69/52
C 07 C
69/533
C 01 F
7/06
(21) + (22) 07728517.9
25.04.07
(73) KRAUSE-ROHM-SYSTEME A.G.
Postfach 40 14 66
80714 München(DE);
(54) PROCÉDÉ DE TRANSESTÉRIFICATION
D'ESTERS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR UMESTERUNG VON
ESTERN
(30) 28.04.06 DE 102006019883
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 043 768
(51) C 11 D
17/00
B 01 F
1/00
B 01 F
3/12
A 47 L
15/44
A 47 K
5/08
(21) + (22) 06787094.9
14.07.06
(73) ECOLAB INC.
Ecolab Center 370 North Wabasha Street
St. Paul MN 55102-2233(US);
(54) PROCÉDÉ DE DISTRIBUTION DE DÉTERGENTS SOLIDES AU
MOYEN D'UN DILUANT
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 109 663
C 11 D
11/00
C 11 D
3/37
+ (22) 07802796.8
22.08.07
HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) AGENT DE NETTOYAGE POUR SURFACES EN
VERRE-TRADUCTION-REINIGUNGSMITTEL FÜR GLASOBERFLÄCHEN
(30) 05.12.06 DE 102006057632
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 111 445
(51) C 11 D
7/08
C 11 D
7/14
C 11 D
7/32
C 11 D
11/00
(21) + (22) 08724882.9
28.01.08
(73) MALLINCKRODT BAKER, INC.
222 Red School Lane
Phillipsburg New Jersey 08865(US);
(54) FORMULATION À BASE D'OXOMÉTALLATE ACTIVÉ PAR
PEROXYDE POUR L'ÉLIMINATION DE RÉSIDUS DE GRAVURE
(30) 14.02.07 US 889762 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 706 500
(51) C 12 M
1/00
C 12 M
1/04
C 12 P
7/64
C 11 B
1/10
(21) + (22) 04804466.3
28.12.04
(73) DSM IP ASSETS B.V.
Het Overloon 1
6411 TE Heerlen(NL);
(54) PROCÉDÉ DE DÉSAÉRATION
(30) 30.12.03 EP 03258249
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 0 770 132
(51) C 12 N
15/52
C 12 N
15/76
C 07 K
7/06
C 12 N
1/21
A 61 K
38/08
C 07 C
229/36
C 07 C
229/42
C 07 C
321/28
C 07 D
295/135
(21) + (22) 95924396.5
04.07.95
(73) AVENTIS PHARMA S.A.
20 avenue Raymond Aron
92160 Antony(FR);
(54) NOUVELLES STREPTOGRAMINES
(30) 08.07.94 FR 9408478
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 0 904 351
(51) C 12 N
5/071
C 12 N
7/02
A 61 K
39/145
(21) + (22) 97915627.0
01.04.97
(73) NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Emil-von-Behring-Strasse 76
35041 Marburg(DE);
(54) CELLULES ANIMALES ET PROCEDES DE REPLICATION DES
VIRUS DE LA GRIPPE
(30) 01.04.96 DE 19612966
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 074 621
(51) C 12 N
15/12
C 12 Q
1/68
C 07 K
14/47
C 07 K
16/18
(21) + (22) 99901209.9
02.02.99
(73) OTSUKA PHARMACEUTICAL CO., LTD.
9 Kandatsukasa-cho 2-chome
Chiyoda-ku Tokyo 101-0048(JP);
(54) GENE HUMAIN TSC403
(30) 03.02.98 JP 3813398
05.03.98 JP 7323498
28.04.98 JP 13467998
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 096 010
(51) C 12 N
15/31
C 07 K
14/34
C 12 P
13/06
C 12 P
13/08
C 12 N
15/10
(21) + (22) 00122057.3
11.10.00
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen (DE);
FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H.
52425 Jülich(DE)
(54) Nucleotidesequenties die coderen voor exporteiwitten
voor aminozuren met een vertakte keten, werkwijze
voor het isoleren daarvan en toepassing daarvan
-TRADUCTION-Für den Export verzweigtkettiger
Aminosäuren kodierende Nukleotidsequenzen, Verfahren
zu deren Isolierung und ihre Verwendung
(30) 27.10.99 DE 19951708
(45) 15.09.10
_____________________________________________
126
(11) 1 098 972
(51) C 12 N
15/12
C 07 K
14/47
C 07 K
16/18
G 01 N
33/68
C 12 Q
1/68
(21) + (22) 99934913.7
21.07.99
(73) SMITHKLINE BEECHAM LTD
980 Great West Road Brentford
Middlesex TW8 9GS(GB);
(54) PROTEINE SEMBLABLE A LA PROTEINE SPECIFIQUE DES
CELLULES NEUROENDOCRINIENNES ET ADNC CODANT
(30) 22.07.98 GB 9816024
19.07.99 GB 9916898
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 105 469
(51) C 12 N
15/00
A 01 K
67/027
A 01 K
67/033
C 12 N
15/87
C 12 N
15/89
(21) + (22) 99941019.4
10.08.99
(73) UNIVERSITY OF HAWAII
Suite 280
2800 Woodlawn Drive
Honolulu HI 96822(US);
(54) Transgenese bij zoogdieren door middel van
intracytoplasmatische sperma-injectie
(30) 11.08.98 US 96078 P
13.05.99 US 133970 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 133 565
(51) C 12 N
15/62
C 07 K
16/00
C 12 N
1/21
C 12 N
15/70
C 12 N
5/10
C 12 N
1/19
C 07 K
14/705
C 07 K
14/045
(21) + (22) 00947904.9
30.06.00
(73) MORPHOSYS A.G.
Lena-Christ-Strasse 48
82152 Martinsried/München(DE);
(54) Het genereren van specifieke bindende partners die
binden aan (poly)peptiden gecodeerde middels genoom
DNA-fragmenten of est's
(30) 02.07.99 EP 99112815
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 149 905
(51) C 12 N
15/10
C 12 Q
1/68
C 07 K
14/56
(21) + (22) 01202350.3
17.12.97
(73) MAXYGEN, INC.
515 Galveston Drive
Redwood City CA 94063( );
(54) Procédés et compositions pour l'ingénierie des
polypeptides
(30) 18.12.96 US 769062
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 198 985
C 12 N
15/82
A 01 H
1/00
+ (22) 99931481.8
22.07.99
NATIONAL INSTITUTE OF AGROBIOLOGICAL SCIENCES
1-2 Kannondai 2-chome
Tsukuba-shi Ibaraki 305-8602(JP);
(54) PROCEDE DE TRANSFORMATION ULTRARAPIDE DE
MONOCOTYLEDON
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 223 956
C 12 N
5/077
A 61 K
35/28
+ (22) 00974007.7
26.10.00
OSIRIS THERAPEUTICS, INC.
2001 Aliceanna Street
Baltimore MD 21231-2001(US);
(54) SURNAGEANT ISSU DE CELLULES SOUCHES MESENCHYMATEUSES
POUR LA PREVENTION ET LE TRAITEMENT DE REPONSES
IMMUNITAIRES LORS DE GREFFES
(30) 26.10.99 US 427333
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 290 207
(51) C 12 N
15/90
C 12 N
15/75
C 12 N
15/61
C 12 N
15/54
(21) + (22) 01936038.7
23.05.01
(73) NOVOZYMES A/S
Krogshøjvej 36
2880 Bagsvaerd(DK);
(54) Methode zur steigerung der genkopienzahl in einer
wirtszelle und der reslutierenden wirtszelle
(30) 24.05.00 DK 200000824
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 305 437
(51) C 12 N
15/82
C 12 N
15/67
C 12 N
15/62
C 07 K
14/56
(21) + (22) 01967946.3
26.07.01
(73) BIOLEX THERAPEUTICS, INC.
158 Credle Street
Pittsboro NC 27312(US);
(54) EXPRESSION DE POLYPEPTIDES BIOLOGIQUEMENT ACTIFS
DANS UNE LENTICULE MINEURE
(30) 31.07.00 US 221705 P
23.05.01 US 293330 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 423 406
(51) C 12 N
15/85
C 12 N
15/86
C 07 H
21/02
C 07 H
21/04
A 61 K
48/00
C 12 Q
1/68
C 12 P
19/34
(21) + (22) 03743684.7
20.02.03
(73) SIRNA THERAPEUTICS, INC.
2950 Wilderness Place
Boulder CO 80301(US);
(54) Durch RNA-interferenz vermittelte hemmung der
genexpression unter verwendung von SINA (short
interfering nucleic acid)
(30) 20.02.02 US 358580 P
11.03.02 US 363124 P
06.06.02 US 386782 P
29.08.02 US 406784 P
05.09.02 US 408378 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 427 815
(51) C 12 N
5/07
C 12 N
7/00
A 61 K
39/12
A 61 P
31/12
(21) + (22) 02777069.2
11.09.02
(73) NOVARTIS VACCINES AND DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Emil-von-Behring-Strasse 76
35041 Marburg(DE);
(54) PROCEDES POUR LA PRODUCTION INDUSTRIELLE DE
VACCINS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR GROSSTECHNISCHEN
HERSTELLUNG VON IMPFSTOFFEN
(30) 12.09.01 DE 10144906
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 478 667
(51) C 12 N
5/20
A 61 K
39/395
G 01 N
33/574
C 07 K
16/18
A 61 K
47/48
(21) + (22) 03743010.5
20.02.03
(73) SIGMA-TAU INDUSTRIE FARMACEUTICHE RIUNITE S.P.A.
Viale Shakespeare 47
00144 Roma(IT);
(54) Anti-humane tenascine monoklonaal antilichaam
(30) 26.02.02 US 359299 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 520 013
(51) C 12 N
9/04
C 12 N
15/53
C 12 N
15/63
(21) + (22) 03763598.4
08.07.03
(73) FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H.
52425 Jülich (DE);
AMINO G.M.B.H.
An der Zucker-Raffinerie 10
D-38373 Frellstedt(DE)
(54) SEQUENCES NUCLEOTIDIQUES CODANT POUR DES
PHOSPHOGLYCERATE-DESHYDROGENASES DEREGULEES DE
BACTERIES CORYNEFORMES ET PROCEDE DE PRODUCTION DE
L-SERINE-TRADUCTION-NUKLEOTIDSEQUENZEN CODIEREND FÜR
DEREGULIERTE PHOSPHOGLYCERAT-DEHYDROGENASEN
CORYNEFORMER BAKTERIEN SOWIE VERFAHREN ZUR
HERSTELLUNG VON L-SERIN
(30) 10.07.02 DE 10231297
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 527 179
(51) C 12 N
15/24
C 07 K
14/54
A 61 K
38/20
C 07 K
16/24
C 12 N
15/62
(21) + (22) 03792262.2
06.08.03
(73) CYTHERIS
175 Avenue Jean-Jacques Rousseau
92130 Issy Les Moulineaux(FR);
(54) IL-7 als wirkstoff, IL-7-haltige zusammensetzung,
herstellungsverfahren und verwendungen
(30) 08.08.02 EP 02291996
05.06.03 US 475881 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 530 628
(51) C 12 N
5/09
A 61 K
39/00
A 61 P
35/00
(21) + (22) 03792365.3
18.08.03
(73) GLYCOTOPE G.M.B.H.
Robert-Rössle-Strasse 10
13125 Berlin(DE);
(54) Verfahren zur herstellung von temperaturinduzierten
tumorzell-lysaten zur verwendung als immunogene
verbindungen
(30) 16.08.02 EP 02018512
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 537 878
(51) C 12 N
5/10
G 01 N
33/50
A 61 K
33/00
G 01 N
33/574
127
C
A
A
A
12
61
61
61
Q
K
K
K
1/02
35/14
35/00
45/00
A 61 K
38/17
A 61 K
39/395
A 61 K
31/7088
A 61 P
31/00
A 61 P
35/00
A 61 P
35/04
A 61 P
37/04
(21) + (22) 03741154.3
02.07.03
(73) ONO PHARMACEUTICAL CO., LTD.
1-5 Doshomachi 2-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 541-8526 (JP);
HONJO, TASUKU
19-4 Osagi-cho
Iwakura
Sakyo-ku
Kyoto-shi Kyoto 606-0001(JP)
(54) COMPOSITIONS IMMUNOSTIMULANTES
(30) 03.07.02 JP 2002194491
06.02.03 JP 2003029846
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 554 301
(51) C 12 N
7/00
C 07 H
21/04
C 12 N
7/04
A 61 K
39/00
A 61 K
39/12
A 61 K
39/42
(21) + (22) 03724319.3
25.04.03
(73) THE UNITED STATES GOVERNMENT AS REPRESENTED BY THE
DEPARTMENT OF HEALTH AND HUMAN SERVICES
Office of Technology Transfer
Suite 325
6011
Executive Boulevard
Rockville MD 20852-3804(US);
(54) VACCIN CONTRE LA DENGUE CONTENANT UNE SUPPRESSION
COMMUNE DE 30 NUCLEOTIDES DANS LA 3'-UTR DE TYPES 1
ET 2.
(30) 03.05.02 US 377860 P
23.12.02 US 436500 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 557 464
(51) C 12 N
15/10
C 12 N
15/66
C 12 P
19/34
(21) + (22) 04001462.3
23.01.04
(73) SLONING BIOTECHNOLOGY G.M.B.H.
Zeppelinstr. 4
82178 Puchheim(DE);
(54) De novo enzymatische productie van nucleïnezuur
moleculen
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 576 179
(51) C 12 N
5/10
A 61 K
31/00
A 61 K
31/7088
A 61 K
38/00
A 61 K
39/395
A 61 P
35/00
C 07 K
16/28
(21) + (22) 03812460.8
25.11.03
(73) IRM LLC
Hurst Holme 12 Trott Road
Hamilton HM 11(BM);
(54) PROCEDES ET COMPOSITIONS INDUISANT L'APOPTOSE DE
CELLULES CANCEREUSES
(30) 27.11.02 US 429842 P
21.02.03 US 448960 P
12.08.03 US 494714 P
22.09.03 US 504901 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 587 828
(51) C 12 N
15/12
C 07 K
16/18
A 61 K
38/17
C 07 K
14/47
(21) + (22) 04701630.8
13.01.04
(73) ARES TRADING S.A.
Zone Industrielle de l'Ouriettaz
1170 Aubonne(CH);
(54) Defensinproteine
(30) 13.01.03 GB 0300718
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 590 466
(51) C 12 N
15/82
C 12 N
9/48
C 12 N
5/14
C 12 N
15/29
A 01 H
5/00
A 01 H
5/10
(21) + (22) 04708774.7
06.02.04
(73) CROPDESIGN N.V.
Technologiepark 3
9052 Zwijnaarde(BE);
(54) METHODES PERMETTANT DE MODIFIER LES CARACTERISTIQUES
DE CROISSANCE DE PLANTES
(30) 06.02.03 EP 03075363
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 606 409
(51) C 12 N
15/12
C 12 N
15/62
C 12 N
15/63
C 07 K
14/47
C 07 K
16/18
A 61 K
38/17
A 61 K
39/395
A 61 K
48/00
(21) + (22) 04757823.2
17.03.04
(73) BIOGEN IDEC MA INC.
14 Cambridge Center
Cambridge Massachusetts 02142(US);
(54) Nogo rezeptor bindendes protein
(30) 19.03.03 US 455756 P
20.06.03 US 480241 P
01.08.03 US 492057 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 613 347
(51) C 12 N
15/13
C 12 N
15/85
C 12 N
5/10
A 61 P
25/28
C 07 K
16/46
A 61 K
39/395
A 61 K
39/40
A 61 K
39/42
C 07 K
16/00
C 07 K
16/18
(21) + (22) 04720353.4
12.03.04
(73) JANSSEN ALZHEIMER IMMUNOTHERAPY
Little Island Industrial Estate
Little Island County Cork (IE);
WYETH LLC
Five Giralda Farms
Madison NJ 07940(US)
(54) Gehumaniseerde antilichamen die béta-amyloïdpeptide
herkennen
(30) 12.03.03 US 388389
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 629 105
C 12 N
15/87
+ (22) 04751183.7
29.04.04
AVI BIOPHARMA, INC.
Suite 200
4575 S.W. Research Way
Corvallis OR 97333(US);
(54) COMPOSITIONS POUR AMELIORER LE TRANSPORT ET
L'EFFICACITE ANTISENSE D'ANALOGUES D'ACIDES
NUCLEIQUES DANS DES CELLULES
(30) 29.04.03 US 466703 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 639 014
(51) C 12 N
5/10
C 07 K
16/28
A 61 K
39/395
(21) + (22) 04776502.9
14.06.04
(73) BIOGEN IDEC MA INC.
14 Cambridge Center
Cambridge Massachusetts 02142(US);
(54) Aglycosyl-anti-CD154(CD40-ligand) antikörper und
deren verwendungen
(30) 13.06.03 US 478284 P
24.07.03 US 490186 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 669 367
(51) C 12 N
15/11
A 61 P
1/16
A 61 P
43/00
C 07 K
7/06
A 61 K
38/08
A 61 K
38/10
(21) + (22) 04742049.2
05.07.04
(73) PROYECTO DE BIOMEDICINA CIMA, S.L.
Avda. Pío XII 22 Oficina 1
31008 Pamplona - Navarra(ES);
(54) Peptiden die zich aan transformerende grocifactor
béta 1 (TGF-béta1) kunnen binden
(30) 22.08.03 ES 200302020
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 697 421
(51) C 12 N
15/13
A 61 P
35/00
A 61 K
39/395
C 07 K
16/28
C 07 K
16/30
C 07 K
16/46
(21) + (22) 04804237.8
22.12.04
(73) MICROMET A.G.
Staffelseestrasse 2
81477 München(DE);
(54) Bispezifische antikörper
(30) 22.12.03 US 743697
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 698 704
(51) C 12 N
1/00
A 23 L
1/302
C 12 R
1/225
(21) + (22) 05101533.7
01.03.05
(73) CAMPINA NEDERLAND HOLDING B.V.
Hogeweg 9
5301 LB Zaltbommel(NL);
(54) Bacteriën die van nature folaat produceren
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 706 497
C 12 N
15/82
+ (22) 05701045.6
19.01.05
ICON GENETICS G.M.B.H.
Briennerstrasse 12a
80333 München(DE);
(54) SYSTEME D'EXPRESSION DERIVE DES VIRUS A ARN
(30) 23.01.04 EP 04001460
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 721 979
(51) C 12 N
15/12
C 07 K
C 07 K
14/495
C 12 N
C 12 N
5/10
C 07 K
C 12 Q
1/68
C 12 N
A 61 K
38/18
A 61 P
G 01 N
33/53
A 01 K
(21) + (22) 06011535.9
24.11.99
(73) UCB PHARMA S.A.
Allée de la Recherche 60
128
14/51
15/63
16/22
15/62
19/10
67/027
1070 Bruxelles(BE);
(54) Compositions et méthodes pour augmenter la
minéralisation des os
(30) 27.11.98 US 110283 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 722 636
(51) C 12 N
9/18
C 12 N
9/20
A 21 D
8/04
(21) + (22) 05718349.3
10.03.05
(73) DANISCO A/S
Langebrogade 1
P.O. Box 17
1001 Copenhagen K.(DK);
(54) Schimmel lipolytische enzymen
(30) 12.03.04 GB 0405637
02.04.04 US 559149 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 733 040
C 12 N
15/90
C 12 N
5/00
+ (22) 05740129.1
31.03.05
DSM IP ASSETS B.V.
Het Overloon 1
6411 TE Heerlen(NL);
(54) MUTANTS FONGIQUES FILAMENTEUX AVEC MEILLEURE
EFFICACITE DE RECOMBINAISON HOMOLOGUE
(30) 02.04.04 EP 04076057
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 737 962
(51) C 12 N
15/62
C 12 N
9/10
G 01 N
33/68
C 12 N
15/09
(21) + (22) 05729650.1
24.03.05
(73) DOMANTIS LTD
980 Great West Road
Brentford Middlesex TW8 9GS(GB);
(54) SEQUENCE DE TETE UNIVERSELLE GAS1
(30) 24.03.04 US 555764 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 739 178
(51) C 12 N
15/16
C 12 N
15/74
C 12 N
1/21
C 07 K
14/575
A 61 K
38/22
C 12 R
1/225
(21) + (22) 06021747.8
05.07.00
(73) ACTOGENIX N.V.
Technologiepark 4
9052 Zwijnaarde(BE);
(54) Afgifte van trefoil peptiden
(30) 05.07.99 EP 99870143
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 766 023
(51) C 12 N
15/52
C 12 N
15/53
C 12 N
15/54
C 12 N
9/02
C 12 N
9/10
C 12 N
1/19
C 12 P
7/64
A 23 L
1/30
(21) + (22) 05746398.6
03.06.05
(73) FLUXOME SCIENCES A/S
Diplomvej 378
2800 Lyngby(DK);
(54) Metabolisch gemanipuleerde cellen voor de productie
van meervoudig onverzadigde vetzuren
(30) 04.06.04 US 577245 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 770 164
(51) C 12 N
15/31
C 12 N
5/18
C 12 N
1/21
C 07 K
14/315
C 12 Q
1/68
A 61 K
39/09
G 01 N
33/569
G 01 N
33/68
(21) + (22) 06026300.1
30.10.97
(73) HUMAN GENOME SCIENCES, INC.
14200 Shady Grove Road
Rockville MD 20850(US);
(54) Antigènes et vaccins pour streptococcus pneumoniae
(30) 31.10.96 US 29960 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 783 225
(51) C 12 N
15/35
C 12 N
15/62
C 07 K
14/015
C 12 N
5/10
A 61 K
39/23
A 61 K
48/00
(21) + (22) 06018532.9
21.06.99
(73) MEDIGENE A.G.
Lochhamer Strasse 11
82152 Planegg/Martinsried(DE);
(54) Protéine structurale de Virus Associé aux
Adenovirus, sa production et son
utilisation-TRADUCTION-Strukturprotein von AAV,
seine Herstellung und Verwendung
(30) 19.06.98 DE 19827457
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 789 560
(51) C 12 N
15/82
(21) + (22) 05764044.3
14.07.05
(73) CROPDESIGN N.V.
Technologiepark 3
9052 Zwijnaarde(BE);
(54) PLANTES PRÉSENTANT DES CARACTÉRISTIQUES DE
CROISSANCE MODIFIÉES ET PROCÉDÉ DE FABRICATION
ASSOCIÉ
(30) 15.07.04 EP 04103393
20.07.04 US 589235 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 790 728
(51) C 12 N
15/12
C 12 N
5/10
C 12 N
15/11
C 07 K
14/705
C 07 K
16/18
A 61 K
31/713
A 61 K
38/16
A 61 K
48/00
A 01 K
67/027
G 01 N
33/68
(21) + (22) 06077262.1
06.11.01
(73) CANCER RESEARCH TECHNOLOGY LTD
Sardinia House Sardinia Street
London WC2A 3NL(GB);
(54) Imagerie, diagnostic et traitement de maladie
(30) 06.11.00 US 245566 P
07.03.01 US 273662 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 794 293
C 12 N
9/28
C 11 D
3/386
+ (22) 05796115.3
22.09.05
HENKEL A.G. & CO. KGAA
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf(DE);
(54) VARIANTES D'ALPHA-AMYLASE A STABILITE AMELIOREE
VIS-A-VIS D'AGENTS SOLVANTS, PROCEDES PERMETTANT DE
LES PRODUIRE ET DETERGENTS ET NETTOYANTS COMPRENANT
LESDITES VARIANTES
D'ALPHA-AMYLASE-TRADUCTION-ALPHA-AMYLASE-VARIANTEN
MIT ERHÖHTER LÖSUNGSMITTELSTABILITÄT, VERFAHREN ZU
DEREN HERSTELLUNG SOWIE WASCH- UND REINIGUNGSMITTEL
MIT DIESEN ALPHA-AMYLASE-VARIANTEN
(30) 01.10.04 DE 102004047777
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 833 508
(51) C 12 N
7/04
C 07 K
14/08
A 61 K
39/12
(21) + (22) 05851416.7
09.11.05
(73) INTERVET INTERNATIONAL BV
Wim de Körverstraat 35
5831 AN Boxmeer(NL);
(54) Porcine reproductive and respiratory syndrome (PRRS)
virusstammen en samenstellingen
(30) 19.11.04 US 629873 P
21.04.05 US 674002 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(21) + (22) 06753552.6
10.05.06
(73) ETH ZURICH
ETH Transfer
Rämistrasse 101
8092 Zürich(CH);
(54) PROTEINES N-GLYCOSYLEES DE RECOMBINAISON PRODUITES A
PARTIR DE CELLULES PROCARYOTES
(30) 11.05.05 EP 05010276
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 893 628
C 12 N
1/19
C 12 N
15/81
+ (22) 06772695.0
09.06.06
MERCK SHARP & DOHME CORP.
126 East Lincoln Avenue
Rahway NJ 07065(US);
(54) Kontrollregion eines synthetischen gens
(30) 14.06.05 US 690321 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 442
(51) C 12 N
9/16
C 12 P
7/18
C 12 P
3/00
C 12 N
1/15
C 12 N
1/19
A 23 K
1/165
(21) + (22) 06778826.5
07.07.06
(73) ADISSEO FRANCE S.A.S.
42 avenue Aristide Briand
92160 Antony( );
(54) PHYTASE DE DEBARYOMYCES CASTELLII
(30) 08.07.05 FR 0507336
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 974 047
C 12 N
9/10
C 12 P
17/18
+ (22) 07700120.4
18.01.07
CERBIOS-PHARMA S.A.
Via Pian Scairolo 6
CH-6917 Barbengo(CH);
(54) PROCEDE DE FORMYLATION N(5) REGIOSELECTIVE DE
L'ACIDE (6S)-5,6,7,8-TETRAHYDROPTEROIQUE ET DE SES
DERIVES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR REGIOSELEKTIVEN
N(5)-FORMYLIERUNG VON
(6S)-5,6,7,8-TETRAHYDROPTEROINSÄURE UND DERIVATEN
DAVON
(30) 19.01.06 CH 83062006
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 007 882
C 12 N
5/10
C 07 K
14/465
+ (22) 07727050.2
19.03.07
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE
147 rue de l'Université
75007 Paris (FR);
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
3 rue Michel Ange
75016 Paris(FR);
ENS - ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON
46 Allée d'Italie
69007 Lyon(FR)
(54) PROCEDE DE PREPARATION DE CELLULES AVIAIRES
DIFFERENCIEES ET GENES IMPLIQUES DANS LE MAINTIEN DE
LA PLURIPOTENCE
(30) 24.03.06 FR 0602597
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 848 741
(51) C 12 N
15/12
C 12 N
15/13
C 12 N
15/79
C 12 N
5/10
A 61 K
39/40
A 61 P
31/04
G 01 N
33/577
G 01 N
33/569
C 12 Q
1/68
A 61 K
31/7088
C 07 K
16/12
(21) + (22) 06706900.5
13.02.06
(73) KENTA BIOTECH A.G.
Rehhagstrasse 79
3018 Bern(CH);
(54) ANTICORPS MONOCLONAL HUMAIN SPECIFIQUE POUR
LIPOPOLYSACCHARIDES (LPS) DE LA PSEUDOMONAS
AERUGINOSA SEROTYPE IATS O11
(30) 14.02.05 EP 05003095
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 025 753
(51) C 12 N
15/13
C 12 N
15/10
C 12 P
21/08
C 12 Q
1/68
C 07 K
16/00
G 01 N
33/53
(21) + (22) 08017685.2
06.07.92
(73) DEUTSCHES KREBSFORSCHUNGSZENTRUM, STIFTUNG DES
OFFENTLICHEN RECHTS
Im Neuenheimer Feld 280
69120 Heidelberg(DE);
(54) Phagemide destiné au dépistage
d'anticorps-TRADUCTION-Phagemid zum Screenen von
Antikörpern
(30) 08.07.91 DE 4122599
(45) 15.09.10
_____________________________________________
1 842 226
C 12 N
15/10
C 12 Q
1/68
+ (22) 05858303.0
03.11.05
IRIS MOLECULAR DIAGNOSTICS, INC.
9172 Eton Avenue
Chatsworth CA 91311(US);
(54) DETECTION HOMOGENE DE SUBSTANCE A ANALYSER
(30) 03.11.04 US 624950 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 869 155
(51) C 12 N
9/20
C 12 N
9/96
C 11 D
3/386
C 11 D
3/37
(21) + (22) 06749980.6
12.04.06
(73) THE PROCTER AND GAMBLE CY
One Procter & Gamble Plaza
Cincinnati Ohio 45202(US);
(54) COMPOSITIONS DETERGENTES LIQUIDES POUR LESSIVE
CONTENANT DES POLYMERES POLYETHYLENEIMINE MODIFIES
ET UNE ENZYME LIPASE
(30) 15.04.05 US 671588 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 888 761
(51) C 12 N
15/70
C 12 P
21/00
129
C 12 N
9/10
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
2 039 758
C 12 N
5/02
C 12 N
5/0789
+ (22) 07018574.9
21.09.07
UNIVERSITAT LEIPZIG
Ritterstrasse 26
04109 Leipzig(DE);
(54) Support de culture de cellule et procédé de culture
de cellules souches et cellules de progéniteur
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 041 281
C 12 N
15/10
+ (22) 07787162.2
06.07.07
AJ INNUSCREEN G.M.B.H.
Robert-Roessle-Strasse 10
13125 Berlin(DE);
(54) PROCÉDÉ PERMETTANT D'ISOLER EN PARALLÈLE DES ACIDES
NUCLÉIQUES À SIMPLE BRIN ET À DOUBLE BRIN ET DE
RETIRER DE FAÇON SÉLECTIVE DES ACIDES NUCLÉIQUES À
DOUBLE BRIN D'UN MÉLANGE D'ACIDES NUCLÉIQUES À
SIMPLE BRIN ET À DOUBLE BRIN-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUR PARALLELEN ISOLIERUNG DOPPEL- UND
EINZELSTRÄNGIGER NUKLEINSÄUREN SOWIE ZUR SELEKTIVEN
ENTFERNUNG DOPPELSTRÄNGIGER NUKLEINSÄUREN AUS EINEM
GEMISCH VON DOPPEL- UND EINZELSTRÄNGIGEN
NUKLEINSÄUREN
(30) 06.07.06 DE 102006031764
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 075 003
C 12 N
7/00
A 61 K
35/76
+ (22) 07025215.0
28.12.07
DEUTSCHES KREBSFORSCHUNGSZENTRUM, STIFTUNG DES
OFFENTLICHEN RECHTS
Im Neuenheimer Feld 280
69120 Heidelberg (DE);
RUPRECHT-KARLS-UNIVERSITAT HEIDELBERG
Grabengasse 1
69117 Heidelberg(DE)
(54) Parvovirus met een CpG-verrijk genoom bruikbaar voor
kankertherapie
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 092 064
C 12 N
15/10
+ (22) 07857017.3
20.12.07
CUREVAC G.M.B.H.
Paul-Ehrlich-Strasse 15
72076 Tübingen(DE);
(54) Verfahren zur vorbereitenden RNA-reinigung mittels
HPLC
(30) 22.12.06 DE 102006061015
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 152 872
(51) C 12 N
15/10
C 12 N
5/10
C 07 K
16/00
(21) + (22) 08748815.1
21.05.08
(73) SYMPHOGEN A/S
Elektrovej Building 375
2800 Lyngby(DK);
(54) Verfahren zur herstellung eines rekombinanten
polyklonalen proteins
(30) 25.05.07 DK 200700764
29.05.07 US 924708 P
07.09.07 DK 200701292
11.09.07 US 960002 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 096 010
(51) C 12 P
13/06
C 12 P
13/08
C 12 N
15/10
C 12 N
15/31
C 07 K
14/34
(21) + (22) 00122057.3
11.10.00
(73) EVONIK DEGUSSA G.M.B.H.
Rellinghauser Strasse 1-11
45128 Essen (DE);
FORSCHUNGSZENTRUM JULICH G.M.B.H.
52425 Jülich(DE)
(54) Nucleotidesequenties die coderen voor exporteiwitten
voor aminozuren met een vertakte keten, werkwijze
voor het isoleren daarvan en toepassing daarvan
-TRADUCTION-Für den Export verzweigtkettiger
Aminosäuren kodierende Nukleotidsequenzen, Verfahren
zu deren Isolierung und ihre Verwendung
(30) 27.10.99 DE 19951708
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 423 406
(51) C 12 P
19/34
C 12 N
15/85
C 12 N
15/86
C 07 H
21/02
C 07 H
21/04
A 61 K
48/00
C 12 Q
1/68
(21) + (22) 03743684.7
20.02.03
(73) SIRNA THERAPEUTICS, INC.
2950 Wilderness Place
Boulder CO 80301(US);
(54) Durch RNA-interferenz vermittelte hemmung der
genexpression unter verwendung von SINA (short
interfering nucleic acid)
(30) 20.02.02 US 358580 P
11.03.02 US 363124 P
06.06.02 US 386782 P
29.08.02 US 406784 P
05.09.02 US 408378 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 549 753
C 12 P
7/64
+ (22) 03754068.9
09.10.03
NIPPON SUISAN KAISHA, LTD.
6-2 Ohtemachi 2-chome
Chiyoda-ku Tokyo 100-8686(JP);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE GRAS MICROBIEN OU D'HUILE
POSSEDANT UNE TENEUR EN INSAPONIFIABLE REDUITE
(30) 11.10.02 JP 2002299199
(45) 08.09.10
_____________________________________________
130
(11) 1 557 464
(51) C 12 P
19/34
C 12 N
15/10
C 12 N
15/66
(21) + (22) 04001462.3
23.01.04
(73) SLONING BIOTECHNOLOGY G.M.B.H.
Zeppelinstr. 4
82178 Puchheim(DE);
(54) De novo enzymatische productie van nucleïnezuur
moleculen
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 706 500
(51) C 12 P
7/64
C 11 B
1/10
C 12 M
1/00
C 12 M
1/04
(21) + (22) 04804466.3
28.12.04
(73) DSM IP ASSETS B.V.
Het Overloon 1
6411 TE Heerlen(NL);
(54) PROCÉDÉ DE DÉSAÉRATION
(30) 30.12.03 EP 03258249
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 766 023
(51) C 12 P
7/64
A 23 L
1/30
C 12 N
15/52
C 12 N
15/53
C 12 N
15/54
C 12 N
9/02
C 12 N
9/10
C 12 N
1/19
(21) + (22) 05746398.6
03.06.05
(73) FLUXOME SCIENCES A/S
Diplomvej 378
2800 Lyngby(DK);
(54) Metabolisch gemanipuleerde cellen voor de productie
van meervoudig onverzadigde vetzuren
(30) 04.06.04 US 577245 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 874 945
(51) C 12 P
13/04
C 07 C
227/40
C 07 C
229/02
(21) + (22) 06742583.5
13.04.06
(73) PAIK KWANG INDUSTRIAL CO., LTD.
31 Soryong-dong Gunsan-si
Jeollabuk-do(KR);
(54) PROCEDE POUR EXTRAIRE UN ACIDE AMINE BASIQUE D'UN
BOUILLON DE FERMENTATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
GEWINNUNG EINER BASISCHEN AMINOSÄURE AUS EINER
FERMENTATIONSBRÜHE
(30) 15.04.05 DE 102005017507
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 888 761
(51) C 12 P
21/00
C 12 N
15/70
C 12 N
9/10
(21) + (22) 06753552.6
10.05.06
(73) ETH ZURICH
ETH Transfer
Rämistrasse 101
8092 Zürich(CH);
(54) PROTEINES N-GLYCOSYLEES DE RECOMBINAISON PRODUITES A
PARTIR DE CELLULES PROCARYOTES
(30) 11.05.05 EP 05010276
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 442
(51) C 12 P
7/18
C 12 P
3/00
C 12 N
1/15
C 12 N
1/19
A 23 K
1/165
C 12 N
9/16
(21) + (22) 06778826.5
07.07.06
(73) ADISSEO FRANCE S.A.S.
42 avenue Aristide Briand
92160 Antony( );
(54) PHYTASE DE DEBARYOMYCES CASTELLII
(30) 08.07.05 FR 0507336
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 969 133
(51) C 12 P
17/16
C 07 D
333/20
C 07 D
333/16
(21) + (22) 06841343.4
13.12.06
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION DE
(1S)-3-CHLOR-1-(2-THIENYL)-PROPAN-1-OLE OPTIQUEMENT
ACTIF-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
OPTISCH AKTIVEM
(1S)-3-CHLOR-1-(2-THIENYL)-PROPAN-1-OL
(30) 23.12.05 DE 102005062661
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 974 047
C 12 P
17/18
C 12 N
9/10
+ (22) 07700120.4
18.01.07
CERBIOS-PHARMA S.A.
Via Pian Scairolo 6
CH-6917 Barbengo(CH);
(54) PROCEDE DE FORMYLATION N(5) REGIOSELECTIVE DE
L'ACIDE (6S)-5,6,7,8-TETRAHYDROPTEROIQUE ET DE SES
DERIVES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR REGIOSELEKTIVEN
N(5)-FORMYLIERUNG VON
(6S)-5,6,7,8-TETRAHYDROPTEROINSÄURE UND DERIVATEN
DAVON
(30) 19.01.06 CH 83062006
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 984 515
C 12 P
7/36
C 12 P
41/00
+ (22) 07726268.1
31.01.07
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) RACÉMISATION BIOCATALYTIQUE D'ALPHA-HYDROXYCÉTONES
(30) 09.02.06 EP 06101436
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 025 753
(51) C 12 P
21/08
C 12 Q
1/68
C 07 K
16/00
G 01 N
33/53
C 12 N
15/13
C 12 N
15/10
(21) + (22) 08017685.2
06.07.92
(73) DEUTSCHES KREBSFORSCHUNGSZENTRUM, STIFTUNG DES
OFFENTLICHEN RECHTS
Im Neuenheimer Feld 280
69120 Heidelberg(DE);
(54) Phagemide destiné au dépistage
d'anticorps-TRADUCTION-Phagemid zum Screenen von
Antikörpern
(30) 08.07.91 DE 4122599
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 142 657
C 12 P
7/26
+ (22) 08748997.7
18.04.08
ALBERT-LUDWIGS-UNIVERSITAT FREIBURG
Fahnenbergplatz
79085 Freiburg(DE);
(54) UTILISATION DE LA PROTÉINE PIGD POUR LA CATALYSE
D'ADDITIONS 1,4 DE 2-OXOALCANOATES À DES CÉTONES
ALPHA, BÊTA-INSATURÉES-TRADUCTION-VERWENDUNG DES
PIGD-PROTEINS ZUR KATALYSE VON 1,4-ADDITIONEN VON
2-OXOALKANOATEN AN ALPHA, BETA-UNGESÄTTIGTE KETONE
(30) 09.05.07 DE 102007021698
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 074 621
(51) C 12 Q
1/68
C 07 K
14/47
C 07 K
16/18
C 12 N
15/12
(21) + (22) 99901209.9
02.02.99
(73) OTSUKA PHARMACEUTICAL CO., LTD.
9 Kandatsukasa-cho 2-chome
Chiyoda-ku Tokyo 101-0048(JP);
(54) GENE HUMAIN TSC403
(30) 03.02.98 JP 3813398
05.03.98 JP 7323498
28.04.98 JP 13467998
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 098 972
(51) C 12 Q
1/68
C 12 N
15/12
C 07 K
14/47
C 07 K
16/18
G 01 N
33/68
(21) + (22) 99934913.7
21.07.99
(73) SMITHKLINE BEECHAM LTD
980 Great West Road Brentford
Middlesex TW8 9GS(GB);
(54) PROTEINE SEMBLABLE A LA PROTEINE SPECIFIQUE DES
CELLULES NEUROENDOCRINIENNES ET ADNC CODANT
(30) 22.07.98 GB 9816024
19.07.99 GB 9916898
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 144 691
C 12 Q
1/68
+ (22) 99963667.3
20.12.99
CONSIGLIO NAZIONALE DELLE RICERCHE
Piazzale Aldo Moro 7
00185 Roma(IT);
(54) PROCEDE POUR EVALUER ET SURVEILLER LA VARIABILITE
GENETIQUE D'ESPECES VEGETALES
(30) 23.12.98 IT MI982789
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 149 905
(51) C 12 Q
1/68
C 07 K
14/56
C 12 N
15/10
(21) + (22) 01202350.3
17.12.97
(73) MAXYGEN, INC.
515 Galveston Drive
Redwood City CA 94063( );
(54) Procédés et compositions pour l'ingénierie des
polypeptides
(30) 18.12.96 US 769062
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 368 496
131
(51) C 12 Q
1/68
(21) + (22) 02725179.2
15.03.02
(73) GENZYME CORP.
500 Kendall Street
Cambridge MA 02142(US);
(54) Méthode de détection d'une alteration d'un acide
nucléique
(30) 15.03.01 US 809713
20.11.01 US 988491
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 401 448
(51) C 12 Q
1/68
A 61 K
31/495
A 61 K
31/505
A 61 K
31/635
A 61 K
31/65
A 61 K
31/702
A 61 K
31/7036
A 61 P
19/02
(21) + (22) 02730515.0
17.06.02
(73) ORTHOGENICS AS
Alvevegen 228
9016 Tromsoe(NO);
(54) TRAITEMENT ANTIBACTÉRIEN DE L'ARTHROSE
(30) 15.06.01 GB 0114672
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 401 853
C 12 Q
1/68
C 07 H
21/04
+ (22) 02739409.7
28.05.02
DUKE UNIVERSITY
Office of Science and Technology
230 North
Building
Research Drive
P.O. Box 90083
Durham NC 27708-0083(US);
(54) MODULATEURS D'AGENTS PHARMACOLOGIQUES
(30) 25.05.01 US 293231 P
07.11.01 US 331037 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 423 406
(51) C 12 Q
1/68
C 12 P
19/34
C 12 N
15/85
C 12 N
15/86
C 07 H
21/02
C 07 H
21/04
A 61 K
48/00
(21) + (22) 03743684.7
20.02.03
(73) SIRNA THERAPEUTICS, INC.
2950 Wilderness Place
Boulder CO 80301(US);
(54) Durch RNA-interferenz vermittelte hemmung der
genexpression unter verwendung von SINA (short
interfering nucleic acid)
(30) 20.02.02 US 358580 P
11.03.02 US 363124 P
06.06.02 US 386782 P
29.08.02 US 406784 P
05.09.02 US 408378 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 456 404
(51) C 12 Q
1/37
C 12 Q
1/56
G 01 N
33/48
(21) + (22) 02795074.0
27.11.02
(73) GENTIUM S.P.A.
Piazza XX Settembre 2
I-22089 Villa Guardia(IT);
(54) Werkwijze voor het bepalen van de biologische
activiteit van defibrotide
(30) 17.12.01 EP 01830770
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 537 878
(51) C 12 Q
1/02
G 01 N
33/50
A 61 K
35/14
A 61 K
33/00
A 61 K
35/00
G 01 N
33/574
A 61 K
45/00
A 61 K
38/17
A 61 K
39/395
A 61 K
31/7088
A 61 P
31/00
A 61 P
35/00
A 61 P
35/04
A 61 P
37/04
C 12 N
5/10
(21) + (22) 03741154.3
02.07.03
(73) ONO PHARMACEUTICAL CO., LTD.
1-5 Doshomachi 2-chome Chuo-ku
Osaka-shi Osaka 541-8526 (JP);
HONJO, TASUKU
19-4 Osagi-cho
Iwakura
Sakyo-ku
Kyoto-shi Kyoto 606-0001(JP)
(54) COMPOSITIONS IMMUNOSTIMULANTES
(30) 03.07.02 JP 2002194491
06.02.03 JP 2003029846
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 606 622
(51) C 12 Q
1/44
C 12 Q
1/26
C 12 Q
1/527
G 01 N
33/573
(21) + (22) 04718197.9
06.03.04
(73) AXXAM S.P.A.
Via Olgettina 58
20132 Milano(IT);
(54) PROCEDES D'ESSAI PERMETTANT DE DETERMINER LA
CONCENTRATION INTRACELLULAIRE DES NUCLEOTIDES
CYCLIQUES-TRADUCTION-TESTMETHODEN ZUR BESTIMMUNG DER
INTRAZELLULÄREN KONZENTRATION ZYKLISCHER NUKLEOTIDE
(30) 18.03.03 DE 10311769
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 704 258
C 12 Q
1/68
B 01 L
3/00
+ (22) 05813624.3
18.11.05
EPPENDORF ARRAY TECHNOLOGIES
20A rue du séminaire
5000 Namur(BE);
(54) PCR EN TEMPS REEL DE CIBLES SUR UN MICRORESEAU
(30) 18.11.04 EP 04027435
18.11.04 US 991087
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 721 979
(51) C 12 Q
1/68
C 12 N
15/62
A 61 K
38/18
A 61 P
19/10
G 01 N
33/53
A 01 K
67/027
C 12 N
15/12
C 07 K
14/51
C 07 K
14/495
C 12 N
15/63
C 12 N
5/10
C 07 K
16/22
(21) + (22) 06011535.9
24.11.99
(73) UCB PHARMA S.A.
Allée de la Recherche 60
1070 Bruxelles(BE);
(54) Compositions et méthodes pour augmenter la
minéralisation des os
(30) 27.11.98 US 110283 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 747 281
(51) C 12 Q
1/00
G 01 N
27/49
G 01 N
33/487
(21) + (22) 05740440.2
21.05.05
(73) AGAMATRIX, INC.
10 Manor Parkway
Salem NH 03079( );
(54) Elektrochemische testvorrichtung und damit
verbundene verfahren
(30) 21.05.04 US 521555 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 770 164
(51) C 12 Q
1/68
A 61 K
39/09
G 01 N
33/569
G 01 N
33/68
C 12 N
15/31
C 12 N
5/18
C 12 N
1/21
C 07 K
14/315
(21) + (22) 06026300.1
30.10.97
(73) HUMAN GENOME SCIENCES, INC.
14200 Shady Grove Road
Rockville MD 20850(US);
(54) Antigènes et vaccins pour streptococcus pneumoniae
(30) 31.10.96 US 29960 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 842 226
C 12 Q
1/68
C 12 N
15/10
+ (22) 05858303.0
03.11.05
IRIS MOLECULAR DIAGNOSTICS, INC.
9172 Eton Avenue
Chatsworth CA 91311(US);
(54) DETECTION HOMOGENE DE SUBSTANCE A ANALYSER
(30) 03.11.04 US 624950 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 848 741
(51) C 12 Q
1/68
A 61 K
31/7088
C 07 K
16/12
C 12 N
15/12
C 12 N
15/13
C 12 N
15/79
C 12 N
5/10
A 61 K
39/40
A 61 P
31/04
G 01 N
33/577
G 01 N
33/569
(21) + (22) 06706900.5
13.02.06
(73) KENTA BIOTECH A.G.
Rehhagstrasse 79
3018 Bern(CH);
(54) ANTICORPS MONOCLONAL HUMAIN SPECIFIQUE POUR
LIPOPOLYSACCHARIDES (LPS) DE LA PSEUDOMONAS
AERUGINOSA SEROTYPE IATS O11
(30) 14.02.05 EP 05003095
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 863 937
C 12 Q
1/68
+ (22) 06744682.3
23.03.06
INTEGRAGEN
5 rue Henri Desbruères Genopole Campus 1 Genavenir
8
91000 EVRY(FR);
(54) Ein transmembranprotein kodierendes humanes
autismus-suszeptibilitätsgen und dessen verwendung
(30) 24.03.05 US 664697 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 877 415
(51) C 12 Q
1/68
C 07 H
19/06
C 07 H
19/16
G 01 N
33/53
132
C 07 H
C 07 H
C 07 H
21/00
19/10
19/20
(21) + (22) 06742750.0
28.04.06
(73) BASECLICK G.M.B.H.
Bahnhofstrasse 9 - 15
82327 Tutzing(DE);
(54) NOUVELLES STRATEGIES D'ETIQUETAGE POUR DETECTION
SENSIBLE D'ANALYTES
(30) 02.05.05 EP 05009618
02.05.05 US 676785 P
14.12.05 EP 05027370
14.12.05 US 750100 P
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 025 753
(51) C 12 Q
1/68
C 07 K
16/00
G 01 N
33/53
C 12 N
15/13
C 12 N
15/10
C 12 P
21/08
(21) + (22) 08017685.2
06.07.92
(73) DEUTSCHES KREBSFORSCHUNGSZENTRUM, STIFTUNG DES
OFFENTLICHEN RECHTS
Im Neuenheimer Feld 280
69120 Heidelberg(DE);
(54) Phagemide destiné au dépistage
d'anticorps-TRADUCTION-Phagemid zum Screenen von
Antikörpern
(30) 08.07.91 DE 4122599
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 038 425
C 12 Q
1/68
+ (22) 07768906.5
10.07.07
KEYGENE N.V.
P.O. Box 216
6700 AE Wageningen(NL);
(54) High throughput fysiek karteren onder toepassing van
AFLP
(30) 12.07.06 US 830121 P
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 698 704
(51) C 12 R
1/225
C 12 N
1/00
A 23 L
1/302
(21) + (22) 05101533.7
01.03.05
(73) CAMPINA NEDERLAND HOLDING B.V.
Hogeweg 9
5301 LB Zaltbommel(NL);
(54) Bacteriën die van nature folaat produceren
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 739 178
(51) C 12 R
1/225
C 12 N
15/16
C 12 N
15/74
C 12 N
1/21
C 07 K
14/575
A 61 K
38/22
(21) + (22) 06021747.8
05.07.00
(73) ACTOGENIX N.V.
Technologiepark 4
9052 Zwijnaarde(BE);
(54) Afgifte van trefoil peptiden
(30) 05.07.99 EP 99870143
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 813 646
(51) C 14 C
11/00
C 08 F
265/06
C 08 L
51/00
(21) + (22) 07102660.3
20.03.01
(73) CRAY VALLEY S.A.
16-32 Rue Henri Regnault La Défense 6
FR-92400 Courbevoie(FR);
(54) Compositions pour le traitement du cuir contenant
des dispersions aqueuses de polymère, filmogènes en
l'absence de solvant organique
(30) 24.03.00 FR 0003798
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 477 573
(51) C 21 B
13/00
C 21 C
5/52
F 27 B
1/20
F 27 B
1/16
F 27 B
1/24
F 27 D
3/16
F 27 D
3/15
C 21 C
5/46
(21) + (22) 04010160.2
29.04.04
(73) PAUL WURTH S.A.
32 rue d'Alsace
1122 Luxembourg(LU);
(54) Metallurgischer reaktor zur herstellung von gusseisen
(30) 14.05.03 IT GE20030033
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 477 573
(51) C 21 C
5/46
C 21 B
13/00
C 21 C
5/52
F 27 B
1/20
F 27 B
1/16
F 27 B
1/24
F 27 D
3/16
F 27 D
3/15
(21) + (22) 04010160.2
29.04.04
(73) PAUL WURTH S.A.
32 rue d'Alsace
1122 Luxembourg(LU);
(54) Metallurgischer reaktor zur herstellung von gusseisen
(30) 14.05.03 IT GE20030033
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 277 238
(51) C 21 D
9/00
H 01 L
31/18
H 01 L
21/324
H 01 L
21/477
(21) + (22) 00987008.0
20.10.00
(73) SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE S.A.
18 Avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) Dispositif et procédé pour le recuit simultané de
plusieurs produits fabriqués-TRADUCTION-Vorrichtung
und Verfahren zum gleichzeitigen Temperieren
mehrerer Prozessiergüter
(30) 20.10.99 DE 19950498
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 297 192
(51) C 21 D
6/00
C 22 C
38/58
C 22 C
38/44
C 22 C
38/34
C 22 C
38/52
(21) + (22) 01949617.3
03.07.01
(73) AUBERT & DUVAL
Tour Maine Montparnasse
33 avenue du Maine
75755 Paris Cedex 15(FR);
(54) COMPOSITIONS D'ACIER, PROCEDE POUR SON OBTENTION ET
PIECES FABRIQUEES A PARTIR DE CES COMPOSITIONS
(30) 04.07.00 FR 0008698
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 448 803
(51) C 21 D
9/00
H 01 M
8/00
H 01 M
8/02
C 22 C
38/22
C 22 C
38/26
C 22 C
38/28
(21) + (22) 02786758.9
21.11.02
(73) ATI PROPERTIES, INC.
1600 N.E. Old Salem Road
Albany OR 97321-0580(US);
(54) UTILISATION D'UN ACIER INOXYDABLE FERRITIQUE A
RESISTANCE AU FLUAGE A TEMPERATURE ELEVEE
(30) 30.11.01 US 998487
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 624 077
(51) C 21 D
1/10
C 21 D
9/30
H 05 B
6/10
(21) + (22) 05016031.6
23.07.05
(73) MASCHINENFABRIK ALFING KESSLER G.M.B.H.
Auguste-Kessler-Strasse 20
73433 Aalen-Wasseralfingen(DE);
(54) Dispositif et procédé pour durcir des zones d'appui
cylindriques d'un arbre-TRADUCTION-Verfahren und
Vorrichtung zum Härten zylindrischer Lagerstellen
einer Welle
(30) 06.08.04 US 913244
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 929 055
C 21 D
8/04
C 21 D
6/00
+ (22) 06754580.6
27.06.06
VOLKSWAGEN AG
38440 Wolfsburg (DE);
UNIVERSITAT KASSEL
Mönchebergstrasse 19
34125 Kassel(DE)
(54) PROCEDE DE TRAITEMENT D'UN FEUILLARD EN
ACIER-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR BEHANDLUNG VON
STAHLBAND
(30) 22.09.05 DE 102005045466
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 085 488
(51) C 21 D
1/613
C 21 D
1/667
C 21 D
9/46
C 21 D
9/573
B 21 B
45/02
F 26 B
13/00
(21) + (22) 08291203.1
17.12.08
(73) CMI THERMLINE SERVICES
Le Savoy 38 Avenue Franklin Roosevelt
77210 Avon(FR);
(54) Dispositif de soufflage de gaz sur une face d'un
matériau en bande en défilement
(30) 28.12.07 FR 0709166
22.10.08 FR 0805843
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 988 181
C 22 B
9/22
F 27 B
3/08
+ (22) 08001357.6
24.01.08
LINDE A.G.
Klosterhofstrasse 1
80331 München(DE);
(54) Procédé au traitement de métal en
fusion-TRADUCTION-Verfahren zur Behadlung von
Schmelzmetallen
(30) 03.04.07 DE 102007016102
26.06.07 EP 07012518
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 297 192
133
(51) C 22 C
38/58
C 22 C
38/44
C 22 C
38/34
C 22 C
38/52
C 21 D
6/00
(21) + (22) 01949617.3
03.07.01
(73) AUBERT & DUVAL
Tour Maine Montparnasse
33 avenue du Maine
75755 Paris Cedex 15(FR);
(54) COMPOSITIONS D'ACIER, PROCEDE POUR SON OBTENTION ET
PIECES FABRIQUEES A PARTIR DE CES COMPOSITIONS
(30) 04.07.00 FR 0008698
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 448 803
(51) C 22 C
38/22
C 22 C
38/26
C 22 C
38/28
C 21 D
9/00
H 01 M
8/00
H 01 M
8/02
(21) + (22) 02786758.9
21.11.02
(73) ATI PROPERTIES, INC.
1600 N.E. Old Salem Road
Albany OR 97321-0580(US);
(54) UTILISATION D'UN ACIER INOXYDABLE FERRITIQUE A
RESISTANCE AU FLUAGE A TEMPERATURE ELEVEE
(30) 30.11.01 US 998487
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 726 669
C 22 C
14/00
+ (22) 05011073.3
23.05.05
THYSSENKRUPP VDM G.M.B.H.
Plettenberger Strasse 2
58791 Werdohl (DE);
VOLKSWAGEN AG
Berliner Ring 2
38440 Wolfsburg(DE)
(54) Alliage de titane-TRADUCTION-Titan-Legierung
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 954 844
(51) C 22 C
19/05
B 23 K
31/02
B 23 K
35/30
(21) + (22) 06830129.0
27.11.06
(73) SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München (DE);
MTU AERO ENGINES G.M.B.H.
Dachauer Strasse 665
80995 München(DE)
(54) PROCEDE DE REPARATION DE FISSURES DANS DES
COMPOSANTS ET MATERIAU D'APPORT DESTINE AU SOUDAGE
DE COMPOSANTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM REPARIEREN
VON RISSEN IN BAUTEILEN UND LOTMATERIAL ZUM LÖTEN
VON BAUTEILEN
(30) 28.11.05 EP 05025899
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 989 338
(51) C 22 C
33/02
B 22 F
3/00
B 22 F
1/00
B 22 F
3/10
B 22 F
3/11
B 22 F
9/04
C 22 C
1/10
H 01 M
8/12
H 01 M
8/02
(21) + (22) 07701335.7
23.02.07
(73) PLANSEE SE
6600 Reutte(AT);
(54) CORPS POREUX COMPRENNANT OXYDES MIXTES FAIT D'UN
ALLIAGE A BASE DE FER-CHROME POUR PILES A
COMBUSTIBLE-TRADUCTION-PORÖSER, MISCHOXIDE
ENTHALTENDER KÖRPER AUS EINER EISEN-CHROM-LEGIERUNG
FÜR BRENNSTOFFZELLEN
(30) 27.02.06 AT 1432006
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 000 551
(51) C 22 C
23/06
A 61 L
15/00
A 61 L
31/02
(21) + (22) 07010557.2
28.05.07
(73) ACROSTAK CORP. BVI
c/o Acrostak AG Stegackerstrasse 14
8409 Winterthur(CH);
(54) Alliage à base de magnésium
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 018 445
(51) C 22 C
9/00
B 22 D
11/06
H 01 H
33/66
(21) + (22) 07728906.4
08.05.07
(73) SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) PROCÉDÉ POUR PRODUIRE DES CONTACTS CUIVRE-CHROME
POUR DES INTERRUPTEURS À VIDE-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUR HERSTELLUNG VON KUPFER-CHROM-KONTAKTEN FÜR
VAKUUMSCHALTER
(30) 10.05.06 DE 102006021772
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 120 774
(51) C 22 C
45/00
C 22 C
45/10
A 61 C
1/08
A 61 B
17/16
(21) + (22) 08706369.9
19.02.08
(73) BIEN-AIR HOLDING SA
Länggasse 60
2500 Bienne 6(CH);
(54) PIECE A MAIN A USAGE DENTAIRE OU CHIRURGICAL
(30) 16.03.07 CH 4502007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 306 463
(51) C 23 C
14/50
C 23 C
16/458
C 23 C
14/54
(21) + (22) 02022508.2
07.10.02
(73) OERLIKON TRADING AG, TRUBBACH
Hauptstrasse
9477 Trübbach(CH);
(54) Support de disques-TRADUCTION-Plattenträger
(30) 23.10.01 CH 19452001
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 511 877
C 23 C
14/34
H 01 J
37/34
+ (22) 03752719.9
30.04.03
OC OERLIKON BALZERS AG
9496 Balzers(LI);
(54) PROCEDE DE PULVERISATION CATHODIQUE POUR PRODUIRE
DES REVETEMENTS OPTIMISES VIS-A-VIS DES CONTRAINTES
RESIDUELLES-TRADUCTION-SPUTTERVERFAHREN ZUR
HERSTELLUNG VON EIGENSPANNUNGSOPTIMIERTEN
BESCHICHTUNGEN
(30) 22.05.02 DE 10222909
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 585 846
(51) C 23 C
14/24
C 23 C
14/26
F 27 B
14/10
(21) + (22) 03789368.2
19.12.03
(73) KENNAMETAL SINTEC KERAMIK G.M.B.H.
Ingenrieder Strasse 2a
86956 Schongau(DE);
(54) NACELLE DE VAPORISATEUR CHAUFFEE PAR RESISTANCE
(30) 08.01.03 DE 20300167 U
18.06.03 DE 20309444 U
(45) 29.09.10
_____________________________________________
Transportvorrichtung zur Behandlung von Substraten
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 926
(51) C 23 C
16/458
C 23 C
16/46
C 30 B
25/10
C 30 B
25/16
(21) + (22) 08760431.0
03.06.08
(73) AIXTRON A.G.
Kaiserstrasse 98
52134 Herzogenrath(DE);
(54) DISPOSITIF DE RÉGULATION DE LA TEMPÉRATURE DES
SURFACES DE SUBSTRATS DANS UN RÉACTEUR
CVD-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR TEMPERATURSTEUERUNG
DER OBERFLÄCHENTEMPERATUREN VON SUBSTRATEN IN EINEM
CVD-REAKTOR
(30) 06.06.07 DE 102007026348
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 449 903
C 23 F
11/12
C 09 K
5/20
+ (22) 04076041.5
20.06.00
TEXACO DEVELOPMENT CORP.
6001 Bollinger Canyon Road
Building T
3rd Floor
San Ramon CA 94583-2324(US);
(54) Combinaisons synergiques de carboxylates pour
l'utilisation comme agents d'abaissement du point de
congélation et inhibiteurs de corrosion dans des
fluides de transfert de chaleur
(30) 16.07.99 EP 99305665
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 652 258
(51) C 25 B
9/10
C 25 B
1/10
H 01 M
8/10
H 01 M
8/02
(21) + (22) 04741011.3
14.07.04
(73) UMICORE A.G. & CO. KG
Rodenbacher Chaussee 4
63457 Hanau-Wolfgang(DE);
(54) UNITE MEMBRANE-ELECTRODES POUR ELECTROLYSE DE
L'EAU-TRADUCTION-MEMBRAN-ELEKTRODEN-EINHEIT FÜR DIE
WASSERELEKTROLYSE
(30) 14.07.03 DE 10331836
30.10.03 US 699158
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 812 619
(51) C 23 C
18/12
C 23 C
24/04
C 23 C
18/16
(21) + (22) 04817213.4
12.10.04
(73) CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
3 rue Michel Ange
75016 Paris(FR);
(54) PROCEDE D'OBTENTION D'UN MATERIAU COMPOSITE
FERROELECTRIQUE
(30) 13.10.03 FR 0311963
16.10.03 FR 0312086
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 512 773
(51) C 25 D
9/02
A 61 L
27/34
A 61 L
27/54
(21) + (22) 04090311.4
10.08.04
(73) BIOMET DEUTSCHLAND G.M.B.H.
Gustav-Krone-Strasse 2
14167 Berlin(DE);
(54) Produit métallique revêtu de chitosan, et procédé de
préparation-TRADUCTION-Mit Chitosan beschichteter
metallischer Gegenstand sowie Verfahren zu dessen
Herstellung
(30) 15.08.03 DE 10338110
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 1 951 925
(51) C 23 C
4/06
C 23 C
24/10
C 23 C
26/00
B 21 C
23/22
B 23 K
35/02
B 23 K
35/30
B 23 K
35/365
(21) + (22) 06829999.9
15.11.06
(73) MEC HOLDING G.M.B.H.
Am Kronberger Hang 3
65824 Schwalbach(DE);
(54) PRODUIT EN FORME DE BARRE POUR LA FABRICATION D'UNE
COUCHE RESISTANTE A LA CORROSION ET A L'USURE SUR UN
SUBSTRAT-TRADUCTION-STRANGFÖRMIGES PRODUKT ZUR
HERSTELLUNG EINER KORROSIONS- UND VERSCHLEISSFESTEN
SCHICHT AUF EINEM SUBSTRAT
(30) 15.11.05 DE 102005054791
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 130 950
(51) C 25 D
5/26
C 25 D
5/36
C 25 F
1/06
(21) + (22) 08010120.7
03.06.08
(73) DR.ING. MAX SCHLOTTER G.M.B.H. & CO. KG
Talgraben 30
D-73312 Geislingen(DE);
(54) Procédé de prétraitement d'acier durci, de fer forgé
ou de fonte de fer avant un revêtement
galvanisé-TRADUCTION-Verfahren zur Vorbehandlung von
gehärtetem Stahl, Schmiedeeisen oder Eisenguss vor
einer galvanischen Beschichtung
(45) 22.09.10
_____________________________________________
1 861 519
C 23 C
16/40
+ (22) 06725128.0
17.03.06
L'AIR LIQUIDE, S.A. POUR L'ETUDE ET L'EXPLOITATION
DES PROCEDES GEORGES CLAUDE
75 quai d'Orsay
75321 Paris Cedex 07(FR);
(54) PROCEDE POUR FORMER DES FILMS CONTENANT DE L'OXYDE
DE SILICIUM
(30) 17.03.05 JP 2005077608
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 956 111
C 23 C
14/56
+ (22) 07002828.7
09.02.07
APPLIED MATERIALS, INC.
3050 Bowers Avenue
Santa Clara CA 95054(US);
(54) Installation avec un dispositif de transport
destinée au traitement de
substrats-TRADUCTION-Anlage mit einer
134
1 606 436
C 25 D
17/00
+ (22) 04722179.1
20.03.04
WIELAND DENTAL + TECHNIK G.M.B.H. & CO. KG
Schwenninger Strasse 13
75179 Pforzheim(DE);
(54) DISPOSITIF ET PARTIE DE CE DISPOSITIF POUR LA
FORMATION PAR DEPOT GALVANIQUE DE PIECES FACONNEES
DENTAIRES-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND DEREN TEILE FÜR
DIE GALVANISCHE ABSCHEIDUNG VON DENTALEN FORMTEILEN
(30) 24.03.03 DE 10313818
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 130 950
(51) C 25 F
1/06
C 25 D
5/26
C 25 D
5/36
(21) + (22) 08010120.7
03.06.08
(73) DR.ING. MAX SCHLOTTER G.M.B.H. & CO. KG
Talgraben 30
D-73312 Geislingen(DE);
(54) Procédé de prétraitement d'acier durci, de fer forgé
ou de fonte de fer avant un revêtement
galvanisé-TRADUCTION-Verfahren zur Vorbehandlung von
gehärtetem Stahl, Schmiedeeisen oder Eisenguss vor
einer galvanischen Beschichtung
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 979 512
C 30 B
11/00
C 30 B
15/10
+ (22) 07702727.4
12.01.07
VESUVIUS CRUCIBLE CY
Suite 202
103 Foulk Road
Wilmington DE 19803(US);
(54) CREUSET POUR LE TRAITEMENT DE SILICIUM FONDU ET
PROCEDE DE SA FABRICATION
(30) 12.01.06 EP 06447007
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 926
(51) C 30 B
25/10
C 30 B
25/16
C 23 C
16/458
C 23 C
16/46
(21) + (22) 08760431.0
03.06.08
(73) AIXTRON A.G.
Kaiserstrasse 98
52134 Herzogenrath(DE);
(54) DISPOSITIF DE RÉGULATION DE LA TEMPÉRATURE DES
SURFACES DE SUBSTRATS DANS UN RÉACTEUR
CVD-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR TEMPERATURSTEUERUNG
DER OBERFLÄCHENTEMPERATUREN VON SUBSTRATEN IN EINEM
CVD-REAKTOR
(30) 06.06.07 DE 102007026348
(45) 01.09.10
_____________________________________________
**********************************************************
**********************************************************
SECTION D : TEXTILES ET PAPIER
SECTIE D : TEXTIEL EN PAPIER
**********************************************************
**********************************************************
(11) 1 805 355
(51) D 01 D
5/00
D 01 F
9/12
D 01 F
1/10
(21) + (22) 05814922.0
26.10.05
(73) CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
3 rue Michel-Ange
75794 Paris Cedex 16(FR);
(54) FIBRES COMPOSITES COMPRENANT AU MOINS DES NANOTUBES
DE CARBONE, LEUR PROCEDE D'OBTENTION ET LEURS
APPLICATIONS
(30) 29.10.04 FR 0411604
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 136 986
(51) D 01 D
5/42
F 41 H
5/04
B 29 C
55/06
(21) + (22) 08748892.0
11.04.08
(73) NEXTRUSION G.M.B.H.
Max-Fischer-Strasse 11
D-86399 Bobingen(DE);
(54) PROCÉDÉ DE FABRICATION DE BANDES DE POLYOLÉFINE
FORTEMENT ORIENTÉES, PRODUITS PLATS TEXTILES ET
TECHNIQUES FABRIQUÉS À L'AIDE DE CE PROCÉDÉ ET
UTILISATION DE CES PRODUITS DANS DES CORPS DE
PROTECTION DESTINÉS À ASSURER UNE PROTECTION ENTRE
AUTRES CONTRE DES PROJECTILES-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUR HERSTELLUNG VON HOCHORIENTIERTEN
POLYOLEFINBÄNDERN, DARAUS HERGESTELLTE TEXTILE UND
TECHNISCHE FLÄCHENGEBILDE SOWIE DEREN VERWENDUNG IN
SCHUTZKÖRPERN ZUM SCHUTZ GEGEN BALLISTISCHE
PROJEKTILE U. Ä.
(30) 12.04.07 DE 102007017621
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 059 370
D 01 F
6/06
+ (22) 00202005.5
07.06.00
TOTAL PETROCHEMICALS RESEARCH FELUY
Zone Industrielle C
7181 Seneffe (Feluy)(BE);
(54) Fibres isotactiques de polypropylène catalysé par
métallocènes à retrait réduit
(30) 09.06.99 US 328924
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 805 355
(51) D 01 F
9/12
D 01 F
1/10
D 01 D
5/00
(21) + (22) 05814922.0
26.10.05
(73) CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)
3 rue Michel-Ange
75794 Paris Cedex 16(FR);
(54) FIBRES COMPOSITES COMPRENANT AU MOINS DES NANOTUBES
DE CARBONE, LEUR PROCEDE D'OBTENTION ET LEURS
APPLICATIONS
(30) 29.10.04 FR 0411604
(45) 29.09.10
_____________________________________________
135
(11)
(51)
(21)
(73)
1 893 793
D 01 F
6/74
+ (22) 06793277.2
06.09.06
RUREDIL S.P.A.
Galleria S. Babila 4/b
20122 Milano(IT);
(54) COMPOSANT DE CONSTRUCTION ET PROCEDE DE RENFORT
D'UNE STRUCTURE DE CONSTRUCTION
(30) 11.11.05 IT MI20052156
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 110 467
(51) D 01 F
2/24
D 04 H
1/00
D 04 H
3/00
C 08 B
15/06
(21) + (22) 09002107.2
16.02.09
(73) FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER
ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.
Hansastrasse 27c
80686 München(DE);
(54) Solution de filage de carbamate de cellulose, et
procédé de fabrication d'une étoffe nappée de
carbamate de
cellulose-TRADUCTION-Cellulosecarbamat-Spinnlösung
sowie Verfahren zur Herstellung eines
Cellulosecarbamat-Vliesstoffes
(30) 14.04.08 DE 102008018746
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 643 022
(51) D 01 G
21/00
D 04 H
13/00
D 01 G
25/00
D 04 H
1/70
(21) + (22) 05022667.9
23.04.02
(73) AUTEFA AUTOMATION G.M.B.H.
Röntgenstrasse 1-5
86316 Friedberg(DE);
(54) Procédé pour profiler un non-tissé et dispositif de
formation de profils-TRADUCTION-Verfahren zum
Profilieren eines Vlieses und
Profilbildungseinrichtung
(30) 23.04.01 DE 20107004 U
31.10.01 DE 20117627 U
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 953 277
D 03 C
9/06
+ (22) 07002184.5
01.02.07
GROZ-BECKERT K.G.
Parkweg 2
72458 Albstadt(DE);
(54) Traverse pour lame de métier à
tisser-TRADUCTION-Schaftstab für Webschäfte
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 063 007
D 03 C
7/00
+ (22) 07022627.9
21.11.07
GROZ-BECKERT K.G.
Parkweg 2
72458 Albstadt(DE);
(54) Dispositif de fabrication de tissus
gaze-TRADUCTION-Vorrichtung zum Herstellen von
Drehergeweben
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 071 929
D 03 C
9/06
F 16 B
11/00
+ (22) 07818747.3
05.10.07
PICANOL N.V., N.V.
Ter Waarde 50
8900 Ieper (BE);
VERBRUGGE N.V.
Ter Waarde 50
8900 Ieper(BE)
(54) Weefkader met versterkingsprofiel voor een
weefmachine
(30) 05.10.06 BE 200600497
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 126 172
D 03 C
3/20
D 03 C
13/00
+ (22) 07816242.7
12.11.07
TEXTILMA A.G.
Kehrsitenstrasse 23
6362 Stansstad(CH);
(54) DISPOSITIF DE COMMANDE DU MOUVEMENT TRANSVERSAL DE
FILS DE CHAÎNE D'UN MÉTIER À TISSER LE
TEXTILE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR STEUERUNG DER
QUERBEWEGUNG DER KETTFÄDEN EINER TEXTILWEBMASCHINE
(30) 27.03.07 CH 490072007
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 985 731
D 03 D
39/02
D 03 D
39/08
+ (22) 08154944.6
22.04.08
BRINTONS LTD
Exchange Street
Kidderminister Worcestershire DY10 1AG(GB);
(54) Support de touffe de fils
(30) 23.04.07 GB 0707800
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 004 893
D 03 D
47/27
+ (22) 07722068.9
21.03.07
LINDAUER DORNIER G.M.B.H.
Rickenbacher Strasse 119
88129 Lindau(DE);
(54) ENTRAINEMENT DE PINCES DE PREHENSION D'UN METIER A
TISSER ET METIER A TISSER AVEC UN SYSTEME DE
PREHENSION-TRADUCTION-GREIFERSTANGEN-ANTRIEB EINER
WEBMASCHINE UND WEBMASCHINE MIT EINEM GREIFERSYSTEM
(30) 07.04.06 DE 102006016873
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 004 895
D 03 D
51/02
D 03 D
51/12
+ (22) 07722069.7
21.03.07
LINDAUER DORNIER G.M.B.H.
Rickenbacher Strasse 119
88129 Lindau(DE);
(54) PROCEDE ET SYSTEME D'ENTRAINEMENT PERMETTANT DE
FAIRE FONCTIONNER UN METIER A
TISSER-TRADUCTION-VERFAHREN UND ANTRIEBSANORDNUNG
ZUM BETREIBEN EINER WEBMASCHINE
(30) 12.04.06 DE 102006017182
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 034 061
D 03 D
49/70
+ (22) 08161824.1
05.08.08
ITEMA (SWITZERLAND) LTD.
Binzackerstrasse 41
8620 Wetzikon(CH);
(54) Dispositif de coupe pour une machine à tisser et son
procédé de
fonctionnement-TRADUCTION-Schneidvorrichtung für
eine Webmaschine und Verfahren zum Betrieb derselben
(30) 10.09.07 EP 07116005
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 901 984
(51) D 04 B
15/48
B 65 H
51/30
B 65 H
59/38
(21) + (22) 06762182.1
26.06.06
(73) B.T.S.R. INTERNATIONAL S.P.A.
Via Santa Rita snc
21057 Olgiate Olona(IT);
(54) PROCEDE ET DISPOSITIF DE BOUCLE A DOUBLE CONTROLE
POUR ASSURER UNE ALIMENTATION DE FILS A TENSION
CONSTANTE A UNE MACHINE A TEXTILE
(30) 12.07.05 IT MI20051325
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 111 114
D 04 H
3/04
+ (22) 00420258.6
15.12.00
CHAVANOZ INDUSTRIE
38230 Chavanoz(FR);
(54) Grille textile d'épaisseur réduite
(30) 17.12.99 FR 9916002
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 223 031
(51) D 04 H
13/00
E 04 B
1/78
B 32 B
5/26
D 21 H
13/40
(21) + (22) 02000461.0
08.01.02
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER G+H A.G.
Bürgermeister-Grünzweig-Strasse 1
67059 Ludwigshafen(DE);
(54) Elément d'isolation en laine minérale et procédé de
fabrication-TRADUCTION-Dämmstoffelement aus
Mineralwolle sowie Verfahren zu dessen Herstellung
(30) 09.01.01 DE 10100640
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 588 815
(51) D 04 H
1/08
D 04 H
1/42
D 04 H
1/54
D 21 J
1/06
F 16 L
59/00
B 65 D
81/38
B 27 N
3/04
(21) + (22) 05370007.6
20.04.05
(73) UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERNE
Chemin du Thil
80025 Amiens Cedex 1 (FR);
INSTITUT TECHNIQUE DU LIN
15 rue du Louvre
75001 Paris(FR)
(54) Procédé de fabrication de feutres végétaux à partir
d'étoupes
(30) 21.04.04 FR 0404215
(45) 08.09.10
_____________________________________________
136
(11) 1 618 238
(51) D 04 H
1/42
D 04 H
1/58
C 09 J
177/06
C 08 K
7/14
E 04 B
1/74
C 03 C
27/10
C 09 J
177/00
(21) + (22) 04742522.8
16.04.04
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER
Les Miroirs
18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) COMPOSITION D ENCOLLAGE DE FIBRES MINERALES
RENFERMANT UN POLYACIDE CARBOXYLIQUE ET UNE
POLYAMINE, PROCEDE DE PREPARATION, ET PRODUITS
RESULTANTS
(30) 16.04.03 FR 0304750
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 643 022
(51) D 04 H
13/00
D 01 G
25/00
D 04 H
1/70
D 01 G
21/00
(21) + (22) 05022667.9
23.04.02
(73) AUTEFA AUTOMATION G.M.B.H.
Röntgenstrasse 1-5
86316 Friedberg(DE);
(54) Procédé pour profiler un non-tissé et dispositif de
formation de profils-TRADUCTION-Verfahren zum
Profilieren eines Vlieses und
Profilbildungseinrichtung
(30) 23.04.01 DE 20107004 U
31.10.01 DE 20117627 U
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 743 970
D 04 H
1/74
+ (22) 06012923.6
23.06.06
KNAUF INSULATION GMBH
Industriestrasse 18
9586 Fürnitz(AT);
(54) produit parallélépipèdique à base de fibres
minérales-TRADUCTION-Quaderförmiges
Mineralfaserprodukt
(30) 14.07.05 DE 102005032785
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 930 492
D 04 H
3/14
+ (22) 06025192.3
06.12.06
REIFENHAUSER G.M.B.H. & CO. KG MASCHINENFABRIK
Spicher Strasse 46-48
53839 Troisdorf(DE);
(54) Procédé et dispositif pour la fabrication d' un
non-tissé de type spunbond-TRADUCTION-Verfahren und
Vorrichtung zur Herstellung eines Spinnvlieses
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 110 467
(51) D 04 H
1/00
D 04 H
3/00
C 08 B
15/06
D 01 F
2/24
(21) + (22) 09002107.2
16.02.09
(73) FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER
ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.
Hansastrasse 27c
80686 München(DE);
(54) Solution de filage de carbamate de cellulose, et
procédé de fabrication d'une étoffe nappée de
carbamate de
cellulose-TRADUCTION-Cellulosecarbamat-Spinnlösung
sowie Verfahren zur Herstellung eines
Cellulosecarbamat-Vliesstoffes
(30) 14.04.08 DE 102008018746
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 526 206
D 06 B
3/28
+ (22) 04024837.9
19.10.04
THEN MASCHINEN (B.V.I.) LIMITED
Palm Grove House
P.O. Box 438
Road Town
Tortola(VG);
(54) Machine pour le traitement au mouillé des tissus
sous forme de
boyau-TRADUCTION-Nassbehandlungsmaschine für
strangförmiges Textilgut
(30) 21.10.03 DE 10349374
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 489 364
(51) D 06 F
39/00
A 47 L
15/42
H 05 B
6/68
F 25 D
29/00
G 09 F
9/40
F 24 C
7/08
F 24 C
15/20
(21) + (22) 04007755.4
31.03.04
(73) ELECTROLUX HOME PRODUCTS CORPORATION N.V.
Belgicastraat 17
1930 Zaventem(BE);
(54) Appareil de cuisson, de réfrigération et/ou de
lavage-TRADUCTION-Gar-, Kühl- und/oder Waschgerät
(30) 18.06.03 DE 10327844
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 510 610
D 06 F
39/08
+ (22) 04015415.5
30.06.04
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) Procédé pour vérifier le fonctionnement des valves
dans un appareil ménager utilisant de
l'eau-TRADUCTION-Verfahren zum Überprüfen von
Ventilen in einem programmgesteuerten
wasserführenden Haushaltsgerät
(30) 26.08.03 DE 10339252
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 541 745
D 06 F
58/28
D 06 F
58/20
+ (22) 04028698.1
03.12.04
PANASONIC CORP.
1006 Oaza Kadoma
Kadoma-shi Osaka 571-8501(JP);
(54) Sèche-linge
(30) 08.12.03 JP 2003408593
26.08.04 JP 2004246658
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 584 730
D 06 F
37/20
+ (22) 05002215.1
03.02.05
SUSPA HOLDING G.M.B.H.
Mühlweg 33
90518 Altdorf(DE);
(54) Amortisseur avec ensemble élastique guide/
amortisseur-TRADUCTION-Dämpfer mit elastischer
Führungs-/Dämpfungs-Einheit
(30) 20.02.04 DE 102004008843
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 657 353
D 06 F
75/26
D 06 F
75/18
+ (22) 05356141.1
26.08.05
SEB S.A.
Les 4 M Chemin du Petit Bois
69130 Ecully(FR);
(54) Fer à repasser comportant un dispositif de commande
pour la sélection d'un programme de repassage
(30) 22.09.04 FR 0410022
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 658 400
D 06 F
57/04
+ (22) 04764492.7
26.08.04
WUSTER, HEINRICH
Unterm Hohen Rain 16
6460 Imst/Tirol(AT);
(54) SÉCHOIR À LINGE DE TYPE
PARAPLUIE-TRADUCTION-SCHIRMARTIGER WÄSCHETROCKNER
(30) 29.08.03 AT 13662003
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 724 388
D 06 F
67/00
+ (22) 06007555.3
11.04.06
MIELE & CIE. K.G.
Carl-Miele-Straße 29
33332 Gütersloh(DE);
(54) Machine à repasser-TRADUCTION-Bügelmaschine
(30) 20.04.05 DE 102005018551
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 970 480
D 06 F
39/04
+ (22) 08003061.2
20.02.08
MIELE & CIE. K.G.
Carl-Miele-Straße 29
33332 Gütersloh(DE);
(54) Procédé de fonctionnement d'un lave-linge, d'un
sèche-linge ou d'un dispositif de chauffage
électrique dans un lave-linge ou un sèche-linge et
lave-linge ou sèche-linge et dispositif de
chauffage-TRADUCTION-Verfahren zum Betreiben einer
Waschmaschine oder eines Waschtrockners oder einer
elektrischen Heizeinrichtung in einer Waschmaschine
oder einem Waschtrockner sowie Waschmaschine oder
Waschtrockner und Heizeinrichtung
(30) 12.03.07 DE 102007012135
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 992 731
D 06 F
39/08
D 06 F
39/00
+ (22) 08008698.6
09.05.08
MIELE & CIE. K.G.
Carl-Miele-Straße 29
33332 Gütersloh(DE);
(54) Machine de traitement du linge à ouverture
frontale-TRADUCTION-Frontbeschickbare
Wäschebehandlungsmaschine
137
(30) 15.05.07 DE 102007023020
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 038 471
D 06 F
39/14
+ (22) 07729928.7
06.06.07
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) Appareil ménager avec
hublot-TRADUCTION-Haushaltgerät mit einer Klappe
(30) 26.06.06 DE 102006029202
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 048 276
D 06 F
39/02
+ (22) 08016071.6
12.09.08
MIELE & CIE. K.G.
Carl-Miele-Straße 29
33332 Gütersloh(DE);
(54) Dispositif de dosage pour un produit de traitement
pour un lave-linge et
lave-linge-TRADUCTION-Dosiereinrichtung für
Behandlungsmittel für eine Waschmaschine und
Waschmaschine
(30) 08.10.07 DE 102007048197
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 089 653
(51) D 06 F
37/42
F 16 P
3/08
G 05 B
9/03
H 01 H
47/00
(21) + (22) 07822078.7
31.10.07
(73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) PROCÉDÉ ET MONTAGE PERMETTANT UNE COMMANDE FIABLE
D'ACTIONNEURS, DE CAPTEURS ET/OU DE RÉCEPTEURS DANS
UN APPAREIL ÉLECTRO-MÉNAGER LES
CONTENANT-TRADUCTION-VERFAHREN UND
SCHALTUNGSANORDNUNG ZUR SICHEREN ANSTEUERUNG VON
AKTOREN, SENSOREN UND/ODER VERBRAUCHERN IN EINEM
DIESE ENTHALTENDEN ELEKTRISCHEN HAUSGERÄT
(30) 08.11.06 DE 102006052739
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 098 627
D 06 F
37/28
D 06 F
39/14
+ (22) 09002721.0
26.02.09
MIELE & CIE. K.G.
Carl-Miele-Straße 29
33332 Gütersloh(DE);
(54) Machine de traitement du linge à alimentation
frontale et porte pour une machine de traitement du
linge à alimentation
frontale-TRADUCTION-Frontbeschickbare
Wäschebehandlungsmaschine und Tür für eine
frontbeschickbare Wäschebehandlungsmaschine
(30) 03.03.08 DE 102008012192
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 115 208
D 06 F
58/20
+ (22) 07857803.6
19.12.07
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) SÈCHE-LINGE À CONDENSATION ÉQUIPÉ D'UNE POMPE À
CHALEUR ET PROCÉDÉ POUR FAIRE FONCTIONNER CE
SÈCHE-LINGE-TRADUCTION-KONDENSATIONSTROCKNER MIT
EINER WÄRMEPUMPE SOWIE VERFAHREN ZU SEINEM BETRIEB
(30) 15.01.07 DE 102007002181
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 130 968
(51) D 06 F
95/00
B 65 G
9/00
B 07 C
3/08
(21) + (22) 09006983.2
26.05.09
(73) DURKOPP FORDERTECHNIK G.M.B.H.
Potsdamerstrasse 190
33719 Bielefeld(DE);
(54) Sac de transport et installation de convoyage pour
un sac de transport-TRADUCTION-Transport-Tasche und
Förder-Anlage für eine Transport-Tasche
(30) 04.06.08 DE 102008026720
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 949
(51) D 06 F
58/22
D 06 F
58/24
F 28 F
13/12
(21) + (22) 08759587.2
14.05.08
(73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) APPAREIL ÉLECTROMÉNAGER DESTINÉ À L'ENTRETIEN DU
LINGE, EN PARTICULIER
SÈCHE-LINGE-TRADUCTION-HAUSGERÄT ZUR PFLEGE VON
WÄSCHESTÜCKEN, INSBESONDERE WASCHTROCKNER
(30) 25.05.07 DE 102007024438
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 160 488
D 06 F
58/20
+ (22) 08760795.8
10.06.08
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) SÉCHEUR À CONDENSATION MUNI D'UNE POMPE À CHALEUR,
ET PROCÉDÉ POUR LE FAIRE
FONCTIONNER-TRADUCTION-KONDENSATIONSTROCKNER MIT
EINER WÄRMEPUMPE SOWIE VERFAHREN ZU SEINEM BETRIEB
(30) 18.06.07 DE 102007027866
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 171 148
D 06 F
39/02
+ (22) 08760383.3
02.06.08
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) LAVE-LINGE À COMMANDE
AUTOMATIQUE-TRADUCTION-AUTOMATISCH GESTEUERTE
WASCHMASCHINE
(30) 20.06.07 DE 102007028214
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 852 547
D 06 L
3/10
D 06 P
5/13
+ (22) 07007377.0
11.04.07
BRAUNS-HEITMANN G.M.B.H. & CO. KG
Lütkefeld 15
34414 Warburg(DE);
(54) Mélange aqueux destiné à la décoloration et/ou
l'éclaircissement du linge.-TRADUCTION-Wässrige
Mischung zum Entfärben und/oder Entgrauen von
Wäschestücken
(30) 03.05.06 DE 102006020748
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 678 120
D 06 M
15/277
C 07 C
233/38
+ (22) 04790691.2
21.10.04
HUNTSMAN TEXTILE EFFECTS (GERMANY) G.M.B.H.
Rehlinger Strasse 1
86462 Langweid a. Lech(DE);
(54) MONOMERES D'ACRYLATE SUBSTITUES PAR PERFLUOROALKYLE
ET LEURS POLYMERES
(30) 27.10.03 US 514710 P
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 756 181
D 06 M
15/00
C 08 F
220/00
+ (22) 05754718.4
02.06.05
BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) COPOLYMERES ET LEUR UTILISATION POUR TRAITER DES
SUBSTRATS FLEXIBLES-TRADUCTION-COPOLYMERISATE UND
IHRE VERWENDUNG ZUR BEHANDLUNG VON FLEXIBLEN
SUBSTRATEN
(30) 04.06.04 DE 102004027415
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 776 501
(51) D 06 M
23/08
D 06 M
15/564
D 06 M
15/263
D 06 M
15/277
(21) + (22) 05768547.1
30.07.05
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE POUR APPRETER DES MATERIAUX
ABSORBANTS-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR AUSRÜSTUNG VON
SAUGFÄHIGEN MATERIALIEN
(30) 05.08.04 DE 102004038218
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 966 431
(51) D 06 M
11/83
D 06 M
23/16
C 09 D
5/24
H 05 B
3/34
(21) + (22) 06830676.0
18.12.06
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE POUR REALISER UNE STRUCTURE TEXTILE
METALLISEE, STRUCTURE TEXTILE METALLISEE ET
UTILISATION DE LA STRUCTURE TEXTILE METALLISEE AINSI
REALISEE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG VON
METALLISIERTEM TEXTILEM FLÄCHENGEBILDE,
METALLISIERTES TEXTILES FLÄCHENGEBILDE UND
VERWENDUNG DES SO HERGESTELLTEN METALLISIERTEN
TEXTILEN FLÄCHENGEBILDES
(30) 22.12.05 DE 102005062028
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 976 820
138
(51) D 06 M
15/277
C 07 C
31/38
C 07 C
69/653
C 08 F
220/24
(21) + (22) 06830802.2
22.12.06
(73) CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED
Citco Building Wickhams Cay P.O. Box 662
Road Town Tortola(VG);
(54) COMPOSÉS TÉLOMÈRES FLUORÉS ET POLYMÈRES LES CONTENANT
(30) 10.01.06 DE 102006001218
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 994 064
(51) D 06 M
15/227
D 06 M
15/263
C 08 F
8/46
C 08 F
255/00
C 08 F
255/02
C 08 J
5/04
C 08 L
23/04
C 08 L
1/02
C 08 L
97/02
C 08 L
51/06
(21) + (22) 07752268.8
02.03.07
(73) CHEMTURA CORP.
199 Benson Road
Middlebury CT 06749(US);
(54) AGENTS DE COUPLAGE POUR POLYOLÉFINES À RENFORT DE
FIBRES NATURELLES ET LEURS COMPOSITIONS
(30) 03.03.06 US 779396 P
01.03.07 US 713134
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 997 953
(51) D 06 M
15/564
B 64 C
3/26
A 63 H
27/00
C 08 G
18/08
C 08 G
18/70
C 09 D
175/06
D 06 N
3/14
(21) + (22) 07090097.2
11.05.07
(73) SIEGFRIED LANITZ
Auenstr. 25
04178 Leipzig(DE);
(54) Tissu attelé pour aéronef-TRADUCTION-Bespanngewebe
für Luftfahrzeuge
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 152 957
(51) D 06 M
13/395
D 06 M
15/564
D 06 M
15/568
D 06 M
15/572
D 06 M
15/643
C 08 G
77/388
C 08 L
83/04
(21) + (22) 08749231.0
29.04.08
(73) RUDOLF G.M.B.H. & CO. KG CHEMISCHE FABRIK
Altvaterstrasse 58-64
D-82538 Geretsried(DE);
(54) PRÉPARATIONS À BASE D'EAU ET/OU DE SOLVANTS
ORGANIQUES EXEMPTES DE POLYMÈRE DE FLUOROCARBONE ET
LEUR UTILISATION EN TANT QUE FINI SUR DES STRUCTURES
PLATES-TRADUCTION-FLUORKOHLENSTOFFPOLYMER-FREIE
ZUBEREITUNGEN AUF BASIS VON WASSER UND/ODER
ORGANISCHEN LÖSEMITTELN UND DEREN ANWENDUNG ALS
APPRETUR AUF FLÄCHENGEBILDEN
(30) 03.05.07 DE 102007020790
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 254 984
D 06 N
7/00
B 44 C
5/04
+ (22) 01110810.7
04.05.01
JOHNS MANVILLE EUROPE G.M.B.H.
Max-Fischer-Strasse 11
86399 Bobingen(DE);
(54) Revêtement mural en fibre de verre avec un effet
volumétrique
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 568 485
(51) D 06 N
7/00
A 41 D
31/02
B 32 B
3/30
B 32 B
27/34
(21) + (22) 05251132.6
25.02.05
(73) JAPAN GORE-TEX, INC.
42-5 1-chome Akazutsumi
Setagaya-ku Tokyo-To 156(JP);
(54) Feuille stratifiée et tissu composite, perméables à
l'air et imperméables à l'eau
(30) 26.02.04 JP 2004051848
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 997 953
(51) D 06 N
3/14
D 06 M
15/564
B 64 C
3/26
A 63 H
27/00
C 08 G
18/08
C 08 G
18/70
C 09 D
175/06
(21) + (22) 07090097.2
11.05.07
(73) SIEGFRIED LANITZ
Auenstr. 25
04178 Leipzig(DE);
(54) Tissu attelé pour aéronef-TRADUCTION-Bespanngewebe
für Luftfahrzeuge
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 597 426
D 06 P
3/32
+ (22) 04705759.1
BASF SE
C 09 B
67/00
28.01.04
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) FORMULATION DE COLORANTS METALLIFERES DILUABLE DANS
L'EAU-TRADUCTION-WASSERVERDUENNBARE FORMULIERUNG VON
METALLKOMPLEXFARBSTOFFEN
(30) 13.02.03 DE 10306184
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 763 606
(51) D 06 P
5/30
D 06 P
1/56
D 06 P
1/649
D 06 P
1/52
(21) + (22) 05768257.7
22.06.05
(73) BASF SE
67056 Ludwigshafen(DE);
(54) PROCEDE DE COLORATION DE SUBSTRATS TEXTILES, BAINS
AQUEUX DE PRETRAITEMENT ET LEUR UTILISATION POUR
FAIRE SUBIR UN PRETRAITEMENT A DES SUBSTRATS
TEXTILES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM KOLORIEREN VON
TEXTILEN SUBSTRATEN, WÄSSRIGE VORBEHANDLUNGSFLOTTEN
UND IHRE VERWENDUNG ZUR VORBEHANDLUNG VON TEXTILEN
SUBSTRATEN
(30) 29.06.04 DE 102004031530
(45) 01.09.10
_____________________________________________
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 731 665
D 21 G
9/00
D 21 F
5/18
+ (22) 06111159.7
15.03.06
VOITH PATENT G.M.B.H.
Sankt Pöltener Strasse 43
89522 Heidenheim(DE);
(54) Dispositif de séchage par
impact-TRADUCTION-Impingement-Trocknungsanordnung
(30) 08.06.05 DE 102005026312
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 956 142
D 21 G
9/00
+ (22) 08150295.7
16.01.08
VOITH PATENT G.M.B.H.
Sankt Pöltener Strasse 43
89522 Heidenheim(DE);
(54) Procédé et dispositif pour le transfert d'une bande,
spécialement d'une bande de papier, d'une section de
presse à une section de séchage-TRADUCTION-Verfahren
und Vorrichtung zum Überführen einer Materialbahn,
insbesondere Papierbahn, von einer Pressenpartie zu
einer Trockenpartie
(30) 09.02.07 DE 102007007173
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 1 223 031
(51) D 21 H
13/40
D 04 H
13/00
E 04 B
1/78
B 32 B
5/26
(21) + (22) 02000461.0
08.01.02
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER G+H A.G.
Bürgermeister-Grünzweig-Strasse 1
67059 Ludwigshafen(DE);
(54) Elément d'isolation en laine minérale et procédé de
fabrication-TRADUCTION-Dämmstoffelement aus
Mineralwolle sowie Verfahren zu dessen Herstellung
(30) 09.01.01 DE 10100640
(45) 15.09.10
_____________________________________________
1 852 547
D 06 P
5/13
D 06 L
3/10
+ (22) 07007377.0
11.04.07
BRAUNS-HEITMANN G.M.B.H. & CO. KG
Lütkefeld 15
34414 Warburg(DE);
(54) Mélange aqueux destiné à la décoloration et/ou
l'éclaircissement du linge.-TRADUCTION-Wässrige
Mischung zum Entfärben und/oder Entgrauen von
Wäschestücken
(30) 03.05.06 DE 102006020748
(45) 08.09.10
_____________________________________________
1 250 487
D 21 C
9/00
D 21 H
11/20
+ (22) 00991473.0
14.11.00
BUCKMAN LABORATORIES INTERNATIONAL, INC.
1256 North McLean Boulevard
Memphis TN 38108-0305(US);
(54) PROCEDES DE FABRICATION DE PAPIER UTILISANT DES
COMBINAISONS D'ENZYME ET DE POLYMERE
(30) 19.11.99 US 166330 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 373 634
(51) D 21 F
1/00
D 21 F
3/02
D 21 F
7/08
D 21 F
7/10
(21) + (22) 02717624.7
13.03.02
(73) ALBANY INTERNATIONAL CORP.
1373 Broadway
Albany New York 12204(US);
(54) Basisstructuur voro genaaid weefsel voor de
productie van papier
(30) 29.03.01 US 821925
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 731 665
D 21 F
5/18
D 21 G
9/00
+ (22) 06111159.7
15.03.06
VOITH PATENT G.M.B.H.
Sankt Pöltener Strasse 43
89522 Heidenheim(DE);
(54) Dispositif de séchage par
impact-TRADUCTION-Impingement-Trocknungsanordnung
(30) 08.06.05 DE 102005026312
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 024 568
(51) D 21 F
11/08
D 21 H
27/30
D 21 H
21/42
D 21 H
21/44
D 21 H
27/32
(21) + (22) 07823503.3
05.06.07
(73) ARJOWIGGINS SECURITY
117 Quai du Président Roosevelt
92130 ISSY LES MOULINEAUX(FR);
(54) MATÉRIAU EN FEUILLE COMPORTANT UNE FENÊTRE, SON
PROCÉDÉ DE FABRICATION, ET DOCUMENT DE SÉCURITÉ LE
COMPRENANT
(30) 06.06.06 FR 0604975
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 540 078
D 21 G
7/00
+ (22) 03795022.7
28.07.03
VOITH PATENT G.M.B.H.
Sankt Pöltener Strasse 43
89522 Heidenheim(DE);
(54) DISPOSITIF ET PROCEDE DE PRODUCTION ET/OU TRAITEMENT
D'UNE BANDE DE MATIERE
FIBREUSE-TRADUCTION-EINRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR
HERSTELLUNG UND/ODER BEHANDLUNG EINER FASERSTOFFBAHN
(30) 10.09.02 DE 10241944
(45) 08.09.10
139
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
1 250 487
D 21 H
11/20
D 21 C
9/00
+ (22) 00991473.0
14.11.00
BUCKMAN LABORATORIES INTERNATIONAL, INC.
1256 North McLean Boulevard
Memphis TN 38108-0305(US);
(54) PROCEDES DE FABRICATION DE PAPIER UTILISANT DES
COMBINAISONS D'ENZYME ET DE POLYMERE
(30) 19.11.99 US 166330 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 407 078
D 21 H
25/00
D 21 H
21/14
+ (22) 02739620.9
04.06.02
BUCKMAN LABORATORIES INTERNATIONAL, INC.
1256 North McLean Boulevard
Memphis TN 38108-0305(US);
(54) ADHESIFS DE CREPAGE POLYMERE ET PROCEDES DE CREPAGE
UTILISANT CES ADHESIFS
(30) 05.06.01 US 295951 P
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 416 087
D 21 H
23/48
D 21 H
19/82
+ (22) 03023090.8
15.10.03
DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.
Washington Street - 1790 Building
Midland MI 48674(US);
(54) Procédé de fabricatioon d'un substrat revetu par
couches multiples avec propriétés de barriére
ameliorées
(30) 15.10.02 WO PCT/US02/329
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 454 015
D 21 H
21/54
+ (22) 02799771.7
04.12.02
ARJOWIGGINS RIVES
Usine de Rives BP 37
38140 Rives Sur Fure(FR);
(54) FEUILLE AYANT UN TOUCHER RUGUEUX
(30) 04.12.01 FR 0115661
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 638 683
(51) D 21 H
23/44
B 01 J
20/30
A 61 F
13/15
(21) + (22) 04738563.8
26.05.04
(73) SAUERESSIG G.M.B.H. + CO.
Gutenbergstrasse 1-3
D-48691 Vreden(DE);
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UN PRODUIT FIBREUX CONTENANT
UN ABSORBEUR-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN
EINES ABSORBERHALTIGEN FASERPRODUKTES
(30) 24.06.03 DE 10328567
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 923 211
(51) D 21 H
27/28
B 32 B
27/04
B 32 B
29/04
(21) + (22) 07033539.3
31.10.07
(73) SUDDEKOR G.M.B.H.
Gottlieb-Daimler-Str. 6
89150 Laichingen(DE);
(54) MATÉRIAUX DE REVÊTEMENT AINSI QUE PROCÉDÉ DE
FABRICATION DE TELS MATÉRIAUX DE
REVÊTEMENT-TRADUCTION-BESCHICHTUNGSMATERIALIEN SOWIE
VERFAHREN ZUM HERSTELLEN SOLCHER
BESCHICHTUNGSMATERIALIEN
(30) 20.11.06 DE 102006054890
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 024 568
(51) D 21 H
27/30
D 21 H
21/42
D 21 H
21/44
D 21 H
27/32
D 21 F
11/08
(21) + (22) 07823503.3
05.06.07
(73) ARJOWIGGINS SECURITY
117 Quai du Président Roosevelt
92130 ISSY LES MOULINEAUX(FR);
(54) MATÉRIAU EN FEUILLE COMPORTANT UNE FENÊTRE, SON
PROCÉDÉ DE FABRICATION, ET DOCUMENT DE SÉCURITÉ LE
COMPRENANT
(30) 06.06.06 FR 0604975
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 070 991
D 21 H
17/67
C 09 C
1/02
+ (22) 07123077.5
12.12.07
OMYA DEVELOPMENT A.G.
Baslerstrasse 42
4665 Oftringen(CH);
(54) Procédé de fabrication de carbonate de calcium
précipité à réaction en surface
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 155 963
(51) D 21 H
21/40
D 21 H
21/48
G 07 D
7/00
B 42 D
15/00
B 42 D
15/10
(21) + (22) 08735150.8
10.04.08
(73) GIESECKE & DEVRIENT G.M.B.H.
Prinzregentenstrasse 159
81677 München(DE);
(54) ÉLÉMENT DE SÉCURITÉ
TRANSPARENT-TRADUCTION-DURCHSICHTSSICHERHEITSELEMENT
(30) 25.04.07 DE 102007019522
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 588 815
(51) D 21 J
1/06
F 16 L
59/00
B 65 D
81/38
B 27 N
3/04
D 04 H
1/08
D 04 H
1/42
D 04 H
1/54
(21) + (22) 05370007.6
20.04.05
(73) UNIVERSITE DE PICARDIE JULES VERNE
Chemin du Thil
80025 Amiens Cedex 1 (FR);
INSTITUT TECHNIQUE DU LIN
15 rue du Louvre
75001 Paris(FR)
(54) Procédé de fabrication de feutres végétaux à partir
d'étoupes
(30) 21.04.04 FR 0404215
(45) 08.09.10
_____________________________________________
**********************************************************
**********************************************************
SECTION E : CONSTRUCTIONS FIXES
SECTIE E : VASTE CONSTRUCTIES
**********************************************************
**********************************************************
(11) 1 840 072
(51) E 01 B
25/24
B 66 C
7/06
B 66 C
19/00
(21) + (22) 07004412.8
03.03.07
(73) NOELL CRANE SYSTEMS G.M.B.H.
Albert-Einstein-Strasse 3
97080 Würzburg(DE);
(54) Grue dotée d'un bras et d'une bande de déroulement
pour les chariots porte câbles-TRADUCTION-Kran mit
Ausleger und Laufbahn für den Leitungswagen
(30) 31.03.06 DE 102006015430
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 984 566
(51) E 01 B
7/02
(21) + (22) 07701279.7
140
26.01.07
(73) VAE EISENBAHNSYSTEME GMBH
Alpinestrasse 1
8740 Zeltweg (AT);
VAE GMBH
Rotenturmstrasse 5-10
1010 Wien(AT)
(54) DIPOSITIF DE LEVAGE D'UNE LAME
D'AIGUILLE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUM ANHEBEN EINER
ZUNGENSCHIENE
(30) 14.02.06 AT 1082006 U
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 022 698
E 01 B
35/12
B 61 L
23/04
+ (22) 08013222.8
23.07.08
ROGENER, BALDUR
Im Herrschaftsbruch 25
76356 Weingarten(DE);
(54) Procédé et système de surveillance destinés à guider
le fonctionnement de trajectoires de
rails-TRADUCTION-Verfahren und Überwachungssystem
zur Betriebsführung von Schienen-Fahrwegen
(30) 24.07.07 DE 102007034504
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 249 543
(51) E 02 D
29/14
E 05 C
5/00
E 05 B
17/20
(21) + (22) 02290933.7
12.04.02
(73) SAINT-GOBAIN PAM
91 Avenue de la Libération
54000 Nancy(FR);
(54) Dispositif de verrouillage mutuel de deux éléments,
notamment un élément de recouvrement sur un élément
formant cadre support
(30) 13.04.01 FR 0105141
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 698 733
E 02 D
5/08
+ (22) 05002205.2
02.02.05
CONTEXO A.G.
Birkenmatt 1
6343 Rotkreuz-Zug(CH);
(54) Paroi métallique constituée de
palplanches-TRADUCTION-Kombi-Spundwand
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 726 718
E 02 D
5/36
+ (22) 06007994.4
18.04.06
SOILMEC S.P.A.
Via Dismano 5819
47023 Cesena Forli(IT);
(54) Mèche de refoulement pour la réalisation d'un pieu
dans le sol
(30) 20.05.05 IT TO20050347
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 748 108
E 02 D
5/38
+ (22) 06117715.0
24.07.06
SOLETANCHE FREYSSINET
133 Boulevard National
92500 Rueil Malmaison(FR);
(54) Tarière à ergot mobile pour réaliser un forage
(30) 28.07.05 FR 0508057
18.04.06 GB 0607612
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 805 395
E 02 D
5/80
E 21 D
20/02
+ (22) 05810675.8
21.10.05
MINOVA INTERNATIONAL LTD
Brookstreet Des Roches
1 Des Roches Square Witan Way Witney Oxon OX28
4LF(GB);
(54) PROCEDE DE POSE D'ANCRES DE
ROCHE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM SETZEN VON
GESTEINSANKERN
(30) 21.10.04 DE 102004051498
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 809 817
E 02 D
3/12
E 21 B
33/138
+ (22) 05799084.8
24.10.05
URETEK S.R.L.
Via Dosso del Duca 16
37021 Bosco Chiesanuova (Verona)(IT);
(54) PROCEDE POUR SATURER DES CAVITES PRESENTES DANS UNE
MASSE DE SOL OU DANS UN CORPS EN GENERAL
(30) 09.11.04 IT MI20042149
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 862 596
(51) E 02 D
5/46
E 02 D
3/12
E 02 D
19/18
(21) + (22) 07106212.9
16.04.07
(73) TREVI S.P.A.
Via Dismano 5819
I-47023 Cesena (Forli)(IT);
(54) Procédé et plante pour la consolidation du sol par
l'injection de liquide dans le sol
(30) 14.04.06 IT RE20060050
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 974 101
E 02 D
5/04
+ (22) 06841463.0
19.12.06
ARCELORMITTAL COMMERCIAL RPS S.A R.L.
66 rue de Luxembourg
4221 Esch-sur-Alzette(LU);
(54) SPUNDBOHLE IN DOPPEL-T-FORM
(30) 17.01.06 DE 102006002241
09.03.06 LU 91227
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 056 105
E 02 D
1/02
G 01 N
33/24
+ (22) 08354078.1
22.10.08
IMS RN - INGENIERIE DES MOUVEMENTS DE SOL ET DES
RISQUES NATURELS
9 Rue Aristide Bergès Parc d'Activités de Pré Millet
38330 Montbonnot Saint Martin(FR);
(54) Dispositif de mesure de l'érosion du sol à un niveau
inférieur à la surface et procédé de mesure
(30) 31.10.07 FR 0707668
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 109 701
E 02 D
29/14
+ (22) 07871873.1
31.10.07
NORINCO
Z.I. de Marivaux
60149 Saint Crepin Ibouvillers(FR);
(54) DISPOSITIF DE FERMETURE POUR REGARD DE CHAUSSÉE À
CADRE DE SUPPORT D'UN PANNEAU MONTÉ ARTICULÉ SUR LE
CADRE PAR DES MOYENS D'ARTICULATION INDÉMONTABLES
(30) 06.11.06 FR 0654742
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 136 001
E 02 D
29/02
E 02 D
17/20
+ (22) 08158716.4
20.06.08
BETAFENCE HOLDING NV
Deerlijkstraat 58A
8550 Zwevegem(BE);
(54) Schanskorf
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 167 736
E 02 D
29/12
E 02 D
29/14
+ (22) 08827054.1
11.07.08
NORINCO
Z.I. de Marivaux
60149 Saint Crepin Ibouvillers(FR);
(54) DISPOSITIF DE VOIRIE À CADRE DE SUPPORT ET ÉLÉMENT
DE COURONNEMENT, TEL QU'UN TAMPON OU COUVERCLE,
MONTÉ ARTICULÉ À BASCULEMENT SUR LE CADRE
(30) 18.07.07 FR 0756587
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 616 997
(51) E 02 F
9/22
F 15 B
11/044
F 15 B
11/16
(21) + (22) 05015152.1
12.07.05
(73) BOSCH REXROTH A.G.
Heidehofstrasse 31
70184 Stuttgart(DE);
(54) Dispositif hydraulique de
contrôle-TRADUCTION-Hydraulische Steueranordnung
(30) 13.07.04 DE 102004033891
(45) 15.09.10
_____________________________________________
FÜR SCHNELLWECHSELVORRICHTUNGEN
(30) 28.11.05 DE 102005056505
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 806 458
(51) E 03 B
3/00
B 65 D
88/76
E 03 F
11/00
(21) + (22) 06000238.3
06.01.06
(73) ROTH, MANFRED
Steinweg 5
35232 Dautphetal(DE);
(54) Réservoir en plastique-TRADUCTION-Kunststoff-Tank
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 015 851
(51) E 03 B
7/10
A 62 C
35/02
A 62 C
35/68
(21) + (22) 06807657.9
30.10.06
(73) FOGTEC BRANDSCHUTZ G.M.B.H. & CO. KG
Schanzenstrasse 19a
51063 Köln(DE);
(54) RÉCIPIENT RÉSISTANT AU GEL POUR FLUIDE
D'EXTINCTION-TRADUCTION-FROSTSICHERER BEHÄLTER FÜR
LÖSCHFLUID
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 595 037
E 03 D
9/03
+ (22) 03815832.5
23.12.03
RE.LE.VI. S.P.A.
Via Postumia 1
46040 Rodigo (Mantova)(IT);
(54) DISTRIBUTEUR DE SUBSTANCES ACTIVES LIQUIDES
MULTIPLES POUR CUVETTE DE W.C.
(30) 17.02.03 IT RE20030016
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 780 343
E 03 D
9/03
E 03 D
9/052
+ (22) 06122821.9
24.10.06
VIEGA G.M.B.H. & CO. KG
Ennester Weg 9
57439 Attendorn(DE);
(54) Chasse d'eau avec un dispositif pour fournir un
détergent et/ou un
parfum-TRADUCTION-Sanitärspüleinrichtung mit einer
Vorrichtung zum Zuführen von Reinigungsmitteln
und/oder Duftstoffen
(30) 27.10.05 DE 202005016945
28.10.05 DE 202005017056
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 995 386
E 03 D
5/092
+ (22) 07405153.3
25.05.07
GEBERIT INTERNATIONAL A.G.
Schachenstrasse 77
8645 Jona(CH);
(54) Dispositif de fixation pour une garniture de purge
et garniture de purge dotée d'un tel dispositif de
fixation tout comme procédé de montage d'une telle
garniture de purge-TRADUCTION-Betätigungsvorrichtung
für eine Auslaufgarnitur und Auslaufgarnitur mit
einer solchen Betätigungsvorrichtung sowie Verfahren
zum Montieren einer solchen Auslaufgarnitur
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 669 500
E 03 F
9/00
+ (22) 04029029.8
08.12.04
STEINHARDT G.M.B.H.
Röderweg 10
65232 Taunusstein(DE);
(54) Dispositif pour la chasse des égouts comprenant un
joint-TRADUCTION-Schwallspülvorrichtung zum Reinigen
von Kanälen, die eine Dichtung aufweist
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 741 842
E 02 F
9/28
+ (22) 04724300.1
30.03.04
METALOGENIA, S.A.
Carretera Nacional II Km. 636 6
E-08330 Premia de Mar Barcelona(ES);
(54) Inrichting voor het afneembaar bevestigen van twee
mechanische onderdelen op elkaar
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 806 458
(51) E 03 F
11/00
E 03 B
3/00
B 65 D
88/76
(21) + (22) 06000238.3
06.01.06
(73) ROTH, MANFRED
Steinweg 5
35232 Dautphetal(DE);
(54) Réservoir en plastique-TRADUCTION-Kunststoff-Tank
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
1 954 886
E 02 F
3/36
+ (22) 06805402.2
12.10.06
RIEDLBERGER, ROBERT
Eulenthaler Strasse 14
85302 Singenbach(DE);
(54) DISPOSITIF DE CENTRAGE POUR DISPOSITIFS DE
REMPLACEMENT RAPIDE-TRADUCTION-ZENTRIERVORRICHTUNG
141
2 067 902
E 03 F
3/04
E 03 F
5/04
+ (22) 07405347.1
07.12.07
GEBERIT INTERNATIONAL A.G.
Schachenstrasse 77
8645 Jona(CH);
(54) Procédé d'intégration d'une évacuation dans un
sous-sol, évacuation dotée d'un bac d'évacuation
ainsi que sols de bâtiments dotés d'une telle
évacuation-TRADUCTION-Verfahren zum Einbau eines
Ablaufs in einen Unterlagsboden, Ablauf mit einer
Ablaufwanne sowie Gebäudeboden mit einem solchen
Ablauf
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 223 031
(51) E 04 B
1/78
B 32 B
5/26
D 21 H
13/40
D 04 H
13/00
(21) + (22) 02000461.0
08.01.02
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER G+H A.G.
Bürgermeister-Grünzweig-Strasse 1
67059 Ludwigshafen(DE);
(54) Elément d'isolation en laine minérale et procédé de
fabrication-TRADUCTION-Dämmstoffelement aus
Mineralwolle sowie Verfahren zu dessen Herstellung
(30) 09.01.01 DE 10100640
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 558 824
(51) E 04 B
9/18
E 04 D
13/03
E 06 B
3/34
(21) + (22) 03735329.9
30.06.03
(73) VKR HOLDING A/S
Breeltevej 18
2970 Hørsholm(DK);
(54) TABATIERE ANTIVOL
(30) 05.07.02 DK 200201065
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 582 643
E 04 B
2/96
+ (22) 05006614.1
24.03.05
FRENER & REIFER METALLBAU GMBH
Alfred-Ammon-Strasse 31
39042 Brixen(IT);
(54) Système de montant/traverse avec les appuis moins
évidents-TRADUCTION-Pfosten-Riegel-System mit
geringer Ansichtsbreite
(30) 01.04.04 DE 102004016215
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 582 645
(51) E 04 B
9/00
E 04 B
9/06
B 32 B
5/16
B 32 B
19/06
(21) + (22) 05001306.9
22.01.05
(73) DEUTSCHE ROCKWOOL MINERALWOLL G.M.B.H. & CO. OHG
Rockwool Strasse 37-41
45966 Gladbeck(DE);
(54) Faux plafond-TRADUCTION-Abgehängte Decke
(30) 31.03.04 DE 202004005298
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 618 238
(51) E 04 B
1/74
C 03 C
27/10
C 09 J
177/00
D 04 H
1/42
D 04 H
1/58
C 09 J
177/06
C 08 K
7/14
(21) + (22) 04742522.8
16.04.04
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER
Les Miroirs
18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) COMPOSITION D ENCOLLAGE DE FIBRES MINERALES
RENFERMANT UN POLYACIDE CARBOXYLIQUE ET UNE
POLYAMINE, PROCEDE DE PREPARATION, ET PRODUITS
RESULTANTS
(30) 16.04.03 FR 0304750
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 683 925
E 04 B
1/76
+ (22) 06000632.7
12.01.06
BRAUN, AUGUST
Quellenstrasse 22
8200 Schaffhausen(CH);
(54) Élément d'isolation pour la surface intérieure d'une
ouverture d'un bâtiment-TRADUCTION-Wärmedämmelement
für die Laibung von Gebäudeöffnungen
(30) 14.01.05 DE 102005001913
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 741 850
(51) E 04 B
9/20
F 16 B
37/04
E 04 B
1/58
F 16 B
7/04
E 04 B
9/10
E 04 B
9/14
(21) + (22) 06116905.8
10.07.06
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER
18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) Elément de raccordement de fourrures pour doublage
de paroi
(30) 08.07.05 FR 0552116
(45) 08.09.10
_____________________________________________
142
(11)
(51)
(21)
(73)
1 767 078
E 04 B
2/14
H 05 K
9/00
+ (22) 05755653.2
01.06.05
ZIEGELWERK BELLENBERG WIEST G.M.B.H. & CO. KG
Tiefenbacher Strasse 1
89287 Bellenberg (DE);
ULLERMANN, KLAUS
Raubershofer Weg 8
91126 Schwabach(DE)
(54) MATERIAU DE CONSTRUCTION COMPORTANT UNE GARNITURE
ISOLANTE ET/OU DE PROTECTION CONTRE LE BROUILLARD
ELECTRONIQUE-TRADUCTION-BAUMATERIAL MIT EINER VOR
ELEKTROSMOG SCHÜTZENDEN UND/ODER WÄRMEDÄMMENDEN
AUSRÜSTUNG
(30) 01.06.04 DE 202004008746
04.03.05 DE 102005009860
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 774 114
E 04 B
1/80
+ (22) 05792033.2
25.07.05
SAINT-GOBAIN ISOVER
Les Miroirs
18 rue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) PANNEAU ISOLANT A REVETEMENT PARE-AIR/PLUIE ET
REVETEMENT HYDROFUGE
(30) 26.07.04 US 898740
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 801 314
(51) E 04 B
1/68
E 04 F
15/02
E 04 F
19/06
(21) + (22) 06026055.1
15.12.06
(73) HERM. FRIEDR. KUNNE G.M.B.H. & CO.
Römerweg 9
58513 Lüdenscheid(DE);
(54) Système de rails profilés pour recouvrir des joints
de dilatation et/ou finir les bords d'éléments de
revêtement de sol-TRADUCTION-Profilschienensystem
zum Überbrücken von Dehnungsfugen und/oder als
Randabschluss bei Bodenbelagselementen
(30) 21.12.05 DE 202005020074
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 006 462
(51) E 04 B
1/86
E 04 B
1/90
G 10 K
11/168
E 04 C
2/16
(21) + (22) 08005639.3
26.03.08
(73) KNAUF INSULATION GMBH
Industriestrasse 18
9586 Fürnitz(AT);
(54) Plaque multicouche
acoustique-TRADUCTION-Akustik-Mehrschichtplatte
(30) 20.06.07 AT 3852007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 050 548
(51) E 04 B
7/22
E 04 C
2/04
E 04 B
7/20
B 28 B
1/50
B 28 B
11/24
B 28 B
13/02
B 28 B
23/02
(21) + (22) 08166560.6
14.10.08
(73) XELLA BAUSTOFFE G.M.B.H.
Franz-Haniel-Platz 6-8
47119 Duisburg(DE);
(54) Procédé de fabrication d'un élément de construction
pour panneaux de toiture ou muraux
autoporteurs-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung
eines Montagebauteils für selbsttragende Dachtafeln
oder Wandplatten
(30) 18.10.07 DE 102007049951
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 113 046
(51) E 04 B
2/82
A 47 K
3/28
A 47 K
3/30
A 47 K
3/34
A 47 K
3/36
(21) + (22) 08751487.3
28.02.08
(73) CESANA S.P.A.
Via Vincenzo Monti 2
20123 Milano(IT);
(54) Scheidingswandconstructie
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 601 842
E 04 C
5/16
E 04 C
5/06
+ (22) 04718614.3
09.03.04
FACHHOCHSCHULE GIESSEN-FRIEDBERG
Wiesenstrasse 14
35390 Giessen(DE);
(54) ELEMENTS D'ARMATURE ET PIECES EN BETON ARME OU
PRECONTRAINT PRODUITES AVEC CES ELEMENTS
D'ARMATURE-TRADUCTION-BEWEHRUNGSELEMENTE UND DAMIT
HERGESTELLTE STAHL- ODER SPANNBETONTEILE
(30) 10.03.03 DE 10310715
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 997 976
(51) E 04 C
3/09
F 16 B
12/00
E 04 C
3/07
E 04 C
3/04
(21) + (22) 08103881.2
09.05.08
(73) HILTI AKTIENGESELLSCHAFT
Feldkircherstrasse 100
9494 Schaan(LI);
(54) Rail profilé-TRADUCTION-Profilschiene
(30) 30.05.07 DE 102007000296
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 006 462
(51) E 04 C
2/16
E 04 B
1/86
E 04 B
1/90
G 10 K
11/168
(21) + (22) 08005639.3
26.03.08
(73) KNAUF INSULATION GMBH
Industriestrasse 18
9586 Fürnitz(AT);
(54) Plaque multicouche
acoustique-TRADUCTION-Akustik-Mehrschichtplatte
(30) 20.06.07 AT 3852007
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 050 548
(51) E 04 C
2/04
E 04 B
7/20
B 28 B
1/50
B 28 B
11/24
B 28 B
13/02
B 28 B
23/02
E 04 B
7/22
(21) + (22) 08166560.6
14.10.08
(73) XELLA BAUSTOFFE G.M.B.H.
Franz-Haniel-Platz 6-8
47119 Duisburg(DE);
(54) Procédé de fabrication d'un élément de construction
pour panneaux de toiture ou muraux
autoporteurs-TRADUCTION-Verfahren zur Herstellung
eines Montagebauteils für selbsttragende Dachtafeln
oder Wandplatten
(30) 18.10.07 DE 102007049951
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 558 824
(51) E 04 D
13/03
E 06 B
3/34
E 04 B
9/18
(21) + (22) 03735329.9
30.06.03
(73) VKR HOLDING A/S
Breeltevej 18
2970 Hørsholm(DK);
(54) TABATIERE ANTIVOL
(30) 05.07.02 DK 200201065
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 970 498
(51) E 04 D
13/04
E 04 D
13/158
E 04 D
13/15
(21) + (22) 08004333.4
10.03.08
(73) GUTJAHR, WALTER
Philipp-Reis-Strasse 5-7
64404 Bickenbach(DE);
(54) Assemblage de profilés de bordure pour balcons,
terrasses et similaires avec
dalles-TRADUCTION-Abschlussprofilanordnung für
Balkone, Terassen und dergleichen mit Plattenbelägen
(30) 13.03.07 DE 202007003706
23.03.07 DE 202007004298
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 775
(51) E 04 D
1/26
E 04 D
5/02
C 09 D
175/04
(21) + (22) 07008377.9
25.04.07
(73) IKO EUROPE
D'Herbouvillekaai 80
2020 Antwerpen(BE);
(54) Couche supérieure flexible et membrane ou bardeau de
toiture l'incorporant
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 042 280
E 04 D
15/04
B 26 F
1/32
+ (22) 08165318.0
26.09.08
SOCQUET-JUGLARD, SERGE
1429 route de Saint Gervais
74920 Combloux(FR);
(54) Outil de perçage de tôles
(30) 27.09.07 FR 0757907
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 048 302
E 04 D
13/068
+ (22) 08017170.5
30.09.08
UMICORE
Rue du Marais 31
1000 Brussels(BE);
(54) Couvre-joint pour gouttière métallique
(30) 11.10.07 EP 07019890
(45) 29.09.10
_____________________________________________
143
(11)
(51)
(21)
(73)
1 476 616
E 04 F
15/04
+ (22) 03702229.0
14.02.03
YEPP NV
Zierenbosstraat 2
2300 Turnhout(BE);
(54) Vloerelement
(30) 14.02.02 BE 200200095
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 541 776
E 04 F
10/06
+ (22) 04024595.3
15.10.04
WEINOR G.M.B.H. & CO. KG
Mathias-Brüggen-Strasse 110
50784 Köln(DE);
(54) Bevestiginsprofiel-TRADUCTION-Befestigungsprofil
(30) 08.12.03 DE 10357599
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 801 314
(51) E 04 F
19/06
E 04 B
1/68
E 04 F
15/02
(21) + (22) 06026055.1
15.12.06
(73) HERM. FRIEDR. KUNNE G.M.B.H. & CO.
Römerweg 9
58513 Lüdenscheid(DE);
(54) Système de rails profilés pour recouvrir des joints
de dilatation et/ou finir les bords d'éléments de
revêtement de sol-TRADUCTION-Profilschienensystem
zum Überbrücken von Dehnungsfugen und/oder als
Randabschluss bei Bodenbelagselementen
(30) 21.12.05 DE 202005020074
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 867 805
E 04 F
13/08
+ (22) 07011456.6
12.06.07
GRAWE, BERND
Lennestrasse 5
45701 Herten(DE);
(54) Procédé et outil pour l'installation des éléments de
construction, notamment des panneaux isolants, à un
mur-TRADUCTION-Verfahren und Vorrichtung zur Montage
von Bauteilen, insbesondere Dämmstoffplatten, an
einer Wand
(30) 13.06.06 DE 102006027628
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 916 357
E 04 F
15/024
H 02 G
3/38
+ (22) 07019113.5
28.09.07
OBO BETTERMANN G.M.B.H. & CO. KG
Hüingser Ring 52
58710 Menden(DE);
(54) In de hoogte verstelbaar
steunelement-TRADUCTION-Höhenverstellbares
Stützelement
(30) 20.10.06 DE 102006050976
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 947 261
E 04 F
19/06
+ (22) 08000141.5
05.01.08
FIEDLER, KARL-HEINZ
Liesenfelder Strasse 19
56281 Emmelshausen(DE);
(54) Rail profilé pour recouvrir des joints de dilatation
et/ou finir les bords de revêtements de
sol-TRADUCTION-Profilschiene zur Abdeckung von Fugen
zwischen angrenzenden Bodenbelägen oder zum
seitlichen Abgrenzen eines Bodenbelags
(30) 17.01.07 DE 202007000716
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 985 378
(51) E 04 F
21/00
E 04 F
15/12
E 04 F
21/20
E 04 F
21/22
E 04 F
21/24
A 01 D
37/00
A 01 D
39/00
A 01 D
41/00
A 01 D
42/00
A 47 L
11/32
A 47 L
11/33
A 63 H
30/04
B 05 D
3/12
B 44 C
7/02
C 04 B
41/48
(21) + (22) 08004131.2
06.03.08
(73) REUTER, WERNER
Eichbühl 5
72505 Krauchwies(DE);
(54) Dispositif d'aération de revêtements de
sol-TRADUCTION-Vorrichtung zum Entlüften von
Bodenbeschichtungen
(30) 28.04.07 DE 202007006144
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 025 830
(51) E 04 F
19/08
E 04 F
15/024
(21) + (22) 07015658.3
09.08.07
(73) KNAUF ALUTOP G.M.B.H.
Overweg 14
59494 Soest(DE);
(54) Bande de séparation pour
jointoiement-TRADUCTION-Trennleistenvorrichtung
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 644 595
E 04 G
17/04
+ (22) 04762335.0
02.07.04
PERI G.M.B.H.
Rudolf-Diesel-Strasse 19
89264 Weissenhorn(DE);
(54) COFFRAGE AVEC DISPOSITIF DE
SERRAGE-TRADUCTION-SCHALUNG MIT EINHAKBARER
SPANNSCHLOSSVORRICHTUNG
(30) 05.07.03 DE 10330462
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 765 716
(51) E 04 G
21/28
E 04 H
15/02
B 66 C
23/18
(21) + (22) 05769804.5
06.07.05
(73) WOBBEN, ALOYS
Argestraße 19
26607 Aurich(DE);
(54) INSTALLATION DE FABRICATION ET/OU DE MONTAGE DE
PRODUITS-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG
UND/ODER MONTAGE VON GÜTERN
(30) 07.07.04 DE 102004032945
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 316
(51) E 04 G
21/04
B 66 C
23/34
B 65 G
53/32
(21) + (22) 06760784.6
11.07.06
(73) EHRENLEITNER, FRANZ
Sommerhalde 36
72213 Altensteig-Walddorf(DE);
(54) FLECHE PLIANTE-TRADUCTION-FALTBARER AUSLEGER
(30) 05.07.06 AT 11432006
29.07.05 AT 12842005
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 017 054
(51) E 04 G
21/04
F 16 L
11/04
F 16 L
57/06
B 29 C
41/04
B 29 C
41/22
B 28 C
5/42
(21) + (22) 08011317.8
21.06.08
(73) ARTHUR HABERMANN G.M.B.H. & CO. KG
Goethestrasse 12
58453 Witten/Ruhr(DE);
(54) Usine de béton de transport dotée d'un tuyau à béton
en polyuréthane-TRADUCTION-Transportbetonwerk mit
Polyurethan-Betonschlauch
(30) 20.07.07 DE 102007034067
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 765 716
(51) E 04 H
15/02
B 66 C
23/18
E 04 G
21/28
(21) + (22) 05769804.5
06.07.05
(73) WOBBEN, ALOYS
Argestraße 19
26607 Aurich(DE);
(54) INSTALLATION DE FABRICATION ET/OU DE MONTAGE DE
PRODUITS-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG
UND/ODER MONTAGE VON GÜTERN
(30) 07.07.04 DE 102004032945
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 125 428
E 04 H
1/12
B 60 P
3/00
+ (22) 08707658.4
11.02.08
KARCHER FUTURETECH G.M.B.H.
Max-Eyth-Strasse 35
71364 Winnenden(DE);
(54) MODULE CONTENEUR MOBILE POUR SERVICE EN CAMPAGNE
MILITAIRE ET/OU HUMANITAIRE-TRADUCTION-MOBILES
CONTAINERMODUL FÜR MILITÄRISCHE UND/ODER HUMANITÄRE
FELDEINSÄTZE
(30) 21.02.07 DE 102007009393
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 126 251
E 04 H
6/06
B 66 F
7/16
+ (22) 07723575.2
24.03.07
OTTO WOHR G.M.B.H.
Mirander Strasse 44
70825 Korntal-Münchingen 1(DE);
(54) SYSTÈME DE STATIONNEMENT POUR VÉHICULES
AUTOMOBILES-TRADUCTION-ABSTELLVORRICHTUNG FÜR
KRAFTFAHRZEUGE
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 249 543
(51) E 05 B
17/20
E 02 D
29/14
E 05 C
5/00
(21) + (22) 02290933.7
12.04.02
(73) SAINT-GOBAIN PAM
91 Avenue de la Libération
54000 Nancy(FR);
(54) Dispositif de verrouillage mutuel de deux éléments,
notamment un élément de recouvrement sur un élément
formant cadre support
(30) 13.04.01 FR 0105141
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 516 149
(51) E 05 B
65/00
E 05 C
3/14
F 25 D
23/02
(21) + (22) 03732529.7
04.06.03
(73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) APPAREIL FRIGORIFIQUE A OUVERTURE DE PORTE
ASSISTEE-TRADUCTION-KÄLTEGERÄT MIT TÜRÖFFNUNGSHILFE
(30) 14.06.02 DE 10226620
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 784 794
E 05 B
47/00
G 07 C
9/00
+ (22) 05774747.9
28.07.05
ENOCEAN G.M.B.H.
Kolpingring 18a
82041 Oberhaching(DE);
(54) SYSTEME ELECTRONIQUE, AUTONOME EN TERMES
D'ENERGIE-TRADUCTION-ENERGIEAUTARKES ELEKTRONISCHES
SYSTEM
(30) 03.08.04 DE 102004037587
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 815 094
E 05 B
65/32
+ (22) 05796976.8
17.10.05
VALEO SECURITE HABITACLE S.A.S.
42 rue Le Corbusier - Europarc
94042 Créteil Cédex(FR);
(54) SERRURE POUR PÊNE A DEUX CRANS DE FERMETURE
DISPOSANT D'UN SEUL COMMUTATEUR
(30) 02.11.04 FR 0411669
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 048 306
E 04 H
4/16
+ (22) 08305426.2
28.07.08
KOKIDO LIMITED
Unit 1319 Sunbeam 27 Shing Yip Street Kwun Tong
Kowloon Hong Kong(CN);
(54) Dispositif de nettoyage automatique d'une surface
submergée dans un liquide
(30) 08.10.07 FR 0758136
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 853 780
(51) E 05 B
19/04
G 07 C
9/00
H 01 H
9/02
(21) + (22) 06723115.9
24.02.06
(73) HUF HULSBECK & FURST G.M.B.H. & CO. KG
Steeger Strasse 17
42551 Velbert(DE);
(54) CLE ELECTRONIQUE-TRADUCTION-ELEKTRONISCHER SCHLÜSSEL
(30) 02.03.05 DE 102005009405
31.03.05 DE 102005014563
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 093 351
(51) E 04 H
4/12
B 01 D
35/26
B 01 D
35/30
(21) + (22) 09150844.0
19.01.09
(73) GATECH
Le Douard Parc d'activité RN 8
13420 Gemenos(FR);
(54) Local technique de piscine semi enterré avec paroi
de cuve de filtration intégrée
(30) 19.02.08 FR 0851040
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
144
1 873 334
E 05 B
47/06
B 66 B
13/16
+ (22) 07011894.8
18.06.07
HANS & JOS. KRONENBERG G.M.B.H.
Kurt-Schumacher-Strasse 1
51427 Bergisch Gladbach(DE);
(54) Deursluiting-TRADUCTION-Türverschluss
(30) 29.06.06 DE 202006010217
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 946 673
(51) E 05 B
65/46
A 47 B
77/10
A 47 B
77/18
A 47 B
96/16
B 65 F
1/14
(21) + (22) 07100939.3
22.01.07
(73) PEKA-METALL A.G.
Luzernerstrasse 20
6295 Mosen(CH);
(54) Extracteur pour le logement d'un système de
récipient destiné à l'utilisation dans un élément
d'armoire d'un dispositif de
meuble-TRADUCTION-Auszugeinrichtung für die Aufnahme
eines Behältersystems zum Einsetzen in ein
Schrankelement einer Möbeleinrichtung
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 982 030
(51) E 05 B
65/12
E 05 F
5/02
E 05 F
15/12
(21) + (22) 06841413.5
18.12.06
(73) BROSE FAHRZEUGTEILE G.M.B.H. & CO. KG, COBURG
Ketschendorfer Strasse 38-50
96403 Coburg(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE COMMANDE DU MOUVEMENT DE
FERMETURE D'UN ÉLÉMENT DE CARROSSERIE DE VÉHICULES
AUTOMOBILES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM
STEUERN DER SCHLIESSBEWEGUNG EINES
KAROSSERIEBAUTEILS FÜR FAHRZEUGE
(30) 21.12.05 DE 102005061610
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 014 543
E 05 B
71/00
B 62 H
5/00
+ (22) 08159714.8
04.07.08
BATAVUS B.V.
Industrieweg 4
8444 AR Heerenveen(NL);
(54) Fiets en slotkabel
(30) 05.07.07 NL 1034101
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 019 893
(51) E 05 B
17/22
E 05 B
65/19
H 01 H
21/10
(21) + (22) 07723483.9
22.03.07
(73) HUF HULSBECK & FURST G.M.B.H. & CO. KG
Steeger Strasse 17
42551 Velbert(DE);
(54) POIGNÉE POUR L'ACTIONNEMENT ÉLECTRIQUE D'UNE
FERMETURE SUR UN ABATTANT OU UNE PORTE DANS UN
VÉHICULE-TRADUCTION-GRIFF ZUR ELEKTRISCHEN
BETÄTIGUNG EINES VERSCHLUSSES AN EINER KLAPPE ODER
EINER TÜR IN EINEM FAHRZEUG
(30) 24.05.06 DE 102006024292
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 249 543
(51) E 05 C
5/00
E 05 B
17/20
E 02 D
29/14
(21) + (22) 02290933.7
12.04.02
(73) SAINT-GOBAIN PAM
91 Avenue de la Libération
54000 Nancy(FR);
(54) Dispositif de verrouillage mutuel de deux éléments,
notamment un élément de recouvrement sur un élément
formant cadre support
(30) 13.04.01 FR 0105141
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 516 149
(51) E 05 C
3/14
F 25 D
23/02
E 05 B
65/00
(21) + (22) 03732529.7
04.06.03
(73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) APPAREIL FRIGORIFIQUE A OUVERTURE DE PORTE
ASSISTEE-TRADUCTION-KÄLTEGERÄT MIT TÜRÖFFNUNGSHILFE
(30) 14.06.02 DE 10226620
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Vélizy Villacoublay(FR)
(54) Charnière de porte avec arrêt de porte intégré
(30) 22.11.05 FR 0511806
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 084 991
(51) E 05 D
15/58
A 47 C
1/026
A 47 C
1/036
A 47 C
7/38
(21) + (22) 08169509.0
20.11.08
(73) FERDINAND LUSCH G.M.B.H. & CO. KG.
Im Brocke 11
33649 Bielefeld(DE);
(54) Armature pivotante-TRADUCTION-Schwenkbeschlag
(30) 29.01.08 DE 202008001323
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 096 247
E 05 D
15/526
+ (22) 09152009.8
04.02.09
AUG. WINKHAUS G.M.B.H. & CO. KG
August-Winkhaus-Strasse 31
48291 Telgte(DE);
(54) Dispositif de sécurité contre les fausses manoeuvres
pour une ferrure des portes ou
fenêtres-TRADUCTION-Fehlschaltsicherung für einen
Treibstangenbeschlag
(30) 26.02.08 DE 102008000407
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 103 765
E 05 D
15/526
+ (22) 09152006.4
04.02.09
AUG. WINKHAUS G.M.B.H. & CO. KG
August-Winkhaus-Strasse 31
48291 Telgte(DE);
(54) Fenêtre ou porte de fenêtre avec dispositif de
sécurité contre les fausses
manoeuvres-TRADUCTION-Fenster oder Fenstertür mit
Fehlschaltsicherung
(30) 26.02.08 DE 102008000408
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 115 255
(51) E 05 D
5/02
E 05 D
5/04
E 05 D
5/06
(21) + (22) 08775668.0
04.03.08
(73) RENAULT SAS
13-15 Quai Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) SYSTEME DE FIXATION D'UNE CHARNIERE SUR UN OUVRANT
DE VEHICULE AUTOMOBILE
(30) 06.03.07 FR 0753654
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 046 775
(51) E 05 F
15/10
G 05 B
19/39
G 05 B
19/416
(21) + (22) 00108408.6
17.04.00
(73) NOVOFERM TORMATIC G.M.B.H.
Oberste-Wilms-Str. 15 a
44309 Dortmund(DE);
(54) Unité d'entraînement pour une
porte-TRADUCTION-Antriebseinheit für ein Tor
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 574 656
E 05 F
15/16
E 05 F
15/10
+ (22) 05011657.3
05.06.03
SOMMER ANTRIEBS- UND FUNKTECHNIK G.M.B.H.
Hans-Böckler-Strasse 21-27
73230 Kirchheim/Teck(DE);
(54) Dispositif d'entaînement pour un
portail-TRADUCTION-Antriebsvorrichtung für ein Tor
(30) 17.06.02 DE 10227110
(45) 01.09.10
_____________________________________________
1 149 975
E 05 D
7/00
+ (22) 01110488.2
27.04.01
GLUSKE-BKV G.M.B.H.
Hatzfelder Strasse 161-163
42281 Wuppertal(DE);
(54) Charnière de porte ou de fenêtre-TRADUCTION-Türoder Fensterband
(30) 28.04.00 DE 20007759 U
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
(11)
(51)
(21)
(73)
145
1 788 176
E 05 D
11/10
+ (22) 06356134.4
21.11.06
MGI COUTIER
975 Route Des Burgondes
01410 Champfromier (FR);
1 713 997
E 05 F
15/16
G 05 B
9/02
+ (22) 05701384.9
09.02.05
LEOPOLD KOSTAL G.M.B.H. & CO. KG
Wiesenstrasse 47
58507 Lüdenscheid(DE);
(54) Elektrische schakelinrichting-TRADUCTION-ELEKTRISCHE
SCHALTUNGSANORDNUNG
(30) 14.02.04 DE 102004007328
(45) 15.09.10
_____________________________________________
1 730 837
E 05 F
15/16
H 02 P
27/02
+ (22) 05718234.7
21.03.05
SOMFY SAS
50 Avenue du Nouveau Monde
74300 Cluses(FR);
(54) DISPOSITIF DE COMMANDE D'UN MOTEUR D'ENTRAINEMENT DE
VOLET ROULANT
(30) 22.03.04 FR 0402927
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(54) Procédé de revêtement de profilés dièdriques et de
feuillures de battants
(30) 08.08.02 IT TV20020098
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 1 558 824
(51) E 06 B
3/34
E 04 B
9/18
E 04 D
13/03
(21) + (22) 03735329.9
30.06.03
(73) VKR HOLDING A/S
Breeltevej 18
2970 Hørsholm(DK);
(54) TABATIERE ANTIVOL
(30) 05.07.02 DK 200201065
(45) 29.09.10
_____________________________________________
1 735 199
E 05 F
15/00
B 61 B
1/02
+ (22) 05735025.8
06.04.05
THYSSENKRUPP TRANSRAPID G.M.B.H.
Henschelplatz 1
34127 Kassel(DE);
(54) DISPOSITIF DE COMMANDE D'UNE PORTE D'ACCES AUX QUAIS
MONTEE SUR LA VOIE DE COMMUNICATION D'UN VEHICULE
GUIDE SUR RAILS-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR STEUERUNG
EINER AM FAHRWEG EINES SPURGEBUNDENEN FAHRZEUGS
ANGEORDNETEN BAHNSTEIGTÜR
(30) 13.04.04 DE 102004025514
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 813 754
E 05 F
1/10
E 05 F
15/12
+ (22) 06026415.7
20.12.06
DORMA G.M.B.H. + CO. KG
DORMA Platz 1
58256 Ennepetal(DE);
(54) Ferme-porte-TRADUCTION-Obertürschliesser
(30) 31.01.06 DE 102006004661
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 840 309
E 05 F
1/10
+ (22) 07001806.4
27.01.07
HETAL-WERKE FRANZ HETTICH G.M.B.H. & CO. KG
Freudenstädter Strasse 30
72275 Alpirsbach(DE);
(54) Support de volet d'un
meuble-TRADUCTION-Klappenhalter für eine Möbelklappe
(30) 29.03.06 DE 102006014493
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 982 030
(51) E 05 F
5/02
E 05 F
15/12
E 05 B
65/12
(21) + (22) 06841413.5
18.12.06
(73) BROSE FAHRZEUGTEILE G.M.B.H. & CO. KG, COBURG
Ketschendorfer Strasse 38-50
96403 Coburg(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE COMMANDE DU MOUVEMENT DE
FERMETURE D'UN ÉLÉMENT DE CARROSSERIE DE VÉHICULES
AUTOMOBILES-TRADUCTION-VERFAHREN UND VORRICHTUNG ZUM
STEUERN DER SCHLIESSBEWEGUNG EINES
KAROSSERIEBAUTEILS FÜR FAHRZEUGE
(30) 21.12.05 DE 102005061610
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 084 358
E 05 F
15/14
+ (22) 07846329.6
14.11.07
BLASI - G.M.B.H. AUTOMATISCHE TURANLAGEN
Carl-Benz-Strasse 5-15
77972 Mahlberg(DE);
(54) PORTE COULISSANTE-TRADUCTION-SCHIEBETÜR
(30) 22.11.06 DE 102006054927
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 134 572
(51) E 05 F
15/14
B 60 J
5/06
B 60 R
16/02
H 02 G
11/00
(21) + (22) 08734825.6
28.03.08
(73) LEONI BORDNETZ-SYSTEME G.M.B.H.
Marienstrasse 7
90402 Nürnberg(DE);
(54) DISPOSITIF DE GUIDAGE DE
CÂBLAGE-TRADUCTION-LEITUNGSFÜHRUNGSEINRICHTUNG
(30) 12.04.07 DE 102007017286
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 306 514
E 06 B
9/11
E 06 B
9/80
+ (22) 02021933.3
28.09.02
REHAU A.G. + CO
Rheniumhaus
95111 Rehau(DE);
(54) Dispositif de freinage pour
stores-TRADUCTION-Bremsvorrichtung für Jalousiezüge
(30) 13.10.01 DE 20116880 U
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 388 635
(51) E 06 B
3/88
B 29 C
63/04
(21) + (22) 03016395.0
(73) TECNOPOOL SRL
Via Pastro 181
31040 Volpago( );
146
E 06 B
21.07.03
7/23
(11)
(51)
(21)
(73)
1 580 394
E 06 B
7/26
E 06 B
3/30
+ (22) 05006322.1
23.03.05
HERMANN GUTMANN WERKE A.G.
Nürnberger Strasse 57-81
91781 Weissenburg(DE);
(54) Profilé de protection contre la pluie sans
bouchon-TRADUCTION-Regenschutzschiene ohne Endkappen
(30) 24.03.04 DE 202004004648
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 644 605
E 06 B
3/273
E 06 B
3/30
+ (22) 04740577.4
02.07.04
SCHUCO INTERNATIONAL K.G.
Karolinenstrasse 1 - 15
33609 Bielefeld(DE);
(54) PROFILE COMPOSITE, A ENTRETOISE D'ISOLATION,
NOTAMMENT POUR FENETRES, PORTES ET
FACADES-TRADUCTION-VERBUNDPROFIL MIT ISOLIERSTEG,
INSBESONDERE FÜR FENSTER, TÜR UND FASSADEN
(30) 11.07.03 DE 10331382
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 650 392
E 06 B
1/60
E 06 B
1/52
+ (22) 05022727.1
18.10.05
HORMANN K.G. BRANDIS
Gewerbeallee 17
04821 Brandis(DE);
(54) Jambe d'un dormant avec moyens de fixation et
dormant ainsi equipé-TRADUCTION-Zargenholm mit
Befestigungseinrichtung sowie damit versehene Zarge
(30) 22.10.04 DE 102004051605
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 659 254
(51) E 06 B
3/54
E 06 B
3/56
E 06 B
3/66
(21) + (22) 05024524.0
10.11.05
(73) ALUPLAST G.M.B.H.
Auf der Breit 2
76227 Karlsruhe(DE);
(54) Vantail de porte ou fenêtre-TRADUCTION-Flügel für
ein Fenster oder eine Tür
(30) 18.11.04 DE 102004055800
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 764 473
(51) E 06 B
9/17
E 06 B
9/174
E 06 B
9/62
B 25 B
13/50
B 25 B
13/46
B 25 B
13/18
B 25 B
13/08
(21) + (22) 05108502.5
15.09.05
(73) CARDO ENTRANCE SOLUTIONS A.B.
Box 171
201 21 Malmö(SE);
(54) Veerspanning
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 832 708
E 06 B
9/174
+ (22) 07290284.4
06.03.07
ZURFLUH FELLER
45 Grande Rue B.P. 39
25190 Autechaux Roide(FR);
(54) Console pour supporter un arbre de volet roulant, et
montage de volet roulant avec une telle console
(30) 08.03.06 FR 0602060
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 882 806
E 06 B
9/58
E 06 B
9/80
+ (22) 07290923.7
24.07.07
ZURFLUH FELLER
45 Grande Rue B.P. 39
25190 Autechaux Roide(FR);
(54) Tulipe de volet roulant, et installation de volet
roulant comportant une telle tulipe
(30) 27.07.06 FR 0606888
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 003 279
(51) E 06 B
3/263
E 06 B
3/54
E 06 B
3/38
(21) + (22) 08352012.2
10.06.08
(73) NORSK HYDRO ASA
0240 Oslo(NO);
(54) Ouverture à chassis de type à l'italienne ou
analogue, à ouvrant caché
(30) 15.06.07 FR 0704256
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 047 053
E 06 B
7/23
+ (22) 07787349.5
11.07.07
MEISTER PLAST G.M.B.H.
Friedrich-Ebert-Str. 75
58454 Witten(DE);
(54) Deurafdichtelement met elastische
slangstukken-TRADUCTION-TÜR-DICHTUNGSELEMENT MIT
ELASTISCHEN SCHLAUCHSTÜCKEN
(30) 13.07.06 DE 202006010827
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 997 277
(51) E 21 F
17/18
G 08 B
21/02
H 04 M
1/725
H 04 W
28/18
H 04 W
8/26
H 04 W
84/08
H 04 L
12/28
(21) + (22) 07710809.0
19.03.07
(73) LICANIA GMBH
Hunziker Christoph Neulandweg 4
5036 Oberentfelden(CH);
(54) PROCEDE ET APPAREIL POUR LA COMMUNICATION ENTRE UN
GRAND NOMBRE DE STATIONS MOBILES ET UN RÉSEAU
STATIONNAIRE SOUTERRAIN-TRADUCTION-VERFAHREN UND
GERÄT ZUR KOMMUNIKATION ZWISCHEN EINER VIELZAHL VON
MOBILSTATIONEN UND EINEM STATIONÄREN NETZWERK UNTER
TAGE
(30) 21.03.06 CH 4392006
(45) 22.09.10
_____________________________________________
**********************************************************
**********************************************************
SECTION F : MECANIQUE,ECLAIRAGE,CHAUFFAGE,ARMEMENT,SAUTAGE
SECTIE F : WERKTUIGBOUW,VERLICHTING,VERWARMING,WAPENS,SPRIN
GMIDDELEN
**********************************************************
**********************************************************
(11)
(51)
(21)
(73)
2 134 916
E 06 B
3/667
F 16 B
7/04
+ (22) 08734638.3
18.03.08
KRONENBERG, MAX
Bünkenberg 2
42657 Solingen (DE);
KRONENBERG, RALF M.
Mozartstrasse 22
42781 Haan(DE)
(54) CONNECTEUR À EMBOÎTEMENT-TRADUCTION-STECKVERBINDER
(30) 02.04.07 DE 202007004924
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 557 607
(51) F 01 D
25/12
F 23 D
14/02
F 23 R
3/28
(21) + (22) 04001242.9
21.01.04
(73) SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) Brûleur avec composant refroidi, turbine à gaz et
procédé pour refroidir le
composant-TRADUCTION-Brenner mit gekühltem Bauteil,
Gasturbine sowie Verfahren zur Kühlung des Bauteils
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 1 621 288
(51) F 01 D
5/28
B 06 B
3/00
B 24 C
1/10
B 24 C
5/08
B 24 C
11/00
B 24 B
1/04
B 24 B
39/00
(21) + (22) 05300625.0
27.07.05
(73) SNECMA
2 Bld du General Martial Valin
75015 Paris(FR);
(54) Installation de grenaillage par ultrasons comportant
und sonotrode et au moins un projectile
(30) 30.07.04 FR 0408493
(45) 08.09.10
_____________________________________________
2 153 007
E 06 B
9/50
+ (22) 07722700.7
26.04.07
VKR HOLDING A/S
Breeltevej 18
2970 Hørsholm(DK);
(54) DISPOSITIF DE CRIBLAGE À PIÈCE TERMINALE AVEC ARBRE
DE ROULEAU INTÉGRÉ
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 078 819
(51) E 06 C
1/393
E 06 C
7/18
E 06 C
1/22
(21) + (22) 08356152.2
15.12.08
(73) AUDINNOV
ZA du Pasquier
71800 Varennes sous Dun(FR);
(54) Escabeau avec plateforme rabattable et jambes
d'appui écartables
(30) 08.01.08 FR 0800086
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 090 740
E 06 C
1/393
+ (22) 08075109.2
12.02.08
LAMPE HOLDING B.V.
43 Westelijke Randweg Triport 3
1118 CR Luchthaven Schiphol(NL);
(54) Trap
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 809 817
E 21 B
33/138
E 02 D
3/12
+ (22) 05799084.8
24.10.05
URETEK S.R.L.
Via Dosso del Duca 16
37021 Bosco Chiesanuova (Verona)(IT);
(54) PROCEDE POUR SATURER DES CAVITES PRESENTES DANS UNE
MASSE DE SOL OU DANS UN CORPS EN GENERAL
(30) 09.11.04 IT MI20042149
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 805 395
E 21 D
20/02
E 02 D
5/80
+ (22) 05810675.8
21.10.05
MINOVA INTERNATIONAL LTD
Brookstreet Des Roches
1 Des Roches Square Witan Way Witney Oxon OX28
4LF(GB);
(54) PROCEDE DE POSE D'ANCRES DE
ROCHE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM SETZEN VON
GESTEINSANKERN
(30) 21.10.04 DE 102004051498
(45) 08.09.10
_____________________________________________
147
(11) 1 706 595
(51) F 01 D
9/02
F 01 D
25/24
F 04 D
29/42
(21) + (22) 04818152.3
03.11.04
(73) MANN + HUMMEL G.M.B.H.
Hindenburgstrasse 45
71638 Ludwigsburg(DE);
(54) TURBOMACHINE COMPRENANT UN CANAL EN SPIRALE DANS LA
PARTIE MEDIANE DU
CARTER-TRADUCTION-STRÖMUNGSMASCHINE MIT EINEM IM
GEHÄUSEMITTELTEIL VORGESEHENEN SPIRALKANAL
(30) 04.11.03 DE 10352156
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 814 689
(51) F 01 D
5/00
B 23 K
26/34
B 23 P
6/00
(21) + (22) 05858276.8
28.10.05
(73) HONEYWELL INTERNATIONAL INC.
101 Columbia Road
Morristown NJ 07960(US);
(54) PROCEDE D'USINAGE ADAPTATIF ET DE REPRISE DE SOUDURE
(30) 29.10.04 US 976726
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 895 094
F 01 D
5/06
F 01 D
5/08
+ (22) 06017817.5
25.08.06
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) Rotor avec cordon de soudure refroidi par
tourbillon-TRADUCTION-Drallgekühlte
Rotor-Schweissnaht
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 010 773
(51) F 01 D
5/18
F 02 K
3/10
F 23 R
3/28
(21) + (22) 07726757.3
(73) SIEMENS A.G.
F 02 K
3/08
F 01 D
9/06
F 02 C
3/16
09.03.07
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) AUBE DE TURBINE-TRADUCTION-TURBINENSCHAUFEL FÜR EINE
TURBINE
(30) 21.04.06 EP 06008321
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 060 804
(51) F 01 D
25/16
F 16 J
15/34
F 16 C
17/04
F 16 C
17/22
F 16 C
17/24
F 16 C
25/04
F 16 C
33/10
(21) + (22) 08018473.2
22.10.08
(73) BURGMANN AUTOMOTIVE G.M.B.H.
Burgmannstrasse 1
82547 Eurasburg(DE);
(54) Agencement de palier de coulissement
axial-TRADUCTION-Axialgleitlageranordnung
(30) 19.11.07 US 985919
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 137 381
F 01 D
5/16
+ (22) 08736059.0
10.04.08
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) PROCÉDÉ DE FABRICATION D'AUBES MOBILES DE TURBINE
RECOUVERTES-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HERSTELLEN VON
BESCHICHTETEN TURBINENLAUFSCHAUFELN
(30) 23.04.07 EP 07008237
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 277 927
F 01 M
11/00
+ (22) 02015324.3
10.07.02
CARL FREUDENBERG K.G.
Höhnerweg 2-4
69469 Weinheim(DE);
(54) Dispositif pour monter un carter d'huile sur un
block moteur-TRADUCTION-Einrichtung zum Lagern einer
Ölwanne an einem Motorblock
(30) 16.07.01 DE 10133353
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 382 809
F 01 M
13/04
B 01 D
46/42
+ (22) 03014686.4
27.06.03
MANN + HUMMEL G.M.B.H.
Hindenburgstrasse 45
71638 Ludwigsburg(DE);
(54) Filtre-TRADUCTION-Filtereinrichtung
(30) 16.07.02 DE 10232043
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 523 382
(51) F 01 M
13/04
B 03 C
3/80
B 03 C
3/12
(21) + (22) 03765032.2
17.07.03
(73) MANN+HUMMEL G.M.B.H.
Hindenburgstrasse 45
71638 Ludwigsburg(DE);
(54) DISPOSITIF PERMETTANT DE SEPARER DES AEROSOLS OU
PARTICULES DE GAZ-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUM
ABSCHEIDEN VON AEROSOLEN ODER PARTIKELN AUS GASEN
(30) 18.07.02 DE 10232602
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 776 536
F 01 M
11/02
F 16 H
57/04
+ (22) 05777779.9
28.07.05
DEERE & CY
One John Deere Place
Moline IL 61265-8098(US);
(54) DISPOSITIF DE
TRANSMISSION-TRADUCTION-GETRIEBEANORDNUNG
(30) 03.08.04 DE 102004037580
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 825 897
F 01 M
11/00
B 01 D
35/027
+ (22) 07003581.1
21.02.07
IBS FILTRAN KUNSTSTOFF-/METALLERZEUGNISSE G.M.B.H.
Industriestrasse 19
51597 Morsbach(DE);
(54) Dispositif de filtration-TRADUCTION-Filteranordnung
(30) 23.02.06 DE 102006008498
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 929 131
(51) F 01 M
5/00
F 16 H
57/04
F 01 P
7/16
G 05 D
23/13
(21) + (22) 06805903.9
27.09.06
(73) ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G.
88038 Friedrichshafen(DE);
148
(54) DISPOSITIF POUR DERIVER LE FLUX D'HUILE A TRAVERS UN
RADIATEUR-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUM ABKOPPELN DES
ÖLDURCHFLUSSES DURCH EINEN KÜHLER
(30) 29.09.05 DE 102005046635
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 792 063
F 01 N
3/022
+ (22) 05798527.7
22.08.05
SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES
EUROPEEN
"Les Miroirs"
18 Avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) BLOC FILTRANT A AILETTES POUR LA FILTRATION DE
PARTICULES CONTENUES DANS LES GAZ D'ECHAPPEMENT D'UN
MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
(30) 25.08.04 FR 0409083
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 882 832
F 01 N
3/20
F 01 N
3/28
+ (22) 07011012.7
05.06.07
MAN NUTZFAHRZEUGE A.G.
Dachauerstrasse 667
80995 München(DE);
(54) Dispositif destiné à réduire les oxydes d'azote dans
des gaz d'échappement-TRADUCTION-Anordnung zur
Verminderung von Stickoxiden in Abgasen
(30) 08.07.06 DE 102006031659
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 097 623
(51) F 01 N
3/08
F 01 N
11/00
F 02 D
41/02
(21) + (22) 07847682.7
03.12.07
(73) RENAULT SAS
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) PROCEDE DE DIAGNOSTIC D'EMPOISONNEMENT D'UN PIEGE A
OXYDES D'AZOTE
(30) 04.12.06 FR 0610556
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 122 134
(51) F 01 N
3/035
F 01 N
3/28
F 01 N
13/18
(21) + (22) 08716627.8
19.03.08
(73) HEINRICH GILLET G.M.B.H.
An der Bundesstrasse 38
67480 Edenkoben(DE);
(54) SYSTÈME D'ÉCHAPPEMENT-TRADUCTION-ABGASANLAGE
(30) 22.03.07 DE 202007004230
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 122 136
F 01 N
3/20
+ (22) 08716220.2
04.03.08
BAYERISCHE MOTOREN WERKE A.G.
Petuelring 130
80809 München(DE);
(54) LIGNE DE GAZ D'ÉCHAPPEMENT POUR UN MOTEUR À
EXPLOSION-TRADUCTION-ABGASSTRANG FÜR EINEN
VERBRENNUNGSMOTOR
(30) 21.03.07 DE 102007013500
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 126 294
F 01 N
1/08
F 01 N
3/28
+ (22) 08716199.8
03.03.08
J. EBERSPACHER G.M.B.H. & CO. KG
Eberspächerstrasse 24
73730 Esslingen(DE);
(54) DISPOSITIF DE POST-TRAITEMENT DES GAZ D'ÉCHAPPEMENT
D'UN VÉHICULE
AUTOMOBILE-TRADUCTION-ABGASNACHBEHANDLUNGSEINRICHTUNG
EINES KRAFTFAHRZEUGS
(30) 03.03.07 DE 102007010486
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 126 301
F 01 N
3/20
B 01 D
53/94
+ (22) 07822645.3
15.11.07
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) MODULE DE TRANSFERT POUR UNE RÉDUCTION CATALYTIQUE
SÉLECTIVE-TRADUCTION-FÖRDERMODUL FÜR SELEKTIVE
KATALYTISCHE REDUKTION
(30) 28.12.06 DE 102006061736
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 136 043
(51) F 01 N
3/021
B 01 D
45/08
(21) + (22) 09004962.8
B 01 D
03.04.09
45/02
(73) MAN NUTZFAHRZEUGE A.G.
Dachauer Strasse 667
80995 München(DE);
(54) Séparateur de particules et procédé de séparation de
particules à partir d'un flux de gaz d'un moteur à
combustion interne-TRADUCTION-Partikelabscheider
sowie Verfahren zur Abscheidung von Partikeln aus
einem Abgasstrom einer Brennkraftmaschine
(30) 21.06.08 DE 102008029520
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 142 773
F 01 N
3/20
F 01 N
11/00
+ (22) 08716977.7
20.02.08
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart (DE);
DAIMLER A.G.
Epplestrasse 225
70567 Stuttgart(DE)
(54) PROCÉDÉ POUR CHAUFFER UNE SOUPAPE DE DOSAGE D'AGENT
RÉDUCTEUR DANS UN SYSTÈME DE RÉDUCTION CATALYTIQUE
SÉLECTIVE POUR LE TRAITEMENT SECONDAIRE DES GAZ
D'ÉCHAPPEMENT D'UN MOTEUR À COMBUSTION
INTERNE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM HEIZEN EINES
REDUKTIONSMITTELDOSIERVENTILS BEI EINEM SCR-SYSTEM
ZUR ABGASNACHBEHANDLUNG EINES VERBRENNUNGSMOTORS
(30) 03.04.07 DE 102007017458
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 166 207
F 01 N
3/20
F 02 B
37/00
+ (22) 09009539.9
23.07.09
MAN NUTZFAHRZEUGE A.G.
Dachauerstrasse 667
80995 München(DE);
(54) Dispositif et procédé de purification d'un flux de
gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne,
notamment d'un moteur à combustion interne à mélange
pauvre-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zur
Reinigung eines Abgasstroms einer
Brennkraftmaschine, insbesondere einer
magerlauffähigen Brennkraftmaschine
(30) 23.09.08 DE 102008048428
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 342 892
(51) F 01 P
9/06
F 02 B
29/04
F 02 B
37/00
(21) + (22) 03003992.9
24.02.03
(73) BEHR G.M.B.H. & CO. KG
Mauserstrasse 3
70469 Stuttgart(DE);
(54) Circuit pour refroidissement de l'air d'alimentation
et méthode d'opération d'un tel
circuit-TRADUCTION-Kreislauf zur Kühlung von
Ladeluft und Verfahren zum Betreiben eines
derartigen Kreislaufs
(30) 08.03.02 DE 10210132
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 929 131
(51) F 01 P
7/16
G 05 D
23/13
F 01 M
5/00
F 16 H
57/04
(21) + (22) 06805903.9
27.09.06
(73) ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G.
88038 Friedrichshafen(DE);
(54) DISPOSITIF POUR DERIVER LE FLUX D'HUILE A TRAVERS UN
RADIATEUR-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUM ABKOPPELN DES
ÖLDURCHFLUSSES DURCH EINEN KÜHLER
(30) 29.09.05 DE 102005046635
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 342 892
(51) F 02 B
29/04
F 02 B
37/00
F 01 P
9/06
(21) + (22) 03003992.9
24.02.03
(73) BEHR G.M.B.H. & CO. KG
Mauserstrasse 3
70469 Stuttgart(DE);
(54) Circuit pour refroidissement de l'air d'alimentation
et méthode d'opération d'un tel
circuit-TRADUCTION-Kreislauf zur Kühlung von
Ladeluft und Verfahren zum Betreiben eines
derartigen Kreislaufs
(30) 08.03.02 DE 10210132
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 474 601
(51) F 02 B
29/04
F 02 M
25/07
F 02 M
31/10
(21) + (22) 03709925.6
06.02.03
(73) VALEO THERMIQUE MOTEUR
8 rue Louis-Lormand
78321 La Verrière(FR);
(54) PROCEDE DE CONTROLE DE LA TEMPERATURE DE GAZ ADMIS
DANS UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, ECHANGEUR ET
149
DISPOSITIF DE GESTION DE LA TEMPERATURE DE CES GAZ
(30) 12.02.02 FR 0201715
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 844 222
(51) F 02 B
37/04
F 02 B
37/14
F 02 B
37/16
(21) + (22) 05821672.2
20.12.05
(73) VOLKSWAGEN AG
38436 Wolfsburg(DE);
(54) MOTEUR A COMBUSTION INTERNE A DOUBLE
SURALIMENTATION, ET PROCEDE POUR FAIRE FONCTIONNER
CE MOTEUR-TRADUCTION-BRENNKRAFTMASCHINE MIT
DOPPELAUFLADUNGEN UND VERFAHREN ZU BETREIBEN DIESER
(30) 28.01.05 DE 102005004122
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 166 207
F 02 B
37/00
F 01 N
3/20
+ (22) 09009539.9
23.07.09
MAN NUTZFAHRZEUGE A.G.
Dachauerstrasse 667
80995 München(DE);
(54) Dispositif et procédé de purification d'un flux de
gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne,
notamment d'un moteur à combustion interne à mélange
pauvre-TRADUCTION-Vorrichtung und Verfahren zur
Reinigung eines Abgasstroms einer
Brennkraftmaschine, insbesondere einer
magerlauffähigen Brennkraftmaschine
(30) 23.09.08 DE 102008048428
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 010 773
(51) F 02 C
3/16
F 01 D
5/18
F 02 K
3/08
F 02 K
3/10
F 01 D
9/06
F 23 R
3/28
(21) + (22) 07726757.3
09.03.07
(73) SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) AUBE DE TURBINE-TRADUCTION-TURBINENSCHAUFEL FÜR EINE
TURBINE
(30) 21.04.06 EP 06008321
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 945 935
(51) F 02 D
19/06
F 02 D
19/08
F 02 M
43/00
F 02 M
37/00
(21) + (22) 06808903.6
27.09.06
(73) SELLENTIN, ALEXANDER
Holzgasse 60
91781 Weissenburg(DE);
(54) DISPOSITIF D'AMENEE DE CARBURANT POUR UN MOTEUR
DIESEL ET PROCEDE D'UTILISATION D'UN DISPOSITIF
D'AMENEE DE CARBURANT POUR UN MOTEUR
DIESEL-TRADUCTION-KRAFTSTOFFZUFÜHRUNGSEINRICHTUNG
FÜR EINEN DIESELMOTOR UND VERFAHREN ZUM BETREIBEN
EINER KRAFTSTOFFZUFÜHRUNGSEINRICHTUNG FÜR EINEN
DIESELMOTOR
(30) 04.11.05 DE 102005053095
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 005 491
F 02 D
41/20
H 01 L
41/04
+ (22) 07731708.9
08.03.07
RENAULT SAS
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) DISPOSITIF ET PROCEDE DE PILOTAGE DE PLUSIEURS
ACTIONNEURS PIEZO-ELECTRIQUES ULTRASONORES
(30) 10.04.06 FR 0603143
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 097 623
(51) F 02 D
41/02
F 01 N
3/08
F 01 N
11/00
(21) + (22) 07847682.7
03.12.07
(73) RENAULT SAS
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) PROCEDE DE DIAGNOSTIC D'EMPOISONNEMENT D'UN PIEGE A
OXYDES D'AZOTE
(30) 04.12.06 FR 0610556
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 106 534
(51) F 02 D
41/34
G 01 P
13/04
G 01 D
5/244
G 01 D
5/245
(21) + (22) 07822437.5
09.11.07
(73) ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) PROCÉDÉ POUR DÉTERMINER UN ANGLE DE ROTATION D'UN
ARBRE PAR INCRÉMENTATION-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
INKREMENTELLEN ERMITTLUNG EINES DREHWINKELS EINER
WELLE
(30) 27.12.06 DE 102006061575
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 129 897
F 02 D
41/20
H 01 L
41/04
+ (22) 08717629.3
11.03.08
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) CIRCUIT DE COMMANDE ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN
ÉLÉMENT PIEZOÉLECTRIQUE-TRADUCTION-ANSTEUERSCHALTUNG
UND ANSTEUERVERFAHREN FÜR EIN PIEZOELEKTRISCHES
ELEMENT
(30) 26.03.07 DE 102007014330
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 841 964
(51) F 02 G
1/043
F 02 G
1/055
F 02 G
1/06
(21) + (22) 06703820.8
27.01.06
(73) MASCHINENWERK MISSELHORN MWM G.M.B.H.
Grimmstrasse 4
80336 München(DE);
(54) CENTRALE ÉLECTRIQUE À DÉCOUPLAGE
THERMIQUE-TRADUCTION-KRAFTWERK MIT WÄRMEAUSKOPPLUNG
(30) 27.01.05 DE 102005003896
22.03.05 DE 102005013287
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 010 773
(51) F 02 K
3/08
F 02 K
3/10
F 01 D
9/06
F 23 R
3/28
F 02 C
3/16
F 01 D
5/18
(21) + (22) 07726757.3
09.03.07
(73) SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) AUBE DE TURBINE-TRADUCTION-TURBINENSCHAUFEL FÜR EINE
TURBINE
(30) 21.04.06 EP 06008321
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 474 601
(51) F 02 M
31/10
F 02 B
29/04
F 02 M
25/07
(21) + (22) 03709925.6
06.02.03
(73) VALEO THERMIQUE MOTEUR
8 rue Louis-Lormand
78321 La Verrière(FR);
(54) PROCEDE DE CONTROLE DE LA TEMPERATURE DE GAZ ADMIS
DANS UN MOTEUR DE VEHICULE AUTOMOBILE, ECHANGEUR ET
DISPOSITIF DE GESTION DE LA TEMPERATURE DE CES GAZ
(30) 12.02.02 FR 0201715
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 795 732
F 02 M
25/07
F 28 F
9/02
+ (22) 06025329.1
07.12.06
VALEO TERMICO S.A.
Carretera de Logrono km 8 9 Apartado de Correos no.
615
50011 Zaragoza(ES);
(54) Echangeur thermique pour gaz, en particulier les gaz
d'échappement d'un moteur
(30) 09.12.05 ES 200503024
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 795 733
F 02 M
35/12
F 16 L
55/033
+ (22) 06291899.0
11.12.06
TRELLEBORG FLUID & ACOUSTIC SOLUTIONS (TFAS)
Rue du Tertre Z.I. de Nantes-Carquefou
44470 Carquefou(FR);
(54) Dispositif d'atténuation des bruits d'un circuit de
circulation d'air, notamment pour moteur à
combustion interne
(30) 12.12.05 FR 0512540
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 795 742
(51) F 02 M
61/16
B 01 D
29/44
B 01 D
43/00
(21) + (22) 06122324.4
16.10.06
(73) ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) Filtre tige-TRADUCTION-Stabfilter
(30) 12.12.05 DE 102005059167
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
150
1 847 413
F 02 M
37/18
B 60 K
15/06
+ (22) 07105890.3
10.04.07
BOMBARDIER TRANSPORTATION G.M.B.H.
Schöneberger Ufer 1
10785 Berlin(DE);
(54) Système d'alimentation en carburant pour
véhicule-TRADUCTION-Kraftstoffversorgungssystem für
ein Fahrzeug
(30) 10.04.06 DE 102006017123
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 945 935
(51) F 02 M
43/00
F 02 M
37/00
F 02 D
19/06
F 02 D
19/08
(21) + (22) 06808903.6
27.09.06
(73) SELLENTIN, ALEXANDER
Holzgasse 60
91781 Weissenburg(DE);
(54) DISPOSITIF D'AMENEE DE CARBURANT POUR UN MOTEUR
DIESEL ET PROCEDE D'UTILISATION D'UN DISPOSITIF
D'AMENEE DE CARBURANT POUR UN MOTEUR
DIESEL-TRADUCTION-KRAFTSTOFFZUFÜHRUNGSEINRICHTUNG
FÜR EINEN DIESELMOTOR UND VERFAHREN ZUM BETREIBEN
EINER KRAFTSTOFFZUFÜHRUNGSEINRICHTUNG FÜR EINEN
DIESELMOTOR
(30) 04.11.05 DE 102005053095
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 957 788
F 02 M
35/112
+ (22) 06842027.2
23.11.06
RENAULT S.A.S.
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt(FR);
(54) REPARTITEUR D'AIR D'ALIMENTATION AMELIORE POUR
MOTEUR A COMBUSTION INTERNE
(30) 01.12.05 FR 0512205
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 014 908
F 02 M
37/00
+ (22) 08010662.8
12.06.08
DEUTZ A.G.
Ottostrasse 1
51149 Köln(DE);
(54) Moteur à combustion interne fonctionnant au diesel
ou au carburant biogène au
choix-TRADUCTION-Wechselweise mit Dieselkraftstoff
oder einem biogenen Kraftstoff betreibbare
Brennkraftmaschine
(30) 07.07.07 DE 102007031781
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 021 618
F 02 M
47/02
F 02 M
63/00
+ (22) 07727029.6
19.03.07
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) INJECTEUR DE CARBURANT COMPORTANT UNE SOUPAPE DE
COMMANDE À COMPENSATION DE
PRESSION-TRADUCTION-KRAFTSTOFFINJEKTOR MIT
DRUCKAUSGEGLICHENEM STEUERVENTIL
(30) 10.05.06 DE 102006021741
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 024 630
F 02 M
25/07
+ (22) 07766013.2
09.05.07
PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) MOTEUR A COMBUSTION INTERNE AYANT UN CIRCUIT DE
RECIRCULATION DES GAZ D'ECHAPPEMENT
(30) 07.06.06 FR 0652502
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 027 387
F 02 M
61/20
+ (22) 07718499.2
13.06.07
AVL LIST GMBH
Hans-List-Platz 1
8020 Graz(AT);
(54) DISPOSITIF D'AMORTISSEMENT POUR UN COMPOSANT
OSCILLANT-TRADUCTION-DÄMPFUNGSEINRICHTUNG FÜR EINEN
OSZILLIERENDEN BAUTEIL
(30) 13.06.06 AT 10052006
29.06.06 AT 10982006
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 031 237
F 02 M
61/16
F 02 M
61/18
+ (22) 08160784.8
21.07.08
WARTSILA SCHWEIZ A.G.
Zürcherstrasse 12
8401 Winterthur(CH);
(54) Injecteur destiné à l'injection de
carburant-TRADUCTION-Einspritzdüse zum Einspritzen
von Brennstoff
(30) 31.08.07 EP 07115450
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 057 372
(51) F 02 M
47/02
F 02 M
57/02
F 02 M
63/00
(21) + (22) 07786246.4
21.07.07
(73) VOLKSWAGEN AG
38436 Wolfsburg(DE);
(54) DISPOSITIF D'INJECTION DE CARBURANT AVEC
SURPRESSEUR-TRADUCTION-KRAFTSTOFFEINSPRITZVORRICHTUNG
MIT DRUCKVERSTÄRKER
(30) 22.08.06 DE 102006039264
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 126 333
(51) F 02 M
51/06
F 02 M
47/02
F 02 M
61/12
F 02 M
61/16
(21) + (22) 07858229.3
28.12.07
(73) ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) INJECTEUR DE CARBURANT À
COUPLEUR-TRADUCTION-KRAFTSTOFFINJEKTOR MIT KOPPLER
(30) 16.01.07 DE 102007002282
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 125 421
F 02 N
11/08
B 60 K
28/04
+ (22) 08715962.0
22.02.08
BAYERISCHE MOTOREN WERKE A.G.
Petuelring 130
80809 München(DE);
(54) PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE COMMANDE DE MISE EN MARCHE
POUR LA COMMANDE D'UN PROCESSUS DE DÉMARRAGE
AUTOMATIQUE D'UNE UNITÉ
D'ENTRAÎNEMENT-TRADUCTION-VERFAHREN UND
ANLASSSTEUERVORRICHTUNG ZUR STEUERUNG EINES
AUTOMATISCHEN ANSCHALTVORGANGS EINER ANTRIEBSEINHEIT
(30) 28.02.07 DE 102007009856
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 126 339
F 02 N
11/08
+ (22) 08715961.2
22.02.08
BAYERISCHE MOTOREN WERKE A.G.
Petuelring 130
80809 München(DE);
(54) UNITÉ DE COMMANDE POUR LA COMMANDE D'UN PROCESSUS
AUTOMATIQUE DE DÉBRAYAGE ET/OU D'EMBRAYAGE D'UNE
TRANSMISSION DE
VÉHICULE-TRADUCTION-STEUERUNGSEINHEIT ZUR STEUERUNG
EINES AUTOMATISCHEN ABSCHALTVORGANGS UND/ODER
EINSCHALTVORGANGS EINES FAHRZEUGTRIEBWERKS
(30) 28.02.07 DE 102007009836
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 199 470
(51) F 02 P
23/04
F 02 P
9/00
F 02 P
3/05
(21) + (22) 01123820.1
05.10.01
(73) GE JENBACHER GMBH & CO OHG
Achenseestrasse 1-3
6200 Jenbach(AT);
(54) Système d'allumage avec une
bobine-TRADUCTION-Zündsystem mit einer Zündspule
(30) 16.10.00 AT 17632000
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 084 395
(51) F 03 B
11/00
F 16 J
15/44
F 16 J
15/34
(21) + (22) 07815157.8
22.10.07
(73) GITTLER, PHILIPP
Jodlgasse 7
1130 Wien(AT);
(54) ENSEMBLE DE JOINT D'ÉTANCHÉITÉ ENTRE DEUX PARTIES
MOBILES L'UNE PAR RAPPORT À L'AUTRE D'UNE
TURBOMACHINE-TRADUCTION-ANORDNUNG ZUR ABDICHTUNG
ZWISCHEN ZWEI RELATIV ZUEINANDER BEWEGBAREN TEILEN
EINER HYDRAULISCHEN STRÖMUNGSMASCHINE
(30) 03.11.06 AT 18372006
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 145 101
(51) F 03 B
11/06
F 16 C
17/04
F 16 C
27/06
F 16 C
27/08
(21) + (22) 08758775.4
27.05.08
(73) VOITH PATENT G.M.B.H.
Sankt Pöltener Strasse 43
89522 Heidenheim(DE);
(54) PALIER AXIAL POUR UN ARBRE, EN PARTICULIER POUR
L'ARBRE D'UNE TURBINE À EAU-TRADUCTION-AXIALLAGER
FÜR EINE WELLE, INSBESONDERE FÜR DIE WELLE EINER
WASSERTURBINE
(30) 18.06.07 DE 102007028456
(45) 01.09.10
_____________________________________________
151
(11)
(51)
(21)
(73)
1 384 002
F 03 D
9/00
F 03 D
7/02
+ (22) 02748656.2
12.04.02
BAW G.M.B.H.
Johannes-Brahms-Platz 1
20355 Hamburg(DE);
(54) PROCEDE D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION D'ENERGIE
EOLIENNE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUM BETREIBEN EINER
WINDENERGIEANLAGE
(30) 20.04.01 DE 10119624
04.08.01 DE 10138399
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 399 673
F 03 D
7/02
H 01 H
19/62
+ (22) 02740497.9
24.04.02
WOBBEN, ALOYS
Argestraße 19
26607 Aurich(DE);
(54) ÉOLIENNE COMPRENANT UND DISPOSITIF D'INTERRUPTEUR
POURVU D'UN ARBRE
D'ACTIONNEMENT-TRADUCTION-WINDENERGIEANLAGE MIT
EINER EINE BETÄTIGUNGSWELLE AUFWEISENDEN
SCHALTVORRICHTUNG
(30) 07.06.01 DE 10127454
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 963 674
F 04 B
39/06
+ (22) 06829571.6
13.12.06
KNORR-BREMSE SYSTEME FUR SCHIENENFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München (DE);
KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE)
(54) COMPRESSEUR A PISTON REFROIDI PAR
EAU-TRADUCTION-WASSERGEKÜHLTER KOLBENVERDICHTER
(30) 13.12.05 DE 102005059491
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 971 775
(51) F 04 B
9/107
F 04 B
9/105
F 04 B
13/02
F 04 B
49/10
(21) + (22) 06841882.1
07.12.06
(73) DOSATRON INTERNATIONAL
Rue Pascal
33370 Tresses(FR);
(54) MACHINE HYDRAULIQUE, EN PARTICULIER MOTEUR
HYDRAULIQUE, A MOUVEMENT ALTERNATIF, ET PISTON
DIFFERENTIEL POUR UNE TELLE MACHINE
(30) 13.01.06 FR 0600313
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 996 249
(51) F 04 B
43/08
F 04 B
43/12
F 04 B
45/06
A 61 M
1/00
(21) + (22) 07710250.7
22.01.07
(73) ALCON, INC.
P.O. Box 62 Bösch 69
6331 Hünenberg(CH);
(54) CASSETTE CHIRURGICALE AVEC STRUCTURE CASSANT LES
BULLES
(30) 20.03.06 US 384696
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 303 702
F 04 C
18/16
F 04 C
18/08
+ (22) 01944852.1
06.07.01
ATELIERS BUSCH S.A.
rue des Moissons
Zone Industrielle
2906 Chevenez(CH);
(54) ROTORS A VIS JUMELLES ET MACHINES VOLUMETRIQUES LES
CONTENANT-TRADUCTION-ZWILLINGSSCHRAUBENROTOREN UND
SOLCHE ENTHALTENDE VERDRÄNGERMASCHINEN
(30) 25.07.00 CH 147200
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 047 104
F 04 C
29/12
F 16 K
11/10
+ (22) 07722525.8
15.06.07
IXETIC HUCKESWAGEN G.M.B.H.
Industriestrasse 8
42499 Hückeswagen(DE);
(54) POMPE À VIDE-TRADUCTION-VAKUUMPUMPE
(30) 21.07.06 DE 102006033736
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 706 595
(51) F 04 D
29/42
F 01 D
9/02
F 01 D
25/24
(21) + (22) 04818152.3
03.11.04
(73) MANN + HUMMEL G.M.B.H.
Hindenburgstrasse 45
71638 Ludwigsburg(DE);
(54) TURBOMACHINE COMPRENANT UN CANAL EN SPIRALE DANS LA
PARTIE MEDIANE DU
CARTER-TRADUCTION-STRÖMUNGSMASCHINE MIT EINEM IM
GEHÄUSEMITTELTEIL VORGESEHENEN SPIRALKANAL
(30) 04.11.03 DE 10352156
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 899 981
(51) F 04 D
29/04
F 16 C
33/10
F 16 C
17/14
G 21 D
1/04
(21) + (22) 06762231.6
28.06.06
(73) AREVA NP G.M.B.H.
Paul-Gossen-Strasse 100
91052 Erlangen(DE);
(54) INSTALLATION NUCLEAIRE AVEC DISPOSITIF DE POMPE
AVOIR UN PALIER A RAINURES
SPIRALES-TRADUCTION-KERNTECHNISCHE ANLAGE MIT DURCH
SPIRALRILLENLAGERN GELAGERTER PUMPENVORRICHTUNG
(30) 28.06.05 DE 102005030485
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 040 354
(51) F 04 D
13/06
B 29 C
70/30
H 02 K
5/128
(21) + (22) 07018590.5
21.09.07
(73) GRUNDFOS MANAGEMENT A/S
Poul Due Jensens Vej 7 - 11
8850 Bjerringbro(DK);
(54) Gaine d'un moteur de commande pour un agrégat de
pompe-TRADUCTION-Spaltrohr eines Antriebsmotors für
ein Pumpenaggregat
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 071 194
F 04 D
29/70
+ (22) 08168477.1
06.11.08
GATECH
Le Douard Parc d'activité RN 8
13420 Gemenos(FR);
(54) Pompe hydraulique comprenant un corps de pré filtre
en deux parties orientables en rotation
(30) 07.12.07 FR 0759635
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 302 958
(51) F 15 B
13/042
F 15 B
13/04
H 01 H
33/34
(21) + (22) 02022808.6
11.10.02
(73) HAWE HYDRAULIK SE
Streitfeldstrasse 25
81673 München(DE);
(54) Soupape à siège pour vérin différentiel pour
sectionneur-TRADUCTION-Sitzventil für den
Differentialzylinder eines elektrischen
Trennschalters
(30) 15.10.01 DE 20116920 U
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 614 937
(51) F 15 B
21/04
F 15 B
11/028
F 16 H
61/30
(21) + (22) 05450118.4
08.07.05
(73) HOERBIGER AUTOMATISIERUNGSTECHNIK HOLDING G.M.B.H.
Martina-Hörbiger-Strasse 5
86956 Schongau(DE);
(54) Dispositif de changement de vitesse d'une
transmission pour véhicule et montage de valves
associées-TRADUCTION-Schalteinrichtung für
Gangwechselgetriebe von Kraftfahrzeugen sowie
Ventilanordnung dafür
(30) 08.07.04 AT 11612004
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 616 997
(51) F 15 B
11/044
F 15 B
11/16
E 02 F
9/22
(21) + (22) 05015152.1
12.07.05
(73) BOSCH REXROTH A.G.
Heidehofstrasse 31
70184 Stuttgart(DE);
(54) Dispositif hydraulique de
contrôle-TRADUCTION-Hydraulische Steueranordnung
(30) 13.07.04 DE 102004033891
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 738 954
(51) F 15 B
15/19
F 15 B
15/14
B 60 N
2/48
(21) + (22) 06002170.6
02.02.06
(73) DELPHI TECHNOLOGIES, INC.
PO Box 5052
Troy MI 48007(US);
(54) Dispositif de
déclenchement-TRADUCTION-Auslösevorrichtung
(30) 01.07.05 GB 0513278
(45) 29.09.10
_____________________________________________
152
(11)
(51)
(21)
(73)
1 882 102
F 15 B
11/048
+ (22) 06721249.8
11.05.06
STIWA-FERTIGUNGSTECHNIK STICHT -G. M.B.H
Steinhüblstrasse 4
4800 Attnang-Puchheim(AT);
(54) MECANISME D'ENTRAINEMENT A COMMANDE FLUIDIQUE ET
PROCEDE DE COMMANDE
CORRESPONDANT-TRADUCTION-FLUIDISCH BETÄTIGTER
ANTRIEB SOWIE VERFAHREN ZUR STEUERUNG DESSELBEN
(30) 20.05.05 AT 8642005
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 017 114
(51) F 15 B
11/17
B 60 K
17/10
B 60 K
17/28
B 60 K
25/00
(21) + (22) 08157851.0
09.06.08
(73) CLAAS SELBSTFAHRENDE ERNTEMASCHINEN G.M.B.H.
Münsterstraße 33
33428 Harsewinkel (DE);
GKN WALTERSCHEID G.M.B.H.
Hauptstrasse 150
53797 Lohmar(DE)
(54) Véhicule doté d'un entraînement de roulement
hydrostatique-TRADUCTION-Fahrzeug mit
hydrostatischem Fahrantrieb
(30) 09.07.07 DE 102007032005
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 024 648
F 15 B
13/00
+ (22) 07724905.0
05.05.07
FESTO A.G. & CO. KG
Ruiter Strasse 82
73734 Esslingen(DE);
(54) AGENCEMENT DE SOUPAPE-TRADUCTION-VENTILANORDNUNG
(30) 07.06.06 DE 202006008921
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 102 509
(51) F 15 B
13/08
F 16 B
5/02
F 16 B
41/00
(21) + (22) 07723588.5
26.03.07
(73) FESTO A.G. & CO. KG
Ruiter Strasse 82
73734 Esslingen(DE);
(54) TIRANT ET ENSEMBLE DE MODULES ASSEMBLÉS PAR SERRAGE
À L'AIDE DUDIT TIRANT-TRADUCTION-ZUGANKER UND DAMIT
ZUSAMMENGESPANNTE MODULANORDNUNG
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 102 536
F 15 B
13/08
F 16 K
15/18
+ (22) 07724228.7
13.04.07
FESTO A.G. & CO. KG
Ruiter Strasse 82
73734 Esslingen(DE);
(54) DISPOSITIF À SOUPAPE-TRADUCTION-VENTILEINRICHTUNG
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 455 945
(51) F 15 D
1/02
B 02 C
19/06
C 02 F
1/20
(21) + (22) 02786936.1
09.12.02
(73) VRTX TECHNOLOGIES, LLC
5850 Corridor Parkway
Schertz TX 78154(US);
(54) Werkwijze en apparaat voor behandeling van fluïda
(30) 10.12.01 US 16491
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 529 273
F 16 B
41/00
G 09 F
3/03
+ (22) 03790772.2
23.05.03
LANDIS+GYR A.G.
Feldstrasse 1
6300 Zug(CH);
(54) PLOMBAGE D'UN BOITIER-TRADUCTION-PLOMBIERUNG FÜR EIN
GEHÄUSE
(30) 09.08.02 EP 02017956
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 655 500
F 16 B
39/30
B 01 D
53/00
+ (22) 04026049.9
03.11.04
WABCO G.M.B.H.
Am Lindener Hafen 21
30453 Hannover(DE);
(54) Filetage pour une liaison
boulonnée-TRADUCTION-Gewinde für eine
Schraubverbindung
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 741 850
(51) F 16 B
37/04
E 04 B
1/58
F 16 B
7/04
E 04 B
9/10
E 04 B
9/14
E 04 B
9/20
(21) + (22) 06116905.8
10.07.06
(73) SAINT-GOBAIN ISOVER
18 avenue d'Alsace
92400 Courbevoie(FR);
(54) Elément de raccordement de fourrures pour doublage
de paroi
(30) 08.07.05 FR 0552116
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 798 708
F 16 B
5/02
G 09 F
7/18
+ (22) 06024487.8
25.11.06
"DURABLE" HUNKE & JOCHHEIM G.M.B.H. & CO. KG
Westfalenstr. 77-79
58636 Iserlohn(DE);
(54) Bord, in het bijzonder
informatiebord-TRADUCTION-Schild, insbesondere
Informationsschild
(30) 16.12.05 DE 102005060910
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 805 427
F 16 B
7/14
F 16 C
7/06
+ (22) 05796214.4
19.10.05
GMT GUMMI-METALL-TECHNIK G.M.B.H.
Liechtersmatten 5
77815 Bühl (DE);
TRIGUM ENGINEERING G.M.B.H.
An der Reitbahn 1a
21218 Sevetal-Hitfeld(DE)
(54) BARRE DE
TRACTION-COMPRESSION-TRADUCTION-ZUG-DRUCK-STANGE
(30) 20.10.04 DE 202004016321
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 865 210
F 16 B
25/10
+ (22) 07011291.7
08.06.07
KNIPPING VERBINDUNGSTECHNIK G.M.B.H.
In der Helle 7
58566 Kierspe(DE);
(54) Vis-TRADUCTION-Schraube
(30) 07.06.06 DE 202006009048
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 990 553
F 16 B
35/04
F 16 B
5/02
+ (22) 07107649.1
07.05.07
SPAX INTERNATIONAL G.M.B.H. & CO. KG
Kölner Strasse 71-77
58256 Ennepetal(DE);
(54) Beslagschroef, in het bijzonder voor
meubelbeslag-TRADUCTION-Beschlagschraube,
insbesondere für Möbel-Beschläge
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 997 976
(51) F 16 B
12/00
E 04 C
3/07
E 04 C
3/04
E 04 C
3/09
(21) + (22) 08103881.2
09.05.08
(73) HILTI AKTIENGESELLSCHAFT
Feldkircherstrasse 100
9494 Schaan(LI);
(54) Rail profilé-TRADUCTION-Profilschiene
(30) 30.05.07 DE 102007000296
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 030 870
(51) F 16 B
5/06
B 62 D
21/06
B 62 D
25/20
(21) + (22) 08305430.4
29.07.08
(73) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78943 Vélizy-Villacoublay Cedex(FR);
(54) Structure de véhicule automobile
(30) 29.08.07 FR 0757246
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 071 929
F 16 B
11/00
D 03 C
9/06
+ (22) 07818747.3
05.10.07
PICANOL N.V., N.V.
Ter Waarde 50
8900 Ieper (BE);
VERBRUGGE N.V.
Ter Waarde 50
8900 Ieper(BE)
(54) Weefkader met versterkingsprofiel voor een
weefmachine
(30) 05.10.06 BE 200600497
(45) 29.09.10
_____________________________________________
153
(11) 2 079 629
(51) F 16 B
17/00
B 62 D
25/14
F 16 B
21/06
F 16 B
21/07
F 16 B
21/12
B 62 D
65/02
(21) + (22) 07866402.6
18.10.07
(73) FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE
2 rue Hennape
92000 Nanterre(FR);
(54) DISPOSITIF DE FIXATION D'UN PREMIER SOUS-ENSEMBLE
SUR UN SECOND SOUS- ENSEMBLE DE VÉHICULE AUTOMOBILE.
(30) 18.10.06 FR 0654349
24.01.07 FR 0700490
06.04.07 FR 0702560
24.07.07 FR 0756711
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 102 509
(51) F 16 B
5/02
F 16 B
41/00
F 15 B
13/08
(21) + (22) 07723588.5
26.03.07
(73) FESTO A.G. & CO. KG
Ruiter Strasse 82
73734 Esslingen(DE);
(54) TIRANT ET ENSEMBLE DE MODULES ASSEMBLÉS PAR SERRAGE
À L'AIDE DUDIT TIRANT-TRADUCTION-ZUGANKER UND DAMIT
ZUSAMMENGESPANNTE MODULANORDNUNG
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 134 916
F 16 B
7/04
E 06 B
3/667
+ (22) 08734638.3
18.03.08
KRONENBERG, MAX
Bünkenberg 2
42657 Solingen (DE);
KRONENBERG, RALF M.
Mozartstrasse 22
42781 Haan(DE)
(54) CONNECTEUR À EMBOÎTEMENT-TRADUCTION-STECKVERBINDER
(30) 02.04.07 DE 202007004924
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 142 359
F 16 B
37/12
B 29 C
70/68
+ (22) 08708639.3
04.02.08
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) ENSEMBLE COMPRENANT AU MOINS UNE PIÈCE MÉTALLIQUE EN
CONTACT AVEC AU MOINS UN COMPOSANT EN
PLASTIQUE-TRADUCTION-ANORDNUNG MIT MINDESTENS EINEM
IN BERÜHRUNGSKONTAKT MIT MINDESTENS EINEM
KUNSTSTOFFBAUELEMENT STEHENDEN METALLTEIL
(30) 29.03.07 DE 102007016126
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 145 117
F 16 B
45/02
+ (22) 08787982.1
22.04.08
ZEDEL
Zone Industrielle de Crolles
38920 Crolles(FR);
(54) MOUSQUETON A DOIGT MOBILE EN FORME DE FIL
(30) 03.05.07 FR 0703188
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 805 427
F 16 C
7/06
F 16 B
7/14
+ (22) 05796214.4
19.10.05
GMT GUMMI-METALL-TECHNIK G.M.B.H.
Liechtersmatten 5
77815 Bühl (DE);
TRIGUM ENGINEERING G.M.B.H.
An der Reitbahn 1a
21218 Sevetal-Hitfeld(DE)
(54) BARRE DE
TRACTION-COMPRESSION-TRADUCTION-ZUG-DRUCK-STANGE
(30) 20.10.04 DE 202004016321
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 886 036
F 16 C
21/00
+ (22) 06762486.6
07.07.06
META MOTOREN- UND ENERGIE-TECHNIK G.M.B.H.
Kaiser Strasse 100
D-52134 Herzogenrath(DE);
(54) PALIER A ROULEMENT ET PALIER LISSE
COMBINE-TRADUCTION-KOMBINIERTES WÄLZ- UND GLEITLAGER
(30) 11.07.05 DE 102005032283
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 899 981
(51) F 16 C
33/10
F 16 C
17/14
G 21 D
1/04
F 04 D
29/04
(21) + (22) 06762231.6
28.06.06
(73) AREVA NP G.M.B.H.
Paul-Gossen-Strasse 100
91052 Erlangen(DE);
(54) INSTALLATION NUCLEAIRE AVEC DISPOSITIF DE POMPE
AVOIR UN PALIER A RAINURES
SPIRALES-TRADUCTION-KERNTECHNISCHE ANLAGE MIT DURCH
SPIRALRILLENLAGERN GELAGERTER PUMPENVORRICHTUNG
(30) 28.06.05 DE 102005030485
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 996 824
F 16 C
11/12
F 16 D
3/00
+ (22) 07731768.3
19.03.07
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES ( C.N.E.S.)
2 Place Maurice Quentin
75001 Paris (FR);
CLIX INDUSTRIES
Parc Technologique du Canal Impasse Marie Curie
31520 Ramonville Saint Agne(FR)
(54) PIVOT A LIAISONS FLEXIBLES ET SON PROCEDE DE
FABRICATION
(30) 17.03.06 FR 0602392
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 000 683
F 16 C
9/00
+ (22) 08008971.7
15.05.08
GM GLOBAL TECHNOLOGY OPERATIONS, INC.
300 Renaissance Center
Detroit MI 48265-3(US);
(54) Vilebrequin-TRADUCTION-Kurbelwelle
(30) 06.06.07 DE 102007026371
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 032 294
(51) F 16 C
33/58
F 16 C
33/60
F 16 C
19/04
F 16 C
19/10
F 16 C
19/18
B 23 B
29/12
B 23 B
45/00
(21) + (22) 07803762.9
20.06.07
(73) PEIGNE, GREGOIRE
17 Rue de la Croix Bosset
92310 Sevres(FR);
(54) ROULEMENT A BAGUE, A DEPLACEMENT AXIAL ET OUTILLAGE
DE FACONNAGE EQUIPE D'UN TEL ROULEMENT
(30) 26.06.06 FR 0605673
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 060 804
(51) F 16 C
17/04
F 16 C
17/22
F 16 C
17/24
F 16 C
25/04
F 16 C
33/10
F 01 D
25/16
F 16 J
15/34
(21) + (22) 08018473.2
22.10.08
(73) BURGMANN AUTOMOTIVE G.M.B.H.
Burgmannstrasse 1
82547 Eurasburg(DE);
(54) Agencement de palier de coulissement
axial-TRADUCTION-Axialgleitlageranordnung
(30) 19.11.07 US 985919
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 131 605
(51) F 16 C
11/06
H 04 R
1/10
H 04 R
5/033
(21) + (22) 09159913.4
11.05.09
(73) NIXON, INC.
701 South Coast Highway
Encinitas CA 92024(US);
(54) Casque d'écoute
(30) 14.05.08 US 71714 P
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 2 145 101
(51) F 16 C
17/04
F 16 C
27/06
F 16 C
27/08
F 03 B
11/06
(21) + (22) 08758775.4
27.05.08
(73) VOITH PATENT G.M.B.H.
Sankt Pöltener Strasse 43
89522 Heidenheim(DE);
(54) PALIER AXIAL POUR UN ARBRE, EN PARTICULIER POUR
L'ARBRE D'UNE TURBINE À EAU-TRADUCTION-AXIALLAGER
FÜR EINE WELLE, INSBESONDERE FÜR DIE WELLE EINER
WASSERTURBINE
(30) 18.06.07 DE 102007028456
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 443 233
F 16 D
13/58
+ (22) 04002150.3
30.01.04
ZF SACHS A.G.
Ernst-Sachs-Strasse 62
97424 Schweinfurt(DE);
(54) Embrayage à friction-TRADUCTION-Reibungskupplung
(30) 01.02.03 DE 10304058
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 481 175
(51) F 16 D
3/223
154
(21) + (22) 03704705.7
06.03.03
(73) SHAFT-FORM-ENGINEERING G.M.B.H.
Wilhelm-Zangen-Strasse 9
77756 Hausach(DE);
(54) ARTICULATION DE VOIE
OPPOSEE-TRADUCTION-GEGENBAHNGELENK
(30) 07.03.02 DE 10209933
07.03.02 DE 10212540
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 694 546
(51) F 16 D
25/0638
F 16 J
15/16
B 60 W
10/02
B 60 W
10/10
B 60 W
10/18
B 60 T
11/10
B 60 K
23/04
(21) + (22) 03782339.0
09.12.03
(73) GKN DRIVELINE INTERNATIONAL G.M.B.H.
Hauptstrasse 150
53797 Lohmar(DE);
(54) SYSTEME HYDRAULIQUE-TRADUCTION-HYDRAULIKSYSTEM
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 748 210
F 16 D
55/22
F 16 D
65/18
+ (22) 06014636.2
14.07.06
BPW BERGISCHE ACHSEN K.G.
Ohlerhammer
51674 Wiehl(DE);
(54) Frein à disque pour vehicules et couverture
protectrice pour un frein à
disque-TRADUCTION-Scheibenbremse für Fahrzeuge sowie
Schutzscheibe zur Verwendung in einer Scheibenbremse
(30) 29.07.05 DE 102005035583
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 800 927
(51) F 16 D
1/033
F 16 D
1/076
B 60 J
7/057
(21) + (22) 06026732.5
22.12.06
(73) DR. ING. H.C. F. PORSCHE A.G.
Porscheplatz 1
70435 Stuttgart(DE);
(54) Dispositif d'entraînement pour
capote-TRADUCTION-Verdeckantrieb
(30) 24.12.05 DE 102005062301
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 840 402
F 16 D
65/00
F 16 D
65/78
+ (22) 07006233.6
27.03.07
PINTSCH BAMAG ANTRIEBS- UND VERKEHRSTECHNIK
G.M.B.H.
Hünxer Strasse 149
46537 Dinslaken(DE);
(54) Frein électromagnétique doté d'un chauffage
anti-condensation-TRADUCTION-Elektromagnetische
Bremse mit Antikondensationsheizung
(30) 30.03.06 DE 102006015232
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 840 403
F 16 D
65/12
+ (22) 07102002.8
08.02.07
RIWI BRAKE TECHNOLOGY G.M.B.H.
Brüsseler Platz 10a
50674 Köln(DE);
(54) Disque de frein pour
motocyclette-TRADUCTION-Motorrad-Bremsscheibe
(30) 09.02.06 DE 102006006217
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 887 243
F 16 D
48/04
F 16 D
25/12
+ (22) 07013189.1
05.07.07
SCHAEFFLER TECHNOLOGIES G.M.B.H. & CO. K.G.
Industriestrasse 1-3
D-91074 Herzogenaurach(DE);
(54) Système hydraulique pour véhicule automobile en
particulier-TRADUCTION-Hydraulisches System für
insbesondere ein Kraftfahrzeug
(30) 09.08.06 DE 102006037141
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 950 442
F 16 D
21/06
F 16 D
25/10
+ (22) 07001762.9
26.01.07
HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK G.M.B.H.
Bernbeurener Strasse 13
86956 Schongau(DE);
(54) Embrayage double d'un engrenage à embrayage
double-TRADUCTION-Doppelkupplung eines
Doppelkupplungs-Getriebes
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 952 040
(51) F 16 D
27/00
F 16 D
65/14
F 16 D
63/00
(21) + (22) 06818672.5
20.11.06
(73) FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER
ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.
Hansastrasse 27c
80686 München(DE);
(54) DISPOSITIF DE FABRICATION D'UN RACCORD À FRICTION
ET/OU BOUT À BOUT ENTRE DEUX COMPOSANTS MOBILES DE
FAÇON LINÉAIRE OU POUVANT TOURNER L'UN PAR RAPPORT À
L'AUTRE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR HERSTELLUNG EINER
REIB- UND/ODER FORMSCHLUSSVERBINDUNG ZWISCHEN ZWEI
RELATIV ZUEINANDER ROTIERBAR ODER LINEARBEWEGLICH
ANGEORDNETEN KOMPONENTEN
(30) 21.11.05 DE 102005055759
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 966 500
F 16 D
3/223
+ (22) 05825888.0
29.12.05
GKN DRIVELINE INTERNATIONAL G.M.B.H.
Hauptstrasse 130
53797 Lohmar(DE);
(54) JOINT HOMOCINETIQUE À GRAND ANGLE DE
FLEXION-TRADUCTION-KUGELGLEICHLAUFFESTGELENK MIT
GROSSEM BEUGEWINKEL
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 989 011
(51) F 16 D
1/072
B 21 D
41/04
B 21 D
53/88
B 62 D
1/185
(21) + (22) 07701327.4
15.02.07
(73) THYSSENKRUPP PRESTA AKTIENGESELLSCHAFT
Essanestrasse 10
9492 Eschen(LI);
(54) PROCEDE DE FABRICATION D'UNE PIECE DE COLONNE DE
DIRECTION ET COLONNE DE DIRECTION DOTEE DE CETTE
PIECE DE COLONNE DE DIRECTION-TRADUCTION-VERFAHREN
ZUR HERSTELLUNG EINES LENKSPINDELTEILS UND
LENKSPINDEL MIT EINEM SOLCHEN LENKSPINDELTEIL
(30) 02.03.06 DE 102006010228
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 996 824
F 16 D
3/00
F 16 C
11/12
+ (22) 07731768.3
19.03.07
CENTRE NATIONAL D'ETUDES SPATIALES ( C.N.E.S.)
2 Place Maurice Quentin
75001 Paris (FR);
CLIX INDUSTRIES
Parc Technologique du Canal Impasse Marie Curie
31520 Ramonville Saint Agne(FR)
(54) PIVOT A LIAISONS FLEXIBLES ET SON PROCEDE DE
FABRICATION
(30) 17.03.06 FR 0602392
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 013 965
(51) F 16 D
65/14
H 02 N
2/00
H 01 L
41/09
(21) + (22) 06829524.5
12.12.06
(73) RICHTER, BERTA
Oberländer Strasse 123
86163 Augsburg(DE);
(54) MOTEUR PIÉZOÉLECTRIQUE UTILISÉ COMME SYSTÈME DE
PROPULSION DE VÉHICULE, SERVOMOTEUR ET
ANALOGUE-TRADUCTION-PIEZOELEKTRISCHER MOTOR ZUR
VERWENDUNG ALS FAHRZEUGANTRIEB, STELLANTRIEB UND
DERGLEICHEN
(30) 14.12.05 DE 102005060164
01.05.06 DE 102006020566
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 019 225
F 16 D
13/74
F 16 D
21/06
+ (22) 08018355.1
05.05.04
VOLKSWAGEN A.G.
38436 Wolfsburg(DE);
(54) Boîte de vitesses d'embrayage
double-TRADUCTION-Doppelkupplungsgetriebe
(30) 30.05.03 DE 10324467
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 076 686
F 16 D
65/14
F 16 D
65/21
+ (22) 07803362.8
10.09.07
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) FREIN À DISQUE À
AUTO-SERRAGE-TRADUCTION-SELBSTVERSTÄRKENDE
SCHEIBENBREMSE
(30) 06.10.06 DE 102006047408
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 094 986
(51) F 16 D
3/38
(21) + (22) 07847793.2
155
04.12.07
(73) RENAULT S.A.S.
13 Quai Le Gallo
92100 Boulogne-Billancourt(FR);
(54) DISPOSITIF DE LIAISON ENTRE UNE QUEUE DE PIGNON ET
UNE CHAPE DE COLONNE DE DIRECTION
(30) 27.12.06 FR 0611433
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 107 264
F 16 D
48/06
+ (22) 09157144.8
02.04.09
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) Procédé de détermination automatique du point de
léchage d'un embrayage par apprentissage
(30) 04.04.08 FR 0852285
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 158 104
F 16 D
3/38
B 60 K
17/22
+ (22) 08784233.2
19.06.08
IFA TECHNOLOGIES G.M.B.H.
Industriestrasse 6
39340 Haldensleben(DE);
(54) ARBRE LONGITUDINAL-TRADUCTION-LÄNGSWELLE
(30) 21.06.07 DE 102007029112
27.05.08 DE 102008025238
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 613 143
(51) F 16 F
7/00
A 01 D
34/00
A 01 D
34/63
A 01 D
34/67
A 01 D
34/82
(21) + (22) 04724498.3
31.03.04
(73) VICTA LAWNCARE PTY. LTD.
Units 5 & 6 13 Lord Street
Botany NSW 2019(AU);
(54) ENSEMBLE POUR REDUIRE LA TRANSMISSION DES VIBRATIONS
A L'OPERATEUR D'UNE TONDEUSE
(30) 31.03.03 AU 2003901514
01.08.03 AU 2003904059
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 880 119
F 16 F
7/10
+ (22) 06753589.8
12.05.06
FRAUNHOFER-GESELLSCHAFT ZUR FORDERUNG DER
ANGEWANDTEN FORSCHUNG E.V.
Hansastrasse 27c
80686 München (DE);
TECHNISCHE UNIVERSITAT DARMSTADT
Karolinenplatz 5
64289 Darmstadt(DE)
(54) DISPOSITIF ET PROCEDE D'ABSORPTION DES VIBRATIONS
D'UNE STRUCTURE MECANIQUE-TRADUCTION-VORRICHTUNG UND
VERFAHREN ZUR SCHWINGUNGSTILGUNG EINER MECHANISCHEN
STRUKTUR
(30) 12.05.05 DE 102005022097
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 880 936
F 16 F
9/53
B 62 K
25/06
+ (22) 07013336.8
07.07.07
GUSTAV MAGENWIRTH G.M.B.H. & CO. KG
Stuttgarter Strasse 48
72574 Bad Urach(DE);
(54) Amortisseur-TRADUCTION-Dämpfer
(30) 20.07.06 DE 102006033565
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 914 891
(51) F 16 F
1/08
H 03 K
17/96
H 03 K
17/955
(21) + (22) 08002662.8
23.09.05
(73) BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) Commutateur capacitif de proximité et/ou commutateur
capacitif à effleurement-TRADUCTION-Kapazitiver
Annäherungs- und/oder Berührungsschalter
(30) 29.09.04 DE 102004047381
25.02.05 DE 102005008758
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 014 396
(51) F 16 F
1/02
B 23 B
31/14
B 23 B
31/20
(21) + (22) 08011037.2
18.06.08
(73) FISCHER A.G. PRAZISIONSSPINDELN
Postfach 31
3360 Herzogenbuchsee(CH);
(54) Système de serrage d'outil assisté par force
centrifuge-TRADUCTION-Fliehkraftunterstütztes
Werkzeugspannsystem
(30) 21.06.07 DE 102007029449
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 093 082
F 16 F
9/05
B 60 G
11/28
+ (22) 09152520.4
11.02.09
BPW BERGISCHE ACHSEN K.G.
Ohlerhammer
51674 Wiehl(DE);
(54) Suspension pneumatique pour un axe de véhicule à
suspension pneumatique-TRADUCTION-Luftfeder für eine
luftgefederte Fahrzeugachse
(30) 21.02.08 DE 102008010469
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 128 482
F 16 F
9/50
+ (22) 09006872.7
22.05.09
ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G.
88038 Friedrichshafen(DE);
(54) Amortisseur d'oscillations doté d'une force
d'amortissement dépendant de
l'amplitude-TRADUCTION-Schwingungsdämpfer mit
amplitudenabhängiger Dämpfkraft
(30) 29.05.08 DE 102008002062
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 407 171
F 16 H
59/48
+ (22) 02767550.3
04.07.02
RENAULT S.A.S.
13-15 Quai Alphonse Le Gallo
92100 Boulogne Billancourt (FR);
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
65-71 Boulevard du Château
92200 Neuilly sur Seine(FR)
(54) PROCEDE DE COMMANDE D'UNE TRANSMISSION AUTOMATIQUE
EN FONCTION DU PROFIL DE LA ROUTE
(30) 06.07.01 FR 0108986
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 464 873
F 16 H
45/02
+ (22) 04008035.0
02.04.04
ZF SACHS A.G.
Ernst-Sachs-Str. 62
97424 Schweinfurt(DE);
(54) Amortisseur de vibration en torsion pour
convertisseur de
couple-TRADUCTION-Torsionsschwingungsdämpfer für
Drehmomentwandler
(30) 05.04.03 DE 10315567
28.10.03 DE 10350297
16.12.03 DE 10358901
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 614 937
(51) F 16 H
61/30
F 15 B
21/04
F 15 B
11/028
(21) + (22) 05450118.4
08.07.05
(73) HOERBIGER AUTOMATISIERUNGSTECHNIK HOLDING G.M.B.H.
Martina-Hörbiger-Strasse 5
86956 Schongau(DE);
(54) Dispositif de changement de vitesse d'une
transmission pour véhicule et montage de valves
associées-TRADUCTION-Schalteinrichtung für
Gangwechselgetriebe von Kraftfahrzeugen sowie
Ventilanordnung dafür
(30) 08.07.04 AT 11612004
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 674 762
F 16 H
1/28
+ (22) 06075352.2
19.11.04
HANSEN TRANSMISSIONS INTERNATIONAL NV
Leonardo da Vincilaan 1
2650 Edegem( );
(54) Tandwieloverbrengingseenheid met planeet- wieldrager
(30) 19.11.03 GB 0326933
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 749 156
F 16 H
3/66
B 62 M
11/16
+ (22) 04745161.2
27.05.04
NARDELLI, PAOLO
Corso Buonarroti 107
38100 Trento(IT);
(54) Epicyclische tandwieloverbrenging voor de
verandering van de hoeksnelheid tussen twee assen
alsook een fiets voorzien van een dergelijke
epicyclische
tandwieloverbrenging-TRADUCTION-EPYZYKLISCHES
RÄDERGETRIEBE ZUR ÄNDERUNG DER WINKELGESCHWINDIGKEIT
ZWISCHEN ZWEI WELLEN SOWIE FAHRRAD, VERSEHEN MIT
EINEM SOLCHEN EPYZYKLISCHEN RÄDERGETRIEBE
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 776 536
(51) F 16 H
57/04
(21) + (22) 05777779.9
156
F 01 M
11/02
28.07.05
(73) DEERE & CY
One John Deere Place
Moline IL 61265-8098(US);
(54) DISPOSITIF DE
TRANSMISSION-TRADUCTION-GETRIEBEANORDNUNG
(30) 03.08.04 DE 102004037580
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 792 101
F 16 H
3/66
+ (22) 05799927.8
20.09.05
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PUISSANCE DANS UN
VEHICULE ENTRE UN ARBRE D'UN MOTEUR THERMIQUE ET UN
ARBRE DE ROUES
(30) 24.09.04 FR 0452160
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 828 639
F 16 H
55/08
F 16 H
48/10
+ (22) 05813775.3
09.12.05
SONA BLW PRAZISIONSSCHMIEDE G.M.B.H.
Frankfurter Ring 227
80807 München(DE);
(54) ENGRENAGE COMPOSE D'UNE COURONNE DENTEE ET D'UN
PIGNON-TRADUCTION-ZAHNRADPAARUNG AUS KRONENRAD UND
RITZEL
(30) 23.12.04 DE 102004062379
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 832 408
(51) F 16 H
21/44
B 29 C
51/38
B 26 D
5/18
B 26 F
1/40
B 30 B
1/14
(21) + (22) 07004213.0
01.03.07
(73) GABLER THERMOFORM G.M.B.H. & CO. KG
Niels-Bohr-Ring 5a
23568 Lübeck(DE);
(54) Procédé et Machine de thermoformage avec mécanisme à
genouillère-TRADUCTION-Thermoformverfahren und
Thermoformmaschine mit Kniehebelsystem
(30) 08.03.06 DE 102006011039
27.04.06 DE 102006019532
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 875 104
F 16 H
3/72
F 16 H
61/00
+ (22) 06743832.5
24.04.06
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Velizy Villacoublay(FR);
(54) DISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PUISSANCE D'UN
VEHICULE AUTOMOBILE MUNI D'UN MECANISME A ROUES
LIBRES ENTRAINANT UNE POMPE A HUILE
(30) 26.04.05 FR 0551072
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 1 910 117
(51) F 16 H
3/72
B 60 K
6/00
B 60 T
1/06
(21) + (22) 06743847.3
26.04.06
(73) PEUGEOT CITROËN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Vélizy Villacoublay(FR);
(54) PROCEDE DE BLOCAGE DE ROUES D'UN VEHICULE HYBRIDE A
L'ARRET ET DISPOSITIF DE TRANSMISSION ASSOCIE
(30) 02.05.05 FR 0551148
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 929 131
(51) F 16 H
57/04
F 01 P
7/16
G 05 D
23/13
F 01 M
5/00
(21) + (22) 06805903.9
27.09.06
(73) ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G.
88038 Friedrichshafen(DE);
(54) DISPOSITIF POUR DERIVER LE FLUX D'HUILE A TRAVERS UN
RADIATEUR-TRADUCTION-EINRICHTUNG ZUM ABKOPPELN DES
ÖLDURCHFLUSSES DURCH EINEN KÜHLER
(30) 29.09.05 DE 102005046635
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 962 738
F 16 H
3/00
A 61 F
2/68
+ (22) 06828663.2
13.12.06
OTTO BOCK HEALTHCARE G.M.B.H.
Max-Näder-Strasse 15
37115 Duderstadt(DE);
(54) ACCOUPLEMENT DE COMMUTATION DESTINE A DES
PROTHESES-TRADUCTION-SCHALTKUPPLUNG FÜR PROTHESEN
(30) 23.12.05 DE 102005062400
14.02.06 DE 102006006966
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 014 321
(51) F 16 H
25/20
A 61 M
5/24
A 61 M
5/142
A 61 M
5/145
A 61 M
5/315
B 23 Q
5/40
(21) + (22) 07112391.3
12.07.07
(73) F.HOFFMANN-LA ROCHE A.G.
Grenzacherstrasse 124
4070 Basel (CH);
ROCHE DIAGNOSTICS G.M.B.H.
Sandhofer Strasse 116
68305 Mannheim(DE)
(54) Dispositif pour un appareil pour l'administration
d'un produit-TRADUCTION-Fördervorrichtung für ein
Gerät für die Verabreichung eines Produkts
(45) 29.09.10
_____________________________________________
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
(11) 2 060 804
(51) F 16 J
15/34
F 16 C
17/04
F 16 C
17/22
F 16 C
17/24
F 16 C
25/04
F 16 C
33/10
F 01 D
25/16
(21) + (22) 08018473.2
22.10.08
(73) BURGMANN AUTOMOTIVE G.M.B.H.
Burgmannstrasse 1
82547 Eurasburg(DE);
(54) Agencement de palier de coulissement
axial-TRADUCTION-Axialgleitlageranordnung
(30) 19.11.07 US 985919
(45) 22.09.10
_____________________________________________
2 053 275
F 16 H
59/70
+ (22) 08165871.8
03.10.08
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA
Route de Gisy
78140 Vélizy-Villacoublay(FR);
(54) Dispositif de detection de point mort pour les
commande interne de boite de vitesses
(30) 25.10.07 FR 0758587
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 084 427
F 16 H
7/24
+ (22) 07858743.3
27.11.07
PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES S.A.
Route de Gisy
78140 Velizy Villacoublay(FR);
(54) DISPOSITIF DE MONTAGE D'UNE COURROIE MUNI D'UN
SYSTEME DE FIXATION PAR BILLES
(30) 01.12.06 FR 0655247
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 092 218
F 16 H
61/00
B 60 R
16/02
+ (22) 07822178.5
05.11.07
ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G.
88038 Friedrichshafen(DE);
(54) COMMANDE DE BOÎTE DE VITESSE ET PROCÉDÉ DE MONTAGE
D'UNE COMMANDE DE BOÎTE DE
VITESSE-TRADUCTION-GETRIEBESTEUERUNG UND VERFAHREN
ZUR MONTAGE EINER GETRIEBESTEUERUNG
(30) 17.11.06 DE 102006054279
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 118 532
F 16 H
63/30
F 16 H
63/34
+ (22) 08701282.9
08.01.08
ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G.
88038 Friedrichshafen(DE);
(54) BOÎTE DE VITESSES DE VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC UN
DISPOSITIF DE
DÉVERROUILLAGE-TRADUCTION-KRAFTFAHRZEUGGETRIEBE MIT
EINER ENTRIEGELUNGSEINRICHTUNG
(30) 17.02.07 DE 102007008088
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 190
(51) F 16 H
37/06
B 02 C
15/00
B 02 C
23/00
(21) + (22) 08760094.6
27.05.08
(73) POLYSIUS A.G.
Graf-Galen-Strasse 17
59269 Beckum(DE);
(54) BROYEUR A ROULEAUX-TRADUCTION-ROLLENMÜHLE
(30) 17.07.07 DE 102007033256
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 152 553
F 16 H
59/02
B 60 T
7/10
+ (22) 08715531.3
05.03.08
ZF FRIEDRICHSHAFEN A.G.
88038 Friedrichshafen(DE);
(54) DISPOSITIF DE COMMANDE POUR UN VÉHICULE ÉQUIPÉ D'UNE
BOÎTE DE VITESSES AUTOMATIQUE ET D'UN SYSTÈME DE
FREIN DE STATIONNEMENT ACTIONNÉ
ÉLECTRIQUEMENT-TRADUCTION-BEDIENVORRICHTUNG FÜR EIN
FAHRZEUG MIT AUTOMATISIERTEM GETRIEBE UND EINEM
ELEKTRISCH BETÄTIGTEN PARKBREMSSYSTEM
(30) 07.05.07 DE 102007021831
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 160 528
F 16 H
59/10
F 16 H
63/48
+ (22) 09765543.5
05.06.09
ECS ENGINEERED CONTROL SYSTEMS A.G.
Industriesstraße 10
9015 St. Gallen(CH);
(54) DISPOSITIF A LEVIER SELECTEUR POUR BOITE DE VITESSES
AUTOMATIQUE-TRADUCTION-WÄHLHEBELANORDNUNG FÜR EIN
AUTOMATIKGETRIEBE
(30) 18.06.08 DE 102008028614
(45) 15.09.10
157
(11) 1 694 546
(51) F 16 J
15/16
B 60 W
10/02
B 60 W
10/10
B 60 W
10/18
B 60 T
11/10
B 60 K
23/04
F 16 D
25/0638
(21) + (22) 03782339.0
09.12.03
(73) GKN DRIVELINE INTERNATIONAL G.M.B.H.
Hauptstrasse 150
53797 Lohmar(DE);
(54) SYSTEME HYDRAULIQUE-TRADUCTION-HYDRAULIKSYSTEM
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11) 2 084 395
(51) F 16 J
15/44
F 16 J
15/34
F 03 B
11/00
(21) + (22) 07815157.8
22.10.07
(73) GITTLER, PHILIPP
Jodlgasse 7
1130 Wien(AT);
(54) ENSEMBLE DE JOINT D'ÉTANCHÉITÉ ENTRE DEUX PARTIES
MOBILES L'UNE PAR RAPPORT À L'AUTRE D'UNE
TURBOMACHINE-TRADUCTION-ANORDNUNG ZUR ABDICHTUNG
ZWISCHEN ZWEI RELATIV ZUEINANDER BEWEGBAREN TEILEN
EINER HYDRAULISCHEN STRÖMUNGSMASCHINE
(30) 03.11.06 AT 18372006
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 382 908
(51) F 16 K
31/385
G 05 D
16/06
F 23 N
1/00
(21) + (22) 03016213.5
17.07.03
(73) HONEYWELL TECHNOLOGIES SARL
Avenue de la Gottaz 34-36
1110 Morges(CH);
(54) Dispositif de commande de débit d'un
gaz-TRADUCTION-Gasdurchflussregeleinrichtung
(30) 18.07.02 DE 10232654
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 636 519
F 16 K
3/02
+ (22) 04748741.8
04.06.04
KONGSBERG ESCO AS
Gamle Gomsrudvei 40
3612 Kongsberg(NO);
(54) ROBINET-VANNE
(30) 06.06.03 NO 20032583
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 754 916
F 16 K
31/00
+ (22) 06013773.4
04.07.06
WILO A.G.
Nortkirchenstrasse 100
44263 Dortmund(DE);
(54) Clapet avec un élément
piézo-électrique-TRADUCTION-Ventil mit Piezoelement
(30) 16.08.05 DE 102005038426
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 1 814 697
(51) F 16 K
31/08
F 16 K
31/383
B 25 B
11/00
(21) + (22) 05810754.1
28.10.05
(73) ZIMMER G.M.B.H. TECHNISCHE WERKSTATTEN
Im Salmenkopf 5
77866 Rheinau (DE);
HOMAG HOLZBEARBEITUNGSSYSTEME AG
Homagstrasse 3-5
72296 Schopfloch(DE)
(54) SOUPAPE PILOTEE COMPRENANT UN CORPS DE SOUPAPE
MAGNETIQUE OU POUVANT ETRE
MAGNETISE-TRADUCTION-VORGESTEUERTES VENTIL MIT EINEM
UMSCHLOSSENEN, MAGNETISCHEN ODER MAGNETISIERBAREN
VENTILKÖRPER
(30) 29.10.04 DE 102004052947
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 853 839
(51) F 16 K
27/00
F 16 K
11/20
(21) + (22) 06705978.2
15.02.06
(73) BOSCH REXROTH A.G.
Heidehofstrasse 31
70184 Stuttgart(DE);
(54) JEU DE PIECES DETACHEES ET SERIE DE
DISTRIBUTEURS-TRADUCTION-BAUSATZ UND WEGEVENTILSERIE
(30) 22.02.05 DE 102005008069
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 987 278
F 16 K
17/10
+ (22) 07711394.2
27.01.07
ROBERT BOSCH G.M.B.H.
Postfach 30 02 20
70442 Stuttgart(DE);
(54) SOUPAPE PRE-ASSERVIE DE LIMITATION DE LA
PRESSION-TRADUCTION-VORGESTEUERTES
DRUCKBEGRENZUNGSVENTIL
(30) 17.02.06 DE 102006007363
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 009 334
F 16 K
5/06
+ (22) 07301148.8
26.06.07
AIR LIQUIDE SANITA SERVICE S.P.A.
Via Capecelatro 69
20148 Milano(IT);
(54) Vanne de sectionnement de canalisation ou réseau de
vide avec entrée d'urgence
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 013 520
F 16 K
17/04
+ (22) 07722139.8
30.03.07
VOSS, WOLFGANG
Heinrich-Lübke-Strasse 13
58239 Schwerte(DE);
(54) SOUPAPE DE LIMITATION DE PRESSION A AMORTISSEMENT
DIRECT-TRADUCTION-DRUCKBEGRENZUNGSVENTIL MIT
DIREKTER DÄMPFUNG
(30) 21.04.06 DE 102006018542
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 047 104
F 16 K
11/10
F 04 C
29/12
+ (22) 07722525.8
15.06.07
IXETIC HUCKESWAGEN G.M.B.H.
Industriestrasse 8
42499 Hückeswagen(DE);
(54) POMPE À VIDE-TRADUCTION-VAKUUMPUMPE
(30) 21.07.06 DE 102006033736
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 076 697
F 16 K
5/10
+ (22) 07817829.0
05.10.07
DANFOSS A/S
DK-6430 Nordborg(DK);
(54) VANNE DE RÉGULATION DE
DÉBIT-TRADUCTION-DURCHFLUßEINSTELLVENTIL
(30) 10.10.06 DE 102006047879
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 076 702
F 16 K
37/00
+ (22) 07817831.6
05.10.07
DANFOSS A/S
DK-6430 Nordborg(DK);
(54) VANNE DE RÉGULATION DE
DÉBIT-TRADUCTION-DURCHFLUSSEINSTELLVENTIL
(30) 10.10.06 DE 102006047880
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 2 087 262
(51) F 16 K
1/30
F 16 K
31/06
F 16 K
35/00
(21) + (22) 07818695.4
04.10.07
(73) MBB INTERNATIONAL GROUP A.G.
Gersauerstrasse 78
6440 Brunnen (CH);
HAGE, MARTIN
Böhringer Strasse 11
74357 Bönningheim(DE)
(54) DISPOSITIF DE FERMETURE D'UN RÉCIPIENT SOUS PRESSION
REMPLI DE GAZ SOUS PRESSION D'UN GÉNÉRATEUR DE GAZ
FROID-TRADUCTION-VERSCHLUSSVORRICHTUNG FÜR EINEN MIT
DRUCKGAS BEFÜLLBAREN DRUCKBEHÄLTER EINES
KALTGASGENERATORS
(30) 04.10.06 DE 102006047272
17.01.07 DE 102007003320
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
158
2 102 536
F 16 K
15/18
F 15 B
13/08
+ (22) 07724228.7
13.04.07
FESTO A.G. & CO. KG
Ruiter Strasse 82
73734 Esslingen(DE);
(54) DISPOSITIF À SOUPAPE-TRADUCTION-VENTILEINRICHTUNG
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 110 591
F 16 K
31/06
+ (22) 09000628.9
17.01.09
FESTO A.G. & CO. KG
Ruiter Strasse 82
73734 Esslingen(DE);
(54) Soupape-TRADUCTION-Ventil
(30) 18.04.08 DE 102008019453
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 118 545
F 16 K
41/10
+ (22) 08716185.7
01.03.08
SUEDMO HOLDING G.M.B.H.
Industriestr. 7
73469 Riesbuerg(DE);
(54) DISPOSITIF PERMETTANT DE CONTRÔLER UN ESPACE
INTÉRIEUR DE SOUPAPE
HERMÉTIQUE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR ÜBERWACHUNG
EINES HERMETISCH DICHTEN VENTILINNENRAUMS
(30) 15.03.07 DE 102007013476
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11) 2 121 359
(51) F 16 K
31/06
F 16 K
31/56
B 60 G
17/052
(21) + (22) 08707593.3
07.02.08
(73) KNORR-BREMSE SYSTEME FUR NUTZFAHRZEUGE G.M.B.H.
Moosacher Strasse 80
80809 München(DE);
(54) DISPOSITIF D'ACTIONNEMENT COMMANDÉ D'UN ORGANE DE
COMMUTATION D'UNE SOUPAPE-TRADUCTION-VORRICHTUNG ZUR
GESTEUERTEN BETÄTIGUNG EINES SCHALTORGANS EINES
VENTILS
(30) 07.02.07 DE 102007005980
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 126 432
F 16 K
31/11
+ (22) 08799835.7
26.03.08
CHUCHU DECAYEUX
14 Rue du Chevalier de la Barre BP2
80520 Woincourt(FR);
(54) ROBINET DE SECURITE POUR FLUIDE
(30) 29.03.07 FR 0754120
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
2 142 831
F 16 K
37/00
G 05 B
23/02
+ (22) 08736590.4
25.04.08
SIEMENS A.G.
Wittelsbacherplatz 2
80333 München(DE);
(54) PROCÉDÉ POUR VÉRIFIER LE BON FONCTIONNEMENT D'UN
APPAREIL DE RÉGLAGE-TRADUCTION-VERFAHREN ZUR
ÜBERPRÜFUNG DER FUNKTIONSFÄHIGKEIT EINES STELLGERÄTES
(30) 02.05.07 DE 102007020597
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 006 343
F 16 L
25/00
G 01 F
15/18
+ (22) 99490040.5
01.12.99
HYDROMECA
CD 15
62860 Marquion(FR);
(54) Dispositif de maintien d'un appareil de mesure d'une
caractéristique d'un fluide
(30) 03.12.98 FR 9815451
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 568 932
F 16 L
55/07
F 16 L
39/00
+ (22) 05100859.7
08.02.05
DEERE & CY
One John Deere Place
Moline Illinois 61265-8098(US);
(54) Structure de logement-TRADUCTION-Gehäusestruktur
(30) 27.02.04 DE 102004010148
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 588 815
(51) F 16 L
59/00
B 65 D
B 27 N
3/04
D 04 H
D 04 H
1/42
D 04 H
D 21 J
1/06
(21) + (22) 05370007.6
20.04.05
(73) UNIVERSITE DE PICARDIE JULES
Chemin du Thil
80025 Amiens Cedex 1 (FR);
INSTITUT TECHNIQUE DU LIN
81/38
1/08
1/54
VERNE
15 rue du Louvre
75001 Paris(FR)
(54) Procédé de fabrication de feutres végétaux à partir
d'étoupes
(30) 21.04.04 FR 0404215
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 647 757
F 16 L
37/23
+ (22) 05356185.8
13.10.05
STAUBLI FAVERGES
Place Robert Stäubli
74210 Faverges(FR);
(54) Partie mâle d'un raccord rapide, ce raccord rapide
et jeu de deux tels raccords rapides
(30) 14.10.04 FR 0410868
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 769 185
F 16 L
27/12
A 47 L
9/24
+ (22) 05774165.4
08.07.05
BSH BOSCH UND SIEMENS HAUSGERATE G.M.B.H.
Carl-Wery-Strasse 34
81739 München(DE);
(54) TUBE TELESCOPIQUE-TRADUCTION-TELESKOPROHR
(30) 14.07.04 DE 102004034023
(45) 29.09.10
_____________________________________________
(11) 1 775 506
(51) F 16 L
9/12
F 24 D
3/12
F 24 F
5/00
B 32 B
1/08
B 32 B
27/08
B 32 B
27/32
B 32 B
27/28
B 32 B
7/12
(21) + (22) 06021479.8
13.10.06
(73) AQUATHERM BESITZGESELLSCHAFT MBH
Biggen 5
57439 Attendorn(DE);
(54) Registre-TRADUCTION-Register
(30) 13.10.05 DE 202005016213
(45) 22.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 795 733
F 16 L
55/033
F 02 M
35/12
+ (22) 06291899.0
11.12.06
TRELLEBORG FLUID & ACOUSTIC SOLUTIONS (TFAS)
Rue du Tertre Z.I. de Nantes-Carquefou
44470 Carquefou(FR);
(54) Dispositif d'atténuation des bruits d'un circuit de
circulation d'air, notamment pour moteur à
combustion interne
(30) 12.12.05 FR 0512540
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 840 440
F 16 L
23/14
F 24 F
13/02
+ (22) 07405063.4
28.02.07
SCHMIDLIN A.G.
Zürichstrasse 19
8910 Affoltern am Albis(CH);
(54) Pièce d'assemblage d'angle-TRADUCTION-Eckwinkel
(30) 31.03.06 CH 5342006
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11) 1 858 574
(51) F 16 L
11/127
H 05 B
3/58
A 61 M
16/10
A 61 M
16/08
(21) + (22) 06706313.1
19.01.06
(73) DRAGER MEDICAL AG & CO. K.G.
Moislinger Allee 53-55
23542 Lübeck(DE);
(54) SYSTEME DE TUYAU CHAUFFABLE-TRADUCTION-BEHEIZBARES
SCHLAUCHSYSTEM
(30) 09.03.05 DE 102005010685
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 864 049
F 16 L
21/04
+ (22) 06706095.4
02.03.06
AAGE V. KJæRS MASKINFABRIK A/S
Søndergade 33
8464 Galten(DK);
(54) RACCORD DE TUYAU
(30) 04.03.05 DK 200500337
(45) 01.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 877 689
F 16 L
11/08
+ (22) 06733061.3
12.04.06
TRELLEBORG VELP B.V.
Knuttelweg 8
6718 ZD Ede(NL);
(54) Flexibele buis en werkwijze voor het vervaardigen
daarvan
(30) 20.04.05 NL 1028820
(45) 15.09.10
159
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 878 663
F 16 L
59/02
B 64 G
1/58
+ (22) 07112065.3
09.07.07
CRYOSPACE L'AIR LIQUIDE AEROSPATIALE
Route de Verneuil
78130 Les Mureaux(FR);
(54) Panneau d'isolation thermique de reservoirs
cryotechniques
(30) 10.07.06 FR 0652893
(45) 08.09.10
_____________________________________________
(11)
(51)
(21)
(73)
1 913 300
F 16 L
37/34
F 16 L
37/413
+ (22) 06792625.3
31.07.06
STUCCHI S.P.A.
Via Galileo Galilei 1
24053 Brignano Gera d'Adda (BG)(IT);
(54) ÉLÉMENT DE FIXATION FEMELLE À RACCORD RAPIDE POUR
TUYAUX
(30) 03.08.05 IT MI20051521
(45) 15.09.10
_____________________________________________
(11) 1 915 559
(51) F 16 L
9/12
F 16 L
11/04
F 16 L
11/12
B 32 B
1/08
B 32 B
27/34
(21) + (22) 06762594.7
14.07.06
(73) VERITAS A.G.
Stettiner Strasse 1-9
63571 Gelnhausen(DE);
(54) CORPS CREUX DOTE D'UNE DOUBLE COUCHE
BARRIERE-TRADUCTION-HOHLKÖ