recommandation pro rage pac air air habitat individuel 03entretien reno neuf 2015 09

recommandation pro rage pac air air habitat individuel 03entretien reno neuf 2015 09

P R O G R A M M E D ’ A C C O M P A G N E M E N T D E S P R O F E S S I O N N E L S

« Règles de l’Art Grenelle Environnement 2012 »

www.reglesdelart-grenelle-environnement-2012.fr

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N

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 R

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POMPES À CHALEUR AIR

EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR

RR

NN

RR

N

N

N

EN HABITAT INDIVIDUEL

E

ntrEtiEn Et

 

maintEnancE

NNN

 N RN BRN 2015

NN

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RRR

RR

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R RRR

e Grenelle Nnvironnement a fixé pour les bâtiments neufs et existants des objectifs ambitieux en matière d’économie et de production d’énergie.  e secteur du bâtiment est engagé dans une mutation de très grande ampleur qui l’oblige à une qualité de réalisation fondée sur de nouvelles règles de construction.

 e programme « Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement 2012 » a pour mission, à la demande des  ouvoirs  ublics, d’accompagner les quelque

370 000 entreprises et artisans du secteur du bâtiment et l'ensemble des acteurs de la filière dans la réalisation de ces objectifs.

 ous l’impulsion de la  R NB et de la NNB, de l’RQ , de la  R RN 

 onstruction et du   RB, les acteurs de la construction se sont rassemblés pour définir collectivement ce programme. Ninancé dans le cadre du dispositif des certificats d’économies d’énergie grâce à des contributions importantes d’N N (15 millions d’euros) et de G N  NNZ (5 millions d’euros), ce programme vise, en particulier, à mettre à jour les règles de l’art en vigueur aujourd’hui et à en proposer de nouvelles, notamment pour ce qui concerne les travaux de rénovation.  es nouveaux textes de référence destinés à alimenter le processus normatif classique seront opérationnels et reconnus par les assureurs dès leur approbation ; ils serviront aussi à l’établissement de manuels de formation.

 e succès du programme « Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement 2012 » repose sur un vaste effort de formation initiale et continue afin de renforcer la compétence des entreprises et artisans sur ces nouvelles techniques et ces nouvelles façons de faire.  otées des outils nécessaires, les organisations professionnelles auront à cœur d’aider et d’inciter à la formation de tous.

 es professionnels ont besoin rapidement de ces outils et « règles du jeu » pour « réussir » le Grenelle Nnvironnement.

Alain MAUGARD

 résident du  omité de pilotage du  rogramme

« Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement 2012 »

 résident de QNR RBRR

  R R G R R     N   ’ R     R     R G N N   N N R   N     R R N N     R R N N N    

« Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement 2012 »

Ce programme est une application du Grenelle Environnement. Il vise à revoir l’ensemble des règles de construction, afin de réaliser des économies d’énergie dans le bâtiment et de réduire les émissions de gaz à effet de serre.

www.reglesdelartNgrenelleNenvironnementN2012.fr

AVANT-

PROPOS

Rfin de répondre au besoin d’accompagnement des professionnels du bâtiment pour atteindre les objectifs ambitieux du Grenelle Nnvironnement, le programme « Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement 2012 » a prévu d’élaborer les documents suivants :

 es Recommandations Professionnelles « Règles de l’Rrt Grenelle

Nnvironnement 2012 » sont des documents techniques de référence, préfigurant un avantNprojet NN  RN, sur une solution technique clé améliorant les performances énergétiques des bâtiments.  eur vocation est d’alimenter soit la révision d’un NN

 RN aujourd’hui en vigueur, soit la rédaction d’un nouveau NN

 RN.  es nouveaux textes de référence seront reconnus par les assureurs dès leur approbation.

 es Guides « Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement 2012 » sont des documents techniques sur une solution technique innovante améliorant les performances énergétiques des bâtiments.  eur objectif est de donner aux professionnels de la filière les règles

à suivre pour assurer une bonne conception, ainsi qu’une bonne mise en œuvre et réaliser une maintenance de la solution technique considérée. Rls présentent les conditions techniques minimales à respecter.

 es Calepins de chantier « Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement

2012 » sont des mémentos destinés aux personnels de chantier, qui illustrent les bonnes pratiques d’exécution et les dispositions essentielles des Recommandations  rofessionnelles et des

Guides « Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement 2012 ».

 es Rapports « Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement 2012 » présentent les résultats soit d’une étude conduite dans le cadre du programme, soit d’essais réalisés pour mener à bien la rédaction de Recommandations  rofessionnelles ou de Guides.

 es Recommandations Pédagogiques « Règles de l’Rrt Grenelle

Nnvironnement 2012 » sont des documents destinés à alimenter la révision des référentiels de formation continue et initiale. Nlles se basent sur les éléments nouveaux et/ou essentiels contenus dans les Recommandations  rofessionnelles ou Guides produits par le programme.

 ’ensemble des productions du programme d’accompagnement des professionnels « Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement 2012 » est mis gratuitement à disposition des acteurs de la filière sur le site Rnternet du programme : http://www.reglesdelartNgrenelleNenvironnementN2012.fr

3

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

S

l

mmaire

4

1 - Domaine d’application

............................................................... 5

2 - Références

............................................................................................ 7

2.1. • Références réglementaires ......................................................................................... 7

2.2. • Références normatives ............................................................................................... 8

2.3. • Rutres documents ....................................................................................................... 9

3 - Définitions

...........................................................................................10

4 - Description des systèmes

.......................................................11

4.1. •  ompe à chaleur air/air en éléments séparés avec réseau aéraulique ..................11

4.2. •  ompe à chaleur air/air en éléments séparés avec unités intérieures

à émission directe .................................................................................................... 12

4.3. •  ompe à chaleur air/air monobloc avec réseau aéraulique .................................. 13

4.4. •  ompe à chaleur air/air à débit de réfrigérant variable ( RR) ............................... 14

4.5. •  es solutions de rénovation ..................................................................................... 15

5 - Etat des lieux

................................................................................... 17

5.1. •  réparation de la visite ............................................................................................. 17

5.1.1. •  es documents .............................................................................................. 17

5.1.2. •  es matériels de mesure pour l’état des lieux ........................................... 18

5.2. • Relevé de l’installation.............................................................................................. 19

5.3. • Rérifications ............................................................................................................... 19

6 - Éléments de contrat

................................................................... 21

6.1. •  e contrat ................................................................................................................... 21

6.1.1. •  ’intérêt .......................................................................................................... 21

6.1.2. •  a fréquence des visites .............................................................................. 21

6.1.3. •  es opérations effectuées à chaque visite.................................................. 22

6.1.4. •  es obligations auxquelles est soumis le propriétaire de l’installation ..... 22

6.1.5. • Rutres éléments ........................................................................................... 22

7 - Qualifications de l’entreprise de maintenance

..... 24

8 - Types de maintenance

.............................................................. 25

8.1. •  a maintenance préventive ...................................................................................... 25

8.2. •  a maintenance corrective ....................................................................................... 26

9 - Annexes

................................................................................................ 27

RNNNXN 1 :  RRNR   N  RNRRR N  RNR  R RNRRNR RRRRN

 N  ’RN RR  RRRRN (liste non exhaustive) .............................................. 28

RNNNXN 2 : NXN   N  N NR HN  ’NRRR  N   RNNX R NRRB RR

RRRNR RRNR  RNRRRR  N  RRNRNNRN N ........................................... 30

 onception :  NNRX – Rllustrations :  R RR  – Rditeur : RQ  – R BN : 978N2N35443N332N1

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Domaine d’application

1

 es Recommandations professionnelles concernent les installations de pompes à chaleur air extérieur/air intérieur (air/air) de puissance calorifique inférieure à 50 kW destinées au chauffage ou au chauffageN rafraîchissement de l’habitat individuel neuf ou rénové.

 es recommandations concernant les systèmes double flux thermoN dynamique en habitat sont présentées dans d’autres documents.

Nlles fournissent les prescriptions relatives à la maintenance et à l’enN tretien de la pompe à chaleur ( R ), des composants du circuit aérauN lique (conduits, registre, diffuseurs…) et de la régulation en mode chauffage.

 ont également traitées les spécifications des raccordements, frigoriN fiques et électriques.

 a pompe à chaleur air/air fonctionne en recyclage et est indépenN dante de la ventilation mécanique contrôlée.

 es systèmes concernés par ces Recommandations sont les suivants :

• la pompe à chaleur air/air en éléments séparés avec une ou pluN sieurs unités intérieures équipées d’un réseau aéraulique ;

• la pompe à chaleur air/air en éléments séparés avec plusieurs unités intérieures à émission directe (une unité intérieure dans chaque pièce principale) ;

• la pompe à chaleur air/air monobloc intérieure ;

• le système à débit de réfrigérant variable ( RR).

 es pompes à chaleur air/air avec distribution aéraulique par plénum ou tout autre technique pouvant faire l’objet de droits privatifs ne sont

 

 

  pas traitées.

5

6

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

 es pompes à chaleur air/air dont l’unité extérieure est placée dans un local fermé avec une seule grille en façade (unité extérieure en

« niche ») ne sont pas prises en compte dans ces Recommandations.

 ompte tenu de l’effet de recyclage, cette technique est à déconseiller et il est préféré l’utilisation de pompes à chaleur dans un local fermé disposant d’une prise d’air et d’un rejet d’air séparés.

 es recommandations s’appliquent à l’habitat neuf situé en Nrance métropolitaine.  e domaine d’application ne couvre donc pas les départements de la Guadeloupe, de la  artinique, de la Guyane, de  ayotte et de  a Réunion.

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Références

2

2.1. • Références réglementaires

■ ■

Rrrêtés du 30 juin 1999 relatifs aux caractéristiques acousN tiques des bâtiments d’habitation et aux modalités d’application de la réglementation acoustique.

■ ■

 écret et arrêté du 24 décembre 2007 relatifs aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité.

■ ■

Rrticle R1334N33 du  ode de la  anté publique, relatif à la valeur d’émergence globale en période diurne et en période nocturne.

■ ■

 irculaire du 9 aout 1978 modifiée relative à la révision du Règlement  anitaire  épartemental Rype (R  R).

■ ■

Rrticles R543N75 à R543N123 du  ode de l’environnement relatifs aux conditions de mise sur le marché, d’utilisation et de récupéraN tion des fluides frigorigènes utilisés dans les équipements frigoriN fiques et climatiques.

■ ■

Règlement (NN) n° 206/2012 de la commission du 6 mars 2012 porN tant application de la directive 2009/125/ N du  arlement européen et du  onseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux climatiseurs et aux ventilateurs de confort.  ont notamment concernés les climatiseurs ayant une puissance frigoriN fique nominale ou une puissance calorifique nominale, si l’appareil ne dispose pas de fonction de refroidissement, inférieure ou égale

à 12 kW.

■ ■

Règlement délégué (NN) n° 811/2013 de la commission du 18 février

2013 complétant la directive 2010/30/NN du  arlement euroN péen et du  onseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique

7

8

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE des dispositifs de chauffage des locaux, notamment par pompe

à chaleur, d’une puissance thermique nominale maximale de 70 kW.

2.2. • Références normatives

■ ■

NN NN 378N1,  ystèmes de réfrigération et pompes à chaleur –

Nxigences de sécurité et d’environnement –  artie 1 : Nxigences de base, définitions, classification et critères de choix.

■ ■

NN NN 378N3,  ystèmes de réfrigération et pompes à chaleur –

Nxigences de sécurité et d’environnement –  artie 3 : Rnstallation in situ et protection des personnes.

■ ■

NN NN 378N4,  ystèmes de réfrigération et pompes à chaN leur – Nxigences de sécurité et d’environnement –  artie 4 :

Nonctionnement, maintenance, réparation et récupération.

■ ■

NN   15N100,  onception, réalisation, vérification et entreN tien des installations électriques alimentées sous une tension au plus égale à 1000 volts (valeur efficace) en courant alternatif et à 1500 volts en courant continu.

■ ■

NN NN 61000N3N3,  ompatibilité électromagnétique.  artie 3 :

 imites –  ection 3 :  imitation de fluctuations de tension et du flicN ker dans les réseaux basse tension pour les équipements ayant un courant appelé inférieur ou égale à 16 R.

■ ■

NN X50N501,  aintenance – Ntats de référence des biens : vocabuN laire des activités de rénovation et de reconstruction.

■ ■

N  X60N000,  aintenance industrielle – Nonction maintenance.

■ ■

N  X60N008,  aintenance industrielle –  rojet d’externalisation de la maintenance –  émarche préNcontractuelle.

■ ■

NN X 60N012,  aintenance – Rermes et définitions des éléments constitutifs des biens et de leur approvisionnement.

■ ■

N  X60N090,  aintenance –  ritères de choix du type de contrat de maintenance –  ontrats de moyens –  ontrats de résultats.

■ ■

N  X60N100,  aintenance –  réalables aux contrats de maintenance

– Rnventaire et expertise d’états de bien).

■ ■

X 60N101, Règles de l’appel d’offres pour un contrat privé de maintenance.

■ ■

NN X 60N200,  aintenance –  ocumentations techniques associées

à un bien tout au long de son cycle de vie.

■ ■

N  X60N212,  aintenance – Référentiel des instructions de mainteN nance –  éfinitions et principes généraux de rédaction et de préN sentation préalables aux contrats de maintenance.

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

■ ■

NN X 60N500, Rerminologie relative à la fiabilité –  aintenabilité

–  isponibilité.

■ ■

NN NN 13269  aintenance –  ignes directrices pour la préparation des contrats de maintenance.

■ ■

NN NN 13306,  aintenance – Rerminologie de la maintenance.

■ ■

NN NN 13460,  aintenance –  ocumentation pour la maintenance.

■ ■

NN NN 15341,  aintenance – Rndicateurs de performances clés pour la maintenance.

■ ■

GR X60N025, Guide d’application du fascicule de documentation

RNNRR N  X 60N000 «  aintenance industrielle – Nonction mainteN nance » – Nonctions patrimoines immobiliers.

■ ■

GR X60N026,  aintenance – Guide de gestion de la maintenance d’un patrimoine immobilier (G RR).

2.3. • Autres documents

■ ■

Référentiel de certification de la marque NN  R , NN 414

■ ■

 R RR  – NNB, Niches opératoires de mise au point et de mainteN nance – installations de chauffage par  R  – 2008.

■ ■

 R NB,  ontrat d’entretien de pompes à chaleur et de systèmes de climatisation – 2010.

■ ■

QNR RR’NNR, Niche qualité autocontrôle  R  air / eau – 2010.

■ ■

 NQNN N ,  a pompe à chaleur, fiche n°21,  équelec 07/07/2010. http://www.erdf.fr/fiches_guides_ eQuelec_publiques

9

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Définitions

3

10

Prestataire

 ersonne ou entreprise qui réalise les actions d’entretien ou de maintenance.

Entretien

 ’est la version la plus simple de la maintenance.  ’entretien comN prend les activités de maintenance préventives simples, régulières ou répétées (nettoyage, resserrage de connexions…).

 e client ne peut prétendre à aucune priorité ni à aucun délai d’interN vention. Rl ne peut non plus exiger de personnel qualifié (par exemple un frigoriste) pour effectuer le nettoyage.

Maintenance

R la visite d’entretien s’ajoute l’obligation de dépanner dans les délais contractuels et de faire effectuer ou faire contrôler les interventions d’entretien et de dépannage par un frigoriste qualifié.

Nn fonction des prestations à réaliser, le contrat de maintenance simple peut évoluer vers un contrat plus complet, voire même une garantie totale.

Zone

Nnsemble de pièces ayant des besoins thermiques similaires au même moment (par exemple rez de chaussée et étage, partie jour et partie nuit). Nne zone totalise une surface au plus égale à 100 m²

(art. 24 et 26 de la RR 2012).

Nne zone peut se réduire à une pièce principale (chambre ou séjour).

Nne zone secondaire est une zone qui bénéficie, en mode chauffage, d’une réduction de température par rapport à la consigne de la zone principale.

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Description des systèmes

4

 es pompes à chaleur air extérieur/air intérieur regroupent les technoN logies suivantes :

• en éléments séparés avec une ou plusieurs unités intérieures alimentant un réseau aéraulique ;

• en éléments séparés avec plusieurs unités intérieures à émisN sion directe (une unité intérieure dans chaque pièce principale) ;

• monobloc intérieure ;

• système à débit de réfrigérant variable ( RR).

4.1. • Pompe à chaleur air/air en éléments

séparés avec réseau aéraulique

 ans ce type d’installation, la pompe à chaleur est composée des éléN ments suivants :

• une unité extérieure comprenant le compresseur, le détendeur, la vanne d’inversion de cycle et un échangeur ventilé sur l’air extérieur ;

• une ou plusieurs unités intérieures comprenant un filtre mobile

à la reprise d’air, un échangeur ventilé sur l’air intérieur et le dispositif de commande.

 ’unité intérieure est raccordée à un réseau aéraulique, en placard ou en fauxNplafond par exemple.  e réseau permet la distribution de l’air chauffé.

 ’air de la pièce est ensuite repris, traité par l’unité intérieure puis réinN jecté dans le local ou les locaux.

11

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

 e nombre d’unités à mettre en place dépend de l’importance du logeN ment et des dispositions architecturales (pavillon sur deux niveaux, présence de mezzanine…).

Nne unité intérieure peut traiter une pièce ou une zone, c'estNàNdire un ensemble de pièces ayant des besoins thermiques similaires au même moment (par exemple rez de chaussée et étage, partie jour et partie nuit).

 i plusieurs unités intérieures sont prévues, chacune doit conserver un fonctionnement indépendant.

C o m m e n t a i r e

 ans le cas d’une unité intérieure par zone, chaque zone totalise une surface au plus égale à 100 m².

12 s

Nigure 1 :

Exemple d’utilisation d’une pompe à chaleur air extérieur/air intérieur en éléments séparés avec réseau aéraulique de distribution d’air

4.2. • Pompe à chaleur air/air en éléments

séparés avec unités intérieures à émission directe

 ans ce type d’installation, la pompe à chaleur est composée des éléN ments suivants :

• une unité extérieure comprenant le compresseur, le détendeur, la vanne d’inversion de cycle et un échangeur ventilé sur l’air extérieur ;

• plusieurs unités intérieures disposées dans chaque pièce princiN pale comprenant un filtre mobile à la reprise d’air, un échangeur ventilé sur l’air intérieur et le dispositif de commande.

 ’unité intérieure peut être du type mural, console, plafonnier, ou pouN vant être raccordée à un réseau aéraulique selon les modèles propoN sés par les constructeurs.

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

 e nombre d’unités à mettre en place dépend de l’importance du logeN ment et des dispositions architecturales (pavillon sur deux niveaux, présence de mezzanine…).  elon les constructeurs et les gammes de puissances calorifiques, entre 2 et 8 unités intérieures peuvent être raccordées à une même unité extérieure.

 haque unité intérieure doit conserver un fonctionnement indépendant.

s

Nigure 2 :

Exemple d’utilisation d’une pompe à chaleur air extérieur/air intérieur en éléments séparés avec unités intérieures à émission directe

4.3. • Pompe à chaleur air/air monobloc

avec réseau aéraulique

 ans ce type d’installation, la pompe à chaleur regroupe tous les éléN ments entrant dans sa composition : le compresseur, le détendeur, la vanne d’inversion de cycle, l’échangeur ventilé sur l’air extérieur, l’échangeur ventilé sur l’air intérieur et le dispositif de commande.

 a pompe à chaleur est installée soit dans un local spécifique, soit en placard ou en fauxNplafond par exemple. Nlle est raccordée à un réseau aéraulique permettant la distribution de l’air chauffé.

 ’air de la pièce est ensuite repris par un autre réseau aéraulique perN mettant son traitement par la pompe à chaleur puis est réinjecté dans les locaux.

13

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

14 s

Nigure 3 :

Exemple d’utilisation d’une pompe à chaleur air extérieur/air intérieur monobloc avec un réseau aéraulique de distribution d’air

4.4. • Pompe à chaleur air/air à débit

de réfrigérant variable (DRV)

 ans ce type d’installation, la pompe à chaleur est composée des uniN tés suivantes :

• une unité extérieure comprenant le compresseur, un détendeur

électronique, la vanne d’inversion de cycle et un échangeur venN tilé sur l’air extérieur ;

• plusieurs unités intérieures disposées dans chaque pièce princiN pale comprenant un filtre mobile à la reprise d’air, un détendeur

électronique, un échangeur ventilé sur l’air intérieur et le dispoN sitif de commande ;

• un bus de liaison entre chaque unité intérieure et l’unité extérieure.

 ’unité intérieure peut être du type mural, console, plafonnier ou pouN vant être raccordée à un réseau aéraulique selon les modèles propoN sés par les constructeurs.

 e nombre d’unités à mettre en place dépend de l’importance du logeN ment et des dispositions architecturales (pavillon sur deux niveaux, présence de mezzanine…).  elon les constructeurs et les gammes de puissances calorifiques, entre 6 et 9 unités intérieures peuvent être raccordées à une même unité extérieure.

 haque unité intérieure doit conserver un fonctionnement indépendant.

C o m m e n t a i r e

Rl existe des systèmes à débit de réfrigérant variable à récupération d’énergie permettant de faire du chaud et du froid simultanément.

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE s

Nigure 4 :

Exemple d’utilisation d’un système de Débit à Réfrigérant Variable (DRV)

4.5. • Les solutions de rénovation

 our l’installation d’une pompe à chaleur air/air en habitat existant, seules les solutions suivantes sont considérées :

• la substitution de chaudière ;

• la rénovation d’une installation de chauffage avec convecteurs

électriques.

 ans chaque cas les émetteurs existants sont soit supprimés pour priN vilégier une solution avec distribution aéraulique, soit remplacés par des unités intérieures à émission directe.

Routes les installations de chauffage ne permettent pas l’intégration d’une pompe à chaleur air/air dans de bonnes conditions de fonctionN nement et de performance.

 ans tous les cas, un état de l’existant doit être effectué systématiquement.

Nne pompe à chaleur installée en substitution de chaudière permet de couvrir la plus grande partie, voire la totalité, des besoins sous réserve des résultats d’une étude de dimensionnement. Quand un appoint est présent, généralement électrique, celuiNci est utilisé pour les jours les plus froids.

15

16

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE s

Nigure 5 :

Exemple de pompe à chaleur air/air en substitution de chaudière existante

C o m m e n t a i r e

Nn rénovation, l’unité intérieure associée à un réseau aéraulique est généralement installée en combles.  ans la mesure du possible, cette solution est à éviter ou sinon doit faire l’objet d’un soin très attentif de façon à maintenir l’isolation globale du bâtiment.  e même, il convient de favoriser des actions visant à réduire les pertes thermiques du bâtiment à chauffer.

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Etat des lieux

5

Rvant toute souscription d’un contrat d’entretien de l’installation de chauffage par pompe à chaleur air/air, le prestataire doit dresser un

état des lieux afin de s’assurer de la conformité de l’installation et de vérifier son état.

Nn exemple de fiche d’état des lieux figure en [RNNNXN 2].

!

Seul un état jugé satisfaisant de la pompe à chaleur et de l’ensemble du système de chauffage à l’issue de l’état des lieux permet de conclure le contrat d’entretien.

Dans le cas contraire, il est dressé un constat de non-conformité de l’installation ainsi qu’une proposition de remise en

état préalable avant tout contrat d’entretien.

5.1. • Préparation de la visite

Rl s’agit de regrouper le maximum de documents et d’informations relatifs à l’installation ainsi que de regrouper les instruments et matéN riels nécessaires à d’éventuels relevés.

5.1.1. •  es documents

Rl s’agit de regrouper les informations et documents relatifs au bâtiment :

• caractéristiques du bâtiment (structure et matériaux utilisés, vitrages…) ;

• plan du bâtiment, orientation ;

• coordonnées des personnes concernées, scénario d’occupation…

17

18

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

 ont aussi rassemblés les informations et documents relatifs aux nouN veaux éléments du système de chauffage listés en

(Nigure 6)

.

Équipement

Système complet

Pompe à chaleur

Unités intérieures

Equipements électriques et de régulation

Informations et/ou documents

Dessins d’implantation éventuels des matériels et réalisation

Livret ou carnet d’entretien de l’installation

Etc.

Notice technique du constructeur

Notice(s) d’installation et de mise en service

Schémas de branchements frigorifiques et électriques

Manuel d’utilisation de l’interface de commande et de régulation

Livret ou carnet d’entretien de la pompe à chaleur

Etc.

Notices techniques des constructeurs

Notice(s) d’installation et de mise en service

Etc.

Schémas électriques

Notices techniques des constructeurs

Notice(s) d’installation et de mise en service

Etc.

s

Nigure 6 :

Liste (non exhaustive) d’informations et/ou documents à recueillir pour les nouveaux

éléments

5.1.2. •  es matériels de mesure pour l’état des lieux

 ’état des lieux repose sur un examen visuel de l’installation.

Rl peut être complété par le relevé des équipements de mesure préN sents sur l’installation (thermomètres, manomètres, compteurs…).

 es mesures simples peuvent être réalisées à l’aide des appareils lisN tés en

(Nigure 7)

.

Nn complément des matériels de mesure, la

(Nigure 8)

récapitule la liste, non exhaustive, des équipements à prévoir.

Équipement

Instruments de mesure

Matériel

Thermomètre de contact et d’ambiance

Ampèremètre, voltmètre, multimètre, ohmmètre

Sonomètre

Anémomètre (à hélice de grand diamètre ou à fil chaud)

Etc.

s

Nigure 7 :

Liste (non exhaustive) d’instruments de mesure à prévoir pour la visite d’état des lieux

Équipement

Autres matériels

Matériel

Boîte à outils

Echelle, escabeau

Equipements de sécurité (chaussures, lunettes, casque, gants…)

Etc.

s

Nigure 8 :

Liste (non exhaustive) de matériels complémentaires à prévoir pour la visite d’état des lieux

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

5.2. • Relevé de l’installation

Rl s’agit de relever des renseignements supplémentaires par rapport aux documents fournis afin de compléter le dossier d’état des lieux.

 es relevés sont effectués au niveau des éléments suivants :

• Bâtiment :

N modifications éventuelles sur les matériaux utilisés ;

N modification de la zone traitée…

• Rnstallation :

N équipements non précisés sur les différents plans ;

N relevés des marques et types des différents appareils ;

N relevés des plaques signalétiques des différents appareils ;

N état de l’unité extérieure ;

N état des unités extérieures ;

N cheminement des conduits aérauliques différent par rapport

à ce qui était prévu ;

N nombre de départs de conduits à partir de l’unité intérieure ;

N nombre et type de piles sur télécommande éventuelle…

 es mesures simples peuvent être réalisées telles que températures d’air soufflé et repris, température d’air extérieur, tension et intensité absorbée, type de courbe du disjoncteur…

C o m m e n t a i r e

 es listes ne sont pas exhaustives et peuvent être complétées selon les caractéN ristiques et l’importance de l’installation.

5.3. • Vérifications

 es vérifications sont effectuées afin de repérer des risques d’appariN tion d’anomalie dans le temps ou des signes de dérives possibles des performances du système.  a vérification de la présence ou de l’état des éléments présentés dans le tableau suivant est réalisée.

Équipement

Système complet

Pompe à chaleur

Exemples de vérifications

Livret ou carnet d’entretien de la pompe à chaleur

Présence du plan de l’installation

Etat des isolants

Absence de fuite d’air

Etc.

Accessibilité et dégagement autour de l’appareil

Présence d’un interrupteur de proximité

Etat de propreté de l’échangeur

Etat des ailettes

Evacuation des condensats

Etc.

19

20

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Équipement

Unités intérieures

Equipements électriques et de régulation

Exemples de vérifications

Présence d’organes de réglage en cas de réseau aéraulique

Présence de pompe(s) de relevage de condensats

Etc.

Présence de disjoncteur différentiel

Présence de compteur d’énergie électrique

Type de régulation

Présence d’une horloge

Présence et bon positionnement de la sonde de reprise

Présence et bon positionnement d’une sonde d’ambiance

Etc.

s

Nigure 9 :

Exemples de vérifications à effectuer sur le circuit de la pompe à chaleur

C o m m e n t a i r e

 ette liste de vérifications n’est pas exhaustive et peut être complétée selon les caractéristiques et l’importance de l’installation.

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Éléments de contrat

6

6.1. • Le contrat

6.1.1. •  ’intérêt

 ’établissement d’un contrat d’entretien ou d’un contrat de mainteN nance est nécessaire. Rl fixe le cadre des prestations et les obligations des parties.  es clauses doivent être rédigées de façon claire et comN préhensible pour éviter tout problème d’interprétation.

 e contrat permet également de définir les conditions dans lesquelles s’effectue la maintenance de l’installation avec notamment les points suivants :

• la fréquence annuelle des visites ;

• la liste des opérations qui seront effectuées à chaque visite ;

• les obligations auxquelles est soumis le propriétaire de l’installation.

6.1.2. •  a fréquence des visites

Rl convient de prévoir au moins une visite en période de chauffage pour vérifier en particulier le réglage des thermostats et des sécurités ainsi que la puissance thermique par mesure de l’écart des tempéraN tures entre la reprise et le soufflage.

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22

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

6.1.3. •  es opérations effectuées à chaque visite

 a définition de l’objet du contrat prend la forme suivante :

• Nature des opérations à effectuer par l’entreprise de maintenance

Nlle est généralement définie par son contenu (exécution d’une, de plusieurs, ou de l’ensemble des opérations de maintenance nécessaire sur un certain bien pendant une période de temps donnée) ;

•  éfinition des fournitures et charges pour les deux parties

 ont définies les responsabilités et les modalités de déclenN chement des commandes entre les deux parties concernant les pièces à changer, l’outillage individuel et les matières consomN mables… ;

•  ésignation et localisation des installations sur lesquels sont effectuées les opérations de maintenance

Rl s’agit de la situation géographique, du type d’installation et

éventuellement contraintes d’environnement (contrainte d’acN cès, de bruit…).

6.1.4. •  es obligations auxquelles est soumis le propriétaire de l’installation

 e prestataire de la maintenance informe le client final, si besoin par

écrit, des obligations d’entretien et de maintenance à prendre en compte :

• le contrôle annuel d’étanchéité obligatoire si la masse de fluide frigorigène est supérieur à 2 kg (Rrrêté du 7 mai 2007) ;

 e prestataire de la maintenance informe également le client final, si besoin par écrit, de l’inspection périodique du système obligatoire tous les cinq ans si la pompe à chaleur est réversible et si la puisN sance frigorifique nominale est supérieure à 12 kW (articles R224N59N1

à R224N59N11 du code de l’environnement).

6.1.5. • Rutres éléments

 e contrat comprend également les éléments suivants :

• l’inventaire de départ (selon NN X 60N100) ;

• les plans et documents que peut fournir l’utilisateur à l’entreN prise de maintenance (ces documents doivent être fournis par le constructeur ou l’installateur et doivent répondre à certains critères définis dans la norme NN X 60N200 ;

• les documents que doit fournir l’entreprise de maintenance à l’utilisateur (fiches d’intervention, livret d’entretien…) ;

• la composition du personnel qui intervient (qualification, spéN cialité, horaire…) ;

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

• les modalités de rémunération de l’entreprise (maintenance à forfait, à dépense contrôlée, à dépense contrôlée plafonnée…) ainsi que les pénalités et bonifications éventuelles ;

• les obligations des parties (prestataire et client) ;

• les conditions de dénonciation, de modification ou de résiliation du contrat ;

• les assurances, les garanties.

23

24

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Qualifications de l’entreprise de maintenance

7

 a qualification professionnelle est la reconnaissance de la capacité technique d’une entreprise à réaliser des travaux dans une activité donnée, à un niveau de technicité défini.

Nlle s’accompagne d’une classification en effectif et en chiffre d’afN faires témoignant des moyens humains et de la surface financière de l’entreprise.

 es qualifications sont en principe attribuées pour une période donN née et font l’objet d’une révision complète à leur date d’échéance.

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

Types de maintenance

8

 es opérations de maintenance ont notamment pour objectifs :

• de maintenir les performances de l’installation ;

• d’allonger la durée de vie du matériel ;

• de fournir une installation assurant le meilleur confort dans le temps au client final.

8.1. • La maintenance préventive

Ru moins une fois par an, le technicien de la maintenance s’assure du bon fonctionnement général et effectue les opérations suivantes :

• vérification des performances de la pompe à chaleur ;

• contrôle visuel et auditif de l’ensemble (bruit anormal, panneau détaché, calorifuge…) ;

• vérification des connexions électriques ;

• vérification de la bonne marche des fonctions du boîtier de régulation ;

• vérification de toutes les vis et écrous (capot, support…) ;

• nettoyage du ou des filtres ;

• contrôle d’étanchéité des installations contenant plus de 2 kg de fluide frigorigène, conformément à la réglementation (articles

R543N75 à R543N123 du  ode de l’environnement).

 e technicien effectue un relevé de fonctionnement de l’installation.

 e relevé est reporté sur le carnet d’entretien et comparé avec la fiche de mise en service. Route anomalie est signalée.

25

26

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

8.2. • La maintenance corrective

Rout dépannage doit être effectué par un personnel qualifié, resN pectant les décrets et réglementations en vigueur (en particulier les articles R543N75 à R543N123 du  ode de l’environnement en cas d’inN tervention sur le circuit frigorifique).

R partir du ou des symptômes qui sont apparus, il faut :

• déterminer quelle est la défaillance ;

• déterminer les causes possibles ou l’appareil défectueux ;

• effectuer les vérifications nécessaires ;

• effectuer les actions correctives adéquates ;

• vérifier la bonne marche de l’installation.

 ans le cas d’une intervention sur le circuit frigorifique de la pompe à chaleur, le fluide frigorigène doit être intégralement récupéré comme l’exige la réglementation (articles R543N75 à R543N123 du  ode de l’environnement).

Annexes

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

9

[ANNEXE 1] : POINTS DE  CONTROLE POUR LA VERIFICATION

DE L’INSTALLATION (LISTE NON EXHAUSTIVE)

[ANNEXE 2]  : EXEMPLE DE  FICHE D’ETAT DES LIEUX A ETABLIR

AVANT TOUT CONTRAT DE MAINTENANCE

27

28

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

ANNEXE 1 : POINTS DE CONTROLE

POUR LA VERIFICATION DE L’INSTALLATION

(LISTE NON EXHAUSTIVE)

Pompe à chaleur :

N présence de notes de calculs ;

N localisation de l’appoint situé en aval de la pompe à chaleur ;

N accessibilité facile à la pompe à chaleur ;

N pose sur plots antivibratiles si préconisation du constructeur ;

N espaces suffisants pour le démontage des tôles d’habillage ;

N espaces suffisants pour l’accès aux différents composants de la pompe à chaleur ou conformes aux préconisations du constructeur ;

N isolation de la liaison frigorifique entre l’unité extérieure et la ou les unités intérieures s’il s’agit d’une machine en éléN ments séparés…

Réseau aéraulique de distribution :

N serrage des colliers de fixation sur les conduits aérauliques ;

N pose des fixations et accrochages des différents conduits ;

N traversées des parois avec présence d’un fourreau ;

N étanchéité des passages des conduits aérauliques à travers les parois ;

N calorifugeage des conduits et des raccords,

N hors volume chauffé, calorifugeage des conduits et des raccords…

Unités intérieures :

N fixation correcte des appareils sur la paroi ;

N rebouchage des percements de murs ou de cloisons ;

N présence d’un filtre propre ;

N présence d’un régulateur déporté ou intégré à l’unité intérieure ;

N fonctionnement de la régulation…

Régulation :

N  onde de reprise correctement installée,

N  onde(s) d’ambiance correctement installée(s)

N  onde extérieure éventuelle correctement installée…

Raccordements électriques :

N tension d’alimentation conforme aux plaques signalétiques des appareils (pompe à chaleur, appoint électrique…) ;

N valeur de coupure du disjoncteur ;

N diamètre des câbles d’alimentation de la pompe à chaleur et de l’appoint conforme aux préconisations de constructeurs ;

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

N raccordement à la terre ;

N serrage des connexions électriques ;

N résistances ohmiques des différents appareils…

29

30

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

ANNEXE 2 : EXEMPLE DE FICHE D’ETAT

DES LIEUX A ETABLIR AVANT TOUT CONTRAT

DE MAINTENANCE

Repère :

 

Coordonnées installateur :

Ets :

Adresse :

CP + ville :

Attestation de capacité n° :

Généralités installation :

MAINTENANCE

FICHE D’ETAT DES LIEUX

 

Date : ____________

Coordonnées utilisateur :

Nom :

Adresse :

CP + ville :

Date obtention :

Générateur : PAC ¨ Appoint électrique ¨

P calorifique : ____ [kW] à +7 [°C]/+35 [°C] P calorifique : ____[kW]

P absorbée : ____ [kW] à +7 [°C]/+35 [°C] Chaudière : gaz ¨ fioul ¨

P frigorifique : ____[kW] (*) P calorifique : ____ [kW]

Fluide frigorigène : nature : _____________ masse : ____ [kg] (**)

Unité intérieure :

Unité raccordée à un réseau aéraulique : ¨ Reprise : centralisée ¨ par pièce ¨

Emission directe : console ¨ murale ¨ plafonnière ¨ autre ¨

PRESENCE DES DOCUMENTS :

Installation pompe à chaleur :

oui non

Obligatoire (O) / conseillé (C)

Dossier de conception éventuel

Notes de calculs

Plans du bâtiment

C

Dessins d’implantation et de réalisation

Présence du plan de l’installation

Liste des pièces de rechange

Livret ou carnet d’entretien de l’installation

Armoire électrique :

Schéma électrique de puissance

Schéma électrique de commande

Pompe à chaleur :

oui non oui non

C

Obligatoire (O) / conseillé (C)

C

C

Obligatoire (O) / conseillé (C)

C

C

Notice du constructeur

Notice d’installation et de mise en service

Schémas électriques

Schémas de branchements frigorifiques, aérauliques

Manuel d’utilisation de l’interface de commande et de régulation

Livret ou carnet d’entretien de la PAC

Unité(s) intérieure(s) :

oui non

C

C

Obligatoire (O) / conseillé (C)

Notice du constructeur

Notice d’installation et de mise en service

Courbes caractéristiques du ventilateur

Schémas électriques

C

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

 

Repère : MAINTENANCE

FICHE D’ETAT DES LIEUX

oui non

Accessoires aérauliques :

Notices du constructeur

Courbes caractéristiques des registres de réglage

Schémas de distribution aéraulique

Équipements électriques et de régulation :

oui non

Notices du constructeur

Notice d’installation et de mise en service

Schémas électriques

Schémas de principe et de régulation

EQUIPEMENTS INSTALLATION DE POMPE À CHALEUR :

oui non

Pompe à chaleur :

Pompe à chaleur :

Marque : ____________

Type : ____________ Année : __________

Bibloc Extérieure Intérieure

Appoint électrique :

Puissance : ____ [kW]

Date du dernier entretien :

Accessibilité et dégagement autour de l’appareil

Présence d’un interrupteur de proximité

Propreté de l’échangeur

Bon état des ailettes

Fonctionnement normal moteur ventilateur

Évacuation des condensats

Bon état des plots antivibratiles

Bon état des fixations et du supportage

Absence de bruits anormaux

Si pompe à chaleur en local technique :

Présence d’une ventilation du local

Marque : ____________

Type : _______________

Débit d’air : ______________ [m3/h]

Raccordement frigorifique :

Présence de prises de pression

Longueur liaison Unité ext / Unité int : ____ [m]

Bon cheminement des tuyauteries frigorifiques

Bon état du calorifuge

Protection mécanique sur isolant extérieur

Bon état des fixations et du supportage

Absence de bruits anormaux

C

C

 

Date : ____________

Obligatoire (O) / conseillé (C)

C

Obligatoire (O) / conseillé (C)

C

Obligatoire (O) / conseillé (C)

O

C

C

C

C

C

31

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POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

 

Repère : MAINTENANCE

FICHE D’ETAT DES LIEUX

Équipements électriques et de régulation :

Oui non

 

Date : ____________

Obligatoire (O) / conseillé (C)

Disjoncteur différentiel

Courbe : ____________

Compteur d’énergie électrique

Régulation en fonction de température extérieure

Présence d’une horloge

Sonde extérieure :

Position :

Sonde d’ambiance :

Position :

O (Courbe D)

C

C

C

C

C

Unité(s) intérieure(s) avec réseau aéraulique

Oui non

Obligatoire (O) / conseillé (C)

Bon accès à l’unité intérieure

Bons raccordements frigorifiques

Bon raccordement de l’évacuation des condensats

Présence d’un siphon sur l’évacuation des condensats

Pompe de relevage éventuelle des condensats

Marque :____________

Type :_______________

Fuite d’air sur le réseau aéraulique

Bon état du calorifuge

Registres de réglage sur le réseau aéraulique

Bon état des bouches de soufflage

C

C

Unités intérieures à émission directe

oui non

Obligatoire (O) / conseillé (C)

Bon accès aux unités intérieures

Bons raccordements frigorifiques

Bon raccordement de l’évacuation des condensats

Présence d’un siphon sur l’évacuation des condensats

Pompe de relevage éventuelle des condensats

Marque :____________

Type :_______________

C

C

*  i   frigorifique > 12 [kW], installation soumise à l’inspection périodique.

**  i masse de fluide frigorigène > 2 [kg], installation soumise au contrôle annuel d’étanchéité.

 a liste des points à vérifier dans cet exemple de fiche d’état des lieux n’est pas exhaustive. Nlle peut être complétée ou modifiée.  ertains points peuvent être sans objet (par exemple les éléments relatifs à l’appoint).

 

 

 

 a mention « obligatoire (R) » stipule l’obligation réglementaire.  a mention « conseillé ( ) » est une recommandation.

POMPES À CHALEUR AIR EXTÉRIEUR/AIR INTÉRIEUR EN HABITAT INDIVIDUEL – ENTRETIEN ET MAINTENANCE

BILAN ETAT DE L’INSTALLATION

Désignation

PRESENCE DES DOCUMENTS :

Installation de pompe à chaleur

Armoire électrique

Pompe à chaleur

Unité(s) intérieure(s)

Équipements électriques et de régulation

EQUIPEMENTS INSTALLATION DE POMPE À

CHALEUR :

Pompe à chaleur

Unité intérieure avec réseau aéraulique

Accessoires aérauliques (diffuseurs, registres…)

Unités intérieures à émission directe

Équipements électriques et de régulation

INSTALLATION SATISFAISANTE :

BON MAUVAIS Réserves

OUI : NON :

 

 

 

 

 

Installation non satisfaisante, défaut(s) majeur(s) constaté(s) :

 

 

 

 

Signature du client Signature du prestataire

33

PARTENAIRES du Programme

« Règles de l’Art Grenelle

Environnement 2012 »

■■

Rgence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

(R N N) ;

■■

Rssociation des industries de produits de construction

(RR   ) ;

■■

Rgence qualité construction (RQ ) ;

■■

 onfédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment ( R NB) ;

■■

 onfédération des organismes indépendants de prévention, de contrôle et d’inspection ( R RN 

 onstruction) ;

■■

 entre scientifique et technique du bâtiment (  RB) ;

Rlectricité de Nrance (N N) ;

Nédération des entreprises publiques locales (N  ) ;

Nédération française du bâtiment (NNB) ;

■■

Nédération française des sociétés d’assurance (NN R) ;

Nédération des promoteurs immobiliers de Nrance (N R) ;

■■■

Nédération des syndicats des métiers de la prestation intellectuelle du  onseil, de l'Rngénierie et du Numérique

(Nédération  RNRR) ;

G N  NNZ ;

 inistère de l'Rcologie, du  éveloppement  urable et de l'Rnergie ;

 inistère de l'Rgalité des Rerritoires et du  ogement ;

 lan Bâtiment  urable ;

 YNRN  Rngénierie ;

■■

Nnion nationale des syndicats français d’architectes

(NN NR) ;

Nnion nationale des économistes de la construction

(NNRN ) ;

Nnion sociale pour l’habitat (N H).

 es productions du  rogramme « Règles de l’Rrt Grenelle

Nnvironnement 2012 » sont le fruit d’un travail collectif des différents acteurs de la filière bâtiment en Nrance.

LA

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NNRRNRRNN NR  RRNRNNRN N

NNNNN

RRNRRRRRR

N

 es Recommandations professionnelles concernent les installations de pompes

à chaleur air extérieur/air intérieur (air/air) de puissance calorifique inférieure

à 50 kW destinées au chauffage ou au chauffageNrafraîchissement en habitat individuel neuf ou rénové.

Nlles listent les opérations minimales à effectuer sur l’installation et les différents types de maintenance.

Nn amont, la phase d’état des lieux est décrite : préparation de l’intervention, relevé de l’installation et vérifications à effectuer.

Nn exemple de fiche d’état des lieux est fourni, permettant d’établir un bilan de l’état de l’installation, de vérifier si celuiNci est satisfaisant ou si des défauts sont constatés nécessitant une mise à niveau avant la contractualisation de la maintenance.

  R R G R R     N   ’ R     R     R G N N   N N R   N     R R N N     R R N N N    

« Règles de l’Rrt Grenelle Nnvironnement 2012 »

Ce programme est une application du Grenelle Environnement. Il vise à revoir l’ensemble des règles de construction, afin de réaliser des économies d’énergie dans le bâtiment et de réduire les émissions de gaz à effet de serre.

www.reglesdelartNgrenelleNenvironnementN2012.fr

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