Guide entrepreneur

Guide de l’entrepreneur
Par le Service des terrains et bâtiments
Mise à jour le 6 avril 2010
Service des terrains et bâtiments
1 Table des matières
1
Table des matières..................................................................................................................... 2
2
Liste de distribution .................................................................................................................. 3
3
Généralité .................................................................................................................................. 4
3.1 Informations générales ...................................................................................................... 4
3.2 Sécurité .............................................................................................................................. 4
4 Demande de prêt de trousseau de clés ...................................................................................... 5
5
Règlement concernant les stationnements ................................................................................ 5
6
Règles de sécurité ..................................................................................................................... 6
6.1 Équipements individuels de protection.............................................................................. 6
6.2 Équipement collectif de protection .................................................................................... 6
6.3 Travaux en espace clos ...................................................................................................... 7
6.4 Air comprimé ..................................................................................................................... 7
6.5 Travail en hauteur .............................................................................................................. 7
6.6 Propreté des lieux .............................................................................................................. 8
6.7 Matières dangereuses ......................................................................................................... 8
6.8 Amiante ............................................................................................................................. 8
6.9 Mesure d’urgence .............................................................................................................. 8
7 Procédure de travail à chaud ..................................................................................................... 9
8
Procédure de cadenassage ......................................................................................................... 9
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2 Liste de distribution
Lorsque cette procédure est mise à jour et qu’une nouvelle version est créée, le document doit
être conservé (original) au Service des terrains et bâtiments. Une copie de cet original doit être
remise aux endroits suivants :

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

Bureau de l’agent de sécurité du pavillon Alexandre-Taché (secteur C)
Bureau de l’agent de sécurité du secteur F du pavillon Alexandre-Taché (CRTL)
Bureau de l’agent de sécurité du pavillon Lucien-Brault
Site internet du Service des terrains et bâtiments
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3 Généralité
3.1
Informations générales
Le « Guide à l’entrepreneur » décrit les diverses procédures à respecter lors de travaux effectués
à l’Université du Québec en Outaouais (UQO).
Les informations contenues dans ce document ne dégagent pas l’entrepreneur de ses obligations,
de ses devoirs et de ses responsabilités contractuels. L’entrepreneur a la responsabilité complète
des travaux.
S’il y a divergence entre les prescriptions contenues dans ce document et les prescriptions
contractuelles, légales ou autres; la prescription la plus sévère sera mise en application. Dans un
tel cas, l’entrepreneur doit en aviser le représentant de l’UQO.
L’entrepreneur doit adresser toutes ses demandes au représentant de l’UQO désigné pour le
projet.
3.2
Sécurité
La présente procédure vous est présentée à titre d'information. Elle ne remplace pas les lois,
règles, codes et normes de sécurité de la construction, ni les lois qui touchent la sécurité en
général sur le chantier de construction. Comme entrepreneur ou sous-entrepreneur, vous devez
connaître les lois courantes qui régissent votre travail et devez à la fois respecter et mettre en
application ces lois. Aussi, vous devez conserver sur le chantier de travail un exemplaire des lois,
règles, codes et normes applicables dans votre cas.
Cette procédure ne remplace pas la formation et l'orientation en sécurité exigées par les besoins
particuliers du travail que vous ferez pendant ce projet/travail. Chaque entrepreneur et chaque
sous-entrepreneur doivent s'assurer que ses équipes reçoivent la formation et la supervision
nécessaires pour composer avec les dangers liés au travail en question.
L'UQO veut protéger la sécurité de sa communauté et elle veut que toutes les personnes
rattachées au projet/travail travaillent à créer le milieu le plus sécuritaire possible. L'UQO veut
s'assurer en outre que toute personne qui travaille sur le chantier connaît ses responsabilités en
matière de sécurité.
Veuillez donc lire cette procédure attentivement. Si vous avez des questions ou voulez proposer
des normes de sécurité pour la communauté universitaire, il suffit d'en discuter avec votre
superviseur, votre employeur ou le responsable du projet/travail du Service des terrains et
bâtiments pour ce projet/travail.
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L'UQO ne saurait tolérer des conditions de travail non sécuritaires. Si nous travaillons ensemble,
ce chantier se distinguera par son caractère sécuritaire.
4 Demande de prêt de trousseau de clés
Avant le début du chantier ou des travaux, l’entrepreneur doit fournir la liste de toutes les
personnes devant avoir accès aux locaux en indiquant leur nom et prénom, la compagnie et leur
numéro de téléphone personnel. Pour ce faire, l’entrepreneur devra remplir le «Formulaire
d’identification de l’entrepreneur».
L’entrepreneur doit contacter l’agent de sécurité afin d’obtenir un trousseau de clés. Vous devez
absolument le remettre à la fin de la journée de travail.
Notes importantes:
Si l’entrepreneur ou le sous-traitant omet de corriger ou d’ajouter une personne à sa liste et que
l’accès lui est refusé, il en sera de sa responsabilité. Pour mettre à jour le «Formulaire
d’identification de l’entrepreneur», vous devez contacter le responsable désigné par l’UQO au
moins 24 h avant le début du nouvel employé.
L’employé devra présenter une pièce d’identité lors de chaque prêt. S’il y a perte de clés, il
s’expose à des frais importants pour le recléage.
5 Règlement concernant les stationnements
Une seule passe de stationnement «Terrains et bâtiments» sera remise à l’entrepreneur par
véhicule identifié comme appartenant à la compagnie. Cette passe vous donnera accès à la «zone
2» et à la «zone Terrains et bâtiments».
Tous les autres automobilistes devront se conformer à la réglementation de l’UQO et payer les
frais, à l’exception des véhicules de livraison identifiés qui pourront stationner temporairement
aux lieux de livraison.
Pour connaître la réglementation et les coûts de stationnement en vigueur, veuillez vous présenter
au Bureau du stationnement situé au 283, boulevard Alexandre-Taché, local C0340.
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6 Règles de sécurité
6.1
Équipements individuels de protection
Protection de la tête
Le port du casque de sécurité est obligatoire en tout temps sur les chantiers de construction.
Protection des yeux (RSST art. 343)
Le port des lunettes de sécurité est obligatoire lors de travail avec des outils à main. Elles sont
aussi obligatoires lorsqu’il y a risque de recevoir des particules ou produits chimiques dans les
yeux. Pour les risques électriques, se conformer à la norme Z462-08.
Port de la visière
Le port de la visière en plus des lunettes de sécurité est obligatoire lors de l’utilisation d’une
meule portative ou fixe.
Protection de l’ouïe
Le port des protecteurs auditifs est obligatoire dans les zones désignées à cette fin ainsi que pour
tous travaux ou le bruit qui dépasse les normes réglementaires. La limite maximale permise sans
protection est de 90 dB.
Protection des voies respiratoires (RSST art.343)
Le port de protection des voies respiratoires adéquat est obligatoire lorsque la situation l’exige.
Gants de protection (RSST art. 345)
Utiliser une paire de gants qui vous protègera contre le risque avec lequel vous êtes exposé.
S’assurer que les gants soient compatibles avec le produit que vous manipulez.
Protection des pieds
Le port de chaussures de sécurité conformes est obligatoire pour les travailleurs.
6.2
Équipement collectif de protection
L’écran est obligatoire lors de travaux de soudure pour protéger les personnes qui se trouvent à
proximité.
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6.3
Travaux en espace clos
Seuls les travailleurs ayant les connaissances, la formation ou l’expérience requise pour effectuer
un travail dans un espace clos sont habilités à y effectuer un travail. (RSST art. 298).
6.4
Air comprimé
Il est interdit d’utiliser l’air comprimé pour nettoyer des personnes. (RSST art.325). Il faut
utiliser un aspirateur.
La pression d’air utilisé pour nettoyer une machine ne doit pas dépasser 200 Kilopascals. (RSST
art.326).
6.5
Travail en hauteur
Si vous êtes exposé à une chute de plus de trois (3) mètres, vous devez porter un harnais. (RSST
art. 346)
1. Échelles : l’échelle doit dépasser de 900 mm (3 pieds) et être attachée solidement. Vous
devez utiliser la méthode des trois (3) points d’appui c’est-à-dire toujours avoir deux
pieds et une main ou deux mains et un pied en contact avec l’échelle.
2. Escabeaux : ne jamais utiliser la plateforme et la tablette comme échelon. Monter et
descendre l’escabeau en respectant la règle des trois (3) points d’appui; c’est-à-dire
toujours avoir deux pieds et une main ou deux mains et un pied en contact avec
l’escabeau. Si vous êtes en présence d’un risque électrique, vous devez utiliser un
escabeau en fibre de verre.
3. Échafaudages : ériger et utiliser conformément au Code de sécurité sur les chantiers de
construction.
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6.6
Propreté des lieux
L’entrepreneur est responsable de garder les lieux des travaux propres et ordonnés en tout temps.
Il doit également garder les voies d’accès libres de tout obstacle. Il doit entreposer son matériel
qu’aux endroits indiqués par le responsable du projet/travail du Service des terrains et bâtiments.
Il doit garder les équipements d’urgence (extincteurs, douches d’urgence, etc.) disponibles et
libres d’accès en tout temps.
6.7
Matières dangereuses
Pour le travail avec des matières dangereuses, la formation SIMDUT est obligatoire.
Pour les personnes qui ont à transporter des matières dangereuses, le cours TMD (transport des
matières dangereuses) est obligatoire.
Toutes les personnes qui manipulent des produits chimiques doivent porter l’équipement de
protection individuel inscrit sur la fiche signalétique.
6.8
Amiante
Avant d’entreprendre des travaux dans un entretoit ou un plafond, ou avant de percer un mur, une
vérification de présence de matériaux d’amiante doit être faite.
6.9
Mesure d’urgence
Il est de la responsabilité de l’entrepreneur de connaître les mesures d’urgence propre à l’UQO.
Ce dernier doit s’assurer de former tous ces employés ayant accès aux bâtiments de l’UQO.
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7 Procédure de travail à chaud
Il est de la responsabilité de l’entrepreneur de connaître et de se conformer à la procédure de
travail à chaud de l’UQO.
8 Procédure de cadenassage
Cette procédure sert à protéger les travailleurs et doit être utilisée lors de tout travail sur des
équipements électriques ou mécaniques.
Chaque travailleur doit posséder un cadenas à clé unique et une fixation de verrouillage à six (6)
points. Le nom de l’employé doit être indiqué sur le cadenas.
Lors de tout travail sur des équipements électriques tels que panneaux de distribution, centre de
commande de moteurs ou mécaniques, tel que moteurs de systèmes de ventilation ou pompes, le
travailleur en service doit effectuer la pose de son cadenas et attache à six (6) points afin
d’effectuer ses travaux.
La pose du cadenas doit se faire à un endroit où il sera impossible à un autre travailleur
d’actionner la pièce d’équipement sans enlever le cadenas.
Pour tout travail sur un équipement de distribution électrique ou sur un équipement mécanique, le
cadenas devra s’apposer sur l’interrupteur principal en amont de l’équipement, et ce, afin qu’il
n’y ait pas de tension dans l’équipement à entretenir.
S’il doit y avoir plus d’un corps de métiers qui doit travailler sur l’équipement, chaque travailleur
doit voir à ce qu’il y ait installation de son cadenas à tour de rôle. Le dernier travailleur à
travailler enlève complètement le système de verrouillage et remet l’équipement en marche s’il y
a lieu.
Il est important de mettre le cadenas sur l’alimentation électrique et non pas sur le bouton d’arrêt
puisque les équipements sont de plus en plus commandés à distance par les systèmes numériques.
Ceci pourrait faire qu’un équipement démarre accidentellement par bris de contrôle.
Personne ne doit effectuer l’enlèvement d’un cadenas qui n’est pas le sien sous peine des
sanctions.
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