ColdFusion Report Builder License Agreement

ColdFusion Report Builder License Agreement
ADOBE SYSTEMS INCORPORATED
LOGICIEL COLDFUSION REPORT BUILDER D’ADOBE
Contrat de Licence de Logiciel
AVIS A L’UTILISATEUR : LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE REGIT L’INSTALLATION ET
L’UTILISATION PAR LES LICENCIES DU LOGICIEL ADOBE DECRIT DANS LES PRESENTES. LE
LICENCIE ACCEPTE QUE LE PRESENT CONTRAT SOIT SIMILAIRE A TOUT CONTRAT ECRIT
NEGOCIE ET SIGNE PAR LE LICENCIE. EN CLIQUANT POUR ACCEPTER D’ETRE LIE PENDANT LA
LECTURE D’UNE VERSION ELECTRONIQUE DE LA PRESENTE LICENCE, OU EN TELECHARGEANT,
COPIANT, INSTALLANT OU UTILISANT LE LOGICIEL, LE LICENCIE ACCEPTE TOUTES LES
DISPOSITIONS DU PRESENT CONTRAT. LE PRESENT CONTRAT EST OPPOSABLE A TOUTE
PERSONNE, PHYSIQUE OU MORALE, QUI INSTALLE ET UTILISE LE LOGICIEL ET TOUTE PERSONNE,
PHYSIQUE OU MORALE (EX : INTEGRATEUR DE SYSTEME, CONSULTANT OU CONTRACTANT) QUI
INSTALLE OU UTILISE LE LOGICIEL POUR LE COMPTE D’UNE AUTRE PERSONNE, PHYSIQUE OU
MORALE.
LE PRESENT CONTRAT NE S’APPLIQUE QU’AU LOGICIEL POUR LEQUEL LE LICENCIE A
OBTENU UNE LICENCE VALIDE, QU’UN AUTRE LOGICIEL SOIT OU NON MENTIONNE OU
DECRIT DANS LES PRESENTES.
LES DROITS DU LICENCIE EN VERTU DU PRESENT CONTRAT PEUVENT ETRE REGIS PAR DES
DISPOSITIONS SUPPLEMENTAIRES D’UN CONTRAT ECRIT DISTINCT CONCLU AVEC ADOBE QUI
COMPLETE OU REMPLACE TOUT OU PARTIE DU PRESENT CONTRAT.
1.
Définitions
1.1
« Adobe » désigne Adobe Systems Incorporated, société immatriculée dans l’Etat du Delaware, 345 Park
Avenue, San Jose, Californie 95110 si l’article 10(a) du présent Contrat s’applique ; dans le cas contraire, ce terme
désigne Adobe Systems Software Ireland Limited, Unit 3100, Lake Drive, City West Campus, Saggart D24, Dublin,
République d’Irlande, société de droit irlandais et société affiliée et licenciée d’Adobe Systems Incorporated.
1.2
« Utilisateurs Autorisés » désigne les salariés et contractants individuels (ex : les intérimaires) du Licencié.
1.3
« Ordinateur » désigne une ou plusieurs unités centrales de traitement (ci-après « CPU ») d’un dispositif
matériel (y compris un Serveur) qui accepte les informations au format numérique ou similaire et qui les manipule
pour obtenir un résultat spécifique en fonction d’une séquence d’instructions.
1.4
« Documentation » désigne les manuels de l’utilisateur et/ou les publications techniques, selon le cas,
fournis avec le Logiciel valablement concédé sous licence, relatifs à l’installation, à l’utilisation et à l’administration
du Logiciel.
1.5.
« Logiciel d’Evaluation » désigne un Logiciel concédé sous licence à des fins d’évaluation interne et non
d’utilisation commerciale en production.
1.6
« Réseau Interne » désigne la ressource réseau privée et propriété du Licencié à laquelle seuls les
Utilisateurs Autorisés peuvent accéder. L’expression « Réseau Interne » exclut en particulier l’Internet ou toute
autre communauté en réseau ouverte au public, y compris les groupes, associations ou organisations similaires
fonctionnant par voie d’adhésion ou d’abonnement. La connexion par des liens sécurisés tels que le VPN ou l’accès
au Réseau Interne du Licencié pour permettre aux Utilisateurs Autorisés d’utiliser le Logiciel est considéré(e)
comme une utilisation sur un Réseau Interne.
1.7.
« Clé de licence » désigne tout(e) clé de licence, code d’activation ou codes similaires d’installation,
d’accès ou de contrôle de l’utilisation, y compris les numéros de série et certificats électroniques signés
électroniquement par Adobe, conçus pour donner accès aux applications logicielles concédées sous licence.
1.8.
« Logiciel ne Pouvant Etre Revendu » ou « Logiciel NPER » désigne un Logiciel identifié comme tel et
concédé sous licence à des fins d’évaluation interne et non d’utilisation commerciale en production.
1.9
« Logiciel de Production » désigne le Logiciel concédé sous licence pour une utilisation commerciale en
production.
1.10
« Serveur » désigne un Ordinateur conçu ou configuré pour être accessible par de multiples utilisateurs via
un réseau.
1.11
« Logiciel » désigne la version en code objet des applications logicielles valablement concédées sous
licence distribuées par Adobe, y compris la Documentation et autres documents fournis par Adobe au Licencié en
vertu du présent Contrat ainsi que toutes versions modifiées, copies, mises à niveau, mises à jour et ajouts du
Logiciel, fournis à tout moment par Adobe au Licencié, dans la mesure ou ils ne font pas l’objet d’un contrat séparé.
2.
Licence. Sous réserve des dispositions du présent Contrat, Adobe concède au Licencié une licence à durée
indéterminée (sauf disposition contraire de l’Article 15 (« Durée et Résiliation ») ou toute autre disposition contraire
du présent contrat) et non exclusive pour permettre aux Utilisateurs Autorisés d’installer et d’utiliser le Logiciel
fourni en vertu des présentes, conformément aux dispositions du présent Contrat, sur des Ordinateurs connectés au
Réseau Interne du Licencié, sur les plateformes et configurations autorisées, comme indiqué et aux fins décrites dans
la Documentation, et tel que décrit plus en détails ci-dessous.
2.1
Limitations de la licence. Le droit du licencié d’installer et d’utiliser le Logiciel se limite à ce qui suit, selon
le type de Logiciel concédé sous licence : (a) si le Licencié détient une licence pour la(les) version(s) Logiciel de
Production du Logiciel, son droit d’installer et d’utiliser le Logiciel est limité en fonction des conditions prévues
dans un document écrit distinct et également à l’Article 3 du présent Contrat, et (b) si le Licencié détient une licence
pour le Logiciel d’Evaluation ou le Logiciel ne Pouvant Etre Vendu, son droit d’installer et d’utiliser le Logiciel se
limite à ce qui est prévu à l’Article 4 des présentes. Le licencié ne pourra pas (a) utiliser et/ou lire de fichier de sortie
créé à l’aide du Logiciel avec un logiciel autre qu’un logiciel ColdFusion d’Adobe valablement concédé sous
licence, ni (b) décrypter ou procéder à l’ingénierie inverse d’un fichier de sortie créé à l’aide du Logiciel.
2.2
Documentation. Le Licencié peut effectuer et distribuer des copies de la Documentation pouvant être
utilisées par les Utilisateurs Autorisés dans le cadre de l’utilisation du Logiciel conformément au présent Contrat,
dans la limite d’un nombre raisonnablement nécessaire. Toute copie autorisée de la Documentation que le Licencié
effectue doit contenir les mêmes mentions de droit d’auteur et autres mentions de propriété que celles qui
apparaissent sur ou dans la Documentation.
2.3
Logiciel de polices de caractère. Si le Logiciel contient un logiciel de polices de caractère, le Licencié peut
Aucun autre droit d’intégration n’est concédé ou donné en vertu de cette licence.
2.4
Limitations
2.4.1
Modifications, ingénierie inverse. Le Licencié s’interdit de modifier, de porter, d’adapter ou de traduire le
Logiciel. Le Licencié s’interdit d’effectuer de l’ingénierie inverse, de décompiler, de désassembler ou d’essayer
d’une autre manière de découvrir le code source du Logiciel. Nonobstant ce qui précède, la décompilation du
Logiciel est autorisée dans la mesure où les lois du pays du Licencié lui donnent le droit de le faire pour obtenir les
informations nécessaires pour rendre le Logiciel interopérable avec d’autres logiciels, à condition, toutefois, que le
Licencié demande d’abord ces informations à Adobe et qu’Adobe puisse, à son entière discrétion, soit fournir ces
informations au Licencié soit imposer des conditions raisonnables, y compris une redevance raisonnable, quant à
cette utilisation du code source pour garantir que les droits de propriété d’Adobe et de ses fournisseurs sur le code
source du Logiciel soient protégés.
2.4.2
Dégroupage. Le Logiciel peut inclure divers applications, utilitaires et composants, peut supporter de
multiples plateformes et langues ou être fourni au Licencié sur plusieurs supports ou en plusieurs exemplaires.
Cependant, le Logiciel est conçu et fourni au Licencié en tant que produit unique devant être utilisé comme tel sur
les Ordinateurs et plateformes autorisés dans les présentes. Le Licencié n’a pas l’obligation d’utiliser tous les
composants du Logiciel, mais il s’interdit de dégrouper lesdits composants pour les utiliser sur différents
Ordinateurs, sauf indication contraire du présent Contrat. Le Licencié s’interdit de dégrouper ou de remballer le
Logiciel à des fins de distribution, de transfert ou autres.
2.4.3
Transfert. Le Licencié s’interdit de concéder en sous-licence, céder ou transférer le Logiciel ou les droits du
Licencié sur le Logiciel à un tiers, ou d’autoriser la copie d’une partie du Logiciel sur l’Ordinateur d’une autre
personne, physique ou morale ou l’accès à cette partie du Logiciel à partir de ce dernier, sauf disposition expresse du
présent Contrat. Nonobstant toute disposition contraire du présent Article 2.4.3, le Licencié peut transférer des
copies du Logiciel installé sur l’un de ses Ordinateurs vers un autre de ses Ordinateurs à condition que l’installation
et l’utilisation du Logiciel qui en résultent soient conformes aux dispositions du présent Contrat et ne conduisent pas
le Licencié à outrepasser son droit d’utilisation du Logiciel conformément aux présentes.
2.4.4
Utilisation interdite. Sauf disposition expresse contraire en vertu du présent Contrat, le Licencié s’interdit :
(a) d’utiliser le Logiciel pour le compte de tiers ; (b) de louer, de laisser en crédit-bail, de prêter ou de concéder
d’autres droits sur le Logiciel, y compris des droits sur la base d’une adhésion ou d’une souscription ; (c) d’utiliser le
Logiciel dans le cadre d’une activité de service informatique, d’une installation ou d’un service d’infogérance d’un
tiers, d’un accord de service bureau, d’un réseau ou en temps partagé ; ou (iv) d’utiliser tout élément, bibliothèque
ou autre technologie comprise dans le Logiciel, autrement qu’en lien exclusif avec l’utilisation du Logiciel.
2.4.5
Exportation. Le Licencié accepte que le Logiciel ne soit pas expédié, transféré ou exporté vers un pays ou
utilisé d’une manière prohibée par la Loi américaine sur l’Administration des Exportations (United States Export
Administration Act) ou tous autres lois, limitations ou règlements relatifs(-ves) aux exportations (ci-après
collectivement les « Lois sur l’Exportation »). En outre, si le Logiciel est identifié comme un élément d’exportation
contrôlé en vertu des Lois sur l’Exportation, le Licencié déclare et garantit ne pas être citoyen ni se trouver dans une
nation sous embargo ou faisant l’objet d’autres mesures de restriction (dont l’Iran, la Syrie, le Soudan, Cuba et la
Corée du Nord) et ne pas faire l’objet d’autres restrictions pour la réception du Logiciel en vertu des Lois sur
l’Exportation. Tous les droits d’installer et d’utiliser le Logiciel sont concédés à condition que ces droits soient
supprimés si le Client ne respecte pas les dispositions du présent Contrat.
2.4.6
Résiliation. En cas de non-respect par le Licencié des termes du présent Contrat, Adobe se réserve le droit
de résilier la licence. Dans ce cas, le licencié devra détruire toutes ses copies du Logiciel (tous les autres droits des
deux parties et toutes les autres dispositions de ce Contrat subsistant après cette résiliation).
2.5
Livraison. Le Logiciel peut être livré électroniquement ou sur un support tangible (ex : CD ou DVD) et, le
cas échéant, il peut être fourni avec une Clé de Licence valide.
3.
Licence Logiciel de Production. Le présent Article 3 ne s’applique que si le Licencié a obtenu une licence
valide pour une version Logiciel de Production du Logiciel. Adobe concède au Licencié une licence non exclusive
pour installer et utiliser le Logiciel pour lequel le Licencié a acheté une licence et fourni en vertu des présentes,
conformément et aux fins décrites dans la Documentation, et tel que décrit plus en détails ci-dessous. S’il n’a pas été
transmis au Licencié de numéro de série Production ou NPER valide, la Licence du Logiciel obtenue par le Licencié
ne peut être qu’une licence de Logiciel d’Evaluation.
3.1 Utilisation Générale. Le Licencié peut installer et utiliser le Logiciel sur n’importe quel nombre – raisonnable –
d’ordinateurs nécessaires à l’utilisation du Licencié.
3.2 Déploiement sur serveur. Le Licencié peut installer une copie du Logiciel sur un serveur de fichiers
informatiques sur son Réseau Interne afin de télécharger et d’installer le Logiciel sur un nombre désiré
d’Ordinateurs au sein du même Réseau Interne pour l’utilisation raisonnable dont il a besoin.
3.3 Utilisation sur ordinateur portable ou de bureau. Le principal utilisateur de l’Ordinateur sur lequel le Logiciel est
installé peut installer une seconde copie du Logiciel pour son usage exclusif soit sur un Ordinateur portable soit sur
un Ordinateur se trouvant chez lui à condition que le Logiciel sur l’Ordinateur portable ou l’Ordinateur de bureau ne
soit pas utilisé en même temps que celui qui est installé sur l’Ordinateur principal.
3.4 Copie de sauvegarde. Le Licencié peut faire un nombre raisonnable de copies de sauvegarde du Logiciel à
condition que ces dernières ne soient pas installées ou utilisées à d’autres fins que l’archivage.
4.
Logiciels d’Evaluation et Logiciels ne Pouvant Etre Revendus.
4.1
Logiciels d’Evaluation. Le présent Article 4.1 ne s’applique que si le Licencié a obtenu une licence valide
pour évaluer le Logiciel en tant que Logiciel d’Evaluation, tel que prévu distinctement par Adobe dans un document
écrit, comme indiqué par la Clé de Licence que le Licencié utilise pour installer le Logiciel.
4.1.1
Licence. Le Licencié peut (a) installer le Logiciel d’Evaluation sur des Ordinateurs de son Réseau Interne
et (b) autoriser les seuls Utilisateurs Autorisés à utiliser le Logiciel d’Evaluation (et les documents électroniques,
contenus et autres documents générés par le Logiciel d’Evaluation ou traités avec lui) sur le Réseau Interne du
Licencié dans le seul but de décider ou non d’acheter une licence pour le Logiciel d’Evaluation et non pour générer
du chiffre d’affaires, dans le cadre d’une activité commerciale ou à d’autres fins commerciales productives. Le
Licencié n’est pas autorisé à utiliser le Logiciel d’Evaluation (y compris ses résultats) directement ou indirectement,
avec un Logiciel de Production (ou les résultats obtenus avec ce logiciel).
4.1.2
Limitations. Les droits du Licencié d’installer et d’utiliser le Logiciel d’Evaluation en vertu du présent
Article 4.1 seront immédiatement résiliés lorsque le premier des événements suivants se produira (a) l’expiration de
la période de trente (30) jours qui commence à la date à laquelle Adobe livre ou rend le Logiciel d’Evaluation
disponible ; ou (b) la date à laquelle le Licencié achète une licence pour une version complète du Logiciel. Adobe se
réserve le droit de résilier la licence d’utilisation du Logiciel d’Evaluation du Licencié à tout moment et à son
entière discrétion. Le Licencié accepte de retourner ou de détruire sa copie du Logiciel d’Evaluation au moment de
la résiliation du présent Contrat pour toute raison. Dans la mesure où une disposition du présent Article 4.1 est
incompatible avec toute autre disposition ou condition du présent Contrat, le présent Article 4.1 annulera et
remplacera cette autre disposition ou condition concernant le Logiciel d’Evaluation, mais uniquement dans la
mesure nécessaire à la résolution du conflit. LE LICENCIE RECONNAIT QUE LE LOGICIEL D’EVALUATION
PEUT (I) DISPOSER DE FONCTIONNALITES LIMITÉES, (II) FONCTIONNER PENDANT UNE PERIODE
LIMITÉE, OU (III) ETRE ASSORTI DE LIMITATIONS NON PRESENTES DANS LE LOGICIEL COMPLET.
NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE, LE LOGICIEL D’EVALUATION EST FOURNI « EN
L’ETAT » PAR ADOBE AU LICENCIE ET ADOBE EXCLUT TOUTE OBLIGATION DE GARANTIE OU DE
RESPONSABILITE, QUELLE QU’EN SOIT LA NATURE, A L’EGARD DU LICENCIE.
4.2.
Logiciels ne Pouvant Etre Revendus. Le présent Article 4.2 ne s’applique que si le Licencié a obtenu une
licence valide pour évaluer le Logiciel en tant que Logiciel ne Pouvant Etre Revendu, tel que prévu distinctement
par Adobe dans un document écrit ou indiqué par la Clé de Licence que le Licencié utilise pour installer le Logiciel.
4.2.1
Licence. Le Licencié peut (a) installer le Logiciel ne Pouvant Etre Revendu sur des Ordinateurs de son
Réseau Interne et (b) autoriser les seuls Utilisateurs Autorisés à utiliser le Logiciel ne Pouvant Etre Revendu (et les
documents électroniques, contenus et autres documents générés par le Logiciel ne Pouvant Etre Revendu ou traité
avec lui) sur le Réseau Interne du Licencié dans le seul but de décider ou non d’acheter une licence pour le Logiciel
ne Pouvant Etre Revendu et non pour générer du chiffre d’affaires, dans le cadre d’une activité commerciale ou à
d’autres fins commerciales productives. Le Licencié n’est pas autorisé à utiliser le Logiciel ne Pouvant Etre
Revendu (y compris ses résultats) directement ou indirectement, avec un Logiciel de Production (ou les résultats
obtenus avec ce logiciel).
4.2.2
Limitations. Adobe se réserve le droit de résilier la licence d’utilisation du Logiciel ne Pouvant Etre
Revendu du Licencié à tout moment et à son entière discrétion. Le Licencié accepte de retourner ou de détruire sa
copie du Logiciel ne Pouvant Etre Revendu au moment de la résiliation du présent Contrat pour toute raison. Dans la
mesure où une disposition du présent Article 4.2 est incompatible avec toute autre disposition ou condition du
présent Contrat, le présent Article 4.2 annulera et remplacera cette autre disposition ou condition concernant le
Logiciel ne Pouvant Etre Revendu, mais uniquement dans la mesure nécessaire à la résolution du conflit.
NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE, LE LOGICIEL NE POUVANT ETRE REVENDU EST
FOURNI « EN L’ETAT » PAR ADOBE AU LICENCIE ET ADOBE EXCLUT TOUTE OBLIGATION DE
GARANTIE OU DE RESPONSABILITE, QUELLE QU’EN SOIT LA NATURE, A L’EGARD DU LICENCIE.
5.
Droits de propriété intellectuelle. Le Logiciel et toutes copies que le Licencié est autorisé à faire par Adobe
sont la propriété intellectuelle et sont détenus par Adobe Systems Incorporated et ses fournisseurs. La structure,
l’organisation et le code du Logiciel sont des secrets commerciaux de valeur et des informations confidentielles
d’Adobe Systems Incorporated et ses fournisseurs. Le Logiciel est protégé par le droit d’auteur (copyright), y
compris, notamment la Loi américaine sur le Droit d’Auteur (United States Copyright Law), les dispositions des
traités internationaux et les lois applicables dans le pays dans lequel il est utilisé. Sauf disposition expresse contraire
dans les présentes, le présent Contrat ne concède au Licencié aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel et
Adobe se réserve tous les droits non expressément concédés.
6.
Confidentialité. Le Licencié s’engage à traiter les Clés de Licence (ci-après les « Informations
Confidentielles ») avec le même niveau d’attention (visant à empêcher la divulgation non autorisée à une autre
personne que les Utilisateurs Autorisés) que le niveau d’attention accordé par le Licencié pour protéger ses propres
informations confidentielles. En tout état de cause, le niveau d’attention devra être raisonnable. Le Licencié peut
également divulguer des Informations Confidentielles en réponse à une décision de justice valable ou à une décision
émanant d’une autre autorité, lorsque la loi le requiert ou si cela est nécessaire pour établir les droits de l’une des
parties au titre du présent Contrat, à condition que le Licencié remette à Adobe un préavis écrit en ce sens.
7.
Mises à jour. Si le Logiciel est une mise à jour ou une mise à niveau d’une version antérieure du Logiciel,
le Licencié doit détenir une licence valide pour cette version antérieure pour utiliser la mise à niveau ou mise à jour.
Toutes les mises à niveau et mises à jour sont fournies au Licencié sous réserve des dispositions du présent Contrat
sur la base d’un échange de licence. Le Licencié accepte, en utilisant une mise à niveau ou mise à jour, de mettre
volontairement un terme au droit qu’il détient d’utiliser la version antérieure du Logiciel. A titre d’exception, le
Licencié peut maintenir les installations des versions antérieures du Logiciel sur ses Ordinateurs pendant une
période de temps raisonnable (ne pouvant dépasser quatre-vingt-dix (90 jours) après avoir obtenu la mise à niveau
ou mise à jour, pour l’aider dans sa transition vers la mise à niveau ou mise à jour, à condition que le droit du
Licencié sur ces installations simultanées ne soit pas considéré comme une augmentation du nombre de copies, des
quantités autorisées ou de l’étendue de l’utilisation autorisée en vertu des présentes.
8. GARANTIE
8.1.
Garantie. Sauf disposition contraire de l’Article 14, Adobe garantit au Licencié que le Logiciel
fonctionnera de façon satisfaisante conformément à la Documentation, pendant quatre-vingt-dix (90) jours à
compter de la livraison du Logiciel, s’il est utilisé sur le système d’exploitation, la plateforme et le matériel
recommandés. Les variantes de fonctionnement mineures par rapport à ce qui est indiqué dans la Documentation
n’entraînent pas un droit à la garantie. Cette garantie limitée ne s’applique pas aux logiciels d’évaluation (tels
qu’identifies à l’article 4), aux logiciels ne pouvant être revendus (tels qu’identifiés à l’article 4), au code source,
aux patchs, aux logiciels de polices de caractère convertis dans d’autres formats ou aux logiciels qui ont été altérés
par le licencié, dans la mesure où cette altération a engendré une défaillance. Toutes les demandes de garantie
doivent être faites dans ce délai de quatre-vingt-dix (90) jours. Si le Logiciel ne fonctionne pas de façon
satisfaisante, conformément à la garantie ci-dessus, la responsabilité globale d’Adobe et de ses sociétés affiliées et la
réparation exclusive du Licencié se limiteront, au choix d’Adobe, au remplacement du Logiciel ou au
remboursement de la redevance de licence payée à Adobe pour le Logiciel ; à la suite de quoi, la licence de ce
logiciel sera automatiquement résiliée. La garantie limitée exposée dans le présent article confère des droits légaux
spécifiques au licencié. Le licencié peut disposer de droits supplémentaires qui peuvent varier selon les pays.
8.2
EXCLUSION. LA GARANTIE LIMITEE CI-DESSUS EST LA SEULE GARANTIE CONCEDEE PAR
ADOBE ET SES SOCIETES AFFILIEES ET EXPOSE LES RECOURS EXCLUSIFS EN CAS DE
MANQUEMENT A LA GARANTIE PAR ADOBE, SES SOCIETES AFFILIEES OU SES FOURNISSEURS. A
L’EXCEPTION DE LA GARANTIE LIMITEE CI-DESSUS, ET DE TOUTE GARANTIE, CONDITION,
DECLARATION OU DISPOSITION NE POUVANT ETRE EXCLUE OU LIMITEE PAR LA LOI APPLICABLE
DANS LE PAYS DU LICENCIE, ADOBE, SES SOCIETES AFFILIEES ET SES FOURNISSEURS
FOURNISSENT LE LOGICIEL « EN L’ETAT », LEQUEL PEUT COMPORTER DES ERREURS, ET
EXCLUENT EXPRESSEMENT TOUTES AUTRES GARANTIES, CONDITIONS, DECLARATIONS OU
DISPOSITIONS, EXPRESSES OU IMPLICITES, LEGALES, DE DROIT COMMUN, RESULTANT DE
L’USAGE, DES COUTUMES OU AUTREMENT, CONCERNANT TOUS AUTRES SUJETS, Y COMPRIS LA
PERFORMANCE, LA SECURITE, LA NON-CONTREFACON DES DROITS D’UN TIERS, L’INTEGRATION,
LA QUALITE MARCHANDE, LA JOUISSANCE PAISIBLE, LA QUALITE SATISFAISANTE OU LA
CONVENANCE A UN USAGE PARTICULIER. CETTE EXCLUSION DE GARANTIE PEUT NE PAS ETRE
APPLICABLE DANS CERTAINS PAYS. Les dispositions de l’Article 8.2 et de l’Article 9 resteront en vigueur
après la résiliation du présent contrat, quelle qu’en soit la cause, mais cela n’impliquera pas ou ne créera pas de droit
permanent d’utilisation du Logiciel après la résiliation du présent Contrat.
9.
LIMITATION DE RESPONSABILITE. A L’EXCEPTION DU RECOURS EXCLUSIF ENONCE CIDESSUS ET SAUF DISPOSITION CONTRAIRE DE L’ARTICLE 14, ADOBE, SES SOCIETES AFFILIEES OU
SES FOURNISSEURS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES A L’EGARD DU LICENCIE DES
PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS DE TOUTE NATURE, Y COMPRIS LES DOMMAGES
CONSECUTIFS, INDIRECTS OU INCIDENTS, LES MANQUES A GAGNER OU PERTES D’ECONOMIE,
TOUS DOMMAGES RESULTANT D’UNE INTERRUPTION DE L’ACTIVITE, D’UN DOMMAGE
CORPOREL OU DU NON-RESPECT D’UNE OBLIGATION DE DILIGENCE, OU DE RECLAMATIONS
D’UN TIERS, MEME SI UN REPRESENTANT ADOBE A ETE INFORME DE LA POSSIBILITE DE TELS
PERTES, DOMMAGES, RECLAMATIONS OU FRAIS. LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS CI-DESSUS
S’APPLIQUENT DANS LA LIMITE PREVUE PAR LA LOI DU PAYS DU LICENCIE. LA RESPONSABILITE
GLOBALE D’ADOBE ET DE SES SOCIETES AFFILIEES ET FOURNISSEURS EN VERTU DU PRESENT
CONTRAT OU LIEE A CELUI-CI, SE LIMITERA AU MONTANT PAYE POUR LE LOGICIEL LE CAS
ECHEANT. CETTE LIMITATION S’APPLIQUERA MEME EN CAS DE MANQUEMENT FONDAMENTAL
OU GRAVE OU DE MANQUEMENT A UNE DISPOSITION FONDAMENTALE OU IMPORTANTE DU
PRESENT CONTRAT. CETTE LIMITATION DE GARANTIE PEUT NE PAS ETRE APPLICABLE DANS
CERTAINS PAYS. Aucune disposition du présent Contrat ne limite la responsabilité d’Adobe en cas de décès ou de
dommage corporel résultant de la négligence d’Adobe ou d’un dol (fraude). Adobe agit pour le compte de ses
sociétés affiliées et fournisseurs aux fins d’exclure et de limiter les obligations, garanties et responsabilités, mais à
aucun autre égard et pour aucune autre fin. Pour plus d’information, veuillez-vous reporter aux informations propres
à votre pays à la fin du présent Contrat, le cas échéant, ou contacter le Service Support Client d’Adobe.
10.
Droit applicable. Le présent Contrat, chaque transaction conclue en vertu des présentes et toute affaire
résultant du présent Contrat ou liée à celui-ci (y compris sa validité et interprétation) sont régis, appliqués et
interprétés conformément au droit en vigueur : (a) dans l’Etat de Californie, si une licence du Logiciel est achetée
alors que le Licencié se trouve aux Etats-Unis, au Canada ou au Mexique ; ou (b) au Japon, si une licence du
Logiciel est achetée alors que le Licencié se trouve au Japon, en Chine, en Corée ou autre pays d’Asie du sud-est,
lorsque les langues officielles s’écrivent en script idéographique (ex : hanzi, kanji ou hanja) et/ou autre script basé
sur ou similaire à la structure d’un script idéographique, tel que le hangul ou kana ; ou (c) en Angleterre si une
licence du Logiciel est achetée alors que le Licencié se trouve dans un autre pays que ceux susmentionnés. Les
tribunaux du Comté de Santa Clara en Californie lorsque le droit californien s’applique, le District Court de Tokyo
au Japon lorsque le droit japonais s’applique ou les tribunaux compétents de Londres en Angleterre lorsque le droit
anglais s’applique, seront respectivement compétents, de manière non-exclusive, en cas de litige relatif au présent
Contrat. Le présent Contrat ne sera pas régi par les règles en matière de conflit de lois d’un pays ni par la
Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente Internationale de Marchandises, dont l’application est
expressément exclue.
11.
Dispositions générales. Si une partie du présent Contrat est déclarée nulle et inopposable, cela n’affectera
pas la validité des autres dispositions du présent Contrat, qui resteront valides et opposables selon ses dispositions.
Les mises à niveau et mises à jour peuvent être concédées sous licence au Licencié par Adobe dans des conditions
supplémentaires ou différentes. La version anglaise du présent Contrat sera la version utilisée au moment de
l’interprétation des présentes. Le présent Contrat constitue l’intégralité de l’accord entre Adobe et le Licencié
concernant le Logiciel et il annule et remplace tous déclarations, discussions, engagements, communications ou
publicités antérieurs relatifs au Logiciel.
12.
Avis aux Utilisateurs Finaux du gouvernement américain.
12.1
Eléments commerciaux. Le Logiciel et la Documentation sont des « Eléments Commerciaux » tels que
définis au 48 C.F.R. Article 2.101, composés d’un « Logiciel Informatique Commercial » et d’une « Documentation
de Logiciel Informatique Commercial », tels que définis au 48 C.F.R. Article 12.212 ou 48 C.F.R. Article 227.7202,
selon le cas. Conformément au 48 C.F.R. Article 12.212 ou 48 C.F.R. Articles 227.7202-1 à 227.7202-4, selon le
cas, le Logiciel Informatique Commercial et la Documentation du Logiciel Informatique Commercial sont concédés
sous licence aux utilisateurs finaux du gouvernement américain (a) uniquement en tant qu’Eléments Commerciaux
et (b) uniquement assortis des droits concédés aux autres utilisateurs finaux conformément aux dispositions des
présentes. Droits non publiés réservés conformément aux lois des Etats-Unis sur le copyright. Adobe Systems
Incorporated, 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, Etats-Unis.
12.2
Concession de licence au gouvernement américain pour la Technologie Adobe. Le Licencié accepte, lors de
la concession de licence de Logiciel Adobe au gouvernement américain ou par conséquent ses sous-traitants, de
concéder la licence conformément aux conditions générales exposées au 48 C.F.R. Article 12.212 (agences civiles)
et 48 C.F.R. Articles 227-7202-1 et 227-7202-4 (Ministère de la Défense). Pour les Utilisateurs Finaux du
gouvernement américain, Adobe accepte de respecter les lois applicables sur l’égalité des chances, le cas échéant,
les dispositions de l’Ordonnance 11246, telle que modifiée, Article 402 de la Vietnam Era Veterans Readjustment
Assistance Act de 1974 (38 USC 4212) et Article 503 de la Rehabilitation Act de 1973, telle que modifiée et les
règlements 41 CFR Parties 60-1 à 60-60, 60-250 et 60-741. La clause de discrimination positive et les règlements
susmentionnés sont intégrés au présent Contrat par référence.
13.
Respect des Licences. Adobe peut, à ses propres frais, et dans la limite d’une fois tous les douze (12) mois,
désigner un tiers indépendant ou l’un de ses auditeurs internes pour contrôler l’utilisation et le nombre de copies et
d’installations du Logiciel effectuées par le Licencié. Un tel contrôle sera effectué moyennant un préavis de sept (7)
jours ouvrés, pendant les heures ouvrées habituelles du Licencié et ne saurait perturber déraisonnablement les
activités commerciales du Licencié. A la demande du Licencié, Adobe (et ses auditeurs tiers, le cas échéant) signera
avec le Licencié un accord de confidentialité raisonnable d’un point de vue commercial avant de procéder à la
vérification. Si les vérifications montrent que le Licencié utilise un nombre de copies du Logiciel supérieur à celui
légitimement autorisé, dépasse l’Etendue de la Licence applicable ou déploie ou utilise le Logiciel d’une manière
non autorisée en vertu du présent Contrat et qui nécessiterait le paiement de redevances de licence supplémentaires,
le Licencié paiera les redevances applicables pour ces droits d’utilisation ou copies supplémentaires dans les trente
(30) jours de la date de la facture, ainsi que les redevances de licence sous-payées conformément aux tarifs des
licences Adobe en vigueur dans le pays. Si les licences sous-payées dépassent cinq pour cent (5 %) du montant des
redevances versées en vertu du présent Contrat, le Licencié paiera ces redevances sous-payées ainsi que les frais
raisonnablement engagés par Adobe pour la réalisation de la vérification. Le présent Article restera en vigueur
pendant deux (2) ans après l’expiration ou la résiliation du présent Contrat.
14.
Dispositions spécifiques et exceptions. Le présent Article expose les dispositions spécifiques relatives à
certains composants du Logiciel ainsi que les exceptions limitées aux dispositions ci-dessus. Dans la mesure où une
disposition du présent Article est en conflit avec une autre disposition ou condition du présent contrat, le présent
article annule et remplace l’autre disposition ou condition.
14.1
Garantie limitée pour les utilisateurs résidant en Allemagne ou en Autriche. Si le Licencié a obtenu le
Logiciel en Allemagne ou en Autriche, et qu’il réside habituellement dans ce pays, l’Article 8 ne s’applique pas ; en
lieu et place, Adobe garantit que le Logiciel contient les fonctionnalités exposées dans la Documentation (ci-après
les « fonctionnalités convenues ») pendant la période de garantie limitée à compter de la réception du Logiciel, s’il
est utilisé sur le système d’exploitation, la plateforme et dans la configuration matérielle recommandés. Dans le
présent Article, « période de garantie limitée » signifie un (1) an si le Licencié est une personne morale et deux (2)
ans si le Licencié est une personne physique. Les variations mineures par rapport aux fonctionnalités convenues
n’établiront et n’établissent aucun droit à garantie. Cette garantie limitée ne s’applique pas aux logiciels d’évaluation
(tels qu’identifiés à l’article 4), aux logiciels ne pouvant être revendus (tels qu’identifiés à l’article 4), au code
source, aux patchs, aux logiciels de polices de caractère convertis dans d’autres formats ou aux logiciels qui ont été
altérés par le licencié, dans la mesure où cette altération a engendré une défaillance. Pour effectuer une demande en
garantie, pendant la période de garantie limitée, le Licencié doit retourner, à nos frais, le Logiciel et une preuve
d’achat à l’adresse où il l’a obtenu. Si les fonctionnalités du Logiciel varient substantiellement des fonctionnalités
convenues, Adobe peut réparer ou remplacer le Logiciel, en exécutant de nouveau ses obligations et à son entière
discrétion. En cas d’échec, le Licencié peut prétendre à une réduction du prix d’achat (réduction) ou annuler le
contrat d’achat (rescision). Pour plus d’information, veuillez contacter le Service Support Client d’Adobe.
14.2
Limitation de responsabilité des utilisateurs résidant en Allemagne et en Autriche.
14.2.1 Si le Licencié a obtenu le Logiciel en Allemagne ou en Autriche, et s’il réside habituellement dans ce pays,
l’Article 8 ne s’applique pas. En lieu et place, sous réserve des dispositions de l’Article 14.2.2, la responsabilité
légale d’Adobe et de ses sociétés affiliées en cas de dommages sera limitée comme suit : (i) Adobe et ses sociétés
affiliées ne seront responsables qu’à hauteur du montant des dommages généralement prévisibles au moment de la
conclusion du contrat d’achat concernant les dommages causés par un manquement légèrement négligent à une
obligation contractuelle importante et (ii) Adobe et ses sociétés affiliées ne seront pas responsables des dommages
causés par un manquement légèrement négligent à une obligation contractuelle non importante.
14.2.2 La limitation de responsabilité ci-dessus ne s’appliquera pas à la responsabilité légale obligatoire, et
notamment, à la responsabilité en vertu de la Loi allemande sur la Responsabilité du Produit, à la responsabilité
d’assumer une garantie spécifique ni à la responsabilité en cas de préjudice corporel résultant d’une faute.
14.2.3 Le Licencié doit prendre toutes les mesures raisonnables pour éviter et réduire les dommages, notamment
pour effectuer des copies de sauvegarde du Logiciel et de ses données informatiques sous réserve des dispositions du
présent Contrat.
15.
Durée et résiliation. Le présent Contrat restera en vigueur jusqu’à ce que le Licencié commette un
manquement grave aux présentes ; à cette date, le présent Contrat sera automatiquement résilié. A la résiliation du
présent Contrat pour quelque raison que ce soit, le Licencié interrompra l’utilisation du Logiciel et le détruira, ainsi
que la Documentation et toutes leurs copies. Toutefois, la résiliation ne libérera pas les parties des obligations qui
leur incombaient avant ladite résiliation. Les Articles suivants resteront en vigueur après la résiliation du présent
Contrat : 1 (Définitions), 5 (Droits de propriété intellectuelle), 6 (Confidentialité), 8.2 (Exclusion), 9 (Limitation de
responsabilité), 10 (Droit applicable), 11 (Dispositions générales), 12 (Avis aux utilisateurs finaux du gouvernement
américain), 14 (Dispositions spécifiques et exceptions) et 15 (Durée et résiliation).
16.
Tiers bénéficiaire. Le Licencié reconnaît et accepte que les concédants d’Adobe (et/ou Adobe si le Licencié
a obtenu le Logiciel auprès de tout autre tiers qu’Adobe) sont des tiers bénéficiaires du présent Contrat ; ils peuvent
faire valoir les obligations exposées dans les présentes concernant leurs technologies respectives et/ou celle
d’Adobe.
17.
Logiciel de Formation. Si le Logiciel qui accompagne le présent Contrat est un Logiciel de Formation
(Logiciel fabriqué et distribué en vue d’une utilisation par des Utilisateurs Finaux en Formation uniquement), le
Licencié ne peut pas utiliser le Logiciel s’il n’est pas un Utilisateur Final en Formation dans son pays. Veuillez
visiter le site http://www.adobe.com/education/purchasing pour voir si le Licencié remplit les critères requis. Pour
trouver un Revendeur de Formation agréé Adobe dans le secteur du Licencié, veuillez vous connecter à
http://www.adobe.com/store et cherchez le lien permettant d’acheter des Produits Adobe dans le Monde Entier.
18.
Logiciel Tiers. Le logiciel peut contenir un logiciel tiers nécessitant des notifications et/ou des conditions
générales supplémentaires. Vous trouverez lesdites notifications de logiciels tiers et/ou les conditions générales
supplémentaires requises à l’adresse http://www.adobe.com/go/thirdparty (ou sur le nouveau site Internet). Elles
sont intégrées au présent Contrat par référence et en font partie intégrante.
Si le Licencié a des questions concernant le présent contrat ou s’il souhaite demander des informations à Adobe, il
doit utiliser l’adresse et les coordonnées mentionnées dans ce produit pour contacter le bureau Adobe du pays du
Licencié.
Adobe est soit une marque déposée soit une marque d’Adobe Systems Incorporated aux Etats-Unis et/ou dans
d’autres pays. Toutes les autres marques sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
Adobe ColdFusion Report Builder EULA 060607
ADOBE SYSTEMS INCORPORATED
ADOBE COLDFUSION REPORT BUILDER-SOFTWARE
Software-Lizenzvertrag
BENUTZERHINWEIS: DIESER LIZENZVERTRAG („VERTRAG“) REGELT DIE INSTALLATION UND
NUTZUNG DER HIER BESCHRIEBENEN ADOBE-SOFTWARE DURCH DEN LIZENZNEHMER. DER
LIZENZNEHMER BESTÄTIGT, DASS DIESER VERTRAG DIESELBE GÜLTIGKEIT BESITZT WIE EINE
SCHRIFTLICHE, AUSGEHANDELTE UND VOM LIZENZNEHMER UNTERSCHRIEBENE
VEREINBARUNG. DURCH ANKLICKEN ZUR BESTÄTIGUNG DER BESTIMMUNGEN ZUM
ANERKENNEN IHRER GELTUNG WÄHREND DER DURCHSICHT DER ELEKTRONISCHEN VERSION
DIESES LIZENZVERTRAGS SOWIE DURCH DOWNLOAD, KOPIEREN, INSTALLATION ODER
VERWENDUNG DER SOFTWARE ERKLÄRT DER LIZENZNEHMER SEIN EINVERSTÄNDNIS MIT
ALLEN BESTIMMUNGEN DIESES VERTRAGS. DIESER VERTRAG KANN GEGENÜBER ALLEN
PERSONEN ODER EINRICHTUNGEN GELTEND GEMACHT WERDEN, DIE DIE SOFTWARE
INSTALLIEREN UND VERWENDEN, SOWIE GEGEN JEDE NATÜRLICHE ODER JURISTISCHE PERSON
(Z. B. SYSTEMINTEGRATOR, BERATER ODER VERTRAGSPARTNER), WELCHE DIE SOFTWARE IM
NAMEN EINER DRITTEN NATÜRLICHEN ODER JURISTISCHEN PERSON INSTALLIERT ODER
VERWENDET.
DIESER VERTRAG GILT NUR FÜR DIE SOFTWARE, FÜR DIE DER LIZENZNEHMER EINE
GÜLTIGE LIZENZ ERWORBEN HAT, UNABHÄNGIG DAVON, OB ANDERE SOFTWARE HIER
ERWÄHNT ODER BESCHRIEBEN WIRD.
DIE RECHTE DES LIZENZNEHMERS AUS DIESEM VERTRAG UNTERLIEGEN GEGEBENENFALLS
WEITEREN BESTIMMUNGEN EINER GESONDERTEN SCHRIFTLICHEN VEREINBARUNG MIT ADOBE
IN ERGÄNZUNG ODER ANSTELLE ALLER ODER EINIGER TEILE DIESES VERTRAGS.
1.
Definitionen
1.1
„Adobe“ steht für Adobe Systems Incorporated, eine nach dem Recht des US-Bundesstaats Delaware
gegründete Kapitalgesellschaft mit Hauptsitz in 345 Park Avenue, San Jose, California 95110, USA, wenn Ziffer
10(a) dieses Vertrags Anwendung findet; in anderen Fällen steht „Adobe“ für Adobe Systems Software Ireland
Limited, Unit 3100, Lake Drive, City West Campus, Saggart D24, Dublin, Republik Irland, eine Gesellschaft nach
den Gesetzen Irlands und ein verbundenes Unternehmen und ein Lizenznehmer von Adobe Systems Incorporated.
1.2
„Autorisierte Nutzer“ bezeichnet Angestellte und einzelne Vertragspartner (z. B. Zeitarbeiter) des
Lizenznehmers.
1.3
„Computer“ bezeichnet einen oder mehrere Prozessor(en) („CPU“) in einem Hardwaregerät (einschließlich
eines Servers), das Informationen in digitaler oder ähnlicher Form aufnehmen und in ein spezielles Resultat
entsprechend einer Befehlsfolge umwandeln kann.
1.4
„Dokumentation“ bezeichnet die Benutzerhandbücher und/oder technischen Unterlagen, die zusammen mit
der gültig lizenzierten Software geliefert werden und sich auf die Installation, Nutzung und Verwaltung der
Software beziehen.
1.5.
„Testsoftware“ bezeichnet Software, für die eine Lizenz für interne Bewertungszwecke, nicht jedoch für
den produktiven Geschäftsbetrieb eingeräumt wurde.
1.6
„Internes Netzwerk“ bezeichnet eine private, proprietäre Netzwerkressource des Lizenznehmers, die nur
Autorisierten Nutzern zugänglich ist. „Internes Netzwerk“ schließt insbesondere das Internet und etwaige andere
Netzwerk-Communitys aus, die öffentlich zugänglich sind, einschließlich auf Mitgliedschaften oder auf
Abonnement beruhende Gruppen, Vereinigungen oder ähnliche Organisationen. Verbindungen über sichere Links
wie z. B. VPN oder die Einwahl in das Interne Netzwerk des Lizenznehmers, um Autorisierten Nutzern die Nutzung
der Software zu gestatten, gelten als Nutzung über ein Internes Netzwerk.
1.7.
„Lizenzschlüssel“ bezeichnet einen Lizenzschlüssel, Aktivierungscode oder ähnliche Installations-,
Zugangs- oder Nutzungskontrollcodes, einschließlich Seriennummern und von Adobe digital signierte elektronische
Zertifikate, die dazu bestimmt sind, Zugang zu lizenzierten Softwareanwendungen zu gewähren.
1.8.
„Not For Resale-Software“ oder „NFR-Software“ bezeichnet Software, für die eine Lizenz für interne
Bewertungszwecke, nicht jedoch für den produktiven Geschäftsbetrieb eingeräumt wurde.
1.9
„Produktionssoftware“ bezeichnet Software, die für den produktiven Geschäftsbetrieb lizenziert wurde.
1.10
„Server“ bezeichnet einen Computer, der für den Zugriff durch mehrere Nutzer über ein Netzwerk
ausgelegt bzw. konfiguriert ist.
1.11
„Software“ bezeichnet die Objektcodeversion der gültig lizenzierten, von Adobe vertriebenen
Softwareanwendungen, einschließlich aller dem Lizenznehmer von Adobe gemäß diesem Vertrag zur Verfügung
gestellten Dokumentation und anderen Unterlagen, sowie alle modifizierten Versionen und Kopien, Upgrades,
Updates und Zusätze dieser Software, die dem Lizenznehmer zu jeder Zeit von Adobe bereitgestellt wird, und zwar
in dem Maße, wie dies im Rahmen eines gesonderten Vertrags festgelegt wurde.
2.
Lizenz. Vorbehaltlich der Bestimmungen dieses Vertrags räumt Adobe dem Lizenznehmer ein dauerhaftes
(ausgenommen wie in Ziffer 15 („Vertragslaufzeit und Kündigung“) bestimmt), nicht-exklusives Recht ein,
Autorisierten Nutzern zu gestatten, die gemäß diesem Vertrag gelieferte Software im Einklang mit den
Bestimmungen dieses Vertrags auf Computern innerhalb des Internen Netzwerks des Lizenznehmers und auf
lizenzierten Plattformen und Konfigurationen auf die in der Dokumentation beschriebene Weise und für die dort
beschriebenen Zwecke gemäß den nachfolgenden Bestimmungen zu installieren und zu nutzen.
2.1
Lizenzbeschränkungen. Das dem Lizenznehmer eingeräumte Recht, die Software zu installieren und zu
nutzen, ist je nach Art der Software wie folgt beschränkt: (a) Hat der Lizenznehmer eine Lizenz für
Produktionssoftware-Version(en) der Software erworben, ist das Recht des Lizenznehmers, die Software zu
installieren und zu nutzen, in den Bestimmungen einer gesonderten Vereinbarung festgehalten und in Ziffer 3 dieses
Vertrags im Einzelnen bestimmt; und (b) hat der Lizenznehmer eine Lizenz für Testsoftware oder NFR-Software
erworben, ist das Recht des Lizenznehmers, die Software zu installieren und zu nutzen, entsprechend Ziffer 4 dieses
Vertrags beschränkt. Der Lizenznehmer hat nicht das Recht, (a) eine mit der Software erstellte Ausgabedatei mit
einer anderen Software als mit der gültig lizenzierten Adobe ColdFusion-Software zu verwenden und/oder zu lesen,
und (b) eine mit der Software erstellte Ausgabedatei zu entschlüsseln und/oder einem Reverse-Engineering-Prozess
zu unterziehen.
2.2
Dokumentation. Der Lizenznehmer darf für die Nutzung durch Autorisierte Nutzer im Zusammenhang mit
dem Einsatz der Software gemäß diesem Vertrag Kopien der Dokumentation anfertigen und verteilen, jedoch
höchstens in der nach vernünftigem Ermessen erforderlichen Anzahl. Jede zulässige Kopie der Dokumentation, die
der Lizenznehmer anfertigt, muss dieselben Urheberrechts- und Schutzrechtsvermerke tragen, die auch auf oder in
der Dokumentation selbst vorhanden sind.
2.3
Schrifttypensoftware. Beinhaltet die Software auch Schrifttypensoftware, ist der Lizenznehmer berechtigt,
(a) die Schrifttypensoftware auf seinen Computern in Verbindung mit seiner vertragsgemäßen Nutzung der Software
zu nutzen, (b) die Schrifttypensoftware auf allen mit den Computern des Lizenznehmers verbundenen
Ausgabegeräten auszugeben, (c) die Schrifttypensoftware für ihre Nutzung in anderen Umgebungen in andere
Formate zu konvertieren und zu installieren, wobei die konvertierte Schrifttypensoftware nicht für andere als die im
Abschnitt „Keine Weitergabe“ festgelegten Zwecke vertrieben oder weitergegeben werden darf, und (d) Kopien der
Schrifttypensoftware zum Ausdruck und zur Ansicht von Dokumenten in elektronische Dokumente des
Lizenznehmers zu integrieren, wobei der Lizenznehmer zusätzlich berechtigt ist, Kopien der Schrifttypensoftware
zum begrenzten Zweck des Editierens seiner elektronischen Dokumente zu integrieren, wenn die
Schrifttypensoftware, die der Lizenznehmer integriert, auf der Adobe-Website unter
http://www.adobe.com/type/browser/legal/embeddingeula.html als „lizenziert für editierbares Integrieren“
gekennzeichnet ist. Unter dieser Lizenz werden keine weiteren Integrationsrechte gewährt oder vorausgesetzt.
2.4
Einschränkungen
2.4.1
Keine Modifizierung, kein Reverse-Engineering. Der Lizenznehmer ist nicht berechtigt, die Software zu
modifizieren, zu portieren, anzupassen oder zu übersetzen. Der Lizenznehmer ist nicht berechtigt, die Software
einem Reverse-Engineering-Prozess zu unterziehen, sie zu dekompilieren, zu disassemblieren oder auf andere Weise
zu versuchen, den Quellcode der Software zu ermitteln. Unbeschadet der vorstehenden Bestimmungen darf die
Software insoweit dekompiliert werden, wie die gesetzlichen Bestimmungen in der Rechtsordnung des
Lizenznehmers dem Lizenznehmer das Recht hierzu geben, um die erforderlichen Informationen zu beschaffen, die
zur Herstellung der Interoperabilität mit anderer Software notwendig sind; dies setzt jedoch voraus, dass der
Lizenznehmer zunächst die Informationen bei Adobe nachgefragt hat, wobei Adobe nach eigenem Ermessen
entweder dem Lizenznehmer die erbetenen Informationen erteilen oder die Nutzung des Quellcodes unter
angemessenen Bedingungen und gegen Zahlung einer angemessenen Gebühr gestatten kann, um zu gewährleisten,
dass die Eigentumsrechte von Adobe und seinen Lieferanten an dem Quellcode für die Software gewahrt bleiben.
2.4.2
Keine Entbündelung. Die Software enthält ggf. mehrere Anwendungen, Hilfsprogramme und
Komponenten, unterstützt ggf. verschiedene Plattformen und Sprachen und kann dem Lizenznehmer auf
unterschiedlichen Datenträgern oder in mehreren Kopien überlassen werden. Ungeachtet dessen wurde die Software
als einzelnes Produkt entwickelt und dem Lizenznehmer so überlassen. Sie darf nur als einzelnes Produkt auf
Computern und Plattformen wie hier gestattet verwendet werden. Der Lizenznehmer muss nicht alle Komponenten
der Software verwenden, darf jedoch die Softwarekomponenten nicht zur Verwendung auf verschiedenen
Computern entbündeln, sofern in diesem Vertrag nichts anderes bestimmt ist. Dem Lizenznehmer ist nicht gestattet,
die Software zum Vertrieb, zur Weitergabe oder für andere Zwecke zu entbündeln und neu zu verpacken.
2.4.3
Keine Weitergabe. Der Lizenznehmer ist nicht berechtigt, die Software oder seine Rechte an der Software
an Dritte unterzulizenzieren, abzutreten oder zu übertragen oder dem Kopieren der Software oder eines Teils der
Software auf den Computer einer anderen natürlichen oder juristischen Person oder dem Zugriff auf die Software
oder einen Teil der Software vom Computer einer anderen natürlichen oder juristischen Person aus zuzustimmen.
Unbeschadet anders lautender Bestimmungen in dieser Ziffer 2.4.3 darf der Lizenznehmer Kopien der Software, die
auf einem der Computer des Lizenznehmers installiert sind, auf einen anderen Computer des Lizenznehmers
übertragen, vorausgesetzt, dass die daraus resultierende Installation und Nutzung der Software den Bestimmungen
dieses Vertrags entspricht und der Lizenznehmer damit nicht das im Rahmen dieses Vertrags eingeräumte Recht zur
Nutzung der Software durch den Lizenznehmer überschreitet.
2.4.4
Nutzungsverbote. Soweit gemäß diesem Vertrag nicht ausdrücklich gestattet, ist es dem Lizenznehmer
untersagt: (i) die Software im Namen Dritter zu nutzen; (ii) andere Rechte an der Software zu vermieten, zu
verleasen, zu verleihen oder einzuräumen, einschließlich Rechte im Rahmen einer Mitgliedschaft oder aufgrund
eines Abonnements; (iii) die Software im Rahmen eines Computerservicegeschäfts, eines Outsourcing-Betriebs oder
-Dienstes Dritter, eines Servicebüros, eines Netzwerks oder auf Timesharing-Basis zur Nutzung zur Verfügung zu
stellen; oder (iv) jegliche Komponente, Bibliothek oder andere Technologie, die sich im Lieferumfang der Software
befindet zu anderen Zwecken als dem alleinigen Zweck der gemeinsamen Nutzung mit der Software zu verwenden.
2.4.5
Exportbestimmungen. Der Lizenznehmer verpflichtet sich, die Software nicht auf eine Weise zu verwenden
bzw. nicht in ein Land zu versenden, weiterzugeben oder auszuführen, in das laut Ausfuhrbestimmungen der
Vereinigten Staaten (US Export Administration Act) bzw. anderer Ausfuhrgesetze, -beschränkungen oder regelungen (im Folgenden als „Ausfuhrgesetze“ bezeichnet) eine Ausfuhr untersagt ist. Darüber hinaus erklärt und
gewährleistet der Lizenznehmer für den Fall, dass die Software gemäß den Exportvorschriften
Exportbeschränkungen unterliegt, dass der Lizenznehmer kein Staatsangehöriger eines unter Embargo stehenden
oder anderen Einschränkungen unterworfenen Landes ist und auch seinen Firmensitz nicht dort unterhält (z. B. Iran,
Syrien, Sudan, Kuba oder Nordkorea) und dass es dem Lizenznehmer nicht gemäß den Exportvorschriften aus
anderen Gründen untersagt ist, die Software zu erhalten. Alle Rechte zur Installation und Nutzung der Software
werden unter der Bedingung gewährt, dass die Rechte erlöschen, sobald der Lizenznehmer die Bestimmungen dieses
Vertrags nicht einhält.
2.4.6
Kündigung. Sollte der Lizenznehmer sich nicht an diesen Vertrag halten, kann Adobe die Lizenz beenden,
und der Lizenznehmer muss alle Kopien der Software vernichten, unbeschadet aller anderen Rechte beider Parteien
und aller anderen Regelungen dieses Vertrags.
2.5
Bereitstellung. Die Software kann per elektronischem Versand oder auf physischen Datenträgern (z. B. CD
oder DVD) geliefert werden, ggf. auch zusammen mit einem gültigen Lizenzschlüssel.
3.
Produktionssoftware-Lizenz. Diese Ziffer 3 gilt nur, wenn der Lizenznehmer im Besitz einer gültigen
Lizenz für eine Produktionssoftware-Version der Software ist. Adobe räumt dem Lizenznehmer ein nicht-exklusives
Recht zur Installation und Nutzung der Software ein, für die der Lizenznehmer eine Lizenz erworben hat und die auf
die in der Dokumentation beschriebenen Weise gemäß den nachfolgenden Bestimmungen bereitgestellt wurde.
Sofern der Lizenznehmer keine gültige Produktions- oder NFR-Seriennummer für die Software erhalten hat, ist jede
Lizenz für die Nutzung der Software, die der Lizenznehmer innehat, ausschließlich eine Lizenz für die Testsoftware.
3.1
Allgemeine Verwendung. Der Lizenznehmer darf die Software auf der Anzahl von Computern installieren
und verwenden, die für eine angemessene Nutzung durch den Lizenznehmer erforderlich ist.
3.2
Serverbereitstellung. Der Lizenznehmer darf eine Kopie der Software auf einem Computer-Dateiserver in
seinem Internen Netzwerk installieren mit dem Zweck, die Software auf die Anzahl von Computern im gleichen
Internen Netzwerk herunterzuladen und zu installieren, die für eine angemessene Nutzung durch den Lizenznehmer
erforderlich ist.
3.3
Verwendung auf tragbaren oder Heimcomputern. Der Hauptnutzer des Computers, auf dem die Software
installiert ist, darf eine zweite Kopie der Software für seine ausschließliche Nutzung entweder auf einem tragbaren
Computer oder einem Computer, der sich in seinem Heim befindet, installieren, vorausgesetzt, die Software auf dem
tragbaren oder Heimcomputer wird nicht zur gleichen Zeit verwendet wie die Software auf dem Hauptcomputer.
3.4
Sicherungskopie. Der Lizenznehmer darf eine angemessene Anzahl von Kopien der Software für
Sicherungszwecke anfertigen, vorausgesetzt, die Sicherungskopien werden ausschließlich für Archivierungszwecke
installiert und genutzt.
4.
Testsoftware und NFR-Software.
4.1
Testsoftware. Diese Ziffer 4.1 gilt nur dann, wenn der Lizenznehmer im Besitz einer gültigen Lizenz für
die Bewertung von Software in Form von Testsoftware ist, die Adobe separat schriftlich eingeräumt hat oder die
sich aus dem vom Lizenznehmer für die Installation der Software verwendeten Lizenzschlüssel ergibt.
4.1.1
Lizenz. Der Lizenznehmer darf (a) die Testsoftware auf Computern innerhalb des Internen Netzwerks des
Lizenznehmers installieren und (b) die Nutzung der Testsoftware (sowie elektronischer Dokumente, Inhalte und
anderer Materialien, die mit der Testsoftware erzeugt oder verarbeitet werden) innerhalb des Internen Netzwerks des
Lizenznehmers nur Autorisierten Nutzern gestatten, die die Testsoftware nicht zur Erwirtschaftung von Umsätzen,
für gewerbliche Tätigkeiten oder für andere produktive Geschäftszwecke, sondern ausschließlich als
Entscheidungshilfe im Hinblick auf den Erwerb einer Lizenz der Testsoftware nutzen. Dem Lizenznehmer ist es
nicht gestattet, die Testsoftware (einschließlich der damit erzielten Arbeitsergebnisse) unmittelbar oder mittelbar mit
Produktionssoftware (oder den mit einer solchen Software erzielten Arbeitsergebnissen) zu nutzen.
4.1.2
Einschränkungen. Das Recht des Lizenznehmers, gemäß dieser Ziffer 4.1 Testsoftware zu installieren und
zu nutzen, erlischt unverzüglich, sobald das erste der nachfolgend genannten Ereignisse eintritt: (a) Ablauf des
dreißig (30)-tägigen Testzeitraums, der am Tag der Lieferung oder Bereitstellung der Testsoftware durch Adobe
beginnt, oder (b) Erwerb einer Lizenz für eine Vollversion dieser Software durch den Lizenznehmer. Adobe behält
sich vor, die Lizenz des Lizenznehmers für die Nutzung der Testsoftware jederzeit und nach eigenem Ermessen zu
kündigen. Der Lizenznehmer verpflichtet sich, die ihm überlassene Testsoftware bei Kündigung dieses Vertrags,
gleich aus welchem Grund, zurückzugeben oder zu vernichten. Soweit Bestimmungen in dieser Ziffer 4.1 mit
anderen Bestimmungen dieses Vertrags unvereinbar sind, hat Ziffer 4.1 hinsichtlich der Testsoftware Vorrang vor
den entsprechenden anderen Bestimmungen, jedoch nur soweit dies zur Lösung der Unvereinbarkeit erforderlich ist.
DER LIZENZNEHMER ERKLÄRT, DASS IHM BEKANNT IST, DASS DIE TESTSOFTWARE GGF. (i)
EINEN EINGESCHRÄNKTEN FUNKTIONSUMFANG AUFWEIST, (ii) NUR FÜR EINEN BESTIMMTEN
ZEITRAUM FUNKTIONIERT ODER (iii) ANDEREN EINSCHRÄNKUNGEN UNTERLIEGT, DIE IN EINER
VOLLVERSION DER SOFTWARE NICHT VORHANDEN SIND. UNBESCHADET ANDERSLAUTENDER
BESTIMMUNGEN DIESES VERTRAGS WIRD DIE TESTSOFTWARE DEM LIZENZNEHMER VON ADOBE
„WIE BESEHEN“ ÜBERLASSEN, UND ADOBE ÜBERNIMMT KEINERLEI GEWÄHRLEISTUNG ODER
HAFTUNG GEGENÜBER DEM LIZENZNEHMER.
4.2.
NFR-Software. Diese Ziffer 4.2 gilt nur dann, wenn der Lizenznehmer im Besitz einer gültigen Lizenz für
die Bewertung von Software in Form einer NFR-Software ist, die Adobe separat schriftlich eingeräumt hat oder die
sich aus dem vom Lizenznehmer für die Installation der Software verwendeten Lizenzschlüssel ergibt.
4.2.1
Lizenz. Der Lizenznehmer darf (a) die NFR-Software auf Computern innerhalb des Internen Netzwerks des
Lizenznehmers installieren und (b) die Nutzung der NFR-Software (sowie elektronischer Dokumente, Inhalte und
anderer Materialien, die mit der Bewertungssoftware erzeugt oder verarbeitet werden) innerhalb des Internen
Netzwerks des Lizenznehmers nur Autorisierten Nutzern gestatten, die die NFR-Software nicht zur Erwirtschaftung
von Umsätzen, für gewerbliche Tätigkeiten oder für andere produktive Geschäftszwecke, sondern ausschließlich als
Entscheidungshilfe im Hinblick auf den Erwerb einer Lizenz der NFR-Software nutzen. Dem Lizenznehmer ist es
nicht gestattet, die NFR-Software (einschließlich der damit erzielten Arbeitsergebnisse) unmittelbar oder mittelbar
mit Produktionssoftware (oder den mit einer solchen Software erzielten Arbeitsergebnissen) zu nutzen.
4.2.2
Einschränkungen. Adobe behält sich vor, die Lizenz des Lizenznehmers für die Nutzung der NFR-Software
jederzeit und nach eigenem Ermessen zu kündigen. Der Lizenznehmer verpflichtet sich, die ihm überlassene NFRSoftware bei Kündigung dieses Vertrags, gleich aus welchem Grund, zurückzugeben oder zu vernichten. Soweit
Bestimmungen in dieser Ziffer 4.2 mit anderen Bestimmungen dieses Vertrags unvereinbar sind, hat Ziffer 4.2
hinsichtlich der NFR-Software Vorrang vor den entsprechenden anderen Bestimmungen, jedoch nur soweit dies zur
Lösung der Unvereinbarkeit erforderlich ist. UNBESCHADET ANDERSLAUTENDER BESTIMMUNGEN
DIESES VERTRAGS WIRD DIE NFR-SOFTWARE DEM LIZENZNEHMER VON ADOBE „WIE BESEHEN“
ÜBERLASSEN, UND ADOBE ÜBERNIMMT KEINERLEI GEWÄHRLEISTUNG ODER HAFTUNG
GEGENÜBER DEM LIZENZNEHMER.
5.
Gewerbliche Schutzrechte. Die Software und alle Kopien, die der Lizenznehmer gemäß der von Adobe
eingeräumten Lizenz herstellen darf, stehen als geistiges Eigentum im Eigentum von Adobe Systems Incorporated
und ihren Lieferanten. Struktur, Organisation und Code der Software stellen wertvolle Betriebsgeheimnisse und
vertrauliche Informationen von Adobe Systems Incorporated und ihren Lieferanten dar. Die Software ist
urheberrechtlich unter anderem nach US Copyright Law, den Bestimmungen internationaler Abkommen und
anwendbarer Gesetze in dem Land, in dem sie verwendet wird, geschützt. Soweit nicht in diesem Vertrag
ausdrücklich etwas anders vereinbart ist, werden dem Lizenznehmer durch diesen Vertrag keine gewerblichen
Schutzrechte an der Software eingeräumt; alle nicht ausdrücklich gewährten Rechte bleiben Adobe vorbehalten.
6.
Geheimhaltung. Der Lizenznehmer verpflichtet sich, die Lizenzschlüssel („Vertrauliche Informationen“)
mit dem selben Maß an Sorgfalt vor der unbefugten Weitergabe an Personen, die keine Autorisierten Nutzer sind, zu
schützen, mit dem er auch seine eigenen vertraulichen Informationen behandelt, mindestens jedoch unter
Anwendung eines angemessenen Sorgfaltsmaßstabs. Unter der Voraussetzung, dass der Lizenznehmer Adobe
schriftlich im Voraus davon in Kenntnis setzt, darf der Lizenznehmer die Vertraulichen Informationen auch in
Erfüllung einer rechtsgültigen gerichtlichen oder anderen behördlichen Anordnung weitergeben, sofern dies
anderweitig gesetzlich vorgeschrieben oder als Nachweis der Rechte der Parteien nach diesem Vertrag erforderlich
ist.
7.
Updates. Handelt es sich bei der Software um ein Upgrade oder Update einer früheren Version der
Software, muss der Lizenznehmer im Besitz einer gültigen Lizenz für diese frühere Version sein, um das Upgrade
oder Update nutzen zu dürfen. Alle Upgrades und Updates werden dem Lizenznehmer vorbehaltlich der
Bestimmungen dieses Vertrags in Form eines Lizenztausches überlassen. Der Lizenznehmer bestätigt, dass er durch
Nutzung eines Upgrades oder Updates freiwillig sein Recht aufgibt, eine frühere Version der Software zu nutzen. In
Ausnahmefällen darf der Lizenznehmer auf seinen Computern installierte frühere Versionen der Software für einen
angemessenen Zeitraum (längstens jedoch für neunzig (90) Tage), nachdem der Lizenznehmer das Upgrade oder
Update erhalten hat, weiterverwenden, um dem Lizenznehmer die Umstellung auf das Upgrade oder Update zu
erleichtern, vorausgesetzt das Recht des Lizenznehmers auf solche Parallelinstallationen führt nicht zur Erhöhung
der Anzahl der Kopien, der lizenzierten Mengen oder einer Erweiterung des Nutzungsumfangs, die dem
Lizenznehmer gemäß diesem Vertrag gewährt werden.
8.
GEWÄHRLEISTUNG
8.1.
Gewährleistung. Sofern in Ziffer 14 nichts anderes bestimmt ist, gewährleistet Adobe dem Lizenznehmer,
dass die Leistung der Software für die Dauer von neunzig (90) Tagen nach Versand der Software im Wesentlichen
der Dokumentation entspricht, sofern sie auf dem empfohlenen Betriebssystem und der entsprechenden Plattform
und Hardwarekonfiguration ausgeführt wird. Geringfügige Leistungsabweichungen von der Beschreibung in der
Dokumentation begründen keinen Gewährleistungsanspruch. DIESE BESCHRÄNKTE GEWÄHRLEISTUNG
GILT NICHT FÜR TESTSOFTWARE (WIE IN ZIFFER 4 BESCHRIEBEN), NFR-SOFTWARE (WIE IN
ZIFFER 4 BESCHRIEBEN), BEISPIELCODE, KORREKTURSOFTWARE, SCHRIFTTYPENSOFTWARE, DIE
IN ANDERE FORMATE KONVERTIERT WURDE, ODER FÜR VOM LIZENZNEHMER ABGEÄNDERTE
SOFTWARE, SOWEIT DIESE ÄNDERUNG EINEN FEHLER VERURSACHT HAT. Alle
Gewährleistungsansprüche müssen innerhalb einer Frist von neunzig (90) Tagen geltend gemacht werden.
Entspricht die Leistung der Software nicht im Wesentlichen den vorstehenden Gewährleistungen, beschränken sich
die Gesamthaftung von Adobe und seinen verbundenen Unternehmen und die ausschließlichen Ansprüche des
Lizenznehmers nach Wahl von Adobe auf den Ersatz der Software oder die Rückerstattung der an Adobe für die
Software gezahlten Lizenzgebühr, wobei in diesem Fall die Lizenz für die jeweilige Software mit der
Rückerstattung erlischt. DIE IN DIESER ZIFFER BESCHRIEBENE BESCHRÄNKTE GEWÄHRLEISTUNG
GEWÄHRT DEM LIZENZNEHMER SPEZIELLE RECHTE. DEM LIZENZNEHMER STEHEN
MÖGLICHERWEISE WEITERE RECHTE ZU, DIE JE NACH RECHTSORDNUNG VARIIEREN.
8.2
GEWÄHRLEISTUNGSAUSSCHLUSS. DIE VORSTEHENDE BESCHRÄNKTE GEWÄHRLEISTUNG
IST DIE EINZIGE GEWÄHRLEISTUNG, DIE ADOBE UND SEINE VERBUNDENEN UNTERNEHMEN
ÜBERNEHMEN, UND STELLT DEN EINZIGEN GEWÄHRLEISTUNGSANSPRUCH AN ADOBE, ADOBES
VERBUNDENE UNTERNEHMEN ODER SEINE LIEFERANTEN BEI EINER
GEWÄHRLEISTUNGSVERLETZUNG DAR. ADOBE UND SEINE VERBUNDENEN UNTERNEHMEN UND
LIEFERANTEN STELLEN DIE SOFTWARE „WIE BESEHEN“ UND MIT ALLEN MÄNGELN ZUR
VERFÜGUNG UND SCHLIESSEN AUSDRÜCKLICH SÄMTLICHE ANDEREN GEWÄHRLEISTUNGEN,
ZUSAGEN, BESTIMMUNGEN ODER BEDINGUNGEN AUSDRÜCKLICHER ODER
STILLSCHWEIGENDER NATUR AUS, DIE ENTWEDER AUS EINER GESCHÄFTSBEZIEHUNG ODER
EINEM HANDELSBRAUCH ENTSTEHEN ODER AUS GESETZLICHEN, GEWOHNHEITSRECHTLICHEN
ODER ANDEREN VORSCHRIFTEN ABGELEITET WERDEN, INSBESONDERE HINSICHTLICH
LEISTUNG, SICHERHEIT, RECHTSMÄNGELFREIHEIT, INTEGRIERUNG, MARKTGÄNGIGKEIT,
UNGESTÖRTEN BESITZES, ZUFRIEDENSTELLENDER QUALITÄT ODER EIGNUNG FÜR BESTIMMTE
ZWECKE; AUSGENOMMEN HIERVON IST VORSTEHENDE BESCHRÄNKTE GEWÄHRLEISTUNG
SOWIE JEGLICHE GEWÄHRLEISTUNG, ZUSAGE, BEDINGUNG ODER BESTIMMUNG, DIE AUFGRUND
VON IN DER RECHTSORDNUNG DES LIZENZNEHMERS AUF IHN ANWENDBAREN GESETZEN NICHT
AUSGESCHLOSSEN ODER EINGESCHRÄNKT WERDEN KANN ODER DARF.DIESER
GEWÄHRLEISTUNGSAUSSCHLUSS IST IN BESTIMMTEN RECHTSORDNUNGEN MÖGLICHERWEISE
UNWIRKSAM. Die Bestimmungen von Ziffer 8.2 und Ziffer 9 gelten auch nach Ablauf dieses Vertrags,
unabhängig davon, aus welchem Grund der Vertrag endet; dies bedeutet aber nicht, dass die Software nach Ablauf
dieses Vertrags noch weiter verwendet werden dürfte bzw. die Nutzungsrechte die Beendigung des Vertrags
überdauern würden.
9.
HAFTUNGSBESCHRÄNKUNG. MIT AUSNAHME DER OBEN ABSCHLIESSEND
BESCHRIEBENEN RECHTSBEHELFE UND VORBEHALTLICH EINER ABWEICHENDEN REGELUNG IN
ZIFFER 14 ÜBERNEHMEN ADOBE ODER SEINE VERBUNDENEN UNTERNEHMEN ODER
LIEFERANTEN KEINE HAFTUNG FÜR VERLUSTE, SCHÄDEN, ANSPRÜCHE ODER KOSTEN
JEGLICHER ART, EINSCHLIESSLICH FOLGESCHÄDEN, MITTELBARE ODER ZUFÄLLIGE SCHÄDEN,
ENTGANGENE GEWINNE ODER ENTGANGENE ERSPARNISSE, SCHÄDEN, DIE VON EINER
BETRIEBSUNTERBRECHUNG HERRÜHREN, PERSONENSCHÄDEN ODER MANGELNDE SORGFALT
ODER ANSPRÜCHE DRITTER, AUCH WENN EIN VERTRETER VON ADOBE ÜBER DIE MÖGLICHKEIT
SOLCHER VERLUSTE, SCHÄDEN, ANSPRÜCHE ODER KOSTEN UNTERRICHTET WAR. DIE
VORSTEHENDEN EINSCHRÄNKUNGEN UND AUSSCHLÜSSE GELTEN SOWEIT NACH
ANWENDBAREM RECHT IN DER RECHTSORDNUNG DES LIZENZNEHMERS ZULÄSSIG. DIE
GESAMTE HAFTUNG VON ADOBE UND SEINEN VERBUNDENEN UNTERNEHMEN UND
LIEFERANTEN IM RAHMEN DIESES VERTRAGS IST AUF DEN BETRAG BEGRENZT, DER
GEGEBENENFALLS FÜR DIE SOFTWARE ENTRICHTET WURDE. DIESE EINSCHRÄNKUNG GILT
SELBST FÜR DEN FALL EINER GRUNDLEGENDEN ODER WESENTLICHEN VERTRAGSVERLETZUNG
ODER EINER VERLETZUNG GRUNDLEGENDER ODER WESENTLICHER BESTIMMUNGEN DIESES
VERTRAGS. DIESE HAFTUNGSBESCHRÄNKUNG IST IN BESTIMMTEN STAATEN MÖGLICHERWEISE
UNWIRKSAM. Adobes Haftung gegenüber dem Lizenznehmer im Fall von Tod oder Körperverletzung aufgrund
von Fahrlässigkeit von Adobe oder Betrug bleibt unbenommen. Adobe handelt im Namen seiner verbundenen
Unternehmen und Lieferanten zu dem Zweck, Verpflichtungen, Gewährleistungen und Haftungsansprüche
abzuwehren, auszuschließen und einzuschränken, jedoch nicht in anderer Hinsicht und für andere Zwecke. Weitere
Angaben sind ggf. in den länderspezifischen Informationen am Ende dieses Vertrags zu finden oder bei der
Kundendienstabteilung von Adobe erhältlich.
10.
Anwendbares Recht. Dieser Vertrag, jeder einzelne hiernach abgeschlossene Geschäftsvorgang und alle
Fragen aufgrund von oder in Zusammenhang mit diesem Vertrag (einschließlich in Bezug auf dessen Gültigkeit und
Auslegung) werden gemäß dem materiellen Recht geschlossen, umgesetzt und ausgelegt, das gilt in: (a) dem USamerikanischen Bundesstaat Kalifornien, wenn die Softwarelizenz von einem Lizenznehmer in den Vereinigten
Staaten, Kanada oder Mexiko erworben wird, (b) Japan, wenn die Softwarelizenz von einem Lizenznehmer in Japan,
China, Korea oder anderen südostasiatischen Staaten erworben wird, in dem alle Amtssprachen entweder in
Bilderschrift (z. B. Hanzi, Kanji oder Hanja) und/oder einer anderen Schrift, die auf einer Bilderschrift aufbaut oder
eine dieser ähnlichen Struktur aufweist (wie z. B. Hangul oder Kana), geschrieben werden, oder (c) England, wenn
die Softwarelizenz von einem Lizenznehmer in einer anderen als den oben genannten Rechtsordnungen erworben
wird. Nicht-ausschließlicher Gerichtsstand für sämtliche Streitigkeiten, die sich aus diesem Vertrag ergeben, sind
die jeweils zuständigen Gerichte von Santa Clara County, Kalifornien (bei Anwendbarkeit kalifornischen Rechts),
Tokyo District Court, Japan (bei Anwendbarkeit japanischen Rechts) und die zuständigen Gerichte in London,
England (bei Anwendbarkeit englischen Rechts). Dieser Vertrag unterliegt nicht den Kollisionsnormen irgendeiner
Rechtsordnung oder dem UN-Abkommen über den Internationalen Warenkauf, deren Anwendung hiermit
ausdrücklich ausgeschlossen wird.
11.
Allgemeine Bestimmungen. Für den Fall, dass eine Bestimmung dieses Vertrags für nichtig und
undurchführbar erachtet wird, ist die Gültigkeit der übrigen Bestimmungen dieses Vertrags hiervon nicht betroffen,
der ansonsten gemäß seinen Bestimmungen gültig und durchführbar bleibt. Lizenzen für Updates und Upgrades
können dem Lizenznehmer von Adobe zu erweiterten oder anderen Bedingungen gewährt werden. Für die
Auslegung dieses Vertrags ist die englische Vertragsversion maßgeblich. Dieser Vertrag enthält die Gesamtheit aller
Vereinbarungen zwischen Adobe und dem Lizenznehmer hinsichtlich der Software und ersetzt alle früheren
Erklärungen, Diskussionen, Verpflichtungen, Mitteilungen oder Werbemaßnahmen in Bezug auf die Software.
12.
Hinweise für US-Behörden als Endnutzer.
12.1
Handelswaren. Die Software und die Dokumentation sind Handelswaren („Commercial Item(s)“) im Sinne
von 48 C.F.R. Section 2.101, bestehend aus kommerzieller Computersoftware („Commercial Computer Software“)
und Dokumentation für kommerzielle Computersoftware („Commercial Computer Software Documentation“) im
Sinne von 48 C.F.R. Section 12.212 bzw. 48 C.F.R. Section 227.7202. Gemäß 48 C.F.R. Section 12.212 bzw. 48
C.F.R. Sections 227.7202-1 bis 227.7202-4 wird die Lizenz für die kommerzielle Computersoftware und die
Dokumentation für kommerzielle Computersoftware an US-Behörden als Endverbraucher (a) nur als Handelsware
und (b) nur mit denjenigen Rechten gewährt, die auch für alle anderen Endverbraucher gemäß den Bestimmungen
dieses Vertrags gelten. Unveröffentlichte Rechte bleiben nach den Urheberrechtsgesetzen der Vereinigten Staaten
vorbehalten. Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San Jose, California 95110-2704, USA.
12.2
Lizenzen für die Adobe-Technologie an US-Behörden. Der Lizenznehmer erklärt, dass die Lizenz für die
Adobe-Software, soweit diese zum Erwerb durch eine US-Behörde oder in deren Auftrag vergeben wird, gemäß den
Bestimmungen von 48 C.F.R. Section 12.212 (für zivile Behörden) und 48 C.F.R. Sections 227-7202-1 und 2277202-4 (für das Verteidigungsministerium) eingeräumt wird. Im Hinblick auf US-Behörden als Endnutzer
verpflichtet sich Adobe, alle Gleichstellungsgesetze einschließlich ggf. der Bestimmungen von Executive Order
11246 in der jeweils geltenden Fassung, Section 402 des Vietnam Era Veterans Readjustment Assistance Act of
1974 (Gesetz zur Unterstützung der Wiedereingliederung von Vietnam-Veteranen von 1974) in der jeweils
geltenden Fassung (38 USC 4212) sowie Section 503 des Rehabilitation Act of 1973 (Rehabilitationsgesetz aus dem
Jahre 1973) in der jeweils geltenden Fassung sowie die Bestimmungen von 41 CFR Parts 60-1 bis 60-60, 60-250
und 60-741 zu beachten. Die Gesetze und Vorschriften über aktive Förderungsmaßnahmen zugunsten von
Minderheiten („affirmative action“) im vorgenannten Satz werden durch Bezugnahme in diesen Vertrag
aufgenommen.
13.
Beachtung von Lizenzen. Adobe kann auf eigene Kosten höchstens alle zwölf (12) Monate einen
unabhängigen Dritten oder Adobes internen Prüfer beauftragen, die Anzahl Kopien und Installationen sowie die
Nutzung der jeweils beim Lizenznehmer vorhandenen Software zu überprüfen. Derartige Überprüfungen sind mit
einer Frist von mindestens sieben (7) Werktagen anzukündigen, werden während der normalen Geschäftszeiten in
den Räumlichkeiten des Lizenznehmers durchgeführt und dürfen den Geschäftsbetrieb des Lizenznehmers nicht
unnötig stören. Auf Verlangen des Lizenznehmers schließen Adobe (bzw. ihre externen Prüfer) vor Beginn der
Prüfung eine wirtschaftlich angemessene Geheimhaltungsvereinbarung mit dem Lizenznehmer. Ergibt die
Überprüfung, dass der Lizenznehmer eine größere Anzahl Kopien der Software verwendet als rechtmäßig in Lizenz
vergeben wurden und somit die jeweils maßgeblichen Lizenzmessgrößen überschreitet oder die Software in einer
Weise verteilt oder nutzt, die nach diesem Vertrag nicht gestattet ist und für die eine zusätzliche Lizenzgebühr fällig
wäre, zahlt der Lizenznehmer die entsprechende Gebühr für die zusätzlichen Nutzungsrechte oder Kopien innerhalb
von dreißig (30) Tagen nach Rechnungsstellung, wobei die zu wenig gezahlten Lizenzgebühren gemäß den dann
geltenden länderspezifischen Lizenzgebührenlisten von Adobe berechnet werden. Liegt der Fehlbetrag der
Lizenzgebühr um mehr als fünf Prozent (5 %) über dem Wert der vertragsgemäß gezahlten Gebühren, zahlt der
Lizenznehmer neben den zu wenig gezahlten Lizenzgebühren die Adobe bei der Durchführung der Prüfung
entstehenden angemessenen Kosten. Diese Ziffer gilt über die Beendigung dieses Vertrags durch Zeitablauf oder
Kündigung hinaus für einen Zeitraum von zwei (2) Jahren.
14.
Besondere Bestimmungen und Ausnahmen. Diese Ziffer enthält besondere Bestimmungen in Bezug auf
bestimmte Komponenten der Software sowie einige Ausnahmen zu den obigen Vertragsbestimmungen. Soweit
Regelungen in dieser Ziffer in Widerspruch mit anderen Bestimmungen dieses Vertrags stehen, treten die
Regelungen dieser Ziffer an die Stelle der entsprechenden anderen Bestimmung.
14.1
Einschränkung der Gewährleistung für Nutzer mit Wohnsitz in Deutschland oder Österreich. Wenn der
Lizenznehmer die Software in Deutschland oder Österreich erworben hat und er seinen gewöhnlichen Aufenthaltsort
in einem dieser Länder hat, findet Ziffer 8 keine Anwendung; Adobe gewährleistet stattdessen nach Erhalt der
Software für den eingeschränkten Zeitraum der Gewährleistungsfrist, dass die Software die in der Dokumentation
beschriebenen Funktionalitäten ("die vereinbarten Funktionalitäten") bereitstellt, vorausgesetzt, sie wird auf der
empfohlenen Plattform und Hardwarekonfiguration mit dem empfohlenen Betriebssystem betrieben. Die in dieser
Ziffer erwähnte „beschränkte Gewährleistungsfrist“ beträgt ein (1) Jahr, wenn der Kunde Unternehmer ist und zwei
(2) Jahre für Verbraucher. Geringfügige Abweichungen von den vereinbarten Funktionalitäten begründen keine
Gewährleistungsansprüche. DIESE BESCHRÄNKTE GEWÄHRLEISTUNG GILT NICHT FÜR
TESTSOFTWARE (WIE IN ZIFFER 4 BESCHRIEBEN), NFR-SOFTWARE (WIE IN ZIFFER 4
BESCHRIEBEN), BEISPIELCODE, KORREKTURSOFTWARE, SCHRIFTTYPENSOFTWARE, DIE IN
ANDERE FORMATE KONVERTIERT WURDE, ODER FÜR VOM LIZENZNEHMER ABGEÄNDERTE
SOFTWARE, SOWEIT DIESE ÄNDERUNG EINEN FEHLER VERURSACHT HAT. Um einen
Gewährleistungsanspruch geltend zu machen, muss der Lizenznehmer während der eingeschränkten
Gewährleistungsfrist die Software auf unsere Kosten unter Vorlage des Kaufbelegs an den Händler, bei dem er die
Software erworben hat, zurückgeben. Wenn die Funktionalitäten der Software wesentlich von den vereinbarten
Funktionalitäten abweichen, ist Adobe dazu berechtigt, die Software – im Wege der Nacherfüllung und nach
eigenem Ermessen – zu reparieren oder auszutauschen. Sollte dies fehlschlagen, ist der Lizenznehmer zu einer
Minderung des Kaufpreises (Minderung) oder zum Rücktritt von dem Kaufvertrag berechtigt. Für weitere
Informationen zur Gewährleistung setzen Sie sich bitte mit dem Adobe-Kundendienst in Verbindung.
14.2
Haftungsbeschränkung für Nutzer mit Wohnsitz in Deutschland oder Österreich.
14.2.1 Wenn der Lizenznehmer die Software in Deutschland oder Österreich erworben und seinen gewöhnlichen
Aufenthaltsort in einem dieser Länder hat, findet Ziffer 8 keine Anwendung. Vorbehaltlich der Bestimmungen in
Ziffer 14.2.2 ist die gesetzliche Haftung von Adobe und seiner verbundenen Unternehmen stattdessen auf folgende
Punkte beschränkt: (i) Adobe und seine verbundenen Unternehmen übernehmen die Haftung nur bis zur Höhe des
zur Zeit des Abschlusses des Kaufvertrags typischerweise vorhersehbaren Schadens hinsichtlich derjenigen
Schäden, die aus einer leicht fahrlässigen Verletzung einer wesentlichen Vertragspflicht herrühren; und (ii) Adobe
und seine verbundenen Unternehmen haften nicht für Schäden, die auf einer leicht fahrlässigen Verletzung nicht
wesentlicher Vertragspflichten beruhen.
14.2.2 Die vorstehenden Haftungsbeschränkungen gelten nicht für Fälle gesetzlich zwingender Haftung,
insbesondere nicht für die Haftung nach dem deutschen Produkthaftungsgesetz, die Haftung aufgrund einer
Beschaffenheitsgarantie oder für die Haftung für schuldhaft verursachte Personenschäden.
14.2.3 Der Lizenznehmer ist dazu verpflichtet, alle zur Vermeidung oder Minderung von Schäden erforderlichen
angemessenen Maßnahmen zu ergreifen, insbesondere Sicherungskopien der Software und der Computerdaten des
Lizenznehmers gemäß den Bestimmungen dieses Vertrags zu erstellen.
15.
Vertragslaufzeit und Kündigung. Dieser Vertrag gilt bis zu einer wesentlichen Vertragsverletzung durch
den Lizenznehmer, bei der dieser Vertrag automatisch endet. Bei Beendigung dieses Vertrags, gleich aus welchem
Grund, ist der Lizenznehmer verpflichtet, die Nutzung der Software einzustellen und die Software, Dokumentation
und alle Kopien hiervon zu vernichten. Die Kündigung enthebt jedoch keine Partei von Pflichten, die vor der
Beendigung entstanden sind. Die folgenden Ziffern gelten auch für die Zeit nach Beendigung des Vertrags: 1
(Definitionen), 5 (Gewerbliche Schutzrechte), 6 (Geheimhaltung), 8.2 (Gewährleistungsausschluss), 9
(Haftungsbeschränkung), 10 (Anwendbares Recht), 11 (Allgemeine Bestimmungen), 12 (Hinweise für US-Behörden
als Endnutzer), 14 (Besondere Bestimmungen und Ausnahmen) und 15 (Vertragslaufzeit und Kündigung).
16.
Drittbegünstigte. Der Lizenznehmer bestätigt und erklärt, dass die Lizenzgeber von Adobe (und/oder
Adobe selbst, wenn der Lizenznehmer die Software von Dritten und nicht von Adobe bezogen hat) als
Drittbegünstigte dieses Vertrags das Recht haben, die Vertragspflichten hinsichtlich der jeweiligen Technologie
zugunsten des jeweiligen Lizenzgebers und/oder von Adobe geltend zu machen.
17.
Software für Bildungseinrichtungen. Wenn die mit dem Vertrag bereitgestellte Software speziell für
Bildungseinrichtungen bestimmt ist (also ausschließlich zur Verwendung durch Endbenutzer in
Bildungseinrichtungen hergestellt und vertrieben wird), ist der Lizenznehmer nicht zur Nutzung der Software
berechtigt, es sei denn, der Lizenznehmer ist in seiner Rechtsordnung als Endbenutzer von Bildungseinrichtungen
qualifiziert. Auf der Website http://www.adobe.com/education/purchasing finden Sie Informationen darüber, ob der
Lizenznehmer qualifiziert ist. Um einen autorisierten Adobe-Händler für Bildungseinrichtungen („Adobe
Authorized Academic Reseller“) in der Nähe des Lizenznehmers zu finden, besuchen Sie
http://www.adobe.com/store und klicken Sie auf den Link zum weltweiten Kauf von Adobe-Produkten.
18.
Software von Drittanbietern. Die Software enthält möglicherweise Software von Drittanbietern, für die
spezielle Hinweise erforderlich sind und/oder zusätzliche Bestimmungen gelten. Alle derartigen erforderlichen
Hinweise und/oder zusätzliche Bestimmungen für Software von Drittanbietern finden sich unter
http://www.adobe.com/go/thirdparty (oder einer Nachfolgerseite) und werden durch Bezugnahme Bestandteil dieses
Vertrags.
Fragen des Lizenznehmers zu diesem Vertrag oder Informationsanforderungen an Adobe sind an die Anschrift und
Kontaktdaten zu richten, die zusammen mit dem Produkt für die Adobe-Niederlassung bekannt gegeben wurden, die
für die Rechtsordnung des Lizenznehmers zuständig ist.
Adobe ist entweder eine eingetragene Marke oder eine Marke von Adobe Systems Incorporated in den USA
und/oder anderen Ländern. Alle anderen Marken sind Eigentum ihrer jeweiligen Rechtsinhaber.
Adobe ColdFusion Report Builder-Software-Lizenzvertrag 060607
ADOBE SYSTEMS INCORPORATED
ADOBE COLDFUSION REPORT BUILDERソフトウェア
ソフトウェア・ライセンス契約
ユーザーへのお知らせ: このライセンス契約は、ライセンシーが本契約記載の ADOBE ソフトウェアをインストールおよび使用
する場合に適用されるものです。 ライセンシーは、本契約が、交渉を経てライセンシーにより署名される合意書面と同等
のものであることに同意します。 ライセンシーは、本ライセンスの電子版を検討する最中においてこのライセンス契約により
拘束されることに同意する旨の確認ボタンをクリックすることにより、または本ソフトウェアをダウンロード、コピー、インストール
、もしくは使用することにより、本契約の全条件を受諾することとなります。 本契約は、本ソフトウェアをインストールし、使
用する一切の個人または法人、ならびに他の個人または法人のために本ソフトウェアをインストールし、または使用する一
切の個人または法人(例えば、システム・インテグレータ、コンサルタントまたは請負人)に対し、法的効力を有します。
本契約は、他のソフトウェアが本契約内に言及され、または記載されているかどうかにかかわらず、ライセンシーが有効なラ
イセンスを取得したソフトウェアに対してのみ適用されるものとします。
本契約に基づくライセンシーの権利には、本契約の全部または一部を補足し、またはそれに取って代わる ADOBE との個
別の契約書により、追加の条件が適用される場合があります。
1.
定義
1.1
「Adobe」とは、本契約第10条(a)が適用される場合には、デラウェア州の法人である345 Park Avenue, San
Jose, California 95110のAdobe Systems Incorporatedを意味し、それ以外の場合には、アイルランドの法律に基づき設
立された法人であり、Adobe Systems Incorporatedの関係会社かつライセンシーであるUnit 3100, Lake Drive,
Citywest Business Park, Saggart D24, Dublin, Republic of IrelandのAdobe Systems Software Ireland Limitedを意
味します。
1.2
「許可されたユーザー」とは、ライセンシーの従業員および個人の契約者(すなわち、派遣社員)を意味します。
1.3
「コンピュータ」とは、ハードウェア・デバイス(サーバーを含みます)内にある 1 基以上の中央演算処理装置(以下
「CPU」といいます)であって、デジタルまたはこれに類似の形式で情報を受け取り、一連の指示に基づき特定の結果を得
るためにその情報を操作するものを意味します。
1.4
「文書」とは、適用される本件ソフトウェアのインストール、使用および管理に関するユーザー・マニュアルおよび/ま
たは技術に関する公表物であって、有効なライセンスを受けている本件ソフトウェアに関連して提供されるものを意味しま
す。
1.5.
「評価用ソフトウェア」とは、実務用途ではなく、内部での評価を目的としてライセンスを受けた本件ソフトウェアを
意味します。
1.6
「内部ネットワーク」とは、許可されたユーザーのみがアクセスすることのできる、ライセンシーの非公開で専用のネッ
トワーク・リソースを意味します。 ただし、インターネット、および会員制または申込型のグループ、団体またはこれに類似の
組織を含む、一般に公開されているその他のネットワーク・コミュニティは、「内部ネットワーク」から明示的に除外されます。
許可されたユーザーによる本件ソフトウェアの使用を可能にすることを目的として、VPNまたはダイアル・アップなどの安全な
回線によりライセンシーの内部ネットワークに接続することは、内部ネットワーク上での使用とみなします。
1.7.
「ライセンスキー」とは、ライセンス取得済みのソフトウェア・アプリケーションへのアクセスを提供するためのライセンス
キー、アクティベーション・コードまたはこれに類似するインストール・コード、アクセス・コードもしくは使用コントロール・コード
(シリアル・ナンバー、およびAdobeの電子署名が付された電子証明書を含みます)を意味します。
1.8.
「非再販版(NFR)ソフトウェア」とは、実務用途ではなく、内部での評価を目的としてライセンスを受けた本件ソフ
トウェアを意味します。
1.9
「製品版ソフトウェア」とは、実務用途でライセンス取得された本件ソフトウェアを意味します。
1.10
「サーバー」とは、ネットワークを通じて複数のユーザーがアクセスできるように設計または設定されたコンピュータを
意味します。
1.11
「本件ソフトウェア」とは、本契約に基づきAdobeよりライセンシーに提供される全文書およびその他の資料を含
め、Adobeより頒布され有効にライセンスが取得されているソフトウェア・アプリケーションのオブジェクトコード・バージョン、さら
に随時Adobeよりライセンシーに提供されるそれらソフトウェアの改良版、コピー、アップグレード、アップデート、追加項目を
意味します。ただし、別件の契約で提供されているものは除外します。
2.
ライセンス 本契約の条件に従って、Adobeは、後段に詳述のとおり、許可されたユーザーが、文書に記載されて
いる方法および目的で、本契約に基づき引き渡された本件ソフトウェアを、ライセンシーの内部ネットワーク内において、ライ
センスを受けたプラットフォームおよび構成に基づくコンピュータ上で、本契約の条件に従ってインストールし、使用することの
できる永久的(ただし、本契約の第15条(期間および解除)または別段に記載の場合を除く)かつ非独占的なライセンス
を、ライセンシーに付与します。
2.1
制限
本件ソフトウェアをインストールし、使用することのできるライセンシーの権利は、ライセンスが取得された
本件ソフトウェアの種類に基づき、次のとおりに制限されます。 (a) ライセンシーが、本件ソフトウェアの製品版ソフトウェア・
バージョンのライセンスを取得している場合には、本件ソフトウェアをインストールおよび使用することのできるライセンシーの
権利は、別途作成の書類に定められるところに従って、かつ本契約第 3 条に詳述のとおりに制限されます。さらに (b) ライ
センシーが、評価用ソフトウェアまたは非再販版ソフトウェアのライセンスを取得している場合には、本件ソフトウェアをインス
トールおよび使用することのできるライセンシーの権利は、本契約第 4 条に記載のとおり制限されます。 ライセンシーが、
(a) 本件ソフトウェアを使って作成されたファイルを、有効にライセンスを取得した Adobe ColdFusion ソフトウェア以外のソフ
トウェアで使用したり読み出すこと、および (b) 本件ソフトウェアを使って作成されたファイルを解読したりリバースエンジニアリ
ングすることは禁じられています。
2.2
文書
ライセンシーは、本契約に基づく本件ソフトウェアの使用に関連して許可されたユーザーが使用できるよ
うに、文書のコピーを作成し、頒布することができますが、合理的に必要な数量までとします。 本項に許可されているライ
センシー作成の文書のコピーには、その文書に掲載されている著作権その他の所有権表示と同一のものを記載しなけれ
ばなりません。
2.3
フォント・ソフトウェア
本件ソフトウェアにフォント・ソフトウェアが含まれている場合、ライセンシーは、(a) 本契約
で認められているところに従い、ライセンシーが本件ソフトウェアを使用する場合に関し、ライセンシーのコンピュータ上でフォン
ト・ソフトウェアを使用することができます。 (b) ライセンシーのコンピュータに接続されたアウトプット・デバイス上に、当該フォ
ント・ソフトウェアを出力することができます。 (c) 他の環境で使用するために、そのフォント・ソフトウェアを別の形式に変換し
てインストールすることができます。ただし、変換したフォント・ソフトウェアは、本契約の譲渡条項に基づく場合を除き、いか
なる目的によっても頒布または譲渡することはできません。 (d) 文書の印刷および閲覧を目的として、フォント・ソフトウェア
のコピーをライセンシーの電子文書に埋め込むことができます。ただし、ライセンシーが埋め込むフォント・ソフトウェアが、
Adobeウェブサイトの http://www.adobe.com/type/browser/legal/embeddingeula.htmlにおいて「licensed for editable
embedding(編集可能の埋め込みライセンスが付与されているもの)」として特定されている場合には、ライセンシーは、さら
にライセンシーの電子文書を編集する目的に限り、そのフォント・ソフトウェアの複製を埋め込むことができます。 このライセ
ンスでは、その他のいかなる埋め込み権利も黙示または許可されません。
2.4
制限事項
2.4.1
修正およびリバースエンジニアリングの禁止 ライセンシーは、本件ソフトウェアを修正、移植、翻案、または翻訳し
てはならないものとします。 ライセンシーは、本件ソフトウェアをリバースエンジニアリングしたり、逆コンパイルしたり、逆アセン
ブルしてはならず、またはそのソース・コードの解読を試みてはなりません。 前述にかかわらず、本件ソフトウェアの逆コンパイ
ルは、本件ソフトウェアを他のソフトウェアと相互運用可能にするために必要となる情報を取得するための逆コンパイルの権
利がライセンシーの法域の法律によりライセンシーに与えられている場合に限り、認められます。ただし、ライセンシーは、まず
Adobeに当該情報を求めなければならず、Adobeは、自由裁量により、当該情報をライセンシーに提供するか、または本
件ソフトウェアのソース・コードに関するAdobeおよびそのサプライヤーの所有権が保護されることを確実にするために、ソー
ス・コードの当該使用に対し合理的な条件(妥当な使用料を含みます)を課すことができるものとします。
2.4.2
バンドル解除の禁止
本件ソフトウェアは、様々なアプリケーション、ユーティリティおよびコンポーネントを含んで
いる場合があり、複数のプラットフォームおよび言語をサポートする場合があり、または、複数のメディアまたはコピーによりラ
イセンシーに提供される場合があります。 それにもかかわらず、本件ソフトウェアは、本契約で認められているところに従っ
て、コンピュータ上およびプラットフォーム上で単一の製品として使用されることを目的としたものであり、一製品としてライセ
ンシーに提供されています。 ライセンシーは、本件ソフトウェアのすべてのコンポーネント部分を使用する必要はありません
が、本契約で認められている場合を除き、別のコンピュータ上で使用するために本件ソフトウェアのコンポーネント部分をバ
ンドル解除してはならないものとします。 ライセンシーは、頒布、譲渡その他の処置のために本件ソフトウェアをバンドル解
除し、またはリパッケージしてはならないものとします。
2.4.3
譲渡の禁止
本契約に明示的に記載されている場合を除き、ライセンシーは、本件ソフトウェア、または本件
ソフトウェアに関するライセンシーの権利を、第三者に対し再使用許諾し、もしくは譲渡してはならず、または本件ソフトウェ
アの一部を他の個人または法人のコンピュータに複製したり、もしくは他の個人または法人のコンピュータから本件ソフトウェ
アの一部にアクセスすることを許可してはならないものとします。 本契約の第2条4項3号に異なる定めがあったとしてもそれ
にかかわらず、ライセンシーは、ライセンシーのあるコンピュータにインストールされた本件ソフトウェアのコピーを、ライセンシー
の別のコンピュータに譲渡することができます。ただし、譲渡された本件ソフトウェアを本契約の条件に従ってインストール、
使用すること、また本契約で許可されている本件ソフトウェアの使用に関するライセンシーの権利を超過しないことを条件と
します。
2.4.4
使用禁止事項
本契約で明示的に許可されている場合を除き、ライセンシーは、 (ai) 第三者の代理で本件
ソフトウェアを使用すること、(b) 会員資格または加入契約に基づく権利を含め、本件ソフトウェアに関する他の権利を賃
貸、リース、貸与、または付与すること、(c) コンピュータ・サービス業務、第三者外部委託業者の施設もしくはサービス、サ
ービスビューロー設備、ネットワーク、もしくはタイムシェアリング形式において、本件ソフトウェアの使用を提供すること、(d) 本
件ソフトウェアの使用に関わる場合を除き、本件ソフトウェアに含まれるコンポーネント、ライブラリ、他の技術を使用すること
は、禁止されています。
2.4.5
輸出規制
ライセンシーは、米国輸出管理法その他輸出関係の法律、制限もしくは規制(以下「輸出法」と
総称します)で禁止されている国に本件ソフトウェアを出荷、転送または輸出しないこと、または輸出法で禁止されている
方法で本件ソフトウェアを使用しないことに同意します。 さらに、本件ソフトウェアが輸出法において輸出規制品目として特
定されている場合であれば、ライセンシーは、禁止対象国または規制対象国(イラン、シリア、スーダン、キューバおよび北
朝鮮を含みます)の国民ではなく、または禁止対象国または規制対象国に所在していないこと、および輸出法により本件
ソフトウェアの受け取りを禁止されていないことを表明し、保証します。 本件ソフトウェアをインストールおよび使用すること
のできる権利はすべて、ライセンシーが本契約の条件の遵守を怠った場合には剥奪されることを条件として付与されていま
す。
2.4.6
解除 ライセンシーが本契約の遵守を怠った場合、Adobeはライセンスを解除することができ、ライセンシーは本件
ソフトウェアの全コピーを破棄するものとします(契約の解除後も、両者の他の権利および本契約の他の規定はすべて存
続します)。
2.5
引渡し 本件ソフトウェアは、電子的または有形的媒体(例えば、CDまたはDVD)により引き渡されることがあるも
のとし、適切な場合には、有効なライセンスキーを付けて提供されることがあるものとします。
3.
製品版ソフトウェアのライセンス
第 3 条は、ライセンシーが開発版ソフトウェアの有効なライセンスを取得して
いる場に限り適用されます。 後段に詳述のとおり、Adobe は、ライセンシーがライセンスを購入し、文書に記載されている
方法および目的で提供された本件ソフトウェアを、ライセンシーがインストールして使用するための非独占的なライセンスを、
ライセンシーに付与します。 本件ソフトウェアの製品版または非再販版のシリアル・ナンバーがライセンシーに付与されてい
ない限り、ライセンシーが取得した本件ソフトウェアのライセンスは、評価版ソフトウェアのライセンスとみなします。
一般規定
ライセンシーは、ライセンシーが使用するために合理的に必要な台数のコンピュータにおいて、本件ソフトウェ
アをインストールして使用することができます。
3.2 サーバーへのデプロイ ライセンシーは、ライセンシーの内部ネットワーク内において、ライセンシーが使用するために合理
的に必要な台数のコンピュータに本件ソフトウェアをダウンロードしてインストールするために、同内部ネットワーク内にある 1
台のコンピュータ・ファイル・サーバーに、本件ソフトウェアのコピーを 1 部インストールすることができます。
3.3 ポータブルコンピュータまたは自宅用コンピュータでの使用 本件ソフトウェアのインストールされたコンピュータの主なユー
ザーは、同ユーザーだけが使用することを目的として、同ユーザーのポータブルコンピュータまたは自宅に設置されたコンピュ
ータに、本件ソフトウェアの 2 つ目のコピーをインストールすることができます。ただし、ポータブルコンピュータまたは自宅用コ
ンピュータにインストールされた本件ソフトウェアを、主要コンピュータにインストールされた本件ソフトウェアと同時に使用する
ことはできません。
3.4 バックアップコピー ライセンシーは、合理的個数の本件ソフトウェアのバックアップコピーを作成することができます。ただし、
バックアップコピーを保管以外の目的でインストールしたり使用することはできません。
4.
評価版ソフトウェアおよび非再販版ソフトウェア
4.1
評価版ソフトウェア
本第4条1項は、ライセンシーが、Adobeにより作成された書面に別途定められるところに
従って、または本件ソフトウェアをインストールするためにライセンシーが使用するライセンスキーに表示されているところに従っ
て、その本件ソフトウェアを評価版ソフトウェアとして評価することのできる有効なライセンスを取得している場合に限り適用
されます。
4.1.1
ライセンス ライセンシーは、(a) ライセンシーの内部ネットワーク内のコンピュータ上に、評価版ソフトウェアをインスト
ールすることができ、(b) 収益目的、営利活動目的その他の実務目的を除き、評価版ソフトウェアのライセンスを購入する
かどうかを判断する目的に限り、ライセンシーの内部ネットワーク内で評価版ソフトウェア(ならびに評価版ソフトウェアにより
生成または処理される電子文書、コンテンツその他のマテリアル)を使用することを、許可されたユーザーのみに対し許可す
ることができます。 ライセンシーは、直接間接を問わず、製品版ソフトウェア(またはそのソフトウェアからのアウトプット)ととも
に評価版ソフトウェア(そのアウトプットを含みます)を使用することはできません。
4.1.2
制限 第4条1項に基づき評価版ソフトウェアをインストールおよび使用することのできるライセンシーの権利は、(a)
Adobeよりその評価版ソフトウェアが引き渡され、または提供された日から始まる30日間の期間が満了した時点、または(b)
ライセンシーが当該ソフトウェアの評価版ではないバージョンのライセンスを購入した時点のうち、早期に到来した方の時点
で、直ちに消滅します。 Adobeは、評価版ソフトウェアを使用することのできるライセンシーのライセンスを自由裁量によりい
つでも解除できる権利を留保します。 ライセンシーは、理由の如何を問わず、本契約の解除時点で、ライセンシーの評価
版ソフトウェアのコピーを返却し、または破棄することに同意します。 第4条1項の規定が、本契約のその他の条件と矛盾
する場合には、その矛盾を解決するうえで必要な範囲に限り、評価版ソフトウェアに関し、第4条1項がその他の条件に優
先するものとします。 ライセンシーは、評価版ソフトウェアが、(i) 限られた機能しか備えておらず、(ii) 限られた期間しか機
能せず、(iii) 非評価版のソフトウェアにはないその他の制限を受ける場合があることを認識するものです。 異なる定めが
あったとしてもそれにかかわらず、Adobeは、評価版ソフトウェアを「現状有姿」でライセンシーに提供するとともに、ライセンシ
ーに対するあらゆる保証義務または責任負担義務を放棄します。
4.2.
非再販版ソフトウェア 本第4条2項は、ライセンシーが、Adobeにより作成された書面に別途定められるところに
従って、または本件ソフトウェアをインストールするためにライセンシーが使用するライセンスキーに表示されているところに従っ
て、その本件ソフトウェアを非再販版(NFR)ソフトウェアとして評価することのできる有効なライセンスを取得している場合に
限り、適用されます。
4.2.1
ライセンス ライセンシーは、(a) ライセンシーの内部ネットワーク内のコンピュータ上に、非再販版ソフトウェアをイン
ストールすることができ、(b) 収益目的、営利活動目的その他の実務目的を除き、非再販版ソフトウェアのライセンスを購
入するかどうかを判断する目的に限り、ライセンシーの内部ネットワーク内で非再販版ソフトウェア(ならびに非再販版ソフト
ウェアにより生成または処理される電子文書、コンテンツその他のマテリアル)を使用することを、許可されたユーザーのみに
対し許可することができます。 ライセンシーは、直接間接を問わず、製品版ソフトウェア(またはそのソフトウェアからのアウト
プット)とともに非再販版ソフトウェア(そのアウトプットを含みます)を使用することはできません。
4.2.2
制限 Adobeは、非再販版ソフトウェアを使用することのできるライセンシーのライセンスを自由裁量によりいつでも
解除できる権利を留保します。 ライセンシーは、理由の如何を問わず、本契約の解除時点で、ライセンシーの非再販版
ソフトウェアのコピーを返却し、または破棄することに同意します。 第4条2項の規定が、本契約のその他の条件と矛盾する
場合には、その矛盾を解決するうえで必要な範囲に限り、非再販版ソフトウェアに関し、第4条2項がその他の条件に優先
するものとします。 異なる定めがあったとしてもそれにかかわらず、Adobeは、非再販版ソフトウェアを「現状有姿」でライセン
シーに提供するとともに、ライセンシーに対するあらゆる保証義務または責任負担義務を放棄します。
5.
知的財産権
本件ソフトウェア、およびライセンシーがAdobeより作成を認められているコピーは、Adobe
Systems Incorporatedおよびそのサプライヤーの知的財産であり、Adobe Systems Incorporatedおよびそのサプライヤー
が所有者となります。 本件ソフトウェアの構造、構成およびコードは、Adobe Systems Incorporatedおよびそのサプライヤ
ーの有価の企業秘密であり、機密情報となります。 本件ソフトウェアは、米国著作権法、国際条約規定、および本件ソ
フトウェアが使用される国での適用法などによるものを含めるがこれらに限定されることなく、著作権により保護されます。
本契約に明示的に記載されている場合を除き、本契約は、本件ソフトウェアに関し、いかなる知的財産権をライセンシー
に付与するものでもなく、明示的に付与されていない権利は、すべて、Adobeが留保します。
6.
機密保持
ライセンシーは、許可されたユーザー以外の者への不正開示を防止するために、自己の機密情
報に対し払う配慮と同程度の、ただしいかなる場合も合理的なレベル以上の配慮をもって、ライセンスキー(以下「機密情
報」といいます)を取り扱うことに同意します。 また、ライセンシーは、裁判所その他の政府機関の有効な命令、法律上の
別段の定め、または本契約に基づくいずれかの当事者の権利を確定するうえでの必要性に応じて、機密情報を開示する
こともできるものとします。ただし、ライセンシーが、事前に Adobe にその旨の通知を書面で送付することを条件とします。
7.
アップデート 本件ソフトウェアが、前バージョンのアップグレード版またはアップデート版である場合、そのアップグレー
ド版またはアップデート版を使用するには、ライセンシーは前バージョンの有効なライセンスを所有していなければなりません
。 アップグレード版およびアップデート版は、すべてライセンスと引き換えに、本契約の条件に従ってライセンシーに提供され
ます。 ライセンシーは、アップグレード版またはアップデート版を使用することにより自主的に、本件ソフトウェアの前バージョン
を使用することのできる自己の権利を解除することに同意します。 例外として、ライセンシーは、アップグレード版またはアッ
プデート版への移行を補助するために、そのアップグレード版またはアップデート版の取得後の合理的期間(ただし、90 日
間までとします)にわたり、ライセンシーのコンピュータ上で本件ソフトウェアの前バージョンをインストールしたままの状態に維
持することができます。ただし、この同時インストールに関するライセンシーの権利により、本契約に基づきライセンシーに許
諾されたコピー数、ライセンス数量または使用範囲が増加することはありません。
8. 保証
8.1.
保証 第14条に別段の定めがある場合を除き、Adobeは、本件ソフトウェアが、推奨されるオペレーティング・シス
テム、プラットフォームおよびハードウェア構成上で使用される場合には、本件ソフトウェアの出荷後90日間にわたり、実質
的に文書に従って機能することを、ライセンシーに対し保証します。 文書に記載の機能との非実質的な差異については、
保証に関する権利は生じません。 この限定的保証は、評価版ソフトウェア(第4条に明定)、非再販版ソフトウェア(第4
条に明定)、サンプル・コード、パッチ、他の形式に変換されたフォント・ソフトウェア、またはライセンシーにより改変された本
件ソフトウェアのうち、当該改変により欠陥が生じたものに対しては、適用されません。 保証請求は、すべて、前述の90日
間以内に行う必要があります。 本件ソフトウェアが実質的に上述の保証どおり機能しない場合には、Adobeの裁量に応
じて、本件ソフトウェアの交換か、または本件ソフトウェアに関しAdobeに支払われたライセンス料金の返金のみが、Adobe
およびその関係会社の責任のすべてとなり、かつライセンシーの唯一の救済となります。この責任または救済がなされた時
点で、当該ソフトウェアのライセンスは、自動的に消滅するものとします。 本条記載の限定的保証は、ライセンシーに特定
的な法的権利を付与するものであり、 ライセンシーは、法域によってはさらに権利を有する場合もあります。
8.2
放棄 上述の限定的保証は、Adobeおよびその関係会社が行う唯一の保証であり、Adobe、その関係会社また
はサプライヤーの保証不履行に対する唯一の救済を規定したものです。 上述の限定的保証、およびライセンシーの法域
においてライセンシーに適用される法律によって除外または限定されることのない保証、前提、表明または条件を除き、
Adobe、その関係会社およびサプライヤーは、現状有姿のまますべての欠陥を伴う状態で本件ソフトウェアを提供し、かつ、
機能、安全性、第三者権利の非侵害、統合、商品性、平穏享有、品質の満足性、または特定目的への適合性などを
含め、いかなる事項に関しても、法律、コモンロー、慣習または慣行によるものかどうかにかかわらず、明示黙示を問わず、
その他の保証、前提、表明または条件をすべて明示的に放棄します。 この保証の放棄は、法域によっては無効となる場
合があります。 第8条2項および第9条の規定は、いかなる原因による本契約の解除後も存続しますが、それにより、本契
約の解除後も本件ソフトウェアを使用することのできる継続的な権利が黙示または生成されることはありません。
9.
責任の制限
上述の唯一の救済、および第14条に別段の定めがある場合を除き、いかなる場合においても、
Adobe、その関係会社またはサプライヤーは、派生的損害、間接的損害、付随的損害、利益の喪失、貯蓄の喪失、事
業中断・人身被害・注意義務不履行より生じる損害、または第三者による請求を含め、いかなる損失、損害、請求また
は費用についても、その可能性がAdobeの代表者に知らされていたとしても、ライセンシーに対しその責任を負いません。
前述の制限および除外は、ライセンシーの法域の適用法により認められる範囲で適用されます。 本契約に関するAdobe
、その関係会社およびサプライヤーの各損害賠償責任の総額は、本件ソフトウェアに対し支払われた代金がある場合には
、その金額までとします。 この制限は、本契約の根本的違反もしくは重大な違反、または本契約の根本的条件もしくは
重大な条件の違反が生じた場合であっても、適用されます。 この責任の制限は、法域によっては無効となる場合がありま
す。 本契約のいかなる内容も、Adobeの過失による死亡または人身被害が生じた場合、または欺瞞的不法行為(詐欺
)が生じた場合の、ライセンシーに対するAdobeの責任を制限するものではありません。 Adobeは、義務、保証および責任
を放棄し、除外し、制限する目的上、自己の関係会社およびサプライヤーを代表していますが、その他の事項および目的
に関しては代表していません。 詳しい情報については、本契約末尾に地域別情報がある場合にはそれを参照するか、ま
たはAdobeのカスタマーサポート部までお問い合わせください。
10.
準拠法 本契約、本契約に基づき開始される各取引、および本契約に起因または関連して生じるすべての事項
(本契約の有効性および解釈を含みます)は、 (a) 米国、カナダまたはメキシコ内のライセンシーにより本件ソフトウェアのラ
イセンスが購入されている場合には、カリフォルニア州で施行されている実体法、(b) 表意文字(例えば、漢字)および/また
は構造上表意文字を基礎とし、もしくはこれに類似する文字(例えば、ハングル文字、かな)が公用語の筆記に使用され
ている日本、中国、韓国その他の東南アジア諸国内のライセンシーにより本件ソフトウェアのライセンスが購入されている場
合には、日本で施行されている実体法、(c) 上記以外の法域内のライセンシーにより本件ソフトウェアのライセンスが購入
されている場合には、英国で施行されている実体法に準拠し、それに従って執行および解釈されます。 本契約に関連して
生じた紛争は、すべて、カリフォルニア州法が適用される場合にはカリフォルニア州サンタクララ郡の各裁判所、日本国法が
適用される場合には日本の東京地方裁判所、英国法が適用される場合には英国ロンドンの管轄裁判所が、その非専
属管轄権を有します。 本契約には、いかなる法域の抵触法原則または国際物品売買契約に関する国連条約も適用さ
れず、これらの適用は、明示的に排除されます。
11.
一般規定 本契約のいずれかの部分が、無効および執行不能とされた場合であっても、その部分が、本契約の
残存部分の有効性に影響を与えることはなく、その残存部分は、その条件に従って有効性および執行可能性を維持する
ものとします。 Adobeは、追加的条件または別の条件を付けてアップデート版およびアップグレード版のライセンスをライセン
シーに付与することがあります。 本契約の解釈には、本契約の英語版を使用するものとします。 本契約は、本件ソフトウ
ェアに関し、Adobeとライセンシーとの間の完全な合意であり、本件ソフトウェアに関する従前の表明、協議、約束、通信ま
たは告知に優先します。
12.
米国政府エンドユーザー向けの表示
12.1
商用品目
本件ソフトウェアおよび文書は、C.F.R.(連邦規則集)第48編セクション2.101に定義される「商用
品目」であり、C.F.R.第48編セクション12.212またはC.F.R.第48編セクション227.7202において使用されている「商用コンピュ
ータソフトウェア」および「商用コンピュータソフトウェア文書」から構成されています。 C.F.R.第48編セクション12.212または
C.F.R.第48編セクション227.7202-1ないし227.7202-4に従って、商用コンピュータソフトウェアおよび商用コンピュータソフト
ウェア文書は、(a) 商用品目としてのみ、かつ、(b) 本契約に基づき他のすべてのエンドユーザーに付与されるものと同様の
権利のみを付して、米国政府エンドユーザーにライセンスが付与されます。 未公開物に関する権利は、合衆国著作権法
により留保されています。 Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, USA.
12.2
米国政府へのAdobe技術のライセンス許諾
ライセンシーは、米国政府またはその請負業者による調達に応
じてAdobeソフトウェアのライセンスを付与する場合には、C.F.R.第48編セクション12.212(民生機関の場合)ならびにC.F.R.
第48編セクション227-7202-1および227-7202-4(国防総省の場合)に定められている方針に従ってライセンスを付与する
ことに同意します。 米国政府エンドユーザーに関し、Adobeは、必要に応じて、行政命令11246またはその改訂版の諸規
定、1974年「ベトナム戦争に参加した復員兵の再調整援助に関する法律」第402条(合衆国法典第38編第4212条)ま
たはその改訂版、1973年リハビリテーション法第503条またはその改訂版、およびC.F.R.第41編のパート60-1ないし60-60、
60-250および60-741の諸規定を含め、該当するすべての機会均等法を遵守することに同意します。前文章に掲げる差
別解消積極措置の法令は、ここに言及することにより、本契約に組み込むものとします。
13.
ライセンスの遵守
Adobe は、自己の費用負担により、12 ヶ月に 1 回を超えない範囲で、ライセンシーが使用
している本件ソフトウェアの使用状況、コピー数およびインストール数を検証するために、独立した第三者または Adobe 内
部の監査担当者を指名することができます。 かかる検証は、7 営業日以上前に予告のうえ、ライセンシーの事務所で通
常営業時間中に実施するものとしますが、ライセンシーの業務活動を不当に妨害してはならないものとします。 ライセンシ
ーの要求に応じて、Adobe(および該当する場合にはその第三者監査担当者)は、当該検証を進める前に、商業上合理
的な機密保持契約をライセンシーと締結するものとします。 当該検証により、ライセンシーが、正当なライセンス数を超えて
本件ソフトウェアのコピーを使用していること、該当のラインセス体系を超過していること、または本契約で認められていない
方法により本件ソフトウェアを配備または使用していることが判明し、それによりライセンス料金の追加が必要となった場合
には、ライセンシーは、請求日より 30 以内に、当該の使用権利またはコピーの追加分に対し適用される料金を支払うも
のとします。ただし、こうして支払う不足料金は、Adobe のその時点で最新の国別ライセンス料金表に基づいたライセンス
料金額とします。 不足料金が、本契約に基づき支払われた料金額の 5%を上回っている場合には、ライセンシーは、その
不足料金、および当該検証の実施に掛かった Adobe の合理的費用を支払うものとします。 本条は、本契約の満了また
は解除後も 2 年間にわたり存続するものとします。
14.
個別規定および例外
本条では、本件ソフトウェアの一部のコンポーネントに関する個別規定、および前条ま
での条件に対する限定的な例外を定めています。 本条のいずれかの規定が、本契約の他の条件と矛盾している場合に
は、本条がその条件に優先します。
14.1
ドイツおよびオーストリアに居住するユーザーへの限定的保証 ライセンシーが、ドイツまたはオーストリアで本件ソフ
トウェアを取得した場合、および主として前記の国に居住している場合には、第 8 条は適用されません。その代わりに、
Adobe は、本件ソフトウェアが、推奨されるオペレーティング・システム、プラットフォームおよびハードウェア構成上で使用され
る場合には、本件ソフトウェアの受渡し後の限定的保証期間中、文書に記載されている機能(以下「合意済み機能」と
いいます)を発揮することを保証します。 本条項で使用されている「限定的保証期間」とは、ライセンシーが商業ユーザー
の場合には 1 年、ライセンシーが非商業ユーザーの場合には 2 年を意味します。 合意済み機能との非実質的な差異に
ついては、保証に関する権利は生じません。 この限定的保証は、評価版ソフトウェア(第 4 条に明定)、非再販版ソフトウ
ェア(第 4 条に明定)、サンプル・コード、パッチ、他の形式に変換されたフォント・ソフトウェア、またはライセンシーにより改変
された本件ソフトウェアのうち、当該改変により欠陥が生じたものに対しては、適用されません。 保証請求を行うには、ライ
センシーは、限定的保証期間中に、本件ソフトウェアおよび購入証明書を、その取得元の場所に Adobe の費用負担で
返送する必要があります。 本件ソフトウェアの機能が、合意済み機能と実質的に異なっている場合には、Adobe は、 -再実施検証を経たうえで、自己の自由裁量に応じて、 -- 本件ソフトウェアを修理し、または交換する権利を有します。
前述が履行されない場合には、ライセンシーは、購入価格を減額し、または購入契約を解除する権利を有します。 保証
に関する詳しい情報については、Adobe カスタマーサポート部までお問い合わせください。
14.2
ドイツおよびオーストリアに居住するユーザーに対する責任の制限
14.2.1 ライセンシーが、ドイツまたはオーストリアで本件ソフトウェアを取得した場合、および主として前記の国に居住して
いる場合には、第 8 条は適用されません。 その代わりに、第 14 条 2 項 2 号の規定に従い、Adobe およびその関係会社
の法的損害賠償責任は、次のとおりに制限されます。 (i) Adobe およびその関係会社は、契約上の重大な義務が軽過
失により違反されたことに起因して生じた損害に関しては、購入契約の締結時点で通常予見可能な損害賠償金額まで
に限り、責任を負います。(ii) Adobe およびその関係会社は、契約上の重大でない義務が軽過失により違反されたことに
起因して生じた損害に関しては、責任を負いません。
14.2.2 前述の責任の制限は、法律上の義務的責任に対し、特に、ドイツ製造物責任法に基づく責任、特定の保証を
引き受ける責任、または過失により生じた人身被害に対する責任に対しては、適用されません。
14.2.3 ライセンシーは、損害を回避し、低減するために、特に、本契約の規定に従って本件ソフトウェアおよびライセンシ
ーのコンピュータ・データのバックアップ・コピーを作成するために、あらゆる合理的な対策を講じる必要があります。
15.
期間および解除
契約は、ライセンシーによる本契約の重大な違反が生じるまで有効に存続するものとし、か
かる違反が生じた時点で、自動的に解除されるものとします。 理由の如何を問わず、本契約の解除時点で、ライセンシ
ーは、本件ソフトウェアの使用を中止し、本件ソフトウェア、文書およびそのすべてのコピーを破棄するものとします。 ただし、
いずれの当事者も、解除前に生じていた義務については、解除により免れないものとします。 次の条項は、本契約の解除
後も存続するものとします。 第 1 条(定義)、第 5 条(知的財産権)、第 6 条(機密保持)、第 8 条 2 項(放棄)、第 9
条(責任の制限)、第 10 条(準拠法)、第 11 条(一般規定)、第 12 条(米国政府エンドユーザー向けの表示)、第 14
条(個別規定および例外)、および第 15 条(期間および解除)。
16.
第三者受益者
ライセンシーは、Adobe のライセンサー(および/またはライセンシーが Adobe 以外の者から本
件ソフトウェアを取得した場合には Adobe)が、本契約の第三者受益者であり、当該ライセンサーおよび/または Adobe の
各技術に関し、本契約に記載の義務を執行する権利を有していることを認め、これに同意します。
17.
アカデミック版ソフトウェア製品 本契約に添付された本件ソフトウェアがアカデミック版ソフトウェア製品(教育機関
のエンドユーザーのみを対象として製造、頒布されたソフトウェア)である場合、ライセンシーがその法域において教育機関エ
ンドユーザーとして認められない限り、ライセンシーは本件ソフトウェアを使用できません。 ライセンシーの教育機関エンドユ
ーザーとしての資格については、http://www.adobe.com/education/purchasing を参照してください。 ライセンシーの地域に
おける Adobe の認定再販業者については、http://www.adobe.com/store でインターナショナルストアのリンクをご覧ください
。
18.
第三者受益者
本件ソフトウェアには、別途の表示や条件を必要とするサードパーティ製ソフトウェアが含まれ
る場合があります。 サードパーティ製ソフトウェアのために必要とされる表示や条件については、
http://www.adobe.com/go/thirdparty(または、その後のウェブサイト)を参照してください。そのような表示や条件は、ここに
言及することにより、本契約に組み込まれます。
本契約に関しご質問がある場合、またはAdobeに情報を要請される場合には、本製品に付記されている住所および連絡
先をご利用のうえ、ライセンシーの地域を担当するAdobeの事務所までお問い合わせください。
Adobeは、Adobe Systems Incorporated(アドビ システムズ社)の米国および/または他の国における商標または登録商
標です。 その他の商標は、すべて、それぞれの所有者に帰属します。
Adobe ColdFusion Report Builder EULA 060607
ADOBE SYSTEMS INCORPORATED
ADOBE COLDFUSION REPORT BUILDER SOFTWARE
Software License Agreement
NOTICE TO USER: THIS LICENSE AGREEMENT GOVERNS INSTALLATION AND USE OF THE ADOBE
SOFTWARE DESCRIBED HEREIN BY LICENSEES OF SUCH SOFTWARE. LICENSEE AGREES THAT
THIS AGREEMENT IS LIKE ANY WRITTEN NEGOTIATED AGREEMENT SIGNED BY LICENSEE. BY
CLICKING TO ACKNOWLEDGE AGREEMENT TO BE BOUND DURING REVIEW OF AN ELECTRONIC
VERSION OF THIS LICENSE, OR DOWNLOADING, COPYING, INSTALLING OR USING THE
SOFTWARE, LICENSEE ACCEPTS ALL THE TERMS AND CONDITIONS OF THIS AGREEMENT. THIS
AGREEMENT IS ENFORCEABLE AGAINST ANY PERSON OR ENTITY THAT INSTALLS AND USES THE
SOFTWARE AND ANY PERSON OR ENTITY (E.G., SYSTEM INTEGRATOR, CONSULTANT OR
CONTRACTOR) THAT INSTALLS OR USES THE SOFTWARE ON ANOTHER PERSON’S OR ENTITY’S
BEHALF.
THIS AGREEMENT SHALL APPLY ONLY TO THE SOFTWARE TO WHICH LICENSEE HAS
OBTAINED A VALID LICENSE REGARDLESS OF WHETHER OTHER SOFTWARE IS REFERRED
TO OR DESCRIBED HEREIN.
LICENSEE’S RIGHTS UNDER THIS AGREEMENT MAY BE SUBJECT TO ADDITIONAL TERMS AND
CONDITIONS IN A SEPARATE WRITTEN AGREEMENT WITH ADOBE THAT SUPPLEMENTS OR
SUPERSEDES ALL OR PORTIONS OF THIS AGREEMENT.
1.
Definitions
1.1
“Adobe” means Adobe Systems Incorporated, a Delaware corporation, 345 Park Avenue, San Jose,
California 95110, if subsection 10(a) of this Agreement applies; otherwise it means Adobe Systems Software Ireland
Limited, Unit 3100, Lake Drive, City West Campus, Saggart D24, Dublin, Republic of Ireland, a company
organized under the laws of Ireland and an affiliate and licensee of Adobe Systems Incorporated.
1.2
“Authorized Users” means employees and individual contractors (i.e., temporary employees) of Licensee.
1.3
“Computer” means one or more central processing units (“CPU”) in a hardware device (including a
Server) that accepts information in digital or similar form and manipulates it for a specific result based on a
sequence of instructions.
1.4
“Documentation” means the user manuals and/or technical publications as applicable, supplied in
connection with validly licensed Software, relating to the installation, use and administration of the Software.
1.5.
“Evaluation Software” means Software licensed for internal evaluation purposes and not for productive
business use.
1.6
“Internal Network” means Licensee’s private, proprietary network resource accessible only by Authorized
Users. “Internal Network” specifically excludes the Internet or any other network community open to the public,
including membership or subscription driven groups, associations or similar organizations. Connection by secure
links such as VPN or dial up to Licensee’s Internal Network for the purpose of allowing Authorized Users to use the
Software is deemed use over an Internal Network.
1.7.
“License Key” means any license key, activation code, or similar installation, access or usage control
codes, including serial numbers and electronic certificates digitally signed by Adobe, designed to provide access to
licensed software applications.
1.8.
“Not For Resale Software” or “NFR Software” means Software identified as such and licensed for internal
evaluation purposes and not for productive business use.
1.9
“Production Software” means Software licensed for productive business use.
1.10
“Server” means a Computer designed or configured for access by multiple users through a network.
1.11
“Software” means the object code version of the validly licensed software applications distributed by
Adobe, including all Documentation and other materials provided by Adobe to Licensee under this Agreement, and
any modified versions and copies of, and upgrades, updates and additions to such Software, provided to Licensee by
Adobe at any time, to the extent not provided under a separate agreement.
2.
License. Subject to the terms and conditions of this Agreement, Adobe grants to Licensee a perpetual
(except as set forth in Section 15 (“Term and Termination”) or as otherwise provided herein), non-exclusive license
to permit Authorized Users to install and use the Software delivered hereunder according to the terms and conditions
of this Agreement, on Computers within Licensee’s Internal Network, on the licensed platforms and configurations,
in the manner and for the purposes described in the Documentation, and as further set forth below.
2.1
License Limitations. Licensee’s right to install and use the Software is limited as follows based on the type
of Software licensed: (a) if Licensee has licensed Production Software version(s) of the Software, then Licensee's
right to install and use the Software is limited based on the terms as provided in a separate written document and as
further provided in Section 3 of this Agreement; and (b) if Licensee has licensed Evaluation Software or Not For
Resale Software, then Licensee’s right to install and use the Software is limited as provided in Section 4 of this
Agreement. Licensee shall be prohibited from (a) using and/or reading any output file created using the Software
with any software other than validly licensed Adobe ColdFusion software, and (b) decrypting or reverse engineering
any output file created using the Software.
2.2
Documentation. Licensee may make and distribute copies of the Documentation for use by Authorized
Users in connection with use of the Software in accordance with this Agreement, but no more than the amount
reasonably necessary. Any permitted copy of the Documentation that Licensee makes must contain the same
copyright and other proprietary notices that appear on or in the Documentation.
2.3
Font Software. If the Software includes font software, then Licensee may (a) use the font software on
Licensee’s Computers in connection with Licensee’s use of the Software as permitted under this Agreement; (b)
output such font software on any output devices connected to Licensee’s Computers; (c) convert and install the font
software into another format for use in other environments provided that use of the converted font software may not
be distributed or transferred for any purpose except in accordance with the transfer section in this Agreement; and (d)
embed copies of the font software into Licensee’s electronic documents for the purpose of printing and viewing the
document, provided that if the font software Licensee is embedding is identified as “licensed for editable
embedding” on Adobe’s website at http://www.adobe.com/type/browser/legal/embeddingeula.html, Licensee may
also embed copies of that font software for the additional limited purpose of editing Licensee’s electronic documents.
No other embedding rights are implied or permitted under this license.
2.4
Restrictions
2.4.1 No Modifications, No Reverse Engineering. Licensee shall not modify, port, adapt or translate the Software.
Licensee shall not reverse engineer, decompile, disassemble or otherwise attempt to discover the source code of the
Software. Notwithstanding the foregoing, decompiling the Software is permitted to the extent the laws of
Licensee’s jurisdiction give Licensee the right to do so to obtain information necessary to render the Software
interoperable with other software; provided, however, that Licensee must first request such information from Adobe
and Adobe may, in its discretion, either provide such information to Licensee or impose reasonable conditions,
including a reasonable fee, on such use of the source code to ensure that Adobe’s and its suppliers’ proprietary rights
in the source code for the Software are protected.
2.4.2
No Unbundling. The Software may include various applications, utilities and components, may support
multiple platforms and languages or may be provided to Licensee on multiple media or in multiple copies.
Nonetheless, the Software is designed and provided to Licensee as a single product to be used as a single product on
Computers and platforms as permitted herein. Licensee is not required to use all component parts of the Software,
but Licensee shall not unbundle the component parts of the Software for use on different Computers except as
otherwise permitted under this Agreement. Licensee shall not unbundle or repackage the Software for distribution,
transfer or other disposition.
2.4.3
No Transfer. Licensee shall not sublicense, assign or transfer the Software or Licensee’s rights in the
Software, or authorize any portion of the Software to be copied onto or accessed from another individual’s or
entity’s Computer except as may be explicitly provided in this Agreement. Notwithstanding anything to the
contrary in this Section 2.4.3, Licensee may transfer copies of the Software installed on one of Licensee’s
Computers to another one of Licensee’s Computers provided that the resulting installation and use of the Software is
in accordance with the terms of this Agreement and does not cause Licensee to exceed Licensee’s right to use the
Software under this Agreement.
2.4.4
Prohibited Use. Except as expressly authorized under this Agreement, Licensee is prohibited from: (a)
using the Software on behalf of third parties; (b) renting, leasing, lending or granting other rights in the Software
including rights on a membership or subscription basis; (c) providing use of the Software in a computer service
business, third party outsourcing facility or service, service bureau arrangement, network, or time sharing basis; or
(iv) using any component, library, or other technology included with the Software other than solely in connection
with its use of the Software.
2.4.5
Export Rules. Licensee agrees that the Software will not be shipped, transferred or exported into any
country or used in any manner prohibited by the United States Export Administration Act or any other export laws,
restrictions or regulations (collectively the “Export Laws”). In addition, if the Software is identified as an export
controlled item under the Export Laws, Licensee represents and warrants that Licensee is not a citizen of, or located
within, an embargoed or otherwise restricted nation (including Iran, Syria, Sudan, Cuba and North Korea) and that
Licensee is not otherwise prohibited under the Export Laws from receiving the Software. All rights to install and
use the Software are granted on condition that such rights are forfeited if Licensee fails to comply with the terms of
this Agreement.
2.4.6
Termination. In the event that Licensee fails to comply with this Agreement, Adobe may terminate the
license and Licensee must destroy all copies of the Software (with all other rights of both parties and all other
provisions of this Agreement surviving any such termination).
2.5
Delivery. The Software may be delivered via electronic delivery or via tangible media (e.g., CD or DVD),
and, if applicable, the Software may be supplied with a valid License Key.
3.
Production Software License. This Section 3 applies only if Licensee has obtained a valid license to a
Production Software version of the Software. Adobe grants Licensee a non-exclusive license to install and use the
Software for which Licensee has purchased a license and that has been provided hereunder in the manner and for the
purposes described in the Documentation, as further set forth below. Unless Licensee has been granted a valid
Production or NFR serial number for the Software, any license to the Software that Licensee has obtained shall be a
license only for the Evaluation Software.
3.1 General Use. Licensee may install and use the Software on any number of Computers reasonably necessary for
Licensee’s use.
3.2 Server Deployment. Licensee may install one copy of the Software on one Computer file server within its
Internal Network for the purpose of downloading and installing the Software on any number of Computers within
the same Internal Network reasonably necessary for Licensee’s use.
3.3 Portable or Home Computer Use. The primary user of the Computer on which the Software is installed may
install a second copy of the Software for his or her exclusive use on either a portable Computer or a Computer
located at his or her home, provided the Software on the portable or home Computer is not used at the same time as
the Software on the primary Computer.
3.4 Backup Copy. Licensee may make a reasonable number of backup copies of the Software, provided the backup
copies are not installed or used for other than archival purposes.
4.
Evaluation Software and Not for Resale Software.
4.1
Evaluation Software. This Section 4.1 applies only if Licensee has obtained a valid license to evaluate
Software as Evaluation Software as separately provided in writing by Adobe, as indicated by the License Key
Licensee uses to install the Software.
4.1.1
License. Licensee may (a) install the Evaluation Software on Computers within Licensee’s Internal
Network and (b) permit only Authorized Users to use the Evaluation Software (and electronic document, content
and other materials generated by or processed with the Evaluation Software) within Licensee's Internal Network for
the sole purpose of determining whether to purchase a license to the Evaluation Software and not for any revenue
generation, commercial activity or other productive business purpose. Licensee is not permitted to use the
Evaluation Software (including its output) directly or indirectly with any Production Software (or the output from
such software).
4.1.2
Limitations. Licensee’s rights to install and use Evaluation Software under this Section 4.1 will terminate
immediately upon the earlier of (a) the expiration of the thirty (30) day period that begins on the date Adobe delivers
or makes available the Evaluation Software, or (b) such time that Licensee purchases a license to a non-evaluation
version of such Software. Adobe reserves the right to terminate Licensee’s license to use the Evaluation Software at
any time in its sole discretion. Licensee agrees to return or destroy Licensee’s copy of the Evaluation Software upon
termination of this Agreement for any reason. To the extent that any provision in this Section 4.1 is in conflict with
any other term or condition in this Agreement, this Section 4.1 shall supersede such other term(s) and condition(s)
with respect to the Evaluation Software, but only to the extent necessary to resolve the conflict. LICENSEE
ACKNOWLEDGES THAT THE EVALUATION SOFTWARE MAY (i) HAVE LIMITED FEATURES, (ii)
FUNCTION FOR A LIMITED PERIOD OF TIME, OR (iii) HAVE OTHER LIMITATIONS NOT PRESENT IN
NON-EVALUATION SOFTWARE. NOTWITHSTANDING ANYTHING TO THE CONTRARY, THE
EVALUATION SOFTWARE IS PROVIDED TO LICENSEE BY ADOBE ON AN AS IS BASIS, AND ADOBE
DISCLAIMS ANY WARRANTY OR LIABILITY OBLIGATIONS TO LICENSEE OF ANY KIND.
4.2.
Not For Resale Software. This Section 4.2 applies only if Licensee has obtained a valid license to evaluate
Software as Not For Resale Software or NFR Software as separately provided in writing by Adobe or as indicated
by the License Key Licensee uses to install the Software.
4.2.1
License. Licensee may (a) install the Not For Resale Software on Computers within Licensee’s Internal
Network and (b) permit only Authorized Users to use the Not For Resale Software (and electronic document,
content and other materials generated by or processed with the Not For Resale Software) within Licensee's Internal
Network for the sole purpose of determining whether to purchase a license to the Not For Resale Software and not
for any revenue generation, commercial activity or other productive business purpose. Licensee is not permitted to
use the Not For Resale Software (including its output) directly or indirectly with any Production Software (or the
output from such software).
4.2.2
Limitations. Adobe reserves the right to terminate Licensee’s license to use the Not For Resale Software
at any time in its sole discretion. Licensee agrees to return or destroy Licensee’s copy of the Not For Resale
Software upon termination of this Agreement for any reason. To the extent that any provision in this Section 4.2 is
in conflict with any other term or condition in this Agreement, this Section 4.2 shall supersede such other term(s)
and condition(s) with respect to the Not For Resale Software, but only to the extent necessary to resolve the conflict.
NOTWITHSTANDING ANYTHING TO THE CONTRARY, THE NOT FOR RESALE SOFTWARE IS
PROVIDED TO LICENSEE BY ADOBE ON AN AS IS BASIS, AND ADOBE DISCLAIMS ANY WARRANTY
OR LIABILITY OBLIGATIONS TO LICENSEE OF ANY KIND.
5.
Intellectual Property Rights. The Software and any copies that Licensee is authorized by Adobe to make are
the intellectual property of and are owned by Adobe Systems Incorporated and its suppliers. The structure,
organization and code of the Software are the valuable trade secrets and confidential information of Adobe Systems
Incorporated and its suppliers. The Software is protected by copyright, including without limitation by United States
Copyright Law, international treaty provisions and applicable laws in the country in which it is being used. Except
as expressly stated herein, this Agreement does not grant Licensee any intellectual property rights in the Software
and all rights not expressly granted are reserved by Adobe.
6.
Confidentiality. Licensee agrees that Licensee will treat the License Keys (“Confidential Information”)
with the same degree of care to prevent unauthorized disclosure to anyone other than Authorized Users as Licensee
accords to Licensee’s own confidential information, but in no event less than reasonable care. Licensee may also
disclose Confidential Information in response to a valid order by a court or other governmental body, when
otherwise required by law, or when necessary to establish the rights of either party under this Agreement, provided
Licensee gives Adobe advance written notice thereof.
7.
Updates. If the Software is an upgrade or update to a previous version of the Software, Licensee must
possess a valid license to such previous version in order to use such upgrade or update. All upgrades and updates are
provided to Licensee subject to the terms of this Agreement on a license exchange basis. Licensee agrees that by
using an upgrade or update Licensee voluntarily terminates Licensee’s right to use any previous version of the
Software. As an exception, Licensee may maintain installations of previous versions of the Software on Licensee’s
Computers for a reasonable period of time (but not to exceeding ninety (90) days) after Licensee obtains the upgrade
or update to assist Licensee in the transition to the upgrade or update, provided that Licensee’s right to such
simultaneous installations does not constitute an increase in the number of copies, licensed amounts or scope of use
granted to Licensee hereunder.
8. WARRANTY
8.1.
Warranty. Except as may be otherwise provided in Section 14, Adobe warrants to Licensee that the
Software will perform substantially in accordance with the Documentation for the ninety (90) day period following
shipment of the Software when used on the recommended operating system, platform and hardware configuration.
Non-substantial variation of performance from the Documentation does not establish a warranty right. THIS
LIMITED WARRANTY DOES NOT APPLY TO EVALUATION SOFTWARE (AS IDENTIFIED IN SECTION
4), NOT FOR RESALE SOFTWARE (AS IDENTIFIED IN SECTION 4), SAMPLE CODE, PATCHES, FONT
SOFTWARE CONVERTED INTO OTHER FORMATS, OR TO SOFTWARE THAT HAS BEEN ALTERED BY
LICENSEE, TO THE EXTENT SUCH ALTERATION CAUSED A DEFECT. All warranty claims must be made
within such ninety (90) day period. If the Software does not substantially perform as warranted above, the entire
liability of Adobe and its affiliates and Licensee’s exclusive remedy shall be limited to either, at Adobe’s option,
replacement of the Software or refund of the license fee paid to Adobe for the Software, whereupon the license to
such software shall automatically terminate. THE LIMITED WARRANTY SET FORTH IN THIS SECTION
GIVES LICENSEE SPECIFIC LEGAL RIGHTS. LICENSEE MAY HAVE ADDITIONAL RIGHTS WHICH
VARY FROM JURISDICTION TO JURISDICTION.
8.2
DISCLAIMER. THE FOREGOING LIMITED WARRANTY IS THE ONLY WARRANTY MADE BY
ADOBE AND ITS AFFILIATES AND STATES THE SOLE AND EXCLUSIVE REMEDIES FOR ADOBE, ITS
AFFILIATES OR SUPPLIERS’ BREACH OF WARRANTY. EXCEPT FOR THE FOREGOING LIMITED
WARRANTY, AND ANY WARRANTY, CONDITION, REPRESENTATION OR TERM TO THE EXTENT
THE SAME CANNOT OR MAY NOT BE EXCLUDED OR LIMITED BY LAW APPLICABLE TO LICENSEE
IN LICENSEE’S JURISDICTION, ADOBE, AND ITS AFFILIATES AND SUPPLIERS PROVIDE THE
SOFTWARE AS-IS AND WITH ALL FAULTS AND EXPRESSLY DISCLAIM ALL OTHER WARRANTIES,
CONDITIONS, REPRESENTATIONS OR TERMS, EXPRESS OR IMPLIED, WHETHER BY STATUTE,
COMMON LAW, CUSTOM, USAGE OR OTHERWISE AS TO ANY MATTER, INCLUDING BUT NOT
LIMITED TO PERFORMANCE, SECURITY, NON-INFRINGEMENT OF THIRD PARTY RIGHTS,
INTEGRATION, MERCHANTABILITY, QUIET ENJOYMENT, SATISFACTORY QUALITY OR FITNESS
FOR ANY PARTICULAR PURPOSE. THIS DISCLAIMER OF WARRANTY MAY NOT BE VALID IN SOME
JURISDICTIONS. The provisions of Section 8.2 and Section 9 will survive the termination of this Agreement,
howsoever caused, but this will not imply or create any continued right to use the Software after termination of this
Agreement.
9.
LIMITATION OF LIABILITY. EXCEPT FOR THE EXCLUSIVE REMEDY SET FORTH ABOVE
AND AS OTHERWISE PROVIDED IN SECTION 14, IN NO EVENT WILL ADOBE OR ITS AFFILIATES OR
SUPPLIERS BE LIABLE TO LICENSEE FOR ANY LOSS, DAMAGES, CLAIMS OR COSTS WHATSOEVER
INCLUDING ANY CONSEQUENTIAL, INDIRECT OR INCIDENTAL DAMAGES, ANY LOST PROFITS OR
LOST SAVINGS, ANY DAMAGES RESULTING FROM BUSINESS INTERRUPTION, PERSONAL INJURY
OR FAILURE TO MEET ANY DUTY OF CARE, OR CLAIMS BY A THIRD PARTY EVEN IF AN ADOBE
REPRESENTATIVE HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH LOSS, DAMAGES, CLAIMS
OR COSTS. THE FOREGOING LIMITATIONS AND EXCLUSIONS APPLY TO THE EXTENT PERMITTED
BY APPLICABLE LAW IN LICENSEE’S JURISDICTION. ADOBE’S AGGREGATE LIABILITY AND THAT
OF ITS AFFILIATES AND SUPPLIERS UNDER OR IN CONNECTION WITH THIS AGREEMENT WILL BE
LIMITED TO THE AMOUNT PAID FOR THE SOFTWARE, IF ANY. THIS LIMITATION WILL APPLY
EVEN IN THE EVENT OF A FUNDAMENTAL OR MATERIAL BREACH OR A BREACH OF THE
FUNDAMENTAL OR MATERIAL TERMS OF THIS AGREEMENT. THIS LIMITATION OF LIABILITY
MAY NOT BE VALID IN SOME STATES. Nothing contained in this Agreement limits Adobe’s liability to
Licensee in the event of death or personal injury resulting from Adobe’s negligence or for the tort of deceit (fraud).
Adobe is acting on behalf of its affiliates and suppliers for the purpose of disclaiming, excluding and limiting
obligations, warranties and liability, but in no other respects and for no other purpose. For further information,
please see the jurisdiction specific information at the end of this Agreement, if any, or contact Adobe’s Customer
Support Department.
10.
Governing Law. This Agreement, each transaction entered into hereunder, and all matters arising from or
related to this Agreement (including its validity and interpretation), will be governed and enforced by and construed
in accordance with the substantive laws in force in: (a) the State of California, if a license to the Software is
purchased when Licensee is in the United States, Canada, or Mexico; or (b) Japan, if a license to the Software is
purchased when Licensee is in Japan, China, Korea, or other Southeast Asian country where all official languages
are written in either an ideographic script (e.g., hanzi, kanji, or hanja), and/or other script based upon or similar in
structure to an ideographic script, such as hangul or kana; or (c) England, if a license to the Software is purchased
when Licensee is in any other jurisdiction not described above. The respective courts of Santa Clara County,
California when California law applies, Tokyo District Court in Japan, when Japanese law applies, and the
competent courts of London, England, when the law of England applies, shall each have non-exclusive jurisdiction
over all disputes relating to this Agreement. This Agreement will not be governed by the conflict of law rules of any
jurisdiction or the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods, the application of
which is expressly excluded.
11.
General Provisions. If any part of this Agreement is found void and unenforceable, it will not affect the
validity of the balance of this Agreement, which shall remain valid and enforceable according to its terms. Updates
and upgrades may be licensed to Licensee by Adobe with additional or different terms. The English version of this
Agreement shall be the version used when interpreting or construing this Agreement. This is the entire agreement
between Adobe and Licensee relating to the Software and it supersedes any prior representations, discussions,
undertakings, communications or advertising relating to the Software.
12.
Notice to U.S. Government End Users.
12.1
Commercial Items. The Software and Documentation are “Commercial Item(s),” as that term is defined at
48 C.F.R. Section 2.101, consisting of “Commercial Computer Software” and “Commercial Computer Software
Documentation,” as such terms are used in 48 C.F.R. Section 12.212 or 48 C.F.R. Section 227.7202, as applicable.
Consistent with 48 C.F.R. Section 12.212 or 48 C.F.R. Sections 227.7202-1 through 227.7202-4, as applicable, the
Commercial Computer Software and Commercial Computer Software Documentation are being licensed to U.S.
Government end users (a) only as Commercial Items and (b) with only those rights as are granted to all other end
users pursuant to the terms and conditions herein. Unpublished-rights reserved under the copyright laws of the
United States. Adobe Systems Incorporated, 345 Park Avenue, San Jose, CA 95110-2704, USA.
12.2
U.S. Government Licensing of Adobe Technology. Licensee agrees that when licensing Adobe Software
for acquisition by the U.S. Government, or any contractor therefore, Licensee will license consistent with the
policies set forth in 48 C.F.R. Section 12.212 (for civilian agencies) and 48 C.F.R. Sections 227-7202-1 and 2277202-4 (for the Department of Defense). For U.S. Government End Users, Adobe agrees to comply with all
applicable equal opportunity laws including, if appropriate, the provisions of Executive Order 11246, as amended,
Section 402 of the Vietnam Era Veterans Readjustment Assistance Act of 1974 (38 USC 4212), and Section 503 of
the Rehabilitation Act of 1973, as amended, and the regulations at 41 CFR Parts 60-1 through 60-60, 60-250, and
60-741. The affirmative action clause and regulations contained in the preceding sentence shall be incorporated by
reference in this Agreement.
13.
Compliance with Licenses. Adobe may, at its expense, and no more than once every twelve (12) months,
appoint an independent third party or Adobe’s internal auditor to verify the usage and number of copies and
installations of the Software in use by Licensee. Any such verification shall be conducted upon no less than seven
(7) business days notice, during regular business hours at Licensee's offices and shall not unreasonably interfere
with Licensee's business activities. Upon Licensee’s request, Adobe (and its third-party auditors, in applicable) shall
execute a commercially reasonable non-disclosure agreement with Licensee before proceeding with the verification.
If such verification shows that Licensee is using a greater number of copies of the Software than that legitimately
licensed, is exceeding any applicable License Metric, or is deploying or using the Software in any way not permitted
under this Agreement and which would require additional license fees, Licensee shall pay the applicable fees for
such additional usage rights or copies within thirty (30) days of invoice date, with such underpaid fees being the
license fees as per Adobe's then-current, country specific, license fee list. If underpaid fees are in excess of five
percent (5%) of the value of the fees paid under this Agreement, then Licensee shall pay such underpaid fees and
Adobe's reasonable costs of conducting the verification. This Section shall survive expiration or termination of this
Agreement for a period of two (2) years.
14.
Specific Provisions and Exceptions. This Section sets forth specific provisions related to certain
components of the Software as well as limited exceptions to the above terms and conditions. To the extent that any
provision in this Section is in conflict with any other term or condition in this agreement, this Section will supersede
such other term or condition.
14.1
Limited Warranty for Users Residing in Germany or Austria. If Licensee obtained the Software in
Germany or Austria, and Licensee usually resides in such country, then Section 8 does not apply; instead, Adobe
warrants that the Software provides the functionalities set forth in the Documentation (the "agreed upon
functionalities") for the limited warranty period following receipt of the Software when used on the recommended
operating system, platform and hardware configuration. As used in this Section, "limited warranty period" means
one (1) year if Licensee is a business user and two (2) years if Licensee is not a business user. Non-substantial
variation from the agreed upon functionalities will not and does not establish any warranty rights. THIS LIMITED
WARRANTY DOES NOT APPLY TO EVALUATION SOFTWARE (AS IDENTIFIED IN SECTION 4), NOT
FOR RESALE SOFTWARE (AS IDENTIFIED IN SECTION 4), SAMPLE CODE, PATCHES, FONT
SOFTWARE CONVERTED INTO OTHER FORMATS, OR TO SOFTWARE THAT HAS BEEN ALTERED BY
LICENSEE, TO THE EXTENT SUCH ALTERATION CAUSED A DEFECT. To make a warranty claim, during
the limited warranty period Licensee must return, at our expense, the Software and proof of purchase to the location
where Licensee obtained it. If the functionalities of the Software vary substantially from the agreed upon
functionalities, Adobe is entitled -- by way of re-performance and at its own discretion -- to repair or replace the
Software. If this fails, Licensee is entitled to a reduction of the purchase price (reduction) or to cancel the purchase
agreement (rescission). For further warranty information, please contact the Adobe Customer Support Department.
14.2
Limitation of Liability for Users Residing in Germany and Austria.
14.2.1 If Licensee obtained the Software in Germany or Austria, and Licensee usually resides in such country,
then Section 8 does not apply. Instead, subject to the provisions in Section 14.2.2, Adobe and its affiliates' statutory
liability for damages will be limited as follows: (i) Adobe and its affiliates will be liable only up to the amount of
damages as typically foreseeable at the time of entering into the purchase agreement in respect of damages caused
by a slightly negligent breach of a material contractual obligation and (ii) Adobe and its affiliates will not be liable
for damages caused by a slightly negligent breach of a non-material contractual obligation.
14.2.2 The aforesaid limitation of liability will not apply to any mandatory statutory liability, in particular, to
liability under the German Product Liability Act, liability for assuming a specific guarantee or liability for culpably
caused personal injuries.
14.2.3 Licensee is required to take all reasonable measures to avoid and reduce damages, in particular to make
back-up copies of the Software and Licensee’s computer data subject to the provisions of this agreement.
15.
Term and Termination. This Agreement shall remain in effect until any material breach of this Agreement
by Licensee occurs, upon which this Agreement shall automatically terminate. Upon termination of this Agreement
for any reason, Licensee shall discontinue use of the Software and shall destroy the Software, Documentation and all
copies thereto. Termination shall not, however, relieve either party of obligations incurred prior to the termination.
The following Sections shall survive termination of this Agreement: 1 (Definitions), 5 (Intellectual Property Rights),
6 (Confidentiality), 8.2 (Disclaimer), 9 (Limitation of Liability), 10 (Governing Law), 11 (General Provisions), 12
(Notice to U.S. Government End Users), 14 (Specific Provisions and Exceptions), and 15 (Term and Termination).
16.
Third-Party Beneficiary. Licensee acknowledges and agrees that Adobe’s licensors (and/or Adobe if
Licensee obtained the Software from any party other than Adobe) are third party beneficiaries of this Agreement,
with the right to enforce the obligations set forth herein with respect to the respective technology of such licensors
and/or Adobe.
17.
Educational Software Product. If the Software accompanying this agreement is Educational Software
Product (Software manufactured and distributed for use by only Educational End Users), Licensee is not entitled to
use the Software unless Licensee qualifies in its jurisdiction as an Educational End User. Please visit
http://www.adobe.com/education/purchasing to learn if Licensee qualifies. To find an Adobe Authorized Academic
Reseller in Licensee’s area, please visit http://www.adobe.com/store and look for the link for Buying Adobe
Products Worldwide.
18.
Third Party Software. The Software may contain third party software which requires notices and/or
additional terms and conditions. Such required third party software notices and/or additional terms and conditions
are located at http://www.adobe.com/go/thirdparty (or a successor website thereto) and are made a part of and
incorporated by reference into this Agreement.
If Licensee has any questions regarding this agreement or if Licensee wishes to request any information from Adobe
please use the address and contact information included with this product to contact the Adobe office serving
Licensee’s jurisdiction.
Adobe is either a registered trademark or trademark of Adobe Systems Incorporated in the United States and/or
other countries. All other trademarks are the property of their respective owners.
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