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COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2166
concernant la suspension des admissions à la maîtrise en développement régional
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU l’autorisation, aux fins de financement de son effectif étudiant, de la maîtrise
en sciences sociales du développement territorial par le ministère de l’Éducation, du
Loisir et du Sport;
ATTENDU l’ouverture des admissions au programme de maîtrise en sciences sociales
du développement territorial (résolution 351-CA-5299);
ATTENDU que la maîtrise en sciences sociales du développement territorial est destinée
à remplacer, dans la programmation de l’Université du Québec en Outaouais, la maîtrise
en développement régional;
ATTENDU les explications du doyen des études;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de monsieur Denis Hurtubise, appuyée par monsieur André Manseau,
IL EST RÉSOLU :
DE RECOMMANDER au conseil d’administration de suspendre les admissions à la
maîtrise en développement régional à compter du trimestre d’hiver 2012.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2167
concernant une modification aux conditions d’admission du baccalauréat en
informatique (7833)
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU la nécessité d’une mise à niveau en mathématiques adaptée aux besoins
spécifiques des étudiants du baccalauréat en informatique (7833);
ATTENDU la résolution 2011-CMI-07 du conseil du module de l’informatique
proposant le remplacement du cours d’appoint MAT0103 Mathématiques générales par le
cours MAT1023 Éléments de mathématiques pour l’informatique à titre de condition
d’admission au programme de baccalauréat en informatique (7833);
ATTENDU le descriptif du cours MAT1023 Éléments de mathématiques pour
l’informatique;
ATTENDU les explications du doyen des études;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de monsieur Denis Hurtubise, appuyée par madame Renée Michaud,
IL EST RÉSOLU :
DE RECOMMANDER au conseil d’administration de remplacer le cours d’appoint
MAT0103 Mathématiques générales par le cours MAT1023 Éléments de mathématiques
pour l’informatique à titre de condition d’admission au programme de baccalauréat en
informatique (7833).
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2168
concernant le projet de création d’un profil secondaire et jeunes adultes pour le
baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire, et la modification du profil
primaire du même programme
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU le projet de création d’un profil secondaire et jeunes adultes pour le
baccalauréat en enseignement en adaptation scolaire, et de modification du profil
primaire du même programme;
ATTENDU les descriptifs des cours dont la création est proposée;
ATTENDU les résolutions afférentes au projet;
ATTENDU la résolution 11-SCFM-5 de la sous-commission de la formation des maîtres
du 28 mars 2011;
ATTENDU l’extrait non confirmé du procès-verbal de la soixante-seizième réunion de la
sous-commission des études;
ATTENDU la résolution 76-SCE-191 de la sous-commission des études du 26 septembre
2011;
ATTENDU les explications du doyen des études;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de madame Lizanne Lafontaine, appuyée par monsieur Denis Hurtubise,
IL EST RÉSOLU :
D’APPROUVER la création d’un profil secondaire et jeunes adultes au baccalauréat en
enseignement en adaptation scolaire;
D’APPROUVER la modification du profil primaire du même programme étant entendu
que la mise en œuvre de cette modification ne pourra être effectuée qu’à la suite de
l’approbation, par le Comité d’agrément des programmes de formation à l’enseignement,
du profil secondaire et jeunes adultes;
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2169
concernant des ajustements aux critères de promotion des professeurs
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU la résolution 246-CA-3497 par laquelle le conseil d’administration de
l’Université du Québec en Outaouais adoptait en octobre 2001 les critères de promotion
des professeurs;
ATTENDU les critères de promotion adoptés par la résolution 246-CA-3497 du conseil
d’administration;
ATTENDU la résolution 352-CA-5355 par laquelle le conseil d’administration de
l’Université du Québec en Outaouais adoptait en juin 2011 la Convention collective de
travail entre l’Université du Québec en Outaouais et le Syndicat des professeures et
professeurs de l’Université du Québec en Outaouais pour une période de cinq ans, soit du
1er juin 2010 au 30 avril 2015;
ATTENDU que, selon des dispositions de la Convention collective, les critères de
promotion des professeurs de l’Université du Québec en Outaouais sont élaborés par la
commission des études et adoptés par le conseil d’administration;
ATTENDU que des ajustements doivent être apportés aux critères de promotion adoptés
en octobre 2001 afin de les conformer aux dispositions de la nouvelle Convention
collective des professeurs;
ATTENDU les explications du vice-recteur à l’enseignement et à la recherche;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de monsieur Denis Dubé, appuyée par monsieur André Manseau,
IL EST RÉSOLU :
DE RECOMMANDER au conseil d’administration d’adopter les critères de promotion
des professeurs, et ce, pour entrer en vigueur dès leur adoption.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2170
concernant la nomination de trois (3) membres à la sous-commission de la formation
des maîtres
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU le mandat et la composition de la sous-commission de la formation des
maîtres;
ATTENDU la perte de qualité des professeurs membres des comités de programmes
relevant du conseil de module de l’éducation, soit les professeurs Nicole Mailloux et
André C. Moreau et les trois (3) postes de professeurs laissés vacants durant la dernière
année à la suite de l’appel de candidatures effectué par le secrétaire général les 26 août et
30 septembre 2010;
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par le secrétaire général auprès des
professeurs les 16 et 19 août 2011 ainsi que le rappel au même effet le 12 septembre
2011;
ATTENDU les candidatures reçues au bureau du secrétaire général;
ATTENDU la recommandation du doyen des études;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de monsieur Denis Hurtubise, appuyée par madame Lizanne Lafontaine,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER les membres suivants à la sous-commission de la formation des maîtres,
et ce, pour un mandat de 3 ans, soit du 13 octobre 2011 au 12 octobre 2014 :
•
•
mesdames Stéphanie Demers et Chantal Déry à titre de professeurs membres des
comités de programmes relevant du conseil de module de l’éducation;
monsieur Michal Iglewski, du Département d’informatique et d’ingénierie à titre
de professeur issu des départements disciplinaires impliqués de par leurs activités
dans les programmes de formation à l’enseignement, le second occupant une
fonction de direction.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2171
concernant la nomination de deux (2) professeurs au comité de discipline
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU l’article 112 du Règlement général 2 de l’Université du Québec : Les études
de premier cycle;
ATTENDU les articles 8.1 et 8.2 du Règlement concernant le plagiat et la fraude en
vigueur à l’UQO;
ATTENDU la fin de mandat de la professeure Natalia Dankova et la perte de qualité du
professeur Mario Lepage;
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par le secrétaire général auprès des
professeurs les 16 et 19 août 2011 ainsi que le rappel au même effet le 12 septembre
2011;
ATTENDU qu’il y a lieu de procéder au remplacement de ces deux (2) membres parmi
les personnes qui ont signifié leur intérêt;
ATTENDU les discussions en séance et les recommandations du doyen des études;
Sur proposition de monsieur Denis Hurtubise, appuyée par monsieur Martin Robitaille,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER les professeurs suivants à titre de membre au comité de discipline, et ce,
pour un mandat de deux (2) ans, soit du 13 octobre 2011 au 12 octobre 2013 :
madame Anyck Dauphin, Département des sciences sociales madame Diane Bigras, Département des sciences comptables
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2172
concernant la nomination de quatre (4) professeurs au comité de la recherche et de la
création
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU la Politique de la recherche et de la création qui comporte les dispositions
relatives au mandat, à la composition et au mode de nomination des membres du comité
de la recherche et de la création;
ATTENDU la fin de mandat des professeurs Ilham Benyahia (poste en sciences
naturelles et de génie), Sylvain Coutu (poste complémentaire), la perte de qualité au 1er
juin 2011 de la professeure Martine Peters (poste en sciences de l’éducation) et le poste
vacant;
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par courriel par le secrétaire général auprès
des professeurs les 16 et 19 août 2011 ainsi que le rappel au même effet le 12 septembre
2011;
ATTENDU les candidatures reçues au bureau du secrétaire général et soumises à la
commission des études;
ATTENDU la recommandation du doyen de la recherche concernant la nomination de
quatre (4) professeurs;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de monsieur André Manseau, appuyée par monsieur Denis Hurtubise,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER les professeurs suivants au comité de la recherche et de la création pour
un mandat de 2 ans, soit du 1er octobre 2011 au 30 septembre 2013 :
•
•
•
•
madame Ilham Benyahia, poste en sciences naturelles et génie
madame Martine Leclerc, poste en sciences de l’éducation
madame Hélène Forget, Département de psychoéducation et de psychologie,
poste
complémentaire
madame Iulia Mihalache, poste en arts et lettres
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2173
concernant la nomination de quatre (4) membres à la sous-commission des études
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU la fin de mandat, au sein de la sous-commission des études, de mesdames
Ginette Daigneault et Luce Gilbert ainsi que de monsieur Martin Laberge le 30
septembre 2011, et la perte de qualité au 1er juin 2011 de monsieur Éric Gosselin;
ATTENDU le mandat et la composition de la sous-commission des études;
ATTENDU les pouvoirs de la commission des études de nommer les membres de la
sous-commission des études (article 6.8 du règlement de régie interne);
ATTENDU l’appel de candidatures effectué par le secrétaire général auprès des
professeurs les 16 et 19 août 2011 ainsi que le rappel au même effet le 12 septembre 2011
et la convocation conjointe du secrétaire général et du Syndicat des chargées et chargés
de cours le 16 septembre 2011;
ATTENDU l’intérêt manifesté par les professeurs Ginette Daigneault et Martin Laberge,
de voir leur mandat renouvelé et de l’intérêt également exprimé par la professeure Nadia
Baaziz pour devenir membre de la sous-commission des études;
ATTENDU la désignation faite par le Syndicat des chargées et chargés de cours lors de
leur assemblée générale le 12 octobre 2011 de nommer Luce Gilbert pour également
devenir membre de la sous-commission des études;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de monsieur Denis Hurtubise, appuyée par madame Renée Michaud,
IL EST RÉSOLU :
DE NOMMER
•
les professeurs Ginette Daigneault, Martin Laberge et Nadia Baaziz,
membres à la sous-commission des études, pour un mandat de trois (3) ans,
soit du 14 octobre 2011 au 13 octobre 2014;
•
madame Luce Gilbert, membre représentant les chargés de cours à la souscommission des études, pour un mandat de trois (3) ans, soit du 14 octobre
2011 au 13 octobre 2014.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2174
concernant l’approbation de l’admissibilité des étudiants inscrits à la thèse d’honneur
du programme de baccalauréat en psychologie au volet Communication-étudiant du
Fonds institutionnel de développement de la recherche et de la création (FIRC)
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU l’objectif du volet Communication-étudiant du Fonds institutionnel de
développement de la recherche et de la création (FIRC) visant à soutenir la présentation
de communication évaluée par les pairs des étudiants de cycles supérieurs de l’UQO;
ATTENDU que ce soutien serait pertinent pour les étudiants inscrits à un programme de
baccalauréat ayant réalisé un travail de recherche supervisé par un professeur;
ATTENDU l’avis du comité de la recherche et de la création formulé à sa réunion du 10
juin 2011;
ATTENDU les explications du doyen de la recherche;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de monsieur André Manseau, appuyée par monsieur Denis Hurtubise,
IL EST RÉSOLU :
D’APPROUVER la modification proposée au volet Communication-étudiant du Fonds
institutionnel de développement de la recherche et de la création (FIRC), confirmant ainsi
l’admissibilité des étudiants inscrits à un programme de baccalauréat ayant réalisé un
travail de recherche supervisé par un professeur de l’UQO à ce volet, et ce, tout en
accordant une priorité aux étudiants aux cycles supérieurs.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2175
concernant la modification des normes d’attribution des dégagements d’enseignement
pour fins de recherche ou de création
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU les modifications apportées à l’article 10.13 de la convention de travail entre
l’UQO et le Syndicat des professeures et professeurs de l’UQO concernant le nombre de
dégagements pour fins de recherche ou de création disponible;
ATTENDU les suggestions du comité de la recherche et de la création visant à simplifier
et à clarifier le formulaire utilisé pour ces demandes;
ATTENDU la proposition de faciliter l’intégration des dégagements acceptés dans le
processus d’attribution des tâches annuelles des professeurs;
ATTENDU les explications du vice-recteur à l’enseignement et à la recherche;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de madame Lizanne Lafontaine, appuyée par madame Renée Michaud,
IL EST RÉSOLU :
D’APPROUVER la modification des normes d’attribution
d’enseignement pour fins de recherche ou de création.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
des
dégagements
COMMISSION DES ÉTUDES
RÉSOLUTION 292-CE-2176
concernant un avis au conseil d'administration relatif au report de l’ouverture des
admissions à temps partiel au baccalauréat en travail social à Saint-Jérôme prévue à
l’automne 2012
adoptée par la commission des études de l'Université du Québec en Outaouais, lors de sa
deux cent quatre-vingt-douzième réunion tenue le 13 octobre 2011, au campus de SaintJérôme, à la salle J1209.
ATTENDU que le placement en stage des étudiants du baccalauréat en travail social à
Saint-Jérôme présente déjà des défis importants;
ATTENDU la décision d’augmenter le nombre d’étudiants au baccalauréat en travail
social en acceptant des étudiants admis à temps partiel à compter de l’automne 2012;
ATTENDU l’augmentation prévisible des difficultés de placement des stagiaires en
travail social liée à l’augmentation du nombre d’étudiants admis en travail social dans la
grande région de Montréal;
ATTENDU que le module du travail social est à compléter ses travaux en vue de la
révision du baccalauréat en travail social et que cette révision pourrait amener des
modifications dans l’organisation des stages;
ATTENDU l’avis de la directrice du module du travail social et de la directrice du
Département de travail social;
ATTENDU les explications et la recommandation du vice-recteur à l’enseignement et à
la recherche;
ATTENDU les discussions en séance;
Sur proposition de madame Lizanne Lafontaine, appuyée par madame Renée Michaud,
IL EST RÉSOLU :
DE RECOMMANDER au conseil d’administration de reporter l’ouverture des
admissions à temps partiel au baccalauréat en travail social à Saint-Jérôme, prévue à
l’automne 2012, à un trimestre ultérieur, et ce, sous réserve d’un avis favorable du
conseil du module du travail social.
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
Original signé par :
____________________________________
Luc Maurice
Secrétaire général
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