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3. CONDITIONS GENERALES DE GARANTIE

3.1 GARANTIE

SITO GRUPPO INDUSTRIALE S.p.A. garantit ses produits selon la règlementation en vigueur. Elle garantit, en particulier, les défauts par réparation ou remplacement dans un délai raisonnable.

SITO GRUPPO INDUSTRIALE S.p.A. se réserve le droit de décider de réparer ou d’échanger tout produit jugé défectueux.

La réparation et le remplacement sous garantie sont gratuits.

Pour faire jouer la garantie, le consommateur doit être en possession de la facture d’achat et préciser le motif de la demande dans un délai de deux mois suivant la détection du défaut constaté.

La durée de la garantie est de deux ans à compter de la livraison du produit.

Les pièces ou produits remplacés en garantie deviennent propriété de SITO GRUPPO INDUSTRIALE S.p.A.

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3.2 EXCLUSIONS

La garantie proposée par SITO GRUPPO INDUSTRIALE S.p.A. n’est pas applicable : a) aux pièces utilisées dans des compétitions sportives de tout type; b) aux pièces utilisées sur des motos de location; c) aux pièces d’usure lors de leur fonctionnement normal(exemple : supports en caoutchouc, coques en aluminium); d) en cas d’usage impropre ou anormal de la pièce ou de la moto de la part du propriétaire et/ou du mécanicien; e) en cas de modifications non autorisées ou de modifications réalisées par une personne ne représentant pas SITO

GRUPPO INDUSTRIALE S.p.A.; f) en cas de pièces mal utilisées ou pour lesquelles l’entretien courant n’a pas été réalisé.

3.3 LIMITATIONS

Les conditions générales de garantie ne s’appliquent pas dans les cas suivants : a) Les pièces présentent des défauts survenant à la suite de sinistres, d’un manque de soin ou de surcharges; b) Utilisation non conforme des motos sur lesquelles les dites pièces sont montées; c) L’entretien des motos, sur lesquelles les dites pièces sont montées, n’a pas été réalisé selon les modalités exposées dans la notice d’utilisation et d’entretien; d) Pièces exclues, comme indiqué au paragraphe 3.1 de la présente garantie; e) Pièces exclues par négligence du propriétaire dans l’observation des obligations spécifiées au paragraphe 3.1 de la présente garantie.

3.4 RESPONSABILITE POUR LES DOMMAGES CAUSES PAR DES PRODUITS DEFECTUEUX

SITO GRUPPO INDUSTRIALE S.p.A. est responsable des dommages causés par les défauts de son produit, aux termes et selon les conditions du décret législatif 6.9.2005 n° 206, art. 114 à 127, à l’exclusion de toute autre responsabilité.

SITO GRUPPO INDUSTRIALE S.p.A. décline toute responsabilité si l’absence d’entretien provoque un dommage ou compromet le bon fonctionnement du produit vendu.

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